Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche (CNESER)

De: CGT (UGICT-CGT)
Objet:
membres du Cneser
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
1) Au titre de représentants d'entités et d'organismes
Représentant la Confédération française de travailleurs chrétiens (CFTC)
Membre suppléant : Burnel Patrick
Groupe:
suppleant
nomination
11 Septembre 201911/09/2019
De: Robin Benoît
Objet:
membres du Cneser
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
1) Au titre de représentants d'entités et d'organismes
Représentant la Confédération générale du travail Force ouvrière (CGT-FO)
Groupe:
nomination
11 Septembre 201911/09/2019
De: Sylvie Robert
Objet:
membre titulaire du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: Philippe Vincent
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant le Syndicat national des personnes de direction (SNPDEN)
Remplace:M. Philippe Tournier
Groupe:
nomination
01 Février 201901/02/2019
De: Philippe Debray
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant le Syndicat national des personnes de direction (SNPDEN)
Remplace:M. Serge Guinot
Groupe:
nomination
01 Février 201901/02/2019
De: Nessim Fintz
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant le Comité consultatif pour l'enseignement supérieur privé (CCESP)
Groupe:
nomination
01 Février 201901/02/2019
De: Michel Boyancé
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant le Comité consultatif pour l'enseignement supérieur privé (CCESP)
Remplace:M. Jean-Philippe Ammeux
Groupe:
nomination
01 Février 201901/02/2019
De: Patrick Burnel
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant la Confédération française de travailleurs chrétiens (CFTC)
Membre titulaire : Olivier de L'Estoile
Remplace:Mme Sabine Bruaux
Groupe:
nomination
01 Février 201901/02/2019
De: Philippe Regimbart
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant la Confédération des grandes écoles (CGE)
Remplace:M. Francis Jouanjean
Groupe:
nomination
01 Février 201901/02/2019
De: Frédéric Wacheux
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
1) Au titre de représentants d'entités et d'organismes
Remplace:Mme Sandrine Javelaud
Groupe:
nomination
01 Février 201901/02/2019
De: Fannette Charvier
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant l'Assemblée nationale
Groupe:
nomination
01 Février 201901/02/2019
De: France (Medef)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
1) Au titre de représentants d'entités et d'organismes
Groupe:
nomination
01 Février 201901/02/2019
De: Jean-Pascal Simon
maître de conférences
membre suppléant de la juridiction
Objet:
membre du Cneser statuant en matière disciplinaire
http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/bulletin-officiel.html?cid_bo=135607&cbo=1ESRS1800238X2018-10-16(Conseils, comités, commissions) Nomination d'un nouveau membre et composition du Cneser statuant en matière disciplinaire
Conformément aux articles R. 232-23 à 232-27 du Code de l'éducation relatifs à la nomination des membres du Cneser statuant en matière disciplinaire, a été élu, le
16 octobre 2018
par les membres titulaires et suppléants du Cneser
Remplace:M. Stéphane Leymarie
Groupe:
suppleant
nomination
16 Octobre 201816/10/2018
De: Mathilde Truong
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
Au titre du 5° du même article
représentants de l'association d'étudiants la plus représentative, désignés
sur proposition du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Septembre 201805/09/2018
De: Anna Prado de Oliveira
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
Au titre du 5° du même article
représentants de l'association d'étudiants la plus représentative, désignés
sur proposition du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Septembre 201805/09/2018
De: Mustafa Ozcelik
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
2° Au titre des représentants des fédérations de parents d'élèves représentées au Conseil supérieur de l'éducation
Représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)
Remplace:M. Michel Dubarry
Groupe:
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Olivier Coone
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
1° Au titre de représentants d'entités et d'organismes
Représentant l'Union des entreprises de proximité (U2P)
Groupe:
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Yves Portelli
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
1° Au titre de représentants d'entités et d'organismes
Représentant le Mouvement des entreprises de France (Medef)
Remplace:M. Gilles Lodolo
Groupe:
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Élise Roinel
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
2° Au titre des représentants des fédérations de parents d'élèves représentées au Conseil supérieur de l'éducation
Représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)
Remplace:M. Paul Mehu
Groupe:
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Amélie Hardyau-Gaye
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
1° Au titre de représentants d'entités et d'organismes
Représentant le Mouvement des entreprises de France (Medef)
Remplace:Mme Frédéricke Lonchambon
Groupe:
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Emmanuelle Romat
étudiante
membre suppléant de la juridiction
Objet:
membre du Cneser statuant en matière disciplinaire
http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/bulletin-officiel.html?cid_bo=108657&cbo=1MENS1600794X2016-10-17(Conseils, comités, commissions) Nomination d'un nouveau membre et composition du Cneser statuant en matière disciplinaire
Conformément aux articles R. 232-23 à 232-27 du code de l'éducation relatifs à la nomination des membres du Cneser statuant en matière disciplinaire, a été élue, le
17 octobre 2016
par les membres titulaires et suppléants du Cneser
Remplace:M. Timothée Daniel
Groupe:
suppleant
nomination
17 Octobre 201617/10/2016
De: Gardinal (Didier)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
2° Au titre des personnalités choisies
Représentant le Conseil économique, social et environnemental (CESE)
Membre suppléant
Remplace:Mme Therry (Christiane)
Groupe:
suppleant
nomination
06 Octobre 201606/10/2016
De: Lodolo (Gilles)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
1° Au titre de représentants d'entités et d'organismes
Représentant le Mouvement des entreprises de France (Medef)
Membre titulaire
Remplace:M. Pinkus (Maurice)
Groupe:
nomination
06 Octobre 201606/10/2016
De: Lecrenais (Anne)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
1° Au titre de représentants d'entités et d'organismes
Représentant la Confédération française de l'encadrement (CFE-CGC)
Membre titulaire
Remplace:Mme Ratel-Masson (Catherine)
Groupe:
nomination
06 Octobre 201606/10/2016
De: Anne-Marie Helvétius
professeur des universités
membre suppléant de la juridiction
Objet:
membre du Cneser statuant en matière disciplinaire
http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/bulletin-officiel.html?cid_bo=106156&cbo=1MENS1600666X2016-07-11(Conseils, comités, commissions) Nomination d'un nouveau membre et composition du Cneser statuant en matière disciplinaire
Conformément aux articles R. 232-23 à 232-27 du code de l'éducation relatifs à la nomination des membres du Cneser statuant en matière disciplinaire, a été élu, le
11 juillet 2016
par les membres titulaires et suppléants du Cneser
Remplace:Mme Nancy Berthier
Groupe:
suppleant
nomination
11 Juillet 201611/07/2016
De: Jimmy Losfeld
étudiant
membre suppléant de la juridiction
Objet:
membre du Cneser statuant en matière disciplinaire
http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/bulletin-officiel.html?cid_bo=98141&cbo=1MENS1600078X2016-01-18(Nomination) Composition du Cneser statuant en matière disciplinaire
Conformément aux articles R. 232-23 à 232-27 du code de l'éducation relatifs à la nomination des membres du Cneser statuant en matière disciplinaire, a été élu, le
18 janvier 2016
par les membres titulaires et suppléants du Cneser
Remplace:M. Théo Loubet-Tuze
Groupe:
suppleant
nomination
18 Janvier 201618/01/2016
De: Paul Mehu
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Au titre des représentants des fédérations de parents d'élèves représentées au Conseil supérieur de l'éducation
Représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)
Remplace:M. Ronan Le Bizec
Groupe:
nomination
08 Décembre 201508/12/2015
De: Dominique Nachury
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Au titre des personnalités choisies
Représentant l'Assemblée nationale
Groupe:
nomination
08 Décembre 201508/12/2015
De: Yoro Fall
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
Au titre du 5° du même article
représentants de l'association d'étudiants la plus représentative, désignés
sur proposition du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
Remplace:M. Kévin Masseix
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Novembre 201520/11/2015
De: Chloé Duchêne
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
Au titre du 5° du même article
représentants de l'association d'étudiants la plus représentative, désignés
sur proposition du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
Remplace:M. Mathieu Landau
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Novembre 201520/11/2015
De: France (Unef)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
Au titre du 5° du même article
représentants de l'association d'étudiants la plus représentative, désignés
sur proposition du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Novembre 201520/11/2015
De: Gilles Foubert
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant l'Office national d'information sur les enseignements et les professions (Onisep)
Groupe:
nomination
13 Octobre 201513/10/2015
De: Philippe Tournier
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant le Syndicat national des personnels de direction (SNPDEN)
Groupe:
nomination
13 Octobre 201513/10/2015
De: Serge Guinot
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant le Syndicat national des personnels de direction (SNPDEN)
Groupe:
nomination
13 Octobre 201513/10/2015
De: Nessim Fintz
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant le Comité consultatif pour l'enseignement supérieur privé (CCESP)
Groupe:
nomination
13 Octobre 201513/10/2015
De: Jean-Philippe Ammeux
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant le Comité consultatif pour l'enseignement supérieur privé (CCESP)
Groupe:
nomination
13 Octobre 201513/10/2015
De: Francis Jouanjean
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant la Conférence des grandes écoles (CGE)
Groupe:
nomination
13 Octobre 201513/10/2015
De: Bruno Curvale
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
5° Au titre des personnalités nommées
sur proposition des organisations étudiantes représentatives
Groupe:
nomination
13 Octobre 201513/10/2015
De: Romain Boix
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
5° Au titre des personnalités nommées
sur proposition des organisations étudiantes représentatives
Groupe:
nomination
13 Octobre 201513/10/2015
De: Ronan Le Bizec
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
4° Au titre des représentants des fédérations de parents d'élèves représentées au Conseil supérieur de l'éducation
Représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)
Groupe:
nomination
13 Octobre 201513/10/2015
De: Michel Dubarry
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
4° Au titre des représentants des fédérations de parents d'élèves représentées au Conseil supérieur de l'éducation
Représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)
Groupe:
nomination
13 Octobre 201513/10/2015
De: Bernard Morel
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
3° Au titre des représentants désignés par les associations de collectivités territoriales
Représentant l'Association des régions de France (ARF)
Groupe:
nomination
13 Octobre 201513/10/2015
De: Laurent Beauvais
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
3° Au titre des représentants désignés par les associations de collectivités territoriales
Représentant l'Association des régions de France (ARF)
Groupe:
nomination
13 Octobre 201513/10/2015
De: Gérard Aschieri
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
2° Au titre des personnalités choisies
Représentant le Conseil économique, social et environnemental (CESE)
Groupe:
nomination
13 Octobre 201513/10/2015
De: Emeric Brehier
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
2° Au titre des personnalités choisies
Représentant l'Assemblée nationale
Groupe:
nomination
13 Octobre 201513/10/2015
De: Laurent Munerot
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
1° Au titre de représentants d'entités et d'organismes
Représentant l'Union professionnelle artisanale (Upa)
Groupe:
nomination
13 Octobre 201513/10/2015
De: Emmanuel Paillon
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
1° Au titre de représentants d'entités et d'organismes
Représentant l'Institut national de recherche en informatique et en automatique (Inria)
Groupe:
nomination
13 Octobre 201513/10/2015
De: Richard Salives
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
1° Au titre de représentants d'entités et d'organismes
Représentant l'Institut national de la santé et de la recherche médicale (Inserm)
Groupe:
nomination
13 Octobre 201513/10/2015
De: Jean-Louis Hunault
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
1° Au titre de représentants d'entités et d'organismes
Représentant le Mouvement des entreprises de France (Medef)
Membre titulaire : Amaury de Buchet
Groupe:
nomination
13 Octobre 201513/10/2015
De: Patrick Schmitt
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
1° Au titre de représentants d'entités et d'organismes
Représentant le Mouvement des entreprises de France (Medef)
Groupe:
nomination
13 Octobre 201513/10/2015
De: Maurice Pinkus
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
1° Au titre de représentants d'entités et d'organismes
Représentant le Mouvement des entreprises de France (Medef)
Groupe:
nomination
13 Octobre 201513/10/2015
De: Frédéricke Lonchambon
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
1° Au titre de représentants d'entités et d'organismes
Représentant le Mouvement des entreprises de France (Medef)
Groupe:
nomination
13 Octobre 201513/10/2015
De: Laurent Gouzenes
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
1° Au titre de représentants d'entités et d'organismes
Représentant le Mouvement des entreprises de France (Medef)
Groupe:
nomination
13 Octobre 201513/10/2015
De: Christian Bougeard
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
1° Au titre de représentants d'entités et d'organismes
Représentant le Mouvement des entreprises de France (Medef)
Groupe:
nomination
13 Octobre 201513/10/2015
De: Guillaume Houzel
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
1° Au titre de représentants d'entités et d'organismes
Représentant le Centre national des œuvres universitaires et scolaires (Cnous)
Groupe:
nomination
13 Octobre 201513/10/2015
De: Christian Lerminiaux
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
1° Au titre de représentants d'entités et d'organismes
Représentant l'Association nationale de la recherche et de la technologie (ANRT)
Groupe:
nomination
13 Octobre 201513/10/2015
De: Jean Chambaz
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
1° Au titre de représentants d'entités et d'organismes
Représentant la Ligue européenne des universités de recherche (Leru)
Groupe:
nomination
13 Octobre 201513/10/2015
De: Alain Beretz
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
1° Au titre de représentants d'entités et d'organismes
Représentant la Ligue européenne des universités de recherche (Leru)
Groupe:
nomination
13 Octobre 201513/10/2015
De: Marc Gimonet
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
1° Au titre de représentants d'entités et d'organismes
Représentant la Conférence universitaire en réseau des responsables de l'orientation et de l'insertion professionnelle des étudiants (Courroie-CoPSY)
Groupe:
nomination
13 Octobre 201513/10/2015
De: Daniel Steinmetz
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
1° Au titre de représentants d'entités et d'organismes
Représentant la Confédération générale du travail - Union générale des ingénieurs, cadres et techniciens CGT (UGICT-CGT)
Groupe:
nomination
13 Octobre 201513/10/2015
De: Dominique Ghaleb
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
1° Au titre de représentants d'entités et d'organismes
Représentant la Confédération générale du travail - Union générale des ingénieurs, cadres et techniciens CGT (UGICT-CGT)
Groupe:
nomination
13 Octobre 201513/10/2015
De: Benoît Robin
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
1° Au titre de représentants d'entités et d'organismes
Représentant la Confédération générale du travail - Force ouvrière (CGT-FO)
Groupe:
nomination
13 Octobre 201513/10/2015
De: Bernard Rety
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
1° Au titre de représentants d'entités et d'organismes
Représentant la Confédération générale du travail - Force ouvrière (CGT-FO)
Groupe:
nomination
13 Octobre 201513/10/2015
De: Gilles Bourhis
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
1° Au titre de représentants d'entités et d'organismes
Représentant la Confédération générale du travail - Force ouvrière (CGT-FO)
Groupe:
nomination
13 Octobre 201513/10/2015
De: Francis Petel
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
1° Au titre de représentants d'entités et d'organismes
Représentant la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
Groupe:
nomination
13 Octobre 201513/10/2015
De: Laurent Martin-Saint Léon
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
1° Au titre de représentants d'entités et d'organismes
Représentant la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
Groupe:
nomination
13 Octobre 201513/10/2015
De: Philippe Loizelet
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
1° Au titre de représentants d'entités et d'organismes
Représentant la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
Groupe:
nomination
13 Octobre 201513/10/2015
De: David Charlet
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
1° Au titre de représentants d'entités et d'organismes
Représentant la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
Groupe:
nomination
13 Octobre 201513/10/2015
De: Pierre Met
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
1° Au titre de représentants d'entités et d'organismes
Représentant la Confédération française de travailleurs chrétiens (CFTC)
Groupe:
nomination
13 Octobre 201513/10/2015
De: Frédéric Seve
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
1° Au titre de représentants d'entités et d'organismes
Représentant la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Groupe:
nomination
13 Octobre 201513/10/2015
De: Franck Loureiro
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
1° Au titre de représentants d'entités et d'organismes
Représentant la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Groupe:
nomination
13 Octobre 201513/10/2015
De: Alain Gioda
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
1° Au titre de représentants d'entités et d'organismes
Représentant la Confédération française de l'encadrement (CFE-CGC)
Groupe:
nomination
13 Octobre 201513/10/2015
De: Samir Bouzbouz
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
1° Au titre de représentants d'entités et d'organismes
Représentant la Confédération française de l'encadrement (CFE-CGC)
Groupe:
nomination
13 Octobre 201513/10/2015
De: Marie-Claude Gusto
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant l'Office national d'information sur les enseignements et les professions (Onisep)
Groupe:
nomination
13 Octobre 201513/10/2015
De: Anne-Lucie Wack
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant la Conférence des grandes écoles (CGE)
Groupe:
nomination
13 Octobre 201513/10/2015
De: Fabienne Maillard
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
5° Au titre des personnalités nommées
sur proposition des organisations étudiantes représentatives
Groupe:
nomination
13 Octobre 201513/10/2015
De: Véronique Herviou
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
4° Au titre des représentants des fédérations de parents d'élèves représentées au Conseil supérieur de l'éducation
Représentant la Fédération des parents d'élèves de l'enseignement public (Peep)
Groupe:
nomination
13 Octobre 201513/10/2015
De: Philomène Cirjak
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
4° Au titre des représentants des fédérations de parents d'élèves représentées au Conseil supérieur de l'éducation
Représentant la Fédération des parents d'élèves de l'enseignement public (Peep)
Groupe:
nomination
13 Octobre 201513/10/2015
De: Dominique Gillot
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
2° Au titre des personnalités choisies
Représentant le Sénat
Groupe:
nomination
13 Octobre 201513/10/2015
De: Christiane Therry
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
2° Au titre des personnalités choisies
Représentant le Conseil économique, social et environnemental (CESE)
Groupe:
nomination
13 Octobre 201513/10/2015
De: Sylvie Inizan
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
1° Au titre de représentants d'entités et d'organismes
Représentant l'Institut national de recherche en informatique et en automatique (Inria)
Groupe:
nomination
13 Octobre 201513/10/2015
De: Valérie Mazeau-Woynar
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
1° Au titre de représentants d'entités et d'organismes
Représentant l'Institut national de la santé et de la recherche médicale (Inserm)
Groupe:
nomination
13 Octobre 201513/10/2015
De: Isabelle Benoist
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
1° Au titre de représentants d'entités et d'organismes
Représentant l'Institut de recherche pour le développement (IRD)
Groupe:
nomination
13 Octobre 201513/10/2015
De: Sophie Roguet
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
1° Au titre de représentants d'entités et d'organismes
Représentant le Mouvement des entreprises de France (Medef)
Groupe:
nomination
13 Octobre 201513/10/2015
De: Sandrine Javelaud
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
1° Au titre de représentants d'entités et d'organismes
Représentant le Mouvement des entreprises de France (Medef)
Groupe:
nomination
13 Octobre 201513/10/2015
De: Magalie Bibard
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
1° Au titre de représentants d'entités et d'organismes
Représentant le Mouvement des entreprises de France (Medef)
Groupe:
nomination
13 Octobre 201513/10/2015
De: Catherine Beudon
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
1° Au titre de représentants d'entités et d'organismes
Représentant le Mouvement des entreprises de France (Medef)
Groupe:
nomination
13 Octobre 201513/10/2015
De: Élisabeth Bauby
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
1° Au titre de représentants d'entités et d'organismes
Représentant le Mouvement des entreprises de France (Medef)
Groupe:
nomination
13 Octobre 201513/10/2015
De: Marie Message
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
1° Au titre de représentants d'entités et d'organismes
Représentant le Centre national des œuvres universitaires et scolaires (Cnous)
Groupe:
nomination
13 Octobre 201513/10/2015
De: Clarisse Angelier
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
1° Au titre de représentants d'entités et d'organismes
Représentant l'Association nationale de la recherche et de la technologie (ANRT)
Groupe:
nomination
13 Octobre 201513/10/2015
De: Cécile Lecomte
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
1° Au titre de représentants d'entités et d'organismes
Représentant la Conférence universitaire en réseau des responsables de l'orientation et de l'insertion professionnelle des étudiants (Courroie-CoPSY)
Groupe:
nomination
13 Octobre 201513/10/2015
De: Sylviane Lejeune
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
1° Au titre de représentants d'entités et d'organismes
Représentant la Confédération générale du travail - Union générale des ingénieurs, cadres et techniciens CGT (UGICT-CGT)
Groupe:
nomination
13 Octobre 201513/10/2015
De: Simone Cassette
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
1° Au titre de représentants d'entités et d'organismes
Représentant la Confédération générale du travail - Union générale des ingénieurs, cadres et techniciens CGT (UGICT-CGT)
Groupe:
nomination
13 Octobre 201513/10/2015
De: Joanne Mercher
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
1° Au titre de représentants d'entités et d'organismes
Représentant la Confédération générale du travail - Force ouvrière (CGT-FO)
Groupe:
nomination
13 Octobre 201513/10/2015
De: Marie Prat
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
1° Au titre de représentants d'entités et d'organismes
Représentant la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
Groupe:
nomination
13 Octobre 201513/10/2015
De: Anne-Valérie Aujames
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
1° Au titre de représentants d'entités et d'organismes
Représentant la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
Groupe:
nomination
13 Octobre 201513/10/2015
De: Hélène Desclee
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
1° Au titre de représentants d'entités et d'organismes
Représentant la Confédération française de travailleurs chrétiens (CFTC)
Groupe:
nomination
13 Octobre 201513/10/2015
De: Sabine Bruaux
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
1° Au titre de représentants d'entités et d'organismes
Représentant la Confédération française de travailleurs chrétiens (CFTC)
Groupe:
nomination
13 Octobre 201513/10/2015
De: Ute Meyenberg
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
1° Au titre de représentants d'entités et d'organismes
Représentant la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Groupe:
nomination
13 Octobre 201513/10/2015
De: Isabelle Martin
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
1° Au titre de représentants d'entités et d'organismes
Représentant la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Groupe:
nomination
13 Octobre 201513/10/2015
De: Catherine Ratel-Masson
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
1° Au titre de représentants d'entités et d'organismes
Représentant la Confédération française de l'encadrement (CFE-CGC)
Groupe:
nomination
13 Octobre 201513/10/2015
De: Fabienne Fache
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
1° Au titre de représentants d'entités et d'organismes
Représentant la Confédération française de l'encadrement (CFE-CGC)
Groupe:
nomination
13 Octobre 201513/10/2015
De: Kévin Masseix
suppléant, représentant la Fédération des associations générales étudiantes (Fage)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
4) Au titre du 5° du même article
représentant de l'association d'étudiants la plus représentative, désigné
sur proposition du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Mars 201516/03/2015
De: Mathieu Landau
titulaire, représentant l'Union nationale des étudiants de France (Unef), et
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
4) Au titre du 5° du même article
représentant de l'association d'étudiants la plus représentative, désigné
sur proposition du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Mars 201516/03/2015
De: Christian Bougeard
Objet:
membre du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Remplace:M. Jean Felix
Groupe:
nomination
05 Novembre 201405/11/2014
De: France (Medef)
Objet:
membre du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Groupe:
nomination
05 Novembre 201405/11/2014
De: Jérôme Coppalle
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant le ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Membre suppléant
Remplace:Mme Valérie Baduel
Groupe:
suppleant
nomination
11 Mars 201411/03/2014
De: Valérie Baduel
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant le ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Membre titulaire
Remplace:Mme Mireille Riou-Canals
Groupe:
nomination
11 Mars 201411/03/2014
De: Francis Jouanjean
Objet:
membre du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant la Conférence des grandes écoles (CGE)
Membre titulaire
Remplace:M. Pierre Aliphat
Groupe:
nomination
21 Janvier 201421/01/2014
De: Aline Becker
Objet:
membre du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant la Fédération syndicale unitaire (FSU)
Membre titulaire
Remplace:Mme Marianne Baby
Groupe:
nomination
21 Janvier 201421/01/2014
De: Michel Vincent
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)
Remplace:M. Patrick Palisson
Groupe:
nomination
03 Décembre 201303/12/2013
De: Philomène Cirjak
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant la Fédération des parents d'élèves de l'enseignement public (PEEP)
Remplace:M. Oren Gostiaux
Groupe:
nomination
03 Décembre 201303/12/2013
De: Simone Cassette
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant la Confédération générale du travail (CGT)
Remplace:M. Philippe Pechoux
Groupe:
nomination
03 Décembre 201303/12/2013
De: Nathalie Gaujac
Objet:
membre du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)
Remplace:Mme Dominique Nussard
Groupe:
nomination
31 Juillet 201331/07/2013
De: Véronique Ghielmetti
Objet:
membre du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant la Confédération française de l'encadrement (CFE-CGC)
Remplace:Mme Véronique Roche
Groupe:
nomination
30 Juillet 201330/07/2013
De: Mustapha Zidi
président - Karine Doré Mazars -
Objet:
par les membres étudiants titulaires et suppléants du Cneser
les conseillers étudiants, titulaires et suppléants
en remplacement de ceux qui avaient achevé leur mandat
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant
Collèges Conseillers titulaires, Conseillers suppléants
Membres titulaires, Membres suppléants
Professeurs et personnels assimilés, -
Groupe:
duree="deux ans"
suppleant
élection
15 Juillet 201315/07/2013
De: Jean-Yves Puyo
Objet:
par les membres étudiants titulaires et suppléants du Cneser
les conseillers étudiants, titulaires et suppléants
en remplacement de ceux qui avaient achevé leur mandat
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant
Collèges Conseillers titulaires, Conseillers suppléants
Membres titulaires, Membres suppléants
Professeurs et personnels assimilés, -
Groupe:
duree="deux ans"
suppleant
élection
15 Juillet 201315/07/2013
De: Michel Gay
Objet:
par les membres étudiants titulaires et suppléants du Cneser
les conseillers étudiants, titulaires et suppléants
en remplacement de ceux qui avaient achevé leur mandat
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant
Collèges Conseillers titulaires, Conseillers suppléants
Membres titulaires, Membres suppléants
Professeurs et personnels assimilés, -
Groupe:
duree="deux ans"
suppleant
élection
15 Juillet 201315/07/2013
De: Jacques Cohen
Objet:
par les membres étudiants titulaires et suppléants du Cneser
les conseillers étudiants, titulaires et suppléants
en remplacement de ceux qui avaient achevé leur mandat
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant
Collèges Conseillers titulaires, Conseillers suppléants
Membres titulaires, Membres suppléants
Professeurs et personnels assimilés, -
Groupe:
duree="deux ans"
suppleant
élection
15 Juillet 201315/07/2013
De: Olivier Beaud
vice président -
Objet:
par les membres étudiants titulaires et suppléants du Cneser
les conseillers étudiants, titulaires et suppléants
en remplacement de ceux qui avaient achevé leur mandat
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant
Collèges Conseillers titulaires, Conseillers suppléants
Membres titulaires, Membres suppléants
Professeurs et personnels assimilés, -
Groupe:
duree="deux ans"
suppleant
élection
15 Juillet 201315/07/2013
De: Frédéric Baudin
Philippe Guérin - Jean-Georges Gasser -
Objet:
par les membres étudiants titulaires et suppléants du Cneser
les conseillers étudiants, titulaires et suppléants
en remplacement de ceux qui avaient achevé leur mandat
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant
Collèges Conseillers titulaires, Conseillers suppléants
Membres titulaires, Membres suppléants
Professeurs et personnels assimilés, -
Groupe:
duree="deux ans"
suppleant
élection
15 Juillet 201315/07/2013
De: Jérôme Valluy
Thierry Côme - Marc Champesme - Hayat Lotfi - Christine Duprat -
Objet:
par les membres étudiants titulaires et suppléants du Cneser
les conseillers étudiants, titulaires et suppléants
en remplacement de ceux qui avaient achevé leur mandat
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant
Collèges Conseillers titulaires, Conseillers suppléants
Membres titulaires, Membres suppléants
Maîtres de conférences et personnels assimilés, - Christine Barralis - Anne Roger Y
Groupe:
duree="deux ans"
suppleant
élection
15 Juillet 201315/07/2013
De: Arnaud Macé
Objet:
par les membres étudiants titulaires et suppléants du Cneser
les conseillers étudiants, titulaires et suppléants
en remplacement de ceux qui avaient achevé leur mandat
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant
Collèges Conseillers titulaires, Conseillers suppléants
Membres titulaires, Membres suppléants
Maîtres de conférences et personnels assimilés, - Christine Barralis - Anne Roger Y
Groupe:
duree="deux ans"
suppleant
élection
15 Juillet 201315/07/2013
De: Olivier Weiss
Allan Rochette - Martin Bontemps - Yoro Fall -
Objet:
par les membres étudiants titulaires et suppléants du Cneser
les conseillers étudiants, titulaires et suppléants
en remplacement de ceux qui avaient achevé leur mandat
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant
Collèges Conseillers titulaires, Conseillers suppléants
Membres titulaires, Membres suppléants
Étudiants - Fleur Espinoux - Amandine Escherich - Julie Haouzi -
Groupe:
duree="deux ans"
suppleant
élection
15 Juillet 201315/07/2013
De: Arnaud Poulain
Objet:
par les membres étudiants titulaires et suppléants du Cneser
les conseillers étudiants, titulaires et suppléants
en remplacement de ceux qui avaient achevé leur mandat
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant
Collèges Conseillers titulaires, Conseillers suppléants
Membres titulaires, Membres suppléants
Étudiants - Fleur Espinoux - Amandine Escherich - Julie Haouzi -
Groupe:
duree="deux ans"
suppleant
élection
15 Juillet 201315/07/2013
De: Olivier Weiss
Objet:
par les membres étudiants titulaires et suppléants du Cneser
les conseillers étudiants, titulaires et suppléants
en remplacement de ceux qui avaient achevé leur mandat
Conseillers titulaires
Groupe:
duree="deux ans"
suppleant
élection
15 Juillet 201315/07/2013
De: Allan Rochette
Objet:
par les membres étudiants titulaires et suppléants du Cneser
les conseillers étudiants, titulaires et suppléants
en remplacement de ceux qui avaient achevé leur mandat
Conseillers suppléants
Groupe:
duree="deux ans"
suppleant
élection
15 Juillet 201315/07/2013
De: Arnaud Poulain
Objet:
par les membres étudiants titulaires et suppléants du Cneser
les conseillers étudiants, titulaires et suppléants
en remplacement de ceux qui avaient achevé leur mandat
Conseillers suppléants
Groupe:
duree="deux ans"
suppleant
élection
15 Juillet 201315/07/2013
De: Yoro Fall
Objet:
par les membres étudiants titulaires et suppléants du Cneser
les conseillers étudiants, titulaires et suppléants
en remplacement de ceux qui avaient achevé leur mandat
Conseillers suppléants
Groupe:
duree="deux ans"
suppleant
élection
15 Juillet 201315/07/2013
De: Martin Bontemps
Objet:
par les membres étudiants titulaires et suppléants du Cneser
les conseillers étudiants, titulaires et suppléants
en remplacement de ceux qui avaient achevé leur mandat
Conseillers suppléants
Groupe:
duree="deux ans"
suppleant
élection
15 Juillet 201315/07/2013
De: Édith Hantz -
Objet:
par les membres étudiants titulaires et suppléants du Cneser
les conseillers étudiants, titulaires et suppléants
en remplacement de ceux qui avaient achevé leur mandat
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant
Collèges Conseillers titulaires, Conseillers suppléants
Membres titulaires, Membres suppléants
Professeurs et personnels assimilés, -
Groupe:
duree="deux ans"
suppleant
élection
15 Juillet 201315/07/2013
De: Valérie Saint Dizier
Marc Boninchi -
Objet:
par les membres étudiants titulaires et suppléants du Cneser
les conseillers étudiants, titulaires et suppléants
en remplacement de ceux qui avaient achevé leur mandat
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant
Collèges Conseillers titulaires, Conseillers suppléants
Membres titulaires, Membres suppléants
Maîtres de conférences et personnels assimilés, - Christine Barralis - Anne Roger Y
Groupe:
duree="deux ans"
suppleant
élection
15 Juillet 201315/07/2013
De: Julie Haouzi
Objet:
par les membres étudiants titulaires et suppléants du Cneser
les conseillers étudiants, titulaires et suppléants
en remplacement de ceux qui avaient achevé leur mandat
Conseillers titulaires
Groupe:
duree="deux ans"
suppleant
élection
15 Juillet 201315/07/2013
De: Fleur Espinoux
Objet:
par les membres étudiants titulaires et suppléants du Cneser
les conseillers étudiants, titulaires et suppléants
en remplacement de ceux qui avaient achevé leur mandat
Conseillers titulaires
Groupe:
duree="deux ans"
suppleant
élection
15 Juillet 201315/07/2013
De: Amandine Escherich
Objet:
par les membres étudiants titulaires et suppléants du Cneser
les conseillers étudiants, titulaires et suppléants
en remplacement de ceux qui avaient achevé leur mandat
Conseillers titulaires
Groupe:
duree="deux ans"
suppleant
élection
15 Juillet 201315/07/2013
De:
Pascual -
Objet:
par les membres étudiants titulaires et suppléants du Cneser
les conseillers étudiants, titulaires et suppléants
en remplacement de ceux qui avaient achevé leur mandat
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant
Collèges Conseillers titulaires, Conseillers suppléants
Membres titulaires, Membres suppléants
Maîtres de conférences et personnels assimilés, - Christine Barralis - Anne Roger Y
Groupe:
duree="deux ans"
suppleant
élection
15 Juillet 201315/07/2013
De: Philippe Chemineau
Objet:
à la commission scientifique permanente du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
sur proposition conjointe du directeur général de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale et du président de l'Institut national de la recherche agronomique
Remplace:Mme Odile Whitechurch
Groupe:
nomination
04 Juin 201304/06/2013
De: Nantes-Atlantique (ONIRIS)
Nantes
Objet:
deux grands électeurs
Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Centre international d'études supérieures en sciences agronomiques (Montpellier Sup Agro), Montpellier
Groupe:
ecole
désignation
12 Mai 201312/05/2013
De: Jean-Yves Puyo
Objet:
professeur des universités, conseiller titulaire de la juridiction par les membres titulaires et suppléants du Cneser
Remplace:M. Richard Kleinschmager
Groupe:
professeur
suppleant
élection
15 Avril 201315/04/2013
De: Patrick Hetzel
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant l'Assemblée nationale
Membre suppléant
Remplace:M. Patrick Braouezec
Groupe:
suppleant
nomination
15 Février 201315/02/2013
De: Christine Gardel
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant la ministre des affaires sociales et de la santé
Membre suppléant
Remplace:M. Éric Sanzalone
Groupe:
suppleant
nomination
15 Février 201315/02/2013
De: Élisabeth Costagliola
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant la Fédération des parents d'élèves de l'enseignement public (PEEP)
Membre suppléant
Remplace:M. Bruno Jouvence
Groupe:
suppleant
nomination
15 Février 201315/02/2013
De: Emeric Brehier
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant l'Assemblée nationale
Membre titulaire
Remplace:M. Laurent Henart
Groupe:
nomination
15 Février 201315/02/2013
De: Raymond Le Moign
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant la ministre des affaires sociales et de la santé
Membre titulaire
Remplace:Mme Marjorie Soufflet-Carpentier
Groupe:
nomination
15 Février 201315/02/2013
De: Didier Hoffschir
Objet:
à la commission scientifique permanente du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
Sur proposition du ministre chargé de la Recherche
Remplace:Mme Françoise Thibault
Groupe:
nomination
15 Février 201315/02/2013
De: Odile Whitechurch
Objet:
à la commission scientifique permanente du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
Sur proposition conjointe du directeur général de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale et du président de l'Institut national de la recherche agronomique
Remplace:Mme Véronique Debisschop
Groupe:
nomination
15 Février 201315/02/2013
De: Patrick Palisson
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)
Remplace:Mme Michèle Deroche
Groupe:
nomination
22 Octobre 201222/10/2012
De: Dominique Gillot
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant le Sénat
Remplace:M. Jean-Jacques Pignard
Groupe:
nomination
22 Octobre 201222/10/2012
De: Dominique Nussard
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)
Remplace:M. Patrice Partula
Groupe:
nomination
22 Octobre 201222/10/2012
De: Mustapha Zidi
président
Objet:
par les membres étudiants titulaires et suppléants du Cneser
les conseillers étudiants, titulaires et suppléants
en remplacement de ceux qui avaient achevé leur mandat
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé de la façon suivante
Professeurs et personnels assimilés
Conseillers titulaires
Groupe:
duree="deux ans"
suppleant
élection
24 Septembre 201224/09/2012
De: Richard Kleinschmager
vice-président
Objet:
par les membres étudiants titulaires et suppléants du Cneser
les conseillers étudiants, titulaires et suppléants
en remplacement de ceux qui avaient achevé leur mandat
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé de la façon suivante
Professeurs et personnels assimilés
Conseillers titulaires
Groupe:
duree="deux ans"
suppleant
élection
24 Septembre 201224/09/2012
De: Michel Gay
Objet:
par les membres étudiants titulaires et suppléants du Cneser
les conseillers étudiants, titulaires et suppléants
en remplacement de ceux qui avaient achevé leur mandat
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé de la façon suivante
Professeurs et personnels assimilés
Conseillers titulaires
Groupe:
duree="deux ans"
suppleant
élection
24 Septembre 201224/09/2012
De: Olivier Beaud
Objet:
par les membres étudiants titulaires et suppléants du Cneser
les conseillers étudiants, titulaires et suppléants
en remplacement de ceux qui avaient achevé leur mandat
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé de la façon suivante
Professeurs et personnels assimilés
Conseillers titulaires
Groupe:
duree="deux ans"
suppleant
élection
24 Septembre 201224/09/2012
De: Philippe Guérin
Objet:
par les membres étudiants titulaires et suppléants du Cneser
les conseillers étudiants, titulaires et suppléants
en remplacement de ceux qui avaient achevé leur mandat
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé de la façon suivante
Professeurs et personnels assimilés
Conseillers suppléants
Groupe:
duree="deux ans"
suppleant
élection
24 Septembre 201224/09/2012
De: Jean-Georges Gasser
Objet:
par les membres étudiants titulaires et suppléants du Cneser
les conseillers étudiants, titulaires et suppléants
en remplacement de ceux qui avaient achevé leur mandat
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé de la façon suivante
Professeurs et personnels assimilés
Conseillers suppléants
Groupe:
duree="deux ans"
suppleant
élection
24 Septembre 201224/09/2012
De: Frédéric Baudin
Objet:
par les membres étudiants titulaires et suppléants du Cneser
les conseillers étudiants, titulaires et suppléants
en remplacement de ceux qui avaient achevé leur mandat
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé de la façon suivante
Professeurs et personnels assimilés
Conseillers suppléants
Groupe:
duree="deux ans"
suppleant
élection
24 Septembre 201224/09/2012
De: Arnaud Macé
Objet:
par les membres étudiants titulaires et suppléants du Cneser
les conseillers étudiants, titulaires et suppléants
en remplacement de ceux qui avaient achevé leur mandat
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé de la façon suivante
Maîtres de conférences et personnels assimilés
Conseillers suppléants
Groupe:
duree="deux ans"
suppleant
élection
24 Septembre 201224/09/2012
De: Thierry Côme
Objet:
par les membres étudiants titulaires et suppléants du Cneser
les conseillers étudiants, titulaires et suppléants
en remplacement de ceux qui avaient achevé leur mandat
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé de la façon suivante
Maîtres de conférences et personnels assimilés
Conseillers suppléants
Groupe:
duree="deux ans"
suppleant
élection
24 Septembre 201224/09/2012
De: Marc Champesme
Objet:
par les membres étudiants titulaires et suppléants du Cneser
les conseillers étudiants, titulaires et suppléants
en remplacement de ceux qui avaient achevé leur mandat
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé de la façon suivante
Maîtres de conférences et personnels assimilés
Conseillers suppléants
Groupe:
duree="deux ans"
suppleant
élection
24 Septembre 201224/09/2012
De: Jérôme Valluy
Objet:
par les membres étudiants titulaires et suppléants du Cneser
les conseillers étudiants, titulaires et suppléants
en remplacement de ceux qui avaient achevé leur mandat
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé de la façon suivante
Maîtres de conférences et personnels assimilés
Anne Roger Y Pascual
Groupe:
duree="deux ans"
suppleant
élection
24 Septembre 201224/09/2012
De: Marc Boninchi
Objet:
par les membres étudiants titulaires et suppléants du Cneser
les conseillers étudiants, titulaires et suppléants
en remplacement de ceux qui avaient achevé leur mandat
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé de la façon suivante
Maîtres de conférences et personnels assimilés
Anne Roger Y Pascual
Groupe:
duree="deux ans"
suppleant
élection
24 Septembre 201224/09/2012
De: Denis Abécassis
Objet:
par les membres étudiants titulaires et suppléants du Cneser
les conseillers étudiants, titulaires et suppléants
en remplacement de ceux qui avaient achevé leur mandat
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé de la façon suivante
Maîtres de conférences et personnels assimilés
Anne Roger Y Pascual
Groupe:
duree="deux ans"
suppleant
élection
24 Septembre 201224/09/2012
De: Aurélien Vinay
Objet:
par les membres étudiants titulaires et suppléants du Cneser
les conseillers étudiants, titulaires et suppléants
en remplacement de ceux qui avaient achevé leur mandat
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé de la façon suivante
Étudiants
Conseillers titulaires
Groupe:
duree="deux ans"
suppleant
élection
24 Septembre 201224/09/2012
De: Allan Rochette
Objet:
par les membres étudiants titulaires et suppléants du Cneser
les conseillers étudiants, titulaires et suppléants
en remplacement de ceux qui avaient achevé leur mandat
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé de la façon suivante
Étudiants
Conseillers titulaires
Groupe:
duree="deux ans"
suppleant
élection
24 Septembre 201224/09/2012
De: Arnaud Poulain
Objet:
par les membres étudiants titulaires et suppléants du Cneser
les conseillers étudiants, titulaires et suppléants
en remplacement de ceux qui avaient achevé leur mandat
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé de la façon suivante
Étudiants
Conseillers suppléants
Groupe:
duree="deux ans"
suppleant
élection
24 Septembre 201224/09/2012
De: Aurélien Vinay
Objet:
par les membres étudiants titulaires et suppléants du Cneser
les conseillers étudiants, titulaires et suppléants
en remplacement de ceux qui avaient achevé leur mandat
Conseillers titulaires
Groupe:
duree="deux ans"
suppleant
élection
24 Septembre 201224/09/2012
De: Allan Rochette
Objet:
par les membres étudiants titulaires et suppléants du Cneser
les conseillers étudiants, titulaires et suppléants
en remplacement de ceux qui avaient achevé leur mandat
Conseillers titulaires
Groupe:
duree="deux ans"
suppleant
élection
24 Septembre 201224/09/2012
De: Arnaud Poulain
Objet:
par les membres étudiants titulaires et suppléants du Cneser
les conseillers étudiants, titulaires et suppléants
en remplacement de ceux qui avaient achevé leur mandat
Conseillers suppléants
Groupe:
duree="deux ans"
suppleant
élection
24 Septembre 201224/09/2012
De: Tina Biard
Objet:
par les membres étudiants titulaires et suppléants du Cneser
les conseillers étudiants, titulaires et suppléants
en remplacement de ceux qui avaient achevé leur mandat
Nicolas Ferrand de la Conté
Groupe:
duree="deux ans"
suppleant
élection
24 Septembre 201224/09/2012
De: Karine Doré-Mazars
Objet:
par les membres étudiants titulaires et suppléants du Cneser
les conseillers étudiants, titulaires et suppléants
en remplacement de ceux qui avaient achevé leur mandat
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé de la façon suivante
Professeurs et personnels assimilés
Conseillers titulaires
Groupe:
duree="deux ans"
suppleant
élection
24 Septembre 201224/09/2012
De: Brigitte Pradin-Chezalviel
Objet:
par les membres étudiants titulaires et suppléants du Cneser
les conseillers étudiants, titulaires et suppléants
en remplacement de ceux qui avaient achevé leur mandat
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé de la façon suivante
Professeurs et personnels assimilés
Conseillers suppléants
Groupe:
duree="deux ans"
suppleant
élection
24 Septembre 201224/09/2012
De: Édith Hantz
Objet:
par les membres étudiants titulaires et suppléants du Cneser
les conseillers étudiants, titulaires et suppléants
en remplacement de ceux qui avaient achevé leur mandat
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé de la façon suivante
Professeurs et personnels assimilés
Conseillers suppléants
Groupe:
duree="deux ans"
suppleant
élection
24 Septembre 201224/09/2012
De: Christine Barralis
Objet:
par les membres étudiants titulaires et suppléants du Cneser
les conseillers étudiants, titulaires et suppléants
en remplacement de ceux qui avaient achevé leur mandat
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé de la façon suivante
Maîtres de conférences et personnels assimilés
Conseillers titulaires
Groupe:
duree="deux ans"
suppleant
élection
24 Septembre 201224/09/2012
De: Valérie Saint-Dizier
Objet:
par les membres étudiants titulaires et suppléants du Cneser
les conseillers étudiants, titulaires et suppléants
en remplacement de ceux qui avaient achevé leur mandat
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé de la façon suivante
Maîtres de conférences et personnels assimilés
Conseillers suppléants
Groupe:
duree="deux ans"
suppleant
élection
24 Septembre 201224/09/2012
De: Christine Duprat
Objet:
par les membres étudiants titulaires et suppléants du Cneser
les conseillers étudiants, titulaires et suppléants
en remplacement de ceux qui avaient achevé leur mandat
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé de la façon suivante
Maîtres de conférences et personnels assimilés
Conseillers suppléants
Groupe:
duree="deux ans"
suppleant
élection
24 Septembre 201224/09/2012
De: Tina Biard
Objet:
par les membres étudiants titulaires et suppléants du Cneser
les conseillers étudiants, titulaires et suppléants
en remplacement de ceux qui avaient achevé leur mandat
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé de la façon suivante
Étudiants
Nicolas Ferrand de la Conté
Groupe:
duree="deux ans"
suppleant
élection
24 Septembre 201224/09/2012
De: Lauranne Witt
Objet:
par les membres étudiants titulaires et suppléants du Cneser
les conseillers étudiants, titulaires et suppléants
en remplacement de ceux qui avaient achevé leur mandat
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé de la façon suivante
Étudiants
Conseillers titulaires
Groupe:
duree="deux ans"
suppleant
élection
24 Septembre 201224/09/2012
De: Sandra Carvalho
Objet:
par les membres étudiants titulaires et suppléants du Cneser
les conseillers étudiants, titulaires et suppléants
en remplacement de ceux qui avaient achevé leur mandat
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé de la façon suivante
Étudiants
Conseillers titulaires
Groupe:
duree="deux ans"
suppleant
élection
24 Septembre 201224/09/2012
De: Claire-Marie Chappuis
Objet:
par les membres étudiants titulaires et suppléants du Cneser
les conseillers étudiants, titulaires et suppléants
en remplacement de ceux qui avaient achevé leur mandat
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé de la façon suivante
Étudiants
Conseillers suppléants
Groupe:
duree="deux ans"
suppleant
élection
24 Septembre 201224/09/2012
De: Lauranne Witt
Objet:
par les membres étudiants titulaires et suppléants du Cneser
les conseillers étudiants, titulaires et suppléants
en remplacement de ceux qui avaient achevé leur mandat
Conseillers titulaires
Groupe:
duree="deux ans"
suppleant
élection
24 Septembre 201224/09/2012
De: Sandra Carvalho
Objet:
par les membres étudiants titulaires et suppléants du Cneser
les conseillers étudiants, titulaires et suppléants
en remplacement de ceux qui avaient achevé leur mandat
Conseillers titulaires
Groupe:
duree="deux ans"
suppleant
élection
24 Septembre 201224/09/2012
De: Claire-Marie Chappuis
Objet:
par les membres étudiants titulaires et suppléants du Cneser
les conseillers étudiants, titulaires et suppléants
en remplacement de ceux qui avaient achevé leur mandat
Conseillers suppléants
Groupe:
duree="deux ans"
suppleant
élection
24 Septembre 201224/09/2012
De: Sandrine Javelaud
Objet:
membre du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Remplace:Mme Anne-Florence Fages
Groupe:
nomination
27 Mars 201227/03/2012
De: France (Medef)
Objet:
membre du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Groupe:
nomination
27 Mars 201227/03/2012
De: Philippe Guérin
Objet:
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant
Professeurs et personnels assimilés
Conseillers suppléants
Groupe:
suppleant
élection
23 Janvier 201223/01/2012
De: Jean-Georges Gasser
Objet:
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant
Professeurs et personnels assimilés
Conseillers suppléants
Groupe:
suppleant
élection
23 Janvier 201223/01/2012
De: Frédéric Baudin
Objet:
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant
Professeurs et personnels assimilés
Conseillers suppléants
Groupe:
suppleant
élection
23 Janvier 201223/01/2012
De: Arnaud Macé
Objet:
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant
Maîtres de conférences et personnels assimilés
Conseillers suppléants
Groupe:
suppleant
élection
23 Janvier 201223/01/2012
De: Thierry Côme
Objet:
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant
Maîtres de conférences et personnels assimilés
Conseillers suppléants
Groupe:
suppleant
élection
23 Janvier 201223/01/2012
De: Marc Champesme
Objet:
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant
Maîtres de conférences et personnels assimilés
Conseillers suppléants
Groupe:
suppleant
élection
23 Janvier 201223/01/2012
De: Thibault Pinatel
Objet:
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant
Étudiants
Conseillers suppléants
Groupe:
suppleant
élection
23 Janvier 201223/01/2012
De: Morand Perrin
Objet:
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant
Étudiants
Conseillers suppléants
Groupe:
suppleant
élection
23 Janvier 201223/01/2012
De: Benoît Granon
Objet:
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant
Étudiants
Conseillers suppléants
Groupe:
suppleant
élection
23 Janvier 201223/01/2012
De: Sébastien Chaillou
Objet:
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant
Étudiants
Conseillers suppléants
Groupe:
suppleant
élection
23 Janvier 201223/01/2012
De: Benoît Granon
Objet:
étudiant, conseiller suppléant de la juridiction par les membres titulaires et suppléants du Cneser
Remplace:M. Julien De Conti
Groupe:
suppleant
élection
23 Janvier 201223/01/2012
De: Brigitte Pradin-Chezalviel
Objet:
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant
Professeurs et personnels assimilés
Conseillers suppléants
Groupe:
suppleant
élection
23 Janvier 201223/01/2012
De: Édith Hantz
Objet:
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant
Professeurs et personnels assimilés
Conseillers suppléants
Groupe:
suppleant
élection
23 Janvier 201223/01/2012
De: Valérie Saint-Dizier
Objet:
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant
Maîtres de conférences et personnels assimilés
Conseillers suppléants
Groupe:
suppleant
élection
23 Janvier 201223/01/2012
De: Christine Duprat
Objet:
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant
Maîtres de conférences et personnels assimilés
Conseillers suppléants
Groupe:
suppleant
élection
23 Janvier 201223/01/2012
De: Mustapha Zidi
président
Objet:
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant
Professeurs et personnels assimilés
Conseillers titulaires
Groupe:
élection
23 Janvier 201223/01/2012
De: Richard Kleinschmager
vice-président
Objet:
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant
Professeurs et personnels assimilés
Conseillers titulaires
Groupe:
élection
23 Janvier 201223/01/2012
De: Michel Gay
Objet:
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant
Professeurs et personnels assimilés
Conseillers titulaires
Groupe:
élection
23 Janvier 201223/01/2012
De: Olivier Beaud
Objet:
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant
Professeurs et personnels assimilés
Conseillers titulaires
Groupe:
élection
23 Janvier 201223/01/2012
De: Jérôme Valluy
Objet:
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant
Maîtres de conférences et personnels assimilés
Anne Roger Y Pascual
Groupe:
élection
23 Janvier 201223/01/2012
De: Marc Boninchi
Objet:
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant
Maîtres de conférences et personnels assimilés
Anne Roger Y Pascual
Groupe:
élection
23 Janvier 201223/01/2012
De: Denis Abécassis
Objet:
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant
Maîtres de conférences et personnels assimilés
Anne Roger Y Pascual
Groupe:
élection
23 Janvier 201223/01/2012
De: Yannick Sabau
Objet:
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant
Étudiants
Conseillers titulaires
Groupe:
élection
23 Janvier 201223/01/2012
De: Jérémy Michel
Objet:
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant
Étudiants
Conseillers titulaires
Groupe:
élection
23 Janvier 201223/01/2012
De: Karine Doré Mazars
Objet:
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant
Professeurs et personnels assimilés
Conseillers titulaires
Groupe:
élection
23 Janvier 201223/01/2012
De: Christine Barralis
Objet:
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant
Maîtres de conférences et personnels assimilés
Conseillers titulaires
Groupe:
élection
23 Janvier 201223/01/2012
De: Cerise Vincent
Objet:
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant
Étudiants
Conseillers titulaires
Groupe:
élection
23 Janvier 201223/01/2012
De: Marie-Laure Ripoll
Objet:
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant
Étudiants
Conseillers titulaires
Groupe:
élection
23 Janvier 201223/01/2012
De: Philippe Guérin
Objet:
professeur des universités, conseiller suppléant de la juridiction par les membres titulaires et suppléants du Cneser
Remplace:M. Philippe Stoffel-Munck
Groupe:
professeur
suppleant
élection
23 Janvier 201223/01/2012
De: Mustapha ZIDI
représentant le SNESUP-FSU
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche agricole, agroalimentaire et vétérinaire
3° Au titre des personnalités qualifiées
Appartenant au Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
11 Octobre 201111/10/2011
De: Oren Gostiaux
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant la Fédération des parents d'élèves de l'enseignement public (Peep)
Remplace:Mme Claudine Caux
Groupe:
nomination
07 Octobre 201107/10/2011
De: Valérie Baduel
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant le ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Remplace:Mme Maryse Hurtrel
Groupe:
nomination
07 Octobre 201107/10/2011
De: Françoise Thibault
Objet:
à la commission scientifique permanente du Conseil national de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
Sur proposition du ministre chargé de la Recherche
Groupe:
nomination
20 Juillet 201120/07/2011
De: Maria Faury
Objet:
à la commission scientifique permanente du Conseil national de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
Sur proposition du ministre chargé de la Recherche
Groupe:
nomination
20 Juillet 201120/07/2011
De: Nathalie Magnillat
Objet:
à la commission scientifique permanente du Conseil national de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
Sur proposition du directeur général du Centre national de la recherche scientifique
Alix Gicquel
Groupe:
nomination
20 Juillet 201120/07/2011
De: Véronique Debisschop
Objet:
à la commission scientifique permanente du Conseil national de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
Sur proposition conjointe du directeur général de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale et du président de l'Institut national de la recherche agronomique
Groupe:
nomination
20 Juillet 201120/07/2011
De: Anne Bisagni
Objet:
à la commission scientifique permanente du Conseil national de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
Sur proposition conjointe du directeur général de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale et du président de l'Institut national de la recherche agronomique
Groupe:
nomination
20 Juillet 201120/07/2011
De: Mustapha Zidi
Objet:
au Cneser statuant en matière disciplinaire
par les membres enseignants chercheurs titulaires et suppléants du Cneser
Professeurs des universités et personnels assimilés
Conseillers titulaires
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
élection
30 Mai 201130/05/2011
De: Richard Kleinschmager
Objet:
au Cneser statuant en matière disciplinaire
par les membres enseignants chercheurs titulaires et suppléants du Cneser
Professeurs des universités et personnels assimilés
Conseillers titulaires
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
élection
30 Mai 201130/05/2011
De: Michel Gay
Objet:
au Cneser statuant en matière disciplinaire
par les membres enseignants chercheurs titulaires et suppléants du Cneser
Professeurs des universités et personnels assimilés
Conseillers titulaires
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
élection
30 Mai 201130/05/2011
De: Olivier Beaud
Objet:
au Cneser statuant en matière disciplinaire
par les membres enseignants chercheurs titulaires et suppléants du Cneser
Professeurs des universités et personnels assimilés
Conseillers titulaires
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
élection
30 Mai 201130/05/2011
De: Philippe Stoffel-Munck
Objet:
au Cneser statuant en matière disciplinaire
par les membres enseignants chercheurs titulaires et suppléants du Cneser
Professeurs des universités et personnels assimilés
Conseillers suppléants
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
élection
30 Mai 201130/05/2011
De: Jean-Georges Gasser
Objet:
au Cneser statuant en matière disciplinaire
par les membres enseignants chercheurs titulaires et suppléants du Cneser
Professeurs des universités et personnels assimilés
Conseillers suppléants
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
élection
30 Mai 201130/05/2011
De: Frédéric Baudin
Objet:
au Cneser statuant en matière disciplinaire
par les membres enseignants chercheurs titulaires et suppléants du Cneser
Professeurs des universités et personnels assimilés
Conseillers suppléants
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
élection
30 Mai 201130/05/2011
De: Arnaud Macé
Objet:
au Cneser statuant en matière disciplinaire
par les membres enseignants chercheurs titulaires et suppléants du Cneser
Maîtres de conférences et personnels assimilés
Conseillers suppléants
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
élection
30 Mai 201130/05/2011
De: Thierry Côme
Objet:
au Cneser statuant en matière disciplinaire
par les membres enseignants chercheurs titulaires et suppléants du Cneser
Maîtres de conférences et personnels assimilés
Conseillers suppléants
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
élection
30 Mai 201130/05/2011
De: Marc Champesme
Objet:
au Cneser statuant en matière disciplinaire
par les membres enseignants chercheurs titulaires et suppléants du Cneser
Maîtres de conférences et personnels assimilés
Conseillers suppléants
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
élection
30 Mai 201130/05/2011
De: Jérôme Valluy
Objet:
au Cneser statuant en matière disciplinaire
par les membres enseignants chercheurs titulaires et suppléants du Cneser
Maîtres de conférences et personnels assimilés
Anne Roger y Pascual
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
élection
30 Mai 201130/05/2011
De: Marc Boninchi
Objet:
au Cneser statuant en matière disciplinaire
par les membres enseignants chercheurs titulaires et suppléants du Cneser
Maîtres de conférences et personnels assimilés
Anne Roger y Pascual
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
élection
30 Mai 201130/05/2011
De: Denis Abécassis
Objet:
au Cneser statuant en matière disciplinaire
par les membres enseignants chercheurs titulaires et suppléants du Cneser
Maîtres de conférences et personnels assimilés
Anne Roger y Pascual
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
élection
30 Mai 201130/05/2011
De: Mustapha Zidi
président -
Objet:
au Cneser statuant en matière disciplinaire
par les membres enseignants chercheurs titulaires et suppléants du Cneser
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant
Professeurs et personnels assimilés, -
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
élection
30 Mai 201130/05/2011
De: Richard Kleinschmager
vice-président - Karine Doré Mazars -
Objet:
au Cneser statuant en matière disciplinaire
par les membres enseignants chercheurs titulaires et suppléants du Cneser
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant
Professeurs et personnels assimilés, -
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
élection
30 Mai 201130/05/2011
De: Michel Gay
Edith Hantz -
Objet:
au Cneser statuant en matière disciplinaire
par les membres enseignants chercheurs titulaires et suppléants du Cneser
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant
Professeurs et personnels assimilés, -
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
élection
30 Mai 201130/05/2011
De: Jean-Georges Gasser
Objet:
au Cneser statuant en matière disciplinaire
par les membres enseignants chercheurs titulaires et suppléants du Cneser
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant
Professeurs et personnels assimilés, -
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
élection
30 Mai 201130/05/2011
De: Olivier Beaud -
Objet:
au Cneser statuant en matière disciplinaire
par les membres enseignants chercheurs titulaires et suppléants du Cneser
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant
Professeurs et personnels assimilés, -
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
élection
30 Mai 201130/05/2011
De: Frédéric Baudin
Philippe Stoffel-Munck -
Objet:
au Cneser statuant en matière disciplinaire
par les membres enseignants chercheurs titulaires et suppléants du Cneser
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant
Professeurs et personnels assimilés, -
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
élection
30 Mai 201130/05/2011
De: Jérôme Valluy
Thierry Côme -
Objet:
au Cneser statuant en matière disciplinaire
par les membres enseignants chercheurs titulaires et suppléants du Cneser
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant
Maîtres de conférences et personnels assimilés, - Christine Barralis - Anne Roger y Pascual - Denis Abécassis - Marc Boninchi -
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
élection
30 Mai 201130/05/2011
De: Arnaud Macé
Objet:
au Cneser statuant en matière disciplinaire
par les membres enseignants chercheurs titulaires et suppléants du Cneser
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant
Maîtres de conférences et personnels assimilés, - Christine Barralis - Anne Roger y Pascual - Denis Abécassis - Marc Boninchi -
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
élection
30 Mai 201130/05/2011
De: Marc Champesme -
Objet:
au Cneser statuant en matière disciplinaire
par les membres enseignants chercheurs titulaires et suppléants du Cneser
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant
Maîtres de conférences et personnels assimilés, - Christine Barralis - Anne Roger y Pascual - Denis Abécassis - Marc Boninchi -
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
élection
30 Mai 201130/05/2011
De: Yannick Sabau
Julien De Conti - Thibault Pinatel - Morand Perrin -
Objet:
au Cneser statuant en matière disciplinaire
par les membres enseignants chercheurs titulaires et suppléants du Cneser
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant
Étudiants - Marie-Laure Ripoll - Cerise Vincent - Jérémy Michel -
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
élection
30 Mai 201130/05/2011
De: Sébastien Chaillou
Objet:
au Cneser statuant en matière disciplinaire
par les membres enseignants chercheurs titulaires et suppléants du Cneser
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant
Étudiants - Marie-Laure Ripoll - Cerise Vincent - Jérémy Michel -
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
élection
30 Mai 201130/05/2011
De: Karine Doré Mazars
Objet:
au Cneser statuant en matière disciplinaire
par les membres enseignants chercheurs titulaires et suppléants du Cneser
Professeurs des universités et personnels assimilés
Conseillers titulaires
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
élection
30 Mai 201130/05/2011
De: Brigitte Pradin-Chezalviel
Objet:
au Cneser statuant en matière disciplinaire
par les membres enseignants chercheurs titulaires et suppléants du Cneser
Professeurs des universités et personnels assimilés
Conseillers suppléants
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
élection
30 Mai 201130/05/2011
De: Édith Hantz
Objet:
au Cneser statuant en matière disciplinaire
par les membres enseignants chercheurs titulaires et suppléants du Cneser
Professeurs des universités et personnels assimilés
Conseillers suppléants
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
élection
30 Mai 201130/05/2011
De: Christine Barralis
Objet:
au Cneser statuant en matière disciplinaire
par les membres enseignants chercheurs titulaires et suppléants du Cneser
Maîtres de conférences et personnels assimilés
Conseillers titulaires
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
élection
30 Mai 201130/05/2011
De: Valérie Saint-Dizier
Objet:
au Cneser statuant en matière disciplinaire
par les membres enseignants chercheurs titulaires et suppléants du Cneser
Maîtres de conférences et personnels assimilés
Conseillers suppléants
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
élection
30 Mai 201130/05/2011
De: Christine Duprat
Objet:
au Cneser statuant en matière disciplinaire
par les membres enseignants chercheurs titulaires et suppléants du Cneser
Maîtres de conférences et personnels assimilés
Conseillers suppléants
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
élection
30 Mai 201130/05/2011
De: Brigitte Pradin-Chezalviel -
Objet:
au Cneser statuant en matière disciplinaire
par les membres enseignants chercheurs titulaires et suppléants du Cneser
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant
Professeurs et personnels assimilés, -
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
élection
30 Mai 201130/05/2011
De: Valérie Saint-Dizier
Christine Duprat -
Objet:
au Cneser statuant en matière disciplinaire
par les membres enseignants chercheurs titulaires et suppléants du Cneser
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant
Maîtres de conférences et personnels assimilés, - Christine Barralis - Anne Roger y Pascual - Denis Abécassis - Marc Boninchi -
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
élection
30 Mai 201130/05/2011
De: Patrick Schmitt
Objet:
membres du Conseil national de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant le Mouvement des entreprises de France (Medef)
Membre titulaire : Amaury de Buchet
Groupe:
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De: Maurice Pinkus
Objet:
membres du Conseil national de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant le Mouvement des entreprises de France (Medef)
Membre titulaire : Amaury de Buchet
Groupe:
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De: Robert Leloup
Objet:
membres du Conseil national de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant le Mouvement des entreprises de France (Medef)
Membre titulaire : Amaury de Buchet
Groupe:
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De: Jean Félix
Objet:
membres du Conseil national de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant le Mouvement des entreprises de France (Medef)
Membre titulaire : Amaury de Buchet
Groupe:
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De: Hervé Demazure
Objet:
membres du Conseil national de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant le Mouvement des entreprises de France (Medef)
Groupe:
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De: François Bourgin
Objet:
membres du Conseil national de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant le Mouvement des entreprises de France (Medef)
Groupe:
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De: Éric Sanzalone
Objet:
membres du Conseil national de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant le ministre du Travail, de l'Emploi et de la Santé
Groupe:
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De: Benoît Robin
Objet:
membres du Conseil national de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant la Confédération générale du travail- Force ouvrière (CGT-FO)
Groupe:
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De: Bernard Rety
Objet:
membres du Conseil national de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant la Confédération générale du travail- Force ouvrière (CGT-FO)
Groupe:
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De: Francis Velain
Objet:
membres du Conseil national de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant la Confédération générale du travail (CGT)
Groupe:
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De: Philippe Pechoux
Objet:
membres du Conseil national de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant la Confédération générale du travail (CGT)
Groupe:
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De: Angel Scipioni
Objet:
membres du Conseil national de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant la Confédération française de l'encadrement-CGC
Groupe:
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De: Marie-Béatrice Ruggeri
Objet:
membres du Conseil national de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant le Mouvement des entreprises de France (Medef)
Membre titulaire : Amaury de Buchet
Groupe:
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De: Florence Le Texier
Objet:
membres du Conseil national de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant le Mouvement des entreprises de France (Medef)
Membre titulaire : Amaury de Buchet
Groupe:
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De: Anne-Florence Fages
Objet:
membres du Conseil national de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant le Mouvement des entreprises de France (Medef)
Membre titulaire : Amaury de Buchet
Groupe:
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De: Catherine Beudon
Objet:
membres du Conseil national de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant le Mouvement des entreprises de France (Medef)
Groupe:
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De: Élisabeth Bauby
Objet:
membres du Conseil national de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant le Mouvement des entreprises de France (Medef)
Groupe:
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De: Marjorie Soufflet-Carpentier
Objet:
membres du Conseil national de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant le ministre du Travail, de l'Emploi et de la Santé
Groupe:
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De: Marion Zalay
Objet:
membres du Conseil national de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant le ministre de l'Agriculture, de l'Alimentation, de la Pêche, de la Ruralité et de l'Aménagement du territoire
Groupe:
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De: Marie-Odile Paulet
Objet:
membres du Conseil national de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Groupe:
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De: Patricia Blancard
Objet:
membres du Conseil national de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Groupe:
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De: Véronique Roche
Objet:
membres du Conseil national de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant la Confédération française de l'encadrement-CGC
Groupe:
nomination
27 Mai 201127/05/2011
De: Laurent Diez
Objet:
membres du Conseil national de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant l'Union nationale des syndicats autonomes (Unsa É ducation)
Groupe:
nomination
19 Mai 201119/05/2011
De: Philippe Tournier
Objet:
membres du Conseil national de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant le Syndicat national des personnels de direction (SNPDEN)
Groupe:
nomination
19 Mai 201119/05/2011
De: Serge Guinot
Objet:
membres du Conseil national de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant le Syndicat national des personnels de direction (SNPDEN)
Groupe:
nomination
19 Mai 201119/05/2011
De: Jean-Jacques Pignard
Objet:
membres du Conseil national de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant le Sénat
Groupe:
nomination
19 Mai 201119/05/2011
De: Philippe Adnot
Objet:
membres du Conseil national de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant le Sénat
Groupe:
nomination
19 Mai 201119/05/2011
De: Claude Michel
Objet:
membres du Conseil national de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant le Conseil économique, social et environnemental
Groupe:
nomination
19 Mai 201119/05/2011
De: Thierry Reygades
Objet:
membres du Conseil national de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant la Fédération syndicale unitaire (FSU)
Groupe:
nomination
19 Mai 201119/05/2011
De: Bruno Jouvence
Objet:
membres du Conseil national de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant la Fédération des parents d'élèves de l'enseignement public (PEEP)
Groupe:
nomination
19 Mai 201119/05/2011
De: Patrice Partula
Objet:
membres du Conseil national de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)
Groupe:
nomination
19 Mai 201119/05/2011
De: Régis Vallée
Objet:
membres du Conseil national de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant la Conférence des grandes écoles (CGE)
Groupe:
nomination
19 Mai 201119/05/2011
De: Pierre Aliphat
Objet:
membres du Conseil national de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant la Conférence des grandes écoles (CGE)
Groupe:
nomination
19 Mai 201119/05/2011
De: Francis Petel
Objet:
membres du Conseil national de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
Groupe:
nomination
19 Mai 201119/05/2011
De: Henri Josseran
Objet:
membres du Conseil national de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
Groupe:
nomination
19 Mai 201119/05/2011
De: Pierre Met
Objet:
membres du Conseil national de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Groupe:
nomination
19 Mai 201119/05/2011
De: Christine Roland-Levy
Objet:
membres du Conseil national de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant l'Union nationale des syndicats autonomes (Unsa É ducation)
Groupe:
nomination
19 Mai 201119/05/2011
De: Amélie Rafael
Objet:
membres du Conseil national de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant le Conseil économique, social et environnemental
Groupe:
nomination
19 Mai 201119/05/2011
De: Marianne Baby
Objet:
membres du Conseil national de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant la Fédération syndicale unitaire (FSU)
Groupe:
nomination
19 Mai 201119/05/2011
De: Claudine Caux
Objet:
membres du Conseil national de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant la Fédération des parents d'élèves de l'enseignement public (PEEP)
Groupe:
nomination
19 Mai 201119/05/2011
De: Michèle Deroche
Objet:
membres du Conseil national de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)
Groupe:
nomination
19 Mai 201119/05/2011
De: Sabine Bruaux
Objet:
membres du Conseil national de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Groupe:
nomination
19 Mai 201119/05/2011
De: Clément Tournier
Promotion et défense des étudiants (PDE)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
représentants des étudiants désignés
sur proposition du Conseil national de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
Remplace:M. Julien Villalongue
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Février 201109/02/2011
De: Yannick Sabau
Union nationale des étudiants de France (Unef)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
représentants des étudiants désignés
sur proposition du Conseil national de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
Remplace:Mme Annabelle Janodet
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Février 201109/02/2011
De: Mustapha Zidi Jean-Georges Gasser
Objet:
pour la durée du mandat restant à courir par les membres titulaires et suppléants du Cneser
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant
Professeurs et personnels assimilés
Groupe:
suppleant
élection
17 Janvier 201117/01/2011
De: Michel Piécuch Elyette Benjamin-Labarthe
Objet:
pour la durée du mandat restant à courir par les membres titulaires et suppléants du Cneser
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant
Professeurs et personnels assimilés
Groupe:
suppleant
élection
17 Janvier 201117/01/2011
De: Alain Legardez Gilles Ferréol
Objet:
pour la durée du mandat restant à courir par les membres titulaires et suppléants du Cneser
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant
Professeurs et personnels assimilés
Groupe:
suppleant
élection
17 Janvier 201117/01/2011
De: Richard Kleinschmager
vice-président
Objet:
pour la durée du mandat restant à courir par les membres titulaires et suppléants du Cneser
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant
Professeurs et personnels assimilés
Groupe:
suppleant
élection
17 Janvier 201117/01/2011
De: Claude Boutron
Objet:
pour la durée du mandat restant à courir par les membres titulaires et suppléants du Cneser
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant
Professeurs et personnels assimilés
Groupe:
suppleant
élection
17 Janvier 201117/01/2011
De: Fréderic Régent M
Objet:
pour la durée du mandat restant à courir par les membres titulaires et suppléants du Cneser
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant
Maîtres de conférences et personnels assimilés, Sophie Béroud
Groupe:
suppleant
élection
17 Janvier 201117/01/2011
De: Jean Fabbri
Objet:
pour la durée du mandat restant à courir par les membres titulaires et suppléants du Cneser
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant
Maîtres de conférences et personnels assimilés, Sophie Béroud
Groupe:
suppleant
élection
17 Janvier 201117/01/2011
De: Philippe Enclos Olivier Joly
Objet:
pour la durée du mandat restant à courir par les membres titulaires et suppléants du Cneser
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant
Maîtres de conférences et personnels assimilés, Sophie Béroud
Groupe:
suppleant
élection
17 Janvier 201117/01/2011
De: Yannick Sabau Cerise Vincent
Morand Perrin Julien De Conti
Objet:
pour la durée du mandat restant à courir par les membres titulaires et suppléants du Cneser
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant
Étudiants Jérémy Michel Marie-Laure Ripoll
Groupe:
suppleant
élection
17 Janvier 201117/01/2011
De: Sébastien Chaillou Thibault Pinatel
Objet:
pour la durée du mandat restant à courir par les membres titulaires et suppléants du Cneser
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant
Étudiants Jérémy Michel Marie-Laure Ripoll
Groupe:
suppleant
élection
17 Janvier 201117/01/2011
De: Gilles Ferréol
professeur des universités, conseiller suppléant de la juridiction
Objet:
pour la durée du mandat restant à courir par les membres titulaires et suppléants du Cneser
Remplace:Mme Anne-Marie Le Pourhiet
Groupe:
suppleant
élection
17 Janvier 201117/01/2011
De: Marie Cottrell
Objet:
pour la durée du mandat restant à courir par les membres titulaires et suppléants du Cneser
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant
Professeurs et personnels assimilés
Groupe:
suppleant
élection
17 Janvier 201117/01/2011
De: Joëlle Burnouf
présidente
Objet:
pour la durée du mandat restant à courir par les membres titulaires et suppléants du Cneser
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant
Professeurs et personnels assimilés
Groupe:
suppleant
élection
17 Janvier 201117/01/2011
De: Marie-Luce Pourci Denis Abécassis
Objet:
pour la durée du mandat restant à courir par les membres titulaires et suppléants du Cneser
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant
Maîtres de conférences et personnels assimilés, Sophie Béroud
Groupe:
suppleant
élection
17 Janvier 201117/01/2011
De: Laurence Mercuri Mme Valérie Saint-Dizier
Objet:
pour la durée du mandat restant à courir par les membres titulaires et suppléants du Cneser
Le Cneser statuant en matière disciplinaire est désormais composé conformément au tableau suivant
Maîtres de conférences et personnels assimilés, Sophie Béroud
Groupe:
suppleant
élection
17 Janvier 201117/01/2011
De: Elyette Benjanin Labarthe
professeure des universités, conseillère suppléante de la juridiction
Objet:
pour la durée du mandat restant à courir par les membres titulaires et suppléants du Cneser
Remplace:M. Jean-Georges Gasser
Groupe:
suppleant
élection
17 Janvier 201117/01/2011
De: Patrice Partula
Objet:
membre du Conseil national de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)
Remplace:M. Georges Dupon-Lahitte
Groupe:
nomination
22 Septembre 201022/09/2010
De: Fréderic Régent
Objet:
maître de conférences, conseiller suppléant de la juridiction par les membres titulaires et suppléants du CNESER
Remplace:M. Bernard Valentini
Groupe:
suppleant
élection
20 Septembre 201020/09/2010
De: Yannick Sabau
Objet:
pour la durée du mandat restant à courir
Le 20 septembre 2010
par les membres étudiants titulaires et suppléants du CNESER
les conseillers étudiants, titulaires et suppléants
en remplacement de ceux qui avaient achevé leur mandat
c onseillers titulaires
Groupe:
duree="deux ans"
suppleant
élection
20 Septembre 201020/09/2010
De: Jérémy Michel
Objet:
pour la durée du mandat restant à courir
Le 20 septembre 2010
par les membres étudiants titulaires et suppléants du CNESER
les conseillers étudiants, titulaires et suppléants
en remplacement de ceux qui avaient achevé leur mandat
c onseillers titulaires
Groupe:
duree="deux ans"
suppleant
élection
20 Septembre 201020/09/2010
De: Thibault Pinatel
Objet:
pour la durée du mandat restant à courir
Le 20 septembre 2010
par les membres étudiants titulaires et suppléants du CNESER
les conseillers étudiants, titulaires et suppléants
en remplacement de ceux qui avaient achevé leur mandat
c onseillers suppléants
Groupe:
duree="deux ans"
suppleant
élection
20 Septembre 201020/09/2010
De: Morand Perrin
Objet:
pour la durée du mandat restant à courir
Le 20 septembre 2010
par les membres étudiants titulaires et suppléants du CNESER
les conseillers étudiants, titulaires et suppléants
en remplacement de ceux qui avaient achevé leur mandat
c onseillers suppléants
Groupe:
duree="deux ans"
suppleant
élection
20 Septembre 201020/09/2010
De: Julien De Conti
Objet:
pour la durée du mandat restant à courir
Le 20 septembre 2010
par les membres étudiants titulaires et suppléants du CNESER
les conseillers étudiants, titulaires et suppléants
en remplacement de ceux qui avaient achevé leur mandat
c onseillers suppléants
Groupe:
duree="deux ans"
suppleant
élection
20 Septembre 201020/09/2010
De: Sébastien Chaillou
Objet:
pour la durée du mandat restant à courir
Le 20 septembre 2010
par les membres étudiants titulaires et suppléants du CNESER
les conseillers étudiants, titulaires et suppléants
en remplacement de ceux qui avaient achevé leur mandat
c onseillers suppléants
Groupe:
duree="deux ans"
suppleant
élection
20 Septembre 201020/09/2010
De: Cerise Vincent
Objet:
pour la durée du mandat restant à courir
Le 20 septembre 2010
par les membres étudiants titulaires et suppléants du CNESER
les conseillers étudiants, titulaires et suppléants
en remplacement de ceux qui avaient achevé leur mandat
c onseillers titulaires
Groupe:
duree="deux ans"
suppleant
élection
20 Septembre 201020/09/2010
De: Marie-Laure Ripoll
Objet:
pour la durée du mandat restant à courir
Le 20 septembre 2010
par les membres étudiants titulaires et suppléants du CNESER
les conseillers étudiants, titulaires et suppléants
en remplacement de ceux qui avaient achevé leur mandat
c onseillers titulaires
Groupe:
duree="deux ans"
suppleant
élection
20 Septembre 201020/09/2010
De: Francis Godard
président de l'université Paris Est-Marne-la-Vallée
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
3° - Président d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
sur proposition du Conseil national de l'Enseignement supérieur et de la R echerche
membre titulaire
Remplace:Mme Simone Bonnafous
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Juin 201014/06/2010
De: André Rouquie
Objet:
membre de la commission scientifique permanente du Conseil national de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
Sur proposition du président du Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
Groupe:
nomination
10 Juin 201010/06/2010
De: Philippe Tournier
Objet:
membres du Conseil national de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant le Syndicat national de s personnels de direction de l'É ducation nationale (SNPDEN)
Remplace:M. Jean-Claude Lafay
Groupe:
nomination
20 Janvier 201020/01/2010
De: Serge Guinot
Objet:
membres du Conseil national de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant le Syndicat national de s personnels de direction de l'É ducation nationale (SNPDEN)
Remplace:Mme Hélène Cahn-Rabate
Groupe:
nomination
20 Janvier 201020/01/2010
De: Mario Millan
Objet:
membres du Conseil national de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant le ministère de la Santé et des Sports
Remplace:Mme Anne Broyart
Groupe:
nomination
20 Janvier 201020/01/2010
De: Francis Velain
Objet:
membres du Conseil national de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant la Confédération générale du travail (CGT)
Remplace:M. Patrice Bouillon
Groupe:
nomination
20 Janvier 201020/01/2010
De: Philippe Pechoux
Objet:
membres du Conseil national de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant la Confédération générale du travail (CGT)
Remplace:M. Francis Velain
Groupe:
nomination
20 Janvier 201020/01/2010
De: Marianne Baby
Objet:
membre du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant la Fédération syndicale unitaire (F.S.U.)
Remplace:Mme Bernadette Groison
Groupe:
nomination
12 Octobre 200912/10/2009
De: Francis Velain
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant la Confédération générale du travail (C.G.T.)
Remplace:M. Jean-Pierre Adami
Groupe:
nomination
05 Juin 200905/06/2009
De: Patrice Bouillon
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant la Confédération générale du travail (C.G.T.)
Remplace:M. Francis Velain
Groupe:
nomination
05 Juin 200905/06/2009
De: Villalongue (Julien)
Promotion et défense des étudiants (PDE)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
représentants des étudiants désignés
sur proposition du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Mars 200913/03/2009
De: Janodet (Annabelle)
Union nationale des étudiants de France (UNEF)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
représentants des étudiants désignés
sur proposition du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Mars 200913/03/2009
De: Maryline Laplace
Objet:
membre du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant le m inistère de l'A griculture et de la P êche
Remplace:Mme Christine Jacquemin
Groupe:
nomination
04 Mars 200904/03/2009
De: Patrick Schmitt
Objet:
membre du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant le MEDEF
Remplace:Mme Catherine Gabay
Groupe:
nomination
03 Novembre 200803/11/2008
De: Florent Voisin
Objet:
au CNESER statuant en matière disciplinaire
par les membres étudiants titulaires et suppléants du CNESER
Conseillers titulaires
Groupe:
duree="deux ans"
suppleant
élection
15 Septembre 200815/09/2008
De: Simon Clérec
Objet:
au CNESER statuant en matière disciplinaire
par les membres étudiants titulaires et suppléants du CNESER
Conseillers titulaires
Groupe:
duree="deux ans"
suppleant
élection
15 Septembre 200815/09/2008
De: Vincent Uher
Objet:
au CNESER statuant en matière disciplinaire
par les membres étudiants titulaires et suppléants du CNESER
Conseillers suppléants
Groupe:
duree="deux ans"
suppleant
élection
15 Septembre 200815/09/2008
De: Morand Perrin
Objet:
au CNESER statuant en matière disciplinaire
par les membres étudiants titulaires et suppléants du CNESER
Conseillers suppléants
Groupe:
duree="deux ans"
suppleant
élection
15 Septembre 200815/09/2008
De: Paul Maillard
Objet:
au CNESER statuant en matière disciplinaire
par les membres étudiants titulaires et suppléants du CNESER
Conseillers suppléants
Groupe:
duree="deux ans"
suppleant
élection
15 Septembre 200815/09/2008
De: Vinh Nguyen Quoc
vice-président monsieur Claude Boutron
Objet:
au CNESER statuant en matière disciplinaire
par les membres étudiants titulaires et suppléants du CNESER
Composition du CNESER statuant en matière disciplinaire
Collèges Membres titulaires, Membres suppléants
Professeurs et personnels assimilés
Groupe:
duree="deux ans"
suppleant
élection
15 Septembre 200815/09/2008
De: Richard Kleinschmager Philippe Rousseau
Marie Cottrell Anne-Marie Le Pourhiet Jean-Georges Gasser
Objet:
au CNESER statuant en matière disciplinaire
par les membres étudiants titulaires et suppléants du CNESER
Composition du CNESER statuant en matière disciplinaire
Collèges Membres titulaires, Membres suppléants
Professeurs et personnels assimilés
Groupe:
duree="deux ans"
suppleant
élection
15 Septembre 200815/09/2008
De: Bruno Gelas Mustapha Zidi
Objet:
au CNESER statuant en matière disciplinaire
par les membres étudiants titulaires et suppléants du CNESER
Composition du CNESER statuant en matière disciplinaire
Collèges Membres titulaires, Membres suppléants
Professeurs et personnels assimilés
Groupe:
duree="deux ans"
suppleant
élection
15 Septembre 200815/09/2008
De: Paul Maillard Vincent Uher
Objet:
au CNESER statuant en matière disciplinaire
par les membres étudiants titulaires et suppléants du CNESER
Composition du CNESER statuant en matière disciplinaire
Collèges Membres titulaires, Membres suppléants
Étudiants Florent Voisin Simon Clérec
Groupe:
duree="deux ans"
suppleant
élection
15 Septembre 200815/09/2008
De: Alexia Vibert
Objet:
au CNESER statuant en matière disciplinaire
par les membres étudiants titulaires et suppléants du CNESER
Conseillers titulaires
Groupe:
duree="deux ans"
suppleant
élection
15 Septembre 200815/09/2008
De: Anne-Laure Blin
Objet:
au CNESER statuant en matière disciplinaire
par les membres étudiants titulaires et suppléants du CNESER
Conseillers titulaires
Groupe:
duree="deux ans"
suppleant
élection
15 Septembre 200815/09/2008
De: Annaïg Piederrière
Objet:
au CNESER statuant en matière disciplinaire
par les membres étudiants titulaires et suppléants du CNESER
Conseillers suppléants
Groupe:
duree="deux ans"
suppleant
élection
15 Septembre 200815/09/2008
De: Joëlle Burnouf
présidente
Objet:
au CNESER statuant en matière disciplinaire
par les membres étudiants titulaires et suppléants du CNESER
Composition du CNESER statuant en matière disciplinaire
Collèges Membres titulaires, Membres suppléants
Professeurs et personnels assimilés
Groupe:
duree="deux ans"
suppleant
élection
15 Septembre 200815/09/2008
De: Laurence Mercuri Bernard Valentini
Olivier Joly Valérie Saint-Dizier Jean Fabbri
Objet:
au CNESER statuant en matière disciplinaire
par les membres étudiants titulaires et suppléants du CNESER
Composition du CNESER statuant en matière disciplinaire
Collèges Membres titulaires, Membres suppléants
Maîtres de conférences et personnels assimilés, Olivier Adam Maryse Béguin Sophie Béroud
Groupe:
duree="deux ans"
suppleant
élection
15 Septembre 200815/09/2008
De: Isabelle Krzywkowski Philippe Enclos
Objet:
au CNESER statuant en matière disciplinaire
par les membres étudiants titulaires et suppléants du CNESER
Composition du CNESER statuant en matière disciplinaire
Collèges Membres titulaires, Membres suppléants
Maîtres de conférences et personnels assimilés, Olivier Adam Maryse Béguin Sophie Béroud
Groupe:
duree="deux ans"
suppleant
élection
15 Septembre 200815/09/2008
De: Alexia Vibert Anne-Laure Blin
Annaïg Piederrière Morand Perrin
Objet:
au CNESER statuant en matière disciplinaire
par les membres étudiants titulaires et suppléants du CNESER
Composition du CNESER statuant en matière disciplinaire
Collèges Membres titulaires, Membres suppléants
Étudiants Florent Voisin Simon Clérec
Groupe:
duree="deux ans"
suppleant
élection
15 Septembre 200815/09/2008
De: Jean-Claude Lafay
Objet:
membres du Conseil national de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant le Syndicat national des personnels de direction de l'éducation nationale
Groupe:
nomination
12 Septembre 200812/09/2008
De: Andrés Atenza
Objet:
membres du Conseil national de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant la conférence des grandes écoles (C.G.E.)
Groupe:
nomination
12 Septembre 200812/09/2008
De: Pierre Aliphat
Objet:
membres du Conseil national de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant la conférence des grandes écoles (C.G.E.)
Groupe:
nomination
12 Septembre 200812/09/2008
De: Hélène Cahn-Rabate
Objet:
membres du Conseil national de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant le Syndicat national des personnels de direction de l'éducation nationale
Groupe:
nomination
12 Septembre 200812/09/2008
De: Le Texier (Florence)
Objet:
membre du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant le MEDEF
Membre titulaire
Remplace:Mme de Bizemont (Caroline)
Groupe:
nomination
04 Septembre 200804/09/2008
De: Broyart (Anne)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant la ministre de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Membre suppléant
Remplace:Mme Gallot (Anne-Marie)
Groupe:
suppleant
nomination
17 Mai 200817/05/2008
De: Soufflet-Carpentier (Marjorie)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant la ministre de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Membre titulaire
Remplace:M. Houssin (Didier)
Groupe:
nomination
17 Mai 200817/05/2008
De: Fages (Anne-Florence)
Objet:
membre du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant le MEDEF
Membre titulaire
Remplace:M. de Saint-Jores (Elie)
Groupe:
nomination
10 Avril 200810/04/2008
De: Le Cras (Thierry)
Union nationale des étudiants de France (UNEF)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
10° Représentants des étudiants, désignés
sur proposition du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Avril 200801/04/2008
De: Abdoul Baki (Youssoufou)
Confédération étudiante (CE)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
10° Représentants des étudiants, désignés
sur proposition du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Avril 200801/04/2008
De: Bonnafous (Simone)
présidente de l'université Paris-XII
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
12° Président d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
sur proposition du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Avril 200801/04/2008
De: Braouezec (Patrick)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant l'Assemblée nationale
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
28 Février 200828/02/2008
De: Goyet (Mireille)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant la Fédération des parents d'élèves de l'enseignement public (PEEP)
Membre suppléant
Remplace:Mme Caux (Claudine)
Groupe:
suppleant
nomination
28 Février 200828/02/2008
De: Chesnet (Claire)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Membre suppléant
Remplace:M. Fosse (Pierre)
Groupe:
suppleant
nomination
28 Février 200828/02/2008
De: Hénart (Laurent)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant l'Assemblée nationale
Membre titulaire
Groupe:
nomination
28 Février 200828/02/2008
De: Hurtrel (Maryse)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant le ministre de l'agriculture et de la pêche
Membre titulaire
Remplace:M. Mialot (Jean-Paul)
Groupe:
nomination
28 Février 200828/02/2008
De: Beudon (Catherine)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant le MEDEF
Membre titulaire
Remplace:M. Bortzmeyer (Denis)
Groupe:
nomination
28 Février 200828/02/2008
De: Caux (Claudine)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant la Fédération des parents d'élèves de l'enseignement public (PEEP)
Membre titulaire
Remplace:Mme Kerkhove (Anne)
Groupe:
nomination
28 Février 200828/02/2008
De: Debisschop (Véronique)
Objet:
membre de la commission scientifique permanente du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
Remplace:M. Vissac (Philippe)
Groupe:
nomination
21 Décembre 200721/12/2007
De: Drouet (Jacques)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA)
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
11 Septembre 200711/09/2007
De: Blin (Maurice)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant le Sénat
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
11 Septembre 200711/09/2007
De: Pinkus (Maurice)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant le MEDEF
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
11 Septembre 200711/09/2007
De: Gardes (Michel)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant le MEDEF
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
11 Septembre 200711/09/2007
De: Falck (Bernard)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant le MEDEF
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
11 Septembre 200711/09/2007
De: Slama (Pierre-Alain)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant le Conseil économique et social
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
11 Septembre 200711/09/2007
De: Reygades (Thierry)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant la Fédération syndicale unitaire (FSU)
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
11 Septembre 200711/09/2007
De: Robin (Benoît)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant la Confédération générale du travail -
Force ouvrière (CGT-FO)
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
11 Septembre 200711/09/2007
De: Velain (Francis)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant la Confédération générale du travail (CGT)
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
11 Septembre 200711/09/2007
De: Josseran (Henri)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant la Confédération générale des petites et moyennes entreprises et du patronat réel (CGPME)
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
11 Septembre 200711/09/2007
De: Fosse (Pierre)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
11 Septembre 200711/09/2007
De: Jacquemin (Christine)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant le ministre de l'agriculture et de la pêche
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
11 Septembre 200711/09/2007
De: le Boniec (Brigitte)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant le MEDEF
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
11 Septembre 200711/09/2007
De: Gabay (Catherine)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant le MEDEF
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
11 Septembre 200711/09/2007
De: Christot (Micheline)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant le MEDEF
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
11 Septembre 200711/09/2007
De: Gallot (Anne-Marie)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant la ministre de la santé, de la jeunesse et des sports
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
11 Septembre 200711/09/2007
De: Caux (Claudine)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant la Fédération des parents d'élèves de l'enseignement public (PEEP)
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
11 Septembre 200711/09/2007
De: Deroche (Michèle)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
11 Septembre 200711/09/2007
De: Ducarne (Catherine)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
11 Septembre 200711/09/2007
De: Weber (Monique)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant la Confédération française de l'encadrement -
Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
11 Septembre 200711/09/2007
De: Dupont (Jean-Léonce)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant le Sénat
Titulaire
Groupe:
nomination
11 Septembre 200711/09/2007
De: Mialot (Jean-Paul)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant le ministre de l'agriculture et de la pêche
Titulaire
Groupe:
nomination
11 Septembre 200711/09/2007
De: de Saint Jores (Elie)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant le MEDEF
Titulaire
Groupe:
nomination
11 Septembre 200711/09/2007
De: de Calan (Dominique)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant le MEDEF
Titulaire
Groupe:
nomination
11 Septembre 200711/09/2007
De: Bortzmeyer (Denis)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant le MEDEF
Titulaire
Groupe:
nomination
11 Septembre 200711/09/2007
De: Houssin (Didier)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant la ministre de la santé, de la jeunesse et des sports
Titulaire
Groupe:
nomination
11 Septembre 200711/09/2007
De: Dupon-Lahitte (Georges)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)
Titulaire
Groupe:
nomination
11 Septembre 200711/09/2007
De: Ezratty (José)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant la Confédération générale du travail -
Force ouvrière (CGT-FO)
Titulaire
Groupe:
nomination
11 Septembre 200711/09/2007
De: Adami (Jean-Pierre)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant la Confédération générale du travail (CGT)
Titulaire
Groupe:
nomination
11 Septembre 200711/09/2007
De: Petel (Francis)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant la Confédération générale des petites et moyennes entreprises et du patronat réel (CGPME)
Titulaire
Groupe:
nomination
11 Septembre 200711/09/2007
De: Romand (Alain)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Titulaire
Groupe:
nomination
11 Septembre 200711/09/2007
De: Gutfreund (Jean-Paul)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Titulaire
Groupe:
nomination
11 Septembre 200711/09/2007
De: Rischette (Pascal)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant la Confédération française de l'encadrement -
Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
Titulaire
Groupe:
nomination
11 Septembre 200711/09/2007
De: Roland-Levy (Christine)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA)
Titulaire
Groupe:
nomination
11 Septembre 200711/09/2007
De: du Peloux (Alix)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant le MEDEF
Titulaire
Groupe:
nomination
11 Septembre 200711/09/2007
De: de Bizemont (Caroline)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant le MEDEF
Titulaire
Groupe:
nomination
11 Septembre 200711/09/2007
De: Bauby (Elisabeth)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant le MEDEF
Titulaire
Groupe:
nomination
11 Septembre 200711/09/2007
De: Lebatard (Chantal)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant le Conseil économique et social
Titulaire
Groupe:
nomination
11 Septembre 200711/09/2007
De: Groison (Bernadette)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant la Fédération syndicale unitaire (FSU)
Titulaire
Groupe:
nomination
11 Septembre 200711/09/2007
De: Kerkhove (Anne)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant la Fédération des parents d'élèves de l'enseignement public (PEEP)
Titulaire
Groupe:
nomination
11 Septembre 200711/09/2007
De: Tardy (Marc)
Objet:
membres de la commission scientifique permanente du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
Sur proposition du ministre chargé de la recherche
Groupe:
nomination
01 Septembre 200701/09/2007
De: Rouquie (André)
Objet:
membres de la commission scientifique permanente du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
Sur proposition du directeur général du Centre national de la recherche scientifique
Groupe:
nomination
01 Septembre 200701/09/2007
De: Coulhon (Thierry)
Objet:
membres de la commission scientifique permanente du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
Sur proposition de la conférence des présidents d'université
Groupe:
nomination
01 Septembre 200701/09/2007
De: Mudry (Michel)
Objet:
membres de la commission scientifique permanente du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
Sur proposition de la conférence des directeurs des écoles françaises d'ingénieurs
Groupe:
nomination
01 Septembre 200701/09/2007
De: Vissac (Philippe)
Objet:
membres de la commission scientifique permanente du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
Sur proposition conjointe du directeur général de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale et du président de l'Institut national de la recherche agronomique
Groupe:
nomination
01 Septembre 200701/09/2007
De: Rozoy (Brigitte)
Objet:
membres de la commission scientifique permanente du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
Sur proposition du ministre chargé de la recherche
Groupe:
nomination
01 Septembre 200701/09/2007
De: Bisagni (Anne)
Objet:
membres de la commission scientifique permanente du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
Sur proposition conjointe du directeur général de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale et du président de l'Institut national de la recherche agronomique
Groupe:
nomination
01 Septembre 200701/09/2007
De: Peyraube (Alain)
Objet:
membre de la commission scientifique permanente du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
représentant du Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
Membre titulaire
Remplace:Mme Philippe (Marie-Jeanne)
Groupe:
nomination
06 Juillet 200706/07/2007
De: Philippe (Marie-Jeanne)
Objet:
membre de la commission scientifique permanente du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
représentant du Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
Membre titulaire
Remplace:M. Laurin (Bernard)
Groupe:
nomination
02 Février 200702/02/2007
De: Adami (Jean-Pierre)
Objet:
membre du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
représentant de la Confédération générale du travail (CGT)
Membre titulaire
Remplace:Mme Baracat (Michèle)
Groupe:
nomination
10 Octobre 200610/10/2006
De: Kerkhove (Anne)
Objet:
membre du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
représentant de la Fédération des parents d'élèves de l'enseignement public (PEEP)
Membre titulaire
Remplace:Mme Daniel (Josette)
Groupe:
nomination
22 Septembre 200622/09/2006
De: Christot (Micheline)
Objet:
membre du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
représentant du Mouvement des entreprises de France
Membre suppléant
Remplace:M. Guilhaumaud (Jean)
Groupe:
suppleant
nomination
02 Février 200602/02/2006
De: Vissac (Philippe)
Objet:
membre de la commission scientifique permanente du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
représentant de l'Institut national de la recherche agronomique (INRA)
Membre titulaire
Remplace:M. Picard (Didier)
Groupe:
nomination
27 Janvier 200627/01/2006
De: Gardes (Michel)
Objet:
membre du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
représentant du Mouvement des entreprises de France
Membre suppléant
Remplace:M. Demarty (Jacques)
Groupe:
suppleant
nomination
27 Janvier 200627/01/2006
De: Mialot (Jean-Paul)
Objet:
membre du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
représentant du ministère de l'agriculture et de la pêche
Membre titulaire
Remplace:Mme Hurtrel (Maryse)
Groupe:
nomination
27 Janvier 200627/01/2006
De: Le Boniec (Brigitte)
Objet:
membre du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
représentant du Mouvement des entreprises de France
Membre suppléant
Remplace:M. Dupuis (Sylvain)
Groupe:
suppleant
nomination
09 Décembre 200509/12/2005
De: Bortzmeyer (Denis)
Objet:
membre du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
représentant du Mouvement des entreprises de France
Membre titulaire
Remplace:M. Hamon (Gabriel)
Groupe:
nomination
01 Décembre 200501/12/2005
De: Tine (Bertrand)
Objet:
membre du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
représentant de la Fédération des parents d'élèves de l'enseignement public (PEEP)
Membre suppléant
Remplace:Mme Colleau (Françoise)
Groupe:
suppleant
nomination
03 Septembre 200503/09/2005
De: Slama (Pierre-Alain)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
représentants du Conseil économique et social
Membre suppléant
Remplace:M. Fournier (Michel)
Groupe:
suppleant
nomination
17 Février 200517/02/2005
De: Lebatard (Chantal)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
représentants du Conseil économique et social
Membre titulaire
Groupe:
nomination
17 Février 200517/02/2005
De: Blin (Maurice)
Objet:
membre suppléant du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
représentant du Sénat
Groupe:
suppleant
nomination
17 Décembre 200417/12/2004
De: Olivier Vial
Objet:
membres du conseil de l'Observatoire de la vie étudiante
a) Au titre des dix représentants des étudiants désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
sur proposition des organisations étudiantes représentées soit au conseil d'administration du Centre national des oeuvres scolaires et universitaires, soit au Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Octobre 200421/10/2004
De: Christophe Piton
Objet:
membres du conseil de l'Observatoire de la vie étudiante
a) Au titre des dix représentants des étudiants désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
sur proposition des organisations étudiantes représentées soit au conseil d'administration du Centre national des oeuvres scolaires et universitaires, soit au Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Octobre 200421/10/2004
De: Jérôme Mourroux
Objet:
membres du conseil de l'Observatoire de la vie étudiante
a) Au titre des dix représentants des étudiants désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
sur proposition des organisations étudiantes représentées soit au conseil d'administration du Centre national des oeuvres scolaires et universitaires, soit au Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Octobre 200421/10/2004
De: Laurent Monjole
Objet:
membres du conseil de l'Observatoire de la vie étudiante
a) Au titre des dix représentants des étudiants désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
sur proposition des organisations étudiantes représentées soit au conseil d'administration du Centre national des oeuvres scolaires et universitaires, soit au Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Octobre 200421/10/2004
De: Pierre Magnan
Objet:
membres du conseil de l'Observatoire de la vie étudiante
a) Au titre des dix représentants des étudiants désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
sur proposition des organisations étudiantes représentées soit au conseil d'administration du Centre national des oeuvres scolaires et universitaires, soit au Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Octobre 200421/10/2004
De: Malik Lahoucine
Objet:
membres du conseil de l'Observatoire de la vie étudiante
a) Au titre des dix représentants des étudiants désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
sur proposition des organisations étudiantes représentées soit au conseil d'administration du Centre national des oeuvres scolaires et universitaires, soit au Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Octobre 200421/10/2004
De: Fabrice Chambon
Objet:
membres du conseil de l'Observatoire de la vie étudiante
a) Au titre des dix représentants des étudiants désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
sur proposition des organisations étudiantes représentées soit au conseil d'administration du Centre national des oeuvres scolaires et universitaires, soit au Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Octobre 200421/10/2004
De: Marie-Pierre Toubhans
Objet:
membres du conseil de l'Observatoire de la vie étudiante
a) Au titre des dix représentants des étudiants désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
sur proposition des organisations étudiantes représentées soit au conseil d'administration du Centre national des oeuvres scolaires et universitaires, soit au Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Octobre 200421/10/2004
De: Fanélie Carrey-Conte
Objet:
membres du conseil de l'Observatoire de la vie étudiante
a) Au titre des dix représentants des étudiants désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
sur proposition des organisations étudiantes représentées soit au conseil d'administration du Centre national des oeuvres scolaires et universitaires, soit au Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Octobre 200421/10/2004
De: Emilie Anstett
Objet:
membres du conseil de l'Observatoire de la vie étudiante
a) Au titre des dix représentants des étudiants désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
sur proposition des organisations étudiantes représentées soit au conseil d'administration du Centre national des oeuvres scolaires et universitaires, soit au Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Octobre 200421/10/2004
De: de Saint Jores (Elie)
Objet:
membre du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
représentant du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Membre titulaire
Remplace:M. Brunier (Patrick)
Groupe:
nomination
28 Juillet 200428/07/2004
De: William Dab
Objet:
membre titulaire du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
représentant du ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées
Remplace:M. Lucien Abenhaïm
Groupe:
nomination
23 Mars 200423/03/2004
De: Laurin (Bernard)
Objet:
membre titulaire de la commission scientifique permanente du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
sur proposition du directeur général du Centre national de la recherche scientifique
Remplace:M. Lemerle (Jean)
Groupe:
nomination
11 Mars 200411/03/2004
De: Weber (Monique)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
représentant de la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
Membre suppléant
Remplace:M. Rischette (Pascal)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Février 200420/02/2004
De: Rischette (Pascal)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
représentant de la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
Membre titulaire
Remplace:Mme Weber (Monique)
Groupe:
nomination
20 Février 200420/02/2004
De: de Bizemont (Caroline)
Objet:
membre titulaire du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
représentante du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Remplace:M. Normand (Charles)
Groupe:
nomination
06 Janvier 200406/01/2004
De: Colleau (Françoise)
Objet:
membre suppléant du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
représentante de la Fédération des parents d'élèves de l'enseignement public (PEEP)
Remplace:Mme Holub (Marie-Christine)
Groupe:
suppleant
nomination
23 Octobre 200323/10/2003
De: Holub (Marie-Christine)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
représentant de la Fédération des parents d'élèves de l'enseignement public (PEEP)
Membre suppléant
Remplace:Mme Henry (Marie-France)
Groupe:
suppleant
nomination
14 Août 200314/08/2003
De: Daniel (Josette)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
représentant de la Fédération des parents d'élèves de l'enseignement public (PEEP)
Membre titulaire
Remplace:M. Janet (Christian)
Groupe:
nomination
14 Août 200314/08/2003
De: Jean-Marc Monteil
directeur de l'enseignement supérieur
Objet:
au Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche agricole, agroalimentaire et vétérinaire, sur propositions respectives du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche et du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
représentant du ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
nomination
15 Mai 200315/05/2003
De: Michelle Lauton
au titre des personnalités qualifiées
Objet:
au Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche agricole, agroalimentaire et vétérinaire, sur propositions respectives du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche et du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
nomination
15 Mai 200315/05/2003
De: Catherine Ducarne
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
représentant de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Membre suppléant
Remplace:M. Jean-Pierre Bompard
Groupe:
suppleant
nomination
07 Mai 200307/05/2003
De: Jean-Paul Gutfreund
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
représentant de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Membre titulaire
Remplace:Mme Catherine Ducarne
Groupe:
nomination
07 Mai 200307/05/2003
De: Tardy (Marc)
Objet:
membres de la commission scientifique permanente du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
Sur proposition du ministre chargé de la recherche
Membre titulaire
Groupe:
nomination
19 Mars 200319/03/2003
De: Rouquié (André)
Objet:
membres de la commission scientifique permanente du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
Sur proposition du directeur général du Centre national de la recherche scientifique
Membre titulaire
Groupe:
nomination
19 Mars 200319/03/2003
De: Lemerle (Jean)
Objet:
membres de la commission scientifique permanente du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
Sur proposition du directeur général du Centre national de la recherche scientifique
Membre titulaire
Groupe:
nomination
19 Mars 200319/03/2003
De: Laurent (Michel)
Objet:
membres de la commission scientifique permanente du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
Sur proposition de la conférence des présidents d'université
Membre titulaire
Groupe:
nomination
19 Mars 200319/03/2003
De: Perthuisot (Vincent)
Objet:
membres de la commission scientifique permanente du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
Sur proposition de la conférence des directeurs d'écoles et formations d'ingénieurs
Membre titulaire
Groupe:
nomination
19 Mars 200319/03/2003
De: Picard ((Didier)
Objet:
membres de la commission scientifique permanente du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
Sur proposition conjointe du directeur général de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale et du président de l'Institut national de la recherche agronomique
Membre titulaire
Groupe:
nomination
19 Mars 200319/03/2003
De: Basdevant (Arnaud)
Objet:
membres de la commission scientifique permanente du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
Sur proposition conjointe du directeur général de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale et du président de l'Institut national de la recherche agronomique
Membre titulaire
Groupe:
nomination
19 Mars 200319/03/2003
De: Bonami (Aline)
Objet:
membres de la commission scientifique permanente du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
Sur proposition du ministre chargé de la recherche
Membre titulaire
Groupe:
nomination
19 Mars 200319/03/2003
De: Marien (Gérard)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA)
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 200315/03/2003
De: Lachenaud (Jean-Philippe)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant le Sénat
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 200315/03/2003
De: Guilhaumaud (Jean)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant le Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 200315/03/2003
De: Dupuis (Sylvain)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant le Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 200315/03/2003
De: Demarty (Jacques)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant le Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 200315/03/2003
De: Braichet (Jean-Marc)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant le ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 200315/03/2003
De: Fournier (Michel)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant le Conseil économique et social
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 200315/03/2003
De: Dutoit (Frédéric)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant l'Assemblée nationale
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 200315/03/2003
De: Cohen (Jean-Hervé)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant la Fédération syndicale unitaire (FSU)
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 200315/03/2003
De: Caillat (Rémy)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant la Confédération générale du travail-
Force ouvrière (CGT-FO)
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 200315/03/2003
De: Mas (Serge)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant la Confédération générale du travail (CGT)
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 200315/03/2003
De: Carillo (Armand)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 200315/03/2003
De: Bompard (Jean-Pierre)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant la Confédération française
démocratique du travail (CFDT)
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 200315/03/2003
De: Fosse (Pierre)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 200315/03/2003
De: Rischette (Pascal)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant la Confédération française de l'encadrement-
Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 200315/03/2003
De: Henry (Marie-France)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 200315/03/2003
De: Deldem (Martine)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 200315/03/2003
De: Du Peloux (Marie-Dominique)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant le Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 200315/03/2003
De: Bauby (Elisabeth)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant le Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 200315/03/2003
De: Jacquemin (Christine)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant le ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 200315/03/2003
De: Janet (Christian)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant titulaire
Groupe:
nomination
15 Mars 200315/03/2003
De: Dupon-Lahitte (Gérard)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant titulaire
Groupe:
nomination
15 Mars 200315/03/2003
De: Dupont (Jean-Léonce)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant le Sénat
Membre titulaire
Groupe:
nomination
15 Mars 200315/03/2003
De: Pinkus (Maurice)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant le Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Membre titulaire
Groupe:
nomination
15 Mars 200315/03/2003
De: Normand (Charles)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant le Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Membre titulaire
Groupe:
nomination
15 Mars 200315/03/2003
De: Hamon (Gabriel)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant le Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Membre titulaire
Groupe:
nomination
15 Mars 200315/03/2003
De: Brunier (Patrick)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant le Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Membre titulaire
Groupe:
nomination
15 Mars 200315/03/2003
De: Abenhaïm (Lucien)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant le ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées
Membre titulaire
Groupe:
nomination
15 Mars 200315/03/2003
De: Perrissol (Pierre-André)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant l'Assemblée nationale
Membre titulaire
Groupe:
nomination
15 Mars 200315/03/2003
De: Aschieri (Gérard)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant la Fédération syndicale unitaire (FSU)
Membre titulaire
Groupe:
nomination
15 Mars 200315/03/2003
De: Ezratty (José)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant la Confédération générale du travail-
Force ouvrière (CGT-FO)
Membre titulaire
Groupe:
nomination
15 Mars 200315/03/2003
De: Genevois (Didier)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
Membre titulaire
Groupe:
nomination
15 Mars 200315/03/2003
De: Romand (Alain)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Membre titulaire
Groupe:
nomination
15 Mars 200315/03/2003
De: Lassarre (Dominique)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA)
Membre titulaire
Groupe:
nomination
15 Mars 200315/03/2003
De: Lagalle Baranes (Stéphanie)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant le Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Membre titulaire
Groupe:
nomination
15 Mars 200315/03/2003
De: Gabay (Catherine)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant le Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Membre titulaire
Groupe:
nomination
15 Mars 200315/03/2003
De: Hurtrel (Maryse)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant le ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Membre titulaire
Groupe:
nomination
15 Mars 200315/03/2003
De: Lebatard (Chantal)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant le Conseil économique et social
Membre titulaire
Groupe:
nomination
15 Mars 200315/03/2003
De: Baracat (Michèle)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant la Confédération générale du travail (CGT)
Membre titulaire
Groupe:
nomination
15 Mars 200315/03/2003
De: Ducarne (Catherine)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant la Confédération française
démocratique du travail (CFDT)
Membre titulaire
Groupe:
nomination
15 Mars 200315/03/2003
De: Weber (Monique)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant la Confédération française de l'encadrement-
Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
Membre titulaire
Groupe:
nomination
15 Mars 200315/03/2003
De: De Calan (Dominique)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant le Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Membre titulaire
Groupe:
nomination
15 Mars 200315/03/2003
De: Briouze (Jean-Jacques)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
représentant de la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
Membre suppléant
Remplace:M. Ghomi (Mahmoud)
Groupe:
suppleant
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Lautier (Jean-Claude)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
représentant de la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
Membre titulaire
Remplace:M. Briouze (Jean-Jacques)
Groupe:
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Veyssière (Michel)
Objet:
membre du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
représentant de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Membre suppléant
Remplace:Mme Astier (Dominique)
Groupe:
suppleant
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Mas (Serge)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
1
représentant de la Confédération générale du travail (CGT)
Membre suppléant
Remplace:Mme Estournes (Valérie)
Groupe:
suppleant
nomination
08 Décembre 200108/12/2001
De: Brunier (Patrick)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
2
représentant du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Membre titulaire
Remplace:M. Farrugia (Jean-Patrick)
Groupe:
nomination
08 Décembre 200108/12/2001
De: Deroche (Michèle)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)
Membre suppléant
Remplace:Mme Ehrlich (Geneviève)
Groupe:
suppleant
nomination
24 Novembre 200124/11/2001
De: Deldem (Martine)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)
Membre titulaire
Remplace:M. Dupon-Lahitte (Georges)
Groupe:
nomination
24 Novembre 200124/11/2001
De: Aschieri (Gérard)
Objet:
membre du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Membre titulaire
Remplace:Mme Vuaillat (Monique)
Groupe:
nomination
11 Octobre 200111/10/2001
De: Michelle Lauton
maître de conférences à l'université Paris-XI
Objet:
au Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche agricole, agroalimentaire et vétérinaire
Sur proposition du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
nomination
10 Octobre 200110/10/2001
De: Henry (Marie-France)
Objet:
membre du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Membre suppléant
Remplace:Mme Bisiau (Bernadette)
Groupe:
suppleant
nomination
22 Juin 200122/06/2001
De: Astier (Dominique)
Objet:
membre du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Membre suppléant
Remplace:Mme Pasquier (Josette)
Groupe:
suppleant
nomination
08 Juin 200108/06/2001
De: Thiebaut (Alexandre)
Objet:
membres du conseil de l'Observatoire de la vie étudiante
a) Au titre des dix représentants des étudiants désignés par le ministre de l'éducation nationale
sur proposition des organisations étudiantes représentées soit au conseil d'administration du Centre national des oeuvres scolaires et universitaires, soit au Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Février 200113/02/2001
De: Olivier (Stéphane)
Objet:
membres du conseil de l'Observatoire de la vie étudiante
a) Au titre des dix représentants des étudiants désignés par le ministre de l'éducation nationale
sur proposition des organisations étudiantes représentées soit au conseil d'administration du Centre national des oeuvres scolaires et universitaires, soit au Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Février 200113/02/2001
De: Monjole (Laurent)
Objet:
membres du conseil de l'Observatoire de la vie étudiante
a) Au titre des dix représentants des étudiants désignés par le ministre de l'éducation nationale
sur proposition des organisations étudiantes représentées soit au conseil d'administration du Centre national des oeuvres scolaires et universitaires, soit au Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Février 200113/02/2001
De: Machi (Stéphane)
Objet:
membres du conseil de l'Observatoire de la vie étudiante
a) Au titre des dix représentants des étudiants désignés par le ministre de l'éducation nationale
sur proposition des organisations étudiantes représentées soit au conseil d'administration du Centre national des oeuvres scolaires et universitaires, soit au Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Février 200113/02/2001
De: Lelaire (Jérôme)
Objet:
membres du conseil de l'Observatoire de la vie étudiante
a) Au titre des dix représentants des étudiants désignés par le ministre de l'éducation nationale
sur proposition des organisations étudiantes représentées soit au conseil d'administration du Centre national des oeuvres scolaires et universitaires, soit au Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Février 200113/02/2001
De: Lachaud (Bastien)
Objet:
membres du conseil de l'Observatoire de la vie étudiante
a) Au titre des dix représentants des étudiants désignés par le ministre de l'éducation nationale
sur proposition des organisations étudiantes représentées soit au conseil d'administration du Centre national des oeuvres scolaires et universitaires, soit au Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Février 200113/02/2001
De: Agnassia (Eddy)
Objet:
membres du conseil de l'Observatoire de la vie étudiante
a) Au titre des dix représentants des étudiants désignés par le ministre de l'éducation nationale
sur proposition des organisations étudiantes représentées soit au conseil d'administration du Centre national des oeuvres scolaires et universitaires, soit au Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Février 200113/02/2001
De: Carrey-Conte (Fanelie)
Objet:
membres du conseil de l'Observatoire de la vie étudiante
a) Au titre des dix représentants des étudiants désignés par le ministre de l'éducation nationale
sur proposition des organisations étudiantes représentées soit au conseil d'administration du Centre national des oeuvres scolaires et universitaires, soit au Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Février 200113/02/2001
De: Behre (Jeanne)
Objet:
membres du conseil de l'Observatoire de la vie étudiante
a) Au titre des dix représentants des étudiants désignés par le ministre de l'éducation nationale
sur proposition des organisations étudiantes représentées soit au conseil d'administration du Centre national des oeuvres scolaires et universitaires, soit au Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Février 200113/02/2001
De: Albrecht (Laure)
Objet:
membres du conseil de l'Observatoire de la vie étudiante
a) Au titre des dix représentants des étudiants désignés par le ministre de l'éducation nationale
sur proposition des organisations étudiantes représentées soit au conseil d'administration du Centre national des oeuvres scolaires et universitaires, soit au Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Février 200113/02/2001
De: Vuaillat (Monique)
Objet:
membre du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
représentante de la Fédération syndicale unitaire
Membre titulaire
Remplace:M. Deschamps (Michel)
Groupe:
nomination
16 Mars 200016/03/2000
De: Naulin (Guy)
Objet:
membre du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Membre suppléant
Remplace:M. Courbey (Roger)
Groupe:
suppleant
nomination
08 Février 200008/02/2000
De: Lachenaud (Jean-Philippe)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant le Sénat
Membre suppléant
Remplace:M. Clouet (Jean)
Groupe:
suppleant
nomination
08 Février 200008/02/2000
De: Dupuis (Sylvain)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant le MEDEF
Membre suppléant
Remplace:M. Morel (Gérard)
Groupe:
suppleant
nomination
08 Février 200008/02/2000
De: Cohen (Jean-Hervé)
Objet:
membre du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
2
représentant de la Fédération syndicale unitaire
Membre suppléant
Remplace:Mme Piel (Frédérique)
Groupe:
suppleant
nomination
17 Novembre 199817/11/1998
De: Valade (Jacques)
Objet:
membre du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
1
représentant du Sénat
Membre titulaire
Remplace:M. Camoin (Jean-Pierre)
Groupe:
nomination
17 Novembre 199817/11/1998
De: Clouet (Jean)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant le Sénat
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
03 Octobre 199803/10/1998
De: Bouniol (Pascal)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant le ministre de l'agriculture et de la pêche
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
03 Octobre 199803/10/1998
De: Tournier La Ravoire (Jean)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant le Conseil national du patronat français
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
03 Octobre 199803/10/1998
De: Pinkus (Maurice)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant le Conseil national du patronat français
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
03 Octobre 199803/10/1998
De: Morel (Gérard)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant le Conseil national du patronat français
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
03 Octobre 199803/10/1998
De: Dellis (Pierre)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant le Conseil national du patronat français
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
03 Octobre 199803/10/1998
De: Courbey (Roger)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant le Conseil économique et social
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
03 Octobre 199803/10/1998
De: Foucher (Jean-Pierre)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant l'Assemblée nationale
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
03 Octobre 199803/10/1998
De: Botreau-Roussel (Pierre)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant la ministre de l'emploi et de la solidarité
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
03 Octobre 199803/10/1998
De: Marien (Gérard)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant la Fédération de l'éducation nationale (FEN)
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
03 Octobre 199803/10/1998
De: Descloitres (Robert)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant la Confédération générale du travail Force ouvrière (CGT-FO)
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
03 Octobre 199803/10/1998
De: Carillo (Armand)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant la Confédération générale des petites et moyennes entreprises et du patronat réel
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
03 Octobre 199803/10/1998
De: Rancillac (Michel)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
03 Octobre 199803/10/1998
De: Ghomi (Mahmoud)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant la Confédération française de l'encadrement
Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
03 Octobre 199803/10/1998
De: du Peloux (Marie-Dominique)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant le Conseil national du patronat français
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
03 Octobre 199803/10/1998
De: Bauby (Elisabeth)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant le Conseil national du patronat français
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
03 Octobre 199803/10/1998
De: Piel (Frédérique)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant la Fédération syndicale unitaire (FSU)
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
03 Octobre 199803/10/1998
De: Bisiau (Bernadette)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant la Fédération des parents d'élèves de l'enseignement public (PEEP)
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
03 Octobre 199803/10/1998
De: Ehrlich (Geneviève)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
03 Octobre 199803/10/1998
De: Estournes (Valérie)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant la Confédération générale du travail (CGT)
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
03 Octobre 199803/10/1998
De: Pasquier (Josette)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
03 Octobre 199803/10/1998
De: Camoin (Jean-Pierre)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant le Sénat
Membre titulaire
Groupe:
nomination
03 Octobre 199803/10/1998
De: Penel (Michel)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant le ministre de l'agriculture et de la pêche
Membre titulaire
Groupe:
nomination
03 Octobre 199803/10/1998
De: Normand (Charles)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant le Conseil national du patronat français
Membre titulaire
Groupe:
nomination
03 Octobre 199803/10/1998
De: Martin (René-Paul)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant le Conseil national du patronat français
Membre titulaire
Groupe:
nomination
03 Octobre 199803/10/1998
De: Farrugia (Jean-Patrick)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant le Conseil national du patronat français
Membre titulaire
Groupe:
nomination
03 Octobre 199803/10/1998
De: Dumont (Alain)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant le Conseil national du patronat français
Membre titulaire
Groupe:
nomination
03 Octobre 199803/10/1998
De: de Calan (Dominique)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant le Conseil national du patronat français
Membre titulaire
Groupe:
nomination
03 Octobre 199803/10/1998
De: Chevreau (Jean-Noël)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant le Conseil national du patronat français
Membre titulaire
Groupe:
nomination
03 Octobre 199803/10/1998
De: Billet (Jean)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant le Conseil économique et social
Membre titulaire
Groupe:
nomination
03 Octobre 199803/10/1998
De: Bret (Jean-Paul)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant l'Assemblée nationale
Membre titulaire
Groupe:
nomination
03 Octobre 199803/10/1998
De: Ménard (Joël)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant la ministre de l'emploi et de la solidarité
Membre titulaire
Groupe:
nomination
03 Octobre 199803/10/1998
De: Deschamps (Michel)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant la Fédération syndicale unitaire (FSU)
Membre titulaire
Groupe:
nomination
03 Octobre 199803/10/1998
De: Janet (Christian)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant la Fédération des parents d'élèves de l'enseignement public (PEEP)
Membre titulaire
Groupe:
nomination
03 Octobre 199803/10/1998
De: Dupont-Lahitte (Georges)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)
Membre titulaire