Conseil national de la montagne

De: Jean-Luc FERNANDEZ
Objet:
au Conseil national de la montagne
4° Au titre du collège des représentants d'associations et d'organismes gestionnaires de parcs nationaux et de parcs naturels régionaux
représentant l'Union nationale des fédérations départementales des chasseurs
Groupe:
date_debut="2018-09-01"
duree="six ans"
nomination
04 Novembre 201804/11/2018
De: Cédric DEGUILLAUME
Objet:
au Conseil national de la montagne
4° Au titre du collège des représentants d'associations et d'organismes gestionnaires de parcs nationaux et de parcs naturels régionaux
représentant du réseau des centres d'initiatives pour valoriser l'agriculture et le milieu rural
Groupe:
date_debut="2018-09-01"
duree="six ans"
nomination
04 Novembre 201804/11/2018
De: Christophe VIRET
Objet:
au Conseil national de la montagne
4° Au titre du collège des représentants d'associations et d'organismes gestionnaires de parcs nationaux et de parcs naturels régionaux
représentant des établissements publics des parcs nationaux
Groupe:
date_debut="2018-09-01"
duree="six ans"
nomination
04 Novembre 201804/11/2018
De: Enrico RIBONI
Objet:
au Conseil national de la montagne
4° Au titre du collège des représentants d'associations et d'organismes gestionnaires de parcs nationaux et de parcs naturels régionaux
représentant de l'Association nationale des lieux d'accueil des travailleurs saisonniers
Groupe:
date_debut="2018-09-01"
duree="six ans"
nomination
04 Novembre 201804/11/2018
De: Claude ROUSTAN
Objet:
au Conseil national de la montagne
4° Au titre du collège des représentants d'associations et d'organismes gestionnaires de parcs nationaux et de parcs naturels régionaux
représentant de la Fédération nationale de la pêche en France et de la protection des milieux aquatiques
Groupe:
date_debut="2018-09-01"
duree="six ans"
nomination
04 Novembre 201804/11/2018
De: Philippe GAMEN
Objet:
au Conseil national de la montagne
4° Au titre du collège des représentants d'associations et d'organismes gestionnaires de parcs nationaux et de parcs naturels régionaux
représentant de la fédération des parcs naturels régionaux de France
Groupe:
date_debut="2018-09-01"
duree="six ans"
nomination
04 Novembre 201804/11/2018
De: Pierre JEZEQUEL
Objet:
au Conseil national de la montagne
4° Au titre du collège des représentants d'associations et d'organismes gestionnaires de parcs nationaux et de parcs naturels régionaux
représentant de la coordination nationale pour le développement des activités de pleine montagne et d'alpinisme
Groupe:
date_debut="2018-09-01"
duree="six ans"
nomination
04 Novembre 201804/11/2018
De: Eric PANTALACCI
désigné par la CPME
Objet:
au Conseil national de la montagne
3° Au titre du collège des représentants des acteurs socio-économiques
représentants d'organisations patronales représentatives au niveau national et interprofessionnel
Groupe:
date_debut="2018-09-01"
duree="six ans"
nomination
04 Novembre 201804/11/2018
De: Pierre DEMARCHI
désigné par l'U2P
Objet:
au Conseil national de la montagne
3° Au titre du collège des représentants des acteurs socio-économiques
représentants d'organisations patronales représentatives au niveau national et interprofessionnel
Groupe:
date_debut="2018-09-01"
duree="six ans"
nomination
04 Novembre 201804/11/2018
De: Brice BLANCARD
désigné par le MEDEF
Objet:
au Conseil national de la montagne
3° Au titre du collège des représentants des acteurs socio-économiques
représentants d'organisations patronales représentatives au niveau national et interprofessionnel
Groupe:
date_debut="2018-09-01"
duree="six ans"
nomination
04 Novembre 201804/11/2018
De: Gérard VALYI
désigné par CFTC
Objet:
au Conseil national de la montagne
3° Au titre du collège des représentants des acteurs socio-économiques
représentants de syndicats de salariés représentatifs au niveau national et interprofessionnel
Groupe:
date_debut="2018-09-01"
duree="six ans"
nomination
04 Novembre 201804/11/2018
De: Christian SCHULLER
désigné par la CGT
Objet:
au Conseil national de la montagne
3° Au titre du collège des représentants des acteurs socio-économiques
représentants de syndicats de salariés représentatifs au niveau national et interprofessionnel
Groupe:
date_debut="2018-09-01"
duree="six ans"
nomination
04 Novembre 201804/11/2018
De: Raoul HADOU
désigné par la CGT - FO
Objet:
au Conseil national de la montagne
3° Au titre du collège des représentants des acteurs socio-économiques
représentants de syndicats de salariés représentatifs au niveau national et interprofessionnel
Groupe:
date_debut="2018-09-01"
duree="six ans"
nomination
04 Novembre 201804/11/2018
De: André GILBERT
désigné par la CFE - CGC
Objet:
au Conseil national de la montagne
3° Au titre du collège des représentants des acteurs socio-économiques
représentants de syndicats de salariés représentatifs au niveau national et interprofessionnel
Groupe:
date_debut="2018-09-01"
duree="six ans"
nomination
04 Novembre 201804/11/2018
De: Eric BRECHE
Objet:
au Conseil national de la montagne
3° Au titre du collège des représentants des acteurs socio-économiques
représentant du Conseil supérieur des sports de montagne
Groupe:
date_debut="2018-09-01"
duree="six ans"
nomination
04 Novembre 201804/11/2018
De: Olivier MUGNIER
Objet:
au Conseil national de la montagne
3° Au titre du collège des représentants des acteurs socio-économiques
représentant du Conseil supérieur de la coopération
Groupe:
date_debut="2018-09-01"
duree="six ans"
nomination
04 Novembre 201804/11/2018
De: Simon THIROT
Objet:
au Conseil national de la montagne
3° Au titre du collège des représentants des acteurs socio-économiques
représentant du Conseil national des chambres régionales de l'économie sociale et solidaire
Groupe:
date_debut="2018-09-01"
duree="six ans"
nomination
04 Novembre 201804/11/2018
De: Nicolas RAYNAUD
Objet:
au Conseil national de la montagne
3° Au titre du collège des représentants des acteurs socio-économiques
représentant des propriétaires et gestionnaires de refuges de montagne et haute-montagne
Groupe:
date_debut="2018-09-01"
duree="six ans"
nomination
04 Novembre 201804/11/2018
De: Bertrand GERBET
Objet:
au Conseil national de la montagne
3° Au titre du collège des représentants des acteurs socio-économiques
représentant de l'organisation syndicale à vocation générale la plus représentative au niveau national des jeunes agriculteurs, désigné par Jeunes Agriculteurs
Groupe:
date_debut="2018-09-01"
duree="six ans"
nomination
04 Novembre 201804/11/2018
De: Francis MATHIEU
Objet:
au Conseil national de la montagne
3° Au titre du collège des représentants des acteurs socio-économiques
représentant de l'assemblée permanente des chambres de métiers et de l'artisanat
Groupe:
date_debut="2018-09-01"
duree="six ans"
nomination
04 Novembre 201804/11/2018
De: Daniel PRIEUR
Objet:
au Conseil national de la montagne
3° Au titre du collège des représentants des acteurs socio-économiques
représentant de la fédération française d'économie montagnarde
Groupe:
date_debut="2018-09-01"
duree="six ans"
nomination
04 Novembre 201804/11/2018
De: Eric BRASSART
Objet:
au Conseil national de la montagne
3° Au titre du collège des représentants des acteurs socio-économiques
représentant de la fédération des entreprises publiques locales
Groupe:
date_debut="2018-09-01"
duree="six ans"
nomination
04 Novembre 201804/11/2018
De: Philippe PANEL
Objet:
au Conseil national de la montagne
3° Au titre du collège des représentants des acteurs socio-économiques
représentant de la confédération nationale de la mutualité, de la coopération et du crédit agricoles
Groupe:
date_debut="2018-09-01"
duree="six ans"
nomination
04 Novembre 201804/11/2018
De: Alexandre MAULINS
Objet:
au Conseil national de la montagne
3° Au titre du collège des représentants des acteurs socio-économiques
représentant de la chambre professionnelle des opérateurs de remontées mécaniques ou de domaines skiables - Domaines skiables de France
Groupe:
date_debut="2018-09-01"
duree="six ans"
nomination
04 Novembre 201804/11/2018
De: Jean-Claude SEVE
Objet:
au Conseil national de la montagne
3° Au titre du collège des représentants des acteurs socio-économiques
représentant de France Bois Forêt
Groupe:
date_debut="2018-09-01"
duree="six ans"
nomination
04 Novembre 201804/11/2018
De: André MARCON
Objet:
au Conseil national de la montagne
3° Au titre du collège des représentants des acteurs socio-économiques
représentant de CCI France
Groupe:
date_debut="2018-09-01"
duree="six ans"
nomination
04 Novembre 201804/11/2018
De: Axel HOAREAU
désigné par les autres collèges
Objet:
au Conseil national de la montagne
2° Au titre du collège des représentants des comités de massif
représentants du comité d'orientation stratégique d'aménagement et de développement des Hauts de la Réunion
Groupe:
date_debut="2018-09-01"
duree="six ans"
nomination
04 Novembre 201804/11/2018
De: Philippe ALPY
désigné par le collège des élus locaux
Objet:
au Conseil national de la montagne
2° Au titre du collège des représentants des comités de massif
représentants du comité de massif du Jura
Groupe:
date_debut="2018-09-01"
duree="six ans"
nomination
04 Novembre 201804/11/2018
De: Dominique PEDUZZI
désigné par le collège des élus locaux
Objet:
au Conseil national de la montagne
2° Au titre du collège des représentants des comités de massif
représentants du comité de massif des Vosges
Groupe:
date_debut="2018-09-01"
duree="six ans"
nomination
04 Novembre 201804/11/2018
De: Jérôme MATHIEU
désigné par les autres collèges
Objet:
au Conseil national de la montagne
2° Au titre du collège des représentants des comités de massif
représentants du comité de massif des Vosges
Groupe:
date_debut="2018-09-01"
duree="six ans"
nomination
04 Novembre 201804/11/2018
De: Sébastien UTHURRIAGUE
désigné par les autres collèges
Objet:
au Conseil national de la montagne
2° Au titre du collège des représentants des comités de massif
représentants du comité de massif des Pyrénées
Groupe:
date_debut="2018-09-01"
duree="six ans"
nomination
04 Novembre 201804/11/2018
De: John PALACIN
désigné par le collège des élus locaux
Objet:
au Conseil national de la montagne
2° Au titre du collège des représentants des comités de massif
représentants du comité de massif des Pyrénées
Groupe:
date_debut="2018-09-01"
duree="six ans"
nomination
04 Novembre 201804/11/2018
De: Pierre-Yves MOTTE
désigné par les autres collèges
Objet:
au Conseil national de la montagne
2° Au titre du collège des représentants des comités de massif
représentants du comité de massif des Alpes
Groupe:
date_debut="2018-09-01"
duree="six ans"
nomination
04 Novembre 201804/11/2018
De: Jean-Felix ACQUAVIVA
désigné par le collège des élus locaux
Objet:
au Conseil national de la montagne
2° Au titre du collège des représentants des comités de massif
représentants du comité de massif de Corse
Groupe:
date_debut="2018-09-01"
duree="six ans"
nomination
04 Novembre 201804/11/2018
De: Tony CORNELISSEN
désigné par les autres collèges
Objet:
au Conseil national de la montagne
2° Au titre du collège des représentants des comités de massif
représentants du comité de Massif central
Groupe:
date_debut="2018-09-01"
duree="six ans"
nomination
04 Novembre 201804/11/2018
De: Jean-Pierre VIAL
Objet:
au Conseil national de la montagne
1° Au titre du collège des élus
représentants du Sénat
Groupe:
date_debut="2018-09-01"
duree="six ans"
nomination
04 Novembre 201804/11/2018
De: Jean-Yves ROUX
Objet:
au Conseil national de la montagne
1° Au titre du collège des élus
représentants du Sénat
Groupe:
date_debut="2018-09-01"
duree="six ans"
nomination
04 Novembre 201804/11/2018
De: Cyril PELLEVAT
Objet:
au Conseil national de la montagne
1° Au titre du collège des élus
représentants du Sénat
Groupe:
date_debut="2018-09-01"
duree="six ans"
nomination
04 Novembre 201804/11/2018
De: Andde SAINTE-MARIE
désigné par le conseil régional de Nouvelle Aquitaine
Objet:
au Conseil national de la montagne
1° Au titre du collège des élus
représentants des conseils régionaux et collectivités territoriales dont le territoire est classé en tout ou partie dans un ou plusieurs massifs, nommés par leur assemblée respective
Groupe:
date_debut="2018-09-01"
duree="six ans"
nomination
04 Novembre 201804/11/2018
De: Sylvain MATHIEU
désigné par le conseil régional de Bourgogne Franche-Comté
Objet:
au Conseil national de la montagne
1° Au titre du collège des élus
représentants des conseils régionaux et collectivités territoriales dont le territoire est classé en tout ou partie dans un ou plusieurs massifs, nommés par leur assemblée respective
Groupe:
date_debut="2018-09-01"
duree="six ans"
nomination
04 Novembre 201804/11/2018
De: Jean-Jacques LUCCHINI
désigné par la collectivité territoriale de Corse
Objet:
au Conseil national de la montagne
1° Au titre du collège des élus
représentants des conseils régionaux et collectivités territoriales dont le territoire est classé en tout ou partie dans un ou plusieurs massifs, nommés par leur assemblée respective
Groupe:
date_debut="2018-09-01"
duree="six ans"
nomination
04 Novembre 201804/11/2018
De: Jackie HELFGOTT
désigné par le conseil régional de Grand Est
Objet:
au Conseil national de la montagne
1° Au titre du collège des élus
représentants des conseils régionaux et collectivités territoriales dont le territoire est classé en tout ou partie dans un ou plusieurs massifs, nommés par leur assemblée respective
Groupe:
date_debut="2018-09-01"
duree="six ans"
nomination
04 Novembre 201804/11/2018
De: Eric FOURNIER
désigné par le conseil régional d'Auvergne Rhône-Alpes
Objet:
au Conseil national de la montagne
1° Au titre du collège des élus
représentants des conseils régionaux et collectivités territoriales dont le territoire est classé en tout ou partie dans un ou plusieurs massifs, nommés par leur assemblée respective
Groupe:
date_debut="2018-09-01"
duree="six ans"
nomination
04 Novembre 201804/11/2018
De: Henri NAYROU
Objet:
au Conseil national de la montagne
1° Au titre du collège des élus
représentants des conseils départementaux dont le territoire est classé en tout ou partie dans un ou plusieurs massifs, désignés par l'assemblée des départements de France
Groupe:
date_debut="2018-09-01"
duree="six ans"
nomination
04 Novembre 201804/11/2018
De: Jean-Pierre MIRANDE
Objet:
au Conseil national de la montagne
1° Au titre du collège des élus
représentants des conseils départementaux dont le territoire est classé en tout ou partie dans un ou plusieurs massifs, désignés par l'assemblée des départements de France
Groupe:
date_debut="2018-09-01"
duree="six ans"
nomination
04 Novembre 201804/11/2018
De: Jean-Yves GOUTTEBEL
Objet:
au Conseil national de la montagne
1° Au titre du collège des élus
représentants des conseils départementaux dont le territoire est classé en tout ou partie dans un ou plusieurs massifs, désignés par l'assemblée des départements de France
Groupe:
date_debut="2018-09-01"
duree="six ans"
nomination
04 Novembre 201804/11/2018
De: Hervé GAYMARD
Objet:
au Conseil national de la montagne
1° Au titre du collège des élus
représentants des conseils départementaux dont le territoire est classé en tout ou partie dans un ou plusieurs massifs, désignés par l'assemblée des départements de France
Groupe:
date_debut="2018-09-01"
duree="six ans"
nomination
04 Novembre 201804/11/2018
De: Jean-Bernard SEMPASTOUS
désigné par la commission des affaires économiques
Objet:
au Conseil national de la montagne
1° Au titre du collège des élus
représentants de l'Assemblée nationale
Groupe:
date_debut="2018-09-01"
duree="six ans"
nomination
04 Novembre 201804/11/2018
De: Philippe HUPPE
désigné par la commission des affaires économiques
Objet:
au Conseil national de la montagne
1° Au titre du collège des élus
représentants de l'Assemblée nationale
Groupe:
date_debut="2018-09-01"
duree="six ans"
nomination
04 Novembre 201804/11/2018
De: Joël GIRAUD
désigné par la commission des finances
Objet:
au Conseil national de la montagne
1° Au titre du collège des élus
représentants de l'Assemblée nationale
Groupe:
date_debut="2018-09-01"
duree="six ans"
nomination
04 Novembre 201804/11/2018
De: Charles-Ange GINESY
Objet:
au Conseil national de la montagne
1° Au titre du collège des élus
représentant de l'association nationale des maires de stations de montagne
Groupe:
date_debut="2018-09-01"
duree="six ans"
nomination
04 Novembre 201804/11/2018
De: Jean-Marc PEILLEX
Objet:
au Conseil national de la montagne
1° Au titre du collège des élus
représentant de l'association nationale des élus des territoires touristiques
Groupe:
date_debut="2018-09-01"
duree="six ans"
nomination
04 Novembre 201804/11/2018
De: Henri COUDERC
Objet:
au Conseil national de la montagne
1° Au titre du collège des élus
représentant de l'association des maires de France
Groupe:
date_debut="2018-09-01"
duree="six ans"
nomination
04 Novembre 201804/11/2018
De: Pierre JARLIER
Objet:
au Conseil national de la montagne
1° Au titre du collège des élus
représentant de la fédération nationale des élus de l'intercommunalité
Groupe:
date_debut="2018-09-01"
duree="six ans"
nomination
04 Novembre 201804/11/2018
De: Michel CASTAN
Objet:
au Conseil national de la montagne
1° Au titre du collège des élus
représentant de la fédération nationale des communes forestières
Groupe:
date_debut="2018-09-01"
duree="six ans"
nomination
04 Novembre 201804/11/2018
De: Marie-Laure PELISSIER-TANON
Objet:
au Conseil national de la montagne
4° Au titre du collège des représentants d'associations et d'organismes gestionnaires de parcs nationaux et de parcs naturels régionaux
représentant de France Nature Environnement
Groupe:
date_debut="2018-09-01"
duree="six ans"
nomination
04 Novembre 201804/11/2018
De: Nathalie BARBIER
désignée par CFDT
Objet:
au Conseil national de la montagne
3° Au titre du collège des représentants des acteurs socio-économiques
représentants de syndicats de salariés représentatifs au niveau national et interprofessionnel
Groupe:
date_debut="2018-09-01"
duree="six ans"
nomination
04 Novembre 201804/11/2018
De: Christine VALENTIN
Objet:
au Conseil national de la montagne
3° Au titre du collège des représentants des acteurs socio-économiques
représentant de l'assemblée permanente des chambres d'agriculture
Groupe:
date_debut="2018-09-01"
duree="six ans"
nomination
04 Novembre 201804/11/2018
De: Clarita TURPIN
désignée par le collège des élus locaux
Objet:
au Conseil national de la montagne
2° Au titre du collège des représentants des comités de massif
représentants du comité d'orientation stratégique d'aménagement et de développement des Hauts de la Réunion
Groupe:
date_debut="2018-09-01"
duree="six ans"
nomination
04 Novembre 201804/11/2018
De: Sylvie VERMEILLET
désignée par les autres collèges
Objet:
au Conseil national de la montagne
2° Au titre du collège des représentants des comités de massif
représentants du comité de massif du Jura
Groupe:
date_debut="2018-09-01"
duree="six ans"
nomination
04 Novembre 201804/11/2018
De: Anne-Marie FORGEOUX
désignée par le collège des élus locaux
Objet:
au Conseil national de la montagne
2° Au titre du collège des représentants des comités de massif
représentants du comité de massif des Alpes
Groupe:
date_debut="2018-09-01"
duree="six ans"
nomination
04 Novembre 201804/11/2018
De: Nelly LAZZARINI
désignée par le collège des acteurs économiques
Objet:
au Conseil national de la montagne
2° Au titre du collège des représentants des comités de massif
représentants du comité de massif de Corse
Groupe:
date_debut="2018-09-01"
duree="six ans"
nomination
04 Novembre 201804/11/2018
De: Sophie PANTEL
désignée par le collège des élus locaux
Objet:
au Conseil national de la montagne
2° Au titre du collège des représentants des comités de massif
représentants du comité de Massif central
Groupe:
date_debut="2018-09-01"
duree="six ans"
nomination
04 Novembre 201804/11/2018
De: Patricia MORHET-RICHAUD
Objet:
au Conseil national de la montagne
1° Au titre du collège des élus
représentants du Sénat
Groupe:
date_debut="2018-09-01"
duree="six ans"
nomination
04 Novembre 201804/11/2018
De: Cécile CUKIERMAN
Objet:
au Conseil national de la montagne
1° Au titre du collège des élus
représentants du Sénat
Groupe:
date_debut="2018-09-01"
duree="six ans"
nomination
04 Novembre 201804/11/2018
De: Sylvie MOUTOUCOMORAPOULE
désignée par le conseil régional de La Réunion
Objet:
au Conseil national de la montagne
1° Au titre du collège des élus
représentants des conseils régionaux et collectivités territoriales dont le territoire est classé en tout ou partie dans un ou plusieurs massifs, nommés par leur assemblée respective
Groupe:
date_debut="2018-09-01"
duree="six ans"
nomination
04 Novembre 201804/11/2018
De: Aurélie MAILLOLS
désigné par le conseil régional d'Occitanie
Objet:
au Conseil national de la montagne
1° Au titre du collège des élus
représentants des conseils régionaux et collectivités territoriales dont le territoire est classé en tout ou partie dans un ou plusieurs massifs, nommés par leur assemblée respective
Groupe:
date_debut="2018-09-01"
duree="six ans"
nomination
04 Novembre 201804/11/2018
De: Chantal EYMEOUD
désignée par le conseil régional de Provence Alpes Côte-d'Azur
Objet:
au Conseil national de la montagne
1° Au titre du collège des élus
représentants des conseils régionaux et collectivités territoriales dont le territoire est classé en tout ou partie dans un ou plusieurs massifs, nommés par leur assemblée respective
Groupe:
date_debut="2018-09-01"
duree="six ans"
nomination
04 Novembre 201804/11/2018
De: Monique MARTIN
Objet:
au Conseil national de la montagne
1° Au titre du collège des élus
représentants des conseils départementaux dont le territoire est classé en tout ou partie dans un ou plusieurs massifs, désignés par l'assemblée des départements de France
Groupe:
date_debut="2018-09-01"
duree="six ans"
nomination
04 Novembre 201804/11/2018
De: Emmanuelle FONTAINE-DOMEIZEL
Objet:
au Conseil national de la montagne
1° Au titre du collège des élus
représentants des conseils départementaux dont le territoire est classé en tout ou partie dans un ou plusieurs massifs, désignés par l'assemblée des départements de France
Groupe:
date_debut="2018-09-01"
duree="six ans"
nomination
04 Novembre 201804/11/2018
De: Chantal CARLIOZ
Objet:
au Conseil national de la montagne
1° Au titre du collège des élus
représentants des conseils départementaux dont le territoire est classé en tout ou partie dans un ou plusieurs massifs, désignés par l'assemblée des départements de France
Groupe:
date_debut="2018-09-01"
duree="six ans"
nomination
04 Novembre 201804/11/2018
De: Annie GENEVARD
Objet:
au Conseil national de la montagne
1° Au titre du collège des élus
représentants de l'association nationale des élus de la montagne
Groupe:
date_debut="2018-09-01"
duree="six ans"
nomination
04 Novembre 201804/11/2018
De: Marie-Noëlle BATTISTEL
Objet:
au Conseil national de la montagne
1° Au titre du collège des élus
représentants de l'association nationale des élus de la montagne
Groupe:
date_debut="2018-09-01"
duree="six ans"
nomination
04 Novembre 201804/11/2018
De: Véronique RIOTTON
désigné par la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Objet:
au Conseil national de la montagne
1° Au titre du collège des élus
représentants de l'Assemblée nationale
Groupe:
date_debut="2018-09-01"
duree="six ans"
nomination
04 Novembre 201804/11/2018
De: Pascale BOYER
désignée par la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Objet:
au Conseil national de la montagne
1° Au titre du collège des élus
représentants de l'Assemblée nationale
Groupe:
date_debut="2018-09-01"
duree="six ans"
nomination
04 Novembre 201804/11/2018
De: Jean-Luc FERNANDEZ
Objet:
au Conseil national de la montagne
4° Au titre du collège des représentants d'associations et d'organismes gestionnaires de parcs nationaux et de parcs naturels régionaux
représentant l'union nationale des fédérations départementales des chasseurs
Groupe:
date_debut="2018-09-01"
duree="6 ans"
nomination
27 Septembre 201827/09/2018
De: Cédric DEGUILLAUME
Objet:
au Conseil national de la montagne
4° Au titre du collège des représentants d'associations et d'organismes gestionnaires de parcs nationaux et de parcs naturels régionaux
représentant du réseau des centres d'initiatives pour valoriser l'agriculture et le milieu rural
Groupe:
date_debut="2018-09-01"
duree="6 ans"
nomination
27 Septembre 201827/09/2018
De: Christophe VIRET
Objet:
au Conseil national de la montagne
4° Au titre du collège des représentants d'associations et d'organismes gestionnaires de parcs nationaux et de parcs naturels régionaux
représentant des établissements publics des parcs nationaux
Groupe:
date_debut="2018-09-01"
duree="6 ans"
nomination
27 Septembre 201827/09/2018
De: Enrico RIBONI
Objet:
au Conseil national de la montagne
4° Au titre du collège des représentants d'associations et d'organismes gestionnaires de parcs nationaux et de parcs naturels régionaux
représentant de l'association nationale des lieux d'accueil des travailleurs saisonniers
Groupe:
date_debut="2018-09-01"
duree="6 ans"
nomination
27 Septembre 201827/09/2018
De: Claude ROUSTAN
Objet:
au Conseil national de la montagne
4° Au titre du collège des représentants d'associations et d'organismes gestionnaires de parcs nationaux et de parcs naturels régionaux
représentant de la fédération nationale de la pêche en France et de la protection des milieux aquatiques
Groupe:
date_debut="2018-09-01"
duree="6 ans"
nomination
27 Septembre 201827/09/2018
De: Philippe GAMEN
Objet:
au Conseil national de la montagne
4° Au titre du collège des représentants d'associations et d'organismes gestionnaires de parcs nationaux et de parcs naturels régionaux
représentant de la fédération des parcs naturels régionaux de France
Groupe:
date_debut="2018-09-01"
duree="6 ans"
nomination
27 Septembre 201827/09/2018
De: Pierre JEZEQUEL
Objet:
au Conseil national de la montagne
4° Au titre du collège des représentants d'associations et d'organismes gestionnaires de parcs nationaux et de parcs naturels régionaux
représentant de la coordination nationale pour le développement des activités de pleine montagne et d'alpinisme
Groupe:
date_debut="2018-09-01"
duree="6 ans"
nomination
27 Septembre 201827/09/2018
De: Eric PANTALACCI
désigné par la CPME
Objet:
au Conseil national de la montagne
3° Au titre du collège des représentants des acteurs socio-économiques
représentants d'organisations patronales représentatives au niveau national et interprofessionnel
Groupe:
date_debut="2018-09-01"
duree="6 ans"
nomination
27 Septembre 201827/09/2018
De: Pierre DEMARCHI
désigné par l'U2P
Objet:
au Conseil national de la montagne
3° Au titre du collège des représentants des acteurs socio-économiques
représentants d'organisations patronales représentatives au niveau national et interprofessionnel
Groupe:
date_debut="2018-09-01"
duree="6 ans"
nomination
27 Septembre 201827/09/2018
De: Brice BLANCARD
désigné par le MEDEF
Objet:
au Conseil national de la montagne
3° Au titre du collège des représentants des acteurs socio-économiques
représentants d'organisations patronales représentatives au niveau national et interprofessionnel
Groupe:
date_debut="2018-09-01"
duree="6 ans"
nomination
27 Septembre 201827/09/2018
De: Gérard VALYI
désigné par CFTC
Objet:
au Conseil national de la montagne
3° Au titre du collège des représentants des acteurs socio-économiques
représentants de syndicats de salariés représentatifs au niveau national et interprofessionnel
Groupe:
date_debut="2018-09-01"
duree="6 ans"
nomination
27 Septembre 201827/09/2018
De: Christian SCHULLER
désigné par la CGT
Objet:
au Conseil national de la montagne
3° Au titre du collège des représentants des acteurs socio-économiques
représentants de syndicats de salariés représentatifs au niveau national et interprofessionnel
Groupe:
date_debut="2018-09-01"
duree="6 ans"
nomination
27 Septembre 201827/09/2018
De: Raoul HADOU
désigné par la CGT - FO
Objet:
au Conseil national de la montagne
3° Au titre du collège des représentants des acteurs socio-économiques
représentants de syndicats de salariés représentatifs au niveau national et interprofessionnel
Groupe:
date_debut="2018-09-01"
duree="6 ans"
nomination
27 Septembre 201827/09/2018
De: André GILBERT
désigné par la CFE - CGC
Objet:
au Conseil national de la montagne
3° Au titre du collège des représentants des acteurs socio-économiques
représentants de syndicats de salariés représentatifs au niveau national et interprofessionnel
Groupe:
date_debut="2018-09-01"
duree="6 ans"
nomination
27 Septembre 201827/09/2018
De: Gilles CHABERT
Objet:
au Conseil national de la montagne
3° Au titre du collège des représentants des acteurs socio-économiques
représentant du conseil supérieur des sports de montagne
Groupe:
date_debut="2018-09-01"
duree="6 ans"
nomination
27 Septembre 201827/09/2018
De: Olivier MUGNIER
Objet:
au Conseil national de la montagne
3° Au titre du collège des représentants des acteurs socio-économiques
représentant du conseil supérieur de la coopération
Groupe:
date_debut="2018-09-01"
duree="6 ans"
nomination
27 Septembre 201827/09/2018
De: Simon THIROT
Objet:
au Conseil national de la montagne
3° Au titre du collège des représentants des acteurs socio-économiques
représentant du Conseil national des chambres régionales de l'économie sociale et solidaire
Groupe:
date_debut="2018-09-01"
duree="6 ans"
nomination
27 Septembre 201827/09/2018
De: Nicolas RAYNAUD
Objet:
au Conseil national de la montagne
3° Au titre du collège des représentants des acteurs socio-économiques
représentant des propriétaires et gestionnaires de refuges de montagne et haute-montagne
Groupe:
date_debut="2018-09-01"
duree="6 ans"
nomination
27 Septembre 201827/09/2018
De: Bertrand GERBET
Objet:
au Conseil national de la montagne
3° Au titre du collège des représentants des acteurs socio-économiques
représentant de l'organisation syndicale à vocation générale la plus représentative au niveau national des jeunes agriculteurs, désigné par Jeunes Agriculteurs
Groupe:
date_debut="2018-09-01"
duree="6 ans"
nomination
27 Septembre 201827/09/2018
De: Francis MATHIEU
Objet:
au Conseil national de la montagne
3° Au titre du collège des représentants des acteurs socio-économiques
représentant de l'assemblée permanente des chambres de métiers et de l'artisanat
Groupe:
date_debut="2018-09-01"
duree="6 ans"
nomination
27 Septembre 201827/09/2018
De: Daniel PRIEUR
Objet:
au Conseil national de la montagne
3° Au titre du collège des représentants des acteurs socio-économiques
représentant de la fédération française d'économie montagnarde
Groupe:
date_debut="2018-09-01"
duree="6 ans"
nomination
27 Septembre 201827/09/2018
De: Eric BRASSART
Objet:
au Conseil national de la montagne
3° Au titre du collège des représentants des acteurs socio-économiques
représentant de la fédération des entreprises publiques locales
Groupe:
date_debut="2018-09-01"
duree="6 ans"
nomination
27 Septembre 201827/09/2018
De: Philippe PANEL
Objet:
au Conseil national de la montagne
3° Au titre du collège des représentants des acteurs socio-économiques
représentant de la confédération nationale de la mutualité, de la coopération et du crédit agricoles
Groupe:
date_debut="2018-09-01"
duree="6 ans"
nomination
27 Septembre 201827/09/2018
De: Pierre LESTAS
Objet:
au Conseil national de la montagne
3° Au titre du collège des représentants des acteurs socio-économiques
représentant de la chambre professionnelle des opérateurs de remontées mécaniques ou de domaines skiables - Domaines skiables de France
Groupe:
date_debut="2018-09-01"
duree="6 ans"
nomination
27 Septembre 201827/09/2018
De: Jean-Claude SEVE
Objet:
au Conseil national de la montagne
3° Au titre du collège des représentants des acteurs socio-économiques
représentant de France Bois Forêt
Groupe:
date_debut="2018-09-01"
duree="6 ans"
nomination
27 Septembre 201827/09/2018
De: André MARCON
Objet:
au Conseil national de la montagne
3° Au titre du collège des représentants des acteurs socio-économiques
représentant de CCI France
Groupe:
date_debut="2018-09-01"
duree="6 ans"
nomination
27 Septembre 201827/09/2018
De: Axel HOAREAU
désigné par les autres collèges
Objet:
au Conseil national de la montagne
2° Au titre du collège des représentants des comités de massif
représentants du comité d'orientation stratégique d'aménagement et de développement des Hauts de la Réunion
Groupe:
date_debut="2018-09-01"
duree="6 ans"
nomination
27 Septembre 201827/09/2018
De: Philippe ALPY
désigné par le collège des élus locaux
Objet:
au Conseil national de la montagne
2° Au titre du collège des représentants des comités de massif
représentants du comité de massif du Jura
Groupe:
date_debut="2018-09-01"
duree="6 ans"
nomination
27 Septembre 201827/09/2018
De: Dominique PEDUZZI
désigné par le collège des élus locaux
Objet:
au Conseil national de la montagne
2° Au titre du collège des représentants des comités de massif
représentants du comité de massif des Vosges
Groupe:
date_debut="2018-09-01"
duree="6 ans"
nomination
27 Septembre 201827/09/2018
De: Jérôme MATHIEU
désigné par les autres collèges
Objet:
au Conseil national de la montagne
2° Au titre du collège des représentants des comités de massif
représentants du comité de massif des Vosges
Groupe:
date_debut="2018-09-01"
duree="6 ans"
nomination
27 Septembre 201827/09/2018
De: Sébastien UTHURRIAGUE
désigné par les autres collèges
Objet:
au Conseil national de la montagne
2° Au titre du collège des représentants des comités de massif
représentants du comité de massif des Pyrénées
Groupe:
date_debut="2018-09-01"
duree="6 ans"
nomination
27 Septembre 201827/09/2018
De: John PALACIN
désigné par le collège des élus locaux
Objet:
au Conseil national de la montagne
2° Au titre du collège des représentants des comités de massif
représentants du comité de massif des Pyrénées
Groupe:
date_debut="2018-09-01"
duree="6 ans"
nomination
27 Septembre 201827/09/2018
De: Pierre-Yves MOTTE
désigné par les autres collèges
Objet:
au Conseil national de la montagne
2° Au titre du collège des représentants des comités de massif
représentants du comité de massif des Alpes
Groupe:
date_debut="2018-09-01"
duree="6 ans"
nomination
27 Septembre 201827/09/2018
De: Jean-Felix ACQUAVIVA
désigné par le collège des élus locaux
Objet:
au Conseil national de la montagne
2° Au titre du collège des représentants des comités de massif
représentants du comité de massif de Corse
Groupe:
date_debut="2018-09-01"
duree="6 ans"
nomination
27 Septembre 201827/09/2018
De: Jean-Pierre VIAL
Objet:
au Conseil national de la montagne
1° Au titre du collège des élus
représentants du Sénat
Groupe:
date_debut="2018-09-01"
duree="6 ans"
nomination
27 Septembre 201827/09/2018
De: Jean-Yves ROUX
Objet:
au Conseil national de la montagne
1° Au titre du collège des élus
représentants du Sénat
Groupe:
date_debut="2018-09-01"
duree="6 ans"
nomination
27 Septembre 201827/09/2018
De: Cyril PELLEVAT
Objet:
au Conseil national de la montagne
1° Au titre du collège des élus
représentants du Sénat
Groupe:
date_debut="2018-09-01"
duree="6 ans"
nomination
27 Septembre 201827/09/2018
De: Andde SAINTE-MARIE
désigné par le conseil régional de Nouvelle Aquitaine
Objet:
au Conseil national de la montagne
1° Au titre du collège des élus
représentants des conseils régionaux et collectivités territoriales dont le territoire est classé en tout ou partie dans un ou plusieurs massifs, nommés par leur assemblée respective
Groupe:
date_debut="2018-09-01"
duree="6 ans"
nomination
27 Septembre 201827/09/2018
De: Sylvain MATHIEU
désigné par le conseil régional de Bourgogne Franche-Comté
Objet:
au Conseil national de la montagne
1° Au titre du collège des élus
représentants des conseils régionaux et collectivités territoriales dont le territoire est classé en tout ou partie dans un ou plusieurs massifs, nommés par leur assemblée respective
Groupe:
date_debut="2018-09-01"
duree="6 ans"
nomination
27 Septembre 201827/09/2018
De: Aurélie MAILLOLS
désigné par le conseil régional d'Occitanie
Objet:
au Conseil national de la montagne
1° Au titre du collège des élus
représentants des conseils régionaux et collectivités territoriales dont le territoire est classé en tout ou partie dans un ou plusieurs massifs, nommés par leur assemblée respective
Groupe:
date_debut="2018-09-01"
duree="6 ans"
nomination
27 Septembre 201827/09/2018
De: Jean-Jacques LUCCHINI
désigné par la collectivité territoriale de Corse
Objet:
au Conseil national de la montagne
1° Au titre du collège des élus
représentants des conseils régionaux et collectivités territoriales dont le territoire est classé en tout ou partie dans un ou plusieurs massifs, nommés par leur assemblée respective
Groupe:
date_debut="2018-09-01"
duree="6 ans"
nomination
27 Septembre 201827/09/2018
De: Jackie HELFGOTT
désigné par le conseil régional de Grand Est
Objet:
au Conseil national de la montagne
1° Au titre du collège des élus
représentants des conseils régionaux et collectivités territoriales dont le territoire est classé en tout ou partie dans un ou plusieurs massifs, nommés par leur assemblée respective
Groupe:
date_debut="2018-09-01"
duree="6 ans"
nomination
27 Septembre 201827/09/2018
De: Eric FOURNIER
désigné par le conseil régional d'Auvergne Rhône-Alpes
Objet:
au Conseil national de la montagne
1° Au titre du collège des élus
représentants des conseils régionaux et collectivités territoriales dont le territoire est classé en tout ou partie dans un ou plusieurs massifs, nommés par leur assemblée respective
Groupe:
date_debut="2018-09-01"
duree="6 ans"
nomination
27 Septembre 201827/09/2018
De: Henri NAYROU
Objet:
au Conseil national de la montagne
1° Au titre du collège des élus
représentants des conseils départementaux dont le territoire est classé en tout ou partie dans un ou plusieurs massifs, désignés par l'assemblée des départements de France
Groupe:
date_debut="2018-09-01"
duree="6 ans"
nomination
27 Septembre 201827/09/2018
De: Jean-Pierre MIRANDE
Objet:
au Conseil national de la montagne
1° Au titre du collège des élus
représentants des conseils départementaux dont le territoire est classé en tout ou partie dans un ou plusieurs massifs, désignés par l'assemblée des départements de France
Groupe:
date_debut="2018-09-01"
duree="6 ans"
nomination
27 Septembre 201827/09/2018
De: Jean-Yves GOUTTEBEL
Objet:
au Conseil national de la montagne
1° Au titre du collège des élus
représentants des conseils départementaux dont le territoire est classé en tout ou partie dans un ou plusieurs massifs, désignés par l'assemblée des départements de France
Groupe:
date_debut="2018-09-01"
duree="6 ans"
nomination
27 Septembre 201827/09/2018
De: Hervé GAYMARD
Objet:
au Conseil national de la montagne
1° Au titre du collège des élus
représentants des conseils départementaux dont le territoire est classé en tout ou partie dans un ou plusieurs massifs, désignés par l'assemblée des départements de France
Groupe:
date_debut="2018-09-01"
duree="6 ans"
nomination
27 Septembre 201827/09/2018
De: Jean-Bernard SEMPASTOUS
désigné par la commission des affaires économiques
Objet:
au Conseil national de la montagne
1° Au titre du collège des élus
représentants de l'Assemblée nationale
Groupe:
date_debut="2018-09-01"
duree="6 ans"
nomination
27 Septembre 201827/09/2018
De: Philippe HUPPE
désigné par la commission des affaires économiques
Objet:
au Conseil national de la montagne
1° Au titre du collège des élus
représentants de l'Assemblée nationale
Groupe:
date_debut="2018-09-01"
duree="6 ans"
nomination
27 Septembre 201827/09/2018
De: Joël GIRAUD
Objet:
au Conseil national de la montagne
1° Au titre du collège des élus
représentants de l'Assemblée nationale
Groupe:
date_debut="2018-09-01"
duree="6 ans"
nomination
27 Septembre 201827/09/2018
De: Charles-Ange GINESY
Objet:
au Conseil national de la montagne
1° Au titre du collège des élus
représentant de l'association nationale des maires de stations de montagne
Groupe:
date_debut="2018-09-01"
duree="6 ans"
nomination
27 Septembre 201827/09/2018
De: Jean-Marc PEILLEX
Objet:
au Conseil national de la montagne
1° Au titre du collège des élus
représentant de l'association nationale des élus des territoires touristiques
Groupe:
date_debut="2018-09-01"
duree="6 ans"
nomination
27 Septembre 201827/09/2018
De: Henri COUDERT
Objet:
au Conseil national de la montagne
1° Au titre du collège des élus
représentant de l'association des maires de France
Groupe:
date_debut="2018-09-01"
duree="6 ans"
nomination
27 Septembre 201827/09/2018
De: Pierre JARLIER
Objet:
au Conseil national de la montagne
1° Au titre du collège des élus
représentant de la fédération nationale des élus de l'intercommunalité
Groupe:
date_debut="2018-09-01"
duree="6 ans"
nomination
27 Septembre 201827/09/2018
De: Michel CASTAN
Objet:
au Conseil national de la montagne
1° Au titre du collège des élus
représentant de la fédération nationale des communes forestières
Groupe:
date_debut="2018-09-01"
duree="6 ans"
nomination
27 Septembre 201827/09/2018
De: Marie-Laure PELISSIER-TANON
Objet:
au Conseil national de la montagne
4° Au titre du collège des représentants d'associations et d'organismes gestionnaires de parcs nationaux et de parcs naturels régionaux
représentant de France Nature Environnement
Groupe:
date_debut="2018-09-01"
duree="6 ans"
nomination
27 Septembre 201827/09/2018
De: Nathalie BARBIER
désignée par CFDT
Objet:
au Conseil national de la montagne
3° Au titre du collège des représentants des acteurs socio-économiques
représentants de syndicats de salariés représentatifs au niveau national et interprofessionnel
Groupe:
date_debut="2018-09-01"
duree="6 ans"
nomination
27 Septembre 201827/09/2018
De: Christine VALENTIN
Objet:
au Conseil national de la montagne
3° Au titre du collège des représentants des acteurs socio-économiques
représentant de l'assemblée permanente des chambres d'agriculture
Groupe:
date_debut="2018-09-01"
duree="6 ans"
nomination
27 Septembre 201827/09/2018
De: Clarita TURPIN
désignée par le collège des élus locaux
Objet:
au Conseil national de la montagne
2° Au titre du collège des représentants des comités de massif
représentants du comité d'orientation stratégique d'aménagement et de développement des Hauts de la Réunion
Groupe:
date_debut="2018-09-01"
duree="6 ans"
nomination
27 Septembre 201827/09/2018
De: Sylvie VERMEILLET
désignée par les autres collèges
Objet:
au Conseil national de la montagne
2° Au titre du collège des représentants des comités de massif
représentants du comité de massif du Jura
Groupe:
date_debut="2018-09-01"
duree="6 ans"
nomination
27 Septembre 201827/09/2018
De: Anne-Marie FORGEOUX
désignée par le collège des élus locaux
Objet:
au Conseil national de la montagne
2° Au titre du collège des représentants des comités de massif
représentants du comité de massif des Alpes
Groupe:
date_debut="2018-09-01"
duree="6 ans"
nomination
27 Septembre 201827/09/2018
De: Nelly LAZZARINI
désignée par le collège des acteurs économiques
Objet:
au Conseil national de la montagne
2° Au titre du collège des représentants des comités de massif
représentants du comité de massif de Corse
Groupe:
date_debut="2018-09-01"
duree="6 ans"
nomination
27 Septembre 201827/09/2018
De: Sylvie PANTEL
désignée par le collège des élus locaux
Objet:
au Conseil national de la montagne
2° Au titre du collège des représentants des comités de massif
représentants du comité de Massif central
Groupe:
date_debut="2018-09-01"
duree="6 ans"
nomination
27 Septembre 201827/09/2018
De: Patricia MORHET-RICHAUD
Objet:
au Conseil national de la montagne
1° Au titre du collège des élus
représentants du Sénat
Groupe:
date_debut="2018-09-01"
duree="6 ans"
nomination
27 Septembre 201827/09/2018
De: Cécile CUCKIERMAN
Objet:
au Conseil national de la montagne
1° Au titre du collège des élus
représentants du Sénat
Groupe:
date_debut="2018-09-01"
duree="6 ans"
nomination
27 Septembre 201827/09/2018
De: Sylvie MOUTOUCOMORAPOULE
désignée par le conseil régional de La Réunion
Objet:
au Conseil national de la montagne
1° Au titre du collège des élus
représentants des conseils régionaux et collectivités territoriales dont le territoire est classé en tout ou partie dans un ou plusieurs massifs, nommés par leur assemblée respective
Groupe:
date_debut="2018-09-01"
duree="6 ans"
nomination
27 Septembre 201827/09/2018
De: Chantal EYMEOUD
désignée par le conseil régional de Provence Alpes Côte-d'Azur
Objet:
au Conseil national de la montagne
1° Au titre du collège des élus
représentants des conseils régionaux et collectivités territoriales dont le territoire est classé en tout ou partie dans un ou plusieurs massifs, nommés par leur assemblée respective
Groupe:
date_debut="2018-09-01"
duree="6 ans"
nomination
27 Septembre 201827/09/2018
De: Monique MARTIN
Objet:
au Conseil national de la montagne
1° Au titre du collège des élus
représentants des conseils départementaux dont le territoire est classé en tout ou partie dans un ou plusieurs massifs, désignés par l'assemblée des départements de France
Groupe:
date_debut="2018-09-01"
duree="6 ans"
nomination
27 Septembre 201827/09/2018
De: Emmanuelle FONTAINE-DOMEIZEL
Objet:
au Conseil national de la montagne
1° Au titre du collège des élus
représentants des conseils départementaux dont le territoire est classé en tout ou partie dans un ou plusieurs massifs, désignés par l'assemblée des départements de France
Groupe:
date_debut="2018-09-01"
duree="6 ans"
nomination
27 Septembre 201827/09/2018
De: Chantal CARLIOZ
Objet:
au Conseil national de la montagne
1° Au titre du collège des élus
représentants des conseils départementaux dont le territoire est classé en tout ou partie dans un ou plusieurs massifs, désignés par l'assemblée des départements de France
Groupe:
date_debut="2018-09-01"
duree="6 ans"
nomination
27 Septembre 201827/09/2018
De: Annie GENEVARD
Objet:
au Conseil national de la montagne
1° Au titre du collège des élus
représentants de l'association nationale des élus de la montagne
Groupe:
date_debut="2018-09-01"
duree="6 ans"
nomination
27 Septembre 201827/09/2018
De: Marie-Noëlle BATTISTEL
Objet:
au Conseil national de la montagne
1° Au titre du collège des élus
représentants de l'association nationale des élus de la montagne
Groupe:
date_debut="2018-09-01"
duree="6 ans"
nomination
27 Septembre 201827/09/2018
De: Véronique RIOTTON
désigné par la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Objet:
au Conseil national de la montagne
1° Au titre du collège des élus
représentants de l'Assemblée nationale
Groupe:
date_debut="2018-09-01"
duree="6 ans"
nomination
27 Septembre 201827/09/2018
De: Pascale BOYER
désignée par la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Objet:
au Conseil national de la montagne
1° Au titre du collège des élus
représentants de l'Assemblée nationale
Groupe:
date_debut="2018-09-01"
duree="6 ans"
nomination
27 Septembre 201827/09/2018
De: Cécile Cukierman
Objet:
membres titulaires du conseil national de la montagne
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
15 Décembre 201715/12/2017
De: Pierre Jarlier
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De l'Association des maires de France
Groupe:
nomination
17 Mars 201717/03/2017
De: Jean-Pierre Vigier
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De l'Assemblée nationale
Groupe:
nomination
17 Mars 201717/03/2017
De: Emilie Bonnivard
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De « Régions de France »
Groupe:
nomination
17 Mars 201717/03/2017
De: Delphine Guilloteau
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De l'Union professionnelle artisanale
Groupe:
nomination
17 Mars 201717/03/2017
De: Marie-Noëlle Battistel
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De l'Assemblée nationale
Groupe:
nomination
17 Mars 201717/03/2017
De: Jean-Pierre Vial
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du Sénat
Groupe:
nomination
11 Septembre 201611/09/2016
De: Jean-Yves Roux
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du Sénat
Groupe:
nomination
11 Septembre 201611/09/2016
De: Cyril Pellevat
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du Sénat
Groupe:
nomination
11 Septembre 201611/09/2016
De: Alain Duran
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du Sénat
Groupe:
nomination
11 Septembre 201611/09/2016
De: Brice Blancard
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du Mouvement des entreprises de France
Groupe:
nomination
11 Septembre 201611/09/2016
De: Gilles Chabert
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du Conseil supérieur des sports de montagne
Groupe:
nomination
11 Septembre 201611/09/2016
De: Olivier Mugnier
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du Conseil national de la coopération
Groupe:
nomination
11 Septembre 201611/09/2016
De: Jérôme Mathieu
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du comité du massif vosgien
Groupe:
nomination
11 Septembre 201611/09/2016
De: Sylvain Mathieu
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du comité du massif jurassien
Groupe:
nomination
11 Septembre 201611/09/2016
De: Francis Ader
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du comité du massif des Pyrénées
Groupe:
nomination
11 Septembre 201611/09/2016
De: Tony Cornelissen
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du comité du Massif central
Groupe:
nomination
11 Septembre 201611/09/2016
De: Bertrand Gerbet
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Des Jeunes Agriculteurs
Groupe:
nomination
11 Septembre 201611/09/2016
De: Charles-Ange Ginesy
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De l'Association nationale des maires des stations de montagne
Groupe:
nomination
11 Septembre 201611/09/2016
De: Francis Mathieu
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De l'Assemblée permanente des chambres de métiers et de l'artisanat
Groupe:
nomination
11 Septembre 201611/09/2016
De: Martial Saddier
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De l'Assemblée nationale
Groupe:
nomination
11 Septembre 201611/09/2016
De: Joël Giraud
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De l'Assemblée nationale
Groupe:
nomination
11 Septembre 201611/09/2016
De: Hervé Gaymard
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
11 Septembre 201611/09/2016
De: André Marcon
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De l'Assemblée des chambres françaises de commerce et d'industrie
Groupe:
nomination
11 Septembre 201611/09/2016
De: Paul Techer
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De la région Réunion
Groupe:
nomination
11 Septembre 201611/09/2016
De: Michel Castan
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De la Fédération nationale des communes forestières
Groupe:
nomination
11 Septembre 201611/09/2016
De: Jean-Luc Fernandez
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De la Fédération nationale des chasseurs
Groupe:
nomination
11 Septembre 201611/09/2016
De: Claude Roustan
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De la Fédération nationale de la pêche en France et de la protection du milieu aquatique
Groupe:
nomination
11 Septembre 201611/09/2016
De: Daniel Prieur
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De la Fédération française d'économie montagnarde
Groupe:
nomination
11 Septembre 201611/09/2016
De: Eric Brassard
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De la Fédération des entreprises publiques locales
Groupe:
nomination
11 Septembre 201611/09/2016
De: Philippe Panel
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De la Confédération nationale de la mutualité, de la coopération et du crédit agricoles
Groupe:
nomination
11 Septembre 201611/09/2016
De: Eric Pantalacci
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De la Confédération générale des petites et moyennes entreprises
Groupe:
nomination
11 Septembre 201611/09/2016
De: André Gilbert
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De la Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres
Groupe:
nomination
11 Septembre 201611/09/2016
De: Pierre Lestas
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De Domaines skiables de France
Groupe:
nomination
11 Septembre 201611/09/2016
De: Annie David
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du Sénat
Groupe:
nomination
11 Septembre 201611/09/2016
De: Florence Giraud
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du Conseil supérieur des sports de montagne
Groupe:
nomination
11 Septembre 201611/09/2016
De: Annick Lutenbacher
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du comité du massif vosgien
Groupe:
nomination
11 Septembre 201611/09/2016
De: Sylvie Vermeillet
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du comité du massif jurassien
Groupe:
nomination
11 Septembre 201611/09/2016
De: Aurélie Maillols
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du comité du massif des Pyrénées
Groupe:
nomination
11 Septembre 201611/09/2016
De: Chantal Eymeoud
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du comité du massif des Alpes
Groupe:
nomination
11 Septembre 201611/09/2016
De: Chantal Carlioz
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du comité du massif des Alpes
Groupe:
nomination
11 Septembre 201611/09/2016
De: Sophie Pantel
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du comité du Massif central
Groupe:
nomination
11 Septembre 201611/09/2016
De: Annie Genevard
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De l'Association nationale des élus de la montagne
Groupe:
nomination
11 Septembre 201611/09/2016
De: Christine Valentin
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De l'Assemblée permanente des chambres d'agriculture
Groupe:
nomination
11 Septembre 201611/09/2016
De: Frédérique Massat
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De l'Assemblée nationale
Groupe:
nomination
11 Septembre 201611/09/2016
De: Marie-Laure Pelissier-Tanon
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De France Nature Environnement
Groupe:
nomination
11 Septembre 201611/09/2016
De: Jean-Luc FERNANDEZ
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Fédération nationale des chasseurs
Remplace:M. Gérard MATHIEU
Groupe:
nomination
16 Septembre 201516/09/2015
De: Philippe PANEL
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Confédération nationale de la mutualité, de la coopération et du crédit agricole
Remplace:M. Jean-Gilles CHOCHEYRAS
Groupe:
nomination
16 Septembre 201516/09/2015
De: Annick LUTENBACHER
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Massif vosgien
Remplace:Mme Alice MOREL
Groupe:
nomination
16 Septembre 201516/09/2015
De: Florence GIRAUD
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Conseil supérieur des sports de montagne
Remplace:M. Bruno BETHUNE
Groupe:
nomination
16 Septembre 201516/09/2015
De: Chantal CARLIOZ
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Comité de massif du massif des Alpes
Remplace:M. Christian PICHOUD
Groupe:
nomination
16 Septembre 201516/09/2015
De: Sophie PANTEL
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Comité de massif du massif Central
Remplace:M. Jacques CHAZALET
Groupe:
nomination
16 Septembre 201516/09/2015
De: Alain Duran
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du Sénat
Groupe:
nomination
09 Juillet 201509/07/2015
De: Brice Blancard
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du Mouvement des entreprises de France
Remplace:M. Daniel Thébault
Groupe:
nomination
09 Juillet 201509/07/2015
De: Guillaume Cognat
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Des Jeunes Agriculteurs
Remplace:M. Emilien Piroux
Groupe:
nomination
09 Juillet 201509/07/2015
De: Charles Ange Ginesy
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De l'Association nationale des maires des stations de montagne
Remplace:M. Gilbert Blanc-Tailleur
Groupe:
nomination
09 Juillet 201509/07/2015
De: Laurent Wauquiez
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De l'Association nationale des élus de la montagne
Remplace:Mme Frédérique Massat
Groupe:
nomination
09 Juillet 201509/07/2015
De: Dominique Chalumeaux
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De l'Assemblée permanente des chambres d'agriculture
Remplace:M. Jean-Louis Cazaubon
Groupe:
nomination
09 Juillet 201509/07/2015
De: Hervé Gaymard
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De l'Assemblée des départements de France
Remplace:M. Augustin Bonrepaux
Groupe:
nomination
09 Juillet 201509/07/2015
De: Daniel Chomet
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De la région Martinique
Remplace:Mme Manuela Mondesir
Groupe:
nomination
09 Juillet 201509/07/2015
De: Daniel Prieur
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De la Fédération française d'économie montagnarde
Remplace:M. Sylvain Marmier
Groupe:
nomination
09 Juillet 201509/07/2015
De: Jacques Chiron
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De la Fédération des entreprises publiques locales
Remplace:M. Jean-Marc Garnier
Groupe:
nomination
09 Juillet 201509/07/2015
De: André Gilbert
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De la Confédération française de l'encadrement- Confédération générale des cadres
Remplace:M. Jean-Luc Haas
Groupe:
nomination
09 Juillet 201509/07/2015
De: Annie David
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du Sénat
Groupe:
nomination
09 Juillet 201509/07/2015
De: Agnès Simonpietri
représentante de la collectivité territoriale corse
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du comité du massif pour la Corse
Groupe:
nomination
09 Juillet 201509/07/2015
De: Jean-Pierre Vial
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du Sénat
Groupe:
nomination
21 Avril 201321/04/2013
De: André Vairetto
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du Sénat
Groupe:
nomination
21 Avril 201321/04/2013
De: Jackie Pierre
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du Sénat
Groupe:
nomination
21 Avril 201321/04/2013
De: Daniel Thébault
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du Mouvement des entreprises de France
Groupe:
nomination
21 Avril 201321/04/2013
De: Gilles Chabert
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du Conseil supérieur des sports de montagne
Groupe:
nomination
21 Avril 201321/04/2013
De: Bruno Bethune
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du Conseil supérieur des sports de montagne
Groupe:
nomination
21 Avril 201321/04/2013
De: Michaël Weber
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du comité du massif vosgien
Groupe:
nomination
21 Avril 201321/04/2013
De: François Mosconi
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du comité du massif pour la Corse
Groupe:
nomination
21 Avril 201321/04/2013
De: Denis Vuillermoz
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du comité du massif jurassien
Groupe:
nomination
21 Avril 201321/04/2013
De: Pierre-Henry Pagnier
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du comité du massif jurassien
Groupe:
nomination
21 Avril 201321/04/2013
De: François Maïtia
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du comité du massif des Pyrénées
Groupe:
nomination
21 Avril 201321/04/2013
De: Jean-Michel Anxolabehere
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du comité du massif des Pyrénées
Groupe:
nomination
21 Avril 201321/04/2013
De: Christian Pichoud
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du comité du massif des Alpes
Groupe:
nomination
21 Avril 201321/04/2013
De: Claude Comet
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du comité du massif des Alpes
Groupe:
nomination
21 Avril 201321/04/2013
De: René Souchon
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du comité du Massif central
Groupe:
nomination
21 Avril 201321/04/2013
De: Jacques Chazalet
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du comité du Massif central
Groupe:
nomination
21 Avril 201321/04/2013
De: Emilien Piroux
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Des Jeunes Agriculteurs
Groupe:
nomination
21 Avril 201321/04/2013
De: Dominique Perrot
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De l'Union professionnelle artisanale
Groupe:
nomination
21 Avril 201321/04/2013
De: Gilbert Blanc-Tailleur
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De l'Association nationale des maires des stations de montagne
Groupe:
nomination
21 Avril 201321/04/2013
De: Marc Carballido
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De l'Association des régions de France
Groupe:
nomination
21 Avril 201321/04/2013
De: Pierre Jarlier
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De l'Association des maires de France
Groupe:
nomination
21 Avril 201321/04/2013
De: Francis Mathieu
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De l'Assemblée permanente des chambres de métiers et de l'artisanat
Groupe:
nomination
21 Avril 201321/04/2013
De: Jean-Louis Cazaubon
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De l'Assemblée permanente des chambres d'agriculture
Groupe:
nomination
21 Avril 201321/04/2013
De: Jean-Pierre Vigier
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De l'Assemblée nationale
Groupe:
nomination
21 Avril 201321/04/2013
De: Martial Saddier
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De l'Assemblée nationale
Groupe:
nomination
21 Avril 201321/04/2013
De: Joël Giraud
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De l'Assemblée nationale
Groupe:
nomination
21 Avril 201321/04/2013
De: Augustin Bonrepaux
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
21 Avril 201321/04/2013
De: André Marcon
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De l'Assemblée des chambres françaises de commerce et d'industrie
Groupe:
nomination
21 Avril 201321/04/2013
De: Raymond Tong-Yette
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De la région Réunion
Groupe:
nomination
21 Avril 201321/04/2013
De: Bruno de Quinsonas-Oudinot
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De la Fédération nationale des syndicats de forestiers privés
Groupe:
nomination
21 Avril 201321/04/2013
De: Michel Castan
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De la Fédération nationale des communes forestières
Groupe:
nomination
21 Avril 201321/04/2013
De: Gérard Mathieu
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De la Fédération nationale des chasseurs
Groupe:
nomination
21 Avril 201321/04/2013
De: Claude Roustan
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De la Fédération nationale de la pêche en France, et de la protection du milieu aquatique
Groupe:
nomination
21 Avril 201321/04/2013
De: Sylvain Marmier
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De la Fédération française d'économie montagnarde
Groupe:
nomination
21 Avril 201321/04/2013
De: Jean-Marc Garnier
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De la Fédération des entreprises
publiques locales
Groupe:
nomination
21 Avril 201321/04/2013
De: Jean-Gilles Chocheyras
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De la Confédération nationale de la mutualité, de la coopération et du crédit agricoles
Groupe:
nomination
21 Avril 201321/04/2013
De: Roger Pellat-Finet
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De la Confédération générale des petites et moyennes entreprises
Groupe:
nomination
21 Avril 201321/04/2013
De: Marc Maillet
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De France Nature Environnement
Groupe:
nomination
21 Avril 201321/04/2013
De: Pierre Lestas
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De Domaines skiables de France
Groupe:
nomination
21 Avril 201321/04/2013
De: Bernadette Bourzai
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du Sénat
Groupe:
nomination
21 Avril 201321/04/2013
De: Jacqueline Alquier
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du Sénat
Groupe:
nomination
21 Avril 201321/04/2013
De: Alice Morel
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du comité du massif vosgien
Groupe:
nomination
21 Avril 201321/04/2013
De: Frédérique Massat
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De l'Association nationale des élus de la montagne
Groupe:
nomination
21 Avril 201321/04/2013
De: Béatrice Santais
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De l'Assemblée nationale
Groupe:
nomination
21 Avril 201321/04/2013
De: Marie-Noëlle Battistel
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De l'Assemblée nationale
Groupe:
nomination
21 Avril 201321/04/2013
De: Manuela Mondésir
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De la région Martinique
Groupe:
nomination
21 Avril 201321/04/2013
De: Pierre Lestas
Objet:
membres au Conseil national de la montagne
représentant
Du Syndicat national des téléphériques de France
Remplace:M. Jean-Charles Faraudo
Groupe:
nomination
04 Août 201104/08/2011
De: Gilles Chabert
Objet:
membres au Conseil national de la montagne
représentant
Du Conseil supérieur des sports de montagne
Remplace:M. Alain Methiaz
Groupe:
nomination
04 Août 201104/08/2011
De: Bruno Bethune
Objet:
membres au Conseil national de la montagne
représentant
Du Conseil supérieur des sports de montagne
Remplace:M. Pierre Oudot
Groupe:
nomination
04 Août 201104/08/2011
De: Michaël Weber
Objet:
membres au Conseil national de la montagne
représentant
Du comité du massif vosgien
Remplace:M. Pierre Grandadam
Groupe:
nomination
04 Août 201104/08/2011
De: Jean-Marie Muller
Objet:
membres au Conseil national de la montagne
représentant
Du comité du massif vosgien
Remplace:Mme Jacqueline Bedes-Stouvenel
Groupe:
nomination
04 Août 201104/08/2011
De: François Thabuis
Objet:
membres au Conseil national de la montagne
représentant
Des Jeunes Agriculteurs
Remplace:M. Gilles Amat
Groupe:
nomination
04 Août 201104/08/2011
De: Vincent Descoeur
Objet:
membres au Conseil national de la montagne
représentant
De l'Association nationale des élus de la montagne
Remplace:M. Henri Nayrou
Groupe:
nomination
04 Août 201104/08/2011
De: Francis Mathieu
Objet:
membres au Conseil national de la montagne
représentant
De l'Assemblée permanente des chambres de métiers et de l'artisanat
Remplace:Mme Rolande Sassano
Groupe:
nomination
04 Août 201104/08/2011
De: Daniel Prieur
Objet:
membres au Conseil national de la montagne
représentant
De la Fédération française d'économie montagnarde
Remplace:M. Henri Savornin
Groupe:
nomination
04 Août 201104/08/2011
De: Michel Pellieu
Objet:
membres au Conseil national de la montagne
représentant
De la Fédération des entreprises publiques locales
Remplace:M. Pierre Lestat
Groupe:
nomination
04 Août 201104/08/2011
De: Claude Comet
Objet:
membres au Conseil national de la montagne
représentant
Du comité du massif des Alpes
Remplace:M. André Guerraz
Groupe:
nomination
04 Août 201104/08/2011
De: Jean-Charles Faraudo
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du Syndicat national des téléphériques de France
Groupe:
nomination
23 Octobre 200923/10/2009
De: Jean-Pierre Vial
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du Sénat
Groupe:
nomination
23 Octobre 200923/10/2009
De: Thierry Repentin
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du Sénat
Groupe:
nomination
23 Octobre 200923/10/2009
De: Jackie Pierre
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du Sénat
Groupe:
nomination
23 Octobre 200923/10/2009
De: François Fortassin
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du Sénat
Groupe:
nomination
23 Octobre 200923/10/2009
De: Paul Blanc
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du Sénat
Groupe:
nomination
23 Octobre 200923/10/2009
De: Daniel Thebault
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du Mouvement des entreprises de France
Groupe:
nomination
23 Octobre 200923/10/2009
De: Pierre Oudot
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du Conseil supérieur des sports de montagne
Groupe:
nomination
23 Octobre 200923/10/2009
De: Alain Methiaz
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du Conseil supérieur des sports de montagne
Groupe:
nomination
23 Octobre 200923/10/2009
De: Yves Magnin
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du Conseil national de la coopération
Groupe:
nomination
23 Octobre 200923/10/2009
De: Pierre Grandaadam
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du comité du massif vosgien
Groupe:
nomination
23 Octobre 200923/10/2009
De: Jean-Michel Anxholabehere
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du comité du massif Pyrénées
Groupe:
nomination
23 Octobre 200923/10/2009
De: Paul Ettori
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du comité du massif pour la Corse
Groupe:
nomination
23 Octobre 200923/10/2009
De: Denis Vuillermoz
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du comité du massif jurassien
Groupe:
nomination
23 Octobre 200923/10/2009
De: Pierre-Henry Pagnier
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du comité du massif jurassien
Groupe:
nomination
23 Octobre 200923/10/2009
De: André Guerraz
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du comité du massif des Alpes
Groupe:
nomination
23 Octobre 200923/10/2009
De: Joël Giraud
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du comité du massif des Alpes
Groupe:
nomination
23 Octobre 200923/10/2009
De: René Souchon
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du comité du Massif central
Groupe:
nomination
23 Octobre 200923/10/2009
De: Jacques Chazalet
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du comité du Massif central
Groupe:
nomination
23 Octobre 200923/10/2009
De: Gilles Amat
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Des Jeunes Agriculteurs
Groupe:
nomination
23 Octobre 200923/10/2009
De: Michel Castan
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Des associations nationales de la filière bois
Groupe:
nomination
23 Octobre 200923/10/2009
De: Dominique Perrot
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De l'Union professionnelle artisanale
Groupe:
nomination
23 Octobre 200923/10/2009
De: Claude Roustan
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De l'Union nationale pour la pêche en France, et la protection du milieu aquatique
Groupe:
nomination
23 Octobre 200923/10/2009
De: Gilbert Blanc Tailleur
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De l'Association nationale des maires des stations de montagne
Groupe:
nomination
23 Octobre 200923/10/2009
De: Henri Nayrou
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De l'Association nationale des élus de la montagne
Groupe:
nomination
23 Octobre 200923/10/2009
De: François Maïtia
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De l'Association des régions de France
Groupe:
nomination
23 Octobre 200923/10/2009
De: Pierre Jarlier
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De l'Association des maires de France
Groupe:
nomination
23 Octobre 200923/10/2009
De: Augustin Bonrepaux
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De l'Association des départements de France
Groupe:
nomination
23 Octobre 200923/10/2009
De: André Marcon
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De l'Assemblée permanente des chambres françaises de commerce et d'industrie
Groupe:
nomination
23 Octobre 200923/10/2009
De: Jean-Louis Cazaubon
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De l'Assemblée permanente des chambres d'agriculture
Groupe:
nomination
23 Octobre 200923/10/2009
De: Martial Saddier
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De l'Assemblée nationale
Groupe:
nomination
23 Octobre 200923/10/2009
De: Jean Proriol
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De l'Assemblée nationale
Groupe:
nomination
23 Octobre 200923/10/2009
De: François Calvet
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De l'Assemblée nationale
Groupe:
nomination
23 Octobre 200923/10/2009
De: Michel Bouvard
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De l'Assemblée nationale
Groupe:
nomination
23 Octobre 200923/10/2009
De: Wilfrid Bertile
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De la région Réunion
Groupe:
nomination
23 Octobre 200923/10/2009
De: Daniel Nirde
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De la région Martinique
Groupe:
nomination
23 Octobre 200923/10/2009
De: Jocelyn Mirre
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De la région Guadeloupe
Groupe:
nomination
23 Octobre 200923/10/2009
De: Bruno de Quinsonas-Oudinot
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De la Fédération nationale des syndicats de forestiers privés
Groupe:
nomination
23 Octobre 200923/10/2009
De: Alain Esclope
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De la Fédération nationale des chasseurs
Groupe:
nomination
23 Octobre 200923/10/2009
De: Henri Savornin
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De la Fédération française d'économie montagnarde
Groupe:
nomination
23 Octobre 200923/10/2009
De: Pierre Lestat
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De la Fédération des entreprises publiques locales
Groupe:
nomination
23 Octobre 200923/10/2009
De: Jean-Gilles Chocheyras
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De la Confédération nationale de la mutualité, de la coopération et du crédit agricoles
Groupe:
nomination
23 Octobre 200923/10/2009
De: Roger Pellat-Finet
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De la Confédération générale des petites et moyennes entreprises
Groupe:
nomination
23 Octobre 200923/10/2009
De: Christian Juyaux
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De la Confédération française démocratique des travailleurs
Groupe:
nomination
23 Octobre 200923/10/2009
De: Marc Maillet
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De France Nature Environnement
Groupe:
nomination
23 Octobre 200923/10/2009
De: Jacqueline Bedes-Stouvenel
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du comité du massif vosgien
Groupe:
nomination
23 Octobre 200923/10/2009
De: Frédérique Massat
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du comité du massif Pyrénées
Groupe:
nomination
23 Octobre 200923/10/2009
De: Christiane Lecci
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du comité du massif pour la Corse
Groupe:
nomination
23 Octobre 200923/10/2009
De: Rolande Sassano
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De l'Assemblée permanente des chambres de métiers et de l'artisanat
Groupe:
nomination
23 Octobre 200923/10/2009
De: Chantal Robin-Rodrigo
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De l'Assemblée nationale
Groupe:
nomination
23 Octobre 200923/10/2009
De: Huguette Viglietti
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De la Confédération générale des cadres
Groupe:
nomination
23 Octobre 200923/10/2009
De: Augustin Bonrepaux
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
Représentants du comité du massif des Pyrénées
Groupe:
nomination
01 Octobre 200801/10/2008
De: Jean-Michel Anxolabehere
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
Représentants du comité du massif des Pyrénées
Remplace:M. Gérard Bedos
Groupe:
nomination
01 Octobre 200801/10/2008
De: Pierre Jarlier
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
Représentant de l'Association des maires de France
Remplace:M. Louis Althapé
Groupe:
nomination
01 Octobre 200801/10/2008
De: Frédérique Massat
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
Représentants du comité du massif des Pyrénées
Groupe:
nomination
01 Octobre 200801/10/2008
De: Josette Durrieu
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
Représentant de l'Association des départements de France
Remplace:M. Jean-Pierre Dupont
Groupe:
nomination
01 Octobre 200801/10/2008
De: Jean-Charles Faraudo
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du Syndicat national des téléphériques de France
Groupe:
nomination
14 Avril 200614/04/2006
De: Jean-Pierre Vial
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du Sénat
Groupe:
nomination
14 Avril 200614/04/2006
De: Pierre Hérisson
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du Sénat
Groupe:
nomination
14 Avril 200614/04/2006
De: François Fortassin
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du Sénat
Groupe:
nomination
14 Avril 200614/04/2006
De: Paul Blanc
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du Sénat
Groupe:
nomination
14 Avril 200614/04/2006
De: Daniel Rubichon
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du Mouvement des entreprises de France
Groupe:
nomination
14 Avril 200614/04/2006
De: Denis Poncelin
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du Conseil supérieur des sports de montagne
Groupe:
nomination
14 Avril 200614/04/2006
De: Gilles Chabert
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du Conseil supérieur des sports de montagne
Groupe:
nomination
14 Avril 200614/04/2006
De: Yves Magnin
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du Conseil national de la coopération
Groupe:
nomination
14 Avril 200614/04/2006
De: Augustin Bonrepaux
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du comité du massif Pyrénées
Groupe:
nomination
14 Avril 200614/04/2006
De: Gérard Bedos
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du comité du massif Pyrénées
Groupe:
nomination
14 Avril 200614/04/2006
De: Paul Ettori
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du comité du massif pour la Corse
Groupe:
nomination
14 Avril 200614/04/2006
De: Denis Vuillermoz
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du comité du massif jurassien
Groupe:
nomination
14 Avril 200614/04/2006
De: Pierre-Henri Pagnier
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du comité du massif jurassien
Groupe:
nomination
14 Avril 200614/04/2006
De: André Guerraz
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du comité du massif des Alpes
Groupe:
nomination
14 Avril 200614/04/2006
De: Joël Giraud
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du comité du massif des Alpes
Groupe:
nomination
14 Avril 200614/04/2006
De: René Souchon
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du comité du Massif central
Groupe:
nomination
14 Avril 200614/04/2006
De: Jean Laurens
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du comité du Massif central
Groupe:
nomination
14 Avril 200614/04/2006
De: Jérôme Mathieu
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Des Jeunes Agriculteurs
Groupe:
nomination
14 Avril 200614/04/2006
De: Jean-Claude Monin
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Des associations nationales de la filière bois
Groupe:
nomination
14 Avril 200614/04/2006
De: Dominique Perrot
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De l'Union professionnelle artisanale
Groupe:
nomination
14 Avril 200614/04/2006
De: Gilbert Blanc-Tailleur
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De l'Association nationale des maires des stations de montagne-Ski France
Groupe:
nomination
14 Avril 200614/04/2006
De: Martial Saddier
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De l'Association nationale des élus de la montagne
Groupe:
nomination
14 Avril 200614/04/2006
De: François Maïtia
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De l'Association des régions de France
Groupe:
nomination
14 Avril 200614/04/2006
De: Louis Althapé
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De l'Association des maires de France
Groupe:
nomination
14 Avril 200614/04/2006
De: Jean-Pierre Dupont
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De l'Association des départements de France
Groupe:
nomination
14 Avril 200614/04/2006
De: Jean-Louis Cazaubon
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De l'assemblée permanente des chambres d'agriculture
Groupe:
nomination
14 Avril 200614/04/2006
De: Daniel Spagnou
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De l'Assemblée nationale
Groupe:
nomination
14 Avril 200614/04/2006
De: Jean Lassalle
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De l'Assemblée nationale
Groupe:
nomination
14 Avril 200614/04/2006
De: François Brottes
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De l'Assemblée nationale
Groupe:
nomination
14 Avril 200614/04/2006
De: Michel Bouvard
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De l'Assemblée nationale
Groupe:
nomination
14 Avril 200614/04/2006
De: Jean-Marie Binetruy
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De l'Assemblée nationale
Groupe:
nomination
14 Avril 200614/04/2006
De: André Marcon
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De l'assemblée des chambres françaises de commerce et d'industrie
Groupe:
nomination
14 Avril 200614/04/2006
De: Wilfrid Bertile
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De la région Réunion
Groupe:
nomination
14 Avril 200614/04/2006
De: Daniel Nirde
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De la région Martinique
Groupe:
nomination
14 Avril 200614/04/2006
De: Jocelyn Mirre
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De la région Guadeloupe
Groupe:
nomination
14 Avril 200614/04/2006
De: Dominique Barrau
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De la Fédération nationale des syndicats
d'exploitants agricoles
Groupe:
nomination
14 Avril 200614/04/2006
De: Charles Milliat
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De la Fédération nationale des syndicats de forestiers privés
Groupe:
nomination
14 Avril 200614/04/2006
De: Bernard Baudin
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De la Fédération nationale des chasseurs
Groupe:
nomination
14 Avril 200614/04/2006
De: Henri Savornin
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De la Fédération française d'économie montagnarde
Groupe:
nomination
14 Avril 200614/04/2006
De: Jean-Pierre Chenu
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De la Fédération des sociétés d'économie mixte
Groupe:
nomination
14 Avril 200614/04/2006
De: Pierre Bru
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De la Confédération nationale de la mutualité, de la coopération et du crédit agricoles
Groupe:
nomination
14 Avril 200614/04/2006
De: Roger Pellat-Finet
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De la Confédération générale des petites et moyennes entreprises
Groupe:
nomination
14 Avril 200614/04/2006
De: Michel Bascher
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De la Confédération générale des cadres
Groupe:
nomination
14 Avril 200614/04/2006
De: Christian Juyaux
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De la Confédération française démocratique des travailleurs
Groupe:
nomination
14 Avril 200614/04/2006
De: Claude Roustan
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De France Nature Environnement
Groupe:
nomination
14 Avril 200614/04/2006
De: Marc Maillet.De l'Union nationale
pour la pêche en France, et la protection du milieu aquatique
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De France Nature Environnement
Groupe:
nomination
14 Avril 200614/04/2006
De: Michèle André
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du Sénat
Groupe:
nomination
14 Avril 200614/04/2006
De: Alice Morel
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du comité du massif vosgien
Groupe:
nomination
14 Avril 200614/04/2006
De: Jacqueline Bedez-Touvenel
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du comité du massif vosgien
Groupe:
nomination
14 Avril 200614/04/2006
De: Christiane Leccia
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du comité du massif pour la Corse
Groupe:
nomination
14 Avril 200614/04/2006
De: Rolande Sassano
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De l'assemblée permanente des chambres de métiers
Groupe:
nomination
14 Avril 200614/04/2006
De: de Caumont
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
Représentant du comité de liaison des comités de bassins d'emploi
Remplace:
M. Bapt
Groupe:
nomination
02 Août 200302/08/2003
De:
Ramassamy
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
Représentant de la région Guadeloupe
Remplace:
M. Barlagne
Groupe:
nomination
02 Août 200302/08/2003
De: Pierre Jarlier
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
Représentant de l'Association nationale des élus de la montagne
Remplace:M. Jean-Louis Idiart
Groupe:
nomination
13 Novembre 200213/11/2002
De: Pierre Petit
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
Représentant de la région Martinique
Groupe:
nomination
13 Novembre 200213/11/2002
De: Alain Methiaz
Objet:
membres au Conseil national de la montagne
Représentants du Conseil supérieur des sports de montagne
Groupe:
nomination
02 Octobre 200202/10/2002
De: Gilles Chabert
Objet:
membres au Conseil national de la montagne
Représentants du Conseil supérieur des sports de montagne
Groupe:
nomination
02 Octobre 200202/10/2002
De: Jean-Paul Fuchs
Objet:
membres au Conseil national de la montagne
Représentants du comité du massif vosgien
Groupe:
nomination
02 Octobre 200202/10/2002
De: Claude Muyard
Objet:
membres au Conseil national de la montagne
Représentants du comité du massif jurassien
Groupe:
nomination
02 Octobre 200202/10/2002
De: Daniel Juliet
Objet:
membres au Conseil national de la montagne
Représentants du comité du massif jurassien
Groupe:
nomination
02 Octobre 200202/10/2002
De: Augustin Bonrepaux
Objet:
membres au Conseil national de la montagne
Représentants du comité du massif des Pyrénées
Groupe:
nomination
02 Octobre 200202/10/2002
De: Gérard Bedos
Objet:
membres au Conseil national de la montagne
Représentants du comité du massif des Pyrénées
Groupe:
nomination
02 Octobre 200202/10/2002
De: Jean Lagier Tourenne
Objet:
membres au Conseil national de la montagne
Représentants du comité du massif des Alpes du Sud
Groupe:
nomination
02 Octobre 200202/10/2002
De: Pierre Eymeoud
Objet:
membres au Conseil national de la montagne
Représentants du comité du massif des Alpes du Sud
Groupe:
nomination
02 Octobre 200202/10/2002
De: Jean-Charles Simiand
Objet:
membres au Conseil national de la montagne
Représentants du comité du massif des Alpes du Nord
Groupe:
nomination
02 Octobre 200202/10/2002
De: Gérard Morand
Objet:
membres au Conseil national de la montagne
Représentants du comité du massif des Alpes du Nord
Groupe:
nomination
02 Octobre 200202/10/2002
De: Claude Sozzi
Objet:
membres au Conseil national de la montagne
Représentants du comité du massif de la Corse
Groupe:
nomination
02 Octobre 200202/10/2002
De: René Souchon
Objet:
membres au Conseil national de la montagne
Représentants du comité du Massif central
Groupe:
nomination
02 Octobre 200202/10/2002
De: Jean Laurens
Objet:
membres au Conseil national de la montagne
Représentants du comité du Massif central
Groupe:
nomination
02 Octobre 200202/10/2002
De: Jean-Charles Faraudo
Objet:
membres au Conseil national de la montagne
Représentant du Syndicat national des téléphériques de France
Groupe:
nomination
02 Octobre 200202/10/2002
De: Daniel Rubichon
Objet:
membres au Conseil national de la montagne
Représentant du Mouvement des entreprises de France
Groupe:
nomination
02 Octobre 200202/10/2002
De: Yves Magnin
Objet:
membres au Conseil national de la montagne
Représentant du Groupement national de la coopération
Groupe:
nomination
02 Octobre 200202/10/2002
De: François Soulage
Objet:
membres au Conseil national de la montagne
Représentant du Conseil supérieur du tourisme
Groupe:
nomination
02 Octobre 200202/10/2002
De: Jean-Claude Monin
Objet:
membres au Conseil national de la montagne
Représentant du Conseil interfédéral du bois
Groupe:
nomination
02 Octobre 200202/10/2002
De: Gérard Bapt
Objet:
membres au Conseil national de la montagne
Représentant du comité de liaison des comités de bassins d'emploi
Groupe:
nomination
02 Octobre 200202/10/2002
De: Yannick Fialip
Objet:
membres au Conseil national de la montagne
Représentant des Jeunes Agriculteurs
Groupe:
nomination
02 Octobre 200202/10/2002
De: Robert Buguet
Objet:
membres au Conseil national de la montagne
Représentant de l'Union professionnelle artisanale
Groupe:
nomination
02 Octobre 200202/10/2002
De: Camille Solehac
Objet:
membres au Conseil national de la montagne
Représentant de l'Union nationale pour la pêche en France et la protection du milieu aquatique
Groupe:
nomination
02 Octobre 200202/10/2002
De: Bernard Baudin
Objet:
membres au Conseil national de la montagne
Représentant de l'Union nationale des fédérations départementales des chasseurs
Groupe:
nomination
02 Octobre 200202/10/2002
De: Jean-Louis Idiart
Objet:
membres au Conseil national de la montagne
Représentant de l'Association nationale des élus de la montagne
Groupe:
nomination
02 Octobre 200202/10/2002
De: Serge Teillot
Objet:
membres au Conseil national de la montagne
Représentant de l'Association des régions de France
Groupe:
nomination
02 Octobre 200202/10/2002
De: Gilbert Blanc-Tailleur
Objet:
membres au Conseil national de la montagne
Représentant de l'Association des maires des stations françaises de sports d'hiver et d'été
Groupe:
nomination
02 Octobre 200202/10/2002
De: Louis Althapé
Objet:
membres au Conseil national de la montagne
Représentant de l'Association des maires de France
Groupe:
nomination
02 Octobre 200202/10/2002
De: Jacques Grassi
Objet:
membres au Conseil national de la montagne
Représentant de l'Assemblée permanente des chambres de métiers
Groupe:
nomination
02 Octobre 200202/10/2002
De: Jean-Louis Cazaubon
Objet:
membres au Conseil national de la montagne
Représentant de l'Assemblée permanente des chambres d'agriculture
Groupe:
nomination
02 Octobre 200202/10/2002
De: Jean-Pierre Dupont
Objet:
membres au Conseil national de la montagne
Représentant de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
02 Octobre 200202/10/2002
De: André Marcon
Objet:
membres au Conseil national de la montagne
Représentant de l'Assemblée des chambres françaises de commerce et d'industrie
Groupe:
nomination
02 Octobre 200202/10/2002
De: Max Castelnau
Objet:
membres au Conseil national de la montagne
Représentant de la région Réunion
Groupe:
nomination
02 Octobre 200202/10/2002
De: Simon Barlagne
Objet:
membres au Conseil national de la montagne
Représentant de la région Guadeloupe
Groupe:
nomination
02 Octobre 200202/10/2002
De: Charles Milliat
Objet:
membres au Conseil national de la montagne
Représentant de la Fédération nationale des syndicats de propriétaires forestiers sylviculteurs
Groupe:
nomination
02 Octobre 200202/10/2002
De: Jean-Pierre Chenu
Objet:
membres au Conseil national de la montagne
Représentant de la Fédération nationale des sociétés d'économie mixte
Groupe:
nomination
02 Octobre 200202/10/2002
De: Marc Maillet
Objet:
membres au Conseil national de la montagne
Représentant de la Fédération française des associations de protection de la nature et de l'environnement
Groupe:
nomination
02 Octobre 200202/10/2002
De: Henri Savornin
Objet:
membres au Conseil national de la montagne
Représentant de la Fédération française d'économie montagnarde
Groupe:
nomination
02 Octobre 200202/10/2002
De: Gérard Budin
Objet:
membres au Conseil national de la montagne
Représentant de la Confédération nationale de la mutualité, de la coopération et du crédit agricoles
Groupe:
nomination
02 Octobre 200202/10/2002
De: Roger Pellat-Finet
Objet:
membres au Conseil national de la montagne
Représentant de la Confédération générale des PME
Groupe:
nomination
02 Octobre 200202/10/2002
De: Jean-Pierre Vial
Objet:
membres au Conseil national de la montagne
Membres du Sénat
Groupe:
nomination
02 Octobre 200202/10/2002
De: Pierre Hérisson
Objet:
membres au Conseil national de la montagne
Membres du Sénat
Groupe:
nomination
02 Octobre 200202/10/2002
De: Paul Blanc
Objet:
membres au Conseil national de la montagne
Membres du Sénat
Groupe:
nomination
02 Octobre 200202/10/2002
De: Daniel Spagnou
Objet:
membres au Conseil national de la montagne
Membres de l'Assemblée nationale
Groupe:
nomination
02 Octobre 200202/10/2002
De: Gérard Cherpion
Objet:
membres au Conseil national de la montagne
Membres de l'Assemblée nationale
Groupe:
nomination
02 Octobre 200202/10/2002
De: François Brottes
Objet:
membres au Conseil national de la montagne
Membres de l'Assemblée nationale
Groupe:
nomination
02 Octobre 200202/10/2002
De: Michel Bouvard
Objet:
membres au Conseil national de la montagne
Membres de l'Assemblée nationale
Groupe:
nomination
02 Octobre 200202/10/2002
De: Alice Morel
Objet:
membres au Conseil national de la montagne
Représentants du comité du massif vosgien
Groupe:
nomination
02 Octobre 200202/10/2002
De: Jocelyne Fazi
Objet:
membres au Conseil national de la montagne
Représentants du comité du massif de la Corse
Groupe:
nomination
02 Octobre 200202/10/2002
De: Michèle André
Objet:
membres au Conseil national de la montagne
Membres du Sénat
Groupe:
nomination
02 Octobre 200202/10/2002
De: Henri Nayrou
député
Objet:
membre du Conseil national de la montagne
sur désignation de son assemblée
Remplace:M. Maurice Janetti
Groupe:
nomination
17 Décembre 199917/12/1999
De: Jean-Pierre Bel
sénateur
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
sur désignation de leur assemblée
Remplace:M. Germain Authié
Groupe:
nomination
24 Décembre 199824/12/1998
De: Jean-Charles Faraudo
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du Syndicat national des téléphériques de France
Remplace:M. Bernard Aubonnet
Groupe:
nomination
24 Décembre 199824/12/1998
De: Michel Radelet
dont le siège était vacant
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du Conseil supérieur du tourisme
Groupe:
nomination
24 Décembre 199824/12/1998
De: Alain Methiaz
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du Conseil supérieur des sports de montagne
Remplace:M. Bernard Chevallier
Groupe:
nomination
24 Décembre 199824/12/1998
De: Jean-Claude Monin
dont le siège était vacant
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du conseil interfédéral du bois
Groupe:
nomination
24 Décembre 199824/12/1998
De: Claude Muyard
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du comité du massif jurassien
Remplace:M. Roland Vuillaume
Groupe:
nomination
24 Décembre 199824/12/1998
De: Pierre Eymeoud
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du comité du massif des Alpes du Sud
Remplace:M. Alain Bayrou
Groupe:
nomination
24 Décembre 199824/12/1998
De: Bernard Chevallier
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du comité du massif des Alpes du Nord
Remplace:M. Adelin Malgrand
Groupe:
nomination
24 Décembre 199824/12/1998
De: René Souchon
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du comité du Massif central
Remplace:M. Raymond Chaumeil
Groupe:
nomination
24 Décembre 199824/12/1998
De: Claude Falip
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du Centre national des jeunes agriculteurs
Remplace:M. Paul Bony
Groupe:
nomination
24 Décembre 199824/12/1998
De: Serge Teillot
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De l'Association des présidents des conseils régionaux
Remplace:M. José Marthe
Groupe:
nomination
24 Décembre 199824/12/1998
De: Max Castelnau
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De la région Réunion
Remplace:M. François Mas
Groupe:
nomination
24 Décembre 199824/12/1998
De: Pierre Petit
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De la région Martinique
Remplace:Mme Jenny Dulys
Groupe:
nomination
24 Décembre 199824/12/1998
De: Henri Savornin
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De la Fédération française d'économie montagnarde
Remplace:M. Charles Galvin
Groupe:
nomination
24 Décembre 199824/12/1998
De: Janine Bardou
sénateur
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
sur désignation de leur assemblée
Remplace:M. Bernard Hugo
Groupe:
nomination
24 Décembre 199824/12/1998
De: Robert Parmentier
Objet:
membres au Conseil national de la montagne
Représentants du comité du massif vosgien
Groupe:
nomination
26 Février 199826/02/1998
De: Jean-Paul Fuchs
Objet:
membres au Conseil national de la montagne
Représentants du comité du massif vosgien
Groupe:
nomination
26 Février 199826/02/1998
De: Roland Vuillaume
Objet:
membres au Conseil national de la montagne
Représentants du comité du massif jurassien
Groupe:
nomination
26 Février 199826/02/1998
De: Daniel Juliet
Objet:
membres au Conseil national de la montagne
Représentants du comité du massif jurassien
Groupe:
nomination
26 Février 199826/02/1998
De: Augustin Bonrepaux
Objet:
membres au Conseil national de la montagne
Représentants du comité du massif des Pyrénées
Groupe:
nomination
26 Février 199826/02/1998
De: Gérard Bedos
Objet:
membres au Conseil national de la montagne
Représentants du comité du massif des Pyrénées
Groupe:
nomination
26 Février 199826/02/1998
De: Pierre Rivail
Objet:
membres au Conseil national de la montagne
Représentants du comité du massif des Alpes du Sud
Groupe:
nomination
26 Février 199826/02/1998
De: Alain Bayrou
Objet:
membres au Conseil national de la montagne
Représentants du comité du massif des Alpes du Sud
Groupe:
nomination
26 Février 199826/02/1998
De: Jean-Charles Simiand
Objet:
membres au Conseil national de la montagne
Représentants du comité du massif des Alpes du Nord
Groupe:
nomination
26 Février 199826/02/1998
De: Adelin Malgrand
Objet:
membres au Conseil national de la montagne
Représentants du comité du massif des Alpes du Nord
Groupe:
nomination
26 Février 199826/02/1998
De: Claude Sozzi
Objet:
membres au Conseil national de la montagne
Représentants du comité du massif de la Corse
Groupe:
nomination
26 Février 199826/02/1998
De: Raymond Chaumeil
Objet:
membres au Conseil national de la montagne
Représentants du comité du Massif central
Groupe:
nomination
26 Février 199826/02/1998
De: Albert Boyer
Objet:
membres au Conseil national de la montagne
Représentants du comité du Massif central
Groupe:
nomination
26 Février 199826/02/1998
De: Bernard Aubonnet
Objet:
membres au Conseil national de la montagne
Représentant du Syndicat national des téléphériques de France
Groupe:
nomination
26 Février 199826/02/1998
De: Bernard Chevallier
Objet:
membres au Conseil national de la montagne
Représentant du Conseil supérieur des sports de montagne
Groupe:
nomination
26 Février 199826/02/1998
De: Yves Magnin
Objet:
membres au Conseil national de la montagne
Représentant du Conseil national de la coopération
Groupe:
nomination
26 Février 199826/02/1998
De: Paul Bony
Objet:
membres au Conseil national de la montagne
Représentant du Centre national des jeunes agriculteurs
Groupe:
nomination
26 Février 199826/02/1998
De: Patrick Guibaud
Objet:
membres au Conseil national de la montagne
Représentant de l'Union professionnelle artisanale
Groupe:
nomination
26 Février 199826/02/1998
De: Bernard Baudin
Objet:
membres au Conseil national de la montagne
Représentant de l'Union nationale des fédérations départementales de chasseurs
Groupe:
nomination
26 Février 199826/02/1998
De: Camille Solelhac
Objet:
membres au Conseil national de la montagne
Représentant de l'Union nationale des fédérations départementales d'associations agréées de pêche et de pisciculture
Groupe:
nomination
26 Février 199826/02/1998
De: José Marthe
Objet:
membres au Conseil national de la montagne
Représentant de l'Association nationale des élus régionaux
Groupe:
nomination
26 Février 199826/02/1998
De: Didier Migaud
Objet:
membres au Conseil national de la montagne
Représentant de l'Association nationale des élus de la montagne
Groupe:
nomination
26 Février 199826/02/1998
De: Gérard Morand
Objet:
membres au Conseil national de la montagne
Représentant de l'Association des maires des stations françaises de sports d'hiver et d'été
Groupe:
nomination
26 Février 199826/02/1998
De: Louis Althapé
Objet:
membres au Conseil national de la montagne
Représentant de l'Association des maires de France
Groupe:
nomination
26 Février 199826/02/1998
De: Jean-Pierre Dupont
Objet:
membres au Conseil national de la montagne
Représentant de l'Assemblée permanente des présidents de conseils généraux
Groupe:
nomination
26 Février 199826/02/1998
De: Jacques Grassi
Objet:
membres au Conseil national de la montagne
Représentant de l'Assemblée permanente des chambres de métiers
Groupe:
nomination
26 Février 199826/02/1998
De: Raymond Cerruti
Objet:
membres au Conseil national de la montagne
Représentant de l'Assemblée des chambres françaises de commerce et d'industrie
Groupe:
nomination
26 Février 199826/02/1998
De: François Mas
Objet:
membres au Conseil national de la montagne
Représentant de la région Réunion
Groupe:
nomination
26 Février 199826/02/1998
De: Simon Barlagne
Objet:
membres au Conseil national de la montagne
Représentant de la région Guadeloupe
Groupe:
nomination
26 Février 199826/02/1998
De: Charles Milliat
Objet:
membres au Conseil national de la montagne
Représentant de la Fédération nationale des syndicats de propriétaires forestiers et sylviculteurs
Groupe:
nomination
26 Février 199826/02/1998
De: Camille Vallin
Objet:
membres au Conseil national de la montagne
Représentant de la Fédération nationale des sociétés d'économie mixte
Groupe:
nomination
26 Février 199826/02/1998
De: Marc Maillet
Objet:
membres au Conseil national de la montagne
Représentant de la Fédération française des sociétés de protection de la nature
Groupe:
nomination
26 Février 199826/02/1998
De: Charles Galvin
Objet:
membres au Conseil national de la montagne
Représentant de la Fédération française d'économie montagnarde
Groupe:
nomination
26 Février 199826/02/1998
De: Gérard Budin
Objet:
membres au Conseil national de la montagne
Représentant de la Confédération nationale de la mutualité, de la coopération et du crédit agricoles
Groupe:
nomination
26 Février 199826/02/1998
De: Roger Pellat-Finet
Objet:
membres au Conseil national de la montagne
Représentant de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises
Groupe:
nomination
26 Février 199826/02/1998
De: Claude Courty
Objet:
membres au Conseil national de la montagne
Représentant de la Confédération générale des cadres
Groupe:
nomination
26 Février 199826/02/1998
De: Jean-Pierre Gilquin
Objet:
membres au Conseil national de la montagne
Représentant de Force ouvrière
Groupe:
nomination
26 Février 199826/02/1998
De: André Jourdain
Objet:
membres au Conseil national de la montagne
Membres du Sénat
Groupe:
nomination
26 Février 199826/02/1998
De: Bernard Hugo
Objet:
membres au Conseil national de la montagne
Membres du Sénat
Groupe:
nomination
26 Février 199826/02/1998
De: Jean Faure
Objet:
membres au Conseil national de la montagne
Membres du Sénat
Groupe:
nomination
26 Février 199826/02/1998
De: Germain Authié
Objet:
membres au Conseil national de la montagne
Membres du Sénat
Groupe:
nomination
26 Février 199826/02/1998
De: Patrick Ollier
Objet:
membres au Conseil national de la montagne
Membres de l'Assemblée nationale
Groupe:
nomination
26 Février 199826/02/1998
De: Maurice Janetti
Objet:
membres au Conseil national de la montagne
Membres de l'Assemblée nationale
Groupe:
nomination
26 Février 199826/02/1998
De: Michel Bouvard
Objet:
membres au Conseil national de la montagne
Membres de l'Assemblée nationale
Groupe:
nomination
26 Février 199826/02/1998
De: Stéphane Alaize
Objet:
membres au Conseil national de la montagne
Membres de l'Assemblée nationale
Groupe:
nomination
26 Février 199826/02/1998
De: Jocelyne Fazi
Objet:
membres au Conseil national de la montagne
Représentants du comité du massif de la Corse
Groupe:
nomination
26 Février 199826/02/1998
De: Michèle Chezalviel
Objet:
membres au Conseil national de la montagne
Représentant de l'Assemblée permanente des chambres d'agriculture
Groupe:
nomination
26 Février 199826/02/1998
De: Jenny Dulys
Objet:
membres au Conseil national de la montagne
Représentant de la région Martinique
Groupe:
nomination
26 Février 199826/02/1998
De: Jacques Grassi
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De l'assemblée permanente des chambres de métiers
Remplace:M. Marcel Perronne
Groupe:
nomination
12 Juin 199612/06/1996
De: Germain Authié
Objet:
membres au Conseil national de la montagne
représentants
Du Sénat
Remplace:M. Raymond Bouvier
Groupe:
nomination
08 Mars 199608/03/1996
De: Jean-Claude Monin
(dont le siège était vacant)
Objet:
membres au Conseil national de la montagne
représentants
Du Conseil interfédéral du bois
Groupe:
nomination
08 Mars 199608/03/1996
De: Marcel Perrone
Objet:
membres au Conseil national de la montagne
représentants
Du Comité du massif des Alpes-du-Sud
Remplace:M. Michel Masse
Groupe:
nomination
08 Mars 199608/03/1996
De: Alain Bayrou
Objet:
membres au Conseil national de la montagne
représentants
Du Comité du massif des Alpes-du-Sud
Remplace:M. Henri Savornin
Groupe:
nomination
08 Mars 199608/03/1996
De: Augustin Bonrepaux
Objet:
membres au Conseil national de la montagne
représentants
Du Comité de massif des Pyrénées
Remplace:M. Claude Massoure
Groupe:
nomination
08 Mars 199608/03/1996
De: Jean Briane
Objet:
membres au Conseil national de la montagne
représentants
De l'Association nationale des élus de la montagne
Remplace:M. Augustin Bonrepaux
Groupe:
nomination
08 Mars 199608/03/1996
De: Rudy Salles
Objet:
membres au Conseil national de la montagne
représentants
De l'Assemblée nationale
Remplace:M. Hubert Falco
Groupe:
nomination
08 Mars 199608/03/1996
De: Michel Bouvard
Objet:
membres au Conseil national de la montagne
représentants
De l'Assemblée nationale
Remplace:M. Hervé Gaymard
Groupe:
nomination
08 Mars 199608/03/1996
De: Raymond Cerruti
Objet:
membres au Conseil national de la montagne
représentants
De l'Assemblée des chambres françaises de commerce et d'industrie
Remplace:M. Pierre Roux
Groupe:
nomination
08 Mars 199608/03/1996
De: Bernard Noël
Objet:
membres au Conseil national de la montagne
représentants
De la Fédération nationale des sociétés d'économie mixte
Remplace:M. Gérard Perissin Fabert
Groupe:
nomination
08 Mars 199608/03/1996
De: Bernard Aubonnet
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du Syndicat national des téléskis de France
Groupe:
nomination
20 Février 199420/02/1994
De: André Jourdain
sénateurs
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du Sénat
Groupe:
nomination
20 Février 199420/02/1994
De: Bernard-Charles Hugo
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du Sénat
Groupe:
nomination
20 Février 199420/02/1994
De: Jean Faure
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du Sénat
Groupe:
nomination
20 Février 199420/02/1994
De: Raymond Bouvier
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du Sénat
Groupe:
nomination
20 Février 199420/02/1994
De: Roger Martin
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du Conseil supérieur des sports de montagne
Groupe:
nomination
20 Février 199420/02/1994
De: Bernard Chevallier
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du Conseil supérieur des sports de montagne
Groupe:
nomination
20 Février 199420/02/1994
De: Yves Magnin
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du Conseil national de la coopération
Groupe:
nomination
20 Février 199420/02/1994
De: Gérard Perrissin-Fabert
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du conseil interfédéral du bois: siège vacant
De la Fédération nationale des sociétés d'économie mixte
Groupe:
nomination
20 Février 199420/02/1994
De: Robert Parmentier
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du comité du massif vosgien
Groupe:
nomination
20 Février 199420/02/1994
De: Jean-Paul Fuchs
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du comité du massif vosgien
Groupe:
nomination
20 Février 199420/02/1994
De: Roland Vuillaume
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du comité du massif jurassien
Groupe:
nomination
20 Février 199420/02/1994
De: Daniel Juliet
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du comité du massif jurassien
Groupe:
nomination
20 Février 199420/02/1994
De: Claude Massoure
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du comité du massif des Pyrénées
Groupe:
nomination
20 Février 199420/02/1994
De: Gérard Bedos
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du comité du massif des Pyrénées
Groupe:
nomination
20 Février 199420/02/1994
De: Henri Savornin
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du comité du massif des Alpes du Sud
Groupe:
nomination
20 Février 199420/02/1994
De: Michel Masse
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du comité du massif des Alpes du Sud
Groupe:
nomination
20 Février 199420/02/1994
De: Jean-Charles Simiand
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du comité du massif des Alpes du Nord
Groupe:
nomination
20 Février 199420/02/1994
De: Adelin Malgrand
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du comité du massif des Alpes du Nord
Groupe:
nomination
20 Février 199420/02/1994
De: Claude Sozzi
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du comité du massif de la Corse
Groupe:
nomination
20 Février 199420/02/1994
De: Robert Duclos
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du comité du Massif central
Groupe:
nomination
20 Février 199420/02/1994
De: Raymond Chaumeil
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du comité du Massif central
Groupe:
nomination
20 Février 199420/02/1994
De: Daniel Prieur
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du Centre national des jeunes agriculteurs
Groupe:
nomination
20 Février 199420/02/1994
De: Patrick Guibaud
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De l'Union professionnelle artisanale
Groupe:
nomination
20 Février 199420/02/1994
De: Bernard Baudin
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De l'Union nationale des fédérations départementales de chasseurs
Groupe:
nomination
20 Février 199420/02/1994
De: Camille Solelhac
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De l'Union nationale des fédérations départementales d'associations agréées de pêche et de pisciculture
Groupe:
nomination
20 Février 199420/02/1994
De: José Marthe
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De l'Association nationale des élus régionaux
Groupe:
nomination
20 Février 199420/02/1994
De: Augustin Bonrepaux
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De l'Association nationale des élus de la montagne
Groupe:
nomination
20 Février 199420/02/1994
De: Gérard Morand
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De l'Association des maires des stations françaises de sports d'hiver
Groupe:
nomination
20 Février 199420/02/1994
De: Louis Althape
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De l'Association des maires de France
Groupe:
nomination
20 Février 199420/02/1994
De: Jean-Pierre Dupont
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De l'assemblée permanente des présidents de conseils généraux
Groupe:
nomination
20 Février 199420/02/1994
De: Marcel Perrone
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De l'assemblée permanente des chambres de métiers
Groupe:
nomination
20 Février 199420/02/1994
De: Patrick Ollier
députés
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De l'Assemblée nationale
Groupe:
nomination
20 Février 199420/02/1994
De: Michel Meylan
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De l'Assemblée nationale
Groupe:
nomination
20 Février 199420/02/1994
De: Hervé Gaymard
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De l'Assemblée nationale
Groupe:
nomination
20 Février 199420/02/1994
De: Hubert Falco
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De l'Assemblée nationale
Groupe:
nomination
20 Février 199420/02/1994
De: Pierre Roux
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De l'assemblée des chambres françaises de commerce et d'industrie
Groupe:
nomination
20 Février 199420/02/1994
De: François Mas
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De la région Réunion
Groupe:
nomination
20 Février 199420/02/1994
De: Simon Barlagne
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De la région Guadeloupe
Groupe:
nomination
20 Février 199420/02/1994
De: Charles Milliat
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De la Fédération nationale des syndicats de propriétaires forestiers et sylviculteurs
Groupe:
nomination
20 Février 199420/02/1994
De: Marc Maillet
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De la Fédération française des sociétés de protection de la nature
Groupe:
nomination
20 Février 199420/02/1994
De: Charles Galvin
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De la Fédération française d'économie montagnarde
Groupe:
nomination
20 Février 199420/02/1994
De: Louis Bortoletto
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De la Confédération nationale de la mutualité, de la coopération et du crédit agricole
Groupe:
nomination
20 Février 199420/02/1994
De: Roger Pellat-Finet
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De la Confédération générale des petites et moyennes entreprises
Groupe:
nomination
20 Février 199420/02/1994
De: Hélios Insa
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De la Confédération générale des cadres
Groupe:
nomination
20 Février 199420/02/1994
De: Jean-Louis Cerceau
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De Force ouvrière
Groupe:
nomination
20 Février 199420/02/1994
De: Josselyne Fazi
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du comité du massif de la Corse
Groupe:
nomination
20 Février 199420/02/1994
De: Michèle Chezalviel
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De l'assemblée permanente des chambres d'agriculture
Groupe:
nomination
20 Février 199420/02/1994
De: Jenny Dulys
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De la région Martinique
Groupe:
nomination
20 Février 199420/02/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.