Centre des monuments nationaux

De: Philippe BÉLAVAL
conseiller d'Etat
Objet:
auprès du Centre des monuments nationaux
afin de continuer à exercer les fonctions de président
Groupe:
date_debut="2021-07-01"
duree="deux ans"
détachement
18 Août 202118/08/2021
De: Samsœn (Delphine)
Objet:
directrice générale du Centre des monuments nationaux
Groupe:
nomination
20 Juillet 202120/07/2021
De: Léniaud (Jean-Michel)
universitaire, président de la société des amis de Notre-Dame de Paris
Objet:
membre du conseil d'administration du Centre des monuments nationaux
au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur compétence dans le domaine d'activité de l'établissement
Remplace:Mme Chardonnier (Isabelle)
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
08 Novembre 202008/11/2020
De: Hélène Dantoine
directrice de la diplomatie économique au ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Objet:
représentant du secrétaire d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du tourisme, des Français de l'étranger et de la francophonie, au conseil d'administration du Centre des monuments nationaux
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Octobre 202007/10/2020
De: Philippe VERSCHEURE
inspecteur divisionnaire des finances publiques hors classe
Objet:
agent comptable du Centre des monuments nationaux
Remplace:Mme Emmanuelle TOMME
Groupe:
nomination
13 Juillet 201913/07/2019
De: Emmanuelle TOMME
inspectrice divisionnaire des finances publiques de classe normale
Objet:
agent comptable intérimaire du Centre des monuments nationaux
Remplace:M. André CLAIR
Groupe:
nomination
13 Avril 201913/04/2019
De: Philippe BÉLAVAL
conseiller d'Etat
Objet:
auprès du Centre des monuments nationaux
afin de continuer à exercer les fonctions de président
Groupe:
date_debut="2018-07-01"
duree="trois ans"
détachement
03 Août 201803/08/2018
De: BELAVAL (Philippe)
conseiller d'Etat
Objet:
président du Centre des monuments nationaux
Groupe:
renouvellement
president
nomination
28 Juin 201828/06/2018
De: Xolin (Florence)
conseillère municipale de Poissy, adjointe déléguée au patrimoine, au jumelage et au tourisme
Objet:
membre du conseil d'administration du Centre des monuments nationaux
au titre des personnalités qualifiées
Remplace:Mme Morin-Desailly (Catherine)
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
12 Avril 201812/04/2018
De: Lamy (Jérôme)
secrétaire général de la direction de l'exécution des opérations financières de la Caisse des dépôts et consignations
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre des monuments nationaux
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
06 Mai 201706/05/2017
De: Debat (Jean-François)
maire de Bourg-en-Bresse
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre des monuments nationaux
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
06 Mai 201706/05/2017
De: Dauge (Yves)
président de l'association des biens français du patrimoine mondial et président de l'association des centres culturels de rencontre
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre des monuments nationaux
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
06 Mai 201706/05/2017
De: Phoyu-Yedid (Nicole)
directrice régionale des affaires culturelles des Pays de la Loire
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre des monuments nationaux
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
06 Mai 201706/05/2017
De: Morin-Desailly (Catherine)
sénatrice de la Seine-Maritime, conseillère régionale de Normandie
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre des monuments nationaux
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
06 Mai 201706/05/2017
De: Michel Durrieu
directeur de la mission de la promotion du tourisme au ministère des affaires étrangères et du développement international
Objet:
représentant du ministre chargé du tourisme au conseil d'administration du Centre des monuments nationaux
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Mai 201706/05/2017
De: Philippe Bélaval
conseiller d'Etat
Objet:
président du Centre des monuments nationaux
Groupe:
renouvellement
president
nomination
30 Juin 201530/06/2015
De: Helle (Cécile)
maire d'Avignon
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre des monuments nationaux
2° Au titre des élus locaux
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Novembre 201421/11/2014
De: Dauge (Yves)
urbaniste
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre des monuments nationaux
1° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
21 Novembre 201421/11/2014
De: Legendre (Jacques)
sénateur du Nord, conseiller municipal de Cambrai
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre des monuments nationaux
2. Au titre des élus locaux
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Mars 201429/03/2014
De: Dauge (Yves)
adjoint au maire de Chinon
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre des monuments nationaux
2. Au titre des élus locaux
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Mars 201429/03/2014
De: Hazan (Adeline)
magistrate, maire de Reims
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre des monuments nationaux
1. Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
29 Mars 201429/03/2014
De: Gotti (Brigitte)
directrice des ressources humaines de la Caisse des dépôts et consignations
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre des monuments nationaux
1. Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
29 Mars 201429/03/2014
De: Ferrand de la Conté (Marie-Christiane)
directrice régionale des affaires culturelles de Nord - Pas-de-Calais
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre des monuments nationaux
1. Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
29 Mars 201429/03/2014
De: Hazan (Adeline)
maire de Reims
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre des monuments nationaux
au titre des personnalités qualifiées
Remplace:M. Deschamps (Didier)
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
19 Mai 201319/05/2013
De: Ferrand de la Conté (Marie-Christiane)
directrice régionale des affaires culturelles de la région Nord - Pas-de-Calais
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre des monuments nationaux
au titre des personnalités qualifiées
Remplace:M. Deschamps (Didier)
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
19 Mai 201319/05/2013
De: Lefeuvre (Bénédicte)
Objet:
directrice générale du Centre des monuments nationaux
Groupe:
nomination
18 Juillet 201218/07/2012
De: Philippe Bélaval
conseiller d'Etat
Objet:
président du Centre des monuments nationaux
Remplace:Mme Lemesle (Isabelle)
Groupe:
date_debut="2012-07-01"
president
nomination
30 Juin 201230/06/2012
De: Lemesle (Isabelle)
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
présidente du Centre des monuments nationaux
Groupe:
renouvellement
president
nomination
07 Mai 201107/05/2011
De: Legendre (Jacques)
sénateur, premier adjoint au maire de Cambrai
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre des monuments nationaux
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
15 Mars 201115/03/2011
De: Gosset-Grainville (Antoine)
directeur général adjoint de la Caisse des dépôts et consignations
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre des monuments nationaux
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
15 Mars 201115/03/2011
De: Goetz (Adrien)
enseignant, chercheur en histoire de l'art
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre des monuments nationaux
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
15 Mars 201115/03/2011
De: Deschamps (Didier)
directeur régional des affaires culturelles de Languedoc-Roussillon
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre des monuments nationaux
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
15 Mars 201115/03/2011
De: Daugé (Yves)
sénateur d'Indre-et-Loire, maire adjoint de Chinon
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre des monuments nationaux
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
15 Mars 201115/03/2011
De: André CLAIR
trésorier principal du Trésor public
Objet:
agent comptable du Centre des monuments nationaux
Remplace:Mme Annie PUGNET
Groupe:
nomination
14 Janvier 201114/01/2011
De: Benkimoun (Fabrice)
administrateur civil
Objet:
directeur général du Centre des monuments nationaux
Groupe:
date_debut="2010-11-25"
nomination
21 Novembre 201021/11/2010
De: Isabelle Lemesle
Objet:
auprès du centre des monuments nationaux
présidente
Groupe:
duree="cinq ans"
détachement
15 Novembre 200815/11/2008
De: Deprost (Pierre)
Objet:
directeur général du Centre des monuments nationaux
Groupe:
date_debut="2008-11-01"
nomination
15 Octobre 200815/10/2008
De: Dauge (Yves)
sénateur, adjoint au maire de Chinon
Objet:
membre du conseil d'administration du Centre des monuments nationaux
au titre des personnalités qualifiées
Remplace:M. Ralite (Jack)
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Lemesle (Isabelle)
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
présidente du Centre des monuments nationaux
Groupe:
president
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Ralite (Jack)
sénateur, conseiller municipal d'Aubervilliers
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre des monuments nationaux
personnalités qualifiées
Groupe:
date_debut="2008-02-03"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
20 Février 200820/02/2008
De: Legendre (Jacques)
sénateur, conseiller municipal de Cambrai
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre des monuments nationaux
personnalités qualifiées
Groupe:
date_debut="2008-02-03"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
20 Février 200820/02/2008
De: Foucart (Bruno)
professeur des universités
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre des monuments nationaux
personnalités qualifiées
Groupe:
date_debut="2008-02-03"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
20 Février 200820/02/2008
De: Deschamps (Didier)
directeur régional des affaires culturelles de Languedoc-Roussillon
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre des monuments nationaux
personnalités qualifiées
Groupe:
date_debut="2008-02-03"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
20 Février 200820/02/2008
De: de Lambertye (Jean)
président de La Demeure historique
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre des monuments nationaux
personnalités qualifiées
Groupe:
date_debut="2008-02-03"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
20 Février 200820/02/2008
De: Deschamps (Didier)
Objet:
membre du conseil d'administration du Centre des monuments nationaux
au titre des personnalités qualifiées
Remplace:Mme Labourdette (Marie-Christine)
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
13 Septembre 200713/09/2007
De: Le Roux (Vincent)
Objet:
directeur général du Centre des monuments nationaux
Groupe:
nomination
15 Mai 200715/05/2007
De: Le Roux (Vincent)
Objet:
directeur du Centre des monuments nationaux
Groupe:
nomination
20 Mars 200720/03/2007
De: Berthomier (Denis)
Objet:
Groupe:
date_debut="2007-02-01"
cessation de fonction
20 Mars 200720/03/2007
De: Poirel (Jean-Charles)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Objet:
secrétaire général du domaine national de Saint-Cloud auprès du centre des monuments nationaux
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="2006-06-01"
duree="deux ans"
détachement
06 Février 200706/02/2007
De: Florence Boderiou
inspectrice du Trésor public
Objet:
auprès du centre des monuments nationaux
responsable du bureau de contrôle et d'évaluation des ordonnancements au sein du département comptabilité ordonnateur de la direction administrative et financière
pour une durée maximale de trois ans
Groupe:
date_debut="2006-12-01"
détachement
22 Décembre 200622/12/2006
De: Marielle Clement-Nollen
inspectrice du Trésor public
Objet:
agent comptable secondaire du Centre des monuments nationaux du pôle Sud-Est
Groupe:
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Marielle Clement-Nollen
inspectrice du Trésor public
Objet:
auprès du Centre des monuments nationaux
chargée de mission pour la période du 1er décembre au
31 décembre 2005
inclus
Groupe:
détachement
22 Février 200622/02/2006
De: Vallet (Christophe)
Objet:
président du Centre des monuments nationaux
Groupe:
date_debut="2005-04-19"
president
renouvellement
13 Avril 200513/04/2005
De: Ralite (Jack)
sénateur, conseiller municipal d'Aubervilliers
Objet:
membres du conseil d'administration du centre des monuments nationaux
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Février 200517/02/2005
De: Legendre (Jacques)
sénateur, conseiller municipal de Cambrai
Objet:
membres du conseil d'administration du centre des monuments nationaux
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Février 200517/02/2005
De: Foucart (Bruno)
universitaire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre des monuments nationaux
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Février 200517/02/2005
De: de Lambertye (Jean)
président de la Demeure historique
Objet:
membres du conseil d'administration du centre des monuments nationaux
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Février 200517/02/2005
De: Labourdette (Marie-Christine)
directrice régionale des affaires culturelles de Bourgogne
Objet:
membres du conseil d'administration du centre des monuments nationaux
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Février 200517/02/2005
De: Manteï (Christian)
directeur général de l'Agence française d'ingénierie touristique
Objet:
représentant du ministre chargé du tourisme au conseil d'administration du Centre des monuments nationaux
Remplace:M. Guérin (André-Jean)
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Décembre 200403/12/2004
De: Arnaud Roffignon
administrateur civil, affecté au ministère de la culture et de la communication
Objet:
agent contractuel
sous-directeur des affaires financières et administratives auprès du Centre des monuments nationaux
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="2003-11-01"
duree="deux ans"
détachement
19 Août 200419/08/2004
De: Annie Pugnet
receveuse-perceptrice du Trésor public
Objet:
agente comptable du centre des monuments nationaux
Remplace:M. André Baig
Groupe:
nomination
07 Juillet 200407/07/2004
De: Denis Berthomier
conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes
Objet:
directeur du Centre des monuments nationaux
Groupe:
date_debut="2003-08-01"
duree="trois ans"
cour_comptes
détachement
11 Décembre 200311/12/2003
De: Berthomier (Denis)
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Objet:
directeur du Centre des monuments nationaux
Groupe:
date_debut="2003-08-01"
nomination
03 Septembre 200303/09/2003
De: Denis Feignier
administrateur civil, rattaché pour sa gestion au ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Objet:
au centre des monuments nationaux
sous-directeur des affaires financières et administratives
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="2002-03-01"
duree="deux ans"
détachement
18 Décembre 200218/12/2002
De: Vallet (Christophe)
Objet:
président du Centre des monuments nationaux
Remplace:M. Renard (Jacques)
Groupe:
president
nomination
20 Avril 200220/04/2002
De: Mathieu (Jean-Luc)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre des monuments nationaux
Sur proposition du premier président de la Cour des comptes
Groupe:
cour_comptes
conseil_administration
nomination
23 Décembre 200123/12/2001
De: Frydman (Patrick)
conseiller d'Etat
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre des monuments nationaux
Sur proposition du vice-président du Conseil d'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Décembre 200123/12/2001
De: Guérin (André-Jean)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre des monuments nationaux
Sur proposition du ministre chargé du tourisme
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Décembre 200123/12/2001
De: Valette (Etienne)
vice-président du conseil régional du Centre
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre des monuments nationaux
Sur proposition de la ministre de la culture et de la communication
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
23 Décembre 200123/12/2001
De: Marais (Alain)
chargé de mission à la direction générale des affaires culturelles Centre
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre des monuments nationaux
Sur proposition de la ministre de la culture et de la communication
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
23 Décembre 200123/12/2001
De: Loyer (François)
directeur du Centre des hautes études de Chaillot
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre des monuments nationaux
Sur proposition de la ministre de la culture et de la communication
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
23 Décembre 200123/12/2001
De: Etienne (Jean-Luc)
président du conseil régional de Champagne-Ardenne
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre des monuments nationaux
Sur proposition de la ministre de la culture et de la communication
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
23 Décembre 200123/12/2001
De: Borzeix (Jean-Marie)
président de Paris-Bibliothèques
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre des monuments nationaux
Sur proposition de la ministre de la culture et de la communication
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
23 Décembre 200123/12/2001
De: Renard (Jacques)
administrateur civil, affecté au ministère de la culture et de la communication
Objet:
agent contractuel
président du centre des monuments nationaux
Groupe:
date_debut="2000-05-16"
duree="cinq ans"
détachement
29 Juin 200129/06/2001
De: Loiseau (Alain)
Objet:
directeur du centre des monuments nationaux
Groupe:
nomination
23 Septembre 200023/09/2000
De: Jacques Renard
Objet:
président du Centre des monuments nationaux
Groupe:
president
nomination
17 Mai 200017/05/2000
De: Echilley (Frédéric)
Objet:
au conseil d'administration de la Caisse nationale des monuments historiques et des sites
5o
représentants élus du personnel
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
17 Novembre 199817/11/1998
De: Lalande (Rachel)
Objet:
au conseil d'administration de la Caisse nationale des monuments historiques et des sites
5o
représentants élus du personnel
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
17 Novembre 199817/11/1998
De: Mathieu (Jean-Luc)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
au conseil d'administration de la Caisse nationale des monuments historiques et des sites
2o
Sur proposition du premier président de la Cour des comptes
Groupe:
cour_comptes
conseil_administration
nomination
17 Novembre 199817/11/1998
De: Moisset (Philippe)
directeur de l'Agence française pour l'ingénierie touristique
Objet:
au conseil d'administration de la Caisse nationale des monuments historiques et des sites
3o
représentant du ministre chargé du tourisme
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Novembre 199817/11/1998
De: Racine (Pierre-François)
conseiller d'Etat
Objet:
au conseil d'administration de la Caisse nationale des monuments historiques et des sites
1o
Sur proposition du vice-président du Conseil d'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Novembre 199817/11/1998
De: Carrique (Monique)
Objet:
au conseil d'administration de la Caisse nationale des monuments historiques et des sites
5o
représentants élus du personnel
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Novembre 199817/11/1998
De: Bélénus (Dominique)
Objet:
au conseil d'administration de la Caisse nationale des monuments historiques et des sites
5o
représentants élus du personnel
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Novembre 199817/11/1998
De: Martin (Christian)
maire de Draguignan
Objet:
au conseil d'administration de la Caisse nationale des monuments historiques et des sites
4o
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Novembre 199817/11/1998
De: Marais (Alain)
directeur régional des affaires culturelles du Centre
Objet:
au conseil d'administration de la Caisse nationale des monuments historiques et des sites
4o
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Novembre 199817/11/1998
De: Giacomotto (Christian)
président du collège de gérance de la banque Dresdner Kleinwort Benson
Objet:
au conseil d'administration de la Caisse nationale des monuments historiques et des sites
4o
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Novembre 199817/11/1998
De: Braouezec (Patrick)
maire de Saint-Denis
Objet:
au conseil d'administration de la Caisse nationale des monuments historiques et des sites
4o
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Novembre 199817/11/1998
De: Babelon (Jean-Pierre)
conservateur général du patrimoine
dont deux élus locaux
Objet:
au conseil d'administration de la Caisse nationale des monuments historiques et des sites
4o
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Novembre 199817/11/1998
De: Baig (André)
trésorier principal du Trésor public de 1re catégorie
Objet:
agent comptable de la Caisse nationale des monuments historiques et des sites
Remplace:Mme Varachaud (Marie-Renée)
Groupe:
nomination
11 Mars 199811/03/1998
De: Galey (Bertrand-Pierre)
administrateur civil hors classe du ministère de la culture, précédemment mis à disposition du ministère de la défense
Objet:
directeur de la Caisse nationale des monuments historiques et des sites
Groupe:
date_debut="1995-05-10"
duree="deux ans"
détachement
08 Mai 199708/05/1997
De: Pot (Nicole)
administrateur civil, affectée au ministère de la culture
Objet:
auprès de la Caisse nationale des monuments historiques et des sites
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="1994-11-21"
détachement
01 Novembre 199501/11/1995
De: Tcherniack (Olivier)
président de Vidéo télématique communication
Objet:
membre du conseil d'administration de la Caisse nationale des monuments historiques et des sites
personnalité qualifiée
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
16 Juillet 199516/07/1995
De: Mathieu (Jean-Luc)
conseiller maître à la 7e chambre
Objet:
au conseil d'administration de la Caisse nationale des monuments historiques et des sites
membre de la Cour des comptes
Groupe:
cour_comptes
conseil_administration
nomination
14 Juillet 199514/07/1995
De: Asselineau (François)
inspecteur des finances, directeur de cabinet
Objet:
au conseil d'administration de la Caisse nationale des monuments historiques et des sites
représentant du ministre du tourisme
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Juillet 199514/07/1995
De: Schrameck (Olivier)
secrétaire général du Conseil constitutionnel
Objet:
au conseil d'administration de la Caisse nationale des monuments historiques et des sites
membre du Conseil d'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Juillet 199514/07/1995
De: Giacomotto (Christian)
président de la gérance de la banque Kleinwort Benson Gimar France
Objet:
au conseil d'administration de la Caisse nationale des monuments historiques et des sites
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
14 Juillet 199514/07/1995
De: Damien (André)
conseiller d'Etat, conseiller général, conseiller technique auprès du ministre de l'intérieur
Objet:
au conseil d'administration de la Caisse nationale des monuments historiques et des sites
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
14 Juillet 199514/07/1995
De: Camous (Paul)
préfet honoraire
Objet:
au conseil d'administration de la Caisse nationale des monuments historiques et des sites
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
14 Juillet 199514/07/1995
De: Auberger (Philippe)
député de l'Yonne, maire de Joigny, rapporteur général du budget à l'Assemblée nationale
Objet:
au conseil d'administration de la Caisse nationale des monuments historiques et des sites
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
14 Juillet 199514/07/1995
De: Bertrand-Pierre Galey
administrateur civil
Objet:
directeur de la Caisse nationale des monuments historiques et des sites
Groupe:
nomination
13 Mai 199513/05/1995
De: Chamboduc de Saint Pulgent (Maryvonne)
directeur du patrimoine, président de la Caisse nationale des monuments historiques et des sites (C.N.M.H.S.)
Objet:
assurer
jusqu'à la date de nomination du directeur de la C.N.M.H.S., l'ensemble des pouvoirs et des responsabilités confiés à
conformément à l'article 8 du décret no 65-516 du
30 juin 1965
modifié
Groupe:
date_debut="1994-12-12"
charge
14 Décembre 199414/12/1994
De: Mariani-Ducray (Francine)
directeur de l'administration générale
Objet:
membre du conseil d'administration de la Caisse nationale des monuments historiques et des sites
Remplace:M. Sallois (Jacques)
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Novembre 199408/11/1994
De: Parant (Hugues)
directeur du tourisme
Objet:
membre du conseil d'administration de la Caisse nationale des monuments historiques et des sites
Remplace:M. Michaud (Jean-Luc)
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Juillet 199401/07/1994
De: Feller (Vincent)
chef de bureau à la direction du budget
Objet:
membre du conseil d'administration de la Caisse nationale des monuments historiques et des sites
Remplace:M. Walter (Jean-Claude)
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Juillet 199320/07/1993
De: Michaud (Jean-Luc)
directeur du tourisme
Objet:
représentant du ministère de l'équipement, des transports et du tourisme au conseil d'administration de la Caisse nationale des monuments historiques et des sites
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Juin 199322/06/1993
De: Walter (Jean-Claude)
administrateur civil à la direction du budget
Objet:
membre du conseil d'administration de la Caisse nationale des monuments historiques et des sites
Remplace:M. Feller (Vincent)
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Novembre 199205/11/1992
De: Doueil (Pierre)
procureur général honoraire
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des monuments historiques et des sites
membre de la Cour des comptes
Groupe:
cour_comptes
conseil_administration
nomination
23 Janvier 199223/01/1992
De: Sallois (Jacques)
directeur des musées de France
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des monuments historiques et des sites
représentants du ministre de la culture, et de la communication
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Janvier 199223/01/1992
De: Fontes (Michel)
directeur régional des affaires culturelles du Centre
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des monuments historiques et des sites
représentants du ministre de la culture, et de la communication
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Janvier 199223/01/1992
De: Sautter (Christian)
préfet de la région d'Ile-de-France, préfet de Paris
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des monuments historiques et des sites
représentant du ministre de l'intérieur
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Janvier 199223/01/1992
De: Moisset (Philippe)
délégué aux investissements et aux produits touristiques
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des monuments historiques et des sites
représentant du ministre délégué au tourisme
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Janvier 199223/01/1992
De: Schrameck (Olivier)
maître des requêtes
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des monuments historiques et des sites
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Janvier 199223/01/1992
De: Pressouyre (Léon)
professeur à l'université Paris-I
membre de la Commission supérieure des monuments historiques
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des monuments historiques et des sites
représentant du ministre de l'éducation nationale
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
23 Janvier 199223/01/1992
De: Giacomotto (Christian)
président du directoire de la banque Arjil
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des monuments historiques et des sites
représentant du ministre de l'éducation nationale
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
23 Janvier 199223/01/1992
De: de Breteuil (Henri-François)
président de la demeure historique
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des monuments historiques et des sites
représentant du ministre de l'éducation nationale
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
23 Janvier 199223/01/1992
De: Borde (Marie-Claire)
membre de la Commission supérieure des sites
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des monuments historiques et des sites
représentant du ministre de l'éducation nationale
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
23 Janvier 199223/01/1992
De: Carabalona (Jean)
inspecteur principal de l'enseignement musical
Objet:
auprès de la Caisse nationale des monuments historiques et des sites
chargé de mission, chargé du département de la communication
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="1990-11-01"
détachement
07 Août 199107/08/1991
De: Alain Auclaire
Objet:
directeur de la Caisse nationale des monuments historiques et des sites
Remplace:M. Michel Colardelle
Groupe:
nomination
28 Juillet 199128/07/1991
De: Piloquet (Guy)
inspecteur du Trésor
Objet:
auprès de la Caisse nationale des monuments historiques et des sites
adjoint de l'agent comptable
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="1990-07-01"
détachement
12 Septembre 199012/09/1990
De: Musitelli (Jean)
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
membre du conseil d'administration de la Caisse nationale des monuments historiques et des sites
Remplace:M. Arnoult (Erik)
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Juin 199030/06/1990
De: Bonhomme (Alain)
administrateur civil, affecté au ministère de la culture, de la communication, des grands travaux et du Bicentenaire
Objet:
directeur adjoint à la Caisse nationale des monuments historiques et des sites
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="1989-06-01"
duree="deux ans"
détachement
22 Mars 199022/03/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.