Conseil national de la chasse et de la faune sauvage

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De: VERILHAC (Yves)
représentant la Ligue pour la protection des oiseaux, titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
f)
représentants d'organismes scientifiques et de protection de la nature, compétents dans le domaine de la chasse, de la faune sauvage ou de la protection de la nature
Groupe:
nomination
22 Juillet 201822/07/2018
De: LETOURNEUX (François)
représentant l'UICN France, suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
f)
représentants d'organismes scientifiques et de protection de la nature, compétents dans le domaine de la chasse, de la faune sauvage ou de la protection de la nature
Groupe:
nomination
22 Juillet 201822/07/2018
De: JIGUET (Frédéric)
représentant le Muséum national d'histoire naturelle, titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
f)
représentants d'organismes scientifiques et de protection de la nature, compétents dans le domaine de la chasse, de la faune sauvage ou de la protection de la nature
Groupe:
nomination
22 Juillet 201822/07/2018
De: GOURREAU (Jean-Marie)
représentant l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail, suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
f)
représentants d'organismes scientifiques et de protection de la nature, compétents dans le domaine de la chasse, de la faune sauvage ou de la protection de la nature
Groupe:
nomination
22 Juillet 201822/07/2018
De: ECORCHARD (Romain)
représentant la Société pour l'étude et la protection de la nature en Bretagne, suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
f)
représentants d'organismes scientifiques et de protection de la nature, compétents dans le domaine de la chasse, de la faune sauvage ou de la protection de la nature
Groupe:
nomination
22 Juillet 201822/07/2018
De: BOST (Charles André)
représentant le Centre d'écologie fonctionnelle et évolutive, suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
f)
représentants d'organismes scientifiques et de protection de la nature, compétents dans le domaine de la chasse, de la faune sauvage ou de la protection de la nature
Groupe:
nomination
22 Juillet 201822/07/2018
De: LIMANDAS (Gilbert)
président de la chambre d'agriculture de l'Ain, titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
e)
représentants des organisations professionnelles représentatives de l'agriculture et de la forêt
Groupe:
nomination
22 Juillet 201822/07/2018
De: LEVEILLARD (Jean-Pierre)
président de la chambre régionale d'agriculture du Centre, suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
e)
représentants des organisations professionnelles représentatives de l'agriculture et de la forêt
Groupe:
nomination
22 Juillet 201822/07/2018
De: FAUCHEUX (Basile)
représentant du Centre national des jeunes agriculteurs, suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
e)
représentants des organisations professionnelles représentatives de l'agriculture et de la forêt
Groupe:
nomination
22 Juillet 201822/07/2018
De: des DIGUERES (Jérôme)
représentant de la Fédération nationale de la propriété privée rurale, suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
e)
représentants des organisations professionnelles représentatives de l'agriculture et de la forêt
Groupe:
nomination
22 Juillet 201822/07/2018
De: de RODELLEC (Benoit)
Fédération nationale des propriétaires forestiers sylviculteurs, titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
e)
représentants des organisations professionnelles représentatives de l'agriculture et de la forêt
Groupe:
nomination
22 Juillet 201822/07/2018
De: de PONTON d'AMECOURT (Antoine)
président de la Fédération nationale des propriétaires forestiers sylviculteurs, suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
e)
représentants des organisations professionnelles représentatives de l'agriculture et de la forêt
Groupe:
nomination
22 Juillet 201822/07/2018
De: de la ROCHE SAINT ANDRE (Bruno)
président de la Fédération nationale de la propriété privée rurale, titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
e)
représentants des organisations professionnelles représentatives de l'agriculture et de la forêt
Groupe:
nomination
22 Juillet 201822/07/2018
De: CHALMIN (Thierry)
représentant de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles, titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
e)
représentants des organisations professionnelles représentatives de l'agriculture et de la forêt
Groupe:
nomination
22 Juillet 201822/07/2018
De: PLISSON (Philippe)
titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
d)
représentants des collectivités territoriales proposés par le ministre de l'intérieur
Groupe:
nomination
22 Juillet 201822/07/2018
De: VERGY (Didier)
président de l'Association nationale des chasseurs de gibier d'eau
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
b)
présidents d'associations nationales de chasse proposés par la Fédération nationale des chasseurs
Groupe:
nomination
22 Juillet 201822/07/2018
De: ROQUES (Daniel)
président de la Fédération des associations de chasseurs aux chiens courants, suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
b)
présidents d'associations nationales de chasse proposés par la Fédération nationale des chasseurs
Groupe:
nomination
22 Juillet 201822/07/2018
De: MASSON (Jean)
président de l'Association française des équipages de vénerie sous terre, suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
b)
présidents d'associations nationales de chasse proposés par la Fédération nationale des chasseurs
Groupe:
nomination
22 Juillet 201822/07/2018
De: FEVRIER (Patrice)
président du Club international des chasseurs de bécassines, titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
b)
présidents d'associations nationales de chasse proposés par la Fédération nationale des chasseurs
Groupe:
nomination
22 Juillet 201822/07/2018
De: FERNANDEZ (Jean-Luc)
président de l'Association nationale des chasseurs de montagne, titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
b)
présidents d'associations nationales de chasse proposés par la Fédération nationale des chasseurs
Groupe:
nomination
22 Juillet 201822/07/2018
De: de ROUALLE (Pierre)
président de la Société de Vènerie, titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
b)
présidents d'associations nationales de chasse proposés par la Fédération nationale des chasseurs
Groupe:
nomination
22 Juillet 201822/07/2018
De: VUITTON (Hubert-Louis)
président de la Fédération départementale des chasseurs du Loir-et-Cher, suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
a)
présidents de fédérations de chasseurs proposés par la Fédération nationale des chasseurs
Groupe:
nomination
22 Juillet 201822/07/2018
De: SCHRAEN (Willy)
président de la Fédération départementale des chasseurs du Pas-de-Calais, titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
a)
présidents de fédérations de chasseurs proposés par la Fédération nationale des chasseurs
Groupe:
nomination
22 Juillet 201822/07/2018
De: MOULIERE (Yves)
président de la Fédération départementale des chasseurs de la Mayenne, titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
a)
présidents de fédérations de chasseurs proposés par la Fédération nationale des chasseurs
Groupe:
nomination
22 Juillet 201822/07/2018
De: LAGALICE (Christian)
président de la Fédération départementale des chasseurs du Jura, titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
a)
présidents de fédérations de chasseurs proposés par la Fédération nationale des chasseurs
Groupe:
nomination
22 Juillet 201822/07/2018
De: GROLEAU (Christian)
président de la Fédération départementale des chasseurs de la Haute-Vienne, suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
a)
présidents de fédérations de chasseurs proposés par la Fédération nationale des chasseurs
Groupe:
nomination
22 Juillet 201822/07/2018
De: DOUARD (André)
président de la Fédération départementale des chasseurs d'Ille-et-Vilaine, suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
a)
présidents de fédérations de chasseurs proposés par la Fédération nationale des chasseurs
Groupe:
nomination
22 Juillet 201822/07/2018
De: DESBROSSE (Jacky)
président de la Fédération départementale des chasseurs de la Marne, suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
a)
présidents de fédérations de chasseurs proposés par la Fédération nationale des chasseurs
Groupe:
nomination
22 Juillet 201822/07/2018
De: DELCASSO (Jean-Marc)
président de la Fédération départementale des chasseurs des Hautes-Pyrénées, titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
a)
présidents de fédérations de chasseurs proposés par la Fédération nationale des chasseurs
Groupe:
nomination
22 Juillet 201822/07/2018
De: CHEVRON (Benoit)
président de la Fédération départementale des chasseurs de Seine-et-Marne, titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
a)
présidents de fédérations de chasseurs proposés par la Fédération nationale des chasseurs
Groupe:
nomination
22 Juillet 201822/07/2018
De: BUSSON (Dominique)
président de la Fédération départementale des chasseurs du Puy-de-Dôme, titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
a)
présidents de fédérations de chasseurs proposés par la Fédération nationale des chasseurs
Groupe:
nomination
22 Juillet 201822/07/2018
De: BARRERE (Jean-Roland)
président de la Fédération départementale des chasseurs des Landes, suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
a)
présidents de fédérations de chasseurs proposés par la Fédération nationale des chasseurs
Groupe:
nomination
22 Juillet 201822/07/2018
De: AURANGE (Jacques)
président de la Fédération départementale des chasseurs de l'Ardèche, suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
a)
présidents de fédérations de chasseurs proposés par la Fédération nationale des chasseurs
Groupe:
nomination
22 Juillet 201822/07/2018
De: PY (Dominique)
représentant France nature environnement, titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
f)
représentants d'organismes scientifiques et de protection de la nature, compétents dans le domaine de la chasse, de la faune sauvage ou de la protection de la nature
Groupe:
nomination
22 Juillet 201822/07/2018
De: BELIER (Sandrine)
représentant Humanité et Biodiversité, titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
f)
représentants d'organismes scientifiques et de protection de la nature, compétents dans le domaine de la chasse, de la faune sauvage ou de la protection de la nature
Groupe:
nomination
22 Juillet 201822/07/2018
De: BUSSIERE (Laurance)
suppléante
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
d)
représentants des collectivités territoriales proposés par le ministre de l'intérieur
Groupe:
nomination
22 Juillet 201822/07/2018
De: PORTIER (Julien)
suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
c)
personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences cynégétiques
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
22 Juillet 201822/07/2018
De: LETHIER (Hervé)
suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
c)
personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences cynégétiques
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
22 Juillet 201822/07/2018
De: LEGOUX (Michel)
titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
c)
personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences cynégétiques
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
22 Juillet 201822/07/2018
De: LECOMTE (Thierry)
titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
c)
personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences cynégétiques
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
22 Juillet 201822/07/2018
De: LARRAT (Sylvain)
suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
c)
personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences cynégétiques
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
22 Juillet 201822/07/2018
De: JUSTEAU (Philippe)
titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
c)
personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences cynégétiques
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
22 Juillet 201822/07/2018
De: GAUTHIER-CLERC (François)
titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
c)
personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences cynégétiques
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
22 Juillet 201822/07/2018
De: BOURRIAU (Paul)
suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
c)
personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences cynégétiques
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
22 Juillet 201822/07/2018
De: Yves Verilhac
titulaire
Objet:
membre du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
représentant d'un organisme scientifique ou de protection de la nature compétent dans le domaine de la chasse, de la faune sauvage ou de la protection de la nature
Remplace:M. Michel Métais
Groupe:
nomination
15 Septembre 201715/09/2017
De: Hubert-Louis Vuitton
président de la fédération départementale des chasseurs du Loir-et-Cher, suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
présidents de fédération de chasseurs proposés par la Fédération nationale des chasseurs
Groupe:
nomination
09 Juillet 201709/07/2017
De: Willy Schraen
président de la fédération départementale des chasseurs du Pas-de-Calais, titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
présidents de fédération de chasseurs proposés par la Fédération nationale des chasseurs
Groupe:
nomination
09 Juillet 201709/07/2017
De: Christian Lagalice
président de la fédération départementale des chasseurs du Jura, titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
présidents de fédération de chasseurs proposés par la Fédération nationale des chasseurs
Groupe:
nomination
09 Juillet 201709/07/2017
De: Christian Groleau
président de la fédération départementale des chasseurs de la Haute-Vienne, suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
présidents de fédération de chasseurs proposés par la Fédération nationale des chasseurs
Groupe:
nomination
09 Juillet 201709/07/2017
De: Jacky Desbrosse
président de la fédération départementale des chasseurs de la Marne, suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
présidents de fédération de chasseurs proposés par la Fédération nationale des chasseurs
Groupe:
nomination
09 Juillet 201709/07/2017
De: Jean-Marc Delcasso
président de la fédération départementale des chasseurs des Hautes-Pyrénées, titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
présidents de fédération de chasseurs proposés par la Fédération nationale des chasseurs
Groupe:
nomination
09 Juillet 201709/07/2017
De: Benoît Chevron
président de la fédération départementale des chasseurs de Seine-et-Marne, titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
présidents de fédération de chasseurs proposés par la Fédération nationale des chasseurs
Groupe:
nomination
09 Juillet 201709/07/2017
De: Dominique Busson
président de la fédération départementale des chasseurs du Puy-de-Dôme, titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
présidents de fédération de chasseurs proposés par la Fédération nationale des chasseurs
Groupe:
nomination
09 Juillet 201709/07/2017
De: Jean-Roland Barrère
président de la fédération départementale des chasseurs des Landes, suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
présidents de fédération de chasseurs proposés par la Fédération nationale des chasseurs
Groupe:
nomination
09 Juillet 201709/07/2017
De: Jacques Aurange
président de la fédération départementale des chasseurs de l'Ardèche, suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
présidents de fédération de chasseurs proposés par la Fédération nationale des chasseurs
Groupe:
nomination
09 Juillet 201709/07/2017
De: Didier Vergy
président de l'Association nationale des chasseurs de gibier d'eau, suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
présidents d'associations nationales de chasse proposés par la Fédération nationale des chasseurs
Groupe:
nomination
09 Juillet 201709/07/2017
De: Jean Masson
président de l'Association française des équipages de vénerie sous terre, suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
présidents d'associations nationales de chasse proposés par la Fédération nationale des chasseurs
Groupe:
nomination
09 Juillet 201709/07/2017
De: Jean-Luc Fernandez
président de l'Association nationale des chasseurs de montagne, titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
présidents d'associations nationales de chasse proposés par la Fédération nationale des chasseurs
Groupe:
nomination
09 Juillet 201709/07/2017
De: Pierre de Roualle
président de la Société de vénerie, titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
présidents d'associations nationales de chasse proposés par la Fédération nationale des chasseurs
Groupe:
nomination
09 Juillet 201709/07/2017
De: Daniel Roques
suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
présidents d'associations nationales de chasse
Remplace:M. Marc Dudognon
Groupe:
nomination
12 Mars 201712/03/2017
De: Jean Masson
suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
présidents d'associations nationales de chasse
Remplace:M. Frédéric Herbet
Groupe:
nomination
12 Mars 201712/03/2017
De: Sandrine Bélier
titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
représentant d'un organisme scientifique ou de protection de la nature compétent dans le domaine de la chasse, de la faune sauvage ou de la protection de la nature
Remplace:M. Christophe Aubel
Groupe:
nomination
12 Mars 201712/03/2017
De: Patrick Triplet
suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences cynégétiques
Remplace:M. Michel Legoux
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
24 Novembre 201524/11/2015
De: Michel Legoux
titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences cynégétiques
Remplace:M. Jean-Paul Boidot
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
24 Novembre 201524/11/2015
De: Jean-Luc Fernandez
président de l'Association nationale des chasseurs de montagne, titulaire
Objet:
membre du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
président d'association nationale de chasse proposé par la Fédération nationale des chasseurs
Remplace:M. Gérard Mathieu
Groupe:
nomination
10 Septembre 201510/09/2015
De: Henri SABAROT
maire de Carcans-Maubuisson (33121), titulaire
Objet:
au titre du renouvellement partiel prévu au premier alinéa de l'article R. 421-3 du code de l'environnement
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
représentants des collectivités territoriales proposés par le ministre de l'intérieur
Groupe:
nomination
05 Août 201405/08/2014
De: Philippe PLISSON
maire de Saint-Caprais-de-Blaye (33820), suppléant
Objet:
au titre du renouvellement partiel prévu au premier alinéa de l'article R. 421-3 du code de l'environnement
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
représentants des collectivités territoriales proposés par le ministre de l'intérieur
Groupe:
nomination
05 Août 201405/08/2014
De: François Letourneux
représentant la Ligue pour la protection des oiseaux, suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
personnalité qualifiée
représentant d'organismes scientifiques ou de protection de la nature, compétent dans le domaine de la chasse, de la faune sauvage ou de la protection de la nature
Remplace:M. Christophe Hosten
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
14 Mai 201414/05/2014
De: Christian Arthur
suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
personnalité qualifiée
en raison de ses compétences cynégétiques
Remplace:Mme Marie-Eve Terrier
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
14 Mai 201414/05/2014
De: Michel MÉTAIS représentant la Ligue
pour la protection des oiseaux, titulaire
Objet:
au titre du renouvellement partiel prévu au premier alinéa de l'article R. 421-3 du code de l'environnement
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
représentants d'organismes scientifiques ou de protection de la nature, compétents dans le domaine de la chasse, de la faune sauvage ou de la protection de la nature
Groupe:
nomination
03 Avril 201403/04/2014
De: Frédéric JIGUET
représentant le Muséum national d'histoire naturelle, titulaire
Objet:
au titre du renouvellement partiel prévu au premier alinéa de l'article R. 421-3 du code de l'environnement
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
représentants d'organismes scientifiques ou de protection de la nature, compétents dans le domaine de la chasse, de la faune sauvage ou de la protection de la nature
Groupe:
nomination
03 Avril 201403/04/2014
De: Jean-Marie GOURREAU représentant la Société
nationale de protection de la nature, suppléant
Objet:
au titre du renouvellement partiel prévu au premier alinéa de l'article R. 421-3 du code de l'environnement
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
représentants d'organismes scientifiques ou de protection de la nature, compétents dans le domaine de la chasse, de la faune sauvage ou de la protection de la nature
Groupe:
nomination
03 Avril 201403/04/2014
De: Romain ECORCHARD représentant la Société
pour l'étude et la protection de la nature en Bretagne, suppléant
Objet:
au titre du renouvellement partiel prévu au premier alinéa de l'article R. 421-3 du code de l'environnement
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
représentants d'organismes scientifiques ou de protection de la nature, compétents dans le domaine de la chasse, de la faune sauvage ou de la protection de la nature
Groupe:
nomination
03 Avril 201403/04/2014
De: Olivier DURIEZ représentant l'université Montpellier-II
Centre d'écologie fonctionnelle et évolutive, suppléant
Objet:
au titre du renouvellement partiel prévu au premier alinéa de l'article R. 421-3 du code de l'environnement
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
représentants d'organismes scientifiques ou de protection de la nature, compétents dans le domaine de la chasse, de la faune sauvage ou de la protection de la nature
Groupe:
nomination
03 Avril 201403/04/2014
De: Bruno de la ROCHE-SAINT-ANDRÉ représentant la Fédération
nationale de la propriété privée rurale, suppléant
Objet:
au titre du renouvellement partiel prévu au premier alinéa de l'article R. 421-3 du code de l'environnement
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
représentants des organisations professionnelles représentatives de l'agriculture et de la forêt proposés par le ministre de l'agriculture
Groupe:
nomination
03 Avril 201403/04/2014
De: Gilbert LIMANDAS
président de la chambre départementale d'agriculture de l'Ain, titulaire
Objet:
au titre du renouvellement partiel prévu au premier alinéa de l'article R. 421-3 du code de l'environnement
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
représentants des organisations professionnelles représentatives de l'agriculture et de la forêt proposés par le ministre de l'agriculture
Groupe:
nomination
03 Avril 201403/04/2014
De: Jean-Pierre LEVEILLARD
président de la chambre régionale d'agriculture du Centre, suppléant
Objet:
au titre du renouvellement partiel prévu au premier alinéa de l'article R. 421-3 du code de l'environnement
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
représentants des organisations professionnelles représentatives de l'agriculture et de la forêt proposés par le ministre de l'agriculture
Groupe:
nomination
03 Avril 201403/04/2014
De: Bruno JERPHANION
représentant la Fédération nationale des propriétaires forestiers sylviculteurs, titulaire
Objet:
au titre du renouvellement partiel prévu au premier alinéa de l'article R. 421-3 du code de l'environnement
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
représentants des organisations professionnelles représentatives de l'agriculture et de la forêt proposés par le ministre de l'agriculture
Groupe:
nomination
03 Avril 201403/04/2014
De: Jérôme des DIGUERES représentant la Fédération
nationale de la propriété privée rurale, titulaire
Objet:
au titre du renouvellement partiel prévu au premier alinéa de l'article R. 421-3 du code de l'environnement
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
représentants des organisations professionnelles représentatives de l'agriculture et de la forêt proposés par le ministre de l'agriculture
Groupe:
nomination
03 Avril 201403/04/2014
De: Antoine de PONTON d'AMECOURT
représentant la Fédération nationale des propriétaires forestiers sylviculteurs, suppléant
Objet:
au titre du renouvellement partiel prévu au premier alinéa de l'article R. 421-3 du code de l'environnement
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
représentants des organisations professionnelles représentatives de l'agriculture et de la forêt proposés par le ministre de l'agriculture
Groupe:
nomination
03 Avril 201403/04/2014
De: Guillaume COGNAT représentant le Centre
national des jeunes agriculteurs, suppléant
Objet:
au titre du renouvellement partiel prévu au premier alinéa de l'article R. 421-3 du code de l'environnement
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
représentants des organisations professionnelles représentatives de l'agriculture et de la forêt proposés par le ministre de l'agriculture
Groupe:
nomination
03 Avril 201403/04/2014
De: Thierry CHALMIN représentant la Fédération
nationale des syndicats d'exploitants agricoles, titulaire
Objet:
au titre du renouvellement partiel prévu au premier alinéa de l'article R. 421-3 du code de l'environnement
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
représentants des organisations professionnelles représentatives de l'agriculture et de la forêt proposés par le ministre de l'agriculture
Groupe:
nomination
03 Avril 201403/04/2014
De: Yves MOULIÉRE
président de la Fédération départementale des chasseurs de la Mayenne, titulaire
Objet:
au titre du renouvellement partiel prévu au premier alinéa de l'article R. 421-3 du code de l'environnement
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
présidents de fédérations de chasseurs proposés par la Fédération nationale des chasseurs
Groupe:
nomination
03 Avril 201403/04/2014
De: André DOUARD
président de la Fédération départementale des chasseurs d'Ille-et-Vilaine, suppléant
Objet:
au titre du renouvellement partiel prévu au premier alinéa de l'article R. 421-3 du code de l'environnement
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
présidents de fédérations de chasseurs proposés par la Fédération nationale des chasseurs
Groupe:
nomination
03 Avril 201403/04/2014
De: Patrice FEVRIER
président du Club international des chasseurs de bécassines, titulaire
Objet:
au titre du renouvellement partiel prévu au premier alinéa de l'article R. 421-3 du code de l'environnement
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
présidents d'associations nationales de chasse proposés par la Fédération nationale des chasseurs
Groupe:
nomination
03 Avril 201403/04/2014
De: Marc DUDOGNON
président de la Fédération des associations de chasseurs aux chiens courants, suppléant
Objet:
au titre du renouvellement partiel prévu au premier alinéa de l'article R. 421-3 du code de l'environnement
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
présidents d'associations nationales de chasse proposés par la Fédération nationale des chasseurs
Groupe:
nomination
03 Avril 201403/04/2014
De: Dominique PY
représentant France Nature Environnement, titulaire
Objet:
au titre du renouvellement partiel prévu au premier alinéa de l'article R. 421-3 du code de l'environnement
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
représentants d'organismes scientifiques ou de protection de la nature, compétents dans le domaine de la chasse, de la faune sauvage ou de la protection de la nature
Groupe:
nomination
03 Avril 201403/04/2014
De: Michel LEGOUX
suppléant
Objet:
au titre du renouvellement partiel prévu au premier alinéa de l'article R. 421-3 du code de l'environnement
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences cynégétiques
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
03 Avril 201403/04/2014
De: Philippe JUSTEAU
titulaire
Objet:
au titre du renouvellement partiel prévu au premier alinéa de l'article R. 421-3 du code de l'environnement
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences cynégétiques
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
03 Avril 201403/04/2014
De: Paul BOURRIEAU
suppléant
Objet:
au titre du renouvellement partiel prévu au premier alinéa de l'article R. 421-3 du code de l'environnement
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences cynégétiques
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
03 Avril 201403/04/2014
De: Jean-Paul BOIDOT
titulaire
Objet:
au titre du renouvellement partiel prévu au premier alinéa de l'article R. 421-3 du code de l'environnement
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences cynégétiques
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
03 Avril 201403/04/2014
De: Christian LAGALICE
président de la fédération départementale des chasseurs du Jura, titulaire
Objet:
membre du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
président de fédération de chasseurs
proposé par la Fédération nationale des chasseurs
Remplace:M. Claude DUC-GONINAZ
Groupe:
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Willy SCHRAEN
président de la fédération départementale des chasseurs du Pas-de-Calais, titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
présidents de fédérations de chasseurs
proposés par la Fédération nationale des chasseurs
Remplace:M. Michel THOMAS
Groupe:
nomination
05 Septembre 201305/09/2013
De: Yves MOULIERE
président de la fédération départementale des chasseurs de Mayenne, titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
présidents de fédérations de chasseurs
proposés par la Fédération nationale des chasseurs
Remplace:M. Edouard-Alain BIDAULT
Groupe:
nomination
05 Septembre 201305/09/2013
De: Yves BUTEL
président de la fédération départementale des chasseurs de la Somme, suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
présidents de fédérations de chasseurs
proposés par la Fédération nationale des chasseurs
Remplace:M. Jacky DESBROSSE
Groupe:
nomination
05 Septembre 201305/09/2013
De: Gilbert LIMANDAS
président de la chambre départementale d'agriculture de l'Ain, titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
président d'association nationale de chasse
représentant des organisations professionnelles représentatives de l'agriculture et de la forêt proposé par le ministère de l'agriculture
Remplace:M. Jean-Pierre BOISSON
Groupe:
nomination
05 Septembre 201305/09/2013
De: Gérard BEDARIDA
président de l'Association nationale des chasseurs de grand gibier (ANCGG), suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
président d'association nationale de chasse
proposé par la Fédération nationale des chasseurs
Remplace:M. Alain FRANÇOIS
Groupe:
nomination
05 Septembre 201305/09/2013
De: Jean-Marc Thiollay
représentant la Ligue pour la protection des oiseaux, titulaire
Objet:
membre du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
représentant d'organisme scientifique ou de protection de la nature, compétent dans le domaine de la chasse, de la faune sauvage ou de la protection de la nature
Remplace:M. Francis Martin
Groupe:
nomination
17 Mai 201317/05/2013
De: Jacky Desbrosse
président de la Fédération départementale des chasseurs de la Marne, suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
président de fédération de chasseurs proposé
par la Fédération nationale des chasseurs
Remplace:M. Gérard Mathieu
Groupe:
nomination
23 Janvier 201323/01/2013
De: Gérard Mathieu
président de l'Association nationale des chasseurs de montagne, titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
président d'association nationale de chasse
proposé par la Fédération nationale des chasseurs
Remplace:M. Alain Esclopé
Groupe:
nomination
23 Janvier 201323/01/2013
De: Pierre de Roualle
président de la Société de vénerie
Objet:
membre titulaire du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
président d'association nationale de chasse
proposé par la Fédération nationale des chasseurs
Remplace:M. Philippe Dulac
Groupe:
nomination
02 Août 201202/08/2012
De: Thierry Chalmin
représentant la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles, titulaire
Objet:
membre du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
représentant des organisations professionnelles représentatives de l'agriculture et de la forêt
sur proposition du ministre chargé de l'agriculture
Remplace:M. Bertrand Saget
Groupe:
nomination
05 Janvier 201205/01/2012
De: Patrice Fevrier
président du Club international des chasseurs de bécassines, titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
présidents d'associations nationales de chasse
proposés par la Fédération nationale des chasseurs
Groupe:
nomination
12 Mai 201112/05/2011
De: Marc Dudognon
président de la Fédération des associations de chasseurs aux chiens courants, suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
présidents d'associations nationales de chasse
proposés par la Fédération nationale des chasseurs
Groupe:
nomination
12 Mai 201112/05/2011
De: Michel Thomas
président de la fédération départementale des chasseurs de la Meuse, titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
présidents de fédérations de chasseurs
proposés par la Fédération nationale des chasseurs
Groupe:
nomination
21 Avril 201121/04/2011
De: Gérard Mathieu
président de la fédération départementale des chasseurs des Vosges, suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
présidents de fédérations de chasseurs
proposés par la Fédération nationale des chasseurs
Groupe:
nomination
21 Avril 201121/04/2011
De: Olivier Lecas
président de la fédération départementale des chasseurs de l'Yonne, suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
présidents de fédérations de chasseurs
proposés par la Fédération nationale des chasseurs
Groupe:
nomination
21 Avril 201121/04/2011
De: Guy Guédon
président de la fédération départementale des chasseurs des Deux-Sèvres, suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
présidents de fédérations de chasseurs
proposés par la Fédération nationale des chasseurs
Groupe:
nomination
21 Avril 201121/04/2011
De: Claude Duc-Goninaz
président de la fédération départementale des chasseurs de la Savoie, titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
présidents de fédérations de chasseurs
proposés par la Fédération nationale des chasseurs
Groupe:
nomination
21 Avril 201121/04/2011
De: Jean-Marc Delcasso
président de la fédération départementale des chasseurs des Hautes-Pyrénées, titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
présidents de fédérations de chasseurs
proposés par la Fédération nationale des chasseurs
Groupe:
nomination
21 Avril 201121/04/2011
De: Benoît Chevron
président de la fédération départementale des chasseurs de Seine-et-Marne, titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
présidents de fédérations de chasseurs
proposés par la Fédération nationale des chasseurs
Groupe:
nomination
21 Avril 201121/04/2011
De: Dominique Busson
président de la fédération départementale des chasseurs du Puy-de-Dôme, titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
présidents de fédérations de chasseurs
proposés par la Fédération nationale des chasseurs
Groupe:
nomination
21 Avril 201121/04/2011
De: Jean-Roland Barrère
président de la fédération départementale des chasseurs des Landes, suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
présidents de fédérations de chasseurs
proposés par la Fédération nationale des chasseurs
Groupe:
nomination
21 Avril 201121/04/2011
De: Jacques Aurange
président de la fédération départementale des chasseurs de l'Ardèche, suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
présidents de fédérations de chasseurs
proposés par la Fédération nationale des chasseurs
Groupe:
nomination
21 Avril 201121/04/2011
De: Frédéric Herbet
président de l'Association française des équipages de vénerie sous terre, suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
présidents d'associations nationales de chasse
proposés par la Fédération nationale des chasseurs
Groupe:
nomination
21 Avril 201121/04/2011
De: Alain François
président de l'Association nationale des chasseurs de grand gibier, suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
présidents d'associations nationales de chasse
proposés par la Fédération nationale des chasseurs
Groupe:
nomination
21 Avril 201121/04/2011
De: Alain Esclopé
président de l'Association nationale des chasseurs de montagne, titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
présidents d'associations nationales de chasse
proposés par la Fédération nationale des chasseurs
Groupe:
nomination
21 Avril 201121/04/2011
De: Philippe Dulac
président de la Société de vénerie, titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
présidents d'associations nationales de chasse
proposés par la Fédération nationale des chasseurs
Groupe:
nomination
21 Avril 201121/04/2011
De: Christophe Hosten
représentant l'Association Picardie nature, suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
personnalités qualifiées
représentants d'organisme scientifique ou de protection de la nature, compétents dans le domaine de la chasse, de la faune sauvage ou de la protection de la nature
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
21 Avril 201121/04/2011
De: Christophe Aubel
représentant France nature environnement, titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
personnalités qualifiées
représentants d'organisme scientifique ou de protection de la nature, compétents dans le domaine de la chasse, de la faune sauvage ou de la protection de la nature
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
21 Avril 201121/04/2011
De: François Moutou
titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences cynégétiques
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
21 Avril 201121/04/2011
De: Thierry Lecomte
titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences cynégétiques
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
21 Avril 201121/04/2011
De: Alain Jean
suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences cynégétiques
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
21 Avril 201121/04/2011
De: Marie-Eve Terrier
suppléante
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences cynégétiques
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
21 Avril 201121/04/2011
De: Nicolas FISCHER
suppléant
Objet:
membre du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
représentant des organisations professionnelles représentatives de l'agriculture et de la forêt, proposé par le ministère chargé de l'agriculture
Remplace:M. Thierry LAHAYE
Groupe:
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: Guy GUEDON
président de la fédération départementale des chasseurs des Deux-Sèvres, suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
Remplace:M. Yves GIRAUD
Groupe:
nomination
04 Octobre 201004/10/2010
De: Dominique BUSSON
président de la fédération départementale du Puy-de-Dôme, suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
président de fédérations de chasseurs proposé par la Fédération nationale des chasseurs
Remplace:M. Christian PEYRIN
Groupe:
nomination
16 Octobre 200916/10/2009
De: Jean-Roland BARRERE
président de la fédération départementale des chasseurs des Landes, suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
président de fédérations de chasseurs proposé par la Fédération nationale des chasseurs
Remplace:M. Henri SABAROT
Groupe:
nomination
16 Octobre 200916/10/2009
De: Christophe HOSTEN
représentant de Picardie Nature, suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
personnalité qualifiée
en raison de leurs compétences cynégétiques
représentant des organisations professionnelles représentatives de l'agriculture et de la forêt proposé par le ministère de l'agriculture et de la pêche
Remplace:M. JeanFrançois TERRASSE
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
16 Octobre 200916/10/2009
De: Bruno de LA ROCHE SAINT-ANDRE
représentant la Fédération nationale de la propriété rurale, suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
personnalité qualifiée
en raison de leurs compétences cynégétiques
représentant des organisations professionnelles représentatives de l'agriculture et de la forêt proposé par le ministère de l'agriculture et de la pêche
Remplace:M. Philippe BRAYER
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
16 Octobre 200916/10/2009
De: HENRI SABAROT
maire de Carcans-Maubuisson, titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
personnalité qualifiée
en raison de leurs compétences cynégétiques
Remplace:M. Michel DUFRANC
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
16 Octobre 200916/10/2009
De: Thierry LECOMTE
titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
personnalité qualifiée
en raison de leurs compétences cynégétiques
Remplace:M. Jean-François DOBREMEZ
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
16 Octobre 200916/10/2009
De: Thierry LAHAYE
représentant les « Jeunes agriculteurs », suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
président de fédérations de chasseurs proposé par la Fédération nationale des chasseurs
Remplace:M. Edouard VASSEUR
Groupe:
nomination
05 Mars 200905/03/2009
De: Jean-Marc DELCASSO
président de la fédération départementale des chasseurs de Hautes-Pyrénées, titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
président de fédérations de chasseurs proposé par la Fédération nationale des chasseurs
Remplace:M. Michel NEGRE
Groupe:
nomination
05 Mars 200905/03/2009
De: Claude DUC-GONINAZ
président de la fédération départementale des chasseurs de la Savoie, titulaire
Objet:
membre du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
président de fédérations départementales ou inter-départementales des chasseurs
sur proposition de la Fédération nationale des chasseurs
Groupe:
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: Philippe Plisson
député-maire de Saint-Caprais-de-Blaye (33820), suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
représentant des collectivités territoriales
proposé par le ministère de l'intérieur
Groupe:
nomination
04 Juin 200804/06/2008
De: Michel Dufranc
maire de La Brède (33650), titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
représentant des collectivités territoriales
proposé par le ministère de l'intérieur
Groupe:
nomination
04 Juin 200804/06/2008
De: Philippe Plisson
député-maire de SaintCaprais-de-Blaye (33820), suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
représentant des collectivités territoriales proposé par le ministère de l'intérieur
Groupe:
nomination
26 Mai 200826/05/2008
De: Michel Dufranc
maire de
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
représentant des collectivités territoriales proposé par le ministère de l'intérieur
Groupe:
nomination
26 Mai 200826/05/2008
De: La Brède
(33650), titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
représentant des collectivités territoriales proposé par le ministère de l'intérieur
Groupe:
nomination
26 Mai 200826/05/2008
De: Guy Bonnefous
président de la fédération départementale des chasseurs du Morbihan, suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
présidents de fédérations de chasseurs
proposés par la Fédération nationale des chasseurs
Groupe:
nomination
08 Avril 200808/04/2008
De: Edouard-Alain Bidault
président de la fédération départementale des chasseurs de Maine-et-Loire, titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
présidents de fédérations de chasseurs
proposés par la Fédération nationale des chasseurs
Groupe:
nomination
08 Avril 200808/04/2008
De: Alain François
président de l'Association nationale des chasseurs de grand gibier, suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
président d'association nationale de chasse
proposé par la Fédération nationale des chasseurs
Remplace:M. Patrick Molina
Groupe:
nomination
08 Avril 200808/04/2008
De: Patrice Fevrier
président du Club international des chasseurs de bécassines, suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
président d'association nationale de chasse
proposé par la fédération nationale des chasseurs
Groupe:
nomination
08 Avril 200808/04/2008
De: Philippe Bettig
président de l'Association nationale des chasseurs de gibier d'eau, titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
président d'association nationale de chasse
proposé par la fédération nationale des chasseurs
Groupe:
nomination
08 Avril 200808/04/2008
De: Jacques Trouvilliez
représentant le Muséum national d'histoire naturelle, titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
personnalités qualifiées
représentants d'organismes scientifiques ou de protection de la nature, compétents dans le domaine de la chasse, de la faune sauvage ou de la protection de la nature
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
08 Avril 200808/04/2008
De: Francis Martin
représentant la Ligue pour la protection des oiseaux, titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
personnalités qualifiées
représentants d'organismes scientifiques ou de protection de la nature, compétents dans le domaine de la chasse, de la faune sauvage ou de la protection de la nature
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
08 Avril 200808/04/2008
De: Frédéric Malvaud
représentant l'association Haute-Normandie nature environnement, suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
personnalités qualifiées
représentants d'organismes scientifiques ou de protection de la nature, compétents dans le domaine de la chasse, de la faune sauvage ou de la protection de la nature
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
08 Avril 200808/04/2008
De: Jean-Dominique Lebreton
représentant le centre d'écologie fonctionnelle et évolutive, suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
personnalités qualifiées
représentants d'organismes scientifiques ou de protection de la nature, compétents dans le domaine de la chasse, de la faune sauvage ou de la protection de la nature
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
08 Avril 200808/04/2008
De: Michel Echaubard
représentant la Société nationale de protection de la nature, suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
personnalités qualifiées
représentants d'organismes scientifiques ou de protection de la nature, compétents dans le domaine de la chasse, de la faune sauvage ou de la protection de la nature
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
08 Avril 200808/04/2008
De: Edouard Vasseur représentant le Centre
national des jeunes agriculteurs, suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
personnalités qualifiées
représentants des organisations professionnelles représentatives de l'agriculture et de la forêt proposés par le ministre de l'agriculture
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
08 Avril 200808/04/2008
De: Bertrand Saget
représentant la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles, titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
personnalités qualifiées
représentants des organisations professionnelles représentatives de l'agriculture et de la forêt proposés par le ministre de l'agriculture
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
08 Avril 200808/04/2008
De: Henry Plauche-Gillon
président de la Fédération nationale des propriétaires forestiers sylviculteurs, titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
personnalités qualifiées
représentants des organisations professionnelles représentatives de l'agriculture et de la forêt proposés par le ministre de l'agriculture
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
08 Avril 200808/04/2008
De: Jean-Pierre Leveillard
président de la chambre régionale d'agriculture du Centre, suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
personnalités qualifiées
représentants des organisations professionnelles représentatives de l'agriculture et de la forêt proposés par le ministre de l'agriculture
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
08 Avril 200808/04/2008
De: Jérôme des Digueres
représentant la Fédération nationale de la propriété privée rurale, titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
personnalités qualifiées
représentants des organisations professionnelles représentatives de l'agriculture et de la forêt proposés par le ministre de l'agriculture
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
08 Avril 200808/04/2008
De: Alain de Montgascon
président du syndicat des propriétaires forestiers sylviculteurs de la Sarthe, suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
personnalités qualifiées
représentants des organisations professionnelles représentatives de l'agriculture et de la forêt proposés par le ministre de l'agriculture
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
08 Avril 200808/04/2008
De: Philippe Brayer
représentant la Fédération nationale de la propriété privée rurale, suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
personnalités qualifiées
représentants des organisations professionnelles représentatives de l'agriculture et de la forêt proposés par le ministre de l'agriculture
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
08 Avril 200808/04/2008
De: Jean-Pierre Boisson
président de la chambre d'agriculture de Vaucluse, titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
personnalités qualifiées
représentants des organisations professionnelles représentatives de l'agriculture et de la forêt proposés par le ministre de l'agriculture
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
08 Avril 200808/04/2008
De: Michel Legoux
suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences cynégétiques
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
08 Avril 200808/04/2008
De: Philippe Justeau
suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences cynégétiques
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
08 Avril 200808/04/2008
De: Jean-Paul Boidot
titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences cynégétiques
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
08 Avril 200808/04/2008
De: Philippe Barbedienne
titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences cynégétiques
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
08 Avril 200808/04/2008
De: Dominique Py
représentant la société pour l'étude et la protection de la nature en Bretagne, titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
personnalités qualifiées
représentants d'organismes scientifiques ou de protection de la nature, compétents dans le domaine de la chasse, de la faune sauvage ou de la protection de la nature
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
08 Avril 200808/04/2008
De: Jacques Trouvilliez
représentant le Muséum national d'histoire naturelle, titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
représentants d'organismes scientifiques ou de protection de la nature, compétents dans le domaine de la chasse, de la faune sauvage ou de la protection de la nature
Groupe:
nomination
27 Mars 200827/03/2008
De: Francis Martin
représentant la Ligue pour la protection des oiseaux, titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
représentants d'organismes scientifiques ou de protection de la nature, compétents dans le domaine de la chasse, de la faune sauvage ou de la protection de la nature
Groupe:
nomination
27 Mars 200827/03/2008
De: Frédéric Malvaud
représentant l'association Haute-Normandie nature environnement, suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
représentants d'organismes scientifiques ou de protection de la nature, compétents dans le domaine de la chasse, de la faune sauvage ou de la protection de la nature
Groupe:
nomination
27 Mars 200827/03/2008
De: Jean-Dominique Lebreton
représentant le centre d'écologie fonctionnelle et évolutive, suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
représentants d'organismes scientifiques ou de protection de la nature, compétents dans le domaine de la chasse, de la faune sauvage ou de la protection de la nature
Groupe:
nomination
27 Mars 200827/03/2008
De: Michel Echaubard
représentant la Société nationale de protection de la nature, suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
représentants d'organismes scientifiques ou de protection de la nature, compétents dans le domaine de la chasse, de la faune sauvage ou de la protection de la nature
Groupe:
nomination
27 Mars 200827/03/2008
De: Edouard Vasseur représentant le Centre
national des jeunes agriculteurs, suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
représentants des organisations professionnelles représentatives de l'agriculture et de la forêt proposés par le ministre de l'agriculture
Groupe:
nomination
27 Mars 200827/03/2008
De: Bertrand Saget
représentant la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles, titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
représentants des organisations professionnelles représentatives de l'agriculture et de la forêt proposés par le ministre de l'agriculture
Groupe:
nomination
27 Mars 200827/03/2008
De: Henry Plauche-Gillon
président de la Fédération nationale des propriétaires forestiers sylviculteurs, titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
représentants des organisations professionnelles représentatives de l'agriculture et de la forêt proposés par le ministre de l'agriculture
Groupe:
nomination
27 Mars 200827/03/2008
De: Jean-Pierre Leveillard
président de la chambre régionale d'agriculture du Centre, suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
représentants des organisations professionnelles représentatives de l'agriculture et de la forêt proposés par le ministre de l'agriculture
Groupe:
nomination
27 Mars 200827/03/2008
De: Jérôme des Digueres
représentant la Fédération nationale de la propriété privée rurale, titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
représentants des organisations professionnelles représentatives de l'agriculture et de la forêt proposés par le ministre de l'agriculture
Groupe:
nomination
27 Mars 200827/03/2008
De: Alain de Montgascon
président du syndicat des propriétaires forestiers sylviculteurs de la Sarthe, suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
représentants des organisations professionnelles représentatives de l'agriculture et de la forêt proposés par le ministre de l'agriculture
Groupe:
nomination
27 Mars 200827/03/2008
De: Philippe Brayer
représentant la Fédération nationale de la propriété privée rurale, suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
représentants des organisations professionnelles représentatives de l'agriculture et de la forêt proposés par le ministre de l'agriculture
Groupe:
nomination
27 Mars 200827/03/2008
De: Jean-Pierre Boisson
président de la chambre d'agriculture de Vaucluse, titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
représentants des organisations professionnelles représentatives de l'agriculture et de la forêt proposés par le ministre de l'agriculture
Groupe:
nomination
27 Mars 200827/03/2008
De: Guy Bonnefous
président de la fédération départementale des chasseurs du Morbihan, suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
présidents de fédérations de chasseurs proposés par la Fédération nationale des chasseurs
Groupe:
nomination
27 Mars 200827/03/2008
De: Edouard-Alain Bidault
président de la fédération départementale des chasseurs de Maine-et-Loire, titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
présidents de fédérations de chasseurs proposés par la Fédération nationale des chasseurs
Groupe:
nomination
27 Mars 200827/03/2008
De: Alain François
président de l'Association nationale des chasseurs de grand gibier, suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
président d'association nationale de chasse proposé par la Fédération nationale des chasseurs
Remplace:M. Patrick Molina
Groupe:
nomination
27 Mars 200827/03/2008
De: Patrice Fevrier
président du Club international des chasseurs de bécassines, suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
président d'association nationale de chasse proposé par la fédération nationale des chasseurs
Groupe:
nomination
27 Mars 200827/03/2008
De: Philippe Bettig
président de l'Association nationale des chasseurs de gibier d'eau, titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
président d'association nationale de chasse proposé par la fédération nationale des chasseurs
Groupe:
nomination
27 Mars 200827/03/2008
De: Dominique Py
représentant la société pour l'étude et la protection de la nature en Bretagne, titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
représentants d'organismes scientifiques ou de protection de la nature, compétents dans le domaine de la chasse, de la faune sauvage ou de la protection de la nature
Groupe:
nomination
27 Mars 200827/03/2008
De: Michel Legoux
suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences cynégétiques
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
27 Mars 200827/03/2008
De: Philippe Justeau
suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences cynégétiques
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
27 Mars 200827/03/2008
De: Jean-Paul Boidot
titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences cynégétiques
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
27 Mars 200827/03/2008
De: Philippe Barbedienne
titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences cynégétiques
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
27 Mars 200827/03/2008
De: Jacques Trouvilliez
représentant le Muséum national d'histoire naturelle, titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
représentant des organismes scientifiques ou de protection de la nature, compétent dans le domaine de la chasse, de la faune sauvage ou de la protection de la nature
Remplace:M. Vincent Graffin
Groupe:
nomination
01 Novembre 200701/11/2007
De: Henri Sabarot
président de la fédération départementale des chasseurs de la Gironde, suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
présidents de fédérations de chasseurs, proposés par la Fédération nationale des chasseurs
Remplace:M. Pierre Fuzies
Groupe:
nomination
01 Novembre 200701/11/2007
De: Michel Negre
président de la fédération départementale des chasseurs du Tarn, titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
présidents de fédérations de chasseurs, proposés par la Fédération nationale des chasseurs
Remplace:M. Jean-Raymond Lecha
Groupe:
nomination
01 Novembre 200701/11/2007
De: Jean-Marc Girard-Madoux
président de la fédération départementale des chasseurs de la Savoie, titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
présidents de fédérations de chasseurs, proposés par la Fédération nationale des chasseurs
Remplace:M. Daniel Kittler
Groupe:
nomination
01 Novembre 200701/11/2007
De: Philippe Bettig
président de l'Association nationale des chasseurs de gibier d'eau, titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
président d'une association nationale de chasse, proposé par la Fédération nationale des chasseurs
Remplace:M. Raymond Pouget
Groupe:
nomination
01 Novembre 200701/11/2007
De: Henri Sabarot
président de la fédération départementale des chasseurs de la Gironde, suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
présidents de fédérations de chasseurs, proposés par la Fédération nationale des chasseurs
Remplace:M. Pierre Fuzies
Groupe:
nomination
12 Octobre 200712/10/2007
De: Michel Negre
président de la fédération départementale des chasseurs du Tarn, titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
présidents de fédérations de chasseurs, proposés par la Fédération nationale des chasseurs
Remplace:M. Jean-Raymond Lecha
Groupe:
nomination
12 Octobre 200712/10/2007
De: Jean-Marc Girard-Madoux
président de la fédération départementale des chasseurs de la Savoie, titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
présidents de fédérations de chasseurs, proposés par la Fédération nationale des chasseurs
Remplace:M. Daniel Kittler
Groupe:
nomination
12 Octobre 200712/10/2007
De: Jacques Trouvilliez
représentant le Muséum national d'histoire naturelle, titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
président d'une association nationale de chasse, proposé par la Fédération nationale des chasseurs
Remplace:M. Vincent Graffin
Groupe:
nomination
12 Octobre 200712/10/2007
De: Philippe Bettig
président de l'Association nationale des chasseurs de gibier d'eau, titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
président d'une association nationale de chasse, proposé par la Fédération nationale des chasseurs
Remplace:M. Raymond Pouget
Groupe:
nomination
12 Octobre 200712/10/2007
De: Edouard Vasseur
représentant les Jeunes agriculteurs, suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
représentants des organisations professionnelles représentatives de l'agriculture et de la forêt, proposés par le ministère de l'agriculture
Remplace:M. Damien Ollivier
Groupe:
nomination
27 Avril 200727/04/2007
De: Bertrand Saget
représentant la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles, titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
représentants des organisations professionnelles représentatives de l'agriculture et de la forêt, proposés par le ministère de l'agriculture
Remplace:M. Jacques Chazalet
Groupe:
nomination
27 Avril 200727/04/2007
De: Jean-Pierre Gaillard
président de la fédération départementale des chasseurs de l'Hérault, suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
président de fédération de chasseurs, proposé par la Fédération nationale des chasseurs
Remplace:M. Alain Esclope
Groupe:
nomination
27 Avril 200727/04/2007
De: Alain Esclope
président de l'Association nationale des chasseurs de montagne, titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
président d'association nationale de chasse, proposé par la Fédération nationale des chasseurs
Remplace:M. Bernard Baudin
Groupe:
nomination
27 Avril 200727/04/2007
De: Michel Legoux
président de l'Association nationale pour une chasse écologiquement responsable, suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
personnalité qualifiée
en raison de ses compétences cynégétiques
Remplace:M. Vincent Gratadour
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
27 Avril 200727/04/2007
De: Edouard Vasseur
représentant les Jeunes agriculteurs, suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
représentants des organisations professionnelles représentatives de l'agriculture et de la forêt, proposés par le ministère de l'agriculture
Remplace:M. Damien Ollivier
Groupe:
nomination
06 Février 200706/02/2007
De: Bertrand Saget
représentant la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles, titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
représentants des organisations professionnelles représentatives de l'agriculture et de la forêt, proposés par le ministère de l'agriculture
Remplace:M. Jacques Chazalet
Groupe:
nomination
06 Février 200706/02/2007
De: Jean-Pierre Gaillard
président de la fédération départementale des chasseurs de l'Hérault, suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
président de fédération de chasseurs, proposé par la Fédération nationale des chasseurs
Remplace:M. Alain Esclope
Groupe:
nomination
06 Février 200706/02/2007
De: Alain Esclope
président de l'Association nationale des chasseurs de montagne, titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
président d'association nationale de chasse, proposé par la Fédération nationale des chasseurs
Remplace:M. Bernard Baudin
Groupe:
nomination
06 Février 200706/02/2007
De: Michel Legoux
président de l'Association nationale pour une chasse écologiquement responsable, suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
personnalité qualifiée
en raison de ses compétences cynégétiques
Remplace:M. Vincent Gratadour
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
06 Février 200706/02/2007
De: Damien Ollivier
représentant les Jeunes Agriculteurs, suppléant
Objet:
membre du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
représentant des organisations professionnelles représentatives de l'agriculture et de la forêt
proposé par le ministre de l'agriculture
Remplace:Mme Sandrine Dubanchet
Groupe:
nomination
17 Mars 200617/03/2006
De: Damien Ollivier
prendra fin le
11 mars 2008
Objet:
membre du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
représentant des organisations professionnelles représentatives de l'agriculture et de la forêt
proposé par le ministre de l'agriculture
Groupe:
nomination
17 Mars 200617/03/2006
De: Vincent Graffin
représentant le Muséum national d'histoire naturelle
Objet:
membre titulaire du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
représentant d'organismes scientifiques et de protection de la nature, compétent dans le domaine de la chasse, de la faune sauvage ou de la protection de la nature
Remplace:M. Guy Jarry
Groupe:
nomination
28 Décembre 200528/12/2005
De: Vincent Graffin
prendra fin le
11 mars 2008
Objet:
membre titulaire du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
représentant d'organismes scientifiques et de protection de la nature, compétent dans le domaine de la chasse, de la faune sauvage ou de la protection de la nature
Groupe:
nomination
28 Décembre 200528/12/2005
De: Philippe Plisson
maire de Saint-Caprais-de-Blaye, suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
représentants des collectivités territoriales
proposés par le ministre de l'intérieur
Groupe:
nomination
22 Octobre 200522/10/2005
De: Michel Dufranc
maire de La Brède, titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
représentants des collectivités territoriales
proposés par le ministre de l'intérieur
Groupe:
nomination
22 Octobre 200522/10/2005
De: Philippe Plisson
prendront fin le
11 mars 2008
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
représentants des collectivités territoriales
Les mandats de
Groupe:
nomination
22 Octobre 200522/10/2005
De: Michel Dufranc
de
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
représentants des collectivités territoriales
Les mandats de
Groupe:
nomination
22 Octobre 200522/10/2005
De: Michel Thomas
président de la fédération départementale des chasseurs de la Meuse, titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
présidents de fédérations de chasseurs
proposés par la Fédération nationale des chasseurs
Groupe:
nomination
07 Mai 200507/05/2005
De: Christian Peyrin
président de la fédération départementale des chasseurs du Puy-de-Dôme, suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
présidents de fédérations de chasseurs
proposés par la Fédération nationale des chasseurs
Groupe:
nomination
07 Mai 200507/05/2005
De: Gérard Mathieu
président de la fédération départementale des chasseurs des Vosges, suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
présidents de fédérations de chasseurs
proposés par la Fédération nationale des chasseurs
Groupe:
nomination
07 Mai 200507/05/2005
De: Jean-Raymond Lecha
président de la fédération départementale des chasseurs des Landes, titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
présidents de fédérations de chasseurs
proposés par la Fédération nationale des chasseurs
Groupe:
nomination
07 Mai 200507/05/2005
De: Daniel Kittler
président de la fédération départementale des chasseurs du Territoire de Belfort, titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
présidents de fédérations de chasseurs
proposés par la Fédération nationale des chasseurs
Groupe:
nomination
07 Mai 200507/05/2005
De: Max Isoard
président de la fédération départementale des chasseurs des Alpes-de-Haute-Provence, titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
présidents de fédérations de chasseurs
proposés par la Fédération nationale des chasseurs
Groupe:
nomination
07 Mai 200507/05/2005
De: Yves Giraud
président de la fédération départementale des chasseurs des Deux-Sèvres, titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
présidents de fédérations de chasseurs
proposés par la Fédération nationale des chasseurs
Groupe:
nomination
07 Mai 200507/05/2005
De: Pierre Fuzies
président de la fédération départementale des chasseurs de la Haute-Garonne, suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
présidents de fédérations de chasseurs
proposés par la Fédération nationale des chasseurs
Groupe:
nomination
07 Mai 200507/05/2005
De: Alain Esclope
président de la fédération départementale des chasseurs des Pyrénées-Orientales, suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
présidents de fédérations de chasseurs
proposés par la Fédération nationale des chasseurs
Groupe:
nomination
07 Mai 200507/05/2005
De: Jacques Aurange
président de la fédération départementale des chasseurs de l'Ardèche, suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
présidents de fédérations de chasseurs
proposés par la Fédération nationale des chasseurs
Groupe:
nomination
07 Mai 200507/05/2005
De: Patrick Molina
président de la Fédération des associations de chasseurs aux chiens courants, suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
présidents d'associations nationales de chasse
proposés par la Fédération nationale des chasseurs
Groupe:
nomination
07 Mai 200507/05/2005
De: Frédéric Herbet
président de l'Association française des équipages de vénerie sous terre, suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
présidents d'associations nationales de chasse
proposés par la Fédération nationale des chasseurs
Groupe:
nomination
07 Mai 200507/05/2005
De: Philippe Dulac
président de la Société de vénerie, titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
présidents d'associations nationales de chasse
proposés par la Fédération nationale des chasseurs
Groupe:
nomination
07 Mai 200507/05/2005
De: Bernard Baudin
président de l'Association nationale des chasseurs de montagne, titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
présidents d'associations nationales de chasse
proposés par la Fédération nationale des chasseurs
Groupe:
nomination
07 Mai 200507/05/2005
De: Jean-François Terrasse
représentant la Ligue pour la protection des oiseaux, suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
personnalités qualifiées
représentants d'organismes scientifiques ou de protection de la nature, compétents dans le domaine de la chasse, de la faune sauvage ou de la protection de la nature
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
07 Mai 200507/05/2005
De: Christophe Aubel
représentant France nature environnement, titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
personnalités qualifiées
représentants d'organismes scientifiques ou de protection de la nature, compétents dans le domaine de la chasse, de la faune sauvage ou de la protection de la nature
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
07 Mai 200507/05/2005
De: François Moutou
titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences cynégétiques
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
07 Mai 200507/05/2005
De: Alain Jean
suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences cynégétiques
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
07 Mai 200507/05/2005
De: Jean-François Dobremez
titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences cynégétiques
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
07 Mai 200507/05/2005
De: Marie-Eve Terrier
suppléante
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences cynégétiques
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
07 Mai 200507/05/2005
De: Michel Thomas
président de la fédération départementale des chasseurs de la Meuse
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
présidents de fédérations de chasseurs
proposés par la Fédération nationale des chasseurs
membre titulaire
Remplace:M. Gilbert de Turkheim
Groupe:
nomination
11 Novembre 200411/11/2004
De: Gérard Mathieu
président de la fédération départementale des chasseurs des Vosges, suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
présidents de fédérations de chasseurs
proposés par la Fédération nationale des chasseurs
Remplace:M. Michel Marcotte
Groupe:
nomination
11 Novembre 200411/11/2004
De: Michel Thomas
de
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
présidents de fédérations de chasseurs
Les mandats de
Groupe:
nomination
11 Novembre 200411/11/2004
De: Gérard Mathieu
prendront fin le
11 mars 2005
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
présidents de fédérations de chasseurs
Les mandats de
Groupe:
nomination
11 Novembre 200411/11/2004
De: Christophe Aubel
représentant France Nature environnement, titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
président d'association nationale de chasse
représentant d'organismes scientifiques ou de protection de la nature, compétent dans le domaine de la chasse, de la faune sauvage ou de la protection de la nature
Remplace:M. Pierre Athanaze
Groupe:
nomination
11 Novembre 200411/11/2004
De: Christophe Aubel
prendra fin le
11 mars 2005
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
président d'association nationale de chasse
représentant d'organismes scientifiques ou de protection de la nature, compétent dans le domaine de la chasse, de la faune sauvage ou de la protection de la nature
Groupe:
nomination
11 Novembre 200411/11/2004
De: Dominique Chambrette
président de la chambre d'agriculture de la Côte-d'Or, titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
président d'association nationale de chasse
représentant des organisations professionnelles représentatives de l'agriculture et de la forêt proposé par le ministre de l'agriculture
Remplace:M. Henri Petitpas
Groupe:
nomination
11 Novembre 200411/11/2004
De: Dominique Chambrette
prendra fin le
11 mars 2008
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
président d'association nationale de chasse
représentant des organisations professionnelles représentatives de l'agriculture et de la forêt proposé par le ministre de l'agriculture
Groupe:
nomination
11 Novembre 200411/11/2004
De: Patrice Fevrier
président du Club international des chasseurs de bécassines, suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
président d'association nationale de chasse
proposé par la Fédération nationale des chasseurs
Remplace:M. Guy-Noël Olivier
Groupe:
nomination
11 Novembre 200411/11/2004
De: Patrice Fevrier
prendra fin le
11 mars 2008
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
président d'association nationale de chasse
proposé par la Fédération nationale des chasseurs
Groupe:
nomination
11 Novembre 200411/11/2004
De: Terrasse (Jean-François)
représentant la Ligue pour la protection des oiseaux, suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
f)
représentants d'organismes scientifiques et de protection de la nature, compétents dans le domaine de la chasse, de la faune sauvage ou de la protection de la nature
Groupe:
nomination
16 Mars 200216/03/2002
De: Martin (Francis)
représentant la Ligue pour la protection des oiseaux, titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
f)
représentants d'organismes scientifiques et de protection de la nature, compétents dans le domaine de la chasse, de la faune sauvage ou de la protection de la nature
Groupe:
nomination
16 Mars 200216/03/2002
De: Malvaud (Frédéric)
représentant Haute-Normandie Nature Environnement, suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
f)
représentants d'organismes scientifiques et de protection de la nature, compétents dans le domaine de la chasse, de la faune sauvage ou de la protection de la nature
Groupe:
nomination
16 Mars 200216/03/2002
De: Lebreton (Jean-Dominique)
représentant le Conseil national de la recherche scientifique, suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
f)
représentants d'organismes scientifiques et de protection de la nature, compétents dans le domaine de la chasse, de la faune sauvage ou de la protection de la nature
Groupe:
nomination
16 Mars 200216/03/2002
De: Jarry (Guy)
représentant le Muséum national d'histoire naturelle, titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
f)
représentants d'organismes scientifiques et de protection de la nature, compétents dans le domaine de la chasse, de la faune sauvage ou de la protection de la nature
Groupe:
nomination
16 Mars 200216/03/2002
De: Echaubard (Michel)
représentant la Société nationale de protection de la nature, suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
f)
représentants d'organismes scientifiques et de protection de la nature, compétents dans le domaine de la chasse, de la faune sauvage ou de la protection de la nature
Groupe:
nomination
16 Mars 200216/03/2002
De: Athanaze (Pierre)
représentant France Nature Environnement, titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
f)
représentants d'organismes scientifiques et de protection de la nature, compétents dans le domaine de la chasse, de la faune sauvage ou de la protection de la nature
Groupe:
nomination
16 Mars 200216/03/2002
De: Poulain (Jean-Luc)
président de la chambre régionale d'agriculture de Picardie, suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
e)
représentants des organisations professionnelles représentatives de l'agriculture et de la forêt proposés par le ministre de l'agriculture
Groupe:
nomination
16 Mars 200216/03/2002
De: Plauche-Gillon (Henri)
président de la Fédération nationale des syndicats de propriétaires forestiers sylviculteurs, titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
e)
représentants des organisations professionnelles représentatives de l'agriculture et de la forêt proposés par le ministre de l'agriculture
Groupe:
nomination
16 Mars 200216/03/2002
De: Petitpas (Henri)
président de la chambre d'agriculture de Seine-et-Marne, titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
e)
représentants des organisations professionnelles représentatives de l'agriculture et de la forêt proposés par le ministre de l'agriculture
Groupe:
nomination
16 Mars 200216/03/2002
De: de Montgascon (Henri)
président du syndicat des propriétaires forestiers sylviculteurs de la Sarthe, suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
e)
représentants des organisations professionnelles représentatives de l'agriculture et de la forêt proposés par le ministre de l'agriculture
Groupe:
nomination
16 Mars 200216/03/2002
De: Delavenne (Bruno)
représentant de la Fédération nationale de la propriété agricole, suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
e)
représentants des organisations professionnelles représentatives de l'agriculture et de la forêt proposés par le ministre de l'agriculture
Groupe:
nomination
16 Mars 200216/03/2002
De: Chazalet (Jacques)
représentant de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles, titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
e)
représentants des organisations professionnelles représentatives de l'agriculture et de la forêt proposés par le ministre de l'agriculture
Groupe:
nomination
16 Mars 200216/03/2002
De: Brayer (Philippe)
président de la Fédération nationale de la propriété agricole, titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
e)
représentants des organisations professionnelles représentatives de l'agriculture et de la forêt proposés par le ministre de l'agriculture
Groupe:
nomination
16 Mars 200216/03/2002
De: Pouget (Raymond)
président de l'Association nationale des chasseurs de gibier d'eau, titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
b)
présidents d'associations nationales de chasse proposés par la Fédération nationale des chasseurs
Groupe:
nomination
16 Mars 200216/03/2002
De: Olivier (Guy-Noël)
président du Club international des chasseurs de bécassines, suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
b)
présidents d'associations nationales de chasse proposés par la Fédération nationale des chasseurs
Groupe:
nomination
16 Mars 200216/03/2002
De: Molina (Patrick)
président de la Fédération des associations de chasseurs aux chiens courants, suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
b)
présidents d'associations nationales de chasse proposés par la Fédération nationale des chasseurs
Groupe:
nomination
16 Mars 200216/03/2002
De: Lavallart (Philippe)
président de la Fédération des chasseurs à l'arc, suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
b)
présidents d'associations nationales de chasse proposés par la Fédération nationale des chasseurs
Groupe:
nomination
16 Mars 200216/03/2002
De: Dulac (Philippe)
président de la Société de vénerie, titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
b)
présidents d'associations nationales de chasse proposés par la Fédération nationale des chasseurs
Groupe:
nomination
16 Mars 200216/03/2002
De: Baudin (Bernard)
président de l'Association nationale des chasseurs de montagne, titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
b)
présidents d'associations nationales de chasse proposés par la Fédération nationale des chasseurs
Groupe:
nomination
16 Mars 200216/03/2002
De: Peyrin (Christian)
président de la fédération départementale des chasseurs du Puy-de-Dôme, suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
a)
présidents de fédérations de chasseurs proposés par la Fédération nationale des chasseurs
Groupe:
nomination
16 Mars 200216/03/2002
De: Mathieu (Bernard)
président de la fédération départementale des chasseurs de Vaucluse, titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
a)
présidents de fédérations de chasseurs proposés par la Fédération nationale des chasseurs
Groupe:
nomination
16 Mars 200216/03/2002
De: Marcotte (Michel)
président de la fédération départementale des chasseurs du Nord, suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
a)
présidents de fédérations de chasseurs proposés par la Fédération nationale des chasseurs
Groupe:
nomination
16 Mars 200216/03/2002
De: Lecha (Jean-Raymond)
président de la fédération départementale des chasseurs des Landes, suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
a)
présidents de fédérations de chasseurs proposés par la Fédération nationale des chasseurs
Groupe:
nomination
16 Mars 200216/03/2002
De: Kittler (Daniel)
président de la fédération départementale des chasseurs du territoire de Belfort, titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
a)
présidents de fédérations de chasseurs proposés par la Fédération nationale des chasseurs
Groupe:
nomination
16 Mars 200216/03/2002
De: Giraud (Yves)
président de la fédération départementale des chasseurs des Deux-Sèvres, titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
a)
présidents de fédérations de chasseurs proposés par la Fédération nationale des chasseurs
Groupe:
nomination
16 Mars 200216/03/2002
De: Fuzies (Pierre)
président de la fédération départementale des chasseurs de la Haute-Garonne, titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
a)
présidents de fédérations de chasseurs proposés par la Fédération nationale des chasseurs
Groupe:
nomination
16 Mars 200216/03/2002
De: Esclope (Alain)
président de la fédération départementale des chasseurs des Pyrénées-Orientales, suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
a)
présidents de fédérations de chasseurs proposés par la Fédération nationale des chasseurs
Groupe:
nomination
16 Mars 200216/03/2002
De: de Turkheim (Gilbert)
président de la fédération départementale des chasseurs du Bas-Rhin, titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
a)
présidents de fédérations de chasseurs proposés par la Fédération nationale des chasseurs
Groupe:
nomination
16 Mars 200216/03/2002
De: Bonnefous (Guy)
président de la fédération départementale des chasseurs du Morbihan, suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
a)
présidents de fédérations de chasseurs proposés par la Fédération nationale des chasseurs
Groupe:
nomination
16 Mars 200216/03/2002
De: Bidault (Edouard-Alain)
président de la fédération départementale des chasseurs de Maine-et-Loire, titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
a)
présidents de fédérations de chasseurs proposés par la Fédération nationale des chasseurs
Groupe:
nomination
16 Mars 200216/03/2002
De: Aurange (Jacques)
président de la fédération départementale des chasseurs de l'Ardèche, suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
a)
présidents de fédérations de chasseurs proposés par la Fédération nationale des chasseurs
Groupe:
nomination
16 Mars 200216/03/2002
De: Py (Dominique)
représentante de la Société pour l'étude et la protection de la nature en Bretagne, titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
f)
représentants d'organismes scientifiques et de protection de la nature, compétents dans le domaine de la chasse, de la faune sauvage ou de la protection de la nature
Groupe:
nomination
16 Mars 200216/03/2002
De: Dubanchet (Sandrine)
représentante de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles, suppléante
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
e)
représentants des organisations professionnelles représentatives de l'agriculture et de la forêt proposés par le ministre de l'agriculture
Groupe:
nomination
16 Mars 200216/03/2002
De: Moutou (François)
titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
c)
personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences cynégétiques
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
16 Mars 200216/03/2002
De: Justeau (Philippe)
suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
c)
personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences cynégétiques
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
16 Mars 200216/03/2002
De: Jean (Alain)
suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
c)
personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences cynégétiques
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
16 Mars 200216/03/2002
De: Gratadour (Vincent)
suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
c)
personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences cynégétiques
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
16 Mars 200216/03/2002
De: Dobremez (Jean-François)
titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
c)
personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences cynégétiques
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
16 Mars 200216/03/2002
De: Boidot (Jean-Paul)
titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
c)
personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences cynégétiques
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
16 Mars 200216/03/2002
De: Barbedienne (Philippe)
titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
c)
personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences cynégétiques
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
16 Mars 200216/03/2002
De: Terrier (Marie-Eve)
suppléante
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
c)
personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences cynégétiques
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
16 Mars 200216/03/2002
De: Peyrin (Bonnefous, M.)
prendra fin le
30 juin 2002
celui de
Objet:
au Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
représentants des regroupements de régions cynégétiques
Le mandat de
Groupe:
nomination
25 Mai 200125/05/2001
De: Lecha
le
30 juin 2005
Objet:
au Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
représentants des regroupements de régions cynégétiques
Le mandat de
Groupe:
nomination
25 Mai 200125/05/2001
De: Peyrin (Christian)
président de la fédération départementale des chasseurs du Puy-de-Dôme, suppléant pour le regroupement Massif central Centre-Ouest
Objet:
au Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
représentants des regroupements de régions cynégétiques
Remplace:M. Issard (Fernand)
Groupe:
nomination
25 Mai 200125/05/2001
De: Lecha (Jean, Raymond)
président de la fédération départementale des chasseurs des Landes, suppléant pour le regroupement Sud-Ouest
Objet:
au Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
représentants des regroupements de régions cynégétiques
Remplace:M. Triscos (Pierre)
Groupe:
nomination
25 Mai 200125/05/2001
De: Bonnefous (Guy)
président de la fédération départementale des chasseurs du Morbihan, suppléant pour le regroupement Ouest
Objet:
au Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
représentants des regroupements de régions cynégétiques
Remplace:M. Creoff (Daniel)
Groupe:
nomination
25 Mai 200125/05/2001
De: Martin (Francis)
au titre de la Ligue pour la protection des oiseaux, titulaire
Objet:
au Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
représentant d'organismes scientifiques et de protection de la nature, spécialisé dans les questions concernant la chasse et la faune sauvage
Remplace:M. Fornairon (Philippe)
Groupe:
nomination
25 Mai 200125/05/2001
De: Peyrin (Bonnefous, M.)
prendra fin le
30 juin 2002
celui de
Objet:
au Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
représentants des regroupements de régions cynégétiques
Le mandat de
Groupe:
nomination
18 Mai 200118/05/2001
De: Lecha
le
30 juin 2005
Objet:
au Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
représentants des regroupements de régions cynégétiques
Le mandat de
Groupe:
nomination
18 Mai 200118/05/2001
De: Peyrin (Christian)
président de la fédération départementale des chasseurs du Puy-de-Dôme, suppléant pour le regroupement Massif central Centre-Ouest
Objet:
au Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
représentants des regroupements de régions cynégétiques
Remplace:M. Issard (Fernand)
Groupe:
nomination
18 Mai 200118/05/2001
De: Lecha (Jean, Raymond)
président de la fédération départementale des chasseurs des Landes, suppléant pour le regroupement Sud-Ouest
Objet:
au Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
représentants des regroupements de régions cynégétiques
Remplace:M. Triscos (Pierre)
Groupe:
nomination
18 Mai 200118/05/2001
De: Bonnefous (Guy)
président de la fédération départementale des chasseurs du Morbihan, suppléant pour le regroupement Ouest
Objet:
au Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
représentants des regroupements de régions cynégétiques
Remplace:M. Creoff (Daniel)
Groupe:
nomination
18 Mai 200118/05/2001
De: Martin (Francis)
au titre de la Ligue pour la protection des oiseaux, titulaire
Objet:
au Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
représentant d'organismes scientifiques et de protection de la nature, spécialisé dans les questions concernant la chasse et la faune sauvage
Remplace:M. Fornairon (Philippe)
Groupe:
nomination
18 Mai 200118/05/2001
De: François (Alain)
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
Le mandat des membres désignés ci-dessus prendra fin le
30 juin 2005
à l'exception des membres ci-dessous
Groupe:
nomination
23 Mars 200123/03/2001
De: Dulac (Philippe)
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
Le mandat des membres désignés ci-dessus prendra fin le
30 juin 2005
à l'exception des membres ci-dessous
Groupe:
nomination
23 Mars 200123/03/2001
De: Athanaze (Pierre)
dont le mandat prendra fin le
30 juin 2002
date normale de fin de mandat du membre qu'ils remplacent
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
Le mandat des membres désignés ci-dessus prendra fin le
30 juin 2005
à l'exception des membres ci-dessous
Groupe:
nomination
23 Mars 200123/03/2001
De: Athanaze (Pierre)
représentant France nature environnement, titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
d)
représentant des organismes scientifiques et de protection de la nature, spécialisés dans les questions concernant la chasse et la faune sauvage
Remplace:M. Brard (Lionel)
Groupe:
nomination
23 Mars 200123/03/2001
De: Delavenne (Bruno)
représentant de la Fédération nationale de la propriété agricole, suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
c)
représentants des organisations professionnelles de l'agriculture, de l'élevage et de la forêt
Remplace:M. Deon (Jérôme)
Groupe:
nomination
23 Mars 200123/03/2001
De: Brayer (Philippe)
président de la Fédération nationale de la propriété agricole, titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
c)
représentants des organisations professionnelles de l'agriculture, de l'élevage et de la forêt
Remplace:M. de Jouvencel (Bernard)
Groupe:
nomination
23 Mars 200123/03/2001
De: François (Alain)
président de l'Association nationale des chasseurs de grand gibier, titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
a)
membres d'associations ou de groupements représentant les différents types de chasse
Remplace:M. Hettier de Boislambert (André-Jacques)
Groupe:
nomination
23 Mars 200123/03/2001
De: Dulac (Philippe)
président de la Société de vénerie, titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
a)
membres d'associations ou de groupements représentant les différents types de chasse
Remplace:M. de la Rochefoucauld d'Estissac (Alexandre)
Groupe:
nomination
23 Mars 200123/03/2001
De: Deplanque (Gilles)
représentant l'Association nationale des chasseurs de gibier d'eau, suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
a)
membres d'associations ou de groupements représentant les différents types de chasse
Remplace:M. Soufflet (Jean-Louis)
Groupe:
nomination
23 Mars 200123/03/2001
De: Le Duc (Jean-Patrick)
suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
b)
personnalité qualifiée
en raison de sa compétence cynégétique
Remplace:M. Maurin (Hervé)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
23 Mars 200123/03/2001
De: Trillard (André)
membre suppléant, maire de Saint-Gildas-des-Bois (Loire-Atlantique)
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
représentants des collectivités locales
en remplacement des membres sortants
Groupe:
nomination
08 Décembre 199908/12/1999
De: Patriat (François)
membre titulaire, député-maire de Chailly-sur-Armançon (Côte-d'Or)
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
représentants des collectivités locales
en remplacement des membres sortants
Groupe:
nomination
08 Décembre 199908/12/1999
De: Deluga (François)
membre suppléant, député-maire du Teich (Gironde)
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
représentants des collectivités locales
en remplacement des membres sortants
Groupe:
nomination
08 Décembre 199908/12/1999
De: Pepin (Dominique)
suppléant, représentant l'Institut national de la recherche agronomique
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
e)
représentants des organismes scientifiques et de protection de la nature, spécialisés dans les questions concernant la chasse et la faune sauvage
Groupe:
nomination
16 Juillet 199916/07/1999
De: Gutman-Lajeunesse (Yves)
suppléant, représentant la Société nationale de protection de la nature
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
e)
représentants des organismes scientifiques et de protection de la nature, spécialisés dans les questions concernant la chasse et la faune sauvage
Groupe:
nomination
16 Juillet 199916/07/1999
De: Fornairon (Philippe)
titulaire, représentant la Ligue pour la protection des oiseaux
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
e)
représentants des organismes scientifiques et de protection de la nature, spécialisés dans les questions concernant la chasse et la faune sauvage
Groupe:
nomination
16 Juillet 199916/07/1999
De: Clobert (Jean)
titulaire, représentant le Centre national de la recherche scientifique
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
e)
représentants des organismes scientifiques et de protection de la nature, spécialisés dans les questions concernant la chasse et la faune sauvage
Groupe:
nomination
16 Juillet 199916/07/1999
De: Deon (Jérôme)
suppléant, représentant la Fédération nationale de la propriété agricole
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
d)
représentants des organisations professionnelles de l'agriculture, de l'élevage et de la forêt
Groupe:
nomination
16 Juillet 199916/07/1999
De: de Jouvencel (Bernard)
titulaire, représentant la Fédération nationale de la propriété agricole
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
d)
représentants des organisations professionnelles de l'agriculture, de l'élevage et de la forêt
Groupe:
nomination
16 Juillet 199916/07/1999
De: Chazalet (Jacques)
titulaire, représentant la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
d)
représentants des organisations professionnelles de l'agriculture, de l'élevage et de la forêt
Groupe:
nomination
16 Juillet 199916/07/1999
De: Voilquin (Daniel)
titulaire, représentant l'Association nationale des chasseurs de montagne
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
b)
membres d'associations ou de groupements représentant les différents types de chasse
Groupe:
nomination
16 Juillet 199916/07/1999
De: Soufflet (Jean-Louis)
suppléant, représentant l'Association nationale des chasseurs de gibier d'eau
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
b)
membres d'associations ou de groupements représentant les différents types de chasse
Groupe:
nomination
16 Juillet 199916/07/1999
De: Pouget (Raymond)
titulaire, représentant l'Association nationale des chasseurs de gibier d'eau
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
b)
membres d'associations ou de groupements représentant les différents types de chasse
Groupe:
nomination
16 Juillet 199916/07/1999
De: Isoard (Max)
suppléant, représentant l'Association nationale des chasseurs de montagne
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
b)
membres d'associations ou de groupements représentant les différents types de chasse
Groupe:
nomination
16 Juillet 199916/07/1999
De: Allardi (Jean)
suppléant
pour la durée restant à courir du mandat de son prédécesseur
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
a)
représentant du ministre chargé de la chasse
en remplacement du membre sortant
Groupe:
nomination
16 Juillet 199916/07/1999
De: Dubanchet (Sandrine)
suppléante, représentant le Centre national des jeunes agriculteurs
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
d)
représentants des organisations professionnelles de l'agriculture, de l'élevage et de la forêt
Groupe:
nomination
16 Juillet 199916/07/1999
De: Moutou (François)
titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
c)
personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences cynégétiques
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
16 Juillet 199916/07/1999
De: Maurin (Hervé)
suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
c)
personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences cynégétiques
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
16 Juillet 199916/07/1999
De: Justeau (Philippe)
titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
c)
personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences cynégétiques
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
16 Juillet 199916/07/1999
De: Jean (Alain)
suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
c)
personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences cynégétiques
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
16 Juillet 199916/07/1999
De: Durand de Gevigney (Charles)
titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
c)
personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences cynégétiques
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
16 Juillet 199916/07/1999
De: Birkan (Marcel)
suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
c)
personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences cynégétiques
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
16 Juillet 199916/07/1999
De: Triscos (Pierre)
président de la fédération départementale des chasseurs des Landes, suppléant, représentants du regroupement des régions cynégétiques Sud-Ouest
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage et membres du conseil d'administration de l'Office national de la chasse
représentants des regroupements des régions cynégétiques
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Juillet 199916/07/1999
De: Mathieu (Bernard)
président de la fédération départementale des chasseurs de Vaucluse, titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage et membres du conseil d'administration de l'Office national de la chasse
représentants des regroupements des régions cynégétiques
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Juillet 199916/07/1999
De: Marcotte (Michel)
président de la fédération départementale des chasseurs du Nord, suppléant, représentants du regroupement des régions cynégétiques Nord-Est
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage et membres du conseil d'administration de l'Office national de la chasse
représentants des regroupements des régions cynégétiques
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Juillet 199916/07/1999
De: Fuzies (Pierre)
président de la fédération départementale des chasseurs de la Haute-Garonne, titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage et membres du conseil d'administration de l'Office national de la chasse
représentants des regroupements des régions cynégétiques
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Juillet 199916/07/1999
De: Esclope (Alain)
président de la fédération départementale des chasseurs des Pyrénées-Orientales, suppléant, représentants du regroupement des régions cynégétiques Midi-Méditerranée
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage et membres du conseil d'administration de l'Office national de la chasse
représentants des regroupements des régions cynégétiques
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Juillet 199916/07/1999
De: de Turckheim (Gilbert)
président de la fédération départementale des chasseurs du Bas-Rhin, titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage et membres du conseil d'administration de l'Office national de la chasse
représentants des regroupements des régions cynégétiques
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Juillet 199916/07/1999
De: Triscos (Pierre)
président de la fédération départementale des chasseurs des Landes
membre suppléant, représentant des régions cynégétiques du regroupement Sud-Ouest
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage et au conseil d'administration de l'Office national de la chasse
représentants des regroupements des régions cynégétiques
en remplacement des membres sortants
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Août 199723/08/1997
De: Marcotte (Michel)
président de la fédération départementale des chasseurs du Nord
membre suppléant, représentant des régions cynégétiques du regroupement Nord-Est
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage et au conseil d'administration de l'Office national de la chasse
représentants des regroupements des régions cynégétiques
en remplacement des membres sortants
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Août 199723/08/1997
De: Issard (Fernand)
président de la fédération départementale des chasseurs du Puy-de-Dôme
membre suppléant, représentant des régions cynégétiques du regroupement Massif central, Centre-Ouest
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage et au conseil d'administration de l'Office national de la chasse
représentants des regroupements des régions cynégétiques
en remplacement des membres sortants
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Août 199723/08/1997
De: Graziani (Jean-Jacques)
président de la fédération départementale des chasseurs de la Corse-du-Sud
membre suppléant, représentant des régions cynégétiques du regroupement Midi-Méditerranée
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage et au conseil d'administration de l'Office national de la chasse
représentants des regroupements des régions cynégétiques
en remplacement des membres sortants
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Août 199723/08/1997
De: Reant (Hervé)
président de la fédération départementale des chasseurs de l'Isère
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage et membres du conseil d'administration de l'Office national de la chasse
représentants des regroupements des régions cynégétiques
en remplacement des membres sortants
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Août 199620/08/1996
De: Giraud (Yves)
président de la fédération départementale des chasseurs des Deux-Sèvres
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage et membres du conseil d'administration de l'Office national de la chasse
représentants des regroupements des régions cynégétiques
en remplacement des membres sortants
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Août 199620/08/1996
De: de Ponchalon (Charles-Henri)
président de la fédération départementale des chasseurs de l'Indre
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage et membres du conseil d'administration de l'Office national de la chasse
représentants des regroupements des régions cynégétiques
en remplacement des membres sortants
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Août 199620/08/1996
De: Bidault (Edouard)
président de la fédération départementale des chasseurs de Maine-et-Loire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage et membres du conseil d'administration de l'Office national de la chasse
représentants des regroupements des régions cynégétiques
en remplacement des membres sortants
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Août 199620/08/1996
De: Vivier (Alain)
président de la fédération départementale des chasseurs de Seine-et-Marne
membre suppléant, représentants du regroupement des régions cynégétiques Centre-Bassin parisien
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage et membres du conseil d'administration de l'Office national de la chasse
représentants des regroupements des régions cynégétiques
en remplacement des membres sortants
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Août 199620/08/1996
De: Pourcelot (Georges)
président de la fédération départementale des chasseurs du Doubs
membre suppléant, représentants du regroupement des régions cynégétiques Alpes-Jura
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage et membres du conseil d'administration de l'Office national de la chasse
représentants des regroupements des régions cynégétiques
en remplacement des membres sortants
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Août 199620/08/1996
De: Lindron (Jean-Robert)
président de la fédération départementale des chasseurs du Puy-de-Dôme
membre suppléant, représentants du regroupement des régions cynégétiques Massif central
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage et membres du conseil d'administration de l'Office national de la chasse
représentants des regroupements des régions cynégétiques
en remplacement des membres sortants
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Août 199620/08/1996
De: Creoff (Daniel)
président de la fédération départementale des chasseurs du Finistère
membre suppléant, représentants du regroupement des régions cynégétiques Ouest
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage et membres du conseil d'administration de l'Office national de la chasse
représentants des regroupements des régions cynégétiques
en remplacement des membres sortants
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Août 199620/08/1996
De: Baledent (Hubert)
qui prendra fin le
30 juin 1999
date normale de fin de mandat du membre qu'il remplace
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage et membres du conseil d'administration de l'Office national de la chasse
représentants des regroupements des régions cynégétiques
en remplacement des membres sortants
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Août 199620/08/1996
De: Baledent (Hubert)
président de la fédération départementale des chasseurs de la Somme
membre suppléant, représentant du regroupement des régions cynégétiques Est
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage et membres du conseil d'administration de l'Office national de la chasse
représentants des regroupements des régions cynégétiques
en remplacement des membres sortants
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Août 199620/08/1996
De: Guth (Marie-Odile)
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
a)
représentants du ministre chargé de la chasse
en remplacement des membres sortants
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
20 Août 199620/08/1996
De: Marquot (Louis)
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
c)
personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences cynégétiques
en remplacement des membres sortants
membre suppléant
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
20 Août 199620/08/1996
De: Justeau (Philippe)
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
c)
personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences cynégétiques
en remplacement des membres sortants
membre suppléant
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
20 Août 199620/08/1996
De: Dauchez (Alain)
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
c)
personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences cynégétiques
en remplacement des membres sortants
membre suppléant
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
20 Août 199620/08/1996
De: Barbedienne (Philippe)
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
c)
personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences cynégétiques
en remplacement des membres sortants
membre suppléant
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
20 Août 199620/08/1996
De: Voilquin (Daniel)
dont le mandat prendra fin le
30 juin 1999
date normale de fin de mandat du membre qu'ils remplacent
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
Le mandat des membres désignés ci-dessus prendra fin le
30 juin 2002
à l'exception des membres ci-dessous
Groupe:
nomination
20 Août 199620/08/1996
De: Justeau (Philippe)
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
Le mandat des membres désignés ci-dessus prendra fin le
30 juin 2002
à l'exception des membres ci-dessous
Groupe:
nomination
20 Août 199620/08/1996
De: Brard (Lionel)
(représentant de France Nature Environnement)
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
f)
représentants des organismes scientifiques et de protection de la nature, spécialisés dans les questions concernant la chasse et la faune sauvage
en remplacement des membres sortants
membre titulaire
Groupe:
nomination
20 Août 199620/08/1996
De: Terrasse (Michel)
membre suppléant (représentant du Fonds français pour la nature et l'environnement)
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
f)
représentants des organismes scientifiques et de protection de la nature, spécialisés dans les questions concernant la chasse et la faune sauvage
en remplacement des membres sortants
Groupe:
nomination
20 Août 199620/08/1996
De: Maillet (Jacques)
membre titulaire (représentant du Fonds français pour la nature et l'environnement)
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
f)
représentants des organismes scientifiques et de protection de la nature, spécialisés dans les questions concernant la chasse et la faune sauvage
en remplacement des membres sortants
Groupe:
nomination
20 Août 199620/08/1996
De: Lebreton (Jean-Dominique)
membre suppléant (représentant du Centre national de la recherche scientifique)
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
f)
représentants des organismes scientifiques et de protection de la nature, spécialisés dans les questions concernant la chasse et la faune sauvage
en remplacement des membres sortants
Groupe:
nomination
20 Août 199620/08/1996
De: Plauche Gillon (Henri)
(représentant de la Fédération nationale des syndicats de propriétaires forestiers sylviculteurs)
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
e)
représentants des organisations professionnelles de l'agriculture, de l'élevage et de la forêt
en remplacement des membres sortants
membre titulaire
Groupe:
nomination
20 Août 199620/08/1996
De: Sebilo (Daniel)
(représentant du Syndicat national des producteurs de gibier de chasse)
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
e)
représentants des organisations professionnelles de l'agriculture, de l'élevage et de la forêt
en remplacement des membres sortants
Groupe:
nomination
20 Août 199620/08/1996
De: Picou (Paul)
membre suppléant (représentant de l'assemblée permanente des chambres d'agriculture)
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
e)
représentants des organisations professionnelles de l'agriculture, de l'élevage et de la forêt
en remplacement des membres sortants
Groupe:
nomination
20 Août 199620/08/1996
De: Petitpas (Henri)
membre titulaire (représentant de l'assemblée permanente des chambres d'agriculture)
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
e)
représentants des organisations professionnelles de l'agriculture, de l'élevage et de la forêt
en remplacement des membres sortants
Groupe:
nomination
20 Août 199620/08/1996
De: Sommaire (Richard)
membre titulaire, maire de Mérobert (Essonne)
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
d)
représentant des collectivités locales
en remplacement du membre sortant
Groupe:
nomination
20 Août 199620/08/1996
De: Voilquin (Daniel)
membre titulaire, représentant l'Association nationale des chasseurs de montagne
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
b)
membres d'associations ou de groupements représentant les différents types de chasse
en remplacement des membres sortants
Groupe:
nomination
20 Août 199620/08/1996
De: Pignot (Bernard)
membre suppléant, représentant la Société de vénerie
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
b)
membres d'associations ou de groupements représentant les différents types de chasse
en remplacement des membres sortants
Groupe:
nomination
20 Août 199620/08/1996
De: Hettier de Boislambert (André-Jacques)
membre titulaire, représentant l'Association nationale des chasseurs de grand gibier
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
b)
membres d'associations ou de groupements représentant les différents types de chasse
en remplacement des membres sortants
Groupe:
nomination
20 Août 199620/08/1996
De: Herbert (Frédéric)
membre suppléant, représentant l'Association des déterreurs
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
b)
membres d'associations ou de groupements représentant les différents types de chasse
en remplacement des membres sortants
Groupe:
nomination
20 Août 199620/08/1996
De: de la Rochefaucauld d'Estissac (Alexandre)
membre titulaire, représentant la Société de vénerie
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
b)
membres d'associations ou de groupements représentant les différents types de chasse
en remplacement des membres sortants
Groupe:
nomination
20 Août 199620/08/1996
De: Herrenschmidt (Véronique)
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
a)
représentants du ministre chargé de la chasse
en remplacement des membres sortants
membre titulaire
Groupe:
nomination
20 Août 199620/08/1996
De: Roucher (Francis)
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
c)
personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences cynégétiques
en remplacement des membres sortants
membre titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
20 Août 199620/08/1996
De: Dobremez (Jean-François)
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
c)
personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences cynégétiques
en remplacement des membres sortants
membre titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
20 Août 199620/08/1996
De: Daillant (Pierre)
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
c)
personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences cynégétiques
en remplacement des membres sortants
membre titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
20 Août 199620/08/1996
De: Durand de Gevigney (Charles)
Objet:
membre titulaire du Conseil national de la chasse et de la faune sauvages
personnalité qualifiée
en raison de ses compétences cynégétiques
Remplace:M. Ballu (Jean-Marie)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Giraud (Yves)
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
représentants élus des régions cynégétiques
en remplacement de membres démissionnaires
Représentant la région cynégétique Massif central - Centre-Ouest
membre suppléant
Remplace:M. Lindron (Jean-Robert)
Groupe:
suppleant
nomination
14 Avril 199514/04/1995
De: Vivier (Alain)
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
représentants élus des régions cynégétiques
en remplacement de membres démissionnaires
Représentant la région cynégétique Centre-Bassin parisien
membre suppléant
Remplace:M. de Ponchalon (Charles-Henri)
Groupe:
suppleant
nomination
14 Avril 199514/04/1995
De: Lindron (Jean-Robert)
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
représentants élus des régions cynégétiques
en remplacement de membres démissionnaires
Représentant la région cynégétique Massif central - Centre-Ouest
membre titulaire
Remplace:M. Lacour (Pierre)
Groupe:
nomination
14 Avril 199514/04/1995
De: Fuzies (Pierre)
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
représentants élus des régions cynégétiques
en remplacement de membres démissionnaires
Représentant la région cynégétique Massif central - Centre-Ouest
membre titulaire
Remplace:M. Sallenave (Henri)
Groupe:
nomination
14 Avril 199514/04/1995
De: de Ponchalon (Charles-Henri)
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
représentants élus des régions cynégétiques
en remplacement de membres démissionnaires
Représentant la région cynégétique Centre-Bassin parisien
membre titulaire
Remplace:M. Chapet (Louis)
Groupe:
nomination
14 Avril 199514/04/1995
De: Lindron (Vivier, M.)
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
représentants élus des régions cynégétiques
en remplacement de membres démissionnaires
Le mandat de
Groupe:
nomination
14 Avril 199514/04/1995
De: Giraud
expirera le
30 juin 1996
celui de
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
représentants élus des régions cynégétiques
en remplacement de membres démissionnaires
Le mandat de
Groupe:
nomination
14 Avril 199514/04/1995
De: Fuzies
le
30 juin 1999
dates normales de fin de mandat des membres qu'ils remplacent
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
représentants élus des régions cynégétiques
en remplacement de membres démissionnaires
Le mandat de
Groupe:
nomination
14 Avril 199514/04/1995
De: de Ponchalon
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
représentants élus des régions cynégétiques
en remplacement de membres démissionnaires
Le mandat de
Groupe:
nomination
14 Avril 199514/04/1995
De: de Marles (Guy)
Objet:
membre titulaire du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
personnalité qualifiée
en raison de ses compétences cynégétiques
Remplace:M. de Grossouvre (François)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
04 Août 199404/08/1994
De: Roy (Michel)
président de la fédération départementale des chasseurs de la Marne
Objet:
Membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
représentants des régions cynégétiques
en remplacement des membres sortants
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
04 Septembre 199304/09/1993
De: Dugros (Gilbert)
président de la fédération départementale des chasseurs du Gers
Objet:
Membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
représentants des régions cynégétiques
en remplacement des membres sortants
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
04 Septembre 199304/09/1993
De: Benoit (Jean)
président de la fédération départementale des chasseurs de l'Hérault
Objet:
Membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
représentants des régions cynégétiques
en remplacement des membres sortants
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
04 Septembre 199304/09/1993
De: Sallenave (Henri)
président de la région cynégétique SudOuest
Objet:
Membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
représentants des régions cynégétiques
en remplacement des membres sortants
membre titulaire
Groupe:
nomination
04 Septembre 199304/09/1993
De: Mathieu (Bernard)
président de la région cynégétique Midi-Méditerranée
Objet:
Membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
représentants des régions cynégétiques
en remplacement des membres sortants
membre titulaire
Groupe:
nomination
04 Septembre 199304/09/1993
De: de Turckheim (Gilbert)
président de la région cynégétique Nord-Est
Objet:
Membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
représentants des régions cynégétiques
en remplacement des membres sortants
membre titulaire
Groupe:
nomination
04 Septembre 199304/09/1993
De: Mathieu (Bernard)
Objet:
comme membres du conseil scientifique de la réserve naturelle de Camargue
Sur proposition du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
Groupe:
duree="quatre ans renouvelable"
nomination
03 Février 199303/02/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.