Direction générale de l'enseignement et de la recherche (DGER)

Jolie vidéo de Thinkerview: DGSE : L'impuissance de l'état.

(1h40) un citoyen aide la DGSE, et mène ses actions perso.

(pub gratuite)
De: Mohamed AARABI
conseiller principal d'éducation hors classe
Objet:
médiateur de l'enseignement agricole technique et supérieur, à la direction générale de l'enseignement et de la recherche au ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
nomination
03 Août 201903/08/2019
De: Clément Teissèdre
attaché d'administration de l'Etat
dans la limite des attributions de la sous-direction des établissements, des dotations et des compétences
Objet:
de façon électronique dans le progiciel intégré Chorus Formulaires les demandes
2
Groupe:
délégation de signature
08 Mai 201908/05/2019
De: Daniel Nussbaumer
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
de façon électronique dans le progiciel intégré Chorus Formulaires les demandes
2
Groupe:
délégation de signature
08 Mai 201908/05/2019
De: Yannick Chêne
attaché principal d'administration de l'Etat
Objet:
de façon électronique dans le progiciel intégré Chorus Formulaires les demandes
1
Groupe:
délégation de signature
08 Mai 201908/05/2019
De: Sébastien Brousse
attaché principal d'administration de l'Etat
Objet:
de façon électronique dans le progiciel intégré Chorus Formulaires les demandes
1
Groupe:
délégation de signature
08 Mai 201908/05/2019
De: Marion Bardy
ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts
dans la limite des attributions de la sous-direction de la recherche, de l'innovation et des coopérations internationales. »
Objet:
de façon électronique dans le progiciel intégré Chorus Formulaires les demandes
3
Groupe:
délégation de signature
08 Mai 201908/05/2019
De: Rebecca Akrich
ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
de façon électronique dans le progiciel intégré Chorus Formulaires les demandes
3
Groupe:
délégation de signature
08 Mai 201908/05/2019
De: Fanny Bouchut
professeur de lycée professionnel agricole de classe exceptionnelle
Objet:
de façon électronique dans le progiciel intégré Chorus Formulaires les demandes
2
Groupe:
délégation de signature
08 Mai 201908/05/2019
De: Martine Garbani
attachée d'administration hors classe
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'enseignement supérieur
Objet:
de façon électronique dans le progiciel intégré Chorus Formulaires les demandes
1
Groupe:
délégation de signature
08 Mai 201908/05/2019
De: Valérie Baduel-Thiébaut
inspectrice générale de santé publique vétérinaire
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du service de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
20 Avril 201920/04/2019
De: Gilbert Thuillier
agent contractuel de catégorie A
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du service de la mission de l'appui au pilotage et des affaires transversales. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
14 Novembre 201814/11/2018
De: Clément Teissèdre
attaché d'administration de l'Etat
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du service de la mission de l'appui au pilotage et des affaires transversales. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
14 Novembre 201814/11/2018
De: Eric Dumond
attaché d'administration hors classe de l'Etat
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du service de la mission de l'appui au pilotage et des affaires transversales. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
14 Novembre 201814/11/2018
De: Laure Galice
attachée principale d'administration de l'Etat
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du service de la mission de l'appui au pilotage et des affaires transversales. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
14 Novembre 201814/11/2018
De: Hervé AMIOT-CHANAL
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur des établissements, des dotations et des compétences à la direction générale de l'enseignement et de la recherche du ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Groupe:
date_debut="2018-09-01"
duree="un an"
nomination
11 Août 201811/08/2018
De: Gilbert Thuillier
agent contractuel de catégorie A
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du service de la mission de l'appui au pilotage et des affaires transversales. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
07 Juillet 201807/07/2018
De: Clément Teissèdre
attaché d'administration de l'Etat
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du service de la mission de l'appui au pilotage et des affaires transversales. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
07 Juillet 201807/07/2018
De: Eric Dumond
attaché d'administration hors classe de l'Etat
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du service de la mission de l'appui au pilotage et des affaires transversales. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
07 Juillet 201807/07/2018
De: Jean-Luc Tronco
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions de la direction générale de l'enseignement et de la recherche. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
07 Juillet 201807/07/2018
De: Valérie Meigneux
attachée principale d'administration de l'Etat
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du service de la mission de l'appui au pilotage et des affaires transversales. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
07 Juillet 201807/07/2018
De: Valérie Baduel-Thiébaut
inspectrice générale de la santé publique vétérinaire, et à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions de la direction générale de l'enseignement et de la recherche. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
07 Juillet 201807/07/2018
De: Jean-Luc TRONCO
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Objet:
chef du service de l'enseignement technique à la direction générale de l'enseignement et de la recherche du ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Groupe:
nomination
17 Juin 201817/06/2018
De: Denis Roger
secrétaire administratif
Objet:
de façon électronique dans le progiciel intégré Chorus DT toutes demandes d'ordre de mission et d'état de frais au statut “assistant” et “valideur hiérarchique 1”
Groupe:
délégation de signature
26 Janvier 201826/01/2018
De: Soraya Mehideb
adjointe administrative principale de 2e classe
Objet:
de façon électronique dans le progiciel intégré Chorus DT toutes demandes d'ordre de mission et d'état de frais au statut “assistant” et “valideur hiérarchique 1”
Groupe:
délégation de signature
26 Janvier 201826/01/2018
De: Patricia Le Leuch
adjointe administrative principale de 2e classe
Objet:
de façon électronique dans le progiciel intégré Chorus DT toutes demandes d'ordre de mission et d'état de frais au statut “assistant” et “valideur hiérarchique 1”
Groupe:
délégation de signature
26 Janvier 201826/01/2018
De: Christine Lainé
attachée d'administration de l'Etat
Objet:
de façon électronique dans le progiciel intégré Chorus DT toutes demandes d'ordre de mission et d'état de frais au statut “assistant” et “valideur hiérarchique 1”
Groupe:
délégation de signature
26 Janvier 201826/01/2018
De: Delphine Dorchies
adjointe administrative principale de 2e classe
Objet:
de façon électronique dans le progiciel intégré Chorus DT toutes demandes d'ordre de mission et d'état de frais au statut “assistant” et “valideur hiérarchique 1”
Groupe:
délégation de signature
26 Janvier 201826/01/2018
De: Lydia Darcy
adjointe administrative principale de 1re classe
Objet:
de façon électronique dans le progiciel intégré Chorus DT toutes demandes d'ordre de mission et d'état de frais au statut “assistant” et “valideur hiérarchique 1”
Groupe:
délégation de signature
26 Janvier 201826/01/2018
De: Malika Daoud
secrétaire administrative de classe supérieure
Objet:
de façon électronique dans le progiciel intégré Chorus DT toutes demandes d'ordre de mission et d'état de frais au statut “assistant” et “valideur hiérarchique 1”
Groupe:
délégation de signature
26 Janvier 201826/01/2018
De: Liliane Charlemaine
adjointe administrative principale de 2e classe
Objet:
de façon électronique dans le progiciel intégré Chorus DT toutes demandes d'ordre de mission et d'état de frais au statut “assistant” et “valideur hiérarchique 1”
Groupe:
délégation de signature
26 Janvier 201826/01/2018
De: Isabelle Cauchy
adjointe technique principale de formation et de recherche de 1re classe. »
Objet:
de façon électronique dans le progiciel intégré Chorus DT toutes demandes d'ordre de mission et d'état de frais au statut “assistant” et “valideur hiérarchique 1”
Groupe:
délégation de signature
26 Janvier 201826/01/2018
De: Marie-Pierre Bui
secrétaire administrative de classe exceptionnelle
Objet:
de façon électronique dans le progiciel intégré Chorus DT toutes demandes d'ordre de mission et d'état de frais au statut “assistant” et “valideur hiérarchique 1”
Groupe:
délégation de signature
26 Janvier 201826/01/2018
De: Bernadette Boyer
adjointe administrative principale de 1re classe
Objet:
de façon électronique dans le progiciel intégré Chorus DT toutes demandes d'ordre de mission et d'état de frais au statut “assistant” et “valideur hiérarchique 1”
Groupe:
délégation de signature
26 Janvier 201826/01/2018
De: Guylène Bosqui
adjointe administrative principale de 1re classe
Objet:
de façon électronique dans le progiciel intégré Chorus DT toutes demandes d'ordre de mission et d'état de frais au statut “assistant” et “valideur hiérarchique 1”
Groupe:
délégation de signature
26 Janvier 201826/01/2018
De: Martine Bessiral
secrétaire administrative
Objet:
de façon électronique dans le progiciel intégré Chorus DT toutes demandes d'ordre de mission et d'état de frais au statut “assistant” et “valideur hiérarchique 1”
Groupe:
délégation de signature
26 Janvier 201826/01/2018
De: Denis Roger
secrétaire administratif
Objet:
de façon électronique dans le progiciel intégré Chorus DT toutes demandes d'ordre de mission et d'état de frais au statut “assistant” et “valideur hiérarchique 1”
Groupe:
délégation de signature
07 Mai 201707/05/2017
De: Hermine Mogue
adjointe administrative principale de 1re classe. »
Objet:
de façon électronique dans le progiciel intégré Chorus DT toutes demandes d'ordre de mission et d'état de frais au statut “assistant” et “valideur hiérarchique 1”
Groupe:
délégation de signature
07 Mai 201707/05/2017
De: Soraya Mehideb
adjointe administrative principale de 2e classe
Objet:
de façon électronique dans le progiciel intégré Chorus DT toutes demandes d'ordre de mission et d'état de frais au statut “assistant” et “valideur hiérarchique 1”
Groupe:
délégation de signature
07 Mai 201707/05/2017
De: Patricia Le Leuch
adjointe administrative principale de 2e classe
Objet:
de façon électronique dans le progiciel intégré Chorus DT toutes demandes d'ordre de mission et d'état de frais au statut “assistant” et “valideur hiérarchique 1”
Groupe:
délégation de signature
07 Mai 201707/05/2017
De: Christine Lainé
attachée d'administration de l'Etat
Objet:
de façon électronique dans le progiciel intégré Chorus DT toutes demandes d'ordre de mission et d'état de frais au statut “assistant” et “valideur hiérarchique 1”
Groupe:
délégation de signature
07 Mai 201707/05/2017
De: Delphine Dorchies
adjointe administrative principale de 2e classe
Objet:
de façon électronique dans le progiciel intégré Chorus DT toutes demandes d'ordre de mission et d'état de frais au statut “assistant” et “valideur hiérarchique 1”
Groupe:
délégation de signature
07 Mai 201707/05/2017
De: Lydia Darcy
adjointe administrative principale de 1re classe
Objet:
de façon électronique dans le progiciel intégré Chorus DT toutes demandes d'ordre de mission et d'état de frais au statut “assistant” et “valideur hiérarchique 1”
Groupe:
délégation de signature
07 Mai 201707/05/2017
De: Malika Daoud
secrétaire administrative de classe supérieure
Objet:
de façon électronique dans le progiciel intégré Chorus DT toutes demandes d'ordre de mission et d'état de frais au statut “assistant” et “valideur hiérarchique 1”
Groupe:
délégation de signature
07 Mai 201707/05/2017
De: Liliane Charlemaine
adjointe administrative principale de 2e classe
Objet:
de façon électronique dans le progiciel intégré Chorus DT toutes demandes d'ordre de mission et d'état de frais au statut “assistant” et “valideur hiérarchique 1”
Groupe:
délégation de signature
07 Mai 201707/05/2017
De: Marie-Pierre Bui
secrétaire administrative de classe supérieure
Objet:
de façon électronique dans le progiciel intégré Chorus DT toutes demandes d'ordre de mission et d'état de frais au statut “assistant” et “valideur hiérarchique 1”
Groupe:
délégation de signature
07 Mai 201707/05/2017
De: Bernadette Boyer
adjointe administrative principale de 1re classe
Objet:
de façon électronique dans le progiciel intégré Chorus DT toutes demandes d'ordre de mission et d'état de frais au statut “assistant” et “valideur hiérarchique 1”
Groupe:
délégation de signature
07 Mai 201707/05/2017
De: Guylène Bosqui
adjointe administrative principale de 1re classe
Objet:
de façon électronique dans le progiciel intégré Chorus DT toutes demandes d'ordre de mission et d'état de frais au statut “assistant” et “valideur hiérarchique 1”
Groupe:
délégation de signature
07 Mai 201707/05/2017
De: Martine Bessiral
secrétaire administrative
Objet:
de façon électronique dans le progiciel intégré Chorus DT toutes demandes d'ordre de mission et d'état de frais au statut “assistant” et “valideur hiérarchique 1”
Groupe:
délégation de signature
07 Mai 201707/05/2017
De: Laurent Crusson
administrateur civil hors classe
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions de la direction générale de l'enseignement et de la recherche. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
07 Mai 201707/05/2017
De: Valérie Baduel-Thiébaut
inspectrice générale de la santé publique vétérinaire, et à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions de la direction générale de l'enseignement et de la recherche. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
07 Mai 201707/05/2017
De: Laurent CRUSSON
administrateur civil hors classe
Objet:
chef du service de l'enseignement technique à la direction générale de l'enseignement et de la recherche
Groupe:
date_debut="2017-05-02"
duree="un an"
nomination
16 Avril 201716/04/2017
De: Michel LÉVÊQUE
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur des politiques de formation et d'éducation à la direction générale de l'enseignement et de la recherche du ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Groupe:
date_debut="2017-03-24"
duree="trois ans"
renouvellement
23 Mars 201723/03/2017
De: Gilbert Thuillier
agent contractuel de catégorie A
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du service de la mission de l'appui au pilotage et des affaires transversales. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
03 Mars 201703/03/2017
De: Clément Teissèdre
attachés d'administration de l'Etat
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du service de la mission de l'appui au pilotage et des affaires transversales. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
03 Mars 201703/03/2017
De: Eric Dumond
attaché d'administration hors classe de l'Etat
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du service de la mission de l'appui au pilotage et des affaires transversales. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
03 Mars 201703/03/2017
De: Valérie Meigneux
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du service de la mission de l'appui au pilotage et des affaires transversales. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
03 Mars 201703/03/2017
De: Philippe Vincent
inspecteur général de la santé publique vétérinaire, et à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions de l'inspection de l'enseignement agricole. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
18 Janvier 201718/01/2017
De: Ghislaine Sauboa
ingénieure divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions de l'inspection de l'enseignement agricole. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
18 Janvier 201718/01/2017
De: Denis Roger
secrétaire administratif
Objet:
de façon électronique dans le progiciel intégré Chorus DT toutes demandes d'ordre de mission et d'état de frais au statut « assistant » et « valideur hiérarchique 1 »
Groupe:
délégation de signature
21 Mai 201621/05/2016
De: Delphine Dorchies
adjointe administrative de 1re classe, dans la limite du centre de coûts lié aux déplacements des inspecteurs de l'enseignement agricole
Objet:
de façon électronique dans le progiciel intégré Chorus DT toutes demandes d'ordre de mission et d'état de frais au statut « service gestionnaire »
2
Groupe:
délégation de signature
21 Mai 201621/05/2016
De: Liliane Charlemaine
adjointe administrative principale de 2e classe
Objet:
de façon électronique dans le progiciel intégré Chorus DT toutes demandes d'ordre de mission et d'état de frais au statut « service gestionnaire »
2
Groupe:
délégation de signature
21 Mai 201621/05/2016
De: Christine Lainé
attachée d'administration de l'Etat, dans la limite des centres de coûts liés aux programmes budgétaires placés sous la responsabilité de la directrice générale de l'enseignement et de la recherche
Objet:
de façon électronique dans le progiciel intégré Chorus DT toutes demandes d'ordre de mission et d'état de frais au statut « service gestionnaire »
Groupe:
délégation de signature
21 Mai 201621/05/2016
De: Martine Toussaint
secrétaire administrative de classe exceptionnelle
Objet:
de façon électronique dans le progiciel intégré Chorus DT toutes demandes d'ordre de mission et d'état de frais au statut « assistant » et « valideur hiérarchique 1 »
Groupe:
délégation de signature
21 Mai 201621/05/2016
De: Soraya Mehideb
adjointe administrative de 1re classe
Objet:
de façon électronique dans le progiciel intégré Chorus DT toutes demandes d'ordre de mission et d'état de frais au statut « assistant » et « valideur hiérarchique 1 »
Groupe:
délégation de signature
21 Mai 201621/05/2016
De: Christine Lainé
attachée d'administration de l'Etat
Objet:
de façon électronique dans le progiciel intégré Chorus DT toutes demandes d'ordre de mission et d'état de frais au statut « assistant » et « valideur hiérarchique 1 »
Groupe:
délégation de signature
21 Mai 201621/05/2016
De: Delphine Dorchies
adjointe administrative de 1re classe
Objet:
de façon électronique dans le progiciel intégré Chorus DT toutes demandes d'ordre de mission et d'état de frais au statut « assistant » et « valideur hiérarchique 1 »
Groupe:
délégation de signature
21 Mai 201621/05/2016
De: Lydia Darcy
adjointe administrative principale de 1re classe
Objet:
de façon électronique dans le progiciel intégré Chorus DT toutes demandes d'ordre de mission et d'état de frais au statut « assistant » et « valideur hiérarchique 1 »
Groupe:
délégation de signature
21 Mai 201621/05/2016
De: Malika Daoud
secrétaire administrative
Objet:
de façon électronique dans le progiciel intégré Chorus DT toutes demandes d'ordre de mission et d'état de frais au statut « assistant » et « valideur hiérarchique 1 »
Groupe:
délégation de signature
21 Mai 201621/05/2016
De: Liliane Charlemaine
adjointe administrative principale de 2e classe
Objet:
de façon électronique dans le progiciel intégré Chorus DT toutes demandes d'ordre de mission et d'état de frais au statut « assistant » et « valideur hiérarchique 1 »
Groupe:
délégation de signature
21 Mai 201621/05/2016
De: Marie-Pierre Bui
secrétaire administrative de classe supérieure
Objet:
de façon électronique dans le progiciel intégré Chorus DT toutes demandes d'ordre de mission et d'état de frais au statut « assistant » et « valideur hiérarchique 1 »
Groupe:
délégation de signature
21 Mai 201621/05/2016
De: Bernadette Boyer
adjointe administrative principale de 1re classe
Objet:
de façon électronique dans le progiciel intégré Chorus DT toutes demandes d'ordre de mission et d'état de frais au statut « assistant » et « valideur hiérarchique 1 »
Groupe:
délégation de signature
21 Mai 201621/05/2016
De: Guylène Bosqui
adjointe administrative principale de 1re classe
Objet:
de façon électronique dans le progiciel intégré Chorus DT toutes demandes d'ordre de mission et d'état de frais au statut « assistant » et « valideur hiérarchique 1 »
Groupe:
délégation de signature
21 Mai 201621/05/2016
De: Martine Bessiral
secrétaire administrative
Objet:
de façon électronique dans le progiciel intégré Chorus DT toutes demandes d'ordre de mission et d'état de frais au statut « assistant » et « valideur hiérarchique 1 »
Groupe:
délégation de signature
21 Mai 201621/05/2016
De: Gilbert Thuillier
agent contractuel de catégorie A
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du service de la mission de l'appui au pilotage et des affaires transversales
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
21 Mai 201621/05/2016
De: Clément Teissèdre
attachés d'administration de l'Etat
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du service de la mission de l'appui au pilotage et des affaires transversales
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
21 Mai 201621/05/2016
De: Hervé Savy
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, et à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions de l'inspection de l'enseignement agricole
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
21 Mai 201621/05/2016
De: Philippe Schnäbele
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, et à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions de la direction générale de l'enseignement et de la recherche
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
21 Mai 201621/05/2016
De: Cyril Kao
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
2
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
21 Mai 201621/05/2016
De: Daniel Boissières
chef de mission de l'agriculture et de l'environnement
dans la limite des attributions de la sous-direction de la recherche, de l'innovation et des coopérations internationales
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
2
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
21 Mai 201621/05/2016
De: Jérôme Coppalle
inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
1
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
21 Mai 201621/05/2016
De: Marc-Yves Joumier
personnel de direction des établissements publics d'enseignement et de formation professionnelle agricoles
dans la limite des attributions de la sous-direction des établissements, des dotations et des compétences
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
21 Mai 201621/05/2016
De: Valérie Meigneux
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du service de la mission de l'appui au pilotage et des affaires transversales
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
21 Mai 201621/05/2016
De: Ghislaine Sauboa
ingénieure divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions de l'inspection de l'enseignement agricole
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
21 Mai 201621/05/2016
De: Valérie Baduel-Thiébaut
inspectrice générale de la santé publique vétérinaire
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions de la direction générale de l'enseignement et de la recherche
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
21 Mai 201621/05/2016
De: Anne Coilland
ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'enseignement supérieur
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
1
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
21 Mai 201621/05/2016
De: Joëlle Guyot
ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts
dans la limite des attributions de la sous-direction des politiques de formation et d'éducation
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
21 Mai 201621/05/2016
De: Philippe VINÇON
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeur général de l'enseignement et de la recherche au ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
13 Mai 201613/05/2016
De: Valérie BADUEL
inspectrice générale de la santé publique vétérinaire
Objet:
chef du service de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation à la direction générale de l'enseignement et de la recherche du ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Groupe:
date_debut="2016-04-16"
duree="trois ans"
renouvellement
01 Avril 201601/04/2016
De: Jean-Luc TRONCO
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Objet:
sous-directeur des établissements, des dotations et des compétences (groupe II) à la direction générale de l'enseignement et de la recherche du ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
21 Octobre 201521/10/2015
De: Christine Lainé
attachée d'administration, dans la limite des centres de coûts liés aux programmes budgétaires placés sous la responsabilité de la directrice générale de l'enseignement et de la recherche
Objet:
de façon électronique dans le progiciel intégré Chorus DT toutes demandes d'ordre de mission et d'état de frais au statut “service gestionnaire”
Groupe:
date_debut="2015-06-01"
délégation de signature
18 Juin 201518/06/2015
De: Liliane Charlemaine
adjointe administrative principale de 2e classe, dans la limite du centre de coûts lié aux déplacements des inspecteurs de l'enseignement agricole. »
Objet:
de façon électronique dans le progiciel intégré Chorus DT toutes demandes d'ordre de mission et d'état de frais au statut “service gestionnaire”
Groupe:
date_debut="2015-06-01"
délégation de signature
18 Juin 201518/06/2015
De: Martine Toussaint
secrétaire administrative de classe supérieure
Objet:
de façon électronique dans le progiciel intégré Chorus DT toutes demandes d'ordre de mission et d'état de frais au statut “assistant” et “valideur hiérarchique 1”
Groupe:
date_debut="2015-06-01"
délégation de signature
18 Juin 201518/06/2015
De: Soraya Mehideb
adjointe administrative de 1re classe
Objet:
de façon électronique dans le progiciel intégré Chorus DT toutes demandes d'ordre de mission et d'état de frais au statut “assistant” et “valideur hiérarchique 1”
Groupe:
date_debut="2015-06-01"
délégation de signature
18 Juin 201518/06/2015
De: Christine Lainé
attachée d'administration
Objet:
de façon électronique dans le progiciel intégré Chorus DT toutes demandes d'ordre de mission et d'état de frais au statut “assistant” et “valideur hiérarchique 1”
Groupe:
date_debut="2015-06-01"
délégation de signature
18 Juin 201518/06/2015
De: Lydia Darcy
adjointe administrative principale de 1re classe
Objet:
de façon électronique dans le progiciel intégré Chorus DT toutes demandes d'ordre de mission et d'état de frais au statut “assistant” et “valideur hiérarchique 1”
Groupe:
date_debut="2015-06-01"
délégation de signature
18 Juin 201518/06/2015
De: Malika Daoud
secrétaire administrative
Objet:
de façon électronique dans le progiciel intégré Chorus DT toutes demandes d'ordre de mission et d'état de frais au statut “assistant” et “valideur hiérarchique 1”
Groupe:
date_debut="2015-06-01"
délégation de signature
18 Juin 201518/06/2015
De: Liliane Charlemaine
adjointe administrative principale de 2e classe
Objet:
de façon électronique dans le progiciel intégré Chorus DT toutes demandes d'ordre de mission et d'état de frais au statut “assistant” et “valideur hiérarchique 1”
Groupe:
date_debut="2015-06-01"
délégation de signature
18 Juin 201518/06/2015
De: Marie-Pierre Bui
secrétaire administrative de classe supérieure. »
Objet:
de façon électronique dans le progiciel intégré Chorus DT toutes demandes d'ordre de mission et d'état de frais au statut “assistant” et “valideur hiérarchique 1”
Groupe:
date_debut="2015-06-01"
délégation de signature
18 Juin 201518/06/2015
De: Bernadette Boyer
adjointe administrative principale de 1re classe
Objet:
de façon électronique dans le progiciel intégré Chorus DT toutes demandes d'ordre de mission et d'état de frais au statut “assistant” et “valideur hiérarchique 1”
Groupe:
date_debut="2015-06-01"
délégation de signature
18 Juin 201518/06/2015
De: Guylène Bosqui
adjointe administrative principale de 1re classe
Objet:
de façon électronique dans le progiciel intégré Chorus DT toutes demandes d'ordre de mission et d'état de frais au statut “assistant” et “valideur hiérarchique 1”
Groupe:
date_debut="2015-06-01"
délégation de signature
18 Juin 201518/06/2015
De: Martine Bessiral
secrétaire administrative
Objet:
de façon électronique dans le progiciel intégré Chorus DT toutes demandes d'ordre de mission et d'état de frais au statut “assistant” et “valideur hiérarchique 1”
Groupe:
date_debut="2015-06-01"
délégation de signature
18 Juin 201518/06/2015
De: Christine Lainé
attachée d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture
les actes relatifs au budget de fonctionnement placé sous la responsabilité de la directrice générale de l'enseignement et de la recherche. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
18 Juin 201518/06/2015
De: Hervé Savy
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, et à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions de l'inspection de l'enseignement agricole. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
27 Avril 201427/04/2014
De: Ghislaine Drouet
ingénieure divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions de l'inspection de l'enseignement agricole. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
27 Avril 201427/04/2014
De: Michel LÉVÊQUE
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur des politiques de formation et d'éducation (groupe III) à la direction générale de l'enseignement et de la recherche du ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Remplace:M. Philippe VINCENT
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
26 Mars 201426/03/2014
De: Jean-Pierre Benaben
attaché principal d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, les ordonnances de paiement imputées sur les crédits des programmes placés sous la responsabilité de la directrice générale de l'enseignement et de la recherche et assignées sur la caisse du comptable public ministériel. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
27 Février 201427/02/2014
De: Josselin (Alain, Yves, Emile)
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, détaché depuis le
1er janvier 2005
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur de l'enseignement agricole, affecté à la direction générale de l'enseignement et de la recherche
Groupe:
date_debut="2013-12-01"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
13 Novembre 201313/11/2013
De: Hervé Savy
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions de l'inspection de l'enseignement agricole. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
01 Septembre 201301/09/2013
De: Valérie BADUEL
inspectrice en chef de la santé publique vétérinaire
Objet:
chef du service de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation (groupe II) à la direction générale de l'enseignement et de la recherche du ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Avril 201318/04/2013
De: GONZALES (Jean-Luc)
professeur de lycée professionnel agricole hors classe
Objet:
expert de haut niveau (emploi classé en groupe III) auprès de la directrice générale de l'enseignement et de la recherche au ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
03 Février 201303/02/2013
De: Hervé Savy
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions de l'inspection de l'enseignement agricole
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
10 Novembre 201210/11/2012
De: Jean-Pierre Bénaben
attaché principal d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, les ordonnances de paiement imputées sur les crédits des programmes placés sous la responsabilité du directeur général de l'enseignement et de la recherche et assignées sur la caisse du comptable public ministériel
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
10 Novembre 201210/11/2012
De: Clément Teissedre
attaché d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions de la mission des affaires générales
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
10 Novembre 201210/11/2012
De: Filipe Santos
attaché d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions de la mission de la stratégie et des systèmes d'information
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
10 Novembre 201210/11/2012
De: Philippe Schnäbele
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, et à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions de la direction générale de l'enseignement et de la recherche
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
10 Novembre 201210/11/2012
De: Jérôme Coppalle
inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'innovation
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
2
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
10 Novembre 201210/11/2012
De: Pascal Bergeret
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
2
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
10 Novembre 201210/11/2012
De: Philippe Vincent
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole hors classe
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
1
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
10 Novembre 201210/11/2012
De: Philippe Cuccuru
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts
dans la limite des attributions de la sous-direction des établissements, des dotations et des compétences
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
1
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
10 Novembre 201210/11/2012
De: Geneviève Habellion
chef de mission, et à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions de la mission des affaires générales
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
10 Novembre 201210/11/2012
De: Véronique Le Guen
ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts, et à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions de la mission de la stratégie et des systèmes d'information
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
10 Novembre 201210/11/2012
De: Valérie Baduel-Thiébaut
inspectrice en chef de la santé publique vétérinaire
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions de la direction générale de l'enseignement et de la recherche
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
10 Novembre 201210/11/2012
De: Joëlle Guyot
ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts
dans la limite des attributions de la sous-direction des politiques de formation et d'éducation
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
1
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
10 Novembre 201210/11/2012
De: Geneviève Jourdier du Breuil
ingénieure générale des ponts, des eaux et des forêts
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
10 Novembre 201210/11/2012
De: Malaclet (Jean-François, Emile)
professeur certifié de l'enseignement agricole hors classe, détaché depuis le
1er septembre 1993
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur de l'enseignement agricole, affecté à la direction générale de l'enseignement et de la recherche
Groupe:
date_debut="2013-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
03 Novembre 201203/11/2012
De: Mireille Riou-Canals
inspectrice générale de l'agriculture de 1re classe
Objet:
directrice générale de l'enseignement et de la recherche au ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Remplace:Mme Marion ZALAY
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
03 Novembre 201203/11/2012
De: Philippe Schnäbele
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, et à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions de la direction générale de l'enseignement et de la recherche. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
23 Septembre 201223/09/2012
De: Valérie Baduel-Thiébaut
inspectrice en chef de la santé publique vétérinaire
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions de la direction générale de l'enseignement et de la recherche. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
23 Septembre 201223/09/2012
De: Valérie Baduel-Thiébaut
inspectrice en chef de la santé publique vétérinaire
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions de la direction générale de l'enseignement et de la recherche. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
06 Juillet 201206/07/2012
De: Clément Teissedre
attaché d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions de la mission des affaires générales. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
21 Avril 201221/04/2012
De: Jean-Pascal Fayolle
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, et à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions de la direction générale de l'enseignement et de la recherche. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
21 Avril 201221/04/2012
De: Geneviève Habellion
chef de mission, et à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions de la mission des affaires générales. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
21 Avril 201221/04/2012
De: Valérie Baduel-Thiébaut
inspectrice en chef de la santé publique vétérinaire
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions de la direction générale de l'enseignement et de la recherche. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
21 Avril 201221/04/2012
De: Philippe Vincent
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole hors classe
Objet:
sous-directeur des politiques de formation et d'éducation au service de l'enseignement technique de la direction générale de l'enseignement et de la recherche du ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Groupe:
nomination
19 Avril 201219/04/2012
De: FAYOLLE (Jean-Pascal)
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
chef du service de l'enseignement technique à la direction générale de l'enseignement et de la recherche du ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Groupe:
date_debut="2012-03-18"
renouvellement
27 Janvier 201227/01/2012
De: Toussaint (Jean-Paul, Robert)
ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement, détaché depuis le
1er mars 1990
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur de l'enseignement agricole, affecté à la direction générale de l'enseignement et de la recherche
Groupe:
date_debut="2012-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
18 Novembre 201118/11/2011
De: Jean-Louis Vincq
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, détaché depuis le
1er septembre 2001
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur de l'enseignement agricole, affecté à la direction générale de l'enseignement et de la recherche
Groupe:
date_debut="2012-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
18 Novembre 201118/11/2011
De: Jérôme Coppalle
inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'innovation. »
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
2
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
31 Août 201131/08/2011
De: Pascal Bergeret
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
2
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
31 Août 201131/08/2011
De: Geneviève Jourdier du Breuil
ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
31 Août 201131/08/2011
De: Marion Zalay
Objet:
Le jury est national. Présidé par l'IGEN, il
représentants des trois ministères concernés ainsi que des représentants des partenaires institutionnels, et distingue les réalisations les plus emblématiques
Le site des Lyriades de la langue française : http://www.leslyriades.fr/spip.php?rubrique129
Fait le
29 août 2011
Pour le ministre de l'Agriculture, de l'Alimentation, de la Pêche, de la Ruralité et de l'Aménagement du territoire et par délégation
La directrice générale de l'enseignement et de la recherche
Groupe:
composition
29 Août 201129/08/2011
De: Orliac (Martine, Rose), veuve Henry
attachée principale d'administration, détachée depuis le
1er janvier 1997
Objet:
dans son corps d'origine
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
chef de mission de l'agriculture et de l'environnement, affectée à la direction générale de l'enseignement et de la recherche
Groupe:
date_debut="2011-09-06"
depart_retraite="limite d'âge"
réintégration
01 Juillet 201101/07/2011
De: Larribeau (Maryse, Suzanne), veuve Hurtrel
professeure de l'enseignement supérieur agricole de classe exceptionnelle, détachée depuis le
1er février 2005
Objet:
dans son corps d'origine
admise
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspectrice générale de la santé publique vétérinaire de classe exceptionnelle, affectée à la direction générale de l'enseignement et de la recherche
Groupe:
date_debut="2011-05-19"
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
depart_retraite="limite d'âge"
réintégration
19 Mai 201119/05/2011
De: Anne-Marie MITAUT
administratrice civile hors classe
Objet:
directrice de projet (emploi classé en groupe III) auprès du chef du service de l'enseignement technique de la direction générale de l'enseignement et de la recherche du ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Janvier 201107/01/2011
De: Michel GOMEZ
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur des établissements, des dotations et des compétences à la direction générale de l'enseignement et de la recherche du ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
Groupe:
nomination
18 Septembre 201018/09/2010
De: Filipe Santos
attaché d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions de la mission de la stratégie et des systèmes d'information. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
17 Juillet 201017/07/2010
De: Véronique Le Guen
ingénieure des ponts, des eaux et des forêts, et à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions de la mission de la stratégie et des systèmes d'information. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
17 Juillet 201017/07/2010
De: Véronique Le Guen
ingénieure des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions de la mission de la stratégie et des systèmes d'information. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
13 Mai 201013/05/2010
De: Hervé Savy
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions de l'inspection de l'enseignement agricole
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
12 Août 200912/08/2009
De: Jean-Pierre Bénaben
attaché principal d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, les ordonnances de paiement imputées sur les crédits des programmes placés sous la responsabilité du directeur général de l'enseignement et de la recherche et assignées sur la caisse du comptable public ministériel
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
12 Août 200912/08/2009
De: Gilbert Pescatori
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts, et à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions de la mission de la stratégie et des systèmes d'information
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
12 Août 200912/08/2009
De: Jérôme Coppalle
inspecteur de la santé publique vétérinaire
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'innovation
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
2
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
12 Août 200912/08/2009
De: Pascal Bergeret
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
2
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
12 Août 200912/08/2009
De: Jacques Andrieu
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
1
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
12 Août 200912/08/2009
De: Jean-Pascal Fayolle
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
dans la limite des attributions de la direction générale de l'enseignement et de la recherche
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
12 Août 200912/08/2009
De: Geneviève Habellion
chef de mission
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions de la mission des affaires générales
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
12 Août 200912/08/2009
De: Véronique Le Guen
ingénieure du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions de la mission de la stratégie et des systèmes d'information
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
12 Août 200912/08/2009
De: Sophie Palin
attachée principale d'administration
dans la limite des attributions de la sous-direction des politiques de formation et d'éducation
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
1
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
12 Août 200912/08/2009
De: Annick Marty
ingénieure en chef du génie rural, des eaux et des forêts
dans la limite des attributions de la sous-direction des établissements, des dotations et des compétences
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
1
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
12 Août 200912/08/2009
De: Maryline Laplace
ingénieure en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
1
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
12 Août 200912/08/2009
De: Martine Henry
chef de mission
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
1
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
12 Août 200912/08/2009
De: Maryse Hurtrel
inspectrice générale de la santé publique vétérinaire
dans la limite des attributions du service de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
12 Août 200912/08/2009
De: Marion ZALAY
Objet:
directrice générale de l'enseignement et de la recherche au ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
Remplace:M. Jean-Louis BUËR
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
31 Juillet 200931/07/2009
De: Virginie GOURMELON
administratrice civile hors classe
Objet:
sous-directrice des établissements, des dotations et des compétences à la direction générale de l'enseignement et de la recherche du ministère de l'agriculture et de la pêche
Groupe:
nomination
21 Juin 200921/06/2009
De: Jérôme Coppalle
inspecteur de la santé publique vétérinaire
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'innovation. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
31 Mai 200931/05/2009
De: Pascal Bergeret
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, et à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'innovation. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
31 Mai 200931/05/2009
De: Annick Marty
ingénieure en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions de la sous-direction des établissements, des dotations et des compétences. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
27 Mars 200927/03/2009
De: Virginie Gourmelon
administratrice civile, et à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions de la sous-direction des établissements, des dotations et des compétences. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
27 Mars 200927/03/2009
De: Jean-Pascal FAYOLLE
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
chef du service de l'enseignement technique à la direction générale de l'enseignement et de la recherche du ministère de l'agriculture et de la pêche
Groupe:
nomination
20 Mars 200920/03/2009
De: Schenfeigel (Yves)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur des établissements, des dotations et des compétences à la direction générale de l'enseignement et de la recherche du ministère de l'agriculture et de la pêche
Groupe:
nomination
26 Septembre 200826/09/2008
De: Maryline Laplace
ingénieure en chef du génie rural, des eaux et des forêts, et à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'enseignement supérieur et de la recherche. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
30 Juillet 200830/07/2008
De: Martine Henry
chef de mission
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'enseignement supérieur et de la recherche. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
30 Juillet 200830/07/2008
De: Hervé Savy
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions de l'inspection de l'enseignement agricole
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
06 Juillet 200806/07/2008
De: Jean-Pascal Fayolle
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions de la direction générale de l'enseignement et de la recherche
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
06 Juillet 200806/07/2008
De: Jean-Pierre Bénaben
attaché principal d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, les ordonnances de paiement imputées sur les crédits des programmes placés sous la responsabilité du directeur général de l'enseignement et de la recherche et assignées sur la caisse du comptable public ministériel
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
06 Juillet 200806/07/2008
De: Jacques Andrieu
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, et à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions de la sous-direction des politiques de formation et d'éducation
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
06 Juillet 200806/07/2008
De: Yves Schenfeigel
administrateur civil hors classe, et à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions de la sous-direction des établissements, des dotations et des compétences
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
06 Juillet 200806/07/2008
De: Pascal Bergeret
ingénieurs en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'innovation
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
06 Juillet 200806/07/2008
De: Gilbert Pescatori
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, et à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions de la mission de la stratégie et des systèmes d'information
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
06 Juillet 200806/07/2008
De: Maryse Hurtrel
inspectrice générale de la santé publique vétérinaire
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du service de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
06 Juillet 200806/07/2008
De: Geneviève Habellion
chef de mission
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions de la mission des affaires générales
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
06 Juillet 200806/07/2008
De: Sophie Palin
attachée d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions de la sous-direction des politiques de formation et d'éducation
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
06 Juillet 200806/07/2008
De: Annick Marty
ingénieure en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions de la sous-direction des établissements, des dotations et des compétences
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
06 Juillet 200806/07/2008
De: Claire Hubert
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'innovation
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
06 Juillet 200806/07/2008
De: Véronique Perez
ingénieure du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions de la mission de la stratégie et des systèmes d'information
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
06 Juillet 200806/07/2008
De: Gherardi (Eric)
maître de conférences de classe normale
Objet:
directeur général de l'enseignement et de la recherche de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr et des autres écoles de Coëtquidan
Groupe:
date_debut="2008-02-01"
duree="cinq ans"
ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr et des autres écoles de Coëtquidan"
nomination
26 Février 200826/02/2008
De: Jacques Andrieu
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions confiées à la sous-direction des politiques de formation et d'éducation
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
23 Février 200823/02/2008
De: Sophie Palin
attachée d'administration centrale. »
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions confiées à la sous-direction des politiques de formation et d'éducation
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
23 Février 200823/02/2008
De: Maryse Hurtrel
inspectrice générale de la santé publique vétérinaire
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions confiées à la direction générale de l'enseignement et de la recherche, concernant l'enseignement supérieur agricole. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
27 Octobre 200727/10/2007
De: Alain Sopena
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions confiées à la sous-direction des politiques de formation et d'éducation
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
27 Mai 200727/05/2007
De: Sophie Palin
attachée d'administration centrale. »
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions confiées à la sous-direction des politiques de formation et d'éducation
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
27 Mai 200727/05/2007
De: Hervé Savy
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions confiées à l'inspection de l'enseignement agricole. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
17 Janvier 200717/01/2007
De: Geneviève Habellion
chef de mission
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions de la mission des affaires générales. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
02 Décembre 200602/12/2006
De: Yves Schenfeigel
administrateur civil
Objet:
sous-directeur des établissements et de la politique contractuelle à la direction générale de l'enseignement et de la recherche au ministère de l'agriculture et de la pêche
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
26 Octobre 200626/10/2006
De: Jean-Pascal Fayolle
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions confiées à la direction générale de l'enseignement et de la recherche. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
06 Octobre 200606/10/2006
De: Didier Kholler
administrateur civil. »
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions confiées à la sous-direction de la recherche, de l'innovation, du développement et de la coopération internationale
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
06 Octobre 200606/10/2006
De: Yves Schenfeigel
administrateur civil
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions de la sous-direction des établissements et de la politique contractuelle
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
06 Octobre 200606/10/2006
De: Claire Hubert
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions confiées à la sous-direction de la recherche, de l'innovation, du développement et de la coopération internationale
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
06 Octobre 200606/10/2006
De: Annick Marty
ingénieure du génie rural, des eaux et des forêts. »
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions de la sous-direction des établissements et de la politique contractuelle
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
06 Octobre 200606/10/2006
De: Buër (Jean-Louis)
ou son représentant
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement agricole
Représentants du ministre chargé de l'agriculture
Titulaire : le directeur général de l'enseignement et de la recherche
Remplace:M. Thibier (Michel)
Groupe:
nomination
23 Juin 200623/06/2006
De: Albert-Michel Rouleaux
chef de mission
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions de la mission des affaires générales
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
26 Avril 200626/04/2006
De: Gilbert Pescatori
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions confiées à la sous-direction de la stratégie en formation, recherche et développement
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
26 Avril 200626/04/2006
De: Jean-Joseph Michel
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions confiées à la direction générale de l'enseignement et de la recherche
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
26 Avril 200626/04/2006
De: Jean-Paul Mialot
professeur de l'enseignement supérieur agricole
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la direction générale de l'enseignement et de la recherche, concernant l'enseignement supérieur agricole
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
26 Avril 200626/04/2006
De: Eric Marshall
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions confiées à l'inspection de l'enseignement agricole
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
26 Avril 200626/04/2006
De: Didier Kholler
administrateur civil
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions qui lui sont confiées au sein de la sous-direction de la recherche, de l'innovation, du développement et de la coopération internationale
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
26 Avril 200626/04/2006
De: Jean-Pierre Benaben
attaché principal d'administration centrale
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, les ordonnances de paiement imputées sur les crédits des programmes placés sous la responsabilité du directeur général de l'enseignement et de la recherche et assignées sur la caisse du comptable public ministériel
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
26 Avril 200626/04/2006
De: Alain Sopena
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions confiées à la sous-direction des politiques de formation et d'éducation
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
26 Avril 200626/04/2006
De: Philippe Garo
administrateur civil hors classe
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions confiées à la sous-direction des politiques de formation et d'éducation
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
26 Avril 200626/04/2006
De: Lilian Puech
inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions confiées à la sous-direction de la recherche, de l'innovation, du développement et de la coopération internationale
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
26 Avril 200626/04/2006
De: Philippe Vincent
inspecteur principal de l'enseignement agricole
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions de la sous-direction des établissements et de la politique contractuelle
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
26 Avril 200626/04/2006
De: Yves Schenfeigel
administrateur civil
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions de la sous-direction des établissements et de la politique contractuelle
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
26 Avril 200626/04/2006
De: Claire Hubert
ingénieure en chef du génire rural, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions confiées à la sous-direction de la recherche, de l'innovation, du développement et de la coopération internationale
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
26 Avril 200626/04/2006
De: Jean-Louis Buër
administrateur civil hors classe
Objet:
directeur général de l'enseignement et de la recherche
Remplace:M. Michel Thibier
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
14 Avril 200614/04/2006
De: Didier Kholler
administrateur civil
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions qui lui sont confiées au sein de la sous-direction de la recherche, de l'innovation, du développement et de la coopération internationale
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
21 Janvier 200621/01/2006
De: Jean-Pierre Benaben
attaché principal d'administration centrale
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, les ordonnances de paiement imputées sur les crédits des programmes placés sous la responsabilité du directeur général de l'enseignement et de la recherche et assignées sur la caisse du comptable public ministériel. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
21 Janvier 200621/01/2006
De: Albert-Michel Rouleaux
chef de mission
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions de la mission des affaires générales
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
29 Septembre 200529/09/2005
De: Gilbert Pescatori
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions confiées à la sous-direction de la stratégie en formation, recherche et développement
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
29 Septembre 200529/09/2005
De: Eric Marshall
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions confiées à l'inspection de l'enseignement agricole
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
29 Septembre 200529/09/2005
De: Alain Sopena
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions confiées à la sous-direction des politiques de formation et d'éducation
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
29 Septembre 200529/09/2005
De: Philippe Garo
administrateur civil hors classe
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions confiées à la sous-direction des politiques de formation et d'éducation
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
29 Septembre 200529/09/2005
De: Lilian Puech
inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions confiées à la sous-direction de la recherche, de l'innovation, du développement et de la coopération internationale
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
29 Septembre 200529/09/2005
De: Jean-Joseph Michel
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts, et à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions confiées à la direction générale de l'enseignement et de la recherche
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
29 Septembre 200529/09/2005
De: Jean-Paul Mialot
professeur de l'enseignement supérieur agricole
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions confiées à la direction générale de l'enseignement et de la recherche
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
29 Septembre 200529/09/2005
De: Philippe Vincent
inspecteur principal de l'enseignement agricole
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions de la sous-direction des établissements et de la politique contractuelle
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
29 Septembre 200529/09/2005
De: Yves Schenfeigel
administrateur civil
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions de la sous-direction des établissements et de la politique contractuelle
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
29 Septembre 200529/09/2005
De: Claire Hubert
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions confiées à la sous-direction de la recherche, de l'innovation, du développement et de la coopération internationale
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
29 Septembre 200529/09/2005
De: Daniel Nussbaumer
chargé de mission
Objet:
autorités qualifiées de la sécurité des systèmes d'information (AQSSI) au sein de l'administration centrale du ministère de l'agriculture et de la pêche
pour la direction générale de l'enseignement et de la recherche
Groupe:
désignation
02 Août 200502/08/2005
De: Larzul (Tanneguy)
professeur des universités de 1re classe
Objet:
directeur général de l'enseignement et de la recherche de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr et des autres écoles de Coëtquidan
Groupe:
date_debut="2005-07-01"
duree="cinq ans"
ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr et des autres écoles de Coëtquidan"
nomination
23 Juillet 200523/07/2005
De: Michel Thibier
directeur général de l'enseignement et de la recherche
Objet:
au nom du ministre de l'agriculture et de la pêche
dans la limite de ses attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions concernant les affaires des services relevant de son autorité
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'agriculture et de la pêche"
délégation de signature
14 Juin 200514/06/2005
De: Daniel Nussbaumer
chargé de mission
Objet:
autorités qualifiées de la sécurité des systèmes d'information (AQSSI) au sein de l'administration centrale
Pour la direction générale de l'enseignement et de la recherche
Groupe:
désignation
15 Février 200515/02/2005
De: Michel Thibier
directeur général de l'enseignement et de la recherche
Objet:
au nom du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité
dans la limite de ses attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions concernant les affaires des services relevant de son autorité
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité"
délégation de signature
15 Décembre 200415/12/2004
De: Le (André, François, Jean, Marie)
Goff, ingénieur divisionnaire des travaux agricoles, détaché depuis le
1er janvier 2001
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
chef de mission, affecté à la direction générale de l'enseignement et de la recherche
Groupe:
date_debut="2004-10-10"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
24 Septembre 200424/09/2004
De: Fevre (Brigitte)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers de l'agriculture, de l'agro-industrie et de l'espace rural, instituée auprès du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
III. - Au titre des pouvoirs publics
Pour la direction générale de l'enseignement et de la recherche
Suppléante
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
20 Juin 200420/06/2004
De: Thibier (Michel)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers de l'agriculture, de l'agro-industrie et de l'espace rural, instituée auprès du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
III. - Au titre des pouvoirs publics
Pour la direction générale de l'enseignement et de la recherche
Titulaire
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
20 Juin 200420/06/2004
De: Denis Utard
chargé de mission
Objet:
autorités qualifiées de la sécurité des systèmes d'information (AQSSI) au sein de l'administration centrale
Pour la direction générale de l'enseignement et de la recherche
Groupe:
désignation
14 Octobre 200314/10/2003
De: Larribeau (Maryse), épouse Hurtrel
Objet:
professeurs de classe exceptionnelle
à la direction générale de l'enseignement et de la recherche
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
professeur="À la direction générale de l'enseignement et de la recherche"
nomination
16 Mai 200316/05/2003
De: Michel Thibier
professeur de l'enseignement supérieur agricole
Objet:
directeur général de l'enseignement et de la recherche
Remplace:M. Jean-Claude Lebosse
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
16 Novembre 200216/11/2002
De: Reparet (Jean)
ingénieur en chef d'agronomie
Objet:
chef de service
adjoint au directeur à la direction générale de l'enseignement et de la recherche du ministère de l'agriculture et de la pêche
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
01 Février 200101/02/2001
De: Boëne (Bernard)
professeur des universités de 2e classe
Objet:
directeur général de l'enseignement et de la recherche de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr et des autres écoles de Coëtquidan
Groupe:
duree="cinq ans"
ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr et des autres écoles de Coëtquidan"
nomination
18 Août 200018/08/2000
De: Leblanc (Edgar)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative métiers de l'agriculture, de l'agro-industrie et de l'espace rural, instituée auprès du ministre de l'agriculture et de la pêche
III. - Au titre des pouvoirs publics
Pour la direction générale de l'enseignement et de la recherche (DGER)
Suppléant
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
18 Mai 200018/05/2000
De: Lebosse (Jean-Claude)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative métiers de l'agriculture, de l'agro-industrie et de l'espace rural, instituée auprès du ministre de l'agriculture et de la pêche
III. - Au titre des pouvoirs publics
Pour la direction générale de l'enseignement et de la recherche (DGER)
Titulaire
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
18 Mai 200018/05/2000
De: Neveu (Danielle, Marie), épouse Assens
attachée principale d'administration centrale de 1re classe, détachée depuis le
1er janvier 1998
Objet:
dans son corps d'origine
admise
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
chef de mission à la direction générale de l'enseignement et de la recherche
Groupe:
date_debut="1999-12-31"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
22 Octobre 199922/10/1999
De: Jean-Claude Lebossé
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
directeur général de l'enseignement et de la recherche
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
09 Juillet 199909/07/1999
De: Simerman (Anne-Marie)
attachée d'administration centrale de 1re classe, détachée depuis le
1er janvier 1997
Objet:
dans son corps d'origine
admise
à faire valoir ses droits à la retraite
chef de mission, en fonction à la direction générale de l'enseignement et de la recherche
Groupe:
date_debut="1999-05-05"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
16 Avril 199916/04/1999
De: Leblanc (Edgar)
ingénieur en chef d'agronomie
Objet:
sous-directeur à la direction générale de l'enseignement et de la recherche du ministère de l'agriculture et de la pêche
Groupe:
nomination
08 Août 199808/08/1998
De: Mommay (Laurent)
administrateur civil hors classe
Objet:
chef de service à la direction générale de l'enseignement et de la recherche du ministère de l'agriculture et de la pêche
Groupe:
nomination
11 Avril 199811/04/1998
De: Bichat (Henry-Hervé)
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de 1re classe, en position de détachement auprès de l'administration centrale du ministère de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation
Objet:
dans son corps d'origine
directeur général de l'enseignement et de la recherche
Groupe:
date_debut="1997-04-24"
réintégration
29 Avril 199729/04/1997
De: Claude Bernet
inspecteur général de l'agriculture
Objet:
directeur général de l'enseignement et de la recherche
Remplace:M. Henry-Hervé Bichat
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
26 Avril 199726/04/1997
De: Montant (Jean-Claude)
professeur des universités de 2e classe
Objet:
directeur général de l'enseignement et de la recherche de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr et des autres écoles de Coëtquidan
Groupe:
date_debut="1995-08-01"
duree="cinq ans"
ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr et des autres écoles de Coëtquidan"
nomination
07 Juillet 199507/07/1995
De: Castex (Anne-Marie)
inspecteur de l'administration de l'enseignement agricole, détachée depuis le
21 janvier 1987
Objet:
dans son corps d'origine
admise
à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur principal de l'enseignement agricole à la direction générale de l'enseignement et de la recherche
Groupe:
date_debut="1994-09-15"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
11 Août 199411/08/1994
De: Clec'h (Yvette)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
sur proposition du directeur général de l'enseignement et de la recherche du ministère de l'agriculture et de la pêche
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
17 Septembre 199317/09/1993
De: Korolitski (Jean-Pierre)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
sur proposition du directeur général de l'enseignement et de la recherche du ministère de l'agriculture et de la pêche
Membre titulaire
Groupe:
nomination
17 Septembre 199317/09/1993
De: Henry-Hervé Bichat
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
directeur général de l'enseignement et de la recherche
Remplace:M. Daniel Dumont
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
19 Mai 199219/05/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.