Conseil national des transports

De: Alain Gille
Objet:
président du Conseil national des transports
Groupe:
president
nomination
07 Mars 200307/03/2003
De: Emmanuel Duret
Objet:
président du Conseil national des transports
Remplace:M. Pierre Perrod
Groupe:
president
nomination
01 Décembre 200101/12/2001
De: Chartrain (Catherine)
agent contractuel
Objet:
secrétaire générale du Conseil national des transports
Remplace:M. Robert (Jacques)
Groupe:
date_debut="1999-09-28"
nomination
28 Octobre 199928/10/1999
De: Daniel Chabanol
conseiller d'Etat
Objet:
vice-président du Conseil national des transports
Remplace:M. Christian Brossier
Groupe:
nomination
08 Août 199808/08/1998
De: Pierre Perrod
Objet:
président du Conseil national des transports
Remplace:M. Guy Salmon-Legagneur
Groupe:
president
nomination
14 Mars 199814/03/1998
De: Joly (Bernard)
sénateur de la Haute-Saône
Objet:
à la section permanente du Conseil national des transports
membre du Parlement
Remplace:M. Lenglet (Charles-Edmond)
Groupe:
nomination
04 Juin 199604/06/1996
De: Feugère (Serge)
président du syndicat intercommunal des transports urbains de l'agglomération roannaise
Objet:
à la section permanente du Conseil national des transports
élus locaux
Groupe:
nomination
04 Juin 199604/06/1996
De: Coutelle (Catherine)
vice-présidente du district de Poitiers
Objet:
à la section permanente du Conseil national des transports
élus locaux
Remplace:M. Auxiette (Jacques)
Groupe:
nomination
04 Juin 199604/06/1996
De: Toubol (Armand)
directeur fret de la S.N.C.F
Objet:
à la section permanente du Conseil national des transports
représentants des entreprises participant à l'activité de transport et personnalités qualifiées en matière de transport
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
04 Juin 199604/06/1996
De: Taillanter (Francis)
directeur général délégué exploitation de la S.N.C.F
Objet:
à la section permanente du Conseil national des transports
représentants des entreprises participant à l'activité de transport et personnalités qualifiées en matière de transport
Remplace:M. Bénard (Jean-François)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
04 Juin 199604/06/1996
De: Poinssot (Alain)
directeur général délégué clientèles
Objet:
à la section permanente du Conseil national des transports
représentants des entreprises participant à l'activité de transport et personnalités qualifiées en matière de transport
Remplace:M. Fève (Michel)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
04 Juin 199604/06/1996
De: Meylan (Georges)
président de la chambre des loueurs et transporteurs industriels (C.L.T.I.)
Objet:
à la section permanente du Conseil national des transports
représentants des entreprises participant à l'activité de transport et personnalités qualifiées en matière de transport
Remplace:M. Drouin (Georges)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
04 Juin 199604/06/1996
De: Gressier (Claude)
président de la compagnie de transport et de tourisme S.C.E.T.A
Objet:
à la section permanente du Conseil national des transports
représentants des entreprises participant à l'activité de transport et personnalités qualifiées en matière de transport
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
04 Juin 199604/06/1996
De: de Chauveron (Jean)
délégué général de la C.L.T.I
Objet:
à la section permanente du Conseil national des transports
représentants des entreprises participant à l'activité de transport et personnalités qualifiées en matière de transport
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
04 Juin 199604/06/1996
De: Toubol (Armand)
directeur fret de la S.N.C.F
Objet:
à la section permanente du Conseil national des transports
représentants des entreprises participant à l'activité de transport et personnalités qualifiées en matière de transport
Remplace:M. Berducou (Jacques)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Octobre 199505/10/1995
De: Ortet (Henri)
président de la Fédération nationale des transports de voyageurs (F.N.T.V.)
Objet:
à la section permanente du Conseil national des transports
représentants des entreprises participant à l'activité de transport et personnalités qualifiées en matière de transport
Remplace:M. Demonchaux (François)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Octobre 199505/10/1995
De: Nossovitch (Serge)
délégué général de la F.N.T.V
Objet:
à la section permanente du Conseil national des transports
représentants des entreprises participant à l'activité de transport et personnalités qualifiées en matière de transport
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Octobre 199505/10/1995
De: Gressier (Claude)
président de la compagnie de transport et de tourisme S.C.E.T.A
Objet:
à la section permanente du Conseil national des transports
représentants des entreprises participant à l'activité de transport et personnalités qualifiées en matière de transport
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Octobre 199505/10/1995
De: Bénard (Jean-François)
directeur général de la S.N.C.F
Objet:
à la section permanente du Conseil national des transports
représentants des entreprises participant à l'activité de transport et personnalités qualifiées en matière de transport
Remplace:M. Poinssot (Jean-François)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Octobre 199505/10/1995
De: Guimet (Joseph)
secrétaire général de l'Union des associations familiales (U.N.A.F.)
Objet:
à la section permanente du Conseil national des transports
représentant des usagers des transports
Remplace:M. Chouleur (Jean)
Groupe:
nomination
19 Avril 199519/04/1995
De: Fève (Michel)
délégué général de la S.N.C.F
Objet:
à la section permanente du Conseil national des transports
représentants des entreprises participant à l'activité de transport et personnalités qualifiées en matière de transport
Remplace:M. Gressier (Claude)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
19 Avril 199519/04/1995
De: Deneuville (Jean-Paul)
délégué général de la Fédération nationale des transports routiers (F.N.T.R.)
Objet:
à la section permanente du Conseil national des transports
représentants des entreprises participant à l'activité de transport et personnalités qualifiées en matière de transport
Remplace:M. Ghigonis (Hubert)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
19 Avril 199519/04/1995
De: Dalaise (Jean-François)
président du Comité des armateurs fluviaux (C.A.F.)
Objet:
à la section permanente du Conseil national des transports
représentants des entreprises participant à l'activité de transport et personnalités qualifiées en matière de transport
Remplace:M. Fléchet (Jacques)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
19 Avril 199519/04/1995
De: Bernière (Claude)
administrateur de la Chambre nationale de la batellerie artisanale (C.N.B.A.)
Objet:
à la section permanente du Conseil national des transports
représentants des entreprises participant à l'activité de transport et personnalités qualifiées en matière de transport
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
19 Avril 199519/04/1995
De: Christian Brossier
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
vice-président du Conseil national des transports
Remplace:M. Paul Josse
Groupe:
nomination
05 Janvier 199405/01/1994
De: Robert (Jacques)
administrateur civil
Objet:
secrétaire général du Conseil national des transports
Remplace:M. Berlet (Édouard)
Groupe:
date_debut="1993-09-01"
nomination
18 Septembre 199318/09/1993
De: Wierink (Marie)
directeur adjoint du travail de classe normale
Objet:
secrétaire général adjoint du Conseil national des transports
Groupe:
date_debut="1992-02-15"
nomination
31 Mars 199231/03/1992
De: Berlet (Edouard)
administrateur civil hors classe, rattaché pour sa gestion au ministère de l'équipement, du logement, des transports et de la mer
Objet:
auprès du Conseil national des transports
secrétaire général
Groupe:
date_debut="1990-10-01"
duree="cinq ans"
détachement
02 Mai 199102/05/1991
De: Gisserot (Jacques)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'équipement, du logement, des transports et de la mer
Objet:
auprès du Conseil national des transports
secrétaire général
Groupe:
date_debut="1987-11-01"
duree="cinq ans"
détachement
27 Janvier 199127/01/1991
De: Berlet (Edouard)
administrateur civil hors classe
Objet:
secrétaire général du Conseil national des transports
Remplace:M. Gisserot (Jacques)
Groupe:
date_debut="1990-10-01"
nomination
22 Novembre 199022/11/1990
De: Ippolito (Joseph)
président de la commission de l'aménagement du territoire et des transports de l'assemblée permanente des chambres de commerce et d'industrie
Objet:
à l'assemblée générale du Conseil national des transports
usagers des transports
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
13 Avril 199013/04/1990
De: Dumont-Fouya (Lucien)
président de la commission Messagerie groupage de la F.F.O.C.T
Objet:
à l'assemblée générale du Conseil national des transports
représentants des entreprises
concourant à l'activité de transport
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
13 Avril 199013/04/1990
De: de Micco (Robert)
président de la commission Denrées périssables de la F.F.O.C.T
Objet:
à l'assemblée générale du Conseil national des transports
représentants des entreprises
concourant à l'activité de transport
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
13 Avril 199013/04/1990
De: Chabrerie (Jean)
président fédéral de la F.F.O.C.T
Objet:
à l'assemblée générale du Conseil national des transports
représentants des entreprises
concourant à l'activité de transport
Suppléant
Remplace:M. Franjou (Pierre)
Groupe:
suppleant
nomination
13 Avril 199013/04/1990
De: Bessat (Jean)
directeur de l'aménagement du territoire et des équipements de l'assemblée permanente des chambres de commerce et d'industrie
Objet:
à la section permanente du Conseil national des transports
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
13 Avril 199013/04/1990
De: Chabrerie (Jean)
président fédéral de la F.F.O.C.T
Objet:
à la section permanente du Conseil national des transports
représentants d'entreprises
qui participent aux opérations de transport
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
13 Avril 199013/04/1990
De: Doucet (Pierre-Louis)
membre de la chambre de commerce et d'industrie de Paris
Objet:
à l'assemblée générale du Conseil national des transports
usagers des transports
Au titre des chambres de commerce et d'industrie
Remplace:M. Poulenc (Philippe)
Groupe:
nomination
13 Avril 199013/04/1990
De: Leroi (Claude)
président de la Fédération française des organisateurs-commissionnaires de transport (F.F.O.C.T.)
Objet:
à l'assemblée générale du Conseil national des transports
représentants des entreprises
concourant à l'activité de transport
Au titre des professions auxiliaires de transport
Remplace:M. Delquignies (Jean-Marie)
Groupe:
nomination
13 Avril 199013/04/1990
De: Tyvaert (Michel)
chargé de la sous-direction du budget et de la comptabilité
Objet:
à l'assemblée générale du Conseil national des transports
Groupe:
nomination
13 Avril 199013/04/1990
De: Joffre (Michel)
chef de service, adjoint au directeur général des finances et du contrôle de gestion; Suppléant
Objet:
à l'assemblée générale du Conseil national des transports
Remplace:Mme Moraux (Marie-France)
Groupe:
nomination
13 Avril 199013/04/1990
De: Lesage (Philippe)
président de la chambre de commerce et d'industrie de Mulhouse
Objet:
à la section permanente du Conseil national des transports
usagers des transports
Remplace:M. Poulenc (Philippe)
Groupe:
nomination
13 Avril 199013/04/1990
De: Leroi (Claude)
président de la Fédération française des organisateurs-commissionnaires de transport (F.F.O.C.T.)
Objet:
à la section permanente du Conseil national des transports
représentants d'entreprises
qui participent aux opérations de transport
Remplace:M. Delquignies (Jean-Marie)
Groupe:
nomination
13 Avril 199013/04/1990
De: Franjou (Pierre)
Objet:
à la section permanente du Conseil national des transports
représentants d'entreprises
qui participent aux opérations de transport
Remplace:M. Delquignies (Jean-Marie)
Groupe:
nomination
13 Avril 199013/04/1990
De: Delpeuch (Jean-Michel)
(F.M.C.)
Objet:
titulaire
Groupe:
désignation
13 Avril 199013/04/1990
De: Diaz (Elie)
Objet:
à l'assemblée générale du Conseil national des transports
représentants des entreprises
salariés du secteur des transports
Au titre du transport routier
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
12 Janvier 199012/01/1990
De: Besson (Quentin)
Objet:
à l'assemblée générale du Conseil national des transports
représentants des entreprises
salariés du secteur des transports
Au titre du transport ferroviaire
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
12 Janvier 199012/01/1990
De: Dossot (Jack)
président du comité des transports urbains de l'U.T.P
Objet:
à l'assemblée générale du Conseil national des transports
représentants des entreprises
concourant à l'activité de transport
Au titre du transport urbain
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
12 Janvier 199012/01/1990
De: Cronier (Robert)
directeur attaché à la direction générale de la R.A.T.P
Objet:
à l'assemblée générale du Conseil national des transports
représentants des entreprises
concourant à l'activité de transport
Au titre du transport urbain
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
12 Janvier 199012/01/1990
De: Lamot (Adolphe)
président de la C.N.B.A
Objet:
à l'assemblée générale du Conseil national des transports
représentants des entreprises
concourant à l'activité de transport
Au titre du transport fluvial
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
12 Janvier 199012/01/1990
De: Dubarry (Jean-Pierre)
sous-directeur des entreprises de tourisme
Objet:
à l'assemblée générale du Conseil national des transports
représentants de l'Etat
Représentant du ministre chargé du tourisme
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
12 Janvier 199012/01/1990
De: Delleur (Philippe)
chef du bureau des services à la D.R.E.E
Objet:
à l'assemblée générale du Conseil national des transports
représentants de l'Etat
Représentant du ministre chargé du commerce extérieur
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
12 Janvier 199012/01/1990
De: Weishaupt (Gabriel)
ingénieur général de l'aviation civile
Objet:
à l'assemblée générale du Conseil national des transports
représentants de l'Etat
Représentant du ministre chargé des transports aériens
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
12 Janvier 199012/01/1990
De: Castel (Francis)
administrateur
Objet:
à l'assemblée générale du Conseil national des transports
représentants de l'Etat
Représentant du ministre chargé de la poste
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
12 Janvier 199012/01/1990
De: Trorial (Jacques)
président délégué général de l'Association pour le développement de la formation professionnelle dans les transports
Objet:
à l'assemblée générale du Conseil national des transports
représentants de l'Etat
personnalités compétentes
en matière de transport
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
12 Janvier 199012/01/1990
De: Fournier-Périlhou (Jean)
directeur général de l'Association française des automobiles-clubs
Objet:
à l'assemblée générale du Conseil national des transports
représentants de l'Etat
personnalités compétentes
Amiral Jean Lacaille, secrétaire général de l'Union routière de France
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
12 Janvier 199012/01/1990
De: Rivel (Jean-Jacques)
président du syndicat intercommunal pour l'organisation des transports collectifs de l'agglomération stéphanoise
Objet:
à l'assemblée générale du Conseil national des transports
élus locaux
Maires ou présidents d'autorités organisatrices de transport
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
12 Janvier 199012/01/1990
De: Martiny (André)
vice-président du service Transports du district urbain de Nancy
Objet:
à l'assemblée générale du Conseil national des transports
élus locaux
Maires ou présidents d'autorités organisatrices de transport
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
12 Janvier 199012/01/1990
De: Magre (André)
Objet:
à l'assemblée générale du Conseil national des transports
élus locaux
Maires ou présidents d'autorités organisatrices de transport
Suppléant
Remplace:M. Gadrat (Jean-Michel)
Groupe:
suppleant
nomination
12 Janvier 199012/01/1990
De: Dethier (André)
vice-président du syndicat intercommunal de l'agglomération de Nevers
Objet:
à l'assemblée générale du Conseil national des transports
élus locaux
Maires ou présidents d'autorités organisatrices de transport
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
12 Janvier 199012/01/1990
De: Auxiette (Jacques)
président du Groupement des autorités responsables de transport (G.A.R.T.)
Objet:
à l'assemblée générale du Conseil national des transports
élus locaux
Maires ou présidents d'autorités organisatrices de transport
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
12 Janvier 199012/01/1990
De: Valladon (René)
(F.O.)
Objet:
à la section permanente du Conseil national des transports
représentants des syndicats représentatifs
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
12 Janvier 199012/01/1990
De: Weishaupt (Gabriel)
ingénieur général de l'aviation civile
Objet:
à la section permanente du Conseil national des transports
représentants de l'Etat
Représentant du ministre chargé des transports aériens
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
12 Janvier 199012/01/1990
De: Feugère (Serge)
président du syndicat intercommunal des transports urbains de l'agglomération roannaise
Objet:
à la section permanente du Conseil national des transports
élus locaux
Maire ou président d'autorité organisatrice de transport urbain
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
12 Janvier 199012/01/1990
De: Giboteau (Françoise)
(C.G.T.)
Objet:
à la section permanente du Conseil national des transports
Au titre du transport maritime
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
12 Janvier 199012/01/1990
De: Lecoeuvre (Jean-Pierre)
de la Confédération générale du travail-Force ouvrière
Objet:
à l'assemblée générale du Conseil national des transports
représentants des entreprises
salariés du secteur des transports
Au titre du transport routier
Remplace:M. Vandecasteele (Jean)
Groupe:
nomination
12 Janvier 199012/01/1990
De: Bilien (Robert)
de la Confédération générale du travail
Objet:
à l'assemblée générale du Conseil national des transports
représentants des entreprises
salariés du secteur des transports
Au titre du transport maritime
Remplace:M. Lagain (François)
Groupe:
nomination
12 Janvier 199012/01/1990
De: Vieilleville (Roland)
Objet:
à l'assemblée générale du Conseil national des transports
représentants des entreprises
salariés du secteur des transports
Au titre du transport ferroviaire
Remplace:M. Desorme (Jean-Claude)
Groupe:
nomination
12 Janvier 199012/01/1990
De: Roche (Paul)
de la Fédération maîtrise et cadres des chemins de fer et activités annexes
Objet:
à l'assemblée générale du Conseil national des transports
représentants des entreprises
salariés du secteur des transports
Au titre du transport ferroviaire
Remplace:M. Desorme (Jean-Claude)
Groupe:
nomination
12 Janvier 199012/01/1990
De: Hontang (Michel)
Objet:
à l'assemblée générale du Conseil national des transports
représentants des entreprises
salariés du secteur des transports
Au titre du transport ferroviaire
Remplace:M. Desorme (Jean-Claude)
Groupe:
nomination
12 Janvier 199012/01/1990
De: Denise (Jean-Luc)
de la Fédération générale autonome des agents de conduite, Suppléant
Objet:
à l'assemblée générale du Conseil national des transports
représentants des entreprises
salariés du secteur des transports
Au titre du transport ferroviaire
Remplace:M. Desorme (Jean-Claude)
Groupe:
nomination
12 Janvier 199012/01/1990
De: Dardevet (Robert)
de la Confédération générale du travail
Objet:
à l'assemblée générale du Conseil national des transports
représentants des entreprises
salariés du secteur des transports
Au titre du transport ferroviaire
Remplace:M. Decaillon (Joël)
Groupe:
nomination
12 Janvier 199012/01/1990
De: Peter (François)
président de l'Union des transports publics
Objet:
à l'assemblée générale du Conseil national des transports
représentants des entreprises
concourant à l'activité de transport
Au titre du transport urbain
Remplace:M. Robin (Michel)
Groupe:
nomination
12 Janvier 199012/01/1990
De: Blanc (Christian)
président-directeur général de la R.A.T.P
Objet:
à l'assemblée générale du Conseil national des transports
représentants des entreprises
concourant à l'activité de transport
Au titre du transport urbain
Remplace:M. Rousselot (Michel)
Groupe:
nomination
12 Janvier 199012/01/1990
De: Bernière (Claude)
administrateur de la Chambre nationale de la batellerie artisanale
Objet:
à l'assemblée générale du Conseil national des transports
représentants des entreprises
concourant à l'activité de transport
Au titre du transport fluvial
Remplace:M. Delesalle (Achille)
Groupe:
nomination
12 Janvier 199012/01/1990
De: Marcillet (Jérôme)
directeur adjoint de la direction commerciale fret S.N.C.F
Objet:
à l'assemblée générale du Conseil national des transports
représentants des entreprises
concourant à l'activité de transport
Au titre du transport ferroviaire
directeur commercial fret S.N.C.F
Remplace:M. Bernadet (Jean-Paul)
Groupe:
nomination
12 Janvier 199012/01/1990
De: Rouch (Robert)
président du Groupement national des transports combinés; Suppléant
Objet:
à l'assemblée générale du Conseil national des transports
représentants des entreprises
concourant à l'activité de transport
Au titre du transport combiné
Remplace:M. Berthod (Jean-Claude)
Groupe:
nomination
12 Janvier 199012/01/1990
De: Lefebvre (Jean)
past-président du G.N.T.C
Objet:
à l'assemblée générale du Conseil national des transports
représentants des entreprises
concourant à l'activité de transport
Au titre du transport combiné
Remplace:M. Berthod (Jean-Claude)
Groupe:
nomination
12 Janvier 199012/01/1990
De: Michaud (Jean-Luc)
directeur des industries touristiques
Objet:
à l'assemblée générale du Conseil national des transports
représentants de l'Etat
Représentant du ministre chargé du tourisme
Remplace:M. Frangialli (Francesco)
Groupe:
nomination
12 Janvier 199012/01/1990
De: Moulin (Gérard)
sous-directeur aux affaires multilatérales de la direction des relations économiques extérieures (D.R.E.E.)
Objet:
à l'assemblée générale du Conseil national des transports
représentants de l'Etat
Représentant du ministre chargé du commerce extérieur
Remplace:M. Lefas (Patrick)
Groupe:
nomination
12 Janvier 199012/01/1990
De: Chappert (Jean)
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
à l'assemblée générale du Conseil national des transports
représentants de l'Etat
Représentant du ministre chargé des transports aériens
Remplace:M. Villiers (Jacques)
Groupe:
nomination
12 Janvier 199012/01/1990
De: Di Maggio (Antoine)
chargé de la sous-direction Exploitation à la direction des services Courrier de la direction générale de la poste
Objet:
à l'assemblée générale du Conseil national des transports
représentants de l'Etat
Représentant du ministre chargé de la poste
Remplace:M. Hely (Rémy)
Groupe:
nomination
12 Janvier 199012/01/1990
De: Allante (Charles)
Objet:
à l'assemblée générale du Conseil national des transports
représentants de l'Etat
personnalités compétentes
usagers des transports
Au titre de représentants d'association d'usagers des transports
Remplace:M. Bommelaer (André)
Groupe:
nomination
12 Janvier 199012/01/1990
De: Berthod (Jean-Claude)
président du comité de liaison des transports et de la manutention
Objet:
à l'assemblée générale du Conseil national des transports
représentants de l'Etat
personnalités compétentes
en matière de transport
Remplace:M. Mory (Jean-Nicolas)
Groupe:
nomination
12 Janvier 199012/01/1990
De: Corajoud (Jean-Louis)
président du syndicat intercommunal des transports urbains de l'agglomération annecienne
Objet:
à l'assemblée générale du Conseil national des transports
élus locaux
Maires ou présidents d'autorités organisatrices de transport
Remplace:M. Chantemesse (Guy)
Groupe:
nomination
12 Janvier 199012/01/1990
De: Boissiéras (Jacques)
vice-président de la communauté urbaine de Bordeaux
Objet:
à l'assemblée générale du Conseil national des transports
élus locaux
Maires ou présidents d'autorités organisatrices de transport
Remplace:M. Burckel (Jean-Claude)
Groupe:
nomination
12 Janvier 199012/01/1990
De: de Catuelan (Louis)
sénateur des Yvelines
Objet:
à l'assemblée générale du Conseil national des transports
Remplace:M. Le Cozannet (Yves)
Groupe:
nomination
12 Janvier 199012/01/1990
De: Lecoeuvre (Jean-Pierre)
de la Confédération générale du travail-Force ouvrière
Objet:
à la section permanente du Conseil national des transports
représentants des syndicats représentatifs
Au titre du transport routier et urbain
Groupe:
nomination
12 Janvier 199012/01/1990
De: Doriat (Gilbert)
Objet:
à la section permanente du Conseil national des transports
représentants des syndicats représentatifs
Au titre du transport routier et urbain
Remplace:M. Carmentran (Jacques)
Groupe:
nomination
12 Janvier 199012/01/1990
De: Vandecasteele (Jean)
Objet:
à la section permanente du Conseil national des transports
représentants des syndicats représentatifs
Au titre du transport fluvial
Remplace:M. Valladon (René)
Groupe:
nomination
12 Janvier 199012/01/1990
De: Carmentran (Jean-Jacques)
de la Confédération générale du travail-Force ouvrière
Objet:
à la section permanente du Conseil national des transports
représentants des syndicats représentatifs
Au titre du transport fluvial
Groupe:
nomination
12 Janvier 199012/01/1990
De: Fléchet (Jacques)
président du comité des armateurs fluviaux
Objet:
à la section permanente du Conseil national des transports
représentants d'entreprises
qui participent aux opérations de transport
Remplace:M. Delesalle (Achille)
Groupe:
nomination
12 Janvier 199012/01/1990
De: Depierre (Didier)
secrétaire général de l'U.V.T.P
Objet:
à la section permanente du Conseil national des transports
représentants d'entreprises
qui participent aux opérations de transport
Groupe:
nomination
12 Janvier 199012/01/1990
De: Boussageon (François)
président de l'Union des usagers de véhicules de transport privé
Objet:
à la section permanente du Conseil national des transports
représentants d'entreprises
qui participent aux opérations de transport
Remplace:
M. de Laage de Meux
Groupe:
nomination
12 Janvier 199012/01/1990
De: Bernière (Claude)
administrateur de la chambre nationale de la batellerie artisanale
Objet:
à la section permanente du Conseil national des transports
représentants d'entreprises
qui participent aux opérations de transport
Groupe:
nomination
12 Janvier 199012/01/1990
De: Rouch (Robert)
président du Groupement national des transports combinés; Suppléant
Objet:
à la section permanente du Conseil national des transports
représentants d'entreprises
Remplace:M. Berthod (Jean-Claude)
Groupe:
nomination
12 Janvier 199012/01/1990
De: Lefebvre (Jean)
past-président du G.N.T.C
Objet:
à la section permanente du Conseil national des transports
représentants d'entreprises
Remplace:M. Berthod (Jean-Claude)
Groupe:
nomination
12 Janvier 199012/01/1990
De: Chappert (Jean)
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
à la section permanente du Conseil national des transports
représentants de l'Etat
Représentant du ministre chargé des transports aériens
Remplace:M. Villiers (Jacques)
Groupe:
nomination
12 Janvier 199012/01/1990
De: Auxiette (Jacques)
président de l'Union des transports publics
Objet:
à la section permanente du Conseil national des transports
élus locaux
Maire ou président d'autorité organisatrice de transport urbain
Remplace:M. Gadrat (Jean-Michel)
Groupe:
nomination
12 Janvier 199012/01/1990
De: Bilien (Robert)
de la Fédération nationale des syndicats maritimes C.G.T
Objet:
à la section permanente du Conseil national des transports
Au titre du transport maritime
Remplace:M. Lagain (François)
Groupe:
nomination
12 Janvier 199012/01/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.