Conseil national de la mer et des littoraux

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De: Lénaïck Adam
Objet:
membre du Conseil national de la mer et des littoraux
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
21 Mars 201821/03/2018
De: Sophie Joissains
Objet:
membre suppléant du conseil national de la mer et des littoraux
Groupe:
suppleant
parlement="Sénat"
désignation
18 Janvier 201818/01/2018
De: Christine LANFRANCHI DORGAL
Objet:
membre titulaire pour siéger du conseil national de la mer et des littoraux
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
08 Décembre 201708/12/2017
De: Philippe VALLETTE
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des associations et fondations
représentant titulaire du Réseau océan mondial et Ludovic FRERE-ESCOFFIER
représentant suppléant de l'Union internationale pour la conservation de la nature (UICN)
Groupe:
suppleant
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Philippe de GRISSAC
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des associations et fondations
représentant suppléant de la Ligue de protection des oiseaux (LPO)
Groupe:
suppleant
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Alexis ELLUL
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des associations et fondations
représentant suppléant de la Fédération française des ports de plaisance (FFPP)
Groupe:
suppleant
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Jean-François SOLAS
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des associations et fondations
représentant suppléant de la Fédération française de la randonnée pédestre (FFRP)
Groupe:
suppleant
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Anaïs GUERIN-CHAPEL
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des représentants des entreprises
représentant suppléante d'Union nationale des industries de carrières et matériaux de construction (UNICEM)
Groupe:
suppleant
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Marion LETTRY
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des représentants des entreprises
représentante suppléante du Syndicat des énergies renouvelables (SER)
Groupe:
suppleant
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Marie-Christine MECHET
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des représentants des entreprises
représentante suppléante du Groupement industriel constructions et armements navals (GICAN)
Groupe:
suppleant
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Agnès GARÇON
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des représentants des entreprises
représentante suppléante d'Armateurs de France
Groupe:
suppleant
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Nathalie ROS
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des associations et fondations
représentante suppléante de la Fondation Nature et Homme (FNH)
Groupe:
suppleant
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Sylvie GAUCHET
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des associations et fondations
représentante suppléante de la Fédération française d'études et de sports sous marins (FFESSM)
Groupe:
suppleant
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Hugues du PLESSIS d'ARGENTRE
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des représentants des entreprises
représentant titulaire
Groupe:
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Arnaud COLSON
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des représentants des entreprises
représentant titulaire
Groupe:
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Fernand BOZZONI
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des représentants des entreprises
représentant titulaire
Groupe:
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Vincent BALES
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des représentants des entreprises
représentant titulaire
Groupe:
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Jean-Luc MICHAUD
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des représentants des entreprises
représentant titulaire de l'Institut français du tourisme (IFT)
Groupe:
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Fabien METAYER
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des représentants des entreprises
représentant titulaire de la Fédération des industries nautiques (FIN)
Groupe:
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Jean-Pierre TALLIEU
conseiller départemental de Charente-Maritime, (suppléant)
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
représentants des façades métropolitaines
Désignés par le conseil maritime de façade Sud Atlantique
Groupe:
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Jean-Louis LEONARD
maire de Châtelaillon (titulaire)
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
représentants des façades métropolitaines
Désignés par le conseil maritime de façade Sud Atlantique
Groupe:
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Albert LARROUSSET
maire de Guéthary, (suppléant)
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
représentants des façades métropolitaines
Désignés par le conseil maritime de façade Sud Atlantique
Groupe:
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Renaud LAGRAVE
vice-président du conseil régional d'Aquitaine (titulaire)
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
représentants des façades métropolitaines
Désignés par le conseil maritime de façade Sud Atlantique
Groupe:
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Alain DUDON
maire de Biscarosse (suppléant)
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
représentants des façades métropolitaines
Désignés par le conseil maritime de façade Sud Atlantique
Groupe:
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Christophe PRIOU
vice-président du conseil régional des Pays de la Loire (titulaire)
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
représentants des façades métropolitaines
Désignés par le conseil maritime de façade Nord-Atlantique-Manche Ouest
Groupe:
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Pierre KARLESKIND
vice-président du conseil régional de Bretagne (titulaire)
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
représentants des façades métropolitaines
Désignés par le conseil maritime de façade Nord-Atlantique-Manche Ouest
Groupe:
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Jean-Yves de CHAISEMARTIN
vice-président du conseil départemental des Côtes d'Armor (titulaire)
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
représentants des façades métropolitaines
Désignés par le conseil maritime de façade Nord-Atlantique-Manche Ouest
Groupe:
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Didier REAULT
conseiller municipal de Marseille (titulaire)
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
représentants des façades métropolitaines
Désignés par le conseil maritime de façade Méditerranée
Groupe:
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Jean-Charles ORSUCCI
maire de Bonifacio (suppléant)
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
représentants des façades métropolitaines
Désignés par le conseil maritime de façade Méditerranée
Groupe:
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Michel MOLY
vice-président du conseil départemental des Pyrénées orientales (titulaire)
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
représentants des façades métropolitaines
Désignés par le conseil maritime de façade Méditerranée
Groupe:
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Pierre VOGT
conseiller régional de Normandie (suppléant)
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
représentants des façades métropolitaines
Désignés par le conseil maritime de façade Manche-Est-mer du Nord
Groupe:
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Patrice VERGRIETE
président de la Communauté urbaine de Dunkerque, maire de Dunkerque (titulaire)
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
représentants des façades métropolitaines
Désignés par le conseil maritime de façade Manche-Est-mer du Nord
Groupe:
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Jean LEPETIT
conseiller départemental de la Manche (titulaire)
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
représentants des façades métropolitaines
Désignés par le conseil maritime de façade Manche-Est-mer du Nord
Groupe:
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Hermann RIFOSTA
conseiller départemental de La Réunion (suppléant)
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
représentants des bassins maritimes ultramarins
Désignés par le conseil maritime ultramarin Sud Océan Indien
Groupe:
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Said Omar OILI
maire de Dzaoudzi (Mayotte) (titulaire)
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
représentants des bassins maritimes ultramarins
Désignés par le conseil maritime ultramarin Sud Océan Indien
Groupe:
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Michel MAGRAS
conseiller territorial de Saint-Barthélémy (suppléant)
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
représentants des bassins maritimes ultramarins
Désignés par le conseil maritime ultramarin des Antilles
Groupe:
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Jean-Marie HUBERT
vice-président du conseil régional de Guadeloupe (titulaire)
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
représentants des bassins maritimes ultramarins
Désignés par le conseil maritime ultramarin des Antilles
Groupe:
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: René-Jean DURET
conseiller territorial de Saint-Martin (suppléant)
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
représentants des bassins maritimes ultramarins
Désignés par le conseil maritime ultramarin des Antilles
Groupe:
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Louis BOUTRIN
conseiller exécutif de la collectivité territoriale de la Martinique (titulaire)
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
représentants des bassins maritimes ultramarins
Désignés par le conseil maritime ultramarin des Antilles
Groupe:
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Jean de LIZARRAGA
maire de Miquelon (suppléant)
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
représentants des bassins maritimes ultramarins
Désignés par le conseil maritime ultramarin de Saint-Pierre et Miquelon
Groupe:
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Jean GONTRAND
conseiller communautaire de la communauté de communes de l'Ouest guyanais (titulaire)
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
représentants des bassins maritimes ultramarins
Désignés par le conseil maritime ultramarin de Guyane
Groupe:
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Bernard LE LAN
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des associations et fondations
représentant titulaire de l'Union nationale des associations familiales (UNAF)
Groupe:
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Jean KERHOAS
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des associations et fondations
représentant titulaire de la Fédération française de voile (FFV)
Groupe:
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Bernard LABAT
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des associations et fondations
représentant titulaire de Humanité et Biodiversité
Groupe:
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Denez L'HOSTIS
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des associations et fondations
représentant titulaire de France nature environnement (FNE) et Denis ODY
représentant
Groupe:
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Nathalie LEYONDRE
maire d'Audenge (titulaire)
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
représentants des façades métropolitaines
Désignés par le conseil maritime de façade Sud Atlantique
Groupe:
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Nicole ZIEGLER
conseillère départementale du Finistère (suppléante)
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
représentants des façades métropolitaines
Désignés par le conseil maritime de façade Nord-Atlantique-Manche Ouest
Groupe:
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Françoise HAMEON
vice-présidente du conseil départemental de Loire-Atlantique (suppléante)
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
représentants des façades métropolitaines
Désignés par le conseil maritime de façade Nord-Atlantique-Manche Ouest
Groupe:
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Sabrina GARNIER
conseillère régionale des Pays de la Loire (suppléante)
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
représentants des façades métropolitaines
Désignés par le conseil maritime de façade Nord-Atlantique-Manche Ouest
Groupe:
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Raphaëlle LEGUEN
adjointe au maire de La Seyne-sur-Mer (titulaire)
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
représentants des façades métropolitaines
Désignés par le conseil maritime de façade Méditerranée
Groupe:
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Agnès LANGEVINE
vice-présidente du conseil régional Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées (suppléante)
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
représentants des façades métropolitaines
Désignés par le conseil maritime de façade Méditerranée
Groupe:
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Marie-Rose BENASSAYAG
conseillère départementale des Alpes-Maritimes (suppléante)
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
représentants des façades métropolitaines
Désignés par le conseil maritime de façade Méditerranée
Groupe:
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Blandine LEFEBVRE
conseillère départementale de la Seine-maritime (suppléante)
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
représentants des façades métropolitaines
Désignés par le conseil maritime de façade Manche-Est-mer du Nord
Groupe:
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Natacha BOUCHART
conseillère régionale Nord Pas-de-Calais Picardie (titulaire)
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
représentants des façades métropolitaines
Désignés par le conseil maritime de façade Manche-Est-mer du Nord
Groupe:
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Martine ARLABOSSE
conseillère départementale du Nord (suppléante)
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
représentants des façades métropolitaines
Désignés par le conseil maritime de façade Manche-Est-mer du Nord
Groupe:
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Fatima SOUFFLOU
vice-présidente du conseil départemental de Mayotte (suppléante)
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
représentants des bassins maritimes ultramarins
Désignés par le conseil maritime ultramarin Sud Océan Indien
Groupe:
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Yolaine COSTES
vice -présidente du conseil régional de La Réunion (titulaire)
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
représentants des bassins maritimes ultramarins
Désignés par le conseil maritime ultramarin Sud Océan Indien
Groupe:
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Karine CLAIREAUX
maire de Saint-Pierre et sénatrice de Saint-Pierre et Miquelon (titulaire)
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
représentants des bassins maritimes ultramarins
Désignés par le conseil maritime ultramarin de Saint-Pierre et Miquelon
Groupe:
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Antidia CITORES
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des associations et fondations
représentant titulaire de Surfrider foundation
Groupe:
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Charlotte NITHART
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des associations et fondations
représentante titulaire de Robin des bois
Groupe:
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Antoine DECOUT
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux
représentants des entreprises
Au titre du Syndicat des énergies renouvelables (SER)
Suppléant
Remplace:Mme Elodie PERRET
Groupe:
suppleant
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Gérald VIAUD
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux
représentants des entreprises
Au titre du Conseil national de la conchyliculture (CNC)
Suppléant
Remplace:M. Goulven BREST
Groupe:
suppleant
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Grégory GENDRE
maire de Dolus d'Oléron
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux
représentants des communes désignés par l'Association des maires de France
Suppléant
Remplace:Mme Yvette DORE
Groupe:
suppleant
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Bertrand RINGOT
vice-président de la communauté urbaine de Dunkerque
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux
présidents d'établissements publics de coopération intercommunale désignés par l'Association des maires de France
Suppléants
Remplace:M. Jean-Loup LESAFFRE
Groupe:
suppleant
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Jacques MANGOLD
président du syndicat intercommunal à vocations multiples Vert Bréhac
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux
présidents d'établissements publics de coopération intercommunale désignés par l'Association des maires de France
Suppléants
Remplace:Mme Estelle GRELIER
Groupe:
suppleant
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Alain DUDON
président de la communauté de communes des grands lacs
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux
présidents d'établissements publics de coopération intercommunale désignés par l'Association des maires de France
Suppléants
Remplace:M. Michel HIRIART
Groupe:
suppleant
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Gil BERNARDI
vice-président de la communauté de communes Méditerranée Porte des Maures
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux
présidents d'établissements publics de coopération intercommunale désignés par l'Association des maires de France
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Pierre AYLAGAS
président de la communauté de communes des Albères et Côte Vermeille
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux
présidents d'établissements publics de coopération intercommunale désignés par l'Association des maires de France
Suppléants
Remplace:M. Michel MOLY
Groupe:
suppleant
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Saïd IBRAHIMA
maire de M'Tsangamouji
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux
élus des départements et régions d'outre-mer désignés par l'Association des maires de France
Suppléants
Remplace:Mme Hamina IBRAHIMA
Groupe:
suppleant
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Ary CHALUS
député-maire de Baie-Mahault
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux
élus des départements et régions d'outre-mer désignés par l'Association des maires de France
Suppléants
Remplace:M. Richard YACOU
Groupe:
suppleant
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Jean de LIZARRAGA
maire de Miquelon
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux
élus des collectivités d'outre-mer de l'article 74 de la Constitution et de la Nouvelle-Calédonie désignés par l'Association des maires de France
Suppléant
Remplace:M. Stéphane COSTE
Groupe:
suppleant
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Julie ARTUS
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux
représentants des entreprises
Au titre de l'Union des métiers et des industries de l'hôtellerie (UMIH)
Suppléante
Remplace:M. Sébastien SERINDAT
Groupe:
suppleant
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Alexandre GRILLAT
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux
représentants des organisations syndicales de salariés, représentatives au niveau national
Au titre de la Confédération française de l'encadrement et de la Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
Titulaire
Remplace:M. Laurent CARRIE
Groupe:
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Philippe LEMERCIER
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux
représentants des établissements publics
Au titre de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER
Titulaire
Remplace:M. Jean-Yves PERROT
Groupe:
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Vincent BALES
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux
représentants des entreprises
Au titre du Syndicat des énergies renouvelables (SER)
Titulaire
Remplace:M. Philippe GOUVERNEUR
Groupe:
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Patrick BOISSIER
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux
représentants des entreprises
Au titre du Groupement industriel des constructions et armements navals (GICAN)
Titulaire
Remplace:M. Jean-Marie POIMBOEUF
Groupe:
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Arnaud COLSON
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux
représentants des entreprises
Au titre de l'Union nationale des industries de carrières et matériaux de construction (UNICEM)
Titulaire
Remplace:M. Nicolas VUILLIER
Groupe:
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Jean-Louis LEONARD
maire de Chatelaillon-Plage
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux
représentants des communes désignés par l'Association des maires de France
Titulaires
Remplace:M. Didier QUENTIN
Groupe:
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Dominique CAP
maire de Plougastel-Daoulas
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux
représentants des communes désignés par l'Association des maires de France
Titulaires
Remplace:Mme Hélène TANGUY
Groupe:
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Eric KERROUCHE
président de la communauté de communes Marennes Adour Côte Sud
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux
présidents d'établissements publics de coopération intercommunale désignés par l'Association des maires de France
Titulaires
Remplace:M. Jean-Pierre DUFAU
Groupe:
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Jean-François FOUNTAINE
président de la communauté d'agglomération de La Rochelle
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux
présidents d'établissements publics de coopération intercommunale désignés par l'Association des maires de France
Titulaires
Remplace:M. Maxime BONO
Groupe:
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Jean-Yves de CHAISEMARTIN
président de la communauté de communes de Paimpol-Goëlo
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux
présidents d'établissements publics de coopération intercommunale désignés par l'Association des maires de France
Titulaires
Remplace:M. Philippe BOENNEC
Groupe:
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Nathalie BIGAIGNON
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux
représentants des entreprises
Au titre de la Fédération des industries nautiques (FIN)
Titulaire
Remplace:M. Jean-François FOUNTAINE
Groupe:
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Gabrielle LOUIS-CARABIN
députée-maire du Moule
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux
élus des départements et régions d'outre-mer désignés par l'Association des maires de France
Titulaires
Remplace:M. José TORIBIO
Groupe:
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Hamina IBRAHIMA
maire de Chirongui
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux
élus des départements et régions d'outre-mer désignés par l'Association des maires de France
Titulaires
Remplace:M. Ahamada FAHARDINE
Groupe:
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Marc THIERCELIN
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux
représentants des organisations syndicales de salariés, représentatives au niveau national
Au titre de la Confédération française de l'encadrement et de la Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
Collège des personnalités qualifiées
Remplace:M. Gérard d'ABOVILLE
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Paul GIACOBBI
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux
représentants des établissements publics
1. Au titre du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Suppléant
Remplace:M. Olivier LAROUSSINIE
Groupe:
suppleant
nomination
18 Janvier 201318/01/2013
De: Eric BANEL
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux
représentants des entreprises
1. Au titre d'Armateurs de France
Suppléant
Remplace:Mme Anne-Sophie AVE
Groupe:
suppleant
nomination
18 Janvier 201318/01/2013
De: Jean-Paul TUAIVA
député de Polynésie française
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux
représentants de l'Assemblée nationale
désignés par l'Assemblée nationale
Suppléants
Remplace:M. Jacques LE GUEN
Groupe:
suppleant
nomination
18 Janvier 201318/01/2013
De: Yann CAPET
député du Pas-de-Calais
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux
représentants de l'Assemblée nationale
désignés par l'Assemblée nationale
Suppléants
Remplace:M. Jean-Claude GUIBAL
Groupe:
suppleant
nomination
18 Janvier 201318/01/2013
De: Patrig MORVEZEN
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux
représentant des organisations syndicales de salariés, représentatives au niveau national
Au titre de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
18 Janvier 201318/01/2013
De: Gilles VINCENT
conseiller général du Var
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux
représentant des conseils généraux
désignés par l'Assemblée des départements de France
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
18 Janvier 201318/01/2013
De: Jean-Jacques BLANCHON
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux
représentant des associations et fondations
Au titre de la Fondation pour la nature et l'homme (FNH)
Suppléant
Remplace:M. Ludovic FRERE
Groupe:
suppleant
nomination
18 Janvier 201318/01/2013
De: Jean-Loup LESAFFRE
président de la communauté d'agglomération du Boulonnais
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux
présidents d'établissements publics de coopération
intercommunale désignés par l'Association des maires de France
Suppléant
Remplace:M. Maxime BONO
Groupe:
suppleant
nomination
18 Janvier 201318/01/2013
De: Gérard ROMITI
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux
représentants des entreprises
2. Au titre du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins (CNPMEM)
Titulaire
Remplace:M. Pierre-Georges DACHICOURT
Groupe:
nomination
18 Janvier 201318/01/2013
De: Jean-Claude GUIBAL
député des Alpes-Maritimes
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux
représentants de l'Assemblée nationale
désignés par l'Assemblée nationale
Titulaires
Remplace:M. Christophe PRIOU
Groupe:
nomination
18 Janvier 201318/01/2013
De: Jean-François RAPIN
maire de Merlimont, conseiller régional du Nord - Pas-de-Calais
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux
représentants de l'Assemblée nationale
désignés par l'Assemblée nationale
Le président de l'Association nationale des élus du littoral
Remplace:M. Yvon BONNOT
Groupe:
nomination
18 Janvier 201318/01/2013
De: Maxime BONO
président de la communauté d'agglomération de La Rochelle
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux
présidents d'établissements publics de coopération
intercommunale désignés par l'Association des maires de France
Titulaire
Remplace:M. Frédéric CUVILLIER
Groupe:
nomination
18 Janvier 201318/01/2013
De: Viviane LE DISSEZ
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux
représentants des établissements publics
1. Au titre du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Titulaire
Remplace:M. Jérôme BIGNON
Groupe:
nomination
18 Janvier 201318/01/2013
De: Sylviane ALAUX
députée des Pyrénées-Atlantiques
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux
représentants de l'Assemblée nationale
désignés par l'Assemblée nationale
Titulaires
Remplace:M. Dominique CAILLAUX
Groupe:
nomination
18 Janvier 201318/01/2013
De: François MARENDET
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux
représentants des établissements publics
2. Au titre de l'Ecole nationale supérieure maritime (ENSM)
Titulaire
Remplace:M. Henri POISSON
Groupe:
ecole
nomination
18 Janvier 201318/01/2013
De: Yves GUILLAM
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des représentants des établissements publics
représentant suppléant du service hydrographique et océanographique de la marine (SHOM)
Groupe:
suppleant
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Philippe ILLIONNET
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des représentants des établissements publics
représentant suppléant de l'Etablissement national des invalides de la marine (ENIM)
Groupe:
suppleant
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Olivier LAROUSSINIE
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des représentants des établissements publics
représentant suppléant de l'Agence des aires marines protégées (AAMP)
Groupe:
suppleant
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Fabrice THEOBALD
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des représentants des entreprises
représentant suppléant du Groupement industriel des constructions et armements navals (GICAN)
Groupe:
suppleant
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Goulven BREST
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des représentants des entreprises
représentant suppléant du Conseil national de la conchyliculture (CNC)
Groupe:
suppleant
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Daniel LEFEVRE
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des représentants des entreprises
représentant suppléant du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins (CNPMEM)
Groupe:
suppleant
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Christophe VERHAGUE
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des représentants des entreprises
représentant suppléant de l'Union nationale des industries de carrières et matériaux de construction (UNICEM)
Groupe:
suppleant
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Jean-Pierre CHALUS
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des représentants des entreprises
représentant suppléant de l'Union des ports de France (UPF)
Groupe:
suppleant
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Sébastien SERINDAT
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des représentants des entreprises
représentant suppléant de l'Union des métiers et des industries de l'hôtellerie (UMIH)
Groupe:
suppleant
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: René VESTRI
sénateur des Alpes-Maritimes
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
représentants du Sénat désignés par le Sénat
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Robert TROPEANO
sénateur de l'Hérault
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
représentants du Sénat désignés par le Sénat
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Thani MOHAMED SOILIHI
sénateur de Mayotte
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
représentants du Sénat désignés par le Sénat
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Stéphane TRAVERT
vice-président du conseil régional de Basse-Normandie
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
représentants des conseils régionaux
désignés par l'Association des régions de France
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Wulfran DESPICHT
vice-président du conseil régional de Nord - Pas-de-Calais
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
représentants des conseils régionaux
désignés par l'Association des régions de France
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Christian MANABLE
président du conseil général de la Somme
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
représentants des conseils généraux
désignés par l'Assemblée des départements de France
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Michel BREMONT
vice-président du conseil général des Côtes-d'Armor
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
représentants des conseils généraux
désignés par l'Assemblée des départements de France
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Hervé BOUYRIE
vice-président du conseil général des Landes
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
représentants des conseils généraux
désignés par l'Assemblée des départements de France
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Michel PY
maire de Leucate
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
représentants des communes
désignés par l'Association des maires de France
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Christian MARQUET
maire de Lannion
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
représentants des communes
désignés par l'Association des maires de France
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Jean LEPETIT
maire de Saint-Vaast-la-Hougue
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
représentants des communes
désignés par l'Association des maires de France
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Roland BRUNO
maire de Ramatuelle
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
représentants des communes
désignés par l'Association des maires de France
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Jean-Claude BAUDRAIS
maire de Pénestin
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
représentants des communes
désignés par l'Association des maires de France
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Jacques LE GUEN
député du Finistère
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
représentants de l'Assemblée nationale
désignés par l'Assemblée nationale
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Jean-Claude GUIBAL
député des Alpes-Maritimes
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
représentants de l'Assemblée nationale
désignés par l'Assemblée nationale
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Daniel FASQUELLE
député du Pas-de-Calais
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
représentants de l'Assemblée nationale
désignés par l'Assemblée nationale
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Jean-François RAPIN
1er vice-président de la communauté de communes mer et terres d'Opale
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
présidents d'établissements publics de coopération
intercommunale désignés par l'Association des maires de France
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Michel MOLY
vice-président de la communauté de communes des Albères et Côte Vermeille
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
présidents d'établissements publics de coopération
intercommunale désignés par l'Association des maires de France
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Michel HIRIART
président de la communauté de communes du sud Pays basque
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
présidents d'établissements publics de coopération
intercommunale désignés par l'Association des maires de France
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Maxime BONO
président de la communauté d'agglomération de La Rochelle
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
présidents d'établissements publics de coopération
intercommunale désignés par l'Association des maires de France
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Richard YACOU
maire de Sainte-Rose (971)
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
élus des départements et régions d'outre-mer
désignés par l'Association des maires de France
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Alfred MONTHIEUX
maire du Robert (972)
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
élus des départements et régions d'outre-mer
désignés par l'Association des maires de France
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Jean-Claude LACOUTURE
maire de l'Etang-Salé (974)
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
élus des départements et régions d'outre-mer
désignés par l'Association des maires de France
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Léon BERTRAND
maire de Saint-Laurent du Maroni, Président de la communauté de communes de l'Ouest Guyanais (973)
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
élus des départements et régions d'outre-mer
désignés par l'Association des maires de France
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Alain LAZARE
maire de Boulouparis (Nouvelle Calédonie)
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
élus des collectivités d'outre-mer de l'article 74 de la Constitution et de la Nouvelle-Calédonie désignés par l'Association des maires de France
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Stéphane COSTE
maire de Miquelon (SPM975)
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
élus des collectivités d'outre-mer de l'article 74 de la Constitution et de la Nouvelle-Calédonie désignés par l'Association des maires de France
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Pierre ALLIOTI
vice-président de la collectivité de Saint-Martin (971)
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
élus des collectivités d'outre-mer de l'article 74 de la Constitution et de la Nouvelle-Calédonie désignés par l'Association des maires de France
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Bernard LABAT
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des associations et fondations
représentant suppléant de la Ligue Roc
Groupe:
suppleant
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Ludovic FRERE
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des associations et fondations
représentant suppléant de la Fondation pour la nature et l'homme (FNH)
Groupe:
suppleant
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Alain GUEGUEN
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des associations et fondations
représentant suppléant de la Fédération française de la randonnée pédestre (FFRP)
Groupe:
suppleant
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Elisabeth VERGES
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des représentants des établissements publics
représentante suppléante, du Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
Groupe:
suppleant
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Elodie PERRET
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des représentants des entreprises
représentante suppléante du Syndicat des énergies renouvelables (SER)
Groupe:
suppleant
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Colette CERTOUX
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des représentants des entreprises
représentante suppléante de la Fédération des industries nautiques (FIN)
Groupe:
suppleant
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Anne-Sophie AVE
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des représentants des entreprises
représentante suppléante d'Armateurs de France
Groupe:
suppleant
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Mireille PEIRANO
vice-présidente du conseil régional de Provence - Alpes-Côte d'Azur
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
représentants des conseils régionaux
désignés par l'Association des régions de France
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Jacky HELOURY
conseillère générale de la Seine-Maritime
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
représentants des conseils généraux
désignés par l'Assemblée des départements de France
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Nathalie BERNARD
conseillère générale du Finistère
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
représentants des conseils généraux
désignés par l'Assemblée des départements de France
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Yvette DORE
maire d'Hillion
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
représentants des communes
désignés par l'Association des maires de France
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Estelle GRELIER
présidente de la communauté de communes de Fécamp
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
présidents d'établissements publics de coopération
intercommunale désignés par l'Association des maires de France
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Hamina IBRAHIMA
maire de Chirongui (976)
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
élus des départements et régions d'outre-mer
désignés par l'Association des maires de France
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Dominique ARIBERT
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des associations et fondations
représentante suppléante de la Ligue pour la protection des oiseaux (LPO)
Groupe:
suppleant
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Sylvie GAUCHET
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des associations et fondations
représentante suppléante de la Fédération française d'études et de sports sous-marins (FFESSM)
Groupe:
suppleant
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Jérôme BIGNON
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des représentants des établissements publics
représentant titulaire du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres (CELRL)
Groupe:
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Jean-Yves PERROT
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des représentants des établissements publics
représentant titulaire de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)
Groupe:
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Jean-Marc PUISSESSEAU
président de la chambre de commerce et d'industrie de la Côte d'Opale, représentant titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des représentants des établissements publics
représentants des assemblées consulaires
Groupe:
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Maurice MILCENT
président de la chambre des métiers et de l'artisanat de la Vendée, représentant suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des représentants des établissements publics
représentants des assemblées consulaires
Groupe:
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Nicolas VUILLIER
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des représentants des entreprises
représentant titulaire
Groupe:
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Jean-Marie POIMBŒUF
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des représentants des entreprises
représentant titulaire
Groupe:
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Thierry GREGOIRE
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des représentants des entreprises
représentant titulaire
Groupe:
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Philippe GOUVERNEUR
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des représentants des entreprises
représentant titulaire
Groupe:
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Jean-François FOUNTAINE
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des représentants des entreprises
représentant titulaire
Groupe:
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Philippe DEISS
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des représentants des entreprises
représentant titulaire
Groupe:
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Pierre-Georges DACHICOURT
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des représentants des entreprises
représentant titulaire
Groupe:
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Fernand BOZZONI
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des représentants des entreprises
représentant titulaire
Groupe:
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Thierry COUE
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des représentants des entreprises
représentant titulaire de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
Groupe:
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Michel MAGRAS
sénateur de Saint-Barthélemy
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
représentants du Sénat désignés par le Sénat
Titulaires
Groupe:
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: André LUBRANO
vice-président du conseil régional de Languedoc-Roussillon
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
représentants des conseils régionaux
désignés par l'Association des régions de France
Titulaires
Groupe:
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Renaud LAGRAVE
vice-président du conseil régional d'Aquitaine
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
représentants des conseils régionaux
désignés par l'Association des régions de France
Titulaires
Groupe:
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Alain SPADA
conseiller général du Var
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
représentants des conseils généraux
désignés par l'Assemblée des départements de France
Titulaires
Groupe:
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Guy MONDORGE
vice-président du conseil général des Pyrénées Atlantiques
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
représentants des conseils généraux
désignés par l'Assemblée des départements de France
Titulaires
Groupe:
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Loïc LE MEUR
conseiller général du Morbihan
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
représentants des conseils généraux
désignés par l'Assemblée des départements de France
Titulaires
Groupe:
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Maurice JANNIN
conseiller général d'Ille-et-Vilaine
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
représentants des conseils généraux
désignés par l'Assemblée des départements de France
Titulaires
Groupe:
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Christian GAUBERT
vice-président du conseil général de la Gironde
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
représentants des conseils généraux
désignés par l'Assemblée des départements de France
Titulaires
Groupe:
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Didier QUENTIN
député-maire de Royan
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
représentants des communes
désignés par l'Association des maires de France
Titulaires
Groupe:
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Jean-Charles ORSUCCI
maire de Bonifacio
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
représentants des communes
désignés par l'Association des maires de France
Titulaires
Groupe:
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Louis NEGRE
sénateur-maire de Cagnes-sur-Mer
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
représentants des communes
désignés par l'Association des maires de France
Titulaires
Groupe:
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Sébastien MIOSSEC
maire de Riec-sur-Belon
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
représentants des communes
désignés par l'Association des maires de France
Titulaires
Groupe:
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Christophe PRIOU
député de la Loire-Atlantique
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
représentants de l'Assemblée nationale
désignés par l'Assemblée nationale
Titulaires
Groupe:
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Dominique CAILLAUD
député de la Vendée
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
représentants de l'Assemblée nationale
désignés par l'Assemblée nationale
Titulaires
Groupe:
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Christian URVOY
vice-président de la communauté de communes Sud Goelo
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
présidents d'établissements publics de coopération
intercommunale désignés par l'Association des maires de France
Titulaires
Groupe:
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Noël FAUCHER
président de la communauté de communes de l'île de Noirmoutier
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
présidents d'établissements publics de coopération
intercommunale désignés par l'Association des maires de France
Titulaires
Groupe:
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Jean-Pierre DUFAU
vice-président de la communauté de communes de Maremne Adour Côte Sud
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
présidents d'établissements publics de coopération
intercommunale désignés par l'Association des maires de France
Titulaires
Groupe:
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Frédéric CUVILLIER
président de la communauté d'agglomération du Boulonnais
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
présidents d'établissements publics de coopération
intercommunale désignés par l'Association des maires de France
Titulaires
Groupe:
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Philippe BOENNEC
président de la communauté de communes de Pornic
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
présidents d'établissements publics de coopération
intercommunale désignés par l'Association des maires de France
Titulaires
Groupe:
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Yvon BONNOT
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
Le président de l'Association nationale des élus du littoral
Titulaire
Groupe:
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: José TORIBIO
maire du Lamentin (971)
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
élus des départements et régions d'outre-mer
désignés par l'Association des maires de France
Titulaires
Groupe:
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Bruno MAMINDY PAJANI
maire de Sainte-Rose (974)
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
élus des départements et régions d'outre-mer
désignés par l'Association des maires de France
Titulaires
Groupe:
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Jean GANTY
maire de Remire-Montjoly (973)
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
élus des départements et régions d'outre-mer
désignés par l'Association des maires de France
Titulaires
Groupe:
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Ahamada FAHARDINE
maire de Brandaboua (976)
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
élus des départements et régions d'outre-mer
désignés par l'Association des maires de France
Titulaires
Groupe:
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Joachim BOUQUETY
maire de Grand'Rivière (972)
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
élus des départements et régions d'outre-mer
désignés par l'Association des maires de France
Titulaires
Groupe:
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Bruno MAGRAS
président de la collectivité de Saint-Barthélemy (971)
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
élus des collectivités d'outre-mer de l'article 74 de la Constitution et de la Nouvelle-Calédonie désignés par l'Association des maires de France
Titulaires
Groupe:
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Michel BUILLARD
député-maire de Papeete (Polynésie)
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
élus des collectivités d'outre-mer de l'article 74 de la Constitution et de la Nouvelle-Calédonie désignés par l'Association des maires de France
Titulaires
Groupe:
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Denis ODY
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des associations et fondations
représentant titulaire
Groupe:
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Denez L'HOSTIS
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des associations et fondations
représentant titulaire
Groupe:
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Philippe de GRISSAC
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des associations et fondations
représentant titulaire
Groupe:
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Philippe VALLETTE
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des associations et fondations
représentant titulaire du Réseau océan mondial
Groupe:
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Bernard LELAN
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des associations et fondations
représentant titulaire de l'Union nationale des associations familiales (UNAF)
Groupe:
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Christophe LEFEBVRE
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des associations et fondations
représentant titulaire de l'Union internationale pour la conservation de la nature (UICN)
Groupe:
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Jean KERHOAS
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des associations et fondations
représentant titulaire de la Fédération française de voile (FFV)
Groupe:
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Hervé LE STRAT
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des associations et fondations
représentant
Groupe:
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Jacky BONNEMAINS
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des associations et fondations
représentant
Groupe:
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Jacques BEALL
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des associations et fondations
représentant
Groupe:
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Françoise GAILL
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des représentants des établissements publics
représentante titulaire
Groupe:
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Odette HERVIAUX
sénatrice du Morbihan
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
représentants du Sénat désignés par le Sénat
Titulaires
Groupe:
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Corinne BOUCHOUX
sénatrice de Maine-et-Loire
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
représentants du Sénat désignés par le Sénat
Titulaires
Groupe:
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Isabelle THOMAS
vice-présidente du conseil régional de Bretagne
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
représentants des conseils régionaux
désignés par l'Association des régions de France
Titulaires
Groupe:
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Nassimah DINDAR
présidente du conseil général de La Réunion
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
représentants des conseils généraux
désignés par l'Assemblée des départements de France
Titulaires
Groupe:
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Hélène TANGUY
maire de Le Guilvinec
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
représentants des communes
désignés par l'Association des maires de France
Titulaires
Groupe:
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Raphaëlle LE GUEN
adjointe au maire de La Seyne-sur-Mer
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
représentants des communes
désignés par l'Association des maires de France
Titulaires
Groupe:
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Chantal BERTHELOT
députée de la Guyane
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
représentants de l'Assemblée nationale
désignés par l'Assemblée nationale
Titulaires
Groupe:
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Karine CLAIREAUX
maire de Saint-Pierre (SPM975)
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des élus
élus des collectivités d'outre-mer de l'article 74 de la Constitution et de la Nouvelle-Calédonie désignés par l'Association des maires de France
Titulaires
Groupe:
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Charlotte NITHART
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des associations et fondations
représentante titulaire
Groupe:
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Antidia CITORES
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des associations et fondations
représentante titulaire
Groupe:
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Catherine PIANTE
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des associations et fondations
représentante
Groupe:
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Francis VALLAT
président du Cluster maritime français
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Michel QUIMBERT
président du Conseil supérieur de la marine marchande
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Hervé MOULINIER
président du Pôle mer Bretagne
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Xavier de LA GORCE
vice-président de la Société nationale de sauvetage en mer et membre de l'Académie de marine
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Gérard d'ABOVILLE
président du Conseil national de la navigation de plaisance
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Henri POISSON
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des représentants des établissements publics
représentant titulaire de l'Ecole supérieure d'enseignement maritime (ENSEM)
Groupe:
ecole="École supérieure d'enseignement maritime"
nomination
30 Mars 201230/03/2012

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.