Comité national routier

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De: Jean-Pierre SANCIER
Objet:
membre du conseil d'administration du Comité national routier
Remplace:M. Pascal VANDALLE
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Mars 201923/03/2019
De: Sabine BESSIERE
sous-directrice des statistiques des transports au Commissariat général au développement durable
Objet:
membre du conseil scientifique du Comité national routier
Remplace:Mme Nathalie CARON
Groupe:
nomination
11 Août 201811/08/2018
De: Pascal VANDALLE
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles représentatives des transporteurs routiers de marchandises et des commissionnaires de transport
Union des entreprises de transport et de logistique de France (TLF)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
22 Décembre 201722/12/2017
De: Yves FARGUES
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles représentatives des transporteurs routiers de marchandises et des commissionnaires de transport
Union des entreprises de transport et de logistique de France (TLF)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
22 Décembre 201722/12/2017
De: Christian BOULOCHER
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles représentatives des transporteurs routiers de marchandises et des commissionnaires de transport
Union des entreprises de transport et de logistique de France (TLF)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
22 Décembre 201722/12/2017
De: Denis BERTIN
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles représentatives des transporteurs routiers de marchandises et des commissionnaires de transport
Union des entreprises de transport et de logistique de France (TLF)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
22 Décembre 201722/12/2017
De: Jean-Pierre DUCOURNAU
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles représentatives des transporteurs routiers de marchandises et des commissionnaires de transport
Organisation des transporteurs routiers européens (OTRE)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
22 Décembre 201722/12/2017
De: David WALKOWIAK
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles représentatives des transporteurs routiers de marchandises et des commissionnaires de transport
Fédération nationale des transports routiers (FNTR)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
22 Décembre 201722/12/2017
De: Jean-Christophe PIC
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles représentatives des transporteurs routiers de marchandises et des commissionnaires de transport
Fédération nationale des transports routiers (FNTR)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
22 Décembre 201722/12/2017
De: Franck EDELINE
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles représentatives des transporteurs routiers de marchandises et des commissionnaires de transport
Fédération nationale des transports routiers (FNTR)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
22 Décembre 201722/12/2017
De: Hubert DUPONT
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles représentatives des transporteurs routiers de marchandises et des commissionnaires de transport
Fédération nationale des transports routiers (FNTR)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
22 Décembre 201722/12/2017
De: Roland BACOU
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles représentatives des transporteurs routiers de marchandises et des commissionnaires de transport
Fédération nationale des transports routiers (FNTR)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
22 Décembre 201722/12/2017
De: Aline MESPLES
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles représentatives des transporteurs routiers de marchandises et des commissionnaires de transport
Organisation des transporteurs routiers européens (OTRE)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
22 Décembre 201722/12/2017
De: Laure DUBOIS
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles représentatives des transporteurs routiers de marchandises et des commissionnaires de transport
Organisation des transporteurs routiers européens (OTRE)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
22 Décembre 201722/12/2017
De: Catherine PONS
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles représentatives des transporteurs routiers de marchandises et des commissionnaires de transport
Fédération nationale des transports routiers (FNTR)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
22 Décembre 201722/12/2017
De: Florence BERTHELOT
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles représentatives des transporteurs routiers de marchandises et des commissionnaires de transport
Fédération nationale des transports routiers (FNTR)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
22 Décembre 201722/12/2017
De: Jacques SICHERMAN
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles représentatives des transporteurs routiers de marchandises et des commissionnaires de transport
Au titre des personnes qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
22 Décembre 201722/12/2017
De: David MEUNIER
sous-directeur de la mobilité et de l'aménagement au Commissariat général au développement durable
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles représentatives des transporteurs routiers de marchandises et des commissionnaires de transport
Au titre des personnes qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
22 Décembre 201722/12/2017
De: André JOURT
président de l'observatoire régional des transports de la région Bretagne
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles représentatives des transporteurs routiers de marchandises et des commissionnaires de transport
Au titre des personnes qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
22 Décembre 201722/12/2017
De: Yves CROZET
professeur émérite à l'université de Lyon-institut des études politiques
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles représentatives des transporteurs routiers de marchandises et des commissionnaires de transport
Au titre des personnes qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
22 Décembre 201722/12/2017
De: Maurice BERNADET
professeur honoraire de l'université Lumière-Lyon-II
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles représentatives des transporteurs routiers de marchandises et des commissionnaires de transport
Au titre des personnes qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
22 Décembre 201722/12/2017
De: Jean-Jacques BECKER
chef de projet au Conseil général de l'environnement et du développement durable
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles représentatives des transporteurs routiers de marchandises et des commissionnaires de transport
Au titre des personnes qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
22 Décembre 201722/12/2017
De: Isabelle BON-GARCIN
professeure agrégée à l'université Lumière-Lyon-II
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles représentatives des transporteurs routiers de marchandises et des commissionnaires de transport
Au titre des personnes qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
22 Décembre 201722/12/2017
De: Franck EDELINE
Objet:
membre du conseil d'administration du Comité national routier
Remplace:M. Bernard LIEBART
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Mars 201717/03/2017
De: Hervé BRINDEJONC de TRÉGLODÉ
Objet:
membre du conseil d'administration du Comité national routier
Remplace:M. Marc d'AUBREBY
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Octobre 201612/10/2016
De: David WALKOWIAK
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
Remplace:M. Sébastien DESREUMAUX
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Juin 201615/06/2016
De: Florence BERTHELOT
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
Remplace:M. Nicolas PAULISSEN
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Juin 201615/06/2016
De: Jean-Jacques BECKER
sous-directeur de la mobilité et de l'aménagement, Commissariat général au développement durable
Objet:
membres du conseil scientifique du Comité national routier
Groupe:
nomination
03 Juillet 201503/07/2015
De: Dominique AUVERLOT
chef du département développement durable, Centre d'analyse stratégique
Objet:
membres du conseil scientifique du Comité national routier
Groupe:
nomination
03 Juillet 201503/07/2015
De: Elisabeth KREMP
chef du département des synthèses sectorielles, Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
membres du conseil scientifique du Comité national routier
Groupe:
nomination
03 Juillet 201503/07/2015
De: Nathalie CARON
sous-directrice des statistiques des transports, Commissariat général au développement durable
Objet:
membres du conseil scientifique du Comité national routier
Groupe:
nomination
03 Juillet 201503/07/2015
De: Roland BACOU
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
sur proposition des organisations professionnelles représentatives des transporteurs routiers de marchandises et des commissionnaires
Union nationale des organisations syndicales des transporteurs routiers automobiles (UNOSTRA)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
27 Novembre 201427/11/2014
De: Jean-Pierre DUCOURNAU
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
sur proposition des organisations professionnelles représentatives des transporteurs routiers de marchandises et des commissionnaires
Organisation des transporteurs routiers européens (OTRE)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
27 Novembre 201427/11/2014
De: Patrick VERMOT-DESROCHES
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
sur proposition des organisations professionnelles représentatives des transporteurs routiers de marchandises et des commissionnaires
Fédération nationale des transports routiers (FNTR)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
27 Novembre 201427/11/2014
De: Nicolas PAULISSEN
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
sur proposition des organisations professionnelles représentatives des transporteurs routiers de marchandises et des commissionnaires
Fédération nationale des transports routiers (FNTR)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
27 Novembre 201427/11/2014
De: Bernard LIEBART
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
sur proposition des organisations professionnelles représentatives des transporteurs routiers de marchandises et des commissionnaires
Fédération nationale des transports routiers (FNTR)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
27 Novembre 201427/11/2014
De: Sébastien DESREUMAUX
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
sur proposition des organisations professionnelles représentatives des transporteurs routiers de marchandises et des commissionnaires
Fédération nationale des transports routiers (FNTR)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
27 Novembre 201427/11/2014
De: François BRANCHE
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
sur proposition des organisations professionnelles représentatives des transporteurs routiers de marchandises et des commissionnaires
Fédération nationale des transports routiers (FNTR)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
27 Novembre 201427/11/2014
De: Pascal VANDALLE
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
sur proposition des organisations professionnelles représentatives des transporteurs routiers de marchandises et des commissionnaires
Fédération des entreprises de transport et de logistique de France (TLF)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
27 Novembre 201427/11/2014
De: Yves FARGUES
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
sur proposition des organisations professionnelles représentatives des transporteurs routiers de marchandises et des commissionnaires
Fédération des entreprises de transport et de logistique de France (TLF)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
27 Novembre 201427/11/2014
De: Pierre ENDERLE
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
sur proposition des organisations professionnelles représentatives des transporteurs routiers de marchandises et des commissionnaires
Fédération des entreprises de transport et de logistique de France (TLF)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
27 Novembre 201427/11/2014
De: Christian BOULOCHER
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
sur proposition des organisations professionnelles représentatives des transporteurs routiers de marchandises et des commissionnaires
Fédération des entreprises de transport et de logistique de France (TLF)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
27 Novembre 201427/11/2014
De: Denis BERTIN
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
sur proposition des organisations professionnelles représentatives des transporteurs routiers de marchandises et des commissionnaires
Fédération des entreprises de transport et de logistique de France (TLF)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
27 Novembre 201427/11/2014
De: Catherine PONS
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
sur proposition des organisations professionnelles représentatives des transporteurs routiers de marchandises et des commissionnaires
Union nationale des organisations syndicales des transporteurs routiers automobiles (UNOSTRA)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
27 Novembre 201427/11/2014
De: Aline MESPLES
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
sur proposition des organisations professionnelles représentatives des transporteurs routiers de marchandises et des commissionnaires
Organisation des transporteurs routiers européens (OTRE)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
27 Novembre 201427/11/2014
De: Jacques SICHERMAN
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
sur proposition des organisations professionnelles représentatives des transporteurs routiers de marchandises et des commissionnaires
Au titre des personnes qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
27 Novembre 201427/11/2014
De: André JOURT
président de l'observatoire régional des transports de la région Bretagne
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
sur proposition des organisations professionnelles représentatives des transporteurs routiers de marchandises et des commissionnaires
Au titre des personnes qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
27 Novembre 201427/11/2014
De: Marc d'AUBREBY
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts au Conseil général de l'environnement et du développement durable
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
sur proposition des organisations professionnelles représentatives des transporteurs routiers de marchandises et des commissionnaires
Au titre des personnes qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
27 Novembre 201427/11/2014
De: Maurice BERNADET
professeur honoraire de l'université Lumière - Lyon-II
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
sur proposition des organisations professionnelles représentatives des transporteurs routiers de marchandises et des commissionnaires
Au titre des personnes qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
27 Novembre 201427/11/2014
De: Jean-Jacques BECKER
sous-directeur de la mobilité et de l'aménagement au Commissariat général au développement durable
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
sur proposition des organisations professionnelles représentatives des transporteurs routiers de marchandises et des commissionnaires
Au titre des personnes qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
27 Novembre 201427/11/2014
De: Jean-Louis AMATO
président de l'observatoire régional des transports de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
sur proposition des organisations professionnelles représentatives des transporteurs routiers de marchandises et des commissionnaires
Au titre des personnes qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
27 Novembre 201427/11/2014
De: Isabelle BON-GARCIN
professeure agrégée des universités Lyon-II
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
sur proposition des organisations professionnelles représentatives des transporteurs routiers de marchandises et des commissionnaires
Au titre des personnes qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
27 Novembre 201427/11/2014
De: Nicolas PAULISSEN
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
Remplace:M. Patrick VERMOT-DESROCHES
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Novembre 201308/11/2013
De: Yves FARGUES
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
Remplace:M. Patrick BOUCHEZ
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Novembre 201308/11/2013
De: Aline MESPLES
Objet:
membre du conseil d'administration du Comité national routier
Remplace:M. Bernard LATASTE
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Mars 201321/03/2013
De: Roland BACOU
président
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles représentatives des transporteurs routiers de marchandises et des commissionnaires
Union nationale des organisations syndicales des transporteurs routiers automobiles (UNOSTRA)
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Novembre 201117/11/2011
De: Bernard LATASTE
président
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles représentatives des transporteurs routiers de marchandises et des commissionnaires
Organisation des transporteurs routiers européens (OTRE)
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Novembre 201117/11/2011
De: Jean-Pierre DUCOURNAU
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles représentatives des transporteurs routiers de marchandises et des commissionnaires
Organisation des transporteurs routiers européens (OTRE)
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Novembre 201117/11/2011
De: Patrick VERMOT-DESROCHES
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles représentatives des transporteurs routiers de marchandises et des commissionnaires
Fédération nationale des transports routiers (FNTR)
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Novembre 201117/11/2011
De: Jean-Christophe PIC
président
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles représentatives des transporteurs routiers de marchandises et des commissionnaires
Fédération nationale des transports routiers (FNTR)
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Novembre 201117/11/2011
De: Jean-Pascal MEUNIER
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles représentatives des transporteurs routiers de marchandises et des commissionnaires
Fédération nationale des transports routiers (FNTR)
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Novembre 201117/11/2011
De: Bernard LIEBART
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles représentatives des transporteurs routiers de marchandises et des commissionnaires
Fédération nationale des transports routiers (FNTR)
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Novembre 201117/11/2011
De: François BRANCHE
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles représentatives des transporteurs routiers de marchandises et des commissionnaires
Fédération nationale des transports routiers (FNTR)
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Novembre 201117/11/2011
De: Pascal VANDALLE
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles représentatives des transporteurs routiers de marchandises et des commissionnaires
Fédération des entreprises de transport et de logistique de France (TLF)
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Novembre 201117/11/2011
De: Alain FAUQUEUR
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles représentatives des transporteurs routiers de marchandises et des commissionnaires
Fédération des entreprises de transport et de logistique de France (TLF)
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Novembre 201117/11/2011
De: Christian BOULOCHER
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles représentatives des transporteurs routiers de marchandises et des commissionnaires
Fédération des entreprises de transport et de logistique de France (TLF)
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Novembre 201117/11/2011
De: Patrick BOUCHEZ
président
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles représentatives des transporteurs routiers de marchandises et des commissionnaires
Fédération des entreprises de transport et de logistique de France (TLF)
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Novembre 201117/11/2011
De: Denis BERTIN
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles représentatives des transporteurs routiers de marchandises et des commissionnaires
Fédération des entreprises de transport et de logistique de France (TLF)
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Novembre 201117/11/2011
De: Catherine PONS
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles représentatives des transporteurs routiers de marchandises et des commissionnaires
Union nationale des organisations syndicales des transporteurs routiers automobiles (UNOSTRA)
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Novembre 201117/11/2011
De: Jacques SICHERMAN
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts au Conseil général de l'environnement et du développement durable
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles représentatives des transporteurs routiers de marchandises et des commissionnaires
Au titre des personnes qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Novembre 201117/11/2011
De: André JOURT
président de l'observatoire régional des transports de Bretagne
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles représentatives des transporteurs routiers de marchandises et des commissionnaires
Au titre des personnes qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Novembre 201117/11/2011
De: Marc d'AUBREBY
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts au Conseil général de l'environnement et du développement durable
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles représentatives des transporteurs routiers de marchandises et des commissionnaires
Au titre des personnes qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Novembre 201117/11/2011
De: Maurice BERNADET
professeur honoraire de l'université Lumière - Lyon-II
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles représentatives des transporteurs routiers de marchandises et des commissionnaires
Au titre des personnes qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Novembre 201117/11/2011
De: Jean-Jacques BECKER
sous-directeur de la mobilité et de l'aménagement au Commissariat général au développement durable
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles représentatives des transporteurs routiers de marchandises et des commissionnaires
Au titre des personnes qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Novembre 201117/11/2011
De: Jean-Louis AMATO
chef d'entreprise
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles représentatives des transporteurs routiers de marchandises et des commissionnaires
Au titre des personnes qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Novembre 201117/11/2011
De: Isabelle BON-GARCIN
professeure agrégée des universités Lyon-II
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles représentatives des transporteurs routiers de marchandises et des commissionnaires
Au titre des personnes qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Novembre 201117/11/2011
De: Jean-Pierre DUCOURNAU
Objet:
membre du conseil d'administration du Comité national routier
Remplace:M. Bruno VERGOBBI
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Octobre 201029/10/2010
De: Adrien FRIEZ
sous-directeur de l'observation statistique des transports au Commissariat général au développement durable
Objet:
membres du conseil scientifique du Comité national routier
représentants du ministre chargé des transports
Groupe:
nomination
26 Octobre 201026/10/2010
De: Dominique AUVERLOT
chef du département développement durable, Centre d'analyse stratégique
Objet:
membres du conseil scientifique du Comité national routier
représentant d'un organisme d'analyse
choisi par le ministre chargé des transports
Groupe:
nomination
26 Octobre 201026/10/2010
De: Louis de GIMEL
chef du département des synthèses sectorielles, INSEE
Objet:
membres du conseil scientifique du Comité national routier
représentant du ministre
chargé de l'économie et des finances
Groupe:
nomination
26 Octobre 201026/10/2010
De: Françoise MAUREL
chef du service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable au Commissariat général au développement durable
Objet:
membres du conseil scientifique du Comité national routier
représentants du ministre chargé des transports
Groupe:
nomination
26 Octobre 201026/10/2010
De: Jean-Christophe PIC
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
Remplace:M. Hervé CALSAT
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Mai 200908/05/2009
De: Stéphane LEVESQUE
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
Remplace:M. Hervé CORNÈDE
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Mai 200908/05/2009
De: Christian Hunault
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles des transporteurs routiers de marchandises
Union nationale des organisations syndicales des transporteurs routiers automobiles (UNOSTRA)
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Novembre 200804/11/2008
De: Patrick Vermot-Desroches
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles des transporteurs routiers de marchandises
Fédération nationale des transports routiers (FNTR)
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Novembre 200804/11/2008
De: Bernard Liebart
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles des transporteurs routiers de marchandises
Fédération nationale des transports routiers (FNTR)
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Novembre 200804/11/2008
De: Jean-Paul Deneuville
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles des transporteurs routiers de marchandises
Fédération nationale des transports routiers (FNTR)
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Novembre 200804/11/2008
De: Hervé Calsat
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles des transporteurs routiers de marchandises
Fédération nationale des transports routiers (FNTR)
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Novembre 200804/11/2008
De: François Branche
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles des transporteurs routiers de marchandises
Fédération nationale des transports routiers (FNTR)
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Novembre 200804/11/2008
De: Philippe Grillot
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles des transporteurs routiers de marchandises
Fédération des entreprises de transport et logistique de France (TLF)
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Novembre 200804/11/2008
De: Alain Fauqueur
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles des transporteurs routiers de marchandises
Fédération des entreprises de transport et logistique de France (TLF)
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Novembre 200804/11/2008
De: Bernard Deluchat
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles des transporteurs routiers de marchandises
Fédération des entreprises de transport et logistique de France (TLF)
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Novembre 200804/11/2008
De: Hervé Cornède
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles des transporteurs routiers de marchandises
Fédération des entreprises de transport et logistique de France (TLF)
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Novembre 200804/11/2008
De: Christian Boulocher
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles des transporteurs routiers de marchandises
Fédération des entreprises de transport et logistique de France (TLF)
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Novembre 200804/11/2008
De: Bruno Vergobbi
délégué général de l'Union des ports autonomes et des chambres de commerce et d'industrie maritimes
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Novembre 200804/11/2008
De: Jacques Sicherman
ingénieur général des ponts et chaussées au Conseil général de l'environnement et du développement durable
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Novembre 200804/11/2008
De: Marc d'Aubreby
ingénieur général des ponts et chaussées au conseil général de l'environnement et du développement durable
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Novembre 200804/11/2008
De: Maurice Bernadet
professeur à l'université Lyon-II
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Novembre 200804/11/2008
De: Jean-Louis Amato
chef d'entreprise
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Novembre 200804/11/2008
De: Catherine Pons
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles des transporteurs routiers de marchandises
Union nationale des organisations syndicales des transporteurs routiers automobiles (UNOSTRA)
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Novembre 200804/11/2008
De: Françoise Maurel
chef du service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable au Commissariat général au développement durable
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Novembre 200804/11/2008
De: Jean-Yves Thomas
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
Remplace:Mme Ginette Duc
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Avril 200811/04/2008
De: Christian Hunault
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
Remplace:Mme Ginette Duc
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Avril 200811/04/2008
De: Philippe Grillot
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
Remplace:Mme Ginette Duc
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Avril 200811/04/2008
De: Françoise Maurel
Objet:
membre du conseil d'administration du Comité national routier
Remplace:M. Emmanuel Raoul
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Mai 200715/05/2007
De: Patrick Vermot-Desroches
Objet:
membre du conseil d'administration du Comité national routier
sur proposition des organisations professionnelles des transporteurs routiers de marchandises
au titre de la Fédération nationale des transporteurs routiers
Remplace:M. René Petit
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Mars 200706/03/2007
De: Bruno Vergobbi
Objet:
membre du conseil d'administration du Comité national routier
au titre des personnalités désignées
en raison de leurs compétences
Remplace:M. Alain Plaud
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Novembre 200608/11/2006
De: Ginette Duc
Objet:
membre du conseil d'administration du Comité national routier
Remplace:M. Henri Alloin
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Juillet 200601/07/2006
De: Michel Amar
administrateur de l'INSEE
Objet:
membres du conseil scientifique institué auprès du conseil d'administration du Comité national routier
représentant d'un organisme d'analyse
choisi par le ministre chargé des transports
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Avril 200613/04/2006
De: Emmanuel Raoul
chef du service économie, statistiques et prospective de la direction des affaires économiques et internationales
Objet:
membres du conseil scientifique institué auprès du conseil d'administration du Comité national routier
représentant du ministre chargé des transports
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Avril 200613/04/2006
De: Christian Proville
contrôleur général du travail des transports
Objet:
membres du conseil scientifique institué auprès du conseil d'administration du Comité national routier
représentant du ministre chargé des transports
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Avril 200613/04/2006
De: Benjamin Camus
administrateur de l'INSEE
Objet:
membres du conseil scientifique institué auprès du conseil d'administration du Comité national routier
représentant du ministre chargé de l'économie et des finances
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Avril 200613/04/2006
De: Jean-Yves Thomas
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles des transporteurs routiers de marchandises
Union nationale des organisations syndicales des transporteurs routiers automobiles (UNOSTRA)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
16 Septembre 200516/09/2005
De: René Petit
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles des transporteurs routiers de marchandises
Fédération nationale des transporteurs routiers (FNTR)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
16 Septembre 200516/09/2005
De: Bernard Liebart
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles des transporteurs routiers de marchandises
Fédération nationale des transporteurs routiers (FNTR)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
16 Septembre 200516/09/2005
De: Jean-Paul Deneuville
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles des transporteurs routiers de marchandises
Fédération nationale des transporteurs routiers (FNTR)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
16 Septembre 200516/09/2005
De: Hervé Calsat
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles des transporteurs routiers de marchandises
Fédération nationale des transporteurs routiers (FNTR)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
16 Septembre 200516/09/2005
De: François Branche
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles des transporteurs routiers de marchandises
Fédération nationale des transporteurs routiers (FNTR)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
16 Septembre 200516/09/2005
De: Stéphane Levesque
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles des transporteurs routiers de marchandises
Fédération des entreprises de transport et logistique de France (TLF)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
16 Septembre 200516/09/2005
De: Alain Fauqueur
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles des transporteurs routiers de marchandises
Fédération des entreprises de transport et logistique de France (TLF)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
16 Septembre 200516/09/2005
De: Bernard Deluchat
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles des transporteurs routiers de marchandises
Fédération des entreprises de transport et logistique de France (TLF)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
16 Septembre 200516/09/2005
De: Christian Boulocher
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles des transporteurs routiers de marchandises
Fédération des entreprises de transport et logistique de France (TLF)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
16 Septembre 200516/09/2005
De: Henri Alloin
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles des transporteurs routiers de marchandises
Fédération des entreprises de transport et logistique de France (TLF)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
16 Septembre 200516/09/2005
De: Jacques Sicherman
ingénieur général des ponts et chaussées au Conseil général des ponts et chaussées
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
16 Septembre 200516/09/2005
De: Emmanuel Raoul
chef du service économique, statistiques et prospective de la direction des affaires économiques et internationales
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
16 Septembre 200516/09/2005
De: Alain Plaud
délégué général de l'Union des ports autonomes et des chambres de commerce et d'industrie maritimes
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
16 Septembre 200516/09/2005
De: Jean-Noël Chapulut
ingénieur général des ponts et chaussées au Conseil général des ponts et chaussées
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
16 Septembre 200516/09/2005
De: Maurice Bernadet
professeur à l'université Lyon-II
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
16 Septembre 200516/09/2005
De: Jean-Louis Amato
chef d'entreprise
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
16 Septembre 200516/09/2005
De: Catherine Pons
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles des transporteurs routiers de marchandises
Union nationale des organisations syndicales des transporteurs routiers automobiles (UNOSTRA)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
16 Septembre 200516/09/2005
De: Hervé Calsat
Objet:
membre du conseil d'administration du Comité national routier
Remplace:M. Michel Froidefond
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Mai 200531/05/2005
De: Catherine Pons
Objet:
membre du conseil d'administration du Comité national routier
sur proposition de l'Union nationale des organisations syndicales des transports routiers automobiles (UNOSTRA)
Remplace:M. Jean-Paul Grard
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Mars 200503/03/2005
De: Jean-Noël Chapulut
Objet:
membre du conseil d'administration du Comité national routier
au titre des personnalités désignées
en raison de leurs compétences
Remplace:M. Bernard Seligmann
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Février 200522/02/2005
De: Emmanuel Raoul
chef du service économique et statistique de la direction des affaires économiques et internationales
Objet:
membre du conseil scientifique institué auprès du conseil d'administration du Comité national routier
Remplace:M. Yves Robin
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Novembre 200328/11/2003
De: Emmanuel Raoul
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
Remplace:M. Yves Robin
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Novembre 200328/11/2003
De: François Branche
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Novembre 200328/11/2003
De: Michel Amar
administrateur de l'INSEE, chef du département métiers et qualification à la direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques (DARES)
Objet:
membres du conseil scientifique institué auprès du conseil d'administration du Comité national routier
représentant d'un organisme d'analyse
choisi par le ministre chargé des transports
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Juin 200327/06/2003
De: Yves Robin
chef du service économique et statistique de la direction des affaires économiques et internationales
Objet:
membres du conseil scientifique institué auprès du conseil d'administration du Comité national routier
représentant du ministre chargé des transports
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Juin 200327/06/2003
De: Christian Proville
contrôleur général du travail des transports
Objet:
membres du conseil scientifique institué auprès du conseil d'administration du Comité national routier
représentant du ministre chargé des transports
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Juin 200327/06/2003
De: Magali Demotes-Mainard
inspectrice générale de l'INSEE
Objet:
membres du conseil scientifique institué auprès du conseil d'administration du Comité national routier
représentant du ministre
chargé de l'économie et des finances
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Juin 200327/06/2003
De: Jean-Paul Grard
Objet:
membre du conseil d'administration du Comité national routier
Remplace:M. Daniel Chevallier
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Mars 200308/03/2003
De: Daniel Chevallier
Objet:
membres du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles des transporteurs routiers de marchandises
Union nationale des organisations syndicales des transporteurs routiers automobiles (UNOSTRA)
Groupe:
nomination
08 Octobre 200208/10/2002
De: Jean-Louis Amato
Objet:
membres du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles des transporteurs routiers de marchandises
Union nationale des organisations syndicales des transporteurs routiers automobiles (UNOSTRA)
Groupe:
nomination
08 Octobre 200208/10/2002
De: André-Noël Thevenet
Objet:
membres du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles des transporteurs routiers de marchandises
Fédération nationale des transports routiers (FNTR)
Groupe:
nomination
08 Octobre 200208/10/2002
De: René Petit
Objet:
membres du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles des transporteurs routiers de marchandises
Fédération nationale des transports routiers (FNTR)
Groupe:
nomination
08 Octobre 200208/10/2002
De: Bernard Liebart
Objet:
membres du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles des transporteurs routiers de marchandises
Fédération nationale des transports routiers (FNTR)
Groupe:
nomination
08 Octobre 200208/10/2002
De: Michel Froidefond
Objet:
membres du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles des transporteurs routiers de marchandises
Fédération nationale des transports routiers (FNTR)
Groupe:
nomination
08 Octobre 200208/10/2002
De: Jean-Paul Deneuville
Objet:
membres du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles des transporteurs routiers de marchandises
Fédération nationale des transports routiers (FNTR)
Groupe:
nomination
08 Octobre 200208/10/2002
De: Stéphane Levesque
Objet:
membres du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles des transporteurs routiers de marchandises
Fédération des entreprises de transport et logistique de France (TLF)
Groupe:
nomination
08 Octobre 200208/10/2002
De: Alain Fauqueur
Objet:
membres du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles des transporteurs routiers de marchandises
Fédération des entreprises de transport et logistique de France (TLF)
Groupe:
nomination
08 Octobre 200208/10/2002
De: Bernard Deluchat
Objet:
membres du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles des transporteurs routiers de marchandises
Fédération des entreprises de transport et logistique de France (TLF)
Groupe:
nomination
08 Octobre 200208/10/2002
De: Christian Boulocher
Objet:
membres du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles des transporteurs routiers de marchandises
Fédération des entreprises de transport et logistique de France (TLF)
Groupe:
nomination
08 Octobre 200208/10/2002
De: Henri Alloin
Objet:
membres du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles des transporteurs routiers de marchandises
Fédération des entreprises de transport et logistique de France (TLF)
Groupe:
nomination
08 Octobre 200208/10/2002
De: Jacques Sicherman
ingénieur général des ponts et chaussées au conseil général des ponts et chaussées
Objet:
membres du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles des transporteurs routiers de marchandises
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
nomination
08 Octobre 200208/10/2002
De: Bernard Seligmann
inspecteur général équipement au conseil général des ponts et chaussées
Objet:
membres du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles des transporteurs routiers de marchandises
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
nomination
08 Octobre 200208/10/2002
De: Yves Robin
chef du service économique et statistique de la direction des affaires économiques et internationales
Objet:
membres du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles des transporteurs routiers de marchandises
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
nomination
08 Octobre 200208/10/2002
De: Alain Plaud
délégué général de l'union des ports autonomes et des chambres de commerce et d'industrie maritimes
Objet:
membres du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles des transporteurs routiers de marchandises
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
nomination
08 Octobre 200208/10/2002
De: Maurice Bernadet
professeur à l'université Lyon-II
Objet:
membres du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles des transporteurs routiers de marchandises
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
nomination
08 Octobre 200208/10/2002
De: Jean-Yves Bajon
sous-directeur de l'information économique à la direction des relations économiques extérieures
Objet:
membres du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles des transporteurs routiers de marchandises
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
nomination
08 Octobre 200208/10/2002
De: Daniel Chevallier
Objet:
membres du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles des transporteurs routiers de marchandises
Union nationale des organisations syndicales des transporteurs routiers automobiles (UNOSTRA)
Groupe:
nomination
22 Septembre 200022/09/2000
De: Jean-Louis Amato
Objet:
membres du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles des transporteurs routiers de marchandises
Union nationale des organisations syndicales des transporteurs routiers automobiles (UNOSTRA)
Groupe:
nomination
22 Septembre 200022/09/2000
De: André-Noël Thevenet
Objet:
membres du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles des transporteurs routiers de marchandises
Fédération nationale des transporteurs routiers (FNTR)
Groupe:
nomination
22 Septembre 200022/09/2000
De: René Petit
Objet:
membres du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles des transporteurs routiers de marchandises
Fédération nationale des transporteurs routiers (FNTR)
Groupe:
nomination
22 Septembre 200022/09/2000
De: Daniel Nicolas
Objet:
membres du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles des transporteurs routiers de marchandises
Fédération nationale des transporteurs routiers (FNTR)
Groupe:
nomination
22 Septembre 200022/09/2000
De: Bernard Liebart
Objet:
membres du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles des transporteurs routiers de marchandises
Fédération nationale des transporteurs routiers (FNTR)
Groupe:
nomination
22 Septembre 200022/09/2000
De: Jean-Paul Deneuville
Objet:
membres du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles des transporteurs routiers de marchandises
Fédération nationale des transporteurs routiers (FNTR)
Groupe:
nomination
22 Septembre 200022/09/2000
De: Didier Neuvraumont
Objet:
membres du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles des transporteurs routiers de marchandises
Fédération des entreprises de transport et logistique de France (TLF)
Groupe:
nomination
22 Septembre 200022/09/2000
De: Georges Meylan
Objet:
membres du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles des transporteurs routiers de marchandises
Fédération des entreprises de transport et logistique de France (TLF)
Groupe:
nomination
22 Septembre 200022/09/2000
De: Alain Fauqueur
Objet:
membres du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles des transporteurs routiers de marchandises
Fédération des entreprises de transport et logistique de France (TLF)
Groupe:
nomination
22 Septembre 200022/09/2000
De: Georges Drouin
Objet:
membres du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles des transporteurs routiers de marchandises
Fédération des entreprises de transport et logistique de France (TLF)
Groupe:
nomination
22 Septembre 200022/09/2000
De: Bernard Deluchat
Objet:
membres du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles des transporteurs routiers de marchandises
Fédération des entreprises de transport et logistique de France (TLF)
Groupe:
nomination
22 Septembre 200022/09/2000
De: Bernard Seligmann
inspecteur général équipement au Conseil général des ponts et chaussées
Objet:
membres du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles des transporteurs routiers de marchandises
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
nomination
22 Septembre 200022/09/2000
De: Yves Robin
chef du service économique et statistique de la direction des affaires économiques et internationales
Objet:
membres du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles des transporteurs routiers de marchandises
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
nomination
22 Septembre 200022/09/2000
De: Alain Plaud
délégué général de l'Union des ports autonomes et des chambres de commerce et d'industrie maritimes
Objet:
membres du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles des transporteurs routiers de marchandises
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
nomination
22 Septembre 200022/09/2000
De: Georges Dobias
président du Syndicat des transports parisiens
Objet:
membres du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles des transporteurs routiers de marchandises
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
nomination
22 Septembre 200022/09/2000
De: Maurice Bernadet
professeur à l'université Lyon-II
Objet:
membres du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles des transporteurs routiers de marchandises
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
nomination
22 Septembre 200022/09/2000
De: Jean-Yves Bajon
sous-directeur de l'information économique à la direction des relations économiques extérieures
Objet:
membres du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles des transporteurs routiers de marchandises
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
nomination
22 Septembre 200022/09/2000
De: Meylan (Georges)
Objet:
membres du Comité national routier
Union nationale des organisations syndicales des transporteurs routiers
Chambre des loueurs et transporteurs industriels (CLTI)
Groupe:
nomination
10 Juillet 199710/07/1997
De: Fauqueur (Alain)
Objet:
membres du Comité national routier
Union nationale des organisations syndicales des transporteurs routiers
Chambre des loueurs et transporteurs industriels (CLTI)
Groupe:
nomination
10 Juillet 199710/07/1997
De: Drouin (Georges)
Objet:
membres du Comité national routier
Union nationale des organisations syndicales des transporteurs routiers
Chambre des loueurs et transporteurs industriels (CLTI)
Groupe:
nomination
10 Juillet 199710/07/1997
De: Delerce (René)
Objet:
membres du Comité national routier
Union nationale des organisations syndicales des transporteurs routiers
automobiles (UNOSTRA)
Groupe:
nomination
10 Juillet 199710/07/1997
De: Amato (Jean-Louis)
Objet:
membres du Comité national routier
Union nationale des organisations syndicales des transporteurs routiers
automobiles (UNOSTRA)
Groupe:
nomination
10 Juillet 199710/07/1997
De: Thevenet (André-Noël)
Objet:
membres du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles des transporteurs routiers de marchandises
Fédération nationale des transporteurs routiers (FNTR)
Groupe:
nomination
10 Juillet 199710/07/1997
De: Petit (René)
Objet:
membres du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles des transporteurs routiers de marchandises
Fédération nationale des transporteurs routiers (FNTR)
Groupe:
nomination
10 Juillet 199710/07/1997
De: Massias (Guy)
Objet:
membres du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles des transporteurs routiers de marchandises
Fédération nationale des transporteurs routiers (FNTR)
Groupe:
nomination
10 Juillet 199710/07/1997
De: Liebart (Bernard)
Objet:
membres du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles des transporteurs routiers de marchandises
Fédération nationale des transporteurs routiers (FNTR)
Groupe:
nomination
10 Juillet 199710/07/1997
De: Douaud (Luc)
Objet:
membres du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles des transporteurs routiers de marchandises
Fédération nationale des transporteurs routiers (FNTR)
Groupe:
nomination
10 Juillet 199710/07/1997
De: Legrand (Claude)
Objet:
membres du Comité national routier
Fédération française des organisateurs commissionnaires de transport
(FFOCT)
Groupe:
nomination
10 Juillet 199710/07/1997
De: Chabrerie (Jean)
Objet:
membres du Comité national routier
Fédération française des organisateurs commissionnaires de transport
(FFOCT)
Groupe:
nomination
10 Juillet 199710/07/1997
De: Seligmann (Bernard)
inspecteur général Equipement au Conseil général des ponts et chaussées
Objet:
membres du Comité national routier
Fédération française des organisateurs commissionnaires de transport
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
nomination
10 Juillet 199710/07/1997
De: Robin (Yves)
chef du service économique et statistique de la direction des affaires économiques et internationales
Objet:
membres du Comité national routier
Fédération française des organisateurs commissionnaires de transport
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
nomination
10 Juillet 199710/07/1997
De: Leloup (Eric)
président du Port autonome du Havre
Objet:
membres du Comité national routier
Fédération française des organisateurs commissionnaires de transport
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
nomination
10 Juillet 199710/07/1997
De: Farlin (Christian)
sous-directeur à la direction du commerce intérieur au ministère des petites et moyennes entreprises, du commerce et de l'artisanat
Objet:
membres du Comité national routier
Fédération française des organisateurs commissionnaires de transport
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
nomination
10 Juillet 199710/07/1997
De: Dobias (Georges)
président du Syndicat des transports parisiens
Objet:
membres du Comité national routier
Fédération française des organisateurs commissionnaires de transport
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
nomination
10 Juillet 199710/07/1997
De: Bernadet (Maurice)
professeur à l'université Lyon-II
Objet:
membres du Comité national routier
Fédération française des organisateurs commissionnaires de transport
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
nomination
10 Juillet 199710/07/1997
De: Robinet (Guy)
Objet:
membres du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles des transporteurs routiers de marchandises
Groupe:
nomination
08 Septembre 199408/09/1994
De: Petit (René)
Objet:
membres du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles des transporteurs routiers de marchandises
Groupe:
nomination
08 Septembre 199408/09/1994
De: Massias (Guy)
Objet:
membres du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles des transporteurs routiers de marchandises
Groupe:
nomination
08 Septembre 199408/09/1994
De: Liebart (Bernard)
Objet:
membres du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles des transporteurs routiers de marchandises
Groupe:
nomination
08 Septembre 199408/09/1994
De: Fauqueur (Alain)
Objet:
membres du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles des transporteurs routiers de marchandises
Groupe:
nomination
08 Septembre 199408/09/1994
De: Drouin (Georges)
Objet:
membres du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles des transporteurs routiers de marchandises
Groupe:
nomination
08 Septembre 199408/09/1994
De: Douaud (Luc)
Objet:
membres du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles des transporteurs routiers de marchandises
Groupe:
nomination
08 Septembre 199408/09/1994
De: Delerce (René)
Objet:
membres du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles des transporteurs routiers de marchandises
Groupe:
nomination
08 Septembre 199408/09/1994
De: Clement (Pierre)
Objet:
membres du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles des transporteurs routiers de marchandises
Groupe:
nomination
08 Septembre 199408/09/1994
De: Chazot (Max)
Objet:
membres du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles des transporteurs routiers de marchandises
Groupe:
nomination
08 Septembre 199408/09/1994
De: Barre (Jacques)
Objet:
membres du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles des transporteurs routiers de marchandises
Groupe:
nomination
08 Septembre 199408/09/1994
De: Amato (Jean-Louis)
Objet:
membres du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles des transporteurs routiers de marchandises
Groupe:
nomination
08 Septembre 199408/09/1994
De: Prat (Bernard)
président du Groupement national des transporteurs routiers de denrées et produits périssables
Objet:
membres du Comité national routier
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
nomination
08 Septembre 199408/09/1994
De: Franjou (Pierre)
président de la Fédération de l'affrètement routier, vice-président de la Fédération française des organisateurs commissionnaires de transport
Objet:
membres du Comité national routier
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
nomination
08 Septembre 199408/09/1994
De: Dobias (Georges)
directeur général de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
Objet:
membres du Comité national routier
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
nomination
08 Septembre 199408/09/1994
De: Delquignies (Jean-Marie)
président de l'Union des offices interconsulaires des transports et des communications
Objet:
membres du Comité national routier
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
nomination
08 Septembre 199408/09/1994
De: Chapon (Jean)
président de l'Association des utilisateurs de transport de fret
Objet:
membres du Comité national routier
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
nomination
08 Septembre 199408/09/1994
De: Bouchet (Jean-Claude)
président d'Unicooptrans
Objet:
membres du Comité national routier
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
nomination
08 Septembre 199408/09/1994
De: Philippon (Jean-Paul)
délégué général du C.N.R
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants d'entreprises concourant
à l'activité de transport de marchandises
Au titre du Comité national routier
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.