Direction départementale des territoires

De: Thierry MAZAURY
Objet:
directeur départemental des territoires et de la mer des Landes
Groupe:
date_debut="2020-12-22"
a_sa_demande
cessation de fonction
26 Novembre 202026/11/2020
De: Nadine CHEVASSUS
inspectrice générale de santé publique vétérinaire
Objet:
directrice départementale des territoires et de la mer des Landes
Groupe:
date_debut="2020-12-22"
nomination
20 Novembre 202020/11/2020
De: Arnaud REVEL
ingénieur hors classe des travaux publics de l'Etat
Objet:
directeur départemental des territoires du Haut-Rhin
Groupe:
date_debut="2020-11-09"
duree="quatre ans"
nomination
06 Novembre 202006/11/2020
De: Philippe BLACHERE
Objet:
directeur départemental des territoires du Gers
Groupe:
date_debut="2020-11-01"
date_fin="2021-04-01"
renouvellement
30 Octobre 202030/10/2020
De: Hélène CHANCEL-LESUEUR
administratrice en chef de 2e classe des affaires maritimes
Objet:
directrice départementale adjointe des territoires et de la mer, déléguée à la mer et au littoral de la Gironde
Groupe:
date_debut="2020-11-01"
nomination
09 Octobre 202009/10/2020
De: Grégory COURBATIEU
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeur départemental adjoint des territoires de l'Aisne
Groupe:
date_debut="2020-10-19"
nomination
09 Octobre 202009/10/2020
De: Stéphane LE GOASTER
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeur départemental adjoint des territoires de la Haute-Garonne
Groupe:
date_debut="2020-10-01"
nomination
27 Août 202027/08/2020
De: Laurent LHERBETTE
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeur départemental adjoint des territoires et de la mer des Landes
Groupe:
nomination
12 Août 202012/08/2020
De: Isabelle VALADE
ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directrice départementale des territoires de la Mayenne
Groupe:
nomination
12 Août 202012/08/2020
De: Malik AIT-AISSA
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
directeur départemental adjoint des territoires de l'Ariège
Groupe:
nomination
27 Juin 202027/06/2020
De: Lydie LAURENT
ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directrice départementale adjointe des territoires de la Haute-Vienne
Groupe:
nomination
27 Juin 202027/06/2020
De: Jean-Pascal LEBRETON
ingénieur de l'agriculture et de l'environnement hors classe
Objet:
directeur départemental des territoires du Lot
Groupe:
nomination
12 Juin 202012/06/2020
De: Mathieu EYRARD
administrateur principal des affaires maritimes
Objet:
directeur départemental adjoint des territoires et de la mer, délégué à la mer et au littoral des Alpes-Maritimes
avec une période probatoire de six mois
Groupe:
date_debut="2020-05-01"
duree="quatre ans"
nomination
16 Avril 202016/04/2020
De: Florence RICHARD
ingénieure divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
directrice départementale adjointe des territoires et de la mer, déléguée à la mer et au littoral du Calvados
Groupe:
date_debut="2020-03-23"
duree="cinq ans"
nomination
19 Mars 202019/03/2020
De: Clément JACQUEMIN
administrateur en chef de 2e classe des affaires maritimes
Objet:
directeur départemental adjoint des territoires et de la mer, délégué à la mer et au littoral de la Seine-Maritime
Groupe:
nomination
15 Février 202015/02/2020
De: Vincent PATRIARCA
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
directeur départemental adjoint des territoires du Tarn
Groupe:
nomination
09 Janvier 202009/01/2020
De: Nathalie CLARENC
ingénieure des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directrice départementale adjointe des territoires et de la mer de l'Aude
Groupe:
nomination
09 Janvier 202009/01/2020
De: Vincent CLIGNIEZ
ingénieur en chef des travaux publics de l'Etat
Objet:
directeur départemental des territoires et de la mer de l'Aude
Groupe:
nomination
20 Décembre 201920/12/2019
De: Fabien MENU
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeur départemental des territoires et de la mer des Pyrénées-Atlantiques
Groupe:
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Pascale GILLI-DUNOYER
inspectrice en chef de la santé publique vétérinaire
Objet:
directrice départementale adjointe des territoires de la Creuse
Groupe:
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Vincent ROYER
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeur départemental des territoires de l'Aisne
Groupe:
nomination
29 Novembre 201929/11/2019
De: Marc VETTER
Objet:
directeur départemental adjoint des territoires et de la mer de l'Aude
Groupe:
date_debut="2019-12-14"
a_sa_demande
cessation de fonction
29 Novembre 201929/11/2019
De: Bernard MEYZIE
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeur départemental des territoires de la Sarthe
Groupe:
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Pierre SCHWARTZ
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeur départemental des territoires de la Creuse
Groupe:
nomination
29 Septembre 201929/09/2019
De: Michel DEBRAY
ingénieur hors classe de l'agriculture et de l'environnement
Objet:
directeur départemental adjoint des territoires de la Mayenne
Groupe:
nomination
29 Septembre 201929/09/2019
De: Florence LAUBIER
ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directrice départementale des territoires de la Côte-d'Or
Groupe:
nomination
29 Septembre 201929/09/2019
De: Xavier ROUSSET
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeur départemental adjoint des territoires d'Indre-et-Loire
Groupe:
nomination
30 Août 201930/08/2019
De: Elise REGNIER
ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directrice départementale des territoires de la Loire
Groupe:
nomination
28 Juin 201928/06/2019
De: Valérie BELROSE
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directrice départementale adjointe des territoires du Val-d'Oise
Groupe:
nomination
28 Juin 201928/06/2019
De: Charretton (Philippe)
Objet:
membres du conseil stratégique du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA)
représentants de l'Etat
Représentant d'une direction départementale des territoires et de la mer
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
06 Avril 201906/04/2019
De: Brunelot (Hervé)
Objet:
membres du conseil stratégique du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA)
représentants de l'Etat
Représentant d'une direction départementale des territoires et de la mer
Titulaire
Groupe:
nomination
06 Avril 201906/04/2019
De: Christophe BOUILLY
ingénieur en chef des travaux publics de l'Etat
Objet:
directeur départemental adjoint des territoires du Gers
Groupe:
nomination
26 Janvier 201926/01/2019
De: Thierry TOUZET
inspecteur en chef de santé publique vétérinaire
Objet:
directeur départemental des territoires du Cher
Groupe:
nomination
21 Décembre 201821/12/2018
De: Florence COTTIN
ingénieure générale des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directrice départementale des territoires de l'Indre
Groupe:
nomination
29 Septembre 201829/09/2018
De: Nicolas MOURLON
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeur départemental des territoires du Val-d'Oise
Groupe:
nomination
07 Septembre 201807/09/2018
De: Eric HENNION
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
directeur départemental adjoint des territoires et de la mer des Côtes d'Armor
Groupe:
nomination
07 Septembre 201807/09/2018
De: Michel MARTINEAU
Objet:
directeur départemental adjoint des territoires et de la mer des Côtes-d'Armor
Groupe:
date_debut="2018-09-15"
a_sa_demande
cessation de fonction
05 Septembre 201805/09/2018
De: Christophe MANSON
attaché d'administration hors classe
Objet:
directeur départemental adjoint des territoires et de la mer, délégué à la mer et au littoral de Charente-Maritime
Groupe:
nomination
31 Juillet 201831/07/2018
De: Clément JACQUEMIN
administrateur en chef de 2e classe des affaires maritimes
Objet:
directeur départemental adjoint des territoires et de la mer, délégué à la mer et au littoral, des Alpes-Maritimes
Groupe:
nomination
15 Juin 201815/06/2018
De: David HAREL
administrateur principal des affaires maritimes
Objet:
directeur départemental adjoint des territoires et de la mer, délégué à la mer et au littoral d'Ille-et-Vilaine
Groupe:
nomination
25 Mars 201825/03/2018
De: Riyad DJAFFAR
administrateur principal des affaires maritimes
Objet:
directeur départemental adjoint des territoires et de la mer, délégué à la mer et au littoral, de Corse-du-Sud
Groupe:
nomination
01 Mars 201801/03/2018
De: Stéphane DEFOS
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forets
Objet:
directeur départemental des territoires de l'Ariège
Groupe:
nomination
01 Mars 201801/03/2018
De: Fréderic NOVELLAS
Objet:
directeur départemental des territoires de l'Ariège
Groupe:
date_debut="2018-03-03"
a_sa_demande
cessation de fonction
15 Février 201815/02/2018
De: Sandrine SELLIER-RICHEZ
administratrice en chef de 1re classe des affaires maritimes
Objet:
directrice départementale adjointe des territoires et de la mer, déléguée à la mer et au littoral de la Loire-Atlantique
Groupe:
nomination
31 Janvier 201831/01/2018
De: Antoine LEBEL
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeur départemental adjoint des territoires et de la mer du Nord
Groupe:
nomination
14 Janvier 201814/01/2018
De: Thierry MAZAURY
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
directeur départemental des territoires et de la mer des Landes
Groupe:
nomination
24 Décembre 201724/12/2017
De: Eric LEFEBVRE
administrateur en chef de 1re classe des affaires maritimes
Objet:
directeur départemental adjoint des territoires et de la mer du Var, délégué à la mer et au littoral
Groupe:
nomination
24 Décembre 201724/12/2017
De: Gilles PAQUIER
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
directeur départemental adjoint des territoires et de la mer des Pyrénées-Atlantiques
Groupe:
nomination
24 Décembre 201724/12/2017
De: Damien LAMOTTE
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeur départemental des territoires d'Indre-et-Loire
Groupe:
nomination
24 Décembre 201724/12/2017
De: Maxime CUENOT
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeur départemental adjoint des territoires du Cher
Groupe:
nomination
24 Décembre 201724/12/2017
De: Philippe LEGRET
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
directeur départemental adjoint des territoires du Lot-et-Garonne
Groupe:
nomination
29 Novembre 201729/11/2017
De: Christophe FOTRE
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeur départemental des territoires du Bas-Rhin
Groupe:
nomination
29 Novembre 201729/11/2017
De: Philippe LETELLIER
Objet:
directeur départemental adjoint des territoires et de la mer, délégué à la mer et au littoral, de la Loire-Atlantique
Groupe:
date_debut="2017-11-24"
a_sa_demande
cessation de fonction
05 Novembre 201705/11/2017
De: Hugues VINCENT
administrateur en chef de 1re classe des affaires maritimes
Objet:
directeur départemental adjoint des territoires et de la mer du Finistère, délégué à la mer et au littoral
Groupe:
nomination
17 Octobre 201717/10/2017
De: Igor KISSELEFF
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeur départemental des territoires de Seine-et-Marne
Groupe:
nomination
17 Octobre 201717/10/2017
De: Morgan PRIOL
ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directrice départementale adjointe des territoires de Maine-et-Loire
Groupe:
nomination
17 Octobre 201717/10/2017
De: Renaud DURAND
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
directeur départemental adjoint des territoires de la Côte-d'Or
Groupe:
date_debut="2017-10-02"
nomination
24 Septembre 201724/09/2017
De: Philippe JUNQUET
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeur départemental des territoires et de la mer des Pyrénées-Atlantiques »
Groupe:
nomination
22 Septembre 201722/09/2017
De: Lionel BESSARD
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeur départemental adjoint des territoires du Cher
Groupe:
date_debut="2017-09-07"
a_sa_demande
cessation de fonction
15 Septembre 201715/09/2017
De: Philippe JUNQUET
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeur départemental des territoires et de la mer des Pyrénées-Atlantiques
Groupe:
nomination
15 Septembre 201715/09/2017
De: Manuelle DUPUY
ingénieure en chef des ponts, des eaux et forêts
Objet:
directrice départementale adjointe des territoires du Puy-de-Dôme
Groupe:
nomination
25 Août 201725/08/2017
De: Yves SCHENFEIGEL
administrateur civil hors classe
Objet:
directeur départemental des territoires de la Haute-Garonne
Groupe:
nomination
30 Juillet 201730/07/2017
De: Hubert GOGLINS
professeur certifié de l'enseignement agricole hors classe
Objet:
directeur départemental des territoires de l'Indre
Groupe:
nomination
30 Juillet 201730/07/2017
De: Didier BORREL
attaché d'administration hors classe de l'environnement
Objet:
directeur départemental des territoires de Haute-Vienne
Groupe:
nomination
30 Juillet 201730/07/2017
De: Yves CLERC
Objet:
directeur départemental des territoires de la Haute-Vienne
Groupe:
date_debut="2017-08-10"
a_sa_demande
cessation de fonction
30 Juillet 201730/07/2017
De: Eric FISSE
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeur départemental des territoires et de la mer du Nord
Groupe:
nomination
25 Juin 201725/06/2017
De: Lionel BESSARD
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeur départemental adjoint des territoires du Cher
Groupe:
nomination
25 Juin 201725/06/2017
De: Eamon MANGAN
administrateur principal des affaires maritimes
Objet:
directeur départemental adjoint des territoires et de la mer, délégué à la mer et au littoral, des Côtes-d'Armor
Groupe:
nomination
15 Juin 201715/06/2017
De: Patricia BRUCHET
ingénieure divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement
Objet:
directrice départementale adjointe des territoires de l'Ariège
Groupe:
date_debut="2017-06-01"
nomination
03 Juin 201703/06/2017
De: Nadine MUCKENSTURM
ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directrice départementale adjointe des territoires du territoire de Belfort
Groupe:
nomination
23 Avril 201723/04/2017
De: Agnès CHABRILLANGES
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directrice départementale des territoires du Lot-et-Garonne
Groupe:
nomination
28 Mars 201728/03/2017
De: Kristell SIRET JOLIVE
administratrice en chef de 2e classe des affaires maritimes
Objet:
directrice départementale adjointe des territoires et de la mer, déléguée à la mer et au littoral du Morbihan
Groupe:
nomination
01 Mars 201701/03/2017
De: Didier GERARD
ingénieur des travaux publics de l'Etat
Objet:
directeur départemental des territoires de Maine-et-Loire
Groupe:
nomination
15 Février 201715/02/2017
De: Cécile DUMAINE-ESCANDE
ingénieure en chef des ponts
Objet:
directrice départementale adjointe des territoires du Lot
Groupe:
nomination
15 Février 201715/02/2017
De: Cédric LAMPIN
Objet:
directeur départemental adjoint des territoires du Lot
Groupe:
date_debut="2017-03-01"
a_sa_demande
cessation de fonction
11 Février 201711/02/2017
De: Fabienne POUPARD
ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement
Objet:
directeurs départementaux interministériels
directrice départementale adjointe des territoires de la Sarthe
Groupe:
date_debut="2017-01-30"
nomination
25 Janvier 201725/01/2017
De: François CAZOTTES
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts, directeur départemental des territoires du Lot-et-Garonne
Objet:
directeur départemental des territoires du Tarn
Groupe:
date_debut="2017-01-16"
nomination
12 Janvier 201712/01/2017
De: Pierre BESSIN
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, directeur départemental des territoires du Maine-et-Loire
Objet:
directeur départemental des territoires et de la mer des Côtes-d'Armor
Groupe:
date_debut="2017-01-02"
nomination
22 Décembre 201622/12/2016
De: Georges Zinsstag
compétent en matière d'agriculture, après consultation de la chambre d'agriculture du Gard
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du parc national des Cévennes
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des sept représentants de l'État
Sur proposition du préfet de la Lozère : c) La directrice régionale adjointe de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. d) La directrice régionale adjointe des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. e) La directrice régionale adjointe de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. f) Le directeur départemental des territoires de la Lozère. g) La directrice départementale adjointe des territoires et de la mer du Gard
3o Au titre des vingt et une personnalités a) La personne en charge du conseil scientifique de l'établissement public du parc national. b)
Sur proposition du préfet de la Lozère
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201625/11/2016
De: Yves Verilhac
sur proposition du Conseil national de la protection de la nature
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du parc national des Cévennes
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des sept représentants de l'État
Sur proposition du préfet de la Lozère : c) La directrice régionale adjointe de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. d) La directrice régionale adjointe des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. e) La directrice régionale adjointe de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. f) Le directeur départemental des territoires de la Lozère. g) La directrice départementale adjointe des territoires et de la mer du Gard
3o Au titre des vingt et une personnalités a) La personne en charge du conseil scientifique de l'établissement public du parc national. b)
Sur proposition du préfet de la Lozère
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201625/11/2016
De: Thierry Roumejon
agriculteur résident dans le parc national
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du parc national des Cévennes
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des sept représentants de l'État
Sur proposition du préfet de la Lozère : c) La directrice régionale adjointe de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. d) La directrice régionale adjointe des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. e) La directrice régionale adjointe de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. f) Le directeur départemental des territoires de la Lozère. g) La directrice départementale adjointe des territoires et de la mer du Gard
3o Au titre des vingt et une personnalités a) La personne en charge du conseil scientifique de l'établissement public du parc national. b)
Sur proposition du préfet de la Lozère
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201625/11/2016
De: Denis Pit
compétent en matière d'agriculture, après consultation de la chambre d'agriculture de la Lozère
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du parc national des Cévennes
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des sept représentants de l'État
Sur proposition du préfet de la Lozère : c) La directrice régionale adjointe de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. d) La directrice régionale adjointe des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. e) La directrice régionale adjointe de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. f) Le directeur départemental des territoires de la Lozère. g) La directrice départementale adjointe des territoires et de la mer du Gard
3o Au titre des vingt et une personnalités a) La personne en charge du conseil scientifique de l'établissement public du parc national. b)
Sur proposition du préfet de la Lozère
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201625/11/2016
De: Jean-Pierre Lafont
représentant de la propriété forestière privée (Lozère)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du parc national des Cévennes
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des sept représentants de l'État
Sur proposition du préfet de la Lozère : c) La directrice régionale adjointe de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. d) La directrice régionale adjointe des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. e) La directrice régionale adjointe de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. f) Le directeur départemental des territoires de la Lozère. g) La directrice départementale adjointe des territoires et de la mer du Gard
3o Au titre des vingt et une personnalités a) La personne en charge du conseil scientifique de l'établissement public du parc national. b)
Sur proposition du préfet de la Lozère
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201625/11/2016
De: Henri Clément
représentant d'associations de protection de l'environnement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du parc national des Cévennes
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des sept représentants de l'État
Sur proposition du préfet de la Lozère : c) La directrice régionale adjointe de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. d) La directrice régionale adjointe des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. e) La directrice régionale adjointe de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. f) Le directeur départemental des territoires de la Lozère. g) La directrice départementale adjointe des territoires et de la mer du Gard
3o Au titre des vingt et une personnalités a) La personne en charge du conseil scientifique de l'établissement public du parc national. b)
Sur proposition du préfet de la Lozère
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201625/11/2016
De: Alain Bertrand
représentant des pêcheurs
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du parc national des Cévennes
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des sept représentants de l'État
Sur proposition du préfet de la Lozère : c) La directrice régionale adjointe de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. d) La directrice régionale adjointe des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. e) La directrice régionale adjointe de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. f) Le directeur départemental des territoires de la Lozère. g) La directrice départementale adjointe des territoires et de la mer du Gard
3o Au titre des vingt et une personnalités a) La personne en charge du conseil scientifique de l'établissement public du parc national. b)
Sur proposition du préfet de la Lozère
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201625/11/2016
De: Gilbert Bagnol
représentant des chasseurs (Gard)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du parc national des Cévennes
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des sept représentants de l'État
Sur proposition du préfet de la Lozère : c) La directrice régionale adjointe de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. d) La directrice régionale adjointe des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. e) La directrice régionale adjointe de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. f) Le directeur départemental des territoires de la Lozère. g) La directrice départementale adjointe des territoires et de la mer du Gard
3o Au titre des vingt et une personnalités a) La personne en charge du conseil scientifique de l'établissement public du parc national. b)
Sur proposition du préfet de la Lozère
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201625/11/2016
De: Lucien Affortit
compétent en matière de tourisme (Gard)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du parc national des Cévennes
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des sept représentants de l'État
Sur proposition du préfet de la Lozère : c) La directrice régionale adjointe de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. d) La directrice régionale adjointe des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. e) La directrice régionale adjointe de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. f) Le directeur départemental des territoires de la Lozère. g) La directrice départementale adjointe des territoires et de la mer du Gard
3o Au titre des vingt et une personnalités a) La personne en charge du conseil scientifique de l'établissement public du parc national. b)
Sur proposition du préfet de la Lozère
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201625/11/2016
De: Thomas Vidal
maire de Vallerauge, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du parc national des Cévennes
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des sept représentants de l'État
Sur proposition du préfet de la Lozère : c) La directrice régionale adjointe de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. d) La directrice régionale adjointe des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. e) La directrice régionale adjointe de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. f) Le directeur départemental des territoires de la Lozère. g) La directrice départementale adjointe des territoires et de la mer du Gard
2o Au titre des vingt-trois représentants des collectivités territoriales a)
Sur proposition des maires des communes de la Lozère dont le territoire est compris pour tout ou partie dans le cœur du parc
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201625/11/2016
De: Michel Reydon
maire de Vialas, suppléant. b)
Sur proposition des maires des communes du Gard dont le territoire est compris pour tout ou partie dans le cœur du parc
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du parc national des Cévennes
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des sept représentants de l'État
Sur proposition du préfet de la Lozère : c) La directrice régionale adjointe de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. d) La directrice régionale adjointe des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. e) La directrice régionale adjointe de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. f) Le directeur départemental des territoires de la Lozère. g) La directrice départementale adjointe des territoires et de la mer du Gard
2o Au titre des vingt-trois représentants des collectivités territoriales a)
Sur proposition des maires des communes de la Lozère dont le territoire est compris pour tout ou partie dans le cœur du parc
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201625/11/2016
De: Pierre Plagnes
maire de Saint-Martin-de-Lansuscle, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du parc national des Cévennes
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des sept représentants de l'État
Sur proposition du préfet de la Lozère : c) La directrice régionale adjointe de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. d) La directrice régionale adjointe des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. e) La directrice régionale adjointe de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. f) Le directeur départemental des territoires de la Lozère. g) La directrice départementale adjointe des territoires et de la mer du Gard
2o Au titre des vingt-trois représentants des collectivités territoriales a)
Sur proposition des maires des communes de la Lozère dont le territoire est compris pour tout ou partie dans le cœur du parc
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201625/11/2016
De: Jean-Claude Pigache
président de la communauté de communes de la Cévenne-des-Hauts Gardons. d)
Sur proposition des présidents des établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre du Gard ayant pour membre au moins une commune comprise pour tout ou partie dans le cœur du parc ou ayant vocation à être comprise dans l'aire d'adhésion
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du parc national des Cévennes
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des sept représentants de l'État
Sur proposition du préfet de la Lozère : c) La directrice régionale adjointe de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. d) La directrice régionale adjointe des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. e) La directrice régionale adjointe de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. f) Le directeur départemental des territoires de la Lozère. g) La directrice départementale adjointe des territoires et de la mer du Gard
2o Au titre des vingt-trois représentants des collectivités territoriales a)
Sur proposition des maires des communes de la Lozère dont le territoire est compris pour tout ou partie dans le cœur du parc
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201625/11/2016
De: Camille Lecat
maire de Ventalon-en-Cévennes, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du parc national des Cévennes
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des sept représentants de l'État
Sur proposition du préfet de la Lozère : c) La directrice régionale adjointe de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. d) La directrice régionale adjointe des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. e) La directrice régionale adjointe de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. f) Le directeur départemental des territoires de la Lozère. g) La directrice départementale adjointe des territoires et de la mer du Gard
2o Au titre des vingt-trois représentants des collectivités territoriales a)
Sur proposition des maires des communes de la Lozère dont le territoire est compris pour tout ou partie dans le cœur du parc
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201625/11/2016
De: Roger Laurens
maire d'Alzon, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du parc national des Cévennes
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des sept représentants de l'État
Sur proposition du préfet de la Lozère : c) La directrice régionale adjointe de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. d) La directrice régionale adjointe des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. e) La directrice régionale adjointe de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. f) Le directeur départemental des territoires de la Lozère. g) La directrice départementale adjointe des territoires et de la mer du Gard
2o Au titre des vingt-trois représentants des collectivités territoriales a)
Sur proposition des maires des communes de la Lozère dont le territoire est compris pour tout ou partie dans le cœur du parc
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201625/11/2016
De: Alain Jaffard
maire de Pont-de-Montvert Sud-Mont-Lozère, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du parc national des Cévennes
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des sept représentants de l'État
Sur proposition du préfet de la Lozère : c) La directrice régionale adjointe de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. d) La directrice régionale adjointe des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. e) La directrice régionale adjointe de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. f) Le directeur départemental des territoires de la Lozère. g) La directrice départementale adjointe des territoires et de la mer du Gard
2o Au titre des vingt-trois représentants des collectivités territoriales a)
Sur proposition des maires des communes de la Lozère dont le territoire est compris pour tout ou partie dans le cœur du parc
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201625/11/2016
De: Christian Huguet
président de la communauté de communes Florac-Sud-Lozère
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du parc national des Cévennes
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des sept représentants de l'État
Sur proposition du préfet de la Lozère : c) La directrice régionale adjointe de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. d) La directrice régionale adjointe des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. e) La directrice régionale adjointe de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. f) Le directeur départemental des territoires de la Lozère. g) La directrice départementale adjointe des territoires et de la mer du Gard
2o Au titre des vingt-trois représentants des collectivités territoriales a)
Sur proposition des maires des communes de la Lozère dont le territoire est compris pour tout ou partie dans le cœur du parc
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201625/11/2016
De: Jean Hannart
maire de Sainte-Croix-Vallée-Française, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du parc national des Cévennes
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des sept représentants de l'État
Sur proposition du préfet de la Lozère : c) La directrice régionale adjointe de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. d) La directrice régionale adjointe des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. e) La directrice régionale adjointe de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. f) Le directeur départemental des territoires de la Lozère. g) La directrice départementale adjointe des territoires et de la mer du Gard
2o Au titre des vingt-trois représentants des collectivités territoriales a)
Sur proposition des maires des communes de la Lozère dont le territoire est compris pour tout ou partie dans le cœur du parc
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201625/11/2016
De: Patrick Deleuze
président de la communauté de communes des Hautes-Cévennes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du parc national des Cévennes
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des sept représentants de l'État
Sur proposition du préfet de la Lozère : c) La directrice régionale adjointe de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. d) La directrice régionale adjointe des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. e) La directrice régionale adjointe de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. f) Le directeur départemental des territoires de la Lozère. g) La directrice départementale adjointe des territoires et de la mer du Gard
2o Au titre des vingt-trois représentants des collectivités territoriales a)
Sur proposition des maires des communes de la Lozère dont le territoire est compris pour tout ou partie dans le cœur du parc
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201625/11/2016
De: Francis Courtes
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du parc national des Cévennes
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des sept représentants de l'État
Sur proposition du préfet de la Lozère : c) La directrice régionale adjointe de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. d) La directrice régionale adjointe des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. e) La directrice régionale adjointe de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. f) Le directeur départemental des territoires de la Lozère. g) La directrice départementale adjointe des territoires et de la mer du Gard
2o Au titre des vingt-trois représentants des collectivités territoriales a)
Sur proposition des maires des communes de la Lozère dont le territoire est compris pour tout ou partie dans le cœur du parc
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201625/11/2016
De: Henri Couderc
maire de Cans-et-Cévennes, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du parc national des Cévennes
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des sept représentants de l'État
Sur proposition du préfet de la Lozère : c) La directrice régionale adjointe de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. d) La directrice régionale adjointe des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. e) La directrice régionale adjointe de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. f) Le directeur départemental des territoires de la Lozère. g) La directrice départementale adjointe des territoires et de la mer du Gard
2o Au titre des vingt-trois représentants des collectivités territoriales a)
Sur proposition des maires des communes de la Lozère dont le territoire est compris pour tout ou partie dans le cœur du parc
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201625/11/2016
De: René Causse
maire de Pourcharesses, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du parc national des Cévennes
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des sept représentants de l'État
Sur proposition du préfet de la Lozère : c) La directrice régionale adjointe de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. d) La directrice régionale adjointe des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. e) La directrice régionale adjointe de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. f) Le directeur départemental des territoires de la Lozère. g) La directrice départementale adjointe des territoires et de la mer du Gard
2o Au titre des vingt-trois représentants des collectivités territoriales a)
Sur proposition des maires des communes de la Lozère dont le territoire est compris pour tout ou partie dans le cœur du parc
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201625/11/2016
De: Roland Canayer
président de la communauté de communes du Pays Viganais
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du parc national des Cévennes
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des sept représentants de l'État
Sur proposition du préfet de la Lozère : c) La directrice régionale adjointe de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. d) La directrice régionale adjointe des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. e) La directrice régionale adjointe de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. f) Le directeur départemental des territoires de la Lozère. g) La directrice départementale adjointe des territoires et de la mer du Gard
2o Au titre des vingt-trois représentants des collectivités territoriales a)
Sur proposition des maires des communes de la Lozère dont le territoire est compris pour tout ou partie dans le cœur du parc
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201625/11/2016
De: Henri Boyer
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du parc national des Cévennes
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des sept représentants de l'État
Sur proposition du préfet de la Lozère : c) La directrice régionale adjointe de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. d) La directrice régionale adjointe des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. e) La directrice régionale adjointe de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. f) Le directeur départemental des territoires de la Lozère. g) La directrice départementale adjointe des territoires et de la mer du Gard
2o Au titre des vingt-trois représentants des collectivités territoriales a)
Sur proposition des maires des communes de la Lozère dont le territoire est compris pour tout ou partie dans le cœur du parc
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201625/11/2016
De: André Boudes
maire de Saint-Sauveur-Camprieu, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du parc national des Cévennes
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des sept représentants de l'État
Sur proposition du préfet de la Lozère : c) La directrice régionale adjointe de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. d) La directrice régionale adjointe des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. e) La directrice régionale adjointe de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. f) Le directeur départemental des territoires de la Lozère. g) La directrice départementale adjointe des territoires et de la mer du Gard
2o Au titre des vingt-trois représentants des collectivités territoriales a)
Sur proposition des maires des communes de la Lozère dont le territoire est compris pour tout ou partie dans le cœur du parc
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201625/11/2016
De: Denis Bertrand
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du parc national des Cévennes
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des sept représentants de l'État
Sur proposition du préfet de la Lozère : c) La directrice régionale adjointe de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. d) La directrice régionale adjointe des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. e) La directrice régionale adjointe de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. f) Le directeur départemental des territoires de la Lozère. g) La directrice départementale adjointe des territoires et de la mer du Gard
2o Au titre des vingt-trois représentants des collectivités territoriales a)
Sur proposition des maires des communes de la Lozère dont le territoire est compris pour tout ou partie dans le cœur du parc
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201625/11/2016
De: Denis Bertrand
président de la communauté de communes de la vallée de la Jonte
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du parc national des Cévennes
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des sept représentants de l'État
Sur proposition du préfet de la Lozère : c) La directrice régionale adjointe de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. d) La directrice régionale adjointe des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. e) La directrice régionale adjointe de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. f) Le directeur départemental des territoires de la Lozère. g) La directrice départementale adjointe des territoires et de la mer du Gard
2o Au titre des vingt-trois représentants des collectivités territoriales a)
Sur proposition des maires des communes de la Lozère dont le territoire est compris pour tout ou partie dans le cœur du parc
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201625/11/2016
De: Pascal Beaury
président de la communauté de communes Goulet-Mont-Lozère
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du parc national des Cévennes
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des sept représentants de l'État
Sur proposition du préfet de la Lozère : c) La directrice régionale adjointe de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. d) La directrice régionale adjointe des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. e) La directrice régionale adjointe de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. f) Le directeur départemental des territoires de la Lozère. g) La directrice départementale adjointe des territoires et de la mer du Gard
2o Au titre des vingt-trois représentants des collectivités territoriales a)
Sur proposition des maires des communes de la Lozère dont le territoire est compris pour tout ou partie dans le cœur du parc
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201625/11/2016
De: Régis Bayle
maire d'Arrigas, suppléant. c)
Sur proposition des présidents des établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre de la Lozère ayant pour membre au moins une commune comprise pour tout ou partie dans le cœur du parc ou ayant vocation à être comprise dans l'aire d'adhésion
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du parc national des Cévennes
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des sept représentants de l'État
Sur proposition du préfet de la Lozère : c) La directrice régionale adjointe de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. d) La directrice régionale adjointe des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. e) La directrice régionale adjointe de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. f) Le directeur départemental des territoires de la Lozère. g) La directrice départementale adjointe des territoires et de la mer du Gard
2o Au titre des vingt-trois représentants des collectivités territoriales a)
Sur proposition des maires des communes de la Lozère dont le territoire est compris pour tout ou partie dans le cœur du parc
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201625/11/2016
De: Alain Argilier
maire de Vébron, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du parc national des Cévennes
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des sept représentants de l'État
Sur proposition du préfet de la Lozère : c) La directrice régionale adjointe de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. d) La directrice régionale adjointe des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. e) La directrice régionale adjointe de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. f) Le directeur départemental des territoires de la Lozère. g) La directrice départementale adjointe des territoires et de la mer du Gard
2o Au titre des vingt-trois représentants des collectivités territoriales a)
Sur proposition des maires des communes de la Lozère dont le territoire est compris pour tout ou partie dans le cœur du parc
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201625/11/2016
De: Jean-Pierre Allier
président de la communauté de communes des Cévennes au Mont-Lozère
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du parc national des Cévennes
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des sept représentants de l'État
Sur proposition du préfet de la Lozère : c) La directrice régionale adjointe de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. d) La directrice régionale adjointe des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. e) La directrice régionale adjointe de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. f) Le directeur départemental des territoires de la Lozère. g) La directrice départementale adjointe des territoires et de la mer du Gard
2o Au titre des vingt-trois représentants des collectivités territoriales a)
Sur proposition des maires des communes de la Lozère dont le territoire est compris pour tout ou partie dans le cœur du parc
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201625/11/2016
De: Robert Aigouin
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du parc national des Cévennes
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des sept représentants de l'État
Sur proposition du préfet de la Lozère : c) La directrice régionale adjointe de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. d) La directrice régionale adjointe des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. e) La directrice régionale adjointe de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. f) Le directeur départemental des territoires de la Lozère. g) La directrice départementale adjointe des territoires et de la mer du Gard
2o Au titre des vingt-trois représentants des collectivités territoriales a)
Sur proposition des maires des communes de la Lozère dont le territoire est compris pour tout ou partie dans le cœur du parc
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201625/11/2016
De: Line Roustan
représentante des chasseurs (Lozère)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du parc national des Cévennes
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des sept représentants de l'État
Sur proposition du préfet de la Lozère : c) La directrice régionale adjointe de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. d) La directrice régionale adjointe des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. e) La directrice régionale adjointe de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. f) Le directeur départemental des territoires de la Lozère. g) La directrice départementale adjointe des territoires et de la mer du Gard
3o Au titre des vingt et une personnalités a) La personne en charge du conseil scientifique de l'établissement public du parc national. b)
Sur proposition du préfet de la Lozère
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201625/11/2016
De: Anne-Caroline Prevot-Julliard
sur proposition du Conseil national de la protection de la nature
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du parc national des Cévennes
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des sept représentants de l'État
Sur proposition du préfet de la Lozère : c) La directrice régionale adjointe de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. d) La directrice régionale adjointe des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. e) La directrice régionale adjointe de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. f) Le directeur départemental des territoires de la Lozère. g) La directrice départementale adjointe des territoires et de la mer du Gard
3o Au titre des vingt et une personnalités a) La personne en charge du conseil scientifique de l'établissement public du parc national. b)
Sur proposition du préfet de la Lozère
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201625/11/2016
De: Florence Pratlong
compétente en matière d'activités commerciales ou artisanales. c) Le président de l'association cynégétique du parc. d) Personnalités à compétence nationale
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du parc national des Cévennes
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des sept représentants de l'État
Sur proposition du préfet de la Lozère : c) La directrice régionale adjointe de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. d) La directrice régionale adjointe des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. e) La directrice régionale adjointe de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. f) Le directeur départemental des territoires de la Lozère. g) La directrice départementale adjointe des territoires et de la mer du Gard
3o Au titre des vingt et une personnalités a) La personne en charge du conseil scientifique de l'établissement public du parc national. b)
Sur proposition du préfet de la Lozère
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201625/11/2016
De: Frédérique Gomez
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du parc national des Cévennes
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des sept représentants de l'État
Sur proposition du préfet de la Lozère : c) La directrice régionale adjointe de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. d) La directrice régionale adjointe des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. e) La directrice régionale adjointe de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. f) Le directeur départemental des territoires de la Lozère. g) La directrice départementale adjointe des territoires et de la mer du Gard
3o Au titre des vingt et une personnalités a) La personne en charge du conseil scientifique de l'établissement public du parc national. b)
Sur proposition du préfet de la Lozère
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201625/11/2016
De: Brigitte Donnadieux
compétente en matière de tourisme (Lozère)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du parc national des Cévennes
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des sept représentants de l'État
Sur proposition du préfet de la Lozère : c) La directrice régionale adjointe de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. d) La directrice régionale adjointe des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. e) La directrice régionale adjointe de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. f) Le directeur départemental des territoires de la Lozère. g) La directrice départementale adjointe des territoires et de la mer du Gard
3o Au titre des vingt et une personnalités a) La personne en charge du conseil scientifique de l'établissement public du parc national. b)
Sur proposition du préfet de la Lozère
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201625/11/2016
De: Lilas Delclos
résidente permanente du cœur
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du parc national des Cévennes
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des sept représentants de l'État
Sur proposition du préfet de la Lozère : c) La directrice régionale adjointe de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. d) La directrice régionale adjointe des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. e) La directrice régionale adjointe de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. f) Le directeur départemental des territoires de la Lozère. g) La directrice départementale adjointe des territoires et de la mer du Gard
3o Au titre des vingt et une personnalités a) La personne en charge du conseil scientifique de l'établissement public du parc national. b)
Sur proposition du préfet de la Lozère
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201625/11/2016
De: Isabelle Chuine
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du parc national des Cévennes
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des sept représentants de l'État
Sur proposition du préfet de la Lozère : c) La directrice régionale adjointe de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. d) La directrice régionale adjointe des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. e) La directrice régionale adjointe de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. f) Le directeur départemental des territoires de la Lozère. g) La directrice départementale adjointe des territoires et de la mer du Gard
3o Au titre des vingt et une personnalités a) La personne en charge du conseil scientifique de l'établissement public du parc national. b)
Sur proposition du préfet de la Lozère
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201625/11/2016
De: Marianne Carbonnier-Burkard
compétente en matière de culture et traditions cévenoles et en matière d'architecture
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du parc national des Cévennes
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des sept représentants de l'État
Sur proposition du préfet de la Lozère : c) La directrice régionale adjointe de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. d) La directrice régionale adjointe des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. e) La directrice régionale adjointe de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. f) Le directeur départemental des territoires de la Lozère. g) La directrice départementale adjointe des territoires et de la mer du Gard
3o Au titre des vingt et une personnalités a) La personne en charge du conseil scientifique de l'établissement public du parc national. b)
Sur proposition du préfet de la Lozère
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201625/11/2016
De: Jeannine Bourrely
représentante de la propriété forestière privée (Gard)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du parc national des Cévennes
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des sept représentants de l'État
Sur proposition du préfet de la Lozère : c) La directrice régionale adjointe de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. d) La directrice régionale adjointe des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. e) La directrice régionale adjointe de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. f) Le directeur départemental des territoires de la Lozère. g) La directrice départementale adjointe des territoires et de la mer du Gard
3o Au titre des vingt et une personnalités a) La personne en charge du conseil scientifique de l'établissement public du parc national. b)
Sur proposition du préfet de la Lozère
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201625/11/2016
De: Guylène Pantel
suppléante. k)
Sur proposition du conseil départemental du Gard
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du parc national des Cévennes
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des sept représentants de l'État
Sur proposition du préfet de la Lozère : c) La directrice régionale adjointe de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. d) La directrice régionale adjointe des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. e) La directrice régionale adjointe de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. f) Le directeur départemental des territoires de la Lozère. g) La directrice départementale adjointe des territoires et de la mer du Gard
2o Au titre des vingt-trois représentants des collectivités territoriales a)
Sur proposition des maires des communes de la Lozère dont le territoire est compris pour tout ou partie dans le cœur du parc
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201625/11/2016
De: Michèle Manoa
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du parc national des Cévennes
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des sept représentants de l'État
Sur proposition du préfet de la Lozère : c) La directrice régionale adjointe de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. d) La directrice régionale adjointe des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. e) La directrice régionale adjointe de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. f) Le directeur départemental des territoires de la Lozère. g) La directrice départementale adjointe des territoires et de la mer du Gard
2o Au titre des vingt-trois représentants des collectivités territoriales a)
Sur proposition des maires des communes de la Lozère dont le territoire est compris pour tout ou partie dans le cœur du parc
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201625/11/2016
De: Isabelle Fardoux-Jouve
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du parc national des Cévennes
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des sept représentants de l'État
Sur proposition du préfet de la Lozère : c) La directrice régionale adjointe de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. d) La directrice régionale adjointe des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. e) La directrice régionale adjointe de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. f) Le directeur départemental des territoires de la Lozère. g) La directrice départementale adjointe des territoires et de la mer du Gard
2o Au titre des vingt-trois représentants des collectivités territoriales a)
Sur proposition des maires des communes de la Lozère dont le territoire est compris pour tout ou partie dans le cœur du parc
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201625/11/2016
De: Antonia Carillo
représentante de la communauté d'agglomération Alès Agglomération. e) La présidente du conseil régional de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. f) Le président du conseil régional de la région Auvergne-Rhône-Alpes. g) Le président du conseil départemental de l'Ardèche. h) Le président du conseil départemental du Gard. i) La présidente du conseil départemental de la Lozère. j)
Sur proposition du conseil départemental de la Lozère
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du parc national des Cévennes
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des sept représentants de l'État
Sur proposition du préfet de la Lozère : c) La directrice régionale adjointe de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. d) La directrice régionale adjointe des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. e) La directrice régionale adjointe de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. f) Le directeur départemental des territoires de la Lozère. g) La directrice départementale adjointe des territoires et de la mer du Gard
2o Au titre des vingt-trois représentants des collectivités territoriales a)
Sur proposition des maires des communes de la Lozère dont le territoire est compris pour tout ou partie dans le cœur du parc
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201625/11/2016
De: Geneviève Blanc
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du parc national des Cévennes
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des sept représentants de l'État
Sur proposition du préfet de la Lozère : c) La directrice régionale adjointe de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. d) La directrice régionale adjointe des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. e) La directrice régionale adjointe de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. f) Le directeur départemental des territoires de la Lozère. g) La directrice départementale adjointe des territoires et de la mer du Gard
2o Au titre des vingt-trois représentants des collectivités territoriales a)
Sur proposition des maires des communes de la Lozère dont le territoire est compris pour tout ou partie dans le cœur du parc
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201625/11/2016
De: David WITT
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
directeur départemental adjoint des territoires de l'Aisne
Groupe:
date_debut="2016-10-24"
nomination
13 Octobre 201613/10/2016
De: Rémy LAURANSON
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeur départemental adjoint des territoires de l'Indre
Groupe:
date_debut="2016-10-25"
nomination
06 Octobre 201606/10/2016
De: Jean-François COTE
Objet:
directeur départemental adjoint des territoires de l'Indre
Groupe:
date_debut="2016-10-25"
a_sa_demande
cessation de fonction
22 Septembre 201622/09/2016
De: Poirier (Patrick, René, Maurice)
ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement, détaché depuis le
1er janvier 2007
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
chef de mission de l'agriculture et de l'environnement, affecté à la direction départementale des territoires de la Sarthe
Groupe:
date_debut="2016-12-01"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
16 Septembre 201616/09/2016
De: Gaëlle LEJOSNE
ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directrice départementale des territoires du Cher
Groupe:
date_debut="2016-06-20"
nomination
26 Mai 201626/05/2016
De: LEBOISSELIER (Philippe, Henri, Ferdinand)
ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement, détaché depuis le
1er juillet 2010
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
chef de mission de l'agriculture et de l'environnement, affecté à la direction départementale des territoires de la Manche
Groupe:
date_debut="2016-05-01"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
01 Avril 201601/04/2016
De: Xavier GANDON
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
directeur départemental adjoint des territoires de Lot-et-Garonne
Groupe:
date_debut="2016-04-01"
nomination
23 Mars 201623/03/2016
De: Benoît DUFUMIER
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts, directeur départemental des territoires du Cher
Objet:
directeur départemental des territoires de la Sarthe
Groupe:
date_debut="2016-03-21"
nomination
04 Mars 201604/03/2016
De: Jean-Pierre Sevrez
maire de
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Écrins
1o Au titre des représentants de l'État a) Le secrétaire général de la préfecture des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la zone terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur académique des services de l'éducation nationale des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale
Sur proposition du préfet des Hautes-Alpes : e) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de ProvenceAlpes-Côte d'Azur. f) Le délégué régional au tourisme de Provence-Alpes-Côte d'Azur. g) Le directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Provence-AlpesCôte d'Azur. h) Le directeur régional des affaires culturelles de Provence-Alpes-Côte d'Azur. i) Le directeur départemental des territoires de l'Isère et le directeur départemental des territoires des Hautes-Alpes
2o Au titre des représentants des collectivités territoriales a) Le maire de la commune
Groupe:
secretaire_general_de_prefecture
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Gérard Semiond
maire de Pelvoux, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Écrins
1o Au titre des représentants de l'État a) Le secrétaire général de la préfecture des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la zone terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur académique des services de l'éducation nationale des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale
Sur proposition du préfet des Hautes-Alpes : e) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de ProvenceAlpes-Côte d'Azur. f) Le délégué régional au tourisme de Provence-Alpes-Côte d'Azur. g) Le directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Provence-AlpesCôte d'Azur. h) Le directeur régional des affaires culturelles de Provence-Alpes-Côte d'Azur. i) Le directeur départemental des territoires de l'Isère et le directeur départemental des territoires des Hautes-Alpes
2o Au titre des représentants des collectivités territoriales a) Le maire de la commune
Groupe:
secretaire_general_de_prefecture
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Bernard Nicolas
maire de
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Écrins
1o Au titre des représentants de l'État a) Le secrétaire général de la préfecture des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la zone terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur académique des services de l'éducation nationale des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale
Sur proposition du préfet des Hautes-Alpes : e) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de ProvenceAlpes-Côte d'Azur. f) Le délégué régional au tourisme de Provence-Alpes-Côte d'Azur. g) Le directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Provence-AlpesCôte d'Azur. h) Le directeur régional des affaires culturelles de Provence-Alpes-Côte d'Azur. i) Le directeur départemental des territoires de l'Isère et le directeur départemental des territoires des Hautes-Alpes
2o Au titre des représentants des collectivités territoriales a) Le maire de la commune
Groupe:
secretaire_general_de_prefecture
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Gérald Martinez
maire de SaintLéger-les-Mélèzes, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Écrins
1o Au titre des représentants de l'État a) Le secrétaire général de la préfecture des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la zone terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur académique des services de l'éducation nationale des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale
Sur proposition du préfet des Hautes-Alpes : e) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de ProvenceAlpes-Côte d'Azur. f) Le délégué régional au tourisme de Provence-Alpes-Côte d'Azur. g) Le directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Provence-AlpesCôte d'Azur. h) Le directeur régional des affaires culturelles de Provence-Alpes-Côte d'Azur. i) Le directeur départemental des territoires de l'Isère et le directeur départemental des territoires des Hautes-Alpes
2o Au titre des représentants des collectivités territoriales a) Le maire de la commune
Groupe:
secretaire_general_de_prefecture
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Richard Magnan
maire de Saint-Eusèbe-en-Champsaur, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Écrins
1o Au titre des représentants de l'État a) Le secrétaire général de la préfecture des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la zone terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur académique des services de l'éducation nationale des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale
Sur proposition du préfet des Hautes-Alpes : e) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de ProvenceAlpes-Côte d'Azur. f) Le délégué régional au tourisme de Provence-Alpes-Côte d'Azur. g) Le directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Provence-AlpesCôte d'Azur. h) Le directeur régional des affaires culturelles de Provence-Alpes-Côte d'Azur. i) Le directeur départemental des territoires de l'Isère et le directeur départemental des territoires des Hautes-Alpes
2o Au titre des représentants des collectivités territoriales a) Le maire de la commune
Groupe:
secretaire_general_de_prefecture
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Jean-Louis Gleize
maire de Réallon, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Écrins
1o Au titre des représentants de l'État a) Le secrétaire général de la préfecture des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la zone terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur académique des services de l'éducation nationale des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale
Sur proposition du préfet des Hautes-Alpes : e) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de ProvenceAlpes-Côte d'Azur. f) Le délégué régional au tourisme de Provence-Alpes-Côte d'Azur. g) Le directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Provence-AlpesCôte d'Azur. h) Le directeur régional des affaires culturelles de Provence-Alpes-Côte d'Azur. i) Le directeur départemental des territoires de l'Isère et le directeur départemental des territoires des Hautes-Alpes
2o Au titre des représentants des collectivités territoriales a) Le maire de la commune
Groupe:
secretaire_general_de_prefecture
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Joël Giraud
maire de l'Argentière-la-Bessée, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Écrins
1o Au titre des représentants de l'État a) Le secrétaire général de la préfecture des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la zone terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur académique des services de l'éducation nationale des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale
Sur proposition du préfet des Hautes-Alpes : e) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de ProvenceAlpes-Côte d'Azur. f) Le délégué régional au tourisme de Provence-Alpes-Côte d'Azur. g) Le directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Provence-AlpesCôte d'Azur. h) Le directeur régional des affaires culturelles de Provence-Alpes-Côte d'Azur. i) Le directeur départemental des territoires de l'Isère et le directeur départemental des territoires des Hautes-Alpes
2o Au titre des représentants des collectivités territoriales a) Le maire de la commune
Groupe:
secretaire_general_de_prefecture
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Olivier Fons
maire de Villar-d'Arêne, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Écrins
1o Au titre des représentants de l'État a) Le secrétaire général de la préfecture des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la zone terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur académique des services de l'éducation nationale des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale
Sur proposition du préfet des Hautes-Alpes : e) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de ProvenceAlpes-Côte d'Azur. f) Le délégué régional au tourisme de Provence-Alpes-Côte d'Azur. g) Le directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Provence-AlpesCôte d'Azur. h) Le directeur régional des affaires culturelles de Provence-Alpes-Côte d'Azur. i) Le directeur départemental des territoires de l'Isère et le directeur départemental des territoires des Hautes-Alpes
2o Au titre des représentants des collectivités territoriales a) Le maire de la commune
Groupe:
secretaire_general_de_prefecture
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Pierre-Lucien Escallier
maire de Champoléon, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Écrins
1o Au titre des représentants de l'État a) Le secrétaire général de la préfecture des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la zone terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur académique des services de l'éducation nationale des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale
Sur proposition du préfet des Hautes-Alpes : e) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de ProvenceAlpes-Côte d'Azur. f) Le délégué régional au tourisme de Provence-Alpes-Côte d'Azur. g) Le directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Provence-AlpesCôte d'Azur. h) Le directeur régional des affaires culturelles de Provence-Alpes-Côte d'Azur. i) Le directeur départemental des territoires de l'Isère et le directeur départemental des territoires des Hautes-Alpes
2o Au titre des représentants des collectivités territoriales a) Le maire de la commune
Groupe:
secretaire_general_de_prefecture
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Cyrille Drujon-d'Astros
maire de Freissinières, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Écrins
1o Au titre des représentants de l'État a) Le secrétaire général de la préfecture des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la zone terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur académique des services de l'éducation nationale des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale
Sur proposition du préfet des Hautes-Alpes : e) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de ProvenceAlpes-Côte d'Azur. f) Le délégué régional au tourisme de Provence-Alpes-Côte d'Azur. g) Le directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Provence-AlpesCôte d'Azur. h) Le directeur régional des affaires culturelles de Provence-Alpes-Côte d'Azur. i) Le directeur départemental des territoires de l'Isère et le directeur départemental des territoires des Hautes-Alpes
2o Au titre des représentants des collectivités territoriales a) Le maire de la commune
Groupe:
secretaire_general_de_prefecture
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Jean Conreaux
maire de Vallouise, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Écrins
1o Au titre des représentants de l'État a) Le secrétaire général de la préfecture des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la zone terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur académique des services de l'éducation nationale des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale
Sur proposition du préfet des Hautes-Alpes : e) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de ProvenceAlpes-Côte d'Azur. f) Le délégué régional au tourisme de Provence-Alpes-Côte d'Azur. g) Le directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Provence-AlpesCôte d'Azur. h) Le directeur régional des affaires culturelles de Provence-Alpes-Côte d'Azur. i) Le directeur départemental des territoires de l'Isère et le directeur départemental des territoires des Hautes-Alpes
2o Au titre des représentants des collectivités territoriales a) Le maire de la commune
Groupe:
secretaire_general_de_prefecture
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Georges Bellon
maire de Villar-Loubière, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Écrins
1o Au titre des représentants de l'État a) Le secrétaire général de la préfecture des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la zone terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur académique des services de l'éducation nationale des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale
Sur proposition du préfet des Hautes-Alpes : e) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de ProvenceAlpes-Côte d'Azur. f) Le délégué régional au tourisme de Provence-Alpes-Côte d'Azur. g) Le directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Provence-AlpesCôte d'Azur. h) Le directeur régional des affaires culturelles de Provence-Alpes-Côte d'Azur. i) Le directeur départemental des territoires de l'Isère et le directeur départemental des territoires des Hautes-Alpes
2o Au titre des représentants des collectivités territoriales a) Le maire de la commune
Groupe:
secretaire_general_de_prefecture
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Jean-Marie Barral
maire de Châteauroux-les-Alpes, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Écrins
1o Au titre des représentants de l'État a) Le secrétaire général de la préfecture des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la zone terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur académique des services de l'éducation nationale des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale
Sur proposition du préfet des Hautes-Alpes : e) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de ProvenceAlpes-Côte d'Azur. f) Le délégué régional au tourisme de Provence-Alpes-Côte d'Azur. g) Le directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Provence-AlpesCôte d'Azur. h) Le directeur régional des affaires culturelles de Provence-Alpes-Côte d'Azur. i) Le directeur départemental des territoires de l'Isère et le directeur départemental des territoires des Hautes-Alpes
2o Au titre des représentants des collectivités territoriales a) Le maire de la commune
Groupe:
secretaire_general_de_prefecture
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Daniel Alluis
président de la communauté de communes du Valgaudemar et maire de SaintMaurice-en-Valgaudemar, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Écrins
1o Au titre des représentants de l'État a) Le secrétaire général de la préfecture des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la zone terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur académique des services de l'éducation nationale des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale
Sur proposition du préfet des Hautes-Alpes : e) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de ProvenceAlpes-Côte d'Azur. f) Le délégué régional au tourisme de Provence-Alpes-Côte d'Azur. g) Le directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Provence-AlpesCôte d'Azur. h) Le directeur régional des affaires culturelles de Provence-Alpes-Côte d'Azur. i) Le directeur départemental des territoires de l'Isère et le directeur départemental des territoires des Hautes-Alpes
2o Au titre des représentants des collectivités territoriales a) Le maire de la commune
Groupe:
secretaire_general_de_prefecture
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Valérie Rossi
maire de Puy-Sanières, suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Écrins
1o Au titre des représentants de l'État a) Le secrétaire général de la préfecture des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la zone terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur académique des services de l'éducation nationale des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale
Sur proposition du préfet des Hautes-Alpes : e) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de ProvenceAlpes-Côte d'Azur. f) Le délégué régional au tourisme de Provence-Alpes-Côte d'Azur. g) Le directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Provence-AlpesCôte d'Azur. h) Le directeur régional des affaires culturelles de Provence-Alpes-Côte d'Azur. i) Le directeur départemental des territoires de l'Isère et le directeur départemental des territoires des Hautes-Alpes
2o Au titre des représentants des collectivités territoriales a) Le maire de la commune
Groupe:
secretaire_general_de_prefecture
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: La Motte-en-Champsaur
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Écrins
1o Au titre des représentants de l'État a) Le secrétaire général de la préfecture des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la zone terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur académique des services de l'éducation nationale des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale
Sur proposition du préfet des Hautes-Alpes : e) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de ProvenceAlpes-Côte d'Azur. f) Le délégué régional au tourisme de Provence-Alpes-Côte d'Azur. g) Le directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Provence-AlpesCôte d'Azur. h) Le directeur régional des affaires culturelles de Provence-Alpes-Côte d'Azur. i) Le directeur départemental des territoires de l'Isère et le directeur départemental des territoires des Hautes-Alpes
2o Au titre des représentants des collectivités territoriales a) Le maire de la commune
Groupe:
secretaire_general_de_prefecture
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: La Grave
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Écrins
1o Au titre des représentants de l'État a) Le secrétaire général de la préfecture des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la zone terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur académique des services de l'éducation nationale des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale
Sur proposition du préfet des Hautes-Alpes : e) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de ProvenceAlpes-Côte d'Azur. f) Le délégué régional au tourisme de Provence-Alpes-Côte d'Azur. g) Le directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Provence-AlpesCôte d'Azur. h) Le directeur régional des affaires culturelles de Provence-Alpes-Côte d'Azur. i) Le directeur départemental des territoires de l'Isère et le directeur départemental des territoires des Hautes-Alpes
2o Au titre des représentants des collectivités territoriales a) Le maire de la commune
Groupe:
secretaire_general_de_prefecture
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Anne-Marie Forgeoux-Damarius
maire de Le Monêtier-les-Bains, suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Écrins
1o Au titre des représentants de l'État a) Le secrétaire général de la préfecture des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la zone terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur académique des services de l'éducation nationale des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale
Sur proposition du préfet des Hautes-Alpes : e) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de ProvenceAlpes-Côte d'Azur. f) Le délégué régional au tourisme de Provence-Alpes-Côte d'Azur. g) Le directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Provence-AlpesCôte d'Azur. h) Le directeur régional des affaires culturelles de Provence-Alpes-Côte d'Azur. i) Le directeur départemental des territoires de l'Isère et le directeur départemental des territoires des Hautes-Alpes
2o Au titre des représentants des collectivités territoriales a) Le maire de la commune
Groupe:
secretaire_general_de_prefecture
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Chantal Eyméoud
présidente de la communauté de communes de l'Embrunais et maire d'Embrun, suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Écrins
1o Au titre des représentants de l'État a) Le secrétaire général de la préfecture des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la zone terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur académique des services de l'éducation nationale des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale
Sur proposition du préfet des Hautes-Alpes : e) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de ProvenceAlpes-Côte d'Azur. f) Le délégué régional au tourisme de Provence-Alpes-Côte d'Azur. g) Le directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Provence-AlpesCôte d'Azur. h) Le directeur régional des affaires culturelles de Provence-Alpes-Côte d'Azur. i) Le directeur départemental des territoires de l'Isère et le directeur départemental des territoires des Hautes-Alpes
2o Au titre des représentants des collectivités territoriales a) Le maire de la commune
Groupe:
secretaire_general_de_prefecture
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Josiane Arnoux
maire de Saint-Jean-Saint-Nicolas, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Écrins
1o Au titre des représentants de l'État a) Le secrétaire général de la préfecture des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la zone terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur académique des services de l'éducation nationale des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale
Sur proposition du préfet des Hautes-Alpes : e) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de ProvenceAlpes-Côte d'Azur. f) Le délégué régional au tourisme de Provence-Alpes-Côte d'Azur. g) Le directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Provence-AlpesCôte d'Azur. h) Le directeur régional des affaires culturelles de Provence-Alpes-Côte d'Azur. i) Le directeur départemental des territoires de l'Isère et le directeur départemental des territoires des Hautes-Alpes
2o Au titre des représentants des collectivités territoriales a) Le maire de la commune
Groupe:
secretaire_general_de_prefecture
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: de Saint-Christophe-en-Oisans (Isère)
b)
Sur proposition des maires des communes des Hautes-Alpes dont le territoire est compris en tout ou partie dans le cœur du parc ou qui ont adhéré à la charte du parc national et des présidents d'établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre du département des Hautes-Alpes ayant pour membre au moins une commune dont le territoire est compris en tout ou partie dans le cœur du parc ou ayant adhéré à la charte du parc national
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Écrins
1o Au titre des représentants de l'État a) Le secrétaire général de la préfecture des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la zone terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur académique des services de l'éducation nationale des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale
Sur proposition du préfet des Hautes-Alpes : e) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de ProvenceAlpes-Côte d'Azur. f) Le délégué régional au tourisme de Provence-Alpes-Côte d'Azur. g) Le directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Provence-AlpesCôte d'Azur. h) Le directeur régional des affaires culturelles de Provence-Alpes-Côte d'Azur. i) Le directeur départemental des territoires de l'Isère et le directeur départemental des territoires des Hautes-Alpes
2o Au titre des représentants des collectivités territoriales a) Le maire de la commune
Groupe:
secretaire_general_de_prefecture
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: de la Chapelle-en-Valgaudémar (Hautes-Alpes)
le maire de la commune
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Écrins
1o Au titre des représentants de l'État a) Le secrétaire général de la préfecture des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la zone terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur académique des services de l'éducation nationale des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale
Sur proposition du préfet des Hautes-Alpes : e) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de ProvenceAlpes-Côte d'Azur. f) Le délégué régional au tourisme de Provence-Alpes-Côte d'Azur. g) Le directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Provence-AlpesCôte d'Azur. h) Le directeur régional des affaires culturelles de Provence-Alpes-Côte d'Azur. i) Le directeur départemental des territoires de l'Isère et le directeur départemental des territoires des Hautes-Alpes
2o Au titre des représentants des collectivités territoriales a) Le maire de la commune
Groupe:
secretaire_general_de_prefecture
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Gérard Sarrailh
maire de Louvie-Soubiron
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des dix représentants de l'État
Sur proposition de la préfète des Hautes-Pyrénées : e) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées. f) Le directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Midi-Pyrénées. g) Le directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Midi-Pyrénées. h) Le directeur régional des affaires culturelles de Midi-Pyrénées. i) Le directeur départemental des territoires et de la mer des Pyrénées-Atlantiques, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'agriculture. j) Le directeur départemental des territoires des Hautes-Pyrénées, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'équipement
Pour le département des Pyrénées-Atlantiques
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Jean-Claude Coustet
maire de Borce
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des dix représentants de l'État
Sur proposition de la préfète des Hautes-Pyrénées : e) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées. f) Le directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Midi-Pyrénées. g) Le directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Midi-Pyrénées. h) Le directeur régional des affaires culturelles de Midi-Pyrénées. i) Le directeur départemental des territoires et de la mer des Pyrénées-Atlantiques, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'agriculture. j) Le directeur départemental des territoires des Hautes-Pyrénées, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'équipement
Pour le département des Pyrénées-Atlantiques
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Jean-Louis Barban
maire de Bescat
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des dix représentants de l'État
Sur proposition de la préfète des Hautes-Pyrénées : e) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées. f) Le directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Midi-Pyrénées. g) Le directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Midi-Pyrénées. h) Le directeur régional des affaires culturelles de Midi-Pyrénées. i) Le directeur départemental des territoires et de la mer des Pyrénées-Atlantiques, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'agriculture. j) Le directeur départemental des territoires des Hautes-Pyrénées, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'équipement
Pour le département des Pyrénées-Atlantiques
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Jean-Bernard Sempastous
maire de Bagnères-de-Bigorre. c) Cinq représentants des établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre ayant pour membre au moins une commune comprise pour tout ou partie dans le cœur du parc ou ayant adhéré à la charte du parc , Pour le département des Pyrénées-Atlantiques
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des dix représentants de l'État
Sur proposition de la préfète des Hautes-Pyrénées : e) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées. f) Le directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Midi-Pyrénées. g) Le directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Midi-Pyrénées. h) Le directeur régional des affaires culturelles de Midi-Pyrénées. i) Le directeur départemental des territoires et de la mer des Pyrénées-Atlantiques, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'agriculture. j) Le directeur départemental des territoires des Hautes-Pyrénées, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'équipement
Pour le département des Hautes-Pyrénées
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Noël Pereira Da Cunha
président de la communauté de communes de la vallée de Saint-Savin, suppléant. d) Le président du conseil régional de la région Midi-Pyrénées et le président du conseil régional de la région Aquitaine. e) Le président du conseil départemental des Hautes-Pyrénées
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des dix représentants de l'État
Sur proposition de la préfète des Hautes-Pyrénées : e) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées. f) Le directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Midi-Pyrénées. g) Le directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Midi-Pyrénées. h) Le directeur régional des affaires culturelles de Midi-Pyrénées. i) Le directeur départemental des territoires et de la mer des Pyrénées-Atlantiques, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'agriculture. j) Le directeur départemental des territoires des Hautes-Pyrénées, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'équipement
Pour le département des Hautes-Pyrénées
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Gérard Omisos
vice-président de la communauté de communes de la vallée de Saint-Savin, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des dix représentants de l'État
Sur proposition de la préfète des Hautes-Pyrénées : e) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées. f) Le directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Midi-Pyrénées. g) Le directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Midi-Pyrénées. h) Le directeur régional des affaires culturelles de Midi-Pyrénées. i) Le directeur départemental des territoires et de la mer des Pyrénées-Atlantiques, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'agriculture. j) Le directeur départemental des territoires des Hautes-Pyrénées, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'équipement
Pour le département des Hautes-Pyrénées
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Jean Mouniq
conseiller communautaire à la communauté de communes de la haute vallée d'Aure, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des dix représentants de l'État
Sur proposition de la préfète des Hautes-Pyrénées : e) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées. f) Le directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Midi-Pyrénées. g) Le directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Midi-Pyrénées. h) Le directeur régional des affaires culturelles de Midi-Pyrénées. i) Le directeur départemental des territoires et de la mer des Pyrénées-Atlantiques, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'agriculture. j) Le directeur départemental des territoires des Hautes-Pyrénées, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'équipement
Pour le département des Hautes-Pyrénées
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Jean Guilhas
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des dix représentants de l'État
Sur proposition de la préfète des Hautes-Pyrénées : e) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées. f) Le directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Midi-Pyrénées. g) Le directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Midi-Pyrénées. h) Le directeur régional des affaires culturelles de Midi-Pyrénées. i) Le directeur départemental des territoires et de la mer des Pyrénées-Atlantiques, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'agriculture. j) Le directeur départemental des territoires des Hautes-Pyrénées, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'équipement
Pour le département des Hautes-Pyrénées
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Laurent Grandsimon
maire de Luz-Saint-Sauveur
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des dix représentants de l'État
Sur proposition de la préfète des Hautes-Pyrénées : e) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées. f) Le directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Midi-Pyrénées. g) Le directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Midi-Pyrénées. h) Le directeur régional des affaires culturelles de Midi-Pyrénées. i) Le directeur départemental des territoires et de la mer des Pyrénées-Atlantiques, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'agriculture. j) Le directeur départemental des territoires des Hautes-Pyrénées, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'équipement
Pour le département des Hautes-Pyrénées
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Francis Doux
conseiller communautaire à la communauté de communauté de communes de la vallée d'Ossau, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des dix représentants de l'État
Sur proposition de la préfète des Hautes-Pyrénées : e) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées. f) Le directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Midi-Pyrénées. g) Le directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Midi-Pyrénées. h) Le directeur régional des affaires culturelles de Midi-Pyrénées. i) Le directeur départemental des territoires et de la mer des Pyrénées-Atlantiques, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'agriculture. j) Le directeur départemental des territoires des Hautes-Pyrénées, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'équipement
Pour le département des Hautes-Pyrénées
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Jacques Brune
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des dix représentants de l'État
Sur proposition de la préfète des Hautes-Pyrénées : e) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées. f) Le directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Midi-Pyrénées. g) Le directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Midi-Pyrénées. h) Le directeur régional des affaires culturelles de Midi-Pyrénées. i) Le directeur départemental des territoires et de la mer des Pyrénées-Atlantiques, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'agriculture. j) Le directeur départemental des territoires des Hautes-Pyrénées, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'équipement
Pour le département des Hautes-Pyrénées
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Henri Bellegarde
conseiller communautaire à la communauté de communes de la vallée d'Aspe, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des dix représentants de l'État
Sur proposition de la préfète des Hautes-Pyrénées : e) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées. f) Le directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Midi-Pyrénées. g) Le directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Midi-Pyrénées. h) Le directeur régional des affaires culturelles de Midi-Pyrénées. i) Le directeur départemental des territoires et de la mer des Pyrénées-Atlantiques, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'agriculture. j) Le directeur départemental des territoires des Hautes-Pyrénées, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'équipement
Pour le département des Hautes-Pyrénées
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Claude Aussant
conseiller communautaire de la communauté de communes de la vallée d'Ossau, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des dix représentants de l'État
Sur proposition de la préfète des Hautes-Pyrénées : e) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées. f) Le directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Midi-Pyrénées. g) Le directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Midi-Pyrénées. h) Le directeur régional des affaires culturelles de Midi-Pyrénées. i) Le directeur départemental des territoires et de la mer des Pyrénées-Atlantiques, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'agriculture. j) Le directeur départemental des territoires des Hautes-Pyrénées, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'équipement
Pour le département des Hautes-Pyrénées
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Louis Armary
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des dix représentants de l'État
Sur proposition de la préfète des Hautes-Pyrénées : e) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées. f) Le directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Midi-Pyrénées. g) Le directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Midi-Pyrénées. h) Le directeur régional des affaires culturelles de Midi-Pyrénées. i) Le directeur départemental des territoires et de la mer des Pyrénées-Atlantiques, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'agriculture. j) Le directeur départemental des territoires des Hautes-Pyrénées, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'équipement
Pour le département des Hautes-Pyrénées
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Christian Petchot-Bacque
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des dix représentants de l'État
Sur proposition de la préfète des Hautes-Pyrénées : e) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées. f) Le directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Midi-Pyrénées. g) Le directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Midi-Pyrénées. h) Le directeur régional des affaires culturelles de Midi-Pyrénées. i) Le directeur départemental des territoires et de la mer des Pyrénées-Atlantiques, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'agriculture. j) Le directeur départemental des territoires des Hautes-Pyrénées, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'équipement
Le président du conseil départemental des Pyrénées-Atlantiques
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Marc Cabane
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des dix représentants de l'État
Sur proposition de la préfète des Hautes-Pyrénées : e) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées. f) Le directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Midi-Pyrénées. g) Le directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Midi-Pyrénées. h) Le directeur régional des affaires culturelles de Midi-Pyrénées. i) Le directeur départemental des territoires et de la mer des Pyrénées-Atlantiques, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'agriculture. j) Le directeur départemental des territoires des Hautes-Pyrénées, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'équipement
Le président du conseil départemental des Pyrénées-Atlantiques
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: André Berdou
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des dix représentants de l'État
Sur proposition de la préfète des Hautes-Pyrénées : e) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées. f) Le directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Midi-Pyrénées. g) Le directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Midi-Pyrénées. h) Le directeur régional des affaires culturelles de Midi-Pyrénées. i) Le directeur départemental des territoires et de la mer des Pyrénées-Atlantiques, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'agriculture. j) Le directeur départemental des territoires des Hautes-Pyrénées, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'équipement
Le président du conseil départemental des Pyrénées-Atlantiques
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Chantal Robin-Rodrigo
suppléante du président du conseil départemental
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des dix représentants de l'État
Sur proposition de la préfète des Hautes-Pyrénées : e) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées. f) Le directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Midi-Pyrénées. g) Le directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Midi-Pyrénées. h) Le directeur régional des affaires culturelles de Midi-Pyrénées. i) Le directeur départemental des territoires et de la mer des Pyrénées-Atlantiques, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'agriculture. j) Le directeur départemental des territoires des Hautes-Pyrénées, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'équipement
Pour le département des Hautes-Pyrénées
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Pascale Peraldi
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des dix représentants de l'État
Sur proposition de la préfète des Hautes-Pyrénées : e) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées. f) Le directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Midi-Pyrénées. g) Le directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Midi-Pyrénées. h) Le directeur régional des affaires culturelles de Midi-Pyrénées. i) Le directeur départemental des territoires et de la mer des Pyrénées-Atlantiques, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'agriculture. j) Le directeur départemental des territoires des Hautes-Pyrénées, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'équipement
Pour le département des Hautes-Pyrénées
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Élisabeth Medard
présidente de la communauté de communes de la vallée d'Aspe, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des dix représentants de l'État
Sur proposition de la préfète des Hautes-Pyrénées : e) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées. f) Le directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Midi-Pyrénées. g) Le directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Midi-Pyrénées. h) Le directeur régional des affaires culturelles de Midi-Pyrénées. i) Le directeur départemental des territoires et de la mer des Pyrénées-Atlantiques, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'agriculture. j) Le directeur départemental des territoires des Hautes-Pyrénées, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'équipement
Pour le département des Hautes-Pyrénées
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Stéphanie Lacoste
présidente de la communauté de communes de la vallée d'ArgelèsGazost, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des dix représentants de l'État
Sur proposition de la préfète des Hautes-Pyrénées : e) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées. f) Le directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Midi-Pyrénées. g) Le directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Midi-Pyrénées. h) Le directeur régional des affaires culturelles de Midi-Pyrénées. i) Le directeur départemental des territoires et de la mer des Pyrénées-Atlantiques, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'agriculture. j) Le directeur départemental des territoires des Hautes-Pyrénées, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'équipement
Pour le département des Hautes-Pyrénées
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Françoise Dupuy
vice-présidente de la communauté de communes de la vallée d'Argelès-Gazost, suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des dix représentants de l'État
Sur proposition de la préfète des Hautes-Pyrénées : e) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées. f) Le directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Midi-Pyrénées. g) Le directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Midi-Pyrénées. h) Le directeur régional des affaires culturelles de Midi-Pyrénées. i) Le directeur départemental des territoires et de la mer des Pyrénées-Atlantiques, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'agriculture. j) Le directeur départemental des territoires des Hautes-Pyrénées, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'équipement
Pour le département des Hautes-Pyrénées
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Nicole Darrieutort
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des dix représentants de l'État
Sur proposition de la préfète des Hautes-Pyrénées : e) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées. f) Le directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Midi-Pyrénées. g) Le directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Midi-Pyrénées. h) Le directeur régional des affaires culturelles de Midi-Pyrénées. i) Le directeur départemental des territoires et de la mer des Pyrénées-Atlantiques, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'agriculture. j) Le directeur départemental des territoires des Hautes-Pyrénées, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'équipement
Pour le département des Hautes-Pyrénées
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Maryse Beyrie
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des dix représentants de l'État
Sur proposition de la préfète des Hautes-Pyrénées : e) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées. f) Le directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Midi-Pyrénées. g) Le directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Midi-Pyrénées. h) Le directeur régional des affaires culturelles de Midi-Pyrénées. i) Le directeur départemental des territoires et de la mer des Pyrénées-Atlantiques, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'agriculture. j) Le directeur départemental des territoires des Hautes-Pyrénées, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'équipement
Pour le département des Hautes-Pyrénées
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Viviane Artigalas
maire d'Arrens-Marsous
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des dix représentants de l'État
Sur proposition de la préfète des Hautes-Pyrénées : e) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées. f) Le directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Midi-Pyrénées. g) Le directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Midi-Pyrénées. h) Le directeur régional des affaires culturelles de Midi-Pyrénées. i) Le directeur départemental des territoires et de la mer des Pyrénées-Atlantiques, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'agriculture. j) Le directeur départemental des territoires des Hautes-Pyrénées, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'équipement
Pour le département des Hautes-Pyrénées
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Annick Trounday Idiart
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des dix représentants de l'État
Sur proposition de la préfète des Hautes-Pyrénées : e) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées. f) Le directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Midi-Pyrénées. g) Le directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Midi-Pyrénées. h) Le directeur régional des affaires culturelles de Midi-Pyrénées. i) Le directeur départemental des territoires et de la mer des Pyrénées-Atlantiques, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'agriculture. j) Le directeur départemental des territoires des Hautes-Pyrénées, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'équipement
Le président du conseil départemental des Pyrénées-Atlantiques
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Geneviève Berge
suppléante du président du conseil départemental. f) Cinq représentants des conseils généraux , Pour le département des Pyrénées-Atlantiques
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des dix représentants de l'État
Sur proposition de la préfète des Hautes-Pyrénées : e) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées. f) Le directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Midi-Pyrénées. g) Le directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Midi-Pyrénées. h) Le directeur régional des affaires culturelles de Midi-Pyrénées. i) Le directeur départemental des territoires et de la mer des Pyrénées-Atlantiques, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'agriculture. j) Le directeur départemental des territoires des Hautes-Pyrénées, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'équipement
Le président du conseil départemental des Pyrénées-Atlantiques
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Jean Bourdeu d'Aguerre
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des dix représentants de l'État
Sur proposition de la préfète des Hautes-Pyrénées : e) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées. f) Le directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Midi-Pyrénées. g) Le directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Midi-Pyrénées. h) Le directeur régional des affaires culturelles de Midi-Pyrénées. i) Le directeur départemental des territoires et de la mer des Pyrénées-Atlantiques, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'agriculture. j) Le directeur départemental des territoires des Hautes-Pyrénées, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'équipement
3o Au titre des personnalités qualifiées a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national. b) Onze personnalités à compétence locale
sur proposition du préfet des Hautes-Pyrénées
personnalité compétente en matière de sports de nature (Pyrénées-Atlantiques)
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Jean-Marc Prim
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des dix représentants de l'État
Sur proposition de la préfète des Hautes-Pyrénées : e) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées. f) Le directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Midi-Pyrénées. g) Le directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Midi-Pyrénées. h) Le directeur régional des affaires culturelles de Midi-Pyrénées. i) Le directeur départemental des territoires et de la mer des Pyrénées-Atlantiques, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'agriculture. j) Le directeur départemental des territoires des Hautes-Pyrénées, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'équipement
3o Au titre des personnalités qualifiées a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national. b) Onze personnalités à compétence locale
sur proposition du préfet des Hautes-Pyrénées
personnalité compétente en matière d'agriculture (Pyrénées-Atlantiques)
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Bernard Souberbielle
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des dix représentants de l'État
Sur proposition de la préfète des Hautes-Pyrénées : e) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées. f) Le directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Midi-Pyrénées. g) Le directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Midi-Pyrénées. h) Le directeur régional des affaires culturelles de Midi-Pyrénées. i) Le directeur départemental des territoires et de la mer des Pyrénées-Atlantiques, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'agriculture. j) Le directeur départemental des territoires des Hautes-Pyrénées, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'équipement
3o Au titre des personnalités qualifiées a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national. b) Onze personnalités à compétence locale
sur proposition du préfet des Hautes-Pyrénées
personnalité compétente en matière d'agriculture (Hautes-Pyrénées)
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Vincent Fonvielle
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des dix représentants de l'État
Sur proposition de la préfète des Hautes-Pyrénées : e) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées. f) Le directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Midi-Pyrénées. g) Le directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Midi-Pyrénées. h) Le directeur régional des affaires culturelles de Midi-Pyrénées. i) Le directeur départemental des territoires et de la mer des Pyrénées-Atlantiques, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'agriculture. j) Le directeur départemental des territoires des Hautes-Pyrénées, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'équipement
3o Au titre des personnalités qualifiées a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national. b) Onze personnalités à compétence locale
sur proposition du préfet des Hautes-Pyrénées
personnalité compétente en matière d'activités commerciales ou artisanales exercées dans le parc national (Hautes-Pyrénées)
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Serge Urbano
sur proposition du Conseil national de la protection de la nature
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des dix représentants de l'État
Sur proposition de la préfète des Hautes-Pyrénées : e) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées. f) Le directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Midi-Pyrénées. g) Le directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Midi-Pyrénées. h) Le directeur régional des affaires culturelles de Midi-Pyrénées. i) Le directeur départemental des territoires et de la mer des Pyrénées-Atlantiques, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'agriculture. j) Le directeur départemental des territoires des Hautes-Pyrénées, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'équipement
3o Au titre des personnalités qualifiées a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national. b) Onze personnalités à compétence locale
sur proposition du préfet des Hautes-Pyrénées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Jean-François Regnier
représentant des pêcheurs (Pyrénées-Atlantiques)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des dix représentants de l'État
Sur proposition de la préfète des Hautes-Pyrénées : e) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées. f) Le directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Midi-Pyrénées. g) Le directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Midi-Pyrénées. h) Le directeur régional des affaires culturelles de Midi-Pyrénées. i) Le directeur départemental des territoires et de la mer des Pyrénées-Atlantiques, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'agriculture. j) Le directeur départemental des territoires des Hautes-Pyrénées, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'équipement
3o Au titre des personnalités qualifiées a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national. b) Onze personnalités à compétence locale
sur proposition du préfet des Hautes-Pyrénées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Alain Maraval
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des dix représentants de l'État
Sur proposition de la préfète des Hautes-Pyrénées : e) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées. f) Le directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Midi-Pyrénées. g) Le directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Midi-Pyrénées. h) Le directeur régional des affaires culturelles de Midi-Pyrénées. i) Le directeur départemental des territoires et de la mer des Pyrénées-Atlantiques, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'agriculture. j) Le directeur départemental des territoires des Hautes-Pyrénées, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'équipement
3o Au titre des personnalités qualifiées a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national. b) Onze personnalités à compétence locale
sur proposition du préfet des Hautes-Pyrénées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Rodolphe Gaudin
représentant d'associations de protection de l'environnement (Hautes-Pyrénées)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des dix représentants de l'État
Sur proposition de la préfète des Hautes-Pyrénées : e) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées. f) Le directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Midi-Pyrénées. g) Le directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Midi-Pyrénées. h) Le directeur régional des affaires culturelles de Midi-Pyrénées. i) Le directeur départemental des territoires et de la mer des Pyrénées-Atlantiques, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'agriculture. j) Le directeur départemental des territoires des Hautes-Pyrénées, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'équipement
3o Au titre des personnalités qualifiées a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national. b) Onze personnalités à compétence locale
sur proposition du préfet des Hautes-Pyrénées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Jean-Marc Delcasso
représentant des chasseurs (Hautes-Pyrénées)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des dix représentants de l'État
Sur proposition de la préfète des Hautes-Pyrénées : e) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées. f) Le directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Midi-Pyrénées. g) Le directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Midi-Pyrénées. h) Le directeur régional des affaires culturelles de Midi-Pyrénées. i) Le directeur départemental des territoires et de la mer des Pyrénées-Atlantiques, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'agriculture. j) Le directeur départemental des territoires des Hautes-Pyrénées, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'équipement
3o Au titre des personnalités qualifiées a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national. b) Onze personnalités à compétence locale
sur proposition du préfet des Hautes-Pyrénées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Bernard Delay
sur proposition du Conseil national de la protection de la nature
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des dix représentants de l'État
Sur proposition de la préfète des Hautes-Pyrénées : e) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées. f) Le directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Midi-Pyrénées. g) Le directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Midi-Pyrénées. h) Le directeur régional des affaires culturelles de Midi-Pyrénées. i) Le directeur départemental des territoires et de la mer des Pyrénées-Atlantiques, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'agriculture. j) Le directeur départemental des territoires des Hautes-Pyrénées, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'équipement
3o Au titre des personnalités qualifiées a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national. b) Onze personnalités à compétence locale
sur proposition du préfet des Hautes-Pyrénées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Gérard Caussimont
représentant d'associations de protection de l'environnement (PyrénéesAtlantiques)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des dix représentants de l'État
Sur proposition de la préfète des Hautes-Pyrénées : e) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées. f) Le directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Midi-Pyrénées. g) Le directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Midi-Pyrénées. h) Le directeur régional des affaires culturelles de Midi-Pyrénées. i) Le directeur départemental des territoires et de la mer des Pyrénées-Atlantiques, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'agriculture. j) Le directeur départemental des territoires des Hautes-Pyrénées, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'équipement
3o Au titre des personnalités qualifiées a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national. b) Onze personnalités à compétence locale
sur proposition du préfet des Hautes-Pyrénées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Raymond Bayle
représentant des propriétaires fonciers dans le parc (Hautes-Pyrénées)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des dix représentants de l'État
Sur proposition de la préfète des Hautes-Pyrénées : e) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées. f) Le directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Midi-Pyrénées. g) Le directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Midi-Pyrénées. h) Le directeur régional des affaires culturelles de Midi-Pyrénées. i) Le directeur départemental des territoires et de la mer des Pyrénées-Atlantiques, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'agriculture. j) Le directeur départemental des territoires des Hautes-Pyrénées, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'équipement
3o Au titre des personnalités qualifiées a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national. b) Onze personnalités à compétence locale
sur proposition du préfet des Hautes-Pyrénées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Pascale Gautier
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des dix représentants de l'État
Sur proposition de la préfète des Hautes-Pyrénées : e) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées. f) Le directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Midi-Pyrénées. g) Le directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Midi-Pyrénées. h) Le directeur régional des affaires culturelles de Midi-Pyrénées. i) Le directeur départemental des territoires et de la mer des Pyrénées-Atlantiques, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'agriculture. j) Le directeur départemental des territoires des Hautes-Pyrénées, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'équipement
3o Au titre des personnalités qualifiées a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national. b) Onze personnalités à compétence locale
sur proposition du préfet des Hautes-Pyrénées
personnalité compétente en matière de handicap et d'insertion (Hautes-Pyrénées)
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Paule Berges
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des dix représentants de l'État
Sur proposition de la préfète des Hautes-Pyrénées : e) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées. f) Le directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Midi-Pyrénées. g) Le directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Midi-Pyrénées. h) Le directeur régional des affaires culturelles de Midi-Pyrénées. i) Le directeur départemental des territoires et de la mer des Pyrénées-Atlantiques, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'agriculture. j) Le directeur départemental des territoires des Hautes-Pyrénées, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'équipement
3o Au titre des personnalités qualifiées a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national. b) Onze personnalités à compétence locale
sur proposition du préfet des Hautes-Pyrénées
habitante du parc (Pyrénées-Atlantiques). c) Cinq personnalités à compétence nationale
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Marie-Odile Guth
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des dix représentants de l'État
Sur proposition de la préfète des Hautes-Pyrénées : e) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées. f) Le directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Midi-Pyrénées. g) Le directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Midi-Pyrénées. h) Le directeur régional des affaires culturelles de Midi-Pyrénées. i) Le directeur départemental des territoires et de la mer des Pyrénées-Atlantiques, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'agriculture. j) Le directeur départemental des territoires des Hautes-Pyrénées, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'équipement
3o Au titre des personnalités qualifiées a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national. b) Onze personnalités à compétence locale
sur proposition du préfet des Hautes-Pyrénées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De:
M
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des dix représentants de l'État
Sur proposition de la préfète des Hautes-Pyrénées : e) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées. f) Le directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Midi-Pyrénées. g) Le directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Midi-Pyrénées. h) Le directeur régional des affaires culturelles de Midi-Pyrénées. i) Le directeur départemental des territoires et de la mer des Pyrénées-Atlantiques, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'agriculture. j) Le directeur départemental des territoires des Hautes-Pyrénées, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'équipement
Pour le département des Hautes-Pyrénées
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Gèdre (Hautes-Pyrénées)
le maire de la commune
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des dix représentants de l'État
Sur proposition de la préfète des Hautes-Pyrénées : e) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées. f) Le directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Midi-Pyrénées. g) Le directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Midi-Pyrénées. h) Le directeur régional des affaires culturelles de Midi-Pyrénées. i) Le directeur départemental des territoires et de la mer des Pyrénées-Atlantiques, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'agriculture. j) Le directeur départemental des territoires des Hautes-Pyrénées, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'équipement
2o Au titre des vingt-quatre représentants des collectivités territoriales a) Les maires des communes de Cauterets, Gavarnie et
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: de Laruns (Pyrénées-Atlantiques)
b) Six représentants des maires des communes dont le territoire est compris pour tout ou partie dans le cœur du parc ou qui ont adhéré à la charte du parc
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des dix représentants de l'État
Sur proposition de la préfète des Hautes-Pyrénées : e) Le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées. f) Le directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Midi-Pyrénées. g) Le directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Midi-Pyrénées. h) Le directeur régional des affaires culturelles de Midi-Pyrénées. i) Le directeur départemental des territoires et de la mer des Pyrénées-Atlantiques, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'agriculture. j) Le directeur départemental des territoires des Hautes-Pyrénées, représentant de l'administration départementale de l'État en charge de l'équipement
2o Au titre des vingt-quatre représentants des collectivités territoriales a) Les maires des communes de Cauterets, Gavarnie et
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Spies (Patrick, Gabriel, René)
ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement, détaché depuis le
1er janvier 2012
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
chef de mission de l'agriculture et de l'environnement, affecté à la direction départementale des territoires du Haut-Rhin
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
27 Octobre 201527/10/2015
De: MARTIN (Robert, Georges, Jacques)
ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement, détaché depuis le
1er janvier 2007
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
chef de mission de l'agriculture et de l'environnement, affecté à la direction départementale des territoires de l'Ariège
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
23 Octobre 201523/10/2015
De: Philippe GRAMMONT
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeur départemental des territoires du Lot
Groupe:
date_debut="2015-10-01"
nomination
24 Septembre 201524/09/2015
De: Michel DEBRAY
ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement
Objet:
directeur départemental adjoint des territoires de la Creuse
Groupe:
date_debut="2015-10-15"
nomination
24 Septembre 201524/09/2015
De: Alain TOULLEC
Objet:
directeur départemental des territoires du Lot
Groupe:
date_debut="2015-09-10"
a_sa_demande
cessation de fonction
12 Août 201512/08/2015
De: Sylvie PIERRARD
inspectrice en chef de la santé publique vétérinaire
Objet:
directrice départementale adjointe des territoires du Val-d'Oise
Groupe:
date_debut="2015-09-01"
nomination
02 Août 201502/08/2015
De: Jacques BONIGEN
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, directeur départemental adjoint des territoires de la Moselle
Objet:
directeur départemental des territoires du Territoire de Belfort
Groupe:
date_debut="2015-08-15"
nomination
23 Juillet 201523/07/2015
De: Marion SAADÉ
ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directrice départementale adjointe des territoires de la Haute-Vienne
Groupe:
date_debut="2015-08-24"
nomination
18 Juillet 201518/07/2015
De: Arnaud REVEL
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
directeur départemental adjoint des territoires du Bas-Rhin
Groupe:
date_debut="2015-08-17"
nomination
16 Juillet 201516/07/2015
De: Romain GUILLOT
administrateur principal des affaires maritimes
Objet:
directeur départemental adjoint des territoires et de la mer, délégué à la mer et au littoral d'Ille-et-Vilaine
Groupe:
date_debut="2015-06-01"
nomination
25 Avril 201525/04/2015
De: Laurent BOULET
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, directeur départemental adjoint des territoires de la Creuse
Objet:
directeur départemental des territoires de la Creuse
Groupe:
date_debut="2015-05-01"
nomination
22 Avril 201522/04/2015
De: Séry (Francis, Michel, Jean)
ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement, détaché depuis le
1er janvier 2012
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
chef de mission de l'agriculture et de l'environnement, affecté à la direction départementale des territoires du Puy-de-Dôme
Groupe:
date_debut="2015-06-01"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
26 Mars 201526/03/2015
De: Thierry GINDRE
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, directeur départemental adjoint des territoires du Bas-Rhin
Objet:
directeur départemental des territoires du Haut-Rhin
Groupe:
date_debut="2015-03-09"
nomination
05 Mars 201505/03/2015
De: Michel Bajard
ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement, détaché depuis le
2 août 2010
auprès du Premier ministre
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
directeur départemental interministériel adjoint à la direction départementale des territoires du Val-d'Oise
Groupe:
date_debut="2015-08-01"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
28 Février 201528/02/2015
De: Charreton (Philippe)
Objet:
membres du conseil stratégique du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA)
représentants de l'Etat
Représentant d'une direction départementale des territoires et de la mer
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
17 Février 201517/02/2015
De: Brunelot (Hervé)
Objet:
membres du conseil stratégique du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA)
représentants de l'Etat
Représentant d'une direction départementale des territoires et de la mer
Titulaire
Groupe:
nomination
17 Février 201517/02/2015
De: Eric CAMBON de LAVALETTE
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, directeur départemental des territoires de la Charente
Objet:
directeur départemental des territoires du Val-d'Oise
Groupe:
date_debut="2015-03-01"
nomination
28 Janvier 201528/01/2015
De: Ronan LE SAOUT
administrateur en chef de 2e classe des affaires maritimes, directeur départemental adjoint des territoires et de la mer, délégué à la mer et au littoral de la Manche
Objet:
directeur départemental adjoint des territoires et de la mer, délégué à la mer et au littoral de la Gironde
Groupe:
date_debut="2015-02-15"
nomination
15 Janvier 201515/01/2015
De: Catherine WENNER
inspectrice en chef de la santé publique vétérinaire
Objet:
directrice départementale adjointe des territoires d'Indre-et-Loire
Groupe:
date_debut="2014-12-31"
nomination
13 Décembre 201413/12/2014
De: Jean-Pascal LEBRETON
ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement
Objet:
directeur départemental adjoint des territoires et de la mer des Landes
Groupe:
date_debut="2014-11-01"
nomination
05 Octobre 201405/10/2014
De: Besselat (Bernard, André, Marie)
ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement, détaché depuis le
1er janvier 2007
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
chef de mission de l'agriculture et de l'environnement à la direction départementale des territoires et de la mer des Pyrénées-Atlantiques
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
20 Septembre 201420/09/2014
De: Bruno DEFRANCE
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
directeur départemental adjoint des territoires de la Loire
Groupe:
date_debut="2014-10-01"
nomination
03 Septembre 201403/09/2014
De: Alexandre Patrou
architecte et urbaniste de l'Etat
Objet:
directeur départemental adjoint des territoires de la Côte-d'Or
Groupe:
date_debut="2014-09-22"
nomination
03 Septembre 201403/09/2014
De: Henri BOUYSSES
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
directeur départemental adjoint des territoires du Gers
Groupe:
date_debut="2014-09-15"
nomination
28 Août 201428/08/2014
De: Armand Sanséau
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, directeur départemental des territoires de l'Allier
Objet:
directeur départemental des territoires du Puy-de-Dôme
Groupe:
date_debut="2014-09-01"
nomination
07 Août 201407/08/2014
De: Laurent Boulet
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, directeur départemental adjoint des territoires du Gers
Objet:
directeur départemental adjoint des territoires de la Creuse
Groupe:
date_debut="2014-07-01"
nomination
31 Mai 201431/05/2014
De: Nicolas Jeanjean
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, directeur départemental adjoint des territoires et de la mer du Var
Objet:
directeur départemental des territoires et de la mer des Pyrénées-Atlantiques
Groupe:
date_debut="2014-07-01"
nomination
29 Mai 201429/05/2014
De: Daniel Salaün
ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement, détaché depuis le
1er juillet 2012
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
chef de mission de l'agriculture et de l'environnement et affecté à la direction départementale des territoires et de la mer des Côtes-d'Armor
Groupe:
date_debut="2014-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
13 Mai 201413/05/2014
De: Christine Guérin-Stéphanides
inspectrice en chef de la santé publique vétérinaire
Objet:
directrice départementale adjointe des territoires du Cher
Groupe:
date_debut="2014-05-12"
nomination
03 Mai 201403/05/2014
De: Lionel Houllier
administrateur principal des affaires maritimes
Objet:
directeur départemental adjoint des territoires et de la mer, délégué à la mer et au littoral du Nord
Groupe:
date_debut="2014-05-01"
nomination
20 Avril 201420/04/2014
De: Kristell Siret-Jolive
administratrice principale des affaires maritimes
Objet:
directrice départementale adjointe des territoires et de la mer, déléguée à la mer et au littoral des Côtes-d'Armor
Groupe:
date_debut="2014-03-01"
nomination
06 Février 201406/02/2014
De: Laurent Wendling
ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement, directeur départemental adjoint des territoires du Cher
Objet:
directeur départemental des territoires de l'Indre
Groupe:
date_debut="2014-02-01"
nomination
26 Janvier 201426/01/2014
De: Christophe Mérit
administrateur principal des affaires maritimes
Objet:
directeur départemental adjoint des territoires et de la mer, délégué à la mer et au littoral de la Corse-du-Sud
Groupe:
date_debut="2013-12-30"
nomination
19 Décembre 201319/12/2013
De: Bezy (Jean-Pascal)
architecte urbaniste de l'Etat
Objet:
directeur départemental adjoint des territoires de Seine-et-Marne
Groupe:
date_debut="2013-12-01"
nomination
20 Novembre 201320/11/2013
De: Marc Rauhoff
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts, directeur départemental adjoint des territoires des Yvelines
Objet:
directeur départemental des territoires de la Sarthe
Groupe:
date_debut="2013-11-12"
nomination
13 Octobre 201313/10/2013
De: Alain Priol
administrateur civil hors classe, directeur départemental adjoint des territoires et de la mer d'Ille-et-Vilaine
Objet:
directeur départemental des territoires de la Mayenne
Groupe:
date_debut="2013-11-15"
nomination
13 Octobre 201313/10/2013
De: Jean-Luc Iemmolo
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, directeur départemental adjoint des territoires et de la mer de la Gironde
Objet:
directeur départemental des territoires de la Côte-d'Or
Groupe:
date_debut="2013-10-14"
nomination
25 Septembre 201325/09/2013
De: d'Issernio (Jean-Philippe)
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeur départemental des territoires du Bas-Rhin
Groupe:
date_debut="2013-09-01"
nomination
09 Août 201309/08/2013
De: Jobert (Pascal)
ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement
Objet:
directeur départemental adjoint des territoires de l'Ariège
Groupe:
date_debut="2013-09-01"
nomination
03 Août 201303/08/2013
De: Lehy (Jean-Baptiste, Marie)
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale, détaché depuis le
1er septembre 2010
auprès des services du Premier ministre
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
directeur départemental des territoires adjoint à la direction départementale des territoires du Rhône
Groupe:
date_debut="2013-10-01"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
02 Août 201302/08/2013
De: Barbera (Pierre)
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeur départemental adjoint des territoires de la Mayenne
Groupe:
date_debut="2013-08-19"
nomination
18 Juillet 201318/07/2013
De: Martineau (Michel)
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
directeur départemental adjoint des territoires et de la mer des Côtes-d'Armor
Groupe:
date_debut="2013-09-01"
nomination
18 Juillet 201318/07/2013
De: Fromentèze (Pierre, André)
ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement, détaché depuis le
1er juillet 2008
Objet:
à temps plein dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
chef de mission de l'agriculture et de l'environnement, à temps partiel 80 % depuis le
1er janvier 2010
affecté à la direction départementale des territoires de la Haute-Garonne
Groupe:
date_debut="2013-08-01"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
13 Juillet 201313/07/2013
De: Céréza (François-Xavier)
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts, directeur départemental des territoires du Bas-Rhin
Objet:
directeur départemental des territoires de la Loire
Groupe:
date_debut="2013-08-19"
nomination
13 Juillet 201313/07/2013
De: Schenfeigel (Yves)
administrateur civil hors classe
Objet:
directeur départemental des territoires de Seine-et-Marne
Groupe:
date_debut="2013-07-01"
nomination
16 Juin 201316/06/2013
De: Vetter (Marc)
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
directeur départemental adjoint des territoires et de la mer de l'Aude
Groupe:
date_debut="2013-06-17"
nomination
24 Mai 201324/05/2013
De: Stiévenard (Philippe)
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
directeur départemental adjoint des territoires du Haut-Rhin
Groupe:
date_debut="2013-06-17"
nomination
24 Mai 201324/05/2013
De: Bernard Pommet
ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement, directeur départemental adjoint des territoires de la Mayenne
Objet:
directeur départemental adjoint des territoires de la Haute-Garonne
Groupe:
date_debut="2013-06-01"
nomination
02 Mai 201302/05/2013
De: Emmanuel Gilbert
administrateur en chef de 2e classe des affaires maritimes
Objet:
directeur départemental adjoint des territoires et de la mer, délégué à la mer et au littoral du Nord
Groupe:
date_debut="2013-05-01"
nomination
21 Avril 201321/04/2013
De: Novellas (Frédéric)
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, directeur départemental adjoint des territoires et de la mer de l'Aude
Objet:
directeur départemental des territoires de l'Ariège
Groupe:
date_debut="2013-05-01"
nomination
07 Avril 201307/04/2013
De: Mathieu Escafre
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeur départemental adjoint des territoires et de la mer, délégué à la mer et au littoral de la Seine-Maritime
Groupe:
date_debut="2013-05-01"
nomination
06 Avril 201306/04/2013
De: Sommier (Jean-Yves, Alain)
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale, détaché depuis le
1er septembre 2010
auprès des services du Premier ministre
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
directeur départemental des territoires de Seine-et-Marne
Groupe:
date_debut="2013-04-04"
depart_retraite="limite d'âge"
réintégration
26 Février 201326/02/2013
De: Isabelle Schaller
ingénieure divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
directrice départementale adjointe des territoires de Maine-et-Loire
Groupe:
date_debut="2013-04-01"
nomination
21 Février 201321/02/2013
De: Jean-François Desbouis
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, directeur départemental des territoires de l'Ariège
Objet:
directeur départemental des territoires et de la mer de l'Aude
Groupe:
date_debut="2013-03-04"
nomination
21 Février 201321/02/2013
De: Clerc (Yves)
attaché principal d'administration de l'équipement, directeur départemental adjoint des territoires de la Corrèze
Objet:
directeur départemental des territoires de la Haute-Vienne
Groupe:
date_debut="2013-03-01"
nomination
08 Février 201308/02/2013
De: Philippe Livet
administrateur en chef de 2e classe des affaires maritimes, directeur départemental adjoint des territoires et de la mer, délégué à la mer et au littoral du Nord
Objet:
directeur départemental adjoint des territoires et de la mer, délégué à la mer et au littoral de la Haute-Corse
Groupe:
date_debut="2013-02-01"
nomination
19 Janvier 201319/01/2013
De: Benoit Dufumier
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, directeur départemental adjoint des territoires et de la mer, délégué à la mer et au littoral de la Seine-Maritime et de l'Eure
Objet:
directeur départemental des territoires du Cher
Groupe:
date_debut="2013-02-01"
nomination
22 Décembre 201222/12/2012
De: Didier Borrel
attaché principal d'administration de l'équipement
Objet:
directeur départemental adjoint des territoires du Puy-de-Dôme
Groupe:
date_debut="2013-01-01"
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Laurent Bresson
attaché principal d'administration, directeur départemental adjoint des territoires du Puy-de-Dôme
Objet:
directeur départemental des territoires d'Indre-et-Loire
Groupe:
date_debut="2012-12-19"
nomination
25 Novembre 201225/11/2012
De: Dominique Dubois
officier en chef de 2e classe du corps technique et administratif des affaires maritimes, directeur départemental adjoint des territoires et de la mer, délégué à la mer et au littoral de la Haute-Corse
Objet:
directeur départemental adjoint des territoires et de la mer, délégué à la mer et au littoral des Alpes-Maritimes
Groupe:
date_debut="2012-12-01"
nomination
21 Novembre 201221/11/2012
De: Philippe Blachère
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale, directeur départemental des territoires des Alpes-de-Haute-Provence
Objet:
directeur départemental des territoires du Gers
Groupe:
date_debut="2012-11-01"
nomination
23 Septembre 201223/09/2012
De: Hugues Vincent
administrateur principal des affaires maritimes
Objet:
directeur départemental adjoint des territoires et de la mer, délégué à la mer et au littoral de la Vendée
Groupe:
date_debut="2012-10-01"
nomination
31 Août 201231/08/2012
De: Thierry Chapel
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
directeur départemental adjoint des territoires du Tarn
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
19 Août 201219/08/2012
De: Dominique Bemer
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, directeur départemental de la protection des populations de la Moselle
Objet:
directeur départemental des territoires du Territoire de Belfort
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
nomination
09 Août 201209/08/2012
De: Rémy Boutroux
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, directeur départemental adjoint des territoires de l'Orne
Objet:
directeur départemental adjoint des territoires de la Sarthe
Groupe:
date_debut="2012-08-01"
nomination
11 Juillet 201211/07/2012
De: Guillaume Barron
administrateur en chef de 2e classe des affaires maritimes
Objet:
directeur départemental adjoint des territoires et de la mer, délégué à la mer et au littoral du Calvados
Groupe:
date_debut="2012-07-01"
nomination
03 Juin 201203/06/2012
De: Gérard Fallon
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeur départemental des territoires et de la mer des Côtes-d'Armor
Groupe:
date_debut="2012-06-01"
nomination
05 Mai 201205/05/2012
De: Cail (Denis, Lucien)
ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement, détaché depuis le
1er janvier 2002
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
chef de mission de l'agriculture et de l'environnement, affecté à la direction départementale des territoires d'Indre-et-Loire
Groupe:
date_debut="2012-07-31"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
24 Mars 201224/03/2012
De: Pierre Bessin
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, secrétaire général pour les affaires régionales auprès du préfet de la région Centre
Objet:
directeur départemental des territoires de Maine-et-Loire
Groupe:
date_debut="2012-05-14"
nomination
24 Mars 201224/03/2012
De: Philippe Kahn
ingénieur général des mines, directeur départemental des territoires de la Marne
Objet:
directeur départemental des territoires de la Haute-Garonne
Groupe:
date_debut="2012-04-15"
nomination
21 Mars 201221/03/2012
De: Pierre-Philippe Florid
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, directeur départemental adjoint des territoires des Yvelines
Objet:
directeur départemental des territoires de l'Aisne
Groupe:
date_debut="2012-03-19"
nomination
25 Février 201225/02/2012
De: Caroline Le Poultier-Helleisen
ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directrice départementale des territoires du Val-d'Oise
Groupe:
date_debut="2012-03-12"
nomination
05 Février 201205/02/2012
De: François CAZOTTES
ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement
Objet:
directeur départemental des territoires de Lot-et-Garonne
Groupe:
date_debut="2012-03-01"
nomination
01 Février 201201/02/2012
De: Donnet (Hugues, Jean, Marie, Ghislain)
ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement, détaché depuis le
1er janvier 2007
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
chef de mission de l'agriculture et de l'environnement, affecté à la direction départementale des territoires de l'Ariège
Groupe:
date_debut="2011-07-31"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
31 Mai 201131/05/2011
De: Ducret (Jacques, Henri)
ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement, détaché depuis le
1er janvier 2000
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
chef de mission de l'agriculture et de l'environnement, affecté à la direction départementale des territoires de la Côte-d'Or
Groupe:
date_debut="2011-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
25 Mai 201125/05/2011
De: Didier Bourbon
ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement, détaché depuis le
1er juillet 2001
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
chef de mission de l'agriculture et de l'environnement, affecté à la direction départementale des territoires de la Mayenne
Groupe:
date_debut="2011-06-30"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
25 Mars 201125/03/2011
De: Jean-Claude Porteret
ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement détaché depuis le
1er janvier 2000
Objet:
à temps plein dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
chef de mission de l'agriculture et de l'environnement, affecté à la direction départementale des territoires du Jura, à temps partiel à 90 % depuis le
1er janvier 2010
Groupe:
date_debut="2011-03-01"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
10 Février 201110/02/2011
De: Moine (Jean-Baptiste, Marie, André)
ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement, détaché depuis le
1er janvier 2002
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
chef de mission de l'agriculture et de l'environnement, affecté à la direction départementale des territoires de la Loire
Groupe:
date_debut="2010-12-03"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
10 Novembre 201010/11/2010
De: Boulay (Patrice, Georges, Isidore)
ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement, détaché depuis le
1er mai 2004
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
chef de mission de l'agriculture et de l'environnement et affecté à la direction départementale des territoires et de la mer de la Charente-Maritime, équipement et aménagement rural
Groupe:
date_debut="2011-01-06"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
10 Novembre 201010/11/2010
De: Jean-Philippe FLORID
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeurs départementaux interministériels adjoints
Yvelines (78)
Direction départementale des territoires
Groupe:
nomination
04 Août 201004/08/2010
De: Michel BAJARD
ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement
Objet:
directeurs départementaux interministériels adjoints
Val-de-Marne (94)
Direction départementale des territoires
Groupe:
nomination
04 Août 201004/08/2010
De: Eliane LECOQ-BERCARU
administratrice civile hors classe
Objet:
directeurs départementaux interministériels adjoints
Seine-et-Marne (77)
Direction départementale des territoires
Groupe:
nomination
04 Août 201004/08/2010
De: Katy NARCY
ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeurs départementaux interministériels adjoints
Essonne (91)
Direction départementale des territoires
Groupe:
nomination
04 Août 201004/08/2010
De: Jacques HELPIN
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeurs départementaux interministériels
Finistère (29)
Direction départementale des territoires
Groupe:
nomination
23 Juillet 201023/07/2010
De: Jean-Yves SOMMIER
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeurs départementaux interministériels
SEINE-ET-MARNE (77)
Direction départementale des territoires
Groupe:
nomination
02 Juillet 201002/07/2010
De: Emmanuel MOULIN
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeurs départementaux interministériels
HAUTS-DE-SEINE (92)
Direction départementale des territoires
Groupe:
nomination
02 Juillet 201002/07/2010
De: Anne MEIGNIEN
ingénieure générale des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeurs départementaux interministériels
YVELINES (78)
Direction départementale des territoires
Groupe:
nomination
02 Juillet 201002/07/2010
De: Marie-Claire BOZONNET
ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeurs départementaux interministériels
ESSONNE (91)
Direction départementale des territoires
Groupe:
nomination
02 Juillet 201002/07/2010
De: Frédéric NOVELLAS
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
directeurs départementaux interministériels adjoints
Aude (11)
Direction départementale des territoires et de la mer
Groupe:
nomination
14 Avril 201014/04/2010
De: Nicolas JEANJEAN
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts, et Guillaume SELLIER, administrateur en chef de 2e classe des affaires maritimes, délégué à la mer et au littoral
Objet:
directeurs départementaux interministériels adjoints
VAR (83)
Direction départementale des territoires et de la mer
Groupe:
nomination
21 Mars 201021/03/2010
De: Thierry GINDRE
ingénieur en chef des travaux publics de l'Etat
Objet:
directeurs départementaux interministériels adjoints
BAS-RHIN (67)
Direction départementale des territoires
Groupe:
nomination
21 Mars 201021/03/2010
De: Benoît DUFUMIER
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, délégué à la mer et au littoral
Objet:
directeurs départementaux interministériels adjoints
SEINE-MARITIME (76)
Direction départementale des territoires et de la mer
Groupe:
nomination
06 Mars 201006/03/2010
De: Vincent GEFFROY
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts, délégué à la mer et au littoral
Objet:
directeurs départementaux interministériels adjoints
BOUCHES-DU-RHÔNE (13)
Direction départementale des territoires et de la mer
Groupe:
nomination
06 Mars 201006/03/2010
De: Philippe CARROT
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeurs départementaux interministériels adjoints
AISNE (03)
Direction départementale des territoires
Groupe:
nomination
06 Mars 201006/03/2010
De: Sébastien FERRA
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeurs départementaux interministériels adjoints
AIN (01)
Direction départementale des territoires
Groupe:
nomination
06 Mars 201006/03/2010
De: Philippe LALLART
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
directeurs départementaux interministériels
NORD (59)
Direction départementale des territoires et de la mer
Groupe:
nomination
06 Mars 201006/03/2010
De: François-Xavier CEREZA
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeurs départementaux interministériels
BAS-RHIN (67)
Direction départementale des territoires
Groupe:
nomination
06 Mars 201006/03/2010
De: Jean-Luc DAIRIEN
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeurs départementaux interministériels
AUDE (11)
Direction départementale des territoires et de la mer
Groupe:
nomination
06 Mars 201006/03/2010
De: Georges ARGIVIER
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, et
Objet:
directeurs départementaux interministériels adjoints
HAUTE-CORSE (2B)
Direction départementale des territoires et de la mer
Groupe:
nomination
25 Février 201025/02/2010
De: Xavier TOUSSAINT
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeurs départementaux interministériels adjoints
CÔTE-D'OR (21)
Direction départementale des territoires
Groupe:
nomination
25 Février 201025/02/2010
De: Marc TISSEIRE
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeurs départementaux interministériels adjoints
CÔTE-D'OR (21)
Direction départementale des territoires
Groupe:
nomination
25 Février 201025/02/2010
De: Jacky ROCHE
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
directeurs départementaux interministériels adjoints
CÔTE-D'OR (21)
Direction départementale des territoires
Groupe:
nomination
25 Février 201025/02/2010
De: Thierry PONCET
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeurs départementaux interministériels adjoints
CÔTE-D'OR (21)
Direction départementale des territoires
Groupe:
nomination
25 Février 201025/02/2010
De: Jean-Jacques PAILHAS
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeurs départementaux interministériels adjoints
CÔTE-D'OR (21)
Direction départementale des territoires
Groupe:
nomination
25 Février 201025/02/2010
De: Patrick GRANDBARBE
attaché principal d'administration
Objet:
directeurs départementaux interministériels adjoints
CÔTE-D'OR (21)
Direction départementale des territoires
Groupe:
nomination
25 Février 201025/02/2010
De: François GEAY
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeurs départementaux interministériels adjoints
CÔTE-D'OR (21)
Direction départementale des territoires
Groupe:
nomination
25 Février 201025/02/2010
De: Laurent BRESSON
attaché principal d'administration
Objet:
directeurs départementaux interministériels adjoints
CÔTE-D'OR (21)
Direction départementale des territoires
Groupe:
nomination
25 Février 201025/02/2010
De: Jean-Pierre BOUR
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
directeurs départementaux interministériels adjoints
CÔTE-D'OR (21)
Direction départementale des territoires
Groupe:
nomination
25 Février 201025/02/2010
De: Paul LURTON
administrateur en chef de 1re classe des affaires maritimes, délégué à la mer et au littoral
Objet:
directeurs départementaux interministériels adjoints
CÔTE-D'OR (21)
Direction départementale des territoires et de la mer
Groupe:
nomination
25 Février 201025/02/2010
De: Philippe LETELLIER
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, délégué à la mer et au littoral
Objet:
directeurs départementaux interministériels adjoints
CÔTE-D'OR (21)
Direction départementale des territoires et de la mer
Groupe:
nomination
25 Février 201025/02/2010
De: Jacques HELPIN
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, et
Objet:
directeurs départementaux interministériels adjoints
CÔTE-D'OR (21)
Direction départementale des territoires et de la mer
Groupe:
nomination
25 Février 201025/02/2010
De: Patrick GUERIN
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, et
Objet:
directeurs départementaux interministériels adjoints
CÔTE-D'OR (21)
Direction départementale des territoires et de la mer
Groupe:
nomination
25 Février 201025/02/2010
De: Hervé BRUNELOT
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
directeurs départementaux interministériels adjoints
CÔTE-D'OR (21)
Direction départementale des territoires et de la mer
Groupe:
nomination
25 Février 201025/02/2010
De: Philippe PERONNE
administrateur en chef de 2e classe des affaires maritimes, délégué à la mer et au littoral
Objet:
directeurs départementaux interministériels adjoints
CORSE-DU-SUD (2A)
Direction départementale des territoires et de la mer
Groupe:
nomination
25 Février 201025/02/2010
De: Philippe LAYCURAS
ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement, et
Objet:
directeurs départementaux interministériels adjoints
CORSE-DU-SUD (2A)
Direction départementale des territoires et de la mer
Groupe:
nomination
25 Février 201025/02/2010
De: Pierre LEMOT
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
directeurs départementaux interministériels adjoints
ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE (04)
Direction départementale des territoires
Groupe:
nomination
25 Février 201025/02/2010
De: Marie-Jeanne FOTRE-MULLER
ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeurs départementaux interministériels adjoints
CÔTE-D'OR (21)
Direction départementale des territoires
Groupe:
nomination
25 Février 201025/02/2010
De: Fabienne DEJAGER-SPECQ
ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeurs départementaux interministériels adjoints
CÔTE-D'OR (21)
Direction départementale des territoires
Groupe:
nomination
25 Février 201025/02/2010
De: Dominique DUBOIS
officier en chef de 2e classe du corps technique et administratif des affaires maritimes, délégué à la mer et au littoral
Objet:
directeurs départementaux interministériels adjoints
HAUTE-CORSE (2B)
Direction départementale des territoires et de la mer
Groupe:
nomination
25 Février 201025/02/2010
De: Jean-Marc VERZELEN
ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement
Objet:
directeurs départementaux interministériels adjoints
CANTAL (15)
Direction départementale des territoires
Groupe:
nomination
14 Février 201014/02/2010
De: Patrick VAUTERIN
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeurs départementaux interministériels adjoints
CANTAL (15)
Direction départementale des territoires
Groupe:
nomination
14 Février 201014/02/2010
De: Marc SPIQUEL
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
directeurs départementaux interministériels adjoints
CANTAL (15)
Direction départementale des territoires
Groupe:
nomination
14 Février 201014/02/2010
De: Gilles QUERINI
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
directeurs départementaux interministériels adjoints
CANTAL (15)
Direction départementale des territoires
Groupe:
nomination
14 Février 201014/02/2010
De: Michel MARTINEAU
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
directeurs départementaux interministériels adjoints
CANTAL (15)
Direction départementale des territoires
Groupe:
nomination
14 Février 201014/02/2010
De: Jean-Pierre LESTOILLE
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeurs départementaux interministériels adjoints
CANTAL (15)
Direction départementale des territoires
Groupe:
nomination
14 Février 201014/02/2010
De: Jean-Baptiste LE HY
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeurs départementaux interministériels adjoints
CANTAL (15)
Direction départementale des territoires
Groupe:
nomination
14 Février 201014/02/2010
De: Luc LAVAUX
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
directeurs départementaux interministériels adjoints
CANTAL (15)
Direction départementale des territoires
Groupe:
nomination
14 Février 201014/02/2010
De: Cédric LAMPIN
ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement
Objet:
directeurs départementaux interministériels adjoints
CANTAL (15)
Direction départementale des territoires
Groupe:
nomination
14 Février 201014/02/2010
De: Jean KUGLER
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeurs départementaux interministériels adjoints
CANTAL (15)
Direction départementale des territoires
Groupe:
nomination
14 Février 201014/02/2010
De: Didier FEBVRE
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
directeurs départementaux interministériels adjoints
CANTAL (15)
Direction départementale des territoires
Groupe:
nomination
14 Février 201014/02/2010
De: Jacques ESPALIEU
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
directeurs départementaux interministériels adjoints
CANTAL (15)
Direction départementale des territoires
Groupe:
nomination
14 Février 201014/02/2010
De: Jacques DUMEZ
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeurs départementaux interministériels adjoints
CANTAL (15)
Direction départementale des territoires
Groupe:
nomination
14 Février 201014/02/2010
De: Patrick CAZIN-BOURGUIGNON
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeurs départementaux interministériels adjoints
CANTAL (15)
Direction départementale des territoires
Groupe:
nomination
14 Février 201014/02/2010
De: Yves CASTEL
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
directeurs départementaux interministériels adjoints
CANTAL (15)
Direction départementale des territoires
Groupe:
nomination
14 Février 201014/02/2010
De: Patrick BUTTE
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
directeurs départementaux interministériels adjoints
CANTAL (15)
Direction départementale des territoires
Groupe:
nomination
14 Février 201014/02/2010
De: Laurent BOULET
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
directeurs départementaux interministériels adjoints
CANTAL (15)
Direction départementale des territoires
Groupe:
nomination
14 Février 201014/02/2010
De: Jean-Marc BOILEAU
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
directeurs départementaux interministériels adjoints
CANTAL (15)
Direction départementale des territoires
Groupe:
nomination
14 Février 201014/02/2010
De: Pascal BERNIER
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
directeurs départementaux interministériels adjoints
CANTAL (15)
Direction départementale des territoires
Groupe:
nomination
14 Février 201014/02/2010
De: Thierry ALEXANDRE
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
directeurs départementaux interministériels adjoints
CANTAL (15)
Direction départementale des territoires
Groupe:
nomination
14 Février 201014/02/2010
De: Eric MEVELEC
administrateur principal des affaires maritimes, délégué à la mer et au littoral
Objet:
directeurs départementaux interministériels adjoints
CANTAL (15)
Direction départementale des territoires et de la mer
Claude MAILLEAU, ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, et
Groupe:
nomination
14 Février 201014/02/2010
De: Jean-Luc VASLIN
administrateur en chef de 2e classe des affaires maritimes, délégué à la mer et au littoral
Objet:
directeurs départementaux interministériels adjoints
CANTAL (15)
Direction départementale des territoires et de la mer
Groupe:
nomination
14 Février 201014/02/2010
De: Raynald VALLEE
administrateur en chef de 2e classe des affaires maritimes, délégué à la mer et au littoral
Objet:
directeurs départementaux interministériels adjoints
CANTAL (15)
Direction départementale des territoires et de la mer
Groupe:
nomination
14 Février 201014/02/2010
De: Hervé THOMAS
administrateur en chef de 2e classe des affaires maritimes, délégué à la mer et au littoral
Objet:
directeurs départementaux interministériels adjoints
CANTAL (15)
Direction départementale des territoires et de la mer
Groupe:
nomination
14 Février 201014/02/2010
De: Denis MEHNERT
administrateur en chef de 2e classe des affaires maritimes, délégué à la mer et au littoral
Objet:
directeurs départementaux interministériels adjoints
CANTAL (15)
Direction départementale des territoires et de la mer
Groupe:
nomination
14 Février 201014/02/2010
De: René-Paul LOMI
inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire, et
Objet:
directeurs départementaux interministériels adjoints
CANTAL (15)
Direction départementale des territoires et de la mer
Groupe:
nomination
14 Février 201014/02/2010
De: Philippe LIVET
administrateur en chef de 2e classe des affaires maritimes, délégué à la mer et au littoral
Objet:
directeurs départementaux interministériels adjoints
CANTAL (15)
Direction départementale des territoires et de la mer
Groupe:
nomination
14 Février 201014/02/2010
De: Olivier LALLEMAND
inspecteur principal des affaires maritimes, délégué à la mer et au littoral
Objet:
directeurs départementaux interministériels adjoints
CANTAL (15)
Direction départementale des territoires et de la mer
Groupe:
nomination
14 Février 201014/02/2010
De: Philippe JUNQUET
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, et
Objet:
directeurs départementaux interministériels adjoints
CANTAL (15)
Direction départementale des territoires et de la mer
Groupe:
nomination
14 Février 201014/02/2010
De: Jean-Luc IEMMOLO
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeurs départementaux interministériels adjoints
CANTAL (15)
Direction départementale des territoires et de la mer
Groupe:
nomination
14 Février 201014/02/2010
De: Pierrick HUET
attaché principal d'administration, et
Objet:
directeurs départementaux interministériels adjoints
CANTAL (15)
Direction départementale des territoires et de la mer
Groupe:
nomination
14 Février 201014/02/2010
De: Yves GAVALDA
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, et
Objet:
directeurs départementaux interministériels adjoints
CANTAL (15)
Direction départementale des territoires et de la mer
Groupe:
nomination
14 Février 201014/02/2010
De: Albert DUDON
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeurs départementaux interministériels adjoints
CANTAL (15)
Direction départementale des territoires et de la mer
Groupe:
nomination
14 Février 201014/02/2010
De: Jacques CHAPON
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeurs départementaux interministériels adjoints
CANTAL (15)
Direction départementale des territoires et de la mer
Groupe:
nomination
14 Février 201014/02/2010
De: François BONNET
inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire, et
Objet:
directeurs départementaux interministériels adjoints
CANTAL (15)
Direction départementale des territoires et de la mer
Groupe:
nomination
14 Février 201014/02/2010
De: Yves BIDEAU
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, et
Objet:
directeurs départementaux interministériels adjoints
CANTAL (15)
Direction départementale des territoires et de la mer
Groupe:
nomination
14 Février 201014/02/2010
De: Jacques BANDERIER
architecte et urbaniste en chef de l'Etat
Objet:
directeurs départementaux interministériels adjoints
AUBE (10)
Direction départementale des territoires
Groupe:
nomination
14 Février 201014/02/2010
De: Pascal VARDON
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeurs départementaux interministériels adjoints
AUBE (10)
Direction départementale des territoires et de la mer
Groupe:
nomination
14 Février 201014/02/2010
De: Jean-Yves CORTEY
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeurs départementaux interministériels adjoints
ARDENNES (08)
Direction départementale des territoires
Groupe:
nomination
14 Février 201014/02/2010
De: François GORIEU
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeurs départementaux interministériels adjoints
ARDÈCHE (07)
Direction départementale des territoires
Groupe:
nomination
14 Février 201014/02/2010
De: Laurence PUJO
ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeurs départementaux interministériels adjoints
CANTAL (15)
Direction départementale des territoires
Groupe:
nomination
14 Février 201014/02/2010
De: Isabelle LASMOLES
attachée principale d'administration
Objet:
directeurs départementaux interministériels adjoints
CANTAL (15)
Direction départementale des territoires
Groupe:
nomination
14 Février 201014/02/2010
De: Nadia LE BOTLAN
administratrice principale des affaires maritimes, déléguée à la mer et au littoral
Objet:
directeurs départementaux interministériels adjoints
CANTAL (15)
Direction départementale des territoires et de la mer
Groupe:
nomination
14 Février 201014/02/2010
De: Armelle ROUDAUT-LAFON
administratrice principale des affaires maritimes, déléguée à la mer et au littoral
Objet:
directeurs départementaux interministériels adjoints
ALPES-MARITIMES (06)
Direction départementale des territoires et de la mer
Patrice de LAURENS, administrateur civil hors classe, et
Groupe:
nomination
14 Février 201014/02/2010
De: Rémy BOUTROUX
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeurs départementaux interministériels adjoints
ORNE (61)
Direction départementale des territoires
Groupe:
nomination
30 Janvier 201030/01/2010
De: Richard SIEBERT
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeurs départementaux interministériels adjoints
NIÈVRE (58)
Direction départementale des territoires
Groupe:
nomination
30 Janvier 201030/01/2010
De: Jean-Luc PHILIPPOT
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
directeurs départementaux interministériels adjoints
MORBIHAN (56)
Direction départementale des territoires et de la mer
Groupe:
nomination
30 Janvier 201030/01/2010
De: Jean-Luc VEILLE
administrateur en chef de 2e classe des affaires maritimes
Objet:
directeurs départementaux interministériels adjoints
MORBIHAN (56)
Direction départementale des territoires et de la mer dotée d'une délégation à la mer et au littoral
Groupe:
nomination
30 Janvier 201030/01/2010
De: Pierre LIOGIER
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
directeurs départementaux interministériels adjoints
MEUSE (55)
Direction départementale des territoires
Groupe:
nomination
30 Janvier 201030/01/2010
De: Bernard POMMET
ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement
Objet:
directeurs départementaux interministériels adjoints
MAYENNE (53)
Direction départementale des territoires
Groupe:
nomination
30 Janvier 201030/01/2010
De: Bruno LOCQUEVILLE
ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement
Objet:
directeurs départementaux interministériels adjoints
MARNE (51)
Direction départementale des territoires
Groupe:
nomination
30 Janvier 201030/01/2010
De: Michel GUERIN
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
directeurs départementaux interministériels adjoints
LOZÈRE (48)
Direction départementale des territoires
Groupe:
nomination
30 Janvier 201030/01/2010
De: Alain ROBEZ
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
directeurs départementaux interministériels adjoints
LOT-ET-GARONNE (47)
Direction départementale des territoires
Groupe:
nomination
30 Janvier 201030/01/2010
De: Jean-Luc CHAUMIER
ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement
Objet:
directeurs départementaux interministériels adjoints
INDRE-ET-LOIRE (37)
Direction départementale des territoires
Groupe:
nomination
30 Janvier 201030/01/2010
De: Jean-François COTE
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
directeurs départementaux interministériels adjoints
INDRE (36)
Direction départementale des territoires
Groupe:
nomination
30 Janvier 201030/01/2010
De: Alain PRIOL
administrateur civil hors classe
Objet:
directeurs départementaux interministériels adjoints
ILLE-ET-VILAINE (35)
Direction départementale des territoires et de la mer
Groupe:
nomination
30 Janvier 201030/01/2010
De: Benoît FAIST
administrateur en chef de 2e classe des affaires maritimes
Objet:
directeurs départementaux interministériels adjoints
ILLE-ET-VILAINE (35)
Direction départementale des territoires et de la mer dotée d'une délégation à la mer et au littoral
Groupe:
nomination
30 Janvier 201030/01/2010
De: Jean-François CONTOZ
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
directeurs départementaux interministériels adjoints
HAUTES-ALPES (05)
Direction départementale des territoires
Groupe:
nomination
30 Janvier 201030/01/2010
De: Patrick VERGNE
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
directeurs départementaux interministériels adjoints
HAUTE-LOIRE (43)
Direction départementale des territoires
Groupe:
nomination
30 Janvier 201030/01/2010
De: Bernard CROGUENNEC
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
directeurs départementaux interministériels adjoints
EURE-ET-LOIR (28)
Direction départementale des territoires
Groupe:
nomination
30 Janvier 201030/01/2010
De: Philippe MARCHESINI
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
directeurs départementaux interministériels adjoints
DRÔME (26)
Direction départementale des territoires
Groupe:
nomination
30 Janvier 201030/01/2010
De: Yves CLERC
attaché principal d'administration
Objet:
directeurs départementaux interministériels adjoints
CORRÈZE (19)
Direction départementale des territoires
Groupe:
nomination
30 Janvier 201030/01/2010
De: Laurent WENDLING
ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement
Objet:
directeurs départementaux interministériels adjoints
CHER (18)
Direction départementale des territoires
Groupe:
nomination
30 Janvier 201030/01/2010
De: Philippe ALLIMANT
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeurs départementaux interministériels adjoints
CHARENTE-MARITIME (17)
Direction départementale des territoires et de la mer
Groupe:
nomination
30 Janvier 201030/01/2010
De: Denis ROUSSIER
architecte urbaniste en chef de l'Etat
Objet:
directeurs départementaux interministériels adjoints
CHARENTE-MARITIME (17)
Direction départementale des territoires et de la mer dotée d'une délégation à la mer et au littoral
Groupe:
nomination
30 Janvier 201030/01/2010
De: Vincent FAVRICHON
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeurs départementaux interministériels adjoints
CHARENTE (16)
Direction départementale des territoires
Groupe:
nomination
30 Janvier 201030/01/2010
De: Jacques LOUISE
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
directeurs départementaux interministériels adjoints
CALVADOS (14)
Direction départementale des territoires et de la mer
Groupe:
nomination
30 Janvier 201030/01/2010
De: Thierry DUSART
administrateur en chef de 1re classe des affaires maritimes
Objet:
directeurs départementaux interministériels adjoints
CALVADOS (14)
Direction départementale des territoires et de la mer dotée d'une délégation à la mer et au littoral
Groupe:
nomination
30 Janvier 201030/01/2010
De: Gérard GUYADER
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
directeurs départementaux interministériels adjoints
AVEYRON (12)
Direction départementale des territoires
Groupe:
nomination
30 Janvier 201030/01/2010
De: Michel SACCHI
attaché principal d'administration
Objet:
directeurs départementaux interministériels adjoints
ARIÈGE (09)
Direction départementale des territoires
Groupe:
nomination
30 Janvier 201030/01/2010
De: Alain MUNIER
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
directeurs départementaux interministériels adjoints
ALLIER (03)
Direction départementale des territoires
Groupe:
nomination
30 Janvier 201030/01/2010
De: Annie RAMES
attachée principale d'administration
Objet:
directeurs départementaux interministériels adjoints
LANDES (40)
Direction départementale des territoires et de la mer
Groupe:
nomination
30 Janvier 201030/01/2010
De: Cécile MARTIN
ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeurs départementaux interministériels adjoints
HAUTE-SAVOIE (74)
Direction départementale des territoires
Groupe:
nomination
30 Janvier 201030/01/2010
De: Philippe SIMON
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeurs départementaux interministériels
ARDÈCHE (07)
TARN-ET-GARONNE (82)
Direction départementale des territoires
Groupe:
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Philippe QUAINON
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale
Objet:
directeurs départementaux interministériels
ARDÈCHE (07)
TARN-ET-GARONNE (82)
Direction départementale des territoires
Groupe:
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Philippe PETITJEAN
ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement
Objet:
directeurs départementaux interministériels
ARDÈCHE (07)
TARN-ET-GARONNE (82)
Direction départementale des territoires
Groupe:
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Gérard PEROT
attaché principal d'administration
Objet:
directeurs départementaux interministériels
ARDÈCHE (07)
TARN-ET-GARONNE (82)
Direction départementale des territoires
Groupe:
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Olivier MORZELLE
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeurs départementaux interministériels
ARDÈCHE (07)
TARN-ET-GARONNE (82)
Direction départementale des territoires
Groupe:
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Christian DUSSARRAT
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
directeurs départementaux interministériels
ARDÈCHE (07)
TARN-ET-GARONNE (82)
Direction départementale des territoires
Groupe:
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Pierre RATHOUIS
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale
Objet:
directeurs départementaux interministériels
ARDÈCHE (07)
TARN-ET-GARONNE (82)
Direction départementale des territoires et de la mer
Groupe:
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Bernard VIU
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeurs départementaux interministériels
ARDÈCHE (07)
Direction départementale des territoires
Groupe:
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Thierry VIGNERON
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
directeurs départementaux interministériels
ARDÈCHE (07)
Direction départementale des territoires
Groupe:
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Thierry VATIN
architecte et urbaniste de l'Etat en chef
Objet:
directeurs départementaux interministériels
ARDÈCHE (07)
Direction départementale des territoires
Groupe:
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Jean-Michel VALENTIN
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
directeurs départementaux interministériels
ARDÈCHE (07)
Direction départementale des territoires
Groupe:
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Jean-François TURBIL
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
directeurs départementaux interministériels
ARDÈCHE (07)
Direction départementale des territoires
Groupe:
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Michel TUFFERY
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeurs départementaux interministériels
ARDÈCHE (07)
Direction départementale des territoires
Groupe:
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Alain TRIDON
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeurs départementaux interministériels
ARDÈCHE (07)
Direction départementale des territoires
Groupe:
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Alain TOULLEC
attaché principal d'administration
Objet:
directeurs départementaux interministériels
ARDÈCHE (07)
Direction départementale des territoires
Groupe:
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Christian SOISMIER
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeurs départementaux interministériels
ARDÈCHE (07)
Direction départementale des territoires
Groupe:
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Benoît SERMAGE
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeurs départementaux interministériels
ARDÈCHE (07)
Direction départementale des territoires
Groupe:
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Jean-Pierre SEGONDS
attaché principal d'administration
Objet:
directeurs départementaux interministériels
ARDÈCHE (07)
Direction départementale des territoires
Groupe:
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Philippe ROGIER
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeurs départementaux interministériels
ARDÈCHE (07)
Direction départementale des territoires
Groupe:
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Jean-Philippe PIQUEMAL
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeurs départementaux interministériels
ARDÈCHE (07)
Direction départementale des territoires
Groupe:
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Jean-Claude PETUREAU
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
directeurs départementaux interministériels
ARDÈCHE (07)
Direction départementale des territoires
Groupe:
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Gérard PERRIN
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
directeurs départementaux interministériels
ARDÈCHE (07)
Direction départementale des territoires
Groupe:
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Patrick PEIRANI
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale
Objet:
directeurs départementaux interministériels
ARDÈCHE (07)
Direction départementale des territoires
Groupe:
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Marc NAVEZ
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeurs départementaux interministériels
ARDÈCHE (07)
Direction départementale des territoires
Groupe:
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Sylvain MARTY
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale
Objet:
directeurs départementaux interministériels
ARDÈCHE (07)
Direction départementale des territoires
Groupe:
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Michel MARTY
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
directeurs départementaux interministériels
ARDÈCHE (07)
Direction départementale des territoires
Groupe:
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Jean-Luc LINARD
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeurs départementaux interministériels
ARDÈCHE (07)
Direction départementale des territoires
Groupe:
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Jean-Pierre LILAS
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeurs départementaux interministériels
ARDÈCHE (07)
Direction départementale des territoires
Groupe:
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Guy LEVI
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeurs départementaux interministériels
ARDÈCHE (07)
Direction départementale des territoires
Groupe:
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Didier KHOLLER
administrateur civil hors classe
Objet:
directeurs départementaux interministériels
ARDÈCHE (07)
Direction départementale des territoires
Groupe:
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Philippe KAHN
ingénieur en chef des mines
Objet:
directeurs départementaux interministériels
ARDÈCHE (07)
Direction départementale des territoires
Groupe:
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Gérard JUSTINIANY
attaché principal d'administration
Objet:
directeurs départementaux interministériels
ARDÈCHE (07)
Direction départementale des territoires
Groupe:
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Bernard JOLY
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeurs départementaux interministériels
ARDÈCHE (07)
Direction départementale des territoires
Groupe:
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: André HORTH
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeurs départementaux interministériels
ARDÈCHE (07)
Direction départementale des territoires
Groupe:
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Marc GIRODO
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeurs départementaux interministériels
ARDÈCHE (07)
Direction départementale des territoires
Groupe:
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Paul GERARD
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale
Objet:
directeurs départementaux interministériels
ARDÈCHE (07)
Direction départementale des territoires
Groupe:
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Charles GENDRON
attaché principal d'administration
Objet:
directeurs départementaux interministériels
ARDÈCHE (07)
Direction départementale des territoires
Groupe:
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Bertrand GAILLOT
inspecteur général de la santé publique vétérinaire
Objet:
directeurs départementaux interministériels
ARDÈCHE (07)
Direction départementale des territoires
Groupe:
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Jacques FOURMY
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeurs départementaux interministériels
ARDÈCHE (07)
Direction départementale des territoires
Groupe:
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Christophe FOTRE
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeurs départementaux interministériels
ARDÈCHE (07)
Direction départementale des territoires
Groupe:
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Philippe ESTINGOY
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeurs départementaux interministériels
ARDÈCHE (07)
Direction départementale des territoires
Groupe:
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Frédéric DUPIN
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeurs départementaux interministériels
ARDÈCHE (07)
Direction départementale des territoires
Groupe:
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Denis DOMALLAIN
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeurs départementaux interministériels
ARDÈCHE (07)
Direction départementale des territoires
Groupe:
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Pierrick DOMAIN
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeurs départementaux interministériels
ARDÈCHE (07)
Direction départementale des territoires
Groupe:
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Jean-François DESBOUIS
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeurs départementaux interministériels
ARDÈCHE (07)
Direction départementale des territoires
Groupe:
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Denis DELCOUR
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeurs départementaux interministériels
ARDÈCHE (07)
Direction départementale des territoires
Groupe:
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Jean-Marie COLLEONY
attaché principal d'administration
Objet:
directeurs départementaux interministériels
ARDÈCHE (07)
Direction départementale des territoires
Groupe:
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Christophe CHASSANDE
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeurs départementaux interministériels
ARDÈCHE (07)
Direction départementale des territoires
Groupe:
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Eric CAMBON DE LAVALETTE
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeurs départementaux interministériels
ARDÈCHE (07)
Direction départementale des territoires
Groupe:
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Patrick BOURVEN
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeurs départementaux interministériels
ARDÈCHE (07)
Direction départementale des territoires
Groupe:
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Philippe BODA
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeurs départementaux interministériels
ARDÈCHE (07)
Direction départementale des territoires
Groupe:
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Patrice BARRUOL
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeurs départementaux interministériels
ARDÈCHE (07)
Direction départementale des territoires
Groupe:
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Charles ARATHOON
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeurs départementaux interministériels
ARDÈCHE (07)
Direction départementale des territoires
Groupe:
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Christian ALBIGES
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeurs départementaux interministériels
ARDÈCHE (07)
Direction départementale des territoires
Groupe:
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Alain AGUILERA
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeurs départementaux interministériels
ARDÈCHE (07)
Direction départementale des territoires
Groupe:
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Jean-Christophe VILLEMAUD
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeurs départementaux interministériels
ARDÈCHE (07)
Direction départementale des territoires et de la mer
Groupe:
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Roger TAUZIN
ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement
Objet:
directeurs départementaux interministériels
ARDÈCHE (07)
Direction départementale des territoires et de la mer
Groupe:
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Michel STOUMBOFF
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeurs départementaux interministériels
ARDÈCHE (07)
Direction départementale des territoires et de la mer
Groupe:
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Gilles SERVANTON
administrateur en chef de 1re classe des affaires maritimes
Objet:
directeurs départementaux interministériels
ARDÈCHE (07)
Direction départementale des territoires et de la mer
Groupe:
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Christian SCHWARTZ
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeurs départementaux interministériels
ARDÈCHE (07)
Direction départementale des territoires et de la mer
Groupe:
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Georges ROCH
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
directeurs départementaux interministériels
ARDÈCHE (07)
Direction départementale des territoires et de la mer
Groupe:
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Jean-Michel PALETTE
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeurs départementaux interministériels
ARDÈCHE (07)
Direction départementale des territoires et de la mer
Groupe:
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Jacques LE BERRE
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeurs départementaux interministériels
ARDÈCHE (07)
Direction départementale des territoires et de la mer
Groupe:
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Didier KRUGER
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeurs départementaux interministériels
ARDÈCHE (07)
Direction départementale des territoires et de la mer
Groupe:
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Marc JACQUET
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeurs départementaux interministériels
ARDÈCHE (07)
Direction départementale des territoires et de la mer
Groupe:
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Marc HOELTZEL
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeurs départementaux interministériels
ARDÈCHE (07)
Direction départementale des territoires et de la mer
Groupe:
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: François GOUSSE
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeurs départementaux interministériels
ARDÈCHE (07)
Direction départementale des territoires et de la mer
Groupe:
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Michel DUVETTE
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeurs départementaux interministériels
ARDÈCHE (07)
Direction départementale des territoires et de la mer
Groupe:
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Philippe CHARRETON
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeurs départementaux interministériels
ARDÈCHE (07)
Direction départementale des territoires et de la mer
Groupe:
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Jean CEZARD
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeurs départementaux interministériels
ARDÈCHE (07)
Direction départementale des territoires et de la mer
Groupe:
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Armand SANSÉAU
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeurs départementaux interministériels
AISNE (02)
Direction départementale des territoires
Groupe:
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Jean-Louis ROUSSEL
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeurs départementaux interministériels
AISNE (02)
Direction départementale des territoires
Groupe:
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Jean-Marc PRINGAULT
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeurs départementaux interministériels
AISNE (02)
Direction départementale des territoires
Groupe:
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Philippe BLACHERE
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeurs départementaux interministériels
AISNE (02)
Direction départementale des territoires
Groupe:
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Jean-Marie CARTEIRAC
administrateur civil hors classe
Objet:
directeurs départementaux interministériels
AISNE (02)
Direction départementale des territoires et de la mer
Groupe:
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Jean BONELLI
attaché principal d'administration
Objet:
directeurs départementaux interministériels
AIN (01)
Direction départementale des territoires
Groupe:
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Monique NOVAT
ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeurs départementaux interministériels
ARDÈCHE (07)
Direction départementale des territoires
Groupe:
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Bernadette MILHERES
ingénieure des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeurs départementaux interministériels
ARDÈCHE (07)
Direction départementale des territoires
Groupe:
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Pascale HUMBERT
ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeurs départementaux interministériels
ARDÈCHE (07)
Direction départementale des territoires
Groupe:
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Mireille JOURGET
ingénieure générale des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeurs départementaux interministériels
ARDÈCHE (07)
Direction départementale des territoires et de la mer
Groupe:
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Caroline GUILLAUME
ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeurs départementaux interministériels
ARDÈCHE (07)
Direction départementale des territoires et de la mer
Groupe:
nomination
03 Janvier 201003/01/2010

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.