Charbonnages de France (CDF)

De: Philippe Vesseron
Objet:
membres du conseil d'administration de Charbonnages de France
personnalités choisies
en raison de leur connaissance des activités minières
Remplace:M. Philippe de Ladoucette
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Septembre 200617/09/2006
De: Jean-Marie Spaeth
Objet:
membres du conseil d'administration de Charbonnages de France
personnalités choisies
en raison de leur connaissance des activités minières
Remplace:M. Philippe de Ladoucette
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Septembre 200617/09/2006
De: André Sainjon
Objet:
membres du conseil d'administration de Charbonnages de France
personnalités choisies
en raison de leur connaissance des activités minières
Remplace:M. Philippe de Ladoucette
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Septembre 200617/09/2006
De: Marie-Solange Tissier
Objet:
membre du conseil d'administration de Charbonnages de France
représentante de l'Etat
Remplace:Mme Marie-Caroline Thery
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Septembre 200617/09/2006
De: Daniel Cadoux
Objet:
président du conseil d'administration et directeur général de Charbonnages de France
Groupe:
date_debut="2006-06-26"
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
nomination
23 Juin 200623/06/2006
De: Daniel Cadoux
Objet:
membre du conseil d'administration de Charbonnages de France
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre délégué à l'industrie
Remplace:Mme Marie-Solange Tissier
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Juin 200610/06/2006
De: Nicolas Ragache
administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques, adjoint au chef du bureau recherche et énergie de la direction du budget
Objet:
membre du conseil d'administration des Charbonnages de France
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre délégué au budget et à la réforme de l'Etat, porte-parole du Gouvernement
Remplace:M. Patrick Vincent
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Septembre 200523/09/2005
De: Philippe de Ladoucette
Objet:
président du conseil d'administration des Charbonnages de France
Groupe:
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
nomination
16 Septembre 200416/09/2004
De: Patrick Vincent
Objet:
au conseil d'administration des Charbonnages de France
représentants de l'Etat
Sur proposition du secrétaire d'Etat au budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Septembre 200410/09/2004
De: Philippe Pronost
Objet:
au conseil d'administration des Charbonnages de France
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Septembre 200410/09/2004
De: Claude Trink
Objet:
au conseil d'administration des Charbonnages de France
représentants de l'Etat
personnalités désignées
en raison de leur connaissance des activités des ex-houillères de bassin
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Septembre 200410/09/2004
De: André Sainjon
Objet:
au conseil d'administration des Charbonnages de France
représentants de l'Etat
personnalités désignées
en raison de leur connaissance des activités des ex-houillères de bassin
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Septembre 200410/09/2004
De: Philippe de Ladoucette
Objet:
au conseil d'administration des Charbonnages de France
représentants de l'Etat
personnalités désignées
en raison de leur connaissance des activités des ex-houillères de bassin
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Septembre 200410/09/2004
De: Guy Vattier
Objet:
au conseil d'administration des Charbonnages de France
représentants de l'Etat
personnalités désignées soit
en raison de leur connaissance des activités de Charbonnages de France, soit
au titre de la distribution ou de la consommation des combustibles minéraux solides
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Septembre 200410/09/2004
De: Jean-François Rocchi
Objet:
au conseil d'administration des Charbonnages de France
représentants de l'Etat
personnalités désignées soit
en raison de leur connaissance des activités de Charbonnages de France, soit
au titre de la distribution ou de la consommation des combustibles minéraux solides
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Septembre 200410/09/2004
De: Edmond Pachura
Objet:
au conseil d'administration des Charbonnages de France
représentants de l'Etat
personnalités désignées soit
en raison de leur connaissance des activités de Charbonnages de France, soit
au titre de la distribution ou de la consommation des combustibles minéraux solides
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Septembre 200410/09/2004
De: Pierre Chassigneux
Objet:
au conseil d'administration des Charbonnages de France
représentants de l'Etat
personnalités désignées soit
en raison de leur connaissance des activités de Charbonnages de France, soit
au titre de la distribution ou de la consommation des combustibles minéraux solides
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Septembre 200410/09/2004
De: Isabelle Eynaud-Chevalier
Objet:
au conseil d'administration des Charbonnages de France
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Septembre 200410/09/2004
De: Marie-Solange Tissier
Objet:
au conseil d'administration des Charbonnages de France
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre délégué à l'industrie
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Septembre 200410/09/2004
De: Marie-Caroline Thery
Objet:
au conseil d'administration des Charbonnages de France
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre délégué à l'industrie
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Septembre 200410/09/2004
De: Philippe Pronost
contractuel de niveau A et chef de bureau à la direction du Trésor
Objet:
administrateur représentant l'Etat au conseil d'administration des Charbonnages de France
au titre du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Remplace:M. Thomas Devedjian
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Janvier 200413/01/2004
De: Claude Trink
Objet:
administrateurs des Charbonnages de France en qualité « de personnalités désignées
en raison de leur connaissance des activités des houillères de bassin »
Remplace:M. Jean-François Rocchi
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Mars 200308/03/2003
De: André Sainjon
Objet:
administrateurs des Charbonnages de France en qualité « de personnalités désignées
en raison de leur connaissance des activités des houillères de bassin »
Remplace:M. Bernard Jully
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Mars 200308/03/2003
De: Thomas Devedjian
administrateur civil, en poste au bureau « énergie, télécommunications et matières premières » à la direction du Trésor
Objet:
administrateur représentant l'Etat au conseil d'administration des Charbonnages de France (CDF)
au titre du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Remplace:M. Ludovic Senecaut
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Février 200323/02/2003
De: Nicolas Vannieuwenhuyze
chef du bureau 4 A à la direction du budget
Objet:
membre du conseil d'administration des Charbonnages de France
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Remplace:M. Donald Jenkins
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Donald Jenkins
administrateur civil, adjoint au chef du bureau 4 A à la direction du budget
Objet:
membre du conseil d'administration des Charbonnages de France
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Remplace:M. Nicolas Vannieuwenhuyze
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Avril 200218/04/2002
De: Nicolas Vannieuwenhuyze
administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
membre du conseil d'administration des Charbonnages de France
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Remplace:M. Laurent Galzy
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Mars 200216/03/2002
De: Francis Hauguel
Objet:
sur proposition du conseil d'administration des Charbonnages de France
membre du conseil d'administration des Houillères du bassin de Lorraine
personnalité choisie
en raison de sa compétence touchant les activités de l'établissement et de sa connaissance des aspects régionaux de l'activité charbonnière
Remplace:M. Thomas Rothermundt
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Novembre 200117/11/2001
De: Jean-Pierre Amartin
Objet:
sur proposition du conseil d'administration des Charbonnages de France
membre du conseil d'administration des Houillères du bassin du Centre et du Midi
personnalité choisie
en raison de sa compétence touchant les activités de l'établissement et de sa connaissance des aspects régionaux de l'activité charbonnière
Remplace:M. Thomas Rothermundt
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Novembre 200117/11/2001
De: Ludovic Sénécaut
Objet:
membre du conseil d'administration des Charbonnages de France
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Remplace:M. Ramon Fernandez
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Avril 200128/04/2001
De: François Philizot
directeur à la Délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale
Objet:
membres du conseil d'administration des Charbonnages de France
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Remplace:M. Pierre Mirabaud
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Décembre 200012/12/2000
De: Pierre-François Couture
président du directoire de l'Entreprise minière et chimique
Objet:
membres du conseil d'administration des Charbonnages de France
personnalité désignée soit
en raison de sa connaissance des activités des Charbonnages de France, soit
au titre de la distribution ou de la consommation des combustibles minéraux solides
Remplace:M. Emmanuel Hau
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Décembre 200012/12/2000
De: Hurlin (Michel)
sous-préfet
Objet:
auprès de Charbonnages de France
chargé de mission auprès du directeur des implantations industrielles
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="1999-02-01"
duree="deux ans"
détachement
15 Octobre 199915/10/1999
De: Francis Viargues
après consultation des régions concernées
Objet:
au conseil d'administration des Houillères de bassin du Centre et du Midi
personnalités choisies
en raison de leurs compétences touchant les activités de l'établissement ou de leur connaissance des aspects régionaux de l'activité charbonnière
Sur proposition du conseil d'administration des Charbonnages de France
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Octobre 199913/10/1999
De: Thomas Rothermundt
Objet:
au conseil d'administration des Houillères de bassin du Centre et du Midi
personnalités choisies
en raison de leurs compétences touchant les activités de l'établissement ou de leur connaissance des aspects régionaux de l'activité charbonnière
Sur proposition du conseil d'administration des Charbonnages de France
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Octobre 199913/10/1999
De: Jean-François Rocchi
Objet:
au conseil d'administration des Houillères de bassin du Centre et du Midi
personnalités choisies
en raison de leurs compétences touchant les activités de l'établissement ou de leur connaissance des aspects régionaux de l'activité charbonnière
Sur proposition du conseil d'administration des Charbonnages de France
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Octobre 199913/10/1999
De: Gérard Ranson
Objet:
au conseil d'administration des Houillères de bassin du Centre et du Midi
personnalités choisies
en raison de leurs compétences touchant les activités de l'établissement ou de leur connaissance des aspects régionaux de l'activité charbonnière
Sur proposition du conseil d'administration des Charbonnages de France
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Octobre 199913/10/1999
De: Gérard Piel
Objet:
au conseil d'administration des Houillères de bassin du Centre et du Midi
personnalités choisies
en raison de leurs compétences touchant les activités de l'établissement ou de leur connaissance des aspects régionaux de l'activité charbonnière
Sur proposition du conseil d'administration des Charbonnages de France
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Octobre 199913/10/1999
De: Gérard Millière
Objet:
au conseil d'administration des Houillères de bassin du Centre et du Midi
personnalités choisies
en raison de leurs compétences touchant les activités de l'établissement ou de leur connaissance des aspects régionaux de l'activité charbonnière
Sur proposition du conseil d'administration des Charbonnages de France
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Octobre 199913/10/1999
De: Jean-Jacques Maupetit
Objet:
au conseil d'administration des Houillères de bassin du Centre et du Midi
personnalités choisies
en raison de leurs compétences touchant les activités de l'établissement ou de leur connaissance des aspects régionaux de l'activité charbonnière
Sur proposition du conseil d'administration des Charbonnages de France
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Octobre 199913/10/1999
De: Bernard Jully
Objet:
au conseil d'administration des Houillères de bassin du Centre et du Midi
personnalités choisies
en raison de leurs compétences touchant les activités de l'établissement ou de leur connaissance des aspects régionaux de l'activité charbonnière
Sur proposition du conseil d'administration des Charbonnages de France
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Octobre 199913/10/1999
De: Eric Dyèvre
Objet:
au conseil d'administration des Houillères de bassin du Centre et du Midi
personnalités choisies
en raison de leurs compétences touchant les activités de l'établissement ou de leur connaissance des aspects régionaux de l'activité charbonnière
Sur proposition du conseil d'administration des Charbonnages de France
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Octobre 199913/10/1999
De: Philippe de Ladoucette
Objet:
au conseil d'administration des Houillères de bassin du Centre et du Midi
personnalités choisies
en raison de leurs compétences touchant les activités de l'établissement ou de leur connaissance des aspects régionaux de l'activité charbonnière
Sur proposition du conseil d'administration des Charbonnages de France
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Octobre 199913/10/1999
De: François Bertrand
Objet:
au conseil d'administration des Houillères de bassin du Centre et du Midi
personnalités choisies
en raison de leurs compétences touchant les activités de l'établissement ou de leur connaissance des aspects régionaux de l'activité charbonnière
Sur proposition du conseil d'administration des Charbonnages de France
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Octobre 199913/10/1999
De: Thomas Rothermundt
Objet:
au conseil d'administration des Houillères du bassin de Lorraine
personnalités choisies
en raison de leurs compétences touchant les activités de l'établissement ou de leur connaissance des aspects régionaux de l'activité charbonnière
Sur proposition du conseil d'administration des Charbonnages de France
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Octobre 199913/10/1999
De: Jean-François Rocchi
Objet:
au conseil d'administration des Houillères du bassin de Lorraine
personnalités choisies
en raison de leurs compétences touchant les activités de l'établissement ou de leur connaissance des aspects régionaux de l'activité charbonnière
Sur proposition du conseil d'administration des Charbonnages de France
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Octobre 199913/10/1999
De: Jean-Marie Robert
après consultation des régions concernées
Objet:
au conseil d'administration des Houillères du bassin de Lorraine
personnalités choisies
en raison de leurs compétences touchant les activités de l'établissement ou de leur connaissance des aspects régionaux de l'activité charbonnière
Sur proposition du conseil d'administration des Charbonnages de France
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Octobre 199913/10/1999
De: Olivier Perdrizet
Objet:
au conseil d'administration des Houillères du bassin de Lorraine
personnalités choisies
en raison de leurs compétences touchant les activités de l'établissement ou de leur connaissance des aspects régionaux de l'activité charbonnière
Sur proposition du conseil d'administration des Charbonnages de France
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Octobre 199913/10/1999
De: Jean-Jacques Maupetit
Objet:
au conseil d'administration des Houillères du bassin de Lorraine
personnalités choisies
en raison de leurs compétences touchant les activités de l'établissement ou de leur connaissance des aspects régionaux de l'activité charbonnière
Sur proposition du conseil d'administration des Charbonnages de France
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Octobre 199913/10/1999
De: Xavier Lencou Barème
Objet:
au conseil d'administration des Houillères du bassin de Lorraine
personnalités choisies
en raison de leurs compétences touchant les activités de l'établissement ou de leur connaissance des aspects régionaux de l'activité charbonnière
Sur proposition du conseil d'administration des Charbonnages de France
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Octobre 199913/10/1999
De: Bernard Jully
Objet:
au conseil d'administration des Houillères du bassin de Lorraine
personnalités choisies
en raison de leurs compétences touchant les activités de l'établissement ou de leur connaissance des aspects régionaux de l'activité charbonnière
Sur proposition du conseil d'administration des Charbonnages de France
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Octobre 199913/10/1999
De: Jean-Claude Halb
Objet:
au conseil d'administration des Houillères du bassin de Lorraine
personnalités choisies
en raison de leurs compétences touchant les activités de l'établissement ou de leur connaissance des aspects régionaux de l'activité charbonnière
Sur proposition du conseil d'administration des Charbonnages de France
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Octobre 199913/10/1999
De: Maurice Guillaume
Objet:
au conseil d'administration des Houillères du bassin de Lorraine
personnalités choisies
en raison de leurs compétences touchant les activités de l'établissement ou de leur connaissance des aspects régionaux de l'activité charbonnière
Sur proposition du conseil d'administration des Charbonnages de France
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Octobre 199913/10/1999
De: Eric Dyèvre
Objet:
au conseil d'administration des Houillères du bassin de Lorraine
personnalités choisies
en raison de leurs compétences touchant les activités de l'établissement ou de leur connaissance des aspects régionaux de l'activité charbonnière
Sur proposition du conseil d'administration des Charbonnages de France
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Octobre 199913/10/1999
De: Philippe de Ladoucette
Objet:
au conseil d'administration des Houillères du bassin de Lorraine
personnalités choisies
en raison de leurs compétences touchant les activités de l'établissement ou de leur connaissance des aspects régionaux de l'activité charbonnière
Sur proposition du conseil d'administration des Charbonnages de France
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Octobre 199913/10/1999
De: Philippe de Ladoucette
Objet:
président du conseil d'administration des Charbonnages de France
Groupe:
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
nomination
16 Juillet 199916/07/1999
De: Pierre Mirabaud
Objet:
au conseil d'administration des Charbonnages de France
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Juillet 199911/07/1999
De: Laurent Galzy
Objet:
au conseil d'administration des Charbonnages de France
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Juillet 199911/07/1999
De: Ramon Fernandez
Objet:
au conseil d'administration des Charbonnages de France
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Juillet 199911/07/1999
De: Jean-François Rocchi
Objet:
au conseil d'administration des Charbonnages de France
représentants de l'Etat
personnalités désignées
en raison de leur connaissance des activités des houillières de bassin
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Juillet 199911/07/1999
De: Bernard Jully
Objet:
au conseil d'administration des Charbonnages de France
représentants de l'Etat
personnalités désignées
en raison de leur connaissance des activités des houillières de bassin
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Juillet 199911/07/1999
De: Philippe de Ladoucette
Objet:
au conseil d'administration des Charbonnages de France
représentants de l'Etat
personnalités désignées
en raison de leur connaissance des activités des houillières de bassin
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Juillet 199911/07/1999
De: Edmond Pachura
Objet:
au conseil d'administration des Charbonnages de France
représentants de l'Etat
personnalités désignées soit
en raison de leur connaissance des activités des Charbonnages de France, soit
au titre de la distribution ou de la consommation des combustibles minéraux solides
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Juillet 199911/07/1999
De: Emmanuel Hau
Objet:
au conseil d'administration des Charbonnages de France
représentants de l'Etat
personnalités désignées soit
en raison de leur connaissance des activités des Charbonnages de France, soit
au titre de la distribution ou de la consommation des combustibles minéraux solides
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Juillet 199911/07/1999
De: Christian Eckert
Objet:
au conseil d'administration des Charbonnages de France
représentants de l'Etat
personnalités désignées soit
en raison de leur connaissance des activités des Charbonnages de France, soit
au titre de la distribution ou de la consommation des combustibles minéraux solides
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Juillet 199911/07/1999
De: Pierre Chassigneux
Objet:
au conseil d'administration des Charbonnages de France
représentants de l'Etat
personnalités désignées soit
en raison de leur connaissance des activités des Charbonnages de France, soit
au titre de la distribution ou de la consommation des combustibles minéraux solides
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Juillet 199911/07/1999
De: Marie-Solange Tissier
Objet:
au conseil d'administration des Charbonnages de France
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Juillet 199911/07/1999
De: Isabelle Moures
Objet:
au conseil d'administration des Charbonnages de France
représentants de l'Etat
Sur proposition de la ministre de l'emploi et de la solidarité
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Juillet 199911/07/1999
De: Pierre Mirabaud
Objet:
membre du conseil d'administration des Charbonnages de France
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Remplace:M. Michel Cadot
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Novembre 199813/11/1998
De: Augustin de Romanet
Objet:
membre du conseil d'administration des Charbonnages de France
représentant de l'Etat
sur proposition du secrétaire d'Etat au budget
Remplace:M. François Jonchère
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Juin 199824/06/1998
De: Bruno Villard
ingénieur des ponts et chaussées, en fonction à la direction du Trésor au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
représentant de l'Etat, au conseil d'administration des Charbonnages de France
Remplace:M. Stéphane-Paul Frydman
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Octobre 199719/10/1997
De: Rose-Marie Van Lerberghe
Objet:
membre du conseil d'administration des Charbonnages de France
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre du travail et des affaires sociales
Remplace:M. Dominique Balmary
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Mai 199722/05/1997
De: Jean-François Rocchi
Objet:
membre du conseil d'administration des Charbonnages de France
personnalité désignée
en raison de sa connaissance des activités des houillères de bassin
Remplace:M. Jean Ducat
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Décembre 199604/12/1996
De: Jacques Teyssier
Objet:
membre du conseil d'administration des Charbonnages de France
personnalité désignée
en raison de sa connaissance des activités des houillères de bassin
Remplace:M. Jacques Bouvet
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Juillet 199620/07/1996
De: Bernard Jully
Objet:
membre du conseil d'administration de Charbonnages de France
personnalité désignée
en raison de sa connaissance des activités des houillères de bassin
Remplace:M. Thierry Klinger
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Juillet 199611/07/1996
De: Michel Cadot
Objet:
membre du conseil d'administration des Charbonnages de France
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire
Remplace:M. Pierre-René Lemas
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Mai 199602/05/1996
De: Jean-François Rocchi
Objet:
membre du conseil d'administration des houillères de bassin du Centre et du Midi
sur proposition du conseil d'administration des Charbonnages de France
Remplace:M. Jean Mellot
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Avril 199625/04/1996
De: Jean-François Rocchi
Objet:
membre du conseil d'administration des houillères du bassin de Lorraine
sur proposition du conseil d'administration des Charbonnages de France
Remplace:M. Jean Mellot
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Avril 199625/04/1996
De: François Jonchère
Objet:
membre du conseil d'administration des Charbonnages de France
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement
Remplace:M. Denis Morin
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Mars 199619/03/1996
De: Pierre Chassigneux
Objet:
membre du conseil d'administration des Charbonnages de France
personnalité désignée
au titre de la distribution ou de la consommation des combustibles minéraux solides
Remplace:M. Pierre Verbrugghe
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Mars 199619/03/1996
De: Stéphane-Paul Frydman
Objet:
membre du conseil d'administration des Charbonnages de France
représentant de l'Etat
Remplace:M. Thierry Dissaux
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Septembre 199509/09/1995
De: Philippe de Ladoucette
Objet:
membre du conseil d'administration des Charbonnages de France
personnalité désignée
en raison de sa connaissance des activités des houillères de bassin
Remplace:M. Marcel Julia
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Avril 199527/04/1995
De: François Bertrand
Objet:
membre du conseil d'administration des Houillères du bassin du Centre et du Midi
sur proposition du conseil d'administration des Charbonnages de France
Remplace:M. Roger Jourdan
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Février 199523/02/1995
De: Maurice Guillaume
Objet:
membre du conseil d'administration des Houillères du bassin de Lorraine
sur proposition du conseil d'administration des Charbonnages de France
Remplace:M. François Bertrand
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Février 199523/02/1995
De: Stéphane Morel
Objet:
membres du conseil d'administration des Houillères du bassin de Lorraine
Sur proposition du conseil d'administration des Charbonnages de France
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Octobre 199406/10/1994
De: Jean Mellot
Objet:
membres du conseil d'administration des Houillères du bassin de Lorraine
Sur proposition du conseil d'administration des Charbonnages de France
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Octobre 199406/10/1994
De: Jean-Jacques Maupetit
Objet:
membres du conseil d'administration des Houillères du bassin de Lorraine
Sur proposition du conseil d'administration des Charbonnages de France
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Octobre 199406/10/1994
De: Xavier Lencou-Bareme
Objet:
membres du conseil d'administration des Houillères du bassin de Lorraine
Sur proposition du conseil d'administration des Charbonnages de France
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Octobre 199406/10/1994
De: Philippe de Ladoucette
Objet:
membres du conseil d'administration des Houillères du bassin de Lorraine
Sur proposition du conseil d'administration des Charbonnages de France
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Octobre 199406/10/1994
De: Jacques Bouvet
Objet:
membres du conseil d'administration des Houillères du bassin de Lorraine
Sur proposition du conseil d'administration des Charbonnages de France
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Octobre 199406/10/1994
De: François Bertrand
Objet:
membres du conseil d'administration des Houillères du bassin de Lorraine
Sur proposition du conseil d'administration des Charbonnages de France
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Octobre 199406/10/1994
De: Jean Mellot
Objet:
membres du conseil d'administration des Houillères de bassin du Centre et du Midi
Sur proposition du conseil d'administration des Charbonnages de France
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Octobre 199406/10/1994
De: Jean-Jacques Maupetit
Objet:
membres du conseil d'administration des Houillères de bassin du Centre et du Midi
Sur proposition du conseil d'administration des Charbonnages de France
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Octobre 199406/10/1994
De: Xavier Lencou-Bareme
Objet:
membres du conseil d'administration des Houillères de bassin du Centre et du Midi
Sur proposition du conseil d'administration des Charbonnages de France
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Octobre 199406/10/1994
De: Thierry Klinger
Objet:
membres du conseil d'administration des Houillères de bassin du Centre et du Midi
Sur proposition du conseil d'administration des Charbonnages de France
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Octobre 199406/10/1994
De: Marcel Julia
Objet:
membres du conseil d'administration des Houillères de bassin du Centre et du Midi
Sur proposition du conseil d'administration des Charbonnages de France
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Octobre 199406/10/1994
De: Roger Jourdan
Objet:
membres du conseil d'administration des Houillères de bassin du Centre et du Midi
Sur proposition du conseil d'administration des Charbonnages de France
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Octobre 199406/10/1994
De: Jacques Bouvet
Objet:
membres du conseil d'administration des Houillères de bassin du Centre et du Midi
Sur proposition du conseil d'administration des Charbonnages de France
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Octobre 199406/10/1994
De: Denis Morin
sur proposition du ministre du budget, porte-parole du Gouvernement
Objet:
membres du conseil d'administration des Charbonnages de France
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Juillet 199405/07/1994
De: Pierre-René Lemas
sur proposition du ministre de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
Objet:
membres du conseil d'administration des Charbonnages de France
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Juillet 199405/07/1994
De: Thierry Dissaux
sur proposition du ministre de l'économie
Objet:
membres du conseil d'administration des Charbonnages de France
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Juillet 199405/07/1994
De: Dominique Balmary
sur proposition du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Objet:
membres du conseil d'administration des Charbonnages de France
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Juillet 199405/07/1994
De: Pierre Verbrugghe
Objet:
membres du conseil d'administration des Charbonnages de France
personnalités désignées soit
en raison de leur connaissance des activités des Charbonnages de France, soit
au titre de la distribution ou de la consommation des combustibles minéraux solides
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Juillet 199405/07/1994
De: Guy Halliot
Objet:
membres du conseil d'administration des Charbonnages de France
personnalités désignées soit
en raison de leur connaissance des activités des Charbonnages de France, soit
au titre de la distribution ou de la consommation des combustibles minéraux solides
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Juillet 199405/07/1994
De: François de Wissocq
Objet:
membres du conseil d'administration des Charbonnages de France
personnalités désignées soit
en raison de leur connaissance des activités des Charbonnages de France, soit
au titre de la distribution ou de la consommation des combustibles minéraux solides
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Juillet 199405/07/1994
De: Jacques Bouvet
Objet:
membres du conseil d'administration des Charbonnages de France
personnalités désignées soit
en raison de leur connaissance des activités des Charbonnages de France, soit
au titre de la distribution ou de la consommation des combustibles minéraux solides
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Juillet 199405/07/1994
De: Marie-Solange Tissier
Objet:
membres du conseil d'administration des Charbonnages de France
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Juillet 199405/07/1994
De: Dissaux (Thierry)
Objet:
sur proposition du ministre de l'économie
membre du conseil d'administration des Charbonnages de France
représentant de l'Etat
Remplace:M. Calvet (Jérôme)
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Juin 199322/06/1993
De: Denis Morin
Objet:
sur proposition du ministre du budget
membre du conseil d'administration des Charbonnages de France
représentant de l'Etat
Remplace:M. Pierre Mariani
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Juin 199304/06/1993
De: Pierre Mariani
sur proposition du ministre du budget
Objet:
membres du conseil d'administration des Charbonnages de France
représentant de l'Etat
Remplace:M. JeanPaul Marchetti
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Février 199326/02/1993
De: Jean Ducat
Objet:
membres du conseil d'administration des Charbonnages de France
personnalité qualifiée
en raison de sa connaissance des activités des houillères de bassin
Remplace:M. Paul Bourrelier
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
26 Février 199326/02/1993
De: Jérôme Calvet
Objet:
sur proposition du ministre de l'économie et des finances
membre du conseil d'administration des Charbonnages de France
représentant de l'Etat
Remplace:M. Patrice Ract Madoux
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Novembre 199224/11/1992
De: Lebel (Noël)
Objet:
membre du conseil d'administration des Charbonnages de France
représentant de l'Etat
sur proposition du secrétaire d'Etat à l'aménagement du territoire
Remplace:M. Aubert (Jean-Pierre)
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Octobre 199209/10/1992
De: Jacques Bouvet
Objet:
membre du conseil d'administration des Charbonnages de France
personnalité désignée
en raison de sa connaissance des activités des Charbonnages de France, de la distribution ou de la consommation des combustibles minéraux solides
Remplace:M. Bernard Pache
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Juillet 199209/07/1992
De: Patrice Ract Madoux
Objet:
sur proposition du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et du budget
membre du conseil d'administration des Charbonnages de France
représentant de l'Etat
Remplace:M. Daniel Giroux
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Juillet 199104/07/1991
De: Philippe Loiseau
Objet:
membre du conseil d'administration des Charbonnages de France
personnalité désignée
en raison de sa connaissance des activités des houillères de bassin
Remplace:M. Jean Brenas
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Janvier 199119/01/1991
De: Bernard Delannay
Objet:
sur proposition du conseil d'administration des Charbonnages de France
membre du conseil d'administration des Houillères du bassin du Nord et du Pas-de-Calais
Remplace:M. Marcel Assayag
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Octobre 199028/10/1990
De: Bernard Delannay
Objet:
membre du conseil d'administration des Houillères de bassin du Centre et du Midi
sur proposition du conseil d'administration des Charbonnages de France
Remplace:M. Marcel Assayag
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Octobre 199028/10/1990
De: Jean Mellot
Objet:
membres du conseil d'administration des Houillères du bassin de Lorraine
personnalité choisie
en raison de sa compétence touchant les activités de l'établissement
sur proposition du conseil d'administration des Charbonnages de France
Remplace:M. Marcel Assayag
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Octobre 199028/10/1990
De: Daniel Giroux
Objet:
sur proposition du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et du budget
membre du conseil d'administration des Charbonnages de France
représentant de l'Etat
Remplace:M. François Lemasson
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Mars 199029/03/1990
De: Jean-Pierre Aubert
Objet:
membres du conseil d'administration des Charbonnages de France
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre de l'industrie et de l'aménagement du territoire
Remplace:Mme Maud Bailly-Turchi
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Février 199021/02/1990
De: Maud Bailly-Turchi
Objet:
membres du conseil d'administration des Charbonnages de France
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur connaissance des activités des houillères de bassin
Remplace:M. Jean Perier
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Février 199021/02/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.