Direction générale de l'enseignement et de la recherche (DGER)

De: Cédric MONTÉSINOS
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur des établissements, des dotations et des compétences à la direction générale de l'enseignement et de la recherche du ministère de l'agriculture et de l'alimentation
avec une période probatoire de six mois
Groupe:
date_debut="2021-08-23"
duree="trois ans"
nomination
25 Juillet 202125/07/2021
De: Philippe Renard
chef de bureau, professeur de lycée professionnel agricole hors classe, dans les limites des attributions du bureau des relations européennes et de la coopération internationale. »
Objet:
de façon électronique dans le progiciel intégré Chorus DT toutes demandes d'ordre de mission et d'état de frais
Groupe:
délégation de signature
24 Juin 202124/06/2021
De: Emmanuel Delmotte
doyen de l'inspection de l'enseignement agricole, ingénieur des ponts, des eaux et des forêts, et à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions de l'inspection de l'enseignement agricole. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
24 Juin 202124/06/2021
De: Ghislaine Sauboa
secrétaire générale de l'inspection de l'enseignement agricole, ingénieure divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions de l'inspection de l'enseignement agricole. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
24 Juin 202124/06/2021
De: Sophie LLASER
titulaire
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative « Sport et animation »
1. Au titre du
4° de l'article R. 6113-22 du code du travail et du 2° du II de l'article 11 du décret n° 2019-958 du
13 septembre 2019
instituant les commissions professionnelles consultatives chargées d'examiner les projets de création, de révision ou de suppression de diplômes et titres à finalité professionnelle délivrés au nom de l'Etat, représentants de l'Etat
représentant du ministre chargé de l'agriculture
sur proposition de la direction générale de l'enseignement et de la recherche (DGER)
Remplace:Mme Elise BORDEAU
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
20 Mai 202120/05/2021
De: des Chambres d'Agriculture (APCA)
le Commissaire général définit traditionnellement la politique de développement et de communication du concours des vins, son règlement, et coordonne la préparation et la réalisation du concours. Il valide la composition des commissions de présélection, les règlements régionaux, les résultats des présélections, les jurys, les Commissaires au concours, le palmarès et les diplômes
Objet:
par le Commissaire général en accord avec leurs supérieurs hiérarchiques respectifs. Leurs frais de mission pour les besoins des concours sont pris en charge par l'organisateur. Pour les agents du MAA, les missions et responsabilités assumées dans l'organisation du CGA font partie intégrante de leurs objectifs professionnels et sont pris en considération dans leur évaluation annuelle
b- Dans la conception, le suivi et l'évaluation des Concours dédiés aux jeunes du Concours Général Agricole
par un commissaire référent-pédagogique désigné par la Direction générale de l'enseignement et de la recherche du MAA parmi les membres de l'inspection pédagogique
a pour mission de veiller à l'intérêt pédagogique de ces concours pour les établissements de formation, à l'adéquation des épreuves avec les référentiels professionnels concernés, et à leur apport à la valorisation et à la notoriété de l'enseignement agricole
c- Ponctuellement, au cours de l'année, en ce qui concerne le concours des produits et des vins
par des Commissaires en charge du contrôle de la médaille en points de vente
Groupe:
désignation
08 Mai 202108/05/2021
De: Clément Teissèdre
attaché d'administration de l'Etat
dans la limite des attributions de la sous-direction des établissements, des dotations et des compétences
Objet:
de façon électronique dans le progiciel intégré Chorus Formulaires les demandes
2
Groupe:
délégation de signature
08 Janvier 202108/01/2021
De: Rémi Proust
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
dans la limite des attributions de la sous-direction de la recherche, de l'innovation et des coopérations internationales
Objet:
de façon électronique dans le progiciel intégré Chorus Formulaires les demandes
2
Groupe:
délégation de signature
08 Janvier 202108/01/2021
De: Daniel Nussbaumer
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
de façon électronique dans le progiciel intégré Chorus Formulaires les demandes
2
Groupe:
délégation de signature
08 Janvier 202108/01/2021
De: Yannick Chêne
attachés principaux d'administration de l'Etat
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'enseignement supérieur
Objet:
de façon électronique dans le progiciel intégré Chorus Formulaires les demandes
1
Groupe:
délégation de signature
08 Janvier 202108/01/2021
De: Fanny Bouchut
professeure de lycée professionnel agricole de classe exceptionnelle
Objet:
de façon électronique dans le progiciel intégré Chorus Formulaires les demandes
2
Groupe:
délégation de signature
08 Janvier 202108/01/2021
De: Céline Derouet
Objet:
de façon électronique dans le progiciel intégré Chorus Formulaires les demandes
1
Groupe:
délégation de signature
08 Janvier 202108/01/2021
De: Delphine Dorchies
adjointe administrative principale de 1re classe, dans la limite du centre de coûts lié aux déplacements des inspecteurs de l'enseignement agricole
Objet:
de façon électronique dans le progiciel intégré Chorus DT toutes demandes d'ordre de mission et d'état de frais au statut « service gestionnaire »
Groupe:
délégation de signature
08 Janvier 202108/01/2021
De: Patricia Le Leuch
adjointe administrative principale de 2e classe
Objet:
de façon électronique dans le progiciel intégré Chorus DT toutes demandes d'ordre de mission et d'état de frais au statut « assistant » et « valideur hiérarchique 1 »
Groupe:
délégation de signature
08 Janvier 202108/01/2021
De: Delphine Dorchies
adjointe administrative principale de 1re classe
Objet:
de façon électronique dans le progiciel intégré Chorus DT toutes demandes d'ordre de mission et d'état de frais au statut « assistant » et « valideur hiérarchique 1 »
Groupe:
délégation de signature
08 Janvier 202108/01/2021
De: Sylvie Delorme
secrétaire administrative de classe exceptionnelle
Objet:
de façon électronique dans le progiciel intégré Chorus DT toutes demandes d'ordre de mission et d'état de frais au statut « assistant » et « valideur hiérarchique 1 »
Groupe:
délégation de signature
08 Janvier 202108/01/2021
De: Lydia Darcy
adjointe administrative principale de 1re classe
Objet:
de façon électronique dans le progiciel intégré Chorus DT toutes demandes d'ordre de mission et d'état de frais au statut « assistant » et « valideur hiérarchique 1 »
Groupe:
délégation de signature
08 Janvier 202108/01/2021
De: Malika Daoud
secrétaire administrative de classe supérieure
Objet:
de façon électronique dans le progiciel intégré Chorus DT toutes demandes d'ordre de mission et d'état de frais au statut « assistant » et « valideur hiérarchique 1 »
Groupe:
délégation de signature
08 Janvier 202108/01/2021
De: Isabelle Cauchy
technicienne de formation et de recherche, classe normale
Objet:
de façon électronique dans le progiciel intégré Chorus DT toutes demandes d'ordre de mission et d'état de frais au statut « assistant » et « valideur hiérarchique 1 »
Groupe:
délégation de signature
08 Janvier 202108/01/2021
De: Bernadette Boyer
adjointe administrative principale de 1re classe
Objet:
de façon électronique dans le progiciel intégré Chorus DT toutes demandes d'ordre de mission et d'état de frais au statut « assistant » et « valideur hiérarchique 1 »
Groupe:
délégation de signature
08 Janvier 202108/01/2021
De: Guylène Bosqui
adjointe administrative principale de 1re classe
Objet:
de façon électronique dans le progiciel intégré Chorus DT toutes demandes d'ordre de mission et d'état de frais au statut « assistant » et « valideur hiérarchique 1 »
Groupe:
délégation de signature
08 Janvier 202108/01/2021
De: Luc Maurer
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions de la direction générale de l'enseignement et de la recherche
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
08 Janvier 202108/01/2021
De: Gilbert Thuillier
agent contractuel de catégorie A
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du département des affaires transversales
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
08 Janvier 202108/01/2021
De: Eric Dumond
attaché d'administration hors classe de l'Etat
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du département des affaires transversales
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
08 Janvier 202108/01/2021
De: Jérôme Coppalle
inspecteur général de la santé publique vétérinaire
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
1
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
08 Janvier 202108/01/2021
De: Ghislaine Sauboa
ingénieure divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions de l'inspection de l'enseignement agricole
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
08 Janvier 202108/01/2021
De: Laurence Pers-Philippoux
professeure de lycée professionnel agricole de classe exceptionnelle
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions de la sous-direction des établissements, des dotations et des compétences
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
08 Janvier 202108/01/2021
De: Joëlle Guyot
ingénieure générale des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions de la sous-direction des politiques de formation et d'éducation
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
08 Janvier 202108/01/2021
De: Adeline Croyère
ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions de la sous-direction des politiques de formation et d'éducation
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
08 Janvier 202108/01/2021
De: Bénédicte Herbinet
ingénieure générale des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
2
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
08 Janvier 202108/01/2021
De: Marion Bardy
ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts
dans la limite des attributions de la sous-direction de la recherche, de l'innovation et des coopérations internationales
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
2
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
08 Janvier 202108/01/2021
De: Daphné Prévost
administratrice civile hors classe
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'enseignement supérieur
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
1
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
08 Janvier 202108/01/2021
De: Valérie BADUEL
inspectrice générale de santé publique vétérinaire
Objet:
directrice générale de l'enseignement et de la recherche au ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Groupe:
date_debut="2021-01-04"
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
23 Décembre 202023/12/2020
De: Luc MAURER
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
chef de service de l'enseignement technique à la direction générale de l'enseignement et de la recherche du ministère de l'agriculture et de l'alimentation
avec une période probatoire de six mois
Groupe:
date_debut="2020-11-02"
duree="trois ans"
nomination
30 Octobre 202030/10/2020
De: Isabel de FRANCQUEVILLE
conseillère référendaire à la Cour des comptes
Objet:
sous-directrice des établissements, des dotations et des compétences à la direction générale de l'enseignement et de la recherche du ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Groupe:
date_debut="2020-11-15"
duree="deux ans"
reconduction
28 Octobre 202028/10/2020
De: Laurence Pers-Philippoux
personnel de direction des établissements publics d'enseignement et de formation professionnelle agricoles
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions de la sous-direction des établissements, des dotations et des compétences. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
06 Août 202006/08/2020
De: Pierre Delaye
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur de l'enseignement agricole auprès de la direction générale de l'enseignement et de la recherche
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, détaché
Groupe:
date_debut="2020-08-01"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
12 Juin 202012/06/2020
De: Eric BLANCO
maître de conférence hors classe
Objet:
directeur général de l'enseignement et de la recherche de l'Ecole de l'air
Groupe:
date_debut="2020-06-01"
ecole
nomination
23 Mai 202023/05/2020
De: Clément Teissèdre
attaché d'administration de l'Etat
dans la limite des attributions de la sous-direction des établissements, des dotations et des compétences
Objet:
de façon électronique dans le progiciel intégré Chorus Formulaires les demandes
2
Groupe:
délégation de signature
25 Mars 202025/03/2020
De: Daniel Nussbaumer
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
de façon électronique dans le progiciel intégré Chorus Formulaires les demandes
2
Groupe:
délégation de signature
25 Mars 202025/03/2020
De: Yannick Chêne
attachés principaux d'administration de l'Etat
Objet:
de façon électronique dans le progiciel intégré Chorus Formulaires les demandes
1
Groupe:
délégation de signature
25 Mars 202025/03/2020
De: Fanny Bouchut
professeur de lycée professionnel agricole de classe exceptionnelle
Objet:
de façon électronique dans le progiciel intégré Chorus Formulaires les demandes
2
Groupe:
délégation de signature
25 Mars 202025/03/2020
De: Marion Bardy
ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts
dans la limite des attributions de la sous-direction de la recherche, de l'innovation et des coopérations internationales
Objet:
de façon électronique dans le progiciel intégré Chorus Formulaires les demandes
2
Groupe:
délégation de signature
25 Mars 202025/03/2020
De: Martine Garbani
attachée d'administration hors classe
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'enseignement supérieur
Objet:
de façon électronique dans le progiciel intégré Chorus Formulaires les demandes
1
Groupe:
délégation de signature
25 Mars 202025/03/2020
De: Céline Derouet
Objet:
de façon électronique dans le progiciel intégré Chorus Formulaires les demandes
1
Groupe:
délégation de signature
25 Mars 202025/03/2020
De: Delphine Dorchies
adjointe administrative de 1re classe, dans la limite du centre de coûts lié aux déplacements des inspecteurs de l'enseignement agricole
Objet:
de façon électronique dans le progiciel intégré Chorus DT toutes demandes d'ordre de mission et d'état de frais au statut « service gestionnaire »
Groupe:
délégation de signature
25 Mars 202025/03/2020
De: Patricia Le Leuch
adjointe administrative principale de 2e classe
Objet:
de façon électronique dans le progiciel intégré Chorus DT toutes demandes d'ordre de mission et d'état de frais au statut « assistant » et « valideur hiérarchique 1 »
Groupe:
délégation de signature
25 Mars 202025/03/2020
De: Delphine Dorchies
adjointe administrative principale de 1re classe
Objet:
de façon électronique dans le progiciel intégré Chorus DT toutes demandes d'ordre de mission et d'état de frais au statut « assistant » et « valideur hiérarchique 1 »
Groupe:
délégation de signature
25 Mars 202025/03/2020
De: Lydia Darcy
adjointe administrative principale de 1re classe
Objet:
de façon électronique dans le progiciel intégré Chorus DT toutes demandes d'ordre de mission et d'état de frais au statut « assistant » et « valideur hiérarchique 1 »
Groupe:
délégation de signature
25 Mars 202025/03/2020
De: Malika Daoud
secrétaire administrative de classe supérieure
Objet:
de façon électronique dans le progiciel intégré Chorus DT toutes demandes d'ordre de mission et d'état de frais au statut « assistant » et « valideur hiérarchique 1 »
Groupe:
délégation de signature
25 Mars 202025/03/2020
De: Isabelle Cauchy
technicienne de formation et de recherche, classe normale
Objet:
de façon électronique dans le progiciel intégré Chorus DT toutes demandes d'ordre de mission et d'état de frais au statut « assistant » et « valideur hiérarchique 1 »
Groupe:
délégation de signature
25 Mars 202025/03/2020
De: Bernadette Boyer
adjointe administrative principale de 1re classe
Objet:
de façon électronique dans le progiciel intégré Chorus DT toutes demandes d'ordre de mission et d'état de frais au statut « assistant » et « valideur hiérarchique 1 »
Groupe:
délégation de signature
25 Mars 202025/03/2020
De: Guylène Bosqui
adjointe administrative principale de 1re classe
Objet:
de façon électronique dans le progiciel intégré Chorus DT toutes demandes d'ordre de mission et d'état de frais au statut « assistant » et « valideur hiérarchique 1 »
Groupe:
délégation de signature
25 Mars 202025/03/2020
De: Martine Bessiral
secrétaire administrative
Objet:
de façon électronique dans le progiciel intégré Chorus DT toutes demandes d'ordre de mission et d'état de frais au statut « assistant » et « valideur hiérarchique 1 »
Groupe:
délégation de signature
25 Mars 202025/03/2020
De: Gilbert Thuillier
agent contractuel de catégorie A
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du service du département des affaires transversales
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
25 Mars 202025/03/2020
De: Eric Dumond
attaché d'administration hors classe de l'Etat
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du service du département des affaires transversales
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
25 Mars 202025/03/2020
De: Philippe Vincent
inspecteur général de la santé publique vétérinaire
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions de l'inspection de l'enseignement agricole
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
25 Mars 202025/03/2020
De: Jean-Luc Tronco
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions de la direction générale de l'enseignement et de la recherche
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
25 Mars 202025/03/2020
De: Jérôme Coppalle
inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
1
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
25 Mars 202025/03/2020
De: Valérie Baduel-Thiébaut
inspectrice générale de la santé publique vétérinaire
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du service de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
25 Mars 202025/03/2020
De: Ghislaine Sauboa
ingénieure divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions de l'inspection de l'enseignement agricole
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
25 Mars 202025/03/2020
De: Joëlle Guyot
ingénieures en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions de la sous-direction des politiques de formation et d'éducation
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
25 Mars 202025/03/2020
De: Adeline Croyère
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions de la sous-direction des politiques de formation et d'éducation
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
25 Mars 202025/03/2020
De: Valérie Baduel-Thiébaut
inspectrice générale de la santé publique vétérinaire, et à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions de la direction générale de l'enseignement et de la recherche
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
25 Mars 202025/03/2020
De: Elisabeth Lescoat
ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts
dans la limite des attributions de la sous-direction de la recherche, de l'innovation et des coopérations internationales
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
2
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
25 Mars 202025/03/2020
De: Bénédicte Herbinet
ingénieure générale des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
2
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
25 Mars 202025/03/2020
De: Daphné Prévost
administratrice civile hors classe
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'enseignement supérieur
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
1
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
25 Mars 202025/03/2020
De: Isabelle CHMITELIN
inspectrice générale de santé publique vétérinaire de classe exceptionnelle
Objet:
directrice générale de l'enseignement et de la recherche au ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
19 Mars 202019/03/2020
De: Philippe JOLY
(suppléant)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative « Commerce »
4° Au titre du 4° de l'article R. 6113-22 du code du travail et du 2° du II de l'article 4 du décret du
13 septembre 2019
susvisé
représentants de l'Etat
d)
représentants du ministre chargé de l'agriculture
sur proposition de la Direction générale de l'enseignement et de la recherche (DGER)
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
05 Février 202005/02/2020
De: Halina CANTIN
(titulaire)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative « Commerce »
4° Au titre du 4° de l'article R. 6113-22 du code du travail et du 2° du II de l'article 4 du décret du
13 septembre 2019
susvisé
représentants de l'Etat
d)
représentants du ministre chargé de l'agriculture
sur proposition de la Direction générale de l'enseignement et de la recherche (DGER)
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
05 Février 202005/02/2020
De: Philippe Micheneau
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur de l'enseignement agricole, à la direction générale de l'enseignement et de la recherche
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, détaché
Groupe:
date_debut="2020-02-01"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
28 Décembre 201928/12/2019
De: Philippe JOLY
(suppléant)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative « Cohésion sociale et santé »
4° Au titre du 4° de l'article R. 6113-22 du code du travail et du 2° du II de l'article 3 du décret du
13 septembre 2019
susvisé
représentants de l'Etat
f)
représentants du ministre chargé de l'agriculture
sur proposition de la Direction générale de l'enseignement et de la recherche (DGER)
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
04 Décembre 201904/12/2019
De: Héloïse GIORDANO
(titulaire)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative « Cohésion sociale et santé »
4° Au titre du 4° de l'article R. 6113-22 du code du travail et du 2° du II de l'article 3 du décret du
13 septembre 2019
susvisé
représentants de l'Etat
f)
représentants du ministre chargé de l'agriculture
sur proposition de la Direction générale de l'enseignement et de la recherche (DGER)
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
04 Décembre 201904/12/2019
De: Catherine Loncle
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieure générale des ponts, des eaux et des forêts de classe normale, affectée à la direction générale de l'enseignement et de la recherche
Groupe:
date_debut="2020-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
19 Novembre 201919/11/2019
De: Isabel de FRANCQUEVILLE
conseillère référendaire à la Cour des comptes
Objet:
sous-directrice des établissements, des dotations et des compétences à la direction générale de l'enseignement et de la recherche du ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Groupe:
date_debut="2019-11-15"
duree="un an"
nomination
10 Novembre 201910/11/2019
De: Philippe JOLY
(suppléant)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative « Sport et animation »
4° Au titre du 4° de l'article R. 6113-22 du code du travail et du 2° du II de l'article 11 du décret du
13 septembre 2019
susvisé
représentants de l'Etat
f)
représentants du ministre chargé de l'agriculture
sur proposition de la Direction générale de l'enseignement et de la recherche (DGER)
Groupe:
nomination
08 Novembre 201908/11/2019
De: Elise BORDEAU
(titulaire)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative « Sport et animation »
4° Au titre du 4° de l'article R. 6113-22 du code du travail et du 2° du II de l'article 11 du décret du
13 septembre 2019
susvisé
représentants de l'Etat
f)
représentants du ministre chargé de l'agriculture
sur proposition de la Direction générale de l'enseignement et de la recherche (DGER)
Groupe:
nomination
08 Novembre 201908/11/2019
De: Jean Gailleton
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur de l'enseignement agricole, affecté au sein de la direction générale de l'enseignement et de la recherche
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale, détaché
Groupe:
date_debut="2020-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
06 Novembre 201906/11/2019
De: Mohamed AARABI
conseiller principal d'éducation hors classe
Objet:
médiateur de l'enseignement agricole technique et supérieur, à la direction générale de l'enseignement et de la recherche au ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
nomination
03 Août 201903/08/2019
De: Clément Teissèdre
attaché d'administration de l'Etat
dans la limite des attributions de la sous-direction des établissements, des dotations et des compétences
Objet:
de façon électronique dans le progiciel intégré Chorus Formulaires les demandes
2
Groupe:
délégation de signature
08 Mai 201908/05/2019
De: Daniel Nussbaumer
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
de façon électronique dans le progiciel intégré Chorus Formulaires les demandes
2
Groupe:
délégation de signature
08 Mai 201908/05/2019
De: Yannick Chêne
attaché principal d'administration de l'Etat
Objet:
de façon électronique dans le progiciel intégré Chorus Formulaires les demandes
1
Groupe:
délégation de signature
08 Mai 201908/05/2019
De: Sébastien Brousse
attaché principal d'administration de l'Etat
Objet:
de façon électronique dans le progiciel intégré Chorus Formulaires les demandes
1
Groupe:
délégation de signature
08 Mai 201908/05/2019
De: Marion Bardy
ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts
dans la limite des attributions de la sous-direction de la recherche, de l'innovation et des coopérations internationales. »
Objet:
de façon électronique dans le progiciel intégré Chorus Formulaires les demandes
3
Groupe:
délégation de signature
08 Mai 201908/05/2019
De: Rebecca Akrich
ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
de façon électronique dans le progiciel intégré Chorus Formulaires les demandes
3
Groupe:
délégation de signature
08 Mai 201908/05/2019
De: Fanny Bouchut
professeur de lycée professionnel agricole de classe exceptionnelle
Objet:
de façon électronique dans le progiciel intégré Chorus Formulaires les demandes
2
Groupe:
délégation de signature
08 Mai 201908/05/2019
De: Martine Garbani
attachée d'administration hors classe
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'enseignement supérieur
Objet:
de façon électronique dans le progiciel intégré Chorus Formulaires les demandes
1
Groupe:
délégation de signature
08 Mai 201908/05/2019
De: Valérie Baduel-Thiébaut
inspectrice générale de santé publique vétérinaire
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du service de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
20 Avril 201920/04/2019
De: Gilbert Thuillier
agent contractuel de catégorie A
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du service de la mission de l'appui au pilotage et des affaires transversales. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
14 Novembre 201814/11/2018
De: Clément Teissèdre
attaché d'administration de l'Etat
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du service de la mission de l'appui au pilotage et des affaires transversales. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
14 Novembre 201814/11/2018
De: Eric Dumond
attaché d'administration hors classe de l'Etat
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du service de la mission de l'appui au pilotage et des affaires transversales. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
14 Novembre 201814/11/2018
De: Laure Galice
attachée principale d'administration de l'Etat
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du service de la mission de l'appui au pilotage et des affaires transversales. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
14 Novembre 201814/11/2018
De: Caron (Bernard, Albert, Fidèle)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, affecté à la direction générale de l'enseignement et de la recherche
Groupe:
date_debut="2018-10-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
16 Septembre 201816/09/2018
De: Hervé AMIOT-CHANAL
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur des établissements, des dotations et des compétences à la direction générale de l'enseignement et de la recherche du ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Groupe:
date_debut="2018-09-01"
duree="un an"
nomination
11 Août 201811/08/2018
De: Gilbert Thuillier
agent contractuel de catégorie A
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du service de la mission de l'appui au pilotage et des affaires transversales. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
07 Juillet 201807/07/2018
De: Clément Teissèdre
attaché d'administration de l'Etat
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du service de la mission de l'appui au pilotage et des affaires transversales. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
07 Juillet 201807/07/2018
De: Eric Dumond
attaché d'administration hors classe de l'Etat
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du service de la mission de l'appui au pilotage et des affaires transversales. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
07 Juillet 201807/07/2018
De: Jean-Luc Tronco
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions de la direction générale de l'enseignement et de la recherche. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
07 Juillet 201807/07/2018
De: Valérie Meigneux
attachée principale d'administration de l'Etat
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du service de la mission de l'appui au pilotage et des affaires transversales. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
07 Juillet 201807/07/2018
De: Valérie Baduel-Thiébaut
inspectrice générale de la santé publique vétérinaire, et à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions de la direction générale de l'enseignement et de la recherche. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
07 Juillet 201807/07/2018
De: Jean-Luc TRONCO
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Objet:
chef du service de l'enseignement technique à la direction générale de l'enseignement et de la recherche du ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Groupe:
nomination
17 Juin 201817/06/2018
De: Denis Roger
secrétaire administratif
Objet:
de façon électronique dans le progiciel intégré Chorus DT toutes demandes d'ordre de mission et d'état de frais au statut “assistant” et “valideur hiérarchique 1”
Groupe:
délégation de signature
26 Janvier 201826/01/2018
De: Soraya Mehideb
adjointe administrative principale de 2e classe
Objet:
de façon électronique dans le progiciel intégré Chorus DT toutes demandes d'ordre de mission et d'état de frais au statut “assistant” et “valideur hiérarchique 1”
Groupe:
délégation de signature
26 Janvier 201826/01/2018
De: Patricia Le Leuch
adjointe administrative principale de 2e classe
Objet:
de façon électronique dans le progiciel intégré Chorus DT toutes demandes d'ordre de mission et d'état de frais au statut “assistant” et “valideur hiérarchique 1”
Groupe:
délégation de signature
26 Janvier 201826/01/2018
De: Christine Lainé
attachée d'administration de l'Etat
Objet:
de façon électronique dans le progiciel intégré Chorus DT toutes demandes d'ordre de mission et d'état de frais au statut “assistant” et “valideur hiérarchique 1”
Groupe:
délégation de signature
26 Janvier 201826/01/2018
De: Delphine Dorchies
adjointe administrative principale de 2e classe
Objet:
de façon électronique dans le progiciel intégré Chorus DT toutes demandes d'ordre de mission et d'état de frais au statut “assistant” et “valideur hiérarchique 1”
Groupe:
délégation de signature
26 Janvier 201826/01/2018
De: Lydia Darcy
adjointe administrative principale de 1re classe
Objet:
de façon électronique dans le progiciel intégré Chorus DT toutes demandes d'ordre de mission et d'état de frais au statut “assistant” et “valideur hiérarchique 1”
Groupe:
délégation de signature
26 Janvier 201826/01/2018
De: Malika Daoud
secrétaire administrative de classe supérieure
Objet:
de façon électronique dans le progiciel intégré Chorus DT toutes demandes d'ordre de mission et d'état de frais au statut “assistant” et “valideur hiérarchique 1”
Groupe:
délégation de signature
26 Janvier 201826/01/2018
De: Liliane Charlemaine
adjointe administrative principale de 2e classe
Objet:
de façon électronique dans le progiciel intégré Chorus DT toutes demandes d'ordre de mission et d'état de frais au statut “assistant” et “valideur hiérarchique 1”
Groupe:
délégation de signature
26 Janvier 201826/01/2018
De: Isabelle Cauchy
adjointe technique principale de formation et de recherche de 1re classe. »
Objet:
de façon électronique dans le progiciel intégré Chorus DT toutes demandes d'ordre de mission et d'état de frais au statut “assistant” et “valideur hiérarchique 1”
Groupe:
délégation de signature
26 Janvier 201826/01/2018
De: Marie-Pierre Bui
secrétaire administrative de classe exceptionnelle
Objet:
de façon électronique dans le progiciel intégré Chorus DT toutes demandes d'ordre de mission et d'état de frais au statut “assistant” et “valideur hiérarchique 1”
Groupe:
délégation de signature
26 Janvier 201826/01/2018
De: Bernadette Boyer
adjointe administrative principale de 1re classe
Objet:
de façon électronique dans le progiciel intégré Chorus DT toutes demandes d'ordre de mission et d'état de frais au statut “assistant” et “valideur hiérarchique 1”
Groupe:
délégation de signature
26 Janvier 201826/01/2018
De: Guylène Bosqui
adjointe administrative principale de 1re classe
Objet:
de façon électronique dans le progiciel intégré Chorus DT toutes demandes d'ordre de mission et d'état de frais au statut “assistant” et “valideur hiérarchique 1”
Groupe:
délégation de signature
26 Janvier 201826/01/2018
De: Martine Bessiral
secrétaire administrative
Objet:
de façon électronique dans le progiciel intégré Chorus DT toutes demandes d'ordre de mission et d'état de frais au statut “assistant” et “valideur hiérarchique 1”
Groupe:
délégation de signature
26 Janvier 201826/01/2018
De: Denis Roger
secrétaire administratif
Objet:
de façon électronique dans le progiciel intégré Chorus DT toutes demandes d'ordre de mission et d'état de frais au statut “assistant” et “valideur hiérarchique 1”
Groupe:
délégation de signature
07 Mai 201707/05/2017
De: Hermine Mogue
adjointe administrative principale de 1re classe. »
Objet:
de façon électronique dans le progiciel intégré Chorus DT toutes demandes d'ordre de mission et d'état de frais au statut “assistant” et “valideur hiérarchique 1”
Groupe:
délégation de signature
07 Mai 201707/05/2017
De: Soraya Mehideb
adjointe administrative principale de 2e classe
Objet:
de façon électronique dans le progiciel intégré Chorus DT toutes demandes d'ordre de mission et d'état de frais au statut “assistant” et “valideur hiérarchique 1”
Groupe:
délégation de signature
07 Mai 201707/05/2017
De: Patricia Le Leuch
adjointe administrative principale de 2e classe
Objet:
de façon électronique dans le progiciel intégré Chorus DT toutes demandes d'ordre de mission et d'état de frais au statut “assistant” et “valideur hiérarchique 1”
Groupe:
délégation de signature
07 Mai 201707/05/2017
De: Christine Lainé
attachée d'administration de l'Etat
Objet:
de façon électronique dans le progiciel intégré Chorus DT toutes demandes d'ordre de mission et d'état de frais au statut “assistant” et “valideur hiérarchique 1”
Groupe:
délégation de signature
07 Mai 201707/05/2017
De: Delphine Dorchies
adjointe administrative principale de 2e classe
Objet:
de façon électronique dans le progiciel intégré Chorus DT toutes demandes d'ordre de mission et d'état de frais au statut “assistant” et “valideur hiérarchique 1”
Groupe:
délégation de signature
07 Mai 201707/05/2017
De: Lydia Darcy
adjointe administrative principale de 1re classe
Objet:
de façon électronique dans le progiciel intégré Chorus DT toutes demandes d'ordre de mission et d'état de frais au statut “assistant” et “valideur hiérarchique 1”
Groupe:
délégation de signature
07 Mai 201707/05/2017
De: Malika Daoud
secrétaire administrative de classe supérieure
Objet:
de façon électronique dans le progiciel intégré Chorus DT toutes demandes d'ordre de mission et d'état de frais au statut “assistant” et “valideur hiérarchique 1”
Groupe:
délégation de signature
07 Mai 201707/05/2017
De: Liliane Charlemaine
adjointe administrative principale de 2e classe
Objet:
de façon électronique dans le progiciel intégré Chorus DT toutes demandes d'ordre de mission et d'état de frais au statut “assistant” et “valideur hiérarchique 1”
Groupe:
délégation de signature
07 Mai 201707/05/2017
De: Marie-Pierre Bui
secrétaire administrative de classe supérieure
Objet:
de façon électronique dans le progiciel intégré Chorus DT toutes demandes d'ordre de mission et d'état de frais au statut “assistant” et “valideur hiérarchique 1”
Groupe:
délégation de signature
07 Mai 201707/05/2017
De: Bernadette Boyer
adjointe administrative principale de 1re classe
Objet:
de façon électronique dans le progiciel intégré Chorus DT toutes demandes d'ordre de mission et d'état de frais au statut “assistant” et “valideur hiérarchique 1”
Groupe:
délégation de signature
07 Mai 201707/05/2017
De: Guylène Bosqui
adjointe administrative principale de 1re classe
Objet:
de façon électronique dans le progiciel intégré Chorus DT toutes demandes d'ordre de mission et d'état de frais au statut “assistant” et “valideur hiérarchique 1”
Groupe:
délégation de signature
07 Mai 201707/05/2017
De: Martine Bessiral
secrétaire administrative
Objet:
de façon électronique dans le progiciel intégré Chorus DT toutes demandes d'ordre de mission et d'état de frais au statut “assistant” et “valideur hiérarchique 1”
Groupe:
délégation de signature
07 Mai 201707/05/2017
De: Laurent Crusson
administrateur civil hors classe
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions de la direction générale de l'enseignement et de la recherche. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
07 Mai 201707/05/2017
De: Valérie Baduel-Thiébaut
inspectrice générale de la santé publique vétérinaire, et à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions de la direction générale de l'enseignement et de la recherche. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
07 Mai 201707/05/2017
De: Laurent CRUSSON
administrateur civil hors classe
Objet:
chef du service de l'enseignement technique à la direction générale de l'enseignement et de la recherche
Groupe:
date_debut="2017-05-02"
duree="un an"
nomination
16 Avril 201716/04/2017
De: Michel LÉVÊQUE
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur des politiques de formation et d'éducation à la direction générale de l'enseignement et de la recherche du ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Groupe:
date_debut="2017-03-24"
duree="trois ans"
renouvellement
23 Mars 201723/03/2017
De: Gilbert Thuillier
agent contractuel de catégorie A
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du service de la mission de l'appui au pilotage et des affaires transversales. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
03 Mars 201703/03/2017
De: Clément Teissèdre
attachés d'administration de l'Etat
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du service de la mission de l'appui au pilotage et des affaires transversales. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
03 Mars 201703/03/2017
De: Eric Dumond
attaché d'administration hors classe de l'Etat
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du service de la mission de l'appui au pilotage et des affaires transversales. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
03 Mars 201703/03/2017
De: Valérie Meigneux
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du service de la mission de l'appui au pilotage et des affaires transversales. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
03 Mars 201703/03/2017
De: Philippe Vincent
inspecteur général de la santé publique vétérinaire, et à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions de l'inspection de l'enseignement agricole. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
18 Janvier 201718/01/2017
De: Ghislaine Sauboa
ingénieure divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions de l'inspection de l'enseignement agricole. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
18 Janvier 201718/01/2017
De: Fauvel (Jacques, Germain, Claude)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
attaché principal d'administration de l'Etat, affecté à la direction générale de l'enseignement et de la recherche
Groupe:
date_debut="2017-03-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
14 Décembre 201614/12/2016
De: Hessens (Christine, Jeanne, Camille)
Objet:
à temps plein
admise
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
attachée d'administration de l'Etat, affectée à la direction générale de l'enseignement et de la recherche, à temps partiel 90 % depuis le
1er janvier 2016
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
28 Octobre 201628/10/2016
De: Anne-Michèle Vachier
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
attachée principale d'administration de l'Etat, affectée à la direction générale de l'enseignement et de la recherche
Groupe:
date_debut="2016-09-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
17 Juin 201617/06/2016
De: Denis Roger
secrétaire administratif
Objet:
de façon électronique dans le progiciel intégré Chorus DT toutes demandes d'ordre de mission et d'état de frais au statut « assistant » et « valideur hiérarchique 1 »
Groupe:
délégation de signature
21 Mai 201621/05/2016
De: Delphine Dorchies
adjointe administrative de 1re classe, dans la limite du centre de coûts lié aux déplacements des inspecteurs de l'enseignement agricole
Objet:
de façon électronique dans le progiciel intégré Chorus DT toutes demandes d'ordre de mission et d'état de frais au statut « service gestionnaire »
2
Groupe:
délégation de signature
21 Mai 201621/05/2016
De: Liliane Charlemaine
adjointe administrative principale de 2e classe
Objet:
de façon électronique dans le progiciel intégré Chorus DT toutes demandes d'ordre de mission et d'état de frais au statut « service gestionnaire »
2
Groupe:
délégation de signature
21 Mai 201621/05/2016
De: Christine Lainé
attachée d'administration de l'Etat, dans la limite des centres de coûts liés aux programmes budgétaires placés sous la responsabilité de la directrice générale de l'enseignement et de la recherche
Objet:
de façon électronique dans le progiciel intégré Chorus DT toutes demandes d'ordre de mission et d'état de frais au statut « service gestionnaire »
Groupe:
délégation de signature
21 Mai 201621/05/2016
De: Martine Toussaint
secrétaire administrative de classe exceptionnelle
Objet:
de façon électronique dans le progiciel intégré Chorus DT toutes demandes d'ordre de mission et d'état de frais au statut « assistant » et « valideur hiérarchique 1 »
Groupe:
délégation de signature
21 Mai 201621/05/2016
De: Soraya Mehideb
adjointe administrative de 1re classe
Objet:
de façon électronique dans le progiciel intégré Chorus DT toutes demandes d'ordre de mission et d'état de frais au statut « assistant » et « valideur hiérarchique 1 »
Groupe:
délégation de signature
21 Mai 201621/05/2016
De: Christine Lainé
attachée d'administration de l'Etat
Objet:
de façon électronique dans le progiciel intégré Chorus DT toutes demandes d'ordre de mission et d'état de frais au statut « assistant » et « valideur hiérarchique 1 »
Groupe:
délégation de signature
21 Mai 201621/05/2016
De: Delphine Dorchies
adjointe administrative de 1re classe
Objet:
de façon électronique dans le progiciel intégré Chorus DT toutes demandes d'ordre de mission et d'état de frais au statut « assistant » et « valideur hiérarchique 1 »
Groupe:
délégation de signature
21 Mai 201621/05/2016
De: Lydia Darcy
adjointe administrative principale de 1re classe
Objet:
de façon électronique dans le progiciel intégré Chorus DT toutes demandes d'ordre de mission et d'état de frais au statut « assistant » et « valideur hiérarchique 1 »
Groupe:
délégation de signature
21 Mai 201621/05/2016
De: Malika Daoud
secrétaire administrative
Objet:
de façon électronique dans le progiciel intégré Chorus DT toutes demandes d'ordre de mission et d'état de frais au statut « assistant » et « valideur hiérarchique 1 »
Groupe:
délégation de signature
21 Mai 201621/05/2016
De: Liliane Charlemaine
adjointe administrative principale de 2e classe
Objet:
de façon électronique dans le progiciel intégré Chorus DT toutes demandes d'ordre de mission et d'état de frais au statut « assistant » et « valideur hiérarchique 1 »
Groupe:
délégation de signature
21 Mai 201621/05/2016
De: Marie-Pierre Bui
secrétaire administrative de classe supérieure
Objet:
de façon électronique dans le progiciel intégré Chorus DT toutes demandes d'ordre de mission et d'état de frais au statut « assistant » et « valideur hiérarchique 1 »
Groupe:
délégation de signature
21 Mai 201621/05/2016
De: Bernadette Boyer
adjointe administrative principale de 1re classe
Objet:
de façon électronique dans le progiciel intégré Chorus DT toutes demandes d'ordre de mission et d'état de frais au statut « assistant » et « valideur hiérarchique 1 »
Groupe:
délégation de signature
21 Mai 201621/05/2016
De: Guylène Bosqui
adjointe administrative principale de 1re classe
Objet:
de façon électronique dans le progiciel intégré Chorus DT toutes demandes d'ordre de mission et d'état de frais au statut « assistant » et « valideur hiérarchique 1 »
Groupe:
délégation de signature
21 Mai 201621/05/2016
De: Martine Bessiral
secrétaire administrative
Objet:
de façon électronique dans le progiciel intégré Chorus DT toutes demandes d'ordre de mission et d'état de frais au statut « assistant » et « valideur hiérarchique 1 »
Groupe:
délégation de signature
21 Mai 201621/05/2016
De: Gilbert Thuillier
agent contractuel de catégorie A
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du service de la mission de l'appui au pilotage et des affaires transversales
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
21 Mai 201621/05/2016
De: Clément Teissèdre
attachés d'administration de l'Etat
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du service de la mission de l'appui au pilotage et des affaires transversales
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
21 Mai 201621/05/2016
De: Hervé Savy
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, et à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions de l'inspection de l'enseignement agricole
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
21 Mai 201621/05/2016
De: Philippe Schnäbele
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, et à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions de la direction générale de l'enseignement et de la recherche
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
21 Mai 201621/05/2016
De: Cyril Kao
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
2
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
21 Mai 201621/05/2016
De: Daniel Boissières
chef de mission de l'agriculture et de l'environnement
dans la limite des attributions de la sous-direction de la recherche, de l'innovation et des coopérations internationales
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
2
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
21 Mai 201621/05/2016
De: Jérôme Coppalle
inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
1
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
21 Mai 201621/05/2016
De: Marc-Yves Joumier
personnel de direction des établissements publics d'enseignement et de formation professionnelle agricoles
dans la limite des attributions de la sous-direction des établissements, des dotations et des compétences
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
21 Mai 201621/05/2016
De: Valérie Meigneux
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du service de la mission de l'appui au pilotage et des affaires transversales
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
21 Mai 201621/05/2016
De: Ghislaine Sauboa
ingénieure divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions de l'inspection de l'enseignement agricole
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
21 Mai 201621/05/2016
De: Valérie Baduel-Thiébaut
inspectrice générale de la santé publique vétérinaire
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions de la direction générale de l'enseignement et de la recherche
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
21 Mai 201621/05/2016
De: Anne Coilland
ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'enseignement supérieur
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
1
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
21 Mai 201621/05/2016
De: Joëlle Guyot
ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts
dans la limite des attributions de la sous-direction des politiques de formation et d'éducation
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
21 Mai 201621/05/2016
De: Philippe VINÇON
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeur général de l'enseignement et de la recherche au ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
13 Mai 201613/05/2016
De: Valérie BADUEL
inspectrice générale de la santé publique vétérinaire
Objet:
chef du service de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation à la direction générale de l'enseignement et de la recherche du ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Groupe:
date_debut="2016-04-16"
duree="trois ans"
renouvellement
01 Avril 201601/04/2016
De: Rossi (Françoise, Annette)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
attachée principale d'administration de l'Etat, affectée à la direction générale de l'enseignement et de la recherche
Groupe:
date_debut="2016-04-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
10 Février 201610/02/2016
De: Levy (Claudine, Cécile)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
attachée d'administration de l'Etat hors classe, affectée à la direction générale de l'enseignement et de la recherche
Groupe:
date_debut="2016-03-31"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
05 Janvier 201605/01/2016
De: Jean-Luc TRONCO
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Objet:
sous-directeur des établissements, des dotations et des compétences (groupe II) à la direction générale de l'enseignement et de la recherche du ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
21 Octobre 201521/10/2015
De: Christine Lainé
attachée d'administration, dans la limite des centres de coûts liés aux programmes budgétaires placés sous la responsabilité de la directrice générale de l'enseignement et de la recherche
Objet:
de façon électronique dans le progiciel intégré Chorus DT toutes demandes d'ordre de mission et d'état de frais au statut “service gestionnaire”
Groupe:
date_debut="2015-06-01"
délégation de signature
18 Juin 201518/06/2015
De: Liliane Charlemaine
adjointe administrative principale de 2e classe, dans la limite du centre de coûts lié aux déplacements des inspecteurs de l'enseignement agricole. »
Objet:
de façon électronique dans le progiciel intégré Chorus DT toutes demandes d'ordre de mission et d'état de frais au statut “service gestionnaire”
Groupe:
date_debut="2015-06-01"
délégation de signature
18 Juin 201518/06/2015
De: Martine Toussaint
secrétaire administrative de classe supérieure
Objet:
de façon électronique dans le progiciel intégré Chorus DT toutes demandes d'ordre de mission et d'état de frais au statut “assistant” et “valideur hiérarchique 1”
Groupe:
date_debut="2015-06-01"
délégation de signature
18 Juin 201518/06/2015
De: Soraya Mehideb
adjointe administrative de 1re classe
Objet:
de façon électronique dans le progiciel intégré Chorus DT toutes demandes d'ordre de mission et d'état de frais au statut “assistant” et “valideur hiérarchique 1”
Groupe:
date_debut="2015-06-01"
délégation de signature
18 Juin 201518/06/2015
De: Christine Lainé
attachée d'administration
Objet:
de façon électronique dans le progiciel intégré Chorus DT toutes demandes d'ordre de mission et d'état de frais au statut “assistant” et “valideur hiérarchique 1”
Groupe:
date_debut="2015-06-01"
délégation de signature
18 Juin 201518/06/2015
De: Lydia Darcy
adjointe administrative principale de 1re classe
Objet:
de façon électronique dans le progiciel intégré Chorus DT toutes demandes d'ordre de mission et d'état de frais au statut “assistant” et “valideur hiérarchique 1”
Groupe:
date_debut="2015-06-01"
délégation de signature
18 Juin 201518/06/2015
De: Malika Daoud
secrétaire administrative
Objet:
de façon électronique dans le progiciel intégré Chorus DT toutes demandes d'ordre de mission et d'état de frais au statut “assistant” et “valideur hiérarchique 1”
Groupe:
date_debut="2015-06-01"
délégation de signature
18 Juin 201518/06/2015
De: Liliane Charlemaine
adjointe administrative principale de 2e classe
Objet:
de façon électronique dans le progiciel intégré Chorus DT toutes demandes d'ordre de mission et d'état de frais au statut “assistant” et “valideur hiérarchique 1”
Groupe:
date_debut="2015-06-01"
délégation de signature
18 Juin 201518/06/2015
De: Marie-Pierre Bui
secrétaire administrative de classe supérieure. »
Objet:
de façon électronique dans le progiciel intégré Chorus DT toutes demandes d'ordre de mission et d'état de frais au statut “assistant” et “valideur hiérarchique 1”
Groupe:
date_debut="2015-06-01"
délégation de signature
18 Juin 201518/06/2015
De: Bernadette Boyer
adjointe administrative principale de 1re classe
Objet:
de façon électronique dans le progiciel intégré Chorus DT toutes demandes d'ordre de mission et d'état de frais au statut “assistant” et “valideur hiérarchique 1”
Groupe:
date_debut="2015-06-01"
délégation de signature
18 Juin 201518/06/2015
De: Guylène Bosqui
adjointe administrative principale de 1re classe
Objet:
de façon électronique dans le progiciel intégré Chorus DT toutes demandes d'ordre de mission et d'état de frais au statut “assistant” et “valideur hiérarchique 1”
Groupe:
date_debut="2015-06-01"
délégation de signature
18 Juin 201518/06/2015
De: Martine Bessiral
secrétaire administrative
Objet:
de façon électronique dans le progiciel intégré Chorus DT toutes demandes d'ordre de mission et d'état de frais au statut “assistant” et “valideur hiérarchique 1”
Groupe:
date_debut="2015-06-01"
délégation de signature
18 Juin 201518/06/2015
De: Christine Lainé
attachée d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture
les actes relatifs au budget de fonctionnement placé sous la responsabilité de la directrice générale de l'enseignement et de la recherche. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
18 Juin 201518/06/2015
De: Lledo (Marie-José, Lucie)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
attachée d'administration de l'Etat, affectée à la direction générale de l'enseignement et de la recherche
Groupe:
date_debut="2015-03-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
09 Décembre 201409/12/2014
De: Gondard (Jean-François, Marie)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
attaché principal d'administration, affecté à la direction générale de l'enseignement et de la recherche
Groupe:
date_debut="2014-08-15"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
04 Juin 201404/06/2014
De: Hervé Savy
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, et à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions de l'inspection de l'enseignement agricole. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
27 Avril 201427/04/2014
De: Ghislaine Drouet
ingénieure divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions de l'inspection de l'enseignement agricole. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
27 Avril 201427/04/2014
De: Michel LÉVÊQUE
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur des politiques de formation et d'éducation (groupe III) à la direction générale de l'enseignement et de la recherche du ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Remplace:M. Philippe VINCENT
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
26 Mars 201426/03/2014
De: Jean-Pierre Benaben
attaché principal d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, les ordonnances de paiement imputées sur les crédits des programmes placés sous la responsabilité de la directrice générale de l'enseignement et de la recherche et assignées sur la caisse du comptable public ministériel. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
27 Février 201427/02/2014
De: Charras (Marie-Thérèse, Denise)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
attachée d'administration, affectée à la direction générale de l'enseignement et de la recherche
Groupe:
date_debut="2014-04-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
23 Janvier 201423/01/2014
De: RICHARD (Martine, Georgette, Henriette)
Objet:
à temps plein
admise
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
attachée d'administration affectée à la direction générale de l'enseignement et de la recherche, à temps partiel 90 % depuis le
1er septembre 2012
Groupe:
date_debut="2014-02-01"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
20 Décembre 201320/12/2013
De: Josselin (Alain, Yves, Emile)
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur de l'enseignement agricole, affecté à la direction générale de l'enseignement et de la recherche
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, détaché depuis le
1er janvier 2005
Groupe:
date_debut="2013-12-01"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
13 Novembre 201313/11/2013
De: Hervé Savy
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions de l'inspection de l'enseignement agricole. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
01 Septembre 201301/09/2013
De: Valérie BADUEL
inspectrice en chef de la santé publique vétérinaire
Objet:
chef du service de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation (groupe II) à la direction générale de l'enseignement et de la recherche du ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Avril 201318/04/2013
De: Liliane Garnier, épouse Ardouin
Objet:
d'office à l'issue de sa période de cessation progressive d'activité
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
attachée d'administration, affectée à la direction générale de l'enseignement et de la recherche
Groupe:
date_debut="2013-05-19"
depart_retraite
admission
04 Avril 201304/04/2013
De: Jean-Marie Madec
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement, affecté à la direction générale de l'enseignement et de la recherche
Groupe:
date_debut="2013-05-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
21 Mars 201321/03/2013
De: GONZALES (Jean-Luc)
professeur de lycée professionnel agricole hors classe
Objet:
expert de haut niveau (emploi classé en groupe III) auprès de la directrice générale de l'enseignement et de la recherche au ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
03 Février 201303/02/2013
De: Garino (Bernard, Laurent)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale, affecté à la direction générale de l'enseignement et de la recherche
Groupe:
date_debut="2013-03-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
16 Janvier 201316/01/2013
De: Hervé Savy
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions de l'inspection de l'enseignement agricole
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
10 Novembre 201210/11/2012
De: Jean-Pierre Bénaben
attaché principal d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, les ordonnances de paiement imputées sur les crédits des programmes placés sous la responsabilité du directeur général de l'enseignement et de la recherche et assignées sur la caisse du comptable public ministériel
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
10 Novembre 201210/11/2012
De: Clément Teissedre
attaché d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions de la mission des affaires générales
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
10 Novembre 201210/11/2012
De: Filipe Santos
attaché d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions de la mission de la stratégie et des systèmes d'information
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
10 Novembre 201210/11/2012
De: Philippe Schnäbele
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, et à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions de la direction générale de l'enseignement et de la recherche
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
10 Novembre 201210/11/2012
De: Jérôme Coppalle
inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'innovation
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
2
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
10 Novembre 201210/11/2012
De: Pascal Bergeret
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
2
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
10 Novembre 201210/11/2012
De: Philippe Vincent
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole hors classe
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
1
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
10 Novembre 201210/11/2012
De: Philippe Cuccuru
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts
dans la limite des attributions de la sous-direction des établissements, des dotations et des compétences
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
1
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
10 Novembre 201210/11/2012
De: Geneviève Habellion
chef de mission, et à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions de la mission des affaires générales
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
10 Novembre 201210/11/2012
De: Véronique Le Guen
ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts, et à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions de la mission de la stratégie et des systèmes d'information
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
10 Novembre 201210/11/2012
De: Valérie Baduel-Thiébaut
inspectrice en chef de la santé publique vétérinaire
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions de la direction générale de l'enseignement et de la recherche
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
10 Novembre 201210/11/2012
De: Joëlle Guyot
ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts
dans la limite des attributions de la sous-direction des politiques de formation et d'éducation
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
1
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
10 Novembre 201210/11/2012
De: Geneviève Jourdier du Breuil
ingénieure générale des ponts, des eaux et des forêts
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
10 Novembre 201210/11/2012
De: Malaclet (Jean-François, Emile)
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur de l'enseignement agricole, affecté à la direction générale de l'enseignement et de la recherche
professeur certifié de l'enseignement agricole hors classe, détaché depuis le
1er septembre 1993
Groupe:
date_debut="2013-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
03 Novembre 201203/11/2012
De: Mireille Riou-Canals
inspectrice générale de l'agriculture de 1re classe
Objet:
directrice générale de l'enseignement et de la recherche au ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Remplace:Mme Marion ZALAY
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
03 Novembre 201203/11/2012
De: Metge (Jean, Armand, Henri)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, affecté à la direction générale de l'enseignement et de la recherche
Groupe:
date_debut="2013-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
11 Octobre 201211/10/2012
De: Philippe Schnäbele
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, et à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions de la direction générale de l'enseignement et de la recherche. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
23 Septembre 201223/09/2012
De: Valérie Baduel-Thiébaut
inspectrice en chef de la santé publique vétérinaire
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions de la direction générale de l'enseignement et de la recherche. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
23 Septembre 201223/09/2012
De: Valérie Baduel-Thiébaut
inspectrice en chef de la santé publique vétérinaire
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions de la direction générale de l'enseignement et de la recherche. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
06 Juillet 201206/07/2012
De: Clément Teissedre
attaché d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions de la mission des affaires générales. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
21 Avril 201221/04/2012
De: Jean-Pascal Fayolle
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, et à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions de la direction générale de l'enseignement et de la recherche. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
21 Avril 201221/04/2012
De: Geneviève Habellion
chef de mission, et à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions de la mission des affaires générales. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
21 Avril 201221/04/2012
De: Valérie Baduel-Thiébaut
inspectrice en chef de la santé publique vétérinaire
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions de la direction générale de l'enseignement et de la recherche. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
21 Avril 201221/04/2012
De: Philippe Vincent
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole hors classe
Objet:
sous-directeur des politiques de formation et d'éducation au service de l'enseignement technique de la direction générale de l'enseignement et de la recherche du ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Groupe:
nomination
19 Avril 201219/04/2012
De: FAYOLLE (Jean-Pascal)
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
chef du service de l'enseignement technique à la direction générale de l'enseignement et de la recherche du ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Groupe:
date_debut="2012-03-18"
renouvellement
27 Janvier 201227/01/2012
De: Toussaint (Jean-Paul, Robert)
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur de l'enseignement agricole, affecté à la direction générale de l'enseignement et de la recherche
ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement, détaché depuis le
1er mars 1990
Groupe:
date_debut="2012-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
18 Novembre 201118/11/2011
De: Jean-Louis Vincq
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur de l'enseignement agricole, affecté à la direction générale de l'enseignement et de la recherche
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, détaché depuis le
1er septembre 2001
Groupe:
date_debut="2012-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
18 Novembre 201118/11/2011
De: SARTON (Jean-Yves, André, Paul, Marie)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement, affecté à la direction générale de l'enseignement et de la recherche
Groupe:
date_debut="2011-12-31"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
29 Septembre 201129/09/2011
De: Jérôme Coppalle
inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'innovation. »
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
2
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
31 Août 201131/08/2011
De: Pascal Bergeret
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
2
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
31 Août 201131/08/2011
De: Geneviève Jourdier du Breuil
ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
31 Août 201131/08/2011
De:
Zalay
Le ministre de l'éducation nationale,de la jeunesse et de la vie associative,Pour le ministre et par délégation :Le directeur généralde l'enseignement scolaire,J.-
Objet:
d'un coefficient 5
Pour les candidats hors CCF : il s'agit d'une épreuve ponctuelle terminale pratique et orale d'une durée de 1 h 30. Elle a pour support un ensemble de documents fournis par le candidat relatifs aux activités pratiques qu'il a effectuées
Le ministre de l'agriculture, de l'alimentation,de la pêche, de la ruralitéet de l'aménagement du territoire,Pour le ministre et par délégation :La directrice généralede l'enseignement et de la recherche
Groupe:
affectation
05 Août 201105/08/2011
De:
Blanquer
Objet:
d'un coefficient 5
Pour les candidats hors CCF : il s'agit d'une épreuve ponctuelle terminale pratique et orale d'une durée de 1 h 30. Elle a pour support un ensemble de documents fournis par le candidat relatifs aux activités pratiques qu'il a effectuées
Le ministre de l'agriculture, de l'alimentation,de la pêche, de la ruralitéet de l'aménagement du territoire,Pour le ministre et par délégation :La directrice généralede l'enseignement et de la recherche
Groupe:
affectation
05 Août 201105/08/2011
De:
Zalay
Le ministre de l'éducation nationale,de la jeunesse et de la vie associative,Pour le ministre et par délégation :Le directeur généralde l'enseignement scolaire,J.-
Objet:
d'un coefficient cinq
Pour les candidats hors CCF, il s'agit d'une épreuve ponctuelle terminale orale ayant pour support un ensemble de documents constitués par le candidat, relatifs aux interventions pratiques qu'il a effectuées. L'interrogation est d'une durée maximale de 30 minutes
Le ministre de l'agriculture, de l'alimentation,de la pêche, de la ruralitéet de l'aménagement du territoire,Pour le ministre et par délégation :La directrice généralede l'enseignement et de la recherche
Groupe:
affectation
05 Août 201105/08/2011
De:
Blanquer
Objet:
d'un coefficient cinq
Pour les candidats hors CCF, il s'agit d'une épreuve ponctuelle terminale orale ayant pour support un ensemble de documents constitués par le candidat, relatifs aux interventions pratiques qu'il a effectuées. L'interrogation est d'une durée maximale de 30 minutes
Le ministre de l'agriculture, de l'alimentation,de la pêche, de la ruralitéet de l'aménagement du territoire,Pour le ministre et par délégation :La directrice généralede l'enseignement et de la recherche
Groupe:
affectation
05 Août 201105/08/2011
De: Orliac (Martine, Rose), veuve Henry
Objet:
dans son corps d'origine
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
chef de mission de l'agriculture et de l'environnement, affectée à la direction générale de l'enseignement et de la recherche
attachée principale d'administration, détachée depuis le
1er janvier 1997
Groupe:
date_debut="2011-09-06"
depart_retraite="limite d'âge"
réintégration
01 Juillet 201101/07/2011
De: Larribeau (Maryse, Suzanne), veuve Hurtrel
Objet:
dans son corps d'origine
admise
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspectrice générale de la santé publique vétérinaire de classe exceptionnelle, affectée à la direction générale de l'enseignement et de la recherche
professeure de l'enseignement supérieur agricole de classe exceptionnelle, détachée depuis le
1er février 2005
Groupe:
date_debut="2011-05-19"
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
depart_retraite="limite d'âge"
réintégration
19 Mai 201119/05/2011
De: Anne-Marie MITAUT
administratrice civile hors classe
Objet:
directrice de projet (emploi classé en groupe III) auprès du chef du service de l'enseignement technique de la direction générale de l'enseignement et de la recherche du ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Janvier 201107/01/2011
De: Michel GOMEZ
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur des établissements, des dotations et des compétences à la direction générale de l'enseignement et de la recherche du ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
Groupe:
nomination
18 Septembre 201018/09/2010
De:
Zalay
Le ministre de l'éducation nationale,porte-parole du Gouvernement,Pour le ministre et par délégation :Le directeur généralde l'enseignement scolaire,J.-
Objet:
du coefficient 5
Pour les candidats hors CCF
Il s'agit d'une épreuve ponctuelle terminale orale ayant pour support un ensemble de documents, constitué par le candidat, relatif aux activités pratiques qu'il a effectuées
Elle a une durée de 30 minutes
Le ministre de l'alimentation,de l'agriculture et de la pêche,Pour le ministre et par délégation :La directrice générale de l'enseignementet de la recherche
Groupe:
affectation
28 Août 201028/08/2010
De:
Blanquer
Objet:
du coefficient 5
Pour les candidats hors CCF
Il s'agit d'une épreuve ponctuelle terminale orale ayant pour support un ensemble de documents, constitué par le candidat, relatif aux activités pratiques qu'il a effectuées
Elle a une durée de 30 minutes
Le ministre de l'alimentation,de l'agriculture et de la pêche,Pour le ministre et par délégation :La directrice générale de l'enseignementet de la recherche
Groupe:
affectation
28 Août 201028/08/2010
De: Rigolt (Danielle, Claude), épouse Bagneki
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
attachée d'administration, affectée à la direction générale de l'enseignement et de la recherche
Groupe:
date_debut="2010-10-04"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
27 Juillet 201027/07/2010
De: Filipe Santos
attaché d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions de la mission de la stratégie et des systèmes d'information. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
17 Juillet 201017/07/2010
De: Véronique Le Guen
ingénieure des ponts, des eaux et des forêts, et à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions de la mission de la stratégie et des systèmes d'information. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
17 Juillet 201017/07/2010
De:
Zalay
Le ministre de l'éducation nationale,porte-parole du Gouvernement,Pour le ministre et par délégation :Le directeur généralde l'enseignement scolaire,J.-
Objet:
du coefficient 5
Elle a une durée de trois heures, le candidat dispose de trente minutes de préparation avant l'épreuve
Le ministre de l'alimentation,de l'agriculture et de la pêche,Pour le ministre et par délégation :La directrice généralede l'enseignement et de la recherche
Groupe:
affectation
26 Juin 201026/06/2010
De:
Blanquer
Objet:
du coefficient 5
Elle a une durée de trois heures, le candidat dispose de trente minutes de préparation avant l'épreuve
Le ministre de l'alimentation,de l'agriculture et de la pêche,Pour le ministre et par délégation :La directrice généralede l'enseignement et de la recherche
Groupe:
affectation
26 Juin 201026/06/2010
De:
Zalay
Le ministre de l'éducation nationale, porte-parole du Gouvernement,Pour le ministre et par délégation :Le directeur généralde l'enseignement scolaire,J.-
Objet:
du coefficient 5
Pour les candidats hors CCF
Il s'agit d'une épreuve ponctuelle terminale orale ayant pour support un ensemble de documents constitué par le candidat relatif aux activités pratiques qu'il a effectuées
Le ministre de l'alimentation,de l'agriculture et de la pêche,Pour le ministre et par délégation :La directrice générale de l'enseignementet de la recherche
Groupe:
affectation
26 Juin 201026/06/2010
De:
Blanquer
Objet:
du coefficient 5
Pour les candidats hors CCF
Il s'agit d'une épreuve ponctuelle terminale orale ayant pour support un ensemble de documents constitué par le candidat relatif aux activités pratiques qu'il a effectuées
Le ministre de l'alimentation,de l'agriculture et de la pêche,Pour le ministre et par délégation :La directrice générale de l'enseignementet de la recherche
Groupe:
affectation
26 Juin 201026/06/2010
De: Véronique Le Guen
ingénieure des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions de la mission de la stratégie et des systèmes d'information. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
13 Mai 201013/05/2010
De: Hervé Savy
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions de l'inspection de l'enseignement agricole
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
12 Août 200912/08/2009
De: Jean-Pierre Bénaben
attaché principal d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, les ordonnances de paiement imputées sur les crédits des programmes placés sous la responsabilité du directeur général de l'enseignement et de la recherche et assignées sur la caisse du comptable public ministériel
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
12 Août 200912/08/2009
De: Gilbert Pescatori
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts, et à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions de la mission de la stratégie et des systèmes d'information
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
12 Août 200912/08/2009
De: Jérôme Coppalle
inspecteur de la santé publique vétérinaire
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'innovation
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
2
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
12 Août 200912/08/2009
De: Pascal Bergeret
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
2
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
12 Août 200912/08/2009
De: Jacques Andrieu
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
1
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
12 Août 200912/08/2009
De: Jean-Pascal Fayolle
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
dans la limite des attributions de la direction générale de l'enseignement et de la recherche
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
12 Août 200912/08/2009
De: Geneviève Habellion
chef de mission
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions de la mission des affaires générales
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
12 Août 200912/08/2009
De: Véronique Le Guen
ingénieure du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions de la mission de la stratégie et des systèmes d'information
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
12 Août 200912/08/2009
De: Sophie Palin
attachée principale d'administration
dans la limite des attributions de la sous-direction des politiques de formation et d'éducation
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
1
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
12 Août 200912/08/2009
De: Annick Marty
ingénieure en chef du génie rural, des eaux et des forêts
dans la limite des attributions de la sous-direction des établissements, des dotations et des compétences
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
1
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
12 Août 200912/08/2009
De: Maryline Laplace
ingénieure en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
1
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
12 Août 200912/08/2009
De: Martine Henry
chef de mission
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
1
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
12 Août 200912/08/2009
De: Maryse Hurtrel
inspectrice générale de la santé publique vétérinaire
dans la limite des attributions du service de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
12 Août 200912/08/2009
De: Marion ZALAY
Objet:
directrice générale de l'enseignement et de la recherche au ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
Remplace:M. Jean-Louis BUËR
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
31 Juillet 200931/07/2009
De: Virginie GOURMELON
administratrice civile hors classe
Objet:
sous-directrice des établissements, des dotations et des compétences à la direction générale de l'enseignement et de la recherche du ministère de l'agriculture et de la pêche
Groupe:
nomination
21 Juin 200921/06/2009
De: Jérôme Coppalle
inspecteur de la santé publique vétérinaire
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'innovation. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
31 Mai 200931/05/2009
De: Pascal Bergeret
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, et à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'innovation. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
31 Mai 200931/05/2009
De: Annick Marty
ingénieure en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions de la sous-direction des établissements, des dotations et des compétences. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
27 Mars 200927/03/2009
De: Virginie Gourmelon
administratrice civile, et à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions de la sous-direction des établissements, des dotations et des compétences. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
27 Mars 200927/03/2009
De: Jean-Pascal FAYOLLE
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
chef du service de l'enseignement technique à la direction générale de l'enseignement et de la recherche du ministère de l'agriculture et de la pêche
Groupe:
nomination
20 Mars 200920/03/2009
De: Loyat (Jacques, Marie, Louis)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général du génie rural des eaux et des forêts de classe normale, affecté à la direction générale de l'enseignement et de la recherche
Groupe:
date_debut="2008-12-15"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
06 Novembre 200806/11/2008
De: Schenfeigel (Yves)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur des établissements, des dotations et des compétences à la direction générale de l'enseignement et de la recherche du ministère de l'agriculture et de la pêche
Groupe:
nomination
26 Septembre 200826/09/2008
De: Maryline Laplace
ingénieure en chef du génie rural, des eaux et des forêts, et à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'enseignement supérieur et de la recherche. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
30 Juillet 200830/07/2008
De: Martine Henry
chef de mission
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'enseignement supérieur et de la recherche. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
30 Juillet 200830/07/2008
De: Hervé Savy
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions de l'inspection de l'enseignement agricole
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
06 Juillet 200806/07/2008
De: Jean-Pascal Fayolle
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions de la direction générale de l'enseignement et de la recherche
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
06 Juillet 200806/07/2008
De: Jean-Pierre Bénaben
attaché principal d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, les ordonnances de paiement imputées sur les crédits des programmes placés sous la responsabilité du directeur général de l'enseignement et de la recherche et assignées sur la caisse du comptable public ministériel
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
06 Juillet 200806/07/2008
De: Jacques Andrieu
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, et à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions de la sous-direction des politiques de formation et d'éducation
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
06 Juillet 200806/07/2008
De: Yves Schenfeigel
administrateur civil hors classe, et à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions de la sous-direction des établissements, des dotations et des compétences
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
06 Juillet 200806/07/2008
De: Pascal Bergeret
ingénieurs en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'innovation
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
06 Juillet 200806/07/2008
De: Gilbert Pescatori
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, et à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions de la mission de la stratégie et des systèmes d'information
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
06 Juillet 200806/07/2008
De: Maryse Hurtrel
inspectrice générale de la santé publique vétérinaire
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du service de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
06 Juillet 200806/07/2008
De: Geneviève Habellion
chef de mission
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions de la mission des affaires générales
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
06 Juillet 200806/07/2008
De: Sophie Palin
attachée d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions de la sous-direction des politiques de formation et d'éducation
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
06 Juillet 200806/07/2008
De: Annick Marty
ingénieure en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions de la sous-direction des établissements, des dotations et des compétences
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
06 Juillet 200806/07/2008
De: Claire Hubert
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'innovation
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
06 Juillet 200806/07/2008
De: Véronique Perez
ingénieure du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions de la mission de la stratégie et des systèmes d'information
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
06 Juillet 200806/07/2008
De: Kergreis (Sylvie, Annick)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieure en chef du génie rural des eaux et des forêts, affectée à la direction générale de l'enseignement et de la recherche
Groupe:
date_debut="2008-06-05"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
24 Avril 200824/04/2008
De: Gherardi (Eric)
maître de conférences de classe normale
Objet:
directeur général de l'enseignement et de la recherche de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr et des autres écoles de Coëtquidan
Groupe:
date_debut="2008-02-01"
duree="cinq ans"
ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr et des autres écoles de Coëtquidan"
nomination
26 Février 200826/02/2008
De: Jacques Andrieu
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions confiées à la sous-direction des politiques de formation et d'éducation
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
23 Février 200823/02/2008
De: Sophie Palin
attachée d'administration centrale. »
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions confiées à la sous-direction des politiques de formation et d'éducation
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
23 Février 200823/02/2008
De: Juhel (Hervé, Georges, Michel)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale, affecté à la direction générale de l'enseignement et de la recherche
Groupe:
date_debut="2008-01-06"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
13 Décembre 200713/12/2007
De: Teughels (Thierry, Roger, Yves)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
attaché d'administration, affecté à la direction générale de l'enseignement et de la recherche
Groupe:
date_debut="2007-12-04"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
14 Novembre 200714/11/2007
De: Maryse Hurtrel
inspectrice générale de la santé publique vétérinaire
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions confiées à la direction générale de l'enseignement et de la recherche, concernant l'enseignement supérieur agricole. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
27 Octobre 200727/10/2007
De: Alain Sopena
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions confiées à la sous-direction des politiques de formation et d'éducation
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
27 Mai 200727/05/2007
De: Sophie Palin
attachée d'administration centrale. »
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions confiées à la sous-direction des politiques de formation et d'éducation
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
27 Mai 200727/05/2007
De: Paule Cristofini
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
attachée principale d'administration, affectée à la direction générale de l'enseignement et de la recherche
Groupe:
date_debut="2007-07-17"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
15 Mai 200715/05/2007
De: Hervé Savy
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions confiées à l'inspection de l'enseignement agricole. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
17 Janvier 200717/01/2007
De: Geneviève Habellion
chef de mission
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions de la mission des affaires générales. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
02 Décembre 200602/12/2006
De: Yves Schenfeigel
administrateur civil
Objet:
sous-directeur des établissements et de la politique contractuelle à la direction générale de l'enseignement et de la recherche au ministère de l'agriculture et de la pêche
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
26 Octobre 200626/10/2006
De: Jean-Pascal Fayolle
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions confiées à la direction générale de l'enseignement et de la recherche. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
06 Octobre 200606/10/2006
De: Didier Kholler
administrateur civil. »
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions confiées à la sous-direction de la recherche, de l'innovation, du développement et de la coopération internationale
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
06 Octobre 200606/10/2006
De: Yves Schenfeigel
administrateur civil
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions de la sous-direction des établissements et de la politique contractuelle
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
06 Octobre 200606/10/2006
De: Claire Hubert
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions confiées à la sous-direction de la recherche, de l'innovation, du développement et de la coopération internationale
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
06 Octobre 200606/10/2006
De: Annick Marty
ingénieure du génie rural, des eaux et des forêts. »
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions de la sous-direction des établissements et de la politique contractuelle
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
06 Octobre 200606/10/2006
De: Buër (Jean-Louis)
ou son représentant
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement agricole
Représentants du ministre chargé de l'agriculture
Titulaire : le directeur général de l'enseignement et de la recherche
Remplace:M. Thibier (Michel)
Groupe:
nomination
23 Juin 200623/06/2006
De: Albert-Michel Rouleaux
chef de mission
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions de la mission des affaires générales
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
26 Avril 200626/04/2006
De: Gilbert Pescatori
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions confiées à la sous-direction de la stratégie en formation, recherche et développement
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
26 Avril 200626/04/2006
De: Jean-Joseph Michel
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions confiées à la direction générale de l'enseignement et de la recherche
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
26 Avril 200626/04/2006
De: Jean-Paul Mialot
professeur de l'enseignement supérieur agricole
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la direction générale de l'enseignement et de la recherche, concernant l'enseignement supérieur agricole
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
26 Avril 200626/04/2006
De: Eric Marshall
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions confiées à l'inspection de l'enseignement agricole
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
26 Avril 200626/04/2006
De: Didier Kholler
administrateur civil
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions qui lui sont confiées au sein de la sous-direction de la recherche, de l'innovation, du développement et de la coopération internationale
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
26 Avril 200626/04/2006
De: Jean-Pierre Benaben
attaché principal d'administration centrale
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, les ordonnances de paiement imputées sur les crédits des programmes placés sous la responsabilité du directeur général de l'enseignement et de la recherche et assignées sur la caisse du comptable public ministériel
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
26 Avril 200626/04/2006
De: Alain Sopena
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions confiées à la sous-direction des politiques de formation et d'éducation
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
26 Avril 200626/04/2006
De: Philippe Garo
administrateur civil hors classe
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions confiées à la sous-direction des politiques de formation et d'éducation
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
26 Avril 200626/04/2006
De: Lilian Puech
inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions confiées à la sous-direction de la recherche, de l'innovation, du développement et de la coopération internationale
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
26 Avril 200626/04/2006
De: Philippe Vincent
inspecteur principal de l'enseignement agricole
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions de la sous-direction des établissements et de la politique contractuelle
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
26 Avril 200626/04/2006
De: Yves Schenfeigel
administrateur civil
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions de la sous-direction des établissements et de la politique contractuelle
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
26 Avril 200626/04/2006
De: Claire Hubert
ingénieure en chef du génire rural, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions confiées à la sous-direction de la recherche, de l'innovation, du développement et de la coopération internationale
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
26 Avril 200626/04/2006
De: Jean-Louis Buër
administrateur civil hors classe
Objet:
directeur général de l'enseignement et de la recherche
Remplace:M. Michel Thibier
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
14 Avril 200614/04/2006
De: Monneret (Denis, Marie, Maurice)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale, affecté à la direction générale de l'enseignement et de la recherche
Groupe:
date_debut="2006-04-08"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
22 Mars 200622/03/2006
De: Didier Kholler
administrateur civil
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions qui lui sont confiées au sein de la sous-direction de la recherche, de l'innovation, du développement et de la coopération internationale
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
21 Janvier 200621/01/2006
De: Jean-Pierre Benaben
attaché principal d'administration centrale
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, les ordonnances de paiement imputées sur les crédits des programmes placés sous la responsabilité du directeur général de l'enseignement et de la recherche et assignées sur la caisse du comptable public ministériel. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
21 Janvier 200621/01/2006
De: Albert-Michel Rouleaux
chef de mission
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions de la mission des affaires générales
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
29 Septembre 200529/09/2005
De: Gilbert Pescatori
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions confiées à la sous-direction de la stratégie en formation, recherche et développement
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
29 Septembre 200529/09/2005
De: Eric Marshall
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions confiées à l'inspection de l'enseignement agricole
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
29 Septembre 200529/09/2005
De: Alain Sopena
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions confiées à la sous-direction des politiques de formation et d'éducation
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
29 Septembre 200529/09/2005
De: Philippe Garo
administrateur civil hors classe
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions confiées à la sous-direction des politiques de formation et d'éducation
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
29 Septembre 200529/09/2005
De: Lilian Puech
inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions confiées à la sous-direction de la recherche, de l'innovation, du développement et de la coopération internationale
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
29 Septembre 200529/09/2005
De: Jean-Joseph Michel
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts, et à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions confiées à la direction générale de l'enseignement et de la recherche
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
29 Septembre 200529/09/2005
De: Jean-Paul Mialot
professeur de l'enseignement supérieur agricole
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions confiées à la direction générale de l'enseignement et de la recherche
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
29 Septembre 200529/09/2005
De: Philippe Vincent
inspecteur principal de l'enseignement agricole
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions de la sous-direction des établissements et de la politique contractuelle
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
29 Septembre 200529/09/2005
De: Yves Schenfeigel
administrateur civil
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions de la sous-direction des établissements et de la politique contractuelle
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
29 Septembre 200529/09/2005
De: Claire Hubert
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions confiées à la sous-direction de la recherche, de l'innovation, du développement et de la coopération internationale
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
29 Septembre 200529/09/2005
De: Daniel Nussbaumer
chargé de mission
Objet:
autorités qualifiées de la sécurité des systèmes d'information (AQSSI) au sein de l'administration centrale du ministère de l'agriculture et de la pêche
pour la direction générale de l'enseignement et de la recherche
Groupe:
désignation
02 Août 200502/08/2005
De: Larzul (Tanneguy)
professeur des universités de 1re classe
Objet:
directeur général de l'enseignement et de la recherche de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr et des autres écoles de Coëtquidan
Groupe:
date_debut="2005-07-01"
duree="cinq ans"
ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr et des autres écoles de Coëtquidan"
nomination
23 Juillet 200523/07/2005
De: Michel Thibier
directeur général de l'enseignement et de la recherche
Objet:
au nom du ministre de l'agriculture et de la pêche
dans la limite de ses attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions concernant les affaires des services relevant de son autorité
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'agriculture et de la pêche"
délégation de signature
14 Juin 200514/06/2005
De: Daniel Nussbaumer
chargé de mission
Objet:
autorités qualifiées de la sécurité des systèmes d'information (AQSSI) au sein de l'administration centrale
Pour la direction générale de l'enseignement et de la recherche
Groupe:
désignation
15 Février 200515/02/2005
De: Michel Thibier
directeur général de l'enseignement et de la recherche
Objet:
au nom du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité
dans la limite de ses attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions concernant les affaires des services relevant de son autorité
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité"
délégation de signature
15 Décembre 200415/12/2004
De: Le (André, François, Jean, Marie)
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
chef de mission, affecté à la direction générale de l'enseignement et de la recherche
Goff, ingénieur divisionnaire des travaux agricoles, détaché depuis le
1er janvier 2001
Groupe:
date_debut="2004-10-10"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
24 Septembre 200424/09/2004
De: Fevre (Brigitte)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers de l'agriculture, de l'agro-industrie et de l'espace rural, instituée auprès du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
III. - Au titre des pouvoirs publics
Pour la direction générale de l'enseignement et de la recherche
Suppléante
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
20 Juin 200420/06/2004
De: Thibier (Michel)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers de l'agriculture, de l'agro-industrie et de l'espace rural, instituée auprès du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
III. - Au titre des pouvoirs publics
Pour la direction générale de l'enseignement et de la recherche
Titulaire
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
20 Juin 200420/06/2004
De: Denis Utard
chargé de mission
Objet:
autorités qualifiées de la sécurité des systèmes d'information (AQSSI) au sein de l'administration centrale
Pour la direction générale de l'enseignement et de la recherche
Groupe:
désignation
14 Octobre 200314/10/2003
De: Jean-François Ayats
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, affecté à la direction générale de l'enseignement et de la recherche
Groupe:
date_debut="2003-09-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
08 Juillet 200308/07/2003
De: Larribeau (Maryse), épouse Hurtrel
Objet:
professeurs de classe exceptionnelle
à la direction générale de l'enseignement et de la recherche
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
professeur="À la direction générale de l'enseignement et de la recherche"
nomination
16 Mai 200316/05/2003
De: Michel Thibier
professeur de l'enseignement supérieur agricole
Objet:
directeur général de l'enseignement et de la recherche
Remplace:M. Jean-Claude Lebosse
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
16 Novembre 200216/11/2002
De: Chanel (Georges, Jean, Joseph)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général d'agronomie affecté à la direction générale de l'enseignement et de la recherche
Groupe:
date_debut="2001-09-04"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
25 Juillet 200125/07/2001
De: Reparet (Jean)
ingénieur en chef d'agronomie
Objet:
chef de service
adjoint au directeur à la direction générale de l'enseignement et de la recherche du ministère de l'agriculture et de la pêche
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
01 Février 200101/02/2001
De: Boëne (Bernard)
professeur des universités de 2e classe
Objet:
directeur général de l'enseignement et de la recherche de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr et des autres écoles de Coëtquidan
Groupe:
duree="cinq ans"
ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr et des autres écoles de Coëtquidan"
nomination
18 Août 200018/08/2000
De: Leblanc (Edgar)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative métiers de l'agriculture, de l'agro-industrie et de l'espace rural, instituée auprès du ministre de l'agriculture et de la pêche
III. - Au titre des pouvoirs publics
Pour la direction générale de l'enseignement et de la recherche (DGER)
Suppléant
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
18 Mai 200018/05/2000
De: Lebosse (Jean-Claude)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative métiers de l'agriculture, de l'agro-industrie et de l'espace rural, instituée auprès du ministre de l'agriculture et de la pêche
III. - Au titre des pouvoirs publics
Pour la direction générale de l'enseignement et de la recherche (DGER)
Titulaire
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
18 Mai 200018/05/2000
De: Neveu (Danielle, Marie), épouse Assens
Objet:
dans son corps d'origine
admise
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
chef de mission à la direction générale de l'enseignement et de la recherche
attachée principale d'administration centrale de 1re classe, détachée depuis le
1er janvier 1998
Groupe:
date_debut="1999-12-31"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
22 Octobre 199922/10/1999
De: Jean-Claude Lebossé
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
directeur général de l'enseignement et de la recherche
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
09 Juillet 199909/07/1999
De: Simerman (Anne-Marie)
Objet:
dans son corps d'origine
admise
à faire valoir ses droits à la retraite
chef de mission, en fonction à la direction générale de l'enseignement et de la recherche
attachée d'administration centrale de 1re classe, détachée depuis le
1er janvier 1997
Groupe:
date_debut="1999-05-05"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
16 Avril 199916/04/1999
De: Leblanc (Edgar)
ingénieur en chef d'agronomie
Objet:
sous-directeur à la direction générale de l'enseignement et de la recherche du ministère de l'agriculture et de la pêche
Groupe:
nomination
08 Août 199808/08/1998
De: Mommay (Laurent)
administrateur civil hors classe
Objet:
chef de service à la direction générale de l'enseignement et de la recherche du ministère de l'agriculture et de la pêche
Groupe:
nomination
11 Avril 199811/04/1998
De: Bichat (Henry-Hervé)
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de 1re classe, en position de détachement auprès de l'administration centrale du ministère de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation
Objet:
dans son corps d'origine
directeur général de l'enseignement et de la recherche
Groupe:
date_debut="1997-04-24"
réintégration
29 Avril 199729/04/1997
De: Claude Bernet
inspecteur général de l'agriculture
Objet:
directeur général de l'enseignement et de la recherche
Remplace:M. Henry-Hervé Bichat
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
26 Avril 199726/04/1997
De: Montant (Jean-Claude)
professeur des universités de 2e classe
Objet:
directeur général de l'enseignement et de la recherche de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr et des autres écoles de Coëtquidan
Groupe:
date_debut="1995-08-01"
duree="cinq ans"
ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr et des autres écoles de Coëtquidan"
nomination
07 Juillet 199507/07/1995
De: Castex (Anne-Marie)
Objet:
dans son corps d'origine
admise
à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur principal de l'enseignement agricole à la direction générale de l'enseignement et de la recherche
inspecteur de l'administration de l'enseignement agricole, détachée depuis le
21 janvier 1987
Groupe:
date_debut="1994-09-15"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
11 Août 199411/08/1994
De: Clec'h (Yvette)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
sur proposition du directeur général de l'enseignement et de la recherche du ministère de l'agriculture et de la pêche
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
17 Septembre 199317/09/1993
De: Korolitski (Jean-Pierre)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
sur proposition du directeur général de l'enseignement et de la recherche du ministère de l'agriculture et de la pêche
Membre titulaire
Groupe:
nomination
17 Septembre 199317/09/1993
De: Bichat (Hervé)
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
dans son corps d'origine
date d'expiration de son détachement auprès de l'Institut national de la recherche agronomique, et placé en position de détachement auprès de l'administration centrale du ministère de l'agriculture et de la forêt
directeur général de l'enseignement et de la recherche
Groupe:
date_debut="1992-05-18"
duree="cinq ans"
réintégration
30 Juillet 199230/07/1992
De: Henry-Hervé Bichat
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
directeur général de l'enseignement et de la recherche
Remplace:M. Daniel Dumont
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
19 Mai 199219/05/1992
De: Mitaine (Jeannine), épouse Clément
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
attaché d'administration et d'intendance de 1re classe des établissements d'enseignement agricole, en fonctions à la direction générale de l'enseignement et de la recherche
Groupe:
date_debut="1990-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
14 Juin 199014/06/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.