Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines

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De: Laetitia YATERA-FAURE
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentante du personnel de la Caisse autonome nationale, siégeant avec voix consultative
Membre suppléant
Remplace:Mme Marie-Christine AMADU
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De: François BAUDET
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentant des exploitants et anciens exploitants
Membre titulaire
Remplace:M. Philippe SELLIER
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De: Freddy MAUGIRON
Objet:
membre du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentant des affiliés
Sur désignation de la Confédération générale du travail (CGT)
Membre titulaire
Remplace:M. Raymond FRACKOWIAK
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Septembre 201823/09/2018
De: Patrick SARRIEU
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants du personnel de la Caisse autonome nationale, siégeant avec voix consultative
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
14 Avril 201814/04/2018
De: Hervé SABBA
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
Sur désignation de la Confédération générale du travail (CGT)
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
14 Avril 201814/04/2018
De: Michel EIDENSCHENCK
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
Sur désignation de la Confédération générale du travail (CGT)
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
14 Avril 201814/04/2018
De: Jean-Paul BOYER
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
Sur désignation de la Confédération générale du travail (CGT)
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
14 Avril 201814/04/2018
De: Kurt SCHIRLE
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
Sur désignation de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
14 Avril 201814/04/2018
De: Robert JUTKOWIAK
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
Sur désignation de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
14 Avril 201814/04/2018
De: Serge BOULINGUEZ
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
Sur désignation de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
14 Avril 201814/04/2018
De: Roger SAUER
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
Sur désignation de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
14 Avril 201814/04/2018
De: Pierre KORPAL
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
Sur désignation de la Confédération française de l'encadrement-CGC (CFE-CGC)
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
14 Avril 201814/04/2018
De: Roger COLONEL
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
Sur désignation de la Confédération française de l'encadrement-CGC (CFE-CGC)
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
14 Avril 201814/04/2018
De: Daniel BROGNIART
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
Sur désignation de la Confédération française de l'encadrement-CGC (CFE-CGC)
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
14 Avril 201814/04/2018
De: Gilles DUFOUR
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
Sur désignation de Force ouvrière (FO)
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
14 Avril 201814/04/2018
De: Joël BIGOURD
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
Sur désignation de Force ouvrière (FO)
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
14 Avril 201814/04/2018
De: Yves LAQUEILLE
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants de la Caisse nationale de l'assurance maladie
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
14 Avril 201814/04/2018
De: Stéphane BERNARDELLI
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants de la Caisse nationale de l'assurance maladie
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
14 Avril 201814/04/2018
De: Eric SZYMCZAK
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des exploitants et anciens exploitants
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
14 Avril 201814/04/2018
De: Serge SPROCQ
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des exploitants et anciens exploitants
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
14 Avril 201814/04/2018
De: Claude PERUSSEL
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des exploitants et anciens exploitants
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
14 Avril 201814/04/2018
De: Joïc BERTHAUD
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des exploitants et anciens exploitants
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
14 Avril 201814/04/2018
De: Marie-Christine AMADU
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants du personnel de la Caisse autonome nationale, siégeant avec voix consultative
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
14 Avril 201814/04/2018
De: Monique WENNER
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
Sur désignation de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
14 Avril 201814/04/2018
De: Monique DAYDE
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
Sur désignation de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
14 Avril 201814/04/2018
De: Marie-Paule MATHON
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
Sur désignation de Force ouvrière (FO)
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
14 Avril 201814/04/2018
De: Valérie DUPUY
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des exploitants et anciens exploitants
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
14 Avril 201814/04/2018
De: Anne-Laure CABOCEL
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des exploitants et anciens exploitants
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
14 Avril 201814/04/2018
De: Fabienne BARDIN
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des exploitants et anciens exploitants
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
14 Avril 201814/04/2018
De: Karine ARTHUR
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des exploitants et anciens exploitants
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
14 Avril 201814/04/2018
De: Pierre SELIN
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants du personnel de la Caisse autonome nationale, siégeant avec voix consultative
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Avril 201814/04/2018
De: Raymond FRACKOWIAK
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
Sur désignation de la Confédération générale du travail (CGT)
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Avril 201814/04/2018
De: Bernard COSTE
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
Sur désignation de la Confédération générale du travail (CGT)
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Avril 201814/04/2018
De: Richard CAUDY
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
Sur désignation de la Confédération générale du travail (CGT)
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Avril 201814/04/2018
De: Georges PINA
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
Sur désignation de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Avril 201814/04/2018
De: Gilbert LECHARDEUR
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
Sur désignation de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Avril 201814/04/2018
De: Eric GROH
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
Sur désignation de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Avril 201814/04/2018
De: Jean-Claude SCHWARTZ
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
Sur désignation de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Avril 201814/04/2018
De: Mohamed DRICI
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
Sur désignation de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Avril 201814/04/2018
De: Salvatore DI ROSA
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
Sur désignation de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Avril 201814/04/2018
De: Daniel GOSSET
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
Sur désignation de la Confédération française de l'encadrement-CGC (CFE-CGC)
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Avril 201814/04/2018
De: Alain CUVILLIER
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
Sur désignation de la Confédération française de l'encadrement-CGC (CFE-CGC)
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Avril 201814/04/2018
De: Francis CAYEN
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
Sur désignation de la Confédération française de l'encadrement-CGC (CFE-CGC)
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Avril 201814/04/2018
De: Dominique DIAGO
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
Sur désignation de Force ouvrière (FO)
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Avril 201814/04/2018
De: Jean-Pierre DAMM
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
Sur désignation de Force ouvrière (FO)
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Avril 201814/04/2018
De: William GARDEY
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants de la Caisse nationale de l'assurance maladie
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Avril 201814/04/2018
De: Léon VALIN
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des exploitants et anciens exploitants
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Avril 201814/04/2018
De: Philippe SELLIER
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des exploitants et anciens exploitants
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Avril 201814/04/2018
De: Christian ROUGIER
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des exploitants et anciens exploitants
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Avril 201814/04/2018
De: Michel REGEREAU
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des exploitants et anciens exploitants
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Avril 201814/04/2018
De: Michel PASCAL
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des exploitants et anciens exploitants
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Avril 201814/04/2018
De: Sylvain DUDA
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des exploitants et anciens exploitants
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Avril 201814/04/2018
De: Karen ROSSI
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants du personnel de la Caisse autonome nationale, siégeant avec voix consultative
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Avril 201814/04/2018
De: Joëlle LIEBHARDT
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
Sur désignation de Force ouvrière (FO)
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Avril 201814/04/2018
De: Jocelyne MARMANDE
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants de la Caisse nationale de l'assurance maladie
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Avril 201814/04/2018
De: Céline SCHUMPP
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des exploitants et anciens exploitants
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Avril 201814/04/2018
De: Isabelle BITOUZET
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des exploitants et anciens exploitants
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Avril 201814/04/2018
De: Jean-Dominique TORTUYAUX
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
personnalités qualifiées, sur désignation conjointe du ministre chargé de la sécurité sociale et du ministre chargé du budget
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
14 Avril 201814/04/2018
De: Jean-Marie SPAETH
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
personnalités qualifiées, sur désignation conjointe du ministre chargé de la sécurité sociale et du ministre chargé du budget
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
14 Avril 201814/04/2018
De: Mohamed ABDELATIF
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
personnalités qualifiées, sur désignation conjointe du ministre chargé de la sécurité sociale et du ministre chargé du budget
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
14 Avril 201814/04/2018
De: Agnès PLASSART
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
personnalités qualifiées, sur désignation conjointe du ministre chargé de la sécurité sociale et du ministre chargé du budget
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
14 Avril 201814/04/2018
De: Philippe GEORGES
Objet:
président du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
25 Mars 201825/03/2018
De: Gilles de Lacaussade
Objet:
directeur général de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
Groupe:
date_debut="2017-10-16"
nomination
17 Octobre 201717/10/2017
De: Sylvain DUDA
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des exploitants et anciens exploitants
Membres suppléants
Remplace:Mme Dominique DUBUS
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
30 Septembre 201730/09/2017
De: Fabienne BARDIN
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des exploitants et anciens exploitants
Membres suppléants
Remplace:M. Serge SPROCQ
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
30 Septembre 201730/09/2017
De: Isabelle BITOUZET
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des exploitants et anciens exploitants
Membre titulaire
Remplace:M. Sylvain DUDA
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Septembre 201730/09/2017
De: Laurent HABERT
Objet:
directeur général de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
Groupe:
a_sa_demande
cessation de fonction
19 Juillet 201719/07/2017
De: Mohamed DRICI
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
Sur désignation de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Membres suppléants
Remplace:M. Norbert TANIUKIEWICZ
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
02 Juillet 201702/07/2017
De: Monique WENNER
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
Sur désignation de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Membres suppléants
Remplace:M. Ali ZOUACHE
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
02 Juillet 201702/07/2017
De: Monique DAYDÉ
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
Sur désignation de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Membre titulaire
Remplace:M. Bruno FAUCHON
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Juillet 201702/07/2017
De: Eric SZYMCZAK
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des exploitants et anciens exploitants
Membres suppléants
Remplace:Mme Joëlle ASSET
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
07 Avril 201707/04/2017
De: Karine ARTHUR
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des exploitants et anciens exploitants
Membres suppléants
Remplace:Mme Ginette ARNOLD
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
07 Avril 201707/04/2017
De: Michel REGEREAU
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des exploitants et anciens exploitants
Membres titulaires
Remplace:M. Daniel CADOUX
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Avril 201707/04/2017
De: Céline SCHUMPP
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des exploitants et anciens exploitants
Membres titulaires
Remplace:M. Eric SZYMCZAK
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Avril 201707/04/2017
De: Brigitte Dagnaud
Objet:
agent comptable de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
Remplace:M. Philippe Buire
Groupe:
nomination
22 Février 201722/02/2017
De: Hubert JUNG
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
Sur désignation de la Fédération nationale de l'énergie et des mines CGT-Force ouvrière (FNEM FO)
Membre suppléant
Remplace:M. Emmanuel MAGNO
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
01 Avril 201601/04/2016
De: Daniel BROGNIART
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
Sur désignation de la Confédération française de l'encadrement-CGC (CFE-CGC)
Membre suppléant
Remplace:M. Jean-Michel CHOTIN
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
01 Avril 201601/04/2016
De: Emmanuel MAGNO
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
Sur désignation de la Fédération nationale de l'énergie et des mines CGT-Force ouvrière (FNEM FO)
Membre titulaire
Remplace:M. Hubert JUNG
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Avril 201601/04/2016
De: Pierre SELIN
Objet:
membres du comité de suivi de la Convention d'objectifs et de gestion conclue entre l'Etat et la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des fédérations de mineurs
Sur désignation de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
11 Mars 201611/03/2016
De: Julien BLASUTTO
Objet:
membres du comité de suivi de la Convention d'objectifs et de gestion conclue entre l'Etat et la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des fédérations de mineurs
Sur désignation de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
11 Mars 201611/03/2016
De: Richard CAUDY
Objet:
membres du comité de suivi de la Convention d'objectifs et de gestion conclue entre l'Etat et la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des fédérations de mineurs
Sur désignation de la Confédération générale du travail (CGT)
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
11 Mars 201611/03/2016
De: Francis LUCAS
Objet:
membres du comité de suivi de la Convention d'objectifs et de gestion conclue entre l'Etat et la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des fédérations de mineurs
Sur désignation de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
11 Mars 201611/03/2016
De: Bruno FAUCHON
Objet:
membres du comité de suivi de la Convention d'objectifs et de gestion conclue entre l'Etat et la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des fédérations de mineurs
Sur désignation de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
11 Mars 201611/03/2016
De: Salvatore DI ROSA
Objet:
membres du comité de suivi de la Convention d'objectifs et de gestion conclue entre l'Etat et la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des fédérations de mineurs
Sur désignation de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
11 Mars 201611/03/2016
De: Pierre KORPAL
Objet:
membres du comité de suivi de la Convention d'objectifs et de gestion conclue entre l'Etat et la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des fédérations de mineurs
Sur désignation de la Confédération française de l'encadrement-CGC (CFE-CGC)
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
11 Mars 201611/03/2016
De: Daniel GOSSET
Objet:
membres du comité de suivi de la Convention d'objectifs et de gestion conclue entre l'Etat et la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des fédérations de mineurs
Sur désignation de la Confédération française de l'encadrement-CGC (CFE-CGC)
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
11 Mars 201611/03/2016
De: Karen ROSSI
Objet:
membres du comité de suivi de la Convention d'objectifs et de gestion conclue entre l'Etat et la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des fédérations de mineurs
Sur désignation de la Confédération générale du travail (CGT)
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
11 Mars 201611/03/2016
De: Chantal BOURG
Objet:
membres du comité de suivi de la Convention d'objectifs et de gestion conclue entre l'Etat et la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des fédérations de mineurs
Sur désignation de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
11 Mars 201611/03/2016
De: Gilles DUFOUR
Objet:
membres du comité de suivi de la Convention d'objectifs et de gestion conclue entre l'Etat et la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des fédérations de mineurs
Sur désignation de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Membres titulaires
Groupe:
nomination
11 Mars 201611/03/2016
De: Jean-Pierre DAMM
Objet:
membres du comité de suivi de la Convention d'objectifs et de gestion conclue entre l'Etat et la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des fédérations de mineurs
Sur désignation de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Membres titulaires
Groupe:
nomination
11 Mars 201611/03/2016
De: Jean-Paul BOYER
Objet:
membres du comité de suivi de la Convention d'objectifs et de gestion conclue entre l'Etat et la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des fédérations de mineurs
Sur désignation de la Confédération générale du travail (CGT)
Membres titulaires
Groupe:
nomination
11 Mars 201611/03/2016
De: Raffaele MARGHERITA
Objet:
membres du comité de suivi de la Convention d'objectifs et de gestion conclue entre l'Etat et la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des fédérations de mineurs
Sur désignation de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Membres titulaires
Groupe:
nomination
11 Mars 201611/03/2016
De: Eric GROH
Objet:
membres du comité de suivi de la Convention d'objectifs et de gestion conclue entre l'Etat et la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des fédérations de mineurs
Sur désignation de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Membres titulaires
Groupe:
nomination
11 Mars 201611/03/2016
De: Luc MEICHELBECK
Objet:
membres du comité de suivi de la Convention d'objectifs et de gestion conclue entre l'Etat et la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des fédérations de mineurs
Sur désignation de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Membres titulaires
Groupe:
nomination
11 Mars 201611/03/2016
De: Alain CUVILLIER
Objet:
membres du comité de suivi de la Convention d'objectifs et de gestion conclue entre l'Etat et la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des fédérations de mineurs
Sur désignation de la Confédération française de l'encadrement-CGC (CFE-CGC)
Membres titulaires
Groupe:
nomination
11 Mars 201611/03/2016
De: Francis CAYEN
Objet:
membres du comité de suivi de la Convention d'objectifs et de gestion conclue entre l'Etat et la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des fédérations de mineurs
Sur désignation de la Confédération française de l'encadrement-CGC (CFE-CGC)
Membres titulaires
Groupe:
nomination
11 Mars 201611/03/2016
De: Aurore DUTAILLY
Objet:
membres du comité de suivi de la Convention d'objectifs et de gestion conclue entre l'Etat et la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des fédérations de mineurs
Sur désignation de la Confédération générale du travail (CGT)
Membres titulaires
Groupe:
nomination
11 Mars 201611/03/2016
De: Pascale FOUILLY
Objet:
membres du comité de suivi de la Convention d'objectifs et de gestion conclue entre l'Etat et la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des fédérations de mineurs
Sur désignation de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Membres titulaires
Groupe:
nomination
11 Mars 201611/03/2016
De: Mohamed ABDELATIF
Objet:
membres du comité de suivi de la Convention d'objectifs et de gestion conclue entre l'Etat et la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
personnalité qualifiée
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
11 Mars 201611/03/2016
De: Jean-Claude SCHWARTZ
Objet:
membre du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentant des affiliés
sur désignation de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Membre titulaire
Remplace:M. Louis LOSSON
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Janvier 201624/01/2016
De: Léon Valin
Objet:
membres de la commission instituée auprès du régime de sécurité sociale dans les mines en application de l'article R
instituée auprès du régime de sécurité sociale dans les mines
en application de l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Janvier 201619/01/2016
De: Philippe Sellier
Objet:
membres de la commission instituée auprès du régime de sécurité sociale dans les mines en application de l'article R
instituée auprès du régime de sécurité sociale dans les mines
en application de l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Janvier 201619/01/2016
De: Christian Rougier
Objet:
membres de la commission instituée auprès du régime de sécurité sociale dans les mines en application de l'article R
instituée auprès du régime de sécurité sociale dans les mines
en application de l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Janvier 201619/01/2016
De: Raymond Frackowiak
Objet:
membres de la commission instituée auprès du régime de sécurité sociale dans les mines en application de l'article R
instituée auprès du régime de sécurité sociale dans les mines
en application de l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Janvier 201619/01/2016
De: Bruno Fauchon
Objet:
membres de la commission instituée auprès du régime de sécurité sociale dans les mines en application de l'article R
instituée auprès du régime de sécurité sociale dans les mines
en application de l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Janvier 201619/01/2016
De: Francis Cayen
Objet:
membres de la commission instituée auprès du régime de sécurité sociale dans les mines en application de l'article R
instituée auprès du régime de sécurité sociale dans les mines
en application de l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Janvier 201619/01/2016
De: Daniel Gosset
Objet:
membres de la commission instituée auprès du régime de sécurité sociale dans les mines en application de l'article R
instituée auprès du régime de sécurité sociale dans les mines
en application de l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Janvier 201619/01/2016
De: Sylvain Duda
Objet:
membres de la commission instituée auprès du régime de sécurité sociale dans les mines en application de l'article R
instituée auprès du régime de sécurité sociale dans les mines
en application de l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Janvier 201619/01/2016
De: Laqueille (Yves)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
Membres suppléants
Remplace:M. Lamère (Jean-Marc)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
02 Octobre 201502/10/2015
De: Bernardelli (Stéphane)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
Membres suppléants
Remplace:Mme Basset (Christiane)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
02 Octobre 201502/10/2015
De: Marmande (Jocelyne)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
Membre titulaire
Remplace:M. Bilquez (Jean-Marc)
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Octobre 201502/10/2015
De: Magno (Emmanuel)
Objet:
membre du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentant des affiliés
Membre suppléant
Remplace:M. Hochard (Jean-François)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Septembre 201525/09/2015
De: Laurent Habert
Objet:
directeur général de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
Remplace:M. Michel Bonin
Groupe:
date_debut="2015-08-10"
nomination
10 Juillet 201510/07/2015
De: Dubus (Dominique)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des exploitants et anciens exploitants
Membre suppléant
Remplace:M. Pouëssel (Jean-François)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
12 Avril 201512/04/2015
De: Pouyet (Carine)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des exploitants et anciens exploitants
Membre titulaire
Remplace:M. Perlat (Julien)
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Avril 201512/04/2015
De: Gardey (William)
Objet:
membre du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentant de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
Membre titulaire
Remplace:M. Régereau (Michel)
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Mars 201512/03/2015
De: Pascal (Michel)
Objet:
membre du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentant des exploitants et anciens exploitants
Membre titulaire
Remplace:Mme Bonnet (Marie)
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Octobre 201411/10/2014
De: Cadoux (Daniel)
Objet:
membre du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentant des exploitants et anciens exploitants
Membre titulaire
Remplace:M. Spaeth (Jean-Marie)
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Spaeth (Jean-Marie)
Objet:
membre du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
personnalité qualifiée
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Sellier (Philippe)
Objet:
membre du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentant des exploitants et anciens exploitants
Membre titulaire
Remplace:M. Belorgey (Jean-Marc)
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Décembre 201312/12/2013
De: Bonnet (Marie)
Objet:
membre du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentante des exploitants et anciens exploitants
Titulaire
Remplace:M. Layani (Stéphane)
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Dupuis (Valérie)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des exploitants et anciens exploitants
Membres suppléants
Remplace:M. Belorgey (Jean-Marc)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
20 Décembre 201220/12/2012
De: Cabocel (Anne-Laure)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des exploitants et anciens exploitants
Membres suppléants
Remplace:M. Michard (Dominique)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
20 Décembre 201220/12/2012
De: Belorgey (Jean-Marc)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des exploitants et anciens exploitants
Membre titulaire
Remplace:M. Malinowski (Marius)
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Décembre 201220/12/2012
De: Raguenet (Serge)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
sur désignation de la Fédération nationale de l'énergie et des mines-Force ouvrière (FNEM-FO)
Membre suppléant
Remplace:M. Dapvril (Edouard)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
10 Octobre 201210/10/2012
De: Damm (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
sur désignation de la Fédération nationale de l'énergie et des mines-Force ouvrière (FNEM-FO)
Membre titulaire
Remplace:M. Kolodzieski (Albin)
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Octobre 201210/10/2012
De: Pouëssel (Jean-François)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des exploitants et anciens exploitants
Membre suppléant
Remplace:M. Popek (Yvon)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Septembre 201219/09/2012
De: Perlat (Julien)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des exploitants et anciens exploitants
Membre titulaire
Remplace:M. Bonhote (Laurent)
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Septembre 201219/09/2012
De: Valin (Léon)
Objet:
membres de la commission instituée auprès du régime de sécurité sociale dans les mines en application de l'article R
instituée auprès du régime de sécurité sociale dans les mines
en application de l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de sécurité sociale dans les mines
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
09 Février 201209/02/2012
De: Sprocq (Serge)
Objet:
membres de la commission instituée auprès du régime de sécurité sociale dans les mines en application de l'article R
instituée auprès du régime de sécurité sociale dans les mines
en application de l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de sécurité sociale dans les mines
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
09 Février 201209/02/2012
De: Popek (Yvon)
Objet:
membres de la commission instituée auprès du régime de sécurité sociale dans les mines en application de l'article R
instituée auprès du régime de sécurité sociale dans les mines
en application de l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de sécurité sociale dans les mines
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
09 Février 201209/02/2012
De: Frackowiak (Raymond)
Objet:
membres de la commission instituée auprès du régime de sécurité sociale dans les mines en application de l'article R
instituée auprès du régime de sécurité sociale dans les mines
en application de l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de sécurité sociale dans les mines
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
09 Février 201209/02/2012
De: Fauchon (Bruno)
Objet:
membres de la commission instituée auprès du régime de sécurité sociale dans les mines en application de l'article R
instituée auprès du régime de sécurité sociale dans les mines
en application de l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de sécurité sociale dans les mines
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
09 Février 201209/02/2012
De: Cayen (Francis)
Objet:
membres de la commission instituée auprès du régime de sécurité sociale dans les mines en application de l'article R
instituée auprès du régime de sécurité sociale dans les mines
en application de l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de sécurité sociale dans les mines
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
09 Février 201209/02/2012
De: Gosset (Daniel)
Objet:
membres de la commission instituée auprès du régime de sécurité sociale dans les mines en application de l'article R
instituée auprès du régime de sécurité sociale dans les mines
en application de l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de sécurité sociale dans les mines
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Février 201209/02/2012
De: Duda (Sylvain)
Objet:
membres de la commission instituée auprès du régime de sécurité sociale dans les mines en application de l'article R
instituée auprès du régime de sécurité sociale dans les mines
en application de l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de sécurité sociale dans les mines
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Février 201209/02/2012
De: Sabba (Hervé)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
Sur désignation de la Confédération
générale du travail (CGT)
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Janvier 201205/01/2012
De: Eidenschenck (Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
Sur désignation de la Confédération
générale du travail (CGT)
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Janvier 201205/01/2012
De: Boyer (Jean-Paul)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
Sur désignation de la Confédération
générale du travail (CGT)
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Janvier 201205/01/2012
De: Hochard (Jean-François)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
Sur désignation de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Janvier 201205/01/2012
De: Dapvril (Edouard)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
Sur désignation de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Janvier 201205/01/2012
De: Zouache (Ali)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
Sur désignation de la Confédération française
démocratique du travail (CFDT)
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Janvier 201205/01/2012
De: Taniukiewicz (Norbert)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
Sur désignation de la Confédération française
démocratique du travail (CFDT)
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Janvier 201205/01/2012
De: Sauer (Roger)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
Sur désignation de la Confédération française
démocratique du travail (CFDT)
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Janvier 201205/01/2012
De: Schirle (Kurt)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
Sur désignation de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Janvier 201205/01/2012
De: Jutkowiak (Robert)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
Sur désignation de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Janvier 201205/01/2012
De: Boulinguez (Serge)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
Sur désignation de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Janvier 201205/01/2012
De: Korpal (Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
Sur désignation de la Confédération française de l'encadrement-CGC (CFE-CGC)
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Janvier 201205/01/2012
De: Colonel (Roger)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
Sur désignation de la Confédération française de l'encadrement-CGC (CFE-CGC)
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Janvier 201205/01/2012
De: Chotin (Jean-Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
Sur désignation de la Confédération française de l'encadrement-CGC (CFE-CGC)
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Janvier 201205/01/2012
De: Lamère (Jean-Marc)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Janvier 201205/01/2012
De: Sprocq (Serge)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des exploitants et anciens exploitants
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Janvier 201205/01/2012
De: Popek (Yvon)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des exploitants et anciens exploitants
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Janvier 201205/01/2012
De: Perussel (Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des exploitants et anciens exploitants
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Janvier 201205/01/2012
De: Michard (Dominique)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des exploitants et anciens exploitants
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Janvier 201205/01/2012
De: Guyot (Gilbert)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des exploitants et anciens exploitants
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Janvier 201205/01/2012
De: Belorgey (Jean-Marc)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des exploitants et anciens exploitants
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Janvier 201205/01/2012
De: Mathon (Marie-Paule)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
Sur désignation de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Janvier 201205/01/2012
De: Basset (Christiane)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Janvier 201205/01/2012
De: Asset (Joëlle)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des exploitants et anciens exploitants
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Janvier 201205/01/2012
De: Arnold (Ginette)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des exploitants et anciens exploitants
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Janvier 201205/01/2012
De: Frackowiak (Raymond)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
Sur désignation de la Confédération
générale du travail (CGT)
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Janvier 201205/01/2012
De: Coste (Bernard)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
Sur désignation de la Confédération
générale du travail (CGT)
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Janvier 201205/01/2012
De: Caudy (Richard)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
Sur désignation de la Confédération
générale du travail (CGT)
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Janvier 201205/01/2012
De: Kolodzieski (Albin)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
Sur désignation de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Janvier 201205/01/2012
De: Jung (Hubert)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
Sur désignation de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Janvier 201205/01/2012
De: Diago (Dominique)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
Sur désignation de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Janvier 201205/01/2012
De: Losson (Louis)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
Sur désignation de la Confédération française
démocratique du travail (CFDT)
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Janvier 201205/01/2012
De: Fauchon (Bruno)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
Sur désignation de la Confédération française
démocratique du travail (CFDT)
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Janvier 201205/01/2012
De: Di Rosa (Salvatore)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
Sur désignation de la Confédération française
démocratique du travail (CFDT)
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Janvier 201205/01/2012
De: Pina (Georges)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
Sur désignation de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Janvier 201205/01/2012
De: Lechardeur (Gilbert)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
Sur désignation de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Janvier 201205/01/2012
De: Groh (Eric)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
Sur désignation de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Janvier 201205/01/2012
De: Gosset (Daniel)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
Sur désignation de la Confédération française de l'encadrement-CGC (CFE-CGC)
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Janvier 201205/01/2012
De: Cuvillier (Alain)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
Sur désignation de la Confédération française de l'encadrement-CGC (CFE-CGC)
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Janvier 201205/01/2012
De: Cayen (Francis)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
Sur désignation de la Confédération française de l'encadrement-CGC (CFE-CGC)
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Janvier 201205/01/2012
De: Régereau (Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Janvier 201205/01/2012
De: Bilquez (Jean-Marc)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Janvier 201205/01/2012
De: Valin (Léon)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des exploitants et anciens exploitants
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Janvier 201205/01/2012
De: Szymczak (Eric)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des exploitants et anciens exploitants
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Janvier 201205/01/2012
De: Spaeth (Jean-Marie)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des exploitants et anciens exploitants
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Janvier 201205/01/2012
De: Rougier (Christian)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des exploitants et anciens exploitants
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Janvier 201205/01/2012
De: Malinowski (Marius)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des exploitants et anciens exploitants
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Janvier 201205/01/2012
De: Layani (Stéphane)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des exploitants et anciens exploitants
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Janvier 201205/01/2012
De: Duda (Sylvain)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des exploitants et anciens exploitants
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Janvier 201205/01/2012
De: Bonhote (Laurent)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des exploitants et anciens exploitants
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Janvier 201205/01/2012
De: Tortuyaux (Jean-Dominique)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
personnalités qualifiées et sur désignation conjointe du ministre chargé de la sécurité sociale et du ministre chargé du budget
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Janvier 201205/01/2012
De: Pattou (Thierry)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
personnalités qualifiées et sur désignation conjointe du ministre chargé de la sécurité sociale et du ministre chargé du budget
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Janvier 201205/01/2012
De: Lagrave (Jacques)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
personnalités qualifiées et sur désignation conjointe du ministre chargé de la sécurité sociale et du ministre chargé du budget
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Janvier 201205/01/2012
De: Abdelatif (Mohamed)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
personnalités qualifiées et sur désignation conjointe du ministre chargé de la sécurité sociale et du ministre chargé du budget
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Janvier 201205/01/2012
De: Plassart (Agnès)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
personnalités qualifiées et sur désignation conjointe du ministre chargé de la sécurité sociale et du ministre chargé du budget
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Janvier 201205/01/2012
De: Auburtin (Anne)
Objet:
directrice adjointe de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
Groupe:
date_debut="2011-11-01"
a_sa_demande
cessation de fonction
05 Janvier 201205/01/2012
De: Alain Vasselle
Objet:
président du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
05 Janvier 201205/01/2012
De: Michel Bonin
Objet:
général de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
Remplace:M. Erik Rance
Groupe:
nomination
11 Octobre 201111/10/2011
De: Pina (Georges)
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
sur désignation de la Fédération chimie mines textile énergie CFTC
Remplace:M. Ruffie (Alain)
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Juin 201128/06/2011
De: Philippe Buire
Objet:
agent comptable de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
Remplace:M. Patrick Hédé
Groupe:
nomination
21 Juin 201121/06/2011
De: Annick MERLOT
trésorière principale du Trésor public de 1re catégorie
Objet:
agent comptable intérimaire de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
Remplace:M. Patrick HEDE
Groupe:
nomination
23 Février 201123/02/2011
De: Emilie Martinez
Objet:
membre du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines, siégeant avec voix consultative
représentante de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
Membre suppléant
Remplace:M. Martin Pinot
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
26 Juin 200926/06/2009
De: Anne AUBURTIN
Objet:
directrice adjointe de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
Remplace:M. Laurent GALLET
Groupe:
date_debut="2009-01-16"
nomination
03 Février 200903/02/2009
De: André Tardy
Objet:
au conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
sur désignation de la fédération nationale des mines et de l'énergie CGT, administrateur suppléant
Remplace:M. André Varenne
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Décembre 200819/12/2008
De: Aurousseau (Jean-Claude)
conseiller maître honoraire à la Cour des comptes
Objet:
président du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
Groupe:
president
conseil_administration
reconduction
15 Juin 200815/06/2008
De: Pinot (Martin)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines siégeant avec voix consultative
représentants de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
11 Juin 200811/06/2008
De: Régereau (Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines siégeant avec voix consultative
représentants de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
Membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Juin 200811/06/2008
De: Aubret (Anne-Laure)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines siégeant avec voix consultative
représentants de la Fédération nationale de la mutualité française
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
12 Avril 200812/04/2008
De: Pattou (Thierry)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines siégeant avec voix consultative
représentants de la Fédération nationale de la mutualité française
Membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Avril 200812/04/2008
De: Stéphane LAYANI
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
sur désignation de l'Agence nationale pour la garantie des droits des mineurs
Remplace:Mme Joëlle ASSET
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Mars 200821/03/2008
De: Joëlle ASSET
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
sur désignation de l'Agence nationale pour la garantie des droits des mineurs
Remplace:M. Patrick BOUZENOT
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Mars 200821/03/2008
De: Francis Cayen
Objet:
sur désignation de la Fédération nationale des employés, techniciens et agents de maîtrise des industries minières CFE-CGC
membre du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
Remplace:M. Adrien Schneider
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Février 200808/02/2008
De: Patrick Hede
directeur départemental du Trésor public
Objet:
agent comptable de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
Remplace:M. André Sapin
Groupe:
nomination
01 Août 200701/08/2007
De: André Sapin
attaché principal d'administration de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur
Objet:
agent comptable intérimaire de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
Remplace:M. Jean-Pierre Boudier
Groupe:
nomination
28 Juillet 200728/07/2007
De: Laurent Gallet
administrateur civil, affecté au ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et au ministère de la santé et des solidarités
Objet:
auprès de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
directeur adjoint
au titre de l'obligation statutaire de mobilité
Groupe:
date_debut="2007-01-15"
duree="deux ans"
détachement
15 Avril 200715/04/2007
De: Chotin (Jean-Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
e) Sur désignation de la CFE-CGC
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
21 Mars 200721/03/2007
De: Zouache (Ali)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
d) Sur désignation de la CFDT
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
21 Mars 200721/03/2007
De: Nieuwjaer (Didier)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
d) Sur désignation de la CFDT
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
21 Mars 200721/03/2007
De: Kolodziejski (Albin)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
c) Sur désignation de la CGT-FO
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
21 Mars 200721/03/2007
De: Diago (Dominique)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
c) Sur désignation de la CGT-FO
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
21 Mars 200721/03/2007
De: Dapvril (Edouard)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
c) Sur désignation de la CGT-FO
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
21 Mars 200721/03/2007
De: Schirle (Kurt)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
b) Sur désignation de la CFTC
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
21 Mars 200721/03/2007
De: Jutkowiak (Robert)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
b) Sur désignation de la CFTC
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
21 Mars 200721/03/2007
De: Boulinguez (Serge)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
b) Sur désignation de la CFTC
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
21 Mars 200721/03/2007
De: Varenne (André)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
a) Sur désignation de la CGT
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
21 Mars 200721/03/2007
De: Sabba (Hervé)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
a) Sur désignation de la CGT
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
21 Mars 200721/03/2007
De: Mazeas (Jacques)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
a) Sur désignation de la CGT
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
21 Mars 200721/03/2007
De: Boyer (Jean-Paul)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
a) Sur désignation de la CGT
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
21 Mars 200721/03/2007
De: Bouin (Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
a) Sur désignation de la CGT
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
21 Mars 200721/03/2007
De: Benhamou (Abdelkader)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
a) Sur désignation de la CGT
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
21 Mars 200721/03/2007
De: Schneider (Adrien)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
e) Sur désignation de la CFE-CGC
Membres titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Mars 200721/03/2007
De: Losson (Louis)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
d) Sur désignation de la CFDT
Membre titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Mars 200721/03/2007
De: Fauchon (Bruno)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
d) Sur désignation de la CFDT
Membre titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Mars 200721/03/2007
De: Jung (Hubert)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
c) Sur désignation de la CGT-FO
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Mars 200721/03/2007
De: Houp (Roland)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
c) Sur désignation de la CGT-FO
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Mars 200721/03/2007
De: Fraysse (Bernard)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
c) Sur désignation de la CGT-FO
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Mars 200721/03/2007
De: Ruffie (Alain)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
b) Sur désignation de la CFTC
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Mars 200721/03/2007
De: Lechardeur (Gilbert)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
b) Sur désignation de la CFTC
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Mars 200721/03/2007
De: Groh (Eric)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
b) Sur désignation de la CFTC
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Mars 200721/03/2007
De: Mazzoli (Jean-Marie)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
a) Sur désignation de la CGT
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Mars 200721/03/2007
De: Iffernet (Francis)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
a) Sur désignation de la CGT
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Mars 200721/03/2007
De: Frackowiak (Raymond)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
a) Sur désignation de la CGT
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Mars 200721/03/2007
De: Eidenschenck (Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
a) Sur désignation de la CGT
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Mars 200721/03/2007
De: Coste (Bernard)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
a) Sur désignation de la CGT
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Mars 200721/03/2007
De: Caudy (Richard)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
a) Sur désignation de la CGT
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Mars 200721/03/2007
De: Rougier (Christian)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des employeurs
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
21 Mars 200721/03/2007
De: Perussel (Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des employeurs
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
21 Mars 200721/03/2007
De: Malinowski (Marius)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des employeurs
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
21 Mars 200721/03/2007
De: Hoen (Roland)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des employeurs
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
21 Mars 200721/03/2007
De: Claudel (Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des employeurs
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
21 Mars 200721/03/2007
De: Bouzenot (Patrick)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des employeurs
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
21 Mars 200721/03/2007
De: Gremaud (Nathalie)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des employeurs
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
21 Mars 200721/03/2007
De: Dubus (Dominique)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des employeurs
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
21 Mars 200721/03/2007
De: Valin (Léon)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des employeurs
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Mars 200721/03/2007
De: Pawlak (Jean-Louis)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des employeurs
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Mars 200721/03/2007
De: Michard (Dominique)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des employeurs
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Mars 200721/03/2007
De: Lourdel (Yves)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des employeurs
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Mars 200721/03/2007
De: Guyot (Gilbert)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des employeurs
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Mars 200721/03/2007
De: Duda (Sylvain)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des employeurs
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Mars 200721/03/2007
De: Beal (Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des employeurs
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Mars 200721/03/2007
De: Asset (Joëlle)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des employeurs
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Mars 200721/03/2007
De: Laurent Gallet
Objet:
directeur adjoint de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
Remplace:M. Xavier Palisson
Groupe:
date_debut="2007-01-15"
nomination
17 Janvier 200717/01/2007
De: Vasseur (Claudy)
Objet:
directeur des assurances maladie et accidents du travail - maladies professionnelles à la Caisse autonome nationale de sécurité sociale dans les mines
Remplace:Mme Kreutzer (Françoise)
Groupe:
nomination
07 Décembre 200607/12/2006
De: Michel Claudel
Objet:
au conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
membre suppléant
Remplace:M. Sylvain Duda
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
13 Octobre 200613/10/2006
De: Sylvain Duda
Objet:
au conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
membre titulaire
Remplace:M. Jean-Jacques Maupetit
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Octobre 200613/10/2006
De: Chassany (Jean-Michel)
Objet:
membre suppléant du conseil d'administation de l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale
représentant de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
Remplace:M. Palisson (Xavier)
Groupe:
ecole
suppleant
nomination
18 Mars 200618/03/2006
De: Sabba (Hervé)
Objet:
au conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de sécurité sociale dans les mines
sur désignation de la Fédération nationale des mines et de l'énergie CGT, administrateur suppléant
Remplace:M. Gazon (Georges)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
31 Août 200531/08/2005
De: Jean-Claude Aurousseau
conseiller maître honoraire à la Cour des comptes
Objet:
président du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
Groupe:
president
conseil_administration
reconduction
08 Mai 200508/05/2005
De: Gilbert Lechardeur
Objet:
au conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de sécurité sociale dans les mines
sur désignation du syndicat CFTC, administrateur titulaire
Remplace:M. Fernand Miersman
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Serge Boulinguez
Objet:
au conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de sécurité sociale dans les mines
sur désignation du syndicat CFTC, administrateur titulaire
Remplace:M. Gilbert Lechardeur
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Agnès Plassart
administratrice civile hors classe, rattachée pour sa gestion au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
au détachement
directrice adjointe auprès de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
Groupe:
date_debut="2003-01-29"
cessation de fonction
01 Décembre 200401/12/2004
De: Lourdel (Yves)
Objet:
sur désignation de Charbonnages de France, administrateur titulaire au conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
Remplace:M. Rebrassier (Gérard)
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Décembre 200401/12/2004
De: Claude Perussel
Objet:
sur désignation de Charbonnages de France, administrateur membre suppléant au conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de sécurité sociale dans les mines
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
03 Juillet 200403/07/2004
De: Courte Schirle
administrateur suppléant
Objet:
au conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de sécurité sociale dans les mines
sur désignation du syndicat CFTC
Remplace:M. Eric Groh
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Juin 200420/06/2004
De: Eric Groh
administrateur titulaire
Objet:
au conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de sécurité sociale dans les mines
sur désignation du syndicat CFTC
Remplace:M. Henri Zibelli
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Juin 200420/06/2004
De: Benhamou (Abdelkader)
Objet:
sur désignation du syndicat CGT au poste d'administrateur suppléant au conseil d'administration de la Caisse autonome de la sécurité sociale dans les mines
Remplace:M. Mattio (Richard)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Palisson (Xavier)
directeur adjoint
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'études supérieures de sécurité sociale
à compter de la date du présent arrêté
c) Représentants de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
10 Décembre 200310/12/2003
De: Rollet (Christian)
directeur
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'études supérieures de sécurité sociale
à compter de la date du présent arrêté
c) Représentants de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
10 Décembre 200310/12/2003
De: Fauchon (Bruno)
Objet:
sur désignation du syndicat CFDT au poste d'administrateur titulaire au conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de sécurité sociale dans les mines
Remplace:M. Chauvigne (Louis)
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Décembre 200309/12/2003
De: Jean-Pierre Boudier
receveur des finances de 1re catégorie
Objet:
pour une durée maximale de trois ans
agent comptable de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
Groupe:
date_debut="2002-04-04"
détachement
23 Septembre 200323/09/2003
De: Jean-Claude Aurousseau
conseiller maître honoraire à la Cour des comptes
Objet:
président du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de sécurité sociale dans les mines
Groupe:
president
conseil_administration
reconduction
28 Avril 200228/04/2002
De: Jean-Pierre Boudier
directeur départemental du Trésor public
Objet:
agent comptable de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
Remplace:M. Jean-Claude Jaffres
Groupe:
nomination
28 Mars 200228/03/2002
De: Roger (Jacques)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de sécurité sociale dans les mines
représentants des employeurs, selon les modalités
prévues à
l'article 55 du décret n° 46-2769 du
27 novembre 1946
modifié
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
13 Février 200213/02/2002
De: Lourdel (Yves)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de sécurité sociale dans les mines
représentants des employeurs, selon les modalités
prévues à
l'article 55 du décret n° 46-2769 du
27 novembre 1946
modifié
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
13 Février 200213/02/2002
De: Ledru (Eric)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de sécurité sociale dans les mines
représentants des employeurs, selon les modalités
prévues à
l'article 55 du décret n° 46-2769 du
27 novembre 1946
modifié
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
13 Février 200213/02/2002
De: Duda (Sylvain)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de sécurité sociale dans les mines
représentants des employeurs, selon les modalités
prévues à
l'article 55 du décret n° 46-2769 du
27 novembre 1946
modifié
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
13 Février 200213/02/2002
De: Dousset (Christian)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de sécurité sociale dans les mines
représentants des employeurs, selon les modalités
prévues à
l'article 55 du décret n° 46-2769 du
27 novembre 1946
modifié
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
13 Février 200213/02/2002
De: Plaza (Jacques)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
Sur désignation de la CGT
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
13 Février 200213/02/2002
De: Mazéas (Jacques)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
Sur désignation de la CGT
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
13 Février 200213/02/2002
De: Mattio (Richard)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
Sur désignation de la CGT
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
13 Février 200213/02/2002
De: Gazon (Gérard)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
Sur désignation de la CGT
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
13 Février 200213/02/2002
De: Boyer (Jean-Paul)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
Sur désignation de la CGT
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
13 Février 200213/02/2002
De: Bouin (Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
Sur désignation de la CGT
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
13 Février 200213/02/2002
De: Grillet (Georges)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
Sur désignation de la CGT-FO
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
13 Février 200213/02/2002
De: Diago (Dominique)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
Sur désignation de la CGT-FO
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
13 Février 200213/02/2002
De: Dapvril (Edouard)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
Sur désignation de la CGT-FO
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
13 Février 200213/02/2002
De: Lechardeur (Gilbert)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
Sur désignation de la CFTC
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
13 Février 200213/02/2002
De: Jutkowiak (Robert)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
Sur désignation de la CFTC
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
13 Février 200213/02/2002
De: Groh (Eric)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
Sur désignation de la CFTC
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
13 Février 200213/02/2002
De: Chotin (Jean-Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
Sur désignation de la CFE-CGC
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
13 Février 200213/02/2002
De: Zouache (Ali)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
Sur désignation de la CFDT
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
13 Février 200213/02/2002
De: Nieuwjaer (Didier)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
Sur désignation de la CFDT
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
13 Février 200213/02/2002
De: Schneider (Pierrette)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de sécurité sociale dans les mines
représentants des employeurs, selon les modalités
prévues à
l'article 55 du décret n° 46-2769 du
27 novembre 1946
modifié
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
13 Février 200213/02/2002
De: Gremaud (Nathalie)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de sécurité sociale dans les mines
représentants des employeurs, selon les modalités
prévues à
l'article 55 du décret n° 46-2769 du
27 novembre 1946
modifié
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
13 Février 200213/02/2002
De: Dubus (Dominique)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de sécurité sociale dans les mines
représentants des employeurs, selon les modalités
prévues à
l'article 55 du décret n° 46-2769 du
27 novembre 1946
modifié
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
13 Février 200213/02/2002
De: Valin (Léon)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de sécurité sociale dans les mines
représentants des employeurs, selon les modalités
prévues à
l'article 55 du décret n° 46-2769 du
27 novembre 1946
modifié
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Février 200213/02/2002
De: Rebrassier (Gérard)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de sécurité sociale dans les mines
représentants des employeurs, selon les modalités
prévues à
l'article 55 du décret n° 46-2769 du
27 novembre 1946
modifié
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Février 200213/02/2002
De: Pawlak (Jean-Louis)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de sécurité sociale dans les mines
représentants des employeurs, selon les modalités
prévues à
l'article 55 du décret n° 46-2769 du
27 novembre 1946
modifié
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Février 200213/02/2002
De: Michard (Dominique)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de sécurité sociale dans les mines
représentants des employeurs, selon les modalités
prévues à
l'article 55 du décret n° 46-2769 du
27 novembre 1946
modifié
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Février 200213/02/2002
De: Maupetit (Jean-Jacques)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de sécurité sociale dans les mines
représentants des employeurs, selon les modalités
prévues à
l'article 55 du décret n° 46-2769 du
27 novembre 1946
modifié
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Février 200213/02/2002
De: Guyot (Gilbert)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de sécurité sociale dans les mines
représentants des employeurs, selon les modalités
prévues à
l'article 55 du décret n° 46-2769 du
27 novembre 1946
modifié
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Février 200213/02/2002
De: Beal (Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de sécurité sociale dans les mines
représentants des employeurs, selon les modalités
prévues à
l'article 55 du décret n° 46-2769 du
27 novembre 1946
modifié
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Février 200213/02/2002
De: Mazzoli (Jean-Marie)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
Sur désignation de la CGT
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Février 200213/02/2002
De: Iffernet (Francis)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
Sur désignation de la CGT
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Février 200213/02/2002
De: Frackowiak (Raymond)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
Sur désignation de la CGT
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Février 200213/02/2002
De: Eidenschenck (Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
Sur désignation de la CGT
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Février 200213/02/2002
De: Coste (Bernard)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
Sur désignation de la CGT
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Février 200213/02/2002
De: Caudy (Richard)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
Sur désignation de la CGT
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Février 200213/02/2002
De: Jung (Hubert)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
Sur désignation de la CGT-FO
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Février 200213/02/2002
De: Houp (Roland)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
Sur désignation de la CGT-FO
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Février 200213/02/2002
De: Fraysse (Bernard)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
Sur désignation de la CGT-FO
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Février 200213/02/2002
De: Zibelli (Henri)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
Sur désignation de la CFTC
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Février 200213/02/2002
De: Ruffié (Alain)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
Sur désignation de la CFTC
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Février 200213/02/2002
De: Mierzman (Fernand)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
Sur désignation de la CFTC
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Février 200213/02/2002
De: Schneider (Adrien)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
Sur désignation de la CFE-CGC
Membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Février 200213/02/2002
De: Losson (Louis)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
Sur désignation de la CFDT
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Février 200213/02/2002
De: Chauvigne (Louis)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
Sur désignation de la CFDT
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Février 200213/02/2002
De: Asset (Joëlle)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de sécurité sociale dans les mines
représentants des employeurs, selon les modalités
prévues à
l'article 55 du décret n° 46-2769 du
27 novembre 1946
modifié
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Février 200213/02/2002
De: Dominique Michard
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentant des employeurs
sur désignation du Groupement des entreprises sidérurgiques et minières et de la Fédération des chambres syndicales des minerais non ferreux
Remplace:M. Jean-Yves Lagarde
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Septembre 200113/09/2001
De: Hubert Jung
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentant des affiliés
sur désignation du syndicat général Force ouvrière des personnels des mines et assimilés
Remplace:M. Jean-François Hochard
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Juin 200113/06/2001
De: Rollet (Christian)
inspecteur général des affaires sociales, affecté au ministère de l'emploi et de la solidarité
Objet:
directeur de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
Groupe:
date_debut="2000-09-20"
duree="trois ans"
détachement
06 Juin 200106/06/2001
De: Louis Losson
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentant des affiliés
sur désignation de la Fédération générale des mines et de la métallurgie, union fédérale CFDT
Remplace:M. Jean-Marie Smentek
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Mai 200122/05/2001
De: Gilbert Lechardeur
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentant des affiliés
sur désignation de la fédération énergie, mines et activités connexes CFTC
Remplace:M. Charles Desliers
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
03 Avril 200103/04/2001
De: Plassart (Agnès)
directrice adjointe
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'études supérieures de sécurité sociale
c) Représentants de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
Suppléante
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
23 Novembre 200023/11/2000
De: Rollet (Christian)
directeur
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'études supérieures de sécurité sociale
c) Représentants de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
23 Novembre 200023/11/2000
De: Rollet (Christian)
directeur de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
Objet:
membre de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, des régimes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales, du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie
Représentants de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
Titulaire
Remplace:M. Legrand (Patrice)
Groupe:
nomination
10 Novembre 200010/11/2000
De: Christian Rollet
Objet:
directeur de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
Groupe:
nomination
22 Septembre 200022/09/2000
De: Grillet (Georges)
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentant des affiliés
sur désignation de la Fédération nationale Force ouvrière du personnel des mines, minières et de transformation des produits du sous-sol
Remplace:M. Legros (Marcel)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
03 Décembre 199903/12/1999
De: Plassart (Agnès)
administratrice civile hors classe, affectée à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
auprès de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
directrice adjointe
pour une durée maximale de trois ans
Groupe:
date_debut="1999-03-17"
détachement
03 Septembre 199903/09/1999
De: Mattio (Richard)
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentant des affiliés
sur désignation de la Confédération générale du travail
Remplace:M. Filippi (Michel)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Juillet 199929/07/1999
De: Plaza (Jacques)
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentant des affiliés
sur désignation de la Confédération générale du travail (Fédération nationale des travailleurs du sous-sol et similaires)
Remplace:M. Munoz (Juste)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
18 Juin 199918/06/1999
De: Dousset (Christian)
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentant des employeurs, sur désignation commune de Charbonnages de France, du groupement des entreprises sidérurgiques et minières et de la fédération des chambres syndicales de minerais et métaux non ferreux
Remplace:M. Gressier (Daniel)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
01 Juin 199901/06/1999
De: Mazéas (Jacques)
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentant des affiliés
sur désignation de la Confédération générale du travail (Fédération nationale des travailleurs du sous-sol et similaires)
Remplace:M. Bernard (Jack)
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Avril 199917/04/1999
De: Jean-Claude Aurousseau
conseiller maître honoraire à la Cour des comptes
Objet:
président du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
Groupe:
president
conseil_administration
reconduction
01 Avril 199901/04/1999
De: Plassart (Agnès)
Objet:
directrice adjointe de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
Remplace:M. Daniel (Jean-Marc)
Groupe:
nomination
14 Mars 199914/03/1999
De: Moldoch (Nicolas)
chef de service
Objet:
membres de la commission nationale chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines
Représentants de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
Suppléant
Remplace:Mme Meysson (Caroline)
Groupe:
suppleant
nomination
18 Novembre 199818/11/1998
De: Meysson (Caroline)
sous-directrice
Objet:
membres de la commission nationale chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines
Représentants de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
Titulaire
Remplace:M. Daniel (Jean-Marc)
Groupe:
nomination
18 Novembre 199818/11/1998
De: Patrice Legrand
Objet:
directeur de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
Groupe:
reconduction
10 Septembre 199810/09/1998
De: Decherf (Dominique)
Objet:
médecin-conseil national adjoint de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
Groupe:
date_debut="1998-07-01"
nomination
27 Juin 199827/06/1998
De: Ros (Marie-An)
chef de service
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membres de la commission nationale chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines
Représentants de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
09 Décembre 199709/12/1997
De: Orlac'h (Marie-Dominique)
attachée d'administration
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membres de la commission nationale chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines
Représentants de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
09 Décembre 199709/12/1997
De: Meysson (Caroline)
chef de service
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membres de la commission nationale chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines
Représentants de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
09 Décembre 199709/12/1997
De: Legrand (Patrice)
directeur
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membres de la commission nationale chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines
Représentants de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Décembre 199709/12/1997
De: Jaffres (Jean-Claude)
agent comptable
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membres de la commission nationale chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines
Représentants de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Décembre 199709/12/1997
De: Daniel (Jean-Marc)
directeur adjoint
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membres de la commission nationale chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines
Représentants de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Décembre 199709/12/1997
De: Daniel (Jean-Marc)
directeur adjoint
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'études supérieures de sécurité sociale
à compter de la date du présent arrêté
c) Représentants de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
12 Octobre 199712/10/1997
De: Legrand (Patrice)
directeur
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'études supérieures de sécurité sociale
à compter de la date du présent arrêté
c) Représentants de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
12 Octobre 199712/10/1997
De: Hourtoule (Jean-Louis)
Docteur
Objet:
membres du Comité national de la coordination gérontologique
Au titre du 2o de l'article 1er du décret précité
représentants des organismes de sécurité sociale suivants
Sur désignation de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
05 Septembre 199705/09/1997
De: Aubijoux (Jean)
Objet:
médecin-conseil national de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
Groupe:
date_debut="1997-05-14"
nomination
03 Juin 199703/06/1997
De: Jaffres (Jean-Claude)
agent comptable
Objet:
membre de la Commission nationale chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines
Représentant de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
Titulaire
Remplace:M. Mokrani (Alain)
Groupe:
nomination
01 Mars 199701/03/1997
De: Voriot (Daniel)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome de la sécurité sociale dans les mines
représentants des employeurs, sur désignation commune de Charbonnages de France, du groupement des entreprises sidérurgiques et minières et de la fédération des chambres syndicales de minerais et métaux non ferreux
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
24 Janvier 199724/01/1997
De: Roche (Philippe)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome de la sécurité sociale dans les mines
représentants des employeurs, sur désignation commune de Charbonnages de France, du groupement des entreprises sidérurgiques et minières et de la fédération des chambres syndicales de minerais et métaux non ferreux
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
24 Janvier 199724/01/1997
De: Gressier (Daniel)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome de la sécurité sociale dans les mines
représentants des employeurs, sur désignation commune de Charbonnages de France, du groupement des entreprises sidérurgiques et minières et de la fédération des chambres syndicales de minerais et métaux non ferreux
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
24 Janvier 199724/01/1997
De: Godefroy (Yves)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome de la sécurité sociale dans les mines
représentants des employeurs, sur désignation commune de Charbonnages de France, du groupement des entreprises sidérurgiques et minières et de la fédération des chambres syndicales de minerais et métaux non ferreux
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
24 Janvier 199724/01/1997
De: Duda (Sylvain)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome de la sécurité sociale dans les mines
représentants des employeurs, sur désignation commune de Charbonnages de France, du groupement des entreprises sidérurgiques et minières et de la fédération des chambres syndicales de minerais et métaux non ferreux
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
24 Janvier 199724/01/1997
De: Legros (Marcel)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome de la sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
Sur désignation de la Confédération générale du travail Force ouvrière (C.G.T.-F.O.)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
24 Janvier 199724/01/1997
De: Kolodziewski (Albin)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome de la sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
Sur désignation de la Confédération générale du travail Force ouvrière (C.G.T.-F.O.)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
24 Janvier 199724/01/1997
De: Gauthier (Guy)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome de la sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
Sur désignation de la Confédération générale du travail Force ouvrière (C.G.T.-F.O.)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
24 Janvier 199724/01/1997
De: Sowka (Frédéric)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome de la sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
Sur désignation de la Confédération générale du travail (C.G.T.)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
24 Janvier 199724/01/1997
De: Munoz (Juste)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome de la sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
Sur désignation de la Confédération générale du travail (C.G.T.)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
24 Janvier 199724/01/1997
De: Guellaff (Louis)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome de la sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
Sur désignation de la Confédération générale du travail (C.G.T.)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
24 Janvier 199724/01/1997
De: Frackowiak (Raymond)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome de la sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
Sur désignation de la Confédération générale du travail (C.G.T.)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
24 Janvier 199724/01/1997
De: Filippi (Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome de la sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
Sur désignation de la Confédération générale du travail (C.G.T.)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
24 Janvier 199724/01/1997
De: Boyer (Jean-Paul)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome de la sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
Sur désignation de la Confédération générale du travail (C.G.T.)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
24 Janvier 199724/01/1997
De: Chotin (Jean-Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome de la sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
Sur désignation de la Confédération générale de l'encadrement Confédération générale des cadres (C.F.E.-C.G.C.)
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
24 Janvier 199724/01/1997
De: Dubel (Jean-Marie)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome de la sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
Sur désignation de la Confédération française des travailleurs chrétiens (C.F.T.C.)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
24 Janvier 199724/01/1997
De: Desliers (Charles)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome de la sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
Sur désignation de la Confédération française des travailleurs chrétiens (C.F.T.C.)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
24 Janvier 199724/01/1997
De: Bastian (Bernard)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome de la sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
Sur désignation de la Confédération française des travailleurs chrétiens (C.F.T.C.)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
24 Janvier 199724/01/1997
De: Piai (Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome de la sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
Sur désignation de la Confédération française démocratique des travailleurs (C.F.D.T.)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
24 Janvier 199724/01/1997
De: Nieuwjaer (Didier)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome de la sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
Sur désignation de la Confédération française démocratique des travailleurs (C.F.D.T.)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
24 Janvier 199724/01/1997
De: Schneider (Pierrette)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome de la sécurité sociale dans les mines
représentants des employeurs, sur désignation commune de Charbonnages de France, du groupement des entreprises sidérurgiques et minières et de la fédération des chambres syndicales de minerais et métaux non ferreux
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
24 Janvier 199724/01/1997
De: Dubus (Dominique)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome de la sécurité sociale dans les mines
représentants des employeurs, sur désignation commune de Charbonnages de France, du groupement des entreprises sidérurgiques et minières et de la fédération des chambres syndicales de minerais et métaux non ferreux
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
24 Janvier 199724/01/1997
De: Boutet (Sylvie)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome de la sécurité sociale dans les mines
représentants des employeurs, sur désignation commune de Charbonnages de France, du groupement des entreprises sidérurgiques et minières et de la fédération des chambres syndicales de minerais et métaux non ferreux
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
24 Janvier 199724/01/1997
De: Valin (Léon)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome de la sécurité sociale dans les mines
représentants des employeurs, sur désignation commune de Charbonnages de France, du groupement des entreprises sidérurgiques et minières et de la fédération des chambres syndicales de minerais et métaux non ferreux
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Janvier 199724/01/1997
De: Rebrassier (Gérard)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome de la sécurité sociale dans les mines
représentants des employeurs, sur désignation commune de Charbonnages de France, du groupement des entreprises sidérurgiques et minières et de la fédération des chambres syndicales de minerais et métaux non ferreux
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Janvier 199724/01/1997
De: Racle (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome de la sécurité sociale dans les mines
représentants des employeurs, sur désignation commune de Charbonnages de France, du groupement des entreprises sidérurgiques et minières et de la fédération des chambres syndicales de minerais et métaux non ferreux
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Janvier 199724/01/1997
De: Pawlak (Jean-Louis)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome de la sécurité sociale dans les mines
représentants des employeurs, sur désignation commune de Charbonnages de France, du groupement des entreprises sidérurgiques et minières et de la fédération des chambres syndicales de minerais et métaux non ferreux
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Janvier 199724/01/1997
De: Maupetit (Jean-Jacques)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome de la sécurité sociale dans les mines
représentants des employeurs, sur désignation commune de Charbonnages de France, du groupement des entreprises sidérurgiques et minières et de la fédération des chambres syndicales de minerais et métaux non ferreux
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Janvier 199724/01/1997
De: Lagarde (Jean-Yves)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome de la sécurité sociale dans les mines
représentants des employeurs, sur désignation commune de Charbonnages de France, du groupement des entreprises sidérurgiques et minières et de la fédération des chambres syndicales de minerais et métaux non ferreux
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Janvier 199724/01/1997
De: Guyot (Gilbert)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome de la sécurité sociale dans les mines
représentants des employeurs, sur désignation commune de Charbonnages de France, du groupement des entreprises sidérurgiques et minières et de la fédération des chambres syndicales de minerais et métaux non ferreux
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Janvier 199724/01/1997
De: François (Emmanuel)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome de la sécurité sociale dans les mines
représentants des employeurs, sur désignation commune de Charbonnages de France, du groupement des entreprises sidérurgiques et minières et de la fédération des chambres syndicales de minerais et métaux non ferreux
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Janvier 199724/01/1997
De: Houp (Roland)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome de la sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
Sur désignation de la Confédération générale du travail Force ouvrière (C.G.T.-F.O.)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Janvier 199724/01/1997
De: Hochard (Jean-François)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome de la sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
Sur désignation de la Confédération générale du travail Force ouvrière (C.G.T.-F.O.)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Janvier 199724/01/1997
De: Fraysse (Bernard)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome de la sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
Sur désignation de la Confédération générale du travail Force ouvrière (C.G.T.-F.O.)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Janvier 199724/01/1997
De: Mazzoli (Jean-Marie)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome de la sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
Sur désignation de la Confédération générale du travail (C.G.T.)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Janvier 199724/01/1997
De: Iffernet (Francis)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome de la sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
Sur désignation de la Confédération générale du travail (C.G.T.)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Janvier 199724/01/1997
De: Fouquart (Norbert)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome de la sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
Sur désignation de la Confédération générale du travail (C.G.T.)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Janvier 199724/01/1997
De: Coste (Bernard)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome de la sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
Sur désignation de la Confédération générale du travail (C.G.T.)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Janvier 199724/01/1997
De: Caudy (Richard)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome de la sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
Sur désignation de la Confédération générale du travail (C.G.T.)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Janvier 199724/01/1997
De: Bernard (Jack)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome de la sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
Sur désignation de la Confédération générale du travail (C.G.T.)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Janvier 199724/01/1997
De: Schneider (Adrien)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome de la sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
Sur désignation de la Confédération générale de l'encadrement Confédération générale des cadres (C.F.E.-C.G.C.)
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Janvier 199724/01/1997
De: Zibelli (Henri)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome de la sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
Sur désignation de la Confédération française des travailleurs chrétiens (C.F.T.C.)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Janvier 199724/01/1997
De: Ruffié (Alain)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome de la sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
Sur désignation de la Confédération française des travailleurs chrétiens (C.F.T.C.)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Janvier 199724/01/1997
De: Miersman (Fernand)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome de la sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
Sur désignation de la Confédération française des travailleurs chrétiens (C.F.T.C.)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Janvier 199724/01/1997
De: Smentek (Jean-Marie)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome de la sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
Sur désignation de la Confédération française démocratique des travailleurs (C.F.D.T.)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Janvier 199724/01/1997
De: Chauvigné (Louis)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome de la sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
Sur désignation de la Confédération française démocratique des travailleurs (C.F.D.T.)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Janvier 199724/01/1997
De: Jaffres (Jean-Claude)
Objet:
agent comptable de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
Remplace:M. Mokrani (Alain)
Groupe:
nomination
19 Novembre 199619/11/1996
De: Jean-Claude Aurousseau
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
président du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
15 Février 199615/02/1996
De: Patrice Legrand
Objet:
directeur de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
Groupe:
date_debut="1995-06-29"
duree="trois ans"
reconduction
04 Juillet 199504/07/1995
De: Daniel (Jean-Marc)
directeur adjoint
Objet:
membres de la commission nationale chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines
Représentant de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
Titulaire
Remplace:M. Thalamy (Christian)
Groupe:
nomination
25 Octobre 199425/10/1994
De: Aleth Rogier
chef de service, chargé des fonctions de sous-directeur
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'études supérieures de sécurité sociale
à compter de la date du présent arrêté
c) Représentants de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
30 Juin 199430/06/1994
De: Patrice Legrand
directeur
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'études supérieures de sécurité sociale
à compter de la date du présent arrêté
c) Représentants de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
30 Juin 199430/06/1994
De: Aubijoux (Jean)
Objet:
médecin-conseil national adjoint de la Caisse autonome nationale de sécurité sociale dans les mines
Groupe:
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Daniel (Jean-Marc)
Objet:
directeur adjoint de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
Remplace:M. Thalamy (Christian)
Groupe:
nomination
14 Juin 199414/06/1994
De: Ros (Marie-An)
chef de service
Objet:
membres de la Commission nationale chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines
Représentants de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
Suppléants
Remplace:Mme Bertrand (Arlette)
Groupe:
suppleant
nomination
30 Janvier 199330/01/1993
De: Brault (Caroline)
chef de service
Objet:
membres de la Commission nationale chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines
Représentants de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
Suppléants
Remplace:M. Thalamy (Christian)
Groupe:
suppleant
nomination
30 Janvier 199330/01/1993
De: Thalamy (Christian)
directeur adjoint
Objet:
membres de la Commission nationale chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines
Représentants de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
Titulaire
Remplace:M. Besson (Jean)
Groupe:
nomination
30 Janvier 199330/01/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.