Agence française de sécurité sanitaire des aliments

Jolie vidéo de Thinkerview: DGSE : L'impuissance de l'état.

(1h40) un citoyen aide la DGSE, et mène ses actions perso.

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De: Jean-François GIRARD
Objet:
président du conseil scientifique de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
president
nomination
29 Décembre 200929/12/2009
De: TOUTAIN (Pierre-Louis)
professeur à l'Ecole nationale vétérinaire de Toulouse
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
16 Septembre 200916/09/2009
De: THYBAUD (Eric)
responsable de l'unité d'évaluation des risques écotoxicologiques à l'Institut national de l'environnement industriel et des risques (INERIS)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
16 Septembre 200916/09/2009
De: THOMAS (Olivier)
directeur du laboratoire d'étude et de recherche en environnement et santé de l'Ecole des hautes études en santé publique (EHESP)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
16 Septembre 200916/09/2009
De: SEEGERS (Henri)
professeur à l'Ecole nationale vétérinaire de Nantes
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
16 Septembre 200916/09/2009
De: RICCI (Pierre)
directeur de recherche à l'Institut national de la recherche agronomique (INRA)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
16 Septembre 200916/09/2009
De: GARNIER (Robert)
médecin chef de service au Centre antipoison de Paris, hôpital Fernand Widal
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
16 Septembre 200916/09/2009
De: DAUBE (Georges)
professeur à la faculté de médecine vétérinaire de l'université de Liège
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
16 Septembre 200916/09/2009
De: CRAVEDI (Jean-Pierre)
directeur de recherche à l'Institut national de la recherche agronomique (INRA)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
16 Septembre 200916/09/2009
De: CACCIO (Simone Mario)
chercheur à l'Institut supérieur de santé à Rome
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
16 Septembre 200916/09/2009
De: BOULOUIS (Henri-Jean)
professeur à l'Ecole nationale vétérinaire d'Alfort
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
16 Septembre 200916/09/2009
De: AGUT (Henri)
professeur des universités à la faculté de médecine de l'université Paris-VI
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
16 Septembre 200916/09/2009
De: SIMON (Chantal)
professeure des universités à la faculté de médecine, université Louis Pasteur de Strasbourg
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Suppléante
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
16 Septembre 200916/09/2009
De: COSTAGLIOLA (Dominique)
directrice de recherche à l'Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Suppléante
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
16 Septembre 200916/09/2009
De: TORDO (Noël)
chef de l'unité stratégies antivirales à l'Institut Pasteur de Paris et chef de l'unité de biologie des infections virales émergentes à l'Institut Pasteur de Lyon
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
16 Septembre 200916/09/2009
De: THIRY (Etienne)
professeur à la faculté de médecine vétérinaire de l'université de Liège
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
16 Septembre 200916/09/2009
De: SCHELCHER (François)
professeur à l'Ecole nationale vétérinaire de Toulouse
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
16 Septembre 200916/09/2009
De: MOURICHON (Xavier)
adjoint à la direction du département systèmes biologiques du Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement (CIRAD)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
16 Septembre 200916/09/2009
De: MONTIEL (Antoine)
docteur ès sciences, ancien directeur qualité et environnement d'une société de gestion des eaux
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
16 Septembre 200916/09/2009
De: MARANGON (Stefano)
directeur scientifique à l'Institut zooprophylactique expérimental des Vénéties
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
16 Septembre 200916/09/2009
De: KERKHOFS (Pierre)
directeur général du Centre d'études et de recherches vétérinaires et agrochimiques (CERVA)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
16 Septembre 200916/09/2009
De: GRILLET (Jean-Pierre)
médecin-chef de l'échelon national de santé au travail de la caisse centrale de la Mutualité sociale agricole (MSA)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
16 Septembre 200916/09/2009
De: GIRARD (Jean-François)
président du conseil d'administration de l'Institut de recherche pour le développement (IRD)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
16 Septembre 200916/09/2009
De: DUCROT (Christian)
directeur de recherche à l'Institut national de la recherche agronomique (INRA)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
16 Septembre 200916/09/2009
De: BOITARD (Christian)
professeur des universités, directeur de l'institut circulation, métabolisme, nutrition de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
16 Septembre 200916/09/2009
De: BAROUKI (Robert)
professeur des universités, directeur d'une unité de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
16 Septembre 200916/09/2009
De: GARRIC (Jeanne)
directrice de recherche au Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts (CEMAGREF)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
16 Septembre 200916/09/2009
De: Marc Mortureux
Objet:
directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
nomination
27 Août 200927/08/2009
De: MY (Jacques)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Représentant les organisations professionnelles des industries de la protection des plantes
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Mars 200928/03/2009
De: BOST (François)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Représentant les organisations professionnelles des industries de la pharmacie vétérinaire
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Mars 200928/03/2009
De: TILLON (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Représentant les organisations professionnelles des industries agroalimentaires
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Mars 200928/03/2009
De: SALLAT (Jean-Bernard)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Représentant les organisations professionnelles agricoles
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Mars 200928/03/2009
De: VERMEERSCH (Hubert)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Représentant les organisations de consommateurs agréées
sur proposition du Conseil national de la consommation
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Mars 200928/03/2009
De: BIZE (Sandrine)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Représentant les organisations professionnelles du commerce et de la distribution
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Mars 200928/03/2009
De: LEGENTIL (Anne)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Représentant les organisations de consommateurs agréées
sur proposition du Conseil national de la consommation
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Mars 200928/03/2009
De: RONDEAU (Christian)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Personnalités qualifiées
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
28 Mars 200928/03/2009
De: MAJOU (Didier)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Personnalités qualifiées
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
28 Mars 200928/03/2009
De: JOLY (Pierre-Benoît)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Personnalités qualifiées
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
28 Mars 200928/03/2009
De: GOMICHON (Hervé)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Représentant les organisations professionnelles du commerce et de la distribution
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Mars 200928/03/2009
De: BOCQUET (Jean-Charles)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Représentant les organisations professionnelles des industries de la protection des plantes
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Mars 200928/03/2009
De: HUNAULT (Jean-Louis)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Représentant les organisations professionnelles des industries de la pharmacie vétérinaire
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Mars 200928/03/2009
De: CARLI (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Représentant les organisations professionnelles des industries agroalimentaires
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Mars 200928/03/2009
De: DUVAL (Jean-Luc)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Représentant les organisations professionnelles agricoles
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Mars 200928/03/2009
De: TOUZET (Stéphane)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Représentant les organisations de consommateurs agréées
sur proposition du Conseil national de la consommation
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Mars 200928/03/2009
De: GIRARDIN (Alicia)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Représentant les organisations de consommateurs agréées
sur proposition du Conseil national de la consommation
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Mars 200928/03/2009
De: TERRAIN (Christophe)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Personnalités qualifiées
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
28 Mars 200928/03/2009
De: LEVERVE (Xavier)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Personnalités qualifiées
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
28 Mars 200928/03/2009
De: BRARD (Christophe)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Personnalités qualifiées
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
28 Mars 200928/03/2009
De: François Bost
respectivement président et vice-président du Syndicat de l'industrie du médicament vétérinaire et réactifs (SIMV)
Objet:
membre titulaire et membre suppléant du conseil d'administration de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
représentants des organisations professionnelles des industries de la pharmacie vétérinaire
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
11 Octobre 200811/10/2008
De: Jean-Louis Hunault
Objet:
membre titulaire et membre suppléant du conseil d'administration de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Remplace:M. Jacques Gouffe
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
11 Octobre 200811/10/2008
De: Sarda (Xavier)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « biotechnologie »
Groupe:
nomination
09 Avril 200809/04/2008
De: Antignac (Eric)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « biotechnologie »
Groupe:
nomination
09 Avril 200809/04/2008
De: Feidt (Cyril)
Objet:
membre du comité d'experts spécialisé « produits phytosanitaires : substances et préparations chimiques »
Groupe:
a_sa_demande
cessation de fonction
09 Avril 200809/04/2008
De: Lafon (Dominique)
Objet:
membre du comité d'experts spécialisé « matériaux au contact des denrées alimentaires »
Groupe:
a_sa_demande
cessation de fonction
09 Avril 200809/04/2008
De: Nathalie Arnich
chargée de projets scientifiques au sein de l'unité d'évaluation des risques physico-chimiques
Objet:
membres de la Commission des produits chimiques et biocides
Au titre de l'Etat
Représentant de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
suppléante
Remplace:M. Jean-Marc Frémy
Groupe:
suppleant
nomination
04 Mars 200804/03/2008
De: Jean-Marc Frémy
responsable de l'unité d'évaluation des risques physico-chimiques
Objet:
membres de la Commission des produits chimiques et biocides
Au titre de l'Etat
Représentant de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
titulaire
Remplace:Mme Marie-Hélène Loulergue
Groupe:
nomination
04 Mars 200804/03/2008
De: Jean-Marc Frémy
responsable de l'unité d'évaluation des risques physico-chimiques
Objet:
membres de la Commission des produits chimiques et biocides : er
Au titre de l'Etat
Représentant de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
titulaire
Remplace:Mme Marie-Hélène Loulergue
Groupe:
nomination
18 Février 200818/02/2008
De: Hars (Jean)
Objet:
membre du comité d'experts spécialisé « santé animale »
Groupe:
nomination
23 Janvier 200823/01/2008
De: Feidt (Cyril)
Objet:
membre du comité d'experts spécialisé « résidus et contaminants chimiques et physiques »
Groupe:
nomination
23 Janvier 200823/01/2008
De: Joly (Catherine)
Objet:
membre du comité d'experts spécialisé « matériaux au contact des denrées alimentaires »
Groupe:
nomination
23 Janvier 200823/01/2008
De: Krempf (Michel)
»
Objet:
membre du comité d'experts spécialisé « nutrition humaine
Groupe:
a_sa_demande
cessation de fonction
23 Janvier 200823/01/2008
De: Feigenbaum (Alexandre)
Objet:
membre du comité d'experts spécialisé « matériaux au contact des denrées alimentaires »
Groupe:
a_sa_demande
cessation de fonction
23 Janvier 200823/01/2008
De: Caillou (Olivier)
administrateur civil hors classe, affecté à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'emploi et du ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
Objet:
auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
secrétaire général
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="2007-06-11"
duree="deux ans"
détachement
10 Octobre 200710/10/2007
De: Thybaud (Eric)
responsable de l'unité d'évaluation des risques écotoxicologiques à l'Institut national de l'environnement industriel et des risques (INERIS)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
28 Août 200728/08/2007
De: Ricci (Pierre)
directeur de recherche à l'Institut national de la recherche agronomique (INRA)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
28 Août 200728/08/2007
De: Garnier (Robert)
médecin-chef de service au centre antipoison de Paris, hôpital Fernand Widal
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
28 Août 200728/08/2007
De: Mourichon (Xavier)
adjoint à la direction du département « systèmes biologiques » du Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement (CIRAD)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Titulaire
Groupe:
nomination
28 Août 200728/08/2007
De: Grillet (Jean-Pierre)
médecin-chef de l'échelon national de santé au travail de la caisse centrale de la Mutualité sociale agricole (MSA)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Titulaire
Groupe:
nomination
28 Août 200728/08/2007
De: Toutain (Pierre-Louis)
professeur à l'Ecole nationale vétérinaire de Toulouse
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
nomination
28 Août 200728/08/2007
De: Tordo (Noël)
chef de l'unité stratégies antivirales à l'Institut Pasteur de Paris et chef de l'unité de biologie des infections virales émergentes à l'Institut Pasteur de Lyon
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
nomination
28 Août 200728/08/2007
De: Seegers (Henri)
professeur à l'Ecole nationale vétérinaire de Nantes
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
nomination
28 Août 200728/08/2007
De: Le Bizec (Bruno)
professeur à l'Ecole nationale vétérinaire de Nantes
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
nomination
28 Août 200728/08/2007
De: Hartemann (Philippe)
professeur de santé publique à la faculté de médecine, université Henri Poincaré - Nancy-I
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
nomination
28 Août 200728/08/2007
De: Ducrot (Christian)
directeur de recherche à l'Institut national de la recherche agronomique (INRA)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
nomination
28 Août 200728/08/2007
De: Daube (Georges)
professeur à la faculté de médecine vétérinaire de l'université de Liège
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
nomination
28 Août 200728/08/2007
De: Cravedi (Jean-Pierre)
directeur de recherche à l'Institut national de la recherche agronomique (INRA)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
nomination
28 Août 200728/08/2007
De: Garric (Jeanne)
directrice de recherche au Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts (CEMAGREF)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Titulaire
Groupe:
nomination
28 Août 200728/08/2007
De: Simon (Chantal)
professeure à la faculté de médecine, université Louis Pasteur de Strasbourg
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
nomination
28 Août 200728/08/2007
De: Costagliola (Dominique)
directrice de recherche à l'Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
nomination
28 Août 200728/08/2007
De: Ribera (Daniel)
Objet:
président du comité d'experts spécialisé « matériaux au contact des denrées alimentaires »
Groupe:
president
nomination
19 Juillet 200719/07/2007
De: Vey (Frédéric)
Objet:
du comité d'experts spécialisé « biotechnologie »
Groupe:
cessation de fonction
19 Juillet 200719/07/2007
De: Arnaud (Maurice)
Objet:
du comité d'experts spécialisé « additifs, arômes, auxiliaires technologiques »
Groupe:
cessation de fonction
19 Juillet 200719/07/2007
De: Feigenbaum (Alexandre)
Objet:
président du comité d'experts spécialisé « matériaux au contact des denrées alimentaires »
Groupe:
a_sa_demande
president
cessation de fonction
19 Juillet 200719/07/2007
De: Olivier Caillou
Objet:
secrétaire général de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
nomination
19 Juillet 200719/07/2007
De: Olivier Caillou
secrétaire général
Objet:
au nom de la directrice générale de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
tous les actes qui ne sont pas réservés au conseil d'administration en vertu des dispositions de l'article R. 1323-12 du code de la santé publique, à l'exclusion des avis et recommandations qui relèvent de la compétence de l'Agence, des arrêtés du directeur général
mentionnés au dernier alinéa de l'article R. 1323-16 du code de la santé publique et des décisions en matière de pharmacie vétérinaire qui relèvent de la compétence de l'Agence
en application du titre IV du livre Ier de la partie V du code de la santé publique etdu décret n° 95-1173 du
6 novembre 1995
pris pour l'application du titre III de la loi n° 92-654 du
13 juillet 1992
relative au contrôle de l'utilisation et de la dissémination des organismes génétiquement modifiés en ce qui concerne les médicaments vétérinaires
Groupe:
conseil_administration
autorite_delegation="Directrice générale de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments"
délégation de signature
19 Juillet 200719/07/2007
De: Valérie Baduel
directrice générale adjointe
Objet:
au nom de la directrice générale de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
tous les actes qui ne sont pas réservés au conseil d'administration en vertu des dispositions de l'article R. 1323-12 du code de la santé publique, à l'exclusion des avis et recommandations qui relèvent de la compétence de l'Agence, des arrêtés du directeur général
mentionnés au dernier alinéa de l'article R. 1323-16 du code de la santé publique et des décisions en matière de pharmacie vétérinaire qui relèvent de la compétence de l'Agence
en application du titre IV du livre Ier de la partie V du code de la santé publique etdu décret n° 95-1173 du
6 novembre 1995
pris pour l'application du titre III de la loi n° 92-654 du
13 juillet 1992
relative au contrôle de l'utilisation et de la dissémination des organismes génétiquement modifiés en ce qui concerne les médicaments vétérinaires
Groupe:
conseil_administration
autorite_delegation="Directrice générale de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments"
délégation de signature
19 Juillet 200719/07/2007
De: Véronique Zizine, épouse Roussel
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès de l'AFSSA - l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments - pour exercer à temps partiel (80 %) les fonctions d'adjoint au chef de l'unité gestion des autorisations de mise sur le marché au sein de la direction du végétal et de l'environnement à l'AFSSA, site de Maisons-Alfort
Groupe:
duree="trois ans"
détachement
31 Mars 200731/03/2007
De: Chevalier (Bernard)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
représentant des organisations de consommateurs agréées
Remplace:Mme Valli (Jacqueline)
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Mars 200713/03/2007
De: René Mary
trésorier principal du Trésor public de 1re catégorie
Objet:
agent comptable de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Remplace:M. Patrick Esclauze
Groupe:
nomination
23 Février 200723/02/2007
De: Pascal Bedekovic
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
chef de l'unité gestion des AMM au sein de la direction du végétal et de l'environnement, site de Maisons-Alfort
Groupe:
date_debut="2006-09-01"
date_fin="2009-08-31"
détachement
23 Février 200723/02/2007
De: Piveteau (Pascal)
Objet:
membre du comité d'experts spécialisé matières fertilisantes et supports de culture de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
pour la durée du mandat restant à courir des membres du comité d'experts spécialisé matières fertilisantes et supports de culture de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
nomination
02 Février 200702/02/2007
De: Kleter (Gijsbertus)
Objet:
du comité d'experts spécialisé biotechnologie de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
cessation de fonction
02 Février 200702/02/2007
De: Piveteau (Pascal)
Objet:
membre du comité d'experts spécialisé microbiologie de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
a_sa_demande
cessation de fonction
02 Février 200702/02/2007
De: Le Brun (Nicolas)
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments représentant les organisations professionnelles agricoles
Remplace:M. Lenegre (Christian)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
07 Décembre 200607/12/2006
De: Wuster (Gilles)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « produits phytosanitaires : substances et préparations chimiques » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
03 Novembre 200603/11/2006
De: Tournayre (Jean-Claude)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « produits phytosanitaires : substances et préparations chimiques » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
03 Novembre 200603/11/2006
De: Thybaud (Eric)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « produits phytosanitaires : substances et préparations chimiques » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
03 Novembre 200603/11/2006
De: Speich (Pierre)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « produits phytosanitaires : substances et préparations chimiques » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
03 Novembre 200603/11/2006
De: Poul (Jean-Michel)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « produits phytosanitaires : substances et préparations chimiques » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
03 Novembre 200603/11/2006
De: Polvèche (Vincent)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « produits phytosanitaires : substances et préparations chimiques » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
03 Novembre 200603/11/2006
De: Milhaud (Guy)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « produits phytosanitaires : substances et préparations chimiques » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
03 Novembre 200603/11/2006
De: Maximilien (Rémi)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « produits phytosanitaires : substances et préparations chimiques » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
03 Novembre 200603/11/2006
De: Marzin (Daniel)
président
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « produits phytosanitaires : substances et préparations chimiques » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
03 Novembre 200603/11/2006
De: Malet (Jean-Claude)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « produits phytosanitaires : substances et préparations chimiques » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
03 Novembre 200603/11/2006
De: Laurentie (Michel)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « produits phytosanitaires : substances et préparations chimiques » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
03 Novembre 200603/11/2006
De: Guerre (Philippe)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « produits phytosanitaires : substances et préparations chimiques » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
03 Novembre 200603/11/2006
De: Grosman (Jacques)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « produits phytosanitaires : substances et préparations chimiques » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
03 Novembre 200603/11/2006
De: Gauvrit (Christian)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « produits phytosanitaires : substances et préparations chimiques » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
03 Novembre 200603/11/2006
De: Feidt (Cyril)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « produits phytosanitaires : substances et préparations chimiques » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
03 Novembre 200603/11/2006
De: Delos (Marc)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « produits phytosanitaires : substances et préparations chimiques » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
03 Novembre 200603/11/2006
De: Delorme (Robert)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « produits phytosanitaires : substances et préparations chimiques » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
03 Novembre 200603/11/2006
De: Declercq (Bernard)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « produits phytosanitaires : substances et préparations chimiques » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
03 Novembre 200603/11/2006
De: Cugier (Jean-Pierre)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « produits phytosanitaires : substances et préparations chimiques » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
03 Novembre 200603/11/2006
De: Cooper (Jean-François)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « produits phytosanitaires : substances et préparations chimiques » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
03 Novembre 200603/11/2006
De: Clerjeau (Michel)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « produits phytosanitaires : substances et préparations chimiques » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
03 Novembre 200603/11/2006
De: Chauvel (Gilbert)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « produits phytosanitaires : substances et préparations chimiques » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
03 Novembre 200603/11/2006
De: Berny (Philippe)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « produits phytosanitaires : substances et préparations chimiques » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
03 Novembre 200603/11/2006
De: Belegaud (Jacques)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « produits phytosanitaires : substances et préparations chimiques » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
03 Novembre 200603/11/2006
De: Wuster (Gilles)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « produits phytosanitaires : micro-organismes » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
03 Novembre 200603/11/2006
De: Speich (Pierre)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « produits phytosanitaires : micro-organismes » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
03 Novembre 200603/11/2006
De: Rivière (Jean-Louis)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « produits phytosanitaires : micro-organismes » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
03 Novembre 200603/11/2006
De: Pelfrène (Alain)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « produits phytosanitaires : micro-organismes » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
03 Novembre 200603/11/2006
De: Delorme (Robert)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « produits phytosanitaires : micro-organismes » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
03 Novembre 200603/11/2006
De: Clerjeau (Michel)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « produits phytosanitaires : micro-organismes » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
03 Novembre 200603/11/2006
De: Chauvel (Gilbert)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « produits phytosanitaires : micro-organismes » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
03 Novembre 200603/11/2006
De: Alabouvette (Claude)
président
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « produits phytosanitaires : micro-organismes » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
03 Novembre 200603/11/2006
De: Nicolardot (Bernard)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « matières fertilisantes et supports de culture » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
03 Novembre 200603/11/2006
De: Montiel (Antoine)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « matières fertilisantes et supports de culture » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
03 Novembre 200603/11/2006
De: Donard (Olivier)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « matières fertilisantes et supports de culture » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
03 Novembre 200603/11/2006
De: Cudennec (Alain)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « matières fertilisantes et supports de culture » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
03 Novembre 200603/11/2006
De: Bispo (Antonio)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « matières fertilisantes et supports de culture » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
03 Novembre 200603/11/2006
De: Badot (Pierre-Marie)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « matières fertilisantes et supports de culture » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
03 Novembre 200603/11/2006
De: Parent-Massin (Dominique)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « produits phytosanitaires : substances et préparations chimiques » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
03 Novembre 200603/11/2006
De: Mamy (Laure)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « produits phytosanitaires : substances et préparations chimiques » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
03 Novembre 200603/11/2006
De: Grenier-Loustalot (Marie-Florence)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « produits phytosanitaires : substances et préparations chimiques » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
03 Novembre 200603/11/2006
De: Gérault (Florence)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « produits phytosanitaires : substances et préparations chimiques » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
03 Novembre 200603/11/2006
De: Chauzat (Marie-Pierre)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « produits phytosanitaires : substances et préparations chimiques » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
03 Novembre 200603/11/2006
De: Cézard (Christine)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « produits phytosanitaires : substances et préparations chimiques » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
03 Novembre 200603/11/2006
De: Burgat (Viviane)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « produits phytosanitaires : substances et préparations chimiques » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
03 Novembre 200603/11/2006
De: Andres (Sandrine)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « produits phytosanitaires : substances et préparations chimiques » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
03 Novembre 200603/11/2006
De: Revellin (Cécile)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « produits phytosanitaires : micro-organismes » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
03 Novembre 200603/11/2006
De: Despaux-Pages (Nicole)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « produits phytosanitaires : micro-organismes » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
03 Novembre 200603/11/2006
De: Quilleré (Isabelle)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « matières fertilisantes et supports de culture » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
03 Novembre 200603/11/2006
De: Piquet-Pissaloux (Agnès)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « matières fertilisantes et supports de culture » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
03 Novembre 200603/11/2006
De: Linères (Monique)
présidente
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « matières fertilisantes et supports de culture » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
03 Novembre 200603/11/2006
De: Dumat (Camille)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « matières fertilisantes et supports de culture » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
03 Novembre 200603/11/2006
De: Déportes (Isabelle)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « matières fertilisantes et supports de culture » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
03 Novembre 200603/11/2006
De: Canivenc-Lavier (Marie-Chantal)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « matières fertilisantes et supports de culture » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
03 Novembre 200603/11/2006
De: Camel (Valérie)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « matières fertilisantes et supports de culture » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
03 Novembre 200603/11/2006
De: My (Jacques)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Représentant les organisations professionnelles des industries de la protection des plantes
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
27 Septembre 200627/09/2006
De: Bocquet (Jean-Charles)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Représentant les organisations professionnelles des industries de la protection des plantes
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Septembre 200627/09/2006
De: Zientara (Stéphan)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « santé animale » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Toma (Bernard)
président
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « santé animale » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Thiry (Etienne)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « santé animale » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Saegerman (Claude)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « santé animale » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Poutrel (Bernard)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « santé animale » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Moutou (François)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « santé animale » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Millemann (Yves)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « santé animale » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Miéli (Luc)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « santé animale » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Guillotin (Jean)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « santé animale » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Guérin (Jean-Luc)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « santé animale » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Guérin (Bernard)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « santé animale » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Garin-Bastuji (Bruno)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « santé animale » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Ganière (Jean-Pierre)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « santé animale » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Faroult (Bertrand)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « santé animale » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Dorchies (Philippe)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « santé animale » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Chartier (Christophe)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « santé animale » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Bertagnoli (Stéphane)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « santé animale » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Albina (Emmanuel)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « santé animale » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Vernoux (Jean-Paul)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « résidus et contaminants chimiques et physiques » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Tulliez (Jacques)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « résidus et contaminants chimiques et physiques » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Rahmani (Roger)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « résidus et contaminants chimiques et physiques » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Périquet (Alain)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « résidus et contaminants chimiques et physiques » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Narbonne (Jean-François)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « résidus et contaminants chimiques et physiques » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Maximilien (Rémi)
président
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « résidus et contaminants chimiques et physiques » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Leblanc (Jean-Charles)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « résidus et contaminants chimiques et physiques » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Le Bizec (Bruno)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « résidus et contaminants chimiques et physiques » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Guérin (Thierry)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « résidus et contaminants chimiques et physiques » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Galtier (Pierre)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « résidus et contaminants chimiques et physiques » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Bordet (François)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « résidus et contaminants chimiques et physiques » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Belegaud (Jacques)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « résidus et contaminants chimiques et physiques » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Baert (Alain)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « résidus et contaminants chimiques et physiques » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Badot (Pierre-Marie)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « résidus et contaminants chimiques et physiques » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Amiard (Jean-Claude)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « résidus et contaminants chimiques et physiques » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Volatier (Jean-Luc)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « nutrition humaine » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Turck (Dominique)
président
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « nutrition humaine » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Tomé (Daniel)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « nutrition humaine » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Servin (Alain)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « nutrition humaine » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Scher (Joël)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « nutrition humaine » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Ritz (Patrick)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « nutrition humaine » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Rieu (Daniel)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « nutrition humaine » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Moulis (Claude)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « nutrition humaine » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Martin (Ambroise)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « nutrition humaine » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Latruffe (Norbert)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « nutrition humaine » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Lapillonne (Alexandre)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « nutrition humaine » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Krempf (Michel)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « nutrition humaine » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Girardet (Jean-Philippe)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « nutrition humaine » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Feillet (François)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « nutrition humaine » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Chardigny (Jean-Michel)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « nutrition humaine » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Bresson (Jean-Louis)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « nutrition humaine » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Bigard (André-Xavier)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « nutrition humaine » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Bard (Jean-Marie)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « nutrition humaine » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Rosec (Jean-Philippe)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « microbiologie » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Piveteau (Pascal)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « microbiologie » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Picoche (Bernard)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « microbiologie » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Mimouni (Alain)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « microbiologie » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Malle (Pierre)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « microbiologie » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Madec (Jean-Yves)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « microbiologie » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Lesne (Jean)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « microbiologie » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Leclercq (Alexandre)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « microbiologie » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Garry (Pascal)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « microbiologie » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Gantzer (Christophe)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « microbiologie » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Fédérighi (Michel)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « microbiologie » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Denis (Jean-Baptiste)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « microbiologie » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Dei-Cas (Eduardo)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « microbiologie » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: De Champs de Saint-Léger (Christophe)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « microbiologie » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Colin (Pierre)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « microbiologie » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Chiron (Jean-Paul)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « microbiologie » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Cerf (Olivier)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « microbiologie » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Catteau (Michel)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « microbiologie » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Cartier (Philippe)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « microbiologie » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Augustin (Jean-Christophe)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « microbiologie » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Saillard (Philippe)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « matériaux au contact des denrées alimentaires » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Ribera (Daniel)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « matériaux au contact des denrées alimentaires » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Régnier (Jean-François)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « matériaux au contact des denrées alimentaires » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Nesslany (Fabrice)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « matériaux au contact des denrées alimentaires » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Masset (Dominique)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « matériaux au contact des denrées alimentaires » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Lafon (Dominique)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « matériaux au contact des denrées alimentaires » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Hommet (Frédéric)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « matériaux au contact des denrées alimentaires » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Hoellinger (Henri)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « matériaux au contact des denrées alimentaires » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Grob (Konrad)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « matériaux au contact des denrées alimentaires » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Feigenbaum (Alexandre)
président
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « matériaux au contact des denrées alimentaires » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Camus (Pierrick)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « matériaux au contact des denrées alimentaires » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Melki (Ronald)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « encéphalopathies spongiformes subaiguës transmissibles » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Lehmann (Sylvain)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « encéphalopathies spongiformes subaiguës transmissibles » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Grassi (Jacques)
président
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « encéphalopathies spongiformes subaiguës transmissibles » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Eynard (Pascal)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « encéphalopathies spongiformes subaiguës transmissibles » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Ducrot (Christian)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « encéphalopathies spongiformes subaiguës transmissibles » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Di Giamberardino (Luigi)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « encéphalopathies spongiformes subaiguës transmissibles » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Deslys (Jean-Philippe)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « encéphalopathies spongiformes subaiguës transmissibles » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Darbord (Jacques-Christian)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « encéphalopathies spongiformes subaiguës transmissibles » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Comoy (Emmanuel)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « encéphalopathies spongiformes subaiguës transmissibles » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Calavas (Didier)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « encéphalopathies spongiformes subaiguës transmissibles » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Baron (Thierry)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « encéphalopathies spongiformes subaiguës transmissibles » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Andréoletti (Olivier)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « encéphalopathies spongiformes subaiguës transmissibles » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Adjou (Karim)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « encéphalopathies spongiformes subaiguës transmissibles » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Seux (René)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « eaux » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Potelon (Jean-Luc)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « eaux » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Pontié (Maxime)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « eaux » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Munoz (Jean-François)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « eaux » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Mudry (Jacques)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « eaux » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Montiel (Antoine)
président
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « eaux » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Monfort (Patrick)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « eaux » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Maydatchevsky (Georges)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « eaux » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Mania (Jacky)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « eaux » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Lévi (Yves)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « eaux » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Larroque (Michel)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « eaux » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Joyeux (Michel)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « eaux » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Hartemann (Philippe)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « eaux » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Gassiloud (Benoît)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « eaux » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Fourrier (Pascal)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « eaux » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Exner (Martin)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « eaux » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Duchemin (Jean)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « eaux » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Cyrot (Laurent)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « eaux » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Chambon (Paul)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « eaux » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Carré (Jean)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « eaux » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Cabillic (Pierre-Jean)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « eaux » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Alcaydé (Gilbert)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « eaux » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Vey (Frédéric)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « biotechnologie » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Spinnler (Henry-Eric)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « biotechnologie » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Simonet (Pascal)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « biotechnologie » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Montet (Didier)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « biotechnologie » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Legavre (Thierry)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « biotechnologie » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Kleter (Gijsbertus)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « biotechnologie » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Joudrier (Philippe)
président
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « biotechnologie » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Houdebine (Louis-Marie)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « biotechnologie » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Haertlé (Thomas)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « biotechnologie » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Guillou (Florian)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « biotechnologie » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Guillemain (Joël)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « biotechnologie » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Fach (Patrick)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « biotechnologie » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Dietrich (Jacques)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « biotechnologie » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Deschamps (Alain)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « biotechnologie » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Aumaître (Louis, Aimé)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « biotechnologie » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Warnet (Jean-Michel)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « alimentation animale » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Soyeux (Yves)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « alimentation animale » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Schmidely (Philippe)
président
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « alimentation animale » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Sauvant (Daniel)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « alimentation animale » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Pouliquen (Hervé)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « alimentation animale » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Paris (Alain)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « alimentation animale » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Paragon (Bernard-Marie)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « alimentation animale » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Nguyen (Patrick)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « alimentation animale » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Meschy (François)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « alimentation animale » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Lessire (Michel)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « alimentation animale » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Jurjanz (Stefan)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « alimentation animale » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Juin (Hervé)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « alimentation animale » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Jouany (Jean-Pierre)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « alimentation animale » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Guillot (Jean-François)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « alimentation animale » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Grosjean (François)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « alimentation animale » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Gidenne (Thierry)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « alimentation animale » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Etienne (Michel)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « alimentation animale » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Enjalbert (Francis)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « alimentation animale » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Choubert (Georges)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « alimentation animale » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Brunschwig (Philippe)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « alimentation animale » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Berge (Philippe)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « alimentation animale » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Zuber (François)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « additifs, arômes, auxiliaires technologiques » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Villaume (Christian)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « additifs, arômes, auxiliaires technologiques » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Terreux (Raphaël)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « additifs, arômes, auxiliaires technologiques » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Reynes (Max)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « additifs, arômes, auxiliaires technologiques » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Poul (Jean-Michel)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « additifs, arômes, auxiliaires technologiques » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Pelfrène (Alain)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « additifs, arômes, auxiliaires technologiques » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Maixent (Jean-Michel)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « additifs, arômes, auxiliaires technologiques » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Laurentie (Michel)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « additifs, arômes, auxiliaires technologiques » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Giampaoli (Pierre)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « additifs, arômes, auxiliaires technologiques » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Fillaudeau (Luc)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « additifs, arômes, auxiliaires technologiques » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Atgié (Claude)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « additifs, arômes, auxiliaires technologiques » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Arsac (François)
président
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « additifs, arômes, auxiliaires technologiques » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Arnaud (Maurice)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « additifs, arômes, auxiliaires technologiques » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Vialard (Jacquemine)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « santé animale » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Michel (Virginie)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « santé animale » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Laval (Arlette)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « santé animale » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Laugier (Claire)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « santé animale » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Dufour (Barbara)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « santé animale » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: André-Fontaine (Geneviève)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « santé animale » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Oswald (Isabelle)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « résidus et contaminants chimiques et physiques » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Le Bon (Anne-Marie)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « résidus et contaminants chimiques et physiques » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Lacoste (Florence)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « résidus et contaminants chimiques et physiques » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Gouget (Barbara)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « résidus et contaminants chimiques et physiques » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Vasson (Marie-Paule)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « nutrition humaine » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Quignard-Boulange (Annie)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « nutrition humaine » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Potier de Courcy (Geneviève)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « nutrition humaine » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Mariotte (Anne-Marie)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « nutrition humaine » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Latino-Martel (Paule)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « nutrition humaine » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Gerber (Mariette)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « nutrition humaine » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Garabédian (Michèle)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « nutrition humaine » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Coxam (Véronique)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « nutrition humaine » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Champ (Martine)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « nutrition humaine » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Villena (Isabelle)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « microbiologie » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Vernozy-Rozand (Christine)
présidente
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « microbiologie » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Vaillant (Véronique)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « microbiologie » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Pommepuy (Monique)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « microbiologie » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Ferré-Aubineau (Virginie)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « microbiologie » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Carpentier (Brigitte)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « microbiologie » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Boitel (Michèle)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « microbiologie » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Beaufort (Annie)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « microbiologie » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Riquet (Anne-Marie)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « matériaux au contact des denrées alimentaires » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Macherey (Anne-Christine)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « matériaux au contact des denrées alimentaires » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Gontard (Nathalie)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « matériaux au contact des denrées alimentaires » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Perrier (Véronique)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « encéphalopathies spongiformes subaiguës transmissibles » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Mouillet-Richard (Sophie)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « encéphalopathies spongiformes subaiguës transmissibles » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Lazarini (Françoise)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « encéphalopathies spongiformes subaiguës transmissibles » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Bénard (Geneviève)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « encéphalopathies spongiformes subaiguës transmissibles » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Welté (Bénédicte)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « eaux » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Sauvant-Rochat (Marie-Pierre)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « eaux » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Rauzy (Sylvie)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « eaux » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Pignatelli (Brigitte)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « eaux » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Mathieu (Laurence)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « eaux » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Dubrou (Sylvie)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « eaux » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Casellas (Claude)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « eaux » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Urdaci (Maria)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « biotechnologie » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Kammerer (Martine)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « biotechnologie » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Ergan (Françoise)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « biotechnologie » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Dattée (Yvette)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « biotechnologie » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Casse (Francine)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « biotechnologie » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Barthomeuf (Chantal)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « biotechnologie » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: L'Hotellier (Marie-Dominique)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « alimentation animale » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Jondreville (Catherine)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « alimentation animale » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Burel (Christine)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « alimentation animale » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Bouvarel (Isabelle)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « alimentation animale » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Bayourthe (Corine)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « alimentation animale » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Relkin (Perla)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « additifs, arômes, auxiliaires technologiques » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Prost (Carole)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « additifs, arômes, auxiliaires technologiques » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Kolf-Clauw (Martine)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « additifs, arômes, auxiliaires technologiques » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Houée-Levin (Chantal)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « additifs, arômes, auxiliaires technologiques » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Genot (Claude)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « additifs, arômes, auxiliaires technologiques » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Girard (Jean-François)
président du conseil d'administration de l'Institut de recherche pour le développement
Objet:
président du conseil scientifique de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
president
nomination
30 Juillet 200630/07/2006
De: Thiry (Etienne)
président du département des maladies infectieuses et parasitaires de la faculté de médecine vétérinaire et professeur ordinaire à l'université de Liège
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Juin 200624/06/2006
De: Schelcher (François)
professeur à l'Ecole nationale vétérinaire de Toulouse
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Juin 200624/06/2006
De: Marzin (Daniel)
professeur à la faculté de pharmacie, université Lille-II
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Juin 200624/06/2006
De: Levi (Yves)
professeur à l'université Paris-Sud - XI, faculté de pharmacie de Châtenay-Malabry
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Juin 200624/06/2006
De: Guillot (Jean-François)
responsable du laboratoire de microbiologie de l'institut universitaire de technologie de Tours et professeur à l'université de Tours
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Juin 200624/06/2006
De: Girard (Jean-François)
président du conseil d'administration de l'Institut de recherche pour le développement
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Juin 200624/06/2006
De: Galtier (Pierre)
directeur de recherche à l'Institut national de la recherche agronomique
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Juin 200624/06/2006
De: Ducimetière (Pierre)
directeur de recherche à l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Juin 200624/06/2006
De: Charley (Bernard)
directeur de recherche à l'Institut national de la recherche agronomique
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Juin 200624/06/2006
De: Bard (Denis)
chercheur au laboratoire d'étude et de recherche en environnement et santé de l'Ecole nationale de la santé publique
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Juin 200624/06/2006
De: Yannick Le Guen
administrateur civil, affecté au ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et au ministère de la santé et des solidarités
Objet:
sous-directeur chargé du pôle administratif, financier et technique auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
au titre de l'obligation statutaire de mobilité
Groupe:
date_debut="2006-01-01"
duree="deux ans"
détachement
13 Mai 200613/05/2006
De: Grassi (Jacques)
Objet:
président du comité d'experts spécialisé « encéphalopathies spongiformes subaiguës transmissibles » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
pour la durée restant à courir du mandat de son prédécesseur
Remplace:M. Eloit (Marc)
Groupe:
president
nomination
21 Avril 200621/04/2006
De: Valérie Baduel
directrice générale adjointe
Objet:
au nom de la directrice générale de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
autorite_delegation="Directrice générale de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments"
délégation de signature
07 Décembre 200507/12/2005
De: Hunault (Jean-Louis)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Représentant les organisations professionnelles des industries de la pharmacie vétérinaire
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
27 Novembre 200527/11/2005
De: Tillon (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Représentant les organisations professionnelles des industries agroalimentaires
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
27 Novembre 200527/11/2005
De: Lenegre (Christian)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Représentant les organisations professionnelles agricoles
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
27 Novembre 200527/11/2005
De: Vermeersch (Hubert)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Représentant les organisations de consommateurs agréées
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
27 Novembre 200527/11/2005
De: Bize (Sandrine)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Représentant les organisations professionnelles du commerce et de la distribution
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
27 Novembre 200527/11/2005
De: Decaux (Catherine)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Représentant les organisations de consommateurs agréées
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
27 Novembre 200527/11/2005
De: Rondeau (Christian)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Personnalités qualifiées
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
27 Novembre 200527/11/2005
De: Majou (Didier)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Personnalités qualifiées
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
27 Novembre 200527/11/2005
De: Joly (Pierre-Benoît)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Personnalités qualifiées
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
27 Novembre 200527/11/2005
De: Gomichon (Hervé)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Représentant les organisations professionnelles du commerce et de la distribution
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
27 Novembre 200527/11/2005
De: Gouffe (Daniel)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Représentant les organisations professionnelles des industries de la pharmacie vétérinaire
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
27 Novembre 200527/11/2005
De: Seynave (Eric)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Représentant les organisations professionnelles des industries agroalimentaires
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
27 Novembre 200527/11/2005
De: Marteau (Didier)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Représentant les organisations professionnelles agricoles
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
27 Novembre 200527/11/2005
De: Faucon (Arnaud)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Représentant les organisations de consommateurs agréées
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
27 Novembre 200527/11/2005
De: Valli (Jacqueline)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Représentant les organisations de consommateurs agréées
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
27 Novembre 200527/11/2005
De: Terrain (Christophe)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Personnalités qualifiées
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
27 Novembre 200527/11/2005
De: Leverve (Xavier)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Personnalités qualifiées
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
27 Novembre 200527/11/2005
De: Brard (Christophe)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Personnalités qualifiées
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
27 Novembre 200527/11/2005
De: Dominique Mourot
directeur adjoint de l'Agence nationale du médicament vétérinaire
Objet:
pour la directrice générale de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
les actes et décisions pris
en application du titre IV du livre Ier de la partie V (parties Législative et Réglementaire) du code de la santé publique
Groupe:
délégation de signature
16 Septembre 200516/09/2005
De: Gérard Moulin
chef du département Autorisation de mise sur le marché à l'Agence nationale du médicament vétérinaire
Objet:
pour la directrice générale de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
les actes et décisions relevant des attributions de son département
Groupe:
délégation de signature
16 Septembre 200516/09/2005
De: Patrick Dehaumont
directeur de l'Agence nationale du médicament vétérinaire
Objet:
pour la directrice générale de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
les actes et décisions pris
en application du titre IV du livre Ier de la partie V (parties Législative et Réglementaire) du code de la santé publique
Groupe:
délégation de signature
16 Septembre 200516/09/2005
De: Dominique Mourot
de
Objet:
pour la directrice générale de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
les actes de procédure concernant les autorisations administratives relatives aux médicaments vétérinaires et les déclarations d'essais cliniques mentionnées au chapitre Ier du titre IV du livre Ier de la partie V (parties Législative et Réglementaire) du code de la santé publique
Groupe:
délégation de signature
16 Septembre 200516/09/2005
De: Gérard Moulin
Objet:
pour la directrice générale de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
les actes de procédure concernant les autorisations administratives relatives aux médicaments vétérinaires et les déclarations d'essais cliniques mentionnées au chapitre Ier du titre IV du livre Ier de la partie V (parties Législative et Réglementaire) du code de la santé publique
Groupe:
délégation de signature
16 Septembre 200516/09/2005
De: Dominique Mourot
de
Objet:
pour la directrice générale de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
les actes de procédure concernant les autorisations administratives relatives aux établissements pharmaceutiques vétérinaires et à la préparation des autovaccins
mentionnées aux chapitres Ier et II du titre IV du livre Ier de la partie V (parties Législative et Réglementaire) du code de la santé publique, les visas publicitaires et les certificats à l'exportation pris ou délivrés
en application des articles R. 5141-86, R. 5141-127 et R. 5141-128 du code de la santé publique
Groupe:
délégation de signature
16 Septembre 200516/09/2005
De: Laurence Delva
chef du département Inspection et contrôle à l'Agence nationale du médicament vétérinaire
Objet:
pour la directrice générale de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
les actes et décisions relevant des attributions de son département
Groupe:
délégation de signature
16 Septembre 200516/09/2005
De: Sandrine Guet
responsable de l'unité Enregistrement à l'Agence nationale du médicament vétérinaire
Objet:
pour la directrice générale de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
les actes de procédure concernant les autorisations administratives relatives aux médicaments vétérinaires et les déclarations d'essais cliniques mentionnées au chapitre Ier du titre IV du livre Ier de la partie V (parties Législative et Réglementaire) du code de la santé publique
Groupe:
délégation de signature
16 Septembre 200516/09/2005
De: Sylviane Laurentie
responsable de l'unité Etablissements à l'Agence nationale du médicament vétérinaire
Objet:
pour la directrice générale de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
les actes de procédure concernant les autorisations administratives relatives aux établissements pharmaceutiques vétérinaires et à la préparation des autovaccins
mentionnées aux chapitres Ier et II du titre IV du livre Ier de la partie V (parties Législative et Réglementaire) du code de la santé publique, les visas publicitaires et les certificats à l'exportation pris ou délivrés
en application des articles R. 5141-86, R. 5141-127 et R. 5141-128 du code de la santé publique
Groupe:
délégation de signature
16 Septembre 200516/09/2005
De: Laurence Delva
Objet:
pour la directrice générale de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
les actes de procédure concernant les autorisations administratives relatives aux établissements pharmaceutiques vétérinaires et à la préparation des autovaccins
mentionnées aux chapitres Ier et II du titre IV du livre Ier de la partie V (parties Législative et Réglementaire) du code de la santé publique, les visas publicitaires et les certificats à l'exportation pris ou délivrés
en application des articles R. 5141-86, R. 5141-127 et R. 5141-128 du code de la santé publique
Groupe:
délégation de signature
16 Septembre 200516/09/2005
De: Ducimetiere (Pierre)
directeur de recherche à l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Objet:
membre du conseil scientifique de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
pour la durée du mandat restant à courir
Remplace:M. Riboli (Elio)
Groupe:
nomination
07 Août 200507/08/2005
De: Martin Hirsch
Objet:
afin de continuer à exercer les fonctions de directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
date_debut="2005-03-31"
date_fin="2005-06-30"
détachement
06 Août 200506/08/2005
De: Dominique Mourot
directeur adjoint
Objet:
pour la directrice générale de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
les actes et décisions pris
en application de l'article L. 533-3 du code de l'environnement susvisé, lorsqu'ils concernent des expérimentations réalisées dans les conditions prévues au chapitre Ier du titre IV du livre Ier de la partie V du code de la santé publique et portant sur des médicaments vétérinaires
Groupe:
délégation de signature
31 Juillet 200531/07/2005
De: Patrick Dehaumont
directeur de l'Agence nationale du médicament vétérinaire
Objet:
pour la directrice générale de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
les actes et décisions pris
en application de l'article L. 533-3 du code de l'environnement, lorsqu'ils concernent des expérimentations réalisées dans les conditions prévues au chapitre Ier du titre IV du livre Ier de la partie V du code de la santé publique et portant sur des médicaments vétérinaires
Groupe:
délégation de signature
31 Juillet 200531/07/2005
De: Sandrine Guet
responsable de l'unité enregistrement
Objet:
pour la directrice générale de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
les actes de procédure concernant les autorisations administratives prises
en application de l'article L. 533-3 du code de l'environnement susvisé, lorsqu'ils concernent des expérimentations réalisées dans les conditions prévues au chapitre Ier du titre IV du livre Ier de la partie V du code de la santé publique et portant sur des médicaments vétérinaires
Groupe:
délégation de signature
31 Juillet 200531/07/2005
De: Dominique Mourot
directeur adjoint
Objet:
pour la directrice générale de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
les actes et décisions pris
en application du titre IV du livre Ier de la partie V (parties législative et réglementaire) du code de la santé publique
Groupe:
délégation de signature
31 Juillet 200531/07/2005
De: Patrick Dehaumont
directeur de l'Agence nationale du médicament vétérinaire
Objet:
pour la directrice générale de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
les actes et décisions pris
en application du titre IV du livre Ier de la partie V (parties législative et réglementaire) du code de la santé publique
Groupe:
délégation de signature
31 Juillet 200531/07/2005
De: Dominique Mourot
de
Objet:
pour la directrice générale de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
les actes de procédure concernant les autorisations administratives relatives aux établissements pharmaceutiques vétérinaires et à la préparation des autovaccins
mentionnées aux chapitres Ier et II du titre IV du livre Ier de la partie V (parties législative et réglementaire) du code de la santé publique, les visas publicitaires et les certificats à l'exportation pris ou délivrés
en application des articles R. 5141-86, R. 5141-127 et R. 5141-128 du code de la santé publique
Groupe:
délégation de signature
31 Juillet 200531/07/2005
De: Sandrine Guet
responsable de l'unité enregistrement
Objet:
pour la directrice générale de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
les actes de procédure concernant les autorisations administratives relatives aux médicaments vétérinaires et les déclarations d'essais cliniques mentionnées au chapitre Ier du titre IV du livre Ier de la partie V (parties législative et réglementaire) du code de la santé publique
Groupe:
délégation de signature
31 Juillet 200531/07/2005
De: Laurence Delva
chef du département inspection et contrôle
Objet:
pour la directrice générale de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
les actes et décisions relevant des attributions de son département
Groupe:
délégation de signature
31 Juillet 200531/07/2005
De: Sylviane Laurentie
responsable de l'unité établissements
Objet:
pour la directrice générale de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
les actes de procédure concernant les autorisations administratives relatives aux établissements pharmaceutiques vétérinaires et à la préparation des autovaccins
mentionnées aux chapitres Ier et II du titre IV du livre Ier de la partie V (parties législative et réglementaire) du code de la santé publique, les visas publicitaires et les certificats à l'exportation pris ou délivrés
en application des articles R. 5141-86, R. 5141-127 et R. 5141-128 du code de la santé publique
Groupe:
délégation de signature
31 Juillet 200531/07/2005
De: Laurence Delva
Objet:
pour la directrice générale de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
les actes de procédure concernant les autorisations administratives relatives aux établissements pharmaceutiques vétérinaires et à la préparation des autovaccins
mentionnées aux chapitres Ier et II du titre IV du livre Ier de la partie V (parties législative et réglementaire) du code de la santé publique, les visas publicitaires et les certificats à l'exportation pris ou délivrés
en application des articles R. 5141-86, R. 5141-127 et R. 5141-128 du code de la santé publique
Groupe:
délégation de signature
31 Juillet 200531/07/2005
De: Félix Faucon
secrétaire général
Objet:
au nom de la directrice générale de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
autorite_delegation="Directrice générale de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments"
délégation de signature
31 Juillet 200531/07/2005
De: Pascale Briand
Objet:
directrice générale de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
nomination
16 Juillet 200516/07/2005
De: Paul Vialle
Objet:
président du conseil d'administration de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
16 Juillet 200516/07/2005
De: Annick Jourdan-Roubaud
administratrice civile, rattachée pour sa gestion au ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, au ministère des solidarités, de la santé et de la famille et au ministère de la parité et de l'égalité professionnelle
Objet:
directrice des ressources humaines auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
date_debut="2003-09-01"
date_fin="2004-11-03"
détachement
31 Mai 200531/05/2005
De: Félix Faucon
secrétaire général
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments"
délégation de signature
07 Avril 200507/04/2005
De: Christian Lenegre
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments, représentant les organisations professionnelles agricoles
Remplace:M. Marie (Hervé)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
12 Mars 200512/03/2005
De: Puigserver (Antoine)
démissionnaires
Objet:
membre du comité d'experts spécialisé « alimentation animale » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
pour la durée restant à courir du mandat de ses prédécesseurs
En remplacement de
Groupe:
nomination
16 Février 200516/02/2005
De: Colonna (Paul)
Objet:
membre du comité d'experts spécialisé « alimentation animale » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
pour la durée restant à courir du mandat de ses prédécesseurs
En remplacement de
Groupe:
nomination
16 Février 200516/02/2005
De: Bories (Georges)
Objet:
membre du comité d'experts spécialisé « alimentation animale » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
pour la durée restant à courir du mandat de ses prédécesseurs
En remplacement de
Groupe:
nomination
16 Février 200516/02/2005
De: Rigal (Simone)
démissionnaire
Objet:
membre du comité d'experts spécialisé « matériaux au contact des denrées alimentaires » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
pour la durée restant à courir du mandat de son prédécesseur
En remplacement de
Groupe:
nomination
16 Février 200516/02/2005
De: Riquet (Anne-Marie)
Objet:
membre du comité d'experts spécialisé « matériaux au contact des denrées alimentaires » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
pour la durée restant à courir du mandat de son prédécesseur
Groupe:
nomination
16 Février 200516/02/2005
De: L'Hotellier (Marie-Dominique)
Objet:
membre du comité d'experts spécialisé « alimentation animale » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
pour la durée restant à courir du mandat de ses prédécesseurs
Groupe:
nomination
16 Février 200516/02/2005
De: Martin (Ambroise)
Objet:
membre du comité d'experts spécialisé « nutrition humaine » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
date_fin="2006-09-03"
nomination
16 Février 200516/02/2005
De: Welté (Bénédicte)
Objet:
membre du comité d'experts spécialisé « eaux » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
date_fin="2006-09-03"
nomination
16 Février 200516/02/2005
De: Mouillet-Richard (Sophie)
Objet:
membre du comité d'experts spécialisés « Encéphalopathies spongiformes subaiguës transmissibles » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
date_fin="2006-09-03"
nomination
18 Novembre 200418/11/2004
De: Thiry (Etienne)
en remplacement de
Objet:
membre du comité d'experts spécialisé « santé animale » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
pour la durée restant à courir du mandat de ses prédécesseurs
Groupe:
nomination
01 Septembre 200401/09/2004
De: Eterradossi (Nicolas)
démissionnaires
Objet:
membre du comité d'experts spécialisé « santé animale » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
pour la durée restant à courir du mandat de ses prédécesseurs
Groupe:
nomination
01 Septembre 200401/09/2004
De: De Rycke (Jean)
Objet:
membre du comité d'experts spécialisé « santé animale » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
pour la durée restant à courir du mandat de ses prédécesseurs
Groupe:
nomination
01 Septembre 200401/09/2004
De: Camus (Emmanuel)
Objet:
membre du comité d'experts spécialisé « santé animale » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
pour la durée restant à courir du mandat de ses prédécesseurs
Groupe:
nomination
01 Septembre 200401/09/2004
De: Schelcher (François)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « encéphalopathies spongiformes subaiguës transmissibles » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
date_fin="2006-09-03"
nomination
01 Septembre 200401/09/2004
De: Moya (Kenneth)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « encéphalopathies spongiformes subaiguës transmissibles » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
date_fin="2006-09-03"
nomination
01 Septembre 200401/09/2004
De: Melki (Ronald)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « encéphalopathies spongiformes subaiguës transmissibles » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
date_fin="2006-09-03"
nomination
01 Septembre 200401/09/2004
De: Lehmann (Sylvain)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « encéphalopathies spongiformes subaiguës transmissibles » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
date_fin="2006-09-03"
nomination
01 Septembre 200401/09/2004
De: Hauw (Jean-Jacques)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « encéphalopathies spongiformes subaiguës transmissibles » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
date_fin="2006-09-03"
nomination
01 Septembre 200401/09/2004
De: Grassi (Jacques)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « encéphalopathies spongiformes subaiguës transmissibles » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
date_fin="2006-09-03"
nomination
01 Septembre 200401/09/2004
De: Frencia (Jean-Pierre)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « encéphalopathies spongiformes subaiguës transmissibles » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
date_fin="2006-09-03"
nomination
01 Septembre 200401/09/2004
De: Eynard (Pascal)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « encéphalopathies spongiformes subaiguës transmissibles » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
date_fin="2006-09-03"
nomination
01 Septembre 200401/09/2004
De: Elsen (Jean-Michel)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « encéphalopathies spongiformes subaiguës transmissibles » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
date_fin="2006-09-03"
nomination
01 Septembre 200401/09/2004
De: Eloit (Marc)
président
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « encéphalopathies spongiformes subaiguës transmissibles » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
date_fin="2006-09-03"
nomination
01 Septembre 200401/09/2004
De: Di Giamberardino (Luigi)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « encéphalopathies spongiformes subaiguës transmissibles » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
date_fin="2006-09-03"
nomination
01 Septembre 200401/09/2004
De: Deslys (Jean-Philippe)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « encéphalopathies spongiformes subaiguës transmissibles » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
date_fin="2006-09-03"
nomination
01 Septembre 200401/09/2004
De: Darbord (Jacques-Christian)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « encéphalopathies spongiformes subaiguës transmissibles » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
date_fin="2006-09-03"
nomination
01 Septembre 200401/09/2004
De: Cullin (Christophe)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « encéphalopathies spongiformes subaiguës transmissibles » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
date_fin="2006-09-03"
nomination
01 Septembre 200401/09/2004
De: Comoy (Emmanuel)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « encéphalopathies spongiformes subaiguës transmissibles » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
date_fin="2006-09-03"
nomination
01 Septembre 200401/09/2004
De: Calavas (Didier)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « encéphalopathies spongiformes subaiguës transmissibles » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
date_fin="2006-09-03"
nomination
01 Septembre 200401/09/2004
De: Andréoletti (Olivier)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « encéphalopathies spongiformes subaiguës transmissibles » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
date_fin="2006-09-03"
nomination
01 Septembre 200401/09/2004
De: Adjou (Karim)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « encéphalopathies spongiformes subaiguës transmissibles » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
date_fin="2006-09-03"
nomination
01 Septembre 200401/09/2004
De: Salès (Nicole)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « encéphalopathies spongiformes subaiguës transmissibles » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
date_fin="2006-09-03"
nomination
01 Septembre 200401/09/2004
De: Lazarini (Françoise)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « encéphalopathies spongiformes subaiguës transmissibles » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
date_fin="2006-09-03"
nomination
01 Septembre 200401/09/2004
De: Bénard (Geneviève)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « encéphalopathies spongiformes subaiguës transmissibles » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
date_fin="2006-09-03"
nomination
01 Septembre 200401/09/2004
De: Guillot (Jean-François)
responsable du laboratoire de microbiologie de l'institut universitaire de technologie de Tours et professeur à l'université de Tours
Objet:
membre du conseil scientifique de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
pour la durée du mandat restant à courir
Remplace:Mme Cossart (Pascale)
Groupe:
nomination
01 Septembre 200401/09/2004
De: Faucon (Félix)
administrateur civil hors classe, rattaché pour sa gestion au ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, au ministère de la santé et de la protection sociale, au ministère de la famille et de l'enfance et au ministère de la parité et de l'égalité professionnelle
Objet:
secrétaire général de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
date_debut="2002-04-25"
date_fin="2003-10-31"
détachement
14 Août 200414/08/2004
De: Zalta (Jean-Pierre)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisés « biotechnologie » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Novembre 200304/11/2003
De: Spinnler (Henry-Eric)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisés « biotechnologie » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Novembre 200304/11/2003
De: Simonet (Pascal)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisés « biotechnologie » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Novembre 200304/11/2003
De: Schwartz (Maxime)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisés « biotechnologie » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Novembre 200304/11/2003
De: Raynal (Alain)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisés « biotechnologie » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Novembre 200304/11/2003
De: Prunet (Patrick)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisés « biotechnologie » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Novembre 200304/11/2003
De: Peltre (Gabriel)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisés « biotechnologie » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Novembre 200304/11/2003
De: Moulin (Guy)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisés « biotechnologie » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Novembre 200304/11/2003
De: Montet (Didier)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisés « biotechnologie » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Novembre 200304/11/2003
De: Joudrier (Philippe)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisés « biotechnologie » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Novembre 200304/11/2003
De: Houdebine (Louis-Marie)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisés « biotechnologie » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Novembre 200304/11/2003
De: Haertlé (Thomas)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisés « biotechnologie » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Novembre 200304/11/2003
De: Guillemain (Joël)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisés « biotechnologie » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Novembre 200304/11/2003
De: Gidenne (Thierry)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisés « biotechnologie » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Novembre 200304/11/2003
De: Fach (Patrick)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisés « biotechnologie » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Novembre 200304/11/2003
De: Dietrich (Jacques)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisés « biotechnologie » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Novembre 200304/11/2003
De: Corthier (Gérard)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisés « biotechnologie » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Novembre 200304/11/2003
De: Claude (Jean-Roger)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisés « biotechnologie » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Novembre 200304/11/2003
De: Branlard (Gérard)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisés « biotechnologie » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Novembre 200304/11/2003
De: Boistard (Pierre)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisés « biotechnologie » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Novembre 200304/11/2003
De: Besançon (Pierre)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisés « biotechnologie » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Novembre 200304/11/2003
De: Aumaître (Louis-Aimé)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisés « biotechnologie » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Novembre 200304/11/2003
De: Urdaci (Maria)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisés « biotechnologie » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Novembre 200304/11/2003
De: Marris (Claire)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisés « biotechnologie » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Novembre 200304/11/2003
De: Casse (Francine)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisés « biotechnologie » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Novembre 200304/11/2003
De: Barthomeuf (Chantal)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisés « biotechnologie » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Novembre 200304/11/2003
De: Madec (Jean-Yves)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « encéphalopathies spongiformes subaiguës transmissibles » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
pour la durée restant à courir du mandat du comité d'experts spécialisé « encéphalopathies spongiformes subaiguës transmissibles » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Andréoletti (Olivier)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « encéphalopathies spongiformes subaiguës transmissibles » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
pour la durée restant à courir du mandat du comité d'experts spécialisé « encéphalopathies spongiformes subaiguës transmissibles » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Zientara (Stephan)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « santé animale » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Toma (Bernard)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « santé animale » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Savey (Marc)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « santé animale » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Richard (Yves)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « santé animale » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Renault (Tristan)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « santé animale » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Poirier (Jacques)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « santé animale » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Moutou (François)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « santé animale » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Milon (Alain)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « santé animale » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Millemann (Yves)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « santé animale » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Miéli (Luc)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « santé animale » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Jestin (André)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « santé animale » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Guillotin (Jean)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « santé animale » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Garin-Bastuji (Bruno)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « santé animale » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Ganière (Jean-Pierre)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « santé animale » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Faroult (Bertrand)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « santé animale » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Eterradossi (Nicolas)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « santé animale » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Dorchies (Philippe)
président
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « santé animale » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: De Rycke (Jean)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « santé animale » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Chartier (Christophe)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « santé animale » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Camus (Emmanuel)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « santé animale » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Aubert (Michel)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « santé animale » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Albina (Emmanuel)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « santé animale » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Tulliez (Jacques)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « résidus et contaminants chimiques et physiques » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Périquet (Alain)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « résidus et contaminants chimiques et physiques » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Narbonne (Jean-François)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « résidus et contaminants chimiques et physiques » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Maximilien (Rémy)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « résidus et contaminants chimiques et physiques » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Leblanc (Jean-Charles)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « résidus et contaminants chimiques et physiques » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Le Bizec (Bruno)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « résidus et contaminants chimiques et physiques » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Keck (Gérard)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « résidus et contaminants chimiques et physiques » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Guérin (Thierry)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « résidus et contaminants chimiques et physiques » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Galtier (Pierre)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « résidus et contaminants chimiques et physiques » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Feidt (Cyril)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « résidus et contaminants chimiques et physiques » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Cooper (Jean-François)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « résidus et contaminants chimiques et physiques » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Bordet (François)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « résidus et contaminants chimiques et physiques » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Boisset (Michel)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « résidus et contaminants chimiques et physiques » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Belegaud (Jacques)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « résidus et contaminants chimiques et physiques » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Baert (Alain)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « résidus et contaminants chimiques et physiques » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Badot (Pierre-Marie)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « résidus et contaminants chimiques et physiques » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: André (François)
président
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « résidus et contaminants chimiques et physiques » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Vidailhet (Michel)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « nutrition humaine » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Vialettes (Bernard)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « nutrition humaine » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Turck (Dominique)
président
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « nutrition humaine » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Tomé (Daniel)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « nutrition humaine » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Schmitt (Bernard)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « nutrition humaine » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Rieu (Daniel)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « nutrition humaine » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Rayssiguier (Yves)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « nutrition humaine » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Moulis (Claude)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « nutrition humaine » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Moulin (Philippe)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « nutrition humaine » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Lesourd (Bruno)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « nutrition humaine » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Léger (Claude-Louis)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « nutrition humaine » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Hercberg (Serge)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « nutrition humaine » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Girardet (Jean-Philippe)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « nutrition humaine » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Ghisolfi (Jacques)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « nutrition humaine » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Fantino (Marc)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « nutrition humaine » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Demigné (Christian)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « nutrition humaine » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Couet (Charles)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « nutrition humaine » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Bresson (Jean-Louis)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « nutrition humaine » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Blachier (François)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « nutrition humaine » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Anton (Robert)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « nutrition humaine » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Thouvenot (Daniel)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « microbiologie » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Salvat (Gilles)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « microbiologie » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Rosec (Philippe)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « microbiologie » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Prévost (Hervé)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « microbiologie » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Popoff (Michel)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « microbiologie » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Mimouni (Alain)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « microbiologie » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Malle (Pierre)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « microbiologie » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Kerjean (Jean-René)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « microbiologie » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Fédérighi (Michel)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « microbiologie » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Dubois (Eric)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « microbiologie » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Derouin (Francis)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « microbiologie » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Denis (Jean-Baptiste)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « microbiologie » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Colin (Pierre)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « microbiologie » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Cerf (Olivier)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « microbiologie » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Catteau (Michel)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « microbiologie » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Carlin (Frédéric)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « microbiologie » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Brugère (Hubert)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « microbiologie » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Bonnin (Alain)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « microbiologie » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Saillard (Philippe)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « matériaux au contact des denrées alimentaires » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Ribera (Daniel)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « matériaux au contact des denrées alimentaires » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Régnier (Jean-François)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « matériaux au contact des denrées alimentaires » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Larroque (Michel)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « matériaux au contact des denrées alimentaires » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Lafon (Dominique)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « matériaux au contact des denrées alimentaires » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Hoellinger (Henri)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « matériaux au contact des denrées alimentaires » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Gérard (Jean-François)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « matériaux au contact des denrées alimentaires » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Feigenbaum (Alexandre)
président
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « matériaux au contact des denrées alimentaires » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Desobry (Stéphane)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « matériaux au contact des denrées alimentaires » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Camus (Pierrick)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « matériaux au contact des denrées alimentaires » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Seux (René)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « eaux » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Prost (René)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « eaux » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Poggi (Robert)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « eaux » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Munoz (Jean-François)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « eaux » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Mudry (Jacques)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « eaux » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Montiel (Antoine)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « eaux » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Maydatchevsky (Georges)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « eaux » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Marchandise (Patrick)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « eaux » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Levi (Yves)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « eaux » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Leroy (Pierre)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « eaux » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Lefrou (Claude)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « eaux » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Joyeux (Michel)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « eaux » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Hartemann (Philippe)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « eaux » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Fourrier (Pascal)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « eaux » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Duhamel (Jean-François)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « eaux » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Duchemin (Jean)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « eaux » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Delattre (Jean-Marie)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « eaux » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Crampon (Norbert)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « eaux » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Chambon (Paul)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « eaux » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Carré (Jean)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « eaux » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Cabillic (Pierre-Jean)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « eaux » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Boudenne (Jean-Luc)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « eaux » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Beaudeau (Pascal)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « eaux » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Baleux (Bernard)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « eaux » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Alcaydé (Gilbert)
président
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « eaux » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Warnet (Jean-Michel)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « alimentation animale » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Soyeux (Yves)
président
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « alimentation animale » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Schmidely (Philippe)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « alimentation animale » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Sauvant (Daniel)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « alimentation animale » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Rychen (Guido)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « alimentation animale » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Rivière (Jean-Louis)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « alimentation animale » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Répérant (Jean-Michel)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « alimentation animale » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Puigserver (Antoine)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « alimentation animale » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Pouliquen (Hervé)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « alimentation animale » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Paris (Alain)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « alimentation animale » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Paragon (Bernard-Marie)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « alimentation animale » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Nys (Yves)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « alimentation animale » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Michard (Jacques)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « alimentation animale » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Lessire (Michel)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « alimentation animale » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Larbier (Michel)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « alimentation animale » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Jouany (Jean-Pierre)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « alimentation animale » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Guillot (Jean-François)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « alimentation animale » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Grosjean (François)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « alimentation animale » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Etienne (Michel)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « alimentation animale » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Enjalbert (Francis)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « alimentation animale » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Colonna (Paul)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « alimentation animale » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Choubert (Georges)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « alimentation animale » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Brunschwig (Philippe)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « alimentation animale » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Bories (Georges)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « alimentation animale » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Zuber (François)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « additifs, arômes et auxiliaires technologiques » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Villaume (Christian)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « additifs, arômes et auxiliaires technologiques » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Trystram (Gilles)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « additifs, arômes et auxiliaires technologiques » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Terreux (Raphaël)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « additifs, arômes et auxiliaires technologiques » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Rahmani (Roger)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « additifs, arômes et auxiliaires technologiques » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Poul (Jean-Michel)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « additifs, arômes et auxiliaires technologiques » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Picoche (Bernard)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « additifs, arômes et auxiliaires technologiques » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Pelfrène (Alain)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « additifs, arômes et auxiliaires technologiques » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Pascal (Gérard)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « additifs, arômes et auxiliaires technologiques » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Maixent (Jean-Michel)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « additifs, arômes et auxiliaires technologiques » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Linden (Guy)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « additifs, arômes et auxiliaires technologiques » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Laurentie (Michel)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « additifs, arômes et auxiliaires technologiques » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Latruffe (Norbert)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « additifs, arômes et auxiliaires technologiques » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Fillaudeau (Luc)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « additifs, arômes et auxiliaires technologiques » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Delaforge (Marcel)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « additifs, arômes et auxiliaires technologiques » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Benhamed (Mohamed)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « additifs, arômes et auxiliaires technologiques » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Atgié (Claude)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « additifs, arômes et auxiliaires technologiques » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Arsac (François)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « additifs, arômes et auxiliaires technologiques » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Messud-Petit (Frédérique)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « santé animale » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Laval (Arlette)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « santé animale » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Dufour (Barbara)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « santé animale » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: André-Fontaine (Geneviève)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « santé animale » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Pichard (Annick)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « résidus et contaminants chimiques et physiques » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Oswald (Isabelle)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « résidus et contaminants chimiques et physiques » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Janin (Françoise)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « résidus et contaminants chimiques et physiques » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
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