Centre d'études et de recherches sur les qualifications (CEREQ)

De: Véronique KARCENTY
Objet:
présidente du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
06 Mars 202206/03/2022
De: Vincent BELEY
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
Au titre du 4° du même article du même code
personnalités particulièrement compétentes dans les domaines qui intéressent le centre
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Mars 202206/03/2022
De: Laurent BATSCH
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
Au titre du 4° du même article du même code
personnalités particulièrement compétentes dans les domaines qui intéressent le centre
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Mars 202206/03/2022
De: Jérôme LACHAUX
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
Au titre du 3° de l'article D. 313-39 du code de l'éducation
représentants désignés
g)
Sur proposition de l'organisation d'exploitants agricoles la plus représentative
Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Mars 202206/03/2022
De: Youcef TAYEB
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
Au titre du 3° de l'article D. 313-39 du code de l'éducation
représentants désignés
d)
Sur proposition des organisations syndicales de salariés représentatives
Force ouvrière (FO)
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Mars 202206/03/2022
De: Didier GELOT
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
Au titre du 3° de l'article D. 313-39 du code de l'éducation
représentants désignés
d)
Sur proposition des organisations syndicales de salariés représentatives
Confédération générale du travail (CGT)
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Mars 202206/03/2022
De: Nader ABDULKARIM
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
Au titre du 3° de l'article D. 313-39 du code de l'éducation
représentants désignés
d)
Sur proposition des organisations syndicales de salariés représentatives
Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Mars 202206/03/2022
De: Jérôme YVERNAULT
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
Au titre du 3° de l'article D. 313-39 du code de l'éducation
représentants désignés
d)
Sur proposition des organisations syndicales de salariés représentatives
Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Mars 202206/03/2022
De: Philippe PERFETTI
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
Au titre du 3° de l'article D. 313-39 du code de l'éducation
représentants désignés
a)
Sur proposition des organisations professionnelles d'employeurs les plus représentatives
Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Mars 202206/03/2022
De: Jérôme DAMMEREY
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
Au titre du 3° de l'article D. 313-39 du code de l'éducation
représentants désignés
a)
Sur proposition des organisations professionnelles d'employeurs les plus représentatives
Fédération syndicale unitaire (FSU)
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Mars 202206/03/2022
De: Véronique KARCENTY
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
Au titre du 4° du même article du même code
personnalités particulièrement compétentes dans les domaines qui intéressent le centre
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Mars 202206/03/2022
De: Stéphanie FILLION
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
Au titre du 4° du même article du même code
personnalités particulièrement compétentes dans les domaines qui intéressent le centre
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Mars 202206/03/2022
De: Sandrine ABOUBADRA-PAULY
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
Au titre du 4° du même article du même code
personnalités particulièrement compétentes dans les domaines qui intéressent le centre
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Mars 202206/03/2022
De: Christine SAVANTRE
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
Au titre du 3° de l'article D. 313-39 du code de l'éducation
représentants désignés
e) Par chacune des deux organisations les plus représentatives des personnels de l'éducation nationale
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Mars 202206/03/2022
De: Aurore DIJOUX
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
Au titre du 3° de l'article D. 313-39 du code de l'éducation
représentants désignés
d)
Sur proposition des organisations syndicales de salariés représentatives
Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Mars 202206/03/2022
De: Sandrine FORESTIER
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
Au titre du 3° de l'article D. 313-39 du code de l'éducation
représentants désignés
a)
Sur proposition des organisations professionnelles d'employeurs les plus représentatives
Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Mars 202206/03/2022
De: Delphine BILLAUX
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
Au titre du 3° de l'article D. 313-39 du code de l'éducation
représentants désignés
a)
Sur proposition des organisations professionnelles d'employeurs les plus représentatives
Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Mars 202206/03/2022
De: Sawsen AYARI-POULIQUEN
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
Au titre du 3° de l'article D. 313-39 du code de l'éducation
représentants désignés
a)
Sur proposition des organisations professionnelles d'employeurs les plus représentatives
Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Mars 202206/03/2022
De: Sophie ROGUET
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
Au titre du 3° de l'article D. 313-39 du code de l'éducation
représentants désignés
a)
Sur proposition des organisations professionnelles d'employeurs les plus représentatives
Fédération syndicale unitaire (FSU)
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Mars 202206/03/2022
De: Education (UNSA-Education)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
Au titre du 3° de l'article D. 313-39 du code de l'éducation
représentants désignés
e) Par chacune des deux organisations les plus représentatives des personnels de l'éducation nationale
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Mars 202206/03/2022
De: Confédération des PME
(CPME)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
Au titre du 3° de l'article D. 313-39 du code de l'éducation
représentants désignés
a)
Sur proposition des organisations professionnelles d'employeurs les plus représentatives
Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Mars 202206/03/2022
De: Anne-Lise Ulmann
Objet:
au conseil scientifique du centre d'études et de recherches sur les qualifications
au titre du 1° de l'article D. 313-45 du Code de l'éducation
personnalité choisie
en raison de leur compétence dans les domaines scientifiques intéressant le centre
Remplace:Mme Florence Osty
Groupe:
nomination
23 Décembre 202123/12/2021
De: Véronique Karcenty
membre du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
Objet:
présidente du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
personnalité
mentionnée au 4° de l'article D. 313-39 du code de l'éducation
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
10 Juillet 202110/07/2021
De: Florence LEFRESNE
professeure agrégée hors classe
Objet:
directrice générale du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
Groupe:
date_fin="2024-03-14"
duree="trois ans"
renouvellement
21 Mars 202121/03/2021
De: Mattéo SGARZI
(suppléant)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative « Mobilité et logistique »
5° Au titre du 3° du II de
l'article 8 du décret n° 2019-958 du
13 septembre 2019
membres associés n'ayant pas voix délibérative, représentant les organisations intervenant dans les champs professionnels dont relèvent les titres ou diplômes concernés ou ayant une expertise en matière de formation et d'emploi
e)
Sur proposition du Centre d'études et de recherches sur les qualifications (CEREQ)
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
12 Février 202012/02/2020
De: Claudine ROMANI
(titulaire)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative « Mobilité et logistique »
5° Au titre du 3° du II de
l'article 8 du décret n° 2019-958 du
13 septembre 2019
membres associés n'ayant pas voix délibérative, représentant les organisations intervenant dans les champs professionnels dont relèvent les titres ou diplômes concernés ou ayant une expertise en matière de formation et d'emploi
e)
Sur proposition du Centre d'études et de recherches sur les qualifications (CEREQ)
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
12 Février 202012/02/2020
De: Patrick VENEAU
(suppléant)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative « Industrie »
5° Au titre du 3° du II de
l'article 6 du décret n° 2019-958 du
13 septembre 2019
membres associés n'ayant pas voix délibérative, représentant les organisations intervenant dans les champs professionnels dont relèvent les titres ou diplômes concernés ou ayant une expertise en matière de formation et d'emploi
d)
Sur proposition du Centre d'études et de recherches sur les qualifications (CEREQ)
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
05 Février 202005/02/2020
De: Josiane PADDEU
(titulaire)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative « Industrie »
5° Au titre du 3° du II de
l'article 6 du décret n° 2019-958 du
13 septembre 2019
membres associés n'ayant pas voix délibérative, représentant les organisations intervenant dans les champs professionnels dont relèvent les titres ou diplômes concernés ou ayant une expertise en matière de formation et d'emploi
d)
Sur proposition du Centre d'études et de recherches sur les qualifications (CEREQ)
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
05 Février 202005/02/2020
De: Jean-Frédéric VERGNIES
(suppléant)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative « Services aux entreprises »
5° Au titre du 3° du II de l'article 9 du décret du
13 septembre 2019
susvisé
membres associés n'ayant pas voix délibérative, représentant les organisations intervenant dans les champs professionnels dont relèvent les titres ou diplômes concernés ou ayant une expertise en matière de formation et d'emploi
e)
Sur proposition du Centre d'études et de recherches sur les qualifications (CEREQ)
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
05 Février 202005/02/2020
De: Valérie GOSSEAUME
(titulaire)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative « Services aux entreprises »
5° Au titre du 3° du II de l'article 9 du décret du
13 septembre 2019
susvisé
membres associés n'ayant pas voix délibérative, représentant les organisations intervenant dans les champs professionnels dont relèvent les titres ou diplômes concernés ou ayant une expertise en matière de formation et d'emploi
e)
Sur proposition du Centre d'études et de recherches sur les qualifications (CEREQ)
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
05 Février 202005/02/2020
De: Jean-Paul CADET
(titulaire)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative « Commerce »
5° Au titre du 3° du II de l'article 4 du décret du
13 septembre 2019
susvisé
membres associés n'ayant pas voix délibérative, représentant les organisations intervenant dans les champs professionnels dont relèvent les titres ou diplômes concernés ou ayant une expertise en matière de formation et d'emploi
e)
Sur proposition du Centre d'études et de recherches sur les qualifications (CEREQ)
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
05 Février 202005/02/2020
De: Françoise KOGUT-KUBIAK
(suppléante)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative « Commerce »
5° Au titre du 3° du II de l'article 4 du décret du
13 septembre 2019
susvisé
membres associés n'ayant pas voix délibérative, représentant les organisations intervenant dans les champs professionnels dont relèvent les titres ou diplômes concernés ou ayant une expertise en matière de formation et d'emploi
e)
Sur proposition du Centre d'études et de recherches sur les qualifications (CEREQ)
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
05 Février 202005/02/2020
De: Emmanuel SULZER
(suppléant)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative « Arts, spectacles et médias »
5° Au titre du 3° du II de
l'article 2 du décret n° 2019-958 du
13 septembre 2019
membres associés n'ayant pas voix délibérative, représentant les organisations intervenant dans les champs professionnels dont relèvent les titres ou diplômes concernés ou ayant une expertise en matière de formation et d'emploi
c)
Sur proposition du Centre d'études et de recherches sur les qualifications (CEREQ)
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
01 Février 202001/02/2020
De: Alexandra D'AGOSTINO
(titulaire)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative « Arts, spectacles et médias »
5° Au titre du 3° du II de
l'article 2 du décret n° 2019-958 du
13 septembre 2019
membres associés n'ayant pas voix délibérative, représentant les organisations intervenant dans les champs professionnels dont relèvent les titres ou diplômes concernés ou ayant une expertise en matière de formation et d'emploi
c)
Sur proposition du Centre d'études et de recherches sur les qualifications (CEREQ)
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
01 Février 202001/02/2020
De: Michaël SEGON
(suppléant)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative « Services et produits de consommation »
5° Au titre du 3° du II de
l'article 10 du décret n° 2019-958 du
13 septembre 2019
membres associés n'ayant pas voix délibérative, représentant les organisations intervenant dans les champs professionnels dont relèvent les titres ou diplômes concernés ou ayant une expertise en matière de formation et d'emploi
e)
Sur proposition du Centre d'études et de recherches sur les qualifications (CEREQ)
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
23 Janvier 202023/01/2020
De: Annie VALETTE
(titulaire)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative « Services et produits de consommation »
5° Au titre du 3° du II de
l'article 10 du décret n° 2019-958 du
13 septembre 2019
membres associés n'ayant pas voix délibérative, représentant les organisations intervenant dans les champs professionnels dont relèvent les titres ou diplômes concernés ou ayant une expertise en matière de formation et d'emploi
e)
Sur proposition du Centre d'études et de recherches sur les qualifications (CEREQ)
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
23 Janvier 202023/01/2020
De: Olivier JOSEPH
(suppléant)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative « construction »
5° Au titre du 3° du II de l'article 5 du décret du
13 septembre 2019
précité
membres associés n'ayant pas voix délibérative, représentant les organisations intervenant dans les champs professionnels dont relèvent les titres ou diplômes concernés ou ayant une expertise en matière de formation et d'emploi
e)
Sur proposition du Centre d'études et de recherches sur les qualifications (CEREQ)
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
19 Décembre 201919/12/2019
De: Marie-Hélène TOUTIN-TRELCAT
(titulaire)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative « construction »
5° Au titre du 3° du II de l'article 5 du décret du
13 septembre 2019
précité
membres associés n'ayant pas voix délibérative, représentant les organisations intervenant dans les champs professionnels dont relèvent les titres ou diplômes concernés ou ayant une expertise en matière de formation et d'emploi
e)
Sur proposition du Centre d'études et de recherches sur les qualifications (CEREQ)
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
19 Décembre 201919/12/2019
De: Jean-François Giret
directeur de l'Institut de recherche sur l'éducation (Iredu) et professeur des universités à l'université de Bourgogne
Objet:
président du conseil scientifique du Centre d'études et de recherches sur les qualifications (Céreq)
Groupe:
president
nomination
14 Novembre 201914/11/2019
De: Christophe GUITTON
(suppléant)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative « Sport et animation »
5° Au titre du 3° du II de l'article 11 du décret du
13 septembre 2019
susvisé
membres associés n'ayant pas voix délibérative, représentant les organisations intervenant dans les champs professionnels dont relèvent les titres ou diplômes concernés ou ayant une expertise en matière de formation et d'emploi
d)
Sur proposition du Centre d'études et de recherches sur les qualifications (CEREQ)
Groupe:
nomination
08 Novembre 201908/11/2019
De: Mikaelle MOLINARI
(titulaire)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative « Sport et animation »
5° Au titre du 3° du II de l'article 11 du décret du
13 septembre 2019
susvisé
membres associés n'ayant pas voix délibérative, représentant les organisations intervenant dans les champs professionnels dont relèvent les titres ou diplômes concernés ou ayant une expertise en matière de formation et d'emploi
d)
Sur proposition du Centre d'études et de recherches sur les qualifications (CEREQ)
Groupe:
nomination
08 Novembre 201908/11/2019
De: Stéphane MICHUN
(suppléant)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative « Agriculture, agroalimentaire et aménagement des espaces »
5° Au titre du 3° du II de
l'article 1er du décret n° 2019-958 du
13 septembre 2019
instituant les commissions professionnelles consultatives chargées d'examiner les projets de création, de révision ou de suppression de diplômes et titres à finalité professionnelle délivrés au nom de l'Etat
membres associés n'ayant pas voix délibérative, représentant les organisations intervenant dans les champs professionnels dont relèvent les titres ou diplômes concernés ou ayant une expertise en matière de formation et d'emploi
e)
Sur proposition du Centre d'études et de recherches sur les qualifications (CEREQ)
Groupe:
nomination
30 Octobre 201930/10/2019
De: Françoise KOGUT-KUBIAK
(titulaire)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative « Agriculture, agroalimentaire et aménagement des espaces »
5° Au titre du 3° du II de
l'article 1er du décret n° 2019-958 du
13 septembre 2019
instituant les commissions professionnelles consultatives chargées d'examiner les projets de création, de révision ou de suppression de diplômes et titres à finalité professionnelle délivrés au nom de l'Etat
membres associés n'ayant pas voix délibérative, représentant les organisations intervenant dans les champs professionnels dont relèvent les titres ou diplômes concernés ou ayant une expertise en matière de formation et d'emploi
e)
Sur proposition du Centre d'études et de recherches sur les qualifications (CEREQ)
Groupe:
nomination
30 Octobre 201930/10/2019
De: Gilles Moreau
Objet:
au conseil scientifique du Centre d'études et de recherches sur les qualifications (Céreq)
au titre du 1° de l'article R. 313-45 du Code de l'éducation
personnalités choisies
en raison de leur compétence dans les domaines scientifiques intéressant le Centre
Groupe:
nomination
18 Juillet 201918/07/2019
De: Jean-François Giret
Objet:
au conseil scientifique du Centre d'études et de recherches sur les qualifications (Céreq)
au titre du 1° de l'article R. 313-45 du Code de l'éducation
personnalités choisies
en raison de leur compétence dans les domaines scientifiques intéressant le Centre
Groupe:
nomination
18 Juillet 201918/07/2019
De: François Germinet
Objet:
au conseil scientifique du Centre d'études et de recherches sur les qualifications (Céreq)
au titre du 1° de l'article R. 313-45 du Code de l'éducation
personnalités choisies
en raison de leur compétence dans les domaines scientifiques intéressant le Centre
Groupe:
nomination
18 Juillet 201918/07/2019
De: Jean-Louis Dayan
Objet:
au conseil scientifique du Centre d'études et de recherches sur les qualifications (Céreq)
au titre du 1° de l'article R. 313-45 du Code de l'éducation
personnalités choisies
en raison de leur compétence dans les domaines scientifiques intéressant le Centre
Groupe:
nomination
18 Juillet 201918/07/2019
De: Nicolas Charles
Objet:
au conseil scientifique du Centre d'études et de recherches sur les qualifications (Céreq)
au titre du 1° de l'article R. 313-45 du Code de l'éducation
personnalités choisies
en raison de leur compétence dans les domaines scientifiques intéressant le Centre
Groupe:
nomination
18 Juillet 201918/07/2019
De: Pascale Poulet-Coulibando
Objet:
au conseil scientifique du Centre d'études et de recherches sur les qualifications (Céreq)
au titre du 1° de l'article R. 313-45 du Code de l'éducation
personnalités choisies
en raison de leur compétence dans les domaines scientifiques intéressant le Centre
Groupe:
nomination
18 Juillet 201918/07/2019
De: Florence Osty
Objet:
au conseil scientifique du Centre d'études et de recherches sur les qualifications (Céreq)
au titre du 1° de l'article R. 313-45 du Code de l'éducation
personnalités choisies
en raison de leur compétence dans les domaines scientifiques intéressant le Centre
Groupe:
nomination
18 Juillet 201918/07/2019
De: Guillemette de Larquier
Objet:
au conseil scientifique du Centre d'études et de recherches sur les qualifications (Céreq)
au titre du 1° de l'article R. 313-45 du Code de l'éducation
personnalités choisies
en raison de leur compétence dans les domaines scientifiques intéressant le Centre
Groupe:
nomination
18 Juillet 201918/07/2019
De: Sandrine Forestier
Objet:
au conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
représentante désignée
sur proposition de l'une des deux organisations professionnelles d'employeurs les plus représentatives, la Confédération des petites et moyennes entreprises (CPME)
Remplace:M. Eric Inci
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Juillet 201907/07/2019
De: Michel Weill
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
Au titre du 4° du même article
personnalités particulièrement compétentes dans les domaines qui intéressent le centre
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Mars 201902/03/2019
De: Laurent Batsch
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
Au titre du 4° du même article
personnalités particulièrement compétentes dans les domaines qui intéressent le centre
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Mars 201902/03/2019
De: Youcef Tayeb
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
Au titre du 3° du même article
membres désignés
Sur proposition des organisations syndicales de salariés représentatives
Force ouvrière (FO)
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Mars 201902/03/2019
De: Jérôme Dammerey
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
Au titre du 3° du même article
membres désignés
Sur proposition des organisations syndicales de salariés représentatives
Fédération syndicale unitaire (FSU)
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Mars 201902/03/2019
De: Didier Gelot
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
Au titre du 3° du même article
membres désignés
Sur proposition des organisations syndicales de salariés représentatives
Confédération générale du travail (CGT)
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Mars 201902/03/2019
De: Jérôme Yvernault
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
Au titre du 3° du même article
membres désignés
Sur proposition des organisations syndicales de salariés représentatives
Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Mars 201902/03/2019
De: Eric Inci
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
Au titre du 3° du même article
membres désignés
Sur proposition des organisations professionnelles d'employeurs les plus représentatives
Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Mars 201902/03/2019
De: Nicolas Bizeul
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
Au titre du 3° du même article
membres désignés
Sur proposition de l'organisation d'exploitants agricoles la plus représentative
Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Mars 201902/03/2019
De: Roland Rolfo
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
Au titre du 3° du même article
membres désignés
Sur proposition de l'Assemblée permanente des chambres de métiers et de l'artisanat (APCMA)
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Mars 201902/03/2019
De: Morad Ben Mezian
(titulaire), adjoint au chef du département stratégie à la délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
Au titre du 1° de l'article R. 313-39 du code de l'éducation
représentants de l'Etat
représentants désignés par le ministre chargé de l'emploi
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Mars 201902/03/2019
De: Jacques Dubucs
(suppléant), chef du secteur sciences de l'homme et de la société à la direction générale de la recherche et de l'innovation
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
Au titre du 1° de l'article R. 313-39 du code de l'éducation
représentants de l'Etat
représentants désignés par le ministre chargé de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Mars 201902/03/2019
De: Véronique Karcenty
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
Au titre du 4° du même article
personnalités particulièrement compétentes dans les domaines qui intéressent le centre
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Mars 201902/03/2019
De: Christine Daniel
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
Au titre du 4° du même article
personnalités particulièrement compétentes dans les domaines qui intéressent le centre
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Mars 201902/03/2019
De: Florence Cordier
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
Au titre du 4° du même article
personnalités particulièrement compétentes dans les domaines qui intéressent le centre
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Mars 201902/03/2019
De: Christine Savantre
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
Au titre du 3° du même article
membres désignés
Sur proposition des organisations syndicales de salariés représentatives
Par chacune des deux organisations les plus représentatives des personnels de l'éducation nationale
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Mars 201902/03/2019
De: Dominique Bernard
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
Au titre du 3° du même article
membres désignés
Sur proposition des organisations syndicales de salariés représentatives
Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Mars 201902/03/2019
De: Michèle Perrin
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
Au titre du 3° du même article
membres désignés
Sur proposition des organisations syndicales de salariés représentatives
Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Mars 201902/03/2019
De: Audrey Basly
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
Au titre du 3° du même article
membres désignés
Sur proposition des organisations professionnelles d'employeurs les plus représentatives
Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Mars 201902/03/2019
De: Sophie Roguet
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
Au titre du 3° du même article
membres désignés
Sur proposition de l'Assemblée permanente des chambres d'agriculture (APCA)
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Mars 201902/03/2019
De: Béatrice Genoux
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
Au titre du 3° du même article
membres désignés
Sur proposition de CCI France
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Mars 201902/03/2019
De: Linda Debernardi
(titulaire), chef du bureau de la formation et de l'emploi industriel à la direction générale des entreprises
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
Au titre du 1° de l'article R. 313-39 du code de l'éducation
représentants de l'Etat
représentants désignés par le ministre chargé de l'industrie
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Mars 201902/03/2019
De: Gisèle Anki-Zuccarello
(suppléante), chargée de mission au bureau de la formation et de l'emploi industriel à la direction générale des entreprises
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
Au titre du 1° de l'article R. 313-39 du code de l'éducation
représentants de l'Etat
représentants désignés par le ministre chargé de l'industrie
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Mars 201902/03/2019
De: Isabelle Kabla-Langlois
(titulaire), sous-directrice des systèmes d'information et des études statistiques à la direction générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
Au titre du 1° de l'article R. 313-39 du code de l'éducation
représentants de l'Etat
représentants désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Mars 201902/03/2019
De: Christine Bruniaux
(suppléante), chef du département du lien formation-emploi à la direction générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
Au titre du 1° de l'article R. 313-39 du code de l'éducation
représentants de l'Etat
représentants désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Mars 201902/03/2019
De: Corinne Prost
(suppléante), chef de service, adjointe à la directrice de l'animation de la recherche, des études et des statistiques
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
Au titre du 1° de l'article R. 313-39 du code de l'éducation
représentants de l'Etat
représentants désignés par le ministre chargé de l'emploi
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Mars 201902/03/2019
De: Selma Mahfouz
(titulaire), directrice de l'animation de la recherche, des études et des statistiques
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
Au titre du 1° de l'article R. 313-39 du code de l'éducation
représentants de l'Etat
représentants désignés par le ministre chargé de l'emploi
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Mars 201902/03/2019
De: Maÿlis Dupont
(suppléante), chargée de mission recherche et prospective à la délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
Au titre du 1° de l'article R. 313-39 du code de l'éducation
représentants de l'Etat
représentants désignés par le ministre chargé de l'emploi
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Mars 201902/03/2019
De: Catherine Vieillard
(titulaire), sous-directrice des lycées et de la formation professionnelle tout au long de la vie à la direction générale de l'enseignement scolaire
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
Au titre du 1° de l'article R. 313-39 du code de l'éducation
représentants de l'Etat
représentants désignés par le ministre chargé de l'éducation
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Mars 201902/03/2019
De: Brigitte Trocmé
(suppléante), adjointe à la sous-directrice des lycées et de la formation professionnelle tout au long de la vie à la direction générale de l'enseignement scolaire
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
Au titre du 1° de l'article R. 313-39 du code de l'éducation
représentants de l'Etat
représentants désignés par le ministre chargé de l'éducation
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Mars 201902/03/2019
De: Fabienne Rosenwald
(titulaire), directrice de l'évaluation, de la prospective et de la performance
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
Au titre du 1° de l'article R. 313-39 du code de l'éducation
représentants de l'Etat
représentants désignés par le ministre chargé de l'éducation
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Mars 201902/03/2019
De: Nathalie Caron
(suppléante), sous-directrice des synthèses à la direction de l'évaluation, de la prospective et de la performance
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
Au titre du 1° de l'article R. 313-39 du code de l'éducation
représentants de l'Etat
représentants désignés par le ministre chargé de l'éducation
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Mars 201902/03/2019
De: Sophie Fermigier
(titulaire), chargée de mission au secteur sciences de l'homme et de la société à la direction générale de la recherche et de l'innovation
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
Au titre du 1° de l'article R. 313-39 du code de l'éducation
représentants de l'Etat
représentants désignés par le ministre chargé de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Mars 201902/03/2019
De: Education (UNSA-Education)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
Au titre du 3° du même article
membres désignés
Sur proposition des organisations syndicales de salariés représentatives
Par chacune des deux organisations les plus représentatives des personnels de l'éducation nationale
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Mars 201902/03/2019
De: Ranjana Sarkar
adjointe du directeur scientifique du secteur scientifique « Sciences de l'Homme et de la société » au service de la stratégie de la recherche et de l'innovation à la direction générale de la recherche et de l'innovation
Objet:
au conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
représentante de l'Etat suppléante
Remplace:M. Nicolas Dromel
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Août 201829/08/2018
De: Morad Ben Mezian
adjoint au chef du département de la stratégie à la délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle
Objet:
au conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
représentant de l'Etat titulaire
Remplace:Mme Séverine Léguillon
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Juillet 201821/07/2018
De: Nathalie Caron
Objet:
au conseil scientifique du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
personnalité choisie
en raison de sa compétence dans les domaines scientifiques intéressant le centre
Remplace:Mme Marie Duru-Bellat
Groupe:
nomination
12 Juillet 201812/07/2018
De: Jérôme DAMMEREY
Objet:
au conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
représentant désigné par l'une des deux organisations les plus représentatives des personnels de l'éducation nationale, la Fédération syndicale unitaire (FSU)
Remplace:Mme Béatrice DUNET
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Mai 201806/05/2018
De: Nathalie CARON
sous-directrice des synthèses à la direction de l'évaluation, de la prospective et de la performance
Objet:
au conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
représentante de l'Etat suppléante
Remplace:M. Cédric AFSA
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Avril 201825/04/2018
De: Florence Lefresne
professeure agrégée hors classe
Objet:
directrice du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
Groupe:
date_debut="2018-03-15"
duree="trois ans"
nomination
22 Mars 201822/03/2018
De: Florence LEFRESNE
professeure agrégée hors classe
Objet:
directrice du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
Groupe:
date_debut="2018-03-15"
duree="trois ans"
nomination
11 Mars 201811/03/2018
De: Jérôme YVERNAULT
Objet:
au conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
représentant désigné
sur proposition de l'une des organisations syndicales de salariés représentatives, la Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
Remplace:M. Christian LEFORT
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Mars 201810/03/2018
De: Nicolas BIZEUL
représentant titulaire de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
Objet:
membre du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
sur proposition de l'organisation d'exploitants agricoles la plus représentative
Remplace:Mme Françoise SAVY
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Mars 201809/03/2018
De: Yves CRISTOFARI
chef de service de l'instruction publique et de l'action pédagogique à la direction générale de l'enseignement scolaire
Objet:
au conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
représentant titulaire de l'Etat
Remplace:M. Jean-Marc HUART
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Décembre 201707/12/2017
De: Youcef TAYEB
représentant de la Confédération Force Ouvrière (FO)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
Sur proposition des organisations syndicales de salariés représentatives
Remplace:Mme Sylvia VEITL
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201725/11/2017
De: Patrick ROUSSET
élu de l'union nationale des syndicats autonomes (UNSA)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
Sur proposition des organisations syndicales de salariés représentatives
Remplace:Mme Christine SAVANTRE
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201725/11/2017
De: Didier GELOT
représentant de la Confédération générale du travail (CGT)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
Sur proposition des organisations syndicales de salariés représentatives
Remplace:M. Jean-Claude LABRANCHE
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201725/11/2017
De: Roland ROLFO
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
représentantes de l'Etat désignées
sur proposition du ministre chargé de l'industrie
Remplace:M. Jean-Patrick FARRUGIA
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201725/11/2017
De: Eric INCI
adhérent de la CPME Bouches-du-Rhône
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
représentantes de l'Etat désignées
sur proposition du ministre chargé de l'industrie
Remplace:M. Yves MARTIN LAVAL
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201725/11/2017
De: Michèle PERRIN
représentante de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
Sur proposition des organisations syndicales de salariés représentatives
Remplace:M. Gilles BENSAID
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201725/11/2017
De: Linda DEBERNARDI
cheffe du bureau de la formation et de l'emploi industriel à la Direction générale des entreprises, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
représentantes de l'Etat désignées
sur proposition du ministre chargé de l'industrie
Remplace:M. Martial GEORGET
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201725/11/2017
De: Gisèle ANKI-ZUCCARELLO
chargée de mission au bureau de la formation et de l'emploi industriel à la Direction générale des entreprises, suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
représentantes de l'Etat désignées
sur proposition du ministre chargé de l'industrie
Remplace:Mme Agnès ZOBEL
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201725/11/2017
De: Maÿlis DUPONT
chargée de mission au département des synthèses de la délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle, suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
Remplace:Mme Elodie GUIRCHOUN
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201725/11/2017
De: Didier Lacroix
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
Objet:
directeur du centre d'études et de recherches sur les qualifications par intérim
Groupe:
désignation
15 Novembre 201715/11/2017
De: Elies BENTABET
(titulaire)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative du tourisme, des loisirs, de l'hôtellerie et de la restauration
5° Au titre des membres associés
b)
représentants du Centre d'études et de recherches sur les qualifications (CEREQ)
Groupe:
nomination
21 Septembre 201721/09/2017
De: Jean-Paul CADET
(titulaire)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative du commerce et de la distribution
5° Au titre des membres associés
b)
représentants du Centre d'études et de recherches sur les qualifications (CEREQ)
Groupe:
nomination
21 Septembre 201721/09/2017
De: Joseph OLIVIER
(titulaire)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative du bâtiment et des travaux publics
5° Au titre des membres associés
b)
représentants du Centre d'études et de recherches sur les qualifications (CEREQ)
Groupe:
nomination
21 Septembre 201721/09/2017
De: Josiane PADDEU
(titulaire)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative de l'industrie
5° Au titre des membres associés
b)
représentants du Centre d'études et de recherches sur les qualifications (CEREQ)
Groupe:
nomination
21 Septembre 201721/09/2017
De: Michel STOEZ
(suppléante)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative de la gestion et du traitement de l'information
5° Au titre des membres associés
b)
représentants du Centre d'études et de recherches sur les qualifications (CEREQ)
Groupe:
nomination
21 Septembre 201721/09/2017
De: Fred SECHAUD
(suppléant)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative Autres services aux entreprises, aux collectivités et aux particuliers
5° Au titre des membres associés
b)
représentants du Centre d'études et de recherches sur les qualifications (CEREQ)
Groupe:
nomination
21 Septembre 201721/09/2017
De: Mickaële MOLINARI
(suppléante)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative du tourisme, des loisirs, de l'hôtellerie et de la restauration
5° Au titre des membres associés
b)
représentants du Centre d'études et de recherches sur les qualifications (CEREQ)
Groupe:
nomination
21 Septembre 201721/09/2017
De: Alexandra d'AGOSTINO
(suppléante)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative du commerce et de la distribution
5° Au titre des membres associés
b)
représentants du Centre d'études et de recherches sur les qualifications (CEREQ)
Groupe:
nomination
21 Septembre 201721/09/2017
De: Françoise KOGUT-KUBIAK
(suppléante)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative du bâtiment et des travaux publics
5° Au titre des membres associés
b)
représentants du Centre d'études et de recherches sur les qualifications (CEREQ)
Groupe:
nomination
21 Septembre 201721/09/2017
De: Claudine ROMANI
(titulaire)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative de transport et logistique
5° Au titre des membres associés
b)
représentants du Centre d'études et de recherches sur les qualifications (CEREQ)
Groupe:
nomination
21 Septembre 201721/09/2017
De: Félicie DROUILLEAU
(suppléante)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative de transport et logistique
5° Au titre des membres associés
b)
représentants du Centre d'études et de recherches sur les qualifications (CEREQ)
Groupe:
nomination
21 Septembre 201721/09/2017
De: Marie-Hélène TOUTIN
(suppléante)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative de l'industrie
5° Au titre des membres associés
b)
représentants du Centre d'études et de recherches sur les qualifications (CEREQ)
Groupe:
nomination
21 Septembre 201721/09/2017
De: Anne DELANOË
(titulaire)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative de la gestion et du traitement de l'information
5° Au titre des membres associés
b)
représentants du Centre d'études et de recherches sur les qualifications (CEREQ)
Groupe:
nomination
21 Septembre 201721/09/2017
De: Valérie GOSSEAUME
(titulaire)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative Autres services aux entreprises, aux collectivités et aux particuliers
5° Au titre des membres associés
b)
représentants du Centre d'études et de recherches sur les qualifications (CEREQ)
Groupe:
nomination
21 Septembre 201721/09/2017
De: Nicolas Dromel
chargé de mission dans le secteur scientifique sciences humaines et sociales du service stratégique de la recherche et de l'innovation
Objet:
membre du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
au titre du d) du 1° de l'article R. 313-39 du code de l'éducation
représentant de l'État, suppléant
Remplace:M. Florent Olivier
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
06 Avril 201706/04/2017
De: Elodie Guirchoun
chargée de mission recherche et prospective à la délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
au titre du c) du 1° de l'article R. 313-39 du code de l'éducation
représentante de l'État suppléante
Remplace:Mme Béatrice Delay
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
06 Avril 201706/04/2017
De: Séverine Léguillon
chef du département des synthèses à la délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
au titre du c) du 1° de l'article R. 313-39 du code de l'éducation
représentante de l'État titulaire
Remplace:Mme Béatrice Delay
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Avril 201706/04/2017
De: Michel Weill
Objet:
au titre du 4° de l'article R. 313-39 du code de l'éducation
personnalités particulièrement compétentes dans les domaines qui intéressent le Centre d'études et de recherches sur les qualifications
Groupe:
nomination
27 Octobre 201627/10/2016
De: Corinne Prost
chef de service, adjointe à la directrice de l'animation de la recherche, des études et des statistiques au ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Objet:
membre du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
au titre du c) du 1° de l'article R. 313-39 du code de l'éducation
représentante de l'État, suppléante, désignée par le ministre chargé de l'emploi
Remplace:Mme Christel Colin
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
14 Avril 201614/04/2016
De: Gilles Roussel
Objet:
au conseil scientifique du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
au titre du 1° de l'article R. 313-45 du code de l'éducation
personnalités choisies
en raison de leur compétence dans les domaines scientifiques intéressant le Centre
Sur proposition du vice-président de la conférence des présidents d'université
Groupe:
nomination
14 Avril 201614/04/2016
De: François Pichault
Objet:
au conseil scientifique du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
au titre du 1° de l'article R. 313-45 du code de l'éducation
personnalités choisies
en raison de leur compétence dans les domaines scientifiques intéressant le Centre
personnalité exerçant ses fonctions dans un organisme étranger
Groupe:
nomination
14 Avril 201614/04/2016
De: Éric Verdier
Objet:
au conseil scientifique du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
au titre du 1° de l'article R. 313-45 du code de l'éducation
personnalités choisies
en raison de leur compétence dans les domaines scientifiques intéressant le Centre
Groupe:
nomination
14 Avril 201614/04/2016
De: José Rose
Objet:
au conseil scientifique du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
au titre du 1° de l'article R. 313-45 du code de l'éducation
personnalités choisies
en raison de leur compétence dans les domaines scientifiques intéressant le Centre
Groupe:
nomination
14 Avril 201614/04/2016
De: Jean-François Chanlat
Objet:
au conseil scientifique du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
au titre du 1° de l'article R. 313-45 du code de l'éducation
personnalités choisies
en raison de leur compétence dans les domaines scientifiques intéressant le Centre
Groupe:
nomination
14 Avril 201614/04/2016
De: Fabienne Maillard
Objet:
au conseil scientifique du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
au titre du 1° de l'article R. 313-45 du code de l'éducation
personnalités choisies
en raison de leur compétence dans les domaines scientifiques intéressant le Centre
Groupe:
nomination
14 Avril 201614/04/2016
De: Marie Duru-Bellat
Objet:
au conseil scientifique du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
au titre du 1° de l'article R. 313-45 du code de l'éducation
personnalités choisies
en raison de leur compétence dans les domaines scientifiques intéressant le Centre
Groupe:
nomination
14 Avril 201614/04/2016
De: Guillemette de Larquier
Objet:
au conseil scientifique du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
au titre du 1° de l'article R. 313-45 du code de l'éducation
personnalités choisies
en raison de leur compétence dans les domaines scientifiques intéressant le Centre
Groupe:
nomination
14 Avril 201614/04/2016
De: Éric Verdier
Objet:
président du conseil scientifique du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
Groupe:
president
nomination
14 Avril 201614/04/2016
De: Jean-Marc Huart
chef du service de l'instruction publique et de l'action pédagogique à la direction générale de l'enseignement scolaire
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
au titre du a) du 1° de l'article R. 313-39 du code de l'éducation
représentants de l'État, titulaires, désignés par le ministre chargé de l'éducation
Remplace:Mme Florence Robine
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Mars 201610/03/2016
De: Fabienne Rosenwald
directrice de l'évaluation, de la prospective et de la performance
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
au titre du a) du 1° de l'article R. 313-39 du code de l'éducation
représentants de l'État, titulaires, désignés par le ministre chargé de l'éducation
Remplace:Mme Catherine Moisan
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Mars 201610/03/2016
De: Benoît Montariol
Objet:
au conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
2/ Au titre du 3° du même article
représentants désignés
f)
sur proposition de l'Assemblée permanente des chambres d'agriculture (Apca)
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Février 201604/02/2016
De: Christian Lefort
Objet:
au conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
2/ Au titre du 3° du même article
représentants désignés
d)
sur proposition des organisations syndicales de salariés représentatives
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Février 201604/02/2016
De: Jean-Claude Labranche
Objet:
au conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
2/ Au titre du 3° du même article
représentants désignés
d)
sur proposition des organisations syndicales de salariés représentatives
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Février 201604/02/2016
De: Olivier Gourle
Objet:
au conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
2/ Au titre du 3° du même article
représentants désignés
d)
sur proposition des organisations syndicales de salariés représentatives
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Février 201604/02/2016
De: Gilles Bensaid
Objet:
au conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
2/ Au titre du 3° du même article
représentants désignés
d)
sur proposition des organisations syndicales de salariés représentatives
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Février 201604/02/2016
De: Jean-Patrick Farrugia
Objet:
au conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
2/ Au titre du 3° du même article
représentants désignés
c)
sur proposition de l'Assemblée permanente des chambres de métiers (APCM)
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Février 201604/02/2016
De: Patrice Gurzou
Objet:
au conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
2/ Au titre du 3° du même article
représentants désignés
b)
sur proposition de l'Assemblée des chambres françaises de commerce et d'industrie (ACFCI)
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Février 201604/02/2016
De: Yves Martin Laval
Objet:
au conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
2/ Au titre du 3° du même article
représentants désignés
a)
sur proposition des organisations professionnelles d'employeurs les plus représentatives
Mouvement des entreprises de
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Février 201604/02/2016
De: Bernard Saint-Girons
Objet:
au conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
2/ Au titre du 3° du même article
représentants désignés
3/ Au titre du 4° du même article
personnalités particulièrement compétentes dans les domaines qui intéressent le centre
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Février 201604/02/2016
De: Hubert Mongon
Objet:
au conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
2/ Au titre du 3° du même article
représentants désignés
3/ Au titre du 4° du même article
personnalités particulièrement compétentes dans les domaines qui intéressent le centre
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Février 201604/02/2016
De: Martial Georget
(titulaire), chef du bureau de la formation et de l'emploi industriel à la direction générale des entreprises
Objet:
au conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
1/ Au titre du 1° de l'article R. 313-39 du code de l'éducation
représentants de l'État
e) désignés par le ministre chargé de l'industrie
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Février 201604/02/2016
De: Florent Olivier
(suppléant), chargé de mission au sein de la mission « Prospectives, analyse stratégique et intelligence économique » du service de la stratégie de la recherche et de l'innovation à la direction générale pour la recherche et l'innovation
Objet:
au conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
1/ Au titre du 1° de l'article R. 313-39 du code de l'éducation
représentants de l'État
d) désignés par le ministre chargé de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Février 201604/02/2016
De: Jacques Dubucs
(titulaire), directeur scientifique du secteur « sciences de l'homme et de la société » au service de la stratégie de la recherche et de l'innovation à la direction générale pour la recherche et l'innovation
Objet:
au conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
1/ Au titre du 1° de l'article R. 313-39 du code de l'éducation
représentants de l'État
d) désignés par le ministre chargé de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Février 201604/02/2016
De: Laurent Duclos
(titulaire), adjoint au chef du département des synthèses à la délégation générale de l'emploi et à la formation professionnelle
Objet:
au conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
1/ Au titre du 1° de l'article R. 313-39 du code de l'éducation
représentants de l'État
c) désignés par le ministre chargé de l'emploi
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Février 201604/02/2016
De: Cédric Afsa
(suppléant), sous-directeur des synthèses statistiques à la direction de l'évaluation, de la prospective et de la performance
Objet:
au conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
1/ Au titre du 1° de l'article R. 313-39 du code de l'éducation
représentants de l'État
a) désignés par le ministre chargé de l'éducation
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Février 201604/02/2016
De: Françoise Savy
Objet:
au conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
2/ Au titre du 3° du même article
représentants désignés
g)
sur proposition de l'organisation d'exploitants agricoles la plus représentative
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Février 201604/02/2016
De: Christine Savantre
Objet:
au conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
2/ Au titre du 3° du même article
représentants désignés
e) par chacune des deux organisations les plus représentatives des personnels de l'éducation nationale
Union nationale des syndicats autonomes -
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Février 201604/02/2016
De: Béatrice Dunet
Objet:
au conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
2/ Au titre du 3° du même article
représentants désignés
e) par chacune des deux organisations les plus représentatives des personnels de l'éducation nationale
Union nationale des syndicats autonomes -
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Février 201604/02/2016
De: Sylvia Veitl
Objet:
au conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
2/ Au titre du 3° du même article
représentants désignés
d)
sur proposition des organisations syndicales de salariés représentatives
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Février 201604/02/2016
De: Audrey Basly
Objet:
au conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
2/ Au titre du 3° du même article
représentants désignés
a)
sur proposition des organisations professionnelles d'employeurs les plus représentatives
Mouvement des entreprises de
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Février 201604/02/2016
De: Florence Cordier
Objet:
au conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
2/ Au titre du 3° du même article
représentants désignés
3/ Au titre du 4° du même article
personnalités particulièrement compétentes dans les domaines qui intéressent le centre
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Février 201604/02/2016
De: Marie-Laure Balmes
Objet:
au conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
2/ Au titre du 3° du même article
représentants désignés
3/ Au titre du 4° du même article
personnalités particulièrement compétentes dans les domaines qui intéressent le centre
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Février 201604/02/2016
De: Agnès Zobel
(suppléante), adjointe au chef du bureau de la formation et de l'emploi industriel à la direction générale des entreprises
Objet:
au conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
1/ Au titre du 1° de l'article R. 313-39 du code de l'éducation
représentants de l'État
e) désignés par le ministre chargé de l'industrie
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Février 201604/02/2016
De: Béatrice Delay
(suppléante), chargée de mission du département des synthèses à la délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle
Objet:
au conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
1/ Au titre du 1° de l'article R. 313-39 du code de l'éducation
représentants de l'État
c) désignés par le ministre chargé de l'emploi
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Février 201604/02/2016
De: Christel Colin
(suppléante), chef de service, adjointe à la directrice de l'animation de la recherche, des études et des statistiques
Objet:
au conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
1/ Au titre du 1° de l'article R. 313-39 du code de l'éducation
représentants de l'État
c) désignés par le ministre chargé de l'emploi
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Février 201604/02/2016
De: Françoise Bouygard
(titulaire), directrice de l'animation de la recherche, des études et des statistiques
Objet:
au conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
1/ Au titre du 1° de l'article R. 313-39 du code de l'éducation
représentants de l'État
c) désignés par le ministre chargé de l'emploi
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Février 201604/02/2016
De: Isabelle Kabla-Langlois
(titulaire), sous-directrice des systèmes d'information et des études statistiques à la direction générale pour l'enseignement supérieur et l'insertion professionnelle
Objet:
au conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
1/ Au titre du 1° de l'article R. 313-39 du code de l'éducation
représentants de l'État
b) désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Février 201604/02/2016
De: Christine Bruniaux
(suppléante), chef du département de la stratégie de la formation et de l'emploi à la direction générale pour l'enseignement supérieur et l'insertion professionnelle
Objet:
au conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
1/ Au titre du 1° de l'article R. 313-39 du code de l'éducation
représentants de l'État
b) désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Février 201604/02/2016
De: Brigitte Trocmé
(suppléante), chef du bureau des diplômes professionnels à la direction générale de l'enseignement scolaire
Objet:
au conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
1/ Au titre du 1° de l'article R. 313-39 du code de l'éducation
représentants de l'État
a) désignés par le ministre chargé de l'éducation
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Février 201604/02/2016
De: Florence Robine
(titulaire), directrice générale de l'enseignement scolaire
Objet:
au conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
1/ Au titre du 1° de l'article R. 313-39 du code de l'éducation
représentants de l'État
a) désignés par le ministre chargé de l'éducation
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Février 201604/02/2016
De: Catherine Moisan
(titulaire), directrice de l'évaluation, de la prospective et de la performance
Objet:
au conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
1/ Au titre du 1° de l'article R. 313-39 du code de l'éducation
représentants de l'État
a) désignés par le ministre chargé de l'éducation
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Février 201604/02/2016
De: Éducation (Unsa-Éducation)
Objet:
au conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
2/ Au titre du 3° du même article
représentants désignés
e) par chacune des deux organisations les plus représentatives des personnels de l'éducation nationale
Union nationale des syndicats autonomes -
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Février 201604/02/2016
De: France (Medef)
Objet:
au conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
2/ Au titre du 3° du même article
représentants désignés
a)
sur proposition des organisations professionnelles d'employeurs les plus représentatives
Mouvement des entreprises de
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Février 201604/02/2016
De: Alberto Lopez
administrateur hors classe de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
directeur du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
pour une durée maximale de trois ans
Groupe:
date_debut="2015-08-02"
reconduction
10 Septembre 201510/09/2015
De: Alberto LOPEZ
administrateur hors classe de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
directeur du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
pour une durée maximale de trois ans
Groupe:
date_debut="2015-08-02"
reconduction
02 Août 201502/08/2015
De: Gilles Bensaid
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
3/
au titre du d) du 3° du même article
représentants désignés
sur proposition des organisations syndicales de salariés représentatives
représentant de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Janvier 201515/01/2015
De: Yves Martin Laval
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
2/
au titre du a) du 3° du même article
représentants désignés
sur proposition des organisations professionnelles d'employeurs les plus représentatives
représentant de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Janvier 201515/01/2015
De: Magali Bourdon
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
3/
au titre du d) du 3° du même article
représentants désignés
sur proposition des organisations syndicales de salariés représentatives
représentante de la Confédération générale du travail (CGT)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Janvier 201515/01/2015
De: Audrey Basly
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
2/
au titre du a) du 3° du même article
représentants désignés
sur proposition des organisations professionnelles d'employeurs les plus représentatives
représentante du Mouvement des entreprises de
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Janvier 201515/01/2015
De: Brigitte Trocme
chef du bureau des diplômes professionnels à la Direction générale de l'enseignement scolaire, suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
Remplace:Mme Maryannick Malicot
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Janvier 201515/01/2015
De: France (Medef)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
2/
au titre du a) du 3° du même article
représentants désignés
sur proposition des organisations professionnelles d'employeurs les plus représentatives
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Janvier 201515/01/2015
De: Isabelle Kabla-Langlois
sous-directrice des systèmes d'information et des études statistiques à la direction générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
au titre du b) du 1° de l'article R. 313-39 du code de l'éducation
représentante de l'État
Remplace:M. Olivier Lefebvre
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Novembre 201427/11/2014
De: Florence Robine
directrice générale de l'enseignement scolaire du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
au titre du a) du 1° de l'article R. 313-39 du code de l'éducation
représentante de l'État
Remplace:M. Jean-Paul Delahaye
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Novembre 201427/11/2014
De: Françoise Bouygard
directrice de l'animation de la recherche, des études et des statistiques au ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
au titre du c) du 1° du même article
représentante de l'État
Remplace:M. Antoine Magnier
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Novembre 201427/11/2014
De: Philippe Trouve
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de la jeunesse et de l'éducation populaire
1° Sur proposition
du président du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
12 Juillet 201412/07/2014
De: Jean Béhue
chargé de mission au sein du service de la stratégie, de la recherche et de l'innovation à la direction générale pour la recherche et l'innovation, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
Au titre du d) du 1° de l'article R. 313-39 du code de l'éducation
représentant de l' É tat désigné par le ministre chargé de la recherche
Remplace:Mme Françoise Thibault
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Décembre 201305/12/2013
De: Christel Colin
adjointe au directeur de l'animation, de la recherche, des études et des statistiques, suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
Au titre du c) du 1° de l'article R. 313-39 du code de l'éducation
représentante de l' É tat désignée par le ministre chargé de l'emploi
Remplace:Mme Béatrice Sédillot
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Décembre 201305/12/2013
De: Catherine Veyssy
vice-présidente chargée de la formation professionnelle au conseil régional d'Aquitaine
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
Au titre du 4° de l'article R. 313-39 du code de l'éducation
membre choisi parmi les personnalités particulièrement compétentes dans les domaines qui intéressent le centre
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Décembre 201305/12/2013
De: Dominique Goux
chercheuse au laboratoire de sociologie quantitative au Centre de recherche en économie et statistique (CREST)
Objet:
au conseil scientifique du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
au titre du 1° de l'article R. 313-45
Remplace:M. Philippe Zamora
Groupe:
nomination
05 Décembre 201305/12/2013
De: Éric Verdier
directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique
Objet:
président du conseil scientifique du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
Groupe:
president
nomination
14 Mars 201314/03/2013
De: Kaled Bouabdalah
économiste, professeur et président de l'université Jean-Monnet de Saint-Étienne
Objet:
au conseil scientifique du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
Sur proposition du vice-président de la conférence des présidents d'université
Groupe:
nomination
28 Février 201328/02/2013
De: François Pichault
professeur ordinaire à l'école d'administration des affaires de l'université de
Objet:
au conseil scientifique du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
Personnalité exerçant ses fonctions dans un organisme étranger
Groupe:
nomination
28 Février 201328/02/2013
De: Philippe Zamora
statisticien-économiste, directeur du Centre de formation continue du Groupe des écoles nationales d'économie et statistique et chercheur associé au Centre de recherche en économie et statistique (Crest)
Objet:
au conseil scientifique du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
au titre du 1° de l'article R. 313-45 du code de l'éducation
en raison de leur compétence dans les domaines scientifiques intéressant le centre
Groupe:
nomination
28 Février 201328/02/2013
De: Éric Verdier
sociologue et économiste, directeur de recherche au laboratoire d'économie et de sociologie du travail (Lest) du Centre national de recherche scientifique (CNRS)
Objet:
au conseil scientifique du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
au titre du 1° de l'article R. 313-45 du code de l'éducation
en raison de leur compétence dans les domaines scientifiques intéressant le centre
Groupe:
nomination
28 Février 201328/02/2013
De: José Rose
sociologue et économiste, professeur à l'université de Provence
Objet:
au conseil scientifique du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
au titre du 1° de l'article R. 313-45 du code de l'éducation
en raison de leur compétence dans les domaines scientifiques intéressant le centre
Groupe:
nomination
28 Février 201328/02/2013
De: Jean-François Chanlat
professeur en sciences des organisations à l'université Paris-Dauphine
Objet:
au conseil scientifique du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
au titre du 1° de l'article R. 313-45 du code de l'éducation
en raison de leur compétence dans les domaines scientifiques intéressant le centre
Groupe:
nomination
28 Février 201328/02/2013
De: Annie Vinokur
économiste, professeur émérite à l'université de Paris Ouest-Nanterre
Objet:
au conseil scientifique du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
au titre du 1° de l'article R. 313-45 du code de l'éducation
en raison de leur compétence dans les domaines scientifiques intéressant le centre
Groupe:
nomination
28 Février 201328/02/2013
De: Fabienne Maillard
sociologue, professeur à l'université d'Amiens
Objet:
au conseil scientifique du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
au titre du 1° de l'article R. 313-45 du code de l'éducation
en raison de leur compétence dans les domaines scientifiques intéressant le centre
Groupe:
nomination
28 Février 201328/02/2013
De: Liège (Belgique)
Objet:
au conseil scientifique du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
Personnalité exerçant ses fonctions dans un organisme étranger
Groupe:
nomination
28 Février 201328/02/2013
De: Jean-Paul Delahaye
directeur général de l'enseignement scolaire, titulaire
Objet:
au conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
Au titre du 1° de l'article R. 313-39 du code de l'éducation
représentants de l'État désignés par le ministre chargé de l'éducation
Remplace:M. Jean-Michel Blanquer
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Février 201328/02/2013
De: Catherine Moisan
directrice de l'évaluation, de la prospective et de la performance, titulaire
Objet:
au conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
Au titre du 1° de l'article R. 313-39 du code de l'éducation
représentants de l'État désignés par le ministre chargé de l'éducation
Remplace:M. Michel Quéré
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Février 201328/02/2013
De: Alberto Lopez
administrateur hors classe de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
directeur du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
Groupe:
nomination
20 Septembre 201220/09/2012
De: Alberto Lopez
administrateur hors classe de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
directeur du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
Groupe:
nomination
05 Août 201205/08/2012
De: Francis Fonderflick
secrétaire général du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
Objet:
directeur du Centre d'études et de recherches sur les qualifications par intérim
Groupe:
désignation
08 Mai 201208/05/2012
De: François Pichault
professeur ordinaire à l'école d'administration des affaires de l'université de Liège
Objet:
membres du conseil scientifique du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
personnalités choisies
en raison de leur compétence dans les domaines scientifiques intéressant le centre
Remplace:Mme Marcelle Stroobants
Groupe:
nomination
26 Janvier 201226/01/2012
De: Jean-François Chantlat
professeur en sciences des organisations à l'université Paris-Dauphine
Objet:
membres du conseil scientifique du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
personnalités choisies
en raison de leur compétence dans les domaines scientifiques intéressant le centre
Remplace:M. Armand Hatchuel
Groupe:
nomination
26 Janvier 201226/01/2012
De: Stéphane Jugnot
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de la jeunesse et de l'éducation populaire
1° Sur proposition
du président du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Janvier 201107/01/2011
De: Annie Bouder
responsable de la mission relations internationales du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
Objet:
membres de la Commission nationale pour l'éducation, la science et la culture
représentants d'institutions, associations et organisations actives dans les secteurs de l'éducation, de la science, de la culture et de la communication
en application de l'article D. 239-16 (3°) du code de l'éducation
26°
Sur proposition du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
Groupe:
nomination
10 Avril 201010/04/2010
De: Quéré (Michel)
directeur de l'évaluation, de la prospective et de la performance du ministère de l'éducation nationale et du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
représentants de l'Etat
membre titulaire
Remplace:M. Vitry (Daniel)
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Janvier 201016/01/2010
De: Estrade (Marc-Antoine)
chef du département des synthèses à la délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
représentants de l'Etat
membre titulaire
Remplace:Mme Bouygard (Françoise)
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Janvier 201016/01/2010
De: Charpail (Christine)
chargée de mission du département des synthèses à la délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi, suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
représentants de l'Etat
Remplace:M. Estrade (Marc-Antoine)
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Janvier 201016/01/2010
De: Frédéric Wacheux
professeur des universités
Objet:
directeur du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
Groupe:
nomination
09 Janvier 201009/01/2010
De: Lopez (Albert)
chargé de la coordination scientifique au Centre d'études et de recherches sur les qualifications
Objet:
directeur du Centre d'études et de recherches sur les qualifications par intérim
Groupe:
désignation
11 Novembre 200911/11/2009
De: Kalck (Paul)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
représentants du personnel du centre élus
Confédération générale du travail (CGT)
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Septembre 200908/09/2009
De: Brochier (Damien)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
représentants du personnel du centre élus
Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Septembre 200908/09/2009
De: Gauron (André)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
personnalités particulièrement compétentes
dans les domaines qui intéressent le centre
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Septembre 200908/09/2009
De: Dizambourg (Bernard)
inspecteur général de l'administration, de l'éducation nationale et de la recherche
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
personnalités particulièrement compétentes
dans les domaines qui intéressent le centre
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Septembre 200908/09/2009
De: Cousin (Bruno)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
représentants désignés
f)
Sur proposition de l'Assemblée permanente des chambres d'agriculture (APCA)
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Septembre 200908/09/2009
De: Truffat (Jean-Marie)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
représentants désignés
e) Par chacune des deux organisations les plus représentatives des personnels de l'éducation nationale
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Septembre 200908/09/2009
De: Desaigues (Paul)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
représentants désignés
d)
Sur proposition des organisations syndicales de salariés représentatives
Confédération générale du travail (CGT)
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Septembre 200908/09/2009
De: Gourlé (Olivier)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
représentants désignés
d)
Sur proposition des organisations syndicales de salariés représentatives
Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Septembre 200908/09/2009
De: Gras (Gilbert)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
représentants désignés
d)
Sur proposition des organisations syndicales de salariés représentatives
Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Septembre 200908/09/2009
De: Sozzi (Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
représentants désignés
c)
Sur proposition de l'Assemblée permanente des chambres de métiers (APCM)
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Septembre 200908/09/2009
De: Lombard (Patrice)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
représentants désignés
a)
Sur proposition des organisations professionnelles d'employeurs les plus représentatives
Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Septembre 200908/09/2009
De: Mouroux (Gérard)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
représentants désignés
a)
Sur proposition des organisations professionnelles d'employeurs les plus représentatives
Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Septembre 200908/09/2009
De: Mahler (Thierry)
chef du bureau de la formation à la direction générale de la compétitivité, de l'industrie et des services ; suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
représentants de l'Etat
e) Désigné par le ministre chargé de l'industrie
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Septembre 200908/09/2009
De: Ivaldi (Marc)
directeur du département sectoriel sciences de l'homme et de la société à la direction générale de la recherche et de l'innovation
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
représentants de l'Etat
d) Désigné par le ministre chargé de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Septembre 200908/09/2009
De: Casella (Philippe)
adjoint au directeur du département sectoriel sciences de l'homme et de la société à la direction générale de la recherche et de l'innovation ; suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
représentants de l'Etat
d) Désigné par le ministre chargé de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Septembre 200908/09/2009
De: Magnier (Antoine)
directeur de l'animation de la recherche, des études et des statistiques ; suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
représentants de l'Etat
c) Désignés par le ministre chargé de l'emploi
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Septembre 200908/09/2009
De: Estrade (Marc-Antoine)
chef du département des synthèses à la délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
représentants de l'Etat
c) Désignés par le ministre chargé de l'emploi
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Septembre 200908/09/2009
De: Lefebvre (Olivier)
chargé des fonctions de sous-directeur des systèmes d'information et des études statistiques à la direction générale pour l'enseignement supérieur et l'insertion professionnelle ; suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
représentants de l'Etat
b) Désigné par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Septembre 200908/09/2009
De: Hotyat (Jean-Michel)
chef du département de la stratégie de la formation et de l'emploi à la direction générale pour l'enseignement supérieur et l'insertion professionnelle
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
représentants de l'Etat
b) Désigné par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Septembre 200908/09/2009
De: Vitry (Daniel)
directeur de l'évaluation, de la prospective et de la performance ; suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
représentants de l'Etat
a) Désignés par le ministre chargé de l'éducation
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Septembre 200908/09/2009
De: Nembrini (Jean-Louis)
directeur général de l'enseignement scolaire ; suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
représentants de l'Etat
a) Désignés par le ministre chargé de l'éducation
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Septembre 200908/09/2009
De: Afsa (Cédric)
sous-directeur des synthèses statistiques à la direction de l'évaluation, de la prospective et de la performance
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
représentants de l'Etat
a) Désignés par le ministre chargé de l'éducation
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Septembre 200908/09/2009
De: Mourton (Joëlle)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
représentants du personnel du centre élus
Confédération générale du travail (CGT)
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Septembre 200908/09/2009
De: Moncel (Nathalie)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
représentants du personnel du centre élus
Confédération générale du travail (CGT)
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Septembre 200908/09/2009
De: Miquelis (Dominique)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
représentants du personnel du centre élus
Confédération générale du travail (CGT)
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Septembre 200908/09/2009
De: Divay (Sophie)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
représentants du personnel du centre élus
Confédération générale du travail (CGT)
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Septembre 200908/09/2009
De: Meyer (Marie-Laure)
membre de la commission formation professionnelle et apprentissage de l'Association des régions de France (ARF)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
personnalités particulièrement compétentes
dans les domaines qui intéressent le centre
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Septembre 200908/09/2009
De: Durand (Martine)
directrice adjointe à la direction de l'emploi, du travail et des affaires sociales à l'Organisation de coopération et de développement économiques
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
personnalités particulièrement compétentes
dans les domaines qui intéressent le centre
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Septembre 200908/09/2009
De: Duda (Charlotte)
présidente de l'Association nationale des directeurs des ressources humaines
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
personnalités particulièrement compétentes
dans les domaines qui intéressent le centre
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Septembre 200908/09/2009
De: Renard (Armelle)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
représentants désignés
g)
Sur proposition de l'organisation d'exploitants agricoles la plus représentative
Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Septembre 200908/09/2009
De: Olivier (Michelle)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
représentants désignés
Fédération syndicale unitaire (FSU)
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Septembre 200908/09/2009
De: Veitl (Sylvia)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
représentants désignés
d)
Sur proposition des organisations syndicales de salariés représentatives
Force ouvrière (FO)
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Septembre 200908/09/2009
De: Ducarne (Catherine)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
représentants désignés
d)
Sur proposition des organisations syndicales de salariés représentatives
Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Septembre 200908/09/2009
De: Le Boniec (Brigitte)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
représentants désignés
b)
Sur proposition de l'Assemblée des chambres françaises de commerce et d'industrie (ACFCI)
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Septembre 200908/09/2009
De: Levy (Joëlle)
chargée de mission au bureau de la formation à la direction générale de la compétitivité, de l'industrie et des services
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
représentants de l'Etat
e) Désigné par le ministre chargé de l'industrie
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Septembre 200908/09/2009
De: Sedillot (Béatrice)
chef de service, adjointe au directeur de l'animation de la recherche, des études et des statistiques
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
représentants de l'Etat
c) Désignés par le ministre chargé de l'emploi
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Septembre 200908/09/2009
De: Bouygard (Françoise)
directrice, déléguée adjointe à l'emploi et à la formation professionnelle ; suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
représentants de l'Etat
c) Désignés par le ministre chargé de l'emploi
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Septembre 200908/09/2009
De: Malicot (Maryannick)
chef du bureau du partenariat avec le monde professionnel et des commissions professionnelles consultatives à la direction générale de l'enseignement scolaire
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
représentants de l'Etat
a) Désignés par le ministre chargé de l'éducation
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Septembre 200908/09/2009
De: Education (UNSA-Education)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
représentants du personnel du centre élus
Confédération générale du travail (CGT)
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Septembre 200908/09/2009
De: Education (UNSA-Education)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
représentants désignés
e) Par chacune des deux organisations les plus représentatives des personnels de l'éducation nationale
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Septembre 200908/09/2009
De: Lardy (Stéphane)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
représentant désigné
Sur proposition des organisations syndicales de salariés représentatives
Force ouvrière (FO)
Remplace:M. Quentin (Jean-Claude)
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Novembre 200724/11/2007
De: Saint-Girons (Bernard)
directeur général de l'enseignement supérieur
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
représentant de l'Etat
Désigné
sur proposition du ministre chargé de l'enseignement supérieur
Remplace:M. Monteil (Jean-Marc)
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Novembre 200724/11/2007
De: Ivaldi (Marc)
chef du département sectoriel sciences de l'homme et de la société à la direction générale de la recherche et de l'innovation, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
représentant de l'Etat
Désigné
sur proposition du ministre chargé de la recherche
Remplace:M. Laquieze (Alain)
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Novembre 200724/11/2007
De: Nembrini (Jean-Louis)
directeur général de l'enseignement scolaire
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
représentant de l'Etat
Désignés
sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale
Remplace:M. Debbasch (Roland)
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Novembre 200724/11/2007
De: Malicot (Maryannick)
chef du bureau du partenariat avec le monde professionnel et des commissions professionnelles consultatives
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
représentant de l'Etat
Désignés
sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale
Remplace:Mme Ménagé (Jacqueline)
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Novembre 200724/11/2007
De: Sédillot (Béatrice)
chef de service, adjointe au directeur de l'animation de la recherche, des études et des statistiques
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
représentant de l'Etat
Désignée
sur proposition du ministre chargé de l'emploi
Remplace:M. Sardou (Pierre)
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Novembre 200724/11/2007
De: Gaffard (Jean-Luc)
professeur des universités en économie
membre senior de l'institut universitaire de France de Nice
Objet:
président du conseil scientifique du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
Groupe:
president
nomination
27 Avril 200727/04/2007
De: Roux (Didier)
chef du bureau de l'orientation et de l'insertion professionnelle
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
représentants de l'Etat
Désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
Remplace:M. Hotzat (Jean-Michel)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Novembre 200615/11/2006
De: Monteil (Jean-Marc)
directeur général de l'enseignement supérieur ; suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
représentants de l'Etat
Désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Novembre 200615/11/2006
De: Vitry (Daniel)
directeur de l'évaluation, de la prospective et de la performance ; suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
représentants de l'Etat
Désignés par le ministre chargé de l'éducation nationale
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Novembre 200615/11/2006
De: Sauvageot (Claude)
chef de la mission aux relations européennes et internationales
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
représentants de l'Etat
Désignés par le ministre chargé de l'éducation nationale
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Novembre 200615/11/2006
De: Debbasch (Roland)
directeur général de l'enseignement scolaire ; suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
représentants de l'Etat
Désignés par le ministre chargé de l'éducation nationale
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Novembre 200615/11/2006
De: Laquieze (Alain)
chargé de mission au département sectoriel sciences de l'homme et de la société
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
représentants de l'Etat
Désignés par le ministre chargé de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Novembre 200615/11/2006
De: Casella (Philippe)
chargé de mission dans le département sectoriel sciences de l'homme et de la société à la direction générale de la recherche et de l'innovation ; suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
représentants de l'Etat
Désignés par le ministre chargé de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Novembre 200615/11/2006
De: Ménagé (Jacqueline)
chef du bureau du partenariat avec le monde professionnel et des commissions professionnelles consultatives
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
représentants de l'Etat
Désignés par le ministre chargé de l'éducation nationale
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Novembre 200615/11/2006
De: Michel Quéré
directeur de recherche
Objet:
directeur du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
Groupe:
date_debut="2006-04-15"
nomination
13 Avril 200613/04/2006
De: Hugues Bertrand
Objet:
directeur du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
Groupe:
date_debut="2006-03-20"
a_sa_demande
cessation de fonction
13 Avril 200613/04/2006
De: Savoyant (Alain)
Confédération générale du travail (CGT)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
4
représentants du personnel du centre élus
Liste unique Confédération générale du travail-Union nationale des syndicats autonomes-éducation (CGT-UNSA-éducation)
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Mars 200609/03/2006
De: Kalck (Paul)
Union nationale des syndicats autonomes-éducation (UNSA-éducation)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
4
représentants du personnel du centre élus
Liste unique Confédération générale du travail-Union nationale des syndicats autonomes-éducation (CGT-UNSA-éducation)
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Mars 200609/03/2006
De: Pourchet (Gérard)
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
3
personnalités particulièrement compétentes
dans les domaines qui intéressent le centre
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Mars 200609/03/2006
De: Forestier (Christian)
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
3
personnalités particulièrement compétentes
dans les domaines qui intéressent le centre
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Mars 200609/03/2006
De: Croquette (Daniel)
délégué général de l'Association nationale des directeurs et cadres de la fonction personnel
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
3
personnalités particulièrement compétentes
dans les domaines qui intéressent le centre
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Mars 200609/03/2006
De: Despey (Jérôme)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
2
représentants désignés
g)
Sur proposition de l'organisation d'exploitants agricoles la plus représentative
Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Mars 200609/03/2006
De: Bellandi (Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
2
représentants désignés
e) Par chacune des deux organisations les plus représentatives des personnels de l'éducation nationale
Union nationale des syndicats autonomes (UNSA), éducation
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Mars 200609/03/2006
De: Quentin (Jean-Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
2
représentants désignés
d)
Sur proposition des organisations syndicales de salariés représentatives
Force ouvrière (FO)
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Mars 200609/03/2006
De: Bagorski (René)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
2
représentants désignés
d)
Sur proposition des organisations syndicales de salariés représentatives
Confédération générale du travail (CGT)
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Mars 200609/03/2006
De: Gourlé (Olivier)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
2
représentants désignés
d)
Sur proposition des organisations syndicales de salariés représentatives
Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Mars 200609/03/2006
De: Gras (Gilbert)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
2
représentants désignés
d)
Sur proposition des organisations syndicales de salariés représentatives
Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Mars 200609/03/2006
De: Sozzi (Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
2
représentants désignés
c)
Sur proposition de l'assemblée permanente des chambres de métiers (APCM)
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Mars 200609/03/2006
De: Le Bourlay (Patrick)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
2
représentants désignés
b)
Sur proposition de l'assemblée des chambres françaises de commerce et d'industrie (ACFCI)
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Mars 200609/03/2006
De: Falck (Bernard)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
2
représentants désignés
a)
Sur proposition des organisations professionnelles d'employeurs les plus représentatives
Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Mars 200609/03/2006
De: Mouroux (Gérard)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
2
représentants désignés
a)
Sur proposition des organisations professionnelles d'employeurs les plus représentatives
Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Mars 200609/03/2006
De: Laquieze (Alain)
chargé de mission pour les sciences humaines et sociales à la direction de la recherche
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
1
représentants de l'Etat
d) Désigné par le ministre chargé de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Mars 200609/03/2006
De: Casella (Philippe)
chargé de mission pour les sciences humaines et sociales à la direction de la recherche ; suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
1
représentants de l'Etat
d) Désigné par le ministre chargé de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Mars 200609/03/2006
De: Sardou (Pierre)
chef de service adjoint au directeur de l'animation de la recherche, des études et des statistiques
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
1
représentants de l'Etat
c) Désignés par le ministre chargé de l'emploi
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Mars 200609/03/2006
De: Magnier (Antoine)
directeur de l'animation de la recherche, des études et des statistiques ; suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
1
représentants de l'Etat
c) Désignés par le ministre chargé de l'emploi
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Mars 200609/03/2006
De: Coquet (Bruno)
chef du département synthèses à la direction générale à l'emploi et à la formation professionnelle
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
1
représentants de l'Etat
c) Désignés par le ministre chargé de l'emploi
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Mars 200609/03/2006
De: Monteil (Jean-Marc)
directeur de l'enseignement supérieur ; suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
1
représentants de l'Etat
b) Désigné par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Mars 200609/03/2006
De: Hotyat (Jean-Michel)
chef de la mission à l'emploi à la direction de l'enseignement supérieur
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
1
représentants de l'Etat
b) Désigné par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Mars 200609/03/2006
De: Vitry (Daniel)
directeur de l'évaluation et de la prospective ; suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
1
représentants de l'Etat
a) Désignés par le ministre chargé de l'éducation nationale
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Mars 200609/03/2006
De: Sauvageot (Claude)
chef de la mission éducation-économie-emploi à la direction de l'évaluation et de la prospective
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
1
représentants de l'Etat
a) Désignés par le ministre chargé de l'éducation nationale
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Mars 200609/03/2006
De: Debbasch (Roland)
directeur de l'enseignement scolaire ; suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
1
représentants de l'Etat
a) Désignés par le ministre chargé de l'éducation nationale
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Mars 200609/03/2006
De: Droniou (Josette)
Union nationale des syndicats autonomes-Education (UNSA-éducation)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
4
représentants du personnel du centre élus
Liste unique Confédération générale du travail-Union nationale des syndicats autonomes-éducation (CGT-UNSA-éducation)
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Mars 200609/03/2006
De: Causse (Lise)
Confédération générale du travail (CGT)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
4
représentants du personnel du centre élus
Liste unique Confédération générale du travail-Union nationale des syndicats autonomes-éducation (CGT-UNSA-éducation)
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Mars 200609/03/2006
De: Bonal (Isabelle)
Union nationale des syndicats autonomes-Education (UNSA-éducation)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
4
représentants du personnel du centre élus
Liste unique Confédération générale du travail-Union nationale des syndicats autonomes-éducation (CGT-UNSA-éducation)
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Mars 200609/03/2006
De: Bentabet (Elyès)
Confédération générale du travail (CGT)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
4
représentants du personnel du centre élus
Liste unique Confédération générale du travail-Union nationale des syndicats autonomes-éducation (CGT-UNSA-éducation)
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Mars 200609/03/2006
De: Durand (Martine)
directrice adjointe à la direction de l'emploi, du travail et des affaires sociales à l'Organisation de coopération et de développement économiques
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
3
personnalités particulièrement compétentes
dans les domaines qui intéressent le centre
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Mars 200609/03/2006
De: Boiteau (Claudie)
professeure agrégée à l'université de Poitiers
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
3
personnalités particulièrement compétentes
dans les domaines qui intéressent le centre
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Mars 200609/03/2006
De: Baudot (Lucie)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
2
représentants désignés
f)
Sur proposition de l'assemblée permanente des chambres d'agriculture (APCA)
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Mars 200609/03/2006
De: Groison (Bernadette)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
2
représentants désignés
e) Par chacune des deux organisations les plus représentatives des personnels de l'éducation nationale
Fédération syndicale unitaire (FSU)
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Mars 200609/03/2006
De: Ducarne (Catherine)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
2
représentants désignés
d)
Sur proposition des organisations syndicales de salariés représentatives
Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Mars 200609/03/2006
De: Crusilleau (Martine)
chef du bureau « Politiques de formation » à la sous-direction de la formation et de la gestion des compétences ; suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
1
représentants de l'Etat
e) Désignées par le ministre chargé de l'industrie
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Mars 200609/03/2006
De: Alle (Elisabeth)
chargée de mission à la sous-direction de la formation et de la gestion des compétences
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
1
représentants de l'Etat
e) Désignées par le ministre chargé de l'industrie
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Mars 200609/03/2006
De: Bouygard (Françoise)
directrice, déléguée adjointe à l'emploi et à la formation professionnelle ; suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
1
représentants de l'Etat
c) Désignés par le ministre chargé de l'emploi
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Mars 200609/03/2006
De: Menage (Jacqueline)
chef du bureau du partenariat avec le monde professionnel et des commissions professionnelles consultatives à la direction de l'enseignement scolaire
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
1
représentants de l'Etat
a) Désignés par le ministre chargé de l'éducation nationale
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Mars 200609/03/2006
De: Claude Meidinger
professeur des universités
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications (CEREQ)
au titre des représentants de l'Etat
sur proposition du ministre chargé de la recherche
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
21 Octobre 200421/10/2004
De: Philippe Casella
maître de conférences
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications (CEREQ)
au titre des représentants de l'Etat
sur proposition du ministre chargé de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Octobre 200421/10/2004
De: Christian Forestier
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
membre du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications (CEREQ)
en raison de ses compétences dans les domaines qui intéressent l'établissement
Remplace:M. Dominique Balmary
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Octobre 200421/10/2004
De: Petit (Pascal)
économiste, directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique
Objet:
président du conseil scientifique du Centre d'études et de recherches sur les qualifications (CEREQ)
Groupe:
president
nomination
24 Juillet 200324/07/2003
De: Sorge (Arndt)
professeur à l'université de Groningen (Pays-Bas)
Objet:
membres du conseil scientifique du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
personnalités choisies
en raison de leur compétence
Personnalité exerçant ses fonctions dans un organisme étranger
Groupe:
nomination
10 Janvier 200310/01/2003
De: Petit (Pascal)
économiste, directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique
Objet:
membres du conseil scientifique du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
personnalités choisies
en raison de leur compétence
dans les domaines intéressant le centre
Groupe:
nomination
10 Janvier 200310/01/2003
De: Hatchuel (Armand)
professeur de gestion à l'Ecole des mines
Objet:
membres du conseil scientifique du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
personnalités choisies
en raison de leur compétence
dans les domaines intéressant le centre
Groupe:
nomination
10 Janvier 200310/01/2003
De: Germe (Jean-François)
économiste, directeur du centre d'études de l'emploi
Objet:
membres du conseil scientifique du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
personnalités choisies
en raison de leur compétence
dans les domaines intéressant le centre
Groupe:
nomination
10 Janvier 200310/01/2003
De: Dayan (Jean-Louis)
économiste, sous-directeur à la direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques du ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Objet:
membres du conseil scientifique du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
personnalités choisies
en raison de leur compétence
dans les domaines intéressant le centre
Groupe:
nomination
10 Janvier 200310/01/2003
De: Paradeise (Catherine)
directrice adjointe de l'Ecole normale supérieure de Cachan
Objet:
membres du conseil scientifique du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
personnalités choisies
en raison de leur compétence
Sur proposition du vice-président de la conférence des présidents d'université
Groupe:
nomination
10 Janvier 200310/01/2003
De: Tanguy (Lucie)
sociologue, directrice de recherche au Centre national de la recherche scientifique
Objet:
membres du conseil scientifique du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
personnalités choisies
en raison de leur compétence
dans les domaines intéressant le centre
Groupe:
nomination
10 Janvier 200310/01/2003
De: Sandoval (Véronique)
administratrice de l'Institut national de la statistique et des études économiques, chef du bureau des études statistiques sur l'alternance, l'insertion des jeunes et la formation continue à la direction de la programmation et du développement du ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Objet:
membres du conseil scientifique du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
personnalités choisies
en raison de leur compétence
dans les domaines intéressant le centre
Groupe:
nomination
10 Janvier 200310/01/2003
De: Jean Jaume y Serra
trésorier principal du Trésor public
Objet:
auprès du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
agent comptable
Groupe:
date_debut="2000-01-01"
date_fin="2000-10-31"
détachement
15 Février 200115/02/2001
De: Louis Dello-Jacovo
attaché principal d'administration scolaire et universitaire
Objet:
agent comptable du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
Remplace:M. Jean Jaume y Serra
Groupe:
nomination
30 Décembre 200030/12/2000
De: Jean Jaume y Serra
trésorier principal du Trésor public
Objet:
auprès du ministère de l'éducation nationale
agent comptable du centre d'études et de recherches sur les qualifications
Groupe:
date_debut="2000-01-01"
date_fin="2000-10-31"
détachement
21 Septembre 200021/09/2000
De: Petit (Pascal)
économiste et directeur de recherche au centre d'études prospectives d'économie mathématique appliquée à la planification (CEPREMAP)
Objet:
président du conseil scientifique du centre d'études et de recherches sur les qualifications
Groupe:
duree="trois ans"
president
nomination
08 Février 200008/02/2000
De: Zygmunt (Christian)
Objet:
membres du conseil scientifique du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
représentants des personnels du centre
élus par les personnels scientifiques et techniques du centre
Groupe:
nomination
18 Novembre 199918/11/1999
De: Roche (Pierre)
Objet:
membres du conseil scientifique du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
représentants des personnels du centre
élus par les personnels scientifiques et techniques du centre
Groupe:
nomination
18 Novembre 199918/11/1999
De: Eckert (Henri)
Objet:
membres du conseil scientifique du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
représentants des personnels du centre
élus par les personnels scientifiques et techniques du centre
Groupe:
nomination
18 Novembre 199918/11/1999
De: Frydman (Roger)
directeur scientifique « sciences de la société » à la mission scientifique universitaire du ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Objet:
membres du conseil scientifique du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
représentants des instances chargées de la politique scientifique désignées à l'article 8 (1o) du décret no 85-634 du
25 juin 1985
Groupe:
nomination
18 Novembre 199918/11/1999
De: Sorge (Arndt)
professeur à l'université de Tilburg (Hollande)
Objet:
membres du conseil scientifique du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
En raison de leur compétence en matière de recherche dans les domaines intéressant le centre
Groupe:
nomination
18 Novembre 199918/11/1999
De: Petit (Pascal)
directeur de recherche au Centre d'études prospectives d'économie mathématique appliquées à la planification
Objet:
membres du conseil scientifique du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
En raison de leur compétence en matière de recherche dans les domaines intéressant le centre
Groupe:
nomination
18 Novembre 199918/11/1999
De: Topol (Richard)
directeur scientifique adjoint pour les sciences sociales au département Sciences de l'homme et de la société du Centre national de la recherche scientifique
Objet:
membres du conseil scientifique du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
En raison de leur compétence au sein des organismes
mentionnés à l'article 8 (2o) du décret du
25 juin 1985
précité
Groupe:
nomination
18 Novembre 199918/11/1999
De: Midy (Patrick)
chef du bureau des études statistiques sur l'alternance, l'insertion des jeunes et la formation continue à la direction de la programmation et du développement du ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Objet:
membres du conseil scientifique du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
En raison de leur compétence au sein des organismes
mentionnés à l'article 8 (2o) du décret du
25 juin 1985
précité
Groupe:
nomination
18 Novembre 199918/11/1999
De: Dayan (Jean-Louis)
sous-directeur des salaires, du travail et des relations professionnelles à la direction de l'animation de la recherche et des études statistiques du ministère de l'emploi et de la solidarité
Objet:
membres du conseil scientifique du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
En raison de leur compétence au sein des organismes
mentionnés à l'article 8 (2o) du décret du
25 juin 1985
précité
Groupe:
nomination
18 Novembre 199918/11/1999
De: Blanchet (Didier)
chef du département de l'emploi et des revenus d'activité à la direction des statistiques démographiques et sociales de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
membres du conseil scientifique du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
En raison de leur compétence au sein des organismes
mentionnés à l'article 8 (2o) du décret du
25 juin 1985
précité
Groupe:
nomination
18 Novembre 199918/11/1999
De: Diederichs-Diop (Laurence)
Objet:
membres du conseil scientifique du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
représentants des personnels du centre
élus par les personnels scientifiques et techniques du centre
Groupe:
nomination
18 Novembre 199918/11/1999
De: Rollet (Catherine)
chargée de mission auprès du directeur scientifique « sciences de la société » à la mission scientifique universitaire du ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Objet:
membres du conseil scientifique du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
représentants des instances chargées de la politique scientifique désignées à l'article 8 (1o) du décret no 85-634 du
25 juin 1985
Groupe:
nomination
18 Novembre 199918/11/1999
De: Paradeise (Catherine)
directrice du département Sciences sociales à l'Ecole normale supérieure de Cachan
Objet:
membres du conseil scientifique du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
En raison de leur compétence en matière de recherche dans les domaines intéressant le centre
Groupe:
nomination
18 Novembre 199918/11/1999
De: Fouquet (Annie)
directrice du Centre d'études de l'emploi
Objet:
membres du conseil scientifique du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
En raison de leur compétence en matière de recherche dans les domaines intéressant le centre
Groupe:
nomination
18 Novembre 199918/11/1999
De: Gonalons (Jean-Guy)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications (CEREQ)
représentants des personnels du centre, élus
au titre des organisations syndicales, sur proposition
De la Fédération de l'éducation nationale - Union nationale des syndicats autonomes (FEN-UNSA)
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juin 199903/06/1999
De: Savoyant (Alain)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications (CEREQ)
représentants des personnels du centre, élus
au titre des organisations syndicales, sur proposition
De la Confédération générale du travail (CGT)
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juin 199903/06/1999
De: Quentin (Jean-Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications (CEREQ)
représentants des organisations syndicales de salariés représentatives, sur proposition
De la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juin 199903/06/1999
De: Joubier (Jean-Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications (CEREQ)
représentants des organisations syndicales de salariés représentatives, sur proposition
De la Confédération générale du travail (CGT)
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juin 199903/06/1999
De: Charbonnier (Alain)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications (CEREQ)
représentants des organisations syndicales de salariés représentatives, sur proposition
De la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juin 199903/06/1999
De: Companie (Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications (CEREQ)
représentants des organisations syndicales de salariés représentatives, sur proposition
De la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juin 199903/06/1999
De: Traisnel (François)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications (CEREQ)
représentants des organisations professionnelles d'employeurs les plus représentatives, sur proposition
Du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juin 199903/06/1999
De: Mouroux (Gérard)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications (CEREQ)
représentants des organisations professionnelles d'employeurs les plus représentatives, sur proposition
De la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juin 199903/06/1999
De: Tricoche (Jean-Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications (CEREQ)
représentant de l'organisation la plus représentative des personnels de l'éducation nationale, sur proposition
De la Fédération de l'éducation nationale - Union nationale des syndicats autonomes (FEN-UNSA)
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juin 199903/06/1999
De: Orlando (Daniel)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications (CEREQ)
représentant de l'assemblée permanente des chambres de métiers (APCM)
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juin 199903/06/1999
De: Bitaud (Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications (CEREQ)
représentant de l'assemblée permanente des chambres d'agriculture (APCA)
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juin 199903/06/1999
De: Omnes (Patrice)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications (CEREQ)
représentant de l'assemblée des chambres françaises de commerce et d'industrie (ACFCI)
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juin 199903/06/1999
De: Venturini (Patrick)
secrétaire général du Conseil économique et social européen
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications (CEREQ)
En raison de leur compétence dans les domaines qui intéressent le CEREQ
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juin 199903/06/1999
De: Pourchet (Gérard)
inspecteur général de l'éducation nationale, vice-président du conseil régional de Bretagne
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications (CEREQ)
En raison de leur compétence dans les domaines qui intéressent le CEREQ
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juin 199903/06/1999
De: Malmartel (Marcel)
secrétaire général du comité central de coordination de l'apprentissage - bâtiment et travaux publics
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications (CEREQ)
En raison de leur compétence dans les domaines qui intéressent le CEREQ
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juin 199903/06/1999
De: Georges-François (Jean-Claude)
directeur général adjoint d'Usinor
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications (CEREQ)
En raison de leur compétence dans les domaines qui intéressent le CEREQ
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juin 199903/06/1999
De: Balmary (Dominique)
conseiller d'Etat
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications (CEREQ)
En raison de leur compétence dans les domaines qui intéressent le CEREQ
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juin 199903/06/1999
De: Legay (Marie-Agnès)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications (CEREQ)
représentants des personnels du centre, élus
au titre des organisations syndicales, sur proposition
Du Syndicat général de l'éducation nationale-Confédération française démocratique du travail (SGEN-CFDT)
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juin 199903/06/1999
De: Epiphane (Dominique)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications (CEREQ)
représentants des personnels du centre, élus
au titre des organisations syndicales, sur proposition
Du Syndicat général de l'éducation nationale-Confédération française démocratique du travail (SGEN-CFDT)
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juin 199903/06/1999
De: Bel (Marie-Thérèse)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications (CEREQ)
représentants des personnels du centre, élus
au titre des organisations syndicales, sur proposition
Du Syndicat général de l'éducation nationale-Confédération française démocratique du travail (SGEN-CFDT)
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juin 199903/06/1999
De: Petris (Michèle)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications (CEREQ)
représentants des personnels du centre, élus
au titre des organisations syndicales, sur proposition
De la Confédération générale du travail (CGT)
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juin 199903/06/1999
De: Merlin (Laurence)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications (CEREQ)
représentants des organisations syndicales de salariés représentatives, sur proposition
De la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juin 199903/06/1999
De: Mehaignerie (Maryannick)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications (CEREQ)
représentant de l'organisation d'exploitants agricoles la plus représentative, sur proposition
De la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juin 199903/06/1999
De: Balmary (Dominique)
conseiller d'Etat
Objet:
membre du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
Remplace:M. Lesourne (Jacques)
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Décembre 199804/12/1998
De: Bertrand (Hugues)
professeur des universités
Objet:
directeur du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
Remplace:M. Merle (Vincent)
Groupe:
nomination
17 Septembre 199817/09/1998
De: Vitry (Daniel)
vice-chancelier des universités de Paris
Objet:
président du conseil scientifique du Centre d'études et de recherches sur les qualifications (C.E.R.E.Q.)
Groupe:
duree="trois ans"
president
nomination
14 Mai 199614/05/1996
De: Vitry (Daniel)
vice-chancelier des universités de Paris
Objet:
membres du conseil scientifique du Centre d'études et de recherches sur les qualifications (Céreq)
représentant des instances chargées de la politique scientifique désignées à l'article 8 (1o) du décret no 85-634 du
25 juin 1985
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
23 Février 199623/02/1996
De: Sire (Bruno)
consultant à la mission scientifique et technique du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
membres du conseil scientifique du Centre d'études et de recherches sur les qualifications (Céreq)
représentant des instances chargées de la politique scientifique désignées à l'article 8 (1o) du décret no 85-634 du
25 juin 1985
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
23 Février 199623/02/1996
De: Hillau (Bernard)
Objet:
membres du conseil scientifique du Centre d'études et de recherches sur les qualifications (Céreq)
membre élu par les personnels scientifiques et techniques du centre
au titre de l'intersyndicale C.G.T.-C.F.D.T.-F.E.N
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
23 Février 199623/02/1996
De: Bieganski (Richard)
Objet:
membres du conseil scientifique du Centre d'études et de recherches sur les qualifications (Céreq)
membre élu par les personnels scientifiques et techniques du centre
au titre de l'intersyndicale C.G.T.-C.F.D.T.-F.E.N
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
23 Février 199623/02/1996
De: Lindley (Robert)
professeur à l'université de Warwick, Grande-Bretagne
Objet:
membres du conseil scientifique du Centre d'études et de recherches sur les qualifications (Céreq)
En raison de leur compétence en matière de recherche dans les domaines intéressant le centre
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
23 Février 199623/02/1996
De: Freyssinet (Jacques)
directeur de l'Institut de recherches d'études sociales
Objet:
membres du conseil scientifique du Centre d'études et de recherches sur les qualifications (Céreq)
En raison de leur compétence en matière de recherche dans les domaines intéressant le centre
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
23 Février 199623/02/1996
De: Meidinger (Claude)
directeur adjoint au département des sciences de l'homme et de la société du Centre national de la recherche scientifique
Objet:
membres du conseil scientifique du Centre d'études et de recherches sur les qualifications (Céreq)
En raison de leur compétence au sein des organismes
mentionnés à l'article 8 (2o) du décret du
25 juin 1985
précité
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
23 Février 199623/02/1996
De: Gensbittel (Michel-Henri)
chef du département des statistiques, études et prévisions sur l'insertion des jeunes et formation continue de la direction de l'évaluation et de la prospective du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
membres du conseil scientifique du Centre d'études et de recherches sur les qualifications (Céreq)
En raison de leur compétence au sein des organismes
mentionnés à l'article 8 (2o) du décret du
25 juin 1985
précité
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
23 Février 199623/02/1996
De: Faure (Jean-Louis)
chef du département Emploi et revenus d'activités de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
membres du conseil scientifique du Centre d'études et de recherches sur les qualifications (Céreq)
En raison de leur compétence au sein des organismes
mentionnés à l'article 8 (2o) du décret du
25 juin 1985
précité
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
23 Février 199623/02/1996
De: Charraud (Alain)
sous-directeur du travail, des qualifications, des salaires et des relations professionnelles du ministère du travail et des affaires sociales
Objet:
membres du conseil scientifique du Centre d'études et de recherches sur les qualifications (Céreq)
En raison de leur compétence au sein des organismes
mentionnés à l'article 8 (2o) du décret du
25 juin 1985
précité
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
23 Février 199623/02/1996
De: Charraud (Anne-Marie)
Objet:
membres du conseil scientifique du Centre d'études et de recherches sur les qualifications (Céreq)
membre élu par les personnels scientifiques et techniques du centre
au titre de l'intersyndicale C.G.T.-C.F.D.T.-F.E.N
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
23 Février 199623/02/1996
De: Borras (Isabelle)
Objet:
membres du conseil scientifique du Centre d'études et de recherches sur les qualifications (Céreq)
membre élu par les personnels scientifiques et techniques du centre
au titre de l'intersyndicale C.G.T.-C.F.D.T.-F.E.N
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
23 Février 199623/02/1996
De: Paradeise (Catherine)
professeur à l'Ecole normale supérieure de Cachan
Objet:
membres du conseil scientifique du Centre d'études et de recherches sur les qualifications (Céreq)
En raison de leur compétence en matière de recherche dans les domaines intéressant le centre
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
23 Février 199623/02/1996
De: Fouquet (Annie)
directrice du Centre d'études de l'emploi
Objet:
membres du conseil scientifique du Centre d'études et de recherches sur les qualifications (Céreq)
En raison de leur compétence en matière de recherche dans les domaines intéressant le centre
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
23 Février 199623/02/1996
De: Dumont (Alain)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications (Céreq)
Sur proposition du Conseil national du patronat français (C.N.P.F.)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
23 Février 199623/02/1996
De: Veneau (Patrick)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications (Céreq)
Sur proposition des organismes
mentionnés à l'article 3 (2o) du décret no 85-634 du
25 juin 1985
représentants des personnels du centre, élus
au titre de l'intersyndicale C.G.T.-C.F.D.T.-F.E.N
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
23 Février 199623/02/1996
De: Pele (Jean)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications (Céreq)
Sur proposition des organismes
mentionnés à l'article 3 (2o) du décret no 85-634 du
25 juin 1985
représentants des personnels du centre, élus
au titre de l'intersyndicale C.G.T.-C.F.D.T.-F.E.N
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
23 Février 199623/02/1996
De: Eckert (Henri)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications (Céreq)
Sur proposition des organismes
mentionnés à l'article 3 (2o) du décret no 85-634 du
25 juin 1985
représentants des personnels du centre, élus
au titre de l'intersyndicale C.G.T.-C.F.D.T.-F.E.N
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
23 Février 199623/02/1996
De: Tricoche (Jean-Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications (Céreq)
Sur proposition des organismes
mentionnés à l'article 3 (2o) du décret no 85-634 du
25 juin 1985
représentant de l'organisation la plus représentative des personnels de l'éducation nationale
sur proposition de la Fédération de l'éducation nationale (F.E.N.)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
23 Février 199623/02/1996
De: Orlando (Daniel)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications (Céreq)
Sur proposition des organismes
mentionnés à l'article 3 (2o) du décret no 85-634 du
25 juin 1985
représentant de l'Assemblée permanente des chambres des métiers (A.P.C.M.)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
23 Février 199623/02/1996
De: Bitaud (Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications (Céreq)
Sur proposition des organismes
mentionnés à l'article 3 (2o) du décret no 85-634 du
25 juin 1985
représentant de l'Assemblée permanente des chambres d'agriculture
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
23 Février 199623/02/1996
De: Devergne (Jacques)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications (Céreq)
Sur proposition des organismes
mentionnés à l'article 3 (2o) du décret no 85-634 du
25 juin 1985
représentant de l'Assemblée des chambres françaises de commerce et d'industrie (A.C.F.C.I.)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
23 Février 199623/02/1996
De: Quentin (Jean-Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications (Céreq)
Sur proposition de la Confédération générale du travail Force ouvrière (C.G.T.-F.O.)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
23 Février 199623/02/1996
De: Joubier (Jean-Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications (Céreq)
Sur proposition de la Confédération générale du travail (C.G.T.)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
23 Février 199623/02/1996
De: Chevalier (Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications (Céreq)
Sur proposition de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (C.G.P.M.E.)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
23 Février 199623/02/1996
De: Martin (Jean-Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications (Céreq)
Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
23 Février 199623/02/1996
De: Companie (Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications (Céreq)
Sur proposition de la Confédération française de l'encadrement Confédération générale des cadres (C.F.E.-C.G.C.)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
23 Février 199623/02/1996
De: Wemaere (Jean)
président de la Fédération de la formation professionnelle
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications (Céreq)
En raison de leur compétence dans les domaines qui intéressent le Céreq
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
23 Février 199623/02/1996
De: Pourchet (Gérard)
inspecteur général de l'éducation nationale, vice-président du conseil régional de Bretagne
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications (Céreq)
En raison de leur compétence dans les domaines qui intéressent le Céreq
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
23 Février 199623/02/1996
De: Lesourne (Jacques)
professeur au Conservatoire national des arts et métiers, président du conseil d'administration
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications (Céreq)
En raison de leur compétence dans les domaines qui intéressent le Céreq
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
23 Février 199623/02/1996
De: de Ficquelmont (Eric)
directeur des ressources humaines de la Compagnie générale des entreprises automobiles
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications (Céreq)
En raison de leur compétence dans les domaines qui intéressent le Céreq
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
23 Février 199623/02/1996
De: Clemenceau (Patrick)
chargé de mission à la direction Education, formation, jeunesse de la Commission des Communautés européennes
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications (Céreq)
En raison de leur compétence dans les domaines qui intéressent le Céreq
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
23 Février 199623/02/1996
De: Grolière (Catherine)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications (Céreq)
Sur proposition des organismes
mentionnés à l'article 3 (2o) du décret no 85-634 du
25 juin 1985
représentants des personnels du centre, élus
au titre de l'intersyndicale C.G.T.-C.F.D.T.-F.E.N
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
23 Février 199623/02/1996
De: Choquet (Monique)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications (Céreq)
Sur proposition des organismes
mentionnés à l'article 3 (2o) du décret no 85-634 du
25 juin 1985
représentants des personnels du centre, élus
au titre de l'intersyndicale C.G.T.-C.F.D.T.-F.E.N
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
23 Février 199623/02/1996
De: Cercelet (Micheline)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications (Céreq)
Sur proposition des organismes
mentionnés à l'article 3 (2o) du décret no 85-634 du
25 juin 1985
représentants des personnels du centre, élus
au titre de l'intersyndicale C.G.T.-C.F.D.T.-F.E.N
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
23 Février 199623/02/1996
De: Méhaignerie (Maryannick)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications (Céreq)
Sur proposition des organismes
mentionnés à l'article 3 (2o) du décret no 85-634 du
25 juin 1985
représentant de l'organisation d'exploitants agricoles la plus représentative
sur proposition de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (F.N.S.E.A.)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
23 Février 199623/02/1996
De: Merlin (Laurence)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications (Céreq)
Sur proposition de la Confédération française des travailleurs chrétiens (C.F.T.C.)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
23 Février 199623/02/1996
De: Jaume y Serra (Jean)
receveur-percepteur des finances
Objet:
agent comptable du centre d'études et de recherches sur les qualifications
Remplace:Mme Denonfoux (Laurence)
Groupe:
nomination
21 Avril 199521/04/1995
De: Vincent Merle
Objet:
directeur du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
Remplace:M. Yves Lichtenberger
Groupe:
nomination
03 Décembre 199403/12/1994
De: Denonfoux (Laurence)
conseiller d'administration scolaire et universitaire
Objet:
agent comptable du centre d'études et de recherches sur les qualifications
Remplace:
Mme Pasquinelli
Groupe:
nomination
20 Février 199320/02/1993
De: Paradeise (Catherine)
directeur adjoint au département des sciences de l'homme et de la société du C.N.R.S
Objet:
présidente du conseil scientifique du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
Groupe:
president
nomination
26 Février 199226/02/1992
De: Paradeise (Catherine)
directeur adjoint au département des sciences de l'homme et de la société du C.N.R.S
Objet:
présidente du conseil scientifique du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
Groupe:
president
nomination
14 Février 199214/02/1992
De: Porret (Jean)
Confédération française de l'encadrement C.G.C
Objet:
sur proposition de chaque organisation, et nommés membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
représentants des organisations syndicales de salariés représentatives
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
désignation
31 Décembre 199131/12/1991
De: Poupard (Raymond)
Conseil national du patronat français (C.N.P.F.)
Objet:
sur proposition de chaque organisation, et nommés membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
représentant des organisations professionnelles d'employeurs les plus représentatives
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
désignation
31 Décembre 199131/12/1991
De: Radigues (Jean)
Fédération de l'éducation nationale (F.E.N.)
Objet:
sur proposition de chaque organisation, et nommés membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
représentant de l'organisation la plus représentative des personnels de l'éducation nationale
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
désignation
31 Décembre 199131/12/1991
De: Huteau (Yves)
Objet:
sur proposition de chaque organisation, et nommés membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
représentant de l'assemblée permanente des chambres des métiers
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
désignation
31 Décembre 199131/12/1991
De: Dupouey (Paul)
Objet:
sur proposition de chaque organisation, et nommés membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
représentant de l'assemblée permanente des chambres de commerce et d'industrie
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
désignation
31 Décembre 199131/12/1991
De: Bitaud (Michel)
Objet:
sur proposition de chaque organisation, et nommés membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
représentant de l'assemblée permanente des chambres d'agriculture
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
désignation
31 Décembre 199131/12/1991
De: Joubier (Jean-Michel)
Confédération générale du travail (C.G.T.)
Objet:
sur proposition de chaque organisation, et nommés membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
(C.F.E.-C.G.C.)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
désignation
31 Décembre 199131/12/1991
De: Surun (Sylvie)
C.G.T.-Force ouvrière
Objet:
sur proposition de chaque organisation, et nommés membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
représentants des organisations syndicales de salariés représentatives
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
désignation
31 Décembre 199131/12/1991
De: Pasquier (Josette)
Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Objet:
sur proposition de chaque organisation, et nommés membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
représentants des organisations syndicales de salariés représentatives
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
désignation
31 Décembre 199131/12/1991
De: Mehaignerie (Maryannick)
Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (F.N.S.E.A.)
Objet:
sur proposition de chaque organisation, et nommés membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
représentant de l'organisation d'exploitants agricoles la plus représentative
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
désignation
31 Décembre 199131/12/1991
De: Caliskan (Bernadette)
Confédération française des travailleurs chrétiens (C.F.T.C.)
Objet:
sur proposition de chaque organisation, et nommés membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
(C.F.E.-C.G.C.)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
désignation
31 Décembre 199131/12/1991
De: Nallet (Jean-François)
chargé de mission auprès du secrétaire d'Etat à la ville et à l'aménagement du territoire
Objet:
en raison de leur compétence membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
28 Novembre 199128/11/1991
De: Loubert (René)
président de l'Etablissement public du parc de La Villette
Objet:
en raison de leur compétence membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
28 Novembre 199128/11/1991
De: Deyon (Pierre)
Recteur
Objet:
en raison de leur compétence membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
28 Novembre 199128/11/1991
De: Vanlerberghe (Rose-Marie)
directeur général des Verreries de Masnières
Objet:
en raison de leur compétence membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
28 Novembre 199128/11/1991
De: Piotet (Françoise)
professeur des universités au Conservatoire national des arts et métiers
Objet:
en raison de leur compétence membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
28 Novembre 199128/11/1991
De: Paradeise (Catherine)
professeur à l'université Lyon-II
Objet:
présidente du conseil scientifique du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
Groupe:
president
nomination
15 Juin 199015/06/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.