Institution nationale des invalides

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(auto-pub)
De: Martine de BOISDEFFRE
conseillère d'Etat
Objet:
présidente du conseil d'administration de l'Institution nationale des invalides
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
09 Février 201909/02/2019
De: Claude DUBOIS
Objet:
au conseil d'administration de l'Institution nationale des invalides
personnalités qualifiées représentant le monde combattant
Sur proposition du ministre de tutelle
Groupe:
conseil_des_ministres
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
20 Décembre 201820/12/2018
De: Raymond CASAL
Objet:
au conseil d'administration de l'Institution nationale des invalides
personnalités qualifiées représentant le monde combattant
Sur proposition des associations représentatives de grands invalides pensionnés
Groupe:
conseil_des_ministres
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
20 Décembre 201820/12/2018
De: Michel GUISSET
Médecin général inspecteur, médecin chef des services hors classe
Objet:
directeur de l'Institution nationale des invalides
Groupe:
date_debut="2019-01-23"
conseil_des_ministres
nomination
13 Décembre 201813/12/2018
De: Florent RICHARD
Objet:
au conseil d'administration de l'Institution nationale des invalides
personnalité qualifiée représentant le monde combattant
Sur proposition des associations représentatives de grands invalides pensionnés
Remplace:M. Jacques REMY
Groupe:
conseil_des_ministres
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
28 Septembre 201728/09/2017
De: Jacques GOUJAT
Objet:
au conseil d'administration de l'Institution nationale des invalides
personnalités qualifiées représentant le monde combattant
Sur proposition du secrétaire d'Etat chargé des anciens combattants et de la mémoire
Groupe:
conseil_des_ministres
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
24 Mars 201724/03/2017
De: Jean-Claude GOUËLLAIN
Objet:
au conseil d'administration de l'Institution nationale des invalides
personnalités qualifiées représentant le monde combattant
Sur proposition des associations représentatives de grands invalides pensionnés
Groupe:
conseil_des_ministres
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
24 Mars 201724/03/2017
De: Henri DENYS de BONNAVENTURE
Objet:
au conseil d'administration de l'Institution nationale des invalides
personnalités qualifiées représentant le monde combattant
Sur proposition des associations représentatives de grands invalides pensionnés
Groupe:
conseil_des_ministres
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
24 Mars 201724/03/2017
De: Philippe FAU
contrôleur principal des finances publiques
Objet:
agent comptable intérimaire de l'Institution nationale des invalides
Remplace:M. Christophe SAUZEDDE
Groupe:
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: de Boisdeffre (Martine)
conseillère d'Etat
Objet:
présidente du conseil d'administration de l'Institution nationale des invalides
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
13 Janvier 201613/01/2016
De: Plotton (Christian, Paul, Louis)
Médecin général inspecteur, médecin chef des services hors classe
Objet:
directeur de l'Institution nationale des invalides
Groupe:
date_debut="2015-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
10 Juillet 201510/07/2015
De: Michel Deglaire
Objet:
au conseil d'administration de l'Institution nationale des invalides
personnalités qualifiées représentant le monde combattant
2
Sur proposition du secrétaire d'Etat chargé des anciens combattants et de la mémoire
Groupe:
conseil_des_ministres
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
19 Juin 201519/06/2015
De: Jacques Rémy
Objet:
au conseil d'administration de l'Institution nationale des invalides
personnalités qualifiées représentant le monde combattant
1
Sur proposition des associations représentatives de grands invalides pensionnés
Groupe:
conseil_des_ministres
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
19 Juin 201519/06/2015
De: Jacques Goujat
Objet:
au conseil d'administration de l'Institution nationale des invalides
personnalités qualifiées représentant le monde combattant
Sur proposition du ministre délégué auprès du ministre de la défense, chargé des anciens combattants
Groupe:
conseil_des_ministres
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
28 Mars 201428/03/2014
De: Yves Larcher
Objet:
au conseil d'administration de l'Institution nationale des invalides
personnalités qualifiées représentant le monde combattant
Sur proposition des associations représentatives de grands invalides pensionnés
Groupe:
conseil_des_ministres
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
28 Mars 201428/03/2014
De: Jean-Claude Gouëllain
Objet:
au conseil d'administration de l'Institution nationale des invalides
personnalités qualifiées représentant le monde combattant
Sur proposition des associations représentatives de grands invalides pensionnés
Groupe:
conseil_des_ministres
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
28 Mars 201428/03/2014
De: Henri Denys de Bonnaventure
Objet:
au conseil d'administration de l'Institution nationale des invalides
personnalités qualifiées représentant le monde combattant
Sur proposition des associations représentatives de grands invalides pensionnés
Groupe:
conseil_des_ministres
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
28 Mars 201428/03/2014
De: de Boisdeffre (Martine)
conseillère d'Etat
Objet:
présidente du conseil d'administration de l'Institution nationale des invalides
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
16 Janvier 201316/01/2013
De: Dorol (Jack, Joachim, Albert)
Médecin général inspecteur, médecin chef des services hors classe
Objet:
directeur de l'Institution nationale des invalides
Groupe:
date_debut="2012-10-01"
conseil_des_ministres
nomination
29 Septembre 201229/09/2012
De: André Saint-Martin
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institution nationale des invalides
personnalité qualifiée représentant le monde combattant
Groupe:
conseil_des_ministres
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
10 Mai 201210/05/2012
De: Jacky PICHOT
trésorier principal du Trésor public
Objet:
agent comptable intérimaire de l'Institution nationale des invalides
Remplace:Mme Pascale FLEURENCE-GARO
Groupe:
nomination
23 Septembre 201123/09/2011
De: Christophe SAUZEDDE
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable de l'Institution nationale des invalides
Remplace:M. Jacky PICHOT
Groupe:
nomination
23 Septembre 201123/09/2011
De: Maurice Gambert
Objet:
au conseil d'administration de l'Institution nationale des invalides
personnalités qualifiées représentant le monde combattant
2
Sur proposition du ministre d'Etat, ministre de la défense et des anciens combattants
Groupe:
conseil_des_ministres
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
04 Février 201104/02/2011
De: Jean-Claude Gouëllain
Objet:
au conseil d'administration de l'Institution nationale des invalides
personnalités qualifiées représentant le monde combattant
1
Sur proposition des associations représentatives de grands invalides pensionnés
Groupe:
conseil_des_ministres
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
04 Février 201104/02/2011
De: Henri Denys de Bonnaventure
Objet:
au conseil d'administration de l'Institution nationale des invalides
personnalités qualifiées représentant le monde combattant
1
Sur proposition des associations représentatives de grands invalides pensionnés
Groupe:
conseil_des_ministres
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
04 Février 201104/02/2011
De: Gilles Blin
Objet:
au conseil d'administration de l'Institution nationale des invalides
personnalités qualifiées représentant le monde combattant
1
Sur proposition des associations représentatives de grands invalides pensionnés
Groupe:
conseil_des_ministres
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
04 Février 201104/02/2011
De: de Boisdeffre (Martine)
conseillère d'Etat
Objet:
présidente du conseil d'administration de l'Institution nationale des invalides
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
04 Décembre 200904/12/2009
De: André Saint-Martin
Objet:
au conseil d'administration de l'Institution nationale des invalides
personnalité qualifiée représentant le monde combattant
Groupe:
conseil_des_ministres
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
10 Avril 200910/04/2009
De: Gilles Menanteau
inspecteur du Trésor public, détaché
Objet:
dans son corps d'origine avec effet du
1er septembre 2007
agent comptable de l'Institution nationale des invalides
Groupe:
réintégration
04 Avril 200804/04/2008
De: Pascale Fleurence-Garo
inspectrice du Trésor public
Objet:
agent comptable de l'Institution nationale des invalides
Remplace:M. Gilles Menanteau
Groupe:
nomination
07 Février 200807/02/2008
De: Maurice Gambert
Objet:
au conseil d'administration de l'Institution nationale des invalides
personnalités qualifiées représentant le monde combattant
conformément aux dispositions de l'article 1er du décret du
17 juin 2004
visé
Le général Hubert Chauchart du Monttay
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_des_ministres
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
01 Février 200801/02/2008
De: André Maurin
Objet:
au conseil d'administration de l'Institution nationale des invalides
personnalités qualifiées représentant le monde combattant
conformément aux dispositions de l'article 1er du décret du
17 juin 2004
visé
Sur proposition du secrétaire d'Etat à la défense, chargé des anciens combattants
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_des_ministres
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
01 Février 200801/02/2008
De: Jean-Claude Gouëllain
Objet:
au conseil d'administration de l'Institution nationale des invalides
personnalités qualifiées représentant le monde combattant
conformément aux dispositions de l'article 1er du décret du
17 juin 2004
visé
Sur proposition du secrétaire d'Etat à la défense, chargé des anciens combattants
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_des_ministres
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
01 Février 200801/02/2008
De: Jean Baby
Objet:
au conseil d'administration de l'Institution nationale des invalides
personnalités qualifiées représentant le monde combattant
conformément aux dispositions de l'article 1er du décret du
17 juin 2004
visé
Sur proposition des associations représentatives de grands invalides pensionnés
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_des_ministres
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
01 Février 200801/02/2008
De: de Boisdeffre (Martine)
conseiller d'Etat
Objet:
présidente du conseil d'administration de l'Institution nationale des invalides
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
09 Novembre 200609/11/2006
De: Gilles Menanteau
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable de l'Institution nationale des invalides
Remplace:Mme Françoise Proust
Groupe:
nomination
22 Septembre 200522/09/2005
De: André Maurin
Objet:
au conseil d'administration de l'Institution nationale des invalides
personnalités qualifiées représentant le monde combattant
Groupe:
conseil_des_ministres
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
21 Novembre 200421/11/2004
De: Jean-Claude Gouëllain
Objet:
au conseil d'administration de l'Institution nationale des invalides
personnalités qualifiées représentant le monde combattant
Groupe:
conseil_des_ministres
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
21 Novembre 200421/11/2004
De: Maurice Gambert
Objet:
au conseil d'administration de l'Institution nationale des invalides
personnalités qualifiées représentant le monde combattant
Groupe:
conseil_des_ministres
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
21 Novembre 200421/11/2004
De: Antoine du Passage
Objet:
au conseil d'administration de l'Institution nationale des invalides
personnalités qualifiées représentant le monde combattant
Groupe:
conseil_des_ministres
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
21 Novembre 200421/11/2004
De: Jean Baby
Objet:
au conseil d'administration de l'Institution nationale des invalides
personnalités qualifiées représentant le monde combattant
Groupe:
conseil_des_ministres
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
21 Novembre 200421/11/2004
De: de Boisdeffre (Martine)
conseiller d'Etat
Objet:
présidente du conseil d'administration de l'Institution nationale des invalides
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
29 Novembre 200329/11/2003
De: Henri Rousso
directeur de l'Institut d'histoire du temps présent
Objet:
au comité pour l'histoire des anciens combattants
membres de droit représentant l'administration en charge des anciens combattants
le directeur de l'Institution nationale des invalides
Le colonel Frédéric Guelton, directeur des recherches du services historique de l'armée de terre
Groupe:
nomination
14 Juin 200314/06/2003
De: Jean-Christophe Romer
directeur du centre d'études d'histoire de la défense
Objet:
au comité pour l'histoire des anciens combattants
membres de droit représentant l'administration en charge des anciens combattants
le directeur de l'Institution nationale des invalides
Le colonel Frédéric Guelton, directeur des recherches du services historique de l'armée de terre
Groupe:
nomination
14 Juin 200314/06/2003
De: Jean-Pierre Rioux
inspecteur général à l'éducation nationale
Objet:
au comité pour l'histoire des anciens combattants
membres de droit représentant l'administration en charge des anciens combattants
le directeur de l'Institution nationale des invalides
Le colonel Frédéric Guelton, directeur des recherches du services historique de l'armée de terre
Groupe:
nomination
14 Juin 200314/06/2003
De: Antoine Prost
professeur émérite de l'université Paris-I
Objet:
au comité pour l'histoire des anciens combattants
membres de droit représentant l'administration en charge des anciens combattants
le directeur de l'Institution nationale des invalides
Le colonel Frédéric Guelton, directeur des recherches du services historique de l'armée de terre
Groupe:
nomination
14 Juin 200314/06/2003
De: Stefan Martens
directeur adjoint de l'Institut historique allemand à Paris
Objet:
au comité pour l'histoire des anciens combattants
membres de droit représentant l'administration en charge des anciens combattants
le directeur de l'Institution nationale des invalides
Le colonel Frédéric Guelton, directeur des recherches du services historique de l'armée de terre
Groupe:
nomination
14 Juin 200314/06/2003
De: John Horne
professeur à l'université de Dublin
Objet:
au comité pour l'histoire des anciens combattants
membres de droit représentant l'administration en charge des anciens combattants
le directeur de l'Institution nationale des invalides
Le colonel Frédéric Guelton, directeur des recherches du services historique de l'armée de terre
Groupe:
nomination
14 Juin 200314/06/2003
De: Isabelle Neuschwander
conservatrice générale chargée des archives du xxe siècle aux Archives nationales
Objet:
au comité pour l'histoire des anciens combattants
membres de droit représentant l'administration en charge des anciens combattants
le directeur de l'Institution nationale des invalides
Le colonel Frédéric Guelton, directeur des recherches du services historique de l'armée de terre
Groupe:
nomination
14 Juin 200314/06/2003
De: Jacques Frémeaux
professeur à l'université Paris-IV
Objet:
au comité pour l'histoire des anciens combattants
membres de droit représentant l'administration en charge des anciens combattants
le directeur de l'Institution nationale des invalides
personnalités qualifiées choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
14 Juin 200314/06/2003
De: Geneviève Dreyfus-Armand
directrice de la Bibliothèque de documentation internationale contemporaine
Objet:
au comité pour l'histoire des anciens combattants
membres de droit représentant l'administration en charge des anciens combattants
le directeur de l'Institution nationale des invalides
personnalités qualifiées choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
14 Juin 200314/06/2003
De: Annette Becker
professeure à l'université Parix-X
Objet:
au comité pour l'histoire des anciens combattants
membres de droit représentant l'administration en charge des anciens combattants
le directeur de l'Institution nationale des invalides
personnalités qualifiées choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
14 Juin 200314/06/2003
De: Corbé (Christian, François, Marie)
Médecin général inspecteur, médecin chef des services hors classe
Objet:
directeur de l'Institution nationale des invalides
Remplace:M. Bonsignour (Jean-Pierre)
Groupe:
date_debut="2002-09-15"
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
nomination
19 Septembre 200219/09/2002
De: Jean-Claude Gouëllain
Objet:
au conseil d'administration de l'Institution nationale des invalides
personnalités siégeant avec voix délibérative
Groupe:
conseil_des_ministres
conseil_administration
nomination
08 Décembre 200108/12/2001
De: Antoine du Passage
Objet:
au conseil d'administration de l'Institution nationale des invalides
personnalités siégeant avec voix délibérative
Groupe:
conseil_des_ministres
conseil_administration
nomination
08 Décembre 200108/12/2001
De: Maurice Battier
Objet:
au conseil d'administration de l'Institution nationale des invalides
personnalités siégeant avec voix délibérative
Groupe:
conseil_des_ministres
conseil_administration
nomination
08 Décembre 200108/12/2001
De: Jean Baby
Objet:
au conseil d'administration de l'Institution nationale des invalides
personnalités siégeant avec voix délibérative
Groupe:
conseil_des_ministres
conseil_administration
nomination
08 Décembre 200108/12/2001
De: Martine de Boisdeffre
conseiller d'Etat
Objet:
présidente du conseil d'administration de l'Institution nationale des invalides
Remplace:M. Michel Roux
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
15 Octobre 200015/10/2000
De: Bonsignour (Jean-Pierre)
Médecin chef des services de classe normale
Objet:
directeur de l'Institution nationale des invalides
Remplace:M. Cuisinier (Jean-Claude, Robert)
Groupe:
date_debut="2000-02-01"
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
nomination
05 Janvier 200005/01/2000
De: Roux (Michel)
conseiller d'Etat, président de section
Objet:
président du conseil d'administration de l'Institution nationale des invalides
Groupe:
president
conseil_administration
renouvellement
08 Octobre 199908/10/1999
De: Jean Salvan
Objet:
au conseil d'administration de l'Institution nationale des invalides
personnalités siégeant avec voix délibérative
Groupe:
conseil_des_ministres
conseil_administration
nomination
31 Octobre 199831/10/1998
De: Jean Mialet
Objet:
au conseil d'administration de l'Institution nationale des invalides
personnalités siégeant avec voix délibérative
Groupe:
conseil_des_ministres
conseil_administration
nomination
31 Octobre 199831/10/1998
De: Jean-Claude Gouellain
Objet:
au conseil d'administration de l'Institution nationale des invalides
personnalités siégeant avec voix délibérative
Groupe:
conseil_des_ministres
conseil_administration
nomination
31 Octobre 199831/10/1998
De: Jean Baby
Objet:
au conseil d'administration de l'Institution nationale des invalides
personnalités siégeant avec voix délibérative
Groupe:
conseil_des_ministres
conseil_administration
nomination
31 Octobre 199831/10/1998
De: Proust (Françoise)
inspecteur du Trésor public
Objet:
auprès de l'Institution nationale des invalides
agent comptable
pour une durée maximale de trois ans
Groupe:
date_debut="1996-03-15"
détachement
17 Avril 199717/04/1997
De: Michel Roux
conseiller d'Etat, président de sous-section
Objet:
président du conseil d'administration de l'Institution nationale des invalides
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
12 Octobre 199612/10/1996
De: Proust (Françoise)
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable de l'Institution nationale des invalides
Remplace:Mme Terrats (Maria)
Groupe:
date_debut="1996-03-15"
nomination
03 Octobre 199603/10/1996
De: Terrats (Maria)
contrôleur du Trésor public de 2e classe
Objet:
agent comptable intérimaire de l'Institution nationale des invalides
Remplace:M. Pinateau (Alain)
Groupe:
date_debut="1996-01-05"
désignation
03 Octobre 199603/10/1996
De: Jean Mialet
Objet:
au conseil d'administration de l'Institution nationale des invalides
personnalités siégeant avec voix délibératives
Groupe:
conseil_des_ministres
conseil_administration
nomination
30 Août 199530/08/1995
De: René Heckenroth
Objet:
au conseil d'administration de l'Institution nationale des invalides
personnalités siégeant avec voix délibératives
Groupe:
conseil_des_ministres
conseil_administration
nomination
30 Août 199530/08/1995
De: Jean-Claude Gouellain
Objet:
au conseil d'administration de l'Institution nationale des invalides
personnalités siégeant avec voix délibératives
Groupe:
conseil_des_ministres
conseil_administration
nomination
30 Août 199530/08/1995
De: Jean Baby
Objet:
au conseil d'administration de l'Institution nationale des invalides
personnalités siégeant avec voix délibératives
Groupe:
conseil_des_ministres
conseil_administration
nomination
30 Août 199530/08/1995
De: Alain Bacquet
Objet:
président du conseil d'administration de l'Institution nationale des invalides
Groupe:
president
conseil_administration
renouvellement
07 Mai 199507/05/1995
De: Jean Mialet
Objet:
au conseil d'administration de l'Institution nationale des invalides
personnalités siégeant avec voix délibératives
Groupe:
conseil_des_ministres
conseil_administration
nomination
06 Mai 199206/05/1992
De: René Heckenroth
Objet:
au conseil d'administration de l'Institution nationale des invalides
personnalités siégeant avec voix délibératives
Groupe:
conseil_des_ministres
conseil_administration
nomination
06 Mai 199206/05/1992
De: Jean-Claude Gouellain
Objet:
au conseil d'administration de l'Institution nationale des invalides
personnalités siégeant avec voix délibératives
Groupe:
conseil_des_ministres
conseil_administration
nomination
06 Mai 199206/05/1992
De: Pierre-Victor Dubois
Objet:
au conseil d'administration de l'Institution nationale des invalides
personnalités siégeant avec voix délibératives
Groupe:
conseil_des_ministres
conseil_administration
nomination
06 Mai 199206/05/1992
De: Robert Herning
Médecin général
Objet:
directeur de l'Institution nationale des invalides
Groupe:
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
nomination
18 Janvier 199218/01/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.