Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres

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De: Jean-Luc Fichet
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration du conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Groupe:
suppleant
conseil_administration
parlement="Sénat"
désignation
18 Janvier 201818/01/2018
De: Jean JALBERT
Objet:
personnalités qualifiées du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
20 Octobre 201720/10/2017
De: Philippe DE GRISSAC
Objet:
personnalités qualifiées du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
20 Octobre 201720/10/2017
De: Élodie MARTINIE-COUSTY
Objet:
personnalités qualifiées du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
20 Octobre 201720/10/2017
De: Claire FOUNTAINE
Objet:
personnalités qualifiées du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
20 Octobre 201720/10/2017
De: Edgar PEREZ
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
8o Représentant du ministre chargé de la défense
Remplace:M. Stanislas PROUVOST
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Mars 201703/03/2017
De: Claude HOMEHR
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
12o Présidents des conseils de rivages
Lacs
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Mars 201703/03/2017
De: Marina FERRARI
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
12o Présidents des conseils de rivages
Lacs
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Mars 201703/03/2017
De: Annick BILLON
Objet:
membre du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
13o Députés et sénateurs désignés par l'assemblée à laquelle ils appartiennent Sénateurs
Suppléante
Remplace:M. Jean-Jacques LASSERRE
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
23 Novembre 201623/11/2016
De: Florent RODE
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
8o Représentant du ministre chargé de la défense
Suppléant
Remplace:Mme Alice LETELLIER
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
03 Octobre 201603/10/2016
De: Jean-Luc COMBE
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
2o Représentant du ministre chargé de l'aménagement du territoire
Remplace:M. Marc-Etienne PINAULD
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Octobre 201603/10/2016
De: Jean-François CHEVALIER
inspecteur divisionnaire des finances publiques de classe normale
Objet:
agent comptable du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Remplace:M. Daniel REMONT
Groupe:
nomination
12 Mars 201612/03/2016
De: Ludovic SCHULTZ
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
1o Représentant du ministre chargé de la protection de la nature
Suppléant
Remplace:Mme Hélène MONTELLY
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
30 Septembre 201530/09/2015
De: Nicolas PRUDHOMME
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
1o Représentant du ministre chargé de la protection de la nature
11o Représentant du ministre chargé du domaine
Remplace:M. Pierre DURAND-DELACRE
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Septembre 201530/09/2015
De: Didier PETITJEAN
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
1o Représentant du ministre chargé de la protection de la nature
11o Représentant du ministre chargé du domaine
Remplace:Mme Véronique TURREL-MARCHAIS
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Septembre 201530/09/2015
De: Dominique FOURNEL
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
12o Présidents des conseils de rivages
Rivages français de l'océan Indien
Remplace:M. Said AHAMADI
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Septembre 201530/09/2015
De: Bourouhane ALLAOUI
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
12o Présidents des conseils de rivages
Rivages français de l'océan Indien
Remplace:M. Dominique FOURNEL
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Septembre 201530/09/2015
De: Pastèle SOLEILLE
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
1o Représentant du ministre chargé de la protection de la nature
4o Représentant du ministre chargé de l'urbanisme
Remplace:Mme Stéphanie DUPUY-LYON
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Septembre 201530/09/2015
De: Lionel QUILLET
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
12o Présidents des conseils de rivages
Centre Atlantique
Suppléant
Remplace:M. Léon GENDRE
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
08 Juillet 201508/07/2015
De: Hervé BRULE
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
5o Représentant du ministre chargé de la mer
Remplace:M. Patrick BOURVEN
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Juillet 201508/07/2015
De: François MITTEAULT
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
1o Représentant du ministre chargé de la protection de la nature
Remplace:M. Laurent Roy
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Juillet 201508/07/2015
De: Jean-François RAPIN
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
12o Présidents des conseils de rivages
Centre Atlantique
Nord – Pas-de-Calais – Picardie
Remplace:M. Dominique DUPILET
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Juillet 201508/07/2015
De: Wulfran DESPICHT
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
12o Présidents des conseils de rivages
Centre Atlantique
Nord – Pas-de-Calais – Picardie
Remplace:M. Jean-Claude BUISINE
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Juillet 201508/07/2015
De: François ORLANDI
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
12o Présidents des conseils de rivages
Centre Atlantique
Corse
Remplace:M. Nicolas ALFONSI
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Juillet 201508/07/2015
De: Laure TOURJANSKI
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
5o Représentant du ministre chargé de la mer
Remplace:M. Philippe MARAVAL
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Juillet 201508/07/2015
De: Fabienne GIOVANNINI
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
12o Présidents des conseils de rivages
Centre Atlantique
Corse
Remplace:M. Claudy OLMETA
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Juillet 201508/07/2015
De: Marie-Josée MIRANDA
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
10o Représentant du ministre chargé de l'intérieur
Remplace:M. Philippe MARCASSUS
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Juillet 201508/07/2015
De: Hélène MONTELLY
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
1o Représentant du ministre chargé de la protection de la nature
Suppléant
Remplace:M. Christophe LENORMAND
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
04 Mars 201504/03/2015
De: Vivette LOPEZ
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
13o Députés et sénateurs désignés par l'assemblée à laquelle ils appartiennent
Suppléant
Remplace:M. Jean-Pierre CHAUVEAU
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
04 Mars 201504/03/2015
De: Philippe PAUL
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
13o Députés et sénateurs désignés par l'assemblée à laquelle ils appartiennent
Sénateurs
Remplace:M. Ambroise DUPONT
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Mars 201504/03/2015
De: Robert NAVARRO
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
13o Députés et sénateurs désignés par l'assemblée à laquelle ils appartiennent
Sénateurs
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Mars 201504/03/2015
De: Michel DELEBARRE
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
13o Députés et sénateurs désignés par l'assemblée à laquelle ils appartiennent
Sénateurs
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Mars 201504/03/2015
De: Jérôme BIGNON
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
13o Députés et sénateurs désignés par l'assemblée à laquelle ils appartiennent
Sénateurs
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Mars 201504/03/2015
De: Pascal ALLIZARD
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
13o Députés et sénateurs désignés par l'assemblée à laquelle ils appartiennent
Sénateurs
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Mars 201504/03/2015
De: Michel SAMMARCELLI
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
13o Députés et sénateurs désignés par l'assemblée à laquelle ils appartiennent
15o Représentants des communes ou leurs groupements gestionnaires d'espaces naturels littoraux
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Mars 201504/03/2015
De: Jean-François RAPIN
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
13o Députés et sénateurs désignés par l'assemblée à laquelle ils appartiennent
15o Représentants des communes ou leurs groupements gestionnaires d'espaces naturels littoraux
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Mars 201504/03/2015
De: Hélène FERNANDEZ
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
1o Représentant du ministre chargé de la protection de la nature
9o Représentant du ministre chargé de la culture
Remplace:Mme Christine PIQUERAS
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Mars 201504/03/2015
De: Philippe MARAVAL
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
5o Représentant du ministre chargé de la mer
Suppléant
Remplace:M. Christophe CHASSANDE
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
01 Octobre 201401/10/2014
De: Christophe LENORMAND
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
1o Représentant du ministre chargé de la protection de la nature
Suppléant
Remplace:Mme Hélène MONTELLY
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
01 Octobre 201401/10/2014
De: Sibylle SLATTERY
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
7o Représentant du ministre chargé de l'agriculture
Suppléant
Remplace:Mme Catherine MARCELLIN
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
01 Octobre 201401/10/2014
De: Marc-Étienne PINAULDT
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
1o Représentant du ministre chargé de la protection de la nature
2o Représentant du ministre chargé de l'aménagement du territoire
Remplace:M. Éric DELZANT
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Octobre 201401/10/2014
De: Marcellin NADEAU
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
09 Juillet 201409/07/2014
De: Daniel MANGAL
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Suppléant
Remplace:M. Garcin MALSA
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
09 Juillet 201409/07/2014
De: Xavier CHAUVIN
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
2. Représentant du ministre chargé de l'aménagement du territoire Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
09 Juillet 201409/07/2014
De: Anne-Céline CHEVALIER
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Suppléant
Remplace:M. Yoann BARBESOL
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
09 Juillet 201409/07/2014
De: Hélène MONTELLY
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
1. Représentant du ministre chargé de la protection de la nature Suppléant
Remplace:Mme Agnès VINCE
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
09 Juillet 201409/07/2014
De: Yoann BARBESOL
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
3. Représentant du ministre chargé du budget
Remplace:M. Denis CHARISSOUX
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Juillet 201409/07/2014
De: Jean-Charles ORSUCCI
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
15. Représentants des communes ou leurs groupements gestionnaires d'espaces naturels littoraux
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Juillet 201409/07/2014
De: Garcin MALSA
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
12. Rivages français d'Amérique
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Juillet 201409/07/2014
De: Stéphanie DUPUY-LYON
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
4. Représentant du ministre chargé de l'urbanisme
Remplace:M. Étienne CREPON
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Juillet 201409/07/2014
De: Garcin MALSA
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Rivages français d'Amérique
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
18 Avril 201418/04/2014
De: Robert NAVARRO
suppléants
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Sénateurs
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Avril 201418/04/2014
De: Jean-Yves LECONTE
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Sénateurs
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Avril 201418/04/2014
De: Jean-Jacques LASSERRE
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Sénateurs
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Avril 201418/04/2014
De: Ambroise DUPONT
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Sénateurs
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Avril 201418/04/2014
De: Michel DELEBARRE
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Sénateurs
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Avril 201418/04/2014
De: Jean-Pierre CHAUVEAU
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Sénateurs
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Avril 201418/04/2014
De: Dominique FOURNEL
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Rivages français de l'océan Indien
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Avril 201418/04/2014
De: Said AHAMADI
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Rivages français de l'océan Indien
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Avril 201418/04/2014
De: Stéphane CAMBOU
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Lacs
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Avril 201418/04/2014
De: Stanislas PROUVOST
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
8o Représentant du ministre chargé de la défense
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Avril 201418/04/2014
De: Pierre SCHWARTZ
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
7o Représentant du ministre chargé de l'agriculture
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Avril 201418/04/2014
De: Cédric LORET
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
6o Représentant du ministre chargé de l'outre-mer
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Avril 201418/04/2014
De: Pascal COLIN
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
6o Représentant du ministre chargé de l'outre-mer
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Avril 201418/04/2014
De: Christophe CHASSANDE
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
5o Représentant du ministre chargé de la mer
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Avril 201418/04/2014
De: Patrick BOURVEN
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
5o Représentant du ministre chargé de la mer
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Avril 201418/04/2014
De: Étienne CREPON
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
4o Représentant du ministre chargé de l'urbanisme
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Avril 201418/04/2014
De: Denis CHARISSOUX
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
3o Représentant du ministre chargé du budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Avril 201418/04/2014
De: Yoann BARBESOL
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
3o Représentant du ministre chargé du budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Avril 201418/04/2014
De: Gilles LOLIO
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
15o Représentants des communes ou leurs groupements gestionnaires d'espaces naturels littoraux (En attente de désignation par l'Association des maires de France.)
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Avril 201418/04/2014
De: Lionel TARDY
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
13o Députés et sénateurs désignés par l'assemblée à laquelle ils appartiennent Députés
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Avril 201418/04/2014
De: Didier QUENTIN
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
13o Députés et sénateurs désignés par l'assemblée à laquelle ils appartiennent Députés
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Avril 201418/04/2014
De: Olivier FALORNI
suppléants
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
13o Députés et sénateurs désignés par l'assemblée à laquelle ils appartiennent Députés
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Avril 201418/04/2014
De: Ary CHALUS
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
13o Députés et sénateurs désignés par l'assemblée à laquelle ils appartiennent Députés
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Avril 201418/04/2014
De: Jean-Karl DESCHAMPS
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
12o Présidents des conseils de rivages
Normandie
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Avril 201418/04/2014
De: Dominique DUPILET
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
12o Présidents des conseils de rivages
Nord - Pas-de-Calais - Picardie
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Avril 201418/04/2014
De: Jean-Claude BUISINE
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
12o Présidents des conseils de rivages
Nord - Pas-de-Calais - Picardie
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Avril 201418/04/2014
De: Michel MOLY
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
12o Présidents des conseils de rivages
Méditerranée
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Avril 201418/04/2014
De: Jacques LERICHOMME
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
12o Présidents des conseils de rivages
Méditerranée
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Avril 201418/04/2014
De: Claudy OLMETA
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
12o Présidents des conseils de rivages
Corse
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Avril 201418/04/2014
De: Nicolas ALFONSI
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
12o Présidents des conseils de rivages
Corse
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Avril 201418/04/2014
De: Renaud LAGRAVE
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
12o Présidents des conseils de rivages
Centre Atlantique
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Avril 201418/04/2014
De: Léon GENDRE
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
12o Présidents des conseils de rivages
Centre Atlantique
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Avril 201418/04/2014
De: Yann HELARY
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
12o Présidents des conseils de rivages
Bretagne - Pays de la Loire
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Avril 201418/04/2014
De: Thierry BURLOT
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
12o Présidents des conseils de rivages
Bretagne - Pays de la Loire
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Avril 201418/04/2014
De: Pierre DURAND-DELACRE
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
11o Représentant du ministre chargé du domaine
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Avril 201418/04/2014
De: Philippe MARCASSUS
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
10o Représentant du ministre chargé de l'intérieur
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Avril 201418/04/2014
De: Lionel BEAUGAD
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
10o Représentant du ministre chargé de l'intérieur
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Avril 201418/04/2014
De: Laurent ROY
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Avril 201418/04/2014
De: Éric DELZANT
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Avril 201418/04/2014
De: Xavier CHAUVIN
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Avril 201418/04/2014
De: Christine SANDEL
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Lacs
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Avril 201418/04/2014
De: Michèle PLANEL
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
9o Représentant du ministre chargé de la culture
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Avril 201418/04/2014
De: Christine PIQUERAS
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
9o Représentant du ministre chargé de la culture
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Avril 201418/04/2014
De: Michèle BERNA-FRANCOIS
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
8o Représentant du ministre chargé de la défense
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Avril 201418/04/2014
De: Catherine MARCELLIN
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
7o Représentant du ministre chargé de l'agriculture
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Avril 201418/04/2014
De: Caroline VENDRYES
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
4o Représentant du ministre chargé de l'urbanisme
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Avril 201418/04/2014
De: Pascale LONCLE
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
15o Représentants des communes ou leurs groupements gestionnaires d'espaces naturels littoraux (En attente de désignation par l'Association des maires de France.)
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Avril 201418/04/2014
De: Suzanne TALLARD
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
13o Députés et sénateurs désignés par l'assemblée à laquelle ils appartiennent Députés
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Avril 201418/04/2014
De: Viviane LE DISSEZ
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
13o Députés et sénateurs désignés par l'assemblée à laquelle ils appartiennent Députés
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Avril 201418/04/2014
De: Véronique BEREGOVOY
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
12o Présidents des conseils de rivages
Normandie
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Avril 201418/04/2014
De: Véronique TURREL-MARCHAIS
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
11o Représentant du ministre chargé du domaine
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Avril 201418/04/2014
De: Agnès VINCE
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Avril 201418/04/2014
De: Olivier LAROUSSINIE
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
14o Personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
18 Avril 201418/04/2014
De: Jean JALBERT
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
14o Personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
18 Avril 201418/04/2014
De: Philippe de GRISSAC
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
14o Personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
18 Avril 201418/04/2014
De: Gérard d'ABOVILLE
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
14o Personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
18 Avril 201418/04/2014
De: Élodie MARTINIE-COUSTY
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
14o Personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
18 Avril 201418/04/2014
De: Éric DELZANT
Objet:
membre du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Remplace:M. Emmanuel BERTHIER
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Septembre 201318/09/2013
De: Jean-Claude BUISINE
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
12o Présidents des conseils de rivages
Nord - Pas-de-Calais - Picardie
Suppléant
Remplace:M. Hervé POHER
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
26 Juin 201326/06/2013
De: Denis CHARISSOUX
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
3o Représentant du ministre chargé du budget
Remplace:M. Laurent MACHUREAU
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Juin 201326/06/2013
De: Jean-Karl DESCHAMPS
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
12o Présidents des conseils de rivages
Nord - Pas-de-Calais - Picardie
Normandie
Remplace:Mme Véronique BEREGOVOY
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Juin 201326/06/2013
De: Véronique BEREGOVOY
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
12o Présidents des conseils de rivages
Nord - Pas-de-Calais - Picardie
Normandie
Remplace:M. Jean-Karl DESCHAMPS
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Juin 201326/06/2013
De: Garcin MALSA
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
12o Présidents des conseils de rivages
Rivages français d'Amérique
Suppléant
Remplace:M. Pierre ALIOTTI
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
08 Mars 201308/03/2013
De: Cédric LORET
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
6o Représentant du ministre chargé de l'outre-mer
Remplace:Mme Coralie NOEL
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Mars 201308/03/2013
De: Dominique FOURNEL
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
12o Présidents des conseils de rivages
Rivages français de l'océan Indien
Remplace:M. Said AHAMADI
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Mars 201308/03/2013
De: Said AHAMADI
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
12o Présidents des conseils de rivages
Rivages français de l'océan Indien
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Mars 201308/03/2013
De: Laurent ROY
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Remplace:Mme Odile GAUTHIER
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Mars 201308/03/2013
De: Patrick BOURVEN
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Remplace:Mme Katrin MOOSBRUGGER
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Mars 201308/03/2013
De: Odile Gauthier
ingénieure générale des mines
Objet:
directrice du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Groupe:
date_debut="2012-12-17"
nomination
30 Novembre 201230/11/2012
De: Christophe CHASSANDE
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
5o Représentant du ministre chargé de la mer
Suppléant
Remplace:M. Jean-Philippe QUITOT
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
31 Octobre 201231/10/2012
De: Didier QUENTIN
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
13o Députés et sénateurs désignés par l'assemblée à laquelle ils appartiennent
Députés suppléants
Remplace:M. Christophe PRIOU
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
31 Octobre 201231/10/2012
De: Ary CHALUS
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
13o Députés et sénateurs désignés par l'assemblée à laquelle ils appartiennent
Députés suppléants
Remplace:M. Jacques LE GUEN
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
31 Octobre 201231/10/2012
De: Pierre SCHWARTZ
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
5o Représentant du ministre chargé de la mer
7o Représentant du ministre chargé de l'agriculture
Remplace:M. Patrick FALCONE
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Octobre 201231/10/2012
De: Philippe MARCASSUS
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
5o Représentant du ministre chargé de la mer
10o Représentant du ministre chargé de l'intérieur
Remplace:Mme Sophie GUIROY
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Octobre 201231/10/2012
De: Olivier FALORNI
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
13o Députés et sénateurs désignés par l'assemblée à laquelle ils appartiennent
Députés titulaires
Remplace:M. Jean-Pierre GIRAN
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Octobre 201231/10/2012
De: Catherine MARCELLIN
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
5o Représentant du ministre chargé de la mer
7o Représentant du ministre chargé de l'agriculture
Remplace:Mme Cécile BIGOT-DEKEYSER
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Octobre 201231/10/2012
De: Suzanne TALLARD
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
13o Députés et sénateurs désignés par l'assemblée à laquelle ils appartiennent
Députés titulaires
Remplace:M. Didier QUENTIN
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Octobre 201231/10/2012
De: Viviane LE DISSEZ
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
13o Députés et sénateurs désignés par l'assemblée à laquelle ils appartiennent
Députés titulaires
Remplace:M. Jérôme BIGNON
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Octobre 201231/10/2012
De: Jean-Yves LECONTE
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
3o Représentant du ministre chargé du budget
Suppléant
Remplace:M. Jean-René LECERF
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
27 Février 201227/02/2012
De: Jean-Jacques LASSERRE
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
3o Représentant du ministre chargé du budget
Suppléant
Remplace:M. Joseph KERGUERIS
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
27 Février 201227/02/2012
De: Yoann BARBESOL
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
3o Représentant du ministre chargé du budget
Suppléant
Remplace:M. Pascal PERRAULT
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
27 Février 201227/02/2012
De: Robert NAVARRO
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
3o Représentant du ministre chargé du budget
Titulaire
Remplace:M. Jean-Paul ALDUY
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Février 201227/02/2012
De: Michel DELEBARRE
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
3o Représentant du ministre chargé du budget
13o Députés et sénateurs désignés par l'assemblée à laquelle ils appartiennent Titulaire
Remplace:M. Simon SUTOUR
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Février 201227/02/2012
De: Jean-Philippe QUITOT
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
5o Représentant du ministre chargé de la mer
Suppléant
Remplace:M. Dominique BRESSON
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
07 Novembre 201107/11/2011
De: Dominique FOURNEL
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
12o Présidents des conseils de rivage
Rivages français de l'océan Indien
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
07 Novembre 201107/11/2011
De: Cécile BIGOT-DEKEYSER
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
7o Représentant du ministre chargé de l'agriculture
Suppléant
Remplace:M. Jean-Michel SUCHE
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
07 Novembre 201107/11/2011
De: Said AHAMADI
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
12o Présidents des conseils de rivage
Rivages français de l'océan Indien
Titulaire
Remplace:M. Ali BACAR
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Novembre 201107/11/2011
De: Jacques LERICHOMME
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
12o Présidents des conseils de rivage
Méditerranée
Suppléant
Remplace:Mme Christine SANDEL
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
27 Juin 201127/06/2011
De: Yann HELARY
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
12o Présidents des conseils de rivage
Bretagne-Pays de la Loire
Suppléant
Remplace:M. Thierry BURLOT
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
27 Juin 201127/06/2011
De: Véronique BEREGOVOY
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
12o Présidents des conseils de rivage
Normandie
Suppléante
Remplace:Mme Muriel JOZEAU-MARIGNE
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
27 Juin 201127/06/2011
De: Stéphane CAMBOU
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
12o Présidents des conseils de rivage
Lacs
Titulaire
Remplace:M. Jean-Paul MOILLE
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Juin 201127/06/2011
De: Thierry BURLOT
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
12o Présidents des conseils de rivage
Bretagne-Pays de la Loire
Titulaire
Remplace:M. Yann HELARY
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Juin 201127/06/2011
De: Jean-Michel SUCHE
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
7o Représentant du ministre chargé de l'agriculture
Suppléant
Remplace:M. Loic LAISNE
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
21 Octobre 201021/10/2010
De: Dominique BRESSON
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
5o Représentant du ministre chargé de la mer
Suppléant
Remplace:M. Jean-Luc HALL
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
21 Octobre 201021/10/2010
De: Léon GENDRE
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
12o Présidents des conseils de rivage
Centre-Atlantique
Suppléant
Remplace:M. Philippe DORTHE
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
21 Octobre 201021/10/2010
De: Patrick FALCONE
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
7o Représentant du ministre chargé de l'agriculture
Titulaire
Remplace:Mme Marie-Hélène LE HENAFF
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Octobre 201021/10/2010
De: Renaud LAGRAVE
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
12o Présidents des conseils de rivage
Centre-Atlantique
Titulaire
Remplace:M. François PATSOURIS
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Octobre 201021/10/2010
De: Pierre DURAND-DELACRE
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
11o Représentant du ministre chargé du domaine
Titulaire
Remplace:M. Laurent ALEGRET
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Octobre 201021/10/2010
De: Katrin MOOSBRUGGER
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
5o Représentant du ministre chargé de la mer
Titulaire
Remplace:M. Mathieu CHABANEL
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Octobre 201021/10/2010
De: Muriel JOZEAU-MARIGNE
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
12o – Présidents des conseils de rivages
Normandie
Suppléant
Remplace:Mme Rolande BRECY
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
17 Juin 201017/06/2010
De: Christine SANDEL
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
12o – Présidents des conseils de rivages
Méditerranée
Suppléante
Remplace:M. Jean-Baptiste GIORDANO
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
17 Juin 201017/06/2010
De: Jean-Karl DESCHAMPS
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
12o – Présidents des conseils de rivages
Normandie
Titulaire
Remplace:M. Jean-Pierre GIROD
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Juin 201017/06/2010
De: Laurent ALEGRET
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
11o – Représentant du ministre chargé du Domaine
Titulaire
Remplace:M. Marc GAZAVE
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Juin 201017/06/2010
De: Yves Colcombet
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Objet:
directeur du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Groupe:
nomination
26 Février 201026/02/2010
De: Philippe Berne
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Présidents des conseils de rivages
Rivages français de l'océan Indien
Suppléant
Remplace:M. Chihabouddine Ben Youssouf
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Février 201019/02/2010
De: Ali Bacar
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Présidents des conseils de rivages
Rivages français de l'océan Indien
Titulaire
Remplace:M. Philippe Berne
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Février 201019/02/2010
De: Pascal PERRAULT
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Représentant du ministre chargé du budget
Suppléant
Remplace:
M
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
22 Octobre 200922/10/2009
De: Christian DE LA ROCHEBROCHARD
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Représentant du ministre chargé du budget
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
22 Octobre 200922/10/2009
De: Laurent MACHUREAU
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Représentant du ministre chargé du budget
Titulaire
Remplace:Mme Hélène EYSSARTIER
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Octobre 200922/10/2009
De: Bernard GERARD
agent contractuel, directeur adjoint du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Objet:
l'intérim des fonctions de directeur du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Groupe:
charge
09 Septembre 200909/09/2009
De: Philippe DORTHE
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire du littoral et des rivages lacustres
Présidents des conseils de rivage
Centre Atlantique
Suppléant
Remplace:M. Léon GENDRE
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Juin 200905/06/2009
De: Christine PIQUERAS
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire du littoral et des rivages lacustres
Représentant du ministre chargé de la culture
Suppléante
Remplace:M. Philippe VERGAIN
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Juin 200905/06/2009
De: Philippe VERGAIN
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire du littoral et des rivages lacustres
Représentant du ministre chargé de la culture
Titulaire
Remplace:Mme Anne-Marie COUSIN
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Juin 200905/06/2009
De: François PATSOURIS
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire du littoral et des rivages lacustres
Présidents des conseils de rivage
Centre Atlantique
Titulaire
Remplace:M. François DELUGA
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Juin 200905/06/2009
De: Odile GAUTHIER
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire du littoral et des rivages lacustres
Représentant du ministre chargé de la protection de la nature
Titulaire
Remplace:Mme Judith JIGUET
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Juin 200905/06/2009
De: Christian de la Rochebrochard
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire du littoral et des rivages lacustres
Représentants du ministre chargé du budget
Suppléant
Remplace:M. Lionel Siret
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
22 Février 200922/02/2009
De: Xavier Chauvin
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire du littoral et des rivages lacustres
Représentant du ministre chargé de l'aménagement du territoire
Suppléant
Remplace:M. Marc Gastambide
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
22 Février 200922/02/2009
De: Jean-Pierre Chauveau
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire du littoral et des rivages lacustres
Députés et sénateurs désignés par l'assemblée
à laquelle ils appartiennent
Suppléant
Remplace:M. Robert Tropeano
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
22 Février 200922/02/2009
De: Monique Turlin
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire du littoral et des rivages lacustres
Représentant du ministre chargé de l'urbanisme
Suppléante
Remplace:Mme Nelly Lucas
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
22 Février 200922/02/2009
De: Christine Sandel
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire du littoral et des rivages lacustres
Présidents des conseils de rivage
Lacs
Suppléante
Remplace:Mme Camille Bauquier
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
22 Février 200922/02/2009
De: Didier Perocheau
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire du littoral et des rivages lacustres
Représentant du ministre chargé de l'outre-mer
Titulaire
Remplace:M. Pierre Brunhes
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Février 200922/02/2009
De: Jean-Paul Moille
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire du littoral et des rivages lacustres
Présidents des conseils de rivage
Lacs
Titulaire
Remplace:M. Charles-Amédée de Courson
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Février 200922/02/2009
De: Ambroise Dupont
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire du littoral et des rivages lacustres
Députés et sénateurs désignés par l'assemblée
à laquelle ils appartiennent
Sénateur
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Février 200922/02/2009
De: Hélène Eyssartier
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire du littoral et des rivages lacustres
Représentants du ministre chargé du budget
Titulaire
Remplace:M. Vincent Berjot
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Février 200922/02/2009
De: Jean-Luc Hall
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Représentant du ministre chargé de la mer
Suppléant
Remplace:M. Jean-Baptiste Maillard
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
26 Octobre 200826/10/2008
De: Agnès Vince
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Représentant du ministre chargé de la protection de la nature
Suppléante
Remplace:M. Colin Niel
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
26 Octobre 200826/10/2008
De: Matthieu Chabanel
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Représentant du ministre chargé de la mer
Titulaire
Remplace:M. Jean-Paul Ourliac
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Octobre 200826/10/2008
De: Sophie Guiroy
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Représentant du ministre chargé de l'intérieur
Titulaire
Remplace:M. Denis Bruel
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Octobre 200826/10/2008
De: Judith Jiguet
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Représentant du ministre chargé de la protection de la nature
Titulaire
Remplace:M. Jean-Marc Michel
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Octobre 200826/10/2008
De: Marie-Hélène Le Henaff
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Représentant du ministre chargé de l'agriculture
Titulaire
Remplace:Mme Marie-Laurence Madignier
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Octobre 200826/10/2008
De: Marc Gastambide
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Représentant du ministre chargé de l'aménagement du territoire
Suppléant
Remplace:Mme Sylvie Esparre
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
15 Juin 200815/06/2008
De: Véronique Turrel-Marchais
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Représentant du ministre chargé du domaine
Suppléante
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
15 Juin 200815/06/2008
De: Pierre Dartout
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Représentant du ministre chargé de l'aménagement du territoire
Titulaire
Remplace:M. Pierre Mirabaud
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Juin 200815/06/2008
De: Michel Moly
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Président des conseils de rivages
Méditerranée
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Juin 200815/06/2008
De: Jean-Baptiste Giordano
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Président des conseils de rivages
Méditerranée
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Juin 200815/06/2008
De: Marc Gastambide
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Suppléant
Remplace:Mme Sylvie Esparre
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
12 Juin 200812/06/2008
De: Véronique Turrel-Marchais
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Représentant du ministre chargé du domaine
Suppléante
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
12 Juin 200812/06/2008
De: Pierre Dartout
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Représentant du ministre chargé de l'aménagement du territoire Titulaire
Remplace:M. Pierre Mirabaud
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Juin 200812/06/2008
De: Michel Moly
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Président des conseils de rivages
Méditerranée
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Juin 200812/06/2008
De: Jean-Baptiste Giordano
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Président des conseils de rivages
Méditerranée
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Juin 200812/06/2008
De: Jean-Jacques Pourteau
inspecteur du Trésor public, détaché
Objet:
dans son corps d'origine avec effet du
1er mars 2007
agent comptable du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres à Rochefort
Groupe:
réintégration
22 Mars 200822/03/2008
De: Denis Clement
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
directeur adjoint
Groupe:
duree="cinq ans"
détachement
08 Mars 200808/03/2008
De: Michel Moly
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Méditerranée
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
24 Février 200824/02/2008
De: Philippe Berne
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Méditerranée
Rivages français de l'océan Indien
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Février 200824/02/2008
De: Chihabouddine Ben Youssouf
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Méditerranée
Rivages français de l'océan Indien
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Février 200824/02/2008
De: Patrice Tirolien
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Méditerranée
Rivages français d'Amérique
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Février 200824/02/2008
De: Garcin Malsa
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Méditerranée
Rivages français d'Amérique
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Février 200824/02/2008
De: Charles de Courson
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Méditerranée
Lacs
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Février 200824/02/2008
De: Camille Bauquier
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Méditerranée
Lacs
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Février 200824/02/2008
De: Claudy Olmeta
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Méditerranée
Corse
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Février 200824/02/2008
De: Nicolas Alfonsi
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Méditerranée
Corse
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Février 200824/02/2008
De: Philippe Vergain
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
9° Représentant du ministre chargé de la culture
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Février 200824/02/2008
De: René Stephan
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
8° Représentant du ministre chargé de la défense
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Février 200824/02/2008
De: Loïc Laisne
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
7° Représentant du ministre chargé de l'agriculture
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Février 200824/02/2008
De: Pascal Colin
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
6° Représentant du ministre chargé de l'outre-mer
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Février 200824/02/2008
De: Pierre Brunhes
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
6° Représentant du ministre chargé de l'outre-mer
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Février 200824/02/2008
De: Jean-Paul Ourliac
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
5° Représentant du ministre chargé de la mer
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Février 200824/02/2008
De: Jean-Baptiste Maillard
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
5° Représentant du ministre chargé de la mer
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Février 200824/02/2008
De: Etienne Crepon
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
4° Représentant du ministre chargé de l'urbanisme
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Février 200824/02/2008
De: Lionel Siret
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
3° Représentant du ministre chargé du budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Février 200824/02/2008
De: Vincent Berjot
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
3° Représentant du ministre chargé du budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Février 200824/02/2008
De: Pierre Mirabaud
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
2° Représentant du ministre chargé de l'aménagement du territoire
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Février 200824/02/2008
De: Philippe Trouvat
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
1° Représentants du ministre chargé de la protection de la nature
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Février 200824/02/2008
De: Colin Niel
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
1° Représentants du ministre chargé de la protection de la nature
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Février 200824/02/2008
De: Jean-Marc Michel
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
1° Représentants du ministre chargé de la protection de la nature
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Février 200824/02/2008
De: Robert Tropeano
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
13° Députés et sénateurs désignés par l'assemblée à laquelle ils appartiennent
Sénateurs
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Février 200824/02/2008
De: Simon Sutour
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
13° Députés et sénateurs désignés par l'assemblée à laquelle ils appartiennent
Sénateurs
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Février 200824/02/2008
De: Jean-René Lecerf
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
13° Députés et sénateurs désignés par l'assemblée à laquelle ils appartiennent
Sénateurs
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Février 200824/02/2008
De: Joseph Kergueris
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
13° Députés et sénateurs désignés par l'assemblée à laquelle ils appartiennent
Sénateurs
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Février 200824/02/2008
De: Ambroise Dupont
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
13° Députés et sénateurs désignés par l'assemblée à laquelle ils appartiennent
Sénateurs
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Février 200824/02/2008
De: Jean-Paul Alduy
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
13° Députés et sénateurs désignés par l'assemblée à laquelle ils appartiennent
Sénateurs
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Février 200824/02/2008
De: Lionel Tardy
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
13° Députés et sénateurs désignés par l'assemblée à laquelle ils appartiennent
Députés
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Février 200824/02/2008
De: Didier Quentin
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
13° Députés et sénateurs désignés par l'assemblée à laquelle ils appartiennent
Députés
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Février 200824/02/2008
De: Christophe Priou
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
13° Députés et sénateurs désignés par l'assemblée à laquelle ils appartiennent
Députés
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Février 200824/02/2008
De: Jacques Le Guen
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
13° Députés et sénateurs désignés par l'assemblée à laquelle ils appartiennent
Députés
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Février 200824/02/2008
De: Jean-Pierre Giran
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
13° Députés et sénateurs désignés par l'assemblée à laquelle ils appartiennent
Députés
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Février 200824/02/2008
De: Jérôme Bignon
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
13° Députés et sénateurs désignés par l'assemblée à laquelle ils appartiennent
Députés
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Février 200824/02/2008
De: Jean-Pierre Girod
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
12° Présidents des conseils de rivages
Normandie
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Février 200824/02/2008
De: Hervé Poher
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
12° Présidents des conseils de rivages
Nord - Pas-de-Calais - Picardie
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Février 200824/02/2008
De: Dominique Dupilet
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
12° Présidents des conseils de rivages
Nord - Pas-de-Calais - Picardie
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Février 200824/02/2008
De: Léon Gendre
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
12° Présidents des conseils de rivages
Centre Atlantique
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Février 200824/02/2008
De: François Deluga
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
12° Présidents des conseils de rivages
Centre Atlantique
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Février 200824/02/2008
De: Gérard Mevel
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
12° Présidents des conseils de rivages
Bretagne - Pays de la Loire
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Février 200824/02/2008
De: Yann Helary
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
12° Présidents des conseils de rivages
Bretagne - Pays de la Loire
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Février 200824/02/2008
De: Marc Gazave
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
11° Représentant du ministre chargé du domaine
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Février 200824/02/2008
De: Denis Bruel
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
10° Représentant du ministre chargé de l'intérieur
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Février 200824/02/2008
De: Lionel Beaugad
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
10° Représentant du ministre chargé de l'intérieur
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Février 200824/02/2008
De: Anne-Marie Cousin
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
9° Représentant du ministre chargé de la culture
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Février 200824/02/2008
De: Michèle Berna
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
8° Représentant du ministre chargé de la défense
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Février 200824/02/2008
De: Marie-Laurence Madignier
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
7° Représentant du ministre chargé de l'agriculture
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Février 200824/02/2008
De: Nelly Lucas
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
4° Représentant du ministre chargé de l'urbanisme
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Février 200824/02/2008
De: Sylvie Esparre
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
2° Représentant du ministre chargé de l'aménagement du territoire
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Février 200824/02/2008
De: Michèle Pappalardo
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
1° Représentants du ministre chargé de la protection de la nature
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Février 200824/02/2008
De: Rolande Brecy
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
12° Présidents des conseils de rivages
Normandie
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Février 200824/02/2008
De: Jean-Paul Taris
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
14° Personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
24 Février 200824/02/2008
De: Yvon Bonnot
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
14° Personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
24 Février 200824/02/2008
De: Maud Fontenoy
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
14° Personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
24 Février 200824/02/2008
De: Daniel Remont
inspecteur du Trésor public, en fonctions
Objet:
auprès du conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
agent comptable
chef de poste de Saint-Simon-Flavy (Aisne)
Groupe:
date_debut="2007-03-01"
duree="trois ans"
détachement
18 Septembre 200718/09/2007
De: Daniel Remont
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Remplace:M. Jean-Jacques Pourteau
Groupe:
nomination
29 Mars 200729/03/2007
De: Chrébor (Richard)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
représentants du ministre chargé du budget
Suppléant
Remplace:M. Caillou (Olivier)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
15 Février 200715/02/2007
De: Berjot (Vincent)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
représentants du ministre chargé du budget
Titulaire
Remplace:M. Garnier (Laurent)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Février 200715/02/2007
De: Gazave (Marc)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
représentant du ministre chargé du domaine
Titulaire
Remplace:M. Correa (Guy)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Février 200715/02/2007
De: Chrébor (Richard)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Suppléant
Remplace:M. Caillou (Olivier)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
24 Janvier 200724/01/2007
De: Berjot (Vincent)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
représentants du ministre chargé du budget Titulaire
Remplace:M. Garnier (Laurent)
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Janvier 200724/01/2007
De: Gazave (Marc)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
représentant du ministre chargé du domaine Titulaire
Remplace:M. Correa (Guy)
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Janvier 200724/01/2007
De: Robert Tropeano
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Députés et sénateurs désignés par l'assemblée
à laquelle ils appartiennent
Sénateurs
Suppléant
Remplace:M. Marcel Vidal
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
02 Décembre 200602/12/2006
De: Simon Sutour
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Députés et sénateurs désignés par l'assemblée
à laquelle ils appartiennent
Sénateurs
Titulaire
Remplace:M. Raymond Courrière
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Décembre 200602/12/2006
De: Robert Tropeano
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Députés et sénateurs désignés par l'assemblée
à laquelle ils appartiennent
Sénateurs
Suppléant
Remplace:M. Marcel Vidal
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
30 Octobre 200630/10/2006
De: Simon Sutour
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Députés et sénateurs désignés par l'assemblée
à laquelle ils appartiennent
Sénateurs
Titulaire
Remplace:M. Raymond Courrière
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Octobre 200630/10/2006
De: Garnier (Laurent)
Objet:
membre du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
représentant du ministre chargé du budget
Remplace:Mme Eyssartier (Hélène)
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Mars 200631/03/2006
De: Turrel (Véronique)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
représentants du ministre chargé du domaine
Suppléante
Remplace:M. Van Lède (Rémi)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
09 Décembre 200509/12/2005
De: Correa (Guy)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
représentants du ministre chargé du domaine
Titulaire
Remplace:M. Rousselet (Bruno)
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Décembre 200509/12/2005
De: Bresson (Dominique)
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
représentant du ministre chargé de l'aménagement du territoire
Remplace:M. Piveteau (Vincent)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
26 Novembre 200526/11/2005
De: Priou (Christophe)
Objet:
membre suppléant au conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
au titre des députés désignés par l'assemblée à laquelle il appartient
Remplace:M. Estrosi (Christian)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
11 Novembre 200511/11/2005
De: Defrance (Dominique)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
2° Représentant du ministre chargé de l'agriculture
Suppléant
Remplace:M. Legroux (André-Yves)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
17 Juillet 200517/07/2005
De: Vincent (Isabelle)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
1° Représentant du ministre chargé de la mer
Suppléante
Remplace:M. Chamaillard (Patrice)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
17 Juillet 200517/07/2005
De: Mathieu (Pascal)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
2° Représentant du ministre chargé de l'agriculture
Titulaire
Remplace:Mme Sordet (Caroline)
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Juillet 200517/07/2005
De: Maillard (Jean-Baptiste)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
1° Représentant du ministre chargé de la mer
Titulaire
Remplace:M. Simonnet (Didier)
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Juillet 200517/07/2005
De: Bonnet (Marie)
administratrice civile hors classe, affectée au ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer (écologie et développement durable)
Objet:
directrice adjointe au conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Groupe:
date_debut="2005-04-01"
duree="trois ans"
détachement
12 Juillet 200512/07/2005
De: Christian Glévarec
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Représentant du ministre chargé de l'urbanisme
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
14 Avril 200514/04/2005
De: Patrice Chamaillard
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Représentant du ministre chargé de la mer
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
14 Avril 200514/04/2005
De: Tirolien (Patrice)
suppléant
Objet:
au conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
présidents des conseils de rivages
Rivages français d'Amérique
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 200425/11/2004
De: Mangal (Daniel)
Objet:
au conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
présidents des conseils de rivages
Rivages français d'Amérique
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 200425/11/2004
De: Moly (Michel)
Objet:
au conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
suppléants
Rivages de la Méditerranée
Remplace:M. Ritondale (Léopold)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
22 Septembre 200422/09/2004
De: Olmeta (Claudy)
Objet:
au conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
suppléants
Rivages de la Corse
Remplace:M. Cervoni (Dominique)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
22 Septembre 200422/09/2004
De: Tillmann (Michel)
suppléante
Objet:
au conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
suppléants
représentants du personnel
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
22 Septembre 200422/09/2004
De: Lolio (Gilles)
suppléante
Objet:
au conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
suppléants
représentants du personnel
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
22 Septembre 200422/09/2004
De: Verdier-Cazin (Florence)
Objet:
au conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
suppléants
représentants du personnel
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
22 Septembre 200422/09/2004
De: Mary-El Mankouch (Claire-Lise)
Objet:
au conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
suppléants
représentants du personnel
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
22 Septembre 200422/09/2004
De: Berne (Philippe)
Objet:
au conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
présidents des conseils de rivages
Rivages français de l'océan Indien
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Septembre 200422/09/2004
De: Ben Youssouf (Chihabouddine)
suppléant
Objet:
au conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
présidents des conseils de rivages
Rivages français de l'océan Indien
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Septembre 200422/09/2004
De: Gendre (Léon)
Objet:
au conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
présidents des conseils de rivages
Rivages du Centre-Atlantique
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Septembre 200422/09/2004
De: Deluga (François)
suppléant
Objet:
au conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
présidents des conseils de rivages
Rivages du Centre-Atlantique
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Septembre 200422/09/2004
De: de Courson (Charles)
suppléant
Objet:
au conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
présidents des conseils de rivages
Rivages des lacs
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Septembre 200422/09/2004
De: Bauquier (Camille)
Objet:
au conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
présidents des conseils de rivages
Rivages des lacs
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Septembre 200422/09/2004
De: Cazeneuve (Bernard)
suppléante
Objet:
au conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
présidents des conseils de rivages
Rivages de Normandie
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Septembre 200422/09/2004
De: Mevel (Gérard)
suppléant
Objet:
au conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
présidents des conseils de rivages
Rivages de Bretagne-Pays de la Loire
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Septembre 200422/09/2004
De: Helary (Yann)
Objet:
au conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
présidents des conseils de rivages
Rivages de Bretagne-Pays de la Loire
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Septembre 200422/09/2004
De: Esparre (Sylvie)
Objet:
au conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
représentante du ministre
chargé de l'aménagement du territoire
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Septembre 200422/09/2004
De: Gaouyer (Marie-Françoise)
Objet:
au conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
présidents des conseils de rivages
Rivages de Normandie
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Septembre 200422/09/2004
De: Christophe Borg
inspecteur du Trésor public
Objet:
auprès du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
responsable du service du budget et des affaires financières à Rochefort
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="2004-05-01"
détachement
23 Juillet 200423/07/2004
De: Christophe Borg
inspecteur du Trésor public
Objet:
auprès du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
responsable du service du budget et des affaires financières à l'agence comptable de Rochefort
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="2004-05-01"
détachement
03 Juillet 200403/07/2004
De: Emmanuel Lopez
agent contractuel
Objet:
directeur du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Groupe:
date_debut="2004-06-15"
nomination
12 Juin 200412/06/2004
De: Savaranin (Jean-Hugues)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Rivages français de l'océan Indien
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 200415/04/2004
De: Kamardine (Mansour)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Rivages français de l'océan Indien
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 200415/04/2004
De: Saint-Cyr (Philippe)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Rivages français d'Amérique
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 200415/04/2004
De: Joyeux (Robert)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Rivages français d'Amérique
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 200415/04/2004
De: Cherain (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Rivages des lacs
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 200415/04/2004
De: Lamarre (Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Rivages de Normandie
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 200415/04/2004
De: Aguiton (Pierre)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Rivages de Normandie
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 200415/04/2004
De: Ritondale (Léopold)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Rivages de la Méditerranée
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 200415/04/2004
De: Dieux (Jean-Louis)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Rivages de la Méditerranée
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 200415/04/2004
De: Cervoni (Dominique)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Rivages de la Corse
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 200415/04/2004
De: Alfonsi (Nicolas)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Rivages de la Corse
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 200415/04/2004
De: Vidal (Marcel)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
13o Députés et sénateurs désignés par l'assemblée à laquelle ils appartiennent
Sénateurs
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 200415/04/2004
De: Lecerf (Jean-René)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
13o Députés et sénateurs désignés par l'assemblée à laquelle ils appartiennent
Sénateurs
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 200415/04/2004
De: Kerguéris (Joseph)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
13o Députés et sénateurs désignés par l'assemblée à laquelle ils appartiennent
Sénateurs
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 200415/04/2004
De: Dupont (Ambroise)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
13o Députés et sénateurs désignés par l'assemblée à laquelle ils appartiennent
Sénateurs
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 200415/04/2004
De: Courrière (Raymond)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
13o Députés et sénateurs désignés par l'assemblée à laquelle ils appartiennent
Sénateurs
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 200415/04/2004
De: Alduy (Jean-Paul)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
13o Députés et sénateurs désignés par l'assemblée à laquelle ils appartiennent
Sénateurs
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 200415/04/2004
De: Quentin (Didier)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
13o Députés et sénateurs désignés par l'assemblée à laquelle ils appartiennent
Députés
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 200415/04/2004
De: Le Guen (Jacques)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
13o Députés et sénateurs désignés par l'assemblée à laquelle ils appartiennent
Députés
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 200415/04/2004
De: Giran (Jean-Pierre)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
13o Députés et sénateurs désignés par l'assemblée à laquelle ils appartiennent
Députés
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 200415/04/2004
De: Estrosi (Christian)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
13o Députés et sénateurs désignés par l'assemblée à laquelle ils appartiennent
Députés
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 200415/04/2004
De: Decocq (Christian)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
13o Députés et sénateurs désignés par l'assemblée à laquelle ils appartiennent
Députés
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 200415/04/2004
De: Bignon (Jérôme)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
13o Députés et sénateurs désignés par l'assemblée à laquelle ils appartiennent
Députés
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 200415/04/2004
De: Poher (Hervé)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
12o Présidents des conseils de rivages
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 200415/04/2004
De: Dupilet (Robert)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
12o Présidents des conseils de rivages
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 200415/04/2004
De: Van Lède (Rémi)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 200415/04/2004
De: Simonnet (Didier)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 200415/04/2004
De: Rousselet (Bruno)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 200415/04/2004
De: Piveteau (Vincent)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 200415/04/2004
De: Piedvache (Rémy)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 200415/04/2004
De: Oudin (Hervé)
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 200415/04/2004
De: Moulinier (Alain)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 200415/04/2004
De: Michel (Jean-Marc)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 200415/04/2004
De: Metayer (Daniel)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 200415/04/2004
De: Massé (Francis)
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 200415/04/2004
De: Legroux (André-Yves)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 200415/04/2004
De: Laroussinie (Olivier)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 200415/04/2004
De: Dreyfus (Bernard)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 200415/04/2004
De: Curé (Christian)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 200415/04/2004
De: Colin (Pascal)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 200415/04/2004
De: Chassel (Francis)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 200415/04/2004
De: Cattalano (Gérard)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 200415/04/2004
De: Caillou (Gérard)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 200415/04/2004
De: Bouchut (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 200415/04/2004
De: Beaugad (Lionel)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 200415/04/2004
De: Weil (Anne)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 200415/04/2004
De: Sordet (Caroline)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 200415/04/2004
De: Eyssartier (Hélène)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 200415/04/2004
De: Berna-François (Michèle)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 200415/04/2004
De: Taris (Jean-Paul)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
13o Députés et sénateurs désignés par l'assemblée à laquelle ils appartiennent
14o Personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
15 Avril 200415/04/2004
De: de Grissac (Philippe)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
13o Députés et sénateurs désignés par l'assemblée à laquelle ils appartiennent
14o Personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
15 Avril 200415/04/2004
De: Bonnot (Yvon)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
13o Députés et sénateurs désignés par l'assemblée à laquelle ils appartiennent
14o Personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
15 Avril 200415/04/2004
De: Chassel (Francis)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
9° Représentant du ministre chargé de la culture
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Mars 200407/03/2004
De: Cattalano (Gérard)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
9° Représentant du ministre chargé de la culture
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Mars 200407/03/2004
De: Oudin (Hervé)
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
8° Représentant du ministre chargé de la défense
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Mars 200407/03/2004
De: Moulinier (Alain)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
7° Représentant du ministre chargé de l'agriculture
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Mars 200407/03/2004
De: Legroux (André-Yves)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
7° Représentant du ministre chargé de l'agriculture
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Mars 200407/03/2004
De: Metayer (Daniel)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
6° Représentant du ministre chargé de l'outre-mer
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Mars 200407/03/2004
De: Colin (Pascal)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
6° Représentant du ministre chargé de l'outre-mer
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Mars 200407/03/2004
De: Simonnet (Didier)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
5° Représentant du ministre chargé de la mer
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Mars 200407/03/2004
De: Bouchut (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
5° Représentant du ministre chargé de la mer
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Mars 200407/03/2004
De: Piedvache (Rémy)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
4° Représentant du ministre chargé de l'urbanisme
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Mars 200407/03/2004
De: Curé (Christian)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
4° Représentant du ministre chargé de l'urbanisme
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Mars 200407/03/2004
De: Caillou (Gérard)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
3° Représentant du ministre chargé du budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Mars 200407/03/2004
De: Piveteau (Vincent)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
2° Représentant du ministre chargé de l'aménagement du territoire
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Mars 200407/03/2004
De: Dreyfus (Bernard)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
2° Représentant du ministre chargé de l'aménagement du territoire
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Mars 200407/03/2004
De: Michel (Jean-Marc)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
1° Représentants du ministre chargé de la protection de la nature
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Mars 200407/03/2004
De: Massé (Francis)
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
1° Représentants du ministre chargé de la protection de la nature
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Mars 200407/03/2004
De: Laroussinie (Olivier)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
1° Représentants du ministre chargé de la protection de la nature
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Mars 200407/03/2004
De: Vidal (Marcel)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
13° Députés et sénateurs désignés
par l'assemblée à laquelle ils appartiennent
Sénateurs
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Mars 200407/03/2004
De: Lecerf (Jean-René)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
13° Députés et sénateurs désignés
par l'assemblée à laquelle ils appartiennent
Sénateurs
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Mars 200407/03/2004
De: Kerguéris (Joseph)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
13° Députés et sénateurs désignés
par l'assemblée à laquelle ils appartiennent
Sénateurs
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Mars 200407/03/2004
De: Dupont (Ambroise)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
13° Députés et sénateurs désignés
par l'assemblée à laquelle ils appartiennent
Sénateurs
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Mars 200407/03/2004
De: Courrière (Raymond)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
13° Députés et sénateurs désignés
par l'assemblée à laquelle ils appartiennent
Sénateurs
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Mars 200407/03/2004
De: Alduy (Jean-Paul)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
13° Députés et sénateurs désignés
par l'assemblée à laquelle ils appartiennent
Sénateurs
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Mars 200407/03/2004
De: Quentin (Didier)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
13° Députés et sénateurs désignés
par l'assemblée à laquelle ils appartiennent
Députés
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Mars 200407/03/2004
De: Le Guen (Jacques)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
13° Députés et sénateurs désignés
par l'assemblée à laquelle ils appartiennent
Députés
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Mars 200407/03/2004
De: Giran (Jean-Pierre)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
13° Députés et sénateurs désignés
par l'assemblée à laquelle ils appartiennent
Députés
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Mars 200407/03/2004
De: Estrosi (Christian)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
13° Députés et sénateurs désignés
par l'assemblée à laquelle ils appartiennent
Députés
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Mars 200407/03/2004
De: Decocq (Christian)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
13° Députés et sénateurs désignés
par l'assemblée à laquelle ils appartiennent
Députés
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Mars 200407/03/2004
De: Bignon (Jérôme)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
13° Députés et sénateurs désignés
par l'assemblée à laquelle ils appartiennent
Députés
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Mars 200407/03/2004
De: Savaranin (Jean-Hugues)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
12° Présidents des conseils de rivages
Rivages français de l'océan Indien
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Mars 200407/03/2004
De: Kamardine (Mansour)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
12° Présidents des conseils de rivages
Rivages français de l'océan Indien
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Mars 200407/03/2004
De: Saint-Cyr (Philippe)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
12° Présidents des conseils de rivages
Rivages français d'Amérique
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Mars 200407/03/2004
De: Joyeux (Robert)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
12° Présidents des conseils de rivages
Rivages français d'Amérique
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Mars 200407/03/2004
De: Poher (Hervé)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
12° Présidents des conseils de rivages
Rivages du Nord - Pas-de-Calais - Picardie
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Mars 200407/03/2004
De: Dupilet (Robert)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
12° Présidents des conseils de rivages
Rivages du Nord - Pas-de-Calais - Picardie
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Mars 200407/03/2004
De: Cherain (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
12° Présidents des conseils de rivages
Rivages des lacs
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Mars 200407/03/2004
De: Lamarre (Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
12° Présidents des conseils de rivages
Rivages de Normandie
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Mars 200407/03/2004
De: Aguiton (Pierre)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
12° Présidents des conseils de rivages
Rivages de Normandie
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Mars 200407/03/2004
De: Ritondale (Léopold)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
12° Présidents des conseils de rivages
Rivages de la Méditerranée
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Mars 200407/03/2004
De: Dieux (Jean-Louis)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
12° Présidents des conseils de rivages
Rivages de la Méditerranée
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Mars 200407/03/2004
De: Cervoni (Dominique)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
12° Présidents des conseils de rivages
Rivages de la Corse
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Mars 200407/03/2004
De: Alfonsi (Nicolas)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
12° Présidents des conseils de rivages
Rivages de la Corse
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Mars 200407/03/2004
De: Van Lède (Rémi)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
11° Représentant du ministre chargé du domaine
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Mars 200407/03/2004
De: Rousselet (Bruno)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
11° Représentant du ministre chargé du domaine
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Mars 200407/03/2004
De: Beaugad (Lionel)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
10° Représentant du ministre chargé de l'intérieur
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Mars 200407/03/2004
De: Berna-François (Michèle)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
8° Représentant du ministre chargé de la défense
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Mars 200407/03/2004
De: Eyssartier (Hélène)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
3° Représentant du ministre chargé du budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Mars 200407/03/2004
De: Weil (Anne)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
1° Représentants du ministre chargé de la protection de la nature
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Mars 200407/03/2004
De: Sordet (Caroline)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
10° Représentant du ministre chargé de l'intérieur
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Mars 200407/03/2004
De: Taris (Jean-Paul)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
14° Personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
07 Mars 200407/03/2004
De: de Grissac (Philippe)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
14° Personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
07 Mars 200407/03/2004
De: Bonnot (Yvon)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
14° Personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
07 Mars 200407/03/2004
De: Olivier Caillou
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
membre suppléant
Remplace:M. Patrick Soulé
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Novembre 200319/11/2003
De: Jean-Marc Michel
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Remplace:M. Guy Fradin
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Novembre 200319/11/2003
De: Robert Joyeux
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Remplace:M. Daniel Mangal
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Novembre 200319/11/2003
De: Cyril Gomel
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
adjoint au délégué pour la région Bretagne
Groupe:
duree="cinq ans"
détachement
06 Mars 200306/03/2003
De: Soulé (Patrick)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
9° Représentant du ministre chargé du budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Rosenberg (Pierre-Eric)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
8° Représentant du ministre de l'agriculture
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Legroux (André-Yves)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
8° Représentant du ministre de l'agriculture
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Metayer (Daniel)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
7° Représentant du ministre chargé des départements et territoires d'outre-mer
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Colin (Pascal)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
7° Représentant du ministre chargé des départements et territoires d'outre-mer
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Portier (Nicolas)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
6° Représentant du ministre chargé de l'aménagement du territoire
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Philizot (François)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
6° Représentant du ministre chargé de l'aménagement du territoire
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Piedvache (Rémy)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
5° Représentant du ministre chargé de l'urbanisme
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Moulin (Emmanuel)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
5° Représentant du ministre chargé de l'urbanisme
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Gouesclou (Bruno)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
4° Représentant du ministre de l'intérieur
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Beaugad (Lionel)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
4° Représentant du ministre de l'intérieur
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Oudin (Hervé)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
2° Représentant du ministre de la défense
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Maille (Pierre)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
2° Représentant du ministre de la défense
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Durand (Philippe)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
1° Représentant du ministre chargé de l'économie
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Cornen (François)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
1° Représentant du ministre chargé de l'économie
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Vidal (Marcel)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
16° Députés et sénateurs désignés par l'assemblée à laquelle ils appartiennent
Sénateurs
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Dupont (Ambroise)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
16° Députés et sénateurs désignés par l'assemblée à laquelle ils appartiennent
Sénateurs
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Courrière (Raymond)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
16° Députés et sénateurs désignés par l'assemblée à laquelle ils appartiennent
Sénateurs
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Amoudry (Jean-Paul)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
16° Députés et sénateurs désignés par l'assemblée à laquelle ils appartiennent
Sénateurs
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Quentin (Didier)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
16° Députés et sénateurs désignés par l'assemblée à laquelle ils appartiennent
Députés
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Le Guen (Jacques)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
16° Députés et sénateurs désignés par l'assemblée à laquelle ils appartiennent
Députés
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Giran (Jean-Pierre)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
16° Députés et sénateurs désignés par l'assemblée à laquelle ils appartiennent
Députés
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Estrosi (Christian)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
16° Députés et sénateurs désignés par l'assemblée à laquelle ils appartiennent
Députés
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Decocq (Christian)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
16° Députés et sénateurs désignés par l'assemblée à laquelle ils appartiennent
Députés
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Bignon (Jérôme)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
16° Députés et sénateurs désignés par l'assemblée à laquelle ils appartiennent
Députés
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Moly (Michel)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
15° Membres des conseils de rivages de la France métropolitaine
Rivages méditerranéens
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Barral (Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
15° Membres des conseils de rivages de la France métropolitaine
Rivages méditerranéens
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Cherain (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
15° Membres des conseils de rivages de la France métropolitaine
Rivages des lacs
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Bamière (Pierre)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
15° Membres des conseils de rivages de la France métropolitaine
Rivages de la Manche et de la mer du Nord
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Allan (Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
15° Membres des conseils de rivages de la France métropolitaine
Rivages de la Manche et de la mer du Nord
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Olmetta (Claudi)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
15° Membres des conseils de rivages de la France métropolitaine
Rivages de la Corse
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: de Rocca-Serra (Camille)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
15° Membres des conseils de rivages de la France métropolitaine
Rivages de la Corse
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Augereau (Daniel)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
15° Membres des conseils de rivages de la France métropolitaine
Rivages atlantiques
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Ritondale (Léopold)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
14° Présidents des conseils de rivages
Rivages méditerranéens
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Dieux (Jean-Louis)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
14° Présidents des conseils de rivages
Rivages méditerranéens
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Poudroux (Jean-Luc)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
14° Présidents des conseils de rivages
Rivages français de l'océan Indien
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Kamardine (Mansour)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
14° Présidents des conseils de rivages
Rivages français de l'océan Indien
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Saint-Cyr (Philippe)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
14° Présidents des conseils de rivages
Rivages français d'Amérique
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Mangal (Daniel)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
14° Présidents des conseils de rivages
Rivages français d'Amérique
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Legrand (François)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
14° Présidents des conseils de rivages
Rivages des lacs
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Francina (Marc)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
14° Présidents des conseils de rivages
Rivages des lacs
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Aguiton (Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
14° Présidents des conseils de rivages
Rivages de la Manche et de la mer du Nord
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Cervoni (Dominique)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
14° Présidents des conseils de rivages
Rivages de la Corse
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Alfonsi (Nicolas)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
14° Présidents des conseils de rivages
Rivages de la Corse
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Gendre (Léon)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
14° Présidents des conseils de rivages
Rivages atlantiques
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Bonnot (Yvon)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
14° Présidents des conseils de rivages
Rivages atlantiques
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Paravy (Jean-Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
13° Représentant du ministre chargé de la mer
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Gille (Alain)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
13° Représentant du ministre chargé de la mer
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Deiber (Luc)
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
12° Représentant du ministre chargé de la jeunesse et des sports
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Van Lede (Rémi)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
10° Représentant du ministre chargé du domaine
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Rousselet (Bruno)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
10° Représentant du ministre chargé du domaine
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Bosche-Lenoir (Anne)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
9° Représentant du ministre chargé du budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Diebolt (Wanda)
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
3° Représentant du ministre chargé de la culture
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Cousin (Anne-Marie)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
3° Représentant du ministre chargé de la culture
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Delaye (Danielle)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
12° Représentant du ministre chargé de la jeunesse et des sports
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Barret (Christiane)
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
11° Représentant du ministre chargé de la protection de la nature
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Ballu-Rousseau (Geneviève)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
11° Représentant du ministre chargé de la protection de la nature
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Terrasse (Jean-François)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
17° Personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Paz (Olivier)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
17° Personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Lefeuvre (Jean-Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
17° Personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Le Demezet (Maurice)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
17° Personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Bredin (Denis)
Objet:
au comité technique paritaire central du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
25 Mai 200225/05/2002
De: Bernard (Fabrice)
Objet:
au comité technique paritaire central du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
25 Mai 200225/05/2002
De: Belbouche (Brigitte)
Objet:
au comité technique paritaire central du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Représentants du personnel
Au titre du syndicat CGT
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
25 Mai 200225/05/2002
De: Mary (Claire-Lise)
Objet:
au comité technique paritaire central du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Représentants du personnel
Au titre du syndicat CFDT
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
25 Mai 200225/05/2002
De: Dessales (Florence)
Objet:
au comité technique paritaire central du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Représentants du personnel
Au titre du syndicat CFDT
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
25 Mai 200225/05/2002
De: Rolland (Guillemette)
Objet:
au comité technique paritaire central du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
25 Mai 200225/05/2002
De: Parra (Jean-François)
Objet:
au comité technique paritaire central du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Représentants du personnel
Au titre du syndicat CGT
Membre titulaire
Groupe:
nomination
25 Mai 200225/05/2002
De: Letourneux (François)
président
Objet:
au comité technique paritaire central du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
nomination
25 Mai 200225/05/2002
De: Verdier (Florence)
Objet:
au comité technique paritaire central du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Représentants du personnel
Au titre du syndicat CFDT
Membres titulaires
Groupe:
nomination
25 Mai 200225/05/2002
De: Moissenot (Myriam)
Objet:
au comité technique paritaire central du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Représentants du personnel
Au titre du syndicat CFDT
Membres titulaires
Groupe:
nomination
25 Mai 200225/05/2002
De: Toublanc (Véronique)
Objet:
au comité technique paritaire central du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
nomination
25 Mai 200225/05/2002
De: Garreta (Catherine)
Objet:
au comité technique paritaire central du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
nomination
25 Mai 200225/05/2002
De: Jean-Jacques Pourteau
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Remplace:M. Denis Guedon
Groupe:
nomination
28 Septembre 200128/09/2001
De: Catherine Garreta
administratrice civile hors classe, en service détaché, rattachée pour sa gestion aux services du Premier ministre (secrétariat général du Gouvernement)
Objet:
auprès du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
directrice adjointe
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
duree="deux ans"
détachement
24 Mai 200124/05/2001
De: Polverini (Jérôme)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Rivages des lacs
Groupe:
date_debut="1999-10-01"
conseil_administration
nomination
15 Octobre 199915/10/1999
De: Moly (Michel)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Rivages des lacs
Groupe:
date_debut="1999-10-01"
conseil_administration
nomination
15 Octobre 199915/10/1999
De: Legrand (François)
15o Membres des conseils de rivages de la France métropolitaine , Rivage méditerranéen
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Rivages des lacs
Groupe:
date_debut="1999-10-01"
conseil_administration
nomination
15 Octobre 199915/10/1999
De: Cherain (Jean-Pierre)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Rivages des lacs
Groupe:
date_debut="1999-10-01"
conseil_administration
nomination
15 Octobre 199915/10/1999
De: Cervoni (Dominique)
Rivages atlantiques
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Rivages des lacs
Groupe:
date_debut="1999-10-01"
conseil_administration
nomination
15 Octobre 199915/10/1999
De: Barral (Claude)
Rivage de la Corse
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Rivages des lacs
Groupe:
date_debut="1999-10-01"
conseil_administration
nomination
15 Octobre 199915/10/1999
De: Augereau (Daniel)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Rivages des lacs
Groupe:
date_debut="1999-10-01"
conseil_administration
nomination
15 Octobre 199915/10/1999
De: Vidal (Marcel)
17o Personnalités qualifiées
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Rivages de la Manche et de la mer du Nord
Groupe:
date_debut="1999-10-01"
conseil_administration
nomination
15 Octobre 199915/10/1999
De: Vidalies (Alain)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Rivages de la Manche et de la mer du Nord
Groupe:
date_debut="1999-10-01"
conseil_administration
nomination
15 Octobre 199915/10/1999
De: Vaxes (Michel)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Rivages de la Manche et de la mer du Nord
Groupe:
date_debut="1999-10-01"
conseil_administration
nomination
15 Octobre 199915/10/1999
De: Terrasse (Jean-François)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Rivages de la Manche et de la mer du Nord
Groupe:
date_debut="1999-10-01"
conseil_administration
nomination
15 Octobre 199915/10/1999
De: Peillon (Vincent)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Rivages de la Manche et de la mer du Nord
Groupe:
date_debut="1999-10-01"
conseil_administration
nomination
15 Octobre 199915/10/1999
De: Paz (Olivier)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Rivages de la Manche et de la mer du Nord
Groupe:
date_debut="1999-10-01"
conseil_administration
nomination
15 Octobre 199915/10/1999
De: Lefeuvre (Jean-Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Rivages de la Manche et de la mer du Nord
Groupe:
date_debut="1999-10-01"
conseil_administration
nomination
15 Octobre 199915/10/1999
De: Le Demezet (Maurice)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Rivages de la Manche et de la mer du Nord
Groupe:
date_debut="1999-10-01"
conseil_administration
nomination
15 Octobre 199915/10/1999
De: Francina (Marc)
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Rivages de la Manche et de la mer du Nord
Groupe:
date_debut="1999-10-01"
conseil_administration
nomination
15 Octobre 199915/10/1999
De: Dupont (Ambroise)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Rivages de la Manche et de la mer du Nord
Groupe:
date_debut="1999-10-01"
conseil_administration
nomination
15 Octobre 199915/10/1999
De: Deluga (François)
Sénateurs
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Rivages de la Manche et de la mer du Nord
Groupe:
date_debut="1999-10-01"
conseil_administration
nomination
15 Octobre 199915/10/1999
De: Cuillandre (François)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Rivages de la Manche et de la mer du Nord
Groupe:
date_debut="1999-10-01"
conseil_administration
nomination
15 Octobre 199915/10/1999
De: Courriere (Raymond)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Rivages de la Manche et de la mer du Nord
Groupe:
date_debut="1999-10-01"
conseil_administration
nomination
15 Octobre 199915/10/1999
De: Bamiere (Pierre)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Rivages de la Manche et de la mer du Nord
Groupe:
date_debut="1999-10-01"
conseil_administration
nomination
15 Octobre 199915/10/1999
De: Amoudry (Jean-Paul)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Rivages de la Manche et de la mer du Nord
Groupe:
date_debut="1999-10-01"
conseil_administration
nomination
15 Octobre 199915/10/1999
De: Allan (Claude)
Rivages des lacs
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Rivages de la Manche et de la mer du Nord
Groupe:
date_debut="1999-10-01"
conseil_administration
nomination
15 Octobre 199915/10/1999
De: Van Effenterre (Cyrille)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
6o Représentant du ministre chargé de l'aménagement du territoire
Groupe:
date_debut="1999-10-01"
conseil_administration
nomination
15 Octobre 199915/10/1999
De: Saint-Cyr (Philippe)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
6o Représentant du ministre chargé de l'aménagement du territoire
Groupe:
date_debut="1999-10-01"
conseil_administration
nomination
15 Octobre 199915/10/1999
De: Ritondale (Léopold)
Rivage de la Corse
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
6o Représentant du ministre chargé de l'aménagement du territoire
Groupe:
date_debut="1999-10-01"
conseil_administration
nomination
15 Octobre 199915/10/1999
De: Ribiere (Georges)
7o Représentant du ministre chargé des départements et territoires d'outre-mer
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
6o Représentant du ministre chargé de l'aménagement du territoire
Groupe:
date_debut="1999-10-01"
conseil_administration
nomination
15 Octobre 199915/10/1999
De: Poudroux (Jean-Luc)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
6o Représentant du ministre chargé de l'aménagement du territoire
Groupe:
date_debut="1999-10-01"
conseil_administration
nomination
15 Octobre 199915/10/1999
De: Parent (Bruno)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
6o Représentant du ministre chargé de l'aménagement du territoire
Groupe:
date_debut="1999-10-01"
conseil_administration
nomination
15 Octobre 199915/10/1999
De: Paravy (Jean-Claude)
14o Présidents des conseils de rivages , Rivage méditerranéen
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
6o Représentant du ministre chargé de l'aménagement du territoire
Groupe:
date_debut="1999-10-01"
conseil_administration
nomination
15 Octobre 199915/10/1999
De: Mirabaud (Pierre)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
6o Représentant du ministre chargé de l'aménagement du territoire
Groupe:
date_debut="1999-10-01"
conseil_administration
nomination
15 Octobre 199915/10/1999
De: Metayer (Daniel)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
6o Représentant du ministre chargé de l'aménagement du territoire
Groupe:
date_debut="1999-10-01"
conseil_administration
nomination
15 Octobre 199915/10/1999
De: Kamardine (Mansour)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
6o Représentant du ministre chargé de l'aménagement du territoire
Groupe:
date_debut="1999-10-01"
conseil_administration
nomination
15 Octobre 199915/10/1999
De: Joyeux (Robert)
Rivages français de l'océan Indien
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
6o Représentant du ministre chargé de l'aménagement du territoire
Groupe:
date_debut="1999-10-01"
conseil_administration
nomination
15 Octobre 199915/10/1999
De: Gressier (Claude)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
6o Représentant du ministre chargé de l'aménagement du territoire
Groupe:
date_debut="1999-10-01"
conseil_administration
nomination
15 Octobre 199915/10/1999
De: Gilard (Franck)
Rivages français d'Amérique
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
6o Représentant du ministre chargé de l'aménagement du territoire
Groupe:
date_debut="1999-10-01"
conseil_administration
nomination
15 Octobre 199915/10/1999
De: Gendre (Léon)
Rivages de la Manche et de la mer du Nord
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
6o Représentant du ministre chargé de l'aménagement du territoire
Groupe:
date_debut="1999-10-01"
conseil_administration
nomination
15 Octobre 199915/10/1999
De: Fourquet (Laurent)
10o Représentant du ministre chargé du domaine
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
6o Représentant du ministre chargé de l'aménagement du territoire
Groupe:
date_debut="1999-10-01"
conseil_administration
nomination
15 Octobre 199915/10/1999
De: Dieux (Jean-Louis)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
6o Représentant du ministre chargé de l'aménagement du territoire
Groupe:
date_debut="1999-10-01"
conseil_administration
nomination
15 Octobre 199915/10/1999
De: de Rocca-Serra (Camille)
Rivages atlantiques
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
6o Représentant du ministre chargé de l'aménagement du territoire
Groupe:
date_debut="1999-10-01"
conseil_administration
nomination
15 Octobre 199915/10/1999
De: de Chazeaux (Philippe)
12o Représentant du ministre chargé de la jeunesse et des sports
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
6o Représentant du ministre chargé de l'aménagement du territoire
Groupe:
date_debut="1999-10-01"
conseil_administration
nomination
15 Octobre 199915/10/1999
De: de Bezenac (Luc)
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
6o Représentant du ministre chargé de l'aménagement du territoire
Groupe:
date_debut="1999-10-01"
conseil_administration
nomination
15 Octobre 199915/10/1999
De: Dauphin (Gérard)
11o Représentant du ministre chargé de la protection de la nature
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
6o Représentant du ministre chargé de l'aménagement du territoire
Groupe:
date_debut="1999-10-01"
conseil_administration
nomination
15 Octobre 199915/10/1999
De: Colin (Pascal)
8o Représentant du ministre de l'agriculture
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
6o Représentant du ministre chargé de l'aménagement du territoire
Groupe:
date_debut="1999-10-01"
conseil_administration
nomination
15 Octobre 199915/10/1999
De: Boyer (Bernard)
9o Représentant du ministre chargé du budget
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
6o Représentant du ministre chargé de l'aménagement du territoire
Groupe:
date_debut="1999-10-01"
conseil_administration
nomination
15 Octobre 199915/10/1999
De: Bonnot (Yvon)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
6o Représentant du ministre chargé de l'aménagement du territoire
Groupe:
date_debut="1999-10-01"
conseil_administration
nomination
15 Octobre 199915/10/1999
De: Alfonsi (Nicolas)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
6o Représentant du ministre chargé de l'aménagement du territoire
Groupe:
date_debut="1999-10-01"
conseil_administration
nomination
15 Octobre 199915/10/1999
De: Aguiton (Pierre)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
6o Représentant du ministre chargé de l'aménagement du territoire
Groupe:
date_debut="1999-10-01"
conseil_administration
nomination
15 Octobre 199915/10/1999
De: Marbach (Jean)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
5o Représentant du ministre chargé de l'urbanisme
Groupe:
date_debut="1999-10-01"
conseil_administration
nomination
15 Octobre 199915/10/1999
De: Oudin (Hervé)
3o Représentant du ministre chargé de la culture
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
1o Représentant du ministre chargé de l'économie
Groupe:
date_debut="1999-10-01"
conseil_administration
nomination
15 Octobre 199915/10/1999
De: Maille (Pierre)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
1o Représentant du ministre chargé de l'économie
Groupe:
date_debut="1999-10-01"
conseil_administration
nomination
15 Octobre 199915/10/1999
De: Lasserre (Patrick)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
1o Représentant du ministre chargé de l'économie
Groupe:
date_debut="1999-10-01"
conseil_administration
nomination
15 Octobre 199915/10/1999
De: Gautier (Jean-Louis)
2o Représentant du ministre de la défense
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
1o Représentant du ministre chargé de l'économie
Groupe:
date_debut="1999-10-01"
conseil_administration
nomination
15 Octobre 199915/10/1999
De: Durand (Philippe)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
1o Représentant du ministre chargé de l'économie
Groupe:
date_debut="1999-10-01"
conseil_administration
nomination
15 Octobre 199915/10/1999
De: Beaugad (Lionel)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
1o Représentant du ministre chargé de l'économie
Groupe:
date_debut="1999-10-01"
conseil_administration
nomination
15 Octobre 199915/10/1999
De: Barre (François)
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
1o Représentant du ministre chargé de l'économie
Groupe:
date_debut="1999-10-01"
conseil_administration
nomination
15 Octobre 199915/10/1999
De: Lazerges (Christine)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Rivages de la Manche et de la mer du Nord
Groupe:
date_debut="1999-10-01"
conseil_administration
nomination
15 Octobre 199915/10/1999
De: Bourzai (Bernadette)
16o Députés et sénateurs désignés par l'assemblée à laquelle ils appartiennent , Députés
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Rivages de la Manche et de la mer du Nord
Groupe:
date_debut="1999-10-01"
conseil_administration
nomination
15 Octobre 199915/10/1999
De: Guth (Marie-Odile)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
6o Représentant du ministre chargé de l'aménagement du territoire
Groupe:
date_debut="1999-10-01"
conseil_administration
nomination
15 Octobre 199915/10/1999
De: Delaye (Danielle)
13o Représentant du ministre chargé de la mer
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
6o Représentant du ministre chargé de l'aménagement du territoire
Groupe:
date_debut="1999-10-01"
conseil_administration
nomination
15 Octobre 199915/10/1999
De: Bosche-Lenoir (Anne)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
6o Représentant du ministre chargé de l'aménagement du territoire
Groupe:
date_debut="1999-10-01"
conseil_administration
nomination
15 Octobre 199915/10/1999
De: Barbé (Catherine)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
5o Représentant du ministre chargé de l'urbanisme
Groupe:
date_debut="1999-10-01"
conseil_administration
nomination
15 Octobre 199915/10/1999
De: Cousin (Anne-Marie)
4o Représentant du ministre de l'intérieur
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
1o Représentant du ministre chargé de l'économie
Groupe:
date_debut="1999-10-01"
conseil_administration
nomination
15 Octobre 199915/10/1999
De: Vallet (Christophe)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Suppléant
Groupe:
date_debut="1996-10-01"
suppleant
conseil_administration
nomination
24 Octobre 199624/10/1996
De: Paravy (Jean-Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Suppléant
Groupe:
date_debut="1996-10-01"
suppleant
conseil_administration
nomination
24 Octobre 199624/10/1996
De: Lerat (François)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Suppléant
Groupe:
date_debut="1996-10-01"
suppleant
conseil_administration
nomination
24 Octobre 199624/10/1996
De: Lassime (Charles)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Suppléant
Groupe:
date_debut="1996-10-01"
suppleant
conseil_administration
nomination
24 Octobre 199624/10/1996
De: Gautier (Jean-Louis)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Suppléant
Groupe:
date_debut="1996-10-01"
suppleant
conseil_administration
nomination
24 Octobre 199624/10/1996
De: Fuchs (Alain)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Suppléant
Groupe:
date_debut="1996-10-01"
suppleant
conseil_administration
nomination
24 Octobre 199624/10/1996
De: Faucheur (Patrick)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Suppléant
Groupe:
date_debut="1996-10-01"
suppleant
conseil_administration
nomination
24 Octobre 199624/10/1996
De: Colin (Pascal)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Suppléant
Groupe:
date_debut="1996-10-01"
suppleant
conseil_administration
nomination
24 Octobre 199624/10/1996
De: Charlot (Paul-Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Suppléant
Groupe:
date_debut="1996-10-01"
suppleant
conseil_administration
nomination
24 Octobre 199624/10/1996
De: Begault (Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Suppléant
Groupe:
date_debut="1996-10-01"
suppleant
conseil_administration
nomination
24 Octobre 199624/10/1996
De: Beaugad (Lionel)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Suppléant
Groupe:
date_debut="1996-10-01"
suppleant
conseil_administration
nomination
24 Octobre 199624/10/1996
De: Barthod (Christian)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Suppléant
Groupe:
date_debut="1996-10-01"
suppleant
conseil_administration
nomination
24 Octobre 199624/10/1996
De: Vidal (Marcel)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
16o Députés et sénateurs désignés par l'assemblée à laquelle ils appartiennent
Suppléant
Groupe:
date_debut="1996-10-01"
suppleant
conseil_administration
nomination
24 Octobre 199624/10/1996
De: Pradille (Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
16o Députés et sénateurs désignés par l'assemblée à laquelle ils appartiennent
Suppléant
Groupe:
date_debut="1996-10-01"
suppleant
conseil_administration
nomination
24 Octobre 199624/10/1996
De: Léonard (Jean-Louis)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
16o Députés et sénateurs désignés par l'assemblée à laquelle ils appartiennent
Suppléant
Groupe:
date_debut="1996-10-01"
suppleant
conseil_administration
nomination
24 Octobre 199624/10/1996
De: Couveinhes (René)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
16o Députés et sénateurs désignés par l'assemblée à laquelle ils appartiennent
Suppléant
Groupe:
date_debut="1996-10-01"
suppleant
conseil_administration
nomination
24 Octobre 199624/10/1996
De: Cazin d'Honincthun (Arnaud)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
16o Députés et sénateurs désignés par l'assemblée à laquelle ils appartiennent
Suppléant
Groupe:
date_debut="1996-10-01"
suppleant
conseil_administration
nomination
24 Octobre 199624/10/1996
De: Bussereau (Dominique)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
16o Députés et sénateurs désignés par l'assemblée à laquelle ils appartiennent
Suppléant
Groupe:
date_debut="1996-10-01"
suppleant
conseil_administration
nomination
24 Octobre 199624/10/1996
De: Bignon (Jérôme)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
16o Députés et sénateurs désignés par l'assemblée à laquelle ils appartiennent
Suppléant
Groupe:
date_debut="1996-10-01"
suppleant
conseil_administration
nomination
24 Octobre 199624/10/1996
De: Arzel (Alphonse)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
16o Députés et sénateurs désignés par l'assemblée à laquelle ils appartiennent
Suppléant
Groupe:
date_debut="1996-10-01"
suppleant
conseil_administration
nomination
24 Octobre 199624/10/1996
De: Polverini (Jérôme)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
15o Membres des conseils de rivages de la France métropolitaine
Suppléant
Groupe:
date_debut="1996-10-01"
suppleant
conseil_administration
nomination
24 Octobre 199624/10/1996
De: Manaud (Hubert)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
15o Membres des conseils de rivages de la France métropolitaine
Suppléant
Groupe:
date_debut="1996-10-01"
suppleant
conseil_administration
nomination
24 Octobre 199624/10/1996
De: Dupilet (Dominique)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
15o Membres des conseils de rivages de la France métropolitaine
Suppléant
Groupe:
date_debut="1996-10-01"
suppleant
conseil_administration
nomination
24 Octobre 199624/10/1996
De: Chatillon (Alain)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
15o Membres des conseils de rivages de la France métropolitaine
Suppléant
Groupe:
date_debut="1996-10-01"
suppleant
conseil_administration
nomination
24 Octobre 199624/10/1996
De: Bonnot (Yvon)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
15o Membres des conseils de rivages de la France métropolitaine
Suppléant
Groupe:
date_debut="1996-10-01"
suppleant
conseil_administration
nomination
24 Octobre 199624/10/1996
De: Viguie (Jean-Jacques)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
14o Présidents des conseils de rivages
Suppléant
Groupe:
date_debut="1996-10-01"
suppleant
conseil_administration
nomination
24 Octobre 199624/10/1996
De: Tarcy (Raymond)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
14o Présidents des conseils de rivages
Suppléant
Groupe:
date_debut="1996-10-01"
suppleant
conseil_administration
nomination
24 Octobre 199624/10/1996
De: Cherain (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
14o Présidents des conseils de rivages
Suppléant
Groupe:
date_debut="1996-10-01"
suppleant
conseil_administration
nomination
24 Octobre 199624/10/1996
De: Bosviel (Jean-François)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
14o Présidents des conseils de rivages
Suppléant
Groupe:
date_debut="1996-10-01"
suppleant
conseil_administration
nomination
24 Octobre 199624/10/1996
De: Asselin (Jean)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
14o Présidents des conseils de rivages
Suppléant
Groupe:
date_debut="1996-10-01"
suppleant
conseil_administration
nomination
24 Octobre 199624/10/1996
De: Mercadal-Delasalles (Françoise)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Suppléante
Groupe:
date_debut="1996-10-01"
suppleant
conseil_administration
nomination
24 Octobre 199624/10/1996
De: Franco (Arlette)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
14o Présidents des conseils de rivages
Suppléante
Groupe:
date_debut="1996-10-01"
suppleant
conseil_administration
nomination
24 Octobre 199624/10/1996
De: Laboureix (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
9o Représentant du ministre chargé du budget
Groupe:
date_debut="1996-10-01"
conseil_administration
nomination
24 Octobre 199624/10/1996
De: Grammont (André)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
8o Représentant du ministre de l'agriculture
Groupe:
date_debut="1996-10-01"
conseil_administration
nomination
24 Octobre 199624/10/1996
De: Lemas (Pierre-René)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
6o Représentant du ministre chargé de l'aménagement du territoire
Groupe:
date_debut="1996-10-01"
conseil_administration
nomination
24 Octobre 199624/10/1996
De: Bazelly (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
4o Représentant du ministre de l'intérieur
Groupe:
date_debut="1996-10-01"
conseil_administration
nomination
24 Octobre 199624/10/1996
De: Lauga (Jean-Marie)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
2o Représentant du ministre de la défense
Groupe:
date_debut="1996-10-01"
conseil_administration
nomination
24 Octobre 199624/10/1996
De: Parent (Bruno)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
1o Représentant du ministre chargé de l'économie
Groupe:
date_debut="1996-10-01"
conseil_administration
nomination
24 Octobre 199624/10/1996
De: Dupont (Ambroise)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
16o Députés et sénateurs désignés par l'assemblée à laquelle ils appartiennent
Sénateurs
Groupe:
date_debut="1996-10-01"
conseil_administration
nomination
24 Octobre 199624/10/1996
De: Guellec (Ambroise)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
16o Députés et sénateurs désignés par l'assemblée à laquelle ils appartiennent
Députés
Groupe:
date_debut="1996-10-01"
conseil_administration
nomination
24 Octobre 199624/10/1996
De: Lalitte (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
15o Membres des conseils de rivages de la France métropolitaine
Rivages des lacs
Groupe:
date_debut="1996-10-01"
conseil_administration
nomination
24 Octobre 199624/10/1996
De: Bamiere (Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
15o Membres des conseils de rivages de la France métropolitaine
Rivages de la Manche et de la mer du Nord
Groupe:
date_debut="1996-10-01"
conseil_administration
nomination
24 Octobre 199624/10/1996
De: de Rocca Serra (Jean-Paul)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
15o Membres des conseils de rivages de la France métropolitaine
Rivage de la Corse
Groupe:
date_debut="1996-10-01"
conseil_administration
nomination
24 Octobre 199624/10/1996
De: Nativel (Philippe)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
14o Présidents des conseils de rivages
Rivages français de l'océan Indien
Groupe:
date_debut="1996-10-01"
conseil_administration
nomination
24 Octobre 199624/10/1996
De: Joyeux (Robert)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
14o Présidents des conseils de rivages
Rivages français d'Amérique
Groupe:
date_debut="1996-10-01"
conseil_administration
nomination
24 Octobre 199624/10/1996
De: Birraux (Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
14o Présidents des conseils de rivages
Rivages des lacs
Groupe:
date_debut="1996-10-01"
conseil_administration
nomination
24 Octobre 199624/10/1996
De: Aguiton (Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
14o Présidents des conseils de rivages
Rivages de la Manche et de la mer du Nord
Groupe:
date_debut="1996-10-01"
conseil_administration
nomination
24 Octobre 199624/10/1996
De: Guichard (Olivier)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
14o Présidents des conseils de rivages
Rivages atlantiques
Groupe:
date_debut="1996-10-01"
conseil_administration
nomination
24 Octobre 199624/10/1996
De: Davidovici (Louis-Bernard)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
14o Présidents des conseils de rivages
Rivage méditerranéen
Groupe:
date_debut="1996-10-01"
conseil_administration
nomination
24 Octobre 199624/10/1996
De: Alfonsi (Nicolas)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
14o Présidents des conseils de rivages
Rivage de la Corse
Groupe:
date_debut="1996-10-01"
conseil_administration
nomination
24 Octobre 199624/10/1996
De: Chavarot (André)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
13o Représentant du ministre chargé de la mer
Groupe:
date_debut="1996-10-01"
conseil_administration
nomination
24 Octobre 199624/10/1996
De: Hennetin (Jacques)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
12o Représentant du ministre chargé de la jeunesse et des sports
Groupe:
date_debut="1996-10-01"
conseil_administration
nomination
24 Octobre 199624/10/1996
De: Sanson (Marc)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
11o Représentant du ministre chargé de la protection de la nature
Groupe:
date_debut="1996-10-01"
conseil_administration
nomination
24 Octobre 199624/10/1996
De: Mallieu-Lassus (Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
10o Représentant du ministre chargé du domaine
Groupe:
date_debut="1996-10-01"
conseil_administration
nomination
24 Octobre 199624/10/1996
De: Micoud (Marie-Laure)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
7o Représentant du ministre chargé des départements et territoires d'outre-mer
Groupe:
date_debut="1996-10-01"
conseil_administration
nomination
24 Octobre 199624/10/1996
De: Bersani (Catherine)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
5o Représentant du ministre chargé de l'urbanisme
Groupe:
date_debut="1996-10-01"
conseil_administration
nomination
24 Octobre 199624/10/1996
De: de Saint-Pulgent (Maryvonne)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
3o Représentant du ministre chargé de la culture
Groupe:
date_debut="1996-10-01"
conseil_administration
nomination
24 Octobre 199624/10/1996
De: Sauvet (Yvonne)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
15o Membres des conseils de rivages de la France métropolitaine
Rivages atlantiques
Groupe:
date_debut="1996-10-01"
conseil_administration
nomination
24 Octobre 199624/10/1996
De: Heymonet (Andrée)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
15o Membres des conseils de rivages de la France métropolitaine
Rivage méditerranéen
Groupe:
date_debut="1996-10-01"
conseil_administration
nomination
24 Octobre 199624/10/1996
De: Terrasse (Jean-François)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
16o Députés et sénateurs désignés par l'assemblée à laquelle ils appartiennent
17o Personnalités qualifiées
Groupe:
date_debut="1996-10-01"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
24 Octobre 199624/10/1996
De: Paz (Olivier)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
16o Députés et sénateurs désignés par l'assemblée à laquelle ils appartiennent
17o Personnalités qualifiées
Groupe:
date_debut="1996-10-01"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
24 Octobre 199624/10/1996
De: Lefeuvre (Jean-Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
16o Députés et sénateurs désignés par l'assemblée à laquelle ils appartiennent
17o Personnalités qualifiées
Groupe:
date_debut="1996-10-01"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
24 Octobre 199624/10/1996
De: Le Demezet (Maurice)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
16o Députés et sénateurs désignés par l'assemblée à laquelle ils appartiennent
17o Personnalités qualifiées
Groupe:
date_debut="1996-10-01"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
24 Octobre 199624/10/1996
De: Guedon (Denis)
inspecteur du Trésor
Objet:
agent comptable du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
pour une durée maximale de trois ans
Groupe:
date_debut="1995-08-01"
détachement
13 Septembre 199613/09/1996
De: Guedon (Denis)
inspecteur du Trésor
Objet:
agent comptable du conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Remplace:M. Menu (Joanni)
Groupe:
nomination
20 Octobre 199420/10/1994
De: Letourneux (François)
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe
Objet:
auprès du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
directeur
Groupe:
date_debut="1992-07-01"
duree="cinq ans"
détachement
14 Avril 199414/04/1994
De: Manaud (Hubert)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Méditerranée
Groupe:
date_debut="1993-06-01"
conseil_administration
nomination
19 Juin 199319/06/1993
De: Lalitte (Jean-Pierre)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Lacs
Groupe:
date_debut="1993-06-01"
conseil_administration
nomination
19 Juin 199319/06/1993
De: Chatillon (Alain)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Lacs
Groupe:
date_debut="1993-06-01"
conseil_administration
nomination
19 Juin 199319/06/1993