Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé

De: Alain Leguerrier
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
membre suppléant de la section de l'accréditation
sur proposition du président de la conférence des présidents de commission médicale d'établissement des centres hospitaliers universitaires
conformément aux dispositions du 1° de l'article R. 1414-20 du code de la santé publique
Remplace:M. Gérard Janvier
Groupe:
suppleant
nomination
10 Août 200410/08/2004
De: Bruno Carbonne
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
membre titulaire de la section de l'évaluation
au titre des personnes qualifiées relevant du livre Ier de la partie IV du code de la santé publique désignées au 5° de l'article R. 1414-19 du même code
Remplace:M. Dominique Grimaud
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Août 200410/08/2004
De: Dominique Bertrand
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
au titre des représentants des organismes d'assurance maladie désignés au 4° de l'article R. 1414-8 du code de la santé publique
sur proposition de la Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
Remplace:M. Alain Corvez
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Juillet 200410/07/2004
De: Dominique Grimaud
Objet:
président du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
Groupe:
president
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Jean-Luc Schmutz
suppléant, désigné par le président de la conférence des présidents de commission médicale d'établissement des centres hospitaliers universitaires
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
1° Au titre des personnels médicaux, paramédicaux, techniques et administratifs des établissements de santé compétents dans le domaine de l'évaluation ou de l'accréditation énumérés au 1° de l'article R. 1414-8 du code de la santé publique
Remplace:M. Dominique Grimaud
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Février 200406/02/2004
De: Gérard Janvier
titulaire, désigné par le président de la conférence des présidents de commission médicale d'établissement des centres hospitaliers universitaires
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
1° Au titre des personnels médicaux, paramédicaux, techniques et administratifs des établissements de santé compétents dans le domaine de l'évaluation ou de l'accréditation énumérés au 1° de l'article R. 1414-8 du code de la santé publique
Remplace:M. Michel Schmitt
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Février 200406/02/2004
De: Francis Fellinger
titulaire, désigné par le président de la conférence des présidents de commission médicale d'établissement des centres hospitaliers non universitaires
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
1° Au titre des personnels médicaux, paramédicaux, techniques et administratifs des établissements de santé compétents dans le domaine de l'évaluation ou de l'accréditation énumérés au 1° de l'article R. 1414-8 du code de la santé publique
Remplace:M. Antoine Perrin
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Février 200406/02/2004
De: Laurent Castra
suppléant, proposé conjointement par la Fédération des établissements hospitaliers et d'assistance privés à but non lucratif (FEHAP) et l'Union nationale interfédérale des oeuvres et organismes privés sanitaires et sociaux (UNIOPSS)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
1° Au titre des personnels médicaux, paramédicaux, techniques et administratifs des établissements de santé compétents dans le domaine de l'évaluation ou de l'accréditation énumérés au 1° de l'article R. 1414-8 du code de la santé publique
Remplace:Mme Suzanne Charvet-Protat
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Février 200406/02/2004
De: Sylvie Lepeu
suppléante, proposée par la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
1° Au titre des personnels médicaux, paramédicaux, techniques et administratifs des établissements de santé compétents dans le domaine de l'évaluation ou de l'accréditation énumérés au 1° de l'article R. 1414-8 du code de la santé publique
Remplace:M. Xavier Broseta
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Février 200406/02/2004
De: Philippe-Gabriel Steg
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
3° Au titre des personnalités qualifiées dans le domaine de l'évaluation, l'accréditation, la qualité et la sécurité des soins
mentionnés au 6° de l'article R. 1414-8 du code de la santé publique
Remplace:M. Brice Gayet
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
06 Février 200406/02/2004
De: Henri Partouche
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
3° Au titre des personnalités qualifiées dans le domaine de l'évaluation, l'accréditation, la qualité et la sécurité des soins
mentionnés au 6° de l'article R. 1414-8 du code de la santé publique
Remplace:Mme Nicole Renaud
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
06 Février 200406/02/2004
De: Yann Le Cam
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
3° Au titre des personnalités qualifiées dans le domaine de l'évaluation, l'accréditation, la qualité et la sécurité des soins
mentionnés au 6° de l'article R. 1414-8 du code de la santé publique
Remplace:M. Jean Prada
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
06 Février 200406/02/2004
De: Jean Brouchet
suppléant, proposé par le Conseil national de l'ordre des médecins
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
3° Au titre des personnalités qualifiées dans le domaine de l'évaluation, l'accréditation, la qualité et la sécurité des soins
mentionnés au 6° de l'article R. 1414-8 du code de la santé publique
Remplace:Mme Liliane Dussere
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
06 Février 200406/02/2004
De: Suzanne Charvet-Protat
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
3° Au titre des personnalités qualifiées dans le domaine de l'évaluation, l'accréditation, la qualité et la sécurité des soins
mentionnés au 6° de l'article R. 1414-8 du code de la santé publique
Remplace:M. Yan Le Cam
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
06 Février 200406/02/2004
De: Jean-Paul Ortiz
titulaire
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
membre de la section de l'accréditation du conseil scientifique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Novembre 200308/11/2003
De: Bernard Noe
suppléant
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
membre de la section de l'accréditation du conseil scientifique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Novembre 200308/11/2003
De: Didier Mutter
titulaire
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
membre de la section de l'accréditation du conseil scientifique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Novembre 200308/11/2003
De: Jean-Philippe Mousnier
titulaire
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
membre de la section de l'accréditation du conseil scientifique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Novembre 200308/11/2003
De: Yvonnick Morice
titulaire
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
membre de la section de l'accréditation du conseil scientifique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Novembre 200308/11/2003
De: Philippe Michel
titulaire
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
membre de la section de l'accréditation du conseil scientifique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Novembre 200308/11/2003
De: Joël Martinez
suppléant
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
membre de la section de l'accréditation du conseil scientifique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Novembre 200308/11/2003
De: Pierre Maillard
titulaire
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
membre de la section de l'accréditation du conseil scientifique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Novembre 200308/11/2003
De: Dominique Ludenni
titulaire
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
membre de la section de l'accréditation du conseil scientifique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Novembre 200308/11/2003
De: Alain Libert
suppléant
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
membre de la section de l'accréditation du conseil scientifique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Novembre 200308/11/2003
De: Bernard Leclerc
suppléant
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
membre de la section de l'accréditation du conseil scientifique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Novembre 200308/11/2003
De: Gilles Lanteigne
titulaire
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
membre de la section de l'accréditation du conseil scientifique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Novembre 200308/11/2003
De: Gérard Janvier
suppléant
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
membre de la section de l'accréditation du conseil scientifique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Novembre 200308/11/2003
De: Jean Halligon
suppléant
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
membre de la section de l'accréditation du conseil scientifique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Novembre 200308/11/2003
De: Gérard Gozet
titulaire
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
membre de la section de l'accréditation du conseil scientifique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Novembre 200308/11/2003
De: Georgios Gouvras
titulaire
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
membre de la section de l'accréditation du conseil scientifique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Novembre 200308/11/2003
De: Pierre Godart
titulaire
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
membre de la section de l'accréditation du conseil scientifique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Novembre 200308/11/2003
De: Pierre Fievet
titulaire
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
membre de la section de l'accréditation du conseil scientifique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Novembre 200308/11/2003
De: Jean-Paul Donzel
suppléant
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
membre de la section de l'accréditation du conseil scientifique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Novembre 200308/11/2003
De: Loïc de Calan
titulaire
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
membre de la section de l'accréditation du conseil scientifique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Novembre 200308/11/2003
De: Patrick Bini
suppléant
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
membre de la section de l'accréditation du conseil scientifique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Novembre 200308/11/2003
De: Frédéric Bevernage
titulaire
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
membre de la section de l'accréditation du conseil scientifique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Novembre 200308/11/2003
De: Alain Vergnenegre
titulaire
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
membre de la section de l'évaluation du conseil scientifique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Novembre 200308/11/2003
De: Alain Truchaud
suppléant
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
membre de la section de l'évaluation du conseil scientifique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Novembre 200308/11/2003
De: Patrice Roussel
titulaire
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
membre de la section de l'évaluation du conseil scientifique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Novembre 200308/11/2003
De: Patrick Rampal
suppléant
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
membre de la section de l'évaluation du conseil scientifique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Novembre 200308/11/2003
De: Michel Paparemborde
titulaire
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
membre de la section de l'évaluation du conseil scientifique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Novembre 200308/11/2003
De: Bernard Ortolan
titulaire
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
membre de la section de l'évaluation du conseil scientifique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Novembre 200308/11/2003
De: Jacques Monet
suppléant
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
membre de la section de l'évaluation du conseil scientifique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Novembre 200308/11/2003
De: Alexandre Mebazaa
suppléant
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
membre de la section de l'évaluation du conseil scientifique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Novembre 200308/11/2003
De: Henri Magloire
suppléant
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
membre de la section de l'évaluation du conseil scientifique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Novembre 200308/11/2003
De: Roger Leverge
titulaire
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
membre de la section de l'évaluation du conseil scientifique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Novembre 200308/11/2003
De: Alain Le Hen
titulaire
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
membre de la section de l'évaluation du conseil scientifique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Novembre 200308/11/2003
De: Paul Landais
titulaire
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
membre de la section de l'évaluation du conseil scientifique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Novembre 200308/11/2003
De: Bruno Housset
suppléant
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
membre de la section de l'évaluation du conseil scientifique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Novembre 200308/11/2003
De: Pierre Haehnel
titulaire
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
membre de la section de l'évaluation du conseil scientifique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Novembre 200308/11/2003
De: Dominique Grimaud
titulaire
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
membre de la section de l'évaluation du conseil scientifique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Novembre 200308/11/2003
De: Gilles Gaebel
suppléant
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
membre de la section de l'évaluation du conseil scientifique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Novembre 200308/11/2003
De: Jean-Claude Farasse
suppléant
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
membre de la section de l'évaluation du conseil scientifique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Novembre 200308/11/2003
De: Michel Doumenc
suppléant
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
membre de la section de l'évaluation du conseil scientifique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Novembre 200308/11/2003
De: Gérard de Pouvourville
suppléant
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
membre de la section de l'évaluation du conseil scientifique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Novembre 200308/11/2003
De: Michel Delcey
titulaire
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
membre de la section de l'évaluation du conseil scientifique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Novembre 200308/11/2003
De: Guillaume de Boisbaudry
suppléant
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
membre de la section de l'évaluation du conseil scientifique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Novembre 200308/11/2003
De: Michel Cucherat
suppléant
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
membre de la section de l'évaluation du conseil scientifique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Novembre 200308/11/2003
De: Jean-Claude Chaput
titulaire
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
membre de la section de l'évaluation du conseil scientifique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Novembre 200308/11/2003
De: Yann Bourgueil
suppléant
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
membre de la section de l'évaluation du conseil scientifique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Novembre 200308/11/2003
De: Daniel Benamouzig
suppléant
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
membre de la section de l'évaluation du conseil scientifique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Novembre 200308/11/2003
De: Karen Timmons
suppléante
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
membre de la section de l'accréditation du conseil scientifique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Novembre 200308/11/2003
De: Frédérique Pothier
suppléante
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
membre de la section de l'accréditation du conseil scientifique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Novembre 200308/11/2003
De: Anne-Sylvie Poisson-Salomon
titulaire
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
membre de la section de l'accréditation du conseil scientifique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Novembre 200308/11/2003
De: Marie-Paule Morin
titulaire
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
membre de la section de l'accréditation du conseil scientifique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Novembre 200308/11/2003
De: Marie-Claude Lefort
suppléante
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
membre de la section de l'accréditation du conseil scientifique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Novembre 200308/11/2003
De: Claude-Marie Laedlein-Greilsammer
suppléante
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
membre de la section de l'accréditation du conseil scientifique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Novembre 200308/11/2003
De: Odile Kremp
suppléante
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
membre de la section de l'accréditation du conseil scientifique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Novembre 200308/11/2003
De: Noëlle Kobrine
titulaire
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
membre de la section de l'accréditation du conseil scientifique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Novembre 200308/11/2003
De: Agnès Jacquerye
suppléante
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
membre de la section de l'accréditation du conseil scientifique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Novembre 200308/11/2003
De: Claudine Drouin
suppléante
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
membre de la section de l'accréditation du conseil scientifique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Novembre 200308/11/2003
De: Marie-Ange Dessailly-Chanson
suppléante
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
membre de la section de l'accréditation du conseil scientifique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Novembre 200308/11/2003
De: Marthe Bertrand
suppléante
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
membre de la section de l'accréditation du conseil scientifique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Novembre 200308/11/2003
De: Emmanuelle Wollman
titulaire
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
membre de la section de l'évaluation du conseil scientifique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Novembre 200308/11/2003
De: Armelle Thebaud
suppléante
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
membre de la section de l'évaluation du conseil scientifique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Novembre 200308/11/2003
De: Muriel Rainfray
suppléante
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
membre de la section de l'évaluation du conseil scientifique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Novembre 200308/11/2003
De: Yolande Obadia
titulaire
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
membre de la section de l'évaluation du conseil scientifique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Novembre 200308/11/2003
De: Françoise Nguyen
titulaire
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
membre de la section de l'évaluation du conseil scientifique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Novembre 200308/11/2003
De: Sylvie Marion
titulaire
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
membre de la section de l'évaluation du conseil scientifique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Novembre 200308/11/2003
De: Danièle Marande
suppléante
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
membre de la section de l'évaluation du conseil scientifique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Novembre 200308/11/2003
De: Maryse Gadreau
titulaire
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
membre de la section de l'évaluation du conseil scientifique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Novembre 200308/11/2003
De: Marie-Françoise Dumay
titulaire
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
membre de la section de l'évaluation du conseil scientifique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Novembre 200308/11/2003
De: Marie-Odile Carrere
suppléante
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
membre de la section de l'évaluation du conseil scientifique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Novembre 200308/11/2003
De: Martine Bungener
titulaire
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
membre de la section de l'évaluation du conseil scientifique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Novembre 200308/11/2003
De: Patrick Giordani
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
au titre des personnels médicaux, paramédicaux, techniques et administratifs des établissements de santé compétents dans le domaine de l'évaluation ou de l'accréditation énumérés au 1° de l'article R. 791-2-1 du code de la santé publique
sur proposition du président de la Fédération de l'hospitalisation privée (FHP)
Remplace:M. Alain Coulomb
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Juin 200301/06/2003
De: Daniel Pinchenzon
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
au titre des représentants des organismes d'assurance maladie désignés au 4° de l'article R. 791-2-1 du code de la santé publique
sur proposition de la Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
Remplace:M. Jean-François Bayet
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
10 Mai 200310/05/2003
De: Patrick Lambert
directeur d'hôpital de 1re classe
Objet:
secrétaire général de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
Groupe:
nomination
19 Décembre 200219/12/2002
De: Alain Coulomb
Objet:
directeur général de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
Groupe:
nomination
06 Décembre 200206/12/2002
De: Jean Girard
Objet:
membre suppléant de la section évaluation du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
sur proposition du directeur général du Centre national de la recherche scientifique
Remplace:Mme Elizabeth Autret-Leca
Groupe:
suppleant
nomination
19 Juillet 200219/07/2002
De: Denis de Valmont
Objet:
membre titulaire de la section évaluation du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé après avis des présidents des unions des médecins exerçant à titre libéral
sur proposition des présidents des sections desdites unions
Remplace:M. Jean-Philippe Perron
Groupe:
nomination
19 Juillet 200219/07/2002
De: Angela Coulter
Objet:
membre titulaire de la section accréditation du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
personnalité qualifiée étrangère
Remplace:M. James Petrie
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
19 Juillet 200219/07/2002
De: Patrice Roussel
Objet:
membre suppléant de la section évaluation du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
sur proposition du directeur de l'Ecole nationale de la santé publique
Remplace:M. François Schaetzel
Groupe:
ecole
suppleant
nomination
19 Juillet 200219/07/2002
De: Hélène Duberos
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
au titre des représentants des organismes d'assurance maladie
mentionnés au 4° de l'article R. 791-2-1 du code de la santé publique
Remplace:M. Pierre Fender
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
07 Février 200207/02/2002
De: Roger Salengro
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
au titre des représentants des organismes d'assurance maladie
mentionnés au 4° de l'article R. 791-2-1 du code de la santé publique
Remplace:M. Alain Honore
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Février 200207/02/2002
De: Pierre Fender
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
au titre des représentants des organismes d'assurance maladie
mentionnés au 4° de l'article R. 791-2-1 du code de la santé publique
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Février 200207/02/2002
De: Marc Lantz
chef du service des systèmes d'information
Objet:
autorités qualifiées de sécurité des systèmes d'information pour les établissements et organismes
relevant de la tutelle du ministère de l'emploi et de la solidarité
pour l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
Groupe:
désignation
25 Septembre 200125/09/2001
De: Bernard Guiraud-Chaumeil
Objet:
président du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
08 Septembre 200108/09/2001
De: Marc Lantz
chef du service des systèmes d'information
Objet:
autorités qualifiées de sécurité des systèmes d'information pour les établissements et organismes
relevant de la tutelle du ministère de l'emploi et de la solidarité
pour l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
Groupe:
désignation
24 Juillet 200124/07/2001
De: Tarot (Jean-Pierre)
suppléant
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
d) Au titre des représentants des organismes mutualistes
mentionnés au 5o de l'article R. 791-2-1 du code de la santé publique
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
09 Juin 200109/06/2001
De: Rateau (Christophe)
titulaire
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
d) Au titre des représentants des organismes mutualistes
mentionnés au 5o de l'article R. 791-2-1 du code de la santé publique
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
09 Juin 200109/06/2001
De: Caniard (Etienne)
titulaire
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
d) Au titre des représentants des organismes mutualistes
mentionnés au 5o de l'article R. 791-2-1 du code de la santé publique
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
09 Juin 200109/06/2001
De: Honore (Alain)
titulaire
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
c) Au titre des représentants des organismes d'assurance maladie
mentionnés au 4o de l'article R. 791-2-1 du code de la santé publique
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
09 Juin 200109/06/2001
De: Fender (Pierre)
suppléant
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
c) Au titre des représentants des organismes d'assurance maladie
mentionnés au 4o de l'article R. 791-2-1 du code de la santé publique
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
09 Juin 200109/06/2001
De: Corvez (Alain)
titulaire
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
c) Au titre des représentants des organismes d'assurance maladie
mentionnés au 4o de l'article R. 791-2-1 du code de la santé publique
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
09 Juin 200109/06/2001
De: Broseta (Xavier)
suppléant
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
c) Au titre des représentants des organismes d'assurance maladie
mentionnés au 4o de l'article R. 791-2-1 du code de la santé publique
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
09 Juin 200109/06/2001
De: Bayet (Jean-François)
suppléant
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
c) Au titre des représentants des organismes d'assurance maladie
mentionnés au 4o de l'article R. 791-2-1 du code de la santé publique
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
09 Juin 200109/06/2001
De: Rey (Jean)
suppléant
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
b) Au titre des représentants des unions des médecins exerçant à titre libéral et des autres professionnels de santé libéraux compétents dans le domaine de l'évaluation ou de l'accréditation énumérés au 2o de l'article R. 791-2-1 du code de la santé publique
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
09 Juin 200109/06/2001
De: Perignon (Patrick)
suppléant
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
b) Au titre des représentants des unions des médecins exerçant à titre libéral et des autres professionnels de santé libéraux compétents dans le domaine de l'évaluation ou de l'accréditation énumérés au 2o de l'article R. 791-2-1 du code de la santé publique
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
09 Juin 200109/06/2001
De: Olie (Louis)
suppléant
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
b) Au titre des représentants des unions des médecins exerçant à titre libéral et des autres professionnels de santé libéraux compétents dans le domaine de l'évaluation ou de l'accréditation énumérés au 2o de l'article R. 791-2-1 du code de la santé publique
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
09 Juin 200109/06/2001
De: Moliner (Francis)
suppléant
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
b) Au titre des représentants des unions des médecins exerçant à titre libéral et des autres professionnels de santé libéraux compétents dans le domaine de l'évaluation ou de l'accréditation énumérés au 2o de l'article R. 791-2-1 du code de la santé publique
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
09 Juin 200109/06/2001
De: Mathey (Bernard)
titulaire
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
b) Au titre des représentants des unions des médecins exerçant à titre libéral et des autres professionnels de santé libéraux compétents dans le domaine de l'évaluation ou de l'accréditation énumérés au 2o de l'article R. 791-2-1 du code de la santé publique
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
09 Juin 200109/06/2001
De: Huynh (Bernard)
suppléant
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
b) Au titre des représentants des unions des médecins exerçant à titre libéral et des autres professionnels de santé libéraux compétents dans le domaine de l'évaluation ou de l'accréditation énumérés au 2o de l'article R. 791-2-1 du code de la santé publique
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
09 Juin 200109/06/2001
De: Grillet (Yves)
titulaire
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
b) Au titre des représentants des unions des médecins exerçant à titre libéral et des autres professionnels de santé libéraux compétents dans le domaine de l'évaluation ou de l'accréditation énumérés au 2o de l'article R. 791-2-1 du code de la santé publique
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
09 Juin 200109/06/2001
De: Gallet (Jean-Pierre)
titulaire
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
b) Au titre des représentants des unions des médecins exerçant à titre libéral et des autres professionnels de santé libéraux compétents dans le domaine de l'évaluation ou de l'accréditation énumérés au 2o de l'article R. 791-2-1 du code de la santé publique
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
09 Juin 200109/06/2001
De: David (Jean-Paul)
titulaire
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
b) Au titre des représentants des unions des médecins exerçant à titre libéral et des autres professionnels de santé libéraux compétents dans le domaine de l'évaluation ou de l'accréditation énumérés au 2o de l'article R. 791-2-1 du code de la santé publique
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
09 Juin 200109/06/2001
De: Combier (Michel)
titulaire
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
b) Au titre des représentants des unions des médecins exerçant à titre libéral et des autres professionnels de santé libéraux compétents dans le domaine de l'évaluation ou de l'accréditation énumérés au 2o de l'article R. 791-2-1 du code de la santé publique
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
09 Juin 200109/06/2001
De: Brugere (Nicolas)
titulaire
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
b) Au titre des représentants des unions des médecins exerçant à titre libéral et des autres professionnels de santé libéraux compétents dans le domaine de l'évaluation ou de l'accréditation énumérés au 2o de l'article R. 791-2-1 du code de la santé publique
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
09 Juin 200109/06/2001
De: Antoniotti (Gilles)
suppléant
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
b) Au titre des représentants des unions des médecins exerçant à titre libéral et des autres professionnels de santé libéraux compétents dans le domaine de l'évaluation ou de l'accréditation énumérés au 2o de l'article R. 791-2-1 du code de la santé publique
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
09 Juin 200109/06/2001
De: Vincent (Gérard)
titulaire
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
a) Au titre des personnels médicaux, paramédicaux, techniques et administratifs des établissements de santé compétents dans le domaine de l'évaluation ou de l'accréditation énumérés au 1o de l'article R. 791-2-1 du code de la santé publique
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
09 Juin 200109/06/2001
De: Schmitt (Michel)
titulaire
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
a) Au titre des personnels médicaux, paramédicaux, techniques et administratifs des établissements de santé compétents dans le domaine de l'évaluation ou de l'accréditation énumérés au 1o de l'article R. 791-2-1 du code de la santé publique
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
09 Juin 200109/06/2001
De: Sanguinol (Louis)
suppléant
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
a) Au titre des personnels médicaux, paramédicaux, techniques et administratifs des établissements de santé compétents dans le domaine de l'évaluation ou de l'accréditation énumérés au 1o de l'article R. 791-2-1 du code de la santé publique
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
09 Juin 200109/06/2001
De: Renou (Guy)
suppléant
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
a) Au titre des personnels médicaux, paramédicaux, techniques et administratifs des établissements de santé compétents dans le domaine de l'évaluation ou de l'accréditation énumérés au 1o de l'article R. 791-2-1 du code de la santé publique
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
09 Juin 200109/06/2001
De: Rajzbaum (Gérald)
suppléant
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
a) Au titre des personnels médicaux, paramédicaux, techniques et administratifs des établissements de santé compétents dans le domaine de l'évaluation ou de l'accréditation énumérés au 1o de l'article R. 791-2-1 du code de la santé publique
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
09 Juin 200109/06/2001
De: Pucheu (Bernard)
suppléant
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
a) Au titre des personnels médicaux, paramédicaux, techniques et administratifs des établissements de santé compétents dans le domaine de l'évaluation ou de l'accréditation énumérés au 1o de l'article R. 791-2-1 du code de la santé publique
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
09 Juin 200109/06/2001
De: Ponseille (Max)
titulaire
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
a) Au titre des personnels médicaux, paramédicaux, techniques et administratifs des établissements de santé compétents dans le domaine de l'évaluation ou de l'accréditation énumérés au 1o de l'article R. 791-2-1 du code de la santé publique
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
09 Juin 200109/06/2001
De: Pidolle (Alain)
titulaire
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
a) Au titre des personnels médicaux, paramédicaux, techniques et administratifs des établissements de santé compétents dans le domaine de l'évaluation ou de l'accréditation énumérés au 1o de l'article R. 791-2-1 du code de la santé publique
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
09 Juin 200109/06/2001
De: Perrin (Antoine)
titulaire
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
a) Au titre des personnels médicaux, paramédicaux, techniques et administratifs des établissements de santé compétents dans le domaine de l'évaluation ou de l'accréditation énumérés au 1o de l'article R. 791-2-1 du code de la santé publique
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
09 Juin 200109/06/2001
De: Parquin (François)
titulaire
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
a) Au titre des personnels médicaux, paramédicaux, techniques et administratifs des établissements de santé compétents dans le domaine de l'évaluation ou de l'accréditation énumérés au 1o de l'article R. 791-2-1 du code de la santé publique
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
09 Juin 200109/06/2001
De: Lusignan (Louis)
suppléant
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
a) Au titre des personnels médicaux, paramédicaux, techniques et administratifs des établissements de santé compétents dans le domaine de l'évaluation ou de l'accréditation énumérés au 1o de l'article R. 791-2-1 du code de la santé publique
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
09 Juin 200109/06/2001
De: Halimi (Yvan)
suppléant
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
a) Au titre des personnels médicaux, paramédicaux, techniques et administratifs des établissements de santé compétents dans le domaine de l'évaluation ou de l'accréditation énumérés au 1o de l'article R. 791-2-1 du code de la santé publique
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
09 Juin 200109/06/2001
De: Grimaud (Dominique)
suppléant
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
a) Au titre des personnels médicaux, paramédicaux, techniques et administratifs des établissements de santé compétents dans le domaine de l'évaluation ou de l'accréditation énumérés au 1o de l'article R. 791-2-1 du code de la santé publique
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
09 Juin 200109/06/2001
De: Coulomb (Alain)
titulaire
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
a) Au titre des personnels médicaux, paramédicaux, techniques et administratifs des établissements de santé compétents dans le domaine de l'évaluation ou de l'accréditation énumérés au 1o de l'article R. 791-2-1 du code de la santé publique
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
09 Juin 200109/06/2001
De: Calmon (Michel)
suppléant
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
a) Au titre des personnels médicaux, paramédicaux, techniques et administratifs des établissements de santé compétents dans le domaine de l'évaluation ou de l'accréditation énumérés au 1o de l'article R. 791-2-1 du code de la santé publique
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
09 Juin 200109/06/2001
De: Anastasy (Christian)
titulaire
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
a) Au titre des personnels médicaux, paramédicaux, techniques et administratifs des établissements de santé compétents dans le domaine de l'évaluation ou de l'accréditation énumérés au 1o de l'article R. 791-2-1 du code de la santé publique
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
09 Juin 200109/06/2001
De: Condamin (Florence)
suppléante
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
d) Au titre des représentants des organismes mutualistes
mentionnés au 5o de l'article R. 791-2-1 du code de la santé publique
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
09 Juin 200109/06/2001
De: Heuls-Bernin (Brigitte)
suppléante
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
c) Au titre des représentants des organismes d'assurance maladie
mentionnés au 4o de l'article R. 791-2-1 du code de la santé publique
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
09 Juin 200109/06/2001
De: Blum-Boisgard (Claudine)
titulaire
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
c) Au titre des représentants des organismes d'assurance maladie
mentionnés au 4o de l'article R. 791-2-1 du code de la santé publique
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
09 Juin 200109/06/2001
De: Reali (Helyett)
titulaire
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
b) Au titre des représentants des unions des médecins exerçant à titre libéral et des autres professionnels de santé libéraux compétents dans le domaine de l'évaluation ou de l'accréditation énumérés au 2o de l'article R. 791-2-1 du code de la santé publique
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
09 Juin 200109/06/2001
De: Godart (Régina)
suppléante
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
b) Au titre des représentants des unions des médecins exerçant à titre libéral et des autres professionnels de santé libéraux compétents dans le domaine de l'évaluation ou de l'accréditation énumérés au 2o de l'article R. 791-2-1 du code de la santé publique
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
09 Juin 200109/06/2001
De: Clenet (Marie-France)
titulaire
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
b) Au titre des représentants des unions des médecins exerçant à titre libéral et des autres professionnels de santé libéraux compétents dans le domaine de l'évaluation ou de l'accréditation énumérés au 2o de l'article R. 791-2-1 du code de la santé publique
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
09 Juin 200109/06/2001
De: Alby (Marie-Laure)
suppléante
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
b) Au titre des représentants des unions des médecins exerçant à titre libéral et des autres professionnels de santé libéraux compétents dans le domaine de l'évaluation ou de l'accréditation énumérés au 2o de l'article R. 791-2-1 du code de la santé publique
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
09 Juin 200109/06/2001
De: Rochon (Martine)
suppléante
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
a) Au titre des personnels médicaux, paramédicaux, techniques et administratifs des établissements de santé compétents dans le domaine de l'évaluation ou de l'accréditation énumérés au 1o de l'article R. 791-2-1 du code de la santé publique
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
09 Juin 200109/06/2001
De: Marthoud (Nicole)
titulaire
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
a) Au titre des personnels médicaux, paramédicaux, techniques et administratifs des établissements de santé compétents dans le domaine de l'évaluation ou de l'accréditation énumérés au 1o de l'article R. 791-2-1 du code de la santé publique
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
09 Juin 200109/06/2001
De: Charvet-Protat (Suzanne)
suppléante
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
a) Au titre des personnels médicaux, paramédicaux, techniques et administratifs des établissements de santé compétents dans le domaine de l'évaluation ou de l'accréditation énumérés au 1o de l'article R. 791-2-1 du code de la santé publique
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
09 Juin 200109/06/2001
De: Bressand (Michèle)
titulaire
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
a) Au titre des personnels médicaux, paramédicaux, techniques et administratifs des établissements de santé compétents dans le domaine de l'évaluation ou de l'accréditation énumérés au 1o de l'article R. 791-2-1 du code de la santé publique
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
09 Juin 200109/06/2001
De: Prada (Jean)
titulaire
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
e) Au titre des personnalités qualifiées dans les domaines de l'évaluation, l'accréditation, la qualité et la sécurité des soins
mentionnés au 6o de l'article R. 791-2-1 du code de la santé publique
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
09 Juin 200109/06/2001
De: Le Cam (Yann)
suppléant
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
e) Au titre des personnalités qualifiées dans les domaines de l'évaluation, l'accréditation, la qualité et la sécurité des soins
mentionnés au 6o de l'article R. 791-2-1 du code de la santé publique
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
09 Juin 200109/06/2001
De: Leandri (François-Xavier)
titulaire
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
e) Au titre des personnalités qualifiées dans les domaines de l'évaluation, l'accréditation, la qualité et la sécurité des soins
mentionnés au 6o de l'article R. 791-2-1 du code de la santé publique
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
09 Juin 200109/06/2001
De: Guiraud-Chaumeil (Bernard)
titulaire
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
e) Au titre des personnalités qualifiées dans les domaines de l'évaluation, l'accréditation, la qualité et la sécurité des soins
mentionnés au 6o de l'article R. 791-2-1 du code de la santé publique
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
09 Juin 200109/06/2001
De: Gayet (Brice)
titulaire
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
e) Au titre des personnalités qualifiées dans les domaines de l'évaluation, l'accréditation, la qualité et la sécurité des soins
mentionnés au 6o de l'article R. 791-2-1 du code de la santé publique
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
09 Juin 200109/06/2001
De: Colvez (Alain)
titulaire
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
e) Au titre des personnalités qualifiées dans les domaines de l'évaluation, l'accréditation, la qualité et la sécurité des soins
mentionnés au 6o de l'article R. 791-2-1 du code de la santé publique
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
09 Juin 200109/06/2001
De: Breart (Gérard)
suppléant
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
e) Au titre des personnalités qualifiées dans les domaines de l'évaluation, l'accréditation, la qualité et la sécurité des soins
mentionnés au 6o de l'article R. 791-2-1 du code de la santé publique
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
09 Juin 200109/06/2001
De: Attali (Claude)
suppléant
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
e) Au titre des personnalités qualifiées dans les domaines de l'évaluation, l'accréditation, la qualité et la sécurité des soins
mentionnés au 6o de l'article R. 791-2-1 du code de la santé publique
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
09 Juin 200109/06/2001
De: Ankry (Joël)
suppléant
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
e) Au titre des personnalités qualifiées dans les domaines de l'évaluation, l'accréditation, la qualité et la sécurité des soins
mentionnés au 6o de l'article R. 791-2-1 du code de la santé publique
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
09 Juin 200109/06/2001
De: Amouyel (Philippe)
suppléant
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
e) Au titre des personnalités qualifiées dans les domaines de l'évaluation, l'accréditation, la qualité et la sécurité des soins
mentionnés au 6o de l'article R. 791-2-1 du code de la santé publique
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
09 Juin 200109/06/2001
De: Renaud (Nicole)
titulaire
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
e) Au titre des personnalités qualifiées dans les domaines de l'évaluation, l'accréditation, la qualité et la sécurité des soins
mentionnés au 6o de l'article R. 791-2-1 du code de la santé publique
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
09 Juin 200109/06/2001
De: Dussere (Liliane)
suppléante
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
e) Au titre des personnalités qualifiées dans les domaines de l'évaluation, l'accréditation, la qualité et la sécurité des soins
mentionnés au 6o de l'article R. 791-2-1 du code de la santé publique
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
09 Juin 200109/06/2001
De: Danon (Michaël)
administrateur civil hors classe, rattaché pour sa gestion au ministère de l'emploi et de la solidarité
Objet:
secrétaire général de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
Groupe:
date_debut="1999-06-03"
duree="trois ans"
détachement
06 Juin 200106/06/2001
De: Michel Onimus
Objet:
au conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
membre suppléant de la section évaluation du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
Remplace:M. Philippe Loirat
Groupe:
suppleant
nomination
20 Mai 200120/05/2001
De: Patrick Bastien
Objet:
au conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
membre suppléant de la section évaluation du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
Groupe:
suppleant
nomination
20 Mai 200120/05/2001
De: Jacques Lange
Objet:
au conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
membre suppléant de la section accréditation du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
Groupe:
suppleant
nomination
20 Mai 200120/05/2001
De: Jean-Philippe Perron
Objet:
au conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
membre titulaire de la section évaluation du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
Groupe:
nomination
20 Mai 200120/05/2001
De: Jean-Paul Ortiz
Objet:
au conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
membre titulaire de la section accréditation du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
Groupe:
nomination
20 Mai 200120/05/2001
De: Loirat (Philippe)
Objet:
président du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
Groupe:
president
nomination
02 Mars 200102/03/2001
De: Broseta (Xavier)
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
Remplace:Mme de Brunhoff (Marielle)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
24 Février 200124/02/2001
De: Gérard Vincent
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
Remplace:Mme Chantal Prime
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Novembre 200028/11/2000
De: Ziza (Jean-Marc)
suppléant
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
2o
membre de la section de l'accréditation du conseil scientifique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
19 Octobre 200019/10/2000
De: Willemin (Bernard)
suppléant
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
2o
membre de la section de l'accréditation du conseil scientifique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
19 Octobre 200019/10/2000
De: Steudler (François)
titulaire
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
2o
membre de la section de l'accréditation du conseil scientifique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
19 Octobre 200019/10/2000
De: Rolland (Louis)
titulaire
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
2o
membre de la section de l'accréditation du conseil scientifique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
19 Octobre 200019/10/2000
De: Petrie (James)
titulaire
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
2o
membre de la section de l'accréditation du conseil scientifique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
19 Octobre 200019/10/2000
De: Pascal (Jean-Charles)
titulaire
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
2o
membre de la section de l'accréditation du conseil scientifique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
19 Octobre 200019/10/2000
De: Mutter (Didier)
suppléant
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
2o
membre de la section de l'accréditation du conseil scientifique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
19 Octobre 200019/10/2000
De: Leclerc (Bernard)
suppléant
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
2o
membre de la section de l'accréditation du conseil scientifique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
19 Octobre 200019/10/2000
De: Le Camus (Jean)
suppléant
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
2o
membre de la section de l'accréditation du conseil scientifique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
19 Octobre 200019/10/2000
De: Lascoumes (Pierre)
titulaire
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
2o
membre de la section de l'accréditation du conseil scientifique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
19 Octobre 200019/10/2000
De: Jacques (Daniel)
suppléant
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
2o
membre de la section de l'accréditation du conseil scientifique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
19 Octobre 200019/10/2000
De: Heilsfrik (John)
suppléant
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
2o
membre de la section de l'accréditation du conseil scientifique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
19 Octobre 200019/10/2000
De: Halligon (Jean)
suppléant
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
2o
membre de la section de l'accréditation du conseil scientifique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
19 Octobre 200019/10/2000
De: Guy (Gilles)
titulaire
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
2o
membre de la section de l'accréditation du conseil scientifique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
19 Octobre 200019/10/2000
De: Gusching (Jean-Pierre)
titulaire
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
2o
membre de la section de l'accréditation du conseil scientifique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
19 Octobre 200019/10/2000
De: Gozet (Gérard)
titulaire
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
2o
membre de la section de l'accréditation du conseil scientifique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
19 Octobre 200019/10/2000
De: Girault (Pierre)
titulaire
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
2o
membre de la section de l'accréditation du conseil scientifique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
19 Octobre 200019/10/2000
De: Genet (Jean-Pierre)
titulaire
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
2o
membre de la section de l'accréditation du conseil scientifique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
19 Octobre 200019/10/2000
De: Fievet (Pierre)
titulaire
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
2o
membre de la section de l'accréditation du conseil scientifique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
19 Octobre 200019/10/2000
De: Fagniez (Pierre)
titulaire
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
2o
membre de la section de l'accréditation du conseil scientifique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
19 Octobre 200019/10/2000
De: Carlet (Jean)
titulaire
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
2o
membre de la section de l'accréditation du conseil scientifique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
19 Octobre 200019/10/2000
De: Becq-Giraudon (Bertrand)
suppléant
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
2o
membre de la section de l'accréditation du conseil scientifique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
19 Octobre 200019/10/2000
De: Amiel (Michel)
suppléant
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
2o
membre de la section de l'accréditation du conseil scientifique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
19 Octobre 200019/10/2000
De: Vergnenegre (Alain)
titulaire
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
1o
membre de la section de l'évaluation du conseil scientifique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
19 Octobre 200019/10/2000
De: Stevenin (Philippe)
titulaire
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
1o
membre de la section de l'évaluation du conseil scientifique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
19 Octobre 200019/10/2000
De: Souffir (William)
titulaire
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
1o
membre de la section de l'évaluation du conseil scientifique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
19 Octobre 200019/10/2000
De: Schaffer (Paul)
suppléant
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
1o
membre de la section de l'évaluation du conseil scientifique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
19 Octobre 200019/10/2000
De: Moore (Nicholas)
suppléant
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
1o
membre de la section de l'évaluation du conseil scientifique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
19 Octobre 200019/10/2000
De: Monnet (Jacques)
suppléant
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
1o
membre de la section de l'évaluation du conseil scientifique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
19 Octobre 200019/10/2000
De: Loirat (Philippe)
suppléant
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
1o
membre de la section de l'évaluation du conseil scientifique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
19 Octobre 200019/10/2000
De: Landais (Paul)
titulaire
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
1o
membre de la section de l'évaluation du conseil scientifique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
19 Octobre 200019/10/2000
De: Gay (Bernard)
titulaire
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
1o
membre de la section de l'évaluation du conseil scientifique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
19 Octobre 200019/10/2000
De: Ferrieres (Jean)
suppléant
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
1o
membre de la section de l'évaluation du conseil scientifique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
19 Octobre 200019/10/2000
De: Dureuil (Bertrand)
titulaire
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
1o
membre de la section de l'évaluation du conseil scientifique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
19 Octobre 200019/10/2000
De: Debru (Jean-Luc)
titulaire
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
1o
membre de la section de l'évaluation du conseil scientifique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
19 Octobre 200019/10/2000
De: Collombel (Christian)
suppléant
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
1o
membre de la section de l'évaluation du conseil scientifique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
19 Octobre 200019/10/2000
De: Charpentier (Bernard)
suppléant
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
1o
membre de la section de l'évaluation du conseil scientifique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
19 Octobre 200019/10/2000
De: Bougaud (André)
suppléant
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
1o
membre de la section de l'évaluation du conseil scientifique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
19 Octobre 200019/10/2000
De: Bois (Dominique)
suppléant
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
1o
membre de la section de l'évaluation du conseil scientifique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
19 Octobre 200019/10/2000
De: Van Genipp (Elisabeth)
suppléante
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
2o
membre de la section de l'accréditation du conseil scientifique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
19 Octobre 200019/10/2000
De: Magnier (Anne-Marie)
titulaire
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
2o
membre de la section de l'accréditation du conseil scientifique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
19 Octobre 200019/10/2000
De: Laedlein-Greilsammer (Claude Marie)
suppléante
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
2o
membre de la section de l'accréditation du conseil scientifique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
19 Octobre 200019/10/2000
De: Lacroix (Danièle)
suppléante
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
2o
membre de la section de l'accréditation du conseil scientifique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
19 Octobre 200019/10/2000
De: Heideman (Elma)
titulaire
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
2o
membre de la section de l'accréditation du conseil scientifique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
19 Octobre 200019/10/2000
De: Dessaule (Marie-Sophie)
suppléante
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
2o
membre de la section de l'accréditation du conseil scientifique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
19 Octobre 200019/10/2000
De: Chastagnol (Nadine)
suppléante
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
2o
membre de la section de l'accréditation du conseil scientifique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
19 Octobre 200019/10/2000
De: Bugeon (Catherine)
suppléante
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
2o
membre de la section de l'accréditation du conseil scientifique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
19 Octobre 200019/10/2000
De: Albin-Cailly (Evelyne)
titulaire
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
2o
membre de la section de l'accréditation du conseil scientifique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
19 Octobre 200019/10/2000
De: Wollman (Emmanuelle)
titulaire
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
1o
membre de la section de l'évaluation du conseil scientifique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
19 Octobre 200019/10/2000
De: Thebaud (Armelle)
suppléante
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
1o
membre de la section de l'évaluation du conseil scientifique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
19 Octobre 200019/10/2000
De: Schaetzel (Françoise)
suppléante
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
1o
membre de la section de l'évaluation du conseil scientifique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
19 Octobre 200019/10/2000
De: Saux (Marie-Claude)
titulaire
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
1o
membre de la section de l'évaluation du conseil scientifique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
19 Octobre 200019/10/2000
De: Lhez (Pierrette)
titulaire
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
1o
membre de la section de l'évaluation du conseil scientifique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
19 Octobre 200019/10/2000
De: Jacquerye (Agnès)
suppléante
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
1o
membre de la section de l'évaluation du conseil scientifique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
19 Octobre 200019/10/2000
De: Gruson (Anne)
titulaire
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
1o
membre de la section de l'évaluation du conseil scientifique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
19 Octobre 200019/10/2000
De: Grente (Rolande)
titulaire
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
1o
membre de la section de l'évaluation du conseil scientifique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
19 Octobre 200019/10/2000
De: Garabedian (Michèle)
titulaire
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
1o
membre de la section de l'évaluation du conseil scientifique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
19 Octobre 200019/10/2000
De: Gadreau (Maryse)
titulaire
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
1o
membre de la section de l'évaluation du conseil scientifique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
19 Octobre 200019/10/2000
De: Eschwege (Evelyne)
suppléante
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
1o
membre de la section de l'évaluation du conseil scientifique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
19 Octobre 200019/10/2000
De: Develay (Aude)
titulaire
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
1o
membre de la section de l'évaluation du conseil scientifique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
19 Octobre 200019/10/2000
De: Compagnon (Claire)
suppléante
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
1o
membre de la section de l'évaluation du conseil scientifique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
19 Octobre 200019/10/2000
De: Carrere (Marie-Odile)
suppléante
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
1o
membre de la section de l'évaluation du conseil scientifique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
19 Octobre 200019/10/2000
De: Boy-Lefevre (Marie-Laure)
titulaire
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
1o
membre de la section de l'évaluation du conseil scientifique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
19 Octobre 200019/10/2000
De: Bastide-Cuenca (Hélène)
suppléante
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
1o
membre de la section de l'évaluation du conseil scientifique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
19 Octobre 200019/10/2000
De: Ayme (Ségolène)
titulaire
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
1o
membre de la section de l'évaluation du conseil scientifique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
19 Octobre 200019/10/2000
De: Autret-Lecas (Elizabeth)
suppléante
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
1o
membre de la section de l'évaluation du conseil scientifique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
19 Octobre 200019/10/2000
De: Christophe Rateau
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
Remplace:M. Claude Beraud
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Octobre 200015/10/2000
De: Claudine Blum-Boisgard
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
Remplace:M. Gilbert Serruys
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Octobre 200015/10/2000
De: Guillot (Corinne)
responsable du service des systèmes d'information
Objet:
autorités qualifiées de sécurité des systèmes d'information pour les établissements et organismes
relevant de la tutelle du ministère de l'emploi et de la solidarité
pour l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
Groupe:
désignation
20 Juillet 200020/07/2000
De: Sanguinol (Louis)
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
Remplace:M. Parmentier (Gérard)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
14 Janvier 200014/01/2000
De: Chauvin (Franck)
médecin de santé publique, directeur adjoint du centre Léon-Bérard, à Lyon (69)
Objet:
membres du collège de l'accréditation de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
pour une durée maximum de trois ans, dans les conditions
prévues par l'article R. 791-2-16 du code de la santé publique
4o Au titre des médecins nommés
en raison de leur compétence et de leur expérience dans le domaine de la qualité, de la sécurité des soins, de l'évaluation ou de l'accréditation, énumérés à l'article R. 791-2-16 (4o) du code de la santé publique
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
26 Octobre 199926/10/1999
De: Boulay (Fabrice)
praticien hospitalier, chef de service du département d'information médicale au centre hospitalier universitaire de Nice (06)
Objet:
membres du collège de l'accréditation de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
pour une durée maximum de trois ans, dans les conditions
prévues par l'article R. 791-2-16 du code de la santé publique
4o Au titre des médecins nommés
en raison de leur compétence et de leur expérience dans le domaine de la qualité, de la sécurité des soins, de l'évaluation ou de l'accréditation, énumérés à l'article R. 791-2-16 (4o) du code de la santé publique
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
26 Octobre 199926/10/1999
De: Mathon (Christian)
chirurgien à l'hôpital Saint-Joseph-Saint-Luc, à Lyon (69)
Objet:
membres du collège de l'accréditation de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
pour une durée maximum de trois ans, dans les conditions
prévues par l'article R. 791-2-16 du code de la santé publique
2o Au titre des membres nommés
en raison de leur compétence et de leur expérience dans le domaine des soins médicaux en établissement de santé
dont un au moins compétent en matière d'hygiène hospitalière, énumérés à l'article R. 791-2-16 (2o) du code de la santé publique
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
26 Octobre 199926/10/1999
De: Lepeu (Gérard)
praticien hospitalier, chef de service d'onco-hématologie au centre hospitalier d'Avignon (84)
Objet:
membres du collège de l'accréditation de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
pour une durée maximum de trois ans, dans les conditions
prévues par l'article R. 791-2-16 du code de la santé publique
2o Au titre des membres nommés
en raison de leur compétence et de leur expérience dans le domaine des soins médicaux en établissement de santé
dont un au moins compétent en matière d'hygiène hospitalière, énumérés à l'article R. 791-2-16 (2o) du code de la santé publique
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
26 Octobre 199926/10/1999
De: Gottot (Serge)
maître de conférences des universités-praticien hospitalier, directeur des enseignements et de la recherche de l'Ecole nationale de la santé publique, à Rennes (35)
Objet:
membres du collège de l'accréditation de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
pour une durée maximum de trois ans, dans les conditions
prévues par l'article R. 791-2-16 du code de la santé publique
2o Au titre des membres nommés
en raison de leur compétence et de leur expérience dans le domaine des soins médicaux en établissement de santé
dont un au moins compétent en matière d'hygiène hospitalière, énumérés à l'article R. 791-2-16 (2o) du code de la santé publique
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
26 Octobre 199926/10/1999
De: Raymond (Jean-Louis)
directeur du centre hospitalier spécialisé de Monteleger (26)
Objet:
membres du collège de l'accréditation de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
pour une durée maximum de trois ans, dans les conditions
prévues par l'article R. 791-2-16 du code de la santé publique
1o Au titre des membres nommés
en raison de leur compétence et de leur expérience dans le domaine de la gestion des établissements de santé, énumérés à l'article R. 791-2-16 (1o) du code de la santé publique
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
26 Octobre 199926/10/1999
De: Caillet (René)
directeur général adjoint du centre hospitalier régional universitaire de Lille (59)
Objet:
membres du collège de l'accréditation de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
pour une durée maximum de trois ans, dans les conditions
prévues par l'article R. 791-2-16 du code de la santé publique
1o Au titre des membres nommés
en raison de leur compétence et de leur expérience dans le domaine de la gestion des établissements de santé, énumérés à l'article R. 791-2-16 (1o) du code de la santé publique
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
26 Octobre 199926/10/1999
De: Boulogne (Jean-Pierre)
directeur du centre hospitalier privé de Montigny (77)
Objet:
membres du collège de l'accréditation de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
pour une durée maximum de trois ans, dans les conditions
prévues par l'article R. 791-2-16 du code de la santé publique
1o Au titre des membres nommés
en raison de leur compétence et de leur expérience dans le domaine de la gestion des établissements de santé, énumérés à l'article R. 791-2-16 (1o) du code de la santé publique
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
26 Octobre 199926/10/1999
De: Séné-Bourgeois (Martine)
cadre supérieur infirmier à l'Assistance publique - hôpitaux de Paris (75)
Objet:
membres du collège de l'accréditation de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
pour une durée maximum de trois ans, dans les conditions
prévues par l'article R. 791-2-16 du code de la santé publique
3o Au titre des membres nommés
en raison de leur compétence et de leur expérience dans les domaines de la pharmacie ou des soins paramédicaux en établissement de santé, énumérés à l'article R. 791-2-16 (3o) du code de la santé publique
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
26 Octobre 199926/10/1999
De: Dupuy (Monique)
cadre infirmier aux Hospices civils de Lyon (69)
Objet:
membres du collège de l'accréditation de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
pour une durée maximum de trois ans, dans les conditions
prévues par l'article R. 791-2-16 du code de la santé publique
3o Au titre des membres nommés
en raison de leur compétence et de leur expérience dans les domaines de la pharmacie ou des soins paramédicaux en établissement de santé, énumérés à l'article R. 791-2-16 (3o) du code de la santé publique
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
26 Octobre 199926/10/1999
De: de Regnaucourt (Josette)
biologiste, chef de service de biologie à l'hôpital Léopold-Bellan, à Paris (75)
Objet:
membres du collège de l'accréditation de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
pour une durée maximum de trois ans, dans les conditions
prévues par l'article R. 791-2-16 du code de la santé publique
3o Au titre des membres nommés
en raison de leur compétence et de leur expérience dans les domaines de la pharmacie ou des soins paramédicaux en établissement de santé, énumérés à l'article R. 791-2-16 (3o) du code de la santé publique
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
26 Octobre 199926/10/1999
De: Quaranta (Jean-François)
praticien hospitalier du service d'immuno-hématologie au centre hospitalier universitaire de Nice (06)
Objet:
membres du collège de l'accréditation de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
pour une durée maximum de trois ans, dans les conditions
prévues par l'article R. 791-2-16 du code de la santé publique
4o Au titre des médecins nommés
en raison de leur compétence et de leur expérience dans le domaine de la qualité, de la sécurité des soins, de l'évaluation ou de l'accréditation, énumérés à l'article R. 791-2-16 (4o) du code de la santé publique
Titulaire
Groupe:
nomination
26 Octobre 199926/10/1999
De: Mercatello (Alain)
praticien hospitalier du service d'anesthésie-réanimation aux Hospices civils de Lyon (69)
Objet:
membres du collège de l'accréditation de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
pour une durée maximum de trois ans, dans les conditions
prévues par l'article R. 791-2-16 du code de la santé publique
4o Au titre des médecins nommés
en raison de leur compétence et de leur expérience dans le domaine de la qualité, de la sécurité des soins, de l'évaluation ou de l'accréditation, énumérés à l'article R. 791-2-16 (4o) du code de la santé publique
Titulaire
Groupe:
nomination
26 Octobre 199926/10/1999
De: Caoduro (Christian)
infirmier général à la clinique Saint-Sauveur de Mulhouse (68)
Objet:
membres du collège de l'accréditation de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
pour une durée maximum de trois ans, dans les conditions
prévues par l'article R. 791-2-16 du code de la santé publique
3o Au titre des membres nommés
en raison de leur compétence et de leur expérience dans les domaines de la pharmacie ou des soins paramédicaux en établissement de santé, énumérés à l'article R. 791-2-16 (3o) du code de la santé publique
Titulaire
Groupe:
nomination
26 Octobre 199926/10/1999
De: Vinceneux (Philippe)
professeur des universités - praticien hospitalier à l'Assistance publique - hôpitaux de Paris (92)
Objet:
membres du collège de l'accréditation de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
pour une durée maximum de trois ans, dans les conditions
prévues par l'article R. 791-2-16 du code de la santé publique
2o Au titre des membres nommés
en raison de leur compétence et de leur expérience dans le domaine des soins médicaux en établissement de santé
dont un au moins compétent en matière d'hygiène hospitalière, énumérés à l'article R. 791-2-16 (2o) du code de la santé publique
Titulaire
Groupe:
nomination
26 Octobre 199926/10/1999
De: Cabrol (Eric)
chirurgien de la clinique Florimond-Robertet, à Blois (41)
Objet:
membres du collège de l'accréditation de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
pour une durée maximum de trois ans, dans les conditions
prévues par l'article R. 791-2-16 du code de la santé publique
2o Au titre des membres nommés
en raison de leur compétence et de leur expérience dans le domaine des soins médicaux en établissement de santé
dont un au moins compétent en matière d'hygiène hospitalière, énumérés à l'article R. 791-2-16 (2o) du code de la santé publique
Titulaire
Groupe:
nomination
26 Octobre 199926/10/1999
De: Blotman (Francis)
professeur des universités-praticien hospitalier, chef de service de rhumatologie au centre hospitalier universitaire de Montpellier (34)
Objet:
membres du collège de l'accréditation de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
pour une durée maximum de trois ans, dans les conditions
prévues par l'article R. 791-2-16 du code de la santé publique
2o Au titre des membres nommés
en raison de leur compétence et de leur expérience dans le domaine des soins médicaux en établissement de santé
dont un au moins compétent en matière d'hygiène hospitalière, énumérés à l'article R. 791-2-16 (2o) du code de la santé publique
Titulaire
Groupe:
nomination
26 Octobre 199926/10/1999
De: Rouy (Claude)
directeur du centre hospitalier d'Aubagne (13)
Objet:
membres du collège de l'accréditation de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
pour une durée maximum de trois ans, dans les conditions
prévues par l'article R. 791-2-16 du code de la santé publique
1o Au titre des membres nommés
en raison de leur compétence et de leur expérience dans le domaine de la gestion des établissements de santé, énumérés à l'article R. 791-2-16 (1o) du code de la santé publique
Titulaire
Groupe:
nomination
26 Octobre 199926/10/1999
De: Parmentier (Gérard)
directeur général de la clinique Sainte-Marie, à Pontoise (95)
Objet:
membres du collège de l'accréditation de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
pour une durée maximum de trois ans, dans les conditions
prévues par l'article R. 791-2-16 du code de la santé publique
1o Au titre des membres nommés
en raison de leur compétence et de leur expérience dans le domaine de la gestion des établissements de santé, énumérés à l'article R. 791-2-16 (1o) du code de la santé publique
Titulaire
Groupe:
nomination
26 Octobre 199926/10/1999
De: Giordani (Patrick)
directeur général d'Hexagone Hospitalisation SA, à Boulogne (92)
Objet:
membres du collège de l'accréditation de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
pour une durée maximum de trois ans, dans les conditions
prévues par l'article R. 791-2-16 du code de la santé publique
1o Au titre des membres nommés
en raison de leur compétence et de leur expérience dans le domaine de la gestion des établissements de santé, énumérés à l'article R. 791-2-16 (1o) du code de la santé publique
Titulaire
Groupe:
nomination
26 Octobre 199926/10/1999
De: Walter (Béatrice)
cadre supérieur infirmier au centre hospitalier spécialisé de La Roche-sur-Foron (74)
Objet:
membres du collège de l'accréditation de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
pour une durée maximum de trois ans, dans les conditions
prévues par l'article R. 791-2-16 du code de la santé publique
3o Au titre des membres nommés
en raison de leur compétence et de leur expérience dans les domaines de la pharmacie ou des soins paramédicaux en établissement de santé, énumérés à l'article R. 791-2-16 (3o) du code de la santé publique
Titulaire
Groupe:
nomination
26 Octobre 199926/10/1999
De: Huchet (Jacqueline)
pharmacien, chef de service à l'hôpital Saint-Joseph, à Paris (75)
Objet:
membres du collège de l'accréditation de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
pour une durée maximum de trois ans, dans les conditions
prévues par l'article R. 791-2-16 du code de la santé publique
3o Au titre des membres nommés
en raison de leur compétence et de leur expérience dans les domaines de la pharmacie ou des soins paramédicaux en établissement de santé, énumérés à l'article R. 791-2-16 (3o) du code de la santé publique
Titulaire
Groupe:
nomination
26 Octobre 199926/10/1999
De: Vacca (Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
Remplace:M. Valleteau du Mouillac (Michel)
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Octobre 199921/10/1999
De: Schmitt (Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
Remplace:M. Ghisolfi (Jacques)
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Octobre 199921/10/1999
De: Pucheu (Bernard)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
Remplace:Mme Chomette (Marie-Thérèse)
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Octobre 199921/10/1999
De: Leandri (François-Xavier)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
Remplace:M. Dusehu (Etienne)
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Octobre 199921/10/1999
De: Grimaud (Dominique)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
Remplace:M. Couturier (Daniel)
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Octobre 199921/10/1999
De: Danon (Michaël)
administrateur civil hors classe
Objet:
secrétaire général de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
Groupe:
date_debut="1999-06-03"
nomination
25 Août 199925/08/1999
De: Renou-Fages (Claudine)
Objet:
secrétaire générale de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
Groupe:
date_debut="1999-04-12"
a_sa_demande
cessation de fonction
05 Juin 199905/06/1999
De: Collet (Lionnel)
Objet:
membre suppléant de la section Evaluation du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
Remplace:M. Lenoir (Gilbert)
Groupe:
suppleant
nomination
26 Décembre 199826/12/1998
De: Ayme (Ségolène)
Objet:
membre titulaire de la section Evaluation du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
Remplace:M. Komajda (Michel)
Groupe:
nomination
26 Décembre 199826/12/1998
De: Rajzbaum (Gérald)
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
au titre des professionnels de santé
mentionnés à l'article R. 791-2-1 1o, e du code de la santé publique
Remplace:M. Rateau (Christophe)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
16 Septembre 199816/09/1998
De: Fender (Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
au titre des représentants des organismes d'assurance maladie
mentionnés à l'article R. 791-2-1 (4o) du code de la santé publique
3o
Remplace:M. Georgeon (Dominique)
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Septembre 199816/09/1998
De:
Caisse
Médecin-conseil national de la
nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés ou son représentant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
au titre des représentants des organismes d'assurance maladie
mentionnés à l'article R. 791-2-1 (4o) du code de la santé publique
3o
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Septembre 199816/09/1998
De:
Caisse
Directeur de la
nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés ou son représentant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
au titre des représentants des organismes d'assurance maladie
mentionnés à l'article R. 791-2-1 (4o) du code de la santé publique
2o
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Septembre 199816/09/1998
De: Léon (Jean-Paul)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
au titre des représentants des organismes d'assurance maladie
mentionnés à l'article R. 791-2-1 (4o) du code de la santé publique
Remplace:M. Jolles (Georges)
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Septembre 199816/09/1998
De: de Brunhoff (Marielle)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
au titre des représentants des organismes d'assurance maladie
mentionnés à l'article R. 791-2-1 (4o) du code de la santé publique
2o
Remplace:M. Abdelatif (Mohamed)
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Septembre 199816/09/1998
De: Maria (Bernard)
Objet:
personnalité qualifiée
membre suppléant de la section Evaluation du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
Remplace:M. Loirat (Philippe)
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
21 Août 199821/08/1998
De: Dureuil (Bertrand)
Objet:
personnalité qualifiée
membre titulaire de la section Evaluation du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
Remplace:M. Garabedjan (Erea, Noël)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
21 Août 199821/08/1998
De: Lachaussée (Henri)
suppléant
Objet:
personnalités qualifiées
membres de la section Evaluation du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
21 Août 199821/08/1998
De: Goaer (Jean-Claude)
titulaire
Objet:
personnalités qualifiées
membres de la section Evaluation du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
21 Août 199821/08/1998
De: de Saint-Phalle (Guillaume)
titulaire
Objet:
personnalités qualifiées
membres de la section Evaluation du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
21 Août 199821/08/1998
De: Carlet (Jean)
suppléant
Objet:
personnalités qualifiées
membres de la section Evaluation du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
21 Août 199821/08/1998
De: Souweine (Gilbert)
suppléant
Objet:
personnalités qualifiées
membres de la section Accréditation du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
21 Août 199821/08/1998
De: Lancry (Pierre-Jean)
titulaire
Objet:
personnalités qualifiées
membres de la section Accréditation du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
21 Août 199821/08/1998
De: Gay (Bernard)
titulaire
Objet:
personnalités qualifiées
membres de la section Accréditation du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
21 Août 199821/08/1998
De: Bois (Dominique)
suppléant
Objet:
personnalités qualifiées
membres de la section Accréditation du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
21 Août 199821/08/1998
De: Saux (Marie-Claude)
suppléante
Objet:
personnalités qualifiées
membres de la section Evaluation du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
21 Août 199821/08/1998
De: Huchet (Jacqueline)
titulaire
Objet:
personnalités qualifiées
membres de la section Evaluation du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
21 Août 199821/08/1998
De: Rochaix (Lise)
suppléante
Objet:
personnalités qualifiées
membres de la section Accréditation du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
21 Août 199821/08/1998
De: Boy-Lefevre (Marie-Laure)
titulaire
Objet:
personnalités qualifiées
membres de la section Accréditation du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
21 Août 199821/08/1998
De: Maria (Bernard)
Objet:
personnalité qualifiée
membre suppléant de la section Evaluation du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
Remplace:M. Loirat (Philippe)
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
09 Août 199809/08/1998
De: Dureuil (Bertrand)
Objet:
personnalité qualifiée
membre titulaire de la section Evaluation du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
Remplace:M. Garabedjan (Erea, Noël)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
09 Août 199809/08/1998
De: Lachaussee (Henri)
suppléant
Objet:
personnalités qualifiées
membres de la section Evaluation du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
09 Août 199809/08/1998
De: Goaer (Jean-Claude)
titulaire
Objet:
personnalités qualifiées
membres de la section Evaluation du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
09 Août 199809/08/1998
De: de Saint-Phalle (Guillaume)
titulaire
Objet:
personnalités qualifiées
membres de la section Evaluation du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
09 Août 199809/08/1998
De: Carlet (Jean)
suppléant
Objet:
personnalités qualifiées
membres de la section Evaluation du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
09 Août 199809/08/1998
De: Souweine (Gilbert)
suppléant
Objet:
personnalités qualifiées
membres de la section Accréditation du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
09 Août 199809/08/1998
De: Lancry (Pierre-Jean)
titulaire
Objet:
personnalités qualifiées
membres de la section Accréditation du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
09 Août 199809/08/1998
De: Gay (Bernard)
titulaire
Objet:
personnalités qualifiées
membres de la section Accréditation du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
09 Août 199809/08/1998
De: Bois (Dominique)
suppléant
Objet:
personnalités qualifiées
membres de la section Accréditation du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
09 Août 199809/08/1998
De: Saux (Marie-Claude)
suppléante
Objet:
personnalités qualifiées
membres de la section Evaluation du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
09 Août 199809/08/1998
De: Huchet (Jacqueline)
titulaire
Objet:
personnalités qualifiées
membres de la section Evaluation du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
09 Août 199809/08/1998
De: Rochaix (Lise)
suppléante
Objet:
personnalités qualifiées
membres de la section Accréditation du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
09 Août 199809/08/1998
De: Boy-Lefevre (Marie-Laure)
titulaire
Objet:
personnalités qualifiées
membres de la section Accréditation du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
09 Août 199809/08/1998
De: Bouquerod (Jean-Paul)
receveur-percepteur du Trésor public
Objet:
agent comptable de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé (création)
Groupe:
nomination
11 Mars 199811/03/1998
De: Guiraud-Chaumeil (Bernard)
Objet:
président du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
04 Décembre 199704/12/1997
De: Loirat (Philippe)
Objet:
président du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
Groupe:
president
nomination
04 Décembre 199704/12/1997
De: Matillon (Yves)
Objet:
directeur général de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
Groupe:
nomination
04 Décembre 199704/12/1997
De: Renou-Fages (Claudine)
Objet:
secrétaire général de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
Groupe:
nomination
04 Décembre 199704/12/1997
De: Dusehu (Etienne)
Objet:
membre titulaire
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
02 Octobre 199702/10/1997
De: Dussere (Liliane)
Objet:
membre suppléant
membre titulaire
Groupe:
suppleant
nomination
02 Octobre 199702/10/1997
De: Tarot (Jean-Pierre)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
instituée à l'article L. 791-1 du code de la santé publique
à compter de la parution du présent arrêté
d) Au titre des représentants des organismes mutualistes
mentionnés à l'article R. 791-2-1 (5o) du décret no 97-311 du
7 avril 1997
précité
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Caniard (Etienne)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
instituée à l'article L. 791-1 du code de la santé publique
à compter de la parution du présent arrêté
d) Au titre des représentants des organismes mutualistes
mentionnés à l'article R. 791-2-1 (5o) du décret no 97-311 du
7 avril 1997
précité
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Calmette (Philippe)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
instituée à l'article L. 791-1 du code de la santé publique
à compter de la parution du présent arrêté
d) Au titre des représentants des organismes mutualistes
mentionnés à l'article R. 791-2-1 (5o) du décret no 97-311 du
7 avril 1997
précité
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Beraud (Claude)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
instituée à l'article L. 791-1 du code de la santé publique
à compter de la parution du présent arrêté
d) Au titre des représentants des organismes mutualistes
mentionnés à l'article R. 791-2-1 (5o) du décret no 97-311 du
7 avril 1997
précité
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Serruys (Gilbert)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
instituée à l'article L. 791-1 du code de la santé publique
à compter de la parution du présent arrêté
c) Au titre des représentants des organismes d'assurance maladie
mentionnés à l'article R. 791-2-1 (4o) du décret no 97-311 du
7 avril 1997
précité
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Postel-Vinay (Daniel)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
instituée à l'article L. 791-1 du code de la santé publique
à compter de la parution du présent arrêté
c) Au titre des représentants des organismes d'assurance maladie
mentionnés à l'article R. 791-2-1 (4o) du décret no 97-311 du
7 avril 1997
précité
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Jolles (Georges)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
instituée à l'article L. 791-1 du code de la santé publique
à compter de la parution du présent arrêté
c) Au titre des représentants des organismes d'assurance maladie
mentionnés à l'article R. 791-2-1 (4o) du décret no 97-311 du
7 avril 1997
précité
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Honoré (Alain)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
instituée à l'article L. 791-1 du code de la santé publique
à compter de la parution du présent arrêté
c) Au titre des représentants des organismes d'assurance maladie
mentionnés à l'article R. 791-2-1 (4o) du décret no 97-311 du
7 avril 1997
précité
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Georgeon (Dominique)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
instituée à l'article L. 791-1 du code de la santé publique
à compter de la parution du présent arrêté
c) Au titre des représentants des organismes d'assurance maladie
mentionnés à l'article R. 791-2-1 (4o) du décret no 97-311 du
7 avril 1997
précité
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Choutet (Patrick)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
instituée à l'article L. 791-1 du code de la santé publique
à compter de la parution du présent arrêté
c) Au titre des représentants des organismes d'assurance maladie
mentionnés à l'article R. 791-2-1 (4o) du décret no 97-311 du
7 avril 1997
précité
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Bayet (Jean-François)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
instituée à l'article L. 791-1 du code de la santé publique
à compter de la parution du présent arrêté
c) Au titre des représentants des organismes d'assurance maladie
mentionnés à l'article R. 791-2-1 (4o) du décret no 97-311 du
7 avril 1997
précité
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Abdelatif (Mohamed)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
instituée à l'article L. 791-1 du code de la santé publique
à compter de la parution du présent arrêté
c) Au titre des représentants des organismes d'assurance maladie
mentionnés à l'article R. 791-2-1 (4o) du décret no 97-311 du
7 avril 1997
précité
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Renucci (Simon)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
instituée à l'article L. 791-1 du code de la santé publique
à compter de la parution du présent arrêté
b) Au titre des représentants des unions des médecins exerçant à titre libéral et des autres professionnels de santé libéraux compétents dans le domaine de l'évaluation ou de l'accréditation énumérés à l'article R. 791-2-1 (2e) du décret no 97-311 du
7 avril 1997
précité
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Perignon (Patrick)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
instituée à l'article L. 791-1 du code de la santé publique
à compter de la parution du présent arrêté
b) Au titre des représentants des unions des médecins exerçant à titre libéral et des autres professionnels de santé libéraux compétents dans le domaine de l'évaluation ou de l'accréditation énumérés à l'article R. 791-2-1 (2e) du décret no 97-311 du
7 avril 1997
précité
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Olié (Louis)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
instituée à l'article L. 791-1 du code de la santé publique
à compter de la parution du présent arrêté
b) Au titre des représentants des unions des médecins exerçant à titre libéral et des autres professionnels de santé libéraux compétents dans le domaine de l'évaluation ou de l'accréditation énumérés à l'article R. 791-2-1 (2e) du décret no 97-311 du
7 avril 1997
précité
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Mathey (Bernard)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
instituée à l'article L. 791-1 du code de la santé publique
à compter de la parution du présent arrêté
b) Au titre des représentants des unions des médecins exerçant à titre libéral et des autres professionnels de santé libéraux compétents dans le domaine de l'évaluation ou de l'accréditation énumérés à l'article R. 791-2-1 (2e) du décret no 97-311 du
7 avril 1997
précité
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Masclet (Alain)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
instituée à l'article L. 791-1 du code de la santé publique
à compter de la parution du présent arrêté
b) Au titre des représentants des unions des médecins exerçant à titre libéral et des autres professionnels de santé libéraux compétents dans le domaine de l'évaluation ou de l'accréditation énumérés à l'article R. 791-2-1 (2e) du décret no 97-311 du
7 avril 1997
précité
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Le Garff (Georges-Henri)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
instituée à l'article L. 791-1 du code de la santé publique
à compter de la parution du présent arrêté
b) Au titre des représentants des unions des médecins exerçant à titre libéral et des autres professionnels de santé libéraux compétents dans le domaine de l'évaluation ou de l'accréditation énumérés à l'article R. 791-2-1 (2e) du décret no 97-311 du
7 avril 1997
précité
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Huynh (Bernard)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
instituée à l'article L. 791-1 du code de la santé publique
à compter de la parution du présent arrêté
b) Au titre des représentants des unions des médecins exerçant à titre libéral et des autres professionnels de santé libéraux compétents dans le domaine de l'évaluation ou de l'accréditation énumérés à l'article R. 791-2-1 (2e) du décret no 97-311 du
7 avril 1997
précité
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Grillet (Yves)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
instituée à l'article L. 791-1 du code de la santé publique
à compter de la parution du présent arrêté
b) Au titre des représentants des unions des médecins exerçant à titre libéral et des autres professionnels de santé libéraux compétents dans le domaine de l'évaluation ou de l'accréditation énumérés à l'article R. 791-2-1 (2e) du décret no 97-311 du
7 avril 1997
précité
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Gallet (Jean-Pierre)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
instituée à l'article L. 791-1 du code de la santé publique
à compter de la parution du présent arrêté
b) Au titre des représentants des unions des médecins exerçant à titre libéral et des autres professionnels de santé libéraux compétents dans le domaine de l'évaluation ou de l'accréditation énumérés à l'article R. 791-2-1 (2e) du décret no 97-311 du
7 avril 1997
précité
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Fuentes (Alain)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
instituée à l'article L. 791-1 du code de la santé publique
à compter de la parution du présent arrêté
b) Au titre des représentants des unions des médecins exerçant à titre libéral et des autres professionnels de santé libéraux compétents dans le domaine de l'évaluation ou de l'accréditation énumérés à l'article R. 791-2-1 (2e) du décret no 97-311 du
7 avril 1997
précité
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: David (Jean-Paul)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
instituée à l'article L. 791-1 du code de la santé publique
à compter de la parution du présent arrêté
b) Au titre des représentants des unions des médecins exerçant à titre libéral et des autres professionnels de santé libéraux compétents dans le domaine de l'évaluation ou de l'accréditation énumérés à l'article R. 791-2-1 (2e) du décret no 97-311 du
7 avril 1997
précité
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Antoniotti (Gilles)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
instituée à l'article L. 791-1 du code de la santé publique
à compter de la parution du présent arrêté
b) Au titre des représentants des unions des médecins exerçant à titre libéral et des autres professionnels de santé libéraux compétents dans le domaine de l'évaluation ou de l'accréditation énumérés à l'article R. 791-2-1 (2e) du décret no 97-311 du
7 avril 1997
précité
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Valleteau du Moulliac (Michel)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
instituée à l'article L. 791-1 du code de la santé publique
à compter de la parution du présent arrêté
a) Au titre des personnels médicaux, paramédicaux, techniques et administratifs des établissements de santé compétents dans le domaine de l'évaluation ou de l'accréditation énumérés à l'article R. 791-2-1 (1o) du décret no 97-311 du
7 avril 1997
relatif à l'organisation et au fonctionnement de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Serfaty (Louis)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
instituée à l'article L. 791-1 du code de la santé publique
à compter de la parution du présent arrêté
a) Au titre des personnels médicaux, paramédicaux, techniques et administratifs des établissements de santé compétents dans le domaine de l'évaluation ou de l'accréditation énumérés à l'article R. 791-2-1 (1o) du décret no 97-311 du
7 avril 1997
relatif à l'organisation et au fonctionnement de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Renou (Guy)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
instituée à l'article L. 791-1 du code de la santé publique
à compter de la parution du présent arrêté
a) Au titre des personnels médicaux, paramédicaux, techniques et administratifs des établissements de santé compétents dans le domaine de l'évaluation ou de l'accréditation énumérés à l'article R. 791-2-1 (1o) du décret no 97-311 du
7 avril 1997
relatif à l'organisation et au fonctionnement de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Rateau (Christophe)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
instituée à l'article L. 791-1 du code de la santé publique
à compter de la parution du présent arrêté
a) Au titre des personnels médicaux, paramédicaux, techniques et administratifs des établissements de santé compétents dans le domaine de l'évaluation ou de l'accréditation énumérés à l'article R. 791-2-1 (1o) du décret no 97-311 du
7 avril 1997
relatif à l'organisation et au fonctionnement de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Potencier (Michel)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
instituée à l'article L. 791-1 du code de la santé publique
à compter de la parution du présent arrêté
a) Au titre des personnels médicaux, paramédicaux, techniques et administratifs des établissements de santé compétents dans le domaine de l'évaluation ou de l'accréditation énumérés à l'article R. 791-2-1 (1o) du décret no 97-311 du
7 avril 1997
relatif à l'organisation et au fonctionnement de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Parmentier (Gérard)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
instituée à l'article L. 791-1 du code de la santé publique
à compter de la parution du présent arrêté
a) Au titre des personnels médicaux, paramédicaux, techniques et administratifs des établissements de santé compétents dans le domaine de l'évaluation ou de l'accréditation énumérés à l'article R. 791-2-1 (1o) du décret no 97-311 du
7 avril 1997
relatif à l'organisation et au fonctionnement de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Lusignan (Dominique)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
instituée à l'article L. 791-1 du code de la santé publique
à compter de la parution du présent arrêté
a) Au titre des personnels médicaux, paramédicaux, techniques et administratifs des établissements de santé compétents dans le domaine de l'évaluation ou de l'accréditation énumérés à l'article R. 791-2-1 (1o) du décret no 97-311 du
7 avril 1997
relatif à l'organisation et au fonctionnement de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Joyeux (Olivier)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
instituée à l'article L. 791-1 du code de la santé publique
à compter de la parution du présent arrêté
a) Au titre des personnels médicaux, paramédicaux, techniques et administratifs des établissements de santé compétents dans le domaine de l'évaluation ou de l'accréditation énumérés à l'article R. 791-2-1 (1o) du décret no 97-311 du
7 avril 1997
relatif à l'organisation et au fonctionnement de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Hontebeyrie (Patrick)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
instituée à l'article L. 791-1 du code de la santé publique
à compter de la parution du présent arrêté
a) Au titre des personnels médicaux, paramédicaux, techniques et administratifs des établissements de santé compétents dans le domaine de l'évaluation ou de l'accréditation énumérés à l'article R. 791-2-1 (1o) du décret no 97-311 du
7 avril 1997
relatif à l'organisation et au fonctionnement de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Ghisolfi (Jacques)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
instituée à l'article L. 791-1 du code de la santé publique
à compter de la parution du présent arrêté
a) Au titre des personnels médicaux, paramédicaux, techniques et administratifs des établissements de santé compétents dans le domaine de l'évaluation ou de l'accréditation énumérés à l'article R. 791-2-1 (1o) du décret no 97-311 du
7 avril 1997
relatif à l'organisation et au fonctionnement de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Deschryver (Gérard)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
instituée à l'article L. 791-1 du code de la santé publique
à compter de la parution du présent arrêté
a) Au titre des personnels médicaux, paramédicaux, techniques et administratifs des établissements de santé compétents dans le domaine de l'évaluation ou de l'accréditation énumérés à l'article R. 791-2-1 (1o) du décret no 97-311 du
7 avril 1997
relatif à l'organisation et au fonctionnement de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Couturier (Daniel)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
instituée à l'article L. 791-1 du code de la santé publique
à compter de la parution du présent arrêté
a) Au titre des personnels médicaux, paramédicaux, techniques et administratifs des établissements de santé compétents dans le domaine de l'évaluation ou de l'accréditation énumérés à l'article R. 791-2-1 (1o) du décret no 97-311 du
7 avril 1997
relatif à l'organisation et au fonctionnement de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Coulomb (Alain)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
instituée à l'article L. 791-1 du code de la santé publique
à compter de la parution du présent arrêté
a) Au titre des personnels médicaux, paramédicaux, techniques et administratifs des établissements de santé compétents dans le domaine de l'évaluation ou de l'accréditation énumérés à l'article R. 791-2-1 (1o) du décret no 97-311 du
7 avril 1997
relatif à l'organisation et au fonctionnement de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Calmon (Michel)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
instituée à l'article L. 791-1 du code de la santé publique
à compter de la parution du présent arrêté
a) Au titre des personnels médicaux, paramédicaux, techniques et administratifs des établissements de santé compétents dans le domaine de l'évaluation ou de l'accréditation énumérés à l'article R. 791-2-1 (1o) du décret no 97-311 du
7 avril 1997
relatif à l'organisation et au fonctionnement de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Bourcy (Jacques)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
instituée à l'article L. 791-1 du code de la santé publique
à compter de la parution du présent arrêté
a) Au titre des personnels médicaux, paramédicaux, techniques et administratifs des établissements de santé compétents dans le domaine de l'évaluation ou de l'accréditation énumérés à l'article R. 791-2-1 (1o) du décret no 97-311 du
7 avril 1997
relatif à l'organisation et au fonctionnement de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Sirven (Annie)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
instituée à l'article L. 791-1 du code de la santé publique
à compter de la parution du présent arrêté
b) Au titre des représentants des unions des médecins exerçant à titre libéral et des autres professionnels de santé libéraux compétents dans le domaine de l'évaluation ou de l'accréditation énumérés à l'article R. 791-2-1 (2e) du décret no 97-311 du
7 avril 1997
précité
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Renaud (Nicole)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
instituée à l'article L. 791-1 du code de la santé publique
à compter de la parution du présent arrêté
b) Au titre des représentants des unions des médecins exerçant à titre libéral et des autres professionnels de santé libéraux compétents dans le domaine de l'évaluation ou de l'accréditation énumérés à l'article R. 791-2-1 (2e) du décret no 97-311 du
7 avril 1997
précité
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Cleret (Marie-France)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
instituée à l'article L. 791-1 du code de la santé publique
à compter de la parution du présent arrêté
b) Au titre des représentants des unions des médecins exerçant à titre libéral et des autres professionnels de santé libéraux compétents dans le domaine de l'évaluation ou de l'accréditation énumérés à l'article R. 791-2-1 (2e) du décret no 97-311 du
7 avril 1997
précité
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Alby (Marie-Laure)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
instituée à l'article L. 791-1 du code de la santé publique
à compter de la parution du présent arrêté
b) Au titre des représentants des unions des médecins exerçant à titre libéral et des autres professionnels de santé libéraux compétents dans le domaine de l'évaluation ou de l'accréditation énumérés à l'article R. 791-2-1 (2e) du décret no 97-311 du
7 avril 1997
précité
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Rochon (Martine)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
instituée à l'article L. 791-1 du code de la santé publique
à compter de la parution du présent arrêté
a) Au titre des personnels médicaux, paramédicaux, techniques et administratifs des établissements de santé compétents dans le domaine de l'évaluation ou de l'accréditation énumérés à l'article R. 791-2-1 (1o) du décret no 97-311 du
7 avril 1997
relatif à l'organisation et au fonctionnement de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Prime (Chantal)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
instituée à l'article L. 791-1 du code de la santé publique
à compter de la parution du présent arrêté
a) Au titre des personnels médicaux, paramédicaux, techniques et administratifs des établissements de santé compétents dans le domaine de l'évaluation ou de l'accréditation énumérés à l'article R. 791-2-1 (1o) du décret no 97-311 du
7 avril 1997
relatif à l'organisation et au fonctionnement de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Michon (Marie-Hélène)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
instituée à l'article L. 791-1 du code de la santé publique
à compter de la parution du présent arrêté
a) Au titre des personnels médicaux, paramédicaux, techniques et administratifs des établissements de santé compétents dans le domaine de l'évaluation ou de l'accréditation énumérés à l'article R. 791-2-1 (1o) du décret no 97-311 du
7 avril 1997
relatif à l'organisation et au fonctionnement de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Fabretti (Danièle)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
instituée à l'article L. 791-1 du code de la santé publique
à compter de la parution du présent arrêté
a) Au titre des personnels médicaux, paramédicaux, techniques et administratifs des établissements de santé compétents dans le domaine de l'évaluation ou de l'accréditation énumérés à l'article R. 791-2-1 (1o) du décret no 97-311 du
7 avril 1997
relatif à l'organisation et au fonctionnement de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Chomette (Marie-Thérèse)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
instituée à l'article L. 791-1 du code de la santé publique
à compter de la parution du présent arrêté
a) Au titre des personnels médicaux, paramédicaux, techniques et administratifs des établissements de santé compétents dans le domaine de l'évaluation ou de l'accréditation énumérés à l'article R. 791-2-1 (1o) du décret no 97-311 du
7 avril 1997
relatif à l'organisation et au fonctionnement de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Viallard (Marcel)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
instituée à l'article L. 791-1 du code de la santé publique
à compter de la parution du présent arrêté
e) Au titre des personnalités qualifiées dans les domaines de l'évaluation, l'accréditation, la qualité et la sécurité des soins
mentionnées à l'article R. 791-2-1 (6o) du décret no 97-311 du
7 avril 1997
précité
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Vaccari (Jannie)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
instituée à l'article L. 791-1 du code de la santé publique
à compter de la parution du présent arrêté
e) Au titre des personnalités qualifiées dans les domaines de l'évaluation, l'accréditation, la qualité et la sécurité des soins
mentionnées à l'article R. 791-2-1 (6o) du décret no 97-311 du
7 avril 1997
précité
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Thibault (Philippe)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
instituée à l'article L. 791-1 du code de la santé publique
à compter de la parution du présent arrêté
e) Au titre des personnalités qualifiées dans les domaines de l'évaluation, l'accréditation, la qualité et la sécurité des soins
mentionnées à l'article R. 791-2-1 (6o) du décret no 97-311 du
7 avril 1997
précité
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Pollet (Jean)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
instituée à l'article L. 791-1 du code de la santé publique
à compter de la parution du présent arrêté
e) Au titre des personnalités qualifiées dans les domaines de l'évaluation, l'accréditation, la qualité et la sécurité des soins
mentionnées à l'article R. 791-2-1 (6o) du décret no 97-311 du
7 avril 1997
précité
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Peigne (Francis)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
instituée à l'article L. 791-1 du code de la santé publique
à compter de la parution du présent arrêté
e) Au titre des personnalités qualifiées dans les domaines de l'évaluation, l'accréditation, la qualité et la sécurité des soins
mentionnées à l'article R. 791-2-1 (6o) du décret no 97-311 du
7 avril 1997
précité
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Navarro (Jean)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
instituée à l'article L. 791-1 du code de la santé publique
à compter de la parution du présent arrêté
e) Au titre des personnalités qualifiées dans les domaines de l'évaluation, l'accréditation, la qualité et la sécurité des soins
mentionnées à l'article R. 791-2-1 (6o) du décret no 97-311 du
7 avril 1997
précité
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Imbert (Jean-Claude)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
instituée à l'article L. 791-1 du code de la santé publique
à compter de la parution du présent arrêté
e) Au titre des personnalités qualifiées dans les domaines de l'évaluation, l'accréditation, la qualité et la sécurité des soins
mentionnées à l'article R. 791-2-1 (6o) du décret no 97-311 du
7 avril 1997
précité
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Guiraud-Chaumeil (Bernard)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
instituée à l'article L. 791-1 du code de la santé publique
à compter de la parution du présent arrêté
e) Au titre des personnalités qualifiées dans les domaines de l'évaluation, l'accréditation, la qualité et la sécurité des soins
mentionnées à l'article R. 791-2-1 (6o) du décret no 97-311 du
7 avril 1997
précité
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Dusehu (Etienne)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
instituée à l'article L. 791-1 du code de la santé publique
à compter de la parution du présent arrêté
e) Au titre des personnalités qualifiées dans les domaines de l'évaluation, l'accréditation, la qualité et la sécurité des soins
mentionnées à l'article R. 791-2-1 (6o) du décret no 97-311 du
7 avril 1997
précité
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Devulder (Bernard)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
instituée à l'article L. 791-1 du code de la santé publique
à compter de la parution du présent arrêté
e) Au titre des personnalités qualifiées dans les domaines de l'évaluation, l'accréditation, la qualité et la sécurité des soins
mentionnées à l'article R. 791-2-1 (6o) du décret no 97-311 du
7 avril 1997
précité
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Aubart (François)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
instituée à l'article L. 791-1 du code de la santé publique
à compter de la parution du présent arrêté
e) Au titre des personnalités qualifiées dans les domaines de l'évaluation, l'accréditation, la qualité et la sécurité des soins
mentionnées à l'article R. 791-2-1 (6o) du décret no 97-311 du
7 avril 1997
précité
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Dusserre (Liliane)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
instituée à l'article L. 791-1 du code de la santé publique
à compter de la parution du présent arrêté
e) Au titre des personnalités qualifiées dans les domaines de l'évaluation, l'accréditation, la qualité et la sécurité des soins
mentionnées à l'article R. 791-2-1 (6o) du décret no 97-311 du
7 avril 1997
précité
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Steudler (François)
suppléant
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
instituée à l'article L. 791-1 du code de la santé publique
à compter de la parution du présent arrêté
b) Au titre des membres de la section de l'accréditation énumérés à l'article R. 791-2-11 (II) du décret no 97-311 du
7 avril 1997
susvisé
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Shaw (Charles)
titulaire
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
instituée à l'article L. 791-1 du code de la santé publique
à compter de la parution du présent arrêté
b) Au titre des membres de la section de l'accréditation énumérés à l'article R. 791-2-11 (II) du décret no 97-311 du
7 avril 1997
susvisé
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Rolland (Louis)
titulaire
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
instituée à l'article L. 791-1 du code de la santé publique
à compter de la parution du présent arrêté
b) Au titre des membres de la section de l'accréditation énumérés à l'article R. 791-2-11 (II) du décret no 97-311 du
7 avril 1997
susvisé
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Priollet (Pascal)
suppléant
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
instituée à l'article L. 791-1 du code de la santé publique
à compter de la parution du présent arrêté
b) Au titre des membres de la section de l'accréditation énumérés à l'article R. 791-2-11 (II) du décret no 97-311 du
7 avril 1997
susvisé
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Pascal (Jean Charles)
titulaire
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
instituée à l'article L. 791-1 du code de la santé publique
à compter de la parution du présent arrêté
b) Au titre des membres de la section de l'accréditation énumérés à l'article R. 791-2-11 (II) du décret no 97-311 du
7 avril 1997
susvisé
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Papazian (Arsène)
titulaire
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
instituée à l'article L. 791-1 du code de la santé publique
à compter de la parution du présent arrêté
b) Au titre des membres de la section de l'accréditation énumérés à l'article R. 791-2-11 (II) du décret no 97-311 du
7 avril 1997
susvisé
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Morice (Yvonnick)
titulaire
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
instituée à l'article L. 791-1 du code de la santé publique
à compter de la parution du présent arrêté
b) Au titre des membres de la section de l'accréditation énumérés à l'article R. 791-2-11 (II) du décret no 97-311 du
7 avril 1997
susvisé
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Larue-Charlus (Serge)
titulaire
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
instituée à l'article L. 791-1 du code de la santé publique
à compter de la parution du présent arrêté
b) Au titre des membres de la section de l'accréditation énumérés à l'article R. 791-2-11 (II) du décret no 97-311 du
7 avril 1997
susvisé
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Lange (Jacques)
suppléant
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
instituée à l'article L. 791-1 du code de la santé publique
à compter de la parution du présent arrêté
b) Au titre des membres de la section de l'accréditation énumérés à l'article R. 791-2-11 (II) du décret no 97-311 du
7 avril 1997
susvisé
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Lambert (Pierre)
titulaire
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
instituée à l'article L. 791-1 du code de la santé publique
à compter de la parution du présent arrêté
b) Au titre des membres de la section de l'accréditation énumérés à l'article R. 791-2-11 (II) du décret no 97-311 du
7 avril 1997
susvisé
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Kasbarian (Michel)
titulaire
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
instituée à l'article L. 791-1 du code de la santé publique
à compter de la parution du présent arrêté
b) Au titre des membres de la section de l'accréditation énumérés à l'article R. 791-2-11 (II) du décret no 97-311 du
7 avril 1997
susvisé
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Jacques (Daniel)
suppléant
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
instituée à l'article L. 791-1 du code de la santé publique
à compter de la parution du présent arrêté
b) Au titre des membres de la section de l'accréditation énumérés à l'article R. 791-2-11 (II) du décret no 97-311 du
7 avril 1997
susvisé
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Heilsfrik (John)
suppléant
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
instituée à l'article L. 791-1 du code de la santé publique
à compter de la parution du présent arrêté
b) Au titre des membres de la section de l'accréditation énumérés à l'article R. 791-2-11 (II) du décret no 97-311 du
7 avril 1997
susvisé
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Fontarensky (Serge)
suppléant
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
instituée à l'article L. 791-1 du code de la santé publique
à compter de la parution du présent arrêté
b) Au titre des membres de la section de l'accréditation énumérés à l'article R. 791-2-11 (II) du décret no 97-311 du
7 avril 1997
susvisé
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Ducreux (Jean-Claude)
suppléant
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
instituée à l'article L. 791-1 du code de la santé publique
à compter de la parution du présent arrêté
b) Au titre des membres de la section de l'accréditation énumérés à l'article R. 791-2-11 (II) du décret no 97-311 du
7 avril 1997
susvisé
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Degos (Claude)
titulaire
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
instituée à l'article L. 791-1 du code de la santé publique
à compter de la parution du présent arrêté
b) Au titre des membres de la section de l'accréditation énumérés à l'article R. 791-2-11 (II) du décret no 97-311 du
7 avril 1997
susvisé
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Courtin (Philippe)
suppléant
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
instituée à l'article L. 791-1 du code de la santé publique
à compter de la parution du présent arrêté
b) Au titre des membres de la section de l'accréditation énumérés à l'article R. 791-2-11 (II) du décret no 97-311 du
7 avril 1997
susvisé
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Collombel (Christian)
titulaire
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
instituée à l'article L. 791-1 du code de la santé publique
à compter de la parution du présent arrêté
b) Au titre des membres de la section de l'accréditation énumérés à l'article R. 791-2-11 (II) du décret no 97-311 du
7 avril 1997
susvisé
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Clemmer (Annick)
suppléant
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
instituée à l'article L. 791-1 du code de la santé publique
à compter de la parution du présent arrêté
b) Au titre des membres de la section de l'accréditation énumérés à l'article R. 791-2-11 (II) du décret no 97-311 du
7 avril 1997
susvisé
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Claveranne (Jean-Pierre)
titulaire
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
instituée à l'article L. 791-1 du code de la santé publique
à compter de la parution du présent arrêté
b) Au titre des membres de la section de l'accréditation énumérés à l'article R. 791-2-11 (II) du décret no 97-311 du
7 avril 1997
susvisé
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Canarelli (Jean-Pierre)
suppléant
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
instituée à l'article L. 791-1 du code de la santé publique
à compter de la parution du présent arrêté
b) Au titre des membres de la section de l'accréditation énumérés à l'article R. 791-2-11 (II) du décret no 97-311 du
7 avril 1997
susvisé
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Bognel (Jean-Claude)
titulaire
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
instituée à l'article L. 791-1 du code de la santé publique
à compter de la parution du présent arrêté
b) Au titre des membres de la section de l'accréditation énumérés à l'article R. 791-2-11 (II) du décret no 97-311 du
7 avril 1997
susvisé
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Viens (Gérard)
suppléant
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
instituée à l'article L. 791-1 du code de la santé publique
à compter de la parution du présent arrêté
a) Au titre des membres de la section de l'évaluation énumérés à l'article R. 791-2-11 (I) du décret no 97-311 du
7 avril 1997
relatif à l'organisation et au fonctionnement de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Vibert (Jean-François)
suppléant
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
instituée à l'article L. 791-1 du code de la santé publique
à compter de la parution du présent arrêté
a) Au titre des membres de la section de l'évaluation énumérés à l'article R. 791-2-11 (I) du décret no 97-311 du
7 avril 1997
relatif à l'organisation et au fonctionnement de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Verney (François)
titulaire
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
instituée à l'article L. 791-1 du code de la santé publique
à compter de la parution du présent arrêté
a) Au titre des membres de la section de l'évaluation énumérés à l'article R. 791-2-11 (I) du décret no 97-311 du
7 avril 1997
relatif à l'organisation et au fonctionnement de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Valleron (Alain, Jacques)
titulaire
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
instituée à l'article L. 791-1 du code de la santé publique
à compter de la parution du présent arrêté
a) Au titre des membres de la section de l'évaluation énumérés à l'article R. 791-2-11 (I) du décret no 97-311 du
7 avril 1997
relatif à l'organisation et au fonctionnement de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Stevenin (Philippe)
titulaire
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
instituée à l'article L. 791-1 du code de la santé publique
à compter de la parution du présent arrêté
a) Au titre des membres de la section de l'évaluation énumérés à l'article R. 791-2-11 (I) du décret no 97-311 du
7 avril 1997
relatif à l'organisation et au fonctionnement de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Souffir (William)
titulaire
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
instituée à l'article L. 791-1 du code de la santé publique
à compter de la parution du présent arrêté
a) Au titre des membres de la section de l'évaluation énumérés à l'article R. 791-2-11 (I) du décret no 97-311 du
7 avril 1997
relatif à l'organisation et au fonctionnement de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Rodde (Didier)
suppléant
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
instituée à l'article L. 791-1 du code de la santé publique
à compter de la parution du présent arrêté
a) Au titre des membres de la section de l'évaluation énumérés à l'article R. 791-2-11 (I) du décret no 97-311 du
7 avril 1997
relatif à l'organisation et au fonctionnement de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Piette (Jean-Charles)
suppléant
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
instituée à l'article L. 791-1 du code de la santé publique
à compter de la parution du présent arrêté
a) Au titre des membres de la section de l'évaluation énumérés à l'article R. 791-2-11 (I) du décret no 97-311 du
7 avril 1997
relatif à l'organisation et au fonctionnement de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Menu (Gilles)
suppléant
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
instituée à l'article L. 791-1 du code de la santé publique
à compter de la parution du présent arrêté
a) Au titre des membres de la section de l'évaluation énumérés à l'article R. 791-2-11 (I) du décret no 97-311 du
7 avril 1997
relatif à l'organisation et au fonctionnement de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Marescaux (Jacques)
titulaire
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
instituée à l'article L. 791-1 du code de la santé publique
à compter de la parution du présent arrêté
a) Au titre des membres de la section de l'évaluation énumérés à l'article R. 791-2-11 (I) du décret no 97-311 du
7 avril 1997
relatif à l'organisation et au fonctionnement de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Mallard (Georges)
titulaire
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
instituée à l'article L. 791-1 du code de la santé publique
à compter de la parution du présent arrêté
a) Au titre des membres de la section de l'évaluation énumérés à l'article R. 791-2-11 (I) du décret no 97-311 du
7 avril 1997
relatif à l'organisation et au fonctionnement de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Loirat (Philippe)
suppléant
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
instituée à l'article L. 791-1 du code de la santé publique
à compter de la parution du présent arrêté
a) Au titre des membres de la section de l'évaluation énumérés à l'article R. 791-2-11 (I) du décret no 97-311 du
7 avril 1997
relatif à l'organisation et au fonctionnement de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Lenoir (Gilbert)
suppléant
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
instituée à l'article L. 791-1 du code de la santé publique
à compter de la parution du présent arrêté
a) Au titre des membres de la section de l'évaluation énumérés à l'article R. 791-2-11 (I) du décret no 97-311 du
7 avril 1997
relatif à l'organisation et au fonctionnement de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Komajda (Michel)
titulaire
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
instituée à l'article L. 791-1 du code de la santé publique
à compter de la parution du présent arrêté
a) Au titre des membres de la section de l'évaluation énumérés à l'article R. 791-2-11 (I) du décret no 97-311 du
7 avril 1997
relatif à l'organisation et au fonctionnement de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Gobert (Jean-Gérard)
suppléant
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
instituée à l'article L. 791-1 du code de la santé publique
à compter de la parution du présent arrêté
a) Au titre des membres de la section de l'évaluation énumérés à l'article R. 791-2-11 (I) du décret no 97-311 du
7 avril 1997
relatif à l'organisation et au fonctionnement de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Garabedjan (Erea Noël)
titulaire
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
instituée à l'article L. 791-1 du code de la santé publique
à compter de la parution du présent arrêté
a) Au titre des membres de la section de l'évaluation énumérés à l'article R. 791-2-11 (I) du décret no 97-311 du
7 avril 1997
relatif à l'organisation et au fonctionnement de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Even (Philippe)
titulaire
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
instituée à l'article L. 791-1 du code de la santé publique
à compter de la parution du présent arrêté
a) Au titre des membres de la section de l'évaluation énumérés à l'article R. 791-2-11 (I) du décret no 97-311 du
7 avril 1997
relatif à l'organisation et au fonctionnement de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Didier (Jean-Pierre)
suppléant
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
instituée à l'article L. 791-1 du code de la santé publique
à compter de la parution du présent arrêté
a) Au titre des membres de la section de l'évaluation énumérés à l'article R. 791-2-11 (I) du décret no 97-311 du
7 avril 1997
relatif à l'organisation et au fonctionnement de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Cogneau (Joël)
titulaire
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
instituée à l'article L. 791-1 du code de la santé publique
à compter de la parution du présent arrêté
a) Au titre des membres de la section de l'évaluation énumérés à l'article R. 791-2-11 (I) du décret no 97-311 du
7 avril 1997
relatif à l'organisation et au fonctionnement de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Camelot (Gabriel)
suppléant
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
instituée à l'article L. 791-1 du code de la santé publique
à compter de la parution du présent arrêté
a) Au titre des membres de la section de l'évaluation énumérés à l'article R. 791-2-11 (I) du décret no 97-311 du
7 avril 1997
relatif à l'organisation et au fonctionnement de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Bougaud (André)
suppléant
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
instituée à l'article L. 791-1 du code de la santé publique
à compter de la parution du présent arrêté
a) Au titre des membres de la section de l'évaluation énumérés à l'article R. 791-2-11 (I) du décret no 97-311 du
7 avril 1997
relatif à l'organisation et au fonctionnement de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Berthelot-Lebrun (Edouard)
suppléant
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
instituée à l'article L. 791-1 du code de la santé publique
à compter de la parution du présent arrêté
a) Au titre des membres de la section de l'évaluation énumérés à l'article R. 791-2-11 (I) du décret no 97-311 du
7 avril 1997
relatif à l'organisation et au fonctionnement de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Amiel (Michel)
titulaire
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
instituée à l'article L. 791-1 du code de la santé publique
à compter de la parution du présent arrêté
a) Au titre des membres de la section de l'évaluation énumérés à l'article R. 791-2-11 (I) du décret no 97-311 du
7 avril 1997
relatif à l'organisation et au fonctionnement de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Srivens (Elie)
suppléant
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
instituée à l'article L. 791-1 du code de la santé publique
à compter de la parution du présent arrêté
b) Au titre des membres de la section de l'accréditation énumérés à l'article R. 791-2-11 (II) du décret no 97-311 du
7 avril 1997
susvisé
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Heideman (Elma)
titulaire
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
instituée à l'article L. 791-1 du code de la santé publique
à compter de la parution du présent arrêté
b) Au titre des membres de la section de l'accréditation énumérés à l'article R. 791-2-11 (II) du décret no 97-311 du
7 avril 1997
susvisé
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Guigaz (Mireille)
suppléant
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
instituée à l'article L. 791-1 du code de la santé publique
à compter de la parution du présent arrêté
b) Au titre des membres de la section de l'accréditation énumérés à l'article R. 791-2-11 (II) du décret no 97-311 du
7 avril 1997
susvisé
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Chastagnol (Nadine)
suppléant
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
instituée à l'article L. 791-1 du code de la santé publique
à compter de la parution du présent arrêté
b) Au titre des membres de la section de l'accréditation énumérés à l'article R. 791-2-11 (II) du décret no 97-311 du
7 avril 1997
susvisé
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Bugeon (Catherine)
suppléant
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
instituée à l'article L. 791-1 du code de la santé publique
à compter de la parution du présent arrêté
b) Au titre des membres de la section de l'accréditation énumérés à l'article R. 791-2-11 (II) du décret no 97-311 du
7 avril 1997
susvisé
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Albin-Cailly (Evelyne)
titulaire
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
instituée à l'article L. 791-1 du code de la santé publique
à compter de la parution du présent arrêté
b) Au titre des membres de la section de l'accréditation énumérés à l'article R. 791-2-11 (II) du décret no 97-311 du
7 avril 1997
susvisé
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Schaetzel (Françoise)
suppléant
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
instituée à l'article L. 791-1 du code de la santé publique
à compter de la parution du présent arrêté
a) Au titre des membres de la section de l'évaluation énumérés à l'article R. 791-2-11 (I) du décret no 97-311 du
7 avril 1997
relatif à l'organisation et au fonctionnement de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Lhez (Pierette)
suppléant
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
instituée à l'article L. 791-1 du code de la santé publique
à compter de la parution du présent arrêté
a) Au titre des membres de la section de l'évaluation énumérés à l'article R. 791-2-11 (I) du décret no 97-311 du
7 avril 1997
relatif à l'organisation et au fonctionnement de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Gruson (Anne)
titulaire
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
instituée à l'article L. 791-1 du code de la santé publique
à compter de la parution du présent arrêté
a) Au titre des membres de la section de l'évaluation énumérés à l'article R. 791-2-11 (I) du décret no 97-311 du
7 avril 1997
relatif à l'organisation et au fonctionnement de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Grente (Rolande)
titulaire
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
instituée à l'article L. 791-1 du code de la santé publique
à compter de la parution du présent arrêté
a) Au titre des membres de la section de l'évaluation énumérés à l'article R. 791-2-11 (I) du décret no 97-311 du
7 avril 1997
relatif à l'organisation et au fonctionnement de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Garabedian (Michèle)
titulaire
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
instituée à l'article L. 791-1 du code de la santé publique
à compter de la parution du présent arrêté
a) Au titre des membres de la section de l'évaluation énumérés à l'article R. 791-2-11 (I) du décret no 97-311 du
7 avril 1997
relatif à l'organisation et au fonctionnement de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Develay (Aude)
titulaire
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
instituée à l'article L. 791-1 du code de la santé publique
à compter de la parution du présent arrêté
a) Au titre des membres de la section de l'évaluation énumérés à l'article R. 791-2-11 (I) du décret no 97-311 du
7 avril 1997
relatif à l'organisation et au fonctionnement de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Bastide (Hélène)
suppléant
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
instituée à l'article L. 791-1 du code de la santé publique
à compter de la parution du présent arrêté
a) Au titre des membres de la section de l'évaluation énumérés à l'article R. 791-2-11 (I) du décret no 97-311 du
7 avril 1997
relatif à l'organisation et au fonctionnement de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Matillon (Yves)
Objet:
directeur chargé de la mise en place de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
Groupe:
nomination
30 Avril 199730/04/1997
De: Bonnet (Jean-Louis)
Objet:
secrétaire général chargé de la mise en place de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
Groupe:
nomination
30 Avril 199730/04/1997

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.