Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS)

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De: PINEAU (Christian)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS)
représentants des travailleurs indépendants
Sur désignation de l'Union des entreprises de proximité (U2P)
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
21 Février 201821/02/2018
De: KLEIN (Christian)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS)
représentants des travailleurs indépendants
Sur désignation de la Confédération des petites et moyennes entreprises (CPME)
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
21 Février 201821/02/2018
De: LACROIX (Henri)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS)
représentants des travailleurs indépendants
Sur désignation conjointe de l'Union nationale des professions libérales (UNAPL) et de la Chambre nationale des professions libérales (CNPL)
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
21 Février 201821/02/2018
De: PERALDI (Olivier)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS)
représentants des employeurs
Sur désignation du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
21 Février 201821/02/2018
De: DUMETZ (Arnaud)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS)
représentants des employeurs
Sur désignation du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
21 Février 201821/02/2018
De: DELABRIERE (Eric)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS)
représentants des employeurs
Sur désignation du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
21 Février 201821/02/2018
De: ACKER (Romain)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS)
représentants des employeurs
Sur désignation de la Confédération des petites et moyennes entreprises (CPME)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
21 Février 201821/02/2018
De: PEREZ (Ramuntcho)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS)
représentants des assurés sociaux
Sur désignation de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
21 Février 201821/02/2018
De: HUGUET (François)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS)
représentants des assurés sociaux
Sur désignation de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
21 Février 201821/02/2018
De: REGNIER (Laurent)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS)
représentants des assurés sociaux
Sur désignation de la Confédération générale du travail (CGT)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
21 Février 201821/02/2018
De: DERNONCOURT (Jérémy)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS)
représentants des assurés sociaux
Sur désignation de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
21 Février 201821/02/2018
De: UNIA (Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS)
représentants des assurés sociaux
Sur désignation de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
21 Février 201821/02/2018
De: BAUMLIN (Philippe)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS)
représentants des assurés sociaux
Sur désignation de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
21 Février 201821/02/2018
De: ROGER (Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS)
représentants des assurés sociaux
Sur désignation de la Confédération française de l'encadrement -Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
21 Février 201821/02/2018
De: DELCOURT (Dominique)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS)
représentants des employeurs
Sur désignation du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
21 Février 201821/02/2018
De: SAUVEUR (Cécile)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS)
représentants des employeurs
Sur désignation de l'Union des entreprises de proximité (U2P)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
21 Février 201821/02/2018
De: BRICARD (Isabelle)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS)
représentants des employeurs
Sur désignation de l'Union des entreprises de proximité (U2P)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
21 Février 201821/02/2018
De: GUIBERT (Martine)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS)
représentants des employeurs
Sur désignation de la Confédération des petites et moyennes entreprises (CPME)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
21 Février 201821/02/2018
De: KOFFI (Huguette)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS)
représentants des assurés sociaux
Sur désignation de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
21 Février 201821/02/2018
De: LEMOINE (Marie)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS)
représentants des assurés sociaux
Sur désignation de la Confédération générale du travail (CGT)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
21 Février 201821/02/2018
De: LE BOITE (Marie-Odile)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS)
représentants des assurés sociaux
Sur désignation de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
21 Février 201821/02/2018
De: BARROIS (Sophie)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS)
représentants des assurés sociaux
Sur désignation de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
21 Février 201821/02/2018
De: BODINIER-COLOMINES (Marie-Christine)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS)
représentants des assurés sociaux
Sur désignation de la Confédération française de l'encadrement -Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
21 Février 201821/02/2018
De: MARTIN (David)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS)
représentants des travailleurs indépendants
Sur désignation de l'Union des entreprises de proximité (U2P)
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Février 201821/02/2018
De: MASSAS (Bernard)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS)
représentants des travailleurs indépendants
Sur désignation de la Confédération des petites et moyennes entreprises (CPME)
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Février 201821/02/2018
De: PICON (Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS)
représentants des travailleurs indépendants
Sur désignation conjointe de l'Union nationale des professions libérales (UNAPL) et de la Chambre nationale des professions libérales (CNPL)
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Février 201821/02/2018
De: TESSON (Jean-Eudes)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS)
représentants des employeurs
Sur désignation du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Février 201821/02/2018
De: MICOR (Thierry)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS)
représentants des employeurs
Sur désignation du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Février 201821/02/2018
De: GENDILLOU (Philippe)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS)
représentants des employeurs
Sur désignation du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Février 201821/02/2018
De: PAGOLA (Jean-Paul)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS)
représentants des employeurs
Sur désignation de la Confédération des petites et moyennes entreprises (CPME)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Février 201821/02/2018
De: PRIVAT (Patrick)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS)
représentants des assurés sociaux
Sur désignation de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Février 201821/02/2018
De: MARECHAL (Jacques)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS)
représentants des assurés sociaux
Sur désignation de la Confédération générale du travail (CGT)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Février 201821/02/2018
De: CHANU (Pierre-Yves)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS)
représentants des assurés sociaux
Sur désignation de la Confédération générale du travail (CGT)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Février 201821/02/2018
De: MARGHERITA (Raffael)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS)
représentants des assurés sociaux
Sur désignation de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Février 201821/02/2018
De: CIGANA (Serge)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS)
représentants des assurés sociaux
Sur désignation de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Février 201821/02/2018
De: CONSTENSOUX (Xavier)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS)
représentants des assurés sociaux
Sur désignation de la Confédération française de l'encadrement -Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Février 201821/02/2018
De: MARTINEZ (Emilie)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS)
représentants des employeurs
Sur désignation du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Février 201821/02/2018
De: DUMILLY (Sylvie)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS)
représentants des employeurs
Sur désignation du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Février 201821/02/2018
De: CAZALS (Véronique)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS)
représentants des employeurs
Sur désignation du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Février 201821/02/2018
De: POSTEL (Corine)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS)
représentants des employeurs
Sur désignation de l'Union des entreprises de proximité (U2P)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Février 201821/02/2018
De: BRANGÉ (Geneviève)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS)
représentants des employeurs
Sur désignation de l'Union des entreprises de proximité (U2P)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Février 201821/02/2018
De: COQUEREL (Sophie)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS)
représentants des employeurs
Sur désignation de la Confédération des petites et moyennes entreprises (CPME)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Février 201821/02/2018
De: HEINTZ (Christiane)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS)
représentants des assurés sociaux
Sur désignation de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Février 201821/02/2018
De: FERNANDEZ (Virginie)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS)
représentants des assurés sociaux
Sur désignation de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Février 201821/02/2018
De: DURAND (Sylvie)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS)
représentants des assurés sociaux
Sur désignation de la Confédération générale du travail (CGT)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Février 201821/02/2018
De: GAUDELET (Sandrine)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS)
représentants des assurés sociaux
Sur désignation de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Février 201821/02/2018
De: PEREZ (Tina)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS)
représentants des assurés sociaux
Sur désignation de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Février 201821/02/2018
De: LAVIGNE (Brigitte)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS)
représentants des assurés sociaux
Sur désignation de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Février 201821/02/2018
De: BOMONT (Anne)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS)
représentants des assurés sociaux
Sur désignation de la Confédération française de l'encadrement -Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Février 201821/02/2018
De: BORDAS (Patrick)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS)
personnes qualifiées dans les domaines d'activité des unions de recouvrement
Sur désignation du ministre chargé de la sécurité sociale
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 201821/02/2018
De: AUDIGE (Thomas)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS)
personnes qualifiées dans les domaines d'activité des unions de recouvrement
Sur désignation du ministre chargé de la sécurité sociale
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 201821/02/2018
De: VAN CAUWENBERGE (Isabelle)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS)
personnes qualifiées dans les domaines d'activité des unions de recouvrement
Sur désignation du ministre chargé de la sécurité sociale
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 201821/02/2018
De: ARAV (Fanny)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS)
personnes qualifiées dans les domaines d'activité des unions de recouvrement
Sur désignation du ministre chargé de la sécurité sociale
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 201821/02/2018
De: BARROIS (Sophie)
Objet:
membre suppléante du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentante des assurés sociaux et
sur désignation de la Confédération française démocratique du travail
Remplace:Mme AUBIN (Virginie)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201725/11/2017
De: KLEIN (Christian)
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentant des employeurs et
sur désignation de la Confédération des petites et moyennes entreprises (CPME)
Remplace:M. CAVALIÉ (Dominique)
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Août 201712/08/2017
De: VAN CAUWENBERGE (Isabelle)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
personne qualifiée et
sur désignation du ministre chargé de la sécurité sociale
Remplace:M. KESSLER (Francis)
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
09 Août 201709/08/2017
De: Yann-Gaël AMGHAR
membre de l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
directeur de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
Remplace:M. Jean-Louis REY
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
nomination
09 Décembre 201609/12/2016
De: DUMILLY (Sylvie)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentante des employeurs et
sur désignation du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Suppléante
Remplace:Mme MORIN (Emilie)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
17 Juillet 201617/07/2016
De: MARECHAL (Jacques)
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentant des assurés sociaux et
sur désignation de la Confédération générale du travail (CGT)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
16 Juin 201616/06/2016
De: La Réunion
976 Mayotte ; 977 Saint-Barthélemy ; 978 Saint-Martin. 01 Ain ; 02 Aisne ; 03 Allier ; 04 Alpes-de-Haute-Provence ; 05 Hautes-Alpes ; 06 Alpes-Maritimes ; 07 Ardèche ; 08 Ardennes ; 09 Ariège ; 10 Aube ; 11 Aude ; 12 Aveyron ; 13 Bouches-du-Rhône ; 14 Calvados ; 15 Cantal ; 16 Charente ; 17 CharenteMaritime; 18 Cher; 19 Corrèze; 2A Corse-du-Sud; 2B Haute-Corse; 21 Côte-d'Or; 22 Côtes-d'Armor; 23 Creuse; 24 Dordogne; 25 Doubs ; 26 Drôme ; 27 Eure ; 28 Eure-et-Loir ; 29 Finistère ; 30 Gard ; 31 Haute-Garonne ; 32 Gers ; 33 Gironde ; 34 Hérault ; 35 Ille-et-Vilaine ; 36 Indre ; 37 Indre-et-Loire ; 38 Isère ; 39 Jura ; 40 Landes ; 41 Loir-et-Cher ; 42 Loire ; 43 Haute-Loire
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
FFait le
20 avril 2016
Le directeur de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
J.-L. Rey ANNEXE
RÉPARTITION DES ENTREPRISES
ENTRE LES DEUX URSSAF COMPÉTENTES
ORGANISME LIEU DU SIÈGE DE L'ENTREPRISE ASSUJETTIE compétent 75 Paris ; 77 Seine-et-Marne ; 78 Yvelines ; 91 Essonne ; 92 Hauts-de-Seine ; 93 Seine-Saint-Denis ; 94 Val-de-Marne
Groupe:
charge
15 Juin 201615/06/2016
De: La Réunion
976 Mayotte ; 977 Saint-Barthélemy ; 978 Saint-Martin. 01 Ain ; 02 Aisne ; 03 Allier ; 04 Alpes-de-Haute-Provence ; 05 Hautes-Alpes ; 06 Alpes-Maritimes ; 07 Ardèche ; 08 Ardennes ; 09 Ariège ; 10 Aube ; 11 Aude ; 12 Aveyron ; 13 Bouches-du-Rhône ; 14 Calvados ; 15 Cantal ; 16 Charente ; 17 CharenteMaritime; 18 Cher; 19 Corrèze; 2A Corse-du-Sud; 2B Haute-Corse; 21 Côte-d'Or; 22 Côtes-d'Armor; 23 Creuse; 24 Dordogne; 25 Doubs ; 26 Drôme ; 27 Eure ; 28 Eure-et-Loir ; 29 Finistère ; 30 Gard ; 31 Haute-Garonne ; 32 Gers ; 33 Gironde ; 34 Hérault ; 35 Ille-et-Vilaine ; 36 Indre ; 37 Indre-et-Loire ; 38 Isère ; 39 Jura ; 40 Landes ; 41 Loir-et-Cher ; 42 Loire ; 43 Haute-Loire
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
FFait le
20 avril 2016
Le directeur de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
J.-L. Rey ANNEXE
RÉPARTITION DES ENTREPRISES
ENTRE LES DEUX URSSAF COMPÉTENTES
ORGANISME LIEU DU SIÈGE DE L'ENTREPRISE ASSUJETTIE compétent 75 Paris ; 77 Seine-et-Marne ; 78 Yvelines ; 91 Essonne ; 92 Hauts-de-Seine ; 93 Seine-Saint-Denis ; 94 Val-de-Marne
Groupe:
charge
15 Juin 201615/06/2016
De: KESSLER (Francis)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
personne qualifiée et
sur désignation du ministre chargé de la sécurité sociale
Remplace:M. VASSELLE (Alain)
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
02 Mars 201602/03/2016
De: PEREZ (Tina)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentante des assurés sociaux et
sur désignation de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Titulaire
Remplace:Mme GODO-NOËL (Annie)
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Décembre 201523/12/2015
De: La Réunion
977
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
FFait le
15 octobre 2015
Le directeur de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
J.-L. Rey ANNEXE
RÉPARTITION DES ENTREPRISES ENTRE LES DEUX URSSAF COMPÉTENTES
ORGANISME COMPÉTENT LIEU DU SIÈGE DE L'ENTREPRISE ASSUJETTIE 75 Paris; 77 Seine-et-Marne; 78 Yvelines; 91 Essonne; 92 Hauts-de-Seine; 93 Seine-Saint-Denis; 94 Val-de-Marne
Groupe:
charge
15 Décembre 201515/12/2015
De: FERNANDEZ (Virginie)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentante des assurés sociaux et
sur désignation de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Suppléante
Remplace:Mme FAUVEL (Hélène)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: LEROUX (François)
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentant des travailleurs indépendants et
sur désignation de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
Remplace:Mme ROGER (Sandrine)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
04 Septembre 201504/09/2015
De: Camille L'HERNAULT
Objet:
agent comptable de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
Groupe:
nomination
20 Août 201520/08/2015
De: BOMONT-ARZUR (Anne)
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentante des assurés sociaux et
sur désignation de la Confédération française de l'encadrement-CGC (CFE-CGC)
Remplace:M. VINCENT (Bernard)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
18 Juillet 201518/07/2015
De: MORIN (Emilie)
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des employeurs
sur désignation du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Membre suppléant
Remplace:M. DELABRIERE (Eric)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
06 Juin 201506/06/2015
De: DELABRIERE (Eric)
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des employeurs
sur désignation du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Membres titulaires
Remplace:M. RABATE (Laurent)
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Juin 201506/06/2015
De: DAVANT (Véronique)
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des employeurs
sur désignation du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Membres titulaires
Remplace:Mme MAURIN (Florence)
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Juin 201506/06/2015
De: LACROIX (Henri)
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentant des travailleurs indépendants et sur désignation conjointe de l'Union nationale des professions libérales et de la Chambre nationale des professions libérales (UNAPL-CNPL)
Remplace:Mme MICHAUX (Elisabeth)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
12 Avril 201512/04/2015
De: Picon (Michel)
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentant des travailleurs indépendants et sur désignation conjointe de l'Union nationale des professions libérales et de la Chambre nationale des professions libérales (UNAPL-CNPL)
Remplace:M. Giordano (Michel)
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Décembre 201431/12/2014
De: Richard-Verspieren (Nicole)
Objet:
membre suppléante du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentante des employeurs et
sur désignation de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
Remplace:Mme Izard (Marie-Françoise)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Octobre 201429/10/2014
De: Henry (Patrick)
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentant des employeurs et
sur désignation du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Remplace:M. Blanc (Philippe)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
12 Juillet 201412/07/2014
De: Jean-Louis REY
administrateur civil hors classe
Objet:
directeur de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
Remplace:M. Pierre Ricordeau
Groupe:
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
nomination
06 Avril 201306/04/2013
De: Michaux (Elisabeth)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentante des travailleurs indépendants et sur désignation conjointe de l'Union nationale des professions libérales et de la Chambre nationale des professions libérales (UNAPL-CNPL)
Suppléante
Remplace:Mme Prou-Céresole (Sabine)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
20 Février 201320/02/2013
De: Maurin (Florence)
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentant des employeurs et
sur désignation du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Remplace:M. Aiach (Maxime)
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juillet 201203/07/2012
De: Labbé (Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des travailleurs indépendants et sur désignation
De l'Union professionnelle artisanale (UPA)
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Octobre 201125/10/2011
De: Delabrière (Eric)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des employeurs et sur désignation
Du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Octobre 201125/10/2011
De: Celma (Patrick)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des employeurs et sur désignation
Du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Octobre 201125/10/2011
De: Brieux (Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des employeurs et sur désignation
Du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Octobre 201125/10/2011
De: Blanc (Philippe)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des employeurs et sur désignation
Du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Octobre 201125/10/2011
De: Polo (Gérard)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des employeurs et sur désignation
De l'Union professionnelle artisanale (UPA)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Octobre 201125/10/2011
De: Pineau (Christian)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des employeurs et sur désignation
De l'Union professionnelle artisanale (UPA)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Octobre 201125/10/2011
De: Soupizet (Christophe)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des employeurs et sur désignation
De la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Octobre 201125/10/2011
De: Durupt (Jean-Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux et sur désignation
De la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Octobre 201125/10/2011
De: Bost (Jean-Louis)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux et sur désignation
De la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Octobre 201125/10/2011
De: Mergel (Francis)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux et sur désignation
De la Confédération générale du travail (CGT)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Octobre 201125/10/2011
De: Coletti (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux et sur désignation
De la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Octobre 201125/10/2011
De: Vincent (Bernard)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux et sur désignation
De la Confédération française de l'encadrement-CGC (CFE-CGC)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Octobre 201125/10/2011
De: Gross (Alain)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux et sur désignation
De la Confédération française de l'encadrement-CGC (CFE-CGC)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Octobre 201125/10/2011
De: Prou-Céresole (Sabine)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des travailleurs indépendants et sur désignation
Sur désignation conjointe de l'Union nationale des professions libérales et de la Chambre nationale des professions libérales (UNAPL-CNPL)
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Octobre 201125/10/2011
De: Roger (Sandrine)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des travailleurs indépendants et sur désignation
De la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Octobre 201125/10/2011
De: Delcourt (Dominique)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des employeurs et sur désignation
Du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Octobre 201125/10/2011
De: Cazals (Véronique)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des employeurs et sur désignation
Du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Octobre 201125/10/2011
De: Izard (Marie-Françoise)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des employeurs et sur désignation
De la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Octobre 201125/10/2011
De: Fauvel (Hélène)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux et sur désignation
De la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Octobre 201125/10/2011
De: Isabey (Mijo)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux et sur désignation
De la Confédération générale du travail (CGT)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Octobre 201125/10/2011
De: Parle (Marie-Josèphe)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux et sur désignation
De la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Octobre 201125/10/2011
De: Le Franc (Annie)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux et sur désignation
De la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Octobre 201125/10/2011
De: Lavigne (Brigitte)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux et sur désignation
De la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Octobre 201125/10/2011
De: Aubin (Virginie)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux et sur désignation
De la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Octobre 201125/10/2011
De: Giordano (Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des travailleurs indépendants et sur désignation
Sur désignation conjointe de l'Union nationale des professions libérales et de la Chambre nationale des professions libérales (UNAPL-CNPL)
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Octobre 201125/10/2011
De: Massas (Bernard)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des travailleurs indépendants et sur désignation
De la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Octobre 201125/10/2011
De: Tesson (Jean-Eudes)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des employeurs et sur désignation
Du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Octobre 201125/10/2011
De: Rabaté (Laurent)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des employeurs et sur désignation
Du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Octobre 201125/10/2011
De: Loréal (Pierre-François)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des employeurs et sur désignation
Du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Octobre 201125/10/2011
De: Guery (Jean-Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des employeurs et sur désignation
Du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Octobre 201125/10/2011
De: Aiach (Maxime)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des employeurs et sur désignation
Du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Octobre 201125/10/2011
De: Thouron (Philippe)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des employeurs et sur désignation
De l'Union professionnelle artisanale (UPA)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Octobre 201125/10/2011
De: Châtelain (Jean-Jacques)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des employeurs et sur désignation
De l'Union professionnelle artisanale (UPA)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Octobre 201125/10/2011
De: Pagola (Jean-Paul)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des employeurs et sur désignation
De la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Octobre 201125/10/2011
De: Cavalié (Dominique)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des employeurs et sur désignation
De la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Octobre 201125/10/2011
De: Privat (Patrick)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux et sur désignation
De la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Octobre 201125/10/2011
De: Mongereau (Jacky)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux et sur désignation
De la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Octobre 201125/10/2011
De: Bellanca (Joseph)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux et sur désignation
De la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Octobre 201125/10/2011
De: Vandaele (Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux et sur désignation
De la Confédération générale du travail (CGT)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Octobre 201125/10/2011
De: Chanu (Pierre-Yves)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux et sur désignation
De la Confédération générale du travail (CGT)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Octobre 201125/10/2011
De: Merten (Bernard)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux et sur désignation
De la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Octobre 201125/10/2011
De: Lebas (Jean-Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux et sur désignation
De la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Octobre 201125/10/2011
De: Cigana (Serge)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux et sur désignation
De la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Octobre 201125/10/2011
De: Becker (Xavier)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux et sur désignation
De la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Octobre 201125/10/2011
De: Roger (Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux et sur désignation
De la Confédération française de l'encadrement-CGC (CFE-CGC)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Octobre 201125/10/2011
De: Constensoux (Xavier)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux et sur désignation
De la Confédération française de l'encadrement-CGC (CFE-CGC)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Octobre 201125/10/2011
De: Riblet (Danièle)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des travailleurs indépendants et sur désignation
De l'Union professionnelle artisanale (UPA)
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Octobre 201125/10/2011
De: Martinez (Emilie)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des employeurs et sur désignation
Du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Octobre 201125/10/2011
De: Salvignac (Marie-Martine)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux et sur désignation
De la Confédération générale du travail (CGT)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Octobre 201125/10/2011
De: Godo-Noel (Annie)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux et sur désignation
De la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Octobre 201125/10/2011
De: Vasselle (Alain)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des travailleurs indépendants et sur désignation
Sur désignation conjointe de l'Union nationale des professions libérales et de la Chambre nationale des professions libérales (UNAPL-CNPL)
personnes qualifiées et
sur désignation du ministre chargé de la sécurité sociale
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
25 Octobre 201125/10/2011
De: Besnard (Jean-Louis)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des travailleurs indépendants et sur désignation
Sur désignation conjointe de l'Union nationale des professions libérales et de la Chambre nationale des professions libérales (UNAPL-CNPL)
personnes qualifiées et
sur désignation du ministre chargé de la sécurité sociale
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
25 Octobre 201125/10/2011
De: Bergé-Suet (Elisabeth)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des travailleurs indépendants et sur désignation
Sur désignation conjointe de l'Union nationale des professions libérales et de la Chambre nationale des professions libérales (UNAPL-CNPL)
personnes qualifiées et
sur désignation du ministre chargé de la sécurité sociale
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
25 Octobre 201125/10/2011
De: Barbara (Emmanuelle)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des travailleurs indépendants et sur désignation
Sur désignation conjointe de l'Union nationale des professions libérales et de la Chambre nationale des professions libérales (UNAPL-CNPL)
personnes qualifiées et
sur désignation du ministre chargé de la sécurité sociale
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
25 Octobre 201125/10/2011
De: Tesson (Jean-Eudes)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentant des employeurs
sur désignation du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Titulaire
Remplace:Mme Carroll (Muriel)
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Mai 201113/05/2011
De: Labbe (Pierre)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentant des travailleurs indépendants et
sur désignation de l'Union professionnelle artisanale (UPA)
Suppléant
Remplace:M. Luquet (Gérard)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
22 Avril 201122/04/2011
De: Yves TERRASSE
trésorier-payeur général
Objet:
agent comptable de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
Remplace:M. Christian THALAMY
Groupe:
nomination
01 Septembre 201001/09/2010
De: FOUCHER (Catherine)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentant des Travailleurs indépendants
Sur désignation de l'Union professionnelle artisanale
Titulaire
Remplace:Mme BOURDEAUX (Dany)
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Juillet 201006/07/2010
De: Pradel (Camille)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentant des travailleurs indépendants, sur désignation conjointe de l'Union nationale des professions libérales et de la Chambre nationale des professions libérales
Suppléant
Remplace:Mme Augé-Caumont (Marie-Josée)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
16 Juin 201016/06/2010
De: Thouron (Philippe)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentant des employeurs désigné par l'Union professionnelle artisanale (UPA)
Titulaire
Remplace:M. Goj (Philippe)
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Octobre 200902/10/2009
De: Ferreira (Caroline)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentante des assurés sociaux et
sur désignation de la Confédération générale du travail (CGT)
Suppléante
Remplace:M. Sureau (Jean-Claude)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
22 Juillet 200922/07/2009
De: Durupt (Jean-Claude)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentant des assurés sociaux et
sur désignation de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Suppléant
Remplace:M. Rimeize (Jacques)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
04 Mars 200904/03/2009
De: Le Bail (Jean-Paul)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux et
sur désignation de la Confédération française démocratique du travail
Suppléant
Remplace:M. Becker (Xavier)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
13 Février 200913/02/2009
De: Becker (Xavier)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux et
sur désignation de la Confédération française démocratique du travail
Titulaire
Remplace:M. Le Bail (Jean-Paul)
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Février 200913/02/2009
De: Bernard (Laurent)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentant des employeurs
sur désignation de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises
Titulaire
Remplace:M. Le Bont (Eric)
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Octobre 200822/10/2008
De: Augé-Caumont (Marie-Josée)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des travailleurs indépendants
Sur désignation conjointe de l'Union nationale des professions
libérales et de la Chambre nationale des professions libérales
Suppléante
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
12 Août 200812/08/2008
De: Aynaud (Olivier)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des travailleurs indépendants
Sur désignation conjointe de l'Union nationale des professions
libérales et de la Chambre nationale des professions libérales
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Août 200812/08/2008
De: Cigana (Serge)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentant des assurés sociaux et
sur désignation de la Confédération française démocratique du travail
Titulaire
Remplace:M. Durel (Jacques)
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Février 200802/02/2008
De: Besnard (Jean-Louis)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
personne qualifiée et
sur désignation du ministre chargé de la sécurité sociale
Remplace:M. Joliclerc (François)
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
16 Janvier 200816/01/2008
De: Verhaeghe (Eric)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentant des employeurs et
sur désignation du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Suppléant
Remplace:M. Laederich (Pierre)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
22 Décembre 200722/12/2007
De: Pierre Ricordeau
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
directeur de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
Groupe:
date_debut="2007-07-25"
duree="quatre ans"
détachement
01 Décembre 200701/12/2007
De: Jean-Henri Pyronnet
administrateur civil, affecté au ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité et au ministère de la santé, de la jeunesse et des sports
Objet:
auprès de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
au titre de l'obligation statutaire de mobilité
Groupe:
date_debut="2007-08-01"
duree="deux ans"
détachement
08 Septembre 200708/09/2007
De: Carroll (Muriel)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentante des employeurs et
sur désignation du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Titulaire
Remplace:Mme Bonan (Isabelle)
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Août 200729/08/2007
De: Pierre Ricordeau
inspecteur général à l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
directeur de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
Groupe:
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
nomination
27 Juillet 200727/07/2007
De: Chanu (Pierre-Yves)
vice-président
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Union des caisses nationales de sécurité sociale
président
ou vice-président du conseil d'administration
De l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS)
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Mars 200718/03/2007
De: Burban (Pierre)
président
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Union des caisses nationales de sécurité sociale
président
ou vice-président du conseil d'administration
De l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS)
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Mars 200718/03/2007
De: Fradet (Gérard)
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
Au titre des représentants des retraités et personnes âgées
sur désignation du Comité national des retraités et personnes âgées
Remplace:M. Corcelette (Jean)
Groupe:
nomination
22 Février 200722/02/2007
De: Dhennin (Pierre)
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
Au titre des représentants des retraités et personnes âgées
sur désignation du Comité national des retraités et personnes âgées
Remplace:M. Didier (Richard)
Groupe:
nomination
22 Février 200722/02/2007
De: Berder (Charles)
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
Au titre des représentants des retraités et personnes âgées
sur désignation du Comité national des retraités et personnes âgées
Remplace:M. Bruneau (Michel)
Groupe:
nomination
22 Février 200722/02/2007
De: Isabey (Mijo)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux et
sur désignation de la Confédération générale du travail (CGT)
Suppléante
Remplace:M. Laboisseret (Michel)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
13 Février 200713/02/2007
De: Vandaele (Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux et
sur désignation de la Confédération générale du travail (CGT)
Titulaire
Remplace:Mme Isabey (Mijo)
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Février 200713/02/2007
De: Laederich (Pierre)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentant des employeurs et
sur désignation du
Mouvement des entreprises de France
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Janvier 200719/01/2007
De: Luquet (Gérard)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des travailleurs indépendants et
sur désignation de
2. L'Union professionnelle artisanale
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Octobre 200619/10/2006
De: Zedda (Alain)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des travailleurs indépendants et
sur désignation de
1. La Confédération générale des petites et moyennes entreprises
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Octobre 200619/10/2006
De: Pineau (Christian)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des employeurs et
sur désignation de
3. L'Union professionnelle artisanale
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Octobre 200619/10/2006
De: Guérin (Dominique)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des employeurs et
sur désignation de
3. L'Union professionnelle artisanale
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Octobre 200619/10/2006
De: Soupizet (Christophe)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des employeurs et
sur désignation de
2. La Confédération générale des petites et moyennes entreprises
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Octobre 200619/10/2006
De: Giaime (Joseph)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des employeurs et
sur désignation de
1. Le Mouvement des entreprises de France
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Octobre 200619/10/2006
De: Delabrière (Eric)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des employeurs et
sur désignation de
1. Le Mouvement des entreprises de France
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Octobre 200619/10/2006
De: Brieux (Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des employeurs et
sur désignation de
1. Le Mouvement des entreprises de France
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Octobre 200619/10/2006
De: Blanc (Philippe)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des employeurs et
sur désignation de
1. Le Mouvement des entreprises de France
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Octobre 200619/10/2006
De: Honoré (Alain)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux et
sur désignation de
5. La Confédération française de l'encadrement-CGC (CFE-CGC)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Octobre 200619/10/2006
De: Gross (Alain)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux et
sur désignation de
5. La Confédération française de l'encadrement-CGC (CFE-CGC)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Octobre 200619/10/2006
De: Barraud (René)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux et
sur désignation de
4. La Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Octobre 200619/10/2006
De: Thevenon (Georges)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux et
sur désignation de
3. La Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Octobre 200619/10/2006
De: Grall (Bruno)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux et
sur désignation de
3. La Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Octobre 200619/10/2006
De: Becker (Xavier)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux et
sur désignation de
3. La Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Octobre 200619/10/2006
De: Rimeize (Jacques)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux et
sur désignation de
2. La Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Octobre 200619/10/2006
De: Mongereau (Jacky)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux et
sur désignation de
2. La Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Octobre 200619/10/2006
De: Bost (Jean-Louis)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux et
sur désignation de
2. La Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Octobre 200619/10/2006
De: Sureau (Jean-Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux et
sur désignation de
1. La Confédération générale du travail (CGT)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Octobre 200619/10/2006
De: Mocquery (Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux et
sur désignation de
1. La Confédération générale du travail (CGT)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Octobre 200619/10/2006
De: Laboisseret (Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux et
sur désignation de
1. La Confédération générale du travail (CGT)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Octobre 200619/10/2006
De: Baffoy (Marie-Josée)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des employeurs et
sur désignation de
2. La Confédération générale des petites et moyennes entreprises
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Octobre 200619/10/2006
De: Rigoreau-Belayachi (Ghislaine)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des employeurs et
sur désignation de
1. Le Mouvement des entreprises de France
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Octobre 200619/10/2006
De: Le Franc (Annie)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux et
sur désignation de
4. La Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Octobre 200619/10/2006
De: Massas (Bernard)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des travailleurs indépendants et
sur désignation de
1. La Confédération générale des petites et moyennes entreprises
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Octobre 200619/10/2006
De: Goj (Philippe)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des employeurs et
sur désignation de
3. L'Union professionnelle artisanale
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Octobre 200619/10/2006
De: Burban (Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des employeurs et
sur désignation de
3. L'Union professionnelle artisanale
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Octobre 200619/10/2006
De: Le Bont (Eric)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des employeurs et
sur désignation de
2. La Confédération générale des petites et moyennes entreprises
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Octobre 200619/10/2006
De: Loréal (Pierre-François)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des employeurs et
sur désignation de
1. Le Mouvement des entreprises de France
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Octobre 200619/10/2006
De: Guéry (Jean-Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des employeurs et
sur désignation de
1. Le Mouvement des entreprises de France
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Octobre 200619/10/2006
De: Raby (Jean-Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux et
sur désignation de
5. La Confédération française de l'encadrement-CGC (CFE-CGC)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Octobre 200619/10/2006
De: Constensoux (Xavier)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux et
sur désignation de
5. La Confédération française de l'encadrement-CGC (CFE-CGC)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Octobre 200619/10/2006
De: Merten (Bernard)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux et
sur désignation de
4. La Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Octobre 200619/10/2006
De: Lebas (Jean-Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux et
sur désignation de
4. La Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Octobre 200619/10/2006
De: Le Bail (Jean-Paul)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux et
sur désignation de
3. La Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Octobre 200619/10/2006
De: Durel (Jacques)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux et
sur désignation de
3. La Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Octobre 200619/10/2006
De: Rames (Ange-Marie)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux et
sur désignation de
2. La Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Octobre 200619/10/2006
De: Privat (Patrick)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux et
sur désignation de
2. La Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Octobre 200619/10/2006
De: Bellanca (Joseph)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux et
sur désignation de
2. La Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Octobre 200619/10/2006
De: Chanu (Pierre-Yves)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux et
sur désignation de
1. La Confédération générale du travail (CGT)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Octobre 200619/10/2006
De: Bourdeaux (Danielle)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des travailleurs indépendants et
sur désignation de
2. L'Union professionnelle artisanale
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Octobre 200619/10/2006
De: Izard (Marie-Françoise)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des employeurs et
sur désignation de
2. La Confédération générale des petites et moyennes entreprises
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Octobre 200619/10/2006
De: Martinez (Emilie)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des employeurs et
sur désignation de
1. Le Mouvement des entreprises de France
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Octobre 200619/10/2006
De: Fauchois (Marie-Christine)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des employeurs et
sur désignation de
1. Le Mouvement des entreprises de France
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Octobre 200619/10/2006
De: Delcourt (Dominique)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des employeurs et
sur désignation de
1. Le Mouvement des entreprises de France
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Octobre 200619/10/2006
De: Bonan (Isabelle)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des employeurs et
sur désignation de
1. Le Mouvement des entreprises de France
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Octobre 200619/10/2006
De: Noel (Annie)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux et
sur désignation de
3. La Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Octobre 200619/10/2006
De: Isabey (Mijo)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux et
sur désignation de
1. La Confédération générale du travail (CGT)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Octobre 200619/10/2006
De: Farache (Jacqueline)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux et
sur désignation de
1. La Confédération générale du travail (CGT)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Octobre 200619/10/2006
De: Joliclerc (François)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des travailleurs indépendants et
sur désignation de
2. L'Union professionnelle artisanale
personnes qualifiées et
sur désignation du ministre chargé de la sécurité sociale
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
19 Octobre 200619/10/2006
De: Chadelat (Jean-François)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des travailleurs indépendants et
sur désignation de
2. L'Union professionnelle artisanale
personnes qualifiées et
sur désignation du ministre chargé de la sécurité sociale
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
19 Octobre 200619/10/2006
De: Bergé-Suet (Elisabeth)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des travailleurs indépendants et
sur désignation de
2. L'Union professionnelle artisanale
personnes qualifiées et
sur désignation du ministre chargé de la sécurité sociale
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
19 Octobre 200619/10/2006
De: Barbara (Emmanuelle)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des travailleurs indépendants et
sur désignation de
2. L'Union professionnelle artisanale
personnes qualifiées et
sur désignation du ministre chargé de la sécurité sociale
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
19 Octobre 200619/10/2006
De: Martinez (Emilie)
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentant des employeurs
sur désignation du Mouvement des entreprises de France
Remplace:Mme Peytavi (Sonia)
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Juin 200609/06/2006
De: Gay (Nicole)
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentante des assurés sociaux et
sur désignation de la Confédération générale du travail (CGT)
Remplace:Mme Ferhati (Laïla)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
30 Novembre 200530/11/2005
De: Christian Thalamy
trésorier-payeur général
Objet:
agent comptable de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
pour une durée maximale de trois ans
Groupe:
date_debut="2004-07-01"
détachement
29 Novembre 200529/11/2005
De: Lebas (Jean-Michel)
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentant des assurés sociaux et
sur désignation de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Remplace:M. Gross (Alain)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
07 Octobre 200507/10/2005
De: Jacques-Henry de Tournemire
administrateur civil, affecté à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
auprès de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
directeur adjoint
Groupe:
date_debut="2004-09-01"
date_fin="2005-06-28"
détachement
28 Septembre 200528/09/2005
De: Gross (Alain)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentant des assurés sociaux et
sur désignation de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Remplace:M. Moise-Mijon (Michel)
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Bastière (Paul)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentant des travailleurs indépendants
sur désignation de l'Union professionnelle artisanale
Suppléant
Remplace:M. Langlet (Richard)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
12 Août 200512/08/2005
De: Jean-Luc Tavernier
inspecteur général de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
directeur de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
Groupe:
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
nomination
02 Juillet 200502/07/2005
De: Louis-Charles Viossat
Objet:
directeur de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
Groupe:
a_sa_demande
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
cessation de fonction
07 Juin 200507/06/2005
De: Christian Thalamy
trésorier-payeur général
Objet:
agent comptable de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
Remplace:M. Robert Moland
Groupe:
nomination
31 Mai 200531/05/2005
De: Viossat (Louis-Charles)
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
directeur de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
Groupe:
date_debut="2004-04-20"
duree="trois ans"
détachement
29 Avril 200529/04/2005
De: Zedda (Alain)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des travailleurs indépendants
Sur désignation de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Janvier 200529/01/2005
De: Roger (Noël)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des employeurs
Sur désignation du Mouvement des entreprises de France
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Janvier 200529/01/2005
De: Delabrière (Eric)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des employeurs
Sur désignation du Mouvement des entreprises de France
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Janvier 200529/01/2005
De: Brieux (Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des employeurs
Sur désignation du Mouvement des entreprises de France
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Janvier 200529/01/2005
De: Blanc (Philippe)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des employeurs
Sur désignation du Mouvement des entreprises de France
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Janvier 200529/01/2005
De: Bidault (Philippe)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des employeurs
Sur désignation du Mouvement des entreprises de France
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Janvier 200529/01/2005
De: Soupizet (Christophe)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des employeurs
Sur désignation de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Janvier 200529/01/2005
De: Combarieu (Patrice)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des employeurs
Sur désignation de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Janvier 200529/01/2005
De: Rigoreau-Belayachi (Ghislaine)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des employeurs
Sur désignation du Mouvement des entreprises de France
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Janvier 200529/01/2005
De: Massas (Bernard)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des travailleurs indépendants
Sur désignation de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Janvier 200529/01/2005
De: Loréal (Pierre-François)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des employeurs
Sur désignation du Mouvement des entreprises de France
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Janvier 200529/01/2005
De: Guéry (Jean-Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des employeurs
Sur désignation du Mouvement des entreprises de France
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Janvier 200529/01/2005
De: Le Bont (Eric)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des employeurs
Sur désignation de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Janvier 200529/01/2005
De: Peytavi (Sonia)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des employeurs
Sur désignation du Mouvement des entreprises de France
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Janvier 200529/01/2005
De: Fauchois (Marie-Christine)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des employeurs
Sur désignation du Mouvement des entreprises de France
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Janvier 200529/01/2005
De: Delcourt (Dominique)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des employeurs
Sur désignation du Mouvement des entreprises de France
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Janvier 200529/01/2005
De: Bonan (Isabelle)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des employeurs
Sur désignation du Mouvement des entreprises de France
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Janvier 200529/01/2005
De: Izard (Marie-Françoise)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des employeurs
Sur désignation de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Janvier 200529/01/2005
De: Guy Fischer
sénateur
Objet:
membre du conseil de surveillance de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
sur désignation du président du Sénat
Remplace:M. Paul Loridant
Groupe:
nomination
02 Décembre 200402/12/2004
De: Lignot-Leloup (Mathilde)
inspectrice à l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
responsable de la stratégie de la branche du recouvrement auprès de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
au titre de l'obligation statutaire de mobilité
Groupe:
date_debut="2004-08-30"
duree="deux ans"
détachement
30 Novembre 200430/11/2004
De: Pierre Mocquery
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux et
sur désignation de
1. La Confédération générale du travail (CGT)
Suppléants
Remplace:M. Pierre-Yves Chanu
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
13 Août 200413/08/2004
De: Laïla Ferhati
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux et
sur désignation de
1. La Confédération générale du travail (CGT)
Suppléants
Remplace:Mme Annie Dosualdo
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
13 Août 200413/08/2004
De: Pierre-Yves Chanu
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux et
sur désignation de
1. La Confédération générale du travail (CGT)
Titulaire
Remplace:M. Donat Decisier
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Août 200413/08/2004
De: Jean-François Chadelat
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
personnes qualifiées et
sur désignation du ministre chargé de la sécurité sociale
Remplace:M. Jean-François Colin
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Juin 200417/06/2004
De: Annie Allain
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
personnes qualifiées et
sur désignation du ministre chargé de la sécurité sociale
Remplace:Mme Isabelle Yeni
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Juin 200417/06/2004
De: Dany Bourdeaux
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentant des travailleurs indépendants
sur désignation de l'Union professionnelle artisanale (UPA)
Titulaire
Remplace:M. Noël Marchand
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Mai 200428/05/2004
De: Louis-Charles Viossat
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
directeur de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
Remplace:M. Frédéric Van Roekeghem
Groupe:
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
nomination
20 Avril 200420/04/2004
De: Van Roekeghem (Frédéric)
directeur
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membre de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, des régimes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales, du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie :1° Président
Représentants de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS)
Titulaire
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Djellal (Robert)
administrateur civil, affecté à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
auprès de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
directeur de la gestion financière
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="2002-06-03"
duree="deux ans"
détachement
04 Octobre 200304/10/2003
De: Alain Gross
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
au titre des représentants des assurés sociaux et
sur désignation de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Suppléant
Remplace:M. Pierre Fosse
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
09 Septembre 200309/09/2003
De: Richard Didier
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
au titre des représentants des retraités et personnes âgées
sur désignation du Comité national des retraités et personnes âgées
Groupe:
nomination
03 Septembre 200303/09/2003
De: Jean Corcelette
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
au titre des représentants des retraités et personnes âgées
sur désignation du Comité national des retraités et personnes âgées
Groupe:
nomination
03 Septembre 200303/09/2003
De: Michel Bruneau
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
au titre des représentants des retraités et personnes âgées
sur désignation du Comité national des retraités et personnes âgées
Groupe:
nomination
03 Septembre 200303/09/2003
De: Alain Vasselle
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
Sur désignation du président du Sénat
Groupe:
nomination
05 Juin 200305/06/2003
De: Paul Loridant
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
Sur désignation du président du Sénat
Groupe:
nomination
05 Juin 200305/06/2003
De: Joël Bourdin
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
Sur désignation du président du Sénat
Groupe:
nomination
05 Juin 200305/06/2003
De: Pascal Terrasse
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
Sur désignation du président de l'Assemblée nationale
Groupe:
nomination
05 Juin 200305/06/2003
De: Pierre Morangé
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
Sur désignation du président de l'Assemblée nationale
Groupe:
nomination
05 Juin 200305/06/2003
De: Dominique Dord
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
Sur désignation du président de l'Assemblée nationale
Groupe:
nomination
05 Juin 200305/06/2003
De: Charles de Courson
député-maire de Vanault-les-Dames
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
Au titre des collectivités territoriales
Par l'Association des maires de France
Groupe:
nomination
05 Juin 200305/06/2003
De: Jean-Pierre Dupont
député, président du conseil général de la Corrèze
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
Au titre des collectivités territoriales
Par l'Assemblée des présidents des conseils généraux de France
Groupe:
nomination
05 Juin 200305/06/2003
De: Van Roekeghem (Frédéric)
directeur
Objet:
membres de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, des régimes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales, du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie
Représentant de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS)
Titulaire
Groupe:
nomination
25 Mars 200325/03/2003
De: Frédéric Van Roekeghem
ingénieur en chef de l'armement
Objet:
directeur de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
Groupe:
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
nomination
07 Février 200307/02/2003
De: Jean-Louis Bühl
Objet:
directeur de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
Groupe:
date_debut="2003-01-13"
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
cessation de fonction
17 Janvier 200317/01/2003
De: Vinquant (Jean-Philippe)
inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
auprès de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
responsable chargé de l'appui et de la coordination du plan stratégique de l'Union pour le recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales de Paris et du contrat de gestion entre l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale et l'Union pour le recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales
au titre de l'obligation statutaire de mobilité
Groupe:
date_debut="2002-07-01"
duree="deux ans"
détachement
05 Octobre 200205/10/2002
De: Noël Marchand
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentant des travailleurs indépendants
sur désignation de l'Union professionnelle artisanale (UPA)
Titulaire
Remplace:M. Daniel Maheut
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Juillet 200226/07/2002
De: Gilbert Chauvet
vice-président
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Union des caisses nationales de sécurité sociale
représentants des employeurs
sur désignation de
En la qualité de président ou vice-président du conseil d'administration
de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS)
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Mars 200223/03/2002
De: Pierre Burban
président
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Union des caisses nationales de sécurité sociale
représentants des employeurs
sur désignation de
En la qualité de président ou vice-président du conseil d'administration
de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS)
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Mars 200223/03/2002
De: Pierre-Yves Chanu
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentant des assurés sociaux
sur désignation de la Confédération générale du travail (CGT)
Remplace:Mme Micheline Laroze
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
11 Décembre 200111/12/2001
De: Serge Rapeau
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants du personnel
1. Au titre du collège des employés et assimilés
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
07 Octobre 200107/10/2001
De: Richard Langlet
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des travailleurs indépendants
Sur désignation de l'Union professionnelle artisanale
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
07 Octobre 200107/10/2001
De: Didier Bolling
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des travailleurs indépendants
Sur désignation conjointe de l'Union nationale des professions libérales et de la Chambre nationale des professions libérales
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
07 Octobre 200107/10/2001
De: Christian Pineau
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des employeurs
sur désignation de l'Union professionnelle artisanale
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
07 Octobre 200107/10/2001
De: Dominique Guerin
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des employeurs
sur désignation de l'Union professionnelle artisanale
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
07 Octobre 200107/10/2001
De: Alain Honore
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux et
sur désignation de
5. La Confédération française de l'encadrement-CGC (CFE-CGC)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
07 Octobre 200107/10/2001
De: Gérard Guirriec
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux et
sur désignation de
5. La Confédération française de l'encadrement-CGC (CFE-CGC)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
07 Octobre 200107/10/2001
De: Didier Patte
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux et
sur désignation de
4. La Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
07 Octobre 200107/10/2001
De: Pierre Fosse
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux et
sur désignation de
4. La Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
07 Octobre 200107/10/2001
De: Georges Thevenon
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux et
sur désignation de
3. La Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
07 Octobre 200107/10/2001
De: Louis Maria
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux et
sur désignation de
3. La Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
07 Octobre 200107/10/2001
De: Jean-Paul Le Bail
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux et
sur désignation de
3. La Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
07 Octobre 200107/10/2001
De: Roland Dumet
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux et
sur désignation de
2. La Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
07 Octobre 200107/10/2001
De: Gilles Clauzel
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux et
sur désignation de
2. La Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
07 Octobre 200107/10/2001
De: Denis Basset
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux et
sur désignation de
2. La Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
07 Octobre 200107/10/2001
De: Michel Laboisseret
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux et
sur désignation de
1. La Confédération générale du travail (CGT)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
07 Octobre 200107/10/2001
De: Françoise Dupont
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants du personnel
2. Au titre du collège des cadres et assimilés
Suppléante
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
07 Octobre 200107/10/2001
De: Marie-Agnès Til
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants du personnel
1. Au titre du collège des employés et assimilés
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
07 Octobre 200107/10/2001
De: Micheline Laroze
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux et
sur désignation de
1. La Confédération générale du travail (CGT)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
07 Octobre 200107/10/2001
De: Annie Dosualdo
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux et
sur désignation de
1. La Confédération générale du travail (CGT)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
07 Octobre 200107/10/2001
De: Daniel Maheut
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des travailleurs indépendants
Sur désignation de l'Union professionnelle artisanale
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Octobre 200107/10/2001
De: Olivier Aynaud
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des travailleurs indépendants
Sur désignation conjointe de l'Union nationale des professions libérales et de la Chambre nationale des professions libérales
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Octobre 200107/10/2001
De: Pierre Burban
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des employeurs
sur désignation de l'Union professionnelle artisanale
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Octobre 200107/10/2001
De: Jean Bouillier
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des employeurs
sur désignation de l'Union professionnelle artisanale
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Octobre 200107/10/2001
De: Jean-Claude Raby
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux et
sur désignation de
5. La Confédération française de l'encadrement-CGC (CFE-CGC)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Octobre 200107/10/2001
De: Gilbert Chauvet
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux et
sur désignation de
5. La Confédération française de l'encadrement-CGC (CFE-CGC)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Octobre 200107/10/2001
De: Henri Zibelli
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux et
sur désignation de
4. La Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Octobre 200107/10/2001
De: Michel Moise-Mijon
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux et
sur désignation de
4. La Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Octobre 200107/10/2001
De: Jean-Paul Lingelser
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux et
sur désignation de
3. La Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Octobre 200107/10/2001
De: Francis Tribie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux et
sur désignation de
2. La Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Octobre 200107/10/2001
De: Ange-Marie Rames
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux et
sur désignation de
2. La Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Octobre 200107/10/2001
De: Joseph Bellanca
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux et
sur désignation de
2. La Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Octobre 200107/10/2001
De: Donat Decisier
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux et
sur désignation de
1. La Confédération générale du travail (CGT)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Octobre 200107/10/2001
De: Régine Larcher
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants du personnel
2. Au titre du collège des cadres et assimilés
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Octobre 200107/10/2001
De: Nathalie Ousselen
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants du personnel
1. Au titre du collège des employés et assimilés
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Octobre 200107/10/2001
De: Billkaisse Meraly
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants du personnel
1. Au titre du collège des employés et assimilés
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Octobre 200107/10/2001
De: Françoise Demazeau
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux et
sur désignation de
3. La Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Octobre 200107/10/2001
De: Isabelle Bouquet
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux et
sur désignation de
3. La Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Octobre 200107/10/2001
De: Mijo Isabey
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux et
sur désignation de
1. La Confédération générale du travail (CGT)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Octobre 200107/10/2001
De: Jacqueline Farache
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux et
sur désignation de
1. La Confédération générale du travail (CGT)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Octobre 200107/10/2001
De: Henri Rabourdin
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des travailleurs indépendants
Sur désignation conjointe de l'Union nationale des professions libérales et de la Chambre nationale des professions libérales
personnes qualifiées et
sur désignation du ministre chargé de la sécurité sociale
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
07 Octobre 200107/10/2001
De: Daniel Lallier
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des travailleurs indépendants
Sur désignation conjointe de l'Union nationale des professions libérales et de la Chambre nationale des professions libérales
personnes qualifiées et
sur désignation du ministre chargé de la sécurité sociale
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
07 Octobre 200107/10/2001
De: Jean-François Colin
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des travailleurs indépendants
Sur désignation conjointe de l'Union nationale des professions libérales et de la Chambre nationale des professions libérales
personnes qualifiées et
sur désignation du ministre chargé de la sécurité sociale
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
07 Octobre 200107/10/2001
De: Isabelle Yeni
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des travailleurs indépendants
Sur désignation conjointe de l'Union nationale des professions libérales et de la Chambre nationale des professions libérales
personnes qualifiées et
sur désignation du ministre chargé de la sécurité sociale
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
07 Octobre 200107/10/2001
De: Jean-Raphaël Alventosa
Objet:
membre du conseil de surveillance de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
personne qualifiée
sur désignation du ministre chargé de la sécurité sociale
Remplace:Mme Rolande Ruellan
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
22 Mai 200122/05/2001
De: Feau (Christine)
administratrice civile hors classe, affectée au ministère de l'emploi et de la solidarité
Objet:
directrice de la réglementation et des orientations de recouvrement auprès de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
Groupe:
date_debut="1999-01-11"
duree="trois ans"
détachement
27 Avril 200127/04/2001
De: Robert Moland
trésorier-payeur général
Objet:
agent comptable de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
Remplace:M. Jean-Marie Vianney Robert
Groupe:
nomination
24 Février 200124/02/2001
De: Rolande Ruellan
Objet:
membre du conseil de surveillance de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
personne qualifiée
sur désignation du ministre chargé de la sécurité sociale
Remplace:M. Rémy Dhuicque
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
27 Décembre 200027/12/2000
De: Bouillier (Jean)
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentant des employeurs
sur désignation du Mouvement des entreprises de France, de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises et de l'Union professionnelle artisanale
Remplace:M. Bouet (Robert)
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Août 200025/08/2000
De: Marechal (Nathalie)
Objet:
membre suppléante du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentante des employeurs
sur désignation de l'Union professionnelle artisanale
Remplace:M. Joly (Denis)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
15 Juin 200015/06/2000
De: Epron (Bernard)
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
Remplace:M. Huteau (Yves)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
30 Mars 200030/03/2000
De: Robert (Jean-Marie-Vianney)
trésorier-payeur général
Objet:
pour une durée maximale de trois ans
agent comptable de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
Groupe:
date_debut="1999-09-01"
détachement
09 Mars 200009/03/2000
De: Robert (Jean-Marie Vianney)
trésorier-payeur général
Objet:
agent comptable de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
Remplace:M. Duval (Pierre-Marie)
Groupe:
nomination
07 Décembre 199907/12/1999
De: Zibelli (Henri)
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentant des assurés sociaux
sur désignation de la Confédération française des travailleurs chrétiens
Remplace:M. Walter (Charles)
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Novembre 199919/11/1999
De: Ract-Madoux (Patrice)
Objet:
membre du conseil de surveillance de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
personne qualifiée
sur désignation du ministre chargé de la sécurité sociale
Remplace:M. Jolivet (Benoît)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
09 Novembre 199909/11/1999
De: Celdran (Christian)
directeur adjoint
Objet:
membres de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, des régimes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales, du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie
3o Représentants des organismes de sécurité sociale
Représentants de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS)
Suppléant
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
14 Septembre 199914/09/1999
De: Buhl (Jean-Louis)
directeur
Objet:
membres de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, des régimes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales, du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie
3o Représentants des organismes de sécurité sociale
Représentants de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS)
Titulaire
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
14 Septembre 199914/09/1999
De: Boudet (Yves)
administrateur civil, affecté à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
auprès de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
directeur de la gestion financière
pour une durée maximale de deux ans
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="1999-04-01"
détachement
14 Septembre 199914/09/1999
De: Patte (Didier)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux
sur désignation de la Confédération française des travailleurs chrétiens
Suppléant
Remplace:M. Moise-Mijon (Michel)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
23 Juin 199923/06/1999
De: Moise-Mijon (Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux
sur désignation de la Confédération française des travailleurs chrétiens
Titulaire
Remplace:M. Probst (Jean-Paul)
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Juin 199923/06/1999
De: Maria (Louis)
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentant des assurés sociaux
sur désignation de la Confédération française démocratique du travail
Remplace:Mme Mazaud (Mireille)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
09 Février 199909/02/1999
De: Adnot (Philippe)
président du conseil général de l'Aube
Objet:
au conseil de surveillance institué auprès de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
au titre des collectivités territoriales
par l'assemblée des présidents de conseils généraux de France
Groupe:
désignation
23 Octobre 199823/10/1998
De: Di Pasquale (Lucien)
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentant des travailleurs indépendants
sur désignation de l'Union professionnelle artisanale
Remplace:M. Lardin (Jean)
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Juillet 199814/07/1998
De: Pariente (Alain)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentant des employeurs, sur désignation conjointe du Conseil national du patronat français, de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises et de l'Union professionnelle artisanale
Titulaire
Remplace:M. Samuelian (Jean)
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Avril 199818/04/1998
De: Elsensohn (Jean-Jacques)
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentant des assurés sociaux
sur désignation de la Confédération française de l'encadrement CFE-CGC
Remplace:M. Franquet (Jacques)
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Décembre 199713/12/1997
De: Loos (François)
désignés par le président de l'Assemblée nationale
Objet:
au conseil de surveillance institué auprès de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
Groupe:
nomination
08 Novembre 199708/11/1997
De: Gorce (Gaëtan)
sur désignation conjointe des présidents de l'Assemblée nationale et du Sénat, vice-président du conseil de surveillance de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
Objet:
au conseil de surveillance institué auprès de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
Groupe:
nomination
08 Novembre 199708/11/1997
De: Gorce (Gaëtan)
Objet:
au conseil de surveillance institué auprès de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
Groupe:
nomination
08 Novembre 199708/11/1997
De: Delalande (Jean-Pierre)
Objet:
au conseil de surveillance institué auprès de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
Groupe:
nomination
08 Novembre 199708/11/1997
De: Feau (Christine)
administrateur civil, affectée au ministère de l'emploi et de la solidarité
Objet:
directeur de la réglementation et des métiers du recouvrement auprès de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS)
Groupe:
date_debut="1996-07-01"
duree="trois ans"
détachement
05 Novembre 199705/11/1997
De: Celdran (Christian)
administrateur civil affecté au ministère de l'emploi et de la solidarité
Objet:
directeur adjoint de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS)
Groupe:
date_debut="1994-09-01"
duree="cinq ans"
détachement
30 Octobre 199730/10/1997
De: Joly (Denis)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentant des travailleurs indépendants
Sur désignation de l'Union professionnelle artisanale
Suppléant
Remplace:M. Courbière (Jean-Rémy)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
16 Novembre 199616/11/1996
De: Aynaud (Olivier)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentant des travailleurs indépendants
Sur désignation conjointe de l'Union nationale des professions libérales et de la Chambre nationale des professions libérales
Titulaire
Remplace:Mme Auge-Caumon (Marie-Josée)
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Novembre 199616/11/1996
De: Courbiere (Jean-Rémy)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux
sur désignation de
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
16 Juillet 199616/07/1996
De: Moise-Mijon (Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux
sur désignation de
4. La Confédération française des travailleurs chrétiens (C.F.T.C.)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
16 Juillet 199616/07/1996
De: Goussin (Jean-Marie)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux
sur désignation de
4. La Confédération française des travailleurs chrétiens (C.F.T.C.)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
16 Juillet 199616/07/1996
De: Cadot (Paul)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux
sur désignation de
3. La Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
16 Juillet 199616/07/1996
De: Boussemart (Jean)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux
sur désignation de
3. La Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
16 Juillet 199616/07/1996
De: Mathieu (Bernard)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux
sur désignation de
2. La Confédération générale du travail Force ouvrière
(C.G.T.-F.O.)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
16 Juillet 199616/07/1996
De: Clauzel (Gilles)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux
sur désignation de
2. La Confédération générale du travail Force ouvrière
(C.G.T.-F.O.)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
16 Juillet 199616/07/1996
De: Basset (Denis)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux
sur désignation de
2. La Confédération générale du travail Force ouvrière
(C.G.T.-F.O.)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
16 Juillet 199616/07/1996
De: Brechotteau (Patrick)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux
sur désignation de
1. La Confédération générale du travail (C.G.T.)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
16 Juillet 199616/07/1996
De: Billault (Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux
sur désignation de
1. La Confédération générale du travail (C.G.T.)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
16 Juillet 199616/07/1996
De: Grassot (Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
3. Sur désignation conjointe de l'Union nationale des professions
libérales et de la Chambre nationale des professions libérales
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
16 Juillet 199616/07/1996
De: Sanglard (Monique)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants du personnel
2. Au titre du collège des cadres et assimilés
Suppléante
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
16 Juillet 199616/07/1996
De: Lepinay (Chantal)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants du personnel
1. Au titre du collège des employés et assimilés
Suppléantes
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
16 Juillet 199616/07/1996
De: Guillot (Françoise)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants du personnel
1. Au titre du collège des employés et assimilés
Suppléantes
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
16 Juillet 199616/07/1996
De: Mazaud (Mireille)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux
sur désignation de
3. La Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
16 Juillet 199616/07/1996
De: Laroze (Micheline)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux
sur désignation de
1. La Confédération générale du travail (C.G.T.)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
16 Juillet 199616/07/1996
De: Tresanini (Marie)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
2. Sur désignation de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises
Suppléante
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
16 Juillet 199616/07/1996
De: Fournier (Jean-Paul)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants du personnel
2. Au titre du collège des cadres et assimilés
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Juillet 199616/07/1996
De: Lardin (Jean)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux
sur désignation de
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Juillet 199616/07/1996
De: Walter (Charles)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux
sur désignation de
4. La Confédération française des travailleurs chrétiens (C.F.T.C.)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Juillet 199616/07/1996
De: Probst (Jean-Paul)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux
sur désignation de
4. La Confédération française des travailleurs chrétiens (C.F.T.C.)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Juillet 199616/07/1996
De: Lingelser (Jean-Paul)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux
sur désignation de
3. La Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Juillet 199616/07/1996
De: Le Bail (Jean-Paul)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux
sur désignation de
3. La Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Juillet 199616/07/1996
De: Junges (Roland)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux
sur désignation de
3. La Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Juillet 199616/07/1996
De: Rames (Ange-Marie)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux
sur désignation de
2. La Confédération générale du travail Force ouvrière
(C.G.T.-F.O.)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Juillet 199616/07/1996
De: Dumet (Roland)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux
sur désignation de
2. La Confédération générale du travail Force ouvrière
(C.G.T.-F.O.)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Juillet 199616/07/1996
De: Bellanca (Joseph)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux
sur désignation de
2. La Confédération générale du travail Force ouvrière
(C.G.T.-F.O.)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Juillet 199616/07/1996
De: Ferrier (Vlady)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux
sur désignation de
1. La Confédération générale du travail (C.G.T.)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Juillet 199616/07/1996
De: Decisier (Donat)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux
sur désignation de
1. La Confédération générale du travail (C.G.T.)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Juillet 199616/07/1996
De: Peyronnet (Jean)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
2. Sur désignation de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Juillet 199616/07/1996
De: Ousselin (Nathalie)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants du personnel
1. Au titre du collège des employés et assimilés
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Juillet 199616/07/1996
De: Masure (Christine)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants du personnel
1. Au titre du collège des employés et assimilés
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Juillet 199616/07/1996
De: Farache (Jacqueline)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux
sur désignation de
1. La Confédération générale du travail (C.G.T.)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Juillet 199616/07/1996
De: Auge-Caumon (Marie-Josée)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
3. Sur désignation conjointe de l'Union nationale des professions
libérales et de la Chambre nationale des professions libérales
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Juillet 199616/07/1996
De: Piquet (Alain)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
3. Sur désignation conjointe de l'Union nationale des professions
libérales et de la Chambre nationale des professions libérales
personnes qualifiées et
sur désignation du ministre chargé de la sécurité sociale
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
16 Juillet 199616/07/1996
De: Lallier (Daniel)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
3. Sur désignation conjointe de l'Union nationale des professions
libérales et de la Chambre nationale des professions libérales
personnes qualifiées et
sur désignation du ministre chargé de la sécurité sociale
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
16 Juillet 199616/07/1996
De: de Brebisson (Régis)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
3. Sur désignation conjointe de l'Union nationale des professions
libérales et de la Chambre nationale des professions libérales
personnes qualifiées et
sur désignation du ministre chargé de la sécurité sociale
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
16 Juillet 199616/07/1996
De: Baconnier (Robert)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
3. Sur désignation conjointe de l'Union nationale des professions
libérales et de la Chambre nationale des professions libérales
personnes qualifiées et
sur désignation du ministre chargé de la sécurité sociale
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
16 Juillet 199616/07/1996
De: Celdran (Christian)
directeur adjoint
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membres de la Commission nationale chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de direction et d'agent comptable des organismes de sécurité sociale du régime général
Représentants de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
18 Octobre 199518/10/1995
De: Buhl (Jean-Louis)
directeur
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membres de la Commission nationale chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de direction et d'agent comptable des organismes de sécurité sociale du régime général
Représentants de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Octobre 199518/10/1995
De: Verite (Richard)
inspecteur du Trésor
Objet:
auprès de l'agence comptable de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
chargé de mission au département des études générales et informatiques
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="1994-09-01"
détachement
14 Février 199514/02/1995
De: Langnier (Christiane)
sous-directeur de 1re classe
Objet:
membres de la commission nationale chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de direction et d'agent comptable des organismes de sécurité sociale du régime général
Représentant de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
Remplace:M. Joubert (Alain)
Groupe:
nomination
20 Octobre 199420/10/1994
De: Rodriguez (Jérôme)
inspecteur du Trésor
Objet:
auprès de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale pour exercer des fonctions au sein de la cellule informatique spécialisée de l'agence comptable
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="1993-12-01"
détachement
24 Août 199424/08/1994
De: Jean-Louis Buhl
inspecteur des affaires sociales
Objet:
directeur de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
Remplace:M. Jean-François Chadelat
Groupe:
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
nomination
06 Septembre 199006/09/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.