Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail (ANACT)

De: Jérôme VIVENZA
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Au titre du collège des représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Mars 201913/03/2019
De: Frédéric MAU
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Au titre du collège des représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Mars 201913/03/2019
De: Tony FRAQUELLI
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Au titre du collège des représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Mars 201913/03/2019
De: Patrick LESCHIER
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Au titre du collège des représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Mars 201913/03/2019
De: Hervé GARNIER
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Au titre du collège des représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Mars 201913/03/2019
De: Denis CERVEAU
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Au titre du collège des représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Mars 201913/03/2019
De: Julien GODEFROY
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Au titre du collège des représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération française de l'encadrement-CGC (CFE-CGC)
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Mars 201913/03/2019
De: Georges SAUTREUIL
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Au titre du collège des représentants des salariés
Sur proposition de Force ouvrière (FO)
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Mars 201913/03/2019
De: Maxime RAULET
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Au titre du collège des représentants des salariés
Sur proposition de Force ouvrière (FO)
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Mars 201913/03/2019
De: Marc LECLERE
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Au titre du collège des représentants des salariés
Sur proposition de Force ouvrière (FO)
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Mars 201913/03/2019
De: Sylvain BELLAÏCHE
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Au titre du collège des représentants des salariés
Sur proposition de Force ouvrière (FO)
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Mars 201913/03/2019
De: Franck GAMBELLI
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Au titre du collège des représentants des employeurs
Sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Mars 201913/03/2019
De: Nicolas DELSINNE
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Au titre du collège des représentants des employeurs
Sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Mars 201913/03/2019
De: Michel VIGIER
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Au titre du collège des représentants des employeurs
Sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Mars 201913/03/2019
De: Patrizio FAUSTINI
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Au titre du collège des représentants des employeurs
Sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Mars 201913/03/2019
De: Jean-Baptiste MOUSTIE
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Au titre du collège des représentants des employeurs
Sur proposition de l'Union des entreprises de proximité (U2P)
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Mars 201913/03/2019
De: Jean-Luc REINERO
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Au titre du collège des représentants des employeurs
Sur proposition de la Confédération des petites et moyennes entreprises (CPME)
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Mars 201913/03/2019
De: Grégory CARILLO
au titre des entreprises publiques
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Au titre du collège des représentants des employeurs
Après consultation du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Mars 201913/03/2019
De: Régine PECQUEUR
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Au titre du collège des représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Mars 201913/03/2019
De: Fabienne CLAMENS
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Au titre du collège des représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Mars 201913/03/2019
De: Gabrielle ROUSSEAU-GUIODO
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Au titre du collège des représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Mars 201913/03/2019
De: Marie-Claire FORTUNADE
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Au titre du collège des représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Mars 201913/03/2019
De: Catherine PINCHAUT
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Au titre du collège des représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Mars 201913/03/2019
De: Bénédicte MOUTIN
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Au titre du collège des représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Mars 201913/03/2019
De: Martine KERYER
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Au titre du collège des représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération française de l'encadrement-CGC (CFE-CGC)
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Mars 201913/03/2019
De: Cécile MALGUID
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Au titre du collège des représentants des employeurs
Sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Mars 201913/03/2019
De: Nathalie BUET
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Au titre du collège des représentants des employeurs
Sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Mars 201913/03/2019
De: Virginie ARRIBART
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Au titre du collège des représentants des employeurs
Sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Mars 201913/03/2019
De: Anne MERCIER-BEULIN
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Au titre du collège des représentants des employeurs
Sur proposition de la Fédération nationale des syndicats des exploitants agricoles (FNSEA)
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Mars 201913/03/2019
De: Anne-Sophie FORGET
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Au titre du collège des représentants des employeurs
Sur proposition de la Fédération nationale des syndicats des exploitants agricoles (FNSEA)
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Mars 201913/03/2019
De: Christiane HERAULT-BRAUD
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Au titre du collège des représentants des employeurs
Sur proposition de la Confédération des petites et moyennes entreprises (CPME)
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Mars 201913/03/2019
De: Bernard OLLIVIER
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Au titre du collège des représentants des salariés
personne qualifiée
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
13 Mars 201913/03/2019
De: Maryannick VAN DEN ABEELE
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Au titre du collège des représentants des salariés
personne qualifiée
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
13 Mars 201913/03/2019
De: Caroline MAZZA
inspectrice des finances publiques
Objet:
agent comptable de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Remplace:Mme Angélique AFONSO
Groupe:
nomination
15 Août 201815/08/2018
De: Angélique AFONSO
inspectrice divisionnaire des Finances publiques de classe normale
Objet:
agent comptable intérimaire de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Remplace:Mme Sarah VIGNEAU
Groupe:
nomination
06 Juin 201806/06/2018
De: Richard ABADIE
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Remplace:M. Alain BRAUD
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Mai 201827/05/2018
De: Maryannick VAN DEN ABEELE
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
personne qualifiée
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
28 Février 201828/02/2018
De: Hubert CHAPPOTTEAU
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
sur proposition du Mouvement des entreprises de France
Remplace:M. Vincent LOBRY
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
18 Novembre 201718/11/2017
De: Sarah VIGNEAU
inspectrice des finances publiques
Objet:
agent comptable de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Remplace:Mme Valérie FAYAT
Groupe:
nomination
24 Août 201724/08/2017
De: Richard ABADIE
Objet:
directeur général de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Groupe:
date_debut="2017-05-15"
duree="trois ans"
nomination
06 Mai 201706/05/2017
De: Janine DHENAIN
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail
Remplace:Mme Céline COLLOT
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Novembre 201620/11/2016
De: Isabelle LE MEUR
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Après consultation du Mouvement des entreprises de France
représentante des entreprises publiques
Remplace:M. Loïc MURACCIOLE
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Novembre 201620/11/2016
De: Marc LECLERE
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Sur proposition de Force ouvrière
Remplace:Mme Salomé MANDELCWAJG
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Mai 201626/05/2016
De: Justine BRAESCH
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Sur proposition de Force ouvrière
Remplace:M. Marc LECLERE
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Mai 201626/05/2016
De: Charles FOURNIER
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Sur proposition de l'Association des régions de France
personne qualifiée
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
26 Mai 201626/05/2016
De: Pascal Ughetto
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail (ANACT)
sur proposition du directeur de l'Agence
au titre des six personnalités du monde de la recherche en sciences humaines, économiques et sociales
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
23 Février 201623/02/2016
De: Christian Thuderoz
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail (ANACT)
sur proposition du directeur de l'Agence
au titre des six personnalités du monde de la recherche en sciences humaines, économiques et sociales
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
23 Février 201623/02/2016
De: Pierre-Yves Gomez
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail (ANACT)
sur proposition du directeur de l'Agence
au titre des six personnalités du monde de la recherche en sciences humaines, économiques et sociales
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
23 Février 201623/02/2016
De: Cédric Dalmasso
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail (ANACT)
sur proposition du directeur de l'Agence
au titre des six personnalités du monde de la recherche en sciences humaines, économiques et sociales
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
23 Février 201623/02/2016
De: Mathieu Detchessahar
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail (ANACT)
sur proposition du directeur de l'Agence
au titre des deux personnalités ayant une expertise sur les questions d'organisation du travail en entreprise
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
23 Février 201623/02/2016
De: Corinne Gaudart
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail (ANACT)
sur proposition du directeur de l'Agence
au titre des six personnalités du monde de la recherche en sciences humaines, économiques et sociales
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
23 Février 201623/02/2016
De: Rachel Beaujolin
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail (ANACT)
sur proposition du directeur de l'Agence
au titre des six personnalités du monde de la recherche en sciences humaines, économiques et sociales
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
23 Février 201623/02/2016
De: Anca Boboc
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail (ANACT)
sur proposition du directeur de l'Agence
au titre des deux personnalités ayant une expertise sur les questions d'organisation du travail en entreprise
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
23 Février 201623/02/2016
De: Jean-Michel Dupire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Au titre du collège des représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Alain Alphon-Layre
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Au titre du collège des représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Michel Masdebrieu
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Au titre du collège des représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Patrick Leschier
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Au titre du collège des représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Hervé Garnier
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Au titre du collège des représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Dominique Toussaint
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Au titre du collège des représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Henri Kirstetter
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Au titre du collège des représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération française de l'encadrement CGC (CFE CGC)
membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Marc Leclere
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Au titre du collège des représentants des salariés
Sur proposition de Force ouvrière (FO)
membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Sylvain Bellaïche
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Au titre du collège des représentants des salariés
Sur proposition de Force ouvrière (FO)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Michel Vigier
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Au titre du collège des représentants des employeurs
Sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Franck Gambelli
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Au titre du collège des représentants des employeurs
Sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Alain Braud
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Au titre du collège des représentants des employeurs
Sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Michel Bouton
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Au titre du collège des représentants des employeurs
Sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Vincent Lobry
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Au titre du collège des représentants des employeurs
Sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Patrick Leforestier
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Au titre du collège des représentants des employeurs
Sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Christophe Labattut
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Au titre du collège des représentants des employeurs
Sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Jean-Paul Braud
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Au titre du collège des représentants des employeurs
Sur proposition de l'Union professionnelle artisanale (UPA)
membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Jean-Luc Reinero
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Au titre du collège des représentants des employeurs
Sur proposition de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Loïc Muracciole
au titre des entreprises publiques
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Au titre du collège des représentants des employeurs
Après consultation du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Régine Pecqueur
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Au titre du collège des représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Gabrielle Rousseau-Guiodo
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Au titre du collège des représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Nelly Courtet
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Au titre du collège des représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Marie-Claire Fortunade
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Au titre du collège des représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Céline Collot
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Au titre du collège des représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Edwina Lamoureux
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Au titre du collège des représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Carole Lancry Touati
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Au titre du collège des représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération française de l'encadrement CGC (CFE CGC)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Georges Sautreuil
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Au titre du collège des représentants des salariés
Sur proposition de Force ouvrière (FO)
membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Salomé Mandelcwajg
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Au titre du collège des représentants des salariés
Sur proposition de Force ouvrière (FO)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Nathalie Buet
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Au titre du collège des représentants des employeurs
Sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Véronique Cazals
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Au titre du collège des représentants des employeurs
Sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Anne Novak-André
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Au titre du collège des représentants des employeurs
Sur proposition de l'Union professionnelle artisanale (UPA)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Anne Mercier-Belin
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Au titre du collège des représentants des employeurs
Sur proposition de la Fédération nationale des syndicats des exploitants agricoles (FNSEA)
membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Anne-Sophie Forget
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Au titre du collège des représentants des employeurs
Sur proposition de la Fédération nationale des syndicats des exploitants agricoles (FNSEA)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Christiane Herault-Braud
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Au titre du collège des représentants des employeurs
Sur proposition de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Bernard Ollivier
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Au titre du collège des représentants des salariés
personne qualifiée
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
19 Novembre 201519/11/2015
De: Edwina LAMOUREUX
Objet:
membre suppléante du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
au titre du collège des représentants des salariés
Remplace:M. Henri FOREST
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
04 Mars 201504/03/2015
De: Sylvain BELLAICHE
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Remplace:M. Alain DERYTER
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Novembre 201419/11/2014
De: Salomé MANDELCWAJG
Objet:
membre suppléante du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Remplace:M. Bruno COSTIGLIOLA
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Novembre 201419/11/2014
De: Anne-Sophie FORGET
Objet:
membre suppléante au conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Remplace:M. Clément LE MAO
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Novembre 201419/11/2014
De: Marc LECLERE
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Remplace:M. Fernand RUMPLER
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Novembre 201419/11/2014
De: Anne MERCIER-BEULIN
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Remplace:M. André SARAZIN
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Novembre 201419/11/2014
De: Dominique TOUSSAINT
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Au titre du collège des représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Remplace:M. Laurent MAHIEU
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Septembre 201430/09/2014
De: Jean-Luc REINERO
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Au titre du collège des représentants des employeurs
Sur proposition de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
Remplace:Mme Christiane HERAULT-BRAUD
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Septembre 201430/09/2014
De: Céline COLLOT
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Au titre du collège des représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Remplace:Mme Marinette SOLER
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Septembre 201430/09/2014
De: Christiane HERAULT-BRAUD
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Au titre du collège des représentants des employeurs
Sur proposition de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
Remplace:M. Georges TEXIER
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Septembre 201430/09/2014
De: Bernard OLLIVIER
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
personne qualifiée
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
07 Juin 201407/06/2014
De: Michel VIGIER
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Représentants des employeurs
Sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
04 Juin 201404/06/2014
De: Vincent LOBRY
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Représentants des employeurs
Sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
04 Juin 201404/06/2014
De: Patrick LEFORESTIER
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Représentants des employeurs
Sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
04 Juin 201404/06/2014
De: Christophe LABATTUT
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Représentants des employeurs
Sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
04 Juin 201404/06/2014
De: Valérie CAZALS
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Représentants des employeurs
Sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
04 Juin 201404/06/2014
De: Pascal MAILLIART
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Représentants des employeurs
Sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Juin 201404/06/2014
De: Franck GAMBELLI
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Représentants des employeurs
Sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Juin 201404/06/2014
De: Alain BRAUD
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Représentants des employeurs
Sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Juin 201404/06/2014
De: Michel BOUTON
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Représentants des employeurs
Sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Juin 201404/06/2014
De: Patrick LESCHIER
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Représentant des salariés
Sur proposition de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Remplace:M. Gilles LEYENDECKER
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Juin 201404/06/2014
De: Nathalie BUET
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Représentants des employeurs
Sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Juin 201404/06/2014
De: Nathalie TESSIER
représentante du ministre des transports et de la marine marchande
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Décembre 201307/12/2013
De: Alain Alphon-Layre
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
sur proposition de la Confédération générale du travail
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Décembre 201307/12/2013
De: Jean-François LALEUF
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
suppléant
Remplace:M. Henri KIRSTETTER
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
09 Juillet 201309/07/2013
De: Olivier REMY
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Représentants des employeurs
Sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
membre suppléant
Remplace:M. Franck GAMBELLI
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
09 Juillet 201309/07/2013
De:
CORRIEU
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Représentants des employeurs
Sur proposition de l'Union professionnelle artisanale (UPA)
membre suppléant
Remplace:
Mme SANDAL
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
09 Juillet 201309/07/2013
De: Hervé GARNIER
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
titulaire
Remplace:M. Patrick PIERRON
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Juillet 201309/07/2013
De: Henri KIRSTETTER
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
titulaire
Remplace:Mme Marie-Christine ALBARET
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Juillet 201309/07/2013
De: Pascal MAILLIART
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Représentants des employeurs
Sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
membres titulaires
Remplace:M. Pierre CHARTRON
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Juillet 201309/07/2013
De: Franck GAMBELLI
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Représentants des employeurs
Sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Juillet 201309/07/2013
De: Serge BONDER
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Représentants des employeurs
Sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Juillet 201309/07/2013
De: Christian RENTZSCH
représentant du ministre chargé de la construction
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Décembre 201201/12/2012
De: Jean-Paul PLATTIER
représentant du ministre chargé de l'industrie, du commerce et de l'artisanat
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Remplace:M. Tristan Diefenbacher
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Décembre 201201/12/2012
De: Hervé LANOUZIERE
Objet:
directeur de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Groupe:
date_debut="2012-12-01"
nomination
14 Octobre 201214/10/2012
De: Dominique Doppia
représentant du ministre chargé de l'agriculture
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Juillet 201220/07/2012
De: Tristan Diefenbacher
représentant du ministre chargé de l'industrie, du commerce et de l'artisanat
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Juillet 201220/07/2012
De: Catherine Laret-Bedel
représentante du ministre chargé des droits des femmes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Juillet 201220/07/2012
De: Maryvonne Grandin
représentante du ministre chargé des transports et de la marine marchande
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Juillet 201220/07/2012
De: Dominique Vandroz
Objet:
directeur par intérim de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Groupe:
nomination
09 Juin 201209/06/2012
De: Danielle Kaisergruber
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail (ANACT)
personnes qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Mai 201205/05/2012
De: Rachel Beaujolin-Bellet
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail (ANACT)
personnes qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Mai 201205/05/2012
De: Michel VIGIER
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Représentants des travailleurs
Sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Avril 201205/04/2012
De: Pascal MAILLIART
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Représentants des travailleurs
Sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Avril 201205/04/2012
De: Patrick LEFORESTIER
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Représentants des travailleurs
Sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Avril 201205/04/2012
De: Franck GAMBELLI
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Représentants des travailleurs
Sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Avril 201205/04/2012
De: Clément LE MAO
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Représentants des travailleurs
Sur proposition de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Avril 201205/04/2012
De: Michel MASDEBRIEU
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Représentants de salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Avril 201205/04/2012
De: Christian LUTTENAUER
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Représentants de salariés
Sur proposition de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Avril 201205/04/2012
De: Laurent MAHIEU
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Représentants de salariés
Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Avril 201205/04/2012
De: Henri FOREST
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Représentants de salariés
Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Avril 201205/04/2012
De: Henri KIRSTETTER
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Représentants de salariés
Sur proposition de la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres (CFEC-GC)
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Avril 201205/04/2012
De: Alain DERYTER
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Représentants de salariés
Sur proposition de Force ouvrière (FO)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Avril 201205/04/2012
De: Bruno COSTIGLIOLA
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Représentants de salariés
Sur proposition de Force ouvrière (FO)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Avril 201205/04/2012
De: Valérie CORMAN
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Représentants des travailleurs
Sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Avril 201205/04/2012
De: Houria SANDAL-AOUIMEUR
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Représentants des travailleurs
Sur proposition de l'Union professionnelle artisanale (UPA)
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Avril 201205/04/2012
De: Christiane HERAULT-BRAUD
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Représentants des travailleurs
Sur proposition de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Avril 201205/04/2012
De: Annie MICHEL
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Représentants de salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Avril 201205/04/2012
De: Françoise FAUCHEUX
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Représentants de salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Avril 201205/04/2012
De: Pierre CHARTRON
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Représentants des travailleurs
Sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Avril 201205/04/2012
De: Alain BRAUD
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Représentants des travailleurs
Sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Avril 201205/04/2012
De: Michel BOUTON
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Représentants des travailleurs
Sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Avril 201205/04/2012
De: Serge BONDER
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Représentants des travailleurs
Sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Avril 201205/04/2012
De: Gérard POLO
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Représentants des travailleurs
Sur proposition de l'Union professionnelle artisanale (UPA)
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Avril 201205/04/2012
De: André SARRAZIN
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Représentants des travailleurs
Sur proposition de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Avril 201205/04/2012
De: Georges TEXIER
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Représentants des travailleurs
Sur proposition de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Avril 201205/04/2012
De: Jean-Michel DUPIRE
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Représentants de salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Avril 201205/04/2012
De: Yves BIONGIORNO
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Représentants de salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Avril 201205/04/2012
De: Yves AMEILBONNE
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Représentants de salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Avril 201205/04/2012
De: Gilles LEYENDECKER
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Représentants de salariés
Sur proposition de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Avril 201205/04/2012
De: Patrick PIERRON
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Représentants de salariés
Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Avril 201205/04/2012
De: Fernand RUMPLER
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Représentants de salariés
Sur proposition de Force ouvrière (FO)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Avril 201205/04/2012
De: Bertrand NEYRAND
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Représentants de salariés
Sur proposition de Force ouvrière (FO)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Avril 201205/04/2012
De: Nathalie BUET
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Représentants des travailleurs
Sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Avril 201205/04/2012
De: Marie-Antoinette SOLER-KERRIEN
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Représentants de salariés
Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Avril 201205/04/2012
De: Marie-Christine ALBARET
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Représentants de salariés
Sur proposition de la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres (CFEC-GC)
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Avril 201205/04/2012
De: Jean-Baptiste Obéniche
Objet:
directeur de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Groupe:
date_debut="2010-05-01"
reconduction
11 Septembre 201011/09/2010
De: Yves AMEILBONNE
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
représentant des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
Remplace:M. Carlos DA SILVA
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Juin 201030/06/2010
De: Joël LACHEVRE
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
représentant des salariés
Sur proposition de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Remplace:M. Jean-Pierre THERRY
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Juin 201030/06/2010
De: Marie-Antoinette SOLER-KERRIEN
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
représentant des salariés
Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Remplace:M. Philippe BODET
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Juin 201030/06/2010
De: Valérie Fayat
inspectrice du Trésor public
Objet:
agent comptable de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Remplace:M. Richard Schmit
Groupe:
nomination
04 Juin 201004/06/2010
De: VERGNE (Jean Luc)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
personne qualifiée
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
06 Mai 201006/05/2010
De: Richard SCHMIT
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable intérimaire de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Remplace:M. Claude SCHULTZ
Groupe:
nomination
25 Avril 201025/04/2010
De: Fernand Rumpler
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
représentant de salariés
sur proposition de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Octobre 200902/10/2009
De: André Sarazin
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
représentant des employeurs
sur proposition de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
Remplace:M. Michel Marquet
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Janvier 200907/01/2009
De: Claude Schultz
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
pour une durée maximale de trois ans
Groupe:
date_debut="2007-05-09"
détachement
01 Avril 200801/04/2008
De: Forest (Henri)
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
représentant des salariés
sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Remplace:Mme Thery (Laurence)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
14 Mars 200814/03/2008
De: Schultz (Claude)
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Remplace:M. Schmit (Richard)
Groupe:
nomination
07 Décembre 200707/12/2007
De: Carlos Da Silva
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
représentant des salariés
sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
Remplace:M. André Danve
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Novembre 200717/11/2007
De: Danielle Kaisergruber
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
personne qualifiée
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Novembre 200717/11/2007
De: Xavier Lacoste
Objet:
mandats des membres suivants du comité scientifique de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Au titre des personnalités ayant une expertise en entreprise
sur les questions d'organisation du travail
Groupe:
renouvellement
09 Novembre 200709/11/2007
De: Willy Buschak
Objet:
mandats des membres suivants du comité scientifique de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Au titre des personnalités ayant une expertise en entreprise
sur les questions d'organisation du travail
Groupe:
renouvellement
09 Novembre 200709/11/2007
De: Jean-Claude Sardas
Objet:
membres du comité scientifique de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Au titre des personnalités du monde de la recherche
en sciences humaines et sociales et des sciences de l'ingénieur
Remplace:M. Denis Segrestin
Groupe:
nomination
09 Novembre 200709/11/2007
De: Gérard Lasfargues
Objet:
membres du comité scientifique de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Au titre des personnalités du monde de la recherche
en sciences humaines et sociales et des sciences de l'ingénieur
Remplace:M. Patrick Brochard
Groupe:
nomination
09 Novembre 200709/11/2007
De: Guy Jobert
Objet:
membres du comité scientifique de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Au titre des personnalités du monde de la recherche
en sciences humaines et sociales et des sciences de l'ingénieur
Remplace:M. Yves-Frédéric Livian
Groupe:
nomination
09 Novembre 200709/11/2007
De: Dominique Reignier
Objet:
membres du comité scientifique de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Au titre des personnalités ayant une expertise en entreprise
sur les questions d'organisation du travail
Remplace:M. Marc Lepetit
Groupe:
nomination
09 Novembre 200709/11/2007
De: Rachel Beaujolin
Objet:
membres du comité scientifique de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Au titre des personnalités du monde de la recherche
en sciences humaines et sociales et des sciences de l'ingénieur
Remplace:M. Patrick Gilbert
Groupe:
nomination
09 Novembre 200709/11/2007
De: Sandrine Caroly
Objet:
membres du comité scientifique de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Au titre des personnalités ayant une expertise en entreprise
sur les questions d'organisation du travail
Remplace:M. Pierre Richard
Groupe:
nomination
09 Novembre 200709/11/2007
De: Jobert (Guy)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
personne qualifiée
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
07 Juillet 200707/07/2007
De: Jean-Yves Quersin
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
représentant des salariés
sur proposition de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Remplace:M. Patrick Brillet
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Juin 200730/06/2007
De: Michel Bouton
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
représentant des salariés
sur proposition de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Remplace:M. Patrick Brillet
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Juin 200730/06/2007
De: Nathalie Buet
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
représentant des salariés
sur proposition de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Remplace:M. Patrick Brillet
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Juin 200730/06/2007
De: Laurence Laigo
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
représentante des salariés
sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Remplace:M. Dominique Olivier
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Juin 200726/06/2007
De: Rémi Descosse
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
personne qualifiée
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Mai 200705/05/2007
De: Jean-Baptiste Obéniche
Objet:
directeur de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Remplace:M. Henri Rouilleault
Groupe:
date_debut="2007-05-01"
nomination
02 Mai 200702/05/2007
De: Bocquenet (Evelyne)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Représentant des employeurs
Sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Mars 200723/03/2007
De: Luce (Rémy)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Représentant des salariés
Sur la proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
Remplace:M. Dufour (Serge)
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Mars 200710/03/2007
De: Marie-Christine Raoult
responsable des ressources humaines du département de la maintenance ferroviaire à la RATP
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
représentante des entreprises publiques
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Décembre 200628/12/2006
De: Veyrat (Jacqueline)
chef du bureau de l'emploi industriel
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Représentant de l'administration
Au titre du ministre chargé de l'industrie, du commerce et de l'artisanat
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Décembre 200601/12/2006
De: Bonder (Serge)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
au titre des représentants des employeurs, sur la proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Novembre 200511/11/2005
De: Segrestin (Denis)
professeur des universités à l'Institut d'études politiques de Paris
Objet:
membres du comité scientifique de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Au titre des personnalités du monde de la recherche en sciences humaines et sociales et des sciences de l'ingénieur
Remplace:M. Frimat (Paul)
Groupe:
nomination
11 Janvier 200511/01/2005
De: Paoli (Pascal)
responsable du département environnement de travail de l'Agence européenne pour la sécurité et la santé au travail, à Bilbao
Objet:
membres du comité scientifique de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Au titre des personnalités du monde de la recherche en sciences humaines et sociales et des sciences de l'ingénieur
Groupe:
nomination
11 Janvier 200511/01/2005
De: Moisdon (Jean-Claude)
Objet:
membres du comité scientifique de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Au titre des personnalités du monde de la recherche en sciences humaines et sociales et des sciences de l'ingénieur
Groupe:
nomination
11 Janvier 200511/01/2005
De: Brochard (Patrick)
directeur du laboratoire santé, travail, environnement de l'université Bordeaux-II
Objet:
membres du comité scientifique de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Au titre des personnalités du monde de la recherche en sciences humaines et sociales et des sciences de l'ingénieur
Groupe:
nomination
11 Janvier 200511/01/2005
De: Bodin (Raymond-Pierre)
Objet:
membres du comité scientifique de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Au titre des personnalités du monde de la recherche en sciences humaines et sociales et des sciences de l'ingénieur
Groupe:
nomination
11 Janvier 200511/01/2005
De: Lacoste (Xavier)
directeur associé de la société Altédia
Objet:
membres du comité scientifique de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Au titre des personnalités ayant une expertise en entreprise sur les questions d'organisation du travail
Remplace:M. Lasfargue (Yves)
Groupe:
nomination
11 Janvier 200511/01/2005
De: Gilbert (Patrick)
professeur des universités à l'Institut d'administration des entreprises de Paris, université Paris-I - Sorbonne
Objet:
membres du comité scientifique de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Au titre des personnalités ayant une expertise en entreprise sur les questions d'organisation du travail
Groupe:
nomination
11 Janvier 200511/01/2005
De: Coffineau (Alain)
Objet:
membres du comité scientifique de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Au titre des personnalités ayant une expertise en entreprise sur les questions d'organisation du travail
Groupe:
nomination
11 Janvier 200511/01/2005
De: Parizot (Michel)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail, représentant des employeurs
sur proposition de l'Union professionnelle artisanale (UPA)
Remplace:M. Langlet (Richard)
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Janvier 200511/01/2005
De: Marquet (Michel)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
au titre des représentants des employeurs et
sur proposition de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
Remplace:M. Combes (Michel)
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Octobre 200413/10/2004
De: Richard Schmit
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
pour une durée maximale de trois ans
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
détachement
03 Juillet 200403/07/2004
De: Albaret (Marie-Christine)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail, représentante des salariés
sur proposition de la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
Remplace:M. Lecanu (Alain)
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Mars 200403/03/2004
De: Richard Schmit
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Remplace:Mme Christiane Cambon
Groupe:
nomination
25 Février 200425/02/2004
De: Descosse (Rémi)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
personne qualifiée
Remplace:M. Varin (Philippe)
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
13 Novembre 200313/11/2003
De: Texier (Georges)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
représentant des employeurs
sur proposition de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
Remplace:M. Lemitres (Alain)
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Septembre 200310/09/2003
De: Closon (Daniel)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Représentants des employeurs
Sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Remplace:M. Milcent (Jean-Claude)
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Février 200314/02/2003
De: Combes (Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Représentants des employeurs
Sur proposition de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles
Remplace:M. Narcy (Louis)
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Février 200314/02/2003
De: Bodet (Philippe)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Représentant des salariés
Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Remplace:M. Peulet (Jean-Paul)
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Février 200314/02/2003
De: Saimpert (Jean)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail (ANACT)
Représentant des employeurs
Après consultation du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
au titre de représentant des entreprises publiques
Remplace:M. Calandra (Paul)
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Octobre 200231/10/2002
De: Bolinches (Marie-Christine)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail (ANACT)
Représentant des employeurs
Sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Remplace:M. Gosse (Elie)
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Octobre 200231/10/2002
De: Lefort (Bernard)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Représentants des employeurs
Sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Remplace:M. François Gaschka
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Avril 200224/04/2002
De: Langlet (Richard)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Représentants des employeurs
Sur proposition de l'Union professionnelle artisanale (UPA)
Remplace:Mme Nathalie Marechal
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Avril 200224/04/2002
De: Olivier (Dominique)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Représentant des salariés
Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Remplace:M. Rémi Jouan
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Avril 200224/04/2002
De: Pierre-Eric Tixier
Objet:
membres du comité scientifique de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Au titre des personnalités du monde de la recherche
en sciences humaines et sociales et des sciences de l'ingénieur
Groupe:
nomination
24 Novembre 200124/11/2001
De: Livian (Yves-Frédéric)
professeur en sciences de gestion à l'université Lyon-II
Objet:
membres du comité scientifique de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Au titre des personnalités du monde de la recherche
en sciences humaines et sociales et des sciences de l'ingénieur
Remplace:M. François Hubault
Groupe:
nomination
24 Novembre 200124/11/2001
De: Bodin (Raymond-Pierre)
directeur de la Fondation européenne pour l'amélioration des conditions de vie et de travail de Dublin
Objet:
membres du comité scientifique de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Au titre des personnalités du monde de la recherche
en sciences humaines et sociales et des sciences de l'ingénieur
Groupe:
nomination
24 Novembre 200124/11/2001
De: Richard (Pierre)
gérant du cabinet de conseil en ergonomie « ECART »
Objet:
membres du comité scientifique de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Au titre des personnalités ayant une expertise en entreprise
sur les questions d'organisation du travail
Remplace:Mme Solange Lapeyriere
Groupe:
nomination
24 Novembre 200124/11/2001
De: Lepetit (Marcel)
cogérant du cabinet « Développement social et organisation »
Objet:
membres du comité scientifique de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Au titre des personnalités ayant une expertise en entreprise
sur les questions d'organisation du travail
Groupe:
nomination
24 Novembre 200124/11/2001
De: Guy Jobert
Objet:
membres du comité scientifique de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Au titre des personnalités ayant une expertise en entreprise
sur les questions d'organisation du travail
Groupe:
nomination
24 Novembre 200124/11/2001
De: Reboulet (Marc)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Remplace:M. Blanc (Louis)
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Novembre 200114/11/2001
De: Conte (Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Novembre 200114/11/2001
De: Brillet (Patrick)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Novembre 200114/11/2001
De: Therry (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Remplace:M. Granucci (Daniel)
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Novembre 200114/11/2001
De: Chartron (Pierre)
Union des industries métallurgiques et minières (UIMM)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Représentant des employeurs
Sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Remplace:M. Peyrical (Jean-Pierre)
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Novembre 200114/11/2001
De: Combrexelle (Jean-Denis)
directeur des relations du travail au ministère de l'emploi et de la solidarité
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Représentant de l'administration
Remplace:M. Marimbert (Jean)
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Novembre 200114/11/2001
De: Veltz (Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Représentants des salariés
Personnes qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
14 Novembre 200114/11/2001
De: Jobert (Guy)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Représentants des salariés
Personnes qualifiées
Remplace:M. Falzon (Pierre)
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
14 Novembre 200114/11/2001
De: Hubault (François)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Représentants des salariés
Personnes qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
14 Novembre 200114/11/2001
De: Lecanu (Alain)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
2. Représentant des salariés
Sur proposition de la Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
Remplace:M. Companie (Claude)
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Octobre 200005/10/2000
De: Cazals (Véronique)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
1. Représentantes des employeurs
Sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Remplace:Mme Corman (Valérie)
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Octobre 200005/10/2000
De: Marechal (Nathalie)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
1. Représentantes des employeurs
Sur proposition de l'Union professionnelle artisanale (UPA)
Remplace:M. Joly (Denis)
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Octobre 200005/10/2000
De: Granucci (Daniel)
Objet:
sur proposition de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
comme représentant des salariés au conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail (ANACT)
Groupe:
conseil_administration
désignation
01 Juillet 199901/07/1999
De: Cambon (Christiane)
inspectrice du Trésor public
Objet:
agent comptable de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Remplace:M. Carry (Christian)
Groupe:
nomination
01 Avril 199901/04/1999
De: Jouan (Rémi)
secrétaire national
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Remplace:M. Masson (Jean-René)
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Mars 199903/03/1999
De: Lemitres (Alain)
Docteur
Objet:
sur proposition de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
comme représentant des employeurs au conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Remplace:M. Navarre (Raymond)
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Février 199903/02/1999
De: Arcier (Agnès)
chargée de la sous-direction de l'environnement économique et de l'emploi (SD 3 E)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
au titre de représentante du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Remplace:M. Robin (Edmond)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Janvier 199915/01/1999
De: Veltz (Pierre)
professeur à l'Ecole nationale des ponts et chaussées, directeur du laboratoire technique, territoires et sociétés (LATTS)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
21 Janvier 199821/01/1998
De: Varin (Philippe)
président-directeur général de Pechiney-Rhenalu
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
21 Janvier 199821/01/1998
De: Falzon (Pierre)
professeur au Conservatoire national des arts et métiers, directeur du laboratoire d'ergonomie et neurosciences
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
21 Janvier 199821/01/1998
De: Tixier (Pierre, Eric)
directeur du groupement d'intérêt public Mutations industrielles
Objet:
membres du comité scientifique de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
en application du premier alinéa de l'article 1er de l'arrêté du
23 décembre 1997
Au titre des personnalités du monde de la recherche en sciences humaines et sociales et des sciences de l'ingénieur
Groupe:
nomination
01 Janvier 199801/01/1998
De: Moisdon (Jean-Claude)
chercheur au centre de gestion scientifique de l'Ecole des mines de Paris
Objet:
membres du comité scientifique de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
en application du premier alinéa de l'article 1er de l'arrêté du
23 décembre 1997
Au titre des personnalités du monde de la recherche en sciences humaines et sociales et des sciences de l'ingénieur
Groupe:
nomination
01 Janvier 199801/01/1998
De: Hubault (François)
directeur du laboratoire d'ergonomie et d'écologie humaine de Paris-I
Objet:
membres du comité scientifique de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
en application du premier alinéa de l'article 1er de l'arrêté du
23 décembre 1997
Au titre des personnalités du monde de la recherche en sciences humaines et sociales et des sciences de l'ingénieur
Groupe:
nomination
01 Janvier 199801/01/1998
De: Frimat (Paul)
Professeur
professeur à l'institut universitaire de médecine du travail de Lille, président du comité d'orientation de l'action régionale pour l'amélioration des conditions de travail Nord - Pas-de-Calais
Objet:
membres du comité scientifique de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
en application du premier alinéa de l'article 1er de l'arrêté du
23 décembre 1997
Au titre des personnalités du monde de la recherche en sciences humaines et sociales et des sciences de l'ingénieur
Groupe:
nomination
01 Janvier 199801/01/1998
De: Lasfargue (Yves)
directeur du centre de recherches et d'études pour la formation et l'aide au changement (CREFAC)
Objet:
membres du comité scientifique de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
en application du premier alinéa de l'article 1er de l'arrêté du
23 décembre 1997
Au titre des personnalités ayant une expertise en entreprise sur les questions d'organisation du travail
Groupe:
nomination
01 Janvier 199801/01/1998
De: Jobert (Guy)
directeur de la revue Education permanente, maître de conférences à Paris-Dauphine et à l'Institut d'études politiques
Objet:
membres du comité scientifique de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
en application du premier alinéa de l'article 1er de l'arrêté du
23 décembre 1997
Au titre des personnalités ayant une expertise en entreprise sur les questions d'organisation du travail
Groupe:
nomination
01 Janvier 199801/01/1998
De: Coffineau (Alain)
directeur de conseil en mutations industrielles et sociales (CEMIS)
Objet:
membres du comité scientifique de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
en application du premier alinéa de l'article 1er de l'arrêté du
23 décembre 1997
Au titre des personnalités ayant une expertise en entreprise sur les questions d'organisation du travail
Groupe:
nomination
01 Janvier 199801/01/1998
De: Lapeyriere (Solange)
directrice de Nuance ergonomie
Objet:
membres du comité scientifique de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
en application du premier alinéa de l'article 1er de l'arrêté du
23 décembre 1997
Au titre des personnalités ayant une expertise en entreprise sur les questions d'organisation du travail
Groupe:
nomination
01 Janvier 199801/01/1998
De: Dufour (Serge)
Objet:
sur proposition de la Confédération générale du travail (C.G.T.)
comme représentants des salariés au conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Remplace:M. Fouillade (Jean-Michel)
Groupe:
conseil_administration
désignation
11 Février 199711/02/1997
De: Dauve (André)
Objet:
sur proposition de la Confédération générale du travail (C.G.T.)
comme représentants des salariés au conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Remplace:Mme Cosette (Corinne)
Groupe:
conseil_administration
désignation
11 Février 199711/02/1997
De: Bongiorno (Yves)
Objet:
sur proposition de la Confédération générale du travail (C.G.T.)
comme représentants des salariés au conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Remplace:M. Lamirand (Bernard)
Groupe:
conseil_administration
désignation
11 Février 199711/02/1997
De: Gaschka (François)
directeur du département social de l'Union des industries chimiques
Objet:
sur proposition du C.N.P.F
comme représentant des employeurs au conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail (A.N.A.C.T.)
Remplace:M. Robinet (Jean-Michel)
Groupe:
conseil_administration
désignation
05 Novembre 199605/11/1996
De: Grandin (Maryvonne)
chef du bureau du développement des entreprises et de l'emploi à la direction des affaires économiques et internationales
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
au titre de représentant du ministère de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Février 199628/02/1996
De: Peulet (Jean-Paul)
membre du secrétariat confédéral
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Remplace:M. Pichenot (Jean-Claude)
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Octobre 199528/10/1995
De: Masson (Jean-René)
secrétaire national chargé de l'action revendicative
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Remplace:Mme Bertrand (Marguerite)
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Octobre 199528/10/1995
De: Marimbert (Jean)
directeur des relations du travail au ministère du travail, du dialogue social et de la participation
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
au titre des représentants des ministres intéressés
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Octobre 199512/10/1995
De: Dedinger (Patrick)
chargé de la sous-direction Travail et emploi à la direction des exploitations, de la politique sociale et de l'emploi au ministère de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
au titre des représentants des ministres intéressés
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Octobre 199512/10/1995
De: Pruvot (Claudine)
employée
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel, régisseur d'avances et régisseur de recettes des régies créées par l'arrêté du
11 mai 1995
portant institution d'une régie d'avances et d'une régie de recettes auprès de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
assistante à l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Groupe:
nomination
30 Septembre 199530/09/1995
De: Calandra (Paul)
directeur des affaires sociales et des ressources humaines du Groupe Thomson
Objet:
sur proposition du Conseil national du patronat français
comme représentant des entreprises publiques au conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail (A.N.A.C.T.)
Remplace:M. Gaullier (Jean-Pierre)
Groupe:
conseil_administration
désignation
20 Avril 199520/04/1995
De: Companie (Claude)
délégué national de la C.F.E.-C.G.C., chargé de l'organisation et des conditions de travail
Objet:
sur proposition de la C.F.E.-C.G.C. comme représentant au conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail (A.N.A.C.T.)
Remplace:M. Lemitres (Alain)
Groupe:
conseil_administration
désignation
12 Janvier 199512/01/1995
De: Robin (Edmond)
chef du service de l'emploi industriel au ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
au titre des représentants des ministres intéressés
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Octobre 199415/10/1994
De: Renault (Jean-Jacques)
chargé de la sous-direction Travail et emploi à la direction des exploitations, de la politique sociale et de l'emploi au ministère de l'agriculture et de la pêche
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
au titre des représentants des ministres intéressés
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Octobre 199415/10/1994
De: Joubert (Pierre)
inspecteur général du travail et de la main-d'oeuvre au ministère de l'équipement, des transports et du tourisme
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
au titre des représentants des ministres intéressés
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Octobre 199415/10/1994
De: Dutheillet de Lamothe (Olivier)
directeur des relations du travail au ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
au titre des représentants des ministres intéressés
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Octobre 199415/10/1994
De: Meyer (Fabienne)
chef du bureau du développement de l'emploi, de la formation et des conditions de travail à la direction des affaires économiques et internationales au ministère de l'équipement, des transports et du tourisme
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
au titre des représentants des ministres intéressés
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Octobre 199415/10/1994
De: Laret-Bedel (Catherine)
chargée de mission au bureau de l'emploi, de la formation et de l'égalité professionnelle au service des droits des femmes du ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
au titre des représentants des ministres intéressés
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Octobre 199415/10/1994
De: Moisdon (Jean-Claude)
directeur du centre de gestion scientifique de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Groupe:
date_debut="1994-07-21"
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
15 Octobre 199415/10/1994
De: Jouven (Claude)
président-directeur général de City Bank société anonyme, directeur général de City Bank National Association
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Groupe:
date_debut="1994-07-21"
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
15 Octobre 199415/10/1994
De: Daniellou (François)
professeur d'ergonomie à l'université Bordeaux-II
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Groupe:
date_debut="1994-07-21"
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
15 Octobre 199415/10/1994
De: Conte (Pierre)
Objet:
membres. du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (C.G.T.-F.O.)
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Juin 199320/06/1993
De: Blanc (Louis)
Objet:
membres. du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (C.G.T.-F.O.)
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Juin 199320/06/1993
De: Lamirand (Bernard)
Objet:
membres. du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail (C.G.T.)
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Juin 199320/06/1993
De: Fouillade (Jean-Michel)
Objet:
membres. du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail (C.G.T.)
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Juin 199320/06/1993
De: Pilla (Jean-Luc)
Objet:
membres. du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération française des travailleurs chrétiens (C.F.T.C.)
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Juin 199320/06/1993
De: Pichenot (Jean-Claude)
Objet:
membres. du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Juin 199320/06/1993
De: Lemitres (Alain)
Objet:
membres. du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres (C.F.E.-C.G.C.)
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Juin 199320/06/1993
De: Robinet (Jean-Michel)
(U.I.C.)
Objet:
membres. du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Représentants des employeurs
Sur proposition du Conseil national du patronat français (C.N.P.F.)
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Juin 199320/06/1993
De: Peyrical (Jean-Pierre)
(U.I.M.M.)
Objet:
membres. du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Représentants des employeurs
Sur proposition du Conseil national du patronat français (C.N.P.F.)
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Juin 199320/06/1993
De: Milcent (Jean-Claude)
(Entreprise Peugeot)
Objet:
membres. du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Représentants des employeurs
Sur proposition du Conseil national du patronat français (C.N.P.F.)
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Juin 199320/06/1993
De: Gosse (Elie)
(Entreprise Buhr-Ferrier-Gosse)
Objet:
membres. du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Représentants des employeurs
Sur proposition du Conseil national du patronat français (C.N.P.F.)
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Juin 199320/06/1993
De: Joly (Dominique)
Objet:
membres. du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Représentants des employeurs
Sur proposition de l'Union professionnelle artisanale (U.P.A.)
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Juin 199320/06/1993
De: Narcy (Louis)
Objet:
membres. du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Représentants des employeurs
Sur proposition de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (F.N.S.E.A.)
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Juin 199320/06/1993
De: Navarre (Raymond)
Objet:
membres. du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Représentants des employeurs
Sur proposition de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (C.G.P.M.E.)
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Juin 199320/06/1993
De: Gauthier (Jean-Pierre)
(G.A.N.)
Objet:
membres. du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Représentants des employeurs
Au titre des entreprises publiques après consultation du Conseil national du patronat français
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Juin 199320/06/1993
De: Cosette (Carole)
Objet:
membres. du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail (C.G.T.)
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Juin 199320/06/1993
De: Bertrand (Marguerite)
Objet:
membres. du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Juin 199320/06/1993
De: Corman (Valérie)
(C.N.P.F.)
Objet:
membres. du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Représentants des employeurs
Sur proposition du Conseil national du patronat français (C.N.P.F.)
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Juin 199320/06/1993
De: Carry (Christian)
inspecteur central du Trésor
Objet:
agent comptable de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Remplace:
M. Montmusson
Groupe:
nomination
20 Mars 199320/03/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.