Agence des aires marines protégées

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(auto-pub)
De: Loïc LAISNE
administrateur général des affaires maritimes
Objet:
en sus de ses fonctions, de l'intérim de la direction de l'Agence des aires marines protégées
Groupe:
charge
19 Juin 201619/06/2016
De: Olivier LAROUSSINIE
Objet:
directeur de l'Agence des aires marines protégées
Groupe:
cessation de fonction
19 Juin 201619/06/2016
De: Hervé Bergère
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national de Port-Cros
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des neuf représentants de l'État
Sur proposition du préfet du Var : i) Le directeur départemental des territoires et de la mer du Var, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'agriculture ou de l'équipement
2o Au titre des dix-huit représentants des collectivités territoriales : a) Le maire de la commune d'Hyères ; b) Onze représentants des communes de l'aire d'adhésion
3o Au titre des quinze personnalités : a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national ; b)
Sur proposition du préfet du Var
–– le responsable d'antenne Méditerranée, représentant de l'agence des aires marines protégées
4o
représentant du personnel
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Février 201609/02/2016
De: Annie Aboucaya
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national de Port-Cros
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des neuf représentants de l'État
Sur proposition du préfet du Var : i) Le directeur départemental des territoires et de la mer du Var, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'agriculture ou de l'équipement
2o Au titre des dix-huit représentants des collectivités territoriales : a) Le maire de la commune d'Hyères ; b) Onze représentants des communes de l'aire d'adhésion
3o Au titre des quinze personnalités : a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national ; b)
Sur proposition du préfet du Var
–– le responsable d'antenne Méditerranée, représentant de l'agence des aires marines protégées
4o
représentant du personnel
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Février 201609/02/2016
De: de (CAF)
3 le cas échéant par une consultation écrite de ces derniers. Le plan est ensuite validé par le préfet maritime et le préfet de région coordonnateurs de façade
Objet:
rédiger le plan de contrôle de façade. Pour ce faire, elle s'appuie sur les DREAL, les DDTM concernées
au titre du dispositif de contrôle et de surveillance (DCS), et de l'animation de ses missions inter-services de l'eau et de la nature (MISEN), sur l'agence des aires marines protégées et sur les autres opérateurs éventuellement concernés
Le DIRM consulte le collège État 2 en charge de la rédaction des plans d'actions pour le milieu marin (PAMM) des sous-régions marines entrant dans le périmètre du plan
2.1.3. La validation du plan
Groupe:
charge
13 Mars 201513/03/2015
De: THIÉBAUT (Éric)
Objet:
au conseil scientifique de l'Agence des aires marines protégées
Groupe:
nomination
01 Février 201301/02/2013
De: RIDOUX (Vincent)
Objet:
au conseil scientifique de l'Agence des aires marines protégées
Groupe:
nomination
01 Février 201301/02/2013
De: PLANES (Serge)
Objet:
au conseil scientifique de l'Agence des aires marines protégées
Groupe:
nomination
01 Février 201301/02/2013
De: MONGRUEL (Rémi)
Objet:
au conseil scientifique de l'Agence des aires marines protégées
Groupe:
nomination
01 Février 201301/02/2013
De: LE PAPE (Olivier)
Objet:
au conseil scientifique de l'Agence des aires marines protégées
Groupe:
nomination
01 Février 201301/02/2013
De: FEUNTEUN (Éric)
Objet:
au conseil scientifique de l'Agence des aires marines protégées
Groupe:
nomination
01 Février 201301/02/2013
De: DEBRIL (Thomas)
Objet:
au conseil scientifique de l'Agence des aires marines protégées
Groupe:
nomination
01 Février 201301/02/2013
De: MIOSSEC (Laurence)
Objet:
au conseil scientifique de l'Agence des aires marines protégées
Groupe:
nomination
01 Février 201301/02/2013
De: MEUR-FERREC (Catherine)
Objet:
au conseil scientifique de l'Agence des aires marines protégées
Groupe:
nomination
01 Février 201301/02/2013
De: CHABANET (Pascale)
Objet:
au conseil scientifique de l'Agence des aires marines protégées
Groupe:
nomination
01 Février 201301/02/2013
De: Christian Barthod
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de l'établissement public national à caractère administratif dénommé « Agence des aires marines protégées »
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Chantal GAUTIER
inspectrice divisionnaire des finances publiques de classe normale
Objet:
agent comptable de l'Agence des aires marines protégées et aux parcs naturels marins
Remplace:M. André CADALEN
Groupe:
nomination
11 Octobre 201211/10/2012
De: Pierre-Georges Dachicourt
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence des aires marines protégées
représentant du comité national des pêches maritimes et des élevages marins
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Février 201009/02/2010
De: Guy-François Frisoni
directeur de la réserve naturelle des bouches de Bonifacio
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence des aires marines protégées
représentant des gestionnaires de réserves naturelles ayant une partie maritime
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Février 201009/02/2010
De: Ferdy Louisy
président du conseil d'administration de l'établissement public du parc national de la Guadeloupe
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence des aires marines protégées
président du conseil d'administration de l'établissement public d'un parc national ayant une partie maritime
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Février 201009/02/2010
De: Hervé Schiavetti
président du parc naturel régional de Camargue
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence des aires marines protégées
président de comité de pilotage d'un site Natura 2000 ayant une partie marine
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Février 201009/02/2010
De: Denis Ody
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence des aires marines protégées
président de comité de pilotage d'un site Natura 2000 ayant une partie marine
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Février 201009/02/2010
De: Denez L'Hostis
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence des aires marines protégées
président de comité de pilotage d'un site Natura 2000 ayant une partie marine
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Février 201009/02/2010
De: Patrick Larivière
président du comité de pilotage du site Natura 2000 de la baie du Mont-SaintMichel
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence des aires marines protégées
président de comité de pilotage d'un site Natura 2000 ayant une partie marine
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Février 201009/02/2010
De: Nicolas Vuillier
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence des aires marines protégées
ET DE LA MER
représentant du secteur professionnel des transports maritimes, désigné par le ministre chargé des transports
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Février 201009/02/2010
De: Patrick Kerverdo
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence des aires marines protégées
ET DE LA MER
représentant du secteur professionnel des transports maritimes, désigné par le ministre chargé des transports
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Février 201009/02/2010
De: Olivier Gallet
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence des aires marines protégées
ET DE LA MER
représentant du secteur professionnel des transports maritimes, désigné par le ministre chargé des transports
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Février 201009/02/2010
De: Martial Monnier
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence des aires marines protégées
ET DE LA MER
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Février 201009/02/2010
De: Hélène Tanguy
désignée par l'Association des maires de France
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence des aires marines protégées
représentant des collectivités territoriales et de leurs groupements
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Février 201009/02/2010
De: Chantal Simon-Guillou
désignée par l'Assemblée des départements de France
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence des aires marines protégées
représentant des collectivités territoriales et de leurs groupements
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Février 201009/02/2010
De: Janick Moriceau
désignée par l'Association des régions de France
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence des aires marines protégées
représentant des collectivités territoriales et de leurs groupements
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Février 201009/02/2010
De: Gilles Bœuf
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence des aires marines protégées
ET DE LA MER
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
09 Février 201009/02/2010
De: Catherine Chabaud
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence des aires marines protégées
ET DE LA MER
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
09 Février 201009/02/2010
De: Olivier Gallet
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence des aires marines protégées
représentant du personnel de l'agence
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Octobre 200905/10/2009
De: Hélène Tanguy
désignée par l'Association des maires de France
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence des aires marines protégées
représentantes des collectivités territoriales et de leurs groupements
Remplace:M. Roger Nadeau
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Septembre 200823/09/2008
De: Chantal Simon-Guillou
désignée par l'Assemblée des départements de France
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence des aires marines protégées
représentantes des collectivités territoriales et de leurs groupements
Remplace:M. Kofi Yamgnane
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Septembre 200823/09/2008
De: Hélène Tanguy
désignée par l'Association des maires de France
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence des aires marines protégées
représentantes des collectivités territoriales et de leurs groupements
Remplace:M. Roger Nadeau
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Septembre 200804/09/2008
De: Chantal Simon-Guillou
désignée par l'Assemblée des départements de France
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence des aires marines protégées
représentantes des collectivités territoriales et de leurs groupements
Remplace:M. Kofi Yamgnane
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Septembre 200804/09/2008
De: Denis Ody
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence des aires marines protégées
Remplace:M. Bernard Cressens
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Novembre 200715/11/2007
De: Olivier Laroussinie
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès de l'Agence des aires marines protégées
directeur
Groupe:
date_debut="2007-02-01"
date_fin="2010-01-31"
détachement
31 Mars 200731/03/2007
De: André Cadalen
receveur-percepteur du Trésor public
Objet:
agent comptable de l'Agence des aires marines protégées et aux parcs naturels marins
Groupe:
nomination
17 Mars 200717/03/2007
De: Olivier Thébaud
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence des aires marines protégées
Groupe:
nomination
13 Mars 200713/03/2007
De: Vincent Ridoux
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence des aires marines protégées
Groupe:
nomination
13 Mars 200713/03/2007
De: Patrick Le Mao
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence des aires marines protégées
Groupe:
nomination
13 Mars 200713/03/2007
De: Christophe Lefèbvre
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence des aires marines protégées
Groupe:
nomination
13 Mars 200713/03/2007
De: Fabrice Hernandez
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence des aires marines protégées
Groupe:
nomination
13 Mars 200713/03/2007
De: Eric Feunteun
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence des aires marines protégées
Groupe:
nomination
13 Mars 200713/03/2007
De: Pierre de Mey
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence des aires marines protégées
Groupe:
nomination
13 Mars 200713/03/2007
De: Philippe Cury
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence des aires marines protégées
Groupe:
nomination
13 Mars 200713/03/2007
De: Jean-Pierre Beurier
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence des aires marines protégées
Groupe:
nomination
13 Mars 200713/03/2007
De: Jocelyne Ferraris
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence des aires marines protégées
Groupe:
nomination
13 Mars 200713/03/2007
De: Olivier Thébaud
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence des aires marines protégées
Groupe:
nomination
06 Mars 200706/03/2007
De: Vincent Ridoux
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence des aires marines protégées
Groupe:
nomination
06 Mars 200706/03/2007
De: Patrick Le Mao
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence des aires marines protégées
Groupe:
nomination
06 Mars 200706/03/2007
De: Christophe Lefèbvre
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence des aires marines protégées
Groupe:
nomination
06 Mars 200706/03/2007
De: Fabrice Hernandez
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence des aires marines protégées
Groupe:
nomination
06 Mars 200706/03/2007
De: Eric Feunteun
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence des aires marines protégées
Groupe:
nomination
06 Mars 200706/03/2007
De: Pierre de Mey
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence des aires marines protégées
Groupe:
nomination
06 Mars 200706/03/2007
De: Philippe Cury
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence des aires marines protégées
Groupe:
nomination
06 Mars 200706/03/2007
De: Jean-Pierre Beurier
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence des aires marines protégées
Groupe:
nomination
06 Mars 200706/03/2007
De: Jocelyne Ferraris
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence des aires marines protégées
Groupe:
nomination
06 Mars 200706/03/2007
De: Olivier Laroussinie
Objet:
directeur de l'Agence des aires marines protégées
Groupe:
nomination
02 Février 200702/02/2007
De: Olivier Laroussinie
Objet:
directeur de l'Agence des aires marines protégées
Groupe:
nomination
31 Janvier 200731/01/2007
De: Kofi Yamgnane
désigné par l'Assemblée des départements de France
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence des aires marines protégées
représentants des collectivités territoriales et de leurs groupements
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Décembre 200613/12/2006
De: Roger Nadeau
désigné par l'Association des maires de France
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence des aires marines protégées
représentants des collectivités territoriales et de leurs groupements
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Décembre 200613/12/2006
De: Guy-François Frisoni
directeur de la réserve naturelle des bouches de Bonifacio
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence des aires marines protégées
représentant des gestionnaires de réserves naturelles ayant une partie maritime
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Décembre 200613/12/2006
De: Jean-Pierre Giran
président du conseil d'administration du parc national de Port-Cros
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence des aires marines protégées
président du conseil d'administration de l'établissement public d'un parc national ayant une partie maritime
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Décembre 200613/12/2006
De: Joseph Trave
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence des aires marines protégées
président de comité de pilotage
représentants des associations de protection de l'environnement agréées
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Décembre 200613/12/2006
De: Bernard Cressens
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence des aires marines protégées
président de comité de pilotage
représentants des associations de protection de l'environnement agréées
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Décembre 200613/12/2006
De: Hugues-Robert Gros
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence des aires marines protégées
président de comité de pilotage
représentant du secteur professionnel des transports maritimes, désigné par le ministre chargé des transports
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Décembre 200613/12/2006
De: Nicolas Vuillier
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence des aires marines protégées
président de comité de pilotage
représentant du secteur professionnel de la recherche et de l'exploitation des ressources minérales, désigné par le ministre chargé de l'énergie
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Décembre 200613/12/2006
De: Pierre-Georges Dachicourt
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence des aires marines protégées
président de comité de pilotage
représentant du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Décembre 200613/12/2006
De: Martial Monnier
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence des aires marines protégées
président de comité de pilotage
représentant du Comité national de la conchyliculture
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Décembre 200613/12/2006
De: Roger Mellouët
président du parc naturel régional d'Armorique
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence des aires marines protégées
président de comité de pilotage
représentant des parcs naturels régionaux intéressés
sur proposition de la Fédération nationale des parcs naturels régionaux de France
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Décembre 200613/12/2006
De: Patrick Lariviere
président du comité de pilotage du site Natura 2000 de la baie du Mont-Saint-Michel
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence des aires marines protégées
président de comité de pilotage
d'un site Natura 2000 ayant une partie marine
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Décembre 200613/12/2006
De: Jannick Moriceau
désignée par l'Association des régions de France
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence des aires marines protégées
représentants des collectivités territoriales et de leurs groupements
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Décembre 200613/12/2006
De: Jean-Pierre Carval
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence des aires marines protégées
président de comité de pilotage
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
13 Décembre 200613/12/2006
De: Catherine Chabaud
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence des aires marines protégées
président de comité de pilotage
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
13 Décembre 200613/12/2006
De: Philippe Ferlin
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de l'établissement public national à caractère administratif dénommé « Agence des aires marines protégées »
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
13 Décembre 200613/12/2006

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.