Conseil national de l'ordre des sages-femmes

De: Dominique LAURENT
conseillère d'Etat honoraire
Objet:
membre titulaire du conseil national de l'ordre des sages-femmes
Groupe:
renouvellement
03 Avril 202103/04/2021
De: Catherine SKRZYPCZAK
Objet:
assesseur titulaire à la section des assurances sociales du Conseil national de l'ordre des sages-femmes
au titre des représentants proposés par le médecin-conseil national de la caisse centrale de la Mutualité sociale agricole
Groupe:
magistrat="Assesseur"
nomination
15 Décembre 202015/12/2020
De: Jean-Luc MICHEL
Objet:
assesseurs à la section des assurances sociales du conseil national de l'ordre des sages-femmes
au titre des représentants proposés par le médecin-conseil national adjoint de la caisse centrale de la Mutualité sociale agricole
suppléant
Groupe:
magistrat="Assesseur"
suppleant
nomination
15 Octobre 201915/10/2019
De: Catherine SKRZYPCZAK
Objet:
assesseurs à la section des assurances sociales du conseil national de l'ordre des sages-femmes
au titre des représentants proposés par le médecin-conseil national adjoint de la caisse centrale de la Mutualité sociale agricole
titulaire
Groupe:
magistrat="Assesseur"
nomination
15 Octobre 201915/10/2019
De: Yves Doutriaux
conseiller d'Etat
Objet:
président de la chambre disciplinaire nationale de l'ordre des sages-femmes et président de la section des assurances sociales du Conseil national de l'ordre des sages-femmes
Remplace:M. Denis Rapone
Groupe:
magistrat="Président de chambre"
president
nomination
24 Août 201824/08/2018
De: Denis Rapone
conseiller d'Etat
Objet:
président de la section des assurances sociales du Conseil national de l'ordre des sages-femmes
Groupe:
president
nomination
10 Novembre 201710/11/2017
De: Jean-Luc MICHEL
Objet:
assesseurs à la section des assurances sociales du Conseil national de l'ordre des sages-femmes
au titre des représentants proposés conjointement par le médecin-conseil national de la Mutualité sociale agricole et le médecin-conseil national du Régime social des indépendants
Groupe:
magistrat="Assesseur"
nomination
15 Mars 201615/03/2016
De: Arlette REBERT
Objet:
assesseurs à la section des assurances sociales du Conseil national de l'ordre des sages-femmes
au titre des représentants proposés conjointement par le médecin-conseil national de la Mutualité sociale agricole et le médecin-conseil national du Régime social des indépendants
Groupe:
magistrat="Assesseur"
nomination
15 Mars 201615/03/2016
De: Philippe PEREZ
Objet:
assesseurs à la section des assurances sociales du Conseil national de l'ordre des sages-femmes
2o
suppléants : les docteurs
Groupe:
magistrat="Assesseur"
suppleant
nomination
15 Janvier 201515/01/2015
De: Jean-Luc MICHEL
Objet:
assesseurs à la section des assurances sociales du Conseil national de l'ordre des sages-femmes
2o
suppléants : les docteurs
Groupe:
magistrat="Assesseur"
suppleant
nomination
15 Janvier 201515/01/2015
De: Michel LEROY
Objet:
assesseurs à la section des assurances sociales du Conseil national de l'ordre des sages-femmes
2o
suppléants : les docteurs
Groupe:
magistrat="Assesseur"
suppleant
nomination
15 Janvier 201515/01/2015
De: Jean DELIGNE
Arlette REBERT et
Objet:
assesseurs à la section des assurances sociales du Conseil national de l'ordre des sages-femmes
2o
suppléants : les docteurs
Groupe:
magistrat="Assesseur"
suppleant
nomination
15 Janvier 201515/01/2015
De: Philippe LABATUT
Objet:
assesseurs à la section des assurances sociales du Conseil national de l'ordre des sages-femmes
Groupe:
magistrat="Assesseur"
nomination
15 Janvier 201515/01/2015
De: Philippe PEREZ
Objet:
assesseurs à la section des assurances sociales du Conseil national de l'ordre des sages-femmes
2
suppléants : les docteurs
Groupe:
magistrat="Assesseur"
suppleant
nomination
15 Février 201415/02/2014
De: Michel LEROY
Objet:
assesseurs à la section des assurances sociales du Conseil national de l'ordre des sages-femmes
2
suppléants : les docteurs
Groupe:
magistrat="Assesseur"
suppleant
nomination
15 Février 201415/02/2014
De: Philippe LABATUT
Objet:
assesseurs à la section des assurances sociales du Conseil national de l'ordre des sages-femmes
2
suppléants : les docteurs
Groupe:
magistrat="Assesseur"
suppleant
nomination
15 Février 201415/02/2014
De: Jean DELIGNE
Jean-Luc MICHEL et
Objet:
assesseurs à la section des assurances sociales du Conseil national de l'ordre des sages-femmes
2
suppléants : les docteurs
Groupe:
magistrat="Assesseur"
suppleant
nomination
15 Février 201415/02/2014
De: Pierre HECQUARD
Objet:
assesseurs à la section des assurances sociales du Conseil national de l'ordre des sages-femmes
Groupe:
magistrat="Assesseur"
nomination
15 Février 201415/02/2014
De: Marie-Josée KELLER
Objet:
La commission mentionnée
mentionnée à l'article R. 4111-15 du code de la santé publique
La directrice de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
Les membres des trois sections suivantes
3. Section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les sages-femmes
Conseil national de l'ordre des sages-femmes
Groupe:
composition
15 Novembre 200915/11/2009
De: Rolande GRENTE
Objet:
La commission mentionnée
mentionnée à l'article R. 4111-15 du code de la santé publique
La directrice de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
Les membres des trois sections suivantes
3. Section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les sages-femmes
Conseil national de l'ordre des sages-femmes
Groupe:
composition
15 Novembre 200915/11/2009
De: Caroline Durier
Objet:
membres du conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes
sur le fondement des articles 3 et 5 de l'arrêté du
4 novembre 1985
relatif à la composition du conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes
3
membres appartenant à la profession
a)
Sur proposition du Conseil national de l'ordre des sages-femmes
Membre suppléant
Groupe:
date_fin="2009-06-09"
suppleant
nomination
17 Avril 200817/04/2008
De: Cécile Moulinier
Objet:
membres du conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes
sur le fondement des articles 3 et 5 de l'arrêté du
4 novembre 1985
relatif à la composition du conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes
3
membres appartenant à la profession
a)
Sur proposition du Conseil national de l'ordre des sages-femmes
Membre titulaire
Groupe:
date_fin="2009-06-09"
nomination
17 Avril 200817/04/2008
De: Curat (Anne-Marie)
Objet:
au titre de l'article 2 de l'arrêté du
30 avril 2002
modifié portant création du Comité national technique de l'échographie de dépistage prénatal
Représentant le Conseil national de l'ordre des sages-femmes
Groupe:
désignation
13 Septembre 200713/09/2007
De: Rolande Grente
Objet:
membres du conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes
au titre des articles 3 et 5 de l'arrêté du
4 novembre 1985
modifié relatif à la composition du conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes
membres appartenant à la profession
a)
Sur proposition du Conseil national de l'ordre des sages-femmes
Membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
22 Octobre 200322/10/2003
De: Jacqueline Girona
Objet:
membres du conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes
au titre des articles 3 et 5 de l'arrêté du
4 novembre 1985
modifié relatif à la composition du conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes
membres appartenant à la profession
a)
Sur proposition du Conseil national de l'ordre des sages-femmes
Membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
22 Octobre 200322/10/2003
De: Bicheron (Françoise)
Objet:
à la commission compétente pour la profession de sage-femme
prévue par
l'article 1er-II de la loi n° 72-661 du
13 juillet 1972
relative à certaines conditions d'exercice des professions de médecin, chirurgien-dentiste et sage-femme,
modifiée par la loi n° 99-641 du
27 juillet 1999
instaurant une couverture maladie universelle
représentante du Conseil national de l'ordre des sages-femmes
Remplace:Mme Atechian (Nicole)
Groupe:
nomination
22 Mars 200322/03/2003
De: Bicheron (Françoise)
Objet:
au titre de l'article 2 de l'arrêté du
30 avril 2002
modifié portant création du Comité national technique de l'échographie de dépistage prénatal
Représentante du conseil national de l'ordre des sages-femmes
Groupe:
désignation
15 Mars 200315/03/2003
De: Keller (Marie-Josée)
Objet:
Art. 1er. - Les commissions compétentes pour l'examen des demandes d'exercice en France présentées par les personnes
mentionnées à l'article 1er-II de la loi du
13 juillet 1972
susvisée
1o Commission compétente pour les médecins
Représentantes du Conseil national de l'ordre des sages-femmes
Groupe:
composition
25 Janvier 200125/01/2001
De: Girona (Jacqueline)
Objet:
Art. 1er. - Les commissions compétentes pour l'examen des demandes d'exercice en France présentées par les personnes
mentionnées à l'article 1er-II de la loi du
13 juillet 1972
susvisée
1o Commission compétente pour les médecins
Représentantes du Conseil national de l'ordre des sages-femmes
Groupe:
composition
25 Janvier 200125/01/2001
De: Atechian (Nicole)
Objet:
Art. 1er. - Les commissions compétentes pour l'examen des demandes d'exercice en France présentées par les personnes
mentionnées à l'article 1er-II de la loi du
13 juillet 1972
susvisée
1o Commission compétente pour les médecins
Représentantes du Conseil national de l'ordre des sages-femmes
Groupe:
composition
25 Janvier 200125/01/2001
De: Atechian (Nicole)
Objet:
membres du conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes
au titre des articles 3 et 5 de l'arrêté du
4 novembre 1985
modifié relatif à la composition du conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes
3o
membres appartenant à la profession
a)
Sur proposition du Conseil national de l'ordre des sages-femmes
Membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
10 Juin 200010/06/2000
De: Keller (Marie-Josée)
Objet:
membres du conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes
au titre des articles 3 et 5 de l'arrêté du
4 novembre 1985
modifié relatif à la composition du conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes
3o
membres appartenant à la profession
a)
Sur proposition du Conseil national de l'ordre des sages-femmes
Membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Juin 200010/06/2000
De: Renauld (Philippe)
conseillers d'Etat honoraires
Objet:
membres du Conseil national de l'ordre des sages-femmes afin d'assister ledit conseil
suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
27 Juillet 199927/07/1999
De: Riviere (Pierre)
Objet:
membres du Conseil national de l'ordre des sages-femmes afin d'assister ledit conseil
Groupe:
nomination
27 Juillet 199927/07/1999
De: Même (Colette)
conseiller d'Etat honoraire
Objet:
membres du Conseil national de l'ordre des sages-femmes afin d'assister ledit conseil
titulaire
Groupe:
nomination
27 Juillet 199927/07/1999
De: Keller (Marie-José)
Objet:
membres du conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes
au titre des articles 3 et 5 de l'arrêté du
4 novembre 1985
relatif à la composition du conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes
3o
membres appartenant à la profession
a)
Sur proposition du Conseil national de l'ordre des sages-femmes
Membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
29 Janvier 199729/01/1997
De: Rigal (Christiane)
Objet:
membres du conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes
au titre des articles 3 et 5 de l'arrêté du
4 novembre 1985
relatif à la composition du conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes
3o
membres appartenant à la profession
a)
Sur proposition du Conseil national de l'ordre des sages-femmes
Membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
29 Janvier 199729/01/1997
De: Nicole Atechian
Objet:
membres du conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes
membres appartenant à la profession
a)
Sur proposition du Conseil national de l'ordre des sages-femmes
Membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
26 Mai 199326/05/1993
De: Rolande Grente
Objet:
membres du conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes
membres appartenant à la profession
a)
Sur proposition du Conseil national de l'ordre des sages-femmes
Membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
26 Mai 199326/05/1993
De: Rigal (Christiane)
membre du Conseil national de l'ordre des sages-femmes
Objet:
Art. 1er. - Les commissions compétentes pour l'examen des demandes d'exercice en France présentées par les personnes
mentionnées à l'alinéa 5 ajouté à l'article L. 356 du code de la santé publique par l'article 1er (II) de la loi no 72-661 du
13 juillet 1972
1o Commission compétente pour les médecins
Représentantes du Conseil national de l'ordre des sages-femmes
Groupe:
composition
03 Janvier 199003/01/1990
De: Haefele (Marie-Madeleine)
membre du Conseil national de l'ordre des sages-femmes
Objet:
Art. 1er. - Les commissions compétentes pour l'examen des demandes d'exercice en France présentées par les personnes
mentionnées à l'alinéa 5 ajouté à l'article L. 356 du code de la santé publique par l'article 1er (II) de la loi no 72-661 du
13 juillet 1972
1o Commission compétente pour les médecins
Représentantes du Conseil national de l'ordre des sages-femmes
Groupe:
composition
03 Janvier 199003/01/1990
De: Atechian (Nicole)
membre du Conseil national de l'ordre des sages-femmes
Objet:
Art. 1er. - Les commissions compétentes pour l'examen des demandes d'exercice en France présentées par les personnes
mentionnées à l'alinéa 5 ajouté à l'article L. 356 du code de la santé publique par l'article 1er (II) de la loi no 72-661 du
13 juillet 1972
1o Commission compétente pour les médecins
Représentantes du Conseil national de l'ordre des sages-femmes
Groupe:
composition
03 Janvier 199003/01/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.