Nominations au Journal officiel de la République française

Comité national routier

(pub) Venez observer le travail parlementaire
De:
Mme Sabine BESSIERE
sous-directrice des statistiques des transports au Commissariat général au développement durable
Objet:
membre du conseil scientifique du Comité national routier
Remplace:Mme Nathalie CARON
Groupe:Comité national routier
nomination
11 Août 2018
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles représentatives des transporteurs routiers de marchandises et des commissionnaires de transport
Union des entreprises de transport et de logistique de France (TLF)
Groupe:Comité national routier
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
22 Décembre 2017
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles représentatives des transporteurs routiers de marchandises et des commissionnaires de transport
Union des entreprises de transport et de logistique de France (TLF)
Groupe:Comité national routier
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
22 Décembre 2017
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles représentatives des transporteurs routiers de marchandises et des commissionnaires de transport
Union des entreprises de transport et de logistique de France (TLF)
Groupe:Comité national routier
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
22 Décembre 2017
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles représentatives des transporteurs routiers de marchandises et des commissionnaires de transport
Union des entreprises de transport et de logistique de France (TLF)
Groupe:Comité national routier
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
22 Décembre 2017
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles représentatives des transporteurs routiers de marchandises et des commissionnaires de transport
Organisation des transporteurs routiers européens (OTRE)
Groupe:Comité national routier
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
22 Décembre 2017
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles représentatives des transporteurs routiers de marchandises et des commissionnaires de transport
Fédération nationale des transports routiers (FNTR)
Groupe:Comité national routier
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
22 Décembre 2017
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles représentatives des transporteurs routiers de marchandises et des commissionnaires de transport
Fédération nationale des transports routiers (FNTR)
Groupe:Comité national routier
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
22 Décembre 2017
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles représentatives des transporteurs routiers de marchandises et des commissionnaires de transport
Fédération nationale des transports routiers (FNTR)
Groupe:Comité national routier
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
22 Décembre 2017
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles représentatives des transporteurs routiers de marchandises et des commissionnaires de transport
Fédération nationale des transports routiers (FNTR)
Groupe:Comité national routier
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
22 Décembre 2017
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles représentatives des transporteurs routiers de marchandises et des commissionnaires de transport
Fédération nationale des transports routiers (FNTR)
Groupe:Comité national routier
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
22 Décembre 2017
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles représentatives des transporteurs routiers de marchandises et des commissionnaires de transport
Organisation des transporteurs routiers européens (OTRE)
Groupe:Comité national routier
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
22 Décembre 2017
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles représentatives des transporteurs routiers de marchandises et des commissionnaires de transport
Organisation des transporteurs routiers européens (OTRE)
Groupe:Comité national routier
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
22 Décembre 2017
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles représentatives des transporteurs routiers de marchandises et des commissionnaires de transport
Fédération nationale des transports routiers (FNTR)
Groupe:Comité national routier
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
22 Décembre 2017
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles représentatives des transporteurs routiers de marchandises et des commissionnaires de transport
Fédération nationale des transports routiers (FNTR)
Groupe:Comité national routier
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
22 Décembre 2017
De:
M. Jacques SICHERMAN
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles représentatives des transporteurs routiers de marchandises et des commissionnaires de transport
Au titre des personnes qualifiées
Groupe:Comité national routier
duree="trois ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
22 Décembre 2017
De:
M. David MEUNIER
sous-directeur de la mobilité et de l'aménagement au Commissariat général au développement durable
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles représentatives des transporteurs routiers de marchandises et des commissionnaires de transport
Au titre des personnes qualifiées
Groupe:Comité national routier
duree="trois ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
22 Décembre 2017
De:
M. André JOURT
président de l'observatoire régional des transports de la région Bretagne
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles représentatives des transporteurs routiers de marchandises et des commissionnaires de transport
Au titre des personnes qualifiées
Groupe:Comité national routier
duree="trois ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
22 Décembre 2017
De:
M. Yves CROZET
professeur émérite à l'université de Lyon-institut des études politiques
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles représentatives des transporteurs routiers de marchandises et des commissionnaires de transport
Au titre des personnes qualifiées
Groupe:Comité national routier
duree="trois ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
22 Décembre 2017
De:
M. Maurice BERNADET
professeur honoraire de l'université Lumière-Lyon-II
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles représentatives des transporteurs routiers de marchandises et des commissionnaires de transport
Au titre des personnes qualifiées
Groupe:Comité national routier
duree="trois ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
22 Décembre 2017
De:
M. Jean-Jacques BECKER
chef de projet au Conseil général de l'environnement et du développement durable
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles représentatives des transporteurs routiers de marchandises et des commissionnaires de transport
Au titre des personnes qualifiées
Groupe:Comité national routier
duree="trois ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
22 Décembre 2017
De:
Mme Isabelle BON-GARCIN
professeure agrégée à l'université Lumière-Lyon-II
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles représentatives des transporteurs routiers de marchandises et des commissionnaires de transport
Au titre des personnes qualifiées
Groupe:Comité national routier
duree="trois ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
22 Décembre 2017
De:
Objet:
membre du conseil d'administration du Comité national routier
Remplace:M. Bernard LIEBART
Groupe:Comité national routier
conseil_administration
nomination
17 Mars 2017
De:
Objet:
membre du conseil d'administration du Comité national routier
Remplace:M. Marc d'AUBREBY
Groupe:Comité national routier
conseil_administration
nomination
12 Octobre 2016
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
Remplace:M. Sébastien DESREUMAUX
Groupe:Comité national routier
conseil_administration
nomination
15 Juin 2016
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
Remplace:M. Nicolas PAULISSEN
Groupe:Comité national routier
conseil_administration
nomination
15 Juin 2016
De:
M. Jean-Jacques BECKER
sous-directeur de la mobilité et de l'aménagement, Commissariat général au développement durable
Objet:
membres du conseil scientifique du Comité national routier
Groupe:Comité national routier
nomination
03 Juillet 2015
De:
M. Dominique AUVERLOT
chef du département développement durable, Centre d'analyse stratégique
Objet:
membres du conseil scientifique du Comité national routier
Groupe:Comité national routier
nomination
03 Juillet 2015
De:
Mme Elisabeth KREMP
chef du département des synthèses sectorielles, Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
membres du conseil scientifique du Comité national routier
Groupe:Comité national routier
nomination
03 Juillet 2015
De:
Mme Nathalie CARON
sous-directrice des statistiques des transports, Commissariat général au développement durable
Objet:
membres du conseil scientifique du Comité national routier
Groupe:Comité national routier
nomination
03 Juillet 2015
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
sur proposition des organisations professionnelles représentatives des transporteurs routiers de marchandises et des commissionnaires
Union nationale des organisations syndicales des transporteurs routiers automobiles (UNOSTRA)
Groupe:Comité national routier
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
27 Novembre 2014
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
sur proposition des organisations professionnelles représentatives des transporteurs routiers de marchandises et des commissionnaires
Organisation des transporteurs routiers européens (OTRE)
Groupe:Comité national routier
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
27 Novembre 2014
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
sur proposition des organisations professionnelles représentatives des transporteurs routiers de marchandises et des commissionnaires
Fédération nationale des transports routiers (FNTR)
Groupe:Comité national routier
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
27 Novembre 2014
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
sur proposition des organisations professionnelles représentatives des transporteurs routiers de marchandises et des commissionnaires
Fédération nationale des transports routiers (FNTR)
Groupe:Comité national routier
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
27 Novembre 2014
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
sur proposition des organisations professionnelles représentatives des transporteurs routiers de marchandises et des commissionnaires
Fédération nationale des transports routiers (FNTR)
Groupe:Comité national routier
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
27 Novembre 2014
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
sur proposition des organisations professionnelles représentatives des transporteurs routiers de marchandises et des commissionnaires
Fédération nationale des transports routiers (FNTR)
Groupe:Comité national routier
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
27 Novembre 2014
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
sur proposition des organisations professionnelles représentatives des transporteurs routiers de marchandises et des commissionnaires
Fédération nationale des transports routiers (FNTR)
Groupe:Comité national routier
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
27 Novembre 2014
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
sur proposition des organisations professionnelles représentatives des transporteurs routiers de marchandises et des commissionnaires
Fédération des entreprises de transport et de logistique de France (TLF)
Groupe:Comité national routier
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
27 Novembre 2014
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
sur proposition des organisations professionnelles représentatives des transporteurs routiers de marchandises et des commissionnaires
Fédération des entreprises de transport et de logistique de France (TLF)
Groupe:Comité national routier
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
27 Novembre 2014
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
sur proposition des organisations professionnelles représentatives des transporteurs routiers de marchandises et des commissionnaires
Fédération des entreprises de transport et de logistique de France (TLF)
Groupe:Comité national routier
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
27 Novembre 2014
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
sur proposition des organisations professionnelles représentatives des transporteurs routiers de marchandises et des commissionnaires
Fédération des entreprises de transport et de logistique de France (TLF)
Groupe:Comité national routier
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
27 Novembre 2014
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
sur proposition des organisations professionnelles représentatives des transporteurs routiers de marchandises et des commissionnaires
Fédération des entreprises de transport et de logistique de France (TLF)
Groupe:Comité national routier
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
27 Novembre 2014
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
sur proposition des organisations professionnelles représentatives des transporteurs routiers de marchandises et des commissionnaires
Union nationale des organisations syndicales des transporteurs routiers automobiles (UNOSTRA)
Groupe:Comité national routier
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
27 Novembre 2014
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
sur proposition des organisations professionnelles représentatives des transporteurs routiers de marchandises et des commissionnaires
Organisation des transporteurs routiers européens (OTRE)
Groupe:Comité national routier
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
27 Novembre 2014
De:
M. Jacques SICHERMAN
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
sur proposition des organisations professionnelles représentatives des transporteurs routiers de marchandises et des commissionnaires
Au titre des personnes qualifiées
Groupe:Comité national routier
duree="trois ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
27 Novembre 2014
De:
M. André JOURT
président de l'observatoire régional des transports de la région Bretagne
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
sur proposition des organisations professionnelles représentatives des transporteurs routiers de marchandises et des commissionnaires
Au titre des personnes qualifiées
Groupe:Comité national routier
duree="trois ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
27 Novembre 2014
De:
M. Marc d'AUBREBY
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts au Conseil général de l'environnement et du développement durable
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
sur proposition des organisations professionnelles représentatives des transporteurs routiers de marchandises et des commissionnaires
Au titre des personnes qualifiées
Groupe:Comité national routier
duree="trois ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
27 Novembre 2014
De:
M. Maurice BERNADET
professeur honoraire de l'université Lumière - Lyon-II
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
sur proposition des organisations professionnelles représentatives des transporteurs routiers de marchandises et des commissionnaires
Au titre des personnes qualifiées
Groupe:Comité national routier
duree="trois ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
27 Novembre 2014
De:
M. Jean-Jacques BECKER
sous-directeur de la mobilité et de l'aménagement au Commissariat général au développement durable
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
sur proposition des organisations professionnelles représentatives des transporteurs routiers de marchandises et des commissionnaires
Au titre des personnes qualifiées
Groupe:Comité national routier
duree="trois ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
27 Novembre 2014
De:
M. Jean-Louis AMATO
président de l'observatoire régional des transports de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
sur proposition des organisations professionnelles représentatives des transporteurs routiers de marchandises et des commissionnaires
Au titre des personnes qualifiées
Groupe:Comité national routier
duree="trois ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
27 Novembre 2014
De:
Mme Isabelle BON-GARCIN
professeure agrégée des universités Lyon-II
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
sur proposition des organisations professionnelles représentatives des transporteurs routiers de marchandises et des commissionnaires
Au titre des personnes qualifiées
Groupe:Comité national routier
duree="trois ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
27 Novembre 2014
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
Remplace:M. Patrick VERMOT-DESROCHES
Groupe:Comité national routier
conseil_administration
nomination
08 Novembre 2013
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
Remplace:M. Patrick BOUCHEZ
Groupe:Comité national routier
conseil_administration
nomination
08 Novembre 2013
De:
Objet:
membre du conseil d'administration du Comité national routier
Remplace:M. Bernard LATASTE
Groupe:Comité national routier
conseil_administration
nomination
21 Mars 2013
De:
M. Roland BACOU
président
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles représentatives des transporteurs routiers de marchandises et des commissionnaires
Union nationale des organisations syndicales des transporteurs routiers automobiles (UNOSTRA)
Groupe:Comité national routier
conseil_administration
nomination
17 Novembre 2011
De:
M. Bernard LATASTE
président
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles représentatives des transporteurs routiers de marchandises et des commissionnaires
Organisation des transporteurs routiers européens (OTRE)
Groupe:Comité national routier
conseil_administration
nomination
17 Novembre 2011
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles représentatives des transporteurs routiers de marchandises et des commissionnaires
Organisation des transporteurs routiers européens (OTRE)
Groupe:Comité national routier
conseil_administration
nomination
17 Novembre 2011
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles représentatives des transporteurs routiers de marchandises et des commissionnaires
Fédération nationale des transports routiers (FNTR)
Groupe:Comité national routier
conseil_administration
nomination
17 Novembre 2011
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles représentatives des transporteurs routiers de marchandises et des commissionnaires
Fédération nationale des transports routiers (FNTR)
Groupe:Comité national routier
conseil_administration
nomination
17 Novembre 2011
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles représentatives des transporteurs routiers de marchandises et des commissionnaires
Fédération nationale des transports routiers (FNTR)
Groupe:Comité national routier
conseil_administration
nomination
17 Novembre 2011
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles représentatives des transporteurs routiers de marchandises et des commissionnaires
Fédération nationale des transports routiers (FNTR)
Groupe:Comité national routier
conseil_administration
nomination
17 Novembre 2011
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles représentatives des transporteurs routiers de marchandises et des commissionnaires
Fédération nationale des transports routiers (FNTR)
Groupe:Comité national routier
conseil_administration
nomination
17 Novembre 2011
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles représentatives des transporteurs routiers de marchandises et des commissionnaires
Fédération des entreprises de transport et de logistique de France (TLF)
Groupe:Comité national routier
conseil_administration
nomination
17 Novembre 2011
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles représentatives des transporteurs routiers de marchandises et des commissionnaires
Fédération des entreprises de transport et de logistique de France (TLF)
Groupe:Comité national routier
conseil_administration
nomination
17 Novembre 2011
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles représentatives des transporteurs routiers de marchandises et des commissionnaires
Fédération des entreprises de transport et de logistique de France (TLF)
Groupe:Comité national routier
conseil_administration
nomination
17 Novembre 2011
De:
M. Patrick BOUCHEZ
président
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles représentatives des transporteurs routiers de marchandises et des commissionnaires
Fédération des entreprises de transport et de logistique de France (TLF)
Groupe:Comité national routier
conseil_administration
nomination
17 Novembre 2011
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles représentatives des transporteurs routiers de marchandises et des commissionnaires
Fédération des entreprises de transport et de logistique de France (TLF)
Groupe:Comité national routier
conseil_administration
nomination
17 Novembre 2011
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles représentatives des transporteurs routiers de marchandises et des commissionnaires
Union nationale des organisations syndicales des transporteurs routiers automobiles (UNOSTRA)
Groupe:Comité national routier
conseil_administration
nomination
17 Novembre 2011
De:
M. Jacques SICHERMAN
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts au Conseil général de l'environnement et du développement durable
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles représentatives des transporteurs routiers de marchandises et des commissionnaires
Au titre des personnes qualifiées
Groupe:Comité national routier
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Novembre 2011
De:
M. André JOURT
président de l'observatoire régional des transports de Bretagne
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles représentatives des transporteurs routiers de marchandises et des commissionnaires
Au titre des personnes qualifiées
Groupe:Comité national routier
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Novembre 2011
De:
M. Marc d'AUBREBY
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts au Conseil général de l'environnement et du développement durable
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles représentatives des transporteurs routiers de marchandises et des commissionnaires
Au titre des personnes qualifiées
Groupe:Comité national routier
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Novembre 2011
De:
M. Maurice BERNADET
professeur honoraire de l'université Lumière - Lyon-II
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles représentatives des transporteurs routiers de marchandises et des commissionnaires
Au titre des personnes qualifiées
Groupe:Comité national routier
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Novembre 2011
De:
M. Jean-Jacques BECKER
sous-directeur de la mobilité et de l'aménagement au Commissariat général au développement durable
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles représentatives des transporteurs routiers de marchandises et des commissionnaires
Au titre des personnes qualifiées
Groupe:Comité national routier
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Novembre 2011
De:
M. Jean-Louis AMATO
chef d'entreprise
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles représentatives des transporteurs routiers de marchandises et des commissionnaires
Au titre des personnes qualifiées
Groupe:Comité national routier
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Novembre 2011
De:
Mme Isabelle BON-GARCIN
professeure agrégée des universités Lyon-II
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles représentatives des transporteurs routiers de marchandises et des commissionnaires
Au titre des personnes qualifiées
Groupe:Comité national routier
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Novembre 2011
De:
Objet:
membre du conseil d'administration du Comité national routier
Remplace:M. Bruno VERGOBBI
Groupe:Comité national routier
conseil_administration
nomination
29 Octobre 2010
De:
M. Adrien FRIEZ
sous-directeur de l'observation statistique des transports au Commissariat général au développement durable
Objet:
membres du conseil scientifique du Comité national routier
représentants du ministre chargé des transports
Groupe:Comité national routier
nomination
26 Octobre 2010
De:
M. Dominique AUVERLOT
chef du département développement durable, Centre d'analyse stratégique
Objet:
membres du conseil scientifique du Comité national routier
représentant d'un organisme d'analyse
choisi par le ministre chargé des transports
Groupe:Comité national routier
nomination
26 Octobre 2010
De:
M. Louis de GIMEL
chef du département des synthèses sectorielles, INSEE
Objet:
membres du conseil scientifique du Comité national routier
représentant du ministre
chargé de l'économie et des finances
Groupe:Comité national routier
nomination
26 Octobre 2010
De:
Mme Françoise MAUREL
chef du service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable au Commissariat général au développement durable
Objet:
membres du conseil scientifique du Comité national routier
représentants du ministre chargé des transports
Groupe:Comité national routier
nomination
26 Octobre 2010
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
Remplace:M. Hervé CALSAT
Groupe:Comité national routier
conseil_administration
nomination
08 Mai 2009
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
Remplace:M. Hervé CORNÈDE
Groupe:Comité national routier
conseil_administration
nomination
08 Mai 2009
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles des transporteurs routiers de marchandises
Union nationale des organisations syndicales des transporteurs routiers automobiles (UNOSTRA)
Groupe:Comité national routier
conseil_administration
nomination
04 Novembre 2008
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles des transporteurs routiers de marchandises
Fédération nationale des transports routiers (FNTR)
Groupe:Comité national routier
conseil_administration
nomination
04 Novembre 2008
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles des transporteurs routiers de marchandises
Fédération nationale des transports routiers (FNTR)
Groupe:Comité national routier
conseil_administration
nomination
04 Novembre 2008
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles des transporteurs routiers de marchandises
Fédération nationale des transports routiers (FNTR)
Groupe:Comité national routier
conseil_administration
nomination
04 Novembre 2008
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles des transporteurs routiers de marchandises
Fédération nationale des transports routiers (FNTR)
Groupe:Comité national routier
conseil_administration
nomination
04 Novembre 2008
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles des transporteurs routiers de marchandises
Fédération nationale des transports routiers (FNTR)
Groupe:Comité national routier
conseil_administration
nomination
04 Novembre 2008
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles des transporteurs routiers de marchandises
Fédération des entreprises de transport et logistique de France (TLF)
Groupe:Comité national routier
conseil_administration
nomination
04 Novembre 2008
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles des transporteurs routiers de marchandises
Fédération des entreprises de transport et logistique de France (TLF)
Groupe:Comité national routier
conseil_administration
nomination
04 Novembre 2008
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles des transporteurs routiers de marchandises
Fédération des entreprises de transport et logistique de France (TLF)
Groupe:Comité national routier
conseil_administration
nomination
04 Novembre 2008
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles des transporteurs routiers de marchandises
Fédération des entreprises de transport et logistique de France (TLF)
Groupe:Comité national routier
conseil_administration
nomination
04 Novembre 2008
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles des transporteurs routiers de marchandises
Fédération des entreprises de transport et logistique de France (TLF)
Groupe:Comité national routier
conseil_administration
nomination
04 Novembre 2008
De:
M. Bruno Vergobbi
délégué général de l'Union des ports autonomes et des chambres de commerce et d'industrie maritimes
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:Comité national routier
conseil_administration
nomination
04 Novembre 2008
De:
M. Jacques Sicherman
ingénieur général des ponts et chaussées au Conseil général de l'environnement et du développement durable
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:Comité national routier
conseil_administration
nomination
04 Novembre 2008
De:
M. Marc d'Aubreby
ingénieur général des ponts et chaussées au conseil général de l'environnement et du développement durable
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:Comité national routier
conseil_administration
nomination
04 Novembre 2008
De:
M. Maurice Bernadet
professeur à l'université Lyon-II
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:Comité national routier
conseil_administration
nomination
04 Novembre 2008
De:
M. Jean-Louis Amato
chef d'entreprise
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:Comité national routier
conseil_administration
nomination
04 Novembre 2008
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles des transporteurs routiers de marchandises
Union nationale des organisations syndicales des transporteurs routiers automobiles (UNOSTRA)
Groupe:Comité national routier
conseil_administration
nomination
04 Novembre 2008
De:
Mme Françoise Maurel
chef du service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable au Commissariat général au développement durable
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:Comité national routier
conseil_administration
nomination
04 Novembre 2008
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
Remplace:Mme Ginette Duc
Groupe:Comité national routier
conseil_administration
nomination
11 Avril 2008
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
Remplace:Mme Ginette Duc
Groupe:Comité national routier
conseil_administration
nomination
11 Avril 2008
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
Remplace:Mme Ginette Duc
Groupe:Comité national routier
conseil_administration
nomination
11 Avril 2008
De:
Objet:
membre du conseil d'administration du Comité national routier
Remplace:M. Emmanuel Raoul
Groupe:Comité national routier
conseil_administration
nomination
15 Mai 2007
De:
Objet:
membre du conseil d'administration du Comité national routier
sur proposition des organisations professionnelles des transporteurs routiers de marchandises
au titre de la Fédération nationale des transporteurs routiers
Remplace:M. René Petit
Groupe:Comité national routier
conseil_administration
nomination
06 Mars 2007
De:
Objet:
membre du conseil d'administration du Comité national routier
au titre des personnalités désignées
en raison de leurs compétences
Remplace:M. Alain Plaud
Groupe:Comité national routier
conseil_administration
nomination
08 Novembre 2006
De:
Objet:
membre du conseil d'administration du Comité national routier
Remplace:M. Henri Alloin
Groupe:Comité national routier
conseil_administration
nomination
01 Juillet 2006
De:
M. Michel Amar
administrateur de l'INSEE
Objet:
membres du conseil scientifique institué auprès du conseil d'administration du Comité national routier
représentant d'un organisme d'analyse
choisi par le ministre chargé des transports
Groupe:Comité national routier
conseil_administration
nomination
13 Avril 2006
De:
M. Emmanuel Raoul
chef du service économie, statistiques et prospective de la direction des affaires économiques et internationales
Objet:
membres du conseil scientifique institué auprès du conseil d'administration du Comité national routier
représentant du ministre chargé des transports
Groupe:Comité national routier
conseil_administration
nomination
13 Avril 2006
De:
M. Christian Proville
contrôleur général du travail des transports
Objet:
membres du conseil scientifique institué auprès du conseil d'administration du Comité national routier
représentant du ministre chargé des transports
Groupe:Comité national routier
conseil_administration
nomination
13 Avril 2006
De:
M. Benjamin Camus
administrateur de l'INSEE
Objet:
membres du conseil scientifique institué auprès du conseil d'administration du Comité national routier
représentant du ministre chargé de l'économie et des finances
Groupe:Comité national routier
conseil_administration
nomination
13 Avril 2006
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles des transporteurs routiers de marchandises
Union nationale des organisations syndicales des transporteurs routiers automobiles (UNOSTRA)
Groupe:Comité national routier
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
16 Septembre 2005
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles des transporteurs routiers de marchandises
Fédération nationale des transporteurs routiers (FNTR)
Groupe:Comité national routier
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
16 Septembre 2005
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles des transporteurs routiers de marchandises
Fédération nationale des transporteurs routiers (FNTR)
Groupe:Comité national routier
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
16 Septembre 2005
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles des transporteurs routiers de marchandises
Fédération nationale des transporteurs routiers (FNTR)
Groupe:Comité national routier
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
16 Septembre 2005
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles des transporteurs routiers de marchandises
Fédération nationale des transporteurs routiers (FNTR)
Groupe:Comité national routier
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
16 Septembre 2005
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles des transporteurs routiers de marchandises
Fédération nationale des transporteurs routiers (FNTR)
Groupe:Comité national routier
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
16 Septembre 2005
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles des transporteurs routiers de marchandises
Fédération des entreprises de transport et logistique de France (TLF)
Groupe:Comité national routier
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
16 Septembre 2005
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles des transporteurs routiers de marchandises
Fédération des entreprises de transport et logistique de France (TLF)
Groupe:Comité national routier
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
16 Septembre 2005
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles des transporteurs routiers de marchandises
Fédération des entreprises de transport et logistique de France (TLF)
Groupe:Comité national routier
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
16 Septembre 2005
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles des transporteurs routiers de marchandises
Fédération des entreprises de transport et logistique de France (TLF)
Groupe:Comité national routier
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
16 Septembre 2005
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles des transporteurs routiers de marchandises
Fédération des entreprises de transport et logistique de France (TLF)
Groupe:Comité national routier
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
16 Septembre 2005
De:
M. Jacques Sicherman
ingénieur général des ponts et chaussées au Conseil général des ponts et chaussées
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:Comité national routier
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
16 Septembre 2005
De:
M. Emmanuel Raoul
chef du service économique, statistiques et prospective de la direction des affaires économiques et internationales
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:Comité national routier
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
16 Septembre 2005
De:
M. Alain Plaud
délégué général de l'Union des ports autonomes et des chambres de commerce et d'industrie maritimes
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:Comité national routier
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
16 Septembre 2005
De:
M. Jean-Noël Chapulut
ingénieur général des ponts et chaussées au Conseil général des ponts et chaussées
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:Comité national routier
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
16 Septembre 2005
De:
M. Maurice Bernadet
professeur à l'université Lyon-II
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:Comité national routier
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
16 Septembre 2005
De:
M. Jean-Louis Amato
chef d'entreprise
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:Comité national routier
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
16 Septembre 2005
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles des transporteurs routiers de marchandises
Union nationale des organisations syndicales des transporteurs routiers automobiles (UNOSTRA)
Groupe:Comité national routier
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
16 Septembre 2005
De:
Objet:
membre du conseil d'administration du Comité national routier
Remplace:M. Michel Froidefond
Groupe:Comité national routier
conseil_administration
nomination
31 Mai 2005
De:
Objet:
membre du conseil d'administration du Comité national routier
sur proposition de l'Union nationale des organisations syndicales des transports routiers automobiles (UNOSTRA)
Remplace:M. Jean-Paul Grard
Groupe:Comité national routier
conseil_administration
nomination
03 Mars 2005
De:
Objet:
membre du conseil d'administration du Comité national routier
au titre des personnalités désignées
en raison de leurs compétences
Remplace:M. Bernard Seligmann
Groupe:Comité national routier
conseil_administration
nomination
22 Février 2005
De:
M. Emmanuel Raoul
chef du service économique et statistique de la direction des affaires économiques et internationales
Objet:
membre du conseil scientifique institué auprès du conseil d'administration du Comité national routier
Remplace:M. Yves Robin
Groupe:Comité national routier
conseil_administration
nomination
28 Novembre 2003
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
Remplace:M. Yves Robin
Groupe:Comité national routier
conseil_administration
nomination
28 Novembre 2003
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
Groupe:Comité national routier
conseil_administration
nomination
28 Novembre 2003
De:
M. Michel Amar
administrateur de l'INSEE, chef du département métiers et qualification à la direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques (DARES)
Objet:
membres du conseil scientifique institué auprès du conseil d'administration du Comité national routier
représentant d'un organisme d'analyse
choisi par le ministre chargé des transports
Groupe:Comité national routier
conseil_administration
nomination
27 Juin 2003
De:
M. Yves Robin
chef du service économique et statistique de la direction des affaires économiques et internationales
Objet:
membres du conseil scientifique institué auprès du conseil d'administration du Comité national routier
représentant du ministre chargé des transports
Groupe:Comité national routier
conseil_administration
nomination
27 Juin 2003
De:
M. Christian Proville
contrôleur général du travail des transports
Objet:
membres du conseil scientifique institué auprès du conseil d'administration du Comité national routier
représentant du ministre chargé des transports
Groupe:Comité national routier
conseil_administration
nomination
27 Juin 2003
De:
Mme Magali Demotes-Mainard
inspectrice générale de l'INSEE
Objet:
membres du conseil scientifique institué auprès du conseil d'administration du Comité national routier
représentant du ministre
chargé de l'économie et des finances
Groupe:Comité national routier
conseil_administration
nomination
27 Juin 2003
De:
Objet:
membre du conseil d'administration du Comité national routier
Remplace:M. Daniel Chevallier
Groupe:Comité national routier
conseil_administration
nomination
08 Mars 2003
De:
Objet:
membres du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles des transporteurs routiers de marchandises
Union nationale des organisations syndicales des transporteurs routiers automobiles (UNOSTRA)
Groupe:Comité national routier
nomination
08 Octobre 2002
De:
Objet:
membres du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles des transporteurs routiers de marchandises
Union nationale des organisations syndicales des transporteurs routiers automobiles (UNOSTRA)
Groupe:Comité national routier
nomination
08 Octobre 2002
De:
Objet:
membres du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles des transporteurs routiers de marchandises
Fédération nationale des transports routiers (FNTR)
Groupe:Comité national routier
nomination
08 Octobre 2002
De:
Objet:
membres du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles des transporteurs routiers de marchandises
Fédération nationale des transports routiers (FNTR)
Groupe:Comité national routier
nomination
08 Octobre 2002
De:
Objet:
membres du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles des transporteurs routiers de marchandises
Fédération nationale des transports routiers (FNTR)
Groupe:Comité national routier
nomination
08 Octobre 2002
De:
Objet:
membres du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles des transporteurs routiers de marchandises
Fédération nationale des transports routiers (FNTR)
Groupe:Comité national routier
nomination
08 Octobre 2002
De:
Objet:
membres du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles des transporteurs routiers de marchandises
Fédération nationale des transports routiers (FNTR)
Groupe:Comité national routier
nomination
08 Octobre 2002
De:
Objet:
membres du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles des transporteurs routiers de marchandises
Fédération des entreprises de transport et logistique de France (TLF)
Groupe:Comité national routier
nomination
08 Octobre 2002
De:
Objet:
membres du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles des transporteurs routiers de marchandises
Fédération des entreprises de transport et logistique de France (TLF)
Groupe:Comité national routier
nomination
08 Octobre 2002
De:
Objet:
membres du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles des transporteurs routiers de marchandises
Fédération des entreprises de transport et logistique de France (TLF)
Groupe:Comité national routier
nomination
08 Octobre 2002
De:
Objet:
membres du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles des transporteurs routiers de marchandises
Fédération des entreprises de transport et logistique de France (TLF)
Groupe:Comité national routier
nomination
08 Octobre 2002
De:
Objet:
membres du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles des transporteurs routiers de marchandises
Fédération des entreprises de transport et logistique de France (TLF)
Groupe:Comité national routier
nomination
08 Octobre 2002
De:
M. Jacques Sicherman
ingénieur général des ponts et chaussées au conseil général des ponts et chaussées
Objet:
membres du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles des transporteurs routiers de marchandises
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:Comité national routier
nomination
08 Octobre 2002
De:
M. Bernard Seligmann
inspecteur général équipement au conseil général des ponts et chaussées
Objet:
membres du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles des transporteurs routiers de marchandises
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:Comité national routier
nomination
08 Octobre 2002
De:
M. Yves Robin
chef du service économique et statistique de la direction des affaires économiques et internationales
Objet:
membres du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles des transporteurs routiers de marchandises
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:Comité national routier
nomination
08 Octobre 2002
De:
M. Alain Plaud
délégué général de l'union des ports autonomes et des chambres de commerce et d'industrie maritimes
Objet:
membres du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles des transporteurs routiers de marchandises
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:Comité national routier
nomination
08 Octobre 2002
De:
M. Maurice Bernadet
professeur à l'université Lyon-II
Objet:
membres du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles des transporteurs routiers de marchandises
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:Comité national routier
nomination
08 Octobre 2002
De:
M. Jean-Yves Bajon
sous-directeur de l'information économique à la direction des relations économiques extérieures
Objet:
membres du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles des transporteurs routiers de marchandises
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:Comité national routier
nomination
08 Octobre 2002
De:
Objet:
membres du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles des transporteurs routiers de marchandises
Union nationale des organisations syndicales des transporteurs routiers automobiles (UNOSTRA)
Groupe:Comité national routier
nomination
22 Septembre 2000
De:
Objet:
membres du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles des transporteurs routiers de marchandises
Union nationale des organisations syndicales des transporteurs routiers automobiles (UNOSTRA)
Groupe:Comité national routier
nomination
22 Septembre 2000
De:
Objet:
membres du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles des transporteurs routiers de marchandises
Fédération nationale des transporteurs routiers (FNTR)
Groupe:Comité national routier
nomination
22 Septembre 2000
De:
Objet:
membres du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles des transporteurs routiers de marchandises
Fédération nationale des transporteurs routiers (FNTR)
Groupe:Comité national routier
nomination
22 Septembre 2000
De:
Objet:
membres du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles des transporteurs routiers de marchandises
Fédération nationale des transporteurs routiers (FNTR)
Groupe:Comité national routier
nomination
22 Septembre 2000
De:
Objet:
membres du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles des transporteurs routiers de marchandises
Fédération nationale des transporteurs routiers (FNTR)
Groupe:Comité national routier
nomination
22 Septembre 2000
De:
Objet:
membres du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles des transporteurs routiers de marchandises
Fédération nationale des transporteurs routiers (FNTR)
Groupe:Comité national routier
nomination
22 Septembre 2000
De:
Objet:
membres du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles des transporteurs routiers de marchandises
Fédération des entreprises de transport et logistique de France (TLF)
Groupe:Comité national routier
nomination
22 Septembre 2000
De:
Objet:
membres du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles des transporteurs routiers de marchandises
Fédération des entreprises de transport et logistique de France (TLF)
Groupe:Comité national routier
nomination
22 Septembre 2000
De:
Objet:
membres du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles des transporteurs routiers de marchandises
Fédération des entreprises de transport et logistique de France (TLF)
Groupe:Comité national routier
nomination
22 Septembre 2000
De:
Objet:
membres du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles des transporteurs routiers de marchandises
Fédération des entreprises de transport et logistique de France (TLF)
Groupe:Comité national routier
nomination
22 Septembre 2000
De:
Objet:
membres du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles des transporteurs routiers de marchandises
Fédération des entreprises de transport et logistique de France (TLF)
Groupe:Comité national routier
nomination
22 Septembre 2000
De:
M. Bernard Seligmann
inspecteur général équipement au Conseil général des ponts et chaussées
Objet:
membres du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles des transporteurs routiers de marchandises
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:Comité national routier
nomination
22 Septembre 2000
De:
M. Yves Robin
chef du service économique et statistique de la direction des affaires économiques et internationales
Objet:
membres du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles des transporteurs routiers de marchandises
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:Comité national routier
nomination
22 Septembre 2000
De:
M. Alain Plaud
délégué général de l'Union des ports autonomes et des chambres de commerce et d'industrie maritimes
Objet:
membres du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles des transporteurs routiers de marchandises
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:Comité national routier
nomination
22 Septembre 2000
De:
M. Georges Dobias
président du Syndicat des transports parisiens
Objet:
membres du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles des transporteurs routiers de marchandises
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:Comité national routier
nomination
22 Septembre 2000
De:
M. Maurice Bernadet
professeur à l'université Lyon-II
Objet:
membres du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles des transporteurs routiers de marchandises
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:Comité national routier
nomination
22 Septembre 2000
De:
M. Jean-Yves Bajon
sous-directeur de l'information économique à la direction des relations économiques extérieures
Objet:
membres du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles des transporteurs routiers de marchandises
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:Comité national routier
nomination
22 Septembre 2000
De:
Objet:
membres du Comité national routier
Union nationale des organisations syndicales des transporteurs routiers
Chambre des loueurs et transporteurs industriels (CLTI)
Groupe:Comité national routier
nomination
10 Juillet 1997
De:
Objet:
membres du Comité national routier
Union nationale des organisations syndicales des transporteurs routiers
Chambre des loueurs et transporteurs industriels (CLTI)
Groupe:Comité national routier
nomination
10 Juillet 1997
De:
Objet:
membres du Comité national routier
Union nationale des organisations syndicales des transporteurs routiers
Chambre des loueurs et transporteurs industriels (CLTI)
Groupe:Comité national routier
nomination
10 Juillet 1997
De:
Objet:
membres du Comité national routier
Union nationale des organisations syndicales des transporteurs routiers
automobiles (UNOSTRA)
Groupe:Comité national routier
nomination
10 Juillet 1997
De:
Objet:
membres du Comité national routier
Union nationale des organisations syndicales des transporteurs routiers
automobiles (UNOSTRA)
Groupe:Comité national routier
nomination
10 Juillet 1997
De:
Objet:
membres du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles des transporteurs routiers de marchandises
Fédération nationale des transporteurs routiers (FNTR)
Groupe:Comité national routier
nomination
10 Juillet 1997
De:
Objet:
membres du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles des transporteurs routiers de marchandises
Fédération nationale des transporteurs routiers (FNTR)
Groupe:Comité national routier
nomination
10 Juillet 1997
De:
Objet:
membres du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles des transporteurs routiers de marchandises
Fédération nationale des transporteurs routiers (FNTR)
Groupe:Comité national routier
nomination
10 Juillet 1997
De:
Objet:
membres du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles des transporteurs routiers de marchandises
Fédération nationale des transporteurs routiers (FNTR)
Groupe:Comité national routier
nomination
10 Juillet 1997
De:
Objet:
membres du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles des transporteurs routiers de marchandises
Fédération nationale des transporteurs routiers (FNTR)
Groupe:Comité national routier
nomination
10 Juillet 1997
De:
Objet:
membres du Comité national routier
Fédération française des organisateurs commissionnaires de transport
(FFOCT)
Groupe:Comité national routier
nomination
10 Juillet 1997
De:
Objet:
membres du Comité national routier
Fédération française des organisateurs commissionnaires de transport
(FFOCT)
Groupe:Comité national routier
nomination
10 Juillet 1997
De:
M. Seligmann (Bernard)
inspecteur général Equipement au Conseil général des ponts et chaussées
Objet:
membres du Comité national routier
Fédération française des organisateurs commissionnaires de transport
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:Comité national routier
nomination
10 Juillet 1997
De:
M. Robin (Yves)
chef du service économique et statistique de la direction des affaires économiques et internationales
Objet:
membres du Comité national routier
Fédération française des organisateurs commissionnaires de transport
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:Comité national routier
nomination
10 Juillet 1997
De:
M. Leloup (Eric)
président du Port autonome du Havre
Objet:
membres du Comité national routier
Fédération française des organisateurs commissionnaires de transport
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:Comité national routier
nomination
10 Juillet 1997
De:
M. Farlin (Christian)
sous-directeur à la direction du commerce intérieur au ministère des petites et moyennes entreprises, du commerce et de l'artisanat
Objet:
membres du Comité national routier
Fédération française des organisateurs commissionnaires de transport
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:Comité national routier
nomination
10 Juillet 1997
De:
M. Dobias (Georges)
président du Syndicat des transports parisiens
Objet:
membres du Comité national routier
Fédération française des organisateurs commissionnaires de transport
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:Comité national routier
nomination
10 Juillet 1997
De:
M. Bernadet (Maurice)
professeur à l'université Lyon-II
Objet:
membres du Comité national routier
Fédération française des organisateurs commissionnaires de transport
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:Comité national routier
nomination
10 Juillet 1997
De:
Objet:
membres du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles des transporteurs routiers de marchandises
Groupe:Comité national routier
nomination
08 Septembre 1994
De:
Objet:
membres du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles des transporteurs routiers de marchandises
Groupe:Comité national routier
nomination
08 Septembre 1994
De:
Objet:
membres du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles des transporteurs routiers de marchandises
Groupe:Comité national routier
nomination
08 Septembre 1994
De:
Objet:
membres du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles des transporteurs routiers de marchandises
Groupe:Comité national routier
nomination
08 Septembre 1994
De:
Objet:
membres du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles des transporteurs routiers de marchandises
Groupe:Comité national routier
nomination
08 Septembre 1994
De:
Objet:
membres du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles des transporteurs routiers de marchandises
Groupe:Comité national routier
nomination
08 Septembre 1994
De:
Objet:
membres du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles des transporteurs routiers de marchandises
Groupe:Comité national routier
nomination
08 Septembre 1994
De:
Objet:
membres du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles des transporteurs routiers de marchandises
Groupe:Comité national routier
nomination
08 Septembre 1994
De:
Objet:
membres du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles des transporteurs routiers de marchandises
Groupe:Comité national routier
nomination
08 Septembre 1994
De:
Objet:
membres du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles des transporteurs routiers de marchandises
Groupe:Comité national routier
nomination
08 Septembre 1994
De:
Objet:
membres du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles des transporteurs routiers de marchandises
Groupe:Comité national routier
nomination
08 Septembre 1994
De:
Objet:
membres du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles des transporteurs routiers de marchandises
Groupe:Comité national routier
nomination
08 Septembre 1994
De:
M. Prat (Bernard)
président du Groupement national des transporteurs routiers de denrées et produits périssables
Objet:
membres du Comité national routier
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:Comité national routier
nomination
08 Septembre 1994
De:
M. Franjou (Pierre)
président de la Fédération de l'affrètement routier, vice-président de la Fédération française des organisateurs commissionnaires de transport
Objet:
membres du Comité national routier
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:Comité national routier
nomination
08 Septembre 1994
De:
M. Dobias (Georges)
directeur général de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
Objet:
membres du Comité national routier
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:Comité national routier
nomination
08 Septembre 1994
De:
M. Delquignies (Jean-Marie)
président de l'Union des offices interconsulaires des transports et des communications
Objet:
membres du Comité national routier
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:Comité national routier
nomination
08 Septembre 1994
De:
M. Chapon (Jean)
président de l'Association des utilisateurs de transport de fret
Objet:
membres du Comité national routier
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:Comité national routier
nomination
08 Septembre 1994
De:
M. Bouchet (Jean-Claude)
président d'Unicooptrans
Objet:
membres du Comité national routier
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:Comité national routier
nomination
08 Septembre 1994
De:
M. Philippon (Jean-Paul)
délégué général du C.N.R
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants d'entreprises concourant
à l'activité de transport de marchandises
Au titre du Comité national routier
Groupe:Comité national routier
nomination
15 Décembre 1990
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