Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

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De: DREYFUS (Fabrice)
Objet:
membres de la section « Ressources Phytogénétiques » du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
au titre de l'article D. 661-11 du code rural et de la pêche maritime
président de la section
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
22 Septembre 201622/09/2016
De: YOBREGAT (Olivier)
Objet:
membres de la section « Ressources Phytogénétiques » du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
au titre de l'article D. 661-11 du code rural et de la pêche maritime
Au titre des représentants des sélectionneurs de variétés, producteurs de semences ou plants ou de réseaux de conservation des ressources phytogénétiques dans lesquels ils sont engagés
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
22 Septembre 201622/09/2016
De: TARDIEU (Frank)
Objet:
membres de la section « Ressources Phytogénétiques » du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
au titre de l'article D. 661-11 du code rural et de la pêche maritime
Au titre des représentants des sélectionneurs de variétés, producteurs de semences ou plants ou de réseaux de conservation des ressources phytogénétiques dans lesquels ils sont engagés
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
22 Septembre 201622/09/2016
De: GUILLERY (Emmanuel)
Objet:
membres de la section « Ressources Phytogénétiques » du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
au titre de l'article D. 661-11 du code rural et de la pêche maritime
Au titre des représentants des sélectionneurs de variétés, producteurs de semences ou plants ou de réseaux de conservation des ressources phytogénétiques dans lesquels ils sont engagés
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
22 Septembre 201622/09/2016
De: BEIGBEDER (Jean)
Objet:
membres de la section « Ressources Phytogénétiques » du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
au titre de l'article D. 661-11 du code rural et de la pêche maritime
Au titre des représentants des sélectionneurs de variétés, producteurs de semences ou plants ou de réseaux de conservation des ressources phytogénétiques dans lesquels ils sont engagés
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
22 Septembre 201622/09/2016
De: PHAM (Jean-Louis)
Objet:
membres de la section « Ressources Phytogénétiques » du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
au titre de l'article D. 661-11 du code rural et de la pêche maritime
Au titre des représentants des conservatoires régionaux ou de la conservation des ressources phytogénétiques dans des organismes publics ayant des activités de conservation des ressources phytogénétiques
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
22 Septembre 201622/09/2016
De: MARCHYLLIE (Michel)
Objet:
membres de la section « Ressources Phytogénétiques » du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
au titre de l'article D. 661-11 du code rural et de la pêche maritime
Au titre des représentants des conservatoires régionaux ou de la conservation des ressources phytogénétiques dans des organismes publics ayant des activités de conservation des ressources phytogénétiques
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
22 Septembre 201622/09/2016
De: CROZAT (Stéphane)
Objet:
membres de la section « Ressources Phytogénétiques » du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
au titre de l'article D. 661-11 du code rural et de la pêche maritime
Au titre des représentants des conservatoires régionaux ou de la conservation des ressources phytogénétiques dans des organismes publics ayant des activités de conservation des ressources phytogénétiques
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
22 Septembre 201622/09/2016
De: COTTIN (Roland)
Objet:
membres de la section « Ressources Phytogénétiques » du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
au titre de l'article D. 661-11 du code rural et de la pêche maritime
Au titre des représentants des conservatoires régionaux ou de la conservation des ressources phytogénétiques dans des organismes publics ayant des activités de conservation des ressources phytogénétiques
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
22 Septembre 201622/09/2016
De: COQUIN (Pascal)
Objet:
membres de la section « Ressources Phytogénétiques » du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
au titre de l'article D. 661-11 du code rural et de la pêche maritime
Au titre des représentants des conservatoires régionaux ou de la conservation des ressources phytogénétiques dans des organismes publics ayant des activités de conservation des ressources phytogénétiques
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
22 Septembre 201622/09/2016
De: GOURVIL (Johan)
Objet:
membres de la section « Ressources Phytogénétiques » du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
au titre de l'article D. 661-11 du code rural et de la pêche maritime
Au titre des représentants des acteurs du milieu associatif impliqués dans la conservation des ressources phytogénétiques
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
22 Septembre 201622/09/2016
De: DELMOND (François)
Objet:
membres de la section « Ressources Phytogénétiques » du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
au titre de l'article D. 661-11 du code rural et de la pêche maritime
Au titre des représentants des acteurs du milieu associatif impliqués dans la conservation des ressources phytogénétiques
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
22 Septembre 201622/09/2016
De: BERTHELLOT (Jean-François)
Objet:
membres de la section « Ressources Phytogénétiques » du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
au titre de l'article D. 661-11 du code rural et de la pêche maritime
Au titre des représentants des acteurs du milieu associatif impliqués dans la conservation des ressources phytogénétiques
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
22 Septembre 201622/09/2016
De: VALLUIS (Bernard)
Objet:
membres de la section « Ressources Phytogénétiques » du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
au titre de l'article D. 661-11 du code rural et de la pêche maritime
Au titre des représentants des acteurs de la valorisation des ressources phytogénétiques
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
22 Septembre 201622/09/2016
De: PINOCHET (Xavier)
Objet:
membres de la section « Ressources Phytogénétiques » du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
au titre de l'article D. 661-11 du code rural et de la pêche maritime
Au titre des représentants des acteurs de la valorisation des ressources phytogénétiques
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
22 Septembre 201622/09/2016
De: DOUMENC (Philippe)
Objet:
membres de la section « Ressources Phytogénétiques » du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
au titre de l'article D. 661-11 du code rural et de la pêche maritime
Au titre des représentants des acteurs de la valorisation des ressources phytogénétiques
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
22 Septembre 201622/09/2016
De: CHEVROLLIER (Denis)
Objet:
membres de la section « Ressources Phytogénétiques » du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
au titre de l'article D. 661-11 du code rural et de la pêche maritime
Au titre des représentants des acteurs de la valorisation des ressources phytogénétiques
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
22 Septembre 201622/09/2016
De: DIDIER (Audrey)
Objet:
membres de la section « Ressources Phytogénétiques » du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
au titre de l'article D. 661-11 du code rural et de la pêche maritime
secrétaire technique
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
22 Septembre 201622/09/2016
De: GRILLET (Elina)
Objet:
membres de la section « Ressources Phytogénétiques » du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
au titre de l'article D. 661-11 du code rural et de la pêche maritime
Au titre des représentants des sélectionneurs de variétés, producteurs de semences ou plants ou de réseaux de conservation des ressources phytogénétiques dans lesquels ils sont engagés
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
22 Septembre 201622/09/2016
De: DUCHENE (Christiane)
Objet:
membres de la section « Ressources Phytogénétiques » du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
au titre de l'article D. 661-11 du code rural et de la pêche maritime
Au titre des représentants des sélectionneurs de variétés, producteurs de semences ou plants ou de réseaux de conservation des ressources phytogénétiques dans lesquels ils sont engagés
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
22 Septembre 201622/09/2016
De: CLEMENT-NISSOU (Isabelle)
Objet:
membres de la section « Ressources Phytogénétiques » du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
au titre de l'article D. 661-11 du code rural et de la pêche maritime
Au titre des représentants des sélectionneurs de variétés, producteurs de semences ou plants ou de réseaux de conservation des ressources phytogénétiques dans lesquels ils sont engagés
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
22 Septembre 201622/09/2016
De: LETERME (Evelyne)
Objet:
membres de la section « Ressources Phytogénétiques » du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
au titre de l'article D. 661-11 du code rural et de la pêche maritime
Au titre des représentants des conservatoires régionaux ou de la conservation des ressources phytogénétiques dans des organismes publics ayant des activités de conservation des ressources phytogénétiques
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
22 Septembre 201622/09/2016
De: DELMAS (Marine)
Objet:
membres de la section « Ressources Phytogénétiques » du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
au titre de l'article D. 661-11 du code rural et de la pêche maritime
Au titre des représentants des conservatoires régionaux ou de la conservation des ressources phytogénétiques dans des organismes publics ayant des activités de conservation des ressources phytogénétiques
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
22 Septembre 201622/09/2016
De: MITTEAU (Martine)
Objet:
membres de la section « Ressources Phytogénétiques » du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
au titre de l'article D. 661-11 du code rural et de la pêche maritime
Au titre des représentants des acteurs du milieu associatif impliqués dans la conservation des ressources phytogénétiques
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
22 Septembre 201622/09/2016
De: LENOBLE-PREDINE (Françoise)
Objet:
membres de la section « Ressources Phytogénétiques » du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
au titre de l'article D. 661-11 du code rural et de la pêche maritime
Au titre des représentants des acteurs du milieu associatif impliqués dans la conservation des ressources phytogénétiques
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
22 Septembre 201622/09/2016
De: LE MEN (Agnès)
Objet:
membres de la section « Ressources Phytogénétiques » du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
au titre de l'article D. 661-11 du code rural et de la pêche maritime
Au titre des représentants des acteurs du milieu associatif impliqués dans la conservation des ressources phytogénétiques
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
22 Septembre 201622/09/2016
De: DATTEE (Yvette)
Objet:
membres de la section « Ressources Phytogénétiques » du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
au titre de l'article D. 661-11 du code rural et de la pêche maritime
Au titre des représentants des acteurs du milieu associatif impliqués dans la conservation des ressources phytogénétiques
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
22 Septembre 201622/09/2016
De: DRUGMANT (France)
Objet:
membres de la section « Ressources Phytogénétiques » du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
au titre de l'article D. 661-11 du code rural et de la pêche maritime
Au titre des représentants des acteurs de la valorisation des ressources phytogénétiques
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
22 Septembre 201622/09/2016
De: Desprez (François)
Objet:
au comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
président, vice-président et secrétaire général
Vice-président
Groupe:
nomination
04 Décembre 201104/12/2011
De: Leclerc (Christian)
Objet:
au comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
président, vice-président et secrétaire général
Secrétaire général
Groupe:
nomination
04 Décembre 201104/12/2011
De: Vialle (Paul)
Objet:
au comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
président, vice-président et secrétaire général
Président
Groupe:
nomination
04 Décembre 201104/12/2011
De: Huyghe (Christian)
Objet:
au comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
président, vice-président et secrétaire général
président du comité scientifique
Groupe:
nomination
04 Décembre 201104/12/2011
De: This (Patrice)
Objet:
au comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
président, vice-président et secrétaire général
membres du comité scientifique
Groupe:
nomination
04 Décembre 201104/12/2011
De: This (Hervé)
Objet:
au comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
président, vice-président et secrétaire général
membres du comité scientifique
Groupe:
nomination
04 Décembre 201104/12/2011
De: Renard (Michel)
Objet:
au comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
président, vice-président et secrétaire général
membres du comité scientifique
Groupe:
nomination
04 Décembre 201104/12/2011
De: Nicot (Philippe)
Objet:
au comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
président, vice-président et secrétaire général
membres du comité scientifique
Groupe:
nomination
04 Décembre 201104/12/2011
De: Guinebretiere (Jean-Paul)
Objet:
au comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
président, vice-président et secrétaire général
membres du comité scientifique
Groupe:
nomination
04 Décembre 201104/12/2011
De: Grand (Claude)
Objet:
au comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
président, vice-président et secrétaire général
membres du comité scientifique
Groupe:
nomination
04 Décembre 201104/12/2011
De: Debaeke (Philippe)
Objet:
au comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
président, vice-président et secrétaire général
membres du comité scientifique
Groupe:
nomination
04 Décembre 201104/12/2011
De: Zavaglia (Francisca)
Objet:
au comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
président, vice-président et secrétaire général
membres du comité scientifique
Groupe:
nomination
04 Décembre 201104/12/2011
De: Vissac (Philippe)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
représentants des instituts techniques des principales filières végétales
conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime
Groupe:
nomination
18 Novembre 201118/11/2011
De: Vernède (Alain)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
représentants des instituts techniques des principales filières végétales
conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime
Groupe:
nomination
18 Novembre 201118/11/2011
De: Rey (Frédéric)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
représentants des instituts techniques des principales filières végétales
conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime
Groupe:
nomination
18 Novembre 201118/11/2011
De: de Verneuil (Bernard)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
représentants des instituts techniques des principales filières végétales
conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime
Groupe:
nomination
18 Novembre 201118/11/2011
De: Pernin (Charles)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
représentants des consommateurs et des associations de protection de l'environnement
conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime
Groupe:
nomination
18 Novembre 201118/11/2011
De: Le Bouler (Hervé)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
représentants des consommateurs et des associations de protection de l'environnement
conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime
Groupe:
nomination
18 Novembre 201118/11/2011
De: Mayoux (Laurent)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime
Section : vigne
Secrétaire
Groupe:
nomination
18 Novembre 201118/11/2011
De: Dairien (Jean-Luc)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime
Section : vigne
Président
Groupe:
nomination
18 Novembre 201118/11/2011
De: Vincourt (Patrick)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime
Section : tournesol, soja, ricin
Président
Groupe:
nomination
18 Novembre 201118/11/2011
De: Soyer (Jacques)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime
Section : pomme de terre
Secrétaire
Groupe:
nomination
18 Novembre 201118/11/2011
De: Retailleau (Jean-Michel)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime
Section : plantes protéagineuses
Secrétaire
Groupe:
nomination
18 Novembre 201118/11/2011
De: Duc (Gérard)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime
Section : plantes protéagineuses
Président
Groupe:
nomination
18 Novembre 201118/11/2011
De: Boulineau (François)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime
Section : plantes potagères et maraîchères
Secrétaire
Groupe:
nomination
18 Novembre 201118/11/2011
De: Pitrat (Michel)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime
Section : plantes potagères et maraîchères
Président
Groupe:
nomination
18 Novembre 201118/11/2011
De: Gensollen (Vincent)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime
Section : plantes fourragères et à gazon
Secrétaire
Groupe:
nomination
18 Novembre 201118/11/2011
De: Huyghe (Christian)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime
Section : plantes fourragères et à gazon
Président
Groupe:
nomination
18 Novembre 201118/11/2011
De: Aizac (Bernard)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime
Section : maïs et sorgho
Secrétaire
Groupe:
nomination
18 Novembre 201118/11/2011
De: Hot (Bruno)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime
Section : maïs et sorgho
Président
Groupe:
nomination
18 Novembre 201118/11/2011
De: Lecoeur (Constant)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime
Section : lin et chanvre
Président
Groupe:
nomination
18 Novembre 201118/11/2011
De: Renard (Michel)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime
Section : colza et autres crucifères
Président
Groupe:
nomination
18 Novembre 201118/11/2011
De: Bastergue (Patrick)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime
Section : céréales à paille
Secrétaire
Groupe:
nomination
18 Novembre 201118/11/2011
De: Drège (Pierre-Olivier)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime
Section : céréales à paille
Président
Groupe:
nomination
18 Novembre 201118/11/2011
De: Richard (Bruno)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime
Section : betteraves et chicorée industrielle
Secrétaire
Groupe:
nomination
18 Novembre 201118/11/2011
De: Moulinier (Alain)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime
Section : betteraves et chicorée industrielle
Président
Groupe:
nomination
18 Novembre 201118/11/2011
De: Brand (Richard)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime
Section : arbres fruitiers
Secrétaire
Groupe:
nomination
18 Novembre 201118/11/2011
De: Blanchet (Patrice)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime
Section : arbres fruitiers
Président
Groupe:
nomination
18 Novembre 201118/11/2011
De: Bastien (Jean-Charles)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime
Section : arbres forestiers
Secrétaire
Groupe:
nomination
18 Novembre 201118/11/2011
De: Roman-Amat (Bernard)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime
Section : arbres forestiers
Président
Groupe:
nomination
18 Novembre 201118/11/2011
De: Tillon (Jean-Pierre)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
personnalités scientifiques
conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime
Groupe:
nomination
18 Novembre 201118/11/2011
De: Guiard (Joël)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
personnalités scientifiques
conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime
Groupe:
nomination
18 Novembre 201118/11/2011
De: Gate (Philippe)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
personnalités scientifiques
conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime
Groupe:
nomination
18 Novembre 201118/11/2011
De: Valluis (Bernard)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
au titre des représentants des professionnels
conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime
représentants des utilisateurs des produits des récoltes obtenues à partir des semences et plants
Groupe:
nomination
18 Novembre 201118/11/2011
De: Pouzet (André)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
au titre des représentants des professionnels
conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime
représentants des utilisateurs des produits des récoltes obtenues à partir des semences et plants
Groupe:
nomination
18 Novembre 201118/11/2011
De: Valentin ( Julien)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
au titre des représentants des professionnels
conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime
représentants des utilisateurs de semences ou plants
Groupe:
nomination
18 Novembre 201118/11/2011
De: Terrain (Christophe)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
au titre des représentants des professionnels
conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime
représentants des utilisateurs de semences ou plants
Groupe:
nomination
18 Novembre 201118/11/2011
De: Simonnot (Jean-Paul)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
au titre des représentants des professionnels
conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime
représentants des utilisateurs de semences ou plants
Groupe:
nomination
18 Novembre 201118/11/2011
De: Kastler (Guy)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
au titre des représentants des professionnels
conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime
représentants des utilisateurs de semences ou plants
Groupe:
nomination
18 Novembre 201118/11/2011
De: Dhennin (Jean-Noël)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
au titre des représentants des professionnels
conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime
représentants des producteurs de semences ou plants
Groupe:
nomination
18 Novembre 201118/11/2011
De: Arnaud (Joël)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
au titre des représentants des professionnels
conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime
représentants des producteurs de semences ou plants
Groupe:
nomination
18 Novembre 201118/11/2011
De: Keller (Michaël)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
au titre des représentants des professionnels
conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime
représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:
nomination
18 Novembre 201118/11/2011
De: Gautier (Jacques)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
au titre des représentants des professionnels
conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime
représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:
nomination
18 Novembre 201118/11/2011
De: Foucault (Jean-Yves)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
au titre des représentants des professionnels
conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime
représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:
nomination
18 Novembre 201118/11/2011
De: Devron (Eric)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
au titre des représentants des professionnels
conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime
représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:
nomination
18 Novembre 201118/11/2011
De: Desprez (François)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
au titre des représentants des professionnels
conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime
représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:
nomination
18 Novembre 201118/11/2011
De: Amberger (Christoph)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
au titre des représentants des professionnels
conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime
représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:
nomination
18 Novembre 201118/11/2011
De: Bertoux (Virginie)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime
Section : tournesol, soja, ricin
Secrétaire
Groupe:
nomination
18 Novembre 201118/11/2011
De: Villers (Sophie)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime
Section : pomme de terre
Président
Groupe:
nomination
18 Novembre 201118/11/2011
De: Gandelin (Marie-Hélène)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime
Section : plantes ornementales
Secrétaire
Groupe:
nomination
18 Novembre 201118/11/2011
De: Dorion (Noëlle)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime
Section : plantes ornementales
Président
Groupe:
nomination
18 Novembre 201118/11/2011
De: Godin (Christelle)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime
Section : lin et chanvre
Secrétaire
Groupe:
nomination
18 Novembre 201118/11/2011
De: Corbel (Anne-Lise)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime
Section : colza et autres crucifères
Secrétaire
Groupe:
nomination
18 Novembre 201118/11/2011
De: Pope De Vallavielle (Claude)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
personnalités scientifiques
conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime
Groupe:
nomination
18 Novembre 201118/11/2011
De: Jeuffroy (Marie-Hélène)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
personnalités scientifiques
conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime
Groupe:
nomination
18 Novembre 201118/11/2011
De: Grillet (Elina)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
au titre des représentants des professionnels
conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime
représentants des producteurs de semences ou plants
Groupe:
nomination
18 Novembre 201118/11/2011
De: Gayraud (Anne)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
au titre des représentants des professionnels
conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime
représentants des producteurs de semences ou plants
Groupe:
nomination
18 Novembre 201118/11/2011
De: Mayoux (Laurent)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime
Section vigne
Secrétaire
Groupe:
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Dairien (Jean-Luc)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime
Section vigne
Président
Groupe:
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Cabanettes (Jean-Paul)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime
Section tournesol, soja, ricin
Président
Groupe:
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Soyer (Jacques)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime
Section pomme de terre
Secrétaire
Groupe:
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Marzin (Hervé)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime
Section pomme de terre
Président
Groupe:
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Retailleau (Jean-Michel)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime
Section plantes protéagineuses
Secrétaire
Groupe:
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Duc (Gérard)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime
Section plantes protéagineuses
Président
Groupe:
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Boulineau (François)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime
Section plantes potagères et maraîchères
Secrétaire
Groupe:
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Pitrat (Michel)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime
Section plantes potagères et maraîchères
Président
Groupe:
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Gensollen (Vincent)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime
Section plantes fourragères et à gazon
Secrétaire
Groupe:
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Huyghe (Christian)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime
Section plantes fourragères et à gazon
Président
Groupe:
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Aizac (Bernard)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime
Section maïs et sorgho
Secrétaire
Groupe:
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Hot (Bruno)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime
Section maïs et sorgho
Président
Groupe:
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Lecoeur (Constant)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime
Section lin et chanvre
Président
Groupe:
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Renard (Michel)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime
Section colza et autres crucifères
Président
Groupe:
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Bastergue (Patrick)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime
Section céréales à paille
Secrétaire
Groupe:
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Drège (Pierre-Olivier)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime
Section céréales à paille
Président
Groupe:
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Richard (Bruno)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime
Section betteraves et chicorée industrielle
Secrétaire
Groupe:
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Moulinier (Alain)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime
Section betteraves et chicorée industrielle
Président
Groupe:
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Brand (Richard)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime
Section arbres fruitiers
Secrétaire
Groupe:
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Grivault (Gilbert)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime
Section arbres fruitiers
Président
Groupe:
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Bastien (Jean-Charles)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime
Section arbres forestiers
Secrétaire
Groupe:
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Roman-Amat (Bernard)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime
Section arbres forestiers
Président
Groupe:
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Tillon (Jean-Pierre)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
personnalités scientifiques
conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime
Groupe:
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Guiard (Joël)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
personnalités scientifiques
conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime
Groupe:
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Gate (Philippe)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
personnalités scientifiques
conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime
Groupe:
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Montet (Michel)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
au titre des représentants des professionnels
conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime
représentants des utilisateurs des produits des récoltes obtenues à partir des semences et plants
Groupe:
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Dupont (Pierre)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
au titre des représentants des professionnels
conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime
représentants des utilisateurs des produits des récoltes obtenues à partir des semences et plants
Groupe:
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Boucly (Michel)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
au titre des représentants des professionnels
conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime
représentants des utilisateurs des produits des récoltes obtenues à partir des semences et plants
Groupe:
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Valentin ( Julien)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
au titre des représentants des professionnels
conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime
représentants des utilisateurs de semences ou plants
Groupe:
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Terrain (Christophe)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
au titre des représentants des professionnels
conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime
représentants des utilisateurs de semences ou plants
Groupe:
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Simonnot (Jean-Paul)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
au titre des représentants des professionnels
conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime
représentants des utilisateurs de semences ou plants
Groupe:
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Kastler (Guy)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
au titre des représentants des professionnels
conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime
représentants des utilisateurs de semences ou plants
Groupe:
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Trameau (Jean-René)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
au titre des représentants des professionnels
conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime
représentants des producteurs de semences ou plants
Groupe:
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Toulemonde (Dominique)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
au titre des représentants des professionnels
conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime
représentants des producteurs de semences ou plants
Groupe:
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Fougereux (Jean-Albert)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
au titre des représentants des professionnels
conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime
représentants des producteurs de semences ou plants
Groupe:
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Van Der Heijden (Stefan)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
au titre des représentants des professionnels
conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime
représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Segonds (Daniel)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
au titre des représentants des professionnels
conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime
représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Pagesse (Pierre)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
au titre des représentants des professionnels
conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime
représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Gautier (Jacques)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
au titre des représentants des professionnels
conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime
représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Devron (Eric)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
au titre des représentants des professionnels
conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime
représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Desprez (François)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
au titre des représentants des professionnels
conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime
représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Bertoux (Virginie)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime
Section tournesol, soja, ricin
Secrétaire
Groupe:
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Gandelin (Marie-Hélène)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime
Section plantes ornementales
Secrétaire
Groupe:
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Dorion (Noëlle)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime
Section plantes ornementales
Président
Groupe:
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Godin (Christelle)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime
Section lin et chanvre
Secrétaire
Groupe:
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Corbel (Anne-Lise)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime
Section colza et autres crucifères
Secrétaire
Groupe:
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Pope De Vallavielle (Claude)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
personnalités scientifiques
conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime
Groupe:
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Jeuffroy (Marie-Hélène)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
personnalités scientifiques
conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime
Groupe:
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Dairien (Jean-Luc)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à l'article D. 661-5 du code rural
Section vigne
Président
Groupe:
nomination
16 Juin 200916/06/2009
De: Cabanettes (Jean-Paul)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à l'article D. 661-5 du code rural
Section tournesol, soja, ricin
Président
Groupe:
nomination
16 Juin 200916/06/2009
De: Soyer (Jacques)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à l'article D. 661-5 du code rural
Section pomme de terre
Secrétaire
Groupe:
nomination
16 Juin 200916/06/2009
De: Marzin (Hervé)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à l'article D. 661-5 du code rural
Section pomme de terre
Président
Groupe:
nomination
16 Juin 200916/06/2009
De: Retailleau (Jean-Michel)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à l'article D. 661-5 du code rural
Section plantes protéagineuses
Secrétaire
Groupe:
nomination
16 Juin 200916/06/2009
De: Duc (Gérard)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à l'article D. 661-5 du code rural
Section plantes protéagineuses
Président
Groupe:
nomination
16 Juin 200916/06/2009
De: Boulineau (François)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à l'article D. 661-5 du code rural
Section plantes potagères et maraîchères
Secrétaire
Groupe:
nomination
16 Juin 200916/06/2009
De: Pitrat (Michel)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à l'article D. 661-5 du code rural
Section plantes potagères et maraîchères
Président
Groupe:
nomination
16 Juin 200916/06/2009
De: Gensollen (Vincent)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à l'article D. 661-5 du code rural
Section plantes fourragères et à gazon
Secrétaire
Groupe:
nomination
16 Juin 200916/06/2009
De: Huyghe (Christian)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à l'article D. 661-5 du code rural
Section plantes fourragères et à gazon
Président
Groupe:
nomination
16 Juin 200916/06/2009
De: Aizac (Bernard)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à l'article D. 661-5 du code rural
Section maïs et sorgho
Secrétaire
Groupe:
nomination
16 Juin 200916/06/2009
De: Hot (Bruno)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à l'article D. 661-5 du code rural
Section maïs et sorgho
Président
Groupe:
nomination
16 Juin 200916/06/2009
De: Lecœur (Constant)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à l'article D. 661-5 du code rural
Section lin et chanvre
Président
Groupe:
nomination
16 Juin 200916/06/2009
De: Renard (Michel)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à l'article D. 661-5 du code rural
Section colza et autres crucifères
Président
Groupe:
nomination
16 Juin 200916/06/2009
De: Bastergue (Patrick)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à l'article D. 661-5 du code rural
Section céréales à paille
Secrétaire
Groupe:
nomination
16 Juin 200916/06/2009
De: Drège (Pierre-Olivier)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à l'article D. 661-5 du code rural
Section céréales à paille
Président
Groupe:
nomination
16 Juin 200916/06/2009
De: Richard (Bruno)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à l'article D. 661-5 du code rural
Section betteraves et chicorée industrielle
Secrétaire
Groupe:
nomination
16 Juin 200916/06/2009
De: Moulinier (Alain)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à l'article D. 661-5 du code rural
Section betteraves et chicorée industrielle
Président
Groupe:
nomination
16 Juin 200916/06/2009
De: M.Grivault (Gilbert)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à l'article D. 661-5 du code rural
Section arbres fruitiers
Groupe:
nomination
16 Juin 200916/06/2009
De: Bastien (Jean-Charles)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à l'article D. 661-5 du code rural
Section arbres forestiers
Secrétaire
Groupe:
nomination
16 Juin 200916/06/2009
De: Roman-Amat (Bernard)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à l'article D. 661-5 du code rural
Section arbres forestiers
Président
Groupe:
nomination
16 Juin 200916/06/2009
De: Brand (Richard)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à l'article D. 661-5 du code rural
Secrétaire
Groupe:
nomination
16 Juin 200916/06/2009
De: Tillon (Jean-Pierre)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
personnalités scientifiques
conformément à l'article D. 661-5 du code rural
Groupe:
nomination
16 Juin 200916/06/2009
De: Guiard (Joël)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
personnalités scientifiques
conformément à l'article D. 661-5 du code rural
Groupe:
nomination
16 Juin 200916/06/2009
De: Gate (Philippe)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
personnalités scientifiques
conformément à l'article D. 661-5 du code rural
Groupe:
nomination
16 Juin 200916/06/2009
De: Montet (Michel)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
au titre des représentants des professionnels
conformément à l'article D. 661-5 du code rural
représentants des utilisateurs des produits des récoltes obtenues à partir des semences et plants
Groupe:
nomination
16 Juin 200916/06/2009
De: Dupont (Pierre)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
au titre des représentants des professionnels
conformément à l'article D. 661-5 du code rural
représentants des utilisateurs des produits des récoltes obtenues à partir des semences et plants
Groupe:
nomination
16 Juin 200916/06/2009
De: Boucly (Michel)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
au titre des représentants des professionnels
conformément à l'article D. 661-5 du code rural
représentants des utilisateurs des produits des récoltes obtenues à partir des semences et plants
Groupe:
nomination
16 Juin 200916/06/2009
De: Terrain (Christophe)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
au titre des représentants des professionnels
conformément à l'article D. 661-5 du code rural
représentants des utilisateurs de semences ou plants
Groupe:
nomination
16 Juin 200916/06/2009
De: Simonnot (Jean-Paul)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
au titre des représentants des professionnels
conformément à l'article D. 661-5 du code rural
représentants des utilisateurs de semences ou plants
Groupe:
nomination
16 Juin 200916/06/2009
De: Lahaye (Thierry)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
au titre des représentants des professionnels
conformément à l'article D. 661-5 du code rural
représentants des utilisateurs de semences ou plants
Groupe:
nomination
16 Juin 200916/06/2009
De: Kastler (Guy)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
au titre des représentants des professionnels
conformément à l'article D. 661-5 du code rural
représentants des utilisateurs de semences ou plants
Groupe:
nomination
16 Juin 200916/06/2009
De: Trameau (Jean-René)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
au titre des représentants des professionnels
conformément à l'article D. 661-5 du code rural
représentants des producteurs de semences ou plants
Groupe:
nomination
16 Juin 200916/06/2009
De: Toulemonde (Dominique)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
au titre des représentants des professionnels
conformément à l'article D. 661-5 du code rural
représentants des producteurs de semences ou plants
Groupe:
nomination
16 Juin 200916/06/2009
De: Gillard (Dominique)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
au titre des représentants des professionnels
conformément à l'article D. 661-5 du code rural
représentants des producteurs de semences ou plants
Groupe:
nomination
16 Juin 200916/06/2009
De: Delsuc (Bernard)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
au titre des représentants des professionnels
conformément à l'article D. 661-5 du code rural
représentants des producteurs de semences ou plants
Groupe:
nomination
16 Juin 200916/06/2009
De: Van Der Heijden (Stefan)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
au titre des représentants des professionnels
conformément à l'article D. 661-5 du code rural
représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:
nomination
16 Juin 200916/06/2009
De: Segonds (Daniel)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
au titre des représentants des professionnels
conformément à l'article D. 661-5 du code rural
représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:
nomination
16 Juin 200916/06/2009
De: Pagesse (Pierre)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
au titre des représentants des professionnels
conformément à l'article D. 661-5 du code rural
représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:
nomination
16 Juin 200916/06/2009
De: Gautier (Jacques)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
au titre des représentants des professionnels
conformément à l'article D. 661-5 du code rural
représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:
nomination
16 Juin 200916/06/2009
De: Devron (Eric)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
au titre des représentants des professionnels
conformément à l'article D. 661-5 du code rural
représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:
nomination
16 Juin 200916/06/2009
De: Desprez (François)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
au titre des représentants des professionnels
conformément à l'article D. 661-5 du code rural
représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:
nomination
16 Juin 200916/06/2009
De: Bonleu (Estelle)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à l'article D. 661-5 du code rural
Section tournesol, soja, ricin
Secrétaire
Groupe:
nomination
16 Juin 200916/06/2009
De: Gandelin (Marie-Hélène)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à l'article D. 661-5 du code rural
Section plantes ornementales
Secrétaire
Groupe:
nomination
16 Juin 200916/06/2009
De: Dorion (Noëlle)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à l'article D. 661-5 du code rural
Section plantes ornementales
Président
Groupe:
nomination
16 Juin 200916/06/2009
De: Godin (Christelle)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à l'article D. 661-5 du code rural
Section lin et chanvre
Secrétaire
Groupe:
nomination
16 Juin 200916/06/2009
De: Denecheau (Laetitia)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à l'article D. 661-5 du code rural
Section colza et autres crucifères
Secrétaire
Groupe:
nomination
16 Juin 200916/06/2009
De: Pope De Vallavielle (Claude)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
personnalités scientifiques
conformément à l'article D. 661-5 du code rural
Groupe:
nomination
16 Juin 200916/06/2009
De: Jeuffroy (Marie-Hélène)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
personnalités scientifiques
conformément à l'article D. 661-5 du code rural
Groupe:
nomination
16 Juin 200916/06/2009
De: Gillard (Dominique)
Objet:
membre du groupe restreint du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
représentant des producteurs de semences ou plants
Remplace:M. Dattée (Daniel)
Groupe:
nomination
23 Novembre 200623/11/2006
De: Desprez (François)
Objet:
au comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
président, vice-président et secrétaire général
Vice-président
Groupe:
nomination
21 Février 200621/02/2006
De: Guiard (Joël)
Objet:
au comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
président, vice-président et secrétaire général
Secrétaire général
Groupe:
nomination
21 Février 200621/02/2006
De: Vialle (Paul)
Objet:
au comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
président, vice-président et secrétaire général
Président
Groupe:
nomination
21 Février 200621/02/2006
De: Ricci (Pierre)
Objet:
au comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
président, vice-président et secrétaire général
membres du comité scientifique
Groupe:
nomination
21 Février 200621/02/2006
De: Renard (Michel)
Objet:
au comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
président, vice-président et secrétaire général
membres du comité scientifique
Groupe:
nomination
21 Février 200621/02/2006
De: Morot-Gaudry (Jean-François)
Objet:
au comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
président, vice-président et secrétaire général
membres du comité scientifique
Groupe:
nomination
21 Février 200621/02/2006
De: Meynard (Jean-Marc)
Objet:
au comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
président, vice-président et secrétaire général
membres du comité scientifique
Groupe:
nomination
21 Février 200621/02/2006
De: Guinebretiere (Jean-Paul)
Objet:
au comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
président, vice-président et secrétaire général
membres du comité scientifique
Groupe:
nomination
21 Février 200621/02/2006
De: Grand (Claude)
Objet:
au comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
président, vice-président et secrétaire général
membres du comité scientifique
Groupe:
nomination
21 Février 200621/02/2006
De: Dattée (Yvette)
Objet:
au comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
président, vice-président et secrétaire général
présidente du comité scientifique
Groupe:
nomination
21 Février 200621/02/2006
De: Lefort (Marianne)
Objet:
au comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
président, vice-président et secrétaire général
membres du comité scientifique
Groupe:
nomination
21 Février 200621/02/2006
De: Schneider (Christophe)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
personnalités scientifiques
présidents et secrétaires de section
Section vigne
Secrétaire
Groupe:
nomination
18 Février 200618/02/2006
De: Dairien (Jean-Luc)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
personnalités scientifiques
présidents et secrétaires de section
Section vigne
Président
Groupe:
nomination
18 Février 200618/02/2006
De: Cellier (Vincent)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
personnalités scientifiques
présidents et secrétaires de section
Section tournesol, soja, ricin
Secrétaire
Groupe:
nomination
18 Février 200618/02/2006
De: Campardon (Pierre)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
personnalités scientifiques
présidents et secrétaires de section
Section tournesol, soja, ricin
Président
Groupe:
nomination
18 Février 200618/02/2006
De: Soyer (Jacques)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
personnalités scientifiques
présidents et secrétaires de section
Section pomme de terre
Secrétaire
Groupe:
nomination
18 Février 200618/02/2006
De: Mestres (Robert)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
personnalités scientifiques
présidents et secrétaires de section
Section pomme de terre
Président
Groupe:
nomination
18 Février 200618/02/2006
De: de Fontanges (Henri)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
personnalités scientifiques
présidents et secrétaires de section
Section plantes protéagineuses
Secrétaire
Groupe:
nomination
18 Février 200618/02/2006
De: Duc (Gérard)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
personnalités scientifiques
présidents et secrétaires de section
Section plantes protéagineuses
Président
Groupe:
nomination
18 Février 200618/02/2006
De: Boulineau (François)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
personnalités scientifiques
présidents et secrétaires de section
Section plantes potagères et maraîchères
Secrétaire
Groupe:
nomination
18 Février 200618/02/2006
De: Pitrat (Michel)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
personnalités scientifiques
présidents et secrétaires de section
Section plantes potagères et maraîchères
Président
Groupe:
nomination
18 Février 200618/02/2006
De: Gensollen (Vincent)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
personnalités scientifiques
présidents et secrétaires de section
Section plantes fourragères et à gazon
Secrétaire
Groupe:
nomination
18 Février 200618/02/2006
De: Huyghe (Christian)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
personnalités scientifiques
présidents et secrétaires de section
Section plantes fourragères et à gazon
Président
Groupe:
nomination
18 Février 200618/02/2006
De: Aizac (Bernard)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
personnalités scientifiques
présidents et secrétaires de section
Section maïs et sorgho
Secrétaire
Groupe:
nomination
18 Février 200618/02/2006
De: Perrin (Daniel)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
personnalités scientifiques
présidents et secrétaires de section
Section maïs et sorgho
Président
Groupe:
nomination
18 Février 200618/02/2006
De: Le Coënt (Philippe)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
personnalités scientifiques
présidents et secrétaires de section
Section lin et chanvre
Secrétaire
Groupe:
nomination
18 Février 200618/02/2006
De: Campardon (Pierre)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
personnalités scientifiques
présidents et secrétaires de section
Section lin et chanvre
Président
Groupe:
nomination
18 Février 200618/02/2006
De: Renard (Michel)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
personnalités scientifiques
présidents et secrétaires de section
Section colza et autres crucifères
Président
Groupe:
nomination
18 Février 200618/02/2006
De: Bastergue (Patrick)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
personnalités scientifiques
présidents et secrétaires de section
Section céréales à paille
Secrétaire
Groupe:
nomination
18 Février 200618/02/2006
De: Drège (Pierre-Olivier)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
personnalités scientifiques
présidents et secrétaires de section
Section céréales à paille
Président
Groupe:
nomination
18 Février 200618/02/2006
De: Richard (Bruno)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
personnalités scientifiques
présidents et secrétaires de section
Section betteraves et chicorée industrielle
Secrétaire
Groupe:
nomination
18 Février 200618/02/2006
De: Bournaud (Jean-Louis)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
personnalités scientifiques
présidents et secrétaires de section
Section betteraves et chicorée industrielle
Président
Groupe:
nomination
18 Février 200618/02/2006
De: Brand (Richard)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
personnalités scientifiques
présidents et secrétaires de section
Section arbres fruitiers
Secrétaire
Groupe:
nomination
18 Février 200618/02/2006
De: Héois (Bernard)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
personnalités scientifiques
présidents et secrétaires de section
Section arbres forestiers
Secrétaire
Groupe:
nomination
18 Février 200618/02/2006
De: Roman-Amat (Bernard)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
personnalités scientifiques
présidents et secrétaires de section
Section arbres forestiers
Président
Groupe:
nomination
18 Février 200618/02/2006
De: This (Hervé)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
personnalités scientifiques
également membres du comité scientifique du CTPS
Groupe:
nomination
18 Février 200618/02/2006
De: Thévenet (Gilles)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
personnalités scientifiques
également membres du comité scientifique du CTPS
Groupe:
nomination
18 Février 200618/02/2006
De: Sicard (Georges)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
personnalités scientifiques
également membres du comité scientifique du CTPS
Groupe:
nomination
18 Février 200618/02/2006
De: Pouzet (André)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
personnalités scientifiques
également membres du comité scientifique du CTPS
Groupe:
nomination
18 Février 200618/02/2006
De: Gandelin (Marie-Hélène)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
personnalités scientifiques
présidents et secrétaires de section
Section plantes ornementales
Secrétaire
Groupe:
nomination
18 Février 200618/02/2006
De: Dorion (Noëlle)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
personnalités scientifiques
présidents et secrétaires de section
Section plantes ornementales
Président
Groupe:
nomination
18 Février 200618/02/2006
De: Denecheau (Laetitia)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
personnalités scientifiques
présidents et secrétaires de section
Section colza et autres crucifères
Secrétaire
Groupe:
nomination
18 Février 200618/02/2006
De: Dosba (Françoise)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
personnalités scientifiques
présidents et secrétaires de section
Section arbres fruitiers
Président
Groupe:
nomination
18 Février 200618/02/2006
De: Dattée (Yvette)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
personnalités scientifiques
également membres du comité scientifique du CTPS
Groupe:
nomination
18 Février 200618/02/2006
De: Picard (Denis)
Objet:
membres du groupe restreint du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
représentants des utilisateurs des produits des récoltes obtenues à partir des semences et plants
Groupe:
nomination
18 Janvier 200618/01/2006
De: Pernin (Charles)
Objet:
membres du groupe restreint du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
représentants des utilisateurs des produits des récoltes obtenues à partir des semences et plants
Groupe:
nomination
18 Janvier 200618/01/2006
De: Masteau (Pierre-André)
Objet:
membres du groupe restreint du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
représentants des utilisateurs des produits des récoltes obtenues à partir des semences et plants
Groupe:
nomination
18 Janvier 200618/01/2006
De: Simonnot (Jean-Paul)
Objet:
membres du groupe restreint du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
représentants des utilisateurs de semences ou plants
Groupe:
nomination
18 Janvier 200618/01/2006
De: Kastler (Guy)
Objet:
membres du groupe restreint du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
représentants des utilisateurs de semences ou plants
Groupe:
nomination
18 Janvier 200618/01/2006
De: Beulin (Xavier)
Objet:
membres du groupe restreint du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
représentants des utilisateurs de semences ou plants
Groupe:
nomination
18 Janvier 200618/01/2006
De: Benoist (Antoine)
Objet:
membres du groupe restreint du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
représentants des utilisateurs de semences ou plants
Groupe:
nomination
18 Janvier 200618/01/2006
De: Trameau (Jean-René)
Objet:
membres du groupe restreint du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
représentants des producteurs de semences ou plants
Groupe:
nomination
18 Janvier 200618/01/2006
De: Mercier (Jean-Pierre)
Objet:
membres du groupe restreint du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
représentants des producteurs de semences ou plants
Groupe:
nomination
18 Janvier 200618/01/2006
De: Delsuc (Bernard)
Objet:
membres du groupe restreint du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
représentants des producteurs de semences ou plants
Groupe:
nomination
18 Janvier 200618/01/2006
De: Dattée (Daniel)
Objet:
membres du groupe restreint du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
représentants des producteurs de semences ou plants
Groupe:
nomination
18 Janvier 200618/01/2006
De: Segonds (Daniel)
Objet:
membres du groupe restreint du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:
nomination
18 Janvier 200618/01/2006
De: Pagesse (Pierre)
Objet:
membres du groupe restreint du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:
nomination
18 Janvier 200618/01/2006
De: Myotte (Jean)
Objet:
membres du groupe restreint du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:
nomination
18 Janvier 200618/01/2006
De: Goig (André)
Objet:
membres du groupe restreint du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:
nomination
18 Janvier 200618/01/2006
De: Desprez (François)
Objet:
membres du groupe restreint du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:
nomination
18 Janvier 200618/01/2006
De: Büchting (Andreas)
Objet:
membres du groupe restreint du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:
nomination
18 Janvier 200618/01/2006
De: Guiard (Joël)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Section « vigne »
Représentants de l'administration
Le secrétaire général du CTPS
Groupe:
nomination
24 Décembre 200224/12/2002
De: Vialle (Paul)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Section « vigne »
Représentants de l'administration
Le président du CTPS
Groupe:
nomination
24 Décembre 200224/12/2002
De: Guiard (Joël)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Section « plantes potagères et maraîchères »
Représentants de l'administration
Le secrétaire général du CTPS
Groupe:
nomination
24 Décembre 200224/12/2002
De: Vialle (Paul)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Section « plantes potagères et maraîchères »
Représentants de l'administration
Le président du CTPS
Groupe:
nomination
24 Décembre 200224/12/2002
De: Guiard (Joël)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Section « lin et chanvre »
Représentants de l'administration
Le secrétaire général du CTPS
Groupe:
nomination
24 Décembre 200224/12/2002
De: Vialle (Paul)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Section « lin et chanvre »
Représentants de l'administration
Le président du CTPS
Groupe:
nomination
24 Décembre 200224/12/2002
De: Catton (Bruno)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Le vice-président du CTPS
Groupe:
nomination
24 Décembre 200224/12/2002
De: Catton (Bruno)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Le vice-président du CTPS
Groupe:
nomination
24 Décembre 200224/12/2002
De: Catton (Bruno)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Le vice-président du CTPS
Groupe:
nomination
24 Décembre 200224/12/2002
De: Catton (Bruno)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Le vice-président du CTPS
Groupe:
nomination
24 Décembre 200224/12/2002
De: Guiard (Joël)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Section Tournesol, soja, ricin
Représentants de l'administration
Le secrétaire général du CTPS
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Vialle (Paul)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Section Tournesol, soja, ricin
Représentants de l'administration
Le président du CTPS
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Guiard (Joël)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Section Pomme de terre
Représentants de l'administration
Le secrétaire général du CTPS
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Vialle (Paul)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Section Pomme de terre
Représentants de l'administration
Le président du CTPS
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Guiard (Joël)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Section Plantes protéagineuses
Représentants de l'administration
Le secrétaire général du CTPS
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Vialle (Paul)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Section Plantes protéagineuses
Représentants de l'administration
Le président du CTPS
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Guiard (Joël)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Section Plantes ornementales
Représentants de l'administration
Le secrétaire général du CTPS
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Vialle (Paul)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Section Plantes ornementales
Représentants de l'administration
Le président du CTPS
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Guiard (Joël)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Section Plantes fourragères et à gazon
Représentants de l'administration
Le secrétaire général du CTPS
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Vialle (Paul)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Section Plantes fourragères et à gazon
Représentants de l'administration
Le président du CTPS
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Guiard (Joël)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Section Maïs et sorgho
Représentants de l'administration
Le secrétaire général du CTPS
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Vialle (Paul)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Section Maïs et sorgho
Représentants de l'administration
Le président du CTPS
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Guiard (Joël)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Section Colza et autres crucifères
Représentants de l'administration
Le secrétaire général du CTPS
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Vialle (Paul)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Section Colza et autres crucifères
Représentants de l'administration
Le président du CTPS
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Guiard (Joël)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Section Céréales à paille
Représentants de l'administration
Le secrétaire général du CTPS
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Vialle (Paul)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Section Céréales à paille
Représentants de l'administration
Le président du CTPS
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Guiard (Joël)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Section Betteraves et chicorée industrielle
Représentants de l'administration
Le secrétaire général du CTPS
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Vialle (Paul)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Section Betteraves et chicorée industrielle
Représentants de l'administration
Le président du CTPS
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Catton (Bruno)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Le vice-présidents du CTPS
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Catton (Bruno)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Le vice-président du CTPS
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Catton (Bruno)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Le vice-président du CTPS
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Catton (Bruno)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Le vice-président du CTPS
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Catton (Bruno)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Le vice-président du CTPS
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Catton (Bruno)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Le vice-président du CTPS
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Catton (Bruno)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Le vice-président du CTPS
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Catton (Bruno)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Le vice-président du CTPS
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Catton (Bruno)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Le vice-président du CTPS
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Catton (Bruno)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Le vice-président du CTPS
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Catton (Bruno)
Objet:
au comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
président, vice-président et secrétaire général
Vice-président
Groupe:
nomination
05 Octobre 200205/10/2002
De: Guiard (Joël)
Objet:
au comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
président, vice-président et secrétaire général
Secrétaire général
Groupe:
nomination
05 Octobre 200205/10/2002
De: Vialle (Paul)
Objet:
au comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
président, vice-président et secrétaire général
Président
Groupe:
nomination
05 Octobre 200205/10/2002
De: Morot-Gaudry (Jean-François)
Objet:
au comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
président, vice-président et secrétaire général
membres du comité scientifique
Groupe:
nomination
05 Octobre 200205/10/2002
De: Grand (Claude)
Objet:
au comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
président, vice-président et secrétaire général
membres du comité scientifique
Groupe:
nomination
05 Octobre 200205/10/2002
De: Gouache (Jean-Christophe)
Objet:
au comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
président, vice-président et secrétaire général
membres du comité scientifique
Groupe:
nomination
05 Octobre 200205/10/2002
De: Candresse (Thierry)
Objet:
au comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
président, vice-président et secrétaire général
membres du comité scientifique
Groupe:
nomination
05 Octobre 200205/10/2002
De: Dattée (Yvette)
Objet:
au comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
président, vice-président et secrétaire général
présidente du comité scientifique
Groupe:
nomination
05 Octobre 200205/10/2002
De: Lefort (Marianne)
Objet:
au comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
président, vice-président et secrétaire général
membres du comité scientifique
Groupe:
nomination
05 Octobre 200205/10/2002
De: de Turckheim (Elisabeth)
Objet:
au comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
président, vice-président et secrétaire général
membres du comité scientifique
Groupe:
nomination
05 Octobre 200205/10/2002
De: Dattée (Yvette)
Objet:
au comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
président, vice-président et secrétaire général
membres du comité scientifique
Groupe:
nomination
05 Octobre 200205/10/2002
De: Schneider (Christophe)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
Section vigne
Secrétaire
Groupe:
nomination
04 Septembre 200204/09/2002
De: Dairien (Jean-Luc)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
Section vigne
Président
Groupe:
nomination
04 Septembre 200204/09/2002
De: Cellier (Vincent)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
Section tournesol, soja, ricin
Secrétaire
Groupe:
nomination
04 Septembre 200204/09/2002
De: Robidou (Eugène)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
Section tournesol, soja, ricin
Président
Groupe:
nomination
04 Septembre 200204/09/2002
De: Ellisèche (Daniel)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
Section pomme de terre
Secrétaire
Groupe:
nomination
04 Septembre 200204/09/2002
De: Mestres (Robert)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
Section pomme de terre
Président
Groupe:
nomination
04 Septembre 200204/09/2002
De: Gensollen (Vincent)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
Section plantes protéagineuses
Secrétaire
Groupe:
nomination
04 Septembre 200204/09/2002
De: Picard (Didier)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
Section plantes protéagineuses
Président
Groupe:
nomination
04 Septembre 200204/09/2002
De: Boulineau (François)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
Section plantes potagères et maraîchères
Secrétaire
Groupe:
nomination
04 Septembre 200204/09/2002
De: Pitrat (Michel)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
Section plantes potagères et maraîchères
Président
Groupe:
nomination
04 Septembre 200204/09/2002
De: Rivière (Louis-Marie)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
Section plantes ornementales
Président
Groupe:
nomination
04 Septembre 200204/09/2002
De: Gensollen (Vincent)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
Section plantes fourragères et à gazon
Secrétaire
Groupe:
nomination
04 Septembre 200204/09/2002
De: Huyghe (Christian)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
Section plantes fourragères et à gazon
Président
Groupe:
nomination
04 Septembre 200204/09/2002
De: Aizac (Bernard)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
Section maïs et sorgho
Secrétaire
Groupe:
nomination
04 Septembre 200204/09/2002
De: Faudrin (Jean-Claude)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
Section maïs et sorgho
Président
Groupe:
nomination
04 Septembre 200204/09/2002
De: Schott (Jean-Jacques)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
Section lin et chanvre
Secrétaire
Groupe:
nomination
04 Septembre 200204/09/2002
De: Robidou (Eugène)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
Section lin et chanvre
Président
Groupe:
nomination
04 Septembre 200204/09/2002
De: Lévêque (Bernard)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
Section colza et autres crucifères
Président
Groupe:
nomination
04 Septembre 200204/09/2002
De: Bastergue (Patrick)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
Section céréales à paille
Secrétaire
Groupe:
nomination
04 Septembre 200204/09/2002
De: Drège (Pierre-Olivier)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
Section céréales à paille
Président
Groupe:
nomination
04 Septembre 200204/09/2002
De: Richard (Bruno)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
Section betteraves et chicorée industrielle
Secrétaire
Groupe:
nomination
04 Septembre 200204/09/2002
De: Simonin (André)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
Section betteraves et chicorée industrielle
Président
Groupe:
nomination
04 Septembre 200204/09/2002
De: Brand (Richard)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
Section arbres fruitiers
Secrétaire
Groupe:
nomination
04 Septembre 200204/09/2002
De: Héois (Bernard)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
Section arbres forestiers
Secrétaire
Groupe:
nomination
04 Septembre 200204/09/2002
De: Tessier du Cros (Eric)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
Section arbres forestiers
Président
Groupe:
nomination
04 Septembre 200204/09/2002
De: Thevenet (Gilles)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
personnalités scientifiques également membres du comité scientifique du CTPS
Groupe:
nomination
04 Septembre 200204/09/2002
De: Meynard (Jean-Marc)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
personnalités scientifiques également membres du comité scientifique du CTPS
Groupe:
nomination
04 Septembre 200204/09/2002
De: Laplace (Jean-Paul)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
personnalités scientifiques également membres du comité scientifique du CTPS
Groupe:
nomination
04 Septembre 200204/09/2002
De: Bloc (Daniel)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
personnalités scientifiques également membres du comité scientifique du CTPS
Groupe:
nomination
04 Septembre 200204/09/2002
De: Gandelin (Marie-Hélène)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
Section plantes ornementales
Secrétaire
Groupe:
nomination
04 Septembre 200204/09/2002
De: Blouet (Françoise)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
Section colza et autres crucifères
Secrétaire
Groupe:
nomination
04 Septembre 200204/09/2002
De: Dosba (Françoise)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
Section arbres fruitiers
Président
Groupe:
nomination
04 Septembre 200204/09/2002
De: Ladonne (Fabienne)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
personnalités scientifiques également membres du comité scientifique du CTPS
Groupe:
nomination
04 Septembre 200204/09/2002
De: Montecot (Yves)
Objet:
membres du groupe restreint du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
représentants des utilisateurs des produits des récoltes obtenues à partir des semences et plants
Groupe:
nomination
07 Juillet 200207/07/2002
De: Masteau (Pierre-André)
Objet:
membres du groupe restreint du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
représentants des utilisateurs des produits des récoltes obtenues à partir des semences et plants
Groupe:
nomination
07 Juillet 200207/07/2002
De: Benoist du Sablon (Gérard)
Objet:
membres du groupe restreint du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
représentants des utilisateurs des produits des récoltes obtenues à partir des semences et plants
Groupe:
nomination
07 Juillet 200207/07/2002
De: Simonnot (Jean-Paul)
Objet:
membres du groupe restreint du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
représentants des utilisateurs de semences ou plants
Groupe:
nomination
07 Juillet 200207/07/2002
De: Petitpas (Henri)
Objet:
membres du groupe restreint du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
représentants des utilisateurs de semences ou plants
Groupe:
nomination
07 Juillet 200207/07/2002
De: Kastler (Guy)
Objet:
membres du groupe restreint du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
représentants des utilisateurs de semences ou plants
Groupe:
nomination
07 Juillet 200207/07/2002
De: de Rycke (Christophe)
Objet:
membres du groupe restreint du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
représentants des utilisateurs de semences ou plants
Groupe:
nomination
07 Juillet 200207/07/2002
De: Trameau (Jean-René)
Objet:
membres du groupe restreint du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
représentants des producteurs de semences ou plants
Groupe:
nomination
07 Juillet 200207/07/2002
De: Delsuc (Bernard)
Objet:
membres du groupe restreint du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
représentants des producteurs de semences ou plants
Groupe:
nomination
07 Juillet 200207/07/2002
De: Dattée (Daniel)
Objet:
membres du groupe restreint du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
représentants des producteurs de semences ou plants
Groupe:
nomination
07 Juillet 200207/07/2002
De: Darnaud (Jean-Pierre)
Objet:
membres du groupe restreint du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
représentants des producteurs de semences ou plants
Groupe:
nomination
07 Juillet 200207/07/2002
De: Segonds (Daniel)
Objet:
membres du groupe restreint du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:
nomination
07 Juillet 200207/07/2002
De: Pagesse (Pierre)
Objet:
membres du groupe restreint du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:
nomination
07 Juillet 200207/07/2002
De: Goig (André)
Objet:
membres du groupe restreint du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:
nomination
07 Juillet 200207/07/2002
De: Desprez (François)
Objet:
membres du groupe restreint du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:
nomination
07 Juillet 200207/07/2002
De: Catton (Bruno)
Objet:
membres du groupe restreint du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:
nomination
07 Juillet 200207/07/2002
De: Boucly (Michel)
Objet:
membres du groupe restreint du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:
nomination
07 Juillet 200207/07/2002
De: Vialle (Paul)
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
président du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
Remplace:M. Bichat (Henry-Hervé)
Groupe:
president
nomination
25 Novembre 200025/11/2000
De: Delsuc (Bernard)
président de la Fédération nationale de la production de semences de maïs et sorgho (FNPSMS)
Objet:
membre du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
Groupe:
nomination
07 Novembre 200007/11/2000
De: Roullet (Guillaume)
ITCF
Objet:
membres des sections du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
Dans la section plantes protéagineuses
Au titre des représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés
Remplace:M. Mathieu (Jacques)
Groupe:
nomination
22 Août 200022/08/2000
De: Robert (Fabien)
ASTREDHOR
Objet:
membres des sections du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
Dans la section plantes ornementales
Au titre des représentants de l'interprofession
Remplace:M. Brunet (Michel)
Groupe:
nomination
22 Août 200022/08/2000
De: Pelletier (Jean-Luc)
USIPA
Objet:
membres des sections du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
Dans la section maïs et sorgho
Au titre des représentants des utilisateurs de produits des récoltes obtenues à partir des semences ou plants
Remplace:M. Gantois (Philippe)
Groupe:
nomination
22 Août 200022/08/2000
De: Arnaud (Jean-Jacques)
AGPM
Objet:
membres des sections du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
Dans la section maïs et sorgho
Au titre des représentants des agriculteurs multiplicateurs de semences ou de plants
Remplace:M. Delsuc (Bernard)
Groupe:
nomination
22 Août 200022/08/2000
De: Delsuc (Bernard)
GNIS
Objet:
membres des sections du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
Dans la section maïs et sorgho
Au titre des représentants de l'interprofession
Remplace:M. Beziat (Yves)
Groupe:
nomination
22 Août 200022/08/2000
De: Brachet (Christophe)
APCA
Objet:
membres des sections du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
Dans la section céréales à paille
Au titre des représentants des utilisateurs de semences ou de plants
Remplace:M. Bouyer (Jean-Luc)
Groupe:
nomination
22 Août 200022/08/2000
De: Pelletier (Jean-Luc)
USIPA
Objet:
membres des sections du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
Dans la section céréales à paille
Au titre des représentants des utilisateurs de produits des récoltes obtenues à partir des semences ou plants
Remplace:M. Gantois (Philippe)
Groupe:
nomination
22 Août 200022/08/2000
De: Bidault (Jean-Marie)
Objet:
membres des sections du CTPS
Dans la section Vigne
Au titre des représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés
Remplace:M. Rouquie (Pierre)
Groupe:
nomination
29 Janvier 200029/01/2000
De: Krafft (André)
Objet:
membres des sections du CTPS
Dans la section Plantes potagères et maraîchères
Au titre des représentants des établissements producteurs de semences ou de plants
Remplace:M. Rougier (Emmanuel)
Groupe:
nomination
29 Janvier 200029/01/2000
De: Lagarde (Fabien)
Objet:
membres des sections du CTPS
Dans la section Lin et chanvre
Au titre des représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés
Remplace:M. Madelon (Jean)
Groupe:
nomination
29 Janvier 200029/01/2000
De: Dron (Yves)
Objet:
membres des sections du CTPS
Dans la section Colza et autres crucifères
Groupe:
nomination
29 Janvier 200029/01/2000
De: Dronne (Yves)
Objet:
membres des sections du CTPS
Dans la section Colza et autres crucifères
Groupe:
nomination
29 Janvier 200029/01/2000
De: Roumet (Pierre)
Objet:
membres des sections du CTPS
Dans la section Céréales à paille
Au titre des experts scientifiques
Remplace:M. Rousset (Michel)
Groupe:
nomination
29 Janvier 200029/01/2000
De: Formery (Thomas)
Objet:
membres des sections du CTPS
Dans la section Arbres forestiers
Au titre des représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés
Remplace:M. Badre (Michel)
Groupe:
nomination
29 Janvier 200029/01/2000
De: Krafft (André)
Objet:
membre du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
Remplace:
M. Rougier
Groupe:
nomination
29 Janvier 200029/01/2000
De: Pierre (Jacqueline)
Objet:
membres des sections du CTPS
Dans la section Colza et autres crucifères
Groupe:
nomination
29 Janvier 200029/01/2000
De: Bris (Valérie)
Objet:
membres des sections du CTPS
Au titre des représentants des utilisateurs des produits des récoltes
Groupe:
nomination
29 Janvier 200029/01/2000
De: Labalette (Françoise)
Objet:
membres des sections du CTPS
Au titre des représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés
Remplace:M. Delplancke (Denis)
Groupe:
nomination
29 Janvier 200029/01/2000
De: Thevenet (Gilles)
Objet:
membres du comité scientifique du CTPS
personnalités scientifiques
représentant la recherche et l'expérimentation dépendant d'entreprises de création variétale, d'entreprises de production de semences ou de plants ou d'instituts techniques
Groupe:
nomination
20 Juillet 199920/07/1999
De: Messean (Antoine)
Objet:
membres du comité scientifique du CTPS
personnalités scientifiques
représentant la recherche et l'expérimentation dépendant d'entreprises de création variétale, d'entreprises de production de semences ou de plants ou d'instituts techniques
Groupe:
nomination
20 Juillet 199920/07/1999
De: Grand (Claude)
Objet:
membres du comité scientifique du CTPS
personnalités scientifiques
représentant la recherche et l'expérimentation dépendant d'entreprises de création variétale, d'entreprises de production de semences ou de plants ou d'instituts techniques
Groupe:
nomination
20 Juillet 199920/07/1999
De: Desprez (Michel)
Objet:
membres du comité scientifique du CTPS
personnalités scientifiques
représentant la recherche et l'expérimentation dépendant d'entreprises de création variétale, d'entreprises de production de semences ou de plants ou d'instituts techniques
Groupe:
nomination
20 Juillet 199920/07/1999
De: Meynard (Jean-Marc)
Objet:
membres du comité scientifique du CTPS
personnalités scientifiques
représentant la recherche et l'enseignement supérieur dépendant du ministère de l'agriculture et de la pêche
Groupe:
nomination
20 Juillet 199920/07/1999
De: Lefort (Pierre-Louis)
Objet:
membres du comité scientifique du CTPS
personnalités scientifiques
représentant la recherche et l'enseignement supérieur dépendant du ministère de l'agriculture et de la pêche
Groupe:
nomination
20 Juillet 199920/07/1999
De: Doussinault (Gérard)
Objet:
membres du comité scientifique du CTPS
personnalités scientifiques
représentant la recherche et l'enseignement supérieur dépendant du ministère de l'agriculture et de la pêche
Groupe:
nomination
20 Juillet 199920/07/1999
De: Colonna (Paul)
Objet:
membres du comité scientifique du CTPS
personnalités scientifiques
représentant la recherche et l'enseignement supérieur dépendant du ministère de l'agriculture et de la pêche
Groupe:
nomination
20 Juillet 199920/07/1999
De: Job (Dominique)
Objet:
membres du comité scientifique du CTPS
personnalités scientifiques
représentant la recherche et l'enseignement dépendant de ministères autres que celui de l'agriculture et de la pêche
Groupe:
nomination
20 Juillet 199920/07/1999
De: Guiard (Joël)
Objet:
membres des sections du CTPS correspondant à des espèces ou groupes d'espèces de plantes cultivées
dont la liste a été fixée par l'arrêté du
29 avril 1996
susvisé et dont les présidents et secrétaires ont été nommés par l'arrêté du
19 mai 1999
susvisé
Section Arbres forestiers
Représentants de l'administration
Secrétaire général du CTPS
Groupe:
nomination
20 Juillet 199920/07/1999
De: Ladonne (Fabienne)
Objet:
membres du comité scientifique du CTPS
personnalités scientifiques
représentant la recherche et l'expérimentation dépendant d'entreprises de création variétale, d'entreprises de production de semences ou de plants ou d'instituts techniques
Groupe:
nomination
20 Juillet 199920/07/1999
De: Dattee (Yvette)
Objet:
membres du comité scientifique du CTPS
personnalités scientifiques
représentant la recherche et l'enseignement supérieur dépendant du ministère de l'agriculture et de la pêche
Groupe:
nomination
20 Juillet 199920/07/1999
De: Lefort (Marianne)
Objet:
membres du comité scientifique du CTPS
personnalités scientifiques
représentant la recherche et l'enseignement dépendant de ministères autres que celui de l'agriculture et de la pêche
Groupe:
nomination
20 Juillet 199920/07/1999
De: Coleno (Alain)
Objet:
président du comité scientifique du CTPS
Groupe:
president
nomination
20 Juillet 199920/07/1999
De: Catton (Bruno)
Objet:
président, vice-président et secrétaire général du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
Vice-président
Groupe:
president
nomination
20 Juillet 199920/07/1999
De: Guiard (Joël)
Objet:
président, vice-président et secrétaire général du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
Secrétaire général
Groupe:
president
nomination
20 Juillet 199920/07/1999
De: Bichat (Henry-Hervé)
Objet:
président, vice-président et secrétaire général du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
Président
Groupe:
president
nomination
20 Juillet 199920/07/1999
De: Schneider (Christophe)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
présidents et secrétaires de section
Section Vigne
Secrétaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Juin 199904/06/1999
De: Dairien (Jean-Luc)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
présidents et secrétaires de section
Section Vigne
Président
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Juin 199904/06/1999
De: Cellier (Vincent)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
présidents et secrétaires de section
Section Tournesol, soja, ricin
Secrétaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Juin 199904/06/1999
De: Robidou (Eugène)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
présidents et secrétaires de section
Section Tournesol, soja, ricin
Président
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Juin 199904/06/1999
De: Ellisseche (Daniel)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
présidents et secrétaires de section
Section Pommes de terre
Secrétaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Juin 199904/06/1999
De: Duchamp (Georges)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
présidents et secrétaires de section
Section Pommes de terre
Président
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Juin 199904/06/1999
De: Gensollen (Vincent)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
présidents et secrétaires de section
Section Plantes protéagineuses
Secrétaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Juin 199904/06/1999
De: Le Guen (Joël)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
présidents et secrétaires de section
Section Plantes protéagineuses
Président
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Juin 199904/06/1999
De: Boulineau (François)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
présidents et secrétaires de section
Section Plantes potagères et maraîchères
Secrétaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Juin 199904/06/1999
De: Pitrat (Michel)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
présidents et secrétaires de section
Section Plantes potagères et maraîchères
Président
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Juin 199904/06/1999
De: Bigre (Jean-Pierre)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
présidents et secrétaires de section
Section Plantes ornementales
Président
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Juin 199904/06/1999
De: Gensollen (Vincent)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
présidents et secrétaires de section
Section Plantes fourragères et à gazon
Secrétaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Juin 199904/06/1999
De: Rembert (Jean)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
présidents et secrétaires de section
Section Plantes fourragères et à gazon
Président
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Juin 199904/06/1999
De: Aizac (Bernard)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
présidents et secrétaires de section
Section Maïs et sorgho
Secrétaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Juin 199904/06/1999
De: Desgranges (Paul)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
présidents et secrétaires de section
Section Maïs et sorgho
Président
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Juin 199904/06/1999
De: Schott (Jean-Jacques)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
présidents et secrétaires de section
Section Lin et chanvre
Secrétaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Juin 199904/06/1999
De: Robidou (Eugène)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
présidents et secrétaires de section
Section Lin et chanvre
Président
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Juin 199904/06/1999
De: Leveque (Bernard)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
présidents et secrétaires de section
Section Colza et autres crucifères
Président
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Juin 199904/06/1999
De: Bastergue (Patrick)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
présidents et secrétaires de section
Section Céréales à paille
Secrétaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Juin 199904/06/1999
De: Doussinault (Gérard)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
présidents et secrétaires de section
Section Céréales à paille
Président
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Juin 199904/06/1999
De: Richard (Bruno)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
présidents et secrétaires de section
Section Betteraves et chicorée industrielle
Secrétaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Juin 199904/06/1999
De: Simonin (André)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
présidents et secrétaires de section
Section Betteraves et chicorée industrielle
Président
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Juin 199904/06/1999
De: Saunier (Raymond)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
présidents et secrétaires de section
Section Arbres fruitiers
Secrétaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Juin 199904/06/1999
De: Heois (Bernard)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
présidents et secrétaires de section
Section Arbres forestiers
Secrétaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Juin 199904/06/1999
De: Tessier du Cros (Eric)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
présidents et secrétaires de section
Section Arbres forestiers
Président
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Juin 199904/06/1999
De: Thevenet (Gilles)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
personnalités scientifiques également membres du comité scientifique du CTPS
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Juin 199904/06/1999
De: Messean (Antoine)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
personnalités scientifiques également membres du comité scientifique du CTPS
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Juin 199904/06/1999
De: Lefort (Pierre-Louis)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
personnalités scientifiques également membres du comité scientifique du CTPS
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Juin 199904/06/1999
De: Coleno (Alain)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
personnalités scientifiques également membres du comité scientifique du CTPS
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Juin 199904/06/1999
De: Gandelin (Marie-Hélène)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
présidents et secrétaires de section
Section Plantes ornementales
Secrétaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Juin 199904/06/1999
De: Blouet (Françoise)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
présidents et secrétaires de section
Section Colza et autres crucifères
Secrétaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Juin 199904/06/1999
De: Dosba (Françoise)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
présidents et secrétaires de section
Section Arbres fruitiers
Président
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Juin 199904/06/1999
De: Ladonne (Fabienne)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
personnalités scientifiques également membres du comité scientifique du CTPS
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Juin 199904/06/1999
De: Coleno (Alain)
Objet:
président du comité scientifique du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
Groupe:
president
nomination
04 Juin 199904/06/1999
De: Pagesse (Pierre)
Objet:
membres du groupe restreint du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
représentants des utilisateurs des produits des récoltes obtenues à partir des semences et plants
Groupe:
nomination
04 Mai 199904/05/1999
De: Lapointe (Christian)
Objet:
membres du groupe restreint du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
représentants des utilisateurs des produits des récoltes obtenues à partir des semences et plants
Groupe:
nomination
04 Mai 199904/05/1999
De: Chone (Emile)
Objet:
membres du groupe restreint du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
représentants des utilisateurs des produits des récoltes obtenues à partir des semences et plants
Groupe:
nomination
04 Mai 199904/05/1999
De: Petitpas (Henri)
Objet:
membres du groupe restreint du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
représentants des utilisateurs de semences ou plants
Groupe:
nomination
04 Mai 199904/05/1999
De: Girard (Jean-Jacques)
Objet:
membres du groupe restreint du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
représentants des utilisateurs de semences ou plants
Groupe:
nomination
04 Mai 199904/05/1999
De: Barbier (André)
Objet:
membres du groupe restreint du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
représentants des utilisateurs de semences ou plants
Groupe:
nomination
04 Mai 199904/05/1999
De: Dattee (Daniel)
Objet:
membres du groupe restreint du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
représentants des producteurs de semences ou plants
Groupe:
nomination
04 Mai 199904/05/1999
De: Darnaud (Jean-Pierre)
Objet:
membres du groupe restreint du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
représentants des producteurs de semences ou plants
Groupe:
nomination
04 Mai 199904/05/1999
De: Bottet (Michel)
Objet:
membres du groupe restreint du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
représentants des producteurs de semences ou plants
Groupe:
nomination
04 Mai 199904/05/1999
De: Beziat (Yves)
Objet:
membres du groupe restreint du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
représentants des producteurs de semences ou plants
Groupe:
nomination
04 Mai 199904/05/1999
De: Segonds (Daniel)
Objet:
membres du groupe restreint du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:
nomination
04 Mai 199904/05/1999
De: Rougier (Emmanuel)
Objet:
membres du groupe restreint du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:
nomination
04 Mai 199904/05/1999
De: Faure (Gérard)
Objet:
membres du groupe restreint du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:
nomination
04 Mai 199904/05/1999
De: Desprez (François)
Objet:
membres du groupe restreint du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:
nomination
04 Mai 199904/05/1999
De: Catton (Bruno)
Objet:
membres du groupe restreint du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:
nomination
04 Mai 199904/05/1999
De: Boucly (Michel)
Objet:
membres du groupe restreint du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:
nomination
04 Mai 199904/05/1999
De: Benoist (André)
Objet:
membres du groupe restreint du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:
nomination
04 Mai 199904/05/1999
De: Ladonne (Fabienne)
Objet:
membre du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
personnalité scientifique
Remplace:
M. Bouchet
Groupe:
nomination
12 Décembre 199812/12/1998
De: Dairien (Jean-Luc)
Objet:
président de la section Vigne du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
Remplace:
M. Bourgeais
Groupe:
president
nomination
12 Décembre 199812/12/1998
De: Jourdain (Jean-Marc)
Objet:
membre de la section Vigne du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
Remplace:
M. Labergere
Groupe:
nomination
27 Novembre 199827/11/1998
De: Thomas (Michel)
»
Objet:
président de la section Maïs et sorgho du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
Remplace:M. Bouillet (Maurice)
Groupe:
president
nomination
26 Décembre 199726/12/1997
De: Thermoz (Jean-Pierre)
Objet:
membre de la section Arbres fruitiers du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
Remplace:M. Cottin (Roland)
Groupe:
nomination
10 Mai 199710/05/1997
De: Schweisguth (Bertrand)
Objet:
président du comité scientifique du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
Groupe:
president
nomination
08 Juin 199608/06/1996
De: Thevenet (Gilles)
Objet:
membres du comité scientifique du C.T.P.S
personnalités scientifiques
Représentant la recherche et l'expérimentation dépendant d'entreprises de création variétale, d'entreprises de production de semences ou de plants ou d'instituts techniques
Groupe:
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Grand (Claude)
Objet:
membres du comité scientifique du C.T.P.S
personnalités scientifiques
Représentant la recherche et l'expérimentation dépendant d'entreprises de création variétale, d'entreprises de production de semences ou de plants ou d'instituts techniques
Groupe:
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Desprez (Michel)
Objet:
membres du comité scientifique du C.T.P.S
personnalités scientifiques
Représentant la recherche et l'expérimentation dépendant d'entreprises de création variétale, d'entreprises de production de semences ou de plants ou d'instituts techniques
Groupe:
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Rousset (Michel)
Objet:
membres du comité scientifique du C.T.P.S
personnalités scientifiques
Représentant la recherche et l'enseignement supérieur dépendant du ministère de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation
Groupe:
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Doussinault (Gérard)
Objet:
membres du comité scientifique du C.T.P.S
personnalités scientifiques
Représentant la recherche et l'enseignement supérieur dépendant du ministère de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation
Groupe:
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: de Vienne (Dominique)
Objet:
membres du comité scientifique du C.T.P.S
personnalités scientifiques
Représentant la recherche et l'enseignement dépendant de ministères autres que celui de l'agriculture, de l'alimentation et de la pêche
Groupe:
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Guiard (Joël)
Objet:
membres des sections du C.T.P.S. correspondant à des espèces ou groupes d'espèces de plantes cultivées
dont la liste a été fixée par l'arrêté du
29 avril 1996
susvisé et dont les présidents et secrétaires ont été nommés par l'arrêté du même jour
SECTION ARBRES FORESTIERS
Représentants de l'administration
Secrétaire général du C.T.P.S
Groupe:
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Dattée (Yvette)
Objet:
membres du comité scientifique du C.T.P.S
personnalités scientifiques
Représentant la recherche et l'enseignement supérieur dépendant du ministère de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation
Groupe:
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Le Page (Marie-Thérèse)
Objet:
membres du comité scientifique du C.T.P.S
personnalités scientifiques
Représentant la recherche et l'enseignement dépendant de ministères autres que celui de l'agriculture, de l'alimentation et de la pêche
Groupe:
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Desprez (Victor)
Objet:
président, vice-président et secrétaire général du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
Vice-président
Groupe:
president
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Guiard (Joël)
Objet:
président, vice-président et secrétaire général du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
Secrétaire général
Groupe:
president
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Gadoud (Raymond)
Objet:
président, vice-président et secrétaire général du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
Président
Groupe:
president
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Doazan (Jean-Pierre)
Objet:
membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à l'article 5 (c) du décret no 93-46 du
14 janvier 1993
précité
Section Vigne
Secrétaire
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Bourgeais (Georges)
Objet:
membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à l'article 5 (c) du décret no 93-46 du
14 janvier 1993
précité
Section Vigne
Président
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Cellier (Vincent)
Objet:
membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à l'article 5 (c) du décret no 93-46 du
14 janvier 1993
précité
Section Tournesol, soja, ricin
Secrétaire
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Breton (René)
Objet:
membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à l'article 5 (c) du décret no 93-46 du
14 janvier 1993
précité
Section Tournesol, soja, ricin
Président
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Ellisseche (Daniel)
Objet:
membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à l'article 5 (c) du décret no 93-46 du
14 janvier 1993
précité
Section Pommes de terre
Secrétaire
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Eliard (Jean-Louis)
Objet:
membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à l'article 5 (c) du décret no 93-46 du
14 janvier 1993
précité
Section Pommes de terre
Président
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Gensollen (Vincent)
Objet:
membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à l'article 5 (c) du décret no 93-46 du
14 janvier 1993
précité
Section Plantes protéagineuses
Secrétaire
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Le Guen (Joël)
Objet:
membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à l'article 5 (c) du décret no 93-46 du
14 janvier 1993
précité
Section Plantes protéagineuses
Président
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Boulineau (François)
Objet:
membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à l'article 5 (c) du décret no 93-46 du
14 janvier 1993
précité
Section Plantes potagères et maraîchères
Secrétaire
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Pitrat (Michel)
Objet:
membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à l'article 5 (c) du décret no 93-46 du
14 janvier 1993
précité
Section Plantes potagères et maraîchères
Président
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Lemattre (Pierre)
Objet:
membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à l'article 5 (c) du décret no 93-46 du
14 janvier 1993
précité
Section Plantes ornementales
Secrétaire
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Bigre (Jean-Pierre)
Objet:
membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à l'article 5 (c) du décret no 93-46 du
14 janvier 1993
précité
Section Plantes ornementales
Président
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Gensollen (Vincent)
Objet:
membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à l'article 5 (c) du décret no 93-46 du
14 janvier 1993
précité
Section Plantes fourragères et à gazon
Secrétaire
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Rembert (Jean)
Objet:
membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à l'article 5 (c) du décret no 93-46 du
14 janvier 1993
précité
Section Plantes fourragères et à gazon
Président
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Aizac (Bernard)
Objet:
membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à l'article 5 (c) du décret no 93-46 du
14 janvier 1993
précité
Section Maïs et sorgho
Secrétaire
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Bouillet (Maurice)
Objet:
membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à l'article 5 (c) du décret no 93-46 du
14 janvier 1993
précité
Section Maïs et sorgho
Président
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Breton (René)
Objet:
membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à l'article 5 (c) du décret no 93-46 du
14 janvier 1993
précité
Section Lin et chanvre
Président
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Breton (René)
Objet:
membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à l'article 5 (c) du décret no 93-46 du
14 janvier 1993
précité
Section Colza et autres crucifères
Président
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Bastergue (Patrick)
Objet:
membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à l'article 5 (c) du décret no 93-46 du
14 janvier 1993
précité
Section Céréales à paille
Secrétaire
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Doussinault (Gérard)
Objet:
membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à l'article 5 (c) du décret no 93-46 du
14 janvier 1993
précité
Section Céréales à paille
Président
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Richard (Bruno)
Objet:
membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à l'article 5 (c) du décret no 93-46 du
14 janvier 1993
précité
Section Betteraves et chicorée industrielle
Secrétaire
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Simonin (André)
Objet:
membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à l'article 5 (c) du décret no 93-46 du
14 janvier 1993
précité
Section Betteraves et chicorée industrielle
Président
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Saunier (Raymond)
Objet:
membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à l'article 5 (c) du décret no 93-46 du
14 janvier 1993
précité
Section Arbres fruitiers
Secrétaire
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Heois (Bernard)
Objet:
membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à l'article 5 (c) du décret no 93-46 du
14 janvier 1993
précité
Section Arbres forestiers
Secrétaire
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Arbez (Michel)
Objet:
membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à l'article 5 (c) du décret no 93-46 du
14 janvier 1993
précité
Section Arbres forestiers
Président
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Messean
Objet:
membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
personnalités scientifiques
Ces personnalités scientifiques sont membres de droit du comité scientifique
conformément à l'article 6 du décret no 93-46 du
14 janvier 1993
y représentent
la recherche et l'expérimentation dépendant d'entreprises de création variétale, d'entreprises de production de semences ou de plants ou d'instituts techniques, pour
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Bouchet
Objet:
membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
personnalités scientifiques
Ces personnalités scientifiques sont membres de droit du comité scientifique
conformément à l'article 6 du décret no 93-46 du
14 janvier 1993
y représentent
la recherche et l'expérimentation dépendant d'entreprises de création variétale, d'entreprises de production de semences ou de plants ou d'instituts techniques, pour
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Schweisguth
Objet:
membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
personnalités scientifiques
Ces personnalités scientifiques sont membres de droit du comité scientifique
conformément à l'article 6 du décret no 93-46 du
14 janvier 1993
y représentent
la recherche et l'enseignement supérieur dépendant du ministère de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation, pour
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Lefort
Objet:
membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
personnalités scientifiques
Ces personnalités scientifiques sont membres de droit du comité scientifique
conformément à l'article 6 du décret no 93-46 du
14 janvier 1993
y représentent
la recherche et l'enseignement supérieur dépendant du ministère de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation, pour
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Lefort
Objet:
membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
personnalités scientifiques
Ces personnalités scientifiques sont membres de droit du comité scientifique
conformément à l'article 6 du décret no 93-46 du
14 janvier 1993
y représentent
la recherche et l'enseignement supérieur dépendant du ministère de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation, pour
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Schweisguth (Bertrand)
Objet:
membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
personnalités scientifiques
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Messean (Antoine)
Objet:
membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
personnalités scientifiques
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Lefort (Pierre-Louis)
Objet:
membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
personnalités scientifiques
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Bouchet (Yves)
Objet:
membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
personnalités scientifiques
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Blouet (Françoise)
Objet:
membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à l'article 5 (c) du décret no 93-46 du
14 janvier 1993
précité
Section Lin et chanvre
Secrétaire
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Blouet (Françoise)
Objet:
membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à l'article 5 (c) du décret no 93-46 du
14 janvier 1993
précité
Section Colza et autres crucifères
Secrétaire
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Dosba (Françoise)
Objet:
membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à l'article 5 (c) du décret no 93-46 du
14 janvier 1993
précité
Section Arbres fruitiers
Président
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Lefort (Marianne)
Objet:
membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
personnalités scientifiques
Groupe:
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Valluis (Bernard)
Objet:
membres du groupe restreint du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
représentants des obtenteurs de variétés
représentants des utilisateurs des produits des récoltes obtenues à partir des semences et plants
Groupe:
nomination
23 Avril 199623/04/1996
De: Pagesse (Pierre)
Objet:
membres du groupe restreint du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
représentants des obtenteurs de variétés
représentants des utilisateurs des produits des récoltes obtenues à partir des semences et plants
Groupe:
nomination
23 Avril 199623/04/1996
De: de Vogel (Peter)
Objet:
membres du groupe restreint du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
représentants des obtenteurs de variétés
représentants des utilisateurs des produits des récoltes obtenues à partir des semences et plants
Groupe:
nomination
23 Avril 199623/04/1996
De: Petitpas (Henri)
Objet:
membres du groupe restreint du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
représentants des obtenteurs de variétés
représentants des utilisateurs de semences ou plants
Groupe:
nomination
23 Avril 199623/04/1996
De: Girard (Jean-Jacques)
Objet:
membres du groupe restreint du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
représentants des obtenteurs de variétés
représentants des utilisateurs de semences ou plants
Groupe:
nomination
23 Avril 199623/04/1996
De: Barbier (André)
Objet:
membres du groupe restreint du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
représentants des obtenteurs de variétés
représentants des utilisateurs de semences ou plants
Groupe:
nomination
23 Avril 199623/04/1996
De: Pellerin (Robert)
Objet:
membres du groupe restreint du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
représentants des obtenteurs de variétés
représentants des producteurs de semences ou plants
Groupe:
nomination
23 Avril 199623/04/1996
De: Monod (Jean-Pierre)
Objet:
membres du groupe restreint du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
représentants des obtenteurs de variétés
représentants des producteurs de semences ou plants
Groupe:
nomination
23 Avril 199623/04/1996
De: Darnaud (Jean-Pierre)
Objet:
membres du groupe restreint du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
représentants des obtenteurs de variétés
représentants des producteurs de semences ou plants
Groupe:
nomination
23 Avril 199623/04/1996
De: Beziat (Yves)
Objet:
membres du groupe restreint du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
représentants des obtenteurs de variétés
représentants des producteurs de semences ou plants
Groupe:
nomination
23 Avril 199623/04/1996
De: Segond (Daniel)
Objet:
membres du groupe restreint du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:
nomination
23 Avril 199623/04/1996
De: Faure (Gérard)
Objet:
membres du groupe restreint du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:
nomination
23 Avril 199623/04/1996
De: Desprez (Victor)
Objet:
membres du groupe restreint du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:
nomination
23 Avril 199623/04/1996
De: Desclaux (Jean-Louis)
Objet:
membres du groupe restreint du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:
nomination
23 Avril 199623/04/1996
De: Catton (Bruno)
Objet:
membres du groupe restreint du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:
nomination
23 Avril 199623/04/1996
De: Boucly (Michel)
Objet:
membres du groupe restreint du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:
nomination
23 Avril 199623/04/1996
De: Benoist (André)
Objet:
membres du groupe restreint du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:
nomination
23 Avril 199623/04/1996
De: Cannistraro (Yann)
Objet:
membre de la section Plantes fourragères pérennes et à gazon du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
représentant des obtenteurs de variétés dans la sous-section Fourragères pérennes et à gazon
établissement producteur dans la sous-section Fourragères protéagineuses
Groupe:
nomination
08 Août 199508/08/1995
De: Formentin (François)
au lieu
Objet:
membre du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
secrétaire de la section Pomme de terre
Section Pomme de terre
Représentants des utilisateurs de semences ou de plants
Groupe:
nomination
04 Août 199304/08/1993
De: de Fromentin (François)
Objet:
membre du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
secrétaire de la section Pomme de terre
Section Pomme de terre
Représentants des utilisateurs de semences ou de plants
Groupe:
nomination
04 Août 199304/08/1993
De: Duthoit (Gérard)
vice-président de la section Plants de pomme de terre du groupement national interprofessionnel des semences
Objet:
membre du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
secrétaire de la section Pomme de terre
Section Pomme de terre
Représentants de l'interprofession
Groupe:
nomination
04 Août 199304/08/1993
De: Bargy (Eric)
vice-président de la section Plants de pomme de terre du groupement national interprofessionnel des semences au lieu de
Objet:
membre du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
secrétaire de la section Pomme de terre
Section Pomme de terre
Représentants de l'interprofession
Groupe:
nomination
04 Août 199304/08/1993
De: Ellissèche (Daniel)
au lieu de
Objet:
membre du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
secrétaire de la section Pomme de terre
Section Pomme de terre
Représentants de l'administration
Secrétaire technique
Groupe:
nomination
04 Août 199304/08/1993
De: Ellisseche (Daniel)
Objet:
membre du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
secrétaire de la section Pomme de terre
Section Pomme de terre
Représentants de l'administration
Secrétaire technique
Groupe:
nomination
04 Août 199304/08/1993
De: Quêté (François)
Fédération nationale des producteurs de légumes, au lieu de
Objet:
membre du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
secrétaire de la section Pomme de terre
Section Plantes potagères et maraîchères
Représentants des utilisateurs de semences ou de plants
Groupe:
nomination
04 Août 199304/08/1993
De: Marchal (Henri)
Fédération nationale des producteurs de légumes
Objet:
membre du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
secrétaire de la section Pomme de terre
Section Plantes potagères et maraîchères
Représentants des utilisateurs de semences ou de plants
Groupe:
nomination
04 Août 199304/08/1993
De: Desclaux (Jean-Louis)
vice-président de la section Plantes potagères et florales du groupement national interprofessionnel des semences, au lieu de
Objet:
membre du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
secrétaire de la section Pomme de terre
Section Plantes potagères et maraîchères
Représentants de l'interprofession
Groupe:
nomination
04 Août 199304/08/1993
De: Chermat (Edouard)
vice-président de la section Plantes potagères et florales du groupement national interprofessionnel des semences
Objet:
membre du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
secrétaire de la section Pomme de terre
Section Plantes potagères et maraîchères
Représentants de l'interprofession
Groupe:
nomination
04 Août 199304/08/1993
De: Darbonne (Marc)
Objet:
membre du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
secrétaire de la section Pomme de terre
Section Plantes potagères et maraîchères
Repésentants des obtenteurs de variétés
Groupe:
nomination
04 Août 199304/08/1993
De: Darbonne (Hubert)
au lieu de
Objet:
membre du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
secrétaire de la section Pomme de terre
Section Plantes potagères et maraîchères
Repésentants des obtenteurs de variétés
Groupe:
nomination
04 Août 199304/08/1993
De: Tourvielle (Denis)
Objet:
membre du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
secrétaire de la section Pomme de terre
Section Plantes oléagineuses et à fibres, crucifères fourragères
Sous-section Tournesol
Experts scientifiques
Groupe:
nomination
04 Août 199304/08/1993
De: Tourvieille (Denis)
au lieu de
Objet:
membre du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
secrétaire de la section Pomme de terre
Section Plantes oléagineuses et à fibres, crucifères fourragères
Sous-section Tournesol
Experts scientifiques
Groupe:
nomination
04 Août 199304/08/1993
De: Hue (Guy)
association générale des producteurs de lin, au lieu de
Objet:
membre du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
secrétaire de la section Pomme de terre
Section Plantes oléagineuses et à fibres, crucifères fourragères
Sous-section Lin et chanvre
Représentants des utilisateurs de semences ou de plants
Groupe:
nomination
04 Août 199304/08/1993
De: Hue (Guy)
assemblée permanente des chambres d'agriculture
Objet:
membre du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
secrétaire de la section Pomme de terre
Section Plantes oléagineuses et à fibres, crucifères fourragères
Sous-section Lin et chanvre
Représentants des utilisateurs de semences ou de plants
Groupe:
nomination
04 Août 199304/08/1993
De: Lheureux (Jérôme)
Syndicat national des agriculteurs multiplicateurs de lin
Objet:
membre du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
secrétaire de la section Pomme de terre
Section Plantes oléagineuses et à fibres, crucifères fourragères
Sous-section Lin et chanvre
Représentants des agriculteurs multiplicateurs de semences ou de plants
Groupe:
nomination
04 Août 199304/08/1993
De: Lagache (Bruno)
Syndicat national des agriculteurs multiplicateurs de lin, au lieu de
Objet:
membre du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
secrétaire de la section Pomme de terre
Section Plantes oléagineuses et à fibres, crucifères fourragères
Sous-section Lin et chanvre
Représentants des agriculteurs multiplicateurs de semences ou de plants
Groupe:
nomination
04 Août 199304/08/1993
De: Tremblay (André)
vice-président de la section Lin et chanvre du groupement national interprofessionnel des semences
Objet:
membre du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
secrétaire de la section Pomme de terre
Section Plantes oléagineuses et à fibres, crucifères fourragères
Sous-section Lin et chanvre
Représentants de l'interprofession
Groupe:
nomination
04 Août 199304/08/1993
De: Supiot (Jean-Paul)
vice-président de la section Lin et chanvre du groupement national interprofessionnel des semences, au lieu de
Objet:
membre du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
secrétaire de la section Pomme de terre
Section Plantes oléagineuses et à fibres, crucifères fourragères
Sous-section Lin et chanvre
Représentants de l'interprofession
Groupe:
nomination
04 Août 199304/08/1993
De: Pluvinage (Claude)
président de la section Lin et chanvre du groupement national interprofessionnel des semences
Objet:
membre du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
secrétaire de la section Pomme de terre
Section Plantes oléagineuses et à fibres, crucifères fourragères
Sous-section Lin et chanvre
Représentants de l'interprofession
Groupe:
nomination
04 Août 199304/08/1993
De: Lheureux (Jérôme)
président de la section Lin et chanvre du groupement national interprofessionnel des semences, au lieu de
Objet:
membre du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
secrétaire de la section Pomme de terre
Section Plantes oléagineuses et à fibres, crucifères fourragères
Sous-section Lin et chanvre
Représentants de l'interprofession
Groupe:
nomination
04 Août 199304/08/1993
De: Bordage (Denis)
chambre d'agriculture de Seine-Maritime, au lieu de
Objet:
membre du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
secrétaire de la section Pomme de terre
Section Betteraves et chicorée industrielle
Représentants des utilisateurs de semences ou de plants
Groupe:
nomination
04 Août 199304/08/1993
De: Bordage (Denis)
assemblée permanente des chambres d'agriculture
Objet:
membre du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
secrétaire de la section Pomme de terre
Section Betteraves et chicorée industrielle
Représentants des utilisateurs de semences ou de plants
Groupe:
nomination
04 Août 199304/08/1993
De: Saint-Jean (Jean-Luc de)
Objet:
membre du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
secrétaire de la section Pomme de terre
Section Arbres forestiers
Représentants des établissements producteurs de semences ou de plants
Groupe:
nomination
04 Août 199304/08/1993
De: Dessainjean (Jean-Luc)
au lieu de
Objet:
membre du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
secrétaire de la section Pomme de terre
Section Arbres forestiers
Représentants des établissements producteurs de semences ou de plants
Groupe:
nomination
04 Août 199304/08/1993
De: Ellissèche (Daniel)
au lieu de
Objet:
membre du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
secrétaire de la section Pomme de terre
Groupe:
nomination
04 Août 199304/08/1993
De: Ellisseche (Daniel)
Objet:
membre du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
secrétaire de la section Pomme de terre
Groupe:
nomination
04 Août 199304/08/1993
De: Doazan (Jean-Pierre)
Objet:
membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à
l'article 5-c du décret n° 93-46 du
14 janvier 1993
précité
Section Vigne
Secrétaire
Groupe:
nomination
27 Janvier 199327/01/1993
De: Geoffroy (Guy)
Objet:
membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à
l'article 5-c du décret n° 93-46 du
14 janvier 1993
précité
Section Vigne
Président
Groupe:
nomination
27 Janvier 199327/01/1993
De: Ellisseche (Daniel)
Objet:
membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à
l'article 5-c du décret n° 93-46 du
14 janvier 1993
précité
Section Pommes de serre
Secrétaire
Groupe:
nomination
27 Janvier 199327/01/1993
De: Eliard (Jean-Louis)
Objet:
membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à
l'article 5-c du décret n° 93-46 du
14 janvier 1993
précité
Section Pommes de serre
Président
Groupe:
nomination
27 Janvier 199327/01/1993
De: Boulineau (François)
Objet:
membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à
l'article 5-c du décret n° 93-46 du
14 janvier 1993
précité
Section Plantes potagères
Secrétaire
Groupe:
nomination
27 Janvier 199327/01/1993
De: Dutruc-Rosset (Georges)
Objet:
membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à
l'article 5-c du décret n° 93-46 du
14 janvier 1993
précité
Section Plantes potagères
Président
Groupe:
nomination
27 Janvier 199327/01/1993
De: Lemattre (Pierre)
Objet:
membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à
l'article 5-c du décret n° 93-46 du
14 janvier 1993
précité
Section Plantes ornementales
Secrétaire
Groupe:
nomination
27 Janvier 199327/01/1993
De: Guerin (Jean-Claude)
Objet:
membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à
l'article 5-c du décret n° 93-46 du
14 janvier 1993
précité
Section Plantes ornementales
Président
Groupe:
nomination
27 Janvier 199327/01/1993
De: Breton (René)
Objet:
membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à
l'article 5-c du décret n° 93-46 du
14 janvier 1993
précité
Section Plantes oléagineuses et à fibres, crucifères fourragères
Président
Groupe:
nomination
27 Janvier 199327/01/1993
De: Ballot (Xavier)
Objet:
membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à
l'article 5-c du décret n° 93-46 du
14 janvier 1993
précité
Section Plantes fourragères et à gazon
Secrétaire
Groupe:
nomination
27 Janvier 199327/01/1993
De: Mansat (Paul)
Objet:
membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à
l'article 5-c du décret n° 93-46 du
14 janvier 1993
précité
Section Plantes fourragères et à gazon
Président
Groupe:
nomination
27 Janvier 199327/01/1993
De: Aizac (Bernard)
Objet:
membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à
l'article 5-c du décret n° 93-46 du
14 janvier 1993
précité
Section Maïs et sorgho
Secrétaire
Groupe:
nomination
27 Janvier 199327/01/1993
De: Gadoud (Raymond)
Objet:
membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à
l'article 5-c du décret n° 93-46 du
14 janvier 1993
précité
Section Maïs et sorgho
Président
Groupe:
nomination
27 Janvier 199327/01/1993
De: Bastergue (Patrick)
Objet:
membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à
l'article 5-c du décret n° 93-46 du
14 janvier 1993
précité
Section Céréales à paille
Secrétaire
Groupe:
nomination
27 Janvier 199327/01/1993
De: Doussinault (Gérard)
Objet:
membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à
l'article 5-c du décret n° 93-46 du
14 janvier 1993
précité
Section Céréales à paille
Président
Groupe:
nomination
27 Janvier 199327/01/1993
De: Richard (Bruno)
Objet:
membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à
l'article 5-c du décret n° 93-46 du
14 janvier 1993
précité
Section Betteraves et chicorée industrielle
Secrétaire
Groupe:
nomination
27 Janvier 199327/01/1993
De: Simonin (André)
Objet:
membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à
l'article 5-c du décret n° 93-46 du
14 janvier 1993
précité
Section Betteraves et chicorée industrielle
Président
Groupe:
nomination
27 Janvier 199327/01/1993
De: Saunier (Raymond)
Objet:
membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à
l'article 5-c du décret n° 93-46 du
14 janvier 1993
précité
Section Arbres fruitiers
Secrétaire
Groupe:
nomination
27 Janvier 199327/01/1993
De: Steinmetz (Georges)
Objet:
membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à
l'article 5-c du décret n° 93-46 du
14 janvier 1993
précité
Section Arbres forestiers
Secrétaire
Groupe:
nomination
27 Janvier 199327/01/1993
De: Arbez (Michel)
Objet:
membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à
l'article 5-c du décret n° 93-46 du
14 janvier 1993
précité
Section Arbres forestiers
Président
Groupe:
nomination
27 Janvier 199327/01/1993
De: Thevenet
Objet:
membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
personnalités scientifiques
Ces personnalités scientifiques sont membres de droit du comité scientifique
conformément à
l'article 6 du décret n° 93-46 du
14 janvier 1993
y représentent
la recherche et l'expérimentation dépendant d'entreprises de création variétale, d'entreprises de production de semences ou de plants ou d'instituts techniques, pour
Groupe:
nomination
27 Janvier 199327/01/1993
De: Bouchet
Objet:
membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
personnalités scientifiques
Ces personnalités scientifiques sont membres de droit du comité scientifique
conformément à
l'article 6 du décret n° 93-46 du
14 janvier 1993
y représentent
la recherche et l'expérimentation dépendant d'entreprises de création variétale, d'entreprises de production de semences ou de plants ou d'instituts techniques, pour
Groupe:
nomination
27 Janvier 199327/01/1993
De: Schweisguth
Objet:
membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
personnalités scientifiques
Ces personnalités scientifiques sont membres de droit du comité scientifique
conformément à
l'article 6 du décret n° 93-46 du
14 janvier 1993
y représentent
la recherche et l'enseignement supérieur, dépendant du ministère de l'agriculture et du développement rural, pour
Groupe:
nomination
27 Janvier 199327/01/1993
De: Thevenet (Gilles)
Objet:
membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
personnalités scientifiques
Groupe:
nomination
27 Janvier 199327/01/1993
De: Schweisguth (Bertrand)
Objet:
membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
personnalités scientifiques
Groupe:
nomination
27 Janvier 199327/01/1993
De: Doussinault (Gérard)
Objet:
membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
personnalités scientifiques
Groupe:
nomination
27 Janvier 199327/01/1993
De: Bouchet (Yves)
Objet:
membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
personnalités scientifiques
Groupe:
nomination
27 Janvier 199327/01/1993
De: Blouet (Françoise)
Objet:
membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à
l'article 5-c du décret n° 93-46 du
14 janvier 1993
précité
Section Plantes oléagineuses et à fibres, crucifères fourragères
Secrétaire
Groupe:
nomination
27 Janvier 199327/01/1993
De: Dosba (Françoise)
Objet:
membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à
l'article 5-c du décret n° 93-46 du
14 janvier 1993
précité
Section Arbres fruitiers
Président
Groupe:
nomination
27 Janvier 199327/01/1993
De: Doussinault (Dattee, M.)
Objet:
membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
personnalités scientifiques
Ces personnalités scientifiques sont membres de droit du comité scientifique
conformément à
l'article 6 du décret n° 93-46 du
14 janvier 1993
y représentent
la recherche et l'enseignement supérieur, dépendant du ministère de l'agriculture et du développement rural, pour
Groupe:
nomination
27 Janvier 199327/01/1993
De: Dattee (Yvette)
Objet:
membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
personnalités scientifiques
Groupe:
nomination
27 Janvier 199327/01/1993
De: Le Buanec (Bernard)
Objet:
membres du comité scientifique du C.T.P.S
personnalités scientifiques
Représentant la recherche et l'expérimentation dépendant d'entreprises de création variétale, d'entreprises de production de semences ou de plants ou d'instituts techniques
Groupe:
nomination
27 Janvier 199327/01/1993
De: Desprez (Michel)
Objet:
membres du comité scientifique du C.T.P.S
personnalités scientifiques
Représentant la recherche et l'expérimentation dépendant d'entreprises de création variétale, d'entreprises de production de semences ou de plants ou d'instituts techniques
Groupe:
nomination
27 Janvier 199327/01/1993
De: Charrier (André)
Objet:
membres du comité scientifique du C.T.P.S
personnalités scientifiques
Représentant la recherche et l'enseignement supérieur dépendant du ministère de l'agriculture et du développement rural
Groupe:
nomination
27 Janvier 199327/01/1993
De: Vienne (Dominique de)
Objet:
membres du comité scientifique du C.T.P.S
personnalités scientifiques
Représentant la recherche et l'enseignement dépendant de ministères autres que celui de l'agriculture et du développement rural
Groupe:
nomination
27 Janvier 199327/01/1993
De: Prioul (Jean-Louis)
Objet:
membres du comité scientifique du C.T.P.S
personnalités scientifiques
Représentant la recherche et l'enseignement dépendant de ministères autres que celui de l'agriculture et du développement rural
Groupe:
nomination
27 Janvier 199327/01/1993
De: Dumas (Christian)
Objet:
membres du comité scientifique du C.T.P.S
personnalités scientifiques
Représentant la recherche et l'enseignement dépendant de ministères autres que celui de l'agriculture et du développement rural
Groupe:
nomination
27 Janvier 199327/01/1993
De: Delseny (Michel)
Objet:
membres du comité scientifique du C.T.P.S
personnalités scientifiques
Représentant la recherche et l'enseignement dépendant de ministères autres que celui de l'agriculture et du développement rural
Groupe:
nomination
27 Janvier 199327/01/1993
De: Marrou (Jean)
Objet:
président du comité scientifique du C.T.P.S
Groupe:
president
nomination
27 Janvier 199327/01/1993
De: Desprez (Victor)
Objet:
président, vice-président et secrétaire général du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
Vice-président
Groupe:
president
nomination
27 Janvier 199327/01/1993
De: Guiard (Joël)
Objet:
président, vice-président et secrétaire général du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
Secrétaire général
Groupe:
president
nomination
27 Janvier 199327/01/1993
De: Marrou (Jean)
Objet:
président, vice-président et secrétaire général du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
Président
Groupe:
president
nomination
27 Janvier 199327/01/1993
De: Desprez (Victor)
Objet:
membre du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
représentant des obtenteurs de variétés
Groupe:
nomination
18 Janvier 199318/01/1993
De: Petitpas (Henri)
Objet:
membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
représentants des utilisateurs des semences
Groupe:
nomination
15 Janvier 199315/01/1993
De: Barbier (André)
Objet:
membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
représentants des utilisateurs des semences
Groupe:
nomination
15 Janvier 199315/01/1993
De: Lefebvre (Pierre)
Objet:
membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
représentants des utilisateurs des produits des récoltes obtenues à partir des semences et plants
Groupe:
nomination
15 Janvier 199315/01/1993
De: de Vogel (Peter)
Objet:
membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
représentants des utilisateurs des produits des récoltes obtenues à partir des semences et plants
Groupe:
nomination
15 Janvier 199315/01/1993
De: Chone (Emile)
Objet:
membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
représentants des utilisateurs des produits des récoltes obtenues à partir des semences et plants
Groupe:
nomination
15 Janvier 199315/01/1993
De: Tournay (Daniel)
Objet:
membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
représentants des producteurs de semences ou plants
Groupe:
nomination
15 Janvier 199315/01/1993
De: Pellerin (Robert)
Objet:
membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
représentants des producteurs de semences ou plants
Groupe:
nomination
15 Janvier 199315/01/1993
De: Monod (Jean, Pierre)
Objet:
membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
représentants des producteurs de semences ou plants
Groupe:
nomination
15 Janvier 199315/01/1993
De: Beziat (Yves)
Objet:
membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
représentants des producteurs de semences ou plants
Groupe:
nomination
15 Janvier 199315/01/1993
De: Vial (Dominique)
Objet:
membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:
nomination
15 Janvier 199315/01/1993
De: Segond (Daniel)
Objet:
membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:
nomination
15 Janvier 199315/01/1993
De: Delbard (François)
Objet:
membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:
nomination
15 Janvier 199315/01/1993
De: Catton (Bruno)
Objet:
membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:
nomination
15 Janvier 199315/01/1993
De: Boucly (Michel)
Objet:
membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:
nomination
15 Janvier 199315/01/1993
De: Benoist (André)
Objet:
membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
représentants des obtenteurs de variétés
Groupe:
nomination
15 Janvier 199315/01/1993
De: Rastoin (Françoise)
Objet:
membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
représentants des utilisateurs des semences
Groupe:
nomination
15 Janvier 199315/01/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.