Centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (CERTU)

De: Christian CURE
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeur du Centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques
Groupe:
date_debut="2013-04-15"
nomination
12 Avril 201312/04/2013
De: Patricia VARNAISON-REVOLLE
chef du département déplacements durables au Centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques
Objet:
membres du haut comité de la qualité de service dans les transports
Au sein du collège des personnalités qualifiées
personnalité choisie
en raison de sa compétence dans le domaine des transports
au sein du Centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
29 Mars 201329/03/2013
De: Jean-Louis Hélary
Objet:
directeur du centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques
Groupe:
date_debut="2012-11-01"
cessation de fonction
03 Novembre 201203/11/2012
De: HELARY (Jean-Louis)
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale
Objet:
directeur du centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques
Groupe:
date_debut="2009-10-16"
nomination
16 Octobre 200916/10/2009
De: Boeswillwald (Alain)
directeur de la société d'économie mixte des transports de l'agglomé ration nantaise
Objet:
membres titulaires du comité d'orientation du centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (CERTU)
Au titre des représentants des organismes professionnels et des usagers
Représentant l'Union des transports publics et ferroviaires
Remplace:M. Magnon-Pujo (André)
Groupe:
nomination
25 Août 200925/08/2009
De: Marchand (Yann)
président de la chambre Rhône-Alpes du Syndicat national des profes sionnels de l'aménagement et du lotissement
Objet:
membres titulaires du comité d'orientation du centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (CERTU)
Au titre des représentants des organismes professionnels et des usagers
Représentant le Syndicat national des aménageurs lotisseurs
Remplace:M. de Lavenère (Dominique)
Groupe:
nomination
25 Août 200925/08/2009
De: Bailbé (Philippe)
directeur de l'Ecole nationale d'application des cadres territoriaux de Mont pellier
Objet:
membres titulaires du comité d'orientation du centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (CERTU)
Au titre des organismes susceptibles d'exprimer les préoccupations des collectivités locales
Représentant le Centre national de la fonction publique territoriale
Remplace:M. Massimi (Jean-Robert)
Groupe:
nomination
25 Août 200925/08/2009
De: Auger (Jean-Pierre)
directeur général adjoint de la ville et la communauté d'agglomération de Reims
Objet:
membres titulaires du comité d'orientation du centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (CERTU)
Au titre des organismes susceptibles d'exprimer les préoccupations des collectivités locales
Représentant l'Association des ingénieurs territoriaux de France
Remplace:M. Bosse (Christian)
Groupe:
nomination
25 Août 200925/08/2009
De: Massimi (Jean-Robert)
directeur
Objet:
membres titulaires du comité d'orientation du centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (CERTU)
Au titre des organismes susceptibles d'exprimer les préoccupations des collectivités locales
Groupe:
nomination
25 Février 200925/02/2009
De: Dilain (Claude)
président, maire de Clichy-sous-Bois
Objet:
membres titulaires du comité d'orientation du centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (CERTU)
Au titre des organismes susceptibles d'exprimer les préoccupations des collectivités locales
Groupe:
nomination
25 Février 200925/02/2009
De: Bourg-Broc (Bruno)
président, président de la commu nauté d'agglomération cités en Champagne, maire de Châlons-en-Champagne
Objet:
membres titulaires du comité d'orientation du centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (CERTU)
Au titre des organismes susceptibles d'exprimer les préoccupations des collectivités locales
Groupe:
nomination
25 Février 200925/02/2009
De: Thierry (Thérèse)
vice-présidente déléguée aux déplacements à la communauté d'agglomération CAP Lorient, conseillère générale du Morbihan, maire de Lanester
Objet:
membres titulaires du comité d'orientation du centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (CERTU)
Au titre des organismes susceptibles d'exprimer les préoccupations des collectivités locales
Groupe:
nomination
25 Février 200925/02/2009
De: Emmanuel Raoul
secrétaire permanent
Objet:
au comité d'orientation du centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques
Comme représentants de l'Etat
– représentant le secrétariat général du plan urbanisme, construction et architecture
Remplace:Mme Michèle Tilmont
Groupe:
nomination
10 Février 200910/02/2009
De: Hervé Masurel
délégué interministériel à la ville
Objet:
au comité d'orientation du centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques
Comme représentants de l'Etat
– représentant le ministère en charge de la ville
Remplace:M. Yves-Laurent Sapoval
Groupe:
nomination
10 Février 200910/02/2009
De: Charles Raux
directeur, en rempla cement de
Objet:
au comité d'orientation du centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques
Comme représentants de l'Etat
– représentant du laboratoire d'économie des transports
Groupe:
nomination
10 Février 200910/02/2009
De: Yves Crozet
Objet:
au comité d'orientation du centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques
Comme représentants de l'Etat
– représentant du laboratoire d'économie des transports
Groupe:
nomination
10 Février 200910/02/2009
De: Charles Arathoon
directeur départemental de l'équipement de l'Isère
Objet:
au comité d'orientation du centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques
Comme représentants de l'Etat
– représentant de service déconcentré du ministère en charge de l'équipement
Remplace:M. Hubert Goetz
Groupe:
nomination
10 Février 200910/02/2009
De: Pierre Laconte
International Association of Public Transport (UITP), président de ISOCARP (International Society of City and Regional Planners)
Objet:
membres titulaires du comité d'orientation du centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (CERTU)
Au titre des personnalités extérieures à l'administration de l'Etat et choisies en fonction de leur compétence, susceptibles d'exprimer les préoccupations élargies à l'Union européenne
Groupe:
nomination
16 Février 200816/02/2008
De: Michel Destot
président, député-maire de Grenoble
Objet:
membres titulaires du comité d'orientation du centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (CERTU)
Au titre des organismes susceptibles d'exprimer
les préoccupations des collectivités locales
Représentant le Groupement des autorités responsables de transport (GART)
Groupe:
nomination
16 Février 200816/02/2008
De: Serge Godard
vice-président, président de la communauté d'agglomération de Clermont-Ferrand, maire de Clermont-Ferrand
Objet:
membres titulaires du comité d'orientation du centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (CERTU)
Au titre des organismes susceptibles d'exprimer
les préoccupations des collectivités locales
Représentant l'Association des maires des grandes villes de France
Groupe:
nomination
16 Février 200816/02/2008
De: Jacques Remiller
député-maire de Vienne
Objet:
membres titulaires du comité d'orientation du centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (CERTU)
Au titre des organismes susceptibles d'exprimer
les préoccupations des collectivités locales
Représentant la Fédération des maires des villes moyennes
Groupe:
nomination
16 Février 200816/02/2008
De: André Rossinot
maire de Nancy, président de la communauté d'agglomération du Grand Nancy, ancien ministre
Objet:
président du comité d'orientation du Centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (CERTU)
Groupe:
president
nomination
13 Décembre 200713/12/2007
De: Roucoux (Patrick)
(UNSA)
Objet:
au comité d'orientation du centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques
3. Comme représentants du personnel
Groupe:
nomination
10 Juillet 200710/07/2007
De: Luquet (Bruno)
(CGT-FO)
Objet:
au comité d'orientation du centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques
3. Comme représentants du personnel
Groupe:
nomination
10 Juillet 200710/07/2007
De: Eneau (Bernard)
(CGT-FO)
Objet:
au comité d'orientation du centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques
3. Comme représentants du personnel
Groupe:
nomination
10 Juillet 200710/07/2007
De: Dufay (Jean-Pierre)
directeur général de l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Sénart
Objet:
au comité d'orientation du centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques
2. Comme représentants de l'Etat
Représentant les établissements publics d'aménagement
Groupe:
nomination
10 Juillet 200710/07/2007
De: Bruel (Denis)
chef du bureau de la domanialité, de l'urbanisme, de la voirie et de l'habitat à la direction générale des collectivités locales
Objet:
au comité d'orientation du centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques
2. Comme représentants de l'Etat
Représentant le ministère en charge des collectivités locales
Groupe:
nomination
10 Juillet 200710/07/2007
De: Sainteny (Guillaume)
directeur des études économiques et de l'évaluation environnementale
Objet:
au comité d'orientation du centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques
2. Comme représentants de l'Etat
Représentant le ministère en charge de l'environnement
Groupe:
nomination
10 Juillet 200710/07/2007
De: Sapoval (Yves-Laurent)
délégué interministériel à la ville
Objet:
au comité d'orientation du centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques
2. Comme représentants de l'Etat
Représentant le ministère en charge de la ville
Groupe:
nomination
10 Juillet 200710/07/2007
De: Morcheoine (Alain)
directeur de l'air, du bruit et de l'efficacité énergétique
Objet:
au comité d'orientation du centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques
2. Comme représentants de l'Etat
Représentant l'agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
Groupe:
nomination
10 Juillet 200710/07/2007
De:
Crozet
directeur
Objet:
au comité d'orientation du centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques
2. Comme représentants de l'Etat
Représentant du laboratoire économie des transports
Groupe:
nomination
10 Juillet 200710/07/2007
De: Goetz (Hubert)
directeur départemental de l'équipement de la Drôme
Objet:
au comité d'orientation du centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques
2. Comme représentants de l'Etat
Deux représentants des services déconcentré du ministère en charge de l'équipement
Groupe:
nomination
10 Juillet 200710/07/2007
De: Amiot (Vincent)
directeur régional et départemental du Rhône
Objet:
au comité d'orientation du centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques
2. Comme représentants de l'Etat
Deux représentants des services déconcentré du ministère en charge de l'équipement
Groupe:
nomination
10 Juillet 200710/07/2007
De: Santel (Gilbert)
président de la 5e section, vice-président du CODOR
Objet:
au comité d'orientation du centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques
1. Comme représentant du vice-président du conseil général des ponts et chaussées
Groupe:
nomination
10 Juillet 200710/07/2007
De: Meunier-Chabert (Martine)
(CFDT)
Objet:
au comité d'orientation du centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques
3. Comme représentants du personnel
Groupe:
nomination
10 Juillet 200710/07/2007
De: Tilmont (Michèle)
secrétaire permanente
Objet:
au comité d'orientation du centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques
2. Comme représentants de l'Etat
Représentant le secrétariat général du plan urbanisme, construction et architecture
Groupe:
nomination
10 Juillet 200710/07/2007
De: Alain Chosson
secrétaire général
Objet:
membres titulaires du comité d'orientation du centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (CERTU)
Au titre des usagers
Représentant de l'Association consommation logement et cadre de vie
Groupe:
nomination
19 Juin 200719/06/2007
De: Michel Dubromel
Objet:
membres titulaires du comité d'orientation du centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (CERTU)
Au titre des usagers
Représentant de France nature environnement
Groupe:
nomination
19 Juin 200719/06/2007
De: Jacques Charlot
directeur général
Objet:
membres titulaires du comité d'orientation du centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (CERTU)
Au titre des organismes susceptibles d'exprimer
les préoccupations des collectivités locales
Représentant du Centre national de la fonction publique territoriale
Groupe:
nomination
19 Juin 200719/06/2007
De: Jean-Paul Truffy
Objet:
membres titulaires du comité d'orientation du centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (CERTU)
Au titre des organismes susceptibles d'exprimer
les préoccupations des collectivités locales
Représentant de l'Association des techniciens territoriaux de France
Groupe:
nomination
19 Juin 200719/06/2007
De: Martin Malvy
président, ancien ministre, président du conseil régional de Midi-Pyrénées
Objet:
membres titulaires du comité d'orientation du centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (CERTU)
Au titre des organismes susceptibles d'exprimer
les préoccupations des collectivités locales
Représentant de l'Association des petites villes de France
Groupe:
nomination
19 Juin 200719/06/2007
De: Pierre Bourguignon
président, député de la Seine-Maritime et maire de Sotteville-lès-Rouen
Objet:
membres titulaires du comité d'orientation du centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (CERTU)
Au titre des organismes susceptibles d'exprimer
les préoccupations des collectivités locales
Représentant de l'Association des maires des villes et banlieues de France
Groupe:
nomination
19 Juin 200719/06/2007
De: Bernard Rivalta
conseiller municipal à Villeurbanne, vice-président de la communauté urbaine de Lyon, président du Syndicat des transports de l'agglomération lyonnaise
Objet:
membres titulaires du comité d'orientation du centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (CERTU)
Au titre des organismes susceptibles d'exprimer
les préoccupations des collectivités locales
Représentant de l'Association des maires de France
Groupe:
nomination
19 Juin 200719/06/2007
De: Christian Bosse
président
Objet:
membres titulaires du comité d'orientation du centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (CERTU)
Au titre des organismes susceptibles d'exprimer
les préoccupations des collectivités locales
Représentant de l'Association des ingénieurs territoriaux de France
Groupe:
nomination
19 Juin 200719/06/2007
De: Patrick Dieny
vice-président de l'association des directeurs de services techniques départementaux
Objet:
membres titulaires du comité d'orientation du centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (CERTU)
Au titre des organismes susceptibles d'exprimer
les préoccupations des collectivités locales
Représentant de l'Association des départements de France
Groupe:
nomination
19 Juin 200719/06/2007
De: Daniel Delaveau
vice-président de l'Assemblée des communautés de France, chargé des questions de transport et de déplacement, vice-président de la communauté d'agglomération de Rennes Métropole, maire de Saint-Jacques-de-la-Lande
Objet:
membres titulaires du comité d'orientation du centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (CERTU)
Au titre des organismes susceptibles d'exprimer
les préoccupations des collectivités locales
Représentant de l'Assemblée des communautés de France
Groupe:
nomination
19 Juin 200719/06/2007
De: Marcel Belliot
délégué général de la Fédération nationale des agences d'urbanisme
Objet:
membres titulaires du comité d'orientation du centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (CERTU)
Au titre des organismes susceptibles d'exprimer
les préoccupations des collectivités locales
Représentant de la Fédération nationale des agences d'urbanisme
Groupe:
nomination
19 Juin 200719/06/2007
De: Bruno Bourg-Broc
président, président de la communauté d'agglomération cités en Champagne, maire de Châlons-en-Champagne
Objet:
membres titulaires du comité d'orientation du centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (CERTU)
Au titre des organismes susceptibles d'exprimer
les préoccupations des collectivités locales
Représentant de la Fédération des maires des villes moyennes
Groupe:
nomination
19 Juin 200719/06/2007
De: Dominique de Lavenere
président
Objet:
membres titulaires du comité d'orientation du centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (CERTU)
Au titre des organismes professionnels
particulièrement concernés par les activités du CERTU
Représentant du Syndicat national des aménageurs-lotisseurs
Groupe:
nomination
19 Juin 200719/06/2007
De: Francis Cuiller
président, directeur de l'Agence d'urbanisme de Bordeaux
Objet:
membres titulaires du comité d'orientation du centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (CERTU)
Au titre des organismes professionnels
particulièrement concernés par les activités du CERTU
Représentant du Conseil français des urbanistes
Groupe:
nomination
19 Juin 200719/06/2007
De: André Magnon-Pujo
directeur de la SEMTAO, administrateur
Objet:
membres titulaires du comité d'orientation du centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (CERTU)
Au titre des organismes professionnels
particulièrement concernés par les activités du CERTU
Représentant de l'Union des transports publics et ferroviaires
Groupe:
nomination
19 Juin 200719/06/2007
De: Franck Scherrer
directeur de l'institut d'urbanisme de Lyon
Objet:
membres titulaires du comité d'orientation du centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (CERTU)
Au titre des organismes professionnels
particulièrement concernés par les activités du CERTU
Représentant de l'Association pour la promotion de l'enseignement et de la recherche en aménagement et urbanisme
Groupe:
nomination
19 Juin 200719/06/2007
De: Denis Mollat
élu de la CCI de Bordeaux
Objet:
membres titulaires du comité d'orientation du centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (CERTU)
Au titre des organismes professionnels
particulièrement concernés par les activités du CERTU
Représentant de l'Assemblée des chambres françaises de commerce et d'industrie
Groupe:
nomination
19 Juin 200719/06/2007
De: Charles Descours
sénateur honoraire, conseiller général de l'Isère, président d'honneur de la fédération des SEM, délégué aux transports, président de la commission déplacements, vice-président de la SEMITAG
Objet:
membres titulaires du comité d'orientation du centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (CERTU)
Au titre des organismes professionnels
particulièrement concernés par les activités du CERTU
Représentant de la Fédération nationale des sociétés d'économie mixte
Groupe:
nomination
19 Juin 200719/06/2007
De: Eric Verrax
président de la Fédération des promoteursconstructeurs de la région lyonnaise
Objet:
membres titulaires du comité d'orientation du centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (CERTU)
Au titre des organismes professionnels
particulièrement concernés par les activités du CERTU
Représentant de la Fédération nationale des promoteurs-constructeurs
Groupe:
nomination
19 Juin 200719/06/2007
De: André Pollet
administrateur
Objet:
membres titulaires du comité d'orientation du centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (CERTU)
Au titre des organismes professionnels
particulièrement concernés par les activités du CERTU
Représentant de la Fédération nationale des PACT-ARIM
Groupe:
nomination
19 Juin 200719/06/2007
De: Beatrix Mora
directrice, adjointe au délégué à l'action professionnelle
Objet:
membres titulaires du comité d'orientation du centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (CERTU)
Au titre des organismes professionnels
particulièrement concernés par les activités du CERTU
Représentant de l'Union sociale pour l'habitat
Groupe:
nomination
19 Juin 200719/06/2007
De: Marc Ellenberg
agent contractuel
Objet:
au nom du ministre des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (CERTU)
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer"
délégation de signature
14 Avril 200614/04/2006
De: Jean-Paul Dumontier
architecte-urbaniste en chef de l'Etat
Objet:
au nom du ministre des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (CERTU)
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer"
délégation de signature
14 Avril 200614/04/2006
De: Bruno Verdon
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
directeur du centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques
Groupe:
date_debut="2006-03-06"
nomination
22 Février 200622/02/2006
De: Marc Ellenberg
agent contractuel
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, décisions, contrats, conventions, marchés et avenants, à l'exclusion des décrets
Groupe:
délégation de signature
18 Novembre 200418/11/2004
De: Jean-Paul Dumontier
architecte urbaniste en chef de l'Etat, et de
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, décisions, contrats, conventions, marchés et avenants, à l'exclusion des décrets
Groupe:
délégation de signature
18 Novembre 200418/11/2004
De: Marc Ellenberg
agent contractuel
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, décisions, contrats, conventions, marchés et avenants, à l'exclusion des décrets
Groupe:
délégation de signature
02 Septembre 200402/09/2004
De: Jean-Paul Dumontier
architecte urbaniste en chef de l'Etat, et de
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, décisions, contrats, conventions, marchés et avenants, à l'exclusion des décrets
Groupe:
délégation de signature
02 Septembre 200402/09/2004
De: Paul Martin
directeur du centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, conventions, marchés et avenants, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer"
délégation de signature
02 Septembre 200402/09/2004
De: La Rosa (Jean-Louis)
vice-président de la Fédération nationale des usagers des transports (titulaire)
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants du comité d'orientation du centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (CERTU)
Au titre des usagers
Groupe:
suppleant
nomination
14 Décembre 200114/12/2001
De: Jacottin (Michel)
vice-président (suppléant), représentant la Confédération syndicale du cadre de vie
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants du comité d'orientation du centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (CERTU)
Au titre des usagers
Groupe:
suppleant
nomination
14 Décembre 200114/12/2001
De: Boisard (Jérôme)
(suppléant), représentant France Nature Environnement, Fédération française des sociétés de protection de la nature
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants du comité d'orientation du centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (CERTU)
Au titre des usagers
Groupe:
suppleant
nomination
14 Décembre 200114/12/2001
De: Rossinot (André)
maire de Nancy, président de la FNAU (titulaire)
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants du comité d'orientation du centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (CERTU)
Au titre des organismes susceptibles d'exprimer
les préoccupations des collectivités locales
Groupe:
suppleant
nomination
14 Décembre 200114/12/2001
De: Mons (Jean-Louis)
maire de Noisy-le-Sec, conseiller général de la Seine-Saint-Denis, vice-président de la FNSEM (titulaire)
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants du comité d'orientation du centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (CERTU)
Au titre des organismes susceptibles d'exprimer
les préoccupations des collectivités locales
Groupe:
suppleant
nomination
14 Décembre 200114/12/2001
De: Houpert (Alain)
conseiller général de la Côte-d'Or (titulaire), représentant l'Association des départements de France
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants du comité d'orientation du centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (CERTU)
Au titre des organismes susceptibles d'exprimer
les préoccupations des collectivités locales
Groupe:
suppleant
nomination
14 Décembre 200114/12/2001
De: Hervé (Edmond)
député-maire de Rennes, président de l'institut (titulaire)
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants du comité d'orientation du centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (CERTU)
Au titre des organismes susceptibles d'exprimer
les préoccupations des collectivités locales
Groupe:
suppleant
nomination
14 Décembre 200114/12/2001
De: Grange (Yves)
directeur de l'ENACT de Nancy (suppléant), représentant le Centre national de la fonction publique territoriale
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants du comité d'orientation du centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (CERTU)
Au titre des organismes susceptibles d'exprimer
les préoccupations des collectivités locales
Groupe:
suppleant
nomination
14 Décembre 200114/12/2001
De: Gentelet (Michel)
responsable du pôle sur les pratiques sociales urbaines (titulaire)
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants du comité d'orientation du centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (CERTU)
Au titre des organismes susceptibles d'exprimer
les préoccupations des collectivités locales
Groupe:
suppleant
nomination
14 Décembre 200114/12/2001
De: Ferez (Guy)
maire d'Auxerre (suppléant), représentant la Fédération des maires des villes moyennes
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants du comité d'orientation du centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (CERTU)
Au titre des organismes susceptibles d'exprimer
les préoccupations des collectivités locales
Groupe:
suppleant
nomination
14 Décembre 200114/12/2001
De: Ducout (Pierre)
député-maire de Cestas (titulaire)
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants du comité d'orientation du centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (CERTU)
Au titre des organismes susceptibles d'exprimer
les préoccupations des collectivités locales
Groupe:
suppleant
nomination
14 Décembre 200114/12/2001
De: Destandau (Jean-Louis)
directeur (suppléant), représentant l'institut des villes
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants du comité d'orientation du centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (CERTU)
Au titre des organismes susceptibles d'exprimer
les préoccupations des collectivités locales
Groupe:
suppleant
nomination
14 Décembre 200114/12/2001
De: Couanau (René)
maire de Saint-Malo (titulaire)
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants du comité d'orientation du centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (CERTU)
Au titre des organismes susceptibles d'exprimer
les préoccupations des collectivités locales
Groupe:
suppleant
nomination
14 Décembre 200114/12/2001
De: Capo-Canellas (Vincent)
premier adjoint au maire du Bourget (suppléant), représentant l'Association des maires de France
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants du comité d'orientation du centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (CERTU)
Au titre des organismes susceptibles d'exprimer
les préoccupations des collectivités locales
Groupe:
suppleant
nomination
14 Décembre 200114/12/2001
De: Bussereau (Dominique)
député, deuxième vice-président du GART (titulaire)
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants du comité d'orientation du centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (CERTU)
Au titre des organismes susceptibles d'exprimer
les préoccupations des collectivités locales
Groupe:
suppleant
nomination
14 Décembre 200114/12/2001
De: Bernard (Jean-Marie)
responsable du département aménagement et développement territorial (suppléant), représentant la Fédération nationale des sociétés d'économie mixte
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants du comité d'orientation du centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (CERTU)
Au titre des organismes susceptibles d'exprimer
les préoccupations des collectivités locales
Groupe:
suppleant
nomination
14 Décembre 200114/12/2001
De: Belliot (Marcel)
délégué général (suppléant), représentant la Fédération nationale des agences d'urbanisme
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants du comité d'orientation du centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (CERTU)
Au titre des organismes susceptibles d'exprimer
les préoccupations des collectivités locales
Groupe:
suppleant
nomination
14 Décembre 200114/12/2001
De: Pouyet (Bernard)
président de la section française (titulaire)
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants du comité d'orientation du centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (CERTU)
Au titre des organismes professionnels
particulièrement concernés par les activités du CERTU
Groupe:
suppleant
nomination
14 Décembre 200114/12/2001
De: Pavy (Paul)
administrateur (titulaire)
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants du comité d'orientation du centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (CERTU)
Au titre des organismes professionnels
particulièrement concernés par les activités du CERTU
Groupe:
suppleant
nomination
14 Décembre 200114/12/2001
De: Paul (Frédéric)
directeur du développement professionnel (titulaire)
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants du comité d'orientation du centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (CERTU)
Au titre des organismes professionnels
particulièrement concernés par les activités du CERTU
Groupe:
suppleant
nomination
14 Décembre 200114/12/2001
De: Oliviero (Philippe)
directeur de l'association régionale HLM Provence-Alpes-Côte d'Azur (suppléant), représentant l'Union nationale des fédérations d'organismes HLM
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants du comité d'orientation du centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (CERTU)
Au titre des organismes professionnels
particulièrement concernés par les activités du CERTU
Groupe:
suppleant
nomination
14 Décembre 200114/12/2001
De: Miguet (Christophe)
vice-président (suppléant), représentant la Société française des urbanistes
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants du comité d'orientation du centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (CERTU)
Au titre des organismes professionnels
particulièrement concernés par les activités du CERTU
Groupe:
suppleant
nomination
14 Décembre 200114/12/2001
De: Magnon-Pujo (André)
(titulaire)
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants du comité d'orientation du centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (CERTU)
Au titre des organismes professionnels
particulièrement concernés par les activités du CERTU
Groupe:
suppleant
nomination
14 Décembre 200114/12/2001
De: Lamorthe (Christian)
responsable du groupe urbanisme (suppléant), représentant l'Association des ingénieurs des villes de France
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants du comité d'orientation du centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (CERTU)
Au titre des organismes professionnels
particulièrement concernés par les activités du CERTU
Groupe:
suppleant
nomination
14 Décembre 200114/12/2001
De: Hersant (Jacques)
secrétaire général adjoint (titulaire)
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants du comité d'orientation du centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (CERTU)
Au titre des organismes professionnels
particulièrement concernés par les activités du CERTU
Groupe:
suppleant
nomination
14 Décembre 200114/12/2001
De: Guitelmacher (Henri)
président de la SORIM, président de la FNPC (titulaire)
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants du comité d'orientation du centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (CERTU)
Au titre des organismes professionnels
particulièrement concernés par les activités du CERTU
Groupe:
suppleant
nomination
14 Décembre 200114/12/2001
De: Gérard (Rémi)
directeur général (suppléant), représentant la Fédération nationale des PACT-ARIM
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants du comité d'orientation du centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (CERTU)
Au titre des organismes professionnels
particulièrement concernés par les activités du CERTU
Groupe:
suppleant
nomination
14 Décembre 200114/12/2001
De: Cluzet (Alain)
(titulaire)
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants du comité d'orientation du centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (CERTU)
Au titre des organismes professionnels
particulièrement concernés par les activités du CERTU
Groupe:
suppleant
nomination
14 Décembre 200114/12/2001
De: Budin (Didier)
(suppléant), représentant l'association Urbanistes des territoires et le Conseil français des urbanistes, l'association UT étant membre du CFDU
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants du comité d'orientation du centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (CERTU)
Au titre des organismes professionnels
particulièrement concernés par les activités du CERTU
Groupe:
suppleant
nomination
14 Décembre 200114/12/2001
De: Brunier (Jean-Claude)
membre de la CATET (titulaire)
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants du comité d'orientation du centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (CERTU)
Au titre des organismes professionnels
particulièrement concernés par les activités du CERTU
Groupe:
suppleant
nomination
14 Décembre 200114/12/2001
De: Bonneville (Marc)
directeur de l'institut d'urbanisme de Lyon (suppléant), représentant l'Association pour la promotion de l'enseignement et de la recherche en aménagement et urbanisme
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants du comité d'orientation du centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (CERTU)
Au titre des organismes professionnels
particulièrement concernés par les activités du CERTU
Groupe:
suppleant
nomination
14 Décembre 200114/12/2001
De: Auzon (Michel)
secrétaire général, représentant la Fédération nationale des promoteurs-constructeurs
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants du comité d'orientation du centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (CERTU)
Au titre des organismes professionnels
particulièrement concernés par les activités du CERTU
Groupe:
suppleant
nomination
14 Décembre 200114/12/2001
De: Salzano (Edoardo)
membre de l'Instituto universitario di architettura di Venezia (Italie)
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants du comité d'orientation du centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (CERTU)
Au titre de personnalité susceptible d'exprimer
les préoccupations élargies à l'échelle de l'Union européenne
Groupe:
suppleant
nomination
14 Décembre 200114/12/2001
De: Haedens (Arlette)
présidente (titulaire)
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants du comité d'orientation du centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (CERTU)
Au titre des usagers
Groupe:
suppleant
nomination
14 Décembre 200114/12/2001
De: Guillemot (Annie)
maire de Bron, première vice-présidente de l'AMVBF (titulaire)
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants du comité d'orientation du centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (CERTU)
Au titre des organismes susceptibles d'exprimer
les préoccupations des collectivités locales
Groupe:
suppleant
nomination
14 Décembre 200114/12/2001
De: Feltin (Renée)
déléguée générale (suppléante), représentant l'Association des maires des villes et banlieues de France
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants du comité d'orientation du centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (CERTU)
Au titre des organismes susceptibles d'exprimer
les préoccupations des collectivités locales
Groupe:
suppleant
nomination
14 Décembre 200114/12/2001
De: Duchène (Chantal)
secrétaire général (suppléante), représentant le groupement des autorités responsables de transport
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants du comité d'orientation du centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (CERTU)
Au titre des organismes susceptibles d'exprimer
les préoccupations des collectivités locales
Groupe:
suppleant
nomination
14 Décembre 200114/12/2001
De: Meyer (Anne)
chef de département (suppléante), représentant l'Union des transports publics
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants du comité d'orientation du centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (CERTU)
Au titre des organismes professionnels
particulièrement concernés par les activités du CERTU
Groupe:
suppleant
nomination
14 Décembre 200114/12/2001
De: Mercier (Catherine)
directrice du développement local (suppléante), représentant l'Assemblée des chambres française de commerce et d'industrie
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants du comité d'orientation du centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (CERTU)
Au titre des organismes professionnels
particulièrement concernés par les activités du CERTU
Groupe:
suppleant
nomination
14 Décembre 200114/12/2001
De: Maire (Nicole)
coordinatrice des groupes de travail (titulaire)
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants du comité d'orientation du centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (CERTU)
Au titre des organismes professionnels
particulièrement concernés par les activités du CERTU
Groupe:
suppleant
nomination
14 Décembre 200114/12/2001
De: Jean Frébault
président de la cinquième section du Conseil général des ponts et chaussées
Objet:
président du comité d'orientation du Centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques
Groupe:
president
nomination
14 Décembre 200114/12/2001
De: Frébault (Jean)
directeur général de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle de L'Isle-d'Abeau
Objet:
président du comité d'orientation du Centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques
Groupe:
president
nomination
12 Septembre 199812/09/1998
De: Rosso (François)
trésorier national (titulaire)
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants du comité d'orientation du Centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (CERTU)
Au titre des usagers
Groupe:
suppleant
nomination
12 Septembre 199812/09/1998
De: La Rosa (Jean-Louis)
vice-président de la Fédération nationale des usagers des transports (suppléant), représentant France Nature Environnement, fédération française des sociétés de protection de la nature
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants du comité d'orientation du Centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (CERTU)
Au titre des usagers
Groupe:
suppleant
nomination
12 Septembre 199812/09/1998
De: Garnier (Christian)
administrateur (titulaire)
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants du comité d'orientation du Centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (CERTU)
Au titre des usagers
Groupe:
suppleant
nomination
12 Septembre 199812/09/1998
De: Bonnin (Jean-Philippe)
bureau national Habitat (suppléant), représentant la Confédération syndicale du cadre de vie
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants du comité d'orientation du Centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (CERTU)
Au titre des usagers
Groupe:
suppleant
nomination
12 Septembre 199812/09/1998
De:
Pouilly
vice-président (titulaire)
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants du comité d'orientation du Centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (CERTU)
Au titre des organismes susceptibles d'exprimer
les préoccupations des collectivités locales
Groupe:
suppleant
nomination
12 Septembre 199812/09/1998
De: Xambeu (Philippe)
responsable du département Aménagement, urbanisme, environnement (suppléant), représentant l'Association des maires de France
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants du comité d'orientation du Centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (CERTU)
Au titre des organismes susceptibles d'exprimer
les préoccupations des collectivités locales
Groupe:
suppleant
nomination
12 Septembre 199812/09/1998
De: Vignon (Thierry)
directeur général des transports de la Côte-d'Or (suppléant), représentant l'Assemblée des présidents des conseil généraux de France
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants du comité d'orientation du Centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (CERTU)
Au titre des organismes susceptibles d'exprimer
les préoccupations des collectivités locales
Groupe:
suppleant
nomination
12 Septembre 199812/09/1998
De: Schmit (Philippe)
maire de Longjumeau (titulaire)
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants du comité d'orientation du Centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (CERTU)
Au titre des organismes susceptibles d'exprimer
les préoccupations des collectivités locales
Groupe:
suppleant
nomination
12 Septembre 199812/09/1998
De: Rossinot (André)
président (titulaire)
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants du comité d'orientation du Centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (CERTU)
Au titre des organismes susceptibles d'exprimer
les préoccupations des collectivités locales
Groupe:
suppleant
nomination
12 Septembre 199812/09/1998
De: Pastor (Michel)
directeur général adjoint, directeur de la formation (titulaire)
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants du comité d'orientation du Centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (CERTU)
Au titre des organismes susceptibles d'exprimer
les préoccupations des collectivités locales
Groupe:
suppleant
nomination
12 Septembre 199812/09/1998
De: Nudant (Jean-Marc)
vice-président du conseil général de la Côte-d'Or (titulaire)
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants du comité d'orientation du Centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (CERTU)
Au titre des organismes susceptibles d'exprimer
les préoccupations des collectivités locales
Groupe:
suppleant
nomination
12 Septembre 199812/09/1998
De: Faye (Jean-Pierre)
(suppléant), représentant le Centre national de la fonction publique territoriale
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants du comité d'orientation du Centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (CERTU)
Au titre des organismes susceptibles d'exprimer
les préoccupations des collectivités locales
Groupe:
suppleant
nomination
12 Septembre 199812/09/1998
De: Bourguignon (Pierre)
député-maire de Sotteville-lès-Rouen, président (titulaire)
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants du comité d'orientation du Centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (CERTU)
Au titre des organismes susceptibles d'exprimer
les préoccupations des collectivités locales
Groupe:
suppleant
nomination
12 Septembre 199812/09/1998
De: Belliot (Marcel)
délégué général (suppléant), représentant la Fédération nationale des agences d'urbanisme
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants du comité d'orientation du Centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (CERTU)
Au titre des organismes susceptibles d'exprimer
les préoccupations des collectivités locales
Groupe:
suppleant
nomination
12 Septembre 199812/09/1998
De:
Lapeyre
directeur (suppléant), représentant la Fédération nationale des collectivités concédantes et régies
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants du comité d'orientation du Centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (CERTU)
Au titre des organismes susceptibles d'exprimer
les préoccupations des collectivités locales
Groupe:
suppleant
nomination
12 Septembre 199812/09/1998
De: Vallin (Camille)
président (titulaire)
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants du comité d'orientation du Centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (CERTU)
Au titre des organismes professionnels
particulièrement concernés par les activités du CERTU
Groupe:
suppleant
nomination
12 Septembre 199812/09/1998
De: Tiquet (Robert)
président (titulaire)
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants du comité d'orientation du Centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (CERTU)
Au titre des organismes professionnels
particulièrement concernés par les activités du CERTU
Groupe:
suppleant
nomination
12 Septembre 199812/09/1998
De: Simon (Bernard)
président-directeur général de la Société des transports de l'agglomération stéphanoise (STAS) (titulaire)
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants du comité d'orientation du Centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (CERTU)
Au titre des organismes professionnels
particulièrement concernés par les activités du CERTU
Groupe:
suppleant
nomination
12 Septembre 199812/09/1998
De: Sauron (Jean-Jacques)
membre du bureau de la Fédération nationale des centres PACT-ARIM (titulaire)
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants du comité d'orientation du Centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (CERTU)
Au titre des organismes professionnels
particulièrement concernés par les activités du CERTU
Groupe:
suppleant
nomination
12 Septembre 199812/09/1998
De: Quercy (Pierre)
directeur général (titulaire)
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants du comité d'orientation du Centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (CERTU)
Au titre des organismes professionnels
particulièrement concernés par les activités du CERTU
Groupe:
suppleant
nomination
12 Septembre 199812/09/1998
De: Oliviero (Philippe)
directeur de l'association régionale Habitation à loyer modéré (HLM) Provence-Alpes-Côte d'Azur (suppléant), représentant l'Union nationale des fédérations d'organismes HLM
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants du comité d'orientation du Centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (CERTU)
Au titre des organismes professionnels
particulièrement concernés par les activités du CERTU
Groupe:
suppleant
nomination
12 Septembre 199812/09/1998
De: Miguet (Christophe)
(suppléant), représentant la Société française des urbanistes
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants du comité d'orientation du Centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (CERTU)
Au titre des organismes professionnels
particulièrement concernés par les activités du CERTU
Groupe:
suppleant
nomination
12 Septembre 199812/09/1998
De: Massimi (Pierre)
(suppléant), représentant la Fédération nationale des sociétés d'économie mixte
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants du comité d'orientation du Centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (CERTU)
Au titre des organismes professionnels
particulièrement concernés par les activités du CERTU
Groupe:
suppleant
nomination
12 Septembre 199812/09/1998
De: Guitelmacher (Henri)
président de la Société rhodanienne immobilière et financière (SORIM) (titulaire)
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants du comité d'orientation du Centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (CERTU)
Au titre des organismes professionnels
particulièrement concernés par les activités du CERTU
Groupe:
suppleant
nomination
12 Septembre 199812/09/1998
De: Gérard (Rémi)
directeur général (suppléant), représentant la Fédération nationale des centres PACT-ARIM (Protection, amélioration, conservation, transformation - associations de restauration immobilière)
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants du comité d'orientation du Centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (CERTU)
Au titre des organismes professionnels
particulièrement concernés par les activités du CERTU
Groupe:
suppleant
nomination
12 Septembre 199812/09/1998
De: Garcia (Jean-Paul)
délégué général, repésentant la Fédération nationale des promoteurs-constructeurs
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants du comité d'orientation du Centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (CERTU)
Au titre des organismes professionnels
particulièrement concernés par les activités du CERTU
Groupe:
suppleant
nomination
12 Septembre 199812/09/1998
De: Budin (Didier)
(suppléant), représentant l'Association professionnelle des urbanistes des collectivités territoriales
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants du comité d'orientation du Centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (CERTU)
Au titre des organismes professionnels
particulièrement concernés par les activités du CERTU
Groupe:
suppleant
nomination
12 Septembre 199812/09/1998
De: Beurrier (Guy)
(suppléant), représentant l'Association des ingénieurs des villes de France
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants du comité d'orientation du Centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (CERTU)
Au titre des organismes professionnels
particulièrement concernés par les activités du CERTU
Groupe:
suppleant
nomination
12 Septembre 199812/09/1998
De: Pêcheur (Pascale)
secrétaire générale du GART (suppléante), représentant le Groupement des autorités responsables de transport
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants du comité d'orientation du Centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (CERTU)
Au titre des organismes susceptibles d'exprimer
les préoccupations des collectivités locales
Groupe:
suppleant
nomination
12 Septembre 199812/09/1998
De: Coutelle (Catherine)
vice-présidente du district de Poitiers (titulaire)
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants du comité d'orientation du Centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (CERTU)
Au titre des organismes susceptibles d'exprimer
les préoccupations des collectivités locales
Groupe:
suppleant
nomination
12 Septembre 199812/09/1998
De:
Feltin
déléguée générale (suppléante), représentant l'Association des maires des villes et banlieues de France
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants du comité d'orientation du Centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (CERTU)
Au titre des organismes susceptibles d'exprimer
les préoccupations des collectivités locales
Groupe:
suppleant
nomination
12 Septembre 199812/09/1998
De: Meyer (Anne)
chef de département (suppléante), représentant l'Union des transports publics
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants du comité d'orientation du Centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (CERTU)
Au titre des organismes professionnels
particulièrement concernés par les activités du CERTU
Groupe:
suppleant
nomination
12 Septembre 199812/09/1998
De: Lancrenon (Dominique)
vice-présidente (titulaire)
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants du comité d'orientation du Centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (CERTU)
Au titre des organismes professionnels
particulièrement concernés par les activités du CERTU
Groupe:
suppleant
nomination
12 Septembre 199812/09/1998
De: Gernigon (Sabine)
(titulaire)
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants du comité d'orientation du Centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (CERTU)
Au titre des organismes professionnels
particulièrement concernés par les activités du CERTU
Groupe:
suppleant
nomination
12 Septembre 199812/09/1998
De: Lewel (Bernard)
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants du comité d'orientation du centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (C.E.R.T.U.)
Il est précisé que le représentant nommé
au titre de l'Association professionnelle des urbanistes des collectivités territoriales est
Groupe:
suppleant
nomination
24 Octobre 199624/10/1996
De: Lensel (Bernard)
non
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants du comité d'orientation du centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (C.E.R.T.U.)
Il est précisé que le représentant nommé
au titre de l'Association professionnelle des urbanistes des collectivités territoriales est
Groupe:
suppleant
nomination
24 Octobre 199624/10/1996
De: Séné (Serge)
président du Syndicat intercommunal des transports urbains chalonnais (S.I.T.U.C.) (titulaire), représentant le Groupement des autorités responsables des transports
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants du comité d'orientation du centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (C.E.R.T.U.)
Au titre des organismes susceptibles d'exprimer les préoccupations des collectivités locales
Remplace:M. Rivel (Jean-Jacques)
Groupe:
suppleant
nomination
24 Octobre 199624/10/1996
De: Rossinot (André)
président (titulaire), représentant la Fédération nationale des agences d'urbanisme
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants du comité d'orientation du centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (C.E.R.T.U.)
Au titre des organismes susceptibles d'exprimer les préoccupations des collectivités locales
Remplace:M. Battist (Umberto)
Groupe:
suppleant
nomination
24 Octobre 199624/10/1996
De: Queyranne (Jean-Jacques)
maire de Bron (titulaire), représentant l'Association des maires de France
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants du comité d'orientation du centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (C.E.R.T.U.)
Au titre des organismes susceptibles d'exprimer les préoccupations des collectivités locales
Remplace:M. Delahais (Jean-François)
Groupe:
suppleant
nomination
24 Octobre 199624/10/1996
De: Jeannin (Robert)
chargé de mission (suppléant), représentant l'Association des ingénieurs des villes de France
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants du comité d'orientation du centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (C.E.R.T.U.)
Au titre des organismes susceptibles d'exprimer les préoccupations des collectivités locales
Remplace:M. Mathieu (Alain)
Groupe:
suppleant
nomination
24 Octobre 199624/10/1996
De: Versanne (Daniel)
directeur régional (titulaire)
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants du comité d'orientation du centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (C.E.R.T.U.)
Au titre des organismes professionnels particulièrement concernés par les activités du C.E.R.T.U
Groupe:
suppleant
nomination
24 Octobre 199624/10/1996
De: Trotignon (Jean-Pierre)
président (titulaire), représentant le Syndicat des équipementiers de la route
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants du comité d'orientation du centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (C.E.R.T.U.)
Au titre des organismes professionnels particulièrement concernés par les activités du C.E.R.T.U
Remplace:M. Charrier (Claude)
Groupe:
suppleant
nomination
24 Octobre 199624/10/1996
De: Ortet (Henri)
président (titulaire), représentant la Fédération nationale des transports de voyageurs
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants du comité d'orientation du centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (C.E.R.T.U.)
Au titre des organismes professionnels particulièrement concernés par les activités du C.E.R.T.U
Remplace:M. Demonchaux (François)
Groupe:
suppleant
nomination
24 Octobre 199624/10/1996
De: Narring (Pierre)
directeur général du Conseil de la recherche, de l'étude pour la planification, l'aménagement et l'habitat (C.R.E.P.A.H.) (suppléant), représentant l'Union nationale des fédérations d'organismes H.L.M
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants du comité d'orientation du centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (C.E.R.T.U.)
Au titre des organismes professionnels particulièrement concernés par les activités du C.E.R.T.U
Remplace:M. Paul (Frédéric)
Groupe:
suppleant
nomination
24 Octobre 199624/10/1996
De: Massimi (Pierre)
(suppléant), représentant la Fédération nationale des sociétés d'économie mixte
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants du comité d'orientation du centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (C.E.R.T.U.)
Au titre des organismes professionnels particulièrement concernés par les activités du C.E.R.T.U
Remplace:M. Lostis (Michel)
Groupe:
suppleant
nomination
24 Octobre 199624/10/1996
De: Lasalmonie (Alain)
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants du comité d'orientation du centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (C.E.R.T.U.)
Au titre des organismes professionnels particulièrement concernés par les activités du C.E.R.T.U
Groupe:
suppleant
nomination
24 Octobre 199624/10/1996
De: Facy (Guy)
directeur régional (suppléant), représentant le Syndicat professionnel des entreprises de service d'eau et d'assainissement (S.P.D.E.)
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants du comité d'orientation du centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (C.E.R.T.U.)
Au titre des organismes professionnels particulièrement concernés par les activités du C.E.R.T.U
Remplace:M. Coulomb (René)
Groupe:
suppleant
nomination
24 Octobre 199624/10/1996
De: Leclere (Eric)
secrétaire administratif
Objet:
régisseur d'avances auprès du centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques
Groupe:
nomination
19 Juin 199619/06/1996
De: Leclere (Eric)
Objet:
régisseur de recettes auprès du centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques
Groupe:
nomination
30 Septembre 199530/09/1995
De: Sivardière (Jean)
président de la Fédération nationale des usagers des transports (suppléant), représentant France Nature Environnement, Fédération française des sociétés de protection de la nature
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants du comité d'orientation du Centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (C.E.R.T.U.)
Au titre des usagers
Groupe:
suppleant
nomination
22 Mars 199522/03/1995
De: Rosso (François)
trésorier national (titulaire)
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants du comité d'orientation du Centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (C.E.R.T.U.)
Au titre des usagers
Groupe:
suppleant
nomination
22 Mars 199522/03/1995
De: Garnier (Christian)
administrateur (titulaire)
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants du comité d'orientation du Centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (C.E.R.T.U.)
Au titre des usagers
Groupe:
suppleant
nomination
22 Mars 199522/03/1995
De: Claret (Michel)
président de l'U.D. du Rhône (suppléant), représentant la Confédération syndicale du cadre de vie
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants du comité d'orientation du Centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (C.E.R.T.U.)
Au titre des usagers
Groupe:
suppleant
nomination
22 Mars 199522/03/1995
De: Xambeu (Philippe)
responsable du département aménagement, urbanisme, environnement (suppléant), représentant l'Association des maires de France
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants du comité d'orientation du Centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (C.E.R.T.U.)
Au titre des organismes susceptibles d'exprimer
les préoccupations des collectivités locales
Groupe:
suppleant
nomination
22 Mars 199522/03/1995
De: Vignon (Thierry)
directeur des services techniques de la Côte-d'Or (suppléant), représentant l'assemblée des présidents des conseils généraux de France
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants du comité d'orientation du Centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (C.E.R.T.U.)
Au titre des organismes susceptibles d'exprimer
les préoccupations des collectivités locales
Groupe:
suppleant
nomination
22 Mars 199522/03/1995
De: Tiquet (Robert)
président (titulaire)
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants du comité d'orientation du Centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (C.E.R.T.U.)
Au titre des organismes susceptibles d'exprimer
les préoccupations des collectivités locales
Groupe:
suppleant
nomination
22 Mars 199522/03/1995
De: Rivel (Jean-Jacques)
(titulaire)
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants du comité d'orientation du Centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (C.E.R.T.U.)
Au titre des organismes susceptibles d'exprimer
les préoccupations des collectivités locales
Groupe:
suppleant
nomination
22 Mars 199522/03/1995
De: Pastor (Michel)
directeur général adjoint, directeur de la formation (titulaire)
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants du comité d'orientation du Centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (C.E.R.T.U.)
Au titre des organismes susceptibles d'exprimer
les préoccupations des collectivités locales
Groupe:
suppleant
nomination
22 Mars 199522/03/1995
De: Mathieu (Alain)
coordonateur des groupes de travail (suppléant), représentant l'Association des ingénieurs des villes de France
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants du comité d'orientation du Centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (C.E.R.T.U.)
Au titre des organismes susceptibles d'exprimer
les préoccupations des collectivités locales
Groupe:
suppleant
nomination
22 Mars 199522/03/1995
De: Lusson (Patrick)
délégué général (suppléant), représentant la Fédération nationale des agences d'urbanisme
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants du comité d'orientation du Centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (C.E.R.T.U.)
Au titre des organismes susceptibles d'exprimer
les préoccupations des collectivités locales
Groupe:
suppleant
nomination
22 Mars 199522/03/1995
De: Lewel (Bernard)
deuxième vice-président (suppléant), représentant l'Association professionnelle des urbanistes des collectivités territoriales
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants du comité d'orientation du Centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (C.E.R.T.U.)
Au titre des organismes susceptibles d'exprimer
les préoccupations des collectivités locales
Groupe:
suppleant
nomination
22 Mars 199522/03/1995
De: Julien (Henri)
vice-président du conseil général de la Côte-d'Or (titulaire)
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants du comité d'orientation du Centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (C.E.R.T.U.)
Au titre des organismes susceptibles d'exprimer
les préoccupations des collectivités locales
Groupe:
suppleant
nomination
22 Mars 199522/03/1995
De: Faye (Jean-Pierre)
(suppléant), représentant le Centre national de la fonction publique territoriale
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants du comité d'orientation du Centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (C.E.R.T.U.)
Au titre des organismes susceptibles d'exprimer
les préoccupations des collectivités locales
Groupe:
suppleant
nomination
22 Mars 199522/03/1995
De: Delahais (Jean-François)
maire de Saint-Egrève (titulaire)
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants du comité d'orientation du Centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (C.E.R.T.U.)
Au titre des organismes susceptibles d'exprimer
les préoccupations des collectivités locales
Groupe:
suppleant
nomination
22 Mars 199522/03/1995
De: Battist (Umberto)
président (titulaire)
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants du comité d'orientation du Centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (C.E.R.T.U.)
Au titre des organismes susceptibles d'exprimer
les préoccupations des collectivités locales
Groupe:
suppleant
nomination
22 Mars 199522/03/1995
De: Pecheur (Pascale)
secrétaire générale (suppléant), représentant le groupement des autorités responsables de transport
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants du comité d'orientation du Centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (C.E.R.T.U.)
Au titre des organismes susceptibles d'exprimer
les préoccupations des collectivités locales
Groupe:
suppleant
nomination
22 Mars 199522/03/1995
De: Gernigon (Sabine)
vice-président (titulaire)
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants du comité d'orientation du Centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (C.E.R.T.U.)
Au titre des organismes susceptibles d'exprimer
les préoccupations des collectivités locales
Groupe:
suppleant
nomination
22 Mars 199522/03/1995
De: Frebault (Jean)
directeur général de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Lyon - L'Isle-d'Abeau
Objet:
président du comité d'orientation du Centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques
Groupe:
president
nomination
22 Mars 199522/03/1995
De: Lauer (André)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
directeur du centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques
Groupe:
date_debut="1994-02-09"
nomination
06 Avril 199406/04/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.