Conseil national de la protection de la nature

De: Fabien HOBLEA
Objet:
au Conseil national de la montagne
4° Au titre du collège des représentants d'associations et d'organismes gestionnaires de parcs nationaux et de parcs naturels régionaux
représentant du Conseil national de la protection de la nature
Groupe:
date_debut="2018-09-01"
duree="six ans"
nomination
04 Novembre 201804/11/2018
De: Fabien HOBLEA
Objet:
au Conseil national de la montagne
4° Au titre du collège des représentants d'associations et d'organismes gestionnaires de parcs nationaux et de parcs naturels régionaux
représentant du Conseil national de la protection de la nature
Groupe:
date_debut="2018-09-01"
duree="6 ans"
nomination
27 Septembre 201827/09/2018
De: Philippe BILLET
spécialiste en droit de l'environnement
Objet:
membres permanents du Comité de l'environnement polaire
Sur proposition du Conseil national de la protection de la nature
Groupe:
désignation
12 Septembre 201812/09/2018
De: Martine BIGAN
spécialiste des projets de conservation faune marine
Objet:
membres permanents du Comité de l'environnement polaire
Sur proposition du Conseil national de la protection de la nature
Groupe:
désignation
12 Septembre 201812/09/2018
De: Maxime ZUCCA
suppléant, ornithologie, écologie des milieux terrestres
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
3. - Au sein du collège d'expertise en matière de connaissance, de veille et d'observation de la biodiversité
Groupe:
nomination
23 Mars 201723/03/2017
De: Yann SELLIER
suppléant, botanique, gestion et restauration des espaces naturels
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
3. - Au sein du collège d'expertise en matière de connaissance, de veille et d'observation de la biodiversité
Groupe:
nomination
23 Mars 201723/03/2017
De: René Henri-Marie ROSOUX
titulaire, écologie des milieux aquatiques, mammalogie
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
3. - Au sein du collège d'expertise en matière de connaissance, de veille et d'observation de la biodiversité
Groupe:
nomination
23 Mars 201723/03/2017
De: Jean François NOBLET
suppléant, mammalogie, interactions entre activités humaines et biodiversité
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
3. - Au sein du collège d'expertise en matière de connaissance, de veille et d'observation de la biodiversité
Groupe:
nomination
23 Mars 201723/03/2017
De: Olivier NAWROT
suppléant, botanique, phytosociologie
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
3. - Au sein du collège d'expertise en matière de connaissance, de veille et d'observation de la biodiversité
Groupe:
nomination
23 Mars 201723/03/2017
De: Florian MALARD
suppléant, écologie des milieux aquatiques, arthropodologie (*)
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
3. - Au sein du collège d'expertise en matière de connaissance, de veille et d'observation de la biodiversité
Groupe:
nomination
23 Mars 201723/03/2017
De: Fabien HOBLEA
suppléant, hydrogéomorphologie, géographie
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
3. - Au sein du collège d'expertise en matière de connaissance, de veille et d'observation de la biodiversité
Groupe:
nomination
23 Mars 201723/03/2017
De: Dominique GAUTHIER
suppléant, santé et biodiversité, épidémiologie animale et végétale, écotoxicologie
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
3. - Au sein du collège d'expertise en matière de connaissance, de veille et d'observation de la biodiversité
Groupe:
nomination
23 Mars 201723/03/2017
De: Alexandre GANNIER
titulaire, écologie des milieux littoraux et marins, mammalogie (*)
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
3. - Au sein du collège d'expertise en matière de connaissance, de veille et d'observation de la biodiversité
Groupe:
nomination
23 Mars 201723/03/2017
De: Francis DURANTHON
titulaire, géologie, hydrogéomorphologie
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
3. - Au sein du collège d'expertise en matière de connaissance, de veille et d'observation de la biodiversité
Groupe:
nomination
23 Mars 201723/03/2017
De: Nyls DE PRACONTAL
suppléant, gestion et restauration des espaces naturels, ornithologie (*)
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
3. - Au sein du collège d'expertise en matière de connaissance, de veille et d'observation de la biodiversité
Groupe:
nomination
23 Mars 201723/03/2017
De: Bruno BORDENAVE
titulaire, botanique, écologie des milieux terrestres (*)
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
3. - Au sein du collège d'expertise en matière de connaissance, de veille et d'observation de la biodiversité
Groupe:
nomination
23 Mars 201723/03/2017
De: Mickaël BARRIOZ
suppléant, herpétologie, écologie du paysage (*)
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
3. - Au sein du collège d'expertise en matière de connaissance, de veille et d'observation de la biodiversité
Groupe:
nomination
23 Mars 201723/03/2017
De: Jérémy ALLAIN
suppléant, écologie des milieux littoraux et marins, herpétologie
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
3. - Au sein du collège d'expertise en matière de connaissance, de veille et d'observation de la biodiversité
Groupe:
nomination
23 Mars 201723/03/2017
De: Serge URBANO
titulaire, écologie des milieux terrestres, gestion et restauration des espaces naturels (*)
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
2. - Au sein du collège d'expertise en matière de gestion et restauration des espaces naturels
Groupe:
nomination
23 Mars 201723/03/2017
De: Olivier TOSTAIN
titulaire, ornithologie, écologie des milieux terrestres (*)
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
2. - Au sein du collège d'expertise en matière de gestion et restauration des espaces naturels
Groupe:
nomination
23 Mars 201723/03/2017
De: Laurent TILLON
suppléant, gestion et restauration des espaces naturels, mammalogie (*)
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
2. - Au sein du collège d'expertise en matière de gestion et restauration des espaces naturels
Groupe:
nomination
23 Mars 201723/03/2017
De: Jean-Philippe SIBLET
titulaire, gestion et restauration des espaces naturels, ornithologie (*)
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
2. - Au sein du collège d'expertise en matière de gestion et restauration des espaces naturels
Groupe:
nomination
23 Mars 201723/03/2017
De: Michel METAIS
titulaire, ornithologie, écologie des milieux aquatiques (*)
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
2. - Au sein du collège d'expertise en matière de gestion et restauration des espaces naturels
Groupe:
nomination
23 Mars 201723/03/2017
De: Cédric MARTEAU
suppléant, gestion et restauration des espaces naturels, espèces exotiques envahissantes (*)
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
2. - Au sein du collège d'expertise en matière de gestion et restauration des espaces naturels
Groupe:
nomination
23 Mars 201723/03/2017
De: Loïc MARION
suppléant, gestion et restauration des espaces naturels, ornithologie
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
2. - Au sein du collège d'expertise en matière de gestion et restauration des espaces naturels
Groupe:
nomination
23 Mars 201723/03/2017
De: Thierry LECOMTE
suppléant, gestion et restauration des espaces naturels, écologie des milieux terrestres (*)
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
2. - Au sein du collège d'expertise en matière de gestion et restauration des espaces naturels
Groupe:
nomination
23 Mars 201723/03/2017
De: Roger ESTEVE
titulaire, sciences politiques, droit de l'environnement, rural et forestier (*)
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
2. - Au sein du collège d'expertise en matière de gestion et restauration des espaces naturels
Groupe:
nomination
23 Mars 201723/03/2017
De: Luc DOYEN
titulaire, économie, gestion et restauration des espaces naturels (*)
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
2. - Au sein du collège d'expertise en matière de gestion et restauration des espaces naturels
Groupe:
nomination
23 Mars 201723/03/2017
De: Arnaud COSSON
suppléant, sciences politiques, sociologie
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
2. - Au sein du collège d'expertise en matière de gestion et restauration des espaces naturels
Groupe:
nomination
23 Mars 201723/03/2017
De: Serge BRIFFAUD
suppléant, histoire, géographie (*)
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
2. - Au sein du collège d'expertise en matière de gestion et restauration des espaces naturels
Groupe:
nomination
23 Mars 201723/03/2017
De: Loïc BIDAULT
suppléant, gestion et restauration des espaces naturels, interactions entre activités humaines et biodiversité
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
2. - Au sein du collège d'expertise en matière de gestion et restauration des espaces naturels
Groupe:
nomination
23 Mars 201723/03/2017
De: Dominique STRASBERG
titulaire, écologie des milieux terrestres, espèces exotiques envahissantes (*)
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
1. - Au sein du collège d'expertise en matière de recherche et d'enseignement sur la biodiversité
Groupe:
nomination
23 Mars 201723/03/2017
De: Bertrand SCHATZ
suppléant, changement climatique et biodiversité, sciences politiques (*)
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
1. - Au sein du collège d'expertise en matière de recherche et d'enseignement sur la biodiversité
Groupe:
nomination
23 Mars 201723/03/2017
De: Jean-Michel SALLES
suppléant, économie, services écosystémiques (*)
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
1. - Au sein du collège d'expertise en matière de recherche et d'enseignement sur la biodiversité
Groupe:
nomination
23 Mars 201723/03/2017
De: Serge MULLER
titulaire, botanique, écologie des milieux terrestres (*)
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
1. - Au sein du collège d'expertise en matière de recherche et d'enseignement sur la biodiversité
Groupe:
nomination
23 Mars 201723/03/2017
De: Florent KOHLER
suppléant, ethnobiologie, interactions entre activités humaines et biodiversité (*)
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
1. - Au sein du collège d'expertise en matière de recherche et d'enseignement sur la biodiversité
Groupe:
nomination
23 Mars 201723/03/2017
De: Philippe GOULLETQUER
titulaire, écologie des milieux littoraux et marins, services écosystémiques (*)
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
1. - Au sein du collège d'expertise en matière de recherche et d'enseignement sur la biodiversité
Groupe:
nomination
23 Mars 201723/03/2017
De: Philippe FLEURY
suppléant, géographie, interactions entre activités humaines et biodiversité, continuités écologiques
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
1. - Au sein du collège d'expertise en matière de recherche et d'enseignement sur la biodiversité
Groupe:
nomination
23 Mars 201723/03/2017
De: Vincent BOULLET
titulaire, écologie des milieux terrestres, phytosociologie, botanique (*)
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
1. - Au sein du collège d'expertise en matière de recherche et d'enseignement sur la biodiversité
Groupe:
nomination
23 Mars 201723/03/2017
De: Philippe BILLET
suppléant, droit de l'environnement, rural et forestier, aménagement du territoire : urbanisme et paysage (*)
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
1. - Au sein du collège d'expertise en matière de recherche et d'enseignement sur la biodiversité
Groupe:
nomination
23 Mars 201723/03/2017
De: Véronique VAN TILBEURGH
titulaire, sociologie, sciences politiques (*)
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
3. - Au sein du collège d'expertise en matière de connaissance, de veille et d'observation de la biodiversité
Groupe:
nomination
23 Mars 201723/03/2017
De: Véronique LUDDENI
titulaire, santé et biodiversité, épidémiologie animale et végétale, écotoxicologie
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
3. - Au sein du collège d'expertise en matière de connaissance, de veille et d'observation de la biodiversité
Groupe:
nomination
23 Mars 201723/03/2017
De: Claire HARPET
titulaire, ethnobiologie, interactions entre activités humaines et biodiversité (*)
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
3. - Au sein du collège d'expertise en matière de connaissance, de veille et d'observation de la biodiversité
Groupe:
nomination
23 Mars 201723/03/2017
De: Hélène GROSS
titulaire, interactions entre activités humaines et biodiversité, services écosystémiques
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
3. - Au sein du collège d'expertise en matière de connaissance, de veille et d'observation de la biodiversité
Groupe:
nomination
23 Mars 201723/03/2017
De: Martine BIGAN
titulaire, interactions entre activités humaines et biodiversité, gestion et restauration des espaces naturels (*)
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
3. - Au sein du collège d'expertise en matière de connaissance, de veille et d'observation de la biodiversité
Groupe:
nomination
23 Mars 201723/03/2017
De: Fabienne BENEST
titulaire, écologie des milieux terrestres, gestion et restauration des espaces naturels (*)
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
3. - Au sein du collège d'expertise en matière de connaissance, de veille et d'observation de la biodiversité
Groupe:
nomination
23 Mars 201723/03/2017
De: Anila SHALLARI
titulaire, écologie des milieux aquatiques, services écosystémiques
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
2. - Au sein du collège d'expertise en matière de gestion et restauration des espaces naturels
Groupe:
nomination
23 Mars 201723/03/2017
De: Monique REYRE
titulaire, interactions entre activités humaines et biodiversité, aménagement du territoire : urbanisme et paysage
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
2. - Au sein du collège d'expertise en matière de gestion et restauration des espaces naturels
Groupe:
nomination
23 Mars 201723/03/2017
De: Elodie MARTINIE-COUSTY
titulaire, écologie des milieux littoraux et marins, aménagement du territoire : urbanisme et paysage (*)
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
2. - Au sein du collège d'expertise en matière de gestion et restauration des espaces naturels
Groupe:
nomination
23 Mars 201723/03/2017
De: Stéphanie HUDIN
titulaire, écologie des milieux terrestres, botanique (*)
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
2. - Au sein du collège d'expertise en matière de gestion et restauration des espaces naturels
Groupe:
nomination
23 Mars 201723/03/2017
De: Myette GUIOMAR
suppléante, géologie, gestion et restauration des espaces naturels
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
2. - Au sein du collège d'expertise en matière de gestion et restauration des espaces naturels
Groupe:
nomination
23 Mars 201723/03/2017
De: Véronique DE BILLY
suppléante, écologie des milieux aquatiques, ichtyologie
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
2. - Au sein du collège d'expertise en matière de gestion et restauration des espaces naturels
Groupe:
nomination
23 Mars 201723/03/2017
De: Sylvia AGOSTINI
suppléante, écologie des milieux littoraux et marins, gestion et restauration des espaces naturels (*)
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
2. - Au sein du collège d'expertise en matière de gestion et restauration des espaces naturels
Groupe:
nomination
23 Mars 201723/03/2017
De: Elodie VERCKEN
titulaire, dynamique des populations, espèces exotiques envahissantes
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
1. - Au sein du collège d'expertise en matière de recherche et d'enseignement sur la biodiversité
Groupe:
nomination
23 Mars 201723/03/2017
De: Sylvie VANPEENE
titulaire, écologie du paysage, continuités écologiques
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
1. - Au sein du collège d'expertise en matière de recherche et d'enseignement sur la biodiversité
Groupe:
nomination
23 Mars 201723/03/2017
De: Virginie MARIS
titulaire, philosophie
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
1. - Au sein du collège d'expertise en matière de recherche et d'enseignement sur la biodiversité
Groupe:
nomination
23 Mars 201723/03/2017
De: Danièle MAGDA
titulaire, interactions entre activités humaines et biodiversité, services écosystémiques
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
1. - Au sein du collège d'expertise en matière de recherche et d'enseignement sur la biodiversité
Groupe:
nomination
23 Mars 201723/03/2017
De: Nathalie MACHON
suppléante, dynamique des populations, continuités écologiques (*)
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
1. - Au sein du collège d'expertise en matière de recherche et d'enseignement sur la biodiversité
Groupe:
nomination
23 Mars 201723/03/2017
De: Armelle JUNG
suppléante, écologie des milieux littoraux et marins, ichtyologie (*)
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
1. - Au sein du collège d'expertise en matière de recherche et d'enseignement sur la biodiversité
Groupe:
nomination
23 Mars 201723/03/2017
De: Pascale JOANNOT
titulaire, interactions entre activités humaines et biodiversité, sciences politiques (*)
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
1. - Au sein du collège d'expertise en matière de recherche et d'enseignement sur la biodiversité
Groupe:
nomination
23 Mars 201723/03/2017
De: Aurélie GOUTTE
suppléante, écologie des milieux aquatiques, santé et biodiversité, épidémiologie animale (*)
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
1. - Au sein du collège d'expertise en matière de recherche et d'enseignement sur la biodiversité
Groupe:
nomination
23 Mars 201723/03/2017
De: Brigitte CROUAU-ROY
suppléante, dynamique des populations, santé et biodiversité, épidémiologie animale
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
1. - Au sein du collège d'expertise en matière de recherche et d'enseignement sur la biodiversité
Groupe:
nomination
23 Mars 201723/03/2017
De: Yolande BOUCHON-NAVARO
titulaire, écologie des milieux littoraux et marins, ichtyologie (*)
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
1. - Au sein du collège d'expertise en matière de recherche et d'enseignement sur la biodiversité
Groupe:
nomination
23 Mars 201723/03/2017
De: Stéphanie BARRAL
suppléante, sociologie
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
1. - Au sein du collège d'expertise en matière de recherche et d'enseignement sur la biodiversité
Groupe:
nomination
23 Mars 201723/03/2017
De: Christian Schwoehrer
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du Conseil national de la protection de la nature
Groupe:
nomination
11 Septembre 201611/09/2016
De: Dominique Gauthier
Objet:
membre du Conseil national de la protection de la nature
1o Au titre des huit personnalités scientifiques qualifiées désignées parmi les enseignants et chercheurs spécialisés dans les sciences de la nature
Remplace:M. Pascal Arne
Groupe:
nomination
16 Janvier 201516/01/2015
De: Christian Schwoehrer
titulaire
Objet:
au Conseil national de la protection de la nature
6o
Sur proposition de Réserves naturelles de France
Groupe:
date_debut="2014-06-06"
nomination
06 Juin 201406/06/2014
De: Arnaud Collin
suppléant
Objet:
au Conseil national de la protection de la nature
6o
Sur proposition de Réserves naturelles de France
Groupe:
date_debut="2014-06-06"
nomination
06 Juin 201406/06/2014
De: Michael Weber
suppléant
Objet:
au Conseil national de la protection de la nature
4o
Sur proposition de la Fédération des parcs naturels régionaux de France
Groupe:
date_debut="2014-06-06"
nomination
06 Juin 201406/06/2014
De: Paul Raoult
titulaire
Objet:
au Conseil national de la protection de la nature
4o
Sur proposition de la Fédération des parcs naturels régionaux de France
Groupe:
date_debut="2014-06-06"
nomination
06 Juin 201406/06/2014
De: Claude Suzanon
représentant de la Société d'études de protection et d'aménagement de la nature en Guyane, titulaire
Objet:
au Conseil national de la protection de la nature
2o
Sur proposition des associations de protection de l'environnement agréées
au titre de l'article L. 141-1 du code de l'environnement ayant un caractère régional
Groupe:
date_debut="2014-06-06"
nomination
06 Juin 201406/06/2014
De: Jean Poirot
représentant Lorraine Nature Environnement-Mirabel-Lorraine Nature Environnement, suppléant
Objet:
au Conseil national de la protection de la nature
2o
Sur proposition des associations de protection de l'environnement agréées
au titre de l'article L. 141-1 du code de l'environnement ayant un caractère régional
Groupe:
date_debut="2014-06-06"
nomination
06 Juin 201406/06/2014
De: Christian Pichoud
président du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Écrins
Objet:
au Conseil national de la protection de la nature
2o
Sur proposition des associations de protection de l'environnement agréées
au titre de l'article L. 141-1 du code de l'environnement ayant un caractère régional
Groupe:
date_debut="2014-06-06"
nomination
06 Juin 201406/06/2014
De: Michel Métais
représentant de Poitou-Charentes Nature, titulaire
Objet:
au Conseil national de la protection de la nature
2o
Sur proposition des associations de protection de l'environnement agréées
au titre de l'article L. 141-1 du code de l'environnement ayant un caractère régional
Groupe:
date_debut="2014-06-06"
nomination
06 Juin 201406/06/2014
De: Jean-Francis Gosselin
représentant de Languedoc-Roussillon Nature Environnement, titulaire
Objet:
au Conseil national de la protection de la nature
2o
Sur proposition des associations de protection de l'environnement agréées
au titre de l'article L. 141-1 du code de l'environnement ayant un caractère régional
Groupe:
date_debut="2014-06-06"
nomination
06 Juin 201406/06/2014
De: Antoine Gatet
représentant Limousin Nature Environnement, suppléant
Objet:
au Conseil national de la protection de la nature
2o
Sur proposition des associations de protection de l'environnement agréées
au titre de l'article L. 141-1 du code de l'environnement ayant un caractère régional
Groupe:
date_debut="2014-06-06"
nomination
06 Juin 201406/06/2014
De: Patrick Foltzer
représentant d'Alsace Nature, titulaire
Objet:
au Conseil national de la protection de la nature
2o
Sur proposition des associations de protection de l'environnement agréées
au titre de l'article L. 141-1 du code de l'environnement ayant un caractère régional
Groupe:
date_debut="2014-06-06"
nomination
06 Juin 201406/06/2014
De: Raymond Faure
représentant de la Fédération Rhône-Alpes de protection de la nature, titulaire
Objet:
au Conseil national de la protection de la nature
2o
Sur proposition des associations de protection de l'environnement agréées
au titre de l'article L. 141-1 du code de l'environnement ayant un caractère régional
Groupe:
date_debut="2014-06-06"
nomination
06 Juin 201406/06/2014
De: Bernard Clément
représentant de Bretagne Vivante, suppléant
Objet:
au Conseil national de la protection de la nature
2o
Sur proposition des associations de protection de l'environnement agréées
au titre de l'article L. 141-1 du code de l'environnement ayant un caractère régional
Groupe:
date_debut="2014-06-06"
nomination
06 Juin 201406/06/2014
De: Michel Charpentier
représentant des Naturalistes environnement et patrimoine de Mayotte, suppléant
Objet:
au Conseil national de la protection de la nature
2o
Sur proposition des associations de protection de l'environnement agréées
au titre de l'article L. 141-1 du code de l'environnement ayant un caractère régional
Groupe:
date_debut="2014-06-06"
nomination
06 Juin 201406/06/2014
De: Nicolas Borel
représentant de FNE PACA, suppléant
Objet:
au Conseil national de la protection de la nature
2o
Sur proposition des associations de protection de l'environnement agréées
au titre de l'article L. 141-1 du code de l'environnement ayant un caractère régional
Groupe:
date_debut="2014-06-06"
nomination
06 Juin 201406/06/2014
De: Philippe Barbedienne
représentant de la Société pour l'étude, la protection et l'aménagement de la nature dans le Sud-Ouest, titulaire
Objet:
au Conseil national de la protection de la nature
2o
Sur proposition des associations de protection de l'environnement agréées
au titre de l'article L. 141-1 du code de l'environnement ayant un caractère régional
Groupe:
date_debut="2014-06-06"
nomination
06 Juin 201406/06/2014
De: Serge Muller
titulaire
Objet:
au Conseil national de la protection de la nature
1o Au titre des huit personnalités scientifiques qualifiées désignées parmi les enseignants et chercheurs spécialisés dans les sciences de la nature
Groupe:
date_debut="2014-06-06"
nomination
06 Juin 201406/06/2014
De: Yvon Le Maho
suppléant
Objet:
au Conseil national de la protection de la nature
1o Au titre des huit personnalités scientifiques qualifiées désignées parmi les enseignants et chercheurs spécialisés dans les sciences de la nature
Groupe:
date_debut="2014-06-06"
nomination
06 Juin 201406/06/2014
De: Jean-Claude Lefeuvre
titulaire
Objet:
au Conseil national de la protection de la nature
1o Au titre des huit personnalités scientifiques qualifiées désignées parmi les enseignants et chercheurs spécialisés dans les sciences de la nature
Groupe:
date_debut="2014-06-06"
nomination
06 Juin 201406/06/2014
De: Jean-Dominique Lebreton
suppléant
Objet:
au Conseil national de la protection de la nature
1o Au titre des huit personnalités scientifiques qualifiées désignées parmi les enseignants et chercheurs spécialisés dans les sciences de la nature
Groupe:
date_debut="2014-06-06"
nomination
06 Juin 201406/06/2014
De: Jean-Marie Gourreau
titulaire
Objet:
au Conseil national de la protection de la nature
1o Au titre des huit personnalités scientifiques qualifiées désignées parmi les enseignants et chercheurs spécialisés dans les sciences de la nature
Groupe:
date_debut="2014-06-06"
nomination
06 Juin 201406/06/2014
De: Philippe Goulletquer
suppléant
Objet:
au Conseil national de la protection de la nature
1o Au titre des huit personnalités scientifiques qualifiées désignées parmi les enseignants et chercheurs spécialisés dans les sciences de la nature
Groupe:
date_debut="2014-06-06"
nomination
06 Juin 201406/06/2014
De: Bruno Dutrève
suppléant
Objet:
au Conseil national de la protection de la nature
1o Au titre des huit personnalités scientifiques qualifiées désignées parmi les enseignants et chercheurs spécialisés dans les sciences de la nature
Groupe:
date_debut="2014-06-06"
nomination
06 Juin 201406/06/2014
De: Francis Duranthon
titulaire
Objet:
au Conseil national de la protection de la nature
1o Au titre des huit personnalités scientifiques qualifiées désignées parmi les enseignants et chercheurs spécialisés dans les sciences de la nature
Groupe:
date_debut="2014-06-06"
nomination
06 Juin 201406/06/2014
De: Bernard Delay
titulaire
Objet:
au Conseil national de la protection de la nature
1o Au titre des huit personnalités scientifiques qualifiées désignées parmi les enseignants et chercheurs spécialisés dans les sciences de la nature
Groupe:
date_debut="2014-06-06"
nomination
06 Juin 201406/06/2014
De: Denis Couvet
suppléant
Objet:
au Conseil national de la protection de la nature
1o Au titre des huit personnalités scientifiques qualifiées désignées parmi les enseignants et chercheurs spécialisés dans les sciences de la nature
Groupe:
date_debut="2014-06-06"
nomination
06 Juin 201406/06/2014
De: Arnaud Cosson
suppléant
Objet:
au Conseil national de la protection de la nature
1o Au titre des huit personnalités scientifiques qualifiées désignées parmi les enseignants et chercheurs spécialisés dans les sciences de la nature
Groupe:
date_debut="2014-06-06"
nomination
06 Juin 201406/06/2014
De: Vincent Boullet
titulaire
Objet:
au Conseil national de la protection de la nature
1o Au titre des huit personnalités scientifiques qualifiées désignées parmi les enseignants et chercheurs spécialisés dans les sciences de la nature
Groupe:
date_debut="2014-06-06"
nomination
06 Juin 201406/06/2014
De: Pascal Arne
suppléant
Objet:
au Conseil national de la protection de la nature
1o Au titre des huit personnalités scientifiques qualifiées désignées parmi les enseignants et chercheurs spécialisés dans les sciences de la nature
Groupe:
date_debut="2014-06-06"
nomination
06 Juin 201406/06/2014
De: Marie-Paule de Thiersant
représentante de la Fédération Rhône-Alpes de protection de la nature, suppléante
Objet:
au Conseil national de la protection de la nature
2o
Sur proposition des associations de protection de l'environnement agréées
au titre de l'article L. 141-1 du code de l'environnement ayant un caractère régional
Groupe:
date_debut="2014-06-06"
nomination
06 Juin 201406/06/2014
De: Véronique de Billy
suppléante
Objet:
au Conseil national de la protection de la nature
1o Au titre des huit personnalités scientifiques qualifiées désignées parmi les enseignants et chercheurs spécialisés dans les sciences de la nature
Groupe:
date_debut="2014-06-06"
nomination
06 Juin 201406/06/2014
De: Claire Chenu
titulaire
Objet:
au Conseil national de la protection de la nature
1o Au titre des huit personnalités scientifiques qualifiées désignées parmi les enseignants et chercheurs spécialisés dans les sciences de la nature
Groupe:
date_debut="2014-06-06"
nomination
06 Juin 201406/06/2014
De: Isabelle Arpin
titulaire
Objet:
au Conseil national de la protection de la nature
1o Au titre des huit personnalités scientifiques qualifiées désignées parmi les enseignants et chercheurs spécialisés dans les sciences de la nature
Groupe:
date_debut="2014-06-06"
nomination
06 Juin 201406/06/2014
De: Pascal Vautier
suppléant
Objet:
au Conseil national de la protection de la nature
5o Au titre des personnalités qualifiées désignées par le ministre chargé de la protection de la nature
Groupe:
date_debut="2014-06-06"
personnalite_qualifiee
nomination
06 Juin 201406/06/2014
De: Jean-Marie Petit
suppléant
Objet:
au Conseil national de la protection de la nature
5o Au titre des personnalités qualifiées désignées par le ministre chargé de la protection de la nature
Groupe:
date_debut="2014-06-06"
personnalite_qualifiee
nomination
06 Juin 201406/06/2014
De: Sébastien Moncorps
titulaire
Objet:
au Conseil national de la protection de la nature
5o Au titre des personnalités qualifiées désignées par le ministre chargé de la protection de la nature
Groupe:
date_debut="2014-06-06"
personnalite_qualifiee
nomination
06 Juin 201406/06/2014
De: Thierry Lefebvre
suppléant
Objet:
au Conseil national de la protection de la nature
5o Au titre des personnalités qualifiées désignées par le ministre chargé de la protection de la nature
Groupe:
date_debut="2014-06-06"
personnalite_qualifiee
nomination
06 Juin 201406/06/2014
De: Roger Estève
titulaire
Objet:
au Conseil national de la protection de la nature
5o Au titre des personnalités qualifiées désignées par le ministre chargé de la protection de la nature
Groupe:
date_debut="2014-06-06"
personnalite_qualifiee
nomination
06 Juin 201406/06/2014
De: Luc Abbadie
titulaire
Objet:
au Conseil national de la protection de la nature
5o Au titre des personnalités qualifiées désignées par le ministre chargé de la protection de la nature
Groupe:
date_debut="2014-06-06"
personnalite_qualifiee
nomination
06 Juin 201406/06/2014
De: Jean-Philippe Siblet
directeur du service du patrimoine naturel au Muséum national d'histoire naturelle
Objet:
membres du comité de l'environnement polaire
Sur proposition du Conseil national de la protection de la nature
Groupe:
désignation
29 Septembre 201329/09/2013
De: Bernard Delay
directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique
Objet:
membres du comité de l'environnement polaire
Sur proposition du Conseil national de la protection de la nature
Groupe:
désignation
29 Septembre 201329/09/2013
De: Christian Schwoehrer
titulaire
Objet:
du Conseil national de la protection de la nature
6o
Sur proposition de Réserves naturelles de France
Groupe:
date_debut="2013-06-17"
nomination
17 Juin 201317/06/2013
De: Frédéric Bioret
suppléant
Objet:
du Conseil national de la protection de la nature
6o
Sur proposition de Réserves naturelles de France
Groupe:
date_debut="2013-06-17"
nomination
17 Juin 201317/06/2013
De: Michael Weber
suppléant
Objet:
du Conseil national de la protection de la nature
4o
Sur proposition de la Fédération des parcs naturels régionaux de France
Groupe:
date_debut="2013-06-17"
nomination
17 Juin 201317/06/2013
De: Paul Raoult
titulaire
Objet:
du Conseil national de la protection de la nature
4o
Sur proposition de la Fédération des parcs naturels régionaux de France
Groupe:
date_debut="2013-06-17"
nomination
17 Juin 201317/06/2013
De: Claude Suzanon
représentant de la Société d'études de protection et d'aménagement de la nature en Guyane, titulaire
Objet:
du Conseil national de la protection de la nature
2o
Sur proposition des associations de protection de l'environnement agréées
au titre de l'article L. 141-1 du code de l'environnement ayant un caractère régional
Groupe:
date_debut="2013-06-17"
nomination
17 Juin 201317/06/2013
De: Jean-Pierre Sardin
représentant de Poitou-Charentes nature, suppléant
Objet:
du Conseil national de la protection de la nature
2o
Sur proposition des associations de protection de l'environnement agréées
au titre de l'article L. 141-1 du code de l'environnement ayant un caractère régional
Groupe:
date_debut="2013-06-17"
nomination
17 Juin 201317/06/2013
De: Jean Poirot représentant du Mouvement interassociatif
pour les besoins de l'environnement en Lorraine - Mirabel, Lorraine nature environnement, suppléant
Objet:
du Conseil national de la protection de la nature
2o
Sur proposition des associations de protection de l'environnement agréées
au titre de l'article L. 141-1 du code de l'environnement ayant un caractère régional
Groupe:
date_debut="2013-06-17"
nomination
17 Juin 201317/06/2013
De: Christian Pichoud
président du conseil d'administration de l'établissement public du parc national des Écrins
Objet:
du Conseil national de la protection de la nature
2o
Sur proposition des associations de protection de l'environnement agréées
au titre de l'article L. 141-1 du code de l'environnement ayant un caractère régional
Groupe:
date_debut="2013-06-17"
nomination
17 Juin 201317/06/2013
De: Jean-Baptiste Mouronval
représentant France nature environnement Provence-Alpes-Côte d'Azur, titulaire
Objet:
du Conseil national de la protection de la nature
2o
Sur proposition des associations de protection de l'environnement agréées
au titre de l'article L. 141-1 du code de l'environnement ayant un caractère régional
Groupe:
date_debut="2013-06-17"
nomination
17 Juin 201317/06/2013
De: Daniel Malengreau
représentant de la Société pour l'étude et la protection de la nature en Bretagne - Bretagne vivante, titulaire
Objet:
du Conseil national de la protection de la nature
2o
Sur proposition des associations de protection de l'environnement agréées
au titre de l'article L. 141-1 du code de l'environnement ayant un caractère régional
Groupe:
date_debut="2013-06-17"
nomination
17 Juin 201317/06/2013
De: Jean-Francis Gosselin
représentant de Languedoc-Roussillon nature environnement, suppléant
Objet:
du Conseil national de la protection de la nature
2o
Sur proposition des associations de protection de l'environnement agréées
au titre de l'article L. 141-1 du code de l'environnement ayant un caractère régional
Groupe:
date_debut="2013-06-17"
nomination
17 Juin 201317/06/2013
De: Patrick Foltzer
représentant de Alsace nature, titulaire
Objet:
du Conseil national de la protection de la nature
2o
Sur proposition des associations de protection de l'environnement agréées
au titre de l'article L. 141-1 du code de l'environnement ayant un caractère régional
Groupe:
date_debut="2013-06-17"
nomination
17 Juin 201317/06/2013
De: Raymond Faure
représentant de la fédération Rhône-Alpes de protection de la nature, titulaire
Objet:
du Conseil national de la protection de la nature
2o
Sur proposition des associations de protection de l'environnement agréées
au titre de l'article L. 141-1 du code de l'environnement ayant un caractère régional
Groupe:
date_debut="2013-06-17"
nomination
17 Juin 201317/06/2013
De: Bernard Clément
représentant de Bretagne vivante, suppléant
Objet:
du Conseil national de la protection de la nature
2o
Sur proposition des associations de protection de l'environnement agréées
au titre de l'article L. 141-1 du code de l'environnement ayant un caractère régional
Groupe:
date_debut="2013-06-17"
nomination
17 Juin 201317/06/2013
De: Philippe Barbedienne
représentant de la Société pour l'étude, la protection et l'aménagement de la nature dans le Sud-Ouest, titulaire
Objet:
du Conseil national de la protection de la nature
2o
Sur proposition des associations de protection de l'environnement agréées
au titre de l'article L. 141-1 du code de l'environnement ayant un caractère régional
Groupe:
date_debut="2013-06-17"
nomination
17 Juin 201317/06/2013
De:
Michel Charpentier représentant des Naturalistes environnement
patrimoine de Mayotte, suppléant
Objet:
du Conseil national de la protection de la nature
2o
Sur proposition des associations de protection de l'environnement agréées
au titre de l'article L. 141-1 du code de l'environnement ayant un caractère régional
Groupe:
date_debut="2013-06-17"
nomination
17 Juin 201317/06/2013
De: Serge Muller
titulaire
Objet:
du Conseil national de la protection de la nature
1o Au titre des huit personnalités scientifiques qualifiées désignées parmi les enseignants et chercheurs spécialisés dans les sciences de la nature
Groupe:
date_debut="2013-06-17"
nomination
17 Juin 201317/06/2013
De: Yvon Le Maho
suppléant
Objet:
du Conseil national de la protection de la nature
1o Au titre des huit personnalités scientifiques qualifiées désignées parmi les enseignants et chercheurs spécialisés dans les sciences de la nature
Groupe:
date_debut="2013-06-17"
nomination
17 Juin 201317/06/2013
De: Jean-Claude Lefeuvre
titulaire
Objet:
du Conseil national de la protection de la nature
1o Au titre des huit personnalités scientifiques qualifiées désignées parmi les enseignants et chercheurs spécialisés dans les sciences de la nature
Groupe:
date_debut="2013-06-17"
nomination
17 Juin 201317/06/2013
De: Jean-Dominique Lebreton
suppléant
Objet:
du Conseil national de la protection de la nature
1o Au titre des huit personnalités scientifiques qualifiées désignées parmi les enseignants et chercheurs spécialisés dans les sciences de la nature
Groupe:
date_debut="2013-06-17"
nomination
17 Juin 201317/06/2013
De: Jean-Marie Gourreau
titulaire
Objet:
du Conseil national de la protection de la nature
1o Au titre des huit personnalités scientifiques qualifiées désignées parmi les enseignants et chercheurs spécialisés dans les sciences de la nature
Groupe:
date_debut="2013-06-17"
nomination
17 Juin 201317/06/2013
De: Philippe Goulletquer
suppléant
Objet:
du Conseil national de la protection de la nature
1o Au titre des huit personnalités scientifiques qualifiées désignées parmi les enseignants et chercheurs spécialisés dans les sciences de la nature
Groupe:
date_debut="2013-06-17"
nomination
17 Juin 201317/06/2013
De: Bruno Dutrève
suppléant
Objet:
du Conseil national de la protection de la nature
1o Au titre des huit personnalités scientifiques qualifiées désignées parmi les enseignants et chercheurs spécialisés dans les sciences de la nature
Groupe:
date_debut="2013-06-17"
nomination
17 Juin 201317/06/2013
De: Francis Duranthon
titulaire
Objet:
du Conseil national de la protection de la nature
1o Au titre des huit personnalités scientifiques qualifiées désignées parmi les enseignants et chercheurs spécialisés dans les sciences de la nature
Groupe:
date_debut="2013-06-17"
nomination
17 Juin 201317/06/2013
De: Bernard Delay
titulaire
Objet:
du Conseil national de la protection de la nature
1o Au titre des huit personnalités scientifiques qualifiées désignées parmi les enseignants et chercheurs spécialisés dans les sciences de la nature
Groupe:
date_debut="2013-06-17"
nomination
17 Juin 201317/06/2013
De: Denis Couvet
suppléant
Objet:
du Conseil national de la protection de la nature
1o Au titre des huit personnalités scientifiques qualifiées désignées parmi les enseignants et chercheurs spécialisés dans les sciences de la nature
Groupe:
date_debut="2013-06-17"
nomination
17 Juin 201317/06/2013
De: Arnaud Cosson
suppléant
Objet:
du Conseil national de la protection de la nature
1o Au titre des huit personnalités scientifiques qualifiées désignées parmi les enseignants et chercheurs spécialisés dans les sciences de la nature
Groupe:
date_debut="2013-06-17"
nomination
17 Juin 201317/06/2013
De: Vincent Boullet
titulaire
Objet:
du Conseil national de la protection de la nature
1o Au titre des huit personnalités scientifiques qualifiées désignées parmi les enseignants et chercheurs spécialisés dans les sciences de la nature
Groupe:
date_debut="2013-06-17"
nomination
17 Juin 201317/06/2013
De: Robert Barbault
titulaire
Objet:
du Conseil national de la protection de la nature
1o Au titre des huit personnalités scientifiques qualifiées désignées parmi les enseignants et chercheurs spécialisés dans les sciences de la nature
Groupe:
date_debut="2013-06-17"
nomination
17 Juin 201317/06/2013
De: Pascal Arne
suppléant
Objet:
du Conseil national de la protection de la nature
1o Au titre des huit personnalités scientifiques qualifiées désignées parmi les enseignants et chercheurs spécialisés dans les sciences de la nature
Groupe:
date_debut="2013-06-17"
nomination
17 Juin 201317/06/2013
De: Marie-Paule de Thiersant
représentante de la fédération Rhône-Alpes de protection de la nature, suppléante
Objet:
du Conseil national de la protection de la nature
2o
Sur proposition des associations de protection de l'environnement agréées
au titre de l'article L. 141-1 du code de l'environnement ayant un caractère régional
Groupe:
date_debut="2013-06-17"
nomination
17 Juin 201317/06/2013
De: Isabelle Mauz
titulaire
Objet:
du Conseil national de la protection de la nature
1o Au titre des huit personnalités scientifiques qualifiées désignées parmi les enseignants et chercheurs spécialisés dans les sciences de la nature
Groupe:
date_debut="2013-06-17"
nomination
17 Juin 201317/06/2013
De: Véronique de Billy
suppléante
Objet:
du Conseil national de la protection de la nature
1o Au titre des huit personnalités scientifiques qualifiées désignées parmi les enseignants et chercheurs spécialisés dans les sciences de la nature
Groupe:
date_debut="2013-06-17"
nomination
17 Juin 201317/06/2013
De: Yves Vérilhac
titulaire
Objet:
du Conseil national de la protection de la nature
5o Au titre des personnalités qualifiées désignées par le ministre chargé de la protection de la nature
Groupe:
date_debut="2013-06-17"
personnalite_qualifiee
nomination
17 Juin 201317/06/2013
De: Pascal Vautier
suppléant
Objet:
du Conseil national de la protection de la nature
5o Au titre des personnalités qualifiées désignées par le ministre chargé de la protection de la nature
Groupe:
date_debut="2013-06-17"
personnalite_qualifiee
nomination
17 Juin 201317/06/2013
De: Michel Sommier
suppléant
Objet:
du Conseil national de la protection de la nature
5o Au titre des personnalités qualifiées désignées par le ministre chargé de la protection de la nature
Groupe:
date_debut="2013-06-17"
personnalite_qualifiee
nomination
17 Juin 201317/06/2013
De: Sébastien Moncorps
titulaire
Objet:
du Conseil national de la protection de la nature
5o Au titre des personnalités qualifiées désignées par le ministre chargé de la protection de la nature
Groupe:
date_debut="2013-06-17"
personnalite_qualifiee
nomination
17 Juin 201317/06/2013
De: Thierry Lefebvre
suppléant
Objet:
du Conseil national de la protection de la nature
5o Au titre des personnalités qualifiées désignées par le ministre chargé de la protection de la nature
Groupe:
date_debut="2013-06-17"
personnalite_qualifiee
nomination
17 Juin 201317/06/2013
De: Roger Estève
titulaire
Objet:
du Conseil national de la protection de la nature
5o Au titre des personnalités qualifiées désignées par le ministre chargé de la protection de la nature
Groupe:
date_debut="2013-06-17"
personnalite_qualifiee
nomination
17 Juin 201317/06/2013
De: MULLER (Serge)
Objet:
membres de la commission des conservatoires botaniques nationaux
à compter de la date de publication du présent arrêté
1° Au titre de représentants du Conseil national de la protection de la nature
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
16 Juin 201316/06/2013
De: MACHON (Nathalie)
Objet:
membres de la commission des conservatoires botaniques nationaux
à compter de la date de publication du présent arrêté
1° Au titre de représentants du Conseil national de la protection de la nature
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
16 Juin 201316/06/2013
De: Christian Schwoehrer
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De la Fédération des entreprises
Du Conseil national de la protection de la nature
Groupe:
nomination
21 Avril 201321/04/2013
De: Michel Charpentier (Naturalistes environnement et patrimoine de Mayotte)
suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
2o
Sur proposition des associations de protection de l'environnement agréées
au titre des articles L. 141-1 à L. 141-3 du code de l'environnement ayant un caractère régional
Remplace:Mme Christelle Payet
Groupe:
nomination
25 Avril 201225/04/2012
De: Marc Beauchain (Union régionale vie et nature - France nature environnement ProvenceAlpes-Côte d'Azur)
suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
2o
Sur proposition des associations de protection de l'environnement agréées
au titre des articles L. 141-1 à L. 141-3 du code de l'environnement ayant un caractère régional
Remplace:M. Joseph Travé
Groupe:
nomination
25 Avril 201225/04/2012
De: Jean Poirot (Mouvement interassociatif pour les besoins de l'environnement en LorraineMirabel-Lorraine nature environnement)
suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
2o
Sur proposition des associations de protection de l'environnement agréées
au titre des articles L. 141-1 à L. 141-3 du code de l'environnement ayant un caractère régional
Remplace:M. Frédéric Deck
Groupe:
nomination
25 Avril 201225/04/2012
De: Hervé Le Strat (Société pour l'étude et la protection de la nature en Bretagne - Bretagne vivante)
suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
2o
Sur proposition des associations de protection de l'environnement agréées
au titre des articles L. 141-1 à L. 141-3 du code de l'environnement ayant un caractère régional
Remplace:M. Pierre Davant
Groupe:
nomination
25 Avril 201225/04/2012
De: Bernard Kalaora
suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
1o Au titre des huit personnalités scientifiques qualifiées désignées parmi les enseignants et chercheurs spécialisés dans les sciences de la nature
Groupe:
nomination
25 Avril 201225/04/2012
De: Philippe Goulletquer
suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
1o Au titre des huit personnalités scientifiques qualifiées désignées parmi les enseignants et chercheurs spécialisés dans les sciences de la nature
Remplace:Mme Sophie Bobbé
Groupe:
nomination
25 Avril 201225/04/2012
De: Francis Duranthon
titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
1o Au titre des huit personnalités scientifiques qualifiées désignées parmi les enseignants et chercheurs spécialisés dans les sciences de la nature
Groupe:
nomination
25 Avril 201225/04/2012
De: Jean-Philippe Siblet
directeur du service du patrimoine naturel au Muséum national d'histoire naturelle
Objet:
membre du comité de l'environnement polaire
sur proposition du Conseil national de la protection de la nature
Remplace:M. Jean-Marc Pons
Groupe:
désignation
11 Mai 201111/05/2011
De: Jean-Marie Gourreau
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du Conseil national de la protection de la nature
Groupe:
nomination
23 Octobre 200923/10/2009
De: Christian Schwoehrer
suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o
Sur proposition des ministres concernés
– le sous-directeur des ports et du transport fluvial, représentant du ministre chargé de la mer
7o
Sur proposition de « Réserves naturelles de France »
Groupe:
nomination
16 Juin 200916/06/2009
De: Frédéric Bioret
titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o
Sur proposition des ministres concernés
– le sous-directeur des ports et du transport fluvial, représentant du ministre chargé de la mer
7o
Sur proposition de « Réserves naturelles de France »
Groupe:
nomination
16 Juin 200916/06/2009
De: Michael Weber
suppléant., ET DE LA MER
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o
Sur proposition des ministres concernés
– le sous-directeur des ports et du transport fluvial, représentant du ministre chargé de la mer
5o
Sur proposition de la Fédération des parcs naturels régionaux de France
Groupe:
nomination
16 Juin 200916/06/2009
De: Paul Raoult
titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o
Sur proposition des ministres concernés
– le sous-directeur des ports et du transport fluvial, représentant du ministre chargé de la mer
5o
Sur proposition de la Fédération des parcs naturels régionaux de France
Groupe:
nomination
16 Juin 200916/06/2009
De: Claude Suzanon
représentant de la Société d'études de protection et d'aménagement de la nature en Guyane, titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o
Sur proposition des ministres concernés
– le sous-directeur des ports et du transport fluvial, représentant du ministre chargé de la mer
3o
Sur proposition des associations de protection de l'environnement agréées
au titre de l'article L. 141-1 du code de l'environnement ayant un caractère régional
Groupe:
nomination
16 Juin 200916/06/2009
De: Jean-Pierre Sardin
représentant de Poitou-Charentes nature, titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o
Sur proposition des ministres concernés
– le sous-directeur des ports et du transport fluvial, représentant du ministre chargé de la mer
3o
Sur proposition des associations de protection de l'environnement agréées
au titre de l'article L. 141-1 du code de l'environnement ayant un caractère régional
Groupe:
nomination
16 Juin 200916/06/2009
De: Christian Pichoud
président du conseil d'administration de l'établissement public du parc national des Ecrins
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o
Sur proposition des ministres concernés
– le sous-directeur des ports et du transport fluvial, représentant du ministre chargé de la mer
3o
Sur proposition des associations de protection de l'environnement agréées
au titre de l'article L. 141-1 du code de l'environnement ayant un caractère régional
Groupe:
nomination
16 Juin 200916/06/2009
De: Jean-Francis Gosselin
président de la Société de protection de la nature du Gard, viceprésident de Languedoc-Roussillon nature environnement, titulaire ; Joseph Trave représentant le Comité de liaison des associations pour l'environnement du Languedoc-Roussillon, suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o
Sur proposition des ministres concernés
– le sous-directeur des ports et du transport fluvial, représentant du ministre chargé de la mer
3o
Sur proposition des associations de protection de l'environnement agréées
au titre de l'article L. 141-1 du code de l'environnement ayant un caractère régional
Groupe:
nomination
16 Juin 200916/06/2009
De: Patrick Foltzer
représentant de Alsace nature, titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o
Sur proposition des ministres concernés
– le sous-directeur des ports et du transport fluvial, représentant du ministre chargé de la mer
3o
Sur proposition des associations de protection de l'environnement agréées
au titre de l'article L. 141-1 du code de l'environnement ayant un caractère régional
Groupe:
nomination
16 Juin 200916/06/2009
De: Raymond Faure
représentant de la fédération Rhône-Alpes de protection de la nature, titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o
Sur proposition des ministres concernés
– le sous-directeur des ports et du transport fluvial, représentant du ministre chargé de la mer
3o
Sur proposition des associations de protection de l'environnement agréées
au titre de l'article L. 141-1 du code de l'environnement ayant un caractère régional
Groupe:
nomination
16 Juin 200916/06/2009
De: Frédéric Deck
suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o
Sur proposition des ministres concernés
– le sous-directeur des ports et du transport fluvial, représentant du ministre chargé de la mer
3o
Sur proposition des associations de protection de l'environnement agréées
au titre de l'article L. 141-1 du code de l'environnement ayant un caractère régional
Groupe:
nomination
16 Juin 200916/06/2009
De: Pierre Davant
suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o
Sur proposition des ministres concernés
– le sous-directeur des ports et du transport fluvial, représentant du ministre chargé de la mer
3o
Sur proposition des associations de protection de l'environnement agréées
au titre de l'article L. 141-1 du code de l'environnement ayant un caractère régional
Groupe:
nomination
16 Juin 200916/06/2009
De: Bernard Clément
représentant de Bretagne Vivante, suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o
Sur proposition des ministres concernés
– le sous-directeur des ports et du transport fluvial, représentant du ministre chargé de la mer
3o
Sur proposition des associations de protection de l'environnement agréées
au titre de l'article L. 141-1 du code de l'environnement ayant un caractère régional
Groupe:
nomination
16 Juin 200916/06/2009
De: Philippe Barbedienne
représentant de la Société pour l'étude, la protection et l'aménagement de la nature dans le Sud-Ouest, titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o
Sur proposition des ministres concernés
– le sous-directeur des ports et du transport fluvial, représentant du ministre chargé de la mer
3o
Sur proposition des associations de protection de l'environnement agréées
au titre de l'article L. 141-1 du code de l'environnement ayant un caractère régional
Groupe:
nomination
16 Juin 200916/06/2009
De: Jacques Weber
suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o
Sur proposition des ministres concernés
– le sous-directeur des ports et du transport fluvial, représentant du ministre chargé de la mer
2o Au titre des huit personnalités scientifiques qualifiées désignées parmi les enseignants et chercheurs spécialisés dans les sciences de la nature
Groupe:
nomination
16 Juin 200916/06/2009
De: Serge Muller
titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o
Sur proposition des ministres concernés
– le sous-directeur des ports et du transport fluvial, représentant du ministre chargé de la mer
2o Au titre des huit personnalités scientifiques qualifiées désignées parmi les enseignants et chercheurs spécialisés dans les sciences de la nature
Groupe:
nomination
16 Juin 200916/06/2009
De: Yvon Le Maho
titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o
Sur proposition des ministres concernés
– le sous-directeur des ports et du transport fluvial, représentant du ministre chargé de la mer
2o Au titre des huit personnalités scientifiques qualifiées désignées parmi les enseignants et chercheurs spécialisés dans les sciences de la nature
Groupe:
nomination
16 Juin 200916/06/2009
De: Jean-Claude Lefeuvre
titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o
Sur proposition des ministres concernés
– le sous-directeur des ports et du transport fluvial, représentant du ministre chargé de la mer
2o Au titre des huit personnalités scientifiques qualifiées désignées parmi les enseignants et chercheurs spécialisés dans les sciences de la nature
Groupe:
nomination
16 Juin 200916/06/2009
De: Jean-Dominique Lebreton
suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o
Sur proposition des ministres concernés
– le sous-directeur des ports et du transport fluvial, représentant du ministre chargé de la mer
2o Au titre des huit personnalités scientifiques qualifiées désignées parmi les enseignants et chercheurs spécialisés dans les sciences de la nature
Groupe:
nomination
16 Juin 200916/06/2009
De: Gérard Largier
titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o
Sur proposition des ministres concernés
– le sous-directeur des ports et du transport fluvial, représentant du ministre chargé de la mer
2o Au titre des huit personnalités scientifiques qualifiées désignées parmi les enseignants et chercheurs spécialisés dans les sciences de la nature
Groupe:
nomination
16 Juin 200916/06/2009
De: Bernard Kalaora
suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o
Sur proposition des ministres concernés
– le sous-directeur des ports et du transport fluvial, représentant du ministre chargé de la mer
2o Au titre des huit personnalités scientifiques qualifiées désignées parmi les enseignants et chercheurs spécialisés dans les sciences de la nature
Groupe:
nomination
16 Juin 200916/06/2009
De: Jean-Marie Gourreau
titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o
Sur proposition des ministres concernés
– le sous-directeur des ports et du transport fluvial, représentant du ministre chargé de la mer
2o Au titre des huit personnalités scientifiques qualifiées désignées parmi les enseignants et chercheurs spécialisés dans les sciences de la nature
Groupe:
nomination
16 Juin 200916/06/2009
De: Bernard Delay
titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o
Sur proposition des ministres concernés
– le sous-directeur des ports et du transport fluvial, représentant du ministre chargé de la mer
2o Au titre des huit personnalités scientifiques qualifiées désignées parmi les enseignants et chercheurs spécialisés dans les sciences de la nature
Groupe:
nomination
16 Juin 200916/06/2009
De: Arnaud Cosson
suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o
Sur proposition des ministres concernés
– le sous-directeur des ports et du transport fluvial, représentant du ministre chargé de la mer
2o Au titre des huit personnalités scientifiques qualifiées désignées parmi les enseignants et chercheurs spécialisés dans les sciences de la nature
Groupe:
nomination
16 Juin 200916/06/2009
De: Vincent Boullet
suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o
Sur proposition des ministres concernés
– le sous-directeur des ports et du transport fluvial, représentant du ministre chargé de la mer
2o Au titre des huit personnalités scientifiques qualifiées désignées parmi les enseignants et chercheurs spécialisés dans les sciences de la nature
Groupe:
nomination
16 Juin 200916/06/2009
De: Robert Barbault
suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o
Sur proposition des ministres concernés
– le sous-directeur des ports et du transport fluvial, représentant du ministre chargé de la mer
2o Au titre des huit personnalités scientifiques qualifiées désignées parmi les enseignants et chercheurs spécialisés dans les sciences de la nature
Groupe:
nomination
16 Juin 200916/06/2009
De: Pascal Arne
suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o
Sur proposition des ministres concernés
– le sous-directeur des ports et du transport fluvial, représentant du ministre chargé de la mer
2o Au titre des huit personnalités scientifiques qualifiées désignées parmi les enseignants et chercheurs spécialisés dans les sciences de la nature
Groupe:
nomination
16 Juin 200916/06/2009
De: Christelle Payet
représentant de la Société réunionnaise pour l'étude et la protection de l'environnement, suppléante
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o
Sur proposition des ministres concernés
– le sous-directeur des ports et du transport fluvial, représentant du ministre chargé de la mer
3o
Sur proposition des associations de protection de l'environnement agréées
au titre de l'article L. 141-1 du code de l'environnement ayant un caractère régional
Groupe:
nomination
16 Juin 200916/06/2009
De: Marie-Paule de Thiersant
suppléante
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o
Sur proposition des ministres concernés
– le sous-directeur des ports et du transport fluvial, représentant du ministre chargé de la mer
3o
Sur proposition des associations de protection de l'environnement agréées
au titre de l'article L. 141-1 du code de l'environnement ayant un caractère régional
Groupe:
nomination
16 Juin 200916/06/2009
De: Isabelle Mauz
titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o
Sur proposition des ministres concernés
– le sous-directeur des ports et du transport fluvial, représentant du ministre chargé de la mer
2o Au titre des huit personnalités scientifiques qualifiées désignées parmi les enseignants et chercheurs spécialisés dans les sciences de la nature
Groupe:
nomination
16 Juin 200916/06/2009
De: Marion Gosselin
suppléante
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o
Sur proposition des ministres concernés
– le sous-directeur des ports et du transport fluvial, représentant du ministre chargé de la mer
2o Au titre des huit personnalités scientifiques qualifiées désignées parmi les enseignants et chercheurs spécialisés dans les sciences de la nature
Groupe:
nomination
16 Juin 200916/06/2009
De: Sophie Bobbé
titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o
Sur proposition des ministres concernés
– le sous-directeur des ports et du transport fluvial, représentant du ministre chargé de la mer
2o Au titre des huit personnalités scientifiques qualifiées désignées parmi les enseignants et chercheurs spécialisés dans les sciences de la nature
Groupe:
nomination
16 Juin 200916/06/2009
De: Yves Vérilhac
titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o
Sur proposition des ministres concernés
– le sous-directeur des ports et du transport fluvial, représentant du ministre chargé de la mer
6o Au titre des personnalités qualifiées désignées par le ministre chargé de la protection de la nature
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
16 Juin 200916/06/2009
De: Pascal Vautier
titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o
Sur proposition des ministres concernés
– le sous-directeur des ports et du transport fluvial, représentant du ministre chargé de la mer
6o Au titre des personnalités qualifiées désignées par le ministre chargé de la protection de la nature
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
16 Juin 200916/06/2009
De: Jean-Marie Petit
suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o
Sur proposition des ministres concernés
– le sous-directeur des ports et du transport fluvial, représentant du ministre chargé de la mer
6o Au titre des personnalités qualifiées désignées par le ministre chargé de la protection de la nature
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
16 Juin 200916/06/2009
De: Sébastien Moncorps
titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o
Sur proposition des ministres concernés
– le sous-directeur des ports et du transport fluvial, représentant du ministre chargé de la mer
6o Au titre des personnalités qualifiées désignées par le ministre chargé de la protection de la nature
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
16 Juin 200916/06/2009
De: Christophe Lefebvre
suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o
Sur proposition des ministres concernés
– le sous-directeur des ports et du transport fluvial, représentant du ministre chargé de la mer
6o Au titre des personnalités qualifiées désignées par le ministre chargé de la protection de la nature
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
16 Juin 200916/06/2009
De: Catherine Laurain
suppléante
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o
Sur proposition des ministres concernés
– le sous-directeur des ports et du transport fluvial, représentant du ministre chargé de la mer
6o Au titre des personnalités qualifiées désignées par le ministre chargé de la protection de la nature
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
16 Juin 200916/06/2009
De: Jean-Marc Pons
maître de conférences au Muséum national d'histoire naturelle
Objet:
membres du Comité de l'environnement polaire
Sur proposition du Conseil national de la protection de la nature
Groupe:
désignation
14 Mars 200914/03/2009
De: Patrick Foltzer
président de l'Association régionale pour l'initiation à l'environnement et à la nature en Alsace
Objet:
membres du Comité de l'environnement polaire
Sur proposition du Conseil national de la protection de la nature
Groupe:
désignation
14 Mars 200914/03/2009
De: Rousseau-Dufour (Jacques)
titulaire
Objet:
membres de la commission des conservatoires botaniques nationaux
à compter de la date de publication du présent arrêté
1° Au titre de représentants du Conseil national de la protection de la nature
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
01 Octobre 200601/10/2006
De: Muller (Serge)
titulaire
Objet:
membres de la commission des conservatoires botaniques nationaux
à compter de la date de publication du présent arrêté
1° Au titre de représentants du Conseil national de la protection de la nature
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
01 Octobre 200601/10/2006
De: Gallemant (Christophe)
suppléant
Objet:
membres de la commission des conservatoires botaniques nationaux
à compter de la date de publication du présent arrêté
1° Au titre de représentants du Conseil national de la protection de la nature
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
01 Octobre 200601/10/2006
De: Bioret (Frédéric)
suppléant
Objet:
membres de la commission des conservatoires botaniques nationaux
à compter de la date de publication du présent arrêté
1° Au titre de représentants du Conseil national de la protection de la nature
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
01 Octobre 200601/10/2006
De: Philippe Grand
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
1° Au titre des fonctionnaires nommés
sur proposition des ministres intéressés
Représentant le ministre chargé de l'équipement
Remplace:Mme Nicole Klein
Groupe:
nomination
07 Septembre 200607/09/2006
De: Jean-Baptiste Maillard
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
1° Au titre des fonctionnaires nommés
sur proposition des ministres intéressés
Représentant le ministre chargé de la mer
Remplace:M. Patrice Chamaillard
Groupe:
nomination
07 Septembre 200607/09/2006
De: Marion Gosselin
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
2° Au titre des personnalités scientifiques qualifiées désignées parmi les enseignants et chercheurs spécialisés dans les sciences de la nature
Remplace:M. Jean-Claude Rameau
Groupe:
nomination
07 Septembre 200607/09/2006
De: Stéphanie Alcalde
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
1° Au titre des fonctionnaires nommés
sur proposition des ministres intéressés
Représentant le ministre chargé de l'intérieur
Remplace:Mme Florence Mourareau
Groupe:
nomination
07 Septembre 200607/09/2006
De: Ségolène Halley des Fontaines
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
1° Au titre des fonctionnaires nommés
sur proposition des ministres intéressés
Représentant le ministre chargé de l'agriculture
Remplace:Mme Claire Hubert
Groupe:
nomination
07 Septembre 200607/09/2006
De: Christian Pichoud
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
3° Au titre de président du conseil d'administration
d'un parc national
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Septembre 200607/09/2006
De: Jean-Pierre Giran
dont le suppléant est
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
3° Au titre de président du conseil d'administration
d'un parc national
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Septembre 200607/09/2006
De: Jean-Marie Gourreau
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du Conseil national de la protection de la nature
Groupe:
nomination
14 Avril 200614/04/2006
De: Jacques Trotignon
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
6° Au titre de personnalité désignée
sur proposition de « Réserves naturelles de France »
Groupe:
nomination
26 Février 200526/02/2005
De: Frédéric Bioret
dont le suppléant est
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
6° Au titre de personnalité désignée
sur proposition de « Réserves naturelles de France »
Groupe:
nomination
26 Février 200526/02/2005
De: Paul Raoult
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
4° Au titre de président de l'organisme de gestion
d'un parc naturel régional
Groupe:
nomination
26 Février 200526/02/2005
De: Jean-Louis Joseph
dont le suppléant est
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
4° Au titre de président de l'organisme de gestion
d'un parc naturel régional
Groupe:
nomination
26 Février 200526/02/2005
De: Joseph Trave
représentant le CLAPE - LR
dont le suppléant est
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
3° Au titre des personnalités désignées
sur proposition des associations agréées de protection de la nature ayant un caractère régional
Groupe:
nomination
26 Février 200526/02/2005
De: Claude Suzanon
représentant la SEPANGUY
dont la suppléante est
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
3° Au titre des personnalités désignées
sur proposition des associations agréées de protection de la nature ayant un caractère régional
Groupe:
nomination
26 Février 200526/02/2005
De: Jean-Pierre Sardin
représentant Poitou-Charentes nature
dont le suppléant est
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
3° Au titre des personnalités désignées
sur proposition des associations agréées de protection de la nature ayant un caractère régional
Groupe:
nomination
26 Février 200526/02/2005
De: Alain Salvi
représentant le CREN Lorraine
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
3° Au titre des personnalités désignées
sur proposition des associations agréées de protection de la nature ayant un caractère régional
Groupe:
nomination
26 Février 200526/02/2005
De: Patrick Foltzer
représentant Alsace nature
dont le suppléant est
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
3° Au titre des personnalités désignées
sur proposition des associations agréées de protection de la nature ayant un caractère régional
Groupe:
nomination
26 Février 200526/02/2005
De: Raymond Faure
dont le suppléant est
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
3° Au titre des personnalités désignées
sur proposition des associations agréées de protection de la nature ayant un caractère régional
Groupe:
nomination
26 Février 200526/02/2005
De: Pierre Davant
dont le suppléant est
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
3° Au titre des personnalités désignées
sur proposition des associations agréées de protection de la nature ayant un caractère régional
Groupe:
nomination
26 Février 200526/02/2005
De: Bernard Clement
représentant Bretagne vivante
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
3° Au titre des personnalités désignées
sur proposition des associations agréées de protection de la nature ayant un caractère régional
Groupe:
nomination
26 Février 200526/02/2005
De: Gilles Cheylan
représentant le CREN PACA
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
3° Au titre des personnalités désignées
sur proposition des associations agréées de protection de la nature ayant un caractère régional
Groupe:
nomination
26 Février 200526/02/2005
De: Pierre Beaudoin
représentant la FRAPNA
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
3° Au titre des personnalités désignées
sur proposition des associations agréées de protection de la nature ayant un caractère régional
Groupe:
nomination
26 Février 200526/02/2005
De: Philippe Barbedienne
représentant la SEPANSO
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
3° Au titre des personnalités désignées
sur proposition des associations agréées de protection de la nature ayant un caractère régional
Groupe:
nomination
26 Février 200526/02/2005
De: Jacques Weber
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
2° Au titre des personnalités scientifiques qualifiées désignées parmi les enseignants et chercheurs spécialisés dans les sciences de la nature
Groupe:
nomination
26 Février 200526/02/2005
De: Jean-Claude Rameau
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
2° Au titre des personnalités scientifiques qualifiées désignées parmi les enseignants et chercheurs spécialisés dans les sciences de la nature
Groupe:
nomination
26 Février 200526/02/2005
De: Serge Muller
dont le suppléant est
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
2° Au titre des personnalités scientifiques qualifiées désignées parmi les enseignants et chercheurs spécialisés dans les sciences de la nature
Groupe:
nomination
26 Février 200526/02/2005
De: Guy Martini
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
2° Au titre des personnalités scientifiques qualifiées désignées parmi les enseignants et chercheurs spécialisés dans les sciences de la nature
Groupe:
nomination
26 Février 200526/02/2005
De: Daniel Malengreau
dont le suppléant est
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
2° Au titre des personnalités scientifiques qualifiées désignées parmi les enseignants et chercheurs spécialisés dans les sciences de la nature
Groupe:
nomination
26 Février 200526/02/2005
De: Jean-Claude Malausa
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
2° Au titre des personnalités scientifiques qualifiées désignées parmi les enseignants et chercheurs spécialisés dans les sciences de la nature
Groupe:
nomination
26 Février 200526/02/2005
De: Yvon Le Maho
dont le suppléant est
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
2° Au titre des personnalités scientifiques qualifiées désignées parmi les enseignants et chercheurs spécialisés dans les sciences de la nature
Groupe:
nomination
26 Février 200526/02/2005
De: Jean-Claude Lefeuvre
dont le suppléant est
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
2° Au titre des personnalités scientifiques qualifiées désignées parmi les enseignants et chercheurs spécialisés dans les sciences de la nature
Groupe:
nomination
26 Février 200526/02/2005
De: Gérard Largier
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
2° Au titre des personnalités scientifiques qualifiées désignées parmi les enseignants et chercheurs spécialisés dans les sciences de la nature
Groupe:
nomination
26 Février 200526/02/2005
De: Bernard Kalaora
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
2° Au titre des personnalités scientifiques qualifiées désignées parmi les enseignants et chercheurs spécialisés dans les sciences de la nature
Groupe:
nomination
26 Février 200526/02/2005
De: Christian Juberthie
dont le suppléant est
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
2° Au titre des personnalités scientifiques qualifiées désignées parmi les enseignants et chercheurs spécialisés dans les sciences de la nature
Groupe:
nomination
26 Février 200526/02/2005
De: Robert Guilbot
dont le suppléant est
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
2° Au titre des personnalités scientifiques qualifiées désignées parmi les enseignants et chercheurs spécialisés dans les sciences de la nature
Groupe:
nomination
26 Février 200526/02/2005
De: Jean-Marie Gourreau
dont la suppléante est
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
2° Au titre des personnalités scientifiques qualifiées désignées parmi les enseignants et chercheurs spécialisés dans les sciences de la nature
Groupe:
nomination
26 Février 200526/02/2005
De: Robert Barbault
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
2° Au titre des personnalités scientifiques qualifiées désignées parmi les enseignants et chercheurs spécialisés dans les sciences de la nature
Groupe:
nomination
26 Février 200526/02/2005
De: Patrice Chamaillard
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
1° Au titre des fonctionnaires nommés
sur proposition des ministres intéressés
Représentant le ministre chargé de la mer
Groupe:
nomination
26 Février 200526/02/2005
De: Michel Clément
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
1° Au titre des fonctionnaires nommés
sur proposition des ministres intéressés
Représentant le ministre chargé de la culture
Groupe:
nomination
26 Février 200526/02/2005
De: Christelle Payet
représentant la SREPEN
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
3° Au titre des personnalités désignées
sur proposition des associations agréées de protection de la nature ayant un caractère régional
Groupe:
nomination
26 Février 200526/02/2005
De: Monique L'Hostis
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
2° Au titre des personnalités scientifiques qualifiées désignées parmi les enseignants et chercheurs spécialisés dans les sciences de la nature
Groupe:
nomination
26 Février 200526/02/2005
De: Sophie Bobbe
dont le suppléant est
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
2° Au titre des personnalités scientifiques qualifiées désignées parmi les enseignants et chercheurs spécialisés dans les sciences de la nature
Groupe:
nomination
26 Février 200526/02/2005
De: Florence Mourareau
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
1° Au titre des fonctionnaires nommés
sur proposition des ministres intéressés
Représentant le ministre chargé de l'intérieur
Groupe:
nomination
26 Février 200526/02/2005
De: Nicole Klein
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
1° Au titre des fonctionnaires nommés
sur proposition des ministres intéressés
Représentant le ministre chargé de l'équipement
Groupe:
nomination
26 Février 200526/02/2005
De: Claire Hubert
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
1° Au titre des fonctionnaires nommés
sur proposition des ministres intéressés
Représentant le ministre chargé de l'agriculture
Groupe:
nomination
26 Février 200526/02/2005
De: Jacques Rousseau-Dufour
dont la suppléante est
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
5° Au titre des personnalités qualifiées désignées par le ministre chargé de la protection de la nature
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
26 Février 200526/02/2005
De: Serge Poignant
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
5° Au titre des personnalités qualifiées désignées par le ministre chargé de la protection de la nature
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
26 Février 200526/02/2005
De: Sébastien Moncorps
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
5° Au titre des personnalités qualifiées désignées par le ministre chargé de la protection de la nature
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
26 Février 200526/02/2005
De: Jean-François Le Grand
dont le suppléant est
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
5° Au titre des personnalités qualifiées désignées par le ministre chargé de la protection de la nature
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
26 Février 200526/02/2005
De: Christophe Lefebvre
dont le suppléant est
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
5° Au titre des personnalités qualifiées désignées par le ministre chargé de la protection de la nature
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
26 Février 200526/02/2005
De: Catherine Lorain
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
5° Au titre des personnalités qualifiées désignées par le ministre chargé de la protection de la nature
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
26 Février 200526/02/2005
De: Antoine Reille
expert en ornithologie près la cour d'appel d'Orléans
Objet:
membres permanents du comité de l'environnement polaire
Sur proposition du Conseil national de la protection de la nature
Groupe:
désignation
29 Janvier 200529/01/2005
De: Christian Juberthie
directeur honoraire du laboratoire souterrain de Moulis au CNRS
Objet:
membres permanents du comité de l'environnement polaire
Sur proposition du Conseil national de la protection de la nature
Groupe:
désignation
29 Janvier 200529/01/2005
De: Paul Picou
Objet:
membres au Conseil national de la montagne
Représentant du Conseil national de la protection de la nature
Groupe:
nomination
02 Octobre 200202/10/2002
De: Schwach (Paul)
Objet:
au Conseil national de la protection de la nature et de l'environnement
1o Au titre des fonctionnaires nommés
sur proposition des ministres intéressés
représentant le ministre chargé de l'équipement
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
18 Janvier 200018/01/2000
De: Boyer (Bernard)
Objet:
au Conseil national de la protection de la nature et de l'environnement
1o Au titre des fonctionnaires nommés
sur proposition des ministres intéressés
représentant le ministre chargé de la mer
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
18 Janvier 200018/01/2000
De: Barthod (Christian)
Objet:
au Conseil national de la protection de la nature et de l'environnement
1o Au titre des fonctionnaires nommés
sur proposition des ministres intéressés
représentant le ministre chargé de l'agriculture
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
18 Janvier 200018/01/2000
De: Esteve (Roger)
Objet:
au Conseil national de la protection de la nature et de l'environnement
1o Au titre des fonctionnaires nommés
sur proposition des ministres intéressés
7o Au titre de personnalité désignée
sur proposition de « Réserves naturelles de France »
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
18 Janvier 200018/01/2000
De: Bioret (Frédéric)
dont le suppléant est
Objet:
au Conseil national de la protection de la nature et de l'environnement
1o Au titre des fonctionnaires nommés
sur proposition des ministres intéressés
7o Au titre de personnalité désignée
sur proposition de « Réserves naturelles de France »
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
18 Janvier 200018/01/2000
De: Sadorge (Jean-Luc)
Objet:
au Conseil national de la protection de la nature et de l'environnement
1o Au titre des fonctionnaires nommés
sur proposition des ministres intéressés
5o Au titre de président de l'organisme de gestion d'un parc naturel régional
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
18 Janvier 200018/01/2000
De: Fuchs (Jean-Paul)
dont le suppléant est
Objet:
au Conseil national de la protection de la nature et de l'environnement
1o Au titre des fonctionnaires nommés
sur proposition des ministres intéressés
5o Au titre de président de l'organisme de gestion d'un parc naturel régional
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
18 Janvier 200018/01/2000
De: Yon (Daniel)
dont le suppléant est
Objet:
au Conseil national de la protection de la nature et de l'environnement
1o Au titre des fonctionnaires nommés
sur proposition des ministres intéressés
3o Au titre des personnalités désignées
sur proposition des associations agréées de protection de la nature ayant un caractère régional
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
18 Janvier 200018/01/2000
De: Vivier (Emile)
de Nord nature
Objet:
au Conseil national de la protection de la nature et de l'environnement
1o Au titre des fonctionnaires nommés
sur proposition des ministres intéressés
3o Au titre des personnalités désignées
sur proposition des associations agréées de protection de la nature ayant un caractère régional
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
18 Janvier 200018/01/2000
De: Olivier (Michel)
de Champagne-Ardenne environnement
Objet:
au Conseil national de la protection de la nature et de l'environnement
1o Au titre des fonctionnaires nommés
sur proposition des ministres intéressés
3o Au titre des personnalités désignées
sur proposition des associations agréées de protection de la nature ayant un caractère régional
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
18 Janvier 200018/01/2000
De: Malecha (Jean)
dont le suppléant est
Objet:
au Conseil national de la protection de la nature et de l'environnement
1o Au titre des fonctionnaires nommés
sur proposition des ministres intéressés
3o Au titre des personnalités désignées
sur proposition des associations agréées de protection de la nature ayant un caractère régional
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
18 Janvier 200018/01/2000
De: Jonin (Max)
dont le suppléant est
Objet:
au Conseil national de la protection de la nature et de l'environnement
1o Au titre des fonctionnaires nommés
sur proposition des ministres intéressés
3o Au titre des personnalités désignées
sur proposition des associations agréées de protection de la nature ayant un caractère régional
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
18 Janvier 200018/01/2000
De: Foltzer (Patrick)
dont le suppléant est
Objet:
au Conseil national de la protection de la nature et de l'environnement
1o Au titre des fonctionnaires nommés
sur proposition des ministres intéressés
3o Au titre des personnalités désignées
sur proposition des associations agréées de protection de la nature ayant un caractère régional
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
18 Janvier 200018/01/2000
De: Faure (Raymond)
dont le suppléant est
Objet:
au Conseil national de la protection de la nature et de l'environnement
1o Au titre des fonctionnaires nommés
sur proposition des ministres intéressés
3o Au titre des personnalités désignées
sur proposition des associations agréées de protection de la nature ayant un caractère régional
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
18 Janvier 200018/01/2000
De: Davant (Pierre)
dont le suppléant est
Objet:
au Conseil national de la protection de la nature et de l'environnement
1o Au titre des fonctionnaires nommés
sur proposition des ministres intéressés
3o Au titre des personnalités désignées
sur proposition des associations agréées de protection de la nature ayant un caractère régional
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
18 Janvier 200018/01/2000
De: Clement (Bernard)
de Bretagne vivante
Objet:
au Conseil national de la protection de la nature et de l'environnement
1o Au titre des fonctionnaires nommés
sur proposition des ministres intéressés
3o Au titre des personnalités désignées
sur proposition des associations agréées de protection de la nature ayant un caractère régional
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
18 Janvier 200018/01/2000
De: Beaudouin (Pierre)
de la FRAPNA
Objet:
au Conseil national de la protection de la nature et de l'environnement
1o Au titre des fonctionnaires nommés
sur proposition des ministres intéressés
3o Au titre des personnalités désignées
sur proposition des associations agréées de protection de la nature ayant un caractère régional
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
18 Janvier 200018/01/2000
De: Barbedienne (Philippe)
de la SEPANSO
Objet:
au Conseil national de la protection de la nature et de l'environnement
1o Au titre des fonctionnaires nommés
sur proposition des ministres intéressés
3o Au titre des personnalités désignées
sur proposition des associations agréées de protection de la nature ayant un caractère régional
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
18 Janvier 200018/01/2000
De: Adnot (Jean-Marc)
d'Alsace nature
Objet:
au Conseil national de la protection de la nature et de l'environnement
1o Au titre des fonctionnaires nommés
sur proposition des ministres intéressés
3o Au titre des personnalités désignées
sur proposition des associations agréées de protection de la nature ayant un caractère régional
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
18 Janvier 200018/01/2000
De: Rameau (Jean-Claude)
Objet:
au Conseil national de la protection de la nature et de l'environnement
1o Au titre des fonctionnaires nommés
sur proposition des ministres intéressés
2o Au titre des personnalités scientifiques qualifiées désignées parmi les enseignants et chercheurs spécialisés dans les sciences de la nature
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
18 Janvier 200018/01/2000
De: Noël (Pierre)
Objet:
au Conseil national de la protection de la nature et de l'environnement
1o Au titre des fonctionnaires nommés
sur proposition des ministres intéressés
2o Au titre des personnalités scientifiques qualifiées désignées parmi les enseignants et chercheurs spécialisés dans les sciences de la nature
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
18 Janvier 200018/01/2000
De: Muller (Serge)
dont le suppléant est
Objet:
au Conseil national de la protection de la nature et de l'environnement
1o Au titre des fonctionnaires nommés
sur proposition des ministres intéressés
2o Au titre des personnalités scientifiques qualifiées désignées parmi les enseignants et chercheurs spécialisés dans les sciences de la nature
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
18 Janvier 200018/01/2000
De: Martini (Guy)
Objet:
au Conseil national de la protection de la nature et de l'environnement
1o Au titre des fonctionnaires nommés
sur proposition des ministres intéressés
2o Au titre des personnalités scientifiques qualifiées désignées parmi les enseignants et chercheurs spécialisés dans les sciences de la nature
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
18 Janvier 200018/01/2000
De: Malausa (Jean-Claude)
Objet:
au Conseil national de la protection de la nature et de l'environnement
1o Au titre des fonctionnaires nommés
sur proposition des ministres intéressés
2o Au titre des personnalités scientifiques qualifiées désignées parmi les enseignants et chercheurs spécialisés dans les sciences de la nature
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
18 Janvier 200018/01/2000
De: Lebreton (Jean-Dominique)
Objet:
au Conseil national de la protection de la nature et de l'environnement
1o Au titre des fonctionnaires nommés
sur proposition des ministres intéressés
2o Au titre des personnalités scientifiques qualifiées désignées parmi les enseignants et chercheurs spécialisés dans les sciences de la nature
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
18 Janvier 200018/01/2000
De: Juberthie (Christian)
dont le suppléant est
Objet:
au Conseil national de la protection de la nature et de l'environnement
1o Au titre des fonctionnaires nommés
sur proposition des ministres intéressés
2o Au titre des personnalités scientifiques qualifiées désignées parmi les enseignants et chercheurs spécialisés dans les sciences de la nature
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
18 Janvier 200018/01/2000
De: Jauzein (Philippe)
dont le suppléant est
Objet:
au Conseil national de la protection de la nature et de l'environnement
1o Au titre des fonctionnaires nommés
sur proposition des ministres intéressés
2o Au titre des personnalités scientifiques qualifiées désignées parmi les enseignants et chercheurs spécialisés dans les sciences de la nature
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
18 Janvier 200018/01/2000
De: Guilbot (Robert)
dont le suppléant est
Objet:
au Conseil national de la protection de la nature et de l'environnement
1o Au titre des fonctionnaires nommés
sur proposition des ministres intéressés
2o Au titre des personnalités scientifiques qualifiées désignées parmi les enseignants et chercheurs spécialisés dans les sciences de la nature
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
18 Janvier 200018/01/2000
De: Gourreau (Jean-Marie)
dont la suppléante est
Objet:
au Conseil national de la protection de la nature et de l'environnement
1o Au titre des fonctionnaires nommés
sur proposition des ministres intéressés
2o Au titre des personnalités scientifiques qualifiées désignées parmi les enseignants et chercheurs spécialisés dans les sciences de la nature
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
18 Janvier 200018/01/2000
De: Dauvin (Jean-Claude)
dont le suppléant est
Objet:
au Conseil national de la protection de la nature et de l'environnement
1o Au titre des fonctionnaires nommés
sur proposition des ministres intéressés
2o Au titre des personnalités scientifiques qualifiées désignées parmi les enseignants et chercheurs spécialisés dans les sciences de la nature
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
18 Janvier 200018/01/2000
De: Charles Dominique (Pierre)
dont le suppléant est
Objet:
au Conseil national de la protection de la nature et de l'environnement
1o Au titre des fonctionnaires nommés
sur proposition des ministres intéressés
2o Au titre des personnalités scientifiques qualifiées désignées parmi les enseignants et chercheurs spécialisés dans les sciences de la nature
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
18 Janvier 200018/01/2000
De: Bock (Christian)
Objet:
au Conseil national de la protection de la nature et de l'environnement
1o Au titre des fonctionnaires nommés
sur proposition des ministres intéressés
2o Au titre des personnalités scientifiques qualifiées désignées parmi les enseignants et chercheurs spécialisés dans les sciences de la nature
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
18 Janvier 200018/01/2000
De: Taheri (Françoise)
Objet:
au Conseil national de la protection de la nature et de l'environnement
1o Au titre des fonctionnaires nommés
sur proposition des ministres intéressés
représentant le ministre chargé de l'intérieur
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
18 Janvier 200018/01/2000
De: Cousin (Anne-Marie)
Objet:
au Conseil national de la protection de la nature et de l'environnement
1o Au titre des fonctionnaires nommés
sur proposition des ministres intéressés
représentant le ministre chargé de la culture
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
18 Janvier 200018/01/2000
De: Pinton (Florence)
Objet:
au Conseil national de la protection de la nature et de l'environnement
1o Au titre des fonctionnaires nommés
sur proposition des ministres intéressés
2o Au titre des personnalités scientifiques qualifiées désignées parmi les enseignants et chercheurs spécialisés dans les sciences de la nature
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
18 Janvier 200018/01/2000
De: L'Hostis (Dominique)
Objet:
au Conseil national de la protection de la nature et de l'environnement
1o Au titre des fonctionnaires nommés
sur proposition des ministres intéressés
2o Au titre des personnalités scientifiques qualifiées désignées parmi les enseignants et chercheurs spécialisés dans les sciences de la nature
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
18 Janvier 200018/01/2000
De: Bobbe (Sophie)
dont la suppléante est
Objet:
au Conseil national de la protection de la nature et de l'environnement
1o Au titre des fonctionnaires nommés
sur proposition des ministres intéressés
2o Au titre des personnalités scientifiques qualifiées désignées parmi les enseignants et chercheurs spécialisés dans les sciences de la nature
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
18 Janvier 200018/01/2000
De: Reille (Antoine)
Objet:
au Conseil national de la protection de la nature et de l'environnement
1o Au titre des fonctionnaires nommés
sur proposition des ministres intéressés
6o Au titre des personnalités qualifiées désignées par le ministre chargé de la protection de la nature
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
18 Janvier 200018/01/2000
De: Lecomte (Jacques)
dont le suppléant est
Objet:
au Conseil national de la protection de la nature et de l'environnement
1o Au titre des fonctionnaires nommés
sur proposition des ministres intéressés
6o Au titre des personnalités qualifiées désignées par le ministre chargé de la protection de la nature
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
18 Janvier 200018/01/2000
De: Beguin (Daniel)
dont la suppléante est
Objet:
au Conseil national de la protection de la nature et de l'environnement
1o Au titre des fonctionnaires nommés
sur proposition des ministres intéressés
6o Au titre des personnalités qualifiées désignées par le ministre chargé de la protection de la nature
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
18 Janvier 200018/01/2000
De: Jean (Christine)
Objet:
au Conseil national de la protection de la nature et de l'environnement
1o Au titre des fonctionnaires nommés
sur proposition des ministres intéressés
6o Au titre des personnalités qualifiées désignées par le ministre chargé de la protection de la nature
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
18 Janvier 200018/01/2000
De: Collet (Anne)
dont la suppléante est
Objet:
au Conseil national de la protection de la nature et de l'environnement
1o Au titre des fonctionnaires nommés
sur proposition des ministres intéressés
6o Au titre des personnalités qualifiées désignées par le ministre chargé de la protection de la nature
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
18 Janvier 200018/01/2000
De: Beckary (Sophie)
Objet:
au Conseil national de la protection de la nature et de l'environnement
1o Au titre des fonctionnaires nommés
sur proposition des ministres intéressés
6o Au titre des personnalités qualifiées désignées par le ministre chargé de la protection de la nature
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
18 Janvier 200018/01/2000
De: Portecop (Jacques)
président du conseil d'administration du Parc national de la Guadeloupe dont le suppléant est
Objet:
au Conseil national de la protection de la nature et de l'environnement
1o Au titre des fonctionnaires nommés
sur proposition des ministres intéressés
4o Au titre de président du conseil d'administration d'un parc national
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
18 Janvier 200018/01/2000
De: Ollier (Patrick)
président du conseil d'administration du Parc national des Ecrins
Objet:
au Conseil national de la protection de la nature et de l'environnement
1o Au titre des fonctionnaires nommés
sur proposition des ministres intéressés
4o Au titre de président du conseil d'administration d'un parc national
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
18 Janvier 200018/01/2000
De: Georges Picou
Objet:
membres au Conseil national de la montagne
Représentant du Conseil national de la protection de la nature
Groupe:
nomination
26 Février 199826/02/1998
De: Esteve (Roger)
dont le suppléant est
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
7o Au titre de personnalité désignée
sur proposition de Réserves naturelles de France
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Bioret (Frédéric)
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
7o Au titre de personnalité désignée
sur proposition de Réserves naturelles de France
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Fuchs (Jean-Paul)
président du syndicat mixte du Parc naturel régional des Ballons des Vosges, président de la Fédération des parcs naturels de France
dont le suppléant est
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
5o Au titre de président de l'organisme de gestion d'un parc naturel régional
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Foltzer (Patrick)
association Alsace Nature
dont le suppléant est
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
3o Au titre des personnalités désignées
sur proposition des associations agréées de protection de la nature ayant un caractère régional
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Faure (Raymond)
fédération Rhône-Alpes de protection de la nature
dont le suppléant est
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
3o Au titre des personnalités désignées
sur proposition des associations agréées de protection de la nature ayant un caractère régional
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: de Foucault (Bruno)
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
3o Au titre des personnalités désignées
sur proposition des associations agréées de protection de la nature ayant un caractère régional
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Davant (Pierre)
Société pour l'étude, la protection et l'aménagement de la nature dans le Sud-Ouest
dont le suppléant est
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
3o Au titre des personnalités désignées
sur proposition des associations agréées de protection de la nature ayant un caractère régional
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Cingal (Georges)
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
3o Au titre des personnalités désignées
sur proposition des associations agréées de protection de la nature ayant un caractère régional
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Cheylan (Gilles)
association Espaces naturels de Provence
dont le suppléant est
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
3o Au titre des personnalités désignées
sur proposition des associations agréées de protection de la nature ayant un caractère régional
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Beaudoin (Pierre)
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
3o Au titre des personnalités désignées
sur proposition des associations agréées de protection de la nature ayant un caractère régional
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Adnot (Jean-Marc)
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
3o Au titre des personnalités désignées
sur proposition des associations agréées de protection de la nature ayant un caractère régional
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Rameau (Jean-Claude)
phytosociologue, professeur à l'Ecole nationale du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
2o Au titre des personnalités scientifiques qualifiées désignées parmi les enseignants et chercheurs spécialisés dans les sciences de la nature
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Pascal (Michel)
mammalogiste
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
2o Au titre des personnalités scientifiques qualifiées désignées parmi les enseignants et chercheurs spécialisés dans les sciences de la nature
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Muller (Yves)
ornithologue
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
2o Au titre des personnalités scientifiques qualifiées désignées parmi les enseignants et chercheurs spécialisés dans les sciences de la nature
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Muller (Serge)
botaniste
dont le suppléant est
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
2o Au titre des personnalités scientifiques qualifiées désignées parmi les enseignants et chercheurs spécialisés dans les sciences de la nature
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Monbet (Yves)
chercheur à l'Ifremer
dont le suppléant est
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
2o Au titre des personnalités scientifiques qualifiées désignées parmi les enseignants et chercheurs spécialisés dans les sciences de la nature
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Martini (Guy)
géologue
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
2o Au titre des personnalités scientifiques qualifiées désignées parmi les enseignants et chercheurs spécialisés dans les sciences de la nature
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Malausa (Jean-Claude)
spécialiste des invertébrés
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
2o Au titre des personnalités scientifiques qualifiées désignées parmi les enseignants et chercheurs spécialisés dans les sciences de la nature
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Juberthie (Christian)
directeur du laboratoire souterrain du Centre national de la recherche scientifique, spécialiste des invertébrés
dont le suppléant est
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
2o Au titre des personnalités scientifiques qualifiées désignées parmi les enseignants et chercheurs spécialisés dans les sciences de la nature
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Guilbot (Robert)
entomologiste
dont le suppléant est
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
2o Au titre des personnalités scientifiques qualifiées désignées parmi les enseignants et chercheurs spécialisés dans les sciences de la nature
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Courreau (Jean-François)
professeur à l'Ecole nationale vétérinaire, vétérinaire
dont le suppléant est
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
2o Au titre des personnalités scientifiques qualifiées désignées parmi les enseignants et chercheurs spécialisés dans les sciences de la nature
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Charles Dominique (Pierre)
mammalogiste
dont le suppléant est
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
2o Au titre des personnalités scientifiques qualifiées désignées parmi les enseignants et chercheurs spécialisés dans les sciences de la nature
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Chapuis (Jean-Louis)
écologue, université Paris-VI
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
2o Au titre des personnalités scientifiques qualifiées désignées parmi les enseignants et chercheurs spécialisés dans les sciences de la nature
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Bournerias (Marcel)
professeur retraité agrégé de sciences naturelles, botaniste
dont le suppléant est
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
2o Au titre des personnalités scientifiques qualifiées désignées parmi les enseignants et chercheurs spécialisés dans les sciences de la nature
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Bock (Christian)
botaniste
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
2o Au titre des personnalités scientifiques qualifiées désignées parmi les enseignants et chercheurs spécialisés dans les sciences de la nature
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Barbault (Robert)
professeur à l'université Paris-VI, écologue
dont le suppléant est
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
2o Au titre des personnalités scientifiques qualifiées désignées parmi les enseignants et chercheurs spécialisés dans les sciences de la nature
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Antoine (Loïc)
chercheur à l'Ifremer
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
2o Au titre des personnalités scientifiques qualifiées désignées parmi les enseignants et chercheurs spécialisés dans les sciences de la nature
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Boyer (Bernard)
représentant le ministère de la mer
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
1o Au titre des fonctionnaires nommés
sur proposition des ministres intéressés
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Barthod (Christian)
représentant le ministère de l'agriculture
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
1o Au titre des fonctionnaires nommés
sur proposition des ministres intéressés
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Grossetête (Françoise)
président du syndicat mixte du Parc naturel régional du Pilat
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
5o Au titre de président de l'organisme de gestion d'un parc naturel régional
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Maillet (Colette)
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
3o Au titre des personnalités désignées
sur proposition des associations agréées de protection de la nature ayant un caractère régional
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Labeyrie (Catherine)
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
3o Au titre des personnalités désignées
sur proposition des associations agréées de protection de la nature ayant un caractère régional
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Hercent (Jeanne)
fédération régionale des associations de protection de l'environnement des Pays de la Loire
dont le suppléant est
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
3o Au titre des personnalités désignées
sur proposition des associations agréées de protection de la nature ayant un caractère régional
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Delelis (Annick)
association Nord Nature
dont le suppléant est
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
3o Au titre des personnalités désignées
sur proposition des associations agréées de protection de la nature ayant un caractère régional
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Kirry (Michèle)
représentant le ministère de l'intérieur
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
1o Au titre des fonctionnaires nommés
sur proposition des ministres intéressés
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: de Saint-Pulgent (Maryvonne)
représentant le ministère de la culture
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
1o Au titre des fonctionnaires nommés
sur proposition des ministres intéressés
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Bersani (Catherine)
représentant le ministère de l'équipement
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
1o Au titre des fonctionnaires nommés
sur proposition des ministres intéressés
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Terrasse (Jean-François)
directeur scientifique du WWF
dont le suppléant est
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
6o Au titre des personnalités qualifiées désignées par le ministre chargé de la protection de la nature
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Romi (Raphaël)
administrateur de la Société française pour le droit de l'environnement et professeur de droit à l'université de Nantes
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
6o Au titre des personnalités qualifiées désignées par le ministre chargé de la protection de la nature
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Reille (Antoine)
président d'honneur de la Ligue pour la protection des oiseaux
dont le suppléant est
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
6o Au titre des personnalités qualifiées désignées par le ministre chargé de la protection de la nature
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Vourc'h (Anne)
sociologue
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
6o Au titre des personnalités qualifiées désignées par le ministre chargé de la protection de la nature
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Remy (Elisabeth)
sociologue
dont le suppléant est
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
6o Au titre des personnalités qualifiées désignées par le ministre chargé de la protection de la nature
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Jean (Christine)
chargée de mission au WWF
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
6o Au titre des personnalités qualifiées désignées par le ministre chargé de la protection de la nature
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Portecop (Jacques)
président du conseil d'administration du Parc national de la Guadeloupe
dont le suppléant est
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
4o Au titre de président du conseil d'administration d'un parc national
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Ollier (Patrick)
président du conseil d'administration du Parc national des Ecrins
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
4o Au titre de président du conseil d'administration d'un parc national
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Portecop (Jacques)
président du conseil d'administration du Parc national de la Guadeloupe
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
2o Au titre des personnalités désignées
sur proposition des associations agréées de protection de la nature ayant un caractère régional
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
14 Mai 199414/05/1994
De: Fuchs (Jean-Paul)
président de la fédération des parcs naturels de France
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
2o Au titre des personnalités désignées
sur proposition des associations agréées de protection de la nature ayant un caractère régional
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
14 Mai 199414/05/1994
De: Foltzer (Patrick)
association Alsace Nature
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
2o Au titre des personnalités désignées
sur proposition des associations agréées de protection de la nature ayant un caractère régional
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
14 Mai 199414/05/1994
De: Faure (Raymond)
fédération Rhône-Alpes de protection de la nature
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
2o Au titre des personnalités désignées
sur proposition des associations agréées de protection de la nature ayant un caractère régional
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
14 Mai 199414/05/1994
De: Davant (Pierre)
Société pour l'étude, la protection et l'aménagement de la nature dans le Sud-Ouest
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
2o Au titre des personnalités désignées
sur proposition des associations agréées de protection de la nature ayant un caractère régional
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
14 Mai 199414/05/1994
De: Cheylan (Gilles)
association Espaces naturels de Provence
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
2o Au titre des personnalités désignées
sur proposition des associations agréées de protection de la nature ayant un caractère régional
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
14 Mai 199414/05/1994
De: Reduron (Jean-Pierre)
président de l'Association française pour la conservation des espèces végétales, botaniste
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
1o Au titre des personnalités scientifiques qualifiées désignées parmi les enseignants et chercheurs spécialisés dans les sciences de la nature
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
14 Mai 199414/05/1994
De: Juberthie (Christian)
directeur du laboratoire souterrain du Centre national de la recherche scientifique, spécialiste des invertébrés
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
1o Au titre des personnalités scientifiques qualifiées désignées parmi les enseignants et chercheurs spécialisés dans les sciences de la nature
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
14 Mai 199414/05/1994
De: Guilbot (Robert)
entomologiste
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
1o Au titre des personnalités scientifiques qualifiées désignées parmi les enseignants et chercheurs spécialisés dans les sciences de la nature
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
14 Mai 199414/05/1994
De: Courreau (Jean-François)
professeur au Centre national d'études vétérinaires et alimentaires, vétérinaire
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
1o Au titre des personnalités scientifiques qualifiées désignées parmi les enseignants et chercheurs spécialisés dans les sciences de la nature
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
14 Mai 199414/05/1994
De: Bournerias (Marcel)
professeur retraité agrégé de sciences naturelles, botaniste
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
1o Au titre des personnalités scientifiques qualifiées désignées parmi les enseignants et chercheurs spécialisés dans les sciences de la nature
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
14 Mai 199414/05/1994
De: Barbault (Robert)
professeur à l'université Paris-VI, écologue
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
1o Au titre des personnalités scientifiques qualifiées désignées parmi les enseignants et chercheurs spécialisés dans les sciences de la nature
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
14 Mai 199414/05/1994
De: Hercent (Jeanne)
fédération régionale des associations de protection de l'environnement des Pays de la Loire
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
2o Au titre des personnalités désignées
sur proposition des associations agréées de protection de la nature ayant un caractère régional
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
14 Mai 199414/05/1994
De: Delelis (Annick)
association Nord Nature
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
2o Au titre des personnalités désignées
sur proposition des associations agréées de protection de la nature ayant un caractère régional
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
14 Mai 199414/05/1994
De: Terrasse (Jean-François)
directeur scientifique du World Wild Fund for Nature
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
5o Deux personnalités qualifiées désignées par le ministre chargé de la protection de la nature
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
14 Mai 199414/05/1994
De: Reille (Antoine)
président d'honneur de la Ligue pour la protection des oiseaux
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
5o Deux personnalités qualifiées désignées par le ministre chargé de la protection de la nature
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
14 Mai 199414/05/1994
De: Georges Picou
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du Conseil national de la protection de la nature
Groupe:
nomination
20 Février 199420/02/1994
De: Raffin (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national des Pyrénées occidentales
3° Personnalités nommées comme suit
Sur proposition du Conseil national de la protection de la nature
Groupe:
date_debut="1993-01-01"
conseil_administration
nomination
12 Février 199312/02/1993
De: Juberthie (Christian)
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national des Pyrénées occidentales
3° Personnalités nommées comme suit
Sur proposition du Conseil national de la protection de la nature
Groupe:
date_debut="1993-01-01"
conseil_administration
nomination
12 Février 199312/02/1993
De: Flamant (Jean-Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national des Pyrénées occidentales
3° Personnalités nommées comme suit
Sur proposition du Conseil national de la protection de la nature
Groupe:
date_debut="1993-01-01"
conseil_administration
nomination
12 Février 199312/02/1993
De: Devant (Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national des Pyrénées occidentales
3° Personnalités nommées comme suit
Sur proposition du Conseil national de la protection de la nature
Groupe:
date_debut="1993-01-01"
conseil_administration
nomination
12 Février 199312/02/1993
De: Yon (Daniel)
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national des Ecrins
3° Personnalités nommées comme suit
Sur proposition du Conseil national de la protection de la nature
Groupe:
date_debut="1993-01-01"
conseil_administration
nomination
12 Février 199312/02/1993
De: Piganiol (Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national des Ecrins
3° Personnalités nommées comme suit
Sur proposition du Conseil national de la protection de la nature
Groupe:
date_debut="1993-01-01"
conseil_administration
nomination
12 Février 199312/02/1993
De: Picou (Paul)
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national des Ecrins
3° Personnalités nommées comme suit
Sur proposition du Conseil national de la protection de la nature
Groupe:
date_debut="1993-01-01"
conseil_administration
nomination
12 Février 199312/02/1993
De: Boumerias (Marcel)
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national des Ecrins
3° Personnalités nommées comme suit
Sur proposition du Conseil national de la protection de la nature
Groupe:
date_debut="1993-01-01"
conseil_administration
nomination
12 Février 199312/02/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.