Agence nationale pour les chèques-vacances

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De: Éric ALEXANDRE
(chargé d'études à la mission interministérielle à l'accessibilité)
Objet:
membres de la commission d'attribution de l'Agence nationale pour les chèquesvacances
2. Représentants de l'État
Groupe:
nomination
05 Février 201905/02/2019
De: Christian FOURNIER
(Confédération française démocratique du travail)
Objet:
membres de la commission d'attribution de l'Agence nationale pour les chèquesvacances
1. Représentants des bénéficiaires de chèques-vacances
Groupe:
nomination
05 Février 201905/02/2019
De: Régine SAINTONGE
(chargée de mission à la DIRECTTE Centre-Val de Loire)
Objet:
membres de la commission d'attribution de l'Agence nationale pour les chèquesvacances
2. Représentants de l'État
Groupe:
nomination
05 Février 201905/02/2019
De: Marie-Odile BEAU
(cheffe du bureau des clientèles touristiques et de la qualité de l'accueil à la direction générale des entreprises, sous-direction du tourisme)
Objet:
membres de la commission d'attribution de l'Agence nationale pour les chèquesvacances
2. Représentants de l'État
Groupe:
nomination
05 Février 201905/02/2019
De: Chantal THOMAS
(Confédération française des travailleurs chrétiens)
Objet:
membres de la commission d'attribution de l'Agence nationale pour les chèquesvacances
1. Représentants des bénéficiaires de chèques-vacances
Groupe:
nomination
05 Février 201905/02/2019
De: Joëlle BLANCHARD
(Confédération générale du travail-Force ouvrière)
Objet:
membres de la commission d'attribution de l'Agence nationale pour les chèquesvacances
1. Représentants des bénéficiaires de chèques-vacances
Groupe:
nomination
05 Février 201905/02/2019
De: Michel LANGLOIS
Objet:
membres de la commission d'attribution de l'Agence nationale pour les chèquesvacances
3. Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Février 201905/02/2019
De: Patrick CARROUER
Objet:
membres de la commission d'attribution de l'Agence nationale pour les chèquesvacances
3. Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Février 201905/02/2019
De: Sophie BENGUIGUI
Objet:
membres de la commission d'attribution de l'Agence nationale pour les chèquesvacances
3. Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Février 201905/02/2019
De: Anne CLAUSSE
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
au titre du collège des représentants de l'Etat
sur proposition du ministre chargé des affaires sociales
Remplace:M. Vincent MIROU
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Octobre 201830/10/2018
De: François DESCHAMPS
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
au titre du collège des représentants de l'Etat
sur proposition du ministre chargé du budget
Remplace:M. Charles-Henry GLAISE
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Emma DELFAU
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
au titre du collège des représentants de l'Etat
sur proposition du ministre chargé du tourisme
Remplace:Mme Isabelle RICHARD
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Septembre 201703/09/2017
De: Nicolas RANDY
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
représentants des personnels de l'agence
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Janvier 201718/01/2017
De: Jean-Pierre CHEDAL
(Union des entreprises de proximité -U2P)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
représentants des employeurs
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Janvier 201718/01/2017
De: Jürgen BACHMANN
(Mouvement des entreprises de France)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
représentants des employeurs
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Janvier 201718/01/2017
De: Jean-Marie ATTARD
(Confédération des petites et moyennes entreprises)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
représentants des employeurs
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Janvier 201718/01/2017
De: Florent GOMMARD
(Confédération française de l'encadrement)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
représentants des bénéficiaires de chèques-vacances
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Janvier 201718/01/2017
De: Jean-Marie DAME
(Confédération française des travailleurs chrétiens)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
représentants des bénéficiaires de chèques-vacances
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Janvier 201718/01/2017
De: Christophe COUILLARD BELLUSCI
(Confédération générale du travail - Force ouvrière)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
représentants des bénéficiaires de chèques-vacances
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Janvier 201718/01/2017
De: Jean-Pierre COSTES
(Confédération française démocratique du travail)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
représentants des bénéficiaires de chèques-vacances
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Janvier 201718/01/2017
De: Fabrice COQUELIN
(Union nationale des syndicats autonomes UNSA Education)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
représentants des bénéficiaires de chèques-vacances
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Janvier 201718/01/2017
De: Youssef CHOUKRI
(Fédération syndicale unitaire)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
représentants des bénéficiaires de chèques-vacances
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Janvier 201718/01/2017
De: Régis PINEAU
sur proposition du ministre chargé de la fonction publique
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Janvier 201718/01/2017
De: Vincent MIROU
sur proposition du ministre chargé des affaires sociales
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Janvier 201718/01/2017
De: Charles-Henry GLAISE
sur proposition du ministre chargé du budget
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Janvier 201718/01/2017
De: Véronique DU PONTAVICE
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
représentants des personnels de l'agence
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Janvier 201718/01/2017
De: Douniazed ZAOUCHE
(Confédération générale du travail)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
représentants des bénéficiaires de chèques-vacances
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Janvier 201718/01/2017
De: Isabelle RICHARD
sur proposition du ministre chargé du tourisme
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Janvier 201718/01/2017
De: Sophie SARAMITO
sur proposition de l'Association des maires de France
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
représentant des collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Janvier 201718/01/2017
De: Frédéric VIGOUROUX
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
18 Janvier 201718/01/2017
De: Yann LASNIER
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
18 Janvier 201718/01/2017
De: Guylhem FERAUD
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
18 Janvier 201718/01/2017
De: David CLUZEAU
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
18 Janvier 201718/01/2017
De: Jean-Pierre BECQUET
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
18 Janvier 201718/01/2017
De: Michelle DEMESSINE
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
18 Janvier 201718/01/2017
De: Régis PINEAU
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
au titre du collège des représentants de l'Etat
sur proposition du ministre chargé de la fonction publique
Remplace:M. Nicolas ESPINOSA
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Août 201631/08/2016
De: Virginie CHENAL
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
au titre du collège des représentants de l'Etat
sur proposition du ministre chargé des affaires sociales
Remplace:Mme Aurélia GIMENEZ
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Juillet 201624/07/2016
De: Yannick BADOR
inspecteur divisionnaire des finances publiques de classe normale
Objet:
agent comptable de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
Remplace:M. Alain SOUVIGNON
Groupe:
nomination
09 Mars 201609/03/2016
De: Anne CLERC
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
au titre du collège des représentants des employeurs
sur proposition du Mouvement des entreprises de France
Remplace:M. Laurent DELMAS
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Février 201619/02/2016
De: Thomas VANPEENE
(chargé de mission tourisme à la DIRECCTE Nord - Pas-de-Calais)
Objet:
membres de la commission d'attribution de l'Agence nationale pour les chèquesvacances
2o Représentants de l'État
Groupe:
nomination
05 Février 201605/02/2016
De: Éric ALEXANDRE
(chargé d'études à la mission interministérielle à l'accessibilité)
Objet:
membres de la commission d'attribution de l'Agence nationale pour les chèquesvacances
2o Représentants de l'État
Groupe:
nomination
05 Février 201605/02/2016
De: Christian FOURNIER
(Confédération française démocratique du travail)
Objet:
membres de la commission d'attribution de l'Agence nationale pour les chèquesvacances
1o Représentants des bénéficiaires de chèques-vacances
Groupe:
nomination
05 Février 201605/02/2016
De: Laurent AUBURSIN
(Confédération générale du travail-Force ouvrière)
Objet:
membres de la commission d'attribution de l'Agence nationale pour les chèquesvacances
1o Représentants des bénéficiaires de chèques-vacances
Groupe:
nomination
05 Février 201605/02/2016
De: Marie-Odile BEAU
(cheffe du bureau des clientèles touristiques et de la qualité de l'accueil à la direction générale des entreprises, sous-direction du tourisme)
Objet:
membres de la commission d'attribution de l'Agence nationale pour les chèquesvacances
2o Représentants de l'État
Groupe:
nomination
05 Février 201605/02/2016
De: Chantal THOMAS
(Confédération française des travailleurs chrétiens)
Objet:
membres de la commission d'attribution de l'Agence nationale pour les chèquesvacances
1o Représentants des bénéficiaires de chèques-vacances
Groupe:
nomination
05 Février 201605/02/2016
De: Michel LANGLOIS
Objet:
membres de la commission d'attribution de l'Agence nationale pour les chèquesvacances
3o Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Février 201605/02/2016
De: Marie PÉRIVIER-FIZAZI
Objet:
membres de la commission d'attribution de l'Agence nationale pour les chèquesvacances
3o Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Février 201605/02/2016
De: Fatma DRISSI
Objet:
membres de la commission d'attribution de l'Agence nationale pour les chèquesvacances
3o Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Février 201605/02/2016
De: Sophie SARAMITO
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
au titre du collège du représentant des collectivités territoriales
sur proposition de l'Association des maires de France
Remplace:Mme Geneviève LAURENT
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Septembre 201503/09/2015
De: Thomas VANPEENE
(chargé de mission tourisme à la DIRECCTE Nord - Pas-de-Calais)
Objet:
membres de la commission d'attribution de l'Agence nationale pour les chèquesvacances
2. Représentants de l'État
Groupe:
nomination
05 Mars 201505/03/2015
De: Éric ALEXANDRE
(chargé d'études à la mission interministérielle à l'accessibilité)
Objet:
membres de la commission d'attribution de l'Agence nationale pour les chèquesvacances
2. Représentants de l'État
Groupe:
nomination
05 Mars 201505/03/2015
De: Christian FOURNIER
(Confédération française démocratique du travail)
Objet:
membres de la commission d'attribution de l'Agence nationale pour les chèquesvacances
1. Représentants des bénéficiaires de chèques-vacances
Groupe:
nomination
05 Mars 201505/03/2015
De: Laurent AUBURSIN
(Confédération générale du travail-Force ouvrière)
Objet:
membres de la commission d'attribution de l'Agence nationale pour les chèquesvacances
1. Représentants des bénéficiaires de chèques-vacances
Groupe:
nomination
05 Mars 201505/03/2015
De: Marie-Odile BEAU
(chef du bureau des clientèles touristiques et de la qualité de l'accueil à la direction générale des entreprises, sous-direction du tourisme)
Objet:
membres de la commission d'attribution de l'Agence nationale pour les chèquesvacances
2. Représentants de l'État
Groupe:
nomination
05 Mars 201505/03/2015
De: Chantal THOMAS
(Confédération française des travailleurs chrétiens)
Objet:
membres de la commission d'attribution de l'Agence nationale pour les chèquesvacances
1. Représentants des bénéficiaires de chèques-vacances
Groupe:
nomination
05 Mars 201505/03/2015
De: Michel LANGLOIS
Objet:
membres de la commission d'attribution de l'Agence nationale pour les chèquesvacances
3. Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Mars 201505/03/2015
De: Marie PÉRIVIER-FIZAZI
Objet:
membres de la commission d'attribution de l'Agence nationale pour les chèquesvacances
3. Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Mars 201505/03/2015
De: Fatma DRISSI
Objet:
membres de la commission d'attribution de l'Agence nationale pour les chèquesvacances
3. Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Mars 201505/03/2015
De: Florent GOMMARD
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
au titre du collège des représentants des bénéficiaires de chèques-vacances
Remplace:M. Bernard VINCENT
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Juillet 201417/07/2014
De: Christophe COUILLARD
(Confédération générale du travail-Force ouvrière)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
au titre du collège des bénéficiaires de chèques-vacances
Remplace:Mme Martine DEROBERT-MASURE
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Avril 201401/04/2014
De: Renaud STEENBRUGGE
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
Au titre du collège des représentants des personnels de l'agence
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Décembre 201317/12/2013
De: Nicolas RANDY
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
Au titre du collège des représentants des personnels de l'agence
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Décembre 201317/12/2013
De: Laurent DELMAS
(Mouvement des entreprises de France)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
Au titre du collège des représentants des employeurs
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Décembre 201317/12/2013
De: Jean-Pierre CHEDAL
(Union professionnelle artisanale)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
Au titre du collège des représentants des employeurs
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Décembre 201317/12/2013
De: Jean-Marie ATTARD
(Confédération générale des petites et moyennes entreprises)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
Au titre du collège des représentants des employeurs
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Décembre 201317/12/2013
De: Nicolas ESPINOSA
sur proposition du ministre chargé de la fonction publique
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
Au titre du collège des représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Décembre 201317/12/2013
De: Bernard VINCENT
(Confédération française de l'encadrement)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
Au titre du collège des bénéficiaires de chèques-vacances
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Décembre 201317/12/2013
De: Jean-Claude TUFFERI
(Confédération générale du travail)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
Au titre du collège des bénéficiaires de chèques-vacances
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Décembre 201317/12/2013
De: Jean-Jacques MORNETTAS
(Fédération syndicale unitaire)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
Au titre du collège des bénéficiaires de chèques-vacances
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Décembre 201317/12/2013
De: Jean-Marie DAME
(Confédération française des travailleurs chrétiens)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
Au titre du collège des bénéficiaires de chèques-vacances
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Décembre 201317/12/2013
De: Jean-Pierre COSTES
(Confédération française démocratique du travail)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
Au titre du collège des bénéficiaires de chèques-vacances
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Décembre 201317/12/2013
De: Fabrice COQUELIN
(Union nationale des syndicats autonomes UNSA Education)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
Au titre du collège des bénéficiaires de chèques-vacances
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Décembre 201317/12/2013
De: Isabelle RICHARD
sur proposition du ministre chargé du tourisme
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
Au titre du collège des représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Décembre 201317/12/2013
De: Aurélia GIMENEZ
sur proposition du ministre chargé des affaires sociales
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
Au titre du collège des représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Décembre 201317/12/2013
De: Françoise DUFRESNOY
sur proposition du ministre chargé du budget
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
Au titre du collège des représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Décembre 201317/12/2013
De: Geneviève LAURENT
sur proposition de l'Association des maires de France
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
Au titre du collège des collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Décembre 201317/12/2013
De: Martine DEROBERT-MASURE
(Confédération générale du travail-Force ouvrière)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
Au titre du collège des bénéficiaires de chèques-vacances
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Décembre 201317/12/2013
De: Bernard NOULIN
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
Au titre du collège des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Décembre 201317/12/2013
De: Yann LASNIER
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
Au titre du collège des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Décembre 201317/12/2013
De: Guylhem FERAUD
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
Au titre du collège des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Décembre 201317/12/2013
De: Claudie BUISSON
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
Au titre du collège des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Décembre 201317/12/2013
De: Christine BATTEUX
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
Au titre du collège des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Décembre 201317/12/2013
De: Muriel ANTONIOTTI
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
Au titre du collège des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Décembre 201317/12/2013
De: Nicolas ESPINOSA
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
au titre du collège des représentants de l'Etat
sur proposition du ministre chargé de la fonction publique
Remplace:M. Luc THUILLIEZ
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Juin 201311/06/2013
De: Jean-Marie ATTARD
(Confédération générale des petites et moyennes entreprises)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
au titre du collège des représentants des employeurs
Remplace:M. Olivier COLLAS
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Juin 201311/06/2013
De: Virginie CHENAL
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre chargé des affaires sociales
Remplace:Mme Catherine CARRÉ
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Janvier 201311/01/2013
De: Muriel ANTONIOTTI
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
personnalité qualifiée
sur proposition du ministre chargé du tourisme
Remplace:M. Bernard PILLEFER
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
11 Janvier 201311/01/2013
De: Jean-Jacques Mornettas (Fédération syndicale unitaire)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
au titre du collège des bénéficiaires de chèques-vacances
Remplace:M. Michel Breuvart
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Mars 201210/03/2012
De: Philippe Laval
ingénieur général des mines
Objet:
directeur général de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
Remplace:M. Philippe Kaspi
Groupe:
nomination
01 Novembre 201101/11/2011
De: Jean-Pierre ARTIGANAVE
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
personnalité qualifiée, compétente dans le domaine du tourisme et des loisirs et dans le domaine social
Remplace:M. Jean-Jacques DESCAMPS
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
23 Octobre 201123/10/2011
De: Albert Lautman
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
personnalité qualifiée, compétente dans le domaine du tourisme et des loisirs et dans le domaine social
Remplace:M. Claude Perinel
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
07 Mai 201107/05/2011
De: Renaud STEENBRUGGE
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
au titre
6° Du collège des représentants du personnel
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Octobre 201013/10/2010
De: Jacques PENE
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
au titre
6° Du collège des représentants du personnel
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Octobre 201013/10/2010
De: Luc THUILLIEZ
sur proposition du ministre chargé de la fonction publique
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
au titre
4° Du collège des représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Octobre 201013/10/2010
De: Jacques AUGUSTIN
sur proposition du ministre chargé du tourisme
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
au titre
4° Du collège des représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Octobre 201013/10/2010
De: Didier SANDOZ
(Mouvement des entreprises de France)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
au titre
2° Du collège des employeurs
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Octobre 201013/10/2010
De: Laurent MUNEROT
(Union professionnelle artisanale)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
au titre
2° Du collège des employeurs
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Octobre 201013/10/2010
De: Olivier COLLAS
(Confédération générale des petites et moyennes entreprises)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
au titre
2° Du collège des employeurs
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Octobre 201013/10/2010
De: Jean-Claude TUFFERI
(Confédération générale du travail)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
au titre
1° Du collège des bénéficiaires de chèques-vacances
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Octobre 201013/10/2010
De: Bernard NOULIN
(Confédération générale du travail-Force ouvrière)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
au titre
1° Du collège des bénéficiaires de chèques-vacances
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Octobre 201013/10/2010
De: Luc BENTZ (Union nationale des syndicats autonomes UNSA Education)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
au titre
1° Du collège des bénéficiaires de chèques-vacances
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Octobre 201013/10/2010
De: Michel LAMY
(Confédération française de l'encadrement)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
au titre
1° Du collège des bénéficiaires de chèques-vacances
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Octobre 201013/10/2010
De: Jean-Marie DAME
(Confédération française des travailleurs chrétiens)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
au titre
1° Du collège des bénéficiaires de chèques-vacances
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Octobre 201013/10/2010
De: Jean-Pierre COSTES
(Confédération française démocratique du travail)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
au titre
1° Du collège des bénéficiaires de chèques-vacances
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Octobre 201013/10/2010
De: Michel BREUVART
(Fédération syndicale unitaire)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
au titre
1° Du collège des bénéficiaires de chèques-vacances
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Octobre 201013/10/2010
De: Geneviève LAURENT
sur proposition de l'Association des maires de France
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
au titre
5° Du collège des collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Octobre 201013/10/2010
De: Yvonne CUVIER
sur proposition du ministre chargé du budget
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
au titre
4° Du collège des représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Octobre 201013/10/2010
De: Catherine CARRÉ
sur proposition du ministre chargé des affaires sociales
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
au titre
4° Du collège des représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Octobre 201013/10/2010
De: François SOULAGE
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
au titre
3° Du collège des personnalités qualifiées, compétentes
dans le domaine du tourisme et des loisirs et dans le domaine social
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
13 Octobre 201013/10/2010
De: Bernard PILLEFER
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
au titre
3° Du collège des personnalités qualifiées, compétentes
dans le domaine du tourisme et des loisirs et dans le domaine social
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
13 Octobre 201013/10/2010
De: Claude PERINEL
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
au titre
3° Du collège des personnalités qualifiées, compétentes
dans le domaine du tourisme et des loisirs et dans le domaine social
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
13 Octobre 201013/10/2010
De: Patrick GOHET
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
au titre
3° Du collège des personnalités qualifiées, compétentes
dans le domaine du tourisme et des loisirs et dans le domaine social
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
13 Octobre 201013/10/2010
De: Guylhem FERAUD
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
au titre
3° Du collège des personnalités qualifiées, compétentes
dans le domaine du tourisme et des loisirs et dans le domaine social
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
13 Octobre 201013/10/2010
De: Jean-Jacques DESCAMPS
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
au titre
3° Du collège des personnalités qualifiées, compétentes
dans le domaine du tourisme et des loisirs et dans le domaine social
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
13 Octobre 201013/10/2010
De: Luc BENTZ
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
représentant des bénéficiaires de chèques-vacances
Remplace:Mme Fabienne RANCINAN
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Mars 200910/03/2009
De: Julie POUGHEON
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
représentante de l'Etat
Remplace:M. Dominique LIBAULT
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Mars 200910/03/2009
De: Olivier COLLAS
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
représentant des employeurs
Remplace:Mme Marie-Josée BAFFOY
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Mars 200910/03/2009
De: Jacques AUGUSTIN
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
représentant de l'Etat
Remplace:Mme Hélène BEGON
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Mars 200910/03/2009
De: Luc THUILLIEZ
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
représentant de l'Etat
Remplace:M. Grégoire PARMENTIER
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Mars 200910/03/2009
De: Didier Loiseau
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
représentant des collectivités territoriales
Remplace:Mme Catherine Fitamant
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Décembre 200827/12/2008
De: Jean-Jacques Descamps
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
personnalité qualifiée
Remplace:M. Raymond-Max Aubert
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
25 Juillet 200825/07/2008
De: Dominique Libault
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
représentant de l'Etat
Remplace:Mme Nora Haddad
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Juin 200820/06/2008
De: Mladen Duspara (délégué régional au tourisme Ile-de-France)
Objet:
membres de la commission d'attribution de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
2° Représentants de l'Etat
Groupe:
nomination
06 Mai 200806/05/2008
De: Robert Gobetto (Confédération générale du travail-Force ouvrière)
Objet:
membres de la commission d'attribution de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
1° Représentants des bénéficiaires de chèques-vacances
Groupe:
nomination
06 Mai 200806/05/2008
De: Christian Fournier (Confédération française démocratique du travail)
Objet:
membres de la commission d'attribution de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
1° Représentants des bénéficiaires de chèques-vacances
Groupe:
nomination
06 Mai 200806/05/2008
De: Laurence Dermenonville
(chef du bureau des politiques sociales de la direction du tourisme)
Objet:
membres de la commission d'attribution de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
2° Représentants de l'Etat
Groupe:
nomination
06 Mai 200806/05/2008
De: Claudie Buisson (contrôleuse générale économique et financier près l'Agence nationale pour les chèques-vacances)
Objet:
membres de la commission d'attribution de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
2° Représentants de l'Etat
Groupe:
nomination
06 Mai 200806/05/2008
De: Chantal Thomas (Confédération française des travailleurs chrétiens)
Objet:
membres de la commission d'attribution de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
1° Représentants des bénéficiaires de chèques-vacances
Groupe:
nomination
06 Mai 200806/05/2008
De: Philippe Moisset
Objet:
membres de la commission d'attribution de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
3° Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
06 Mai 200806/05/2008
De: Philippe Bernez
Objet:
membres de la commission d'attribution de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
3° Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
06 Mai 200806/05/2008
De: Catherine Chartrain
Objet:
membres de la commission d'attribution de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
3° Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
06 Mai 200806/05/2008
De: Jean-François de Caffarelli
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
personnalité qualifiée
Remplace:Mme Annette Masson
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
12 Mars 200812/03/2008
De: Eric Vaillant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
6° Représentants du personnel
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Mai 200716/05/2007
De: Jean-Claude Benoît
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
6° Représentants du personnel
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Mai 200716/05/2007
De: Grégoire Parmentier
(ministère chargé de la fonction publique)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
4° Représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Mai 200716/05/2007
De: Yann Lindrec
(ministère chargé du budget)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
4° Représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Mai 200716/05/2007
De: Daniel Paris (Mouvement des entreprises de France)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
2° Représentants des employeurs
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Mai 200716/05/2007
De: Alain Estival (Union professionnelle artisanale)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
2° Représentants des employeurs
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Mai 200716/05/2007
De: Michel Lamy (Confédération française de l'encadrement)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
1° Représentants des bénéficiaires de chèques-vacances
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Mai 200716/05/2007
De: Michel Breuvart (Fédération syndicale unitaire)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
1° Représentants des bénéficiaires de chèques-vacances
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Mai 200716/05/2007
De: Jean-Marie Dame (Confédération française des travailleurs chrétiens)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
1° Représentants des bénéficiaires de chèques-vacances
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Mai 200716/05/2007
De: Jean-Claude Tufferi (Confédération générale du travail)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
1° Représentants des bénéficiaires de chèques-vacances
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Mai 200716/05/2007
De: Gérard Despierre (Confédération française démocratique du travail)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
1° Représentants des bénéficiaires de chèques-vacances
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Mai 200716/05/2007
De: Bernard Noulin (Confédération générale du travail-Force ouvrière)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
1° Représentants des bénéficiaires de chèques-vacances
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Mai 200716/05/2007
De: Catherine Fitamant (Association des maires de France)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
5° Représentant des collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Mai 200716/05/2007
De: Nora Haddad
(ministère chargé des affaires sociales)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
4° Représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Mai 200716/05/2007
De: Hélène Bégon
(ministère chargé du tourisme)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
4° Représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Mai 200716/05/2007
De: Marie-Josée Baffoy (Confédération générale des petites et moyennes entreprises)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
2° Représentants des employeurs
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Mai 200716/05/2007
De: Fabienne Rancinan (Union nationale des syndicats autonomes-UNSA Education)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
1° Représentants des bénéficiaires de chèques-vacances
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Mai 200716/05/2007
De: François Soulage
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
3° Personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
16 Mai 200716/05/2007
De: Pierre Lataillade
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
3° Personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
16 Mai 200716/05/2007
De: Cyrille Flora
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
3° Personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
16 Mai 200716/05/2007
De: Didier Devens
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
3° Personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
16 Mai 200716/05/2007
De: Raymond-Max Aubert
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
3° Personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
16 Mai 200716/05/2007
De: Annette Masson
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
3° Personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
16 Mai 200716/05/2007
De: Philippe Kaspi
administrateur civil hors classe
Objet:
directeur général de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
Groupe:
nomination
10 Mai 200710/05/2007
De: Alain Souvignon
trésorier principal du Trésor public de 1re catégorie
Objet:
agent comptable de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
Remplace:M. François Bernal
Groupe:
nomination
17 Mars 200717/03/2007
De: Eric Vaillant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
au titre
5° Du collège des représentants des personnels
élus par ceux-ci
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Avril 200607/04/2006
De: François Soulage
président de l'Union nationale des associations de tourisme et de plein air
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
au titre
3° Du collège des prestataires de services
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Avril 200607/04/2006
De: Christian Roche
vice-président de l'Union des métiers et des industries de l'hôtellerie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
au titre
3° Du collège des prestataires de services
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Avril 200607/04/2006
De: Georges Peyronne
président de VVF
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
au titre
3° Du collège des prestataires de services
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Avril 200607/04/2006
De: Guylhem Feraud
président de la Fédération nationale de l'hôtellerie de plein air
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
au titre
3° Du collège des prestataires de services
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Avril 200607/04/2006
De: Tahar Belmounes (Caisse nationale d'allocations familiales)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
au titre
2° Du collège des employeurs et distributeurs de chèques
Pour les organismes sociaux et les collectivités locales habilités à distribuer des chèques-vacances
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Avril 200607/04/2006
De: Jean-Claude Nerisson (Fédération nationale de la mutualité française)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
au titre
2° Du collège des employeurs et distributeurs de chèques
Pour les organismes sociaux et les collectivités locales habilités à distribuer des chèques-vacances
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Avril 200607/04/2006
De: Marc Westrelin (Union professionnelle artisanale)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
au titre
2° Du collège des employeurs et distributeurs de chèques
Pour les employeurs
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Avril 200607/04/2006
De: Philippe Gottis (Confédération française des travailleurs chrétiens)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
au titre
1° Du collège des organisations syndicales
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Avril 200607/04/2006
De: Michel Lamy (Confédération française de l'encadrement-CGC)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
au titre
1° Du collège des organisations syndicales
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Avril 200607/04/2006
De: Jean-Claude Tufferi (Confédération générale du travail)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
au titre
1° Du collège des organisations syndicales
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Avril 200607/04/2006
De: Gérard Despierre (Confédération française démocratique du travail)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
au titre
1° Du collège des organisations syndicales
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Avril 200607/04/2006
De: Daniel Bossard (Fédération syndicale unitaire)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
au titre
1° Du collège des organisations syndicales
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Avril 200607/04/2006
De: Bernard Noulin (Confédération générale du travail-Force ouvrière)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
au titre
1° Du collège des organisations syndicales
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Avril 200607/04/2006
De: Nathalie Molle
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
au titre
5° Du collège des représentants des personnels
élus par ceux-ci
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Avril 200607/04/2006
De: Marie-Christine Cottin
directrice des relations extérieures et européennes à la SNCF
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
au titre
3° Du collège des prestataires de services
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Avril 200607/04/2006
De: Catherine Fitamant (Association des maires de France)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
au titre
2° Du collège des employeurs et distributeurs de chèques
Pour les organismes sociaux et les collectivités locales habilités à distribuer des chèques-vacances
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Avril 200607/04/2006
De: Marie-Laure Walch (Mouvement des entreprises de France)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
au titre
2° Du collège des employeurs et distributeurs de chèques
Pour les employeurs
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Avril 200607/04/2006
De: Marie-Josée Baffoy (Confédération générale des petites et moyennes entreprises)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
au titre
2° Du collège des employeurs et distributeurs de chèques
Pour les employeurs
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Avril 200607/04/2006
De: Christine Azais (Union nationale des syndicats autonomes - UNSA éducation)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
au titre
1° Du collège des organisations syndicales
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Avril 200607/04/2006
De: Pierre Lataillade
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
au titre
4° Du collège des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
07 Avril 200607/04/2006
De: Olivier Hindermeyer
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
au titre
4° Du collège des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
07 Avril 200607/04/2006
De: Jean-René Garnier
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
au titre
4° Du collège des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
07 Avril 200607/04/2006
De: Cyrille Flora
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
au titre
4° Du collège des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
07 Avril 200607/04/2006
De: Christian Dumeige
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
au titre
4° Du collège des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
07 Avril 200607/04/2006
De: Raymond-Max Aubert
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
au titre
4° Du collège des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
07 Avril 200607/04/2006
De: Annette Masson
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
au titre
4° Du collège des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
07 Avril 200607/04/2006
De: Gérard Despierre
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
au titre du collège des organisations syndicales
Remplace:M. Christian Fournier
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Octobre 200505/10/2005
De: Patrick Samuel
Objet:
directeur général de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
Groupe:
nomination
16 Mars 200516/03/2005
De: Olivier Rochereau
Objet:
directeur général de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
Groupe:
a_sa_demande
cessation de fonction
27 Février 200527/02/2005
De: Marie-Christine Cottin
directrice des relations extérieures et européennes à la SNCF
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
Au titre du collège des prestataires de services
Sur proposition du Conseil national du tourisme
Remplace:Mme Céline Sibert
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Octobre 200416/10/2004
De: Catherine Fitamant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
Au titre du collège des employeurs et distributeurs de chèques
Pour les organismes sociaux et les collectivités locales habilitées à distribuer des chèques-vacances
Sur proposition de l'Association des maires de France
Remplace:M. Louis Caradec
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Octobre 200416/10/2004
De: Michèle Monrique
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
au titre du collège des organisations syndicales
Remplace:Mme Marie-Suzie Pungier
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Juin 200406/06/2004
De: Eric Vaillant
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
au titre du collège des représentants des personnels
Remplace:Mme Sylvie Petit
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Décembre 200318/12/2003
De: Olivier Rochereau
Objet:
directeur général de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
Groupe:
nomination
08 Juillet 200308/07/2003
De: Didier Bourgoin
Objet:
directeur général de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
Groupe:
cessation de fonction
08 Juillet 200308/07/2003
De: Jean-Claude Tufferi
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
au titre du collège des organisations syndicales
sur proposition des organisations intéressées
Remplace:M. Michel Leroy
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juillet 200303/07/2003
De: François Bernal
trésorier principal du Trésor public
Objet:
agent comptable de l'Agence nationale pour les chèques vacances
Remplace:M. Bernard Galtier
Groupe:
nomination
10 Mai 200310/05/2003
De: François Soulage
président de l'Union nationale des associations de tourisme et de plein air
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
au titre
3° Du collège des prestataires de services
sur proposition du Conseil national du tourisme
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Décembre 200231/12/2002
De: Christian Roche
vice-président de l'Union des métiers et des industries de l'hôtellerie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
au titre
3° Du collège des prestataires de services
sur proposition du Conseil national du tourisme
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Décembre 200231/12/2002
De: Georges Peyronne
président de VVF
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
au titre
3° Du collège des prestataires de services
sur proposition du Conseil national du tourisme
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Décembre 200231/12/2002
De: Guylhem Feraud
président de la Fédération nationale de l'hôtellerie de plein air
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
au titre
3° Du collège des prestataires de services
sur proposition du Conseil national du tourisme
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Décembre 200231/12/2002
De: Jean-Claude Nerisson
sur proposition de la Fédération nationale de la mutualité française
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
au titre
2° Du collège des employeurs et distributeurs de chèques
Pour les organismes sociaux et les collectivités locales habilités à distribuer des chèques-vacances
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Décembre 200231/12/2002
De: Louis Caradec
sur proposition de l'Association des maires de France
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
au titre
2° Du collège des employeurs et distributeurs de chèques
Pour les organismes sociaux et les collectivités locales habilités à distribuer des chèques-vacances
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Décembre 200231/12/2002
De: Tahar Belmounes
sur proposition de la Caisse nationale des allocations familiales
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
au titre
2° Du collège des employeurs et distributeurs de chèques
Pour les organismes sociaux et les collectivités locales habilités à distribuer des chèques-vacances
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Décembre 200231/12/2002
De: Marc Westrelin
sur proposition de l'Union professionnelle artisanale
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
au titre
2° Du collège des employeurs et distributeurs de chèques
Pour les employeurs
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Décembre 200231/12/2002
De: Michel Leroy
sur proposition de la Confédération générale du travail
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
au titre
1° Du collège des organisations syndicales
sur proposition des organisations intéressées
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Décembre 200231/12/2002
De: Michel Lamy
sur proposition de la Confédération française de l'encadrement-CGC
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
au titre
1° Du collège des organisations syndicales
sur proposition des organisations intéressées
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Décembre 200231/12/2002
De: Philippe Gottis
sur proposition de la Confédération française des travailleurs chrétiens
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
au titre
1° Du collège des organisations syndicales
sur proposition des organisations intéressées
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Décembre 200231/12/2002
De: Christian Fournier
sur proposition de la Confédération française démocratique du travail
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
au titre
1° Du collège des organisations syndicales
sur proposition des organisations intéressées
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Décembre 200231/12/2002
De: Sylvie Petit
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
au titre
5° Du collège des représentants des personnels
élus par ceux-ci
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Décembre 200231/12/2002
De: Nathalie Molle
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
au titre
5° Du collège des représentants des personnels
élus par ceux-ci
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Décembre 200231/12/2002
De: Céline Sibert
directrice de cabinet du directeur général délégué clientèle de la SNCF
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
au titre
3° Du collège des prestataires de services
sur proposition du Conseil national du tourisme
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Décembre 200231/12/2002
De: Marie-Laure Walch
sur proposition du Mouvement des entreprises de France
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
au titre
2° Du collège des employeurs et distributeurs de chèques
Pour les employeurs
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Décembre 200231/12/2002
De: Marie-Josée Baffoy
sur proposition de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
au titre
2° Du collège des employeurs et distributeurs de chèques
Pour les employeurs
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Décembre 200231/12/2002
De: Marie-Suzie Pungier
sur proposition de la Confédération générale du travail-Force ouvrière
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
au titre
1° Du collège des organisations syndicales
sur proposition des organisations intéressées
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Décembre 200231/12/2002
De: Christine Azais
sur proposition de l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA) Education
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
au titre
1° Du collège des organisations syndicales
sur proposition des organisations intéressées
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Décembre 200231/12/2002
De: Danièle Atlan
sur proposition de la Fédération syndicale unitaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
au titre
1° Du collège des organisations syndicales
sur proposition des organisations intéressées
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Décembre 200231/12/2002
De: Antoine Veil
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
au titre
4° Du collège des personnalités qualifiées
sur proposition du ministre chargé du tourisme
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
31 Décembre 200231/12/2002
De: Pierre Lataillade
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
au titre
4° Du collège des personnalités qualifiées
sur proposition du ministre chargé du tourisme
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
31 Décembre 200231/12/2002
De: Olivier Hindermeyer
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
au titre
4° Du collège des personnalités qualifiées
sur proposition du ministre chargé du tourisme
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
31 Décembre 200231/12/2002
De: Cyrille Flora
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
au titre
4° Du collège des personnalités qualifiées
sur proposition du ministre chargé du tourisme
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
31 Décembre 200231/12/2002
De: Christian Dumeige
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
au titre
4° Du collège des personnalités qualifiées
sur proposition du ministre chargé du tourisme
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
31 Décembre 200231/12/2002
De: Raymond-Max Aubert
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
au titre
4° Du collège des personnalités qualifiées
sur proposition du ministre chargé du tourisme
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
31 Décembre 200231/12/2002
De: Annette Masson
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
au titre
4° Du collège des personnalités qualifiées
sur proposition du ministre chargé du tourisme
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
31 Décembre 200231/12/2002
De: Bernard Galtier
directeur départemental du Trésor public
Objet:
auprès de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
agent comptable
pour une durée maximale de trois ans
Groupe:
date_debut="2000-09-01"
détachement
07 Avril 200107/04/2001
De: Jacques Thé
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
pour la durée du mandat restant à courir
3o Au collège des prestataires de services
sur proposition du Conseil national du tourisme
Remplace:M. Daniel Delepierre
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Février 200107/02/2001
De: Marc Westrelin
sur proposition de l'Union professionnelle artisanale
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
pour la durée du mandat restant à courir
2o Au collège des employeurs et distributeurs de chèques, pour les employeurs
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Février 200107/02/2001
De: Joël Chenêt
sur proposition de la Fédération syndicale unitaire
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
pour la durée du mandat restant à courir
1o Au collège des organisations syndicales
sur proposition des organisations intéressées
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Février 200107/02/2001
De: Sylvie Petit
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
pour la durée du mandat restant à courir
5o Au collège des représentants des personnels
élus par ceux-ci
Remplace:Mme Laurence Bertho
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Février 200107/02/2001
De: Catherine Lemoine
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
pour la durée du mandat restant à courir
4o Au collège des personnalités qualifiées
sur proposition du ministre chargé du tourisme
Remplace:M. André Daguin
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
07 Février 200107/02/2001
De: Guy Matteudi
Objet:
président-directeur général de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
Groupe:
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
president
cessation de fonction
26 Janvier 200126/01/2001
De: Didier Bourgoin
Objet:
directeur général de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
Groupe:
nomination
26 Janvier 200126/01/2001
De: Bernard Galtier
directeur départemental du Trésor public
Objet:
agent comptable de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
Remplace:M. Alain Paton
Groupe:
nomination
22 Novembre 200022/11/2000
De: Guy Matteudi
Objet:
président-directeur général de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
Groupe:
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
president
nomination
16 Juillet 199916/07/1999
De: Nerisson (Jean-Claude)
sur proposition de la Fédération nationale de la mutualité française
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
2o Du collège des employeurs et distributeurs de chèques
Pour les organismes sociaux et les collectivités locales habilités à distribuer des chèques-vacances
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Juillet 199906/07/1999
De: Lataillade (Pierre)
sur proposition de l'Association des maires de France
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
2o Du collège des employeurs et distributeurs de chèques
Pour les organismes sociaux et les collectivités locales habilités à distribuer des chèques-vacances
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Juillet 199906/07/1999
De: Bonijol (Christian)
sur proposition de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
2o Du collège des employeurs et distributeurs de chèques
Pour les employeurs
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Juillet 199906/07/1999
De: Feraud (Guylhem)
président de la Fédération nationale de l'hôtellerie de plein air
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
2o Du collège des employeurs et distributeurs de chèques
3o Du collège des prestataires de services
sur proposition du Conseil national du tourisme
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Juillet 199906/07/1999
De: Chauvin (Jacques)
vice-président de l'Union nationale des associations de tourisme et de plein air
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
2o Du collège des employeurs et distributeurs de chèques
3o Du collège des prestataires de services
sur proposition du Conseil national du tourisme
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Juillet 199906/07/1999
De: Canas (André)
délégué au développement de la Caisse nationale des monuments historiques et des sites
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
2o Du collège des employeurs et distributeurs de chèques
3o Du collège des prestataires de services
sur proposition du Conseil national du tourisme
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Juillet 199906/07/1999
De: Leroy (Michel)
sur proposition de la Confédération générale du travail
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
1o Du collège des organisations syndicales
sur proposition des organisations intéressées
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Juillet 199906/07/1999
De: Lenoir (Jean-Pierre)
sur proposition de la Fédération de l'éducation nationale
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
1o Du collège des organisations syndicales
sur proposition des organisations intéressées
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Juillet 199906/07/1999
De: Lamy (Michel)
sur proposition de la Confédération française de l'encadrement - CGC
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
1o Du collège des organisations syndicales
sur proposition des organisations intéressées
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Juillet 199906/07/1999
De: Fournier (Christian)
sur proposition de la Confédération française démocratique du travail
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
1o Du collège des organisations syndicales
sur proposition des organisations intéressées
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Juillet 199906/07/1999
De: Denny (Jean-Luc)
sur proposition de la Confédération française des travailleurs chrétiens
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
1o Du collège des organisations syndicales
sur proposition des organisations intéressées
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Juillet 199906/07/1999
De: Leprince (Frédérique)
sur proposition de la Caisse nationale des allocations familiales
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
2o Du collège des employeurs et distributeurs de chèques
Pour les organismes sociaux et les collectivités locales habilités à distribuer des chèques-vacances
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Juillet 199906/07/1999
De: Cesari Walch (Marie-Laure)
sur proposition du Mouvement des entreprises de France
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
2o Du collège des employeurs et distributeurs de chèques
Pour les employeurs
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Juillet 199906/07/1999
De: Molle (Nathalie)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
2o Du collège des employeurs et distributeurs de chèques
5o Du collège des représentants des personnels
élus par ceux-ci
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Juillet 199906/07/1999
De: Bertho (Laurence)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
2o Du collège des employeurs et distributeurs de chèques
5o Du collège des représentants des personnels
élus par ceux-ci
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Juillet 199906/07/1999
De: Fouquier (Florence)
secrétaire générale de VVF-Vacances
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
2o Du collège des employeurs et distributeurs de chèques
3o Du collège des prestataires de services
sur proposition du Conseil national du tourisme
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Juillet 199906/07/1999
De: Faugere (Mireille)
directrice des grandes lignes de la SNCF
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
2o Du collège des employeurs et distributeurs de chèques
3o Du collège des prestataires de services
sur proposition du Conseil national du tourisme
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Juillet 199906/07/1999
De: Pungier (Marie-Suzie)
sur proposition de la Confédération générale du travail - Force ouvrière
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
1o Du collège des organisations syndicales
sur proposition des organisations intéressées
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Juillet 199906/07/1999
De: The (Jacques)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
2o Du collège des employeurs et distributeurs de chèques
4o Du collège des personnalités qualifiées
sur proposition du ministre chargé du tourisme
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
06 Juillet 199906/07/1999
De: Soulage (François)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
2o Du collège des employeurs et distributeurs de chèques
4o Du collège des personnalités qualifiées
sur proposition du ministre chargé du tourisme
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
06 Juillet 199906/07/1999
De: Sadorge (Jean-Luc)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
2o Du collège des employeurs et distributeurs de chèques
4o Du collège des personnalités qualifiées
sur proposition du ministre chargé du tourisme
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
06 Juillet 199906/07/1999
De: Matteudi (Guy)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
2o Du collège des employeurs et distributeurs de chèques
4o Du collège des personnalités qualifiées
sur proposition du ministre chargé du tourisme
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
06 Juillet 199906/07/1999
De: Galey (Bertrand-Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
2o Du collège des employeurs et distributeurs de chèques
4o Du collège des personnalités qualifiées
sur proposition du ministre chargé du tourisme
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
06 Juillet 199906/07/1999
De: Faucher (Jean)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
2o Du collège des employeurs et distributeurs de chèques
4o Du collège des personnalités qualifiées
sur proposition du ministre chargé du tourisme
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
06 Juillet 199906/07/1999
De: Detilleux (Jean-Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
2o Du collège des employeurs et distributeurs de chèques
4o Du collège des personnalités qualifiées
sur proposition du ministre chargé du tourisme
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
06 Juillet 199906/07/1999
De: Molle (Nathalie)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
pour la durée du mandat restant à courir
au titre du collège des représentants des personnels
Remplace:Mme Coclet (Christelle)
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Mars 199904/03/1999
De: Fouquier (Florence)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
pour la durée du mandat restant à courir
au titre du collège des prestataires de services
sur proposition du Conseil national du tourisme
Remplace:M. Singer (Yves)
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Juin 199823/06/1998
De: Sauvreneau (Alain)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
pour la durée du mandat restant à courir de leurs prédécesseurs
au titre des personnalités qualifiées
sur proposition du ministre chargé du tourisme
Remplace:M. Galey (Bertrand, Pierre)
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
19 Septembre 199719/09/1997
De: Hindermeyer (Olivier)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
pour la durée du mandat restant à courir de leurs prédécesseurs
au titre des personnalités qualifiées
sur proposition du ministre chargé du tourisme
Remplace:M. Faucher (Jean)
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
19 Septembre 199719/09/1997
De: Petit (Sylvie)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
pour la durée du mandat restant à courir
3o Au titre du collège des représentants des personnels
élus par ceux-ci
Remplace:Mme Vincent (Karine)
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Septembre 199716/09/1997
De: Coclet (Christelle)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
pour la durée du mandat restant à courir
3o Au titre du collège des représentants des personnels
élus par ceux-ci
Remplace:M. Christmann (Manfred)
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Septembre 199716/09/1997
De: Faugère (Mireille)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
pour la durée du mandat restant à courir
2o Au titre du collège des prestataires de services
sur proposition du Conseil national du tourisme
Remplace:M. Fève (Michel)
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Septembre 199716/09/1997
De: Monrique (Michèle)
sur proposition de la Confédération générale du travail Force ouvrière
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
pour la durée du mandat restant à courir
1o Au titre du collège des organisations syndicales
Remplace:Mme Pungier (Marie-Suzie)
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Septembre 199716/09/1997
De: Paton (Alain)
receveur-percepteur du Trésor public
Objet:
agent comptable de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
Remplace:M. Moulin (Bernard)
Groupe:
nomination
24 Octobre 199624/10/1996
De: Guy Matteudi
Objet:
président-directeur général de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
Groupe:
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
president
nomination
12 Juillet 199612/07/1996
De: Lataillade (Pierre)
sur proposition de l'Association des maires de France
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
au titre
2o Du collège des employeurs et distributeurs de chèques
Pour les organismes sociaux et les collectivités locales habilités à distribuer des chèques-vacances
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Juillet 199604/07/1996
De: François (Hervé)
sur proposition de la Caisse nationale des allocations familiales
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
au titre
2o Du collège des employeurs et distributeurs de chèques
Pour les organismes sociaux et les collectivités locales habilités à distribuer des chèques-vacances
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Juillet 199604/07/1996
De:
Nerisson
sur proposition de la Fédération nationale de la mutualité française
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
au titre
2o Du collège des employeurs et distributeurs de chèques
Pour les organismes sociaux et les collectivités locales habilités à distribuer des chèques-vacances
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Juillet 199604/07/1996
De: Bonijol (Christian)
sur proposition de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
au titre
2o Du collège des employeurs et distributeurs de chèques
Pour les employeurs
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Juillet 199604/07/1996
De: Christmann (Manfred)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
au titre
2o Du collège des employeurs et distributeurs de chèques
5o Du collège des représentants des personnels
élus par ceux-ci
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Juillet 199604/07/1996
De:
Singer
président du Bureau international du tourisme social
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
au titre
2o Du collège des employeurs et distributeurs de chèques
3o Du collège des prestataires de services
sur proposition du Conseil national du tourisme
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Juillet 199604/07/1996
De:
Lion
président d'honneur des Logis de France
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
au titre
2o Du collège des employeurs et distributeurs de chèques
3o Du collège des prestataires de services
sur proposition du Conseil national du tourisme
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Juillet 199604/07/1996
De:
Feve
délégué général de la S.N.C.F
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
au titre
2o Du collège des employeurs et distributeurs de chèques
3o Du collège des prestataires de services
sur proposition du Conseil national du tourisme
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Juillet 199604/07/1996
De:
Feraud
président de la Fédération nationale de l'hôtellerie de plein air
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
au titre
2o Du collège des employeurs et distributeurs de chèques
3o Du collège des prestataires de services
sur proposition du Conseil national du tourisme
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Juillet 199604/07/1996
De:
Bullat
vice-président de l'Union nationale des associations de tourisme et de plein air
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
au titre
2o Du collège des employeurs et distributeurs de chèques
3o Du collège des prestataires de services
sur proposition du Conseil national du tourisme
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Juillet 199604/07/1996
De: Lenoir (Jean-Pierre)
sur proposition de la Fédération de l'éducation nationale
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
au titre
1o Du collège des organisations syndicales
sur proposition des organisations intéressées
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Juillet 199604/07/1996
De: Lamy (Michel)
sur proposition de la Confédération française de l'encadrement C.G.C
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
au titre
1o Du collège des organisations syndicales
sur proposition des organisations intéressées
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Juillet 199604/07/1996
De: Denny (Jean-Luc)
sur proposition de la Confédération française des travailleurs chrétiens
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
au titre
1o Du collège des organisations syndicales
sur proposition des organisations intéressées
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Juillet 199604/07/1996
De: Cesari Walch (Marie-Laure)
sur proposition du Conseil national du patronat français
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
au titre
2o Du collège des employeurs et distributeurs de chèques
Pour les employeurs
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Juillet 199604/07/1996
De: Vincent (Karine)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
au titre
2o Du collège des employeurs et distributeurs de chèques
5o Du collège des représentants des personnels
élus par ceux-ci
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Juillet 199604/07/1996
De: Pungier (Marie-Suzie)
sur proposition de la Confédération générale du travail Force ouvrière
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
au titre
1o Du collège des organisations syndicales
sur proposition des organisations intéressées
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Juillet 199604/07/1996
De: Jacquiot (Liliane)
sur proposition de la Confédération générale du travail
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
au titre
1o Du collège des organisations syndicales
sur proposition des organisations intéressées
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Juillet 199604/07/1996
De: Hermelin (Christiane)
sur proposition de la Confédération française démocratique du travail
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
au titre
1o Du collège des organisations syndicales
sur proposition des organisations intéressées
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Juillet 199604/07/1996
De: The (Jacques)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
au titre
2o Du collège des employeurs et distributeurs de chèques
4o Du collège des personnalités qualifiées
sur proposition du ministre chargé du tourisme
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
04 Juillet 199604/07/1996
De: Soulage (François)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
au titre
2o Du collège des employeurs et distributeurs de chèques
4o Du collège des personnalités qualifiées
sur proposition du ministre chargé du tourisme
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
04 Juillet 199604/07/1996
De: Sadorge (Jean-Luc)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
au titre
2o Du collège des employeurs et distributeurs de chèques
4o Du collège des personnalités qualifiées
sur proposition du ministre chargé du tourisme
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
04 Juillet 199604/07/1996
De: Matteudi (Guy)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
au titre
2o Du collège des employeurs et distributeurs de chèques
4o Du collège des personnalités qualifiées
sur proposition du ministre chargé du tourisme
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
04 Juillet 199604/07/1996
De: Galey (Bertrand-Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
au titre
2o Du collège des employeurs et distributeurs de chèques
4o Du collège des personnalités qualifiées
sur proposition du ministre chargé du tourisme
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
04 Juillet 199604/07/1996
De: Faucher (Jean)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
au titre
2o Du collège des employeurs et distributeurs de chèques
4o Du collège des personnalités qualifiées
sur proposition du ministre chargé du tourisme
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
04 Juillet 199604/07/1996
De: Detilleux (Jean-Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
au titre
2o Du collège des employeurs et distributeurs de chèques
4o Du collège des personnalités qualifiées
sur proposition du ministre chargé du tourisme
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
04 Juillet 199604/07/1996
De: Hermelin (Christiane)
prendra fin au terme prévu par l'arrêté du
14 janvier 1993
portant nomination au conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
sur proposition de la Confédération française démocratique du travail
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Mars 199516/03/1995
De: Hermelin (Christiane)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
sur proposition de la Confédération française démocratique du travail
Remplace:M. Cadiergues (Michel)
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Mars 199516/03/1995
De: Lamy (Michel)
prendra fin au terme prévu par l'arrêté du
14 janvier 1993
portant nomination au conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
sur proposition de la Confédération française de l'encadrement (Confédération générale des cadres)
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Mai 199404/05/1994
De: Lamy (Michel)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
sur proposition de la Confédération française de l'encadrement (Confédération générale des cadres)
Remplace:M. Traverse (B.)
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Mai 199404/05/1994
De: Guy Matteudi
Objet:
président-directeur général de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
Groupe:
conseil_des_ministres
president
nomination
18 Février 199318/02/1993
De: Laueriere (Paul)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
au titre
5° Du collège des représentants des personnels
élus par ceux-ci
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Janvier 199320/01/1993
De: Christmann (Mansfred)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
au titre
5° Du collège des représentants des personnels
élus par ceux-ci
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Janvier 199320/01/1993
De:
Singer
secrétaire général de V.V.F., président du B.I.T.S
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
au titre
3° Du collège des prestataires de services
sur proposition du Conseil national du tourisme
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Janvier 199320/01/1993
De:
Lion
président d'honneur des Logis de France
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
au titre
3° Du collège des prestataires de services
sur proposition du Conseil national du tourisme
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Janvier 199320/01/1993
De:
Feve
délégué général de la S.N.C.F
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
au titre
3° Du collège des prestataires de services
sur proposition du Conseil national du tourisme
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Janvier 199320/01/1993
De:
Feraud
président de la Fédération nationale de l'hôtellerie de plein air
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
au titre
3° Du collège des prestataires de services
sur proposition du Conseil national du tourisme
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Janvier 199320/01/1993
De:
Bullat
vice-président de l'U.N.A.T
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
au titre
3° Du collège des prestataires de services
sur proposition du Conseil national du tourisme
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Janvier 199320/01/1993
De: Regnault (René)
sur proposition de l'Association des maires de France
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
au titre
2° Du collège des employeurs et distributeurs de chèques
Pour les organismes sociaux et les collectivités locales habilités à distribuer des chèques-vacances
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Janvier 199320/01/1993
De: Mary (Christian)
sur proposition de la Caisse nationale des allocations familiales
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
au titre
2° Du collège des employeurs et distributeurs de chèques
Pour les organismes sociaux et les collectivités locales habilités à distribuer des chèques-vacances
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Janvier 199320/01/1993
De: Brassier (Edouard)
sur proposition de la Fédération nationale de la mutualité française
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
au titre
2° Du collège des employeurs et distributeurs de chèques
Pour les organismes sociaux et les collectivités locales habilités à distribuer des chèques-vacances
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Janvier 199320/01/1993
De: Bonijol (Christian)
sur proposition de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
au titre
2° Du collège des employeurs et distributeurs de chèques
Pour les employeurs
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Janvier 199320/01/1993
De: Traverse (B.)
sur proposition de la Confédération française de l'encadrement C.G.C
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
au titre
1° Du collège des organisations syndicales
sur proposition des organisations intéressées
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Janvier 199320/01/1993
De: Lenoir (Jean-Pierre)
sur proposition de la Fédération de l'éducation nationale
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
au titre
1° Du collège des organisations syndicales
sur proposition des organisations intéressées
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Janvier 199320/01/1993
De: Jussac (Christophe)
sur proposition de la Confédération française des travailleurs chrétiens
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
au titre
1° Du collège des organisations syndicales
sur proposition des organisations intéressées
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Janvier 199320/01/1993
De: Cadiergues (Michel)
sur proposition de la Confédération française démocratique du travail
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
au titre
1° Du collège des organisations syndicales
sur proposition des organisations intéressées
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Janvier 199320/01/1993
De: Cesarie Walch (Marie-Laure)
sur proposition du Conseil national du patronat français
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
au titre
2° Du collège des employeurs et distributeurs de chèques
Pour les employeurs
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Janvier 199320/01/1993
De: Pungier (Marie-Suzie)
sur proposition de la Confédération générale du travail - Force ouvrière
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
au titre
1° Du collège des organisations syndicales
sur proposition des organisations intéressées
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Janvier 199320/01/1993
De: Jacquiot (Liliane)
sur proposition de la Confédération générale du travail
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
au titre
1° Du collège des organisations syndicales
sur proposition des organisations intéressées
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Janvier 199320/01/1993
De: Thée (Jacques)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
au titre
4° Du collège des personnalités qualifiées
sur proposition du ministre chargé du tourisme
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
20 Janvier 199320/01/1993
De: Soulage (François)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
au titre
4° Du collège des personnalités qualifiées
sur proposition du ministre chargé du tourisme
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
20 Janvier 199320/01/1993
De: Matteudi (Guy)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
au titre
4° Du collège des personnalités qualifiées
sur proposition du ministre chargé du tourisme
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
20 Janvier 199320/01/1993
De: Faucher (Jean)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
au titre
4° Du collège des personnalités qualifiées
sur proposition du ministre chargé du tourisme
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
20 Janvier 199320/01/1993
De: Detilleux (Jean-Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
au titre
4° Du collège des personnalités qualifiées
sur proposition du ministre chargé du tourisme
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
20 Janvier 199320/01/1993
De: Borgman (Guy)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
au titre
4° Du collège des personnalités qualifiées
sur proposition du ministre chargé du tourisme
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
20 Janvier 199320/01/1993
De: Fonfria (J.)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
au titre
4° Du collège des personnalités qualifiées
sur proposition du ministre chargé du tourisme
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
20 Janvier 199320/01/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.