Agence de l'eau Rhin-Meuse

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De: Jean-Marc RIEBEL
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D.213-17 du code de l'environnement
Remplace:Mme Jocelyne ANTOINE
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Décembre 201820/12/2018
De: Stéphane LIARD
administrateur des finances publiques adjoint
Objet:
agent comptable de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
Remplace:Mme Dominique LACADEE
Groupe:
nomination
19 Mai 201819/05/2018
De: Gilbert BAUER
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D.213-17 du code de l'environnement
Professions industrielles
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Décembre 201727/12/2017
De: Jean-Luc PELLETIER
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D.213-17 du code de l'environnement
Professions agricoles
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Décembre 201727/12/2017
De: Jean-Paul BECKER
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D.213-17 du code de l'environnement
Professionnels de la pêche où de l'aquaculture
Remplace:M. Serge MOLL
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Décembre 201727/12/2017
De: Robert ERB
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D.213-17 du code de l'environnement
Fédérations départementales des associations agréées de pêche et de protection du milieu aquatique
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Décembre 201727/12/2017
De: Pédro TRIVINO
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D.213-17 du code de l'environnement
Autres usagers
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Décembre 201727/12/2017
De: Régis THEVENET
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D.213-17 du code de l'environnement
Autres usagers
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Décembre 201727/12/2017
De: Patrick NEU
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D.213-17 du code de l'environnement
Autres usagers
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Décembre 201727/12/2017
De: Philippe HENRY
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D.213-17 du code de l'environnement
Autres usagers
Remplace:M. Guy DELALLE
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Décembre 201727/12/2017
De: Michel GEORGE
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D.213-17 du code de l'environnement
Autres usagers
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Décembre 201727/12/2017
De: Guy DELALLE
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D.213-17 du code de l'environnement
Association nationale de consommateurs
Remplace:M. Gérard BOITOIZET
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Décembre 201727/12/2017
De: Daniel REININGER
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D.213-17 du code de l'environnement
Association agréée de protection de l'environnement
Remplace:M. Jean WENCKER
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Décembre 201727/12/2017
De: Patrick REICHHELD
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D.213-17 du code de l'environnement
Remplace:M. David SUCK
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Décembre 201727/12/2017
De: Simon LECLERC
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D.213-17 du code de l'environnement
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Décembre 201727/12/2017
De: Bernard INGWILLER
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D.213-17 du code de l'environnement
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Décembre 201727/12/2017
De: Christian GUIRLINGER
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D.213-17 du code de l'environnement
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Décembre 201727/12/2017
De: Daniel DIETMANN
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D.213-17 du code de l'environnement
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Décembre 201727/12/2017
De: Régis DEPAIX
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D.213-17 du code de l'environnement
Remplace:Mme Noëlle DEVIE
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Décembre 201727/12/2017
De: René DARBOIS
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D.213-17 du code de l'environnement
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Décembre 201727/12/2017
De: Serge BOULY
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D.213-17 du code de l'environnement
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Décembre 201727/12/2017
De: Audrey NORMAND
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D.213-17 du code de l'environnement
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Décembre 201727/12/2017
De: Béatrice BULOU
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D.213-17 du code de l'environnement
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Décembre 201727/12/2017
De: Jocelyne ANTOINE
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D.213-17 du code de l'environnement
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Décembre 201727/12/2017
De: Nicolas FORRAY
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
président du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
30 Novembre 201730/11/2017
De: Régis THEVENET
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement
Remplace:M. Thierry CAILLAUD
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Novembre 201704/11/2017
De: Pedro TRIVINO
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
représentant choisi par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement
Remplace:M. Patrick SIVRY
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Septembre 201630/09/2016
De: Christian GUIRLINGER
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
représentant des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Remplace:M. Daniel BEGUIN
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Avril 201629/04/2016
De: Patrick WEHRLEN
administrateur des finances publiques
Objet:
agent comptable intérimaire de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
Remplace:Mme Dominique LACADEE
Groupe:
nomination
06 Novembre 201506/11/2015
De: David SUCK
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Remplace:M. Brice LEROND
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Septembre 201509/09/2015
De: Simon LECLERC
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Remplace:M. Jean-Pierre FLORENTIN
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Septembre 201509/09/2015
De: Audrey NORMAND
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Remplace:M. Olivier JACQUIN
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Septembre 201509/09/2015
De: Noëlle DEVIE
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Remplace:M. Michel SOBANSKA
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Septembre 201509/09/2015
De: Jocelyne ANTOINE
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Remplace:M. Jean-Laurent VONAU
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Septembre 201509/09/2015
De: Guy Fradin
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
président du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
04 Juin 201504/06/2015
De: Olivier ROUGANNE
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
représentants du personnel de l'agence de l'eau élus par le personnel
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
12 Août 201412/08/2014
De: Fabien POTIER
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
représentants du personnel de l'agence de l'eau élus par le personnel
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Août 201412/08/2014
De: Jean-Laurent VONAU
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Août 201412/08/2014
De: Michel SOBANSKA
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Août 201412/08/2014
De: Brice LEROND
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Août 201412/08/2014
De: Olivier JACQUIN
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Août 201412/08/2014
De: Bernard INGWILLER
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Août 201412/08/2014
De: Jean-Pierre FLORENTIN
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Août 201412/08/2014
De: Daniel DIETMANN
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Août 201412/08/2014
De: René DARBOIS
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Août 201412/08/2014
De: Serge BOULY
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Août 201412/08/2014
De: Daniel BEGUIN
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Août 201412/08/2014
De: Gilbert BAUER
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement
Professions industrielles
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Août 201412/08/2014
De: Jean-Luc PELLETIER
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement
Professions agricoles
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Août 201412/08/2014
De: Robert ERB
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement
Fédérations départementales des associations agréées de pêche et de protection du milieu aquatique
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Août 201412/08/2014
De: Patrick SIVRY
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement
Autres usagers
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Août 201412/08/2014
De: Patrick NEU
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement
Autres usagers
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Août 201412/08/2014
De: Serge MOLL
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement
Autres usagers
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Août 201412/08/2014
De: Michel GEORGE
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement
Autres usagers
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Août 201412/08/2014
De: Guy DELALLE
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement
Autres usagers
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Août 201412/08/2014
De: Thierry CAILLAUD
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement
Autres usagers
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Août 201412/08/2014
De: Gérard BOITOUZET
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement
Association nationale de consommateurs
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Août 201412/08/2014
De: Jean WENCKER
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement
Association agréée de protection de l'environnement
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Août 201412/08/2014
De: Béatrice BULOU
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Août 201412/08/2014
De: Dominique LACADEE
inspectrice divisionnaire des finances publiques hors classe
Objet:
agent comptable de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
Remplace:M. Christian RUSE
Groupe:
nomination
22 Juillet 201422/07/2014
De: Olivier Rouganne
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
représentant du personnel
Suppléant
Remplace:M. Nicolas Poulouin
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
21 Septembre 201321/09/2013
De: Fabien Potier
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
représentant du personnel
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Septembre 201321/09/2013
De: Olivier Dorr
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
représentant des différentes catégories d'usagers
choisi par et parmi les membres du comité de bassin
Remplace:M. Denis Oules
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Septembre 201321/09/2013
De: Robert Muller
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
Représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement
Associations nationales de consommateurs
Remplace:Mme Michèle Patiès
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Juillet 201207/07/2012
De: Guy Fradin
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
président du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
Remplace:M. Jacques Sicherman
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
25 Mars 201225/03/2012
De: Jean-Laurent Vonau
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Septembre 201130/09/2011
De: Michel Sobanska
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Septembre 201130/09/2011
De: Brice Lerond
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Septembre 201130/09/2011
De: Olivier Jacquin
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Septembre 201130/09/2011
De: Bernard Ingwiller
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Remplace:M. Daniel Weber
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Septembre 201130/09/2011
De: Jean-Pierre Florentin
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Septembre 201130/09/2011
De: Frédéric Hofmann
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
représentant choisi par et parmi les membres du comité de bassin : différentes catégories d'usagers
Remplace:M. Michel Vogien
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Septembre 201130/09/2011
De: Jean-Laurent Vonau
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
représentant des collectivités territoriales
élu par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Remplace:M. Jean-Paul Heider
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Mars 201112/03/2011
De: Jacques SICHERMAN
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
président du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
07 Octobre 201007/10/2010
De: Daniel Dietmann
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
représentant des collectivités territoriales élu par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Remplace:M. Bernard Ingwiller
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Septembre 201014/09/2010
De: Denis Oules
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement
Fédérations départementales des associations
Professions industrielles
Remplace:M. Bruno Grasmuck
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Juillet 200922/07/2009
De: Robert Erb
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement
Fédérations départementales des associations
agréées de pêche et de protection du milieu aquatique
Remplace:M. Jean Rousseau
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Juillet 200922/07/2009
De: Nicolas Poulouin
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
représentants du personnel de l'Agence de l'eau élus par le personnel
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
26 Septembre 200826/09/2008
De: Fabien Potier
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
représentants du personnel de l'Agence de l'eau élus par le personnel
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Septembre 200826/09/2008
De: Daniel Weber
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Septembre 200826/09/2008
De: Daniel Sobanska
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Septembre 200826/09/2008
De: Brice Lerond
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Septembre 200826/09/2008
De: Olivier Jacquin
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Septembre 200826/09/2008
De: Bernard Ingwiller
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Septembre 200826/09/2008
De: Jean-Paul Heider
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Septembre 200826/09/2008
De: Jean-Pierre Florentin
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Septembre 200826/09/2008
De: Christian Eckert
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Septembre 200826/09/2008
De: René Darbois
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Septembre 200826/09/2008
De: Serge Bouly
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Septembre 200826/09/2008
De: Daniel Beguin
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Septembre 200826/09/2008
De: Jean-Luc Pelletier
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnementProfessions agricoles
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Septembre 200826/09/2008
De: Patrick Sivry
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
Professions industrielles
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Septembre 200826/09/2008
De: Patrick Neu
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
Professions industrielles
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Septembre 200826/09/2008
De: Serge Moll
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
Professions industrielles
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Septembre 200826/09/2008
De: Bruno Grasmuck
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
Professions industrielles
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Septembre 200826/09/2008
De: Michel George
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
Professions industrielles
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Septembre 200826/09/2008
De: Gilbert Bauer
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
Professions industrielles
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Septembre 200826/09/2008
De: Jean Rousseau
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
Fédérations départementales des associations agréées de pêche et de protection du milieu aquatique
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Septembre 200826/09/2008
De: Michel Vogien
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
Autres usagers
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Septembre 200826/09/2008
De: Jean Wencker
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
Association agréée de protection de l'environnement
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Septembre 200826/09/2008
De: Michèle Paties
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
Association nationale de consommateurs
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Septembre 200826/09/2008
De: Nicolas Poulouin
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
représentants du personnel de l'Agence de l'eau élus par le personnel
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
17 Septembre 200817/09/2008
De: Fabien Potier
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
représentants du personnel de l'Agence de l'eau élus par le personnel
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Septembre 200817/09/2008
De: Daniel Weber
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Septembre 200817/09/2008
De: Daniel Sobanska
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Septembre 200817/09/2008
De: Brice Lerond
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Septembre 200817/09/2008
De: Olivier Jacquin
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Septembre 200817/09/2008
De: Bernard Ingwiller
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Septembre 200817/09/2008
De: Jean-Paul Heider
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Septembre 200817/09/2008
De: Jean-Pierre Florentin
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Septembre 200817/09/2008
De: Christian Eckert
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Septembre 200817/09/2008
De: René Darbois
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Septembre 200817/09/2008
De: Serge Bouly
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Septembre 200817/09/2008
De: Daniel Beguin
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Septembre 200817/09/2008
De: Patrick Sivry
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2o du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement
Professions industrielles
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Septembre 200817/09/2008
De: Patrick Neu
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2o du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement
Professions industrielles
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Septembre 200817/09/2008
De: Serge Moll
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2o du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement
Professions industrielles
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Septembre 200817/09/2008
De: Bruno Grasmuck
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2o du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement
Professions industrielles
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Septembre 200817/09/2008
De: Michel George
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2o du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement
Professions industrielles
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Septembre 200817/09/2008
De: Gilbert Bauer
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2o du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement
Professions industrielles
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Septembre 200817/09/2008
De: Jean-Luc Pelletier
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2o du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement
Professions agricoles
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Septembre 200817/09/2008
De: Jean Wencker
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2o du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement
Fédérations départementales des associations agréées de pêche et de protection du milieu aquatique
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Septembre 200817/09/2008
De: Jean Rousseau
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2o du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement
Fédérations départementales des associations agréées de pêche et de protection du milieu aquatique
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Septembre 200817/09/2008
De: Michel Vogien
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
ET DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
Autres usagers
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Septembre 200817/09/2008
De: Michèle Paties
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
ET DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
Association nationale de consommateurs
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Septembre 200817/09/2008
De: Jacques Sicherman
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
président du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
Groupe:
date_debut="2007-11-10"
president
conseil_administration
nomination
14 Octobre 200714/10/2007
De: Jacques Sicherman
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
président du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
Groupe:
date_debut="2007-11-10"
president
conseil_administration
nomination
12 Octobre 200712/10/2007
De: Claude Souiller
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
directeur adjoint technique
Groupe:
date_debut="2006-08-07"
date_fin="2009-08-06"
détachement
23 Décembre 200623/12/2006
De: Christian Ruse
receveur-percepteur du Trésor public
Objet:
agent comptable de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
pour une durée maximale de trois ans
Groupe:
date_debut="2005-11-01"
détachement
22 Février 200622/02/2006
De: Christian Rusé
receveur-percepteur du Trésor public
Objet:
agent comptable de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
Remplace:M. Alain Gérard
Groupe:
nomination
03 Janvier 200603/01/2006
De: Jean Wencker
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
Représentants des différentes catégories d'usagers
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Octobre 200519/10/2005
De: Michel Vogien
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
Représentants des différentes catégories d'usagers
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Octobre 200519/10/2005
De: Patrick Sivry
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
Représentants des différentes catégories d'usagers
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Octobre 200519/10/2005
De: Jean Rousseau
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
Représentants des différentes catégories d'usagers
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Octobre 200519/10/2005
De: André Remery
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
Représentants des différentes catégories d'usagers
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Octobre 200519/10/2005
De: Bruno Grasmuck
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
Représentants des différentes catégories d'usagers
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Octobre 200519/10/2005
De: Michel George
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
Représentants des différentes catégories d'usagers
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Octobre 200519/10/2005
De: Marcel Dussapt
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
Représentants des différentes catégories d'usagers
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Octobre 200519/10/2005
De: Michel Defloraine
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
Représentants des différentes catégories d'usagers
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Octobre 200519/10/2005
De: Gilbert Bauer
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
Représentants des différentes catégories d'usagers
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Octobre 200519/10/2005
De: Sébastien Zaegel
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Octobre 200519/10/2005
De: Daniel Weber
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Octobre 200519/10/2005
De: Jean-Laurent Vonau
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Octobre 200519/10/2005
De: Bernard Villefayot
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Octobre 200519/10/2005
De: Michel Sobanska
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Octobre 200519/10/2005
De: Brice Lerond
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Octobre 200519/10/2005
De: Jacques Jeanteur
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Octobre 200519/10/2005
De: Bernard Ingwiller
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Octobre 200519/10/2005
De: Jean-Paul Heider
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Octobre 200519/10/2005
De: Jean-Pierre Florentin
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Octobre 200519/10/2005
De: Serge Bouly
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Octobre 200519/10/2005
De: Anne-Marie Preisler
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
Représentants des différentes catégories d'usagers
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Octobre 200519/10/2005
De: Jacques Sicherman
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
président du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
13 Novembre 200413/11/2004
De: Marc Hoeltzel
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe
Objet:
auprès de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
directeur adjoint technique
Groupe:
date_debut="2000-11-01"
date_fin="2005-10-31"
détachement
26 Mai 200126/05/2001
De: François Barthélémy
ingénieur général des mines
Objet:
président du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
Remplace:M. Dominique Moyen
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
19 Janvier 200119/01/2001
De: Gérard (Alain)
receveur-percepteur du Trésor public
Objet:
agent comptable de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
Remplace:Mme Lallemand (Anne-Marie)
Groupe:
nomination
29 Août 200029/08/2000
De: Moyen (Dominique)
Objet:
ingénieur général des mines, président du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
renouvellement
29 Mars 200029/03/2000
De: Weiss (Patrick)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
Représentants des différentes catégories d'usagers
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Octobre 199922/10/1999
De: Remery (André)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
Représentants des différentes catégories d'usagers
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Octobre 199922/10/1999
De: Etienne (Gaston)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
Représentants des différentes catégories d'usagers
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Octobre 199922/10/1999
De: Ducastelle (Alain)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
Représentants des différentes catégories d'usagers
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Octobre 199922/10/1999
De: Defloraine (Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
Représentants des différentes catégories d'usagers
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Octobre 199922/10/1999
De: Chaillier (Maurice)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
Représentants des différentes catégories d'usagers
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Octobre 199922/10/1999
De: Carolus (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
Représentants des différentes catégories d'usagers
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Octobre 199922/10/1999
De: Buisson (Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
Représentants des différentes catégories d'usagers
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Octobre 199922/10/1999
De: Beguin (Daniel)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
Représentants des différentes catégories d'usagers
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Octobre 199922/10/1999
De: Aubertel (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
Représentants des différentes catégories d'usagers
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Octobre 199922/10/1999
De: Vandevelde (Alain)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Octobre 199922/10/1999
De: Muller (Jean-Paul)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Octobre 199922/10/1999
De: Minella (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Octobre 199922/10/1999
De: Lieb (Denis)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Octobre 199922/10/1999
De: Leroy (Philippe)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Octobre 199922/10/1999
De: Ingwiller (Bernard)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Octobre 199922/10/1999
De: Egler (Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Octobre 199922/10/1999
De: de Lesseux (Arnould)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Octobre 199922/10/1999
De: Deguis (André)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Octobre 199922/10/1999
De: David (Philippe)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Octobre 199922/10/1999
De: Biwer (Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Octobre 199922/10/1999
De: Preisler (Anne-Marie)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
Représentants des différentes catégories d'usagers
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Octobre 199922/10/1999
De: Weiss (Patrick)
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
Pour représenter les usagers
Remplace:M. Bourgin (François)
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Septembre 199830/09/1998
De: Chaillier (Maurice)
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
Pour représenter les usagers
Remplace:M. Carabin (Marcel)
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Septembre 199830/09/1998
De: Vandevelde (Alain)
représentant le département des Ardennes
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
Pour représenter les collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Septembre 199830/09/1998
De: Muller (Jean-Paul)
représentant des communes
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
Pour représenter les collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Septembre 199830/09/1998
De: Minella (Jean-Pierre)
représentant le département de Meurthe-et-Moselle
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
Pour représenter les collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Septembre 199830/09/1998
De: Egler (Pierre)
représentant la région Alsace
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
Pour représenter les collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Septembre 199830/09/1998
De: de Lesseux (Arnould)
représentant le département des Vosges
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
Pour représenter les collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Septembre 199830/09/1998
De: Moyen (Dominique)
ingénieur général des mines
Objet:
président du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
22 Mars 199722/03/1997
De: Auburtin (Bernard)
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse, pour représenter les collectivités territoriales
Remplace:M. Aubry (Roger)
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Décembre 199617/12/1996
De: Bourgin (François)
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
Pour représenter les différentes catégories d'usagers
Remplace:M. Rouger (Jean)
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Décembre 199512/12/1995
De: Ingwiller (Bernard)
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
Pour représenter les collectivités territoriales
Remplace:M. Gaillard (Claude)
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Décembre 199512/12/1995
De: Aubry (Roger)
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
Pour représenter les collectivités territoriales
Remplace:M. Klingenfus (Pierre)
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Décembre 199512/12/1995
De: d'Ornellas (Christian)
sous-directeur du milieu aquatique et de la pêche
Objet:
commissaires du Gouvernement
Auprès de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
Remplace:M. Fevrier (Patrick)
Groupe:
date_debut="1995-08-01"
commissaire_gouvernement
nomination
15 Août 199515/08/1995
De: Saglio (Jean-François)
Objet:
ingénieur général des mines, président du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
renouvellement
22 Avril 199522/04/1995
De: Buffet (Alain)
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
Pour représenter les différentes catégories d'usagers
Remplace:M. Balas (Didier)
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Octobre 199407/10/1994
De: Vattier (Guy)
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
Pour représenter les collectivités locales
Remplace:M. Vallin (Jacques)
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Octobre 199407/10/1994
De: Biwer (Claude)
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
Pour représenter les collectivités locales
Remplace:M. Namy (Christian)
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Octobre 199407/10/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.