Nominations au Journal officiel de la République française

Agence nationale des titres sécurisés

(pub) Venez observer le travail parlementaire
De:
M. Yvan MEUNIER
administrateur des finances publiques adjoint
Objet:
agent comptable de l'Agence nationale des titres sécurisés
Remplace:M. David SZCZECHULA
Groupe:Agence nationale des titres sécurisés
nomination
28 Août 2018
De:
Mme Danièle POLVE-MONTMASSON
préfète
membre du Conseil supérieur de l'appui territorial et de l'évaluation
Objet:
en outre, présidente du conseil d'administration de l'Agence nationale des titres sécurisés
Groupe:Agence nationale des titres sécurisés
conseil_administration
nomination
09 Février 2018
De:
M. Jérôme LETIER
inspecteur de l'administration de 1re classe, chef du service des affaires financières ministériel, adjoint au directeur de l'évaluation de la performance et des affaires financières et immobilières
Objet:
directeur de l'Agence nationale des titres sécurisés
Groupe:Agence nationale des titres sécurisés
nomination
09 Juillet 2017
De:
M. Maurice DADOUCHE
administrateur civil hors classe, directeur des opérations et directeur adjoint de l'Agence nationale des titres sécurisés
Objet:
par intérim, des fonctions de directeur de l'Agence nationale des titres sécurisés
Groupe:Agence nationale des titres sécurisés
charge
29 Juin 2017
De:
M. Xavier BRUNETIERE
inspecteur général de l'administration
Objet:
directeur de l'Agence nationale des titres sécurisés
Groupe:Agence nationale des titres sécurisés
date_debut="2017-05-23"
a_sa_demande
cessation de fonction
28 Juin 2017
De:
M. Jean-François DELAGE
préfet
membre du Conseil supérieur de l'appui territorial et de l'évaluation
Objet:
président du conseil d'administration de l'Agence nationale des titres sécurisés
Groupe:Agence nationale des titres sécurisés
president
conseil_administration
nomination
22 Juillet 2016
De:
M. Xavier BRUNETIERE
inspecteur général de l'administration, secrétaire général de la préfecture de La Réunion
Objet:
directeur de l'Agence nationale des titres sécurisés
Groupe:Agence nationale des titres sécurisés
date_debut="2015-01-02"
nomination
24 Décembre 2014
De:
M. Etienne GUEPRATTE
préfet en service détaché
Objet:
directeur de l'Agence nationale des titres sécurisés
Groupe:Agence nationale des titres sécurisés
date_debut="2015-01-02"
cessation de fonction
24 Décembre 2014
De:
M. Nicolas BASSELIER
préfet hors cadre, président du conseil d'administration de l'Agence nationale de traitement automatisé des infractions
Objet:
président du conseil d'administration de l'Agence nationale des titres sécurisés
Groupe:Agence nationale des titres sécurisés
president
conseil_administration
nomination
22 Août 2014
De:
M. David SZCZECHULA
inspecteur principal des finances publiques
Objet:
agent comptable de l'Agence nationale des titres sécurisés
Remplace:M. Cyril BAUDART
Groupe:Agence nationale des titres sécurisés
nomination
15 Octobre 2013
De:
M. Etienne GUEPRATTE
préfet hors cadre
Objet:
directeur de l'Agence nationale des titres sécurisés
Groupe:Agence nationale des titres sécurisés
nomination
16 Avril 2013
De:
M. Bertrand MARECHAUX
préfet en position de service détaché
Objet:
dans l'intérêt du service
directeur de l'Agence nationale des titres sécurisés
Groupe:Agence nationale des titres sécurisés
cessation de fonction
31 Mars 2013
De:
M. Cyril Baudart
inspecteur des finances publiques
Objet:
agent comptable intérimaire de l'Agence nationale des titres sécurisés
Remplace:M. Franck Georges-Bernard
Groupe:Agence nationale des titres sécurisés
nomination
17 Janvier 2013
De:
M. Jean-Régis BORIUS
préfet hors cadre
membre du Conseil supérieur de l'administration territoriale de l'Etat
Objet:
président du conseil d'administration de l'Agence nationale des titres sécurisés
Groupe:Agence nationale des titres sécurisés
president
conseil_administration
nomination
23 Octobre 2012
De:
M. Bertrand Maréchaux
préfet en position de service détaché
Objet:
directeur de l'Agence nationale des titres sécurisés
Groupe:Agence nationale des titres sécurisés
date_debut="2011-08-22"
nomination
23 Juillet 2011
De:
M. Marc CABANE
préfet hors cadre
Objet:
président du conseil d'administration de l'Agence nationale des titres sécurisés
Groupe:Agence nationale des titres sécurisés
president
conseil_administration
nomination
26 Mars 2010
De:
M. Franck GEORGES-BERNARD
receveur-percepteur du Trésor public
Objet:
agent comptable de l'Agence nationale des titres sécurisés
Remplace:M. Claude DESCAMPS
Groupe:Agence nationale des titres sécurisés
nomination
03 Décembre 2009
De:
M. Claude Descamps
trésorier principal du Trésor public
Objet:
agent comptable de l'Agence nationale des titres sécurisés
Groupe:Agence nationale des titres sécurisés
nomination
09 Août 2007
De:
M. Philippe Melchior
inspecteur général de l'administration
Objet:
président du conseil d'administration de l'Agence nationale des titres sécurisés
Groupe:Agence nationale des titres sécurisés
president
conseil_administration
nomination
27 Mars 2007
De:
M. Raphaël Bartolt
préfet hors cadre
Objet:
directeur de l'Agence nationale des titres sécurisés
Groupe:Agence nationale des titres sécurisés
date_debut="2007-03-01"
nomination
27 Février 2007
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