Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)

Les données de ce site sont parfois un peu sales.

Si vous trouvez des moutons de poussière, aidez-moi à nettoyer.

(auto-pub)
De: Yannick Le Yaouanc
sur proposition de la ministre chargée de la défense
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (Andra)
représentant de l'Etat
Remplace:Mme Raphaëlle Pailloux
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Décembre 201802/12/2018
De: Diane Géhin
sur proposition du ministre chargé du budget
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (Andra)
représentant de l'Etat
Remplace:M. Arnaud Jullian
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Décembre 201802/12/2018
De: Yvan LAGADEUC
Objet:
membre du conseil scientifique de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
Remplace:Mme Stéphanie THIEBAULT
Groupe:
nomination
20 Mars 201820/03/2018
De: Cécile FERRY
Objet:
membre du conseil scientifique de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
Remplace:M. Philippe OLLAR
Groupe:
nomination
20 Mars 201820/03/2018
De: Anastasia ILINE
auditrice à la Cour des comptes
Objet:
rapporteurs devant la commission consultative des marchés auprès de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
Remplace:Mme Esther MAC NAMARA
Groupe:
nomination
23 Janvier 201823/01/2018
De: Emilie BARREAU
auditrice à la Cour des comptes
Objet:
rapporteurs devant la commission consultative des marchés auprès de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
Remplace:M. Christophe ROGUE
Groupe:
nomination
23 Janvier 201823/01/2018
De: Merle (Philippe)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre chargé de l'écologie
Remplace:M. Goellner (Jérôme)
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Octobre 201619/10/2016
De: Jean-Jacques PUIG
Objet:
autorité qualifiée pour la sécurité des systèmes d'information (AQSSI)
Dans le domaine de l'énergie
Pour l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
Groupe:
nomination
06 Juillet 201606/07/2016
De: Herlin (Isabelle)
Objet:
membre du conseil scientifique de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Remplace:Mme Méléard (Sylvie)
Groupe:
nomination
07 Mars 201607/03/2016
De: Bouillon (Christophe)
élu local
Objet:
président du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
26 Décembre 201526/12/2015
De: Sainjon (Bruno)
président-directeur général de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Sur proposition du ministre chargé de l'écologie
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Octobre 201520/10/2015
De: Fauchon (Patrick)
maire de Flamanville
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Sur proposition du ministre chargé de l'écologie
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Octobre 201520/10/2015
De: Massart (Serge)
directeur à EDF
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
En raison de leur expérience dans le domaine des activités nucléaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Octobre 201520/10/2015
De: Bernard (Hervé)
conseiller spécial de l'administrateur général du Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
En raison de leur expérience dans le domaine des activités nucléaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Octobre 201520/10/2015
De: Ravel (Frédéric)
sur proposition du ministre chargé de la recherche
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
1
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Octobre 201520/10/2015
De: Jullian (Arnaud)
sur proposition du ministre chargé du budget
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
1
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Octobre 201520/10/2015
De: Goellner (Jérôme)
sur proposition du ministre chargé de l'écologie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
1
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Octobre 201520/10/2015
De: Dupuis (Philippe)
sur proposition du ministre chargé de l'énergie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
1
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Octobre 201520/10/2015
De: Renault (Anne)
directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Au titre de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Octobre 201520/10/2015
De: Pailloux (Raphaële)
sur proposition du ministre de la défense
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
1
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Octobre 201520/10/2015
De: Hérault (Sophie)
sur proposition du ministre chargé de la santé
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
1
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Octobre 201520/10/2015
De: Bouillon (Christophe)
conseiller départemental
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
2
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
20 Octobre 201520/10/2015
De: Sommier (Annie)
conseillère municipale
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
2
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
20 Octobre 201520/10/2015
De: Christophe Rogue
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Objet:
rapporteurs devant la commission consultative des marchés auprès de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Groupe:
nomination
27 Mars 201527/03/2015
De: Esther Mac Namara
auditrice à la Cour des comptes
Objet:
rapporteurs devant la commission consultative des marchés auprès de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Remplace:M. Jean Léger
Groupe:
nomination
27 Mars 201527/03/2015
De: Fouillac (Christian)
Objet:
président du conseil scientifique de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Groupe:
president
nomination
22 Janvier 201522/01/2015
De: Toulhoat (Pierre)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Groupe:
date_debut="2015-02-19"
nomination
22 Janvier 201522/01/2015
De: Torrenti (Jean-Michel)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Groupe:
date_debut="2015-02-19"
nomination
22 Janvier 201522/01/2015
De: Salamon (Roger)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Groupe:
date_debut="2015-02-19"
nomination
22 Janvier 201522/01/2015
De: Ollar (Philippe)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Groupe:
date_debut="2015-02-19"
nomination
22 Janvier 201522/01/2015
De: Fouillac (Christian)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Groupe:
date_debut="2015-02-19"
nomination
22 Janvier 201522/01/2015
De: Demarche (Marc)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Groupe:
date_debut="2015-02-19"
nomination
22 Janvier 201522/01/2015
De: Behra (Philippe)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Groupe:
date_debut="2015-02-19"
nomination
22 Janvier 201522/01/2015
De: Alonso (Eduardo)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Groupe:
date_debut="2015-02-19"
nomination
22 Janvier 201522/01/2015
De: Thiebaut (Stéphanie)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Groupe:
date_debut="2015-02-19"
nomination
22 Janvier 201522/01/2015
De: Meleard (Sylvie)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Groupe:
date_debut="2015-02-19"
nomination
22 Janvier 201522/01/2015
De: Hecht (Gabrielle)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Groupe:
date_debut="2015-02-19"
nomination
22 Janvier 201522/01/2015
De: Comets (Marie-Pierre)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Groupe:
date_debut="2015-02-19"
nomination
22 Janvier 201522/01/2015
De: Arnaud JULLIAN
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
représentant de l'Etat
Remplace:M. Vincent MOREAU
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Novembre 201428/11/2014
De: Pierre-Marie ABADIE
ingénieur général des mines
Objet:
directeur général de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Remplace:Mme Marie-Claude DUPUIS
Groupe:
nomination
23 Octobre 201423/10/2014
De: Sophie HÉRAULT
sur proposition du ministre chargé de la santé
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
représentant de l'Etat
Remplace:M. Jean-Luc RICHON
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Juin 201420/06/2014
De: Anne RENAULT
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
personnalité qualifiée
au titre de la recherche
Remplace:M. Jean-François STEPHAN
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
20 Juin 201420/06/2014
De: Frédéric RAVEL
sur proposition du ministre chargé de la recherche
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
représentants de l'Etat
Remplace:Mme Maria FAURY
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Mars 201420/03/2014
De: Vincent MOREAU
sur proposition du ministre chargé du budget
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
représentants de l'Etat
Remplace:M. Pierre LEPETIT
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Mars 201420/03/2014
De: Jean Léger
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Objet:
rapporteur devant la commission consultative des marchés auprès de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Remplace:M. Jacques Minery
Groupe:
nomination
31 Octobre 201331/10/2013
De: Jean-Jacques PUIG
Objet:
autorité qualifiée pour la sécurité des systèmes d'information (AQSSI)
Dans le domaine de l'énergie
Pour l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
Groupe:
nomination
03 Octobre 201303/10/2013
De: Blanc (Patricia)
directrice générale de la prévention des risques
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
représentant de l'Etat
sur proposition de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Remplace:M. Michel (Laurent)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Février 201315/02/2013
De: FAURY (Maria)
directrice scientifique du secteur « Energie, développement durable, chimie et procédés » au service de la stratégie de la recherche et de l'innovation à la direction générale pour la recherche et l'innovation
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre chargé de la recherche
Remplace:Mme Piketty (Laurence)
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Juin 201123/06/2011
De: Pailloux (Raphaële)
directrice de l'unité de management nucléaire, biologique et chimique de la direction générale de l'armement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
1
représentant de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de la défense
Remplace:M. Desbordes (Patrick)
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Mai 201120/05/2011
De: Stéphan (Jean-François)
directeur de l'Institut national des sciences de l'Univers au Centre national de la recherche scientifique
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
2
personnalité qualifiée
Au titre de la recherche
Remplace:M. Le Quéau (Dominique)
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
20 Mai 201120/05/2011
De: Jean-Jacques PUIG
Objet:
autorité qualifiée pour la sécurité des systèmes d'information (AQSSI)
Dans le domaine de l'énergie
Pour l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
Groupe:
nomination
14 Mai 201114/05/2011
De: Gonnot (François-Michel)
élu local
Objet:
président du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
17 Septembre 201017/09/2010
De: Vesseron (Philippe)
ingénieur général des mines, président d'honneur du Bureau de recherches géologiques et minières
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Sur proposition du ministre chargé de l'environnement
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Juin 201009/06/2010
De: Le Blan (Vincent)
délégué général de la Fédération nationale des activités de la dépollution et de l'environnement
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Sur proposition du ministre chargé de l'environnement
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Juin 201009/06/2010
De: Stricker (Laurent)
président de la World Association of Nuclear Operators
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
En raison de leur expérience dans le domaine des activités nucléaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Juin 201009/06/2010
De: Bernard (Hervé)
administrateur général adjoint du Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
En raison de leur expérience dans le domaine des activités nucléaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Juin 201009/06/2010
De: Le Quéau (Dominique)
directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Au titre de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Juin 201009/06/2010
De: Lepetit (Pierre)
inspecteur général des finances
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
1
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé du budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Juin 201009/06/2010
De: Michel (Laurent)
directeur général de la prévention des risques
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
1
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'environnement
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Juin 201009/06/2010
De: Dupuis (Philippe)
inspecteur des finances
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
1
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'énergie
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Juin 201009/06/2010
De: Richon (Jean-Luc)
adjoint au chef du bureau de l'environnement extérieur et des produits chimiques à la direction générale de la santé
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
1
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de la santé
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Juin 201009/06/2010
De: Desbordes (Patrick)
directeur de l'unité de management nucléaire, biologique et chimique de la délégation générale pour l'armement
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
1
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de la défense
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Juin 201009/06/2010
De: Piketty (Laurence)
directrice du secteur « énergie, développement durable, chimie et procédés » au service de la stratégie de la recherche et de l'innovation à la direction générale de la recherche et de l'innovation
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
1
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Juin 201009/06/2010
De: Gonnot (François-Michel)
élu local
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
2
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
09 Juin 201009/06/2010
De: Clément (Gilles)
élu local
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
2
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
09 Juin 201009/06/2010
De: Vauclin (Michel)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Groupe:
nomination
18 Février 201018/02/2010
De: Toulhoat (Pierre)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Groupe:
nomination
18 Février 201018/02/2010
De: Panet (Marc)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Groupe:
nomination
18 Février 201018/02/2010
De: Michot (Laurent)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Groupe:
nomination
18 Février 201018/02/2010
De: Fouillac (Christian)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Groupe:
nomination
18 Février 201018/02/2010
De: Ern (Alexandre)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Groupe:
nomination
18 Février 201018/02/2010
De: Demarche (Marc)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Groupe:
nomination
18 Février 201018/02/2010
De: Chamley (Hervé)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Groupe:
nomination
18 Février 201018/02/2010
De: Callon (Michel)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Groupe:
nomination
18 Février 201018/02/2010
De: Boullis (Bernard)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Groupe:
nomination
18 Février 201018/02/2010
De: Scrivener (Karen)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Groupe:
nomination
18 Février 201018/02/2010
De: Flüry-Herard (Anne)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Groupe:
nomination
18 Février 201018/02/2010
De: Fouillac (Christian)
Objet:
président du conseil scientifique de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Groupe:
president
nomination
18 Février 201018/02/2010
De: Prioleaud (Patrick)
premier conseiller de chambre régionale des comptes
Objet:
rapporteur devant la commission consultative des marchés auprès de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (Andra)
Groupe:
nomination
12 Février 201012/02/2010
De: Minery (Jacques)
rapporteur à temps complet à la Cour des comptes
Objet:
rapporteur devant la commission consultative des marchés auprès de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
Groupe:
nomination
07 Juillet 200907/07/2009
De: Béhar (Christophe)
directeur de l'énergie nucléaire du Commissariat à l'énergie atomique
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
2
personnalité représentant les activités économiques intéressées par l'action de l'établissement
Remplace:M. Pradel (Philippe)
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Juin 200921/06/2009
De: Saint Raymond (Philippe)
ingénieur général des mines en retraite
sur proposition du ministre chargé de l'énergie
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
1
représentant de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Juin 200921/06/2009
De: Fioni (Gabriele)
directeur du département « chimie, sciences pour l'ingénieur, physique nucléaire et des hautes énergies, énergie, développement durable »
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
représentants de l'Etat
2
Sur proposition du ministre chargé de la recherche
Remplace:M. Goutte (Dominique)
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Janvier 200916/01/2009
De: Desbordes (Patrick)
directeur de l'unité de management nucléaire, biologique et chimique de la délégation générale pour l'armement
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
représentants de l'Etat
1
Sur proposition du ministre chargé de la défense
Remplace:M. Monvoisin (Dominique)
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Janvier 200916/01/2009
De: Jouanno (Chantal)
présidente de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
personnalité qualifiée
sur proposition du ministre chargé de l'environnement
Remplace:Mme Michèle Pappalardo
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
01 Août 200801/08/2008
De: Richon (Jean-Luc)
adjoint au chef du bureau de l'environnement extérieur et des produits chimiques à la direction générale de la santé
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
représentant de l'Etat
sur proposition de la ministre chargée de la santé
Remplace:M. Jean-Luc Godet
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Juin 200808/06/2008
De: Richon (Jean-Luc)
adjoint au chef du bureau de l'environnement extérieur et des produits chimiques à la direction générale de la santé
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
représentant de l'Etat
sur proposition de la ministre chargée de la santé
Remplace:M. Jean-Luc Godet
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Juin 200806/06/2008
De: Bertrand Michelet
ingénieur civil
Objet:
membre du comité financier de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Remplace:M. Pierre Chartagnac
Groupe:
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Dutzer (Michel)
adjoint au directeur industriel
Objet:
membres de la commission consultative des installations nucléaires de base
13
représentant de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Suppléant
Groupe:
duree="cinq ans"
suppleant
nomination
15 Avril 200815/04/2008
De: Cahen (Bruno)
directeur sûreté, qualité, environnement
Objet:
membres de la commission consultative des installations nucléaires de base
13
représentant de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Titulaire
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
15 Avril 200815/04/2008
De: Dutzer (Michel)
adjoint au directeur industriel
Objet:
membres de la commission consultative des installations nucléaires de base
13
représentant de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Suppléant
Groupe:
duree="cinq ans"
suppleant
nomination
03 Avril 200803/04/2008
De: Cahen (Bruno)
directeur sûreté, qualité, environnement
Objet:
membres de la commission consultative des installations nucléaires de base
13
représentant de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Titulaire
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
03 Avril 200803/04/2008
De: Pradel (Philippe)
directeur de l'énergie nucléaire du Commissariat à l'énergie atomique
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
représentant des activités économiques intéressées par l'action de l'établissement
Remplace:M. Camarcat (Noël)
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Février 200724/02/2007
De: Pradel (Philippe)
directeur de l'énergie nucléaire du Commissariat à l'énergie atomique
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
représentant des activités économiques intéressées par l'action de l'établissement
Remplace:M. Camarcat (Noël)
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Février 200722/02/2007
De: Hugelmann (Denis)
directeur de l'unité « traitement » du groupe AREVA
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
représentant des activités économiques intéressées par l'action de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Janvier 200706/01/2007
De: Arnoulx de Pirey (Edouard)
ingénieur des mines
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre chargé du budget
Remplace:M. Kalfon (Thierry)
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Novembre 200630/11/2006
De: Le Quéau (Dominique)
directeur de l'Institut des sciences de l'univers (INSU)
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
personnalité qualifiée
Remplace:M. Meunier (Bernard)
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
23 Novembre 200623/11/2006
De: Michel (Laurent)
directeur de la prévention des pollutions et des risques
sur proposition de la ministre chargée de l'environnement
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
représentant de l'Etat
Remplace:M. Trouvé (Thierry)
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Octobre 200614/10/2006
De: Chartagnac (Pierre)
ingénieur civil
Objet:
membre du comité financier de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Remplace:Mme Sposito (Claudine)
Groupe:
nomination
30 Mars 200630/03/2006
De: Mioche (Grigori)
adjoint au chef du bureau Recherche, énergie, innovation de la direction du budget
Objet:
membre du comité financier de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
Groupe:
nomination
24 Janvier 200624/01/2006
De: Sposito (Claudine)
ingénieure civile de la défense
Objet:
membre du comité financier de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Remplace:M. Gombeaud (François-Xavier)
Groupe:
nomination
08 Octobre 200508/10/2005
De: Goutte (Dominique)
directeur du département « énergie, transport, environnement, ressources naturelles » à la direction de la technologie
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
1
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche
Remplace:M. Frois (Bernard)
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Septembre 200530/09/2005
De: Chevalier (Catherine)
ingénieure en environnement et économie hospitalière à l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
2
personnalité représentant les activités économiques intéressées par l'action de l'établissement
dont une proposée par le ministre chargé de la santé
Sur proposition du ministre chargé de la santé
Remplace:M. Rottreau (Benjamin)
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Septembre 200530/09/2005
De: Dupuis (Marie-Claude)
ingénieure générale des mines
Objet:
directrice générale de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Remplace:M. Jacq (François)
Groupe:
nomination
31 Août 200531/08/2005
De: Gonnot (François-Michel)
élu local
Objet:
président du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
31 Mai 200531/05/2005
De: Rottreau (Benjamin)
de la mission en écologie hospitalière à l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
2
représentants des activités économiques intéressées par l'action de l'établissement
Sur proposition du ministre chargé de la santé
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Mai 200504/05/2005
De: Leroy (Daniel)
directeur de la division combustible nucléaire à Electricité de France
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
2
représentants des activités économiques intéressées par l'action de l'établissement
Sur proposition du ministre chargé de la santé
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Mai 200504/05/2005
De: Knoche (Philippe)
directeur de l'unité « traitement » du groupe AREVA
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
2
représentants des activités économiques intéressées par l'action de l'établissement
Sur proposition du ministre chargé de la santé
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Mai 200504/05/2005
De: Camarcat (Noël)
directeur du pôle gestion et systèmes d'information du Commissariat à l'énergie atomique
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
2
représentants des activités économiques intéressées par l'action de l'établissement
Sur proposition du ministre chargé de la santé
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Mai 200504/05/2005
De: Kalfon (Thierry)
chef du bureau 4 A à la direction du budget
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
1
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé du budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Mai 200504/05/2005
De: Trouvé (Thierry)
directeur de la prévention des pollutions et des risques
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
1
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'environnement
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Mai 200504/05/2005
De: de Saint Raymond (Philippe)
ingénieur général des mines au Conseil général des mines
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
1
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'énergie
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Mai 200504/05/2005
De: Godet (Jean-Luc)
sous-directeur en charge de la santé et des rayonnements ionisants à la direction générale de la sûreté nucléaire et de la radioprotection (DGSNR)
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
1
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de la santé
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Mai 200504/05/2005
De: Frois (Bernard)
directeur du département « énergie, transport, environnement, ressources naturelles » à la direction de la technologie
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
1
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Mai 200504/05/2005
De: Monvoisin (Dominique)
sous-directeur des affaires nucléaires, biologiques et chimiques du service des programmes nucléaires et de missiles de la délégation générale de l'armement
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
1
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de la défense
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Mai 200504/05/2005
De: Pappalardo (Michèle)
présidente de l'Agence de l'environnement pour la maîtrise de l'énergie
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Sur proposition du ministre chargé de l'environnement
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Mai 200504/05/2005
De: Meunier (Bernard)
président du CNRS
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
3
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
04 Mai 200504/05/2005
De: Gonnot (François-Michel)
élu local
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
3
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
04 Mai 200504/05/2005
De: Vauclin (Michel)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Groupe:
nomination
15 Février 200515/02/2005
De: Toulhoat (Pierre)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Groupe:
nomination
15 Février 200515/02/2005
De: Spahiu (Kastriot)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Groupe:
nomination
15 Février 200515/02/2005
De: Panet (Marc)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Groupe:
nomination
15 Février 200515/02/2005
De: John Robb (Laurence)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Groupe:
nomination
15 Février 200515/02/2005
De: Ern (Alexandre)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Groupe:
nomination
15 Février 200515/02/2005
De: Detraz (Claude)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Groupe:
nomination
15 Février 200515/02/2005
De: Dercourt (Jean)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Groupe:
nomination
15 Février 200515/02/2005
De: Demarche (Marc)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Groupe:
nomination
15 Février 200515/02/2005
De: Callon (Michel)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Groupe:
nomination
15 Février 200515/02/2005
De: Alonso (Jesus)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Groupe:
nomination
15 Février 200515/02/2005
De: Flüry-Herard (Anne)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Groupe:
nomination
15 Février 200515/02/2005
De: Detraz (Claude)
Objet:
président du conseil scientifique de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Groupe:
president
nomination
15 Février 200515/02/2005
De: Trouvé (Thierry)
directeur de la prévention des pollutions et des risques
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
sur proposition de la ministre de l'écologie et du développement durable
représentant de l'Etat
Remplace:M. Vesseron (Philippe)
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Novembre 200326/11/2003
De: Pappalardo (Michèle)
présidente de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
sur proposition de la ministre de l'écologie et du développement durable
personnalité qualifiée dans les domaines
relevant de la compétence de l'établissement
Remplace:M. Radanne (Pierre)
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
26 Novembre 200326/11/2003
De: Debout (François)
ingénieur général de l'armement
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre chargé de la défense
Remplace:M. Marcouyoux (Sylvain)
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Mars 200327/03/2003
De: Peres (Jean-Paul)
Objet:
membre du comité financier de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Remplace:M. Laporte (Paul)
Groupe:
nomination
23 Janvier 200323/01/2003
De: Gombeaud (François-Xavier)
Objet:
membre du comité financier de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Remplace:M. Hébert (François)
Groupe:
nomination
05 Novembre 200205/11/2002
De: Vannieuwenhuyze (Nicolas)
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre chargé du budget
Remplace:M. Raude (Patrick)
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Septembre 200229/09/2002
De: Hébert (François)
Objet:
membre du comité financier de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Remplace:M. Ortola (Philippe)
Groupe:
nomination
27 Septembre 200227/09/2002
De: Flüry-Herard (Anne)
Objet:
membre du comité scientifique de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Remplace:M. Burkart (Werner)
Groupe:
nomination
21 Août 200221/08/2002
De: Estève (Bernard)
directeur du combustible nucléaire à FRAMATOME ANP
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
représentant des activités économiques intéressées par l'action de l'établissement
Remplace:M. Romano (René)
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Avril 200224/04/2002
De: Lefort (Xavier)
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Objet:
rapporteur devant la commission consultative des marchés auprès de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Remplace:M. Drouet (Hervé)
Groupe:
nomination
18 Avril 200218/04/2002
De: Leroy (Daniel)
directeur de la division combustibles à Electricité de France
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
représentant des activités économiques intéressées par l'action de l'établissement
Remplace:Mme Bellon (Michèle)
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Décembre 200104/12/2001
De: Marcouyoux (Sylvain)
ingénieur général de l'armement
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre de la défense
Remplace:Mme Bonnevie (Edwige)
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Octobre 200111/10/2001
De: Frois (Bernard)
directeur du département énergie, transports, environnement, ressources naturelles à la direction de la technologie
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre chargé de la recherche
Remplace:M. Leconte (Philippe)
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Février 200102/02/2001
De: Jurien de la Gravière (Marcel)
administrateur général adjoint du Commissariat à l'énergie atomique
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
représentant des activités économiques intéressées par l'action de l'établissement
Remplace:M. Lefèvre (Michel)
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Octobre 200012/10/2000
De: Gobert (Christian)
directeur général adjoint de la Compagnie générale des matières nucléaires
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
représentant des activités économiques intéressées par l'action de l'établissement
Remplace:M. Ricaud (Jean-Louis)
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Octobre 200012/10/2000
De: Bellon (Michèle)
directrice de la division combustible à Electricité de France
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
représentant des activités économiques intéressées par l'action de l'établissement
Remplace:M. Estève (Bernard)
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Octobre 200012/10/2000
De: Leconte (Philippe)
chargé de mission au département énergie, transport, environnement et ressources naturelles à la direction de la technologie
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre chargé de la recherche
Remplace:M. Jacq (François)
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Juin 200001/06/2000
De: Négrier (Jacques)
conseiller d'Etat honoraire
Objet:
président de la commission consultative des marchés auprès de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Remplace:M. Delafosse (François)
Groupe:
president
nomination
18 Avril 200018/04/2000
De: François Jacq
ingénieur en chef des mines
Objet:
directeur général de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Remplace:M. Yves Kaluzny
Groupe:
nomination
03 Février 200003/02/2000
De: Raude (Patrick)
désigné
sur proposition du ministre chargé du budget
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
représentant de l'Etat
Remplace:M. Bied-Charreton (Hugues)
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Décembre 199914/12/1999
De: Detraz (Claude)
Objet:
président du conseil scientifique de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Groupe:
president
nomination
03 Novembre 199903/11/1999
De: Spahiu (Kastriot)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
03 Novembre 199903/11/1999
De: Schott (Jacques)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
03 Novembre 199903/11/1999
De: Panet (Marc)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
03 Novembre 199903/11/1999
De: Ledoux (Georges)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
03 Novembre 199903/11/1999
De: Jaffré (Jérôme S.)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
03 Novembre 199903/11/1999
De: Fairhurst (Charles)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
03 Novembre 199903/11/1999
De: Detraz (Claude)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
03 Novembre 199903/11/1999
De: Dercourt (Jean)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
03 Novembre 199903/11/1999
De: Callon (Michel)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
03 Novembre 199903/11/1999
De: Burkart (Werner)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
03 Novembre 199903/11/1999
De: Alonso (Jesus)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
03 Novembre 199903/11/1999
De: Tercé (Martine)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
03 Novembre 199903/11/1999
De: Wendling (Claude)
inspecteur des finances
Objet:
rapporteurs devant la commission consultative des marchés auprès de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Groupe:
nomination
22 Octobre 199922/10/1999
De: Filipini (Jérôme)
Objet:
rapporteurs devant la commission consultative des marchés auprès de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Groupe:
nomination
22 Octobre 199922/10/1999
De: Drouet (Hervé)
auditeur à la Cour des comptes
Objet:
rapporteurs devant la commission consultative des marchés auprès de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Remplace:M. Carmona (Julien)
Groupe:
nomination
22 Octobre 199922/10/1999
De: Burgard (Louis-Roch)
inspecteur des finances
Objet:
rapporteurs devant la commission consultative des marchés auprès de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Groupe:
nomination
22 Octobre 199922/10/1999
De: Colcombet (Yves)
auditeur à la Cour des comptes
Objet:
rapporteur devant la commission consultative des marchés auprès de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Remplace:M. Saudubray (Francis)
Groupe:
nomination
15 Septembre 199915/09/1999
De: Bonnevie (Edwige)
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
représentante de l'Etat
sur proposition du ministre chargé de la défense
Remplace:M. Aliotti (Philippe)
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Septembre 199901/09/1999
De: Le Bars (Yves)
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de 1re classe
Objet:
auprès de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
président du conseil d'administration de l'agence
Groupe:
duree="cinq ans"
conseil_administration
détachement
05 Août 199905/08/1999
De: Le Bars (Yves)
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
président du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
26 Janvier 199926/01/1999
De: Romano (René)
directeur général de la société CERCA
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
2
représentant des activités économiques
intéressées par l'action de l'établissement
Sur proposition du ministre chargé de la santé
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Décembre 199816/12/1998
De: Ricaud (Jean-Louis)
directeur de la branche Combustibles et recyclage de la Compagnie générale des matières nucléaires
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
2
représentant des activités économiques
intéressées par l'action de l'établissement
Sur proposition du ministre chargé de la santé
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Décembre 199816/12/1998
De: Lefevre (Michel)
administrateur général adjoint du Commissariat à l'énergie atomique
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
2
représentant des activités économiques
intéressées par l'action de l'établissement
Sur proposition du ministre chargé de la santé
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Décembre 199816/12/1998
De: Gorza (Laurent)
chef du service Environnement et sécurité à l'Assistance publique - hôpitaux de Paris
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
2
représentant des activités économiques
intéressées par l'action de l'établissement
Sur proposition du ministre chargé de la santé
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Décembre 199816/12/1998
De: Estève (Bernard)
directeur de la délégation aux combustibles d'Electricité de France
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
2
représentant des activités économiques
intéressées par l'action de l'établissement
Sur proposition du ministre chargé de la santé
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Décembre 199816/12/1998
De: Bied-Charreton (Hugues)
chef du bureau 4 A à la direction du budget
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
1
représentant de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé du budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Décembre 199816/12/1998
De: Vesseron (Philippe)
directeur de la prévention des pollutions et des risques
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
1
représentant de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'environnement
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Décembre 199816/12/1998
De: de Torquat (Christian)
président de la section juridique du conseil général des mines
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
1
représentant de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'énergie
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Décembre 199816/12/1998
De: Piechowski (Jean)
consultant pour les affaires nucléaires auprès de la direction générale de la santé
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
1
représentant de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de la santé
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Décembre 199816/12/1998
De: Jacq (François)
chef du département Energie, transport, environnement et ressources naturelles à la direction de la technologie
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
1
représentant de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Décembre 199816/12/1998
De: Aliotti (Philippe)
sous-directeur des affaires nucléaires, biologiques et chimiques à la direction des systèmes de forces et de la prospective
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
1
représentant de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de la défense
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Décembre 199816/12/1998
De: Radanne (Pierre)
président de l'Agence de l'environnement pour la maîtrise de l'énergie
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
3
personnalité qualifiée dans les domaines
relevant de la compétence de l'établissement
Sur proposition du ministre chargé de l'environnement
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
16 Décembre 199816/12/1998
De: Le Bars (Yves)
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
3
personnalité qualifiée dans les domaines
relevant de la compétence de l'établissement
Sur proposition du ministre chargé de l'environnement
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
16 Décembre 199816/12/1998
De: Carmona (Julien)
inspecteur des finances
Objet:
rapporteur devant la commission consultative des marchés auprès de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Groupe:
nomination
30 Juillet 199830/07/1998
De: Ortola (Philippe)
Objet:
au comité financier de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Groupe:
nomination
08 Avril 199808/04/1998
De: Laporte (Paul)
Objet:
au comité financier de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Groupe:
nomination
08 Avril 199808/04/1998
De: Averbeck (Dietrich)
Objet:
au comité financier de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Groupe:
nomination
08 Avril 199808/04/1998
De: Ribadeau-Dumas (Benoît)
auditeur au Conseil d'Etat
Objet:
rapporteur devant la commission consultative des marchés auprès de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Groupe:
nomination
18 Février 199818/02/1998
De: Lefèvre (Michel)
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
représentant des activités économiques intéressées par l'action de l'établissement
Remplace:M. de Montgolfier (Cyrille)
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Janvier 199824/01/1998
De: Ledoux (Georges)
Objet:
membre du conseil scientifique de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
30 Mai 199730/05/1997
De: Philippe Aliotti
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
sur proposition du ministre de la défense
Remplace:M. Emmanuel Duval
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Mai 199729/05/1997
De: Hugues Bied-Charreton
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
sur proposition du ministre chargé du budget
Remplace:M. André Autrand
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Mai 199722/05/1997
De: Filippini (Jérôme)
auditeur à la Cour des comptes
Objet:
rapporteur devant la commission consultative des marchés auprès de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
Remplace:M. Viola (Jean-Pierre)
Groupe:
nomination
02 Mai 199702/05/1997
De: Philippe Vesseron
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
sur proposition du ministre de l'environnement
Remplace:M. Gustave Defrance
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Janvier 199710/01/1997
De: Gounin (Yves)
auditeur au Conseil d'Etat
Objet:
rapporteur devant la commission consultative des marchés auprès de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (Andra)
Groupe:
nomination
05 Novembre 199605/11/1996
De: Cyrille de Montgolfier
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
représentant des activités économiques intéressées par l'action de l'établissement
Remplace:M. Yannick d'Escatha
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Novembre 199528/11/1995
De: André Autrand
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
sur proposition du ministre chargé du budget
Remplace:M. Philippe Serain
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Juin 199523/06/1995
De: Saudubray (Francis)
auditeur à la Cour des comptes
Objet:
rapporteur devant la commission consultative des marchés auprès de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (Andra)
Remplace:M. Parthonnaud (Pierre)
Groupe:
nomination
15 Février 199515/02/1995
De: de L'Hermite (Jean)
auditeur au Conseil d'Etat
Objet:
rapporteur devant la commission consultative des marchés auprès de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (Andra)
Remplace:M. Jactel (Bruno)
Groupe:
nomination
23 Décembre 199423/12/1994
De: Aliotti (Philippe)
Objet:
membre du comité financier de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Remplace:M. Leygonie (Jacques)
Groupe:
nomination
02 Décembre 199402/12/1994
De: Emmanuel Duval
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
sur proposition du ministre d'Etat, ministre de la défense
Remplace:M. Jean Castellan
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Mai 199422/05/1994
De: Yves Kaluzny
Objet:
directeur général de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Remplace:M. Henri-Edme Wallard
Groupe:
nomination
11 Mai 199411/05/1994
De: Quere (Yves)
Objet:
président du conseil scientifique de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Groupe:
president
nomination
13 Avril 199413/04/1994
De: Shaffer-Guignier (Otto)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
13 Avril 199413/04/1994
De: Quere (Yves)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
13 Avril 199413/04/1994
De: Panet (Marc)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
13 Avril 199413/04/1994
De: Leroy (Maurice)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
13 Avril 199413/04/1994
De: Jaffre (Jérôme)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
13 Avril 199413/04/1994
De: Fairhust (Charles)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
13 Avril 199413/04/1994
De: Deschanels (Jean-Louis)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
13 Avril 199413/04/1994
De: Dercourt (Jean)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
13 Avril 199413/04/1994
De: Collin (Jean-Jacques)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
13 Avril 199413/04/1994
De: Moustacchi (Ethel-Esther)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
13 Avril 199413/04/1994
De: Gustave Defrance
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
sur proposition du ministre de l'environnement
Remplace:M. Henri Legrand
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Avril 199409/04/1994
De: Grapinet (Gilles)
inspecteur des finances
Objet:
rapporteur devant la commission consultative des marchés auprès de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (Andra)
Groupe:
nomination
19 Mars 199419/03/1994
De: Delafosse (François)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
président de la commission consultative des marchés auprès de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (Andra)
Groupe:
president
nomination
21 Janvier 199421/01/1994
De: Leygonie (Jacques)
Objet:
au comité financier de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Groupe:
nomination
04 Juin 199304/06/1993
De: Laporte (Paul)
Objet:
au comité financier de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Groupe:
nomination
04 Juin 199304/06/1993
De: Averbek (Dietrich)
Objet:
au comité financier de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Groupe:
nomination
04 Juin 199304/06/1993
De: Maurice Allegre
Objet:
président du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
26 Mars 199326/03/1993
De: Henri-Edme Wallard
Objet:
directeur général de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Groupe:
nomination
26 Mars 199326/03/1993
De: Annie Richart-Lebrun
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Sur proposition du ministre de la santé et de l'action humanitaire
Remplace:Mme Anne Lebrun
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Mars 199319/03/1993
De: Jean-Louis Ricaud
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
2
représentant les activités économiques intéressées par les activités de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Février 199324/02/1993
De: Jérôme Pellissier-Tanon
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
2
représentant les activités économiques intéressées par les activités de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Février 199324/02/1993
De: Didier Marcellin
(
sur proposition du ministre de la santé)
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
2
représentant les activités économiques intéressées par les activités de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Février 199324/02/1993
De: Alain Gloaguen
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
2
représentant les activités économiques intéressées par les activités de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Février 199324/02/1993
De: Yannick D'Escatha
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
2
représentant les activités économiques intéressées par les activités de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Février 199324/02/1993
De: Frank Mordacq
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
1
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre du budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Février 199324/02/1993
De: Henri Legrand
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
1
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre de l'environnement
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Février 199324/02/1993
De: Jean Castellan
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
1
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre de la défense
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Février 199324/02/1993
De: Christian De Torquat
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
1
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'énergie
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Février 199324/02/1993
De: Maurice Clavérie
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
1
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'énergie
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Février 199324/02/1993
De: Anne Lebrun
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
1
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre de la santé
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Février 199324/02/1993
De: Vincent Denby-Wilkes
(
sur proposition du ministre de l'environnement)
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
3
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
24 Février 199324/02/1993
De: Maurice Allègre
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
3
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
24 Février 199324/02/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.