Commission des titres d'ingénieur

De: Gilles Saintemarie
(Medef)
Objet:
membre de la Commission des titres d'ingénieur
pour un mandat
courant
membres choisis par les associations et les organisations professionnelles d'ingénieurs les plus représentatives
Groupe:
date_debut="2021-09-01"
date_fin="2022-06-30"
nomination
22 Juillet 202122/07/2021
De: Béatrice Mikanda-Bernard
attachée principale d'administration de l'État
Objet:
secrétaire-greffier auprès de la commission des titres d'ingénieur
Groupe:
nomination
19 Février 202119/02/2021
De: David Phalippoux
attaché d'administration de l'État
Objet:
secrétaire-greffier auprès de la commission des titres d'ingénieur
Groupe:
cessation de fonction
19 Février 202119/02/2021
De: Isabelle Avenas-Payan
représentant les ingénieurs et scientifiques de France (IESF)
Objet:
membre de la commission des titres d'ingénieur
la personne
membres choisis par les organisations d'employeurs les plus représentatives
Groupe:
date_debut="2020-07-01"
duree="quatre ans"
nomination
02 Juillet 202002/07/2020
De: Frédéric Wacheux
démissionnaire
Objet:
membre de la commission des titres d'ingénieur
pour un mandat courant
à compter de la date de parution du présent arrêté
membres choisis par les associations et les organisations professionnelles d'ingénieurs les plus représentatives
madame
Groupe:
date_fin="2022-06-30"
nomination
02 Janvier 202002/01/2020
De: Michèle Cyna
représentant le mouvement des entreprises de
Objet:
membre de la commission des titres d'ingénieur
pour un mandat courant
à compter de la date de parution du présent arrêté
membres choisis par les associations et les organisations professionnelles d'ingénieurs les plus représentatives
madame
Groupe:
date_fin="2022-06-30"
nomination
02 Janvier 202002/01/2020
De: France (Medef)
en remplacement de monsieur
Objet:
membre de la commission des titres d'ingénieur
pour un mandat courant
à compter de la date de parution du présent arrêté
membres choisis par les associations et les organisations professionnelles d'ingénieurs les plus représentatives
madame
Groupe:
date_fin="2022-06-30"
nomination
02 Janvier 202002/01/2020
De: Frédéric Wacheux
représentant le mouvement des entreprises de France (Medef)
Objet:
membres de la commission des titres d'ingénieur
pour un mandat courant
à compter de la date de parution du présent arrêté
membres choisis par les associations et les organisations professionnelles d'ingénieurs les plus représentatives
Groupe:
date_fin="2022-06-30"
nomination
22 Août 201822/08/2018
De: Patricia Sourlier
représentant le mouvement des entreprises de France (Medef)
Objet:
membres de la commission des titres d'ingénieur
pour un mandat courant
à compter de la date de parution du présent arrêté
membres choisis par les associations et les organisations professionnelles d'ingénieurs les plus représentatives
Groupe:
date_fin="2022-06-30"
nomination
22 Août 201822/08/2018
De: Hélène Grimault-Duc
représentant le mouvement des entreprises de France (Medef)
Objet:
membres de la commission des titres d'ingénieur
pour un mandat courant
à compter de la date de parution du présent arrêté
membres choisis par les associations et les organisations professionnelles d'ingénieurs les plus représentatives
Groupe:
date_fin="2022-06-30"
nomination
22 Août 201822/08/2018
De: Anne de Cagny
représentant le mouvement des entreprises de France (Medef)
Objet:
membres de la commission des titres d'ingénieur
pour un mandat courant
à compter de la date de parution du présent arrêté
membres choisis par les associations et les organisations professionnelles d'ingénieurs les plus représentatives
Groupe:
date_fin="2022-06-30"
nomination
22 Août 201822/08/2018
De: David Phalippoux
professeur des écoles
Objet:
secrétaire-greffier auprès de la commission des titres d'ingénieur
Groupe:
nomination
26 Juin 201726/06/2017
De: Sylvie Amblard
attachée principale d'administration de l'État
Objet:
secrétaire-greffier auprès de la commission des titres d'ingénieur
Groupe:
cessation de fonction
26 Juin 201726/06/2017
De: Sylvie Amblard
attachée principale d'administration de l'État
Objet:
secrétaire-greffier auprès de la commission des titres d'ingénieur
Groupe:
nomination
13 Juillet 201613/07/2016
De: Agnès Poussin
attachée principale d'administration de l'État
Objet:
secrétaire-greffier auprès de la commission des titres d'ingénieur
Groupe:
cessation de fonction
13 Juillet 201613/07/2016
De: Gabriel Henrist
représentant « ingénieurs et scientifiques de France »
Objet:
membre de la commission des titres d'ingénieur
membre choisi par les associations et les organisations professionnelles
pour un mandat courant
Remplace:M. Dominique Jean
Groupe:
date_debut="2015-04-06"
date_fin="2018-06-30"
nomination
12 Mars 201512/03/2015
De: Marie-Ange Trompette
ingénieur d'études
Objet:
secrétaires-greffiers auprès de la commission des titres d'ingénieur
Groupe:
nomination
10 Juin 201410/06/2014
De: Agnès Poussin
attachée principale d'administration de l'État, et
Objet:
secrétaires-greffiers auprès de la commission des titres d'ingénieur
Groupe:
nomination
10 Juin 201410/06/2014
De: Éric Ricoeur
représentant le Mouvement des entreprises de
Objet:
membre de la commission des titres d'ingénieur
à compter de la date de signature du présent arrêté et
la personne
membre choisi par les organisations d'employeurs les plus représentatives
Groupe:
date_fin="2016-06-30"
nomination
17 Janvier 201217/01/2012
De: France (Medef)
Objet:
membre de la commission des titres d'ingénieur
à compter de la date de signature du présent arrêté et
la personne
membre choisi par les organisations d'employeurs les plus représentatives
Remplace:M. Jean-Jacques Lenne
Groupe:
date_fin="2016-06-30"
nomination
17 Janvier 201217/01/2012
De: Jacques Schwartzentruber
Objet:
membres de la commission des titres d'ingénieur
membres choisis
en raison de leur compét ence scientifique et technique
Au titre de membres pris dans le personnel des établissements délivrant le titre d'ingénieur diplômé autres que les établissements publics relevant du ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
Groupe:
date_debut="2010-07-01"
duree="quatre ans"
nomination
09 Juin 201009/06/2010
De: Bernard Roman-Amat
Objet:
membres de la commission des titres d'ingénieur
membres choisis
en raison de leur compét ence scientifique et technique
Au titre de membres pris dans le personnel des établissements délivrant le titre d'ingénieur diplômé autres que les établissements publics relevant du ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
Groupe:
date_debut="2010-07-01"
duree="quatre ans"
nomination
09 Juin 201009/06/2010
De: Marc Peyrade
Objet:
membres de la commission des titres d'ingénieur
membres choisis
en raison de leur compét ence scientifique et technique
Au titre de membres pris dans le personnel des établissements délivrant le titre d'ingénieur diplômé autres que les établissements publics relevant du ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
Groupe:
date_debut="2010-07-01"
duree="quatre ans"
nomination
09 Juin 201009/06/2010
De: Alain Jeneveau
Objet:
membres de la commission des titres d'ingénieur
membres choisis
en raison de leur compét ence scientifique et technique
Au titre de membres pris dans le personnel des établissements délivrant le titre d'ingénieur diplômé autres que les établissements publics relevant du ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
Groupe:
date_debut="2010-07-01"
duree="quatre ans"
nomination
09 Juin 201009/06/2010
De: Christophe Meunier
représentant la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
Objet:
membres de la commission des titres d'ingénieur
membres choisis par les organisations d'emplo yeurs les plus représentatives
Groupe:
date_debut="2010-07-01"
duree="quatre ans"
nomination
09 Juin 201009/06/2010
De: Jean-Jacques Lenne
représentant le Mouvement des entreprises de France (Medef)
Objet:
membres de la commission des titres d'ingénieur
membres choisis par les organisations d'emplo yeurs les plus représentatives
Groupe:
date_debut="2010-07-01"
duree="quatre ans"
nomination
09 Juin 201009/06/2010
De: René Jacquot
représentant le Mouvement des entreprises de France (Medef)
Objet:
membres de la commission des titres d'ingénieur
membres choisis par les organisations d'emplo yeurs les plus représentatives
Groupe:
date_debut="2010-07-01"
duree="quatre ans"
nomination
09 Juin 201009/06/2010
De: René-Paul Martin-Denavit
représentant le Conseil national des ingénieurs et des scientifiques de France (CNISF)
Objet:
membres de la commission des titres d'ingénieur
membres choisis par les associations et les organisations professionnelles d'ingén ieurs les plus représentatives
Groupe:
date_debut="2010-07-01"
duree="quatre ans"
nomination
09 Juin 201009/06/2010
De: Laurent Mahieu
représentant l'Union confédérale des ingénieurs et cadres, Confédération française démocratique du travail
Objet:
membres de la commission des titres d'ingénieur
membres choisis par les associations et les organisations professionnelles d'ingén ieurs les plus représentatives
Groupe:
date_debut="2010-07-01"
duree="quatre ans"
nomination
09 Juin 201009/06/2010
De: Hervé Coppier
représentant l'Union générale des ingénieurs, cadres et assimilés, Confédération française des travailleurs chrétiens
Objet:
membres de la commission des titres d'ingénieur
membres choisis par les associations et les organisations professionnelles d'ingén ieurs les plus représentatives
Groupe:
date_debut="2010-07-01"
duree="quatre ans"
nomination
09 Juin 201009/06/2010
De: Noël Clavelloux
représentant le Conseil national des ingénieurs et des scientifiques de France (CNISF)
Objet:
membres de la commission des titres d'ingénieur
membres choisis par les associations et les organisations professionnelles d'ingén ieurs les plus représentatives
Groupe:
date_debut="2010-07-01"
duree="quatre ans"
nomination
09 Juin 201009/06/2010
De: Yves Bréval
représentant l'Union nationale interprofessionnelle des cadres et ingénieurs, Confédération générale de l'encadrement-Confédération générale des cadres
Objet:
membres de la commission des titres d'ingénieur
membres choisis par les associations et les organisations professionnelles d'ingén ieurs les plus représentatives
Groupe:
date_debut="2010-07-01"
duree="quatre ans"
nomination
09 Juin 201009/06/2010
De: Renaud Balaguer
représentant l'Union des cadres et ingénieurs, Force ouvrière
Objet:
membres de la commission des titres d'ingénieur
membres choisis par les associations et les organisations professionnelles d'ingén ieurs les plus représentatives
Groupe:
date_debut="2010-07-01"
duree="quatre ans"
nomination
09 Juin 201009/06/2010
De: Fabrice Aubert
représentant l'Union générale des ingénieurs, cadres et techniciens, Confédération générale du travail
Objet:
membres de la commission des titres d'ingénieur
membres choisis par les associations et les organisations professionnelles d'ingén ieurs les plus représentatives
Groupe:
date_debut="2010-07-01"
duree="quatre ans"
nomination
09 Juin 201009/06/2010
De: Jean-Léon Houzelot
Objet:
membres de la commission des titres d'ingénieur
membres choisis dans le personnel des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel relevant du ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche et dans lesquels est délivr é le titre d'ingénieur diplômé
Au titre de représentant des instituts nationaux polytechniques
Groupe:
date_debut="2010-07-01"
duree="quatre ans"
nomination
09 Juin 201009/06/2010
De: Manuel Samuelides
Objet:
membres de la commission des titres d'ingénieur
membres choisis dans le personnel des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel relevant du ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche et dans lesquels est délivr é le titre d'ingénieur diplômé
Au titre de représentant des grands établissements
Groupe:
date_debut="2010-07-01"
duree="quatre ans"
nomination
09 Juin 201009/06/2010
De: Pascal Ray
Objet:
membres de la commission des titres d'ingénieur
membres choisis dans le personnel des écoles et instituts relevant du ministère de l'Éducation nationale et délivran t le titre d'ingénieur diplômé
Groupe:
date_debut="2010-07-01"
duree="quatre ans"
nomination
09 Juin 201009/06/2010
De: Philippe Massé
Objet:
membres de la commission des titres d'ingénieur
membres choisis dans le personnel des écoles et instituts relevant du ministère de l'Éducation nationale et délivran t le titre d'ingénieur diplômé
Groupe:
date_debut="2010-07-01"
duree="quatre ans"
nomination
09 Juin 201009/06/2010
De: Corinne Gonzalez
épouse Cabassud
Objet:
membres de la commission des titres d'ingénieur
membres choisis
en raison de leur compét ence scientifique et technique
Au titre de membres choisis
en raison de sa compétence scientifique sans autre condition
Groupe:
date_debut="2010-07-01"
duree="quatre ans"
nomination
09 Juin 201009/06/2010
De: Agnès Claus
épouse Smith
Objet:
membres de la commission des titres d'ingénieur
membres choisis
en raison de leur compét ence scientifique et technique
Au titre de membres choisis
en raison de sa compétence scientifique sans autre condition
Groupe:
date_debut="2010-07-01"
duree="quatre ans"
nomination
09 Juin 201009/06/2010
De: Sylvie Chevalet
représentant le Mouvement des entreprises de France (Medef)
Objet:
membres de la commission des titres d'ingénieur
membres choisis par les organisations d'emplo yeurs les plus représentatives
Groupe:
date_debut="2010-07-01"
duree="quatre ans"
nomination
09 Juin 201009/06/2010
De: Fabrice Aubert
représentant l'Union générale des ingénieurs, cadres et techniciens (UGICT-CGT)
Objet:
membre de la commission des titres d'ingénieur
pour la durée du mandat restant à courir
membre choisi par les associations et les organisations professionnelles d'ingénieurs les plus représentatives
Remplace:M. Patrick Soulier
Groupe:
nomination
24 Juin 200824/06/2008
De: Sibert (Mathieu)
Objet:
sur dossier à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace (cycle de formation Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace)
élève français, en deuxième année du cycle de formation d'ingénieurs
en application de l'article 5 (II) de l'arrêté du
16 décembre 2005
précité, l'ingénieur diplômé d'écoles habilitées par la commission des titres d'ingénieur à délivrer un diplôme d'ingénieur
Groupe:
ecole
admission
07 Mai 200807/05/2008
De: Bachir Ainouche
représentant la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
Objet:
à la commission des titres d'ingénieur
membre choisi par les organisations
d'employeurs les plus représentatives
Remplace:M. Jean-Pierre Antoine
Groupe:
nomination
21 Septembre 200721/09/2007
De: Georges Beaume
représentant le Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Objet:
à la commission des titres d'ingénieur
membre choisi par les organisations
d'employeurs les plus représentatives
Remplace:M. Francis Jubert
Groupe:
nomination
15 Avril 200715/04/2007
De: Jean-Pierre Antoine
directeur général délégué de la société Gestion de projets construction et industrie, représentant la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
Objet:
membre de la commission des titres d'ingénieur
pour la durée du mandat restant à courir
membre choisi par les organisations d'employeurs
les plus représentatives
Remplace:M. Bernard-Paul Violier
Groupe:
date_debut="2006-07-01"
nomination
01 Septembre 200601/09/2006
De: Francis Jubert
représentant le Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Objet:
membre de la commission des titres d'ingénieur
pour la durée du mandat restant à courir
membre choisi par les organisations d'employeurs
les plus représentatives
Remplace:M. Pierre Dellis
Groupe:
nomination
04 Juillet 200604/07/2006
De: Georges Gosset
directeur de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand
Objet:
membre de la commission des titres d'ingénieur
pour la durée du mandat restant à courir
membre choisi
en raison de sa compétence scientifique et technique
au titre des représentants pris dans le personnel des établissements délivrant le titre d'ingénieur diplômé autres que les établissements publics relevant du ministère de l'éducation nationale
Remplace:M. François Colson
Groupe:
date_debut="2004-11-01"
nomination
11 Novembre 200411/11/2004
De: Jacques Beranger
Objet:
membre de la commission des titres d'ingénieur
membre choisi parmi le personnel des établissements délivrant le titre d'ingénieur diplômé autres que les établissements publics relevant du ministère de l'éducation nationale
Remplace:M. Christian Margaria
Groupe:
date_debut="2003-09-01"
nomination
26 Août 200326/08/2003
De: Marie-Claude Portmann
Objet:
membre de la commission des titres d'ingénieur
pour la durée du mandat restant à courir
membre choisi pour sa compétence
scientifique et technique
Remplace:Mme Geneviève Jomier
Groupe:
date_debut="2002-12-01"
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Pierre Dellis
représentant le Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Objet:
membre de la commission des titres d'ingénieur
pour la durée du mandat restant à courir
membre choisi par les organisations d'employeurs les plus représentatives
Remplace:M. Guy Metais
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Kergall (Alain)
représentant le Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Objet:
membre de la commission des titres d'ingénieur
pour la durée du mandat restant à courir
membre choisi par les associations et les organisations professionnelles d'employeurs les plus représentatives
Remplace:M. Herlax (Jean-Jacques)
Groupe:
nomination
23 Janvier 200123/01/2001
De: Herlax (Jean-Jacques)
représentant le Mouvement des entreprises de France
Objet:
membres de la commission des titres d'ingénieur
pour la durée du mandat restant à courir
membre choisi par les organisations d'employeurs les plus représentatives
Remplace:M. Cherbonnier (Gustave)
Groupe:
date_debut="2000-09-01"
nomination
04 Août 200004/08/2000
De: Gaumé (Gérard)
représentant l'Union générale des ingénieurs, cadres et techniciens-Confédération générale du travail
Objet:
membres de la commission des titres d'ingénieur
pour la durée du mandat restant à courir
membre choisi par les associations et les organisations professionnelles
Remplace:M. Doneddu (Michel)
Groupe:
date_debut="2000-09-01"
nomination
04 Août 200004/08/2000
De: Gaume (Gérard)
Objet:
membre de la commission des titres d'ingénieur
pour la durée du mandat restant à courir
représentant de l'Union générale des ingénieurs, cadres et techniciens, Confédération générale du travail
Remplace:M. Doneddu (Michel)
Groupe:
date_debut="2000-09-01"
nomination
14 Juillet 200014/07/2000
De: Philippe (Marie-Jeanne)
Objet:
membre de la commisison des titres d'ingénieur
pour la durée du mandat restant à courir
membre choisi
en raison de sa compétence scientifique et technique
Remplace:M. Dubrulle (Alain)
Groupe:
date_debut="1999-12-10"
nomination
30 Novembre 199930/11/1999
De: Le Tallec (Patrick)
directeur général adjoint de l'Ecole polytechnique
Objet:
membre de la commission des titres d'ingénieur
pour la durée du mandat restant à courir
membre choisi
en raison de sa compétence scientifique et technique, pris dans le personnel des établissements délivrant le titre d'ingénieur diplômé autres que les établissements publics relevant du ministre de l'éducation nationale
Remplace:M. Kerbrat (Jacques)
Groupe:
nomination
14 Octobre 199914/10/1999
De: Martin (René-Paul)
représentant le Mouvement des entreprises de France
Objet:
membre de la commission des titres d'ingénieur
pour la durée du mandat restant à courir
membre choisi par les organisations d'employeurs les plus représentatives
Remplace:M. Tracez (Jean)
Groupe:
date_debut="1999-04-12"
nomination
08 Avril 199908/04/1999
De: Combes (Jean-François)
représentant le Conseil national du patronat français
Objet:
membres de la commission des titres d'ingénieur
en remplacement d'un membre empéché et
pour la durée du mandat restant à courir
membre choisi par les associations et les organisations professionnelles d'ingénieurs les plus représentatives
Remplace:Mme Descheemaeker (Françoise)
Groupe:
nomination
28 Juin 199828/06/1998
De: Jomier (Geneviève)
Objet:
membres de la commission des titres d'ingénieur
en remplacement d'un membre empéché et
pour la durée du mandat restant à courir
membre choisi
en raison de sa compétence scientifique et technique
Remplace:M. Dubuisson (Bernard)
Groupe:
nomination
28 Juin 199828/06/1998
De: Ayrault (Bernard)
directeur de l'Ecole supérieure des télécommunications de Bretagne
Objet:
membre de la commission des titres d'ingénieur
pour la durée du mandat restant à courir
membre choisi
en raison de sa compétence scientifique et technique pris dans le personnel des établissements délivrant le titre d'ingénieur diplômé, autres que les établissements publics relevant du ministère de l'éducation nationale
Remplace:M. Camus (Michel)
Groupe:
nomination
30 Décembre 199730/12/1997
De: Guerin (Philippe)
directeur de l'Institut national agronomique de Paris-Grignon
Objet:
membre de la commission des titres d'ingénieur
pour la durée du mandat restant à courir
“membre choisi
en raison de sa compétence scientifique et technique pris dans le personnel des établissements délivrant le titre d'ingénieur diplômé autres que les établissements publics relevant du ministère de l'éducation nationale”
Remplace:M. Vialle (Paul)
Groupe:
nomination
01 Février 199701/02/1997
De: Hirtzman (Philippe)
directeur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
Objet:
membres de la commission des titres d'ingénieur
pour la durée du mandat restant à courir
membre choisi
en raison de sa compétence scientifique et technique
Remplace:M. Cotte (Maurice)
Groupe:
nomination
28 Juin 199628/06/1996
De: Rodriguez (François)
directeur de l'Ecole nationale supérieure d'électrotechnique, d'électronique, d'informatique et d'hydraulique de Toulouse
Objet:
membres de la commission des titres d'ingénieur
pour la durée du mandat restant à courir
membre choisi dans le personnel des écoles et instituts relevant du ministère de l'éducation nationale et délivrant le titre d'ingénieur diplômé
Remplace:M. Lavalou (Michel)
Groupe:
nomination
28 Juin 199628/06/1996
De: Camus (Michel)
professeur à l'Ecole nationale supérieure des télécommunications (Télécom Paris)
Objet:
membre de la commission des titres d'ingénieur
au titre des membres choisis
en raison de leur compétence scientifique et technique, pris dans le personnel des établissements délivrant le titre d'ingénieur diplômé autres que les établissements publics relevant du ministère chargé de l'enseignement supérieur
Remplace:M. Schoeller (François)
Groupe:
nomination
21 Octobre 199421/10/1994
De: Ink (Claude)
Objet:
membre de la commission des titres d'ingénieur
au titre des membres choisis par les associations et les organisations professionnelles d'ingénieurs les plus représentatives
Remplace:M. Mirochnikoff (Yvan)
Groupe:
nomination
24 Juillet 199324/07/1993
De: Descloitres (Robert)
Objet:
membre de la commission des titres d'ingénieur
au titre des membres choisis par les associations et les organisations professionnelles d'ingénieurs les plus représentatives
Remplace:M. Miguel (Alain)
Groupe:
nomination
20 Novembre 199220/11/1992
De: Mora (André)
directeur de l'Ecole nationale supérieure d'électronique et de radio- électricité de Bordeaux
Objet:
membre de la commission des titres d'ingénieur
au titre des membres choisis dans le personnel des écoles et instituts relevant du ministère de l'éducation nationale et délivrant le titre d'ingénieur diplômé
Remplace:M. Georges (Jean, Marie)
Groupe:
duree="un an"
nomination
09 Mars 199109/03/1991
De:
Mirochnikoff
président d'honneur de la commission des titres d'ingénieur
Objet:
en vue de participer au jury national, les cinq personnalités
membres titulaires de la commission des titres d'ingénieur
Groupe:
désignation
27 Octobre 199027/10/1990
De:
Chevreau
directeur de la formation à la compagnie Saint-Gobain, président de la commission des titres d'ingénieur
Objet:
en vue de participer au jury national, les cinq personnalités
membres titulaires de la commission des titres d'ingénieur
Groupe:
désignation
27 Octobre 199027/10/1990
De:
Cathelain
directeur de la formation de l'union des industries métallurgiques et minières
Objet:
en vue de participer au jury national, les cinq personnalités
membres titulaires de la commission des titres d'ingénieur
Groupe:
désignation
27 Octobre 199027/10/1990
De:
Barbouteau
conseiller auprès de l'union des industries chimiques, vice-président de la commission des titres d'ingénieur
Objet:
en vue de participer au jury national, les cinq personnalités
membres titulaires de la commission des titres d'ingénieur
Groupe:
désignation
27 Octobre 199027/10/1990
De:
Absi
directeur scientifique du centre expérimental de recherche et d'étude du bâtiment et des travaux publics
Objet:
en vue de participer au jury national, les cinq personnalités
membres titulaires de la commission des titres d'ingénieur
Groupe:
désignation
27 Octobre 199027/10/1990
De: Decarpigny (Jean-Noël)
Objet:
membre de la commission des titres d'ingénieur
au titre des membres choisis
en raison de leur compétence scientifique et technique, pris parmi les personnels des établissements délivrant le titre d'ingénieur diplômé autres que les établissements publics relevant du ministère de l'éducation nationale
Remplace:M. Pinguet (Jean)
Groupe:
nomination
25 Septembre 199025/09/1990
De: Lespinard (Georges)
(Institut national polytechnique de Grenoble)
Objet:
membres de la commission des titres d'ingénieur
au titre du second renouvellement de la commissionprévu à l'article 2 du décret no 85-685 du
5 juillet 1985
relatif à la composition et à l'organisation de la commission des titres d'ingénieur: 1o
membres choisis dans le personnel des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel relevant du ministère de l'éducation nationale et dans lesquels
Représentant des universités
Groupe:
nomination
20 Mars 199020/03/1990
De: Duchamp (Robert)
(Ecole nationale supérieure des arts et métiers de Paris)
Objet:
membres de la commission des titres d'ingénieur
au titre du second renouvellement de la commissionprévu à l'article 2 du décret no 85-685 du
5 juillet 1985
relatif à la composition et à l'organisation de la commission des titres d'ingénieur: 1o
membres choisis dans le personnel des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel relevant du ministère de l'éducation nationale et dans lesquels
Représentant des grands établissements
Groupe:
nomination
20 Mars 199020/03/1990
De: Drion (Francis)
(Société télématique)
Objet:
membres de la commission des titres d'ingénieur
au titre du second renouvellement de la commissionprévu à l'article 2 du décret no 85-685 du
5 juillet 1985
relatif à la composition et à l'organisation de la commission des titres d'ingénieur: 1o
membres choisis dans le personnel des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel relevant du ministère de l'éducation nationale et dans lesquels
4o
membres choisis par les organisations d'employeurs les plus représentatives
Représentants du Conseil national du patronat français
Groupe:
nomination
20 Mars 199020/03/1990
De: Absi (Elie)
(Centre expérimental de recherche et d'étude du bâtiment et des travaux publics)
Objet:
membres de la commission des titres d'ingénieur
au titre du second renouvellement de la commissionprévu à l'article 2 du décret no 85-685 du
5 juillet 1985
relatif à la composition et à l'organisation de la commission des titres d'ingénieur: 1o
membres choisis dans le personnel des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel relevant du ministère de l'éducation nationale et dans lesquels
4o
membres choisis par les organisations d'employeurs les plus représentatives
Représentants du Conseil national du patronat français
Groupe:
nomination
20 Mars 199020/03/1990
De: Clément (Alex)
(Union nationale des petites et moyennes entreprises)
Objet:
membres de la commission des titres d'ingénieur
au titre du second renouvellement de la commissionprévu à l'article 2 du décret no 85-685 du
5 juillet 1985
relatif à la composition et à l'organisation de la commission des titres d'ingénieur: 1o
membres choisis dans le personnel des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel relevant du ministère de l'éducation nationale et dans lesquels
4o
membres choisis par les organisations d'employeurs les plus représentatives
Représentant de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises
Groupe:
nomination
20 Mars 199020/03/1990
De: Mirochnikoff (Yvan)
(Conseil national des ingénieurs français)
Objet:
membres de la commission des titres d'ingénieur
au titre du second renouvellement de la commissionprévu à l'article 2 du décret no 85-685 du
5 juillet 1985
relatif à la composition et à l'organisation de la commission des titres d'ingénieur: 1o
membres choisis dans le personnel des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel relevant du ministère de l'éducation nationale et dans lesquels
4o
membres choisis par les organisations d'employeurs les plus représentatives
5o
membres choisis par les associations et les organisations professionnelles d'ingénieurs les plus représentatives
Groupe:
nomination
20 Mars 199020/03/1990
De: Frachon (Olivier)
(Union générale des ingénieurs, cadres et techniciens-Confédération générale du travail)
Objet:
membres de la commission des titres d'ingénieur
au titre du second renouvellement de la commissionprévu à l'article 2 du décret no 85-685 du
5 juillet 1985
relatif à la composition et à l'organisation de la commission des titres d'ingénieur: 1o
membres choisis dans le personnel des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel relevant du ministère de l'éducation nationale et dans lesquels
4o
membres choisis par les organisations d'employeurs les plus représentatives
5o
membres choisis par les associations et les organisations professionnelles d'ingénieurs les plus représentatives
Groupe:
nomination
20 Mars 199020/03/1990
De: Duguey (Lucien)
(Union générale des cadres-Confédération française démocratique du travail)
Objet:
membres de la commission des titres d'ingénieur
au titre du second renouvellement de la commissionprévu à l'article 2 du décret no 85-685 du
5 juillet 1985
relatif à la composition et à l'organisation de la commission des titres d'ingénieur: 1o
membres choisis dans le personnel des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel relevant du ministère de l'éducation nationale et dans lesquels
4o
membres choisis par les organisations d'employeurs les plus représentatives
5o
membres choisis par les associations et les organisations professionnelles d'ingénieurs les plus représentatives
Groupe:
nomination
20 Mars 199020/03/1990
De: Bothorel (Louis)
(Conseil national des ingénieurs français)
Objet:
membres de la commission des titres d'ingénieur
au titre du second renouvellement de la commissionprévu à l'article 2 du décret no 85-685 du
5 juillet 1985
relatif à la composition et à l'organisation de la commission des titres d'ingénieur: 1o
membres choisis dans le personnel des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel relevant du ministère de l'éducation nationale et dans lesquels
4o
membres choisis par les organisations d'employeurs les plus représentatives
5o
membres choisis par les associations et les organisations professionnelles d'ingénieurs les plus représentatives
Groupe:
nomination
20 Mars 199020/03/1990
De: Uebersfeld (Jean)
(Institut de sciences et technologie de l'université Paris-VI)
Objet:
membres de la commission des titres d'ingénieur
au titre du second renouvellement de la commissionprévu à l'article 2 du décret no 85-685 du
5 juillet 1985
relatif à la composition et à l'organisation de la commission des titres d'ingénieur: 1o
membres choisis dans le personnel des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel relevant du ministère de l'éducation nationale et dans lesquels
3o
membres choisis
en raison de leur compétence scientifique et technique
Pour leurs compétences scientifiques et techniques sans autre condition
Groupe:
nomination
20 Mars 199020/03/1990
De: Schoeller (François)
(Ecole supérieure des télécommunications)
Objet:
membres de la commission des titres d'ingénieur
au titre du second renouvellement de la commissionprévu à l'article 2 du décret no 85-685 du
5 juillet 1985
relatif à la composition et à l'organisation de la commission des titres d'ingénieur: 1o
membres choisis dans le personnel des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel relevant du ministère de l'éducation nationale et dans lesquels
3o
membres choisis
en raison de leur compétence scientifique et technique
Parmi les personnels des établissements délivrant le titre d'ingénieur diplômé autre que les établissements publics relevant du ministre de l'éducation nationale
Groupe:
nomination
20 Mars 199020/03/1990
De: Pinguet (Jean)
(Ecole supérieure d'électronique de l'Ouest)
Objet:
membres de la commission des titres d'ingénieur
au titre du second renouvellement de la commissionprévu à l'article 2 du décret no 85-685 du
5 juillet 1985
relatif à la composition et à l'organisation de la commission des titres d'ingénieur: 1o
membres choisis dans le personnel des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel relevant du ministère de l'éducation nationale et dans lesquels
3o
membres choisis
en raison de leur compétence scientifique et technique
Parmi les personnels des établissements délivrant le titre d'ingénieur diplômé autre que les établissements publics relevant du ministre de l'éducation nationale
Groupe:
nomination
20 Mars 199020/03/1990
De: Delage (Jacques)
(Institut national agronomique Paris-Grignon)
Objet:
membres de la commission des titres d'ingénieur
au titre du second renouvellement de la commissionprévu à l'article 2 du décret no 85-685 du
5 juillet 1985
relatif à la composition et à l'organisation de la commission des titres d'ingénieur: 1o
membres choisis dans le personnel des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel relevant du ministère de l'éducation nationale et dans lesquels
3o
membres choisis
en raison de leur compétence scientifique et technique
Parmi les personnels des établissements délivrant le titre d'ingénieur diplômé autre que les établissements publics relevant du ministre de l'éducation nationale
Groupe:
nomination
20 Mars 199020/03/1990
De: Vaussy (Pierre)
(Ecole nationale supérieure de mécanique de Nantes)
Objet:
membres de la commission des titres d'ingénieur
au titre du second renouvellement de la commissionprévu à l'article 2 du décret no 85-685 du
5 juillet 1985
relatif à la composition et à l'organisation de la commission des titres d'ingénieur: 1o
membres choisis dans le personnel des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel relevant du ministère de l'éducation nationale et dans lesquels
2o
membres choisis dans le personnel des écoles et instituts relevant du ministère de l'éducation nationale et délivrant le titre d'ingénieur diplômé
Groupe:
nomination
20 Mars 199020/03/1990
De: Ribette (Régis)
(Conservatoire national des arts et métiers)
Objet:
membres de la commission des titres d'ingénieur
au titre du second renouvellement de la commissionprévu à l'article 2 du décret no 85-685 du
5 juillet 1985
relatif à la composition et à l'organisation de la commission des titres d'ingénieur: 1o
membres choisis dans le personnel des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel relevant du ministère de l'éducation nationale et dans lesquels
2o
membres choisis dans le personnel des écoles et instituts relevant du ministère de l'éducation nationale et délivrant le titre d'ingénieur diplômé
Groupe:
nomination
20 Mars 199020/03/1990
De: Becarud (Nicole)
(Association nationale des industries agro-alimentaires)
Objet:
membres de la commission des titres d'ingénieur
au titre du second renouvellement de la commissionprévu à l'article 2 du décret no 85-685 du
5 juillet 1985
relatif à la composition et à l'organisation de la commission des titres d'ingénieur: 1o
membres choisis dans le personnel des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel relevant du ministère de l'éducation nationale et dans lesquels
4o
membres choisis par les organisations d'employeurs les plus représentatives
Représentants du Conseil national du patronat français
Groupe:
nomination
20 Mars 199020/03/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.