Direction générale de l'offre de soins

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De: Marc REYNIER
adjoint au sous-directeur des ressources humaines du système de santé
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière
Au titre de la direction générale de l'offre de soins
membres suppléants
Remplace:M. Hervé AMIOT-CHANAL
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
01 Décembre 201801/12/2018
De: Frédéric KERVELLA
chef du bureau de la synthèse stratégique et de l'appui au pilotage
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière
Au titre de la direction générale de l'offre de soins
membres suppléants
Remplace:M. Frédéric UHL
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
01 Décembre 201801/12/2018
De: Marc REYNIER
suppléant
Objet:
membres de l'assemblée générale de l'Agence nationale du développement professionnel continu pour le compte de l'Etat
Au titre de la direction générale de l'offre de soins
Remplace:M. Hervé AMIOT-CHANAL
Groupe:
nomination
29 Novembre 201829/11/2018
De:
Union
Directeur général de l'
nationale des caisses d'assurance maladie (pour mise en œuvre)
Objet:
dans son indication, sur la liste
mentionnée à l'article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale dite « liste en sus » et bénéficie à ce titre d'une prise en charge en sus des prestations d'hospitalisation
Mots clés : liste en sus – importation – rupture d'approvisionnement
Références : article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale
La directrice générale de l'offre de soins et la directrice de la sécurité sociale à Mesdames et Messieurs des directeurs généraux des agences régionales de santé (pour diffusion) ; Mesdames et Messieurs les directeurs des établissements de santé
Groupe:
inscription
15 Septembre 201815/09/2018
De:
Régime
Directeur général du
social des indépendants
Objet:
dans son indication, sur la liste
mentionnée à l'article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale dite « liste en sus » et bénéficie à ce titre d'une prise en charge en sus des prestations d'hospitalisation
Mots clés : liste en sus – importation – rupture d'approvisionnement
Références : article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale
La directrice générale de l'offre de soins et la directrice de la sécurité sociale à Mesdames et Messieurs des directeurs généraux des agences régionales de santé (pour diffusion) ; Mesdames et Messieurs les directeurs des établissements de santé
Groupe:
inscription
15 Septembre 201815/09/2018
De:
Mutualité
Directeur général de la caisse centrale de la
sociale agricole
Objet:
dans son indication, sur la liste
mentionnée à l'article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale dite « liste en sus » et bénéficie à ce titre d'une prise en charge en sus des prestations d'hospitalisation
Mots clés : liste en sus – importation – rupture d'approvisionnement
Références : article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale
La directrice générale de l'offre de soins et la directrice de la sécurité sociale à Mesdames et Messieurs des directeurs généraux des agences régionales de santé (pour diffusion) ; Mesdames et Messieurs les directeurs des établissements de santé
Groupe:
inscription
15 Septembre 201815/09/2018
De:
Caisse
Directeur général de la
nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés
Objet:
dans son indication, sur la liste
mentionnée à l'article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale dite « liste en sus » et bénéficie à ce titre d'une prise en charge en sus des prestations d'hospitalisation
Mots clés : liste en sus – importation – rupture d'approvisionnement
Références : article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale
La directrice générale de l'offre de soins et la directrice de la sécurité sociale à Mesdames et Messieurs des directeurs généraux des agences régionales de santé (pour diffusion) ; Mesdames et Messieurs les directeurs des établissements de santé
Groupe:
inscription
15 Septembre 201815/09/2018
De: Stéphanie DECOOPMAN
directrice d'hôpital hors classe
Objet:
cheffe de service, adjointe à la directrice générale de l'offre de soins, à l'administration centrale du ministère des solidarités et de la santé
Groupe:
date_debut="2018-07-01"
duree="un an"
nomination
13 Juin 201813/06/2018
De:
Union
Directeur général de l'
nationale des caisses d'assurance maladie (pour mise en œuvre)
Objet:
dans son indication, sur la liste
mentionnée à l'article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale dite « liste en sus » et bénéficie à ce titre d'une prise en charge en sus des prestations d'hospitalisation
Mots clés : liste en sus – importation – rupture d'approvisionnement
Référence : article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale
La directrice générale de l'offre de soins et la directrice de la sécurité sociale à Mesdames et Messieurs les directeurs généraux des agences régionales de santé (pour diffusion) ; Mesdames et Messieurs les directeurs des établissements de santé
Groupe:
inscription
15 Avril 201815/04/2018
De:
Régime
Directeur général du
social des indépendants
Objet:
dans son indication, sur la liste
mentionnée à l'article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale dite « liste en sus » et bénéficie à ce titre d'une prise en charge en sus des prestations d'hospitalisation
Mots clés : liste en sus – importation – rupture d'approvisionnement
Référence : article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale
La directrice générale de l'offre de soins et la directrice de la sécurité sociale à Mesdames et Messieurs les directeurs généraux des agences régionales de santé (pour diffusion) ; Mesdames et Messieurs les directeurs des établissements de santé
Groupe:
inscription
15 Avril 201815/04/2018
De:
Mutualité
Directeur général de la caisse centrale de la
sociale agricole
Objet:
dans son indication, sur la liste
mentionnée à l'article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale dite « liste en sus » et bénéficie à ce titre d'une prise en charge en sus des prestations d'hospitalisation
Mots clés : liste en sus – importation – rupture d'approvisionnement
Référence : article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale
La directrice générale de l'offre de soins et la directrice de la sécurité sociale à Mesdames et Messieurs les directeurs généraux des agences régionales de santé (pour diffusion) ; Mesdames et Messieurs les directeurs des établissements de santé
Groupe:
inscription
15 Avril 201815/04/2018
De:
Caisse
Directeur général de la
nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés
Objet:
dans son indication, sur la liste
mentionnée à l'article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale dite « liste en sus » et bénéficie à ce titre d'une prise en charge en sus des prestations d'hospitalisation
Mots clés : liste en sus – importation – rupture d'approvisionnement
Référence : article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale
La directrice générale de l'offre de soins et la directrice de la sécurité sociale à Mesdames et Messieurs les directeurs généraux des agences régionales de santé (pour diffusion) ; Mesdames et Messieurs les directeurs des établissements de santé
Groupe:
inscription
15 Avril 201815/04/2018
De:
Union
Directeur général de l'
nationale des caisses d'assurance maladie (pour mise en œuvre)
Objet:
dans son indication, sur la liste
mentionnée à l'article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale dite « liste en sus » et bénéficie à ce titre d'une prise en charge en sus des prestations d'hospitalisation
Mots clés : liste en sus – importation – rupture d'approvisionnement
Références : article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale
La directrice générale de l'offre de soins et la directrice de la sécurité sociale à Mesdames et Messieurs les directeurs généraux des agences régionales de santé (pour diffusion) ; Mesdames et Messieurs les directeurs des établissements de santé
Groupe:
inscription
15 Avril 201815/04/2018
De:
Régime
Directeur général du
social des indépendants
Objet:
dans son indication, sur la liste
mentionnée à l'article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale dite « liste en sus » et bénéficie à ce titre d'une prise en charge en sus des prestations d'hospitalisation
Mots clés : liste en sus – importation – rupture d'approvisionnement
Références : article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale
La directrice générale de l'offre de soins et la directrice de la sécurité sociale à Mesdames et Messieurs les directeurs généraux des agences régionales de santé (pour diffusion) ; Mesdames et Messieurs les directeurs des établissements de santé
Groupe:
inscription
15 Avril 201815/04/2018
De:
Mutualité
Directeur général de la caisse centrale de la
sociale agricole
Objet:
dans son indication, sur la liste
mentionnée à l'article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale dite « liste en sus » et bénéficie à ce titre d'une prise en charge en sus des prestations d'hospitalisation
Mots clés : liste en sus – importation – rupture d'approvisionnement
Références : article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale
La directrice générale de l'offre de soins et la directrice de la sécurité sociale à Mesdames et Messieurs les directeurs généraux des agences régionales de santé (pour diffusion) ; Mesdames et Messieurs les directeurs des établissements de santé
Groupe:
inscription
15 Avril 201815/04/2018
De:
Caisse
Directeur général de la
nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés
Objet:
dans son indication, sur la liste
mentionnée à l'article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale dite « liste en sus » et bénéficie à ce titre d'une prise en charge en sus des prestations d'hospitalisation
Mots clés : liste en sus – importation – rupture d'approvisionnement
Références : article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale
La directrice générale de l'offre de soins et la directrice de la sécurité sociale à Mesdames et Messieurs les directeurs généraux des agences régionales de santé (pour diffusion) ; Mesdames et Messieurs les directeurs des établissements de santé
Groupe:
inscription
15 Avril 201815/04/2018
De:
Union
Directeur général de l'
nationale des caisses d'assurance maladie (pour mise en œuvre)
Objet:
dans son indication, sur la liste
mentionnée à l'article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale dite « liste en sus » et bénéficie à ce titre d'une prise en charge en sus des prestations d'hospitalisation
Mots clés : liste en sus – importation – rupture d'approvisionnement
Références : Article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale
La directrice générale de l'offre de soins et la directrice de la sécurité sociale à Mesdames et Messieurs des directeurs généraux des agences régionales de santé (pour diffusion) ; Mesdames et Messieurs les directeurs des établissements de santé
Groupe:
inscription
15 Avril 201815/04/2018
De:
Régime
Directeur général du
social des indépendants
Objet:
dans son indication, sur la liste
mentionnée à l'article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale dite « liste en sus » et bénéficie à ce titre d'une prise en charge en sus des prestations d'hospitalisation
Mots clés : liste en sus – importation – rupture d'approvisionnement
Références : Article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale
La directrice générale de l'offre de soins et la directrice de la sécurité sociale à Mesdames et Messieurs des directeurs généraux des agences régionales de santé (pour diffusion) ; Mesdames et Messieurs les directeurs des établissements de santé
Groupe:
inscription
15 Avril 201815/04/2018
De:
Mutualité
Directeur général de la caisse centrale de la
sociale agricole
Objet:
dans son indication, sur la liste
mentionnée à l'article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale dite « liste en sus » et bénéficie à ce titre d'une prise en charge en sus des prestations d'hospitalisation
Mots clés : liste en sus – importation – rupture d'approvisionnement
Références : Article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale
La directrice générale de l'offre de soins et la directrice de la sécurité sociale à Mesdames et Messieurs des directeurs généraux des agences régionales de santé (pour diffusion) ; Mesdames et Messieurs les directeurs des établissements de santé
Groupe:
inscription
15 Avril 201815/04/2018
De:
Caisse
Directeur général de la
nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés
Objet:
dans son indication, sur la liste
mentionnée à l'article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale dite « liste en sus » et bénéficie à ce titre d'une prise en charge en sus des prestations d'hospitalisation
Mots clés : liste en sus – importation – rupture d'approvisionnement
Références : Article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale
La directrice générale de l'offre de soins et la directrice de la sécurité sociale à Mesdames et Messieurs des directeurs généraux des agences régionales de santé (pour diffusion) ; Mesdames et Messieurs les directeurs des établissements de santé
Groupe:
inscription
15 Avril 201815/04/2018
De: Thomas DEROCHE
directeur d'hôpital hors classe
Objet:
sous-directeur de la régulation de l'offre de soins, à la direction générale de l'offre de soins, à l'administration centrale du ministère des solidarités et de la santé
Groupe:
date_debut="2018-04-01"
duree="un an"
nomination
31 Mars 201831/03/2018
De:
Caisse
Directeur général de la
nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés
Objet:
dans son indication, sur la liste
mentionnée à l'article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale dite « liste en sus » et bénéficie à ce titre d'une prise en charge en sus des prestations d'hospitalisation
Mots clés : liste en sus, importation, rupture d'approvisionnement
Référence : article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale
La directrice générale de l'offre de soins et la directrice de la sécurité sociale à Mesdames et Messieurs des directeurs généraux des agences régionales de santé (pour diffusion) ; Mesdames et Messieurs les directeurs des établissements de santé
Groupe:
inscription
15 Mars 201815/03/2018
De:
Union
Directeur général de l'
nationale des caisses d'assurance maladie (pour mise en œuvre)
Objet:
dans son indication, sur la liste
mentionnée à l'article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale dite « liste en sus » et bénéficie à ce titre d'une prise en charge en sus des prestations d'hospitalisation
Mots clés : liste en sus – importation – rupture d'approvisionnement
Référence : article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale
La directrice générale de l'offre de soins et la directrice de la sécurité sociale à Mesdames et Messieurs les directeurs généraux des agences régionales de santé (pour diffusion) ; Mesdames et Messieurs les directeurs des établissements de santé
Groupe:
inscription
15 Janvier 201815/01/2018
De:
Régime
Directeur général du
social des indépendants
Objet:
dans son indication, sur la liste
mentionnée à l'article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale dite « liste en sus » et bénéficie à ce titre d'une prise en charge en sus des prestations d'hospitalisation
Mots clés : liste en sus – importation – rupture d'approvisionnement
Référence : article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale
La directrice générale de l'offre de soins et la directrice de la sécurité sociale à Mesdames et Messieurs les directeurs généraux des agences régionales de santé (pour diffusion) ; Mesdames et Messieurs les directeurs des établissements de santé
Groupe:
inscription
15 Janvier 201815/01/2018
De:
Mutualité
Directeur général de la caisse centrale de la
sociale agricole
Objet:
dans son indication, sur la liste
mentionnée à l'article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale dite « liste en sus » et bénéficie à ce titre d'une prise en charge en sus des prestations d'hospitalisation
Mots clés : liste en sus – importation – rupture d'approvisionnement
Référence : article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale
La directrice générale de l'offre de soins et la directrice de la sécurité sociale à Mesdames et Messieurs les directeurs généraux des agences régionales de santé (pour diffusion) ; Mesdames et Messieurs les directeurs des établissements de santé
Groupe:
inscription
15 Janvier 201815/01/2018
De:
Caisse
Directeur général de la
nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés
Objet:
dans son indication, sur la liste
mentionnée à l'article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale dite « liste en sus » et bénéficie à ce titre d'une prise en charge en sus des prestations d'hospitalisation
Mots clés : liste en sus – importation – rupture d'approvisionnement
Référence : article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale
La directrice générale de l'offre de soins et la directrice de la sécurité sociale à Mesdames et Messieurs les directeurs généraux des agences régionales de santé (pour diffusion) ; Mesdames et Messieurs les directeurs des établissements de santé
Groupe:
inscription
15 Janvier 201815/01/2018
De: Frédéric UHL
chef du bureau de la synthèse stratégique et de l'appui au pilotage
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière
représentants de l'Etat
1° Au titre du f : direction générale de l'offre de soins
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Hervé AMIOT-CHANAL
adjoint au sous-directeur des ressources humaines du système de santé
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière
représentants de l'Etat
1° Au titre du f : direction générale de l'offre de soins
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Mathias ALBERTONE
sous-directeur des ressources humaines du système de santé
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière
représentants de l'Etat
1° Au titre du f : direction générale de l'offre de soins
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Martine LABORDE-CHIOCCHIA
sous-directrice de la stratégie et des ressources
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière
représentants de l'Etat
1° Au titre du f : direction générale de l'offre de soins
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De:
Union
Directeur général de l'
nationale des caisses d'assurance maladie (pour mise en œuvre)
Objet:
pour l'ensemble de leurs indications, sur la liste
mentionnée à l'article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale dite « liste en sus » et bénéficient à ce titre d'une prise en charge en sus des prestations d'hospitalisation
Mots clés : liste en sus – importation – rupture d'approvisionnement – fibrinogène humain
Référence : article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale
Annexe : résumé des caractéristiques du produit FIBRYGA® 1 g poudre pour solution injectable/ pour perfusion
Diffusion : tout public
La directrice générale de l'offre de soins et la directrice de la sécurité sociale à Mesdames et Messieurs les directeurs généraux des agences régionales de santé (pour diffusion) ; Mesdames et Messieurs les directeurs des établissements de santé
Groupe:
inscription
15 Novembre 201715/11/2017
De:
Régime
Directeur général du
social des indépendants
Objet:
pour l'ensemble de leurs indications, sur la liste
mentionnée à l'article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale dite « liste en sus » et bénéficient à ce titre d'une prise en charge en sus des prestations d'hospitalisation
Mots clés : liste en sus – importation – rupture d'approvisionnement – fibrinogène humain
Référence : article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale
Annexe : résumé des caractéristiques du produit FIBRYGA® 1 g poudre pour solution injectable/ pour perfusion
Diffusion : tout public
La directrice générale de l'offre de soins et la directrice de la sécurité sociale à Mesdames et Messieurs les directeurs généraux des agences régionales de santé (pour diffusion) ; Mesdames et Messieurs les directeurs des établissements de santé
Groupe:
inscription
15 Novembre 201715/11/2017
De:
Mutualité
Directeur général de la caisse centrale de la
sociale agricole
Objet:
pour l'ensemble de leurs indications, sur la liste
mentionnée à l'article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale dite « liste en sus » et bénéficient à ce titre d'une prise en charge en sus des prestations d'hospitalisation
Mots clés : liste en sus – importation – rupture d'approvisionnement – fibrinogène humain
Référence : article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale
Annexe : résumé des caractéristiques du produit FIBRYGA® 1 g poudre pour solution injectable/ pour perfusion
Diffusion : tout public
La directrice générale de l'offre de soins et la directrice de la sécurité sociale à Mesdames et Messieurs les directeurs généraux des agences régionales de santé (pour diffusion) ; Mesdames et Messieurs les directeurs des établissements de santé
Groupe:
inscription
15 Novembre 201715/11/2017
De:
Caisse
Directeur général de la
nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés
Objet:
pour l'ensemble de leurs indications, sur la liste
mentionnée à l'article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale dite « liste en sus » et bénéficient à ce titre d'une prise en charge en sus des prestations d'hospitalisation
Mots clés : liste en sus – importation – rupture d'approvisionnement – fibrinogène humain
Référence : article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale
Annexe : résumé des caractéristiques du produit FIBRYGA® 1 g poudre pour solution injectable/ pour perfusion
Diffusion : tout public
La directrice générale de l'offre de soins et la directrice de la sécurité sociale à Mesdames et Messieurs les directeurs généraux des agences régionales de santé (pour diffusion) ; Mesdames et Messieurs les directeurs des établissements de santé
Groupe:
inscription
15 Novembre 201715/11/2017
De: Martine LABORDE-CHIOCCHIA
administratrice civile hors classe
Objet:
sous-directrice de la stratégie et des ressources, à la direction générale de l'offre de soins, à l'administration centrale du ministère des solidarités et de la santé
Groupe:
date_debut="2017-10-31"
duree="trois ans"
reconduction
30 Septembre 201730/09/2017
De: Mathias ALBERTONE
directeur d'hôpital hors classe
Objet:
sous-directeur des ressources humaines du système de santé, à la direction générale de l'offre de soins, à l'administration centrale du ministère des solidarités et de la santé
Groupe:
date_debut="2017-08-18"
duree="deux ans"
reconduction
22 Juillet 201722/07/2017
De: Samuel PRATMARTY
directeur d'hôpital hors classe
Objet:
sous-directeur de la régulation de l'offre de soins, à la direction générale de l'offre de soins, à l'administration centrale du ministère des solidarités et de la santé
Groupe:
date_debut="2017-07-23"
duree="trois ans"
reconduction
09 Juillet 201709/07/2017
De: Cécile COURREGES
inspectrice générale des affaires sociales
Objet:
directrice générale de l'offre de soins
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
15 Juin 201715/06/2017
De: Mathieu Le Poittevin
directeur d'hôpital
Objet:
personnalités qualifiées dans le domaine sanitaire et social, représentant la direction générale de l'offre de soins
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Avril 201715/04/2017
De: Anne-Claude Dautel
directrice d'hôpital
Objet:
personnalités qualifiées dans le domaine sanitaire et social, représentant la direction générale de l'offre de soins
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Avril 201715/04/2017
De: Katia JULIENNE
administratrice civile hors classe, cheffe de service, adjointe à la directrice générale de l'offre de soins
Objet:
des fonctions de directrice générale de l'offre de soins par intérim
Groupe:
date_debut="2017-04-10"
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
charge
01 Avril 201701/04/2017
De: Anne-Marie ARMANTERAS-de SAXCÉ
Objet:
directrice générale de l'offre de soins
Groupe:
date_debut="2017-04-10"
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
cessation de fonction
01 Avril 201701/04/2017
De: Mathias ALBERTONE
sous-directeur des ressources humaines du système de santé
Objet:
membre du conseil d'administration du Centre national de gestion
représentant titulaire de la direction générale de l'offre de soins
Remplace:Mme Michèle LENOIR-SALFATI
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Février 201715/02/2017
De: Armanteras-de Saxcé Pour
la ministre de l'éducation nationale, l'enseignement supérieur et de la recherche et par délégation
Objet:
l'exécution de cette décision, qui
FFait le
26 octobre 2016
Pour la ministre des affaires sociales et de la santé et par délégation
La directrice générale de l'offre de soins
Groupe:
charge
15 Novembre 201615/11/2016
De: Armanteras-de Saxcé Pour
la ministre de l'éducation nationale, l'enseignement supérieur et de la recherche et par délégation
Objet:
l'exécution de cette décision, qui
FFait le
26 octobre 2016
Pour la ministre des affaires sociales et de la santé et par délégation
La directrice générale de l'offre de soins
Groupe:
charge
15 Novembre 201615/11/2016
De: Armanteras-de Saxcé Pour
la ministre de l'éducation nationale, l'enseignement supérieur et de la recherche et par délégation
Objet:
l'exécution de cette décision, qui
FFait le
26 octobre 2016
Pour la ministre des affaires sociales et de la santé et par délégation
La directrice générale de l'offre de soins
Groupe:
charge
15 Novembre 201615/11/2016
De: Guy BOUDET
suppléants
Objet:
membres de l'assemblée générale de l'Agence nationale du développement professionnel continu pour le compte de l'Etat
1° Au titre de la direction générale de l'offre de soins
Groupe:
nomination
09 Septembre 201609/09/2016
De: Hervé AMIOT-CHANAL
Objet:
membres de l'assemblée générale de l'Agence nationale du développement professionnel continu pour le compte de l'Etat
1° Au titre de la direction générale de l'offre de soins
Groupe:
nomination
09 Septembre 201609/09/2016
De: Mathias ALBERTONE
titulaires
Objet:
membres de l'assemblée générale de l'Agence nationale du développement professionnel continu pour le compte de l'Etat
1° Au titre de la direction générale de l'offre de soins
Groupe:
nomination
09 Septembre 201609/09/2016
De: Katia JULIENNE
Objet:
membres de l'assemblée générale de l'Agence nationale du développement professionnel continu pour le compte de l'Etat
1° Au titre de la direction générale de l'offre de soins
Groupe:
nomination
09 Septembre 201609/09/2016
De: Mathias ALBERTONE
directeur d'hôpital hors classe
Objet:
sous-directeur des ressources humaines du système de santé, à la direction générale de l'offre de soins, à l'administration centrale du ministère des affaires sociales et de la santé
Groupe:
duree="un an"
nomination
20 Août 201620/08/2016
De: Marie-Anne JACQUET
conseillère référendaire à la Cour des comptes
Objet:
sous-directrice du pilotage de la performance des acteurs de l'offre de soins, à la direction générale de l'offre de soins, à l'administration centrale du ministère des affaires sociales et de la santé
Groupe:
date_debut="2016-08-08"
duree="trois ans"
nomination
03 Août 201603/08/2016
De: Dimiter PETROVITCH
chef du bureau de l'organisation des relations sociales et des politiques sociales (bureau RH3)
Objet:
membre du conseil de gestion de l'Institution de gestion sociale des armées
représentant du ministère des affaires sociales et de la santé et de la direction générale de l'offre de soins
membre titulaire
Groupe:
nomination
16 Avril 201616/04/2016
De: Anne-Marie Armanteras-de Saxcé
Objet:
directrice générale de l'offre de soins
Groupe:
date_debut="2016-04-04"
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
26 Mars 201626/03/2016
De: Jean Debeaupuis
Objet:
directeur général de l'offre de soins
Groupe:
date_debut="2016-04-04"
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
cessation de fonction
26 Mars 201626/03/2016
De: Frédéric UHL
chef du bureau Synthèse stratégique et appui au pilotage
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière
représentant suppléant de la direction générale de l'offre de soins
Remplace:M. Jean-Marc BRAICHET
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Mars 201619/03/2016
De: Hervé AMIOT-CHANAL
adjoint à la sous-directrice par intérim des ressources humaines du système de santé
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de gestion
Au titre de la direction générale de l'offre de soins
membre suppléant
Remplace:Mme Christine GARDEL
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Novembre 201505/11/2015
De: Laurence BRÛLÉ
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique de la teinture et du nettoyage
personnalité représentant la direction générale de l'offre de soins
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Novembre 201505/11/2015
De: Katia JULIENNE
administratrice civile hors classe
Objet:
cheffe de service, adjointe au directeur général de l'offre de soins (groupe I), à l'administration centrale du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
Groupe:
date_debut="2015-11-02"
duree="trois ans"
nomination
30 Octobre 201530/10/2015
De: François CALVET
Objet:
membre du conseil consultatif du Groupement européen de coopération territoriale - Hôpital de Cerdagne
au titre des personnalités qualifiées désignées par la ministre en charge de la santé
sur proposition du directeur général de l'offre de soins
Groupe:
personnalite_qualifiee
renouvellement
24 Juillet 201524/07/2015
De: Rose de MONTELLA
Objet:
membre du conseil consultatif du Groupement européen de coopération territoriale - Hôpital de Cerdagne
au titre des personnalités qualifiées désignées par la ministre en charge de la santé
sur proposition du directeur général de l'offre de soins
Groupe:
personnalite_qualifiee
renouvellement
24 Juillet 201524/07/2015
De: Robert OLIVE
Objet:
membre du conseil consultatif du Groupement européen de coopération territoriale - Hôpital de Cerdagne
au titre des personnalités qualifiées désignées par la ministre en charge de la santé
sur proposition du directeur général de l'offre de soins
Remplace:Mme le Dr Ségolène NEUVILLE
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
24 Juillet 201524/07/2015
De: Nathalie LARIBIERE
conseillère pédagogique nationale
Objet:
Membre des jurys prévus par l'arrêté du 8 juillet 2015 relatif à l'admission des étudiants de l'Ecole européenne de podologie pluridisciplinaire de Bruxelles dans les instituts de pédicurie-podologie français et à la délivrance d'une équivalence au diplôme donnant le droit d'exercer la profession de pédicure podologue en France
2° Au titre de la direction générale de l'offre de soins
Groupe:
ecole="École européenne de podologie pluridisciplinaire de Bruxelles dans les instituts de pédicurie-podologie français et à la délivrance d'une équivalence au diplôme donnant le droit d'exercer la profession de pédicure podologue en France"
nomination
21 Juillet 201521/07/2015
De: Yannick Le Guen
sous-directeur du pilotage de la performance des acteurs de l'offre de soins
Objet:
l'intérim de chef de service à la direction générale de l'offre de soins
Groupe:
date_debut="2015-07-02"
charge
11 Juillet 201511/07/2015
De: Martine LABORDE-CHIOCCHIA
administratrice civile hors classe
Objet:
sous-directrice de la stratégie et des ressources (groupe III), à la direction générale de l'offre de soins, à l'administration centrale du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Novembre 201404/11/2014
De: Jean-Marc BRAICHET
chef de cabinet
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière
représentants de la direction générale de l'offre de soins
Membre suppléant
Remplace:M. Erwan SAMYN
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
02 Octobre 201402/10/2014
De: Martine LABORDE-CHIOCCHIA
sous-directrice par intérim de la stratégie et des ressources
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière
représentants de la direction générale de l'offre de soins
Membre titulaire
Remplace:M. Jean-Marc BRAICHET
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Octobre 201402/10/2014
De:
Pradeilles-Duval
Objet:
chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de cette décision, qui
FFait le
4 août 2014
Pour les ministres et par délégation
Le chef de service, adjoint au directeur général de l'offre de soins
F. Faucon Pour la directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle
La sous-directrice des formations et de l'insertion professionnelle
Groupe:
charge
15 Septembre 201415/09/2014
De: Erwan SAMYN
chef du bureau de la synthèse stratégique et de l'appui au pilotage
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière
représentants de l'Etat
1° Au titre du f : direction générale de l'offre de soins
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
26 Août 201426/08/2014
De: Christine GARDEL
adjointe au sous-directeur des ressources humaines du système de santé par intérim
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière
représentants de l'Etat
1° Au titre du f : direction générale de l'offre de soins
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
26 Août 201426/08/2014
De: Jean-Marc BRAICHET
chef de cabinet
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière
représentants de l'Etat
1° Au titre du f : direction générale de l'offre de soins
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Août 201426/08/2014
De: Michèle LENOIR-SALFATI
sous-directrice par intérim des ressources humaines du système de santé
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière
représentants de l'Etat
1° Au titre du f : direction générale de l'offre de soins
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Août 201426/08/2014
De: Samuel PRATMARTY
directeur d'hôpital hors classe
Objet:
sous-directeur de la régulation de l'offre de soins (groupe II) à la direction générale de l'offre de soins à l'administration centrale du ministère des affaires sociales et de la santé
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
25 Juillet 201425/07/2014
De: Jean-Marc Braichet
administrateur civil hors classe
Objet:
directeur de projet (groupe III) auprès du directeur général de l'offre de soins
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
01 Septembre 201301/09/2013
De: PETON-KLEIN (Dominique)
médecin général de santé publique
Objet:
directrice de projet (groupe I) auprès du directeur général de l'offre de soins, chargée notamment du suivi et de l'évaluation du plan national maladies rares 2011-2014 et du plan Parkinson, à l'administration centrale du ministère des affaires sociales et de la santé
Groupe:
date_debut="2013-07-27"
duree="trois ans"
nomination
10 Juillet 201310/07/2013
De: Jean Debeaupuis
Objet:
directeur général de l'offre de soins
Groupe:
date_debut="2012-10-01"
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
15 Septembre 201215/09/2012
De: François-Xavier Selleret
Objet:
directeur général de l'offre de soins
Groupe:
date_debut="2012-03-22"
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
24 Février 201224/02/2012
De: Annie Podeur
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
directrice générale de l'offre de soins
Groupe:
date_debut="2012-03-22"
a_sa_demande
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
cessation de fonction
24 Février 201224/02/2012
De: Le Moign (Raymond)
directeur d'hôpital hors classe
Objet:
sous-directeur des ressources humaines du système de santé à la direction générale de l'offre de soins à l'administration centrale du ministère du travail, de l'emploi et de la santé
Groupe:
nomination
12 Mars 201112/03/2011
De: Cabanis (Jean-Noël)
directeur d'hôpital hors classe
Objet:
directeur de projet, classé en groupe I, placé directement auprès de la directrice générale de l'offre de soins, chargé du département « stratégie-ressources » de la direction générale de l'offre de soins
chef du département, à l'administration centrale du ministère de la santé et des sports
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
22 Octobre 201022/10/2010
De: Quillet (Emmanuelle)
directrice d'hôpital
Objet:
sous-directrice des ressources humaines du système de santé à la direction générale de l'offre de soins, à l'administration centrale du ministère de la santé et des sports
Groupe:
nomination
06 Août 201006/08/2010
De: Gonzalez (Gérard)
administrateur civil hors classe
Objet:
directeur de projet (groupe II), chargé de mettre en place, d'animer et de suivre le plan stratégique, le programme de travail annuel et la démarche d'objectifs de la direction, d'assurer la veille et la prospective ainsi que la bonne allocation des ressources liées à la mise en œuvre des politiques d'offre de soins, auprès de la directrice générale de l'offre de soins
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Août 201004/08/2010
De: Lemaire (Natacha)
administratrice civile hors classe
Objet:
sous-directrice de la régulation de l'offre de soins à la direction générale de l'offre de soins, à l'administration centrale du ministère de la santé et des sports
Groupe:
nomination
29 Juillet 201029/07/2010
De: Le Guen (Yannick)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur du pilotage de la performance des acteurs de l'offre de soins à la direction générale de l'offre de soins, à l'administration centrale du ministère de la santé et des sports
Groupe:
nomination
29 Juillet 201029/07/2010
De: Faucon (Félix)
administrateur civil hors classe
Objet:
chef de service, adjoint à la directrice générale de l'offre de soins, à l'administration centrale du ministère de la santé et des sports
Groupe:
nomination
29 Juillet 201029/07/2010
De: Peton-Klein (Dominique)
médecin général de santé publique
Objet:
directrice de projet (groupe III), auprès du chef du département stratégie et ressources, chargée des questions relatives au pilotage, au suivi et à la qualité de mise en œuvre des politiques de santé et de protection sociale pour les détenus à la direction générale de l'offre de soins, à l'administration centrale du ministère de la santé et des sports
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
29 Juillet 201029/07/2010
De: Annie Podeur
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
directrice générale de l'offre de soins
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
19 Mars 201019/03/2010

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.