Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME)

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De: José CAIRE
directeur du service villes et territoires durables, titulaire
Objet:
au Conseil national de l'air
représentants de l'Etat et de ses organismes publics ou associés
Sur proposition de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
Groupe:
nomination
16 Janvier 201916/01/2019
De: Nadia HERBELOT
cheffe du service de la qualité de l'air, suppléante
Objet:
au Conseil national de l'air
représentants de l'Etat et de ses organismes publics ou associés
Sur proposition de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
Groupe:
nomination
16 Janvier 201916/01/2019
De: Cédric BOURILLET
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
représentant du ministre chargé de l'environnement
Remplace:M. Marc MORTUREUX
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Mai 201804/05/2018
De: Ronan Stephan
directeur scientifique du groupe Plastic Omnium
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
Groupe:
nomination
18 Avril 201818/04/2018
De: Bernard Salha
directeur de la recherche et du développement du groupe EDF
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
Groupe:
nomination
18 Avril 201818/04/2018
De: Gérard Giraudon
directeur de recherche à l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
Groupe:
nomination
18 Avril 201818/04/2018
De: Christian Dutertre
professeur en sciences économiques à l'université Paris Diderot
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
Groupe:
nomination
18 Avril 201818/04/2018
De: Olivier Delabroy
directeur de la transformation numérique du groupe Air Liquide
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
Groupe:
nomination
18 Avril 201818/04/2018
De: Hervé Charrue
directeur de la recherche au Centre scientifique et technique du bâtiment
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
Groupe:
nomination
18 Avril 201818/04/2018
De: Thierry Caquet
directeur scientifique environnement de l'INRA
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
Groupe:
nomination
18 Avril 201818/04/2018
De: Kamel Ben Naceur
chef économiste à l'« ADNOC », ancien directeur de la technologie à l'agence internationale de l'énergie
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
Groupe:
nomination
18 Avril 201818/04/2018
De: Laurence Tubiana
directrice générale de l'« European Climate Foundation »
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
Groupe:
nomination
18 Avril 201818/04/2018
De: Dominique Méda
professeur de sociologie à l'université Paris-Dauphine
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
Groupe:
nomination
18 Avril 201818/04/2018
De: Sophie Jullian
directrice de la société d'accélération du transfert de technologies Lyon-Saint-Etienne, Pulsalys
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
Groupe:
nomination
18 Avril 201818/04/2018
De: Florence Jany-Catrice
professeure à l'université de Lille I
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
Groupe:
nomination
18 Avril 201818/04/2018
De: Kristina Haverkamp
directrice générale de « DENA »
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
Groupe:
nomination
18 Avril 201818/04/2018
De: Carla Gohin
directrice de la recherche, de l'innovation et des technologies avancées du groupe PSA
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
Groupe:
nomination
18 Avril 201818/04/2018
De: Sophie Dubuisson-Quellier
directrice de la recherche au Centre de sociologie des organisations
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
Groupe:
nomination
18 Avril 201818/04/2018
De: Arnaud LEROY
Objet:
président du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
Groupe:
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
nomination
15 Mars 201815/03/2018
De: Denis Merville
maire de Sainneville-sur-Seine
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
représentants des collectivités locales
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Février 201815/02/2018
De: Laurent Gerault
vice-président du conseil régional de la région Pays de la Loire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
représentants des collectivités locales
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Février 201815/02/2018
De: Julien Tognola
chef du service de l'industrie à la direction générale des entreprises
sur proposition du ministre chargé de l'industrie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Février 201815/02/2018
De: Frédéric Ravel
directeur scientifique à la direction générale de la recherche et de l'innovation
sur proposition du ministre chargé de la recherche
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Février 201815/02/2018
De: Marc Mortureux
directeur général de la prévention des risques
sur proposition du ministre chargé de l'environnement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Février 201815/02/2018
De: Laurent Michel
directeur général de l'énergie et du climat
sur proposition du ministre chargé de l'énergie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Février 201815/02/2018
De: Serge Lhermitte
chef de service à la direction générale de la performance économique et environnementale des entreprises
sur proposition du ministre de l'agriculture et de l'alimentation
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Février 201815/02/2018
De: Arnaud Leroy
sur proposition du ministre chargé de l'environnement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Février 201815/02/2018
De: Denis Charissoux
sous-directeur à la direction du budget
sur proposition du ministre chargé du budget
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Février 201815/02/2018
De: Fabienne Labrette-Ménager
vice-présidente du conseil départemental de la Sarthe
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
représentants des collectivités locales
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Février 201815/02/2018
De: Sophie Mourlon
adjointe du directeur général de l'aménagement, du logement et de la nature
sur proposition du ministre chargé du logement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Février 201815/02/2018
De: Nicole Klein
préfète de la région Pays de Loire
sur proposition du ministre chargé de l'intérieur
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Février 201815/02/2018
De: Denez L'Hostis
représentant de l'association France Nature Environnement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
personnalités qualifiées ou de représentants d'associations de protection de l'environnement agréées
au titre de l'article L. 141-1 du code de l'environnement ou de représentants de groupements professionnels intéressés
Au titre de l'environnement
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
15 Février 201815/02/2018
De: Hélène Valade
directrice du développement durable chez Suez Environnement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
personnalités qualifiées ou de représentants d'associations de protection de l'environnement agréées
au titre de l'article L. 141-1 du code de l'environnement ou de représentants de groupements professionnels intéressés
Au titre de l'environnement
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
15 Février 201815/02/2018
De: Nadia Bouyer
adjointe au rapporteur général du rapport public et des programmes à la Cour des comptes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
personnalités qualifiées ou de représentants d'associations de protection de l'environnement agréées
au titre de l'article L. 141-1 du code de l'environnement ou de représentants de groupements professionnels intéressés
Au titre de l'environnement
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
15 Février 201815/02/2018
De: Claire Roumet
directrice générale du réseau Energy cities
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
personnalités qualifiées ou de représentants d'associations de protection de l'environnement agréées
au titre de l'article L. 141-1 du code de l'environnement ou de représentants de groupements professionnels intéressés
Au titre de l'énergie
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
15 Février 201815/02/2018
De: Anne Bringault
représentante du réseau Action Climat et CLER - réseau pour la transition énergétique
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
personnalités qualifiées ou de représentants d'associations de protection de l'environnement agréées
au titre de l'article L. 141-1 du code de l'environnement ou de représentants de groupements professionnels intéressés
Au titre de l'énergie
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
15 Février 201815/02/2018
De: Joël BIGOT
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
Groupe:
conseil_administration
parlement="Sénat"
désignation
08 Décembre 201708/12/2017
De: Julien TOGNOLA
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
représentant du ministre chargé de l'industrie
Remplace:M. Benjamin GALLEZOT
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Décembre 201708/12/2017
De: Jérôme MOUSSET
chef du service forêt, alimentation et bioéconomie, suppléant
Objet:
membres du Comité national de la biodiversité
2° Au sein du collège composé de représentants des établissements publics nationaux
i)
représentant de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
29 Septembre 201729/09/2017
De: Marie-Christine PREMARTIN
directrice des programmes, titulaire
Objet:
membres du Comité national de la biodiversité
2° Au sein du collège composé de représentants des établissements publics nationaux
i)
représentant de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
29 Septembre 201729/09/2017
De: Laurent GERAULT
vice-président du conseil régional des Pays de la Loire
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
représentant de collectivités territoriales
Remplace:Mme Corinne RUFET
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Septembre 201729/09/2017
De: Emmanuel ACCHIARDI
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre chargé du logement
Remplace:M. Koumaran PAJANIRADJA
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Août 201706/08/2017
De: Benjamin GALLEZOT
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
représentant du ministre chargé de l'industrie
Remplace:M. Christophe LEROUGE
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Mai 201707/05/2017
De: Koumaran PAJANIRADJA
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
représentant de l'Etat
sur proposition de la ministre chargée du logement
Remplace:Mme Kathy NARCY
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 201712/02/2017
De: David CHAUVIN
administrateur des finances publiques
Objet:
agent comptable de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
Remplace:Mme Murielle LARRIVIERE
Groupe:
nomination
16 Septembre 201616/09/2016
De: Nadia HERBELOT
cheffe du service Evaluation et qualité de l'air
Objet:
membres du Conseil national de l'air
représentants de l'Etat et de ses organismes publics ou associés
Sur proposition de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
membre suppléante
Remplace:M. Gilles AYMOZ
Groupe:
suppleant
nomination
09 Septembre 201609/09/2016
De: Marc VIOT
Objet:
autorité qualifiée pour la sécurité des systèmes d'information (AQSSI)
Dans le domaine de l'énergie
Pour l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME)
Groupe:
nomination
06 Juillet 201606/07/2016
De: Marc Mortureux
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
représentant de l'Etat
Remplace:Mme Patricia Blanc
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 201612/02/2016
De: Julien Turenne
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
représentant de l'Etat
Remplace:M. Eric Giry
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 201612/02/2016
De: Fabienne Labrette-Ménager
vice-présidente du conseil départemental de la Sarthe
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
représentante de collectivités territoriales
Remplace:M. Jean Dey
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Décembre 201503/12/2015
De: Denis Merville
maire de Sainneville-sur-Seine
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
représentant de collectivités territoriales
Remplace:M. Bernard-Alain Charrier
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Décembre 201503/12/2015
De: Gilles AYMOZ
chef du service de l'évaluation de la qualité de l'air
Objet:
au Conseil national de l'air
représentants de l'Etat et de ses organismes publics ou associés
Sur proposition de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
02 Juin 201502/06/2015
De: José CAIRE
directeur villes et territoires durables
Objet:
au Conseil national de l'air
représentants de l'Etat et de ses organismes publics ou associés
Sur proposition de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
Titulaire
Groupe:
nomination
02 Juin 201502/06/2015
De: Nicole Klein
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
représentante de l'Etat
sur proposition du ministre de l'intérieur
Remplace:M. Jean-François Cordet
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Janvier 201521/01/2015
De: Christophe LEROUGE
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre chargé de l'industrie
Remplace:M. Yves ROBIN
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Mars 201428/03/2014
De: Frédéric Ravel
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
représentant de l'Etat
sur proposition de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
Remplace:Mme Maria Faury
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Février 201420/02/2014
De: Didier ROUX
directeur de la recherche et de l'innovation de Saint-Gobain
Objet:
membre du conseil scientifique de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
Remplace:M. Roger GENET
Groupe:
nomination
08 Octobre 201308/10/2013
De: Didier ROUX
Objet:
président du conseil scientifique de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
Groupe:
president
nomination
08 Octobre 201308/10/2013
De: Corinne RUFET
vice-présidente du conseil régional d'Ile-de-France
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
représentante de collectivités territoriales
Remplace:Mme Hélène GASSIN
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Août 201330/08/2013
De: Denis Charissoux
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre chargé du budget
Remplace:M. Laurent Machureau
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Juillet 201313/07/2013
De: de la Martinique (SMEM)
Objet:
Elle
au maximum de quinze membres répartis en deux collèges selon les modalités suivantes
Le second collège regroupe
1° Un représentant de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME)
Groupe:
composition
06 Juillet 201306/07/2013
De: Murielle LARRIVIERE
administratrice des finances publiques
Objet:
agent comptable de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
Remplace:M. Philippe MAIZY
Groupe:
nomination
05 Juillet 201305/07/2013
De: Bruno Léchevin
Objet:
président du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
Groupe:
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
nomination
15 Mars 201315/03/2013
De: Jean Dey
premier vice-président du conseil général de la Seine-et-Marne
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Février 201303/02/2013
De: Bernard-Alain Charrier
maire honoraire de Nersac (Charente)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Février 201303/02/2013
De: Yves Robin
chef de service à la direction générale de la compétitivité, de l'industrie et des services
sur proposition du ministre chargé de l'industrie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Février 201303/02/2013
De: Laurent Michel
directeur général de l'énergie et du climat
sur proposition du ministre chargé de l'énergie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Février 201303/02/2013
De: Laurent Machureau
sous-directeur à la direction du budget
sur proposition du ministre chargé du budget
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Février 201303/02/2013
De: Bruno Léchevin
sur proposition du ministre chargé de l'environnement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Février 201303/02/2013
De: Eric Giry
chef de service à la direction générale des politiques agricole, agroalimentaire et des territoires
sur proposition du ministre chargé de l'agriculture
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Février 201303/02/2013
De: Jean-François Cordet
préfet de la région Picardie
sur proposition du ministre de l'intérieur
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Février 201303/02/2013
De: Hélène Gassin
vice-présidente du conseil régional d'Ile-de-France
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Février 201303/02/2013
De: Kathy Narcy
sous-directrice à la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature
sur proposition du ministre chargé du logement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Février 201303/02/2013
De: Maria Faury
directrice scientifique à la direction générale pour la recherche et l'innovation
sur proposition du ministre chargé de la recherche
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Février 201303/02/2013
De: Patricia Blanc
directrice générale de la prévention des risques
sur proposition du ministre chargé de l'environnement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Février 201303/02/2013
De: Alain Maugard
président de Qualibat
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
personnalités qualifiées ou de représentants d'associations de protection de l'environnement agréées
au titre de l'article L. 141-1 du code de l'environnement ou de représentants de groupements professionnels intéressés
Au titre de l'environnement
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
03 Février 201303/02/2013
De: Gilles Vermot-Desroches
directeur du développement durable chez Schneider Electric
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
personnalités qualifiées ou de représentants d'associations de protection de l'environnement agréées
au titre de l'article L. 141-1 du code de l'environnement ou de représentants de groupements professionnels intéressés
Au titre de l'énergie
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
03 Février 201303/02/2013
De: Nicolas Garnier
délégué général de l'Association nationale des collectivités, des associations et des entreprises pour la gestion des déchets, de l'énergie et des réseaux de chaleur (Amorce)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
personnalités qualifiées ou de représentants d'associations de protection de l'environnement agréées
au titre de l'article L. 141-1 du code de l'environnement ou de représentants de groupements professionnels intéressés
Au titre de l'énergie
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
03 Février 201303/02/2013
De: Valérie Masson-Delmotte
directrice de recherche au Commissariat à l'énergie atomique
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
personnalités qualifiées ou de représentants d'associations de protection de l'environnement agréées
au titre de l'article L. 141-1 du code de l'environnement ou de représentants de groupements professionnels intéressés
Au titre de l'environnement
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
03 Février 201303/02/2013
De: Maryse Arditi
représentante de l'association France nature environnement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
personnalités qualifiées ou de représentants d'associations de protection de l'environnement agréées
au titre de l'article L. 141-1 du code de l'environnement ou de représentants de groupements professionnels intéressés
Au titre de l'environnement
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
03 Février 201303/02/2013
De: Maria FAURY
directrice scientifique au sein du service de la stratégie de la recherche et de l'innovation
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre chargé de la recherche
au titre de l'article L. 131-4 du code de l'environnement
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Mai 201210/05/2012
De: Marc Wiel
urbaniste, ancien directeur de l'agence d'urbanisme de la communauté urbaine de Brest
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
Groupe:
nomination
28 Janvier 201228/01/2012
De: François Théry
président de l'association RECORD (Réseau coopératif de recherche sur les déchets)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
Groupe:
nomination
28 Janvier 201228/01/2012
De: Jean-François Soussana
directeur de recherche à l'Institut national de recherche agronomique
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
Groupe:
nomination
28 Janvier 201228/01/2012
De: Jean-Louis Morel
directeur du Gis Friches à l'ENSAIA de Nancy
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
Groupe:
nomination
28 Janvier 201228/01/2012
De: Philippe Martin
directeur de la recherche et de l'innovation du groupe Veolia environnement
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
Groupe:
nomination
28 Janvier 201228/01/2012
De: Mathieu Glachant
directeur du CERNA, économiste de l'énergie à l'école des mines de Paris (Mines ParisTech)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
Groupe:
nomination
28 Janvier 201228/01/2012
De: Roger Genet
directeur général du CEMAGREF
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
Groupe:
nomination
28 Janvier 201228/01/2012
De: Philippe Chartier
conseiller scientifique au Syndicat des énergies renouvelables
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
Groupe:
nomination
28 Janvier 201228/01/2012
De: Hervé Charrue
directeur de la recherche au Centre scientifique et technique du bâtiment
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
Groupe:
nomination
28 Janvier 201228/01/2012
De: Gilles Bergametti
directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
Groupe:
nomination
28 Janvier 201228/01/2012
De: Francis Beaucire
professeur à l'université Paris-I - Panthéon-Sorbonne
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
Groupe:
nomination
28 Janvier 201228/01/2012
De: Sophie Jullian
directrice scientifique d'IFP Energies nouvelles
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
Groupe:
nomination
28 Janvier 201228/01/2012
De: Sophie Dubuisson
chercheuse au Centre de sociologie des organisations
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
Groupe:
nomination
28 Janvier 201228/01/2012
De: Dominique Diquélou
responsable coopération recherche, groupe Renault
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
Groupe:
nomination
28 Janvier 201228/01/2012
De: Jacqueline Aloisi de Larderel
ancienne directrice du programme des Nations unies pour l'environnement
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
Groupe:
nomination
28 Janvier 201228/01/2012
De: Roger Genet
Objet:
président du conseil scientifique de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
Groupe:
president
nomination
28 Janvier 201228/01/2012
De: François Loos
Objet:
président du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
Groupe:
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
nomination
23 Décembre 201123/12/2011
De: François Loos
ingénieur en chef des mines
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
représentant de l'Etat
Remplace:M. Philippe Van de Maele
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Novembre 201129/11/2011
De: Philippe Van de Maele
Objet:
président du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
Groupe:
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
cessation de fonction
29 Novembre 201129/11/2011
De: Maryse Arditi
représentant l'association France nature environnement
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
au titre de l'environnement et
représentante d'association de protection de l'environnement agréée
au titre de l'article L. 141-1 du code de l'environnement
Remplace:M. Michel Dubromel
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Septembre 201121/09/2011
De: Joëlle COLOSIO
chef du service de l'évaluation de la qualité de l'air
Objet:
au Conseil national de l'air
représentants de l'Etat et de ses organismes publics ou associés
Sur proposition de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
10 Juillet 201110/07/2011
De: Pierre-Yves APPERT
directeur ville et territoires durables
Objet:
au Conseil national de l'air
représentants de l'Etat et de ses organismes publics ou associés
Sur proposition de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
Titulaire
Groupe:
nomination
10 Juillet 201110/07/2011
De: Gilles Vermot-Desroches
directeur du développement durable de Schneider Electric
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
personnalité qualifiée
au titre de l'énergie
Remplace:M. Jean-Pierre Clamadieu
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
20 Mai 201120/05/2011
De: Hélène Gassin
vice-présidente du conseil régional d'Ile-de-France
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
représentante des collectivités territoriales
Remplace:Mme Agnès Thibal
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Mai 201114/05/2011
De: de la Guadeloupe (SYMEG)
Objet:
Elle
en outre
9° D'un représentant de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME)
Groupe:
composition
05 Mars 201105/03/2011
De: de Guadeloupe (URAPEG)
Objet:
Elle
en outre
9° D'un représentant de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME)
Groupe:
composition
05 Mars 201105/03/2011
De: Philippe MAIZY
administrateur des finances publiques
Objet:
agent comptable de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
Remplace:M. Roland LAMY
Groupe:
nomination
27 Janvier 201127/01/2011
De: Fioni (Gabriele)
directeur scientifique et adjoint au directeur général pour la recherche et l'innovation
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre chargé de la recherche
Remplace:M. Clin (François)
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Mai 201022/05/2010
De: Noël Diricq
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
président de la commission des marchés de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
Remplace:M. Jean-François Carrez
Groupe:
president
nomination
22 Avril 201022/04/2010
De: Laurent Machureau
chargé de la 4e sous-direction à la direction du budget
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre chargé du budget
Remplace:Mme Hélène Eyssartier
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Novembre 200918/11/2009
De: Eric Giry
chargé des fonctions de chef du service de la stratégie agroalimentaire et du développement durable à la direction générale des politiques agricole, agroalimentaire et des territoires
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre chargé de l'agriculture
Remplace:M. Philippe Mérillon
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Novembre 200918/11/2009
De: Yves Robin
chef du service de l'industrie de la direction générale de la compétitivité, de l'industrie et des services
sur proposition du ministre chargé de l'industrie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Juin 200912/06/2009
De: Laurent Michel
directeur général de la prévention des risques
sur proposition du ministre chargé de l'environnement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Juin 200912/06/2009
De: Philippe Mérillon
chef du service de la stratégie agroalimentaire et du développement durable
sur proposition du ministre chargé de l'agriculture
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Juin 200912/06/2009
De: Michel Delpuech
préfet de la région Picardie, préfet de la Somme
sur proposition du ministre de l'intérieur
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Juin 200912/06/2009
De: Etienne Crépon
directeur de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages
sur proposition de la ministre chargée du logement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Juin 200912/06/2009
De: Philippe Van de Maele
Objet:
président du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
Groupe:
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
nomination
19 Février 200919/02/2009
De: Philippe Van de Maele
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre chargé de l'environnement
Remplace:Mme Chantal Jouanno
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Février 200908/02/2009
De: Eyssartier (Hélène)
sous-directrice à la direction du budget
sur proposition du ministre chargé du budget
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
représentant de l'Etat
Remplace:M. Berjot (Vincent)
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Février 200908/02/2009
De: Chantal Jouanno
Objet:
présidente du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
Groupe:
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
nomination
08 Février 200808/02/2008
De: Bernard-Alain Charrier
maire de Nersac (Charente)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
représentants des collectivités locales
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Février 200801/02/2008
De: Gérard Bernheim
vice-président du conseil général de Seine-et-Marne
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
représentants des collectivités locales
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Février 200801/02/2008
De: François Clin
directeur adjoint de département à la direction générale de la recherche et de l'innovation
sur proposition du ministre chargé de la recherche
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Février 200801/02/2008
De: Pierre-Franck Chevet
directeur général de l'énergie et des matières premières
sur proposition du ministre chargé de l'énergie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Février 200801/02/2008
De: Vincent Berjot
sous-directeur à la direction du budget
sur proposition du ministre chargé du budget
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Février 200801/02/2008
De: Jean-Marie Aurand
directeur général des politiques économique, européenne et internationale
sur proposition du ministre chargé de l'agriculture
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Février 200801/02/2008
De: Agnès Thibal
vice-présidente du conseil régional du Centre
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
représentants des collectivités locales
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Février 200801/02/2008
De: Chantal Jouanno
administratrice civile hors classe
sur proposition du ministre chargé de l'environnement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Février 200801/02/2008
De: Sophie Delaporte
directrice, adjointe au directeur général de la santé
sur proposition du ministre chargé de la santé
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Février 200801/02/2008
De: Régine Bréhier
directrice de la recherche et de l'animation scientifique et technique
sur proposition du ministre chargé des transports
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Février 200801/02/2008
De: Alain Maugard
président du Centre scientifique et technique du bâtiment
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
personnalités qualifiées ou de représentants d'associations de protection de l'environnement agréées
au titre de l'article L. 141-1 du code de l'environnement ou de représentants de groupements professionnels intéressés
Au titre de l'environnement
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
01 Février 200801/02/2008
De: Jean Jouzel
directeur de recherches au Commissariat à l'énergie atomique
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
personnalités qualifiées ou de représentants d'associations de protection de l'environnement agréées
au titre de l'article L. 141-1 du code de l'environnement ou de représentants de groupements professionnels intéressés
Au titre de l'environnement
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
01 Février 200801/02/2008
De: Michel Dubromel
représentant de l'association « France nature environnement »
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
personnalités qualifiées ou de représentants d'associations de protection de l'environnement agréées
au titre de l'article L. 141-1 du code de l'environnement ou de représentants de groupements professionnels intéressés
Au titre de l'environnement
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
01 Février 200801/02/2008
De: Nicolas Garnier
délégué général de l'Association nationale des collectivités territoriales et des entreprises pour la gestion des déchets et de l'énergie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
personnalités qualifiées ou de représentants d'associations de protection de l'environnement agréées
au titre de l'article L. 141-1 du code de l'environnement ou de représentants de groupements professionnels intéressés
Au titre de l'énergie
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
01 Février 200801/02/2008
De: Jean-Pierre Clamadieu
président de la commission « développement durable » du Mouvement des entreprises de France
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
personnalités qualifiées ou de représentants d'associations de protection de l'environnement agréées
au titre de l'article L. 141-1 du code de l'environnement ou de représentants de groupements professionnels intéressés
Au titre de l'énergie
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
01 Février 200801/02/2008
De: François Clin
directeur adjoint de département à la direction générale de la recherche et de l'innovation
sur proposition du ministre chargé de la recherche
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Janvier 200831/01/2008
De: Pierre-Franck Chevet
directeur général de l'énergie et des matières premières
sur proposition du ministre chargé de l'énergie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Janvier 200831/01/2008
De: Bernard-Alain Charrier
maire de Nersac (Charente)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Janvier 200831/01/2008
De: Gérard Bernheim
vice-président du conseil général de Seine-et-Marne
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Janvier 200831/01/2008
De: Vincent Berjot
sous-directeur à la direction du budget
sur proposition du ministre chargé du budget
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Janvier 200831/01/2008
De: Jean-Marie Aurand
directeur général des politiques économique, européenne et internationale
sur proposition du ministre chargé de l'agriculture
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Janvier 200831/01/2008
De: Agnès Thibal
vice-présidente du conseil régional du Centre
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Janvier 200831/01/2008
De: Chantal Jouanno
administratrice civile hors classe
sur proposition du ministre chargé de l'environnement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Janvier 200831/01/2008
De: Sophie Delaporte
directrice, adjointe au directeur général de la santé
sur proposition du ministre chargé de la santé
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Janvier 200831/01/2008
De: Régine Bréhier
directrice de la recherche et de l'animation scientifique et technique
sur proposition du ministre chargé des transports
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Janvier 200831/01/2008
De: Alain Maugard
président du Centre scientifique et technique du bâtiment
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
personnalités qualifiées ou de représentants d'associations de protection de l'environnement agréées
au titre de l'article L. 141-1 du code de l'environnement ou de représentants de groupements professionnels intéressés
Au titre de l'environnement
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
31 Janvier 200831/01/2008
De: Jean Jouzel
directeur de recherches au Commissariat à l'énergie atomique
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
personnalités qualifiées ou de représentants d'associations de protection de l'environnement agréées
au titre de l'article L. 141-1 du code de l'environnement ou de représentants de groupements professionnels intéressés
Au titre de l'environnement
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
31 Janvier 200831/01/2008
De: Michel Dubromel
représentant de l'association « France nature environnement »
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
personnalités qualifiées ou de représentants d'associations de protection de l'environnement agréées
au titre de l'article L. 141-1 du code de l'environnement ou de représentants de groupements professionnels intéressés
Au titre de l'environnement
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
31 Janvier 200831/01/2008
De: Nicolas Garnier
délégué général de l'Association nationale des collectivités territoriales et des entreprises pour la gestion des déchets et de l'énergie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
personnalités qualifiées ou de représentants d'associations de protection de l'environnement agréées
au titre de l'article L. 141-1 du code de l'environnement ou de représentants de groupements professionnels intéressés
Au titre de l'énergie
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
31 Janvier 200831/01/2008
De: Jean-Pierre Clamadieu
président de la commission « développement durable » du Mouvement des entreprises de France
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
personnalités qualifiées ou de représentants d'associations de protection de l'environnement agréées
au titre de l'article L. 141-1 du code de l'environnement ou de représentants de groupements professionnels intéressés
Au titre de l'énergie
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
31 Janvier 200831/01/2008
De: Pierre-Marie Abadie
directeur de la demande et des marchés énergétiques à la direction générale de l'énergie et des matières premières
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
représentant du ministre chargé de l'énergie
Remplace:M. François Jacq
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Septembre 200722/09/2007
De: Pierre-Marie Abadie
directeur de la demande et des marchés énergétiques à la direction générale de l'énergie et des matières premières
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
représentant du ministre chargé de l'énergie
Remplace:M. François Jacq
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Septembre 200720/09/2007
De: Morcheoine (Alain)
directeur de l'air, du bruit et de l'efficacité énergétique
Objet:
au comité d'orientation du centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques
2. Comme représentants de l'Etat
Représentant l'agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
Groupe:
nomination
10 Juillet 200710/07/2007
De: Jean-François Carrez
président de chambre à la Cour des comptes
Objet:
président de la commission des marchés de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
Remplace:M. Pierre Benoist
Groupe:
president
nomination
20 Avril 200720/04/2007
De: Jean-François Carrez
président de chambre à la Cour des comptes
Objet:
président de la commission des marchés de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
Remplace:M. Pierre Benoist
Groupe:
president
nomination
15 Mars 200715/03/2007
De: Vincent Berjot
chargé de la 8e sous-direction du budget
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre chargé du budget
Remplace:M. Laurent Garnier
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Janvier 200721/01/2007
De: Vincent Berjot
chargé de la 8e sous-direction du budget
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre chargé du budget
Remplace:M. Laurent Garnier
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Janvier 200719/01/2007
De: Jean-Luc Jugant
animateur du réseau « déchets » de l'association France nature environnement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
représentant d'une association de protection de l'environnement agréée
Remplace:M. Paul Martin
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Décembre 200601/12/2006
De: Régine Bréhier
directrice de la recherche et de l'animation scientifique et technique
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
représentante de l'Etat
sur proposition du ministre chargé des transports
Remplace:M. François Perdrizet
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Décembre 200601/12/2006
De: Jean-Luc Jugant
animateur du réseau « déchets » de l'association France nature environnement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
représentant d'une association de protection de l'environnement agréée
Remplace:M. Paul Martin
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Novembre 200629/11/2006
De: Régine Bréhier
directrice de la recherche et de l'animation scientifique et technique
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
représentante de l'Etat
sur proposition du ministre chargé des transports
Remplace:M. François Perdrizet
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Novembre 200629/11/2006
De: Laurent Michel
directeur de la prévention des pollutions et des risques
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
représentant du ministre chargé de l'environnement
Remplace:M. Thierry Trouvé
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Septembre 200628/09/2006
De: Laurent Garnier
chargé de la 7e sous-direction du budget
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
représentant du ministre chargé du budget
Remplace:Mme Hélène Eyssartier
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Avril 200613/04/2006
De: François Jacq
directeur de la demande et des marchés énergétiques à la direction générale de l'énergie et des matières premières
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
représentants de l'Etat
Remplace:Mme Michèle Rousseau
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Novembre 200509/11/2005
De: François Clin
directeur adjoint du département « énergie, transports, environnement, ressources naturelles » à la direction de la technologie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
représentants de l'Etat
Remplace:M. Bernard Frois
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Novembre 200509/11/2005
De: Roland Lamy
trésorier principal du Trésor public
Objet:
agent comptable titulaire de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
Remplace:M. Michel Bourcier
Groupe:
date_debut="2005-09-01"
nomination
19 Octobre 200519/10/2005
De: Michel Bourcier
receveur-percepteur du Trésor public
Objet:
agent comptable intérimaire de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
Remplace:M. Patrick Joncour
Groupe:
date_debut="2005-07-01"
nomination
19 Octobre 200519/10/2005
De: Franck Gilard
maire des Andelys
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
représentant des collectivités locales
Remplace:M. Jacques Pelissard
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Août 200531/08/2005
De: Xavier Lefort
conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes
Objet:
auprès de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
Groupe:
date_debut="2004-09-01"
duree="cinq ans"
cour_comptes
détachement
19 Novembre 200419/11/2004
De: Wolfgang Palz
professeur à l'université de Karlsruhe
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
Groupe:
nomination
23 Septembre 200423/09/2004
De: Philippe Meirieu
professeur à l'université Lumière - Lyon-II
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
Groupe:
nomination
23 Septembre 200423/09/2004
De: Alain Maugart
président du Centre scientifique et technique du bâtiment
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
Groupe:
nomination
23 Septembre 200423/09/2004
De: Claude Henri
directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
Groupe:
nomination
23 Septembre 200423/09/2004
De: François Gourdon
président-directeur général d'Environnement SA
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
Groupe:
nomination
23 Septembre 200423/09/2004
De: Jean Dercourt
secrétaire perpétuel de l'Académie des sciences
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
Groupe:
nomination
23 Septembre 200423/09/2004
De: Michel Combarnous
professeur à l'université Bordeaux-I
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
Groupe:
nomination
23 Septembre 200423/09/2004
De: Bernard Cabaret
ancien président du Bureau de recherches géologiques et minières
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
Groupe:
nomination
23 Septembre 200423/09/2004
De: Dominique Bourg
professeur à l'université de technologie de Troyes
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
Groupe:
nomination
23 Septembre 200423/09/2004
De: Pierre Beuzit
directeur de la recherche du groupe Renault SA
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
Groupe:
nomination
23 Septembre 200423/09/2004
De: Rémi Barré
professeur au Conservatoire national des arts et métiers
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
Groupe:
nomination
23 Septembre 200423/09/2004
De: Denis Bard
professeur à l'Ecole nationale de santé publique de Rennes
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
Groupe:
nomination
23 Septembre 200423/09/2004
De: Yves Bamberger
directeur de la recherche et du développement du groupe EDF
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
Groupe:
nomination
23 Septembre 200423/09/2004
De: Anne Falanga
directrice de laboratoire au Commissariat à l'énergie atomique
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
Groupe:
nomination
23 Septembre 200423/09/2004
De: Jacqueline Aloisi de Larderel
ancienne directrice du programme des Nations unies pour l'environnement
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
Groupe:
nomination
23 Septembre 200423/09/2004
De: Bernard Cabaret
Objet:
président du conseil scientifique de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
Groupe:
president
nomination
23 Septembre 200423/09/2004
De: Clément (Daniel)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la météorologie
représentants d'organismes
concernés par la météorologie
membre titulaire représentant l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
Remplace:M. Labeyrie (Jacques)
Groupe:
nomination
11 Mars 200411/03/2004
De: Pappalardo
Objet:
présidente du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
Groupe:
date_debut="2003-01-16"
duree="cinq ans"
cour_comptes
president
conseil_administration
détachement
09 Octobre 200309/10/2003
De: Thierry Trouvé
directeur de la prévention des pollutions et des risques
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
Remplace:M. Philippe Vesseron
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
07 Octobre 200307/10/2003
De: Thierry Trouvé
directeur de la prévention des pollutions et des risques, représentant le ministre chargé de l'environnement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
représentants de l'Etat
Remplace:M. Philippe Vesseron
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Octobre 200303/10/2003
De: Caroline Paul
chargé du bureau « air, sols et déchets » à la direction générale de la santé, représentant le ministre chargé de la santé
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
représentants de l'Etat
Remplace:M. Lucien Abenhaïm
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Octobre 200303/10/2003
De: Hélène Eyssartier
chargée de la 7e sous-direction du budget, représentant le ministre chargé du budget
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
représentants de l'Etat
Remplace:Mme Anne Bosche-Lenoir
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Octobre 200303/10/2003
De: Michèle Pappalardo
Objet:
présidente du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
Groupe:
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
nomination
17 Janvier 200317/01/2003
De: Philippe Richert
président du conseil général du Bas-Rhin
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
représentants des collectivités locales
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Janvier 200303/01/2003
De: Jacques Pelissard
maire de Lons-le-Saunier
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
représentants des collectivités locales
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Janvier 200303/01/2003
De: Philippe Vesseron
directeur de la prévention des pollutions et des risques, représentant le ministre chargé de l'environnement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Janvier 200303/01/2003
De: François Perdrizet
directeur de la recherche et des affaires scientifiques et techniques, représentant le ministre chargé des transports
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Janvier 200303/01/2003
De: Alain Moulinier
directeur des exploitations, de la politique sociale et de l'emploi, représentant le ministre chargé de l'agriculture
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Janvier 200303/01/2003
De: Bernard Frois
directeur du département « énergie, transports, environnement et ressources naturelles », représentant le ministre chargé de la recherche
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Janvier 200303/01/2003
De: Lucien Abenhaïm
directeur général de la santé, représentant le ministre chargé de la santé
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Janvier 200303/01/2003
De: Bérengère Poletti
vice-présidente du conseil régional de Champagne-Ardenne
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
représentants des collectivités locales
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Janvier 200303/01/2003
De: Michèle Rousseau
directrice de la demande et des marchés énergétiques, représentant le ministre chargé de l'énergie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Janvier 200303/01/2003
De: Anne Bosche-Lenoir
chargée de la 7e sous-direction du budget, représentant le ministre chargé du budget
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Janvier 200303/01/2003
De: Paul Martin
directeur du centre d'études sur les réseaux, les transports et l'urbanisme
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
personnalités qualifiées ou de représentants d'associations de protection de l'environnement ou de groupements professionnels intéressés
Au titre de l'environnement
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
03 Janvier 200303/01/2003
De: Henri Guaino
ancien commissaire général au Plan
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
personnalités qualifiées ou de représentants d'associations de protection de l'environnement ou de groupements professionnels intéressés
Au titre de l'environnement
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
03 Janvier 200303/01/2003
De: Daniel Cappe
vice-président de l'association Technique énergie environnement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
personnalités qualifiées ou de représentants d'associations de protection de l'environnement ou de groupements professionnels intéressés
Au titre de l'énergie
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
03 Janvier 200303/01/2003
De: Richard Armand
délégué général de l'Association française des entreprises pour l'environnement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
personnalités qualifiées ou de représentants d'associations de protection de l'environnement ou de groupements professionnels intéressés
Au titre de l'énergie
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
03 Janvier 200303/01/2003
De: Michèle Pappalardo
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
personnalités qualifiées ou de représentants d'associations de protection de l'environnement ou de groupements professionnels intéressés
Au titre de l'environnement
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
03 Janvier 200303/01/2003
De: Gilles Vanackere
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
au détachement auprès de l'ADEME (Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie)
Groupe:
date_debut="2002-07-09"
cessation de fonction
27 Novembre 200227/11/2002
De: Michèle Rousseau
directrice de la demande et des marchés énergétiques
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
représentante de l'Etat
Remplace:M. Dominique Maillard
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Avril 200228/04/2002
De: Patrick Joncour
trésorier principal du Trésor public de 1re catégorie
Objet:
auprès de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
agent comptable
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="1998-01-01"
détachement
21 Juillet 200121/07/2001
De: Hugues Malecki
chef de bureau à la direction générale de la santé au ministère de l'emploi et de la solidarité
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
représentant de l'Etat
Remplace:Mme Jocelyne Boudot
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Février 200115/02/2001
De: Elichegaray (Christian)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la météorologie
membre suppléant représentant l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
Remplace:M. Plazy (Jean-Louis)
Groupe:
suppleant
nomination
13 Février 200113/02/2001
De: Labeyrie (Jacques)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la météorologie
membre titulaire représentant l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
Remplace:M. Chartier (Philippe)
Groupe:
nomination
13 Février 200113/02/2001
De: François Perdrizet
directeur de la recherche et des affaires scientifiques et techniques au ministère de l'équipement, des transports et du logement
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
représentant de l'Etat
Remplace:M. Jean-Pierre Giblin
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Décembre 200030/12/2000
De: Bernard Frois
directeur du département « énergie, transports, environnement, ressources naturelles » à la direction de la technologie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
représentant de l'Etat
Remplace:M. François Jacq
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Juillet 200011/07/2000
De: Bernard Devalois
vice-président du parc naturel du Périgord-Limousin
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
personnalité qualifiée
au titre de l'environnement
Remplace:M. Alain Perroy
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
11 Juillet 200011/07/2000
De: Labeyrie (Jacques)
directeur scientifique de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
Objet:
membre titulaire du deuxième collège du comité de coordination des sciences de la planète et de l'environnement
sur proposition du directeur de la recherche en accord avec le directeur général de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
pour la durée restant à courir du mandat de son prédécesseur
Au titre de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
Groupe:
nomination
20 Mai 200020/05/2000
De: Benoist (Pierre)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
président de la commission des marchés de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
Remplace:M. Mathieu (Jean-Luc)
Groupe:
president
nomination
21 Décembre 199921/12/1999
De: Vanackere (Gilles)
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts de 1re classe
Objet:
auprès de l'ADEME, Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
directeur des ressources humaines, de l'administration et des finances
Groupe:
duree="trois ans"
détachement
02 Octobre 199902/10/1999
De: Anne Bosche-Lenoir
chargée de la septième sous-direction du budget
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
représentante de l'Etat
Remplace:M. François Mongin
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Avril 199914/04/1999
De: Philippe Richert
président du conseil général du Bas-Rhin
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
représentant des collectivités locales
Remplace:M. Philippe Leroy
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Janvier 199924/01/1999
De: Vesseron (Philippe)
directeur de la prévention des pollutions et des risques
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
19 Janvier 199919/01/1999
De: Dominique Maillard
directeur général de l'énergie et des matières premières
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
représentant de l'Etat
Remplace:M. Claude Mandil
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Janvier 199908/01/1999
De: Roy (Claude)
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts de 1re classe
Objet:
auprès de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
directeur de l'agriculture et des bioénergies
Groupe:
date_debut="1997-11-12"
date_fin="2002-11-11"
détachement
15 Octobre 199815/10/1998
De: François Jacq
chef du département Energie, transports, environnement, ressources naturelles à la direction de la technologie
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
représentant de l'Etat
Remplace:M. Jean-Claude Mougniot
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Juillet 199816/07/1998
De: Joncour (Patrick)
directeur départemental du Trésor public
Objet:
agent comptable de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
Remplace:M. Tricoire (Louis-René)
Groupe:
nomination
27 Juin 199827/06/1998
De: François Demarcq
ingénieur en chef des mines
Objet:
directeur général de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
Remplace:M. Vincent Denby-Wilkes
Groupe:
nomination
11 Mars 199811/03/1998
De: Pierre Radanne
Objet:
président du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
Groupe:
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
nomination
15 Janvier 199815/01/1998
De: Philippe Leroy
président du conseil général de la Moselle
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
représentants des collectivités locales
Groupe:
duree="cinq ans"
conseil_administration
nomination
16 Décembre 199716/12/1997
De: Camille Durand
maire de Saint-Jean-de-Boiseau
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
représentants des collectivités locales
Groupe:
duree="cinq ans"
conseil_administration
nomination
16 Décembre 199716/12/1997
De: Philippe Vesseron
directeur de la prévention des pollutions et des risques, représentant le ministre chargé de l'environnement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
représentants de l'Etat
Groupe:
duree="cinq ans"
conseil_administration
nomination
16 Décembre 199716/12/1997
De: Jean-Claude Mougniot
directeur du département Energie, technologie de l'environnement et des ressources minérales, représentant le ministre chargé de la recherche
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
représentants de l'Etat
Groupe:
duree="cinq ans"
conseil_administration
nomination
16 Décembre 199716/12/1997
De: François Mongin
chargé d'une sous-direction du budget, représentant le ministre chargé du budget
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
représentants de l'Etat
Groupe:
duree="cinq ans"
conseil_administration
nomination
16 Décembre 199716/12/1997
De: Claude Mandil
directeur général de l'énergie et des matières premières, représentant le ministre chargé de l'énergie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
représentants de l'Etat
Groupe:
duree="cinq ans"
conseil_administration
nomination
16 Décembre 199716/12/1997
De: Jean-Pierre Giblin
directeur de la recherche et des affaires scientifiques et techniques, représentant le ministre chargé des transports
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
représentants de l'Etat
Groupe:
duree="cinq ans"
conseil_administration
nomination
16 Décembre 199716/12/1997
De: Roselyne Bachelot
vice-présidente du conseil régional des Pays de la Loire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
représentants des collectivités locales
Groupe:
duree="cinq ans"
conseil_administration
nomination
16 Décembre 199716/12/1997
De: Marion Guillou
directeur général de l'alimentation, représentant le ministre chargé de l'agriculture
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
représentants de l'Etat
Groupe:
duree="cinq ans"
conseil_administration
nomination
16 Décembre 199716/12/1997
De: Jocelyne Boudot
chargée de mission auprès du sous-directeur de la veille sanitaire, représentant le ministre chargé de la santé
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
représentants de l'Etat
Groupe:
duree="cinq ans"
conseil_administration
nomination
16 Décembre 199716/12/1997
De: Pierre Radanne
ancien dirigeant de l'Institut d'évaluation des stratégies sur l'énergie et l'environnement en Europe
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
personnalités qualifiées ou de représentants d'associations de protection de l'environnement ou de groupements professionnels intéressés
Au titre de l'environnement
Groupe:
duree="cinq ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
16 Décembre 199716/12/1997
De: Alain Perroy
directeur hygiène-sécurité environnement du groupe Rhône-Poulenc
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
personnalités qualifiées ou de représentants d'associations de protection de l'environnement ou de groupements professionnels intéressés
Au titre de l'environnement
Groupe:
duree="cinq ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
16 Décembre 199716/12/1997
De: Didier Houi
de l'association France Nature Environnement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
personnalités qualifiées ou de représentants d'associations de protection de l'environnement ou de groupements professionnels intéressés
Au titre de l'environnement
Groupe:
duree="cinq ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
16 Décembre 199716/12/1997
De: Alain Liebard
président de l'association Observ'Er
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
personnalités qualifiées ou de représentants d'associations de protection de l'environnement ou de groupements professionnels intéressés
Au titre de l'énergie
Groupe:
duree="cinq ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
16 Décembre 199716/12/1997
De: Jacques Dumas
président de l'association technique Energie Environnement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
personnalités qualifiées ou de représentants d'associations de protection de l'environnement ou de groupements professionnels intéressés
Au titre de l'énergie
Groupe:
duree="cinq ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
16 Décembre 199716/12/1997
De: Vanackere (Gilles)
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe
Objet:
auprès de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
directeur administratif et financier
Groupe:
duree="trois ans"
détachement
02 Septembre 199702/09/1997
De: Farge (Yves)
Objet:
président du conseil scientifique de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
Groupe:
duree="cinq ans"
president
renouvellement
10 Mai 199710/05/1997
De: Zmirou (Denis)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
10 Mai 199710/05/1997
De: Vindimian (Eric)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
10 Mai 199710/05/1997
De: Vicard (Jean-François)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
10 Mai 199710/05/1997
De: Vergnet (Marc)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
10 Mai 199710/05/1997
De: Tramier (Bernard)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
10 Mai 199710/05/1997
De: Raisson (Claude)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
10 Mai 199710/05/1997
De: Orfeuil (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
10 Mai 199710/05/1997
De: Navarro (Alain)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
10 Mai 199710/05/1997
De: Megie (Gérard)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
10 Mai 199710/05/1997
De: Maugard (Alain)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
10 Mai 199710/05/1997
De: Malphettes (Jean)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
10 Mai 199710/05/1997
De: Farge (Yves)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
10 Mai 199710/05/1997
De: Dutang (Michel)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
10 Mai 199710/05/1997
De: Bryden (Alan)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
10 Mai 199710/05/1997
De: Barde (Jean-Philippe)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
10 Mai 199710/05/1997
De: Denby-Wilkes (Vincent)
conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes
Objet:
auprès de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
directeur général
Groupe:
date_debut="1997-01-01"
duree="cinq ans"
cour_comptes
détachement
26 Avril 199726/04/1997
De: Mercier (Michel)
inspecteur du Trésor public
Objet:
auprès de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
adjoint de l'agent comptable
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="1995-01-01"
détachement
25 Avril 199725/04/1997
De: Baux (Jean-Jacques)
inspecteur du Trésor public
Objet:
auprès de l'agence comptable de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
deuxième adjoint, chargé du suivi du recouvrement contentieux
pour une durée maximale de trois ans
Groupe:
date_debut="1996-07-01"
détachement
12 Mars 199712/03/1997
De: Miquel (Françoise)
administrateur civil
Objet:
auprès de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
directeur des ressources humaines
Groupe:
date_debut="1996-01-16"
duree="deux ans"
détachement
07 Janvier 199707/01/1997
De: Janin (Jean-François)
chargé de la sous-direction des affaires économiques à la direction des transports terrestres
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
représentant de l'Etat
Remplace:M. Bry (Philippe)
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Septembre 199606/09/1996
De: Farge (Yves)
Objet:
président du conseil scientifique de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
Remplace:M. Pecqueur (Michel)
Groupe:
president
nomination
05 Juillet 199605/07/1996
De: Bry (Philippe)
sous-directeur à la direction des transports terrestres
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
représentant de l'Etat
Remplace:M. Caude (Geoffroy)
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Septembre 199523/09/1995
De: Tricoire (Louis-René)
receveur-percepteur des finances, promu trésorier principal de 2e classe le
15 mai 1994
Objet:
agent comptable de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
Remplace:Mme Pannet (Claudine)
Groupe:
nomination
21 Avril 199521/04/1995
De: Pannet (Claudine)
directeur adjoint des services départementaux du Trésor
Objet:
agent comptable de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="1993-10-01"
détachement
24 Janvier 199524/01/1995
De: Mathieu (Jean-Luc)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
président de la commission des marchés de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
Groupe:
president
nomination
28 Septembre 199428/09/1994
De: Jacques Dumas
président de l'association technique Energie Environnement
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
personnalité qualifiée
au titre de l'énergie
Remplace:M. Georges Fournier
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
25 Septembre 199425/09/1994
De: Geoffroy Caude
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
représentant de l'Etat
Remplace:Mme Anne-Marie Idrac
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Septembre 199409/09/1994
De: Philippe Guerin
directeur général de l'alimentation
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
représentant de l'Etat
Remplace:M. Jean-François Guthmann
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Juillet 199423/07/1994
De: Patrick Legrand
président de l'association France Nature Environnement
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
personnalité qualifiée
au titre de l'environnement
Remplace:M. Michel Mousel
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
15 Juin 199415/06/1994
De: Gustave Defrance
directeur de la prévention des pollutions et des risques
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
représentant de l'Etat
Remplace:M. Henri Legrand
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Mai 199412/05/1994
De: Jacques Vernier
ingénieur en chef des mines
Objet:
président du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
Remplace:M. Michel Mousel
Groupe:
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
nomination
05 Mars 199405/03/1994
De: Mauguin (Philippe)
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe
Objet:
auprès de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
directeur
Groupe:
date_debut="1993-04-01"
duree="trois ans"
détachement
04 Mars 199404/03/1994
De: Jean-Claude Mougniot
directeur du département “Energie, technologies de l'environnement et des ressources minérales” au ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
représentant de l'Etat
Remplace:M. Maurice Claverie
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Février 199416/02/1994
De: Jean-Pierre Laboureix
sous-directeur à la direction du budget
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
représentant de l'Etat
Remplace:M. Jean-Luc Pain
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Septembre 199314/09/1993
De: Jean-François Guthmann
directeur général de l'alimentation au ministère de l'agriculture
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
représentant de l'Etat
Remplace:Mme Marion Guillou
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Juin 199322/06/1993
De: Claude Sardais
directeur des transports terrestres
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
représentant de l'Etat
Remplace:M. Claude Gressier
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Juin 199319/06/1993
De: Yves Coquin
sous-directeur de la veille sanitaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
représentant de l'Etat
Remplace:Mme Aline Godard
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Juin 199319/06/1993
De: Pidoux (Michel)
chef de travaux à l'Ecole nationale d'ingénieurs des techniques des industries agricoles et alimentaires de Nantes
Objet:
ingénieur auprès de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
Groupe:
date_debut="1991-09-01"
duree="deux ans"
détachement
28 Mars 199328/03/1993
De: Michel Mousel
contrôleur d'Etat
Objet:
président du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
Groupe:
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
nomination
14 Décembre 199114/12/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.