Direction des ressources humaines de l'armée de terre

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(1h40) un citoyen aide la DGSE, et mène ses actions perso.

(pub gratuite)
De: Rémi SEIGLE
Général de brigade
Objet:
des fonctions de sous-directeur du recrutement de la direction des ressources humaines de l'armée de terre
Groupe:
date_debut="2019-08-05"
charge
20 Juillet 201920/07/2019
De: Pierre Lecomte
Colonel
adjoint au général commandant la formation de l'armée de terre et chef du département « ressources humaines - formation »
dans la limite des attributions du général commandant de la formation de l'armée de terre
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
date_fin="2019-07-31"
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
18 Juillet 201918/07/2019
De: Guillaume Couëtoux
Colonel
adjoint au général commandant la formation de l'armée de terre et chef du département « ressources humaines - formation »
dans la limite des attributions du général commandant de la formation de l'armée de terre
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
date_debut="2019-08-01"
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
18 Juillet 201918/07/2019
De: Damien Wallaert
Colonel
adjoint au sous-directeur des études et de la politique
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
18 Juillet 201918/07/2019
De: Antoine Verley
Lieutenant-colonel
adjoint au chef du bureau « coordination des carrières et de la mobilité »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
18 Juillet 201918/07/2019
De: Roger Schuler
Colonel
chef du bureau « continuum de la formation »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
18 Juillet 201918/07/2019
De: Olivier Riban
Colonel
chef du bureau « ingénierie des processus »
dans la limite des attributions du bureau et pour les actes relatifs à la mise en condition opérationnelle et aux orientations fonctionnelles des systèmes d'informations des ressources humaines
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
18 Juillet 201918/07/2019
De: Xavier Renard
Colonel
chef du bureau « coordination des carrières et de la mobilité »
dans la limite des attributions de la sous-direction « gestion du personnel »
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
18 Juillet 201918/07/2019
De: Philippe Mula
attaché d'administration hors classe de l'Etat, adjoint au sous-directeur des études et de la politique
dans la limite des attributions de la sous-direction en matière de personnel civil
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
18 Juillet 201918/07/2019
De: Bruno Louisfert
Colonel
chef du bureau « logistique-ressources humaines »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
18 Juillet 201918/07/2019
De: Edouard Le Tourneux de la Perraudière
Colonel
chef du bureau « ressources humaines, soldes et pensions »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
18 Juillet 201918/07/2019
De: Francis Le Mercier
Lieutenant-colonel
chef du bureau « lycées de la défense et appui à la formation »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
18 Juillet 201918/07/2019
De: Jean Gouallou
Colonel
chef du bureau « commandement-renseignement »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
18 Juillet 201918/07/2019
De: Thierry Fournier
Colonel
chef du bureau « réserve »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
18 Juillet 201918/07/2019
De: Pascal Florin
Colonel
adjoint du chef du service « pilotage de la performance et de la transformation »
dans la limite des attributions du service
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
18 Juillet 201918/07/2019
De: Alain Didier
Colonel
adjoint au sous-directeur du recrutement et chef du bureau « recrutement »
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
18 Juillet 201918/07/2019
De: David Cruzille
Colonel
chef du bureau « état-major »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
18 Juillet 201918/07/2019
De: Pierre Chareyron
Colonel
chef du bureau « pilotage synthèse »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
18 Juillet 201918/07/2019
De: Pierre Calmels
Commissaire en chef de 1re classe
pour les actes relatifs aux concessions de passage gratuit et aux attributions de pensions civiles d'invalidité
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
18 Juillet 201918/07/2019
De: Hervé Bouault
Colonel
chef du bureau « appuis-mêlée »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
18 Juillet 201918/07/2019
De: Benoît Aufrère
Colonel
chef du bureau « chancellerie »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
18 Juillet 201918/07/2019
De: Thierry COLLOGNAT
Général de brigade
Objet:
officier général « haut encadrement militaire-terre », rattaché au directeur des ressources humaines de l'armée de terre
Groupe:
nomination
13 Décembre 201813/12/2018
De: Damien Wallaert
Colonel
adjoint au sous-directeur des études et de la politique
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
30 Août 201830/08/2018
De: Antoine Verley
Lieutenant-colonel
adjoint au chef du bureau « coordination des carrières et de la mobilité »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
30 Août 201830/08/2018
De: Roger Schuler
Lieutenant-colonel
chef du bureau « continuum de la formation »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
30 Août 201830/08/2018
De: Olivier Riban
Colonel
chef du bureau « ingénierie des processus »
dans la limite des attributions du bureau et pour les actes relatifs la mise en condition opérationnelle et aux orientations fonctionnelles des systèmes d'information des ressources humaines
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
30 Août 201830/08/2018
De: Xavier Renard
Colonel
chef du bureau « coordination des carrières et de la mobilité »
dans la limite des attributions de la sous-direction « gestion du personnel »
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
30 Août 201830/08/2018
De: Philippe Mula
attaché d'administration hors classe de l'Etat, adjoint au sous-directeur des études et de la politique
dans la limite des attributions de la sous-direction en matière de personnel civil
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
30 Août 201830/08/2018
De: Bruno Louisfert
Colonel
chef du bureau « logistique-ressources humaines »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
30 Août 201830/08/2018
De: Francis Le Mercier
Lieutenant-colonel
chef du bureau « lycées de la défense et appui à la formation »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
30 Août 201830/08/2018
De: Pierre Lecomte
Colonel
adjoint au général commandant la formation de l'armée de terre et chef du département « ressources humaines - formation »
dans la limite des attributions du général commandant de la formation de l'armée de terre
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
30 Août 201830/08/2018
De: Patrick Janvier
Colonel
chef du bureau « militaires du rang »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
30 Août 201830/08/2018
De: Jean Gouallou
Colonel
chef du bureau « commandement-renseignement »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
30 Août 201830/08/2018
De: Thierry Fournier
Colonel
chef du bureau « réserve »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
30 Août 201830/08/2018
De: Pascal Florin
Colonel
adjoint au chef de service « pilotage de la performance et de la transformation »
dans la limite des attributions du service
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
30 Août 201830/08/2018
De: Alain Didier
Colonel
adjoint au sous-directeur du recrutement et chef du bureau « recrutement »
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
30 Août 201830/08/2018
De: David Cruzille
Colonel
chef du bureau « état-major »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
30 Août 201830/08/2018
De: Pierre Chareyron
Colonel
chef du bureau « pilotage synthèse »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
30 Août 201830/08/2018
De: Pierre Calmels
Commissaire en chef de 1re classe
pour les actes relatifs aux concessions de passage gratuit et aux attributions de pensions civiles d'invalidité
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
30 Août 201830/08/2018
De: Cyrille Becker
Colonel
chef du bureau « appuis-mêlée »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
30 Août 201830/08/2018
De: Benoît Aufrère
Colonel
chef du bureau « chancellerie »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
30 Août 201830/08/2018
De: Morand Deroux
Colonel
chef du bureau « réserve »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
date_fin="2018-08-06"
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
11 Juillet 201811/07/2018
De: Benoît Roux
Colonel
adjoint au sous-directeur du recrutement et chef du bureau « recrutement »
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
date_fin="2018-07-31"
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
11 Juillet 201811/07/2018
De: Thibault Lemerle
Lieutenant-colonel
adjoint au chef du bureau « coordination des carrières et de la mobilité »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
date_fin="2018-07-31"
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
11 Juillet 201811/07/2018
De: Jean-Philippe Crach
Colonel
adjoint au sous-directeur des études et de la politique
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
date_fin="2018-07-31"
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
11 Juillet 201811/07/2018
De: Thierry Fournier
Colonel
chef du bureau « réserve »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
date_debut="2018-08-07"
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
11 Juillet 201811/07/2018
De: Damien Wallaert
Colonel
adjoint au sous-directeur des études et de la politique
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
date_debut="2018-08-01"
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
11 Juillet 201811/07/2018
De: Antoine Verley
Lieutenant-colonel
adjoint au chef du bureau « coordination des carrières et de la mobilité »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
date_debut="2018-08-01"
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
11 Juillet 201811/07/2018
De: Alain Didier
Colonel
adjoint au sous-directeur du recrutement et chef du bureau « recrutement »
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
date_debut="2018-08-01"
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
11 Juillet 201811/07/2018
De: Christian Allavène
Général de brigade
sous-directeur de la gestion du personnel
dans la limite des attributions du service « pilotage de la performance »
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
date_debut="2018-08-01"
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
11 Juillet 201811/07/2018
De: Roger Schuler
Lieutenant-colonel
chef du bureau « continuum-coordination de la formation »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
11 Juillet 201811/07/2018
De: Olivier Riban
Colonel
chef du bureau « ingénierie des processus »
dans la limite des attributions du bureau et pour les actes relatifs la mise en condition opérationnelle et aux orientations fonctionnelles des systèmes d'information des ressources humaines
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
11 Juillet 201811/07/2018
De: Xavier Renard
Colonel
chef du bureau « coordination des carrières et de la mobilité »
dans la limite des attributions de la sous-direction « gestion du personnel »
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
11 Juillet 201811/07/2018
De: Philippe Mula
attaché d'administration hors classe, adjoint au sous-directeur des études et de la politique
dans la limite des attributions de la sous-direction en matière de personnel civil
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
11 Juillet 201811/07/2018
De: Pascal Moquet
Colonel
chef du bureau « solde et finances des ressources humaines »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
11 Juillet 201811/07/2018
De: Bruno Louisfert
Colonel
chef du bureau « logistique-ressources humaines »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
11 Juillet 201811/07/2018
De: Francis Le Mercier
Lieutenant-colonel
chef du bureau « moyens et finances »
dans la limite des attributions du bureau et pour ce qui concerne les admissions dans les lycées de la défense relevant de l'armée de terre
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
11 Juillet 201811/07/2018
De: Pierre Lecomte
Colonel
adjoint au sous-directeur de la formation
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
11 Juillet 201811/07/2018
De: Patrick Janvier
Colonel
chef du bureau « militaires du rang »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
11 Juillet 201811/07/2018
De: Jean Gouallou
Colonel
chef du bureau « commandement-renseignement »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
11 Juillet 201811/07/2018
De: David Cruzille
Colonel
chef du bureau « état-major »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
11 Juillet 201811/07/2018
De: Pierre Chareyron
Colonel
chef du bureau « pilotage synthèse »
dans la limite des attributions du service « pilotage de la performance »
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
11 Juillet 201811/07/2018
De: Pierre Calmels
Commissaire en chef de 1re classe
pour les actes relatifs aux concessions de passage gratuit et aux attributions de pensions civiles d'invalidité
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
11 Juillet 201811/07/2018
De: Cyrille Becker
Colonel
chef du bureau « appuis-mêlée »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
11 Juillet 201811/07/2018
De: Benoît Aufrère
Lieutenant-colonel
chef du bureau « chancellerie »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
11 Juillet 201811/07/2018
De: Wattecamps (Hervé, Jacques, Alain, Marie)
Général de corps d'armée
admis en 2e section
Objet:
directeur des ressources humaines de l'armée de terre
Groupe:
date_debut="2018-07-09"
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
cessation de fonction
28 Juin 201828/06/2018
De: Allavène (Christian, Marie, Antoine)
Général de brigade
Objet:
sous-directeur de la gestion du personnel de la direction des ressources humaines de l'armée de terre
Groupe:
date_debut="2018-08-01"
nomination
27 Juin 201827/06/2018
De: Maury (Eric, Philippe, François)
Général de division
Objet:
adjoint au directeur des ressources humaines de l'armée de terre, général commandant les écoles et les lycées de la défense relevant de l'armée de terre
Groupe:
date_debut="2018-08-01"
nomination
27 Juin 201827/06/2018
De: Liot de Nortbecourt (Pierre, Jean, Marie, Dominique)
Général de brigade
Objet:
adjoint au directeur des ressources humaines de l'armée de terre, commandant les écoles et les lycées de la défense relevant de l'armée de terre
Groupe:
date_debut="2017-08-01"
nomination
22 Juillet 201722/07/2017
De: Roger Schuler
Lieutenant-colonel
chef du bureau « continuum-coordination de la formation »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
date_debut="2017-09-08"
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
28 Juin 201728/06/2017
De: Patrick Calmels
Commissaire en chef de 1re classe
pour les actes relatifs aux concessions de passage gratuit et aux attributions de pensions civiles d'invalidité
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
date_debut="2017-09-01"
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
28 Juin 201728/06/2017
De: Stéphan Valès
Colonel
chef du bureau « pilotage synthèse »
dans la limite des attributions du service « pilotage de la performance »
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
date_debut="2017-08-01"
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
28 Juin 201728/06/2017
De: Bruno Louisfert
Colonel
chef du bureau « logistique-ressources humaines »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
date_debut="2017-08-01"
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
28 Juin 201728/06/2017
De: Pierre Lecomte
Colonel
adjoint au sous-directeur de la formation
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
date_debut="2017-08-01"
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
28 Juin 201728/06/2017
De: Patrick Janvier
Colonel
chef du bureau « militaires du rang »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
date_debut="2017-07-07"
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
28 Juin 201728/06/2017
De: Edouard Le Tourneux de La Perraudière
Lieutenant-colonel
chef du bureau « solde et finances des ressources humaines »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
date_debut="2017-07-01"
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
28 Juin 201728/06/2017
De: Francis Le Mercier
Lieutenant-colonel
chef du bureau « moyens et finances »
dans la limite des attributions du bureau et pour ce qui concerne les admissions dans les lycées de la défense relevant de l'armée de terre
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
date_debut="2017-07-01"
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
28 Juin 201728/06/2017
De: Rémi Seigle
Colonel
chef du bureau « état-major »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
28 Juin 201728/06/2017
De: Benoît Roux
Colonel
adjoint au sous-directeur « recrutement » et chef du bureau « recrutement »
dans la limite des attributions de la sous-direction « recrutement »
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
28 Juin 201728/06/2017
De: Xavier Renard
Colonel
chef du bureau « coordination des carrières et de la mobilité »
dans la limite des attributions de la sous-direction « gestion du personnel »
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
28 Juin 201728/06/2017
De: Benoît Paris
Colonel
adjoint au sous-directeur des études et de la politique
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
28 Juin 201728/06/2017
De: Philippe Mula
attaché d'administration de l'Etat, adjoint au sous-directeur des études et de la politique
dans la limite des attributions de la sous-direction en matière de personnel civil
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
28 Juin 201728/06/2017
De: Pascal Moquet
Colonel
chef du bureau « ingénierie des processus »
dans la limite des attributions du bureau et pour les actes relatifs aux travaux Source Solde ainsi que ceux relevant de la mise en condition opérationnelle et aux orientations fonctionnelles des systèmes d'information des ressources humaines
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
28 Juin 201728/06/2017
De: Thibaut Lemerle
Lieutenant-colonel
adjoint au chef du bureau « coordination des carrières et de la mobilité »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
28 Juin 201728/06/2017
De: Emmanuel Durand
Colonel
chef du bureau « chancellerie »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
28 Juin 201728/06/2017
De: Morand Deroux
Colonel
chef du bureau « réserve »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
28 Juin 201728/06/2017
De: Stéphane Bellamy
Colonel
chef du bureau « commandement-renseignement »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
28 Juin 201728/06/2017
De: Thierry Beckrich
Général de brigade
sous-directeur de la gestion du personnel
dans la limite des attributions du service « pilotage de la performance »
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
28 Juin 201728/06/2017
De: Cyrille Becker
Colonel
chef du bureau « appuis-mêlée »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
28 Juin 201728/06/2017
De: Nicolas Lenoir
Colonel
chef du bureau « moyens et finances »
dans la limite des attributions du bureau et pour ce qui concerne les admissions dans les lycées de la défense relevant de l'armée de terre
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
date_fin="2016-07-31"
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
06 Juillet 201606/07/2016
De: Olivier Pouchol
Lieutenant-colonel
chef du bureau « moyens et finances »
dans la limite des attributions du bureau et pour ce qui concerne les admissions dans les lycées de la défense relevant de l'armée de terre
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
date_debut="2016-08-01"
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
06 Juillet 201606/07/2016
De: Rémi Seigle
Colonel
chef du bureau « état-major »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
06 Juillet 201606/07/2016
De: Benoît Roux
Colonel
chef du bureau « recrutement »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
06 Juillet 201606/07/2016
De: Xavier Renard
Colonel
chef du bureau « coordination des carrières et de la mobilité »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
06 Juillet 201606/07/2016
De: Benoît Paris
Colonel
adjoint au sous-directeur des études et de la politique
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
06 Juillet 201606/07/2016
De: Pascal Moquet
Colonel
chef du bureau « ingénierie des processus »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
06 Juillet 201606/07/2016
De: Thibaut Lemerle
Lieutenant-colonel
adjoint au chef du bureau « coordination des carrières et de la mobilité »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
06 Juillet 201606/07/2016
De: Patrick Justel
Colonel
chef du bureau « pilotage synthèse »
dans la limite des attributions du service « pilotage de la performance »
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
06 Juillet 201606/07/2016
De: André-Maïeul Hurel
Lieutenant-colonel
chef du bureau « militaires du rang »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
06 Juillet 201606/07/2016
De: Louis Dutrieux
Colonel
chef du bureau « continuum-coordination de la formation »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
06 Juillet 201606/07/2016
De: Emmanuel Durand
Colonel
chef du bureau « chancellerie »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
06 Juillet 201606/07/2016
De: Morand Deroux
Colonel
chef du bureau « réserve »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
06 Juillet 201606/07/2016
De: Jean-Luc Chapeu
Colonel
chef du bureau « logistique-ressources humaines »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
06 Juillet 201606/07/2016
De: François Calas
Commissaire en chef de 1re classe
chef du bureau « solde et finances des ressources humaines »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
06 Juillet 201606/07/2016
De: Stéphane Bellamy
Colonel
chef du bureau « commandement-renseignement »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
06 Juillet 201606/07/2016
De: Thierry Beckrich
Général de brigade
sous-directeur de la gestion du personnel
dans la limite des attributions du service « pilotage de la performance »
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
06 Juillet 201606/07/2016
De: Cyrille Becker
Colonel
chef du bureau « appuis-mêlée »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
06 Juillet 201606/07/2016
De: Philippe Baldi
Colonel
pour les actes relatifs aux concessions de passage gratuit, aux attributions de pensions civiles d'invalidité, aux travaux Source Solde et ceux relevant de la mise en condition opérationnelle et aux orientations fonctionnelles des systèmes d'information des ressources humaines
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
06 Juillet 201606/07/2016
De: Duhau (Louis, Daniel)
Général de division
Objet:
adjoint au directeur des ressources humaines de l'armée de terre, chef du service « pilotage de la performance »
Groupe:
nomination
25 Juin 201625/06/2016
De: Louis Duhau
Général de brigade
Objet:
au nom du ministre de la défense
tous les actes relatifs à l'avancement, à l'attribution d'échelons exceptionnels ou d'échelles de solde, de primes, de brevets, de diplômes, à l'admission à l'état de militaire de carrière et aux changements d'armée ou de corps
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
04 Novembre 201504/11/2015
De: Rémi Seigle
Colonel
chef du bureau « état-major »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
04 Novembre 201504/11/2015
De: Benoît Roux
Colonel
chef du bureau « recrutement »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
04 Novembre 201504/11/2015
De: Pascal Moquet
Colonel
chef du bureau « ingénierie des processus »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
04 Novembre 201504/11/2015
De: Daniel Licausi
attaché d'administration de l'Etat, adjoint au sous-directeur des études et de la politique
dans la limite des attributions de la sous-direction en matière de personnels civils
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
04 Novembre 201504/11/2015
De: Nicolas Lenoir
Colonel
chef du bureau « moyens et finances »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
04 Novembre 201504/11/2015
De: Xavier Joret
Colonel
chef du bureau « formation spécifique », en ce qui concerne les admissions dans les lycées de la défense relevant de l'armée de terre
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
04 Novembre 201504/11/2015
De: André-Maïeul Huel
Colonel
chef du bureau « militaires du rang »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
04 Novembre 201504/11/2015
De: Eric Gallineau
Colonel
chef du bureau « appuis-mêlée »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
04 Novembre 201504/11/2015
De: Emmanuel Durand
Lieutenant-colonel
chef du bureau « chancellerie »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
04 Novembre 201504/11/2015
De: Louis Duhau
Général de brigade
chef du service « pilotage de la performance »
dans la limite des attributions du service
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
04 Novembre 201504/11/2015
De: Morand Deroux
Colonel
chef du bureau « réserve »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
04 Novembre 201504/11/2015
De: François David
Colonel
chef du bureau « coordination des carrières et de la mobilité »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
04 Novembre 201504/11/2015
De: Bruno Chevalier
Commissaire en chef de 1re classe
chef du bureau « pilotage et contrôle interne »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
04 Novembre 201504/11/2015
De: Jean-Marc Chatillon
Colonel
adjoint au sous-directeur des études et de la politique
dans la limite des attributions de la sous-direction, à l'exclusion des affaires relatives aux personnels civils
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
04 Novembre 201504/11/2015
De: Jean-Luc Chapeu
Colonel
chef du bureau « logistique-ressources humaines »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
04 Novembre 201504/11/2015
De: François Calas
Commissaire en chef de 1re classe
chef du bureau « solde et finances des ressources humaines »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
04 Novembre 201504/11/2015
De: Alain Bigot
Commissaire en chef de 1re classe
adjoint au sous-directeur « contrôle et droits individuels »
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
04 Novembre 201504/11/2015
De: Stéphane Bellamy
Colonel
chef du bureau « commandement-renseignement »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
04 Novembre 201504/11/2015
De: Roger Barrau
Colonel
chef du bureau « pilotage synthèse »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
04 Novembre 201504/11/2015
De: Christophe Abad
Général de brigade
chargé des fonctions de sous-directeur des études et de la politique
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
04 Novembre 201504/11/2015
De: Anne Giubbi
Colonelle
chef du bureau « formation spécifique », en ce qui concerne les admissions dans les lycées de la défense relevant de l'armée de terre
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
date_fin="2015-08-17"
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
02 Août 201502/08/2015
De: Xavier Joret
Colonel
chef du bureau « formation spécifique », en ce qui concerne les admissions dans les lycées de la défense relevant de l'armée de terre
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
date_debut="2015-08-18"
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
02 Août 201502/08/2015
De: Louis Duhau
Général de brigade
chef du service « gestion des ressources humaines - finances, contrôle et droits individuels »
Objet:
au nom du ministre de la défense
tous les actes relatifs à l'avancement, à l'attribution d'échelons exceptionnels ou d'échelles de solde, de primes, de brevets, de diplômes, à l'admission à l'état de carrière et aux changements d'armée ou de corps
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
02 Août 201502/08/2015
De: Rémi Seigle
Colonel
chef du bureau « état-major »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
02 Août 201502/08/2015
De: Benoît Roux
Colonel
chef du bureau « recrutement »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
02 Août 201502/08/2015
De: Pascal Moquet
Colonel
chef du bureau « ingénierie des processus »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
02 Août 201502/08/2015
De: Nicolas Lenoir
Colonel
chef du bureau « moyens et finances »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
02 Août 201502/08/2015
De: Eric Gallineau
Colonel
chef du bureau « mêlée » et du bureau « appuis »
dans la limite des attributions de ces deux bureaux
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
02 Août 201502/08/2015
De: Emmanuel Durand
Lieutenant-colonel
chef du bureau « chancellerie »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
02 Août 201502/08/2015
De: Morand Deroux
Colonel
chef du bureau « réserve »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
02 Août 201502/08/2015
De: François David
Colonel
chef du bureau « coordination des carrières et de la mobilité »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
02 Août 201502/08/2015
De: Jean-Marc Chatillon
Colonel
adjoint au sous-directeur des études et de la politique
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
02 Août 201502/08/2015
De: Jean-Luc Chapeu
Colonel
chef du bureau « administration-ressources humaines » et du bureau « soutien »
dans la limite des attributions de ces deux bureaux
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
02 Août 201502/08/2015
De: François Calas
Commissaire en chef de 1re classe
chef du bureau « solde et finances des ressources humaines »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
02 Août 201502/08/2015
De: Alain Bigot
Commissaire en chef de 1re classe
adjoint au sous-directeur « finances, contrôle et droits individuels »
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
02 Août 201502/08/2015
De: Stéphane Bellamy
Colonel
chef du bureau « commandement-renseignement »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
02 Août 201502/08/2015
De: Christophe Abad
Colonel
sous-directeur des études et de la politique
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
02 Août 201502/08/2015
De: Grosset (Romain, Bruno, Marc, Jean)
Général de brigade
Objet:
sous-directeur de la formation de la direction des ressources humaines de l'armée de terre
Groupe:
date_debut="2015-08-01"
nomination
10 Juillet 201510/07/2015
De: Wattecamps (Hervé, Jacques, Alain, Marie)
Général de division
Objet:
directeur des ressources humaines de l'armée de terre
Groupe:
date_debut="2015-07-31"
conseil_des_ministres
nomination
10 Juillet 201510/07/2015
De: Duhau (Louis, Daniel)
Général de brigade
Objet:
chef du service « gestion des ressources humaines - finances, contrôle et droits individuels » de la direction des ressources humaines de l'armée de terre
à compter de 1er août 2015
Groupe:
nomination
19 Juin 201519/06/2015
De: Marchand (Thierry, Claude)
Général de brigade
Objet:
sous-directeur du recrutement de la direction des ressources humaines de l'armée de terre
Groupe:
date_debut="2015-08-01"
nomination
19 Juin 201519/06/2015
De: Beckrich (Thierry, Max, Gilbert)
Général de brigade
Objet:
sous-directeur de la gestion du personnel de la direction des ressources humaines de l'armée de terre
Groupe:
date_debut="2015-08-01"
nomination
19 Juin 201519/06/2015
De: Lauzier (Jean-Yves, Éric)
Général de division
Objet:
adjoint au directeur des ressources humaines de l'armée de terre, commandant les écoles et les lycées de la défense relevant de l'armée de terre
Groupe:
date_debut="2015-07-01"
nomination
19 Juin 201519/06/2015
De: Christophe Abad
Colonel
chargé des fonctions de sous-directeur des études et de la politique
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
date_debut="2015-05-01"
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
08 Mars 201508/03/2015
De: Jean-Louis Paccagnini
Général de division
Objet:
au nom du ministre de la défense
tous les actes relatifs à l'avancement, à l'attribution d'échelons exceptionnels ou d'échelles de solde, de primes, de brevets, de diplômes, à l'admission à l'état de carrière et aux changements d'armée ou de corps
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
08 Mars 201508/03/2015
De: Renaud Sénétaire
Colonel
chef du bureau « mêlée »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
08 Mars 201508/03/2015
De: Rémi Seigle
Colonel
chef du « bureau état-major »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
08 Mars 201508/03/2015
De: Martin Renard
Colonel
chef du bureau « commandement-renseignement »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
08 Mars 201508/03/2015
De: Jean-Louis Paccagnini
Général de division
chef du service « gestion des ressources humaines-finances, contrôle et droits individuels »
dans la limite des attributions du service
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
08 Mars 201508/03/2015
De: Nicolas Lenoir
Colonel
chef du bureau « moyens et finances »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
08 Mars 201508/03/2015
De: Georges Goussot
Commissaire en chef de 1re classe
adjoint au sous-directeur « finances, contrôle et droits individuels »
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
08 Mars 201508/03/2015
De: Eric Gallineau
Colonel
chef du bureau « appuis »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
08 Mars 201508/03/2015
De: Emmanuel Durand
Lieutenant-colonel
chef du bureau « chancellerie »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
08 Mars 201508/03/2015
De: Morand Deroux
Colonel
chef du bureau « soutien »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
08 Mars 201508/03/2015
De: François David
Colonel
chef du bureau « coordination des carrières et de la mobilité »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
08 Mars 201508/03/2015
De: Francis Cichowski
Colonel
chef du bureau « réserve »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
08 Mars 201508/03/2015
De: Jean-Marc Chatillon
Colonel
adjoint au sous-directeur des études et de la politique
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
08 Mars 201508/03/2015
De: Jean-Luc Chapeu
Colonel
chef du bureau « administration-ressources humaines »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
08 Mars 201508/03/2015
De: François Calas
Commissaire en chef de 1re classe
chef du bureau « solde et finances des ressources humaines »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
08 Mars 201508/03/2015
De: Philippe Baldi
Colonel
chef du bureau « ingénierie des processus »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
08 Mars 201508/03/2015
De: Alban Assier de Pompignan
Colonel
chef du bureau « recrutement »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
08 Mars 201508/03/2015
De: Anne Giubbi
Colonelle
chef du bureau « formation spécifique », en ce qui concerne les admissions dans les lycées de la défense relevant de l'armée de terre
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
08 Mars 201508/03/2015
De: Lefeuvre (Dominique, Marie, Noël, Yves)
Général de division
Objet:
adjoint au directeur des ressources humaines de l'armée de terre, commandant les écoles et les lycées de la défense relevant de l'armée de terre
Groupe:
date_debut="2014-08-01"
nomination
16 Juillet 201416/07/2014
De: Pierre Roche
Colonel
adjoint au sous-directeur des études et de la politique
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
date_fin="2014-07-31"
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
10 Juillet 201410/07/2014
De: Guillaume Laurent
Colonel
chef du bureau “chancellerie”
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
date_fin="2014-07-31"
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
10 Juillet 201410/07/2014
De: Thierry Beckrich
Colonel
chef du bureau “état-major”
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
date_fin="2014-07-31"
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
10 Juillet 201410/07/2014
De: Jean-Luc Barthe
Commissaire en chef de 1re classe
chef du bureau “solde et finances des ressources humaines”
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
date_fin="2014-07-31"
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
10 Juillet 201410/07/2014
De: Rémi Seigle
Colonel
chef du bureau “état-major”
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
date_debut="2014-08-01"
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
10 Juillet 201410/07/2014
De: Walter Lalubin
Colonel
adjoint au sous-directeur des études et de la politique
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
date_debut="2014-08-01"
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
10 Juillet 201410/07/2014
De: Emmanuel Durand
Lieutenant-colonel
chef du bureau “chancellerie”
dans la limite des attributions du bureau
»
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
date_debut="2014-08-01"
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
10 Juillet 201410/07/2014
De: François Calas
Commissaire en chef de 1re classe
chef du bureau “solde et finances des ressources humaines”
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
date_debut="2014-08-01"
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
10 Juillet 201410/07/2014
De: Jean-Louis Paccagnini
Général de division
Objet:
au nom du ministre de la défense
tous les actes relatifs à l'avancement, à l'attribution d'échelons exceptionnels ou d'échelles de solde, de primes, de brevets, de diplômes, à l'admission à l'état de carrière et aux changements d'armée ou de corps. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
10 Juillet 201410/07/2014
De: Renaud Sénétaire
Colonel
chef du bureau “mêlée”
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
10 Juillet 201410/07/2014
De: Jean-Marc Ripoll
Général de division
adjoint au directeur des ressources humaines de l'armée de terre, commandant les écoles et les lycées de la défense relevant de l'armée de terre
dans la limite des attributions de l'adjoint au directeur
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
10 Juillet 201410/07/2014
De: Martin Renard
Colonel
chef du bureau “commandement-renseignement”
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
10 Juillet 201410/07/2014
De: Jean-Louis Paccagnini
Général de division
chef du service “gestion des ressources humaines-finances, contrôle et droits individuels”
dans la limite des attributions du service
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
10 Juillet 201410/07/2014
De: Nicolas Lenoir
Colonel
chef du bureau “moyens et finances”
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
10 Juillet 201410/07/2014
De: Romain Grosset
Colonel
adjoint au sous-directeur de la formation
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
10 Juillet 201410/07/2014
De: Georges Goussot
Commissaire en chef de 1re classe
adjoint au sous-directeur “finances, contrôle et droits individuels”
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
10 Juillet 201410/07/2014
De: Eric Gallineau
Colonel
chef du bureau “appuis”
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
10 Juillet 201410/07/2014
De: Morand Deroux
Colonel
chef du bureau “soutien”
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
10 Juillet 201410/07/2014
De: François David
Colonel
chef du bureau “coordination des carrières et de la mobilité”
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
10 Juillet 201410/07/2014
De: Frédéric Crénicy
administrateur civil, chef du bureau “affaires administratives et juridiques”
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
10 Juillet 201410/07/2014
De: Francis Cichowski
Colonel
chef du bureau “réserve”
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
10 Juillet 201410/07/2014
De: Bruno Chevalier
Commissaire en chef de 1re classe
chef du bureau “pilotage et contrôle interne”
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
10 Juillet 201410/07/2014
De: Jean-Luc Chapeu
Colonel
chef du bureau “administration-ressources humaines”
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
10 Juillet 201410/07/2014
De: Philippe Baldi
Colonel
chef du bureau “ingénierie des processus”
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
10 Juillet 201410/07/2014
De: Alban Assier de Pompignan
Colonel
chef du bureau “recrutement”
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
10 Juillet 201410/07/2014
De: Anne Giubbi
Colonelle
chef du bureau “formation spécifique”, en ce qui concerne les admissions dans les lycées de la défense relevant de l'armée de terre
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
10 Juillet 201410/07/2014
De: Richard Wagner
Commissaire général de 2e classe
chargé de la sous-direction « finances, contrôle et droits individuels »
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
date_fin="2013-07-31"
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
19 Juillet 201319/07/2013
De: Bertrand Vallette d'Osia
Colonel
chef du bureau « coordination des carrières et de la mobilité »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
date_fin="2013-07-31"
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
19 Juillet 201319/07/2013
De: Jacques Parenty
Colonel
chef du bureau « mêlée »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
date_fin="2013-07-31"
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
19 Juillet 201319/07/2013
De: Georges Goussot
Commissaire en chef de 1re classe
adjoint au chargé de la sous-direction « finances, contrôle et droits individuels »
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
date_fin="2013-07-31"
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
19 Juillet 201319/07/2013
De: Renaud Sénétaire
Colonel
chef du bureau « mêlée »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
date_debut="2013-08-01"
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
19 Juillet 201319/07/2013
De: Georges Goussot
Commissaire en chef de 1re classe
adjoint au sous-directeur « finances, contrôle et droits individuels »
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
date_debut="2013-08-01"
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
19 Juillet 201319/07/2013
De: François David
Colonel
chef du bureau « coordination des carrières et de la mobilité »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
date_debut="2013-08-01"
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
19 Juillet 201319/07/2013
De: Pierre Roche
Colonel
adjoint au sous-directeur des études et de la politique
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
19 Juillet 201319/07/2013
De: Jean-Marc Ripoll
Général de division
adjoint au directeur des ressources humaines de l'armée de terre, commandant les écoles et les lycées de la défense relevant de l'armée de terre
dans la limite des attributions de l'adjoint au directeur
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
19 Juillet 201319/07/2013
De: Martin Renard
Colonel
chef du bureau « commandement-renseignement »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
19 Juillet 201319/07/2013
De: Jean-Louis Paccagnini
Général de division
chef du service « gestion des ressources humaines-finances, contrôle et droits individuels »
dans la limite des attributions de la direction des ressources humaines de l'armée de terre
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
19 Juillet 201319/07/2013
De: Nicolas Lenoir
Colonel
chef du bureau « moyens et finances »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
19 Juillet 201319/07/2013
De: Guillaume Laurent
Colonel
chef du bureau « chancellerie »
dans la limite des attributions du bureau en matière de décorations et d'ordres nationaux
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
19 Juillet 201319/07/2013
De: Jack Lapeyre
Colonel
chef du bureau « pilotage et contrôle interne »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
19 Juillet 201319/07/2013
De: Romain Grosset
Colonel
adjoint au sous-directeur de la formation
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
19 Juillet 201319/07/2013
De: Eric Gallineau
Colonel
chef du bureau « appuis »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
19 Juillet 201319/07/2013
De: Arnaud de Varax
administrateur civil, adjoint au sous-directeur des études et de la politique
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
19 Juillet 201319/07/2013
De: Morand Deroux
Colonel
chef du bureau « soutien »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
19 Juillet 201319/07/2013
De: Frédéric Crénicy
administrateur civil, chef du bureau « affaires administratives et juridiques »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
19 Juillet 201319/07/2013
De: Francis Cichowski
Colonel
chef du bureau « réserve »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
19 Juillet 201319/07/2013
De: Philippe Caplain
Colonel
chef du bureau « administration-ressources humaines »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
19 Juillet 201319/07/2013
De: Stéphane Caiazzo
Colonel
adjoint au sous-directeur du recrutement
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
19 Juillet 201319/07/2013
De: Thierry Beckrich
Colonel
chef du bureau « état-major »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
19 Juillet 201319/07/2013
De: Jean-Luc Barthe
Colonel
chef du bureau « solde et finances des ressources humaines »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
19 Juillet 201319/07/2013
De: Alban Assier de Pompignan
Colonel
chef du bureau « recrutement »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
19 Juillet 201319/07/2013
De: Anne Giubbi
Colonelle
chef du bureau « formation spécifique », en ce qui concerne les admissions dans les lycées de la défense relevant de l'armée de terre
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
19 Juillet 201319/07/2013
De: Egalon (Jean-Michel)
Général de brigade
Objet:
sous-directeur des études et de la politique de la direction des ressources humaines de l'armée de terre
Groupe:
date_debut="2013-09-01"
nomination
07 Juillet 201307/07/2013
De: Richard Wagner
Commissaire général
chargé de la sous-direction « finances, contrôle et droits individuels »
dans la limite des attributions de la sous-direction « finances, contrôle et droits individuels »
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
19 Juin 201319/06/2013
De: Bertrand Vallette d'Osia
Colonel
chef du bureau « coordination des carrières et de la mobilité »
dans la limite des attributions de la sous-direction de la gestion du personnel
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
19 Juin 201319/06/2013
De: Pierre Roche
Colonel
adjoint au sous-directeur des études et de la politique
dans la limite des attributions de la sous-direction des études et de la politique
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
19 Juin 201319/06/2013
De: Jean-Marc Ripoll
Général de division
adjoint au directeur des ressources humaines de l'armée de terre, commandant les écoles et les lycées de la défense relevant de l'armée de terre
dans la limite des attributions de l'adjoint au directeur
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
19 Juin 201319/06/2013
De: Martin Renard
Colonel
chef du bureau « commandement-renseignement »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
19 Juin 201319/06/2013
De: Jacques Parenty
Colonel
chef du bureau « mêlée »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
19 Juin 201319/06/2013
De: Jean-Louis Paccagnini
Général de division
chef du service « gestion des ressources humaines-finances, contrôle et droits individuels »
dans la limite des attributions de la direction des ressources humaines de l'armée de terre
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
19 Juin 201319/06/2013
De: Nicolas Lenoir
Colonel
chef du bureau « moyens et finances »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
19 Juin 201319/06/2013
De: Laurent Guillaume
Colonel
chef du bureau « chancellerie »
dans la limite des attributions du bureau en matière de décorations et d'ordres nationaux
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
19 Juin 201319/06/2013
De: Romain Grosset
Colonel
adjoint au sous-directeur de la formation
dans la limite des attributions de la sous-direction de la formation
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
19 Juin 201319/06/2013
De: Georges Goussot
Commissaire colonel
adjoint au chargé de la sous-direction « finances, contrôle et droits individuels »
dans la limite des attributions de cette sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
19 Juin 201319/06/2013
De: Eric Gallineau
Colonel
chef du bureau « appuis »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
19 Juin 201319/06/2013
De: Arnaud de Varax
administrateur civil, adjoint au sous-directeur des études et de la politique
dans la limite des attributions de la sous-direction des études et de la politique en matière de personnels civils
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
19 Juin 201319/06/2013
De: Morand Deroux
Colonel
chef du bureau « soutien »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
19 Juin 201319/06/2013
De: Frédéric Deroo
Colonel
chef du bureau « pilotage et contrôle interne »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
19 Juin 201319/06/2013
De: Frédéric Crénicy
administrateur civil, chef du bureau « affaires administratives et juridiques »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
19 Juin 201319/06/2013
De: Francis Cichowski
Colonel
chef du bureau « réserve »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
19 Juin 201319/06/2013
De: Philippe Caplain
Colonel
chef du bureau « administration-ressources humaines »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
19 Juin 201319/06/2013
De: Stéphane Caiazzo
Colonel
adjoint au sous-directeur du recrutement
dans la limite des attributions de la sous-direction du recrutement
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
19 Juin 201319/06/2013
De: Thierry Beckrich
Colonel
chef du « bureau état-major »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
19 Juin 201319/06/2013
De: Jean-Luc Barthe
Colonel
chef du bureau « solde et finances des ressources humaines »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
19 Juin 201319/06/2013
De: Alban Assier de Pompignan
Colonel
chef du bureau « recrutement »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
19 Juin 201319/06/2013
De: Anne Giubbi
Colonelle
chef du bureau « formation spécifique », en ce qui concerne les admissions dans les lycées de la défense relevant de l'armée de terre
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
19 Juin 201319/06/2013
De: Dreyfuss (Denis, Dominique)
Commissaire général de 2e classe
Objet:
sous-directeur « finances, contrôle et droits individuels » de la direction des ressources humaines de l'armée de terre
Groupe:
date_debut="2013-08-01"
nomination
08 Juin 201308/06/2013
De: Licausi (Daniel)
attaché principal d'administration du ministère de la défense
Objet:
conseiller d'administration de la défense
en vue d'exercer les fonctions de chef du bureau personnel civil à la direction des ressources humaines de l'armée de terre
Groupe:
date_debut="2013-01-01"
nomination
15 Février 201315/02/2013
De: Richard Wagner
Commissaire général
chargé de la sous-direction « finances, contrôle et droits individuels »
dans la limite des attributions de la sous-direction « finances, contrôle et droits individuels
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
03 Août 201203/08/2012
De: Bertrand Vallette d'Osia
Colonel
chef du bureau « coordination des carrières et de la mobilité »
dans la limite des attributions de la sous-direction de la gestion du personnel
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
03 Août 201203/08/2012
De: Pierre Roche
Colonel
adjoint au sous-directeur des études et de la politique
dans la limite des attributions de la sous-direction des études et de la politique
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
03 Août 201203/08/2012
De: Jean-Marc Ripoll
Général de division
adjoint au directeur des ressources humaines de l'armée de terre, commandant les écoles et les lycées de la défense relevant de l'armée de terre
dans la limite des attributions de l'adjoint au directeur
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
03 Août 201203/08/2012
De: Martin Renard
Colonel
chef du bureau « commandement-renseignement »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
03 Août 201203/08/2012
De: Vianney Pillet
Colonel
chef du « bureau état-major »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
03 Août 201203/08/2012
De: Jacques Parenty
Colonel
chef du bureau « mêlée »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
03 Août 201203/08/2012
De: Jean-Louis Paccagnini
Général de division
chef du service « gestion des ressources humaines-finances, contrôle et droits individuels »
dans la limite des attributions de la direction des ressources humaines de l'armée de terre
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
03 Août 201203/08/2012
De: Guillaume Laurent
Colonel
chef du bureau chancellerie
dans la limite des attributions du bureau en matière de décorations et d'ordres nationaux
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
03 Août 201203/08/2012
De: Romain Grosset
Colonel
adjoint au sous-directeur de la formation
dans la limite des attributions de la sous-direction de la formation
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
03 Août 201203/08/2012
De: Georges Goussot
Commissaire colonel
adjoint au chargé de la sous-direction « finances, contrôle et droits individuels »
dans la limite des attributions de cette sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
03 Août 201203/08/2012
De: Arnaud de Varax
administrateur civil, adjoint au sous-directeur des études et de la politique
dans la limite des attributions de la sous-direction en matière de personnels civils
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
03 Août 201203/08/2012
De: Morand Deroux
Colonel
chef du bureau « soutien »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
03 Août 201203/08/2012
De: Frédéric Deroo
Commissaire colonel
chef du bureau « pilotage et contrôle interne »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
03 Août 201203/08/2012
De: Frédéric Crénicy
administrateur civil, chef du bureau « affaires administratives et juridiques »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
03 Août 201203/08/2012
De: Francis Cichowski
Colonel
chef du bureau « réserve »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
03 Août 201203/08/2012
De: Philippe Caplain
Colonel
chef du bureau « administration-ressources humaines »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
03 Août 201203/08/2012
De: Stéphane Caiazzo
Colonel
adjoint au sous-directeur du recrutement
dans la limite des attributions de la sous-direction du recrutement
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
03 Août 201203/08/2012
De: Thierry Beckrich
Colonel
chef du bureau « appuis »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
03 Août 201203/08/2012
De: Jean-Luc Barthe
Commissaire colonel
chef du bureau « solde et finances des ressources humaines »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
03 Août 201203/08/2012
De: Alban Assier de Pompignan
Colonel
chef du bureau « recrutement »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
03 Août 201203/08/2012
De: Anne Giubbi
Colonelle
chef du bureau « formation spécifique », en ce qui concerne les admissions dans les lycées de la défense relevant de l'armée de terre
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
03 Août 201203/08/2012
De: Richard Wagner
Commissaire général
chargé de la sous-direction « finances, contrôle et droits individuels »
dans la limite des attributions de la sous-direction « finances, contrôle et droits individuels »
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
29 Juillet 201229/07/2012
De: Bertrand Vallette d'Osia
Colonel
chef du bureau « coordination des carrières et de la mobilité »
dans la limite des attributions de la sous-direction de la gestion du personnel
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
29 Juillet 201229/07/2012
De: Pierre Roche
Colonel
adjoint au sous-directeur des études et de la politique
dans la limite des attributions de la sous-direction des études et de la politique
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
29 Juillet 201229/07/2012
De: Jean-Marc Ripoll
Général de division
adjoint au directeur des ressources humaines de l'armée de terre, commandant les écoles et les lycées de la défense relevant de l'armée de terre
dans la limite des attributions de l'adjoint au directeur
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
29 Juillet 201229/07/2012
De: Martin Renard
Colonel
chef du bureau « commandement-renseignement »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
29 Juillet 201229/07/2012
De: Vianney Pillet
Colonel
chef du bureau « état-major »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
29 Juillet 201229/07/2012
De: Jacques Parenty
Colonel
chef du bureau « mêlée »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
29 Juillet 201229/07/2012
De: Jean-Louis Paccagnini
Général de division
chef du service « gestion des ressources humaines-finances, contrôle et droits individuels »
dans la limite des attributions de la direction des ressources humaines de l'armée de terre
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
29 Juillet 201229/07/2012
De: Guillaume Laurent
Colonel
chef du bureau chancellerie
dans la limite des attributions du bureau en matière de décorations et d'ordres nationaux
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
29 Juillet 201229/07/2012
De: Romain Grosset
Colonel
adjoint au sous-directeur de la formation
dans la limite des attributions de la sous-direction de la formation
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
29 Juillet 201229/07/2012
De: Georges Goussot
Commissaire colonel
adjoint au chargé de la sous-direction « finances, contrôle et droits individuels »
dans la limite des attributions de cette sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
29 Juillet 201229/07/2012
De: Arnaud de Varax
administrateur civil, adjoint au sous-directeur des études et de la politique
dans la limite des attributions de la sous-direction en matière de personnels civils
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
29 Juillet 201229/07/2012
De: Morand Deroux
Colonel
chef du bureau « soutien »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
29 Juillet 201229/07/2012
De: Frédéric Deroo
Commissaire colonel
chef du bureau « pilotage et contrôle interne »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
29 Juillet 201229/07/2012
De: Frédéric Crénicy
administrateur civil, chef du bureau « affaires administratives et juridiques »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
29 Juillet 201229/07/2012
De: Francis Cichowski
Colonel
chef du bureau « réserve »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
29 Juillet 201229/07/2012
De: Philippe Caplain
Colonel
chef du bureau « administration-ressources humaines »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
29 Juillet 201229/07/2012
De: Stéphane Caiazzo
Colonel
adjoint au sous-directeur du recrutement
dans la limite des attributions de la sous-direction du recrutement
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
29 Juillet 201229/07/2012
De: Thierry Beckrich
Colonel
chef du bureau « appuis »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
29 Juillet 201229/07/2012
De: Jean-Luc Barthe
Commissaire colonel
chef du bureau « solde et finances des ressources humaines »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
29 Juillet 201229/07/2012
De: Alban Assier de Pompignan
Colonel
chef du bureau « recrutement »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
29 Juillet 201229/07/2012
De: Anne Giubbi
Colonelle
chef du bureau « formation spécifique », en ce qui concerne les admissions dans les lycées de la défense relevant de l'armée de terre
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
29 Juillet 201229/07/2012
De: Morand Deroux
Colonel
chef du bureau « soutien »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
date_debut="2012-08-01"
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
03 Juillet 201203/07/2012
De: Richard Wagner
Commissaire général
chargé de la sous-direction « finances, contrôle et droits individuels »
dans la limite des attributions de la sous-direction « finances, contrôle et droits individuels »
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
03 Juillet 201203/07/2012
De: Bertrand Vallette d'Osia
Colonel
chef du bureau « coordination des carrières et de la mobilité »
dans la limite des attributions de la sous-direction de la gestion du personnel
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
03 Juillet 201203/07/2012
De: Pierre Roche
Colonel
adjoint au sous-directeur des études et de la politique
dans la limite des attributions de la sous-direction des études et de la politique
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
03 Juillet 201203/07/2012
De: Jean-Marc Ripoll
Général de division
adjoint au directeur des ressources humaines de l'armée de terre, commandant les écoles et les lycées de la défense relevant de l'armée de terre
dans la limite des attributions de l'adjoint au directeur
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
03 Juillet 201203/07/2012
De: Martin Renard
Colonel
chef du bureau « commandement-renseignement »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
03 Juillet 201203/07/2012
De: Vianney Pillet
Colonel
chef du « bureau état-major »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
03 Juillet 201203/07/2012
De: Jacques Parenty
Colonel
chef du bureau « mêlée »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
03 Juillet 201203/07/2012
De: Jean-Louis Paccagnini
Général de division
chef du service « gestion des ressources humaines-finances, contrôle et droits individuels »
dans la limite des attributions de la direction des ressources humaines de l'armée de terre
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
03 Juillet 201203/07/2012
De: Romain Grosset
Colonel
adjoint au sous-directeur de la formation
dans la limite des attributions de la sous-direction de la formation
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
03 Juillet 201203/07/2012
De: Georges Goussot
Commissaire colonel
adjoint au chargé de la sous-direction « finances, contrôle et droits individuels »
dans la limite des attributions de cette sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
03 Juillet 201203/07/2012
De: Arnaud de Varax
administrateur civil, adjoint au sous-directeur des études et de la politique
dans la limite des attributions de la sous-direction en matière de personnels civils
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
03 Juillet 201203/07/2012
De: Frédéric Deroo
Commissaire colonel
chef du bureau « pilotage et contrôle interne »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
03 Juillet 201203/07/2012
De: Frédéric Crénicy
administrateur civil, chef du bureau « affaires administratives et juridiques »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
03 Juillet 201203/07/2012
De: Francis Cichowski
Colonel
chef du bureau « réserve »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
03 Juillet 201203/07/2012
De: Philippe Caplain
Colonel
chef du bureau « administration-ressources humaines »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
03 Juillet 201203/07/2012
De: Stéphane Caiazzo
Colonel
adjoint au sous-directeur du recrutement
dans la limite des attributions de la sous-direction du recrutement
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
03 Juillet 201203/07/2012
De: Thierry Beckrich
Colonel
chef du bureau « appuis »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
03 Juillet 201203/07/2012
De: Jean-Luc Barthe
Commissaire colonel
chef du bureau « solde et finances des ressources humaines »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
03 Juillet 201203/07/2012
De: Alban Assier de Pompignan
Colonel
chef du bureau « recrutement »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
03 Juillet 201203/07/2012
De: Anne Giubbi
Colonelle
chef du bureau « formation spécifique », en ce qui concerne les admissions dans les lycées de la défense relevant de l'armée de terre
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
03 Juillet 201203/07/2012
De: Ripoll (Jean-Marc, Félix)
Général de division
Objet:
adjoint au directeur des ressources humaines de l'armée de terre, commandant les écoles et les lycées de la défense relevant de l'armée de terre
Groupe:
date_debut="2012-07-01"
nomination
20 Juin 201220/06/2012
De: Wagner (Richard, Georges, Robert)
Commissaire général de brigade
Objet:
la sous-direction « finances, contrôle et droits individuels » de la direction des ressources humaines de l'armée de terre
Groupe:
charge
20 Juin 201220/06/2012
De: Richard Wagner
Commissaire général
chargé des fonctions de sous-directeur « finances, contrôle et droits individuels »
dans la limite des attributions de la sous-direction « finances, contrôle et droits individuels »
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
22 Mai 201222/05/2012
De: Bertrand Vallette d'Osia
Colonel
chef du bureau « coordination des carrières et de la mobilité »
dans la limite des attributions de la sous-direction de la gestion du personnel
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
22 Mai 201222/05/2012
De: Didier Tessier
Colonel
chef du bureau « soutien »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
22 Mai 201222/05/2012
De: Pierre Roche
Colonel
chef du bureau « état-major »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
22 Mai 201222/05/2012
De: Jean-Marc Ripoll
Général de division
chargé des fonctions d'adjoint au directeur, commandant les écoles et les lycées de la défense relevant de l'armée de terre
dans la limite des attributions de l'adjoint au directeur
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
22 Mai 201222/05/2012
De: Martin Renard
Colonel
chef du bureau « commandement-renseignement »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
22 Mai 201222/05/2012
De: Denis Parmentier
Colonel
adjoint au sous-directeur des études et de la politique
dans la limite des attributions de la sous-direction des études et de la politique
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
22 Mai 201222/05/2012
De: Jacques Parenty
Colonel
chef du bureau « mêlée »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
22 Mai 201222/05/2012
De: Jean-Louis Paccagnini
Général
chargé des fonctions de chef du service « gestion des ressources humaines-finances, contrôle et droits individuels »
dans la limite des attributions de la direction des ressources humaines de l'armée de terre
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
22 Mai 201222/05/2012
De: Franck Hédin
Colonel
chargé des fonctions d'adjoint au directeur
dans la limite des attributions de la sous-direction de la gestion du personnel
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
22 Mai 201222/05/2012
De: Romain Grosset
Colonel
adjoint au sous-directeur de la formation
dans la limite des attributions de la sous-direction de la formation
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
22 Mai 201222/05/2012
De: Arnaud de Varax
administrateur civil, chargé des fonctions d'adjoint au sous-directeur des études et de la politique
dans la limite des attributions de la sous-direction en matière de personnels civils
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
22 Mai 201222/05/2012
De: Frédéric Crénicy
administrateur civil, chef du bureau « affaires administratives et juridiques »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
22 Mai 201222/05/2012
De: Francis Cichowski
Colonel
chef du bureau « réserve »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
22 Mai 201222/05/2012
De: Philippe Caplain
Colonel
chef du bureau « administration-ressources humaines »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
22 Mai 201222/05/2012
De: Stéphane Caiazzo
Colonel
adjoint au sous-directeur du recrutement
dans la limite des attributions de la sous-direction du recrutement
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
22 Mai 201222/05/2012
De: Jacky Berne
administrateur civil, chargé des fonctions de sous-directeur de la gestion du personnel
dans la limite des attributions du service « gestion des ressources humaines-finances, contrôle et droits individuels »
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
22 Mai 201222/05/2012
De: Thierry Beckrich
Colonel
chef du bureau « appuis »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
22 Mai 201222/05/2012
De: Alban Assier de Pompignan
Colonel
chef du bureau « recrutement »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
22 Mai 201222/05/2012
De: Berne (Jacky)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur, adjoint au chef du service de la gestion du personnel à la direction des ressources humaines de l'armée de terre du ministère de la défense et des anciens combattants
Groupe:
date_debut="2012-04-17"
renouvellement
06 Avril 201206/04/2012
De: Richard Wagner
Commissaire général
chargé de mission auprès du directeur des ressources humaines de l'armée de terre
dans la limite des attributions du bureau solde et finances des ressources humaines et du bureau pilotage des effectifs et de la masse salariale
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
05 Février 201205/02/2012
De: Bertrand Vallette d'Osia
Colonel
chef du bureau coordination des carrières et de la mobilité
dans la limite des attributions du service de la gestion du personnel
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
05 Février 201205/02/2012
De: Didier Tessier
Colonel
chef du bureau soutien
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
05 Février 201205/02/2012
De: Pierre Roche
Colonel
chef du bureau état-major
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
05 Février 201205/02/2012
De: Martin Renard
Colonel
chef du bureau commandement-renseignement
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
05 Février 201205/02/2012
De: Denis Parmentier
Colonel
adjoint au sous-directeur des études et de la politique
dans la limite des attributions de la sous-direction des études et de la politique
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
05 Février 201205/02/2012
De: Jacques Parenty
Colonel
chef du bureau mêlée
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
05 Février 201205/02/2012
De: Jean-Louis Paccagnini
Général
chef du service de la gestion du personnel
dans la limite des attributions de la direction des ressources humaines de l'armée de terre
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
05 Février 201205/02/2012
De: Franck Hédin
Colonel
chargé des fonctions d'adjoint au directeur
dans la limite des attributions du service de la gestion du personnel
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
05 Février 201205/02/2012
De: Romain Grosset
Colonel
adjoint au sous-directeur de la formation et des écoles
dans la limite des attributions de la sous-direction de la formation et des écoles
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
05 Février 201205/02/2012
De: Arnaud de Varax
administrateur civil, chargé des fonctions d'adjoint au sous-directeur des études et de la politique
dans la limite des attributions de la sous-direction des études et de la politique en matière de personnels civils
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
05 Février 201205/02/2012
De: Frédéric Crénicy
administrateur civil, chef du bureau coordination administrative
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
05 Février 201205/02/2012
De: Francis Cichowski
Colonel
chef du bureau réserve
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
05 Février 201205/02/2012
De: Philippe Caplain
Colonel
chef du bureau administration-ressources humaines
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
05 Février 201205/02/2012
De: Stéphane Caiazzo
Colonel
adjoint au sous-directeur du recrutement
dans la limite des attributions de la sous-direction du recrutement
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
05 Février 201205/02/2012
De: Jacky Berne
administrateur civil, sous-directeur
dans la limite des attributions du service de la gestion du personnel
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
05 Février 201205/02/2012
De: Thierry Beckrich
Colonel
chef du bureau appuis
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
05 Février 201205/02/2012
De: Alban Assier de Pompignan
Colonel
chef du bureau recrutement
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
05 Février 201205/02/2012
De: Arnaud de Varax
administrateur civil hors classe, chargé des fonctions d'adjoint au sous-directeur des études et de la politique
dans la limite des attributions de la sous-direction des études et de la politique en matière de personnels civils
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
date_debut="2011-09-01"
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
30 Juin 201130/06/2011
De: Frédéric Crénicy
administrateur civil, chef du bureau coordination administrative
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
date_debut="2011-09-01"
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
30 Juin 201130/06/2011
De: Jacques Parenty
Colonel
chef du bureau mêlée
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
date_debut="2011-08-01"
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
30 Juin 201130/06/2011
De:
Paul
Général de division
Etienne Leroux, adjoint au directeur des ressources humaines de l'armée de terre
dans la limite des attributions de la direction des ressources humaines de l'armée de terre
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
30 Juin 201130/06/2011
De: Richard Wagner
Commissaire général
chargé de mission auprès du directeur des ressources humaines de l'armée de terre
dans la limite des attributions du bureau solde et finances des ressources humaines et du bureau pilotage des effectifs et de la masse salariale
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
30 Juin 201130/06/2011
De: Bertrand Vallette d'Osia
Colonel
chef du bureau coordination des carrières et de la mobilité
dans la limite des attributions du service de la gestion du personnel
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
30 Juin 201130/06/2011
De: Didier Tessier
Colonel
chef du bureau soutien
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
30 Juin 201130/06/2011
De: Pierre Roche
Colonel
chef du bureau état-major
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
30 Juin 201130/06/2011
De: Martin Renard
Colonel
chef du bureau commandement-renseignement
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
30 Juin 201130/06/2011
De: Denis Parmentier
Colonel
adjoint au sous-directeur des études et de la politique
dans la limite des attributions de la sous-direction des études et de la politique
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
30 Juin 201130/06/2011
De: Franck Hédin
Colonel
chargé des fonctions d'adjoint au directeur
dans la limite des attributions du service de la gestion du personnel
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
30 Juin 201130/06/2011
De: Romain Grosset
Colonel
adjoint au sous-directeur de la formation et des écoles
dans la limite des attributions de la sous-direction de la formation et des écoles
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
30 Juin 201130/06/2011
De: Francis Cichowsky
Colonel
chef du bureau réserve
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
30 Juin 201130/06/2011
De: Philippe Caplain
Colonel
chef du bureau administration-ressources humaines
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
30 Juin 201130/06/2011
De: Stéphane Caiazzo
Colonel
adjoint au sous-directeur du recrutement
dans la limite des attributions de la sous-direction du recrutement
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
30 Juin 201130/06/2011
De: Jacky Berne
administrateur civil hors classe, sous-directeur
dans la limite des attributions du service de la gestion du personnel
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
30 Juin 201130/06/2011
De: Thierry Beckrich
Colonel
chef du bureau appuis
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
30 Juin 201130/06/2011
De: Alban Assier de Pompignan
Colonel
chef du bureau recrutement
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
30 Juin 201130/06/2011
De: Ripoll (Jean-Marc, Félix)
Général de division
Objet:
directeur adjoint de la direction des ressources humaines de l'armée de terre, commandant les écoles et les lycées de la défense
Groupe:
date_debut="2011-08-01"
nomination
23 Juin 201123/06/2011
De: Bizat (Jean-Pierre)
attaché principal d'administration du ministère de la défense
Objet:
conseiller d'administration de la défense
en vue d'exercer les fonctions de chef du bureau personnel civil à la direction des ressources humaines de l'armée de terre
Groupe:
date_debut="2010-11-04"
nomination
11 Février 201111/02/2011
De:
Paul
Général de division
Etienne Leroux, adjoint au directeur des ressources humaines de l'armée de terre
dans la limite des attributions de la direction des ressources humaines de l'armée de terre
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
21 Juillet 201021/07/2010
De: Richard Wagner
Commissaire général
chargé de mission auprès du directeur des ressources humaines de l'armée de terre
dans la limite des attributions du bureau solde et finances des ressources humaines et du bureau pilotage des effectifs et de la masse salariale
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
21 Juillet 201021/07/2010
De: Bertrand Vallette d'Osia
Colonel
chef du bureau coordination des carrières et de la mobilité
dans la limite des attributions du service de la gestion du personnel
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
21 Juillet 201021/07/2010
De: Jean-Michel Thouvenin
Colonel
chef du bureau coordination administrative
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
21 Juillet 201021/07/2010
De: Didier Tessier
Colonel
chef du bureau soutien
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
21 Juillet 201021/07/2010
De: Pierre Roche
Colonel
chef du bureau état-major
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
21 Juillet 201021/07/2010
De: Martin Renard
Colonel
chef du bureau commandement-renseignement
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
21 Juillet 201021/07/2010
De: Denis Parmentier
Colonel
adjoint au sous-directeur des études et de la politique
dans la limite des attributions de la sous-direction des études et de la politique
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
21 Juillet 201021/07/2010
De: Christian Nielly
Colonel
chargé des fonctions d'adjoint au directeur
dans la limite des attributions du service de la gestion du personnel
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
21 Juillet 201021/07/2010
De: Walter Lalubin
Colonel
adjoint au sous-directeur du recrutement
dans la limite des attributions de la sous-direction du recrutement
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
21 Juillet 201021/07/2010
De: Philippe Caplain
Colonel
chef du bureau administration-ressources humaines
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
21 Juillet 201021/07/2010
De: Louis Boyer
Colonel
chef du bureau mêlée
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
21 Juillet 201021/07/2010
De: Jacky Berne
administrateur civil hors classe, sous-directeur
dans la limite des attributions du service de la gestion du personnel
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
21 Juillet 201021/07/2010
De: Thierry Beckrich
Colonel
chef du bureau appuis
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
21 Juillet 201021/07/2010
De: Dominique Batani
Colonel
chef du bureau réserve
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
21 Juillet 201021/07/2010
De: Alban Assier de Pompignan
Colonel
chef du bureau recrutement
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
21 Juillet 201021/07/2010
De: Jean-Luc Albacete
Colonel
adjoint au sous-directeur de la formation et des écoles
dans la limite des attributions de la sous-direction de la formation et des écoles
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
21 Juillet 201021/07/2010
De: Fallouey (Elise)
sergente-chef
Objet:
régisseuse d'avances et de recettes auprès de la direction des ressources humaines de l'armée de terre, sous-direction formation écoles à Tours
Groupe:
date_debut="2010-01-01"
nomination
30 Janvier 201030/01/2010
De: Lavocat (Franck)
adjudant-chef
Objet:
régisseur d'avances et de recettes auprès de la direction des ressources humaines de l'armée de terre, à Paris
Groupe:
date_debut="2010-01-01"
nomination
29 Janvier 201029/01/2010
De:
Paul
Général
Etienne Leroux, adjoint au directeur des ressources humaines de l'armée de terre
dans la limite des attributions de la direction des ressources humaines de l'armée de terre
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
17 Octobre 200917/10/2009
De: Jean-Michel Thouvenin
Colonel
chef du bureau coordination administrative
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
17 Octobre 200917/10/2009
De: Didier Tessier
Colonel
chef du bureau soutien
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
17 Octobre 200917/10/2009
De: Pierre Roche
Colonel
chef du bureau état-major
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
17 Octobre 200917/10/2009
De: Denis Parmentier
Colonel
adjoint au sous-directeur des études et de la politique
dans la limite des attributions de la sous-direction des études et de la politique
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
17 Octobre 200917/10/2009
De: Christian Nielly
Colonel
chargé des fonctions d'adjoint au directeur
dans la limite des attributions du service de la gestion du personnel
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
17 Octobre 200917/10/2009
De: Serge Maurice
Colonel
chef du bureau commandement-renseignement
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
17 Octobre 200917/10/2009
De: Arnaud Martin
Colonel
chef du bureau appuis
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
17 Octobre 200917/10/2009
De: Walter Lalubin
Colonel
chef du bureau recrutement
dans la limite des attributions de la sous-direction du recrutement et de la reconversion
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
17 Octobre 200917/10/2009
De: Jean-Michel Egalon
Colonel
chef du bureau coordination des carrières et de la mobilité
dans la limite des attributions du service de la gestion du personnel
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
17 Octobre 200917/10/2009
De: Philippe Caplain
Colonel
chef du bureau administration-ressources humaines
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
17 Octobre 200917/10/2009
De: Louis Boyer
Colonel
chef du bureau mêlée
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
17 Octobre 200917/10/2009
De: Jacky Berne
administrateur civil hors classe, sous-directeur
dans la limite des attributions du service de la gestion du personnel
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
17 Octobre 200917/10/2009
De: Dominique Batani
Colonel
chef du bureau réserve
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
17 Octobre 200917/10/2009
De: Jean-Luc Albacete
Colonel
adjoint au sous-directeur de la formation et des écoles
dans la limite des attributions de la sous-direction de la formation et des écoles
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
17 Octobre 200917/10/2009
De: Lavocat (Franck)
Objet:
régisseur d'avances et de recettes à la direction des ressources humaines de l'armée de terre, à Paris (ville de Paris)
Remplace:M. Goubeaud (Olivier)
Groupe:
date_debut="2009-10-12"
nomination
18 Septembre 200918/09/2009
De: Leroux (Paul, Etienne)
Général de brigade
Objet:
adjoint au directeur de la direction des ressources humaines de l'armée de terre
Groupe:
date_debut="2009-08-01"
nomination
31 Juillet 200931/07/2009
De: Labretoigne du Mazel (Hubert, Henri, Louis)
Général de brigade de
Objet:
sous-directeur de la formation et des écoles de la direction des ressources humaines de l'armée de terre
Groupe:
date_debut="2009-08-01"
nomination
31 Juillet 200931/07/2009
De: Bonnet (Philippe, René, Jean-Marie)
Général de division
Objet:
directeur adjoint de la direction des ressources humaines de l'armée de terre, commandant les écoles et les lycées de la défense
Groupe:
date_debut="2009-08-01"
nomination
31 Juillet 200931/07/2009
De: Berne (Jacky)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur, adjoint au chef du service de la gestion du personnel, à la direction des ressources humaines de l'armée de terre à l'administration centrale du ministère de la défense
Groupe:
nomination
19 Avril 200919/04/2009
De: Goubeaud (Olivier)
Objet:
régisseur d'avances et de recettes à la direction des ressources humaines de l'armée de terre, à Paris (ville de Paris)
Groupe:
date_debut="2009-01-02"
nomination
16 Janvier 200916/01/2009
De: Jean-Michel Thouvenin
Colonel
chef du bureau coordination administrative
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
26 Novembre 200826/11/2008
De: Olivier Pougin de la Maisonneuve
Colonel
chef du bureau mêlée
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
26 Novembre 200826/11/2008
De: Denis Parmentier
Colonel
adjoint au sous-directeur des études et de la politique
dans la limite des attributions de la sous-direction des études et de la politique
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
26 Novembre 200826/11/2008
De: Christian Nielly
Colonel
chargé des fonctions d'adjoint au directeur
dans la limite des attributions du service de la gestion du personnel
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
26 Novembre 200826/11/2008
De: Serge Maurice
Colonel
chef du bureau commandement-renseignement
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
26 Novembre 200826/11/2008
De: Arnaud Martin
Colonel
chef du bureau appui
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
26 Novembre 200826/11/2008
De: Walter Lalubin
Colonel
chef du bureau recrutement
dans la limite des attributions de la sous-direction du recrutement et de la reconversion
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
26 Novembre 200826/11/2008
De: Bruno Houssay
Colonel
chef du bureau état-major
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
26 Novembre 200826/11/2008
De: Robert Hérubel
Colonel
chef du bureau administration-ressources humaines
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
26 Novembre 200826/11/2008
De: Alain Esparbes
Colonel
adjoint au sous-directeur du recrutement et de la reconversion
dans la limite des attributions de la sous-direction du recrutement et de la reconversion
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
26 Novembre 200826/11/2008
De: Jean-Michel Egalon
Colonel
chef du bureau coordination des carrières et de la mobilité
dans la limite des attributions du service de la gestion du personnel
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
26 Novembre 200826/11/2008
De: Jean-Louis Dick
Colonel
chef du bureau soutien
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
26 Novembre 200826/11/2008
De: Jacky Berne
administrateur civil hors classe, chargé des fonctions de sous-directeur
dans la limite des attributions du service de la gestion du personnel
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
26 Novembre 200826/11/2008
De: Dominique Batani
Colonel
chef du bureau réserve
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
26 Novembre 200826/11/2008
De: Servera (Frédéric, Louis, Emile)
Général de brigade
Objet:
sous-directeur des études et de la politique à la direction des ressources humaines de l'armée de terre
Groupe:
nomination
23 Novembre 200823/11/2008
De: Ripoll (Jean-Marc, Félix)
Général de brigade
Objet:
chef du service de la gestion du personnel à la direction des ressources humaines de l'armée de terre
Groupe:
nomination
23 Novembre 200823/11/2008
De: Pontiès (Philippe, Antoine)
Général de brigade
Objet:
sous-directeur du recrutement et de la reconversion à la direction des ressources humaines de l'armée de terre
Groupe:
nomination
23 Novembre 200823/11/2008
De: Renard (Philippe, André, Alexis)
Général de division
Objet:
directeur des ressources humaines de l'armée de terre
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
23 Novembre 200823/11/2008

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.