Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

De: Viviane Moquay-Tkaczuk
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspectrice générale de santé publique vétérinaire de classe exceptionnelle, affectée au sein du Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2022-01-01"
a_sa_demande
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
depart_retraite
admission
13 Novembre 202113/11/2021
De: Thierry De Ruyter
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur général de santé publique vétérinaire de classe normale, affecté au sein du Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2022-02-01"
a_sa_demande
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
depart_retraite
admission
03 Novembre 202103/11/2021
De: Patrick Crézé
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle, affecté au Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2022-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
19 Octobre 202119/10/2021
De: Anne Coilland
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieure générale des ponts, des eaux et des forêts de classe normale, affectée au Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2022-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
19 Octobre 202119/10/2021
De: Yves Riou
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle, affecté au Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2021-12-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
07 Octobre 202107/10/2021
De: Jacques Teyssier d'Orfeuil
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale, affecté au Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2021-12-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
07 Octobre 202107/10/2021
De: Philippe SCHNÄBELE
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
président de la section « gestion publique et réforme de l'Etat » du Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2021-10-15"
president
renouvellement
02 Octobre 202102/10/2021
De: Jean-Louis BUER
inspecteur général de l'agriculture de 1re classe
Objet:
président de la section « mission d'inspection générale et d'audit » du Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Il assure la présidence de la mission ministérielle d'audit interne
Groupe:
date_debut="2021-10-01"
president
renouvellement
01 Octobre 202101/10/2021
De: Françoise THEVENON LE MORVAN
inspectrice générale de l'agriculture de 1re classe
Objet:
présidente de la section « recherche, formation et métiers » du Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2021-08-15"
president
nomination
18 Août 202118/08/2021
De: Charles Gendron
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur général de l'agriculture de 1re classe, affecté au Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2021-07-13"
inspecteur_general="Agriculture, affecté au Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
10 Juin 202110/06/2021
De: Bertrand Gaillot
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur général de santé publique vétérinaire de classe exceptionnelle, affecté au conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2021-07-01"
a_sa_demande
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
depart_retraite
admission
02 Juin 202102/06/2021
De: Jean-Jacques Bénézit
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle, affecté au Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2021-09-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
11 Mai 202111/05/2021
De: Xavier Ravaux
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général de santé publique vétérinaire de classe normale, affecté au Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2021-06-01"
a_sa_demande
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
depart_retraite
admission
20 Mars 202120/03/2021
De: Emmanuelle BOUR-POITRINAL
ingénieure générale des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
Objet:
présidente de la section « forêts, eaux et territoires » du Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Groupe:
president
reconduction
05 Février 202105/02/2021
De: Bernard VANHOYE
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur général de santé publique vétérinaire de classe normale, affecté au conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2021-04-01"
a_sa_demande
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
depart_retraite
admission
19 Janvier 202119/01/2021
De: Thomas BERTHE
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur général de santé publique vétérinaire de classe exceptionnelle, affecté au Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2021-05-01"
a_sa_demande
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
depart_retraite
admission
16 Janvier 202116/01/2021
De: François GERSTER
inspecteur général de santé publique vétérinaire
Objet:
président de la section « alimentation et santé » du Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Remplace:Mme Viviane MOQUAY
Groupe:
date_debut="2021-01-13"
president
nomination
07 Janvier 202107/01/2021
De: Michel Chazaud
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur général de l'agriculture de 1re classe, affecté au sein du Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2021-04-01"
a_sa_demande
inspecteur_general="Agriculture, affecté au sein du Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux"
depart_retraite
admission
17 Décembre 202017/12/2020
De: Dominique Riffard
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général de l'agriculture de 1re classe, affecté au conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2021-02-01"
a_sa_demande
inspecteur_general="Agriculture, affecté au conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux"
depart_retraite
admission
12 Décembre 202012/12/2020
De: Sophie Villers
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieure générale des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle, affectée au sein du Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2021-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
04 Décembre 202004/12/2020
De: Didier Pinconnet
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle, affecté au sein du Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2021-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
03 Décembre 202003/12/2020
De: Francis Marty-Mahe
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale, affecté au sein du Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2021-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
03 Décembre 202003/12/2020
De: Bruno Andral
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur général de santé publique vétérinaire de classe exceptionnelle, échelon unique, affecté au Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2020-11-16"
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
02 Décembre 202002/12/2020
De: Michel Sallenave
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle, affecté au sein du Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
11 Novembre 202011/11/2020
De: Jean-Louis BARJOL
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
président de la section « économie, filières et entreprises » du Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Remplace:Mme Sophie VILLERS
Groupe:
date_debut="2020-10-01"
president
nomination
22 Septembre 202022/09/2020
De: Jean-Luc Gonzales
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur général de l'agriculture de 1re classe, affecté au conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2020-10-02"
inspecteur_general="Agriculture, affecté au conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
19 Septembre 202019/09/2020
De: Edith VIDAL
ingénieure générale des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
Objet:
secrétaire générale du Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2020-09-01"
duree="trois ans"
reconduction
19 Août 202019/08/2020
De: Catherine Dupuy
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspectrice générale de santé publique vétérinaire de classe exceptionnelle, échelon unique, affectée au Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2020-11-01"
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
01 Août 202001/08/2020
De: Dominique Rollin
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale, affecté au sein du Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2020-10-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
25 Juillet 202025/07/2020
De: Dominique Laborde
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieure générale des ponts, des eaux et des forêts de classe normale, affectée au sein du Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2020-10-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
25 Juillet 202025/07/2020
De: ROCQ Sylvie
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieure générale des ponts, des eaux et des forêts de classe normale, affectée au sein du Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2020-08-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
03 Juin 202003/06/2020
De: Claire Gaudot
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspectrice générale de santé publique vétérinaire de classe exceptionnelle, affectée au conseil général de l'alimentation de l'agriculture et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2020-05-01"
a_sa_demande
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
depart_retraite
admission
13 Mars 202013/03/2020
De: François Colas
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur général de santé publique vétérinaire de classe normale, affecté au Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2020-07-01"
a_sa_demande
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
depart_retraite
admission
29 Février 202029/02/2020
De: Jean-Baptiste Cuisinier
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle, affecté au sein du conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2020-04-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
14 Février 202014/02/2020
De: Bernard Boyer
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur général de l'agriculture de 1re classe, affecté au Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2020-04-08"
inspecteur_general="Agriculture, affecté au Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
17 Janvier 202017/01/2020
De: Nicolas PETIT
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
président de la section « recherche, formation et métiers » du Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2020-01-01"
president
nomination
19 Décembre 201919/12/2019
De: Christian Démolis
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général des ponts, des eaux des forêts de classe normale, affecté au sein du conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2019-12-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
06 Novembre 201906/11/2019
De: Marie-Hélène Bouillier-Oudot
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspectrice générale de l'agriculture de 2e classe, affectée au Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2020-02-01"
a_sa_demande
inspecteur_general="Agriculture, affectée au Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux"
depart_retraite
admission
12 Octobre 201912/10/2019
De: Jean-Luc FRANCOIS
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur général de santé publique vétérinaire de classe exceptionnelle, affecté au Conseil général de l'alimentation de l'agriculture et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2020-01-01"
a_sa_demande
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
depart_retraite
admission
09 Octobre 201909/10/2019
De: Jean-Marc Frémont
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale, affecté au conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2019-11-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
05 Septembre 201905/09/2019
De: Alain Moulinier
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
vice-président du Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2019-08-07"
renouvellement
01 Août 201901/08/2019
De: Geiger (Olivier, Georges)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale, affecté au Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2019-10-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
30 Juillet 201930/07/2019
De: Mangeol (Alain, Jean, Marc)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale, affecté au Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2019-10-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
30 Juillet 201930/07/2019
De: Marchal (Philippe, Henri, Marcel)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle, affecté au Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2019-09-17"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
27 Juin 201927/06/2019
De: Macqueron (Frédéric, Louis, Pierre)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur général de santé publique vétérinaire classe normale, affecté au Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
a_sa_demande
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire classe normale, affecté au Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux"
depart_retraite
admission
06 Juin 201906/06/2019
De: Renoult (Roland, Louis, Marie, Aimé)
Objet:
à temps plein
admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale, affecté au Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux, à temps partiel à 80 % depuis le
1er janvier 2016
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
29 Mai 201929/05/2019
De: Jumel (Brigitte, Jacqueline)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspectrice générale de l'agriculture de 2e classe, affectée au Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2019-07-25"
inspecteur_general="Agriculture, affectée au Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
29 Mai 201929/05/2019
De: Mulnet (Odile, Marie)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspectrice générale de santé publique vétérinaire de classe normale, affectée au Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2019-08-01"
a_sa_demande
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
depart_retraite
admission
03 Mai 201903/05/2019
De: Rousseau (Claude, Guy, André)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur général de santé publique vétérinaire classe exceptionnelle, affecté au Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2019-07-01"
a_sa_demande
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire classe exceptionnelle, affecté au Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux"
depart_retraite
admission
03 Mai 201903/05/2019
De: Anne-Marie MITAUT
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspectrice générale de l'agriculture de 1re classe, affectée au Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2019-06-01"
a_sa_demande
inspecteur_general="Agriculture, affectée au Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux"
depart_retraite
admission
20 Mars 201920/03/2019
De: BORTOLOTTI (Serge, Bertrand)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle, affecté au Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2019-05-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
19 Mars 201919/03/2019
De: LESAFFRE (Benoît, Philippe, René)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général des ponts des eaux et des forêts de classe exceptionnelle, affecté au Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2019-05-22"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
19 Mars 201919/03/2019
De: Sylvain Marty
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle, affecté au conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2019-06-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
16 Mars 201916/03/2019
De: THERY-CHAMARD (Blandine, Geneviève)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspectrice générale de santé publique vétérinaire classe normale, affectée au Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2019-06-21"
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire classe normale, affectée au Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
14 Mars 201914/03/2019
De: ABADIE (Pierre, Dominique, Roger)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur général de santé publique vétérinaire de classe normale, affecté au conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2019-07-01"
a_sa_demande
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
depart_retraite
admission
07 Mars 201907/03/2019
De: Bonjour (Patrick, Henri, Paul)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur général de santé publique vétérinaire de classe exceptionnelle, affecté au conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2019-07-01"
a_sa_demande
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
depart_retraite
admission
07 Mars 201907/03/2019
De: Dubreuil (Christian, Gérald, Pascal)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur général de l'agriculture de 1re classe, affecté au Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2019-07-01"
a_sa_demande
inspecteur_general="Agriculture, affecté au Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux"
depart_retraite
admission
05 Mars 201905/03/2019
De: Jean-Luc ANGOT
inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe exceptionnelle
Objet:
président de la section « prospective, société, international » du Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2019-02-13"
president
reconduction
10 Février 201910/02/2019
De: Penel (Michel, Louis, Lucien, Marcel)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle, affecté au Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2019-04-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
07 Février 201907/02/2019
De: Malpel (George-Pierre, Marie)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur général de l'agriculture de 1re classe, affecté au conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2019-01-24"
inspecteur_general="Agriculture, affecté au conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
27 Décembre 201827/12/2018
De: RICHARD (Colette, Marie-Anne, Jacqueline)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspectrice générale de santé publique vétérinaire de classe normale, affectée au conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2019-03-31"
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
26 Décembre 201826/12/2018
De: Perret (Anne, Françoise, Marie)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspectrice générale de l'agriculture de 2e classe, affectée au conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2019-02-01"
a_sa_demande
inspecteur_general="Agriculture, affectée au conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux"
depart_retraite
admission
01 Novembre 201801/11/2018
De: Philippe SCHNABELE
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
président de la section « Gestion publique et réforme de l'Etat » du Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Remplace:Mme Sophie VILLERS
Groupe:
president
nomination
17 Octobre 201817/10/2018
De: Sophie VILLERS
ingénieure générale des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
présidente de la section « économie, filières et entreprises » du Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Remplace:M. Alain BERGER
Groupe:
president
nomination
16 Octobre 201816/10/2018
De: Marchal (Yves, Pierre, Paul)
Objet:
à temps plein
admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur général de santé publique vétérinaire classe exceptionnelle affecté au conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux, à temps partiel 90 % depuis le
1er janvier 2014
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
a_sa_demande
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire classe exceptionnelle affecté au conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux, à temps partiel 90 % depuis le"
depart_retraite
réintégration
13 Octobre 201813/10/2018
De: Reichert (Paul, Emile)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale, affecté au conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
20 Septembre 201820/09/2018
De: Helfter (Michel, Claude)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle, affecté au conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
20 Septembre 201820/09/2018
De: Yves Brugière-Garde
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale, affecté au conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
20 Septembre 201820/09/2018
De: Madeleine Asdrubal
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieure générale des ponts, des eaux et des forêts de classe normale, affectée au conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
20 Septembre 201820/09/2018
De: Lessirard (Jean, Bernard, Marcel)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur général de santé publique vétérinaire classe exceptionnelle, affecté au conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2018-12-01"
a_sa_demande
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire classe exceptionnelle, affecté au conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux"
depart_retraite
admission
18 Septembre 201818/09/2018
De: Jean-louis BUER
inspecteur général de l'agriculture de 1re classe
Objet:
président de la section « mission d'inspection générale et d'audit » du Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Il assure la présidence de la mission ministérielle d'audit interne
Groupe:
date_debut="2018-10-01"
president
nomination
09 Septembre 201809/09/2018
De: Berger (Alain, Marie, Pierre)
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
président de section du conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
inspecteur général de l'agriculture de 1re classe, détaché depuis le
7 août 2016
Groupe:
date_debut="2018-10-18"
inspecteur_general="Agriculture, détaché depuis le"
depart_retraite="limite d'âge"
réintégration
23 Juin 201823/06/2018
De: Christian Galliard de Lavernée
conseiller maître en service extraordinaire à la Cour des comptes
Objet:
Le comité de déontologie du Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Président
Groupe:
composition
20 Juin 201820/06/2018
De: Daniel Perrin
Objet:
Le comité de déontologie du Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Membres
Groupe:
composition
20 Juin 201820/06/2018
De: Bertrand Hervieu
Objet:
Le comité de déontologie du Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Membres
Groupe:
composition
20 Juin 201820/06/2018
De: Jean-Yves Belotte
Objet:
Le comité de déontologie du Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Membres
Groupe:
composition
20 Juin 201820/06/2018
De:
. Anne-Marie Vanelle
Objet:
Le comité de déontologie du Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Membres
Groupe:
composition
20 Juin 201820/06/2018
De: Parle (Lionel, Pierre)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur général de santé publique vétérinaire de classe normale, affecté au Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2018-07-01"
a_sa_demande
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
depart_retraite
admission
27 Avril 201827/04/2018
De: SERVANT (Claire, Isabelle)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspectrice générale de l'agriculture de 1re classe, affectée au Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2018-07-25"
inspecteur_general="Agriculture, affectée au Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
07 Avril 201807/04/2018
De: BRIAND (Pascale, Marie, Yvonne, Colette, Jeanne)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspectrice générale de l'agriculture de 1re classe, affectée au conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2018-07-05"
a_sa_demande
inspecteur_general="Agriculture, affectée au conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux"
depart_retraite
admission
20 Mars 201820/03/2018
De: Emmanuelle BOUR-POITRINAL
ingénieure générale des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
Objet:
présidente de la section « forêts, eaux et territoires » du Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Groupe:
president
nomination
07 Février 201807/02/2018
De: Soulié (Hervé, Christian, Michel, Xavier)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur général de l'agriculture, affecté au Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2018-04-01"
a_sa_demande
inspecteur_general="Agriculture, affecté au Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux"
depart_retraite
admission
06 Février 201806/02/2018
De: Emile Perez
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur général de santé publique vétérinaire de classe exceptionnelle, affecté au Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2018-04-01"
a_sa_demande
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
depart_retraite
admission
26 Janvier 201826/01/2018
De: Viviane MOQUAY
inspectrice générale de santé publique vétérinaire
Objet:
présidente de la section « alimentation et santé » du Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2018-01-13"
president
renouvellement
19 Janvier 201819/01/2018
De: Marylène Nau
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspectrice générale de santé publique vétérinaire, affectée au conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2018-02-06"
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire, affectée au conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
22 Novembre 201722/11/2017
De: Alain Berger
inspecteur général de l'agriculture de 1re classe
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du conseil général
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
11 Novembre 201711/11/2017
De: Jean-Luc Angot
inspecteur général de santé publique vétérinaire de classe exceptionnelle
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du conseil général
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
11 Novembre 201711/11/2017
De: Edith Vidal
ingénieure générale des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle, secrétaire générale du conseil général
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du conseil général
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
11 Novembre 201711/11/2017
De: Jacqueline Lorre
chef de mission de l'agriculture et de l'environnement, cheffe du bureau des affaires générales du Conseil général
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés, décisions et conventions relatifs au fonctionnement administratif et financier du conseil général
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
11 Novembre 201711/11/2017
De: Vanelle (Anne-Marie, Isabelle)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspectrice générale de santé publique vétérinaire, affectée au conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2017-12-01"
a_sa_demande
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire, affectée au conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux"
depart_retraite
admission
08 Septembre 201708/09/2017
De: Sauvaget (Claire, Catherine, Anne)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspectrice générale de l'agriculture de 1re classe, affectée au Conseil général de l'alimentation de l'agriculture et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2017-11-21"
inspecteur_general="Agriculture, affectée au Conseil général de l'alimentation de l'agriculture et des espaces ruraux"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
05 Septembre 201705/09/2017
De: Edith VIDAL
ingénieure générale des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
Objet:
secrétaire générale du Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2017-09-01"
nomination
10 Août 201710/08/2017
De: Gilles BURBAN
Objet:
secrétaire général du Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2017-07-01"
a_sa_demande
cessation de fonction
22 Juin 201722/06/2017
De: Goffette (Richard, Denis, Victor)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe exceptionnelle, affecté au conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2017-07-01"
a_sa_demande
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
depart_retraite
admission
04 Avril 201704/04/2017
De: Hervé PIATON
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
Objet:
président de la section « forêts, eaux et territoires » du Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
president
nomination
30 Décembre 201630/12/2016
De: Gilles BURBAN
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
secrétaire général du Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2017-01-20"
renouvellement
28 Décembre 201628/12/2016
De: Moraillon (Pierre, Michel)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur général de l'agriculture de 1re classe, affecté au conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2017-01-28"
inspecteur_general="Agriculture, affecté au conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
21 Décembre 201621/12/2016
De: Planchenault (Dominique, Emile, Maurice)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe exceptionnelle affecté au Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
a_sa_demande
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
depart_retraite
admission
26 Octobre 201626/10/2016
De: Philippe Fourgeaud
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe normale, affecté au Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
a_sa_demande
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
depart_retraite
admission
19 Octobre 201619/10/2016
De: Dominique Besse
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement, affecté au conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2016-12-20"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
10 Septembre 201610/09/2016
De: Bernard BOYER
inspecteur général de l'agriculture de 1re classe
Objet:
président de la section « recherche, formation et métiers » du Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2016-09-01"
president
renouvellement
09 Août 201609/08/2016
De: Alain BERGER
inspecteur général de l'agriculture de 1re classe
Objet:
président de la section « économie, filières et entreprises » du Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Remplace:M. Alain MOULINIER
Groupe:
date_debut="2016-08-07"
president
nomination
31 Juillet 201631/07/2016
De: Alain MOULINIER
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
vice-président du Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Remplace:M. Bertrand HERVIEU
Groupe:
date_debut="2016-08-07"
nomination
31 Juillet 201631/07/2016
De: Marie-Laurence MADIGNIER
ingénieure générale des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
Objet:
présidente de la section « forêts, eaux et territoires » du Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Groupe:
president
nomination
27 Juillet 201627/07/2016
De: Durand (François, Marie, Robert)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe exceptionnelle, affecté au Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2016-10-01"
a_sa_demande
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
depart_retraite
admission
16 Juillet 201616/07/2016
De: Hervieu (Bertrand, Robert, Emile)
Objet:
dans son corps d'origine
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
vice-président du Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
inspecteur général de l'agriculture de 1re classe, détaché depuis le
13 août 2012
Groupe:
date_debut="2016-08-07"
inspecteur_general="Agriculture, détaché depuis le"
depart_retraite="limite d'âge"
réintégration
09 Juillet 201609/07/2016
De: Jacqueline Lorre
ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement, cheffe du bureau des affaires générales du conseil général. »
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés, décisions et conventions relatifs au fonctionnement administratif et financier du conseil général
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
01 Juin 201601/06/2016
De: Nougayrede (Philippe, René)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur général de la santé publique vétérinaire classe exceptionnelle, affecté au conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2016-08-01"
a_sa_demande
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire classe exceptionnelle, affecté au conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux"
depart_retraite
admission
27 Mai 201627/05/2016
De: Jean-Claude Bessemoulin
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur général de l'agriculture de 1re classe, affecté au Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2016-07-07"
a_sa_demande
inspecteur_general="Agriculture, affecté au Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux"
depart_retraite
admission
14 Avril 201614/04/2016
De: Jean-Luc ANGOT
inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe exceptionnelle
Objet:
président de la section « prospective, société, international » du Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2016-02-13"
president
nomination
27 Janvier 201627/01/2016
De: Sophie VILLERS
ingénieure générale des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
Objet:
présidente de la section « gestion publique et réforme de l'Etat » du Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2016-02-13"
president
nomination
27 Janvier 201627/01/2016
De: Fabre (Dominique, Jean, Jacques)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur général de l'agriculture de 1re classe, affecté au Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2016-03-11"
inspecteur_general="Agriculture, affecté au Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
19 Décembre 201519/12/2015
De: Pouzoulet (Jean-Pierre, André, Georges)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur général de l'agriculture de 1re classe, affecté au Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux de Limoges
Groupe:
date_debut="2016-02-25"
inspecteur_general="Agriculture, affecté au Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux de Limoges"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
18 Décembre 201518/12/2015
De: Condé (Josiane, Thérèse, Marthe)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspectrice générale de la santé publique vétérinaire de classe normale, affectée au Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2016-04-01"
a_sa_demande
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
depart_retraite
admission
17 Décembre 201517/12/2015
De: Roussel (François, Raoul, Marcel)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur général de l'agriculture de 1re classe, affecté au Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux de Limoges
Groupe:
date_debut="2016-02-05"
inspecteur_general="Agriculture, affecté au Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux de Limoges"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
09 Décembre 201509/12/2015
De: Loïc Gouëllo
inspecteur général de la santé publique vétérinaire
Objet:
président de la section « mission d'inspection générale et d'audit » du Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2015-12-10"
president
renouvellement
28 Novembre 201528/11/2015
De: Guy Fradin
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
président de la section « forêts, eaux et territoires » du Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2015-10-04"
president
renouvellement
17 Septembre 201517/09/2015
De: Signoles (François, René)
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
président de section du Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
inspecteur général de l'agriculture de 1re classe, détaché depuis le
1er juillet 2014
Groupe:
date_debut="2015-12-21"
inspecteur_general="Agriculture, détaché depuis le"
depart_retraite="limite d'âge"
réintégration
09 Septembre 201509/09/2015
De: BLANCHET (Patrice, Joseph)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale, affecté au Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2015-10-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
31 Juillet 201531/07/2015
De: Bertrand HERVIEU
inspecteur général de l'agriculture de 1re classe
Objet:
vice-président du Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2015-08-13"
renouvellement
23 Juillet 201523/07/2015
De: Mialot-Sezerat (Jean-Paul, Ernest, Henri)
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur général de la santé publique vétérinaire classe exceptionnelle, affecté au Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
professeur de l'enseignement supérieur agricole classe exceptionnelle, détaché depuis le
1er septembre 2012
Groupe:
date_debut="2015-10-01"
a_sa_demande
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire classe exceptionnelle, affecté au Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux"
depart_retraite
réintégration
07 Juillet 201507/07/2015
De: Denis Prieur
conseiller d'Etat
Objet:
Le comité de déontologie du Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Président
Groupe:
composition
17 Juin 201517/06/2015
De: Daniel Perrin
Objet:
Le comité de déontologie du Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Membres
Groupe:
composition
17 Juin 201517/06/2015
De: Edgar Leblanc
Objet:
Le comité de déontologie du Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Membres
Groupe:
composition
17 Juin 201517/06/2015
De: Jean-Yves Belotte
Objet:
Le comité de déontologie du Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Membres
Groupe:
composition
17 Juin 201517/06/2015
De: Joëlle Beauclair
Objet:
Le comité de déontologie du Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Membres
Groupe:
composition
17 Juin 201517/06/2015
De: Guillet (Muriel, Annie)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspectrice générale de la santé publique vétérinaire de classe exceptionnelle, affectée au Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2015-07-01"
a_sa_demande
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
depart_retraite
admission
28 Avril 201528/04/2015
De: Viviane MOQUAY
inspectrice générale de la santé publique vétérinaire
Objet:
présidente de la section « alimentation et santé » du Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Groupe:
president
nomination
22 Janvier 201522/01/2015
De: Anne-Marie VANELLE
Objet:
présidente de la section « alimentation et santé » du Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
a_sa_demande
president
cessation de fonction
26 Décembre 201426/12/2014
De: Pernin (Gilbert, Emile, Alfred)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur général de l'agriculture de 1re classe, affecté au conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2015-02-01"
a_sa_demande
inspecteur_general="Agriculture, affecté au conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux"
depart_retraite
admission
13 Décembre 201413/12/2014
De: Repiquet (Dominique, Claude, Louis)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe exceptionnelle, affecté au Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
a_sa_demande
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
depart_retraite
admission
08 Novembre 201408/11/2014
De: Chevassus-au-Louis (Bernard, Antoine, Edouard)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur général de l'agriculture de 1re classe, affecté au Conseil général de l'alimentation de l'agriculture et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2015-01-25"
inspecteur_general="Agriculture, affecté au Conseil général de l'alimentation de l'agriculture et des espaces ruraux"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
06 Novembre 201406/11/2014
De: BAVARD (Denis, Luc)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale, affecté au Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2015-01-05"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
18 Octobre 201418/10/2014
De: Garnier (Bernard, Philippe, Joseph)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale, affecté au Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2014-11-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
26 Août 201426/08/2014
De: Fresquet (Christian, Pierre, Roger)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale, affecté au Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2014-10-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
13 Août 201413/08/2014
De: Chevaldonné (Jean, Maurice, René)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale, affecté au Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2014-10-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
09 Juillet 201409/07/2014
De: François SIGNOLES
inspecteur général de l'agriculture de 1re classe
Objet:
président de la section « gestion publique et réforme de l'Etat » du Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2014-07-01"
president
nomination
03 Juillet 201403/07/2014
De: Michel Bourdais
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale, affecté au Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2014-08-25"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
21 Mai 201421/05/2014
De: Poly (Claude, Pierre, René)
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
secrétaire général du Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle, détaché depuis le
6 juin 2011
Groupe:
date_debut="2014-07-04"
depart_retraite="limite d'âge"
réintégration
06 Mai 201406/05/2014
De: Travers (Jean-Marie, André)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur général de l'agriculture de 1re classe, affecté au Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2014-08-13"
inspecteur_general="Agriculture, affecté au Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
06 Mai 201406/05/2014
De: Cascarano (Jean-Laurent, Raphaël, Charles)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur général de l'agriculture de 1re classe, affecté au conseil général de l'alimentation de l'agriculture et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2014-08-01"
a_sa_demande
inspecteur_general="Agriculture, affecté au conseil général de l'alimentation de l'agriculture et des espaces ruraux"
depart_retraite
admission
06 Mai 201406/05/2014
De: Jean-Louis Duriez
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe normale, affecté au Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2014-07-01"
a_sa_demande
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
depart_retraite
admission
03 Mai 201403/05/2014
De: Menard (Jean-Noël, François, Robert)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêt de classe exceptionnelle, affecté au conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2014-07-10"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
02 Mai 201402/05/2014
De: Guyau (Luc, Denis, Marie, Guy)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur général de l'agriculture de 1re classe, affecté au Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2014-06-22"
inspecteur_general="Agriculture, affecté au Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
03 Avril 201403/04/2014
De: Martin (Olivier, Jean, Marie)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
de Lagarde, inspecteur général de l'agriculture de 1re classe, affecté au Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2014-06-25"
inspecteur_general="Agriculture, affecté au Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
29 Mars 201429/03/2014
De: Peirani (Patrick, Michel, Louis)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale, affecté au Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux de Limoges
Groupe:
date_debut="2014-04-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
25 Février 201425/02/2014
De: MATHIEU (Gérard, Yves)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle, affecté au conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2014-04-19"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
22 Février 201422/02/2014
De: Jean-Marie (Gérard)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
Lebourdais, ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale, affecté au conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2014-04-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
06 Février 201406/02/2014
De: Alain Moulinier
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du conseil général
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
23 Janvier 201423/01/2014
De: Loïc Gouëllo
inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe exceptionnelle
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du conseil général
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
23 Janvier 201423/01/2014
De: Gilles Burban
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle, secrétaire général du Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du conseil général
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
23 Janvier 201423/01/2014
De: Dominique Besse
ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement, responsable du pôle « administration générale » du Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés, décisions et conventions relatifs au fonctionnement administratif et financier du conseil général
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
23 Janvier 201423/01/2014
De: Gilles BURBAN
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
secrétaire général du Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Remplace:M. Claude POLY
Groupe:
date_debut="2014-01-20"
nomination
03 Janvier 201403/01/2014
De: Hélène Buffet, épouse Lecoeur
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieure générale des ponts, des eaux et des forêts de classe normale, affectée au Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2014-01-07"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
12 Décembre 201312/12/2013
De: Anne-Marie VANELLE
inspectrice générale de la santé publique vétérinaire
Objet:
présidente de la section « alimentation et santé » du Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2013-07-28"
president
renouvellement
07 Novembre 201307/11/2013
De: Gillet (Hervé, Jean, Henri)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale, affecté au Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2014-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
03 Novembre 201303/11/2013
De: Grivault (Gilbert, Henri)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale, affecté au Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2013-12-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
25 Octobre 201325/10/2013
De: Reparet (Jean, Maurice)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle, affecté au Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2013-10-13"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
25 Octobre 201325/10/2013
De: Alain MOULINIER
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
président de la section « économie, filières et entreprises » du Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2013-10-20"
president
renouvellement
24 Octobre 201324/10/2013
De: Welcomme (Bernard, Jacques, Jean)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale, affecté au Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2013-12-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
19 Octobre 201319/10/2013
De: Figuet (Raymond, Jules, Marcel, Marie)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale, affecté au Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2013-10-22"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
04 Septembre 201304/09/2013
De: Février (Jacques, Charles, Louis)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe exceptionnelle, affecté au Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2013-10-01"
a_sa_demande
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
depart_retraite
admission
04 Septembre 201304/09/2013
De: Bernard BOYER
inspecteur général de l'agriculture de 1re classe
Objet:
président de la section « recherche, formation et métiers » du Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Remplace:M. Constant LECŒUR
Groupe:
date_debut="2013-09-01"
president
nomination
17 Août 201317/08/2013
De: Jean-Louis Duby
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur général de la santé publique vétérinaire, affecté au Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2013-10-01"
a_sa_demande
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire, affecté au Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux"
depart_retraite
admission
23 Juillet 201323/07/2013
De: Nil (André, Henri, Joseph)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle, affecté au Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2013-10-16"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
19 Juillet 201319/07/2013
De: OLLIVIER (Jean-Yves, Marcel, Raymond)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle, affecté au Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2013-10-22"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
19 Juillet 201319/07/2013
De: Cabanettes (Jean-Paul, Etienne, Pierre)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale, affecté au Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2013-10-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
18 Juillet 201318/07/2013
De: Pringault (Jean-Marc, Philippe, Raymond)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale, affecté au Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2013-09-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
11 Juillet 201311/07/2013
De: Lecoeur (Constant, Aristide, Raymond)
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
président de section du Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale, détaché depuis le
26 avril 2006
Groupe:
date_debut="2013-08-31"
depart_retraite="limite d'âge"
réintégration
19 Juin 201319/06/2013
De: Danel (Jean-Baptiste, Pierre, Louis)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle, affecté au Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2013-09-19"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
18 Juin 201318/06/2013
De: Jean-Marie (Patrick)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
Hurand, ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale, affecté au Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2013-09-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
12 Juin 201312/06/2013
De: Charpentier (Bernard, Pierre)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale, affecté au Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2013-07-01"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
11 Mai 201311/05/2013
De: M'hamed Fénina
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
attaché d'administration, affecté au Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2013-06-17"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
08 Mai 201308/05/2013
De: Beth (Olivier, Pierre, Marie, Joseph)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur général de l'agriculture de 1re classe, affecté au Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2013-06-04"
inspecteur_general="Agriculture, affecté au Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
11 Avril 201311/04/2013
De: Nicole Irène BLANC
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieure générale des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle, affectée au Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2013-04-09"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
07 Mars 201307/03/2013
De: Jean-Pierre Lebrun
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale, affecté au Conseil général de l'alimentation de l'agriculture et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2013-04-15"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
06 Mars 201306/03/2013
De: Sophie VILLERS
ingénieure générale des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
présidente de la section prospective, société, international du Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2013-02-13"
president
renouvellement
22 Février 201322/02/2013
De: Constant LECOEUR
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
président de la section « recherche, formation et métiers » du Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2013-02-13"
president
renouvellement
22 Février 201322/02/2013
De: Wastiaux (Michel, Pierre)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale, affecté au Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux de Metz
Groupe:
date_debut="2013-03-11"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
16 Janvier 201316/01/2013
De: Zeller (Antoine, Marie, Jacques)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale, affecté au Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2013-02-16"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
22 Décembre 201222/12/2012
De: Escafre (Alain, Edouard)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale, affecté au Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2013-02-07"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
15 Décembre 201215/12/2012
De: Loïc Gouëllo
inspecteur général de la santé publique vétérinaire
Objet:
président de la section « mission d'inspection générale et d'audit » du Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2012-12-10"
president
nomination
14 Décembre 201214/12/2012
De: Devos (Patrice, Alain, Henri)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle, affecté au Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2013-02-13"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
30 Novembre 201230/11/2012
De: Valensuela (Daniel, Antoine, Nicolas)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale, affecté au Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2013-01-27"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
10 Novembre 201210/11/2012
De: TEXIER (Pierre, Henri, Gilbert)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale, affecté au Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2013-01-02"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
10 Novembre 201210/11/2012
De: Louis Pierre Balay
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle, affecté au Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2013-01-03"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
01 Novembre 201201/11/2012
De: Guy FRADIN
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
président de la section « forêts, eaux et territoires » du Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Groupe:
president
nomination
12 Octobre 201212/10/2012
De: Chapu (Anne-Marie, Andrée), épouse Helleisen
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspectrice générale de 1re classe de l'agriculture, affectée au conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2012-12-31"
inspecteur_general="De l'agriculture, affectée au conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
13 Septembre 201213/09/2012
De: Dumont (Jean, Robert)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle, affecté au Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2012-11-26"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
06 Septembre 201206/09/2012
De: Bourcet (Jean, Louis, Marcel)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale, affecté au Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2012-11-27"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
29 Août 201229/08/2012
De: Lazerges (Roland, Daniel, Guy)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle, affecté au Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2012-11-27"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
29 Août 201229/08/2012
De: Bedes (Georges, François)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe exceptionnelle, affecté au Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2012-11-30"
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
28 Août 201228/08/2012
De: Bertrand Hervieu
inspecteur général de l'agriculture de 1re classe
Objet:
vice-président du Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Remplace:M. Jacques Brulhet
Groupe:
date_debut="2012-08-13"
nomination
01 Août 201201/08/2012
De: Taupiac (Christian, Georges, Charles)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale, affecté au conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2012-10-19"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
19 Juillet 201219/07/2012
De: Le (Hervé, Joël)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
Gall, inspecteur général de l'agriculture de 1re classe, affecté au Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2012-10-01"
a_sa_demande
inspecteur_general="Agriculture, affecté au Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux"
depart_retraite
admission
05 Juillet 201205/07/2012
De: Dargniès (Gilles, Simon, Marie, François)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur général de l'agriculture de 1re classe, affecté au conseil général de l'alimentation de l'agriculture et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2012-10-06"
inspecteur_general="Agriculture, affecté au conseil général de l'alimentation de l'agriculture et des espaces ruraux"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
21 Juin 201221/06/2012
De: Alain MOULINIER
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, président de la section « économie, filières, entreprises » du Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Objet:
par intérim, président de la section « forêts, eaux et territoires » du Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Remplace:M. Jean-Louis BESEME
Groupe:
nomination
21 Juin 201221/06/2012
De: Ferlin (Philippe, Paul, Marie)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale, affecté au Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2012-07-27"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
07 Avril 201207/04/2012
De: Brulhet (Jacques, Henri)
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
vice-président du Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe exceptionnelle, détaché depuis le
5 avril 2009
Groupe:
date_debut="2012-08-12"
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
depart_retraite="limite d'âge"
réintégration
05 Avril 201205/04/2012
De: Marcoux (Alain, Jacques, Denis)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale, affecté au Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2012-06-25"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
27 Mars 201227/03/2012
De: Le (Alain, Marie)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
Jan, ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle, affecté au Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2012-06-22"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
24 Mars 201224/03/2012
De: Jean Louis
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
président de section du Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Jules Bésème, ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle, détaché depuis le
20 octobre 2010
Groupe:
date_debut="2012-06-13"
depart_retraite="limite d'âge"
réintégration
07 Mars 201207/03/2012
De: Degoutte (Gérard, Edmond)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale, affecté au Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2012-04-24"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
31 Janvier 201231/01/2012
De: Cloud (François, Serge, Maurice)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale, affecté au Conseil général de l'alimentation de l'agriculture et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2012-03-30"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
22 Décembre 201122/12/2011
De: Redaud (Jean-Luc, Paul)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale, affecté au conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2012-01-02"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
17 Décembre 201117/12/2011
De: Saunders (Malcolm, Jim)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe exceptionnelle, affecté au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2012-01-01"
a_sa_demande
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
depart_retraite
admission
28 Octobre 201128/10/2011
De: Jean-Pierre Comparot
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale, affecté au Conseil général de l'alimentation de l'agriculture et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2012-01-31"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
28 Octobre 201128/10/2011
De: Cravéro (Gérard, André, Serge)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale, affecté au Conseil général de l'alimentation de l'agriculture et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2011-12-31"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
19 Octobre 201119/10/2011
De: Jean-Louis Dervin
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale, affecté au Conseil général de l'alimentation de l'agriculture et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2011-12-31"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
13 Octobre 201113/10/2011
De: Brun (Patrick, Marie)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale, affecté au Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2011-12-31"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
04 Octobre 201104/10/2011
De: Legroux (Jean-Paul, Jacques)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale, affecté au Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2011-12-08"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
17 Septembre 201117/09/2011
De: Pradaud (Benoît, Marie)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale, affecté au Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2011-10-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
05 Août 201105/08/2011
De: Guy (Philippe, Marie, Anne)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
de Quatrebarbes, ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale, affecté au Conseil général de l'alimentation de l'agriculture et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2011-10-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
05 Août 201105/08/2011
De: Desmet (Martine, Edith), épouse Meneroud
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspectrice générale de la santé publique vétérinaire de classe normale, affectée au Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2011-10-01"
a_sa_demande
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
depart_retraite
admission
04 Août 201104/08/2011
De: Jacky Richard
conseiller d'Etat
Objet:
Le comité de déontologie du Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Président
Groupe:
composition
26 Juillet 201126/07/2011
De: Pierre Richez
Objet:
Le comité de déontologie du Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Membres
Groupe:
composition
26 Juillet 201126/07/2011
De: Bertrand Meary
Objet:
Le comité de déontologie du Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Membres
Groupe:
composition
26 Juillet 201126/07/2011
De: Jean Guellec
Objet:
Le comité de déontologie du Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Membres
Groupe:
composition
26 Juillet 201126/07/2011
De: Claude Bernet
Objet:
Le comité de déontologie du Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Membres
Groupe:
composition
26 Juillet 201126/07/2011
De: Jean-Pol Peter
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe normale, affecté au Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2011-09-01"
a_sa_demande
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
depart_retraite
admission
08 Juillet 201108/07/2011
De: Lerat (Jean-François, Louis)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale, affecté au Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2011-08-26"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
01 Juillet 201101/07/2011
De: Ringot (Bernard, Albert, Joseph)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, affecté au Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2011-08-22"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
01 Juillet 201101/07/2011
De: Claude Poly
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle, secrétaire général du conseil général, et à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du conseil général
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
11 Juin 201111/06/2011
De: Mireille Riou-Canals
inspectrice générale de l'agriculture de 1re classe. »
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du conseil général
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
11 Juin 201111/06/2011
De: Blaizot (Catherine, Marguerite, Louise)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspectrice générale de la santé publique vétérinaire de classe exceptionnelle, affectée au Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture, et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2011-08-01"
a_sa_demande
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
depart_retraite
admission
01 Juin 201101/06/2011
De: Jaujay (Jean, Olivier)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale affecté au Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2011-06-07"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
20 Mai 201120/05/2011
De: Patrick Dedinger
inspecteur général de l'agriculture de 1re classe
Objet:
président de la section « gestion publique et réforme de l'Etat » du Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Remplace:Mme Mireille Riou-Canals
Groupe:
date_debut="2011-06-06"
president
nomination
15 Mai 201115/05/2011
De: Mireille Riou-Canals
inspectrice générale de l'agriculture de 1re classe
Objet:
présidente de la section « mission d'inspection générale et d'audit » du Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Remplace:M. Jacques Mordant
Groupe:
date_debut="2011-06-06"
president
nomination
15 Mai 201115/05/2011
De: Claude POLY
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
Objet:
secrétaire général du Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Remplace:M. Patrick DEDINGER
Groupe:
date_debut="2011-06-06"
nomination
15 Mai 201115/05/2011
De: Jacques Mordant
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
président de section du Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux, affecté au Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale, détaché depuis le
13 février 2010
Groupe:
date_debut="2011-06-04"
depart_retraite="limite d'âge"
réintégration
11 Mai 201111/05/2011
De: Chevalier (Marcel, Edmond, René)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale, affecté au Conseil général de l'alimentation de l'agriculture et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2011-07-22"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
11 Mai 201111/05/2011
De: Poss (Yves, Pierre)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale, affecté au Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2011-05-21"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
16 Avril 201116/04/2011
De: RICHARD (Didier, François, Yves, Marie)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe normale, affecté au Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux de Metz
Groupe:
date_debut="2011-06-16"
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
06 Avril 201106/04/2011
De: Bernard Bourget
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle, affecté au Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture, et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2011-06-26"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
06 Avril 201106/04/2011
De: Pierre ROBERT
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale, affecté au Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2011-05-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
06 Avril 201106/04/2011
De: Laronche (Raymond, François, Maurice)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale, affecté au Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2011-04-09"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
16 Mars 201116/03/2011
De: Garcia (Alain, Roger, Paul)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale, affecté au conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2011-04-04"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
08 Mars 201108/03/2011
De: Hivert (Pierre, Joseph, Léon, Marie)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur général de l'agriculture de 1re classe, affecté au Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2011-04-04"
a_sa_demande
inspecteur_general="Agriculture, affecté au Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux"
depart_retraite
admission
05 Mars 201105/03/2011
De: Cyrille Victor Auger
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale, affecté au Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2011-05-08"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
04 Mars 201104/03/2011
De: Renault (Jean-Jacques, René, Lucien)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur général de l'agriculture de 1re classe, affecté au Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2011-04-25"
a_sa_demande
inspecteur_general="Agriculture, affecté au Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux"
depart_retraite
admission
26 Février 201126/02/2011
De: Domenech (Joseph, Maurice, Louis)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe exceptionnelle, affecté au Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2011-04-01"
a_sa_demande
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
depart_retraite
admission
22 Février 201122/02/2011
De: Dedieu (Jacques, Marie)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle, affecté au Conseil général de l'alimentation de l'agriculture et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2011-04-04"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
22 Février 201122/02/2011
De: BAILLY (Claude, André)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale affecté au Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2011-04-04"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
18 Février 201118/02/2011
De: Thébault (Amand, André, Albert)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe normale, affecté au Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2011-03-12"
a_sa_demande
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
depart_retraite
admission
10 Février 201110/02/2011
De: Maillot (Evelyne, Madeleine)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspectrice générale de la santé publique vétérinaire de classe exceptionnelle, affectée au Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2011-03-04"
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
05 Février 201105/02/2011
De: Dupré (Jean-Yves, Robert)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale, affecté au Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2011-02-01"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
04 Février 201104/02/2011
De: Laurens (Denis, Henri, Jules)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale, affecté au Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2011-02-10"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
19 Janvier 201119/01/2011
De: Goutalier (Hervé, Louis, François)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale, affecté au conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2011-01-25"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
18 Janvier 201118/01/2011
De: DANDALEIX (Marcel, Bernard)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale, affecté au Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2011-01-05"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
26 Décembre 201026/12/2010
De: Cotard (Jean-Pierre, Yvon)
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe exceptionnelle, affecté au Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
professeur de l'enseignement supérieur agricole de classe exceptionnelle, détaché depuis le
15 octobre 2007
Groupe:
date_debut="2011-01-01"
a_sa_demande
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
depart_retraite
réintégration
19 Novembre 201019/11/2010
De: Guy Beisson
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale, affecté au Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2011-01-03"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
10 Novembre 201010/11/2010
De: Jean-Louis BESEME
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
Objet:
président de la section « forêts, eaux et territoires » du Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Remplace:M. Alain MOULINIER
Groupe:
president
nomination
06 Novembre 201006/11/2010
De: Alain MOULINIER
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
président de la section « économie, filières et entreprises » du Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Remplace:M. Jean-Louis PORRY
Groupe:
president
nomination
06 Novembre 201006/11/2010
De: Porry (Jean-Louis, Marie)
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
président de section du Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale, détaché depuis le
26 avril 2006
Groupe:
date_debut="2010-11-08"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
27 Octobre 201027/10/2010
De: Portet (Pierre, Julien)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale, affecté au conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2010-11-24"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
27 Octobre 201027/10/2010
De: Mondot (Robert, Michel)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale, affecté au Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2010-09-06"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
27 Octobre 201027/10/2010
De: Michel Pierre
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
Rémi Bertin, ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale, affecté au Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2010-11-12"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
10 Septembre 201010/09/2010
De: Favre (Yves, Edmond)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale, affecté au Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2010-10-27"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
05 Août 201005/08/2010
De: Anne-Marie VANELLE
inspectrice générale de la santé publique vétérinaire de classe exceptionnelle
Objet:
présidente de la section « alimentation et santé » du Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Groupe:
president
nomination
05 Août 201005/08/2010
De: Hervé Marzin
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale, affecté au Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2010-10-04"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
22 Juillet 201022/07/2010
De: Alain MOULINIER
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, président de la section « eau, milieu marin, pêche » et président
par intérim, de la section « nature, forêt, paysages »
Objet:
président de la section « forêts, eaux et territoires » au Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Groupe:
president
nomination
04 Mai 201004/05/2010
De: Danguy (Dominique, Alain, François, Marie)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
Des Déserts, ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale, affecté au Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2010-04-02"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
09 Avril 201009/04/2010
De: Carrere (Gérard, Roger, Louis)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale, affecté au Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2010-06-11"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
03 Avril 201003/04/2010
De: Jacques Mordant
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts. »
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du Conseil général
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
02 Avril 201002/04/2010
De: Patrick Dedinger
inspecteur général de l'agriculture, secrétaire général du Conseil général
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du Conseil général
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
02 Avril 201002/04/2010
De: Bringuier (Guy, Yves, Emile)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale, affecté au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2010-05-05"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
23 Février 201023/02/2010
De: Perrot (Charles, Maurice, Raymond, Elie)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale, affecté au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2010-04-05"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
23 Février 201023/02/2010
De: Mazodier (Josy, Marie)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale, affecté au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2010-04-14"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
23 Février 201023/02/2010
De: Guiraud (Alain, Charles, Emile)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale, affecté au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2010-04-05"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
23 Février 201023/02/2010
De: Vanhaecke (Yves, Pierre)
Objet:
dans son corps d'origine
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
vice-président délégué du Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
inspecteur général de l'agriculture de 1re classe, détaché depuis le
26 avril 2006
Groupe:
date_debut="2010-04-15"
inspecteur_general="Agriculture, détaché depuis le"
depart_retraite="limite d'âge"
réintégration
17 Février 201017/02/2010
De: Patrick DEDINGER
inspecteur général de l'agriculture
Objet:
secrétaire général
Groupe:
nomination
14 Février 201014/02/2010
De: Yves VAN HAECKE
inspecteur général de l'agriculture, président de la section « aménagement et développement des territoires »
Objet:
au Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Groupe:
nomination
14 Février 201014/02/2010
De: Jean-Louis PORRY
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, président de la section « économie, filières et entreprises »
Objet:
au Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Groupe:
nomination
14 Février 201014/02/2010
De: Alain MOULINIER
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, président de la section « eau, milieu marin, pêche » et président
par intérim, de la section « nature, forêt, paysages »
Objet:
au Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Groupe:
nomination
14 Février 201014/02/2010
De: Jacques MORDANT
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, président de la section « mission d'inspection générale et d'audit »
Objet:
au Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Groupe:
nomination
14 Février 201014/02/2010
De: Yves LEFORBAN
inspecteur général de la santé publique vétérinaire, président de la section « alimentation et santé »
Objet:
au Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Groupe:
nomination
14 Février 201014/02/2010
De: Constant LECOEUR
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, président de la section « recherche, formation et métiers »
Objet:
au Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Groupe:
nomination
14 Février 201014/02/2010
De: Jacques BRULHET
inspecteur général de la santé publique vétérinaire, vice-président
Objet:
au Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Groupe:
nomination
14 Février 201014/02/2010
De: Sophie VILLERS
ingénieure générale des ponts, des eaux et des forêts, présidente de la section « prospective, société, international »
Objet:
au Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Groupe:
nomination
14 Février 201014/02/2010
De: Mireille RIOU-CANALS
inspectrice générale de l'agriculture, présidente de la section « gestion publique et réforme de l'Etat »
Objet:
au Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Groupe:
nomination
14 Février 201014/02/2010
De: Boue (Henri, Jean, Léopold)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale, affecté au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2010-04-08"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
06 Février 201006/02/2010
De: Leforban (Yves, Joseph, Pierre, Marie)
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
président de section du Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux, affecté au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe exceptionnelle, détaché depuis le
4 mai 2009
Groupe:
date_debut="2010-04-15"
a_sa_demande
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
depart_retraite
réintégration
02 Février 201002/02/2010
De: Angotti (Jean-Marie, Pascal)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale affecté au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2010-04-05"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
29 Janvier 201029/01/2010
De: Bernard (Jean, Marcel)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale, affecté au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2010-04-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
29 Janvier 201029/01/2010
De: MONDY (Robert, Maxime, René)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale, affecté au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2010-01-08"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
30 Décembre 200930/12/2009
De: Thibier (Michel, Francis)
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe exceptionnelle, affecté au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
professeur de l'enseignement supérieur agricole de classe exceptionnelle, détaché depuis le
1er septembre 2009
Groupe:
date_debut="2010-01-02"
a_sa_demande
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
depart_retraite
réintégration
21 Novembre 200921/11/2009
De: Michel (Jean-Claude, Henri)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur général de l'agriculture de 1re classe, affecté au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2010-01-04"
a_sa_demande
inspecteur_general="Agriculture, affecté au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux"
depart_retraite
admission
14 Novembre 200914/11/2009
De: Jean-Paul (Alain)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
Roux, ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale, affecté au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2010-01-15"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
11 Novembre 200911/11/2009
De: Le (Patrick, Roger, Hernin)
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
président de mission permanente du conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
Bail, inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe exceptionnelle, détaché depuis le
1er décembre 2007
Groupe:
date_debut="2009-12-30"
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
depart_retraite="limite d'âge"
réintégration
11 Novembre 200911/11/2009
De: Campardon (Pierre, Jean)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale, affecté au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2010-01-05"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
05 Novembre 200905/11/2009
De: Ballu (Jean-Marie, Louis, Noël)
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
président de section du Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale, détaché depuis le
24 novembre 2008
Groupe:
date_debut="2009-12-26"
depart_retraite="limite d'âge"
réintégration
28 Octobre 200928/10/2009
De: Rousseau (Bernard, André)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle, affecté au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2009-11-16"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
14 Octobre 200914/10/2009
De: Petit (Gérard, Jean)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale, affecté au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2009-11-03"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
14 Octobre 200914/10/2009
De: Viard (Henri, François, Daniel)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale, affecté au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2009-10-01"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
14 Octobre 200914/10/2009
De: Guinaudeau (Michel, Louis, Bernard)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale, affecté au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2009-09-30"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
11 Août 200911/08/2009
De: Jean-Louis Bournaud
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général, du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle, affecté au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2009-09-19"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
11 Juin 200911/06/2009
De: Fournié (Françoise, Marie, Thérèse)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspectrice générale de l'agriculture de 1re classe, affectée au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2009-07-10"
a_sa_demande
inspecteur_general="Agriculture, affectée au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux"
depart_retraite
admission
05 Juin 200905/06/2009
De: Yves LEFORBAN
inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe exceptionnelle
Objet:
président de la section « alimentation et santé » au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
Remplace:M. Jacques BRULHET
Groupe:
president
nomination
24 Mai 200924/05/2009
De: Yves LEFORBAN
inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe exceptionnelle
Objet:
président de la commission « science, technique et société » au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
Groupe:
president
cessation de fonction
24 Mai 200924/05/2009
De: Antoine Zeller
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Inventaire forestier national par le vice-président du Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
Groupe:
conseil_administration
désignation
14 Mai 200914/05/2009
De: Yves Van Haecke
inspecteur général de l'agriculture, vice-président délégué
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du conseil général
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
12 Avril 200912/04/2009
De: Jacques Mordant
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du conseil général
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
12 Avril 200912/04/2009
De: Patrick Dedinger
inspecteur général de l'agriculture, secrétaire général du conseil général
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du conseil général
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
12 Avril 200912/04/2009
De: Dominique Besse
ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement, responsable du pôle « administration générale » du conseil général
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés, décisions et conventions relatifs au fonctionnement administratif et financier du conseil général
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
12 Avril 200912/04/2009
De: Jacques BRULHET
inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe exceptionnelle, vice-président délégué
Objet:
vice-président du Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
Remplace:M. Paul VIALLE
Groupe:
date_debut="2009-04-05"
a_sa_demande
nomination
07 Avril 200907/04/2009
De: Alain MOULINIER
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
Objet:
président de la section « eau, milieu marin, pêche » au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
Groupe:
president
nomination
05 Avril 200905/04/2009
De: Benarous (Annie, Michèle, Marie, Jeanne, Noëlle)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspectrice générale de l'agriculture de 1re classe, affectée au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2009-06-28"
inspecteur_general="Agriculture, affectée au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
21 Mars 200921/03/2009
De: Collet (Max, André, François)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle, affecté au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2009-06-09"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
21 Mars 200921/03/2009
De: Narjollet (Jean-Paul, Bernard)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle, affecté au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2009-04-14"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
12 Mars 200912/03/2009
De: Jean-Guy Monnot
Objet:
dans son corps d'origine
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
président de commission du Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux, affecté au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle, détaché depuis le
25 septembre 2008
Groupe:
date_debut="2009-04-12"
depart_retraite="limite d'âge"
réintégration
05 Mars 200905/03/2009
De: Pierre-Charles Lefevre
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe exceptionnelle, affecté au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2009-05-18"
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
05 Mars 200905/03/2009
De: GILOT (Alain, Daniel)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle, affecté au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2009-03-02"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
05 Mars 200905/03/2009
De: Patrick Dedinger
inspecteur général de l'agriculture, secrétaire général du conseil général
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés, décisions et conventions relatifs au fonctionnement administratif et financier du conseil général
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
20 Février 200920/02/2009
De: Dominique Besse
ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement, responsable du pôle "administration générale” du conseil général. »
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés, décisions et conventions relatifs au fonctionnement administratif et financier du conseil général
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
20 Février 200920/02/2009
De: Marseille (Jean-Claude, Léon, Joseph)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle, affecté au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2009-03-18"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
17 Février 200917/02/2009
De: Taillier (Michel, Armand, Marie)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle, affecté au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2009-03-07"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
12 Février 200912/02/2009
De: Deluard (Alain, Claude)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts, classe exceptionnelle, affecté au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2009-02-04"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
16 Janvier 200916/01/2009
De: Germaine (Anne, Suzanne)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
Bonhomme, épouse Barrillon, ingénieure générale du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale, affectée au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2009-02-03"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
06 Janvier 200906/01/2009
De: Mestres (Robert)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale, affecté au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2009-02-09"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
23 Décembre 200823/12/2008
De: Colin (Michel, Marie)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
de Verdiere, ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle, affecté au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2009-02-03"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
16 Décembre 200816/12/2008
De: Jean-Marie Ballu
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
Objet:
président de la section « nature, forêt, paysages » au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
Remplace:M. Jean-François Chary
Groupe:
president
nomination
05 Décembre 200805/12/2008
De: Morice (Hervé, Jean)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts, affecté au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2009-01-05"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
27 Novembre 200827/11/2008
De: Clochon (Michel, Jean, Eugène)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale, affecté au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2009-01-05"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
19 Novembre 200819/11/2008
De: Gaston Lelion (Jean-Paul)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale, affecté au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2008-12-08"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
11 Novembre 200811/11/2008
De: Alain Moulinier
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
des fonctions de président de la section « eau, milieu marin, pêche » au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
Remplace:M. Gérard Tendron
Groupe:
date_debut="2008-11-03"
charge
08 Novembre 200808/11/2008
De: Gaston (Philippe, Marie)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
de Nonancourt, ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts, affecté au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2008-11-03"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Bracque (Pierre, Lucien, René)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur général de l'agriculture de 1re classe, affecté au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2008-12-18"
inspecteur_general="Agriculture, affecté au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
22 Octobre 200822/10/2008
De: Eliez-Quilleriet (Annie, Françoise)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspectrice générale de la santé publique vétérinaire de classe exceptionnelle, affectée au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2008-11-03"
a_sa_demande
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
depart_retraite
admission
16 Octobre 200816/10/2008
De: Benazet (Jacques, Jean, Robert)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe exceptionnelle, affecté au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2008-12-31"
a_sa_demande
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
depart_retraite
admission
16 Octobre 200816/10/2008
De: Letourneux (François, Marie)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle, affecté au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2008-11-03"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
27 Septembre 200827/09/2008
De: Gérard Tendron
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
président de section du Conseil général du génie rural, des eaux et des forêts, affecté au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle, détaché depuis le
26 avril 2006
Groupe:
date_debut="2008-11-04"
depart_retraite="limite d'âge"
réintégration
25 Septembre 200825/09/2008
De: Tibayrenc (Robert, Marie, René)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe normale, affecté au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2008-11-12"
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
16 Septembre 200816/09/2008
De: Sivilia (Gérard, Léon)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général du génie rural des eaux et des forêts de classe exceptionnelle, affecté au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2008-11-18"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
16 Septembre 200816/09/2008
De: Bourgau (Jean-Marie, André, Hubert)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle, affecté au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2008-11-27"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
11 Septembre 200811/09/2008
De: Barralis (Roger, Albert, Joseph)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur général de l'agriculture de 1re classe, affecté au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2008-11-15"
a_sa_demande
inspecteur_general="Agriculture, affecté au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux"
depart_retraite
admission
05 Septembre 200805/09/2008
De: Loudiere (Daniel, Bernard, Louis)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle, affecté au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2008-10-03"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
07 Août 200807/08/2008
De: Fache (Sylviane, Marie, Clotilde, Cornélie), épouse Tetart
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspectrice générale de l'agriculture de 1re classe, affectée au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2008-10-15"
a_sa_demande
inspecteur_general="Agriculture, affectée au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux"
depart_retraite
admission
31 Juillet 200831/07/2008
De: Demangeot (Patrick, René)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale, affecté au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2008-09-08"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
18 Juillet 200818/07/2008
De: Roubaud (Jean-Pierre, René)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale, affecté au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2008-09-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
12 Juillet 200812/07/2008
De: Marshall (Eric, Francis)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle, affecté au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2008-09-06"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
08 Juillet 200808/07/2008
De: Mas (Dominique, François)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, affecté au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2008-09-06"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
26 Juin 200826/06/2008
De: Cestrieres (Josyane, Raymonde)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
attachée d'administration, affectée au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2008-09-28"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
07 Juin 200807/06/2008
De: Jacky Richard
conseiller d'Etat
Objet:
Le comité de déontologie du Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
Président
Groupe:
composition
31 Mai 200831/05/2008
De: Bertrand Meary
Objet:
Le comité de déontologie du Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
Membres
Groupe:
composition
31 Mai 200831/05/2008
De: Régis Leseur
Objet:
Le comité de déontologie du Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
Membres
Groupe:
composition
31 Mai 200831/05/2008
De: Jean Guellec
Objet:
Le comité de déontologie du Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
Membres
Groupe:
composition
31 Mai 200831/05/2008
De: Claude Bernet
Objet:
Le comité de déontologie du Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
Membres
Groupe:
composition
31 Mai 200831/05/2008
De: Tandeau (Gabriel, Pierre, Marie, Paul)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
de Marsac, ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle, affecté au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2008-08-05"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
29 Mai 200829/05/2008
De: Jean-Claude Trunel
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle, affecté au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2008-08-02"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
29 Mai 200829/05/2008
De: Finet (Albert, Léon, Charles)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle, affecté au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2008-08-03"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
27 Mai 200827/05/2008
De: Bonnes (Gilbert, François)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale, affecté au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2008-08-28"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
10 Mai 200810/05/2008
De: Pin (Xavier, François, Marie)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle, affecté au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2008-07-27"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
10 Mai 200810/05/2008
De: Carsalade (Henri, Germain, Bertrand)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle, affecté au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2008-01-28"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
16 Avril 200816/04/2008
De: Ganneau (Michel, Louis, Charles)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle, affecté au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2008-05-08"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
15 Avril 200815/04/2008
De: Durey (Jean-Jacques, Marcel, Camille)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle, affecté au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2008-05-08"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
11 Avril 200811/04/2008
De: Fonseca (Bernard, Jacques, Charles)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts classe normale, affecté au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2008-05-03"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
26 Mars 200826/03/2008
De: Mary (Christian, Philippe)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle, affecté au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2008-04-07"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
18 Mars 200818/03/2008
De: Larcher (Jean, Marie, Alphonse)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
de La Villosoye, inspecteur général de l'agriculture de 1re classe, affecté au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2008-04-12"
inspecteur_general="Agriculture, affecté au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
11 Mars 200811/03/2008
De: Jean-Marie (Serge)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
Batiot, ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement affecté au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2008-04-07"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
26 Février 200826/02/2008
De: Maurice Dubol
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale, affecté au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2008-03-19"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
12 Février 200812/02/2008
De: Vigouroux (André, Corentin, Louis, Marie)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe exceptionnelle, affecté au conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2008-03-05"
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
29 Janvier 200829/01/2008
De: Mazan (Bernard, Gaston, Edouard, Raymond)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur général de la santé publique vétérinaire classe normale, affecté au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2008-02-02"
a_sa_demande
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire classe normale, affecté au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux"
depart_retraite
admission
25 Janvier 200825/01/2008
De: Joly (Jacques, Albert, Henri)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle, affecté au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2008-02-08"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
24 Janvier 200824/01/2008
De: Jean-Marie (Claude)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
Gaumand, ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale, affecté au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2008-01-10"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
27 Décembre 200727/12/2007
De: Farbos (Jacques, Henri, Jean)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur général de la santé publique vétérinaire classe normale, affecté au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2008-02-26"
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire classe normale, affecté au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
23 Décembre 200723/12/2007
De: Fenêtre (Maurice, Guy, Marie)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale, affecté au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2008-01-07"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
23 Décembre 200723/12/2007
De: Dusart (Gérard, Olivier, Vaubourg)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur général de l'agriculture de 1re classe, affecté au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2008-01-07"
a_sa_demande
inspecteur_general="Agriculture, affecté au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux"
depart_retraite
admission
23 Décembre 200723/12/2007
De: Bordet (Jacques, Michel, Félix)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale, affecté au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2008-01-10"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
05 Décembre 200705/12/2007
De: Chevrier (Michel, Roger)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale, affecté au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2008-01-06"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
05 Décembre 200705/12/2007
De: Bertin (Yves, Jean, Luc)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe exceptionnelle, affecté au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2008-01-03"
a_sa_demande
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
depart_retraite
admission
05 Décembre 200705/12/2007
De: Patrick Le Bail
inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe exceptionnelle
Objet:
président de la mission permanente d'orientation et de valorisation des compétences du Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
Remplace:M. Georges Bedes
Groupe:
date_debut="2007-12-01"
president
nomination
04 Décembre 200704/12/2007
De: Mandaron (Joël, Louis)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale, affecté au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2008-01-08"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
04 Décembre 200704/12/2007
De: Manfredi (André, Mathieu)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe exceptionnelle, affecté au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2008-01-04"
a_sa_demande
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
depart_retraite
admission
27 Novembre 200727/11/2007
De: Mange (Philippe, Pierre, François)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale, affecté au conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2007-12-31"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
20 Novembre 200720/11/2007
De: Philippe de Gouvello
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle, affecté au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2007-12-15"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
13 Novembre 200713/11/2007
De: Gravaud (Alain, Eugène)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle, affecté au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2007-12-08"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
06 Novembre 200706/11/2007
De: Bolio (Alain, Charles, François)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle, affecté au conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2007-12-18"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
06 Novembre 200706/11/2007
De: Constant Lecoeur
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
Objet:
président de la section « emploi, formation, recherche » au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
Remplace:M. Jean-Claude Giraud
Groupe:
date_debut="2007-11-05"
president
nomination
01 Novembre 200701/11/2007
De: Corniere (Jean-Yves, Georges, Arthur)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale, affecté au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2007-12-03"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
31 Octobre 200731/10/2007
De: Chartier (Jean-Pierre, Raymond)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale, affecté au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2007-12-05"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
24 Octobre 200724/10/2007
De: André Carre
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle, affecté au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2007-11-14"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
28 Septembre 200728/09/2007
De: Henaff (Robert, Lucien, Marie, Henri)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle, affecté au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2007-10-31"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
25 Septembre 200725/09/2007
De: Gagey (Dominique, Joseph, Pierre)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale, affecté au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2007-10-20"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
25 Septembre 200725/09/2007
De: Dassonville (Alain, Marie, Albert, Michel)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle, affecté au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2007-10-20"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
11 Septembre 200711/09/2007
De: Detaille (André, Pierre, Noel)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle, affecté au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2007-10-08"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
11 Septembre 200711/09/2007
De: Chabanel (Jean, René, Auguste)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle, affecté au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2007-10-06"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
05 Septembre 200705/09/2007
De: Allemand (Pierre, Marcel, Joseph)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale, affecté au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2007-10-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
25 Août 200725/08/2007
De: Marie (Emmanuel)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
de Longeaux, ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale, affecté au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2007-09-03"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
24 Juillet 200724/07/2007
De: Marieu (Michel, Pierre)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale, affecté au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2007-09-03"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
13 Juillet 200713/07/2007
De: Le (Yves, Marie, Gustave)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
Bars, ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle, affecté au conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2007-07-08"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
13 Juillet 200713/07/2007
De: Le (Jean, Joachim, Gérard)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
Pioufle, ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle, affecté au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2007-07-05"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
12 Juillet 200712/07/2007
De: Binesse (Michel, Paul, René)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale, affecté au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2007-09-03"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
05 Juillet 200705/07/2007
De: Rossin (Maurice, Louis, Auguste)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, affecté au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2007-08-11"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
15 Juin 200715/06/2007
De: Faudrin (Jean-Claude, Henri)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle, affecté au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2007-07-07"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
05 Juin 200705/06/2007
De: Devaugerme (Guy, Maurice, Jean)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur général de l'agriculture de 1re classe, affecté au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2007-07-07"
inspecteur_general="Agriculture, affecté au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
15 Mai 200715/05/2007
De: Giraud (Jean-Claude, Maurice)
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
président de section du Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux, affecté au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle, détaché depuis le
26 avril 2006
Groupe:
date_debut="2007-06-09"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
15 Mai 200715/05/2007
De: Cluniat (René, Michel)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale, affecté au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2007-06-27"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
11 Mai 200711/05/2007
De: Vial (Bernard, Gabriel, Désiré)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur général de l'agriculture de 1re classe, affecté au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2007-04-05"
a_sa_demande
inspecteur_general="Agriculture, affecté au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux"
depart_retraite
admission
28 Avril 200728/04/2007
De: Chereau (Claude, Jean, Louis)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur général de l'agriculture de 1re classe, affecté au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2007-05-10"
inspecteur_general="Agriculture, affecté au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
28 Avril 200728/04/2007
De: Sophie Villers
ingénieure générale du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
présidente de la commission « Europe et international » au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
Remplace:M. Jean-Louis Porry
Groupe:
president
nomination
27 Avril 200727/04/2007
De: Patrick Dedinger
inspecteur général de l'agriculture de 1re classe
Objet:
secrétaire général du Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
Remplace:M. Claude Bernet
Groupe:
nomination
26 Avril 200726/04/2007
De: Jean-Louis Porry
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
président de la section « économie, agriculture, entreprises » au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
Groupe:
president
nomination
22 Avril 200722/04/2007
De: Bernet (Claude, Georges, Fernand)
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
secrétaire général du Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux, affecté au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
inspecteur général de l'agriculture de 1re classe, détaché
Groupe:
date_debut="2007-04-07"
a_sa_demande
inspecteur_general="Agriculture, détaché"
depart_retraite
réintégration
28 Février 200728/02/2007
De: Pierre Faure
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale, affecté au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2007-03-03"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
16 Février 200716/02/2007
De: Lissarre (René, Joseph)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale, affecté au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2007-03-05"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
09 Février 200709/02/2007
De: Pauthex (Dominique, Denis, Pascal)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle, affecté au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2007-02-20"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
23 Janvier 200723/01/2007
De: Trede (Yves, Georges, Charles)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale, affecté au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2007-01-04"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
17 Janvier 200717/01/2007
De: Rebouillat (Hubert, Arsène)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale, affecté au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2007-01-05"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
17 Janvier 200717/01/2007
De: Nestor (Jean, Robert)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle, affecté au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2007-01-08"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
17 Janvier 200717/01/2007
De: Geoffroy (Guy, Roger)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur général de l'agriculture de 1re classe, affecté au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2006-11-03"
inspecteur_general="Agriculture, affecté au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
16 Novembre 200616/11/2006
De: Delrieu (Gérard, André)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe normale, affecté au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2006-11-01"
a_sa_demande
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
depart_retraite
admission
28 Octobre 200628/10/2006
De: Jean-Philippe (Michel)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
Cheminaud, ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale, affecté au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2006-11-04"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
06 Octobre 200606/10/2006
De: Wolsack (Jean, Gaston)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale, affecté au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2006-10-04"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
06 Octobre 200606/10/2006
De: Bernard Leveque
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle, détaché depuis le
15 février 2003
auprès du Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2006-10-04"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
05 Octobre 200605/10/2006
De: Yves Van Haecke
inspecteur général de l'agriculture, vice-présidents délégués
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du conseil général
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
15 Juin 200615/06/2006
De: Jacques Brulhet
inspecteur général de la santé publique vétérinaire
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du conseil général
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
15 Juin 200615/06/2006
De: Christian Dupont
agent contractuel, responsable du pôle « administration générale » du conseil général
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés, décisions et conventions relatifs au fonctionnement administratif et financier du conseil général
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
15 Juin 200615/06/2006
De: Claude Bernet
inspecteur général de l'agriculture, secrétaire général du conseil général
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés, décisions et conventions relatifs au fonctionnement administratif et financier du conseil général
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
15 Juin 200615/06/2006
De: Claude Bernet
inspecteur général de l'agriculture
Objet:
secrétaire général
Groupe:
nomination
28 Avril 200628/04/2006
De: Paul Vialle
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts, vice-président
Objet:
au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
Groupe:
nomination
28 Avril 200628/04/2006
De: Yves Van Haecke
inspecteur général de l'agriculture, vice-président délégué et président de la section « aménagement et compétitivité des territoires »
Objet:
au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
Groupe:
nomination
28 Avril 200628/04/2006
De: Gérard Tendron
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts, président de la section « eau, milieu marin, pêche »
Objet:
au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
Groupe:
nomination
28 Avril 200628/04/2006
De: Jean-Louis Porry
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts, président de la commission « Europe et international »
Objet:
au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
Groupe:
nomination
28 Avril 200628/04/2006
De: Daniel Perrin
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts, président de la section « économie, agriculture, entreprises »
Objet:
au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
Groupe:
nomination
28 Avril 200628/04/2006
De: Jacques Mordant
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts, président de la mission permanente d'inspection générale et d'audit
Objet:
au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
Groupe:
nomination
28 Avril 200628/04/2006
De: Yves Leforban
inspecteur général de la santé publique vétérinaire, président de la commission « science, technique et société »
Objet:
au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
Groupe:
nomination
28 Avril 200628/04/2006
De: Constant Lecoeur
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts, président de la commission « modernisation de la gestion publique »
Objet:
au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
Groupe:
nomination
28 Avril 200628/04/2006
De: Jean-Claude Giraud
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts, président de la section « emploi, formation, recherche »
Objet:
au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
Groupe:
nomination
28 Avril 200628/04/2006
De: Jean-François Charry
inspecteur général de l'agriculture, président de la section « nature, forêt, paysages »
Objet:
au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
Groupe:
nomination
28 Avril 200628/04/2006
De: Jacques Brulhet
inspecteur général de la santé publique vétérinaire, vice-président délégué et président de la section « alimentation et santé »
Objet:
au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
Groupe:
nomination
28 Avril 200628/04/2006
De: Bernard Bourget
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts, président de la commission « prospective, études et évaluation »
Objet:
au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
Groupe:
nomination
28 Avril 200628/04/2006
De: Georges Bedes
inspecteur général de la santé publique vétérinaire, président de la mission permanente d'orientation et de valorisation des compétences
Objet:
au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
Groupe:
nomination
28 Avril 200628/04/2006

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.