Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer - Nominations au Journal officiel de la République française

Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer

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De:	Vincent DENAMUR administrateur en chef de 1re classe des affaires maritimes
Objet:	sous-directeur de la sécurité maritime au sein de la direction des affaires maritimes de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer, à l'administration centrale du ministère de la transition écologique et solidaire
Groupe:	Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer

date_debut="2019-03-22"
duree="trois ans"

JORFTEXT000038149691 (source JORF)

renouvellement

21 Février 2019 21/02/2019

De:	Marc PAPINUTTI ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:	directeur général des infrastructures, des transports et de la mer
Remplace:	M. François POUPARD
Groupe:	Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer

date_debut="2019-02-25"
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres

JORFTEXT000038125117 (source JORF)

nomination

14 Février 2019 14/02/2019

De:	Julien MATABON administrateur civil hors classe
Objet:	sous-directeur des transports ferroviaires et collectifs et des déplacements urbains au sein de la direction des services de transport de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer, à l'administration centrale du ministère de la transition écologique et solidaire
Groupe:	Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer

date_debut="2019-03-01"
duree="deux ans"

JORFTEXT000038109820 (source JORF)

renouvellement

10 Février 2019 10/02/2019

De:	MICHEL Sébastien
Objet:	au comité technique spécial de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer représentants du personnel 2. Membres suppléants Au titre de l'organisation UNSA
Groupe:	Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer

TRAT1901958S (source BODD)

nomination

08 Février 2019 08/02/2019

De:	KREMER Renan
Objet:	au comité technique spécial de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer représentants du personnel 2. Membres suppléants Au titre de l'organisation UNSA
Groupe:	Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer

TRAT1901958S (source BODD)

nomination

08 Février 2019 08/02/2019

De:	GRANGER Gaspard
Objet:	au comité technique spécial de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer représentants du personnel 2. Membres suppléants Au titre de l'organisation FO
Groupe:	Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer

TRAT1901958S (source BODD)

nomination

08 Février 2019 08/02/2019

De:	CLUZEL Hervé
Objet:	au comité technique spécial de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer représentants du personnel 2. Membres suppléants Au titre de l'organisation FO
Groupe:	Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer

TRAT1901958S (source BODD)

nomination

08 Février 2019 08/02/2019

De:	DAVID Vincent
Objet:	au comité technique spécial de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer représentants du personnel 2. Membres suppléants Au titre de l'organisation CGT
Groupe:	Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer

TRAT1901958S (source BODD)

nomination

08 Février 2019 08/02/2019

De:	GUICHARD Hervé
Objet:	au comité technique spécial de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer représentants du personnel 2. Membres suppléants Au titre de l'organisation CFDT
Groupe:	Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer

TRAT1901958S (source BODD)

nomination

08 Février 2019 08/02/2019

De:	LYONS Valérie
Objet:	au comité technique spécial de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer représentants du personnel 2. Membres suppléants Au titre de l'organisation UNSA
Groupe:	Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer

TRAT1901958S (source BODD)

nomination

08 Février 2019 08/02/2019

De:	LAVEDRINE Sylvie
Objet:	au comité technique spécial de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer représentants du personnel 2. Membres suppléants Au titre de l'organisation FO
Groupe:	Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer

TRAT1901958S (source BODD)

nomination

08 Février 2019 08/02/2019

De:	BAABA Nadia
Objet:	au comité technique spécial de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer représentants du personnel 2. Membres suppléants Au titre de l'organisation CGT
Groupe:	Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer

TRAT1901958S (source BODD)

nomination

08 Février 2019 08/02/2019

De:	TISSOT Catherine
Objet:	au comité technique spécial de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer représentants du personnel 2. Membres suppléants Au titre de l'organisation CFDT
Groupe:	Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer

TRAT1901958S (source BODD)

nomination

08 Février 2019 08/02/2019

De:	DE PINS Antoine
Objet:	au comité technique spécial de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer représentants du personnel 1. Membres titulaires Au titre de l'organisation UNSA
Groupe:	Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer

TRAT1901958S (source BODD)

nomination

08 Février 2019 08/02/2019

De:	BRIQUET Sylvain
Objet:	au comité technique spécial de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer représentants du personnel 1. Membres titulaires Au titre de l'organisation UNSA
Groupe:	Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer

TRAT1901958S (source BODD)

nomination

08 Février 2019 08/02/2019

De:	MONOT Noël
Objet:	au comité technique spécial de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer représentants du personnel 1. Membres titulaires Au titre de l'organisation FO
Groupe:	Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer

TRAT1901958S (source BODD)

nomination

08 Février 2019 08/02/2019

De:	DUBAIL Vincent
Objet:	au comité technique spécial de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer représentants du personnel 1. Membres titulaires Au titre de l'organisation FO
Groupe:	Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer

TRAT1901958S (source BODD)

nomination

08 Février 2019 08/02/2019

De:	LANGLET Michaël
Objet:	au comité technique spécial de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer représentants du personnel 1. Membres titulaires Au titre de l'organisation CGT
Groupe:	Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer

TRAT1901958S (source BODD)

nomination

08 Février 2019 08/02/2019

De:	TARABAY Ziad
Objet:	au comité technique spécial de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer représentants du personnel 1. Membres titulaires Au titre de l'organisation CFDT
Groupe:	Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer

TRAT1901958S (source BODD)

nomination

08 Février 2019 08/02/2019

De:	BROUX Cyrille-Robert
Objet:	au comité technique spécial de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer représentants du personnel 1. Membres titulaires Au titre de l'organisation CFDT
Groupe:	Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer

TRAT1901958S (source BODD)

nomination

08 Février 2019 08/02/2019

De:	WALGRAFFE Annabelle
Objet:	au comité technique spécial de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer représentants du personnel 1. Membres titulaires Au titre de l'organisation UNSA
Groupe:	Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer

TRAT1901958S (source BODD)

nomination

08 Février 2019 08/02/2019

De:	CEYLAND Olga
Objet:	au comité technique spécial de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer représentants du personnel 1. Membres titulaires Au titre de l'organisation FO
Groupe:	Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer

TRAT1901958S (source BODD)

nomination

08 Février 2019 08/02/2019

De:	WONG Florine
Objet:	au comité technique spécial de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer représentants du personnel 1. Membres titulaires Au titre de l'organisation CGT
Groupe:	Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer

TRAT1901958S (source BODD)

nomination

08 Février 2019 08/02/2019

De:	Bruno DICIANNI ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:	sous-directeur du développement et de la gestion des réseaux ferroviaires et des voies navigables au sein de la direction des infrastructures de transport de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer, à l'administration centrale du ministère de la transition écologique et solidaire
Groupe:	Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer

date_debut="2019-02-01"
duree="un an"

JORFTEXT000038052670 (source JORF)

nomination

25 Janvier 2019 25/01/2019

De:	Isabelle ANDRIVON ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:	chef du service de l'administration générale et de la stratégie au sein de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer, à l'administration centrale du ministère de la transition écologique et solidaire
Groupe:	Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer

date_debut="2018-11-23"
duree="trois ans"

JORFTEXT000037519679 (source JORF)

renouvellement

24 Octobre 2018 24/10/2018

De:	Michel HERSEMUL ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:	sous-directeur de l'aménagement du réseau routier national au sein de la direction des infrastructures de transport de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer, à l'administration centrale du ministère de la transition écologique et solidaire
Groupe:	Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer

date_debut="2018-04-09"
duree="trois ans"

JORFTEXT000036748693 (source JORF)

renouvellement

29 Mars 2018 29/03/2018

De:	Julien MATABON administrateur civil hors classe
Objet:	sous-directeur des transports ferroviaires et collectifs et des déplacements urbains au sein de la direction des services de transport de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer, à l'administration centrale du ministère de la transition écologique et solidaire
Groupe:	Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer

date_debut="2018-03-01"
duree="un an"

JORFTEXT000036639735 (source JORF)

nomination

24 Février 2018 24/02/2018

De:	Sandrine BERNABEI CHINZI
Objet:	directrice des infrastructures de transport à la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer du ministère de la transition écologique et solidaire
Remplace:	Mme Christine BOUCHET
Groupe:	Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer

visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres

JORFTEXT000036585466 (source JORF)

nomination

09 Février 2018 09/02/2018

De:	Sylvain BRIQUET
Objet:	comme membres suppléants au comité technique spécial de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer représentant du personnel Au titre de l'organisation UNSA
Remplace:	M. Gérard FLAUX
Groupe:	Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer

TRAT1802576S (source BODD)

nomination

06 Février 2018 06/02/2018

De:	Vincent DUBAIL
Objet:	comme membres suppléants au comité technique spécial de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer représentant du personnel Au titre de l'organisation FO
Remplace:	Mme Marianne FLEURY
Groupe:	Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer

TRAT1802576S (source BODD)

nomination

06 Février 2018 06/02/2018

De:	Olivier ROLIN ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:	sous-directeur du développement et de la gestion des réseaux ferroviaires et des voies navigables au sein de la direction des infrastructures de transport de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer, à l'administration centrale du ministère de la transition écologique et solidaire
Groupe:	Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer

date_debut="2018-01-21"
duree="trois ans"

JORFTEXT000036437863 (source JORF)

reconduction

10 Janvier 2018 10/01/2018

De:	Benoît FAIST administrateur en chef de 1ère classe des affaires maritimes
Objet:	sous-directeur des systèmes d'information maritimes au sein de la direction des affaires maritimes de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer, à l'administration centrale du ministère de la transition écologique et solidaire
Groupe:	Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer

date_debut="2018-01-01"
duree="trois ans"

JORFTEXT000036128992 (source JORF)

reconduction

03 Décembre 2017 03/12/2017

De:	Yves LE NOZAHIC administrateur civil hors classe
Objet:	sous-directeur des gens de mer et de l'enseignement maritime au sein de la direction des affaires maritimes de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer, à l'administration centrale du ministère de la transition écologique et solidaire
Groupe:	Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer

date_debut="2017-11-01"
duree="trois ans"

JORFTEXT000035676676 (source JORF)

nomination

30 Septembre 2017 30/09/2017

De:	Isabelle TANCHOU ingénieure en chef de l'armement
Objet:	sous-directrice des activités maritimes au sein de la direction des affaires maritimes de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer, à l'administration centrale du ministère de la transition écologique et solidaire
Groupe:	Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer

date_debut="2017-10-01"
duree="trois ans"

JORFTEXT000035546801 (source JORF)

renouvellement

13 Septembre 2017 13/09/2017

De:	Alexis VUILLEMIN
Objet:	directeur des services de transport à la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer du ministère de la transition écologique et solidaire
Groupe:	Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer

visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres

JORFTEXT000035356521 (source JORF)

nomination

03 Août 2017 03/08/2017

De:	Anne-Emmanuelle OUVRARD ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:	sous-directrice de la sécurité et de la régulation ferroviaires au sein de la direction des services de transport de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer, à l'administration centrale du ministère de la transition écologique et solidaire
Groupe:	Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer

date_debut="2017-07-18"
duree="deux ans"

JORFTEXT000035187810 (source JORF)

renouvellement

16 Juillet 2017 16/07/2017

De:	Florine WONG
Objet:	comme membres suppléants au comité technique spécial de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer représentants du personnel Au titre de l'organisation CGT
Remplace:	Mme Gwenaëlle JOURDREN
Groupe:	Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer

DEVT1712052S (source BODD)

nomination

24 Avril 2017 24/04/2017

De:	Leila AZZAOUI
Objet:	comme membres suppléants au comité technique spécial de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer représentants du personnel Au titre de l'organisation CFDT
Remplace:	Mme Marie-Claire TILLIET
Groupe:	Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer

DEVT1712052S (source BODD)

nomination

24 Avril 2017 24/04/2017

De:	André DORSO administrateur civil hors classe
Objet:	directeur de projet (groupe III), auprès du directeur des services de transport, chargé de la mise en œuvre du projet de registre national recensant les informations relatives à l'identification, à la disponibilité et à la géolocalisation des taxis au sein de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer, à l'administration centrale du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, en charge des relations internationales, sur le climat
Groupe:	Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer

date_fin="2019-03-21"

JORFTEXT000034299092 (source JORF)

nomination

29 Mars 2017 29/03/2017

De:	Vincent DENAMUR administrateur en chef de première classe des affaires maritimes
Objet:	sous-directeur de la sécurité maritime au sein de la direction des affaires maritimes de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer, à l'administration centrale du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat
Groupe:	Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer

date_debut="2017-03-22"
duree="deux ans"

JORFTEXT000034251877 (source JORF)

renouvellement

22 Mars 2017 22/03/2017

De:	Anne PROVOST-DEBAR ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts, à l'administration centrale du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat
Objet:	sous-directrice des transports routiers au sein de la direction des services de transport de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer
Groupe:	Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer

date_debut="2016-10-01"
a_sa_demande

JORFTEXT000033659689 (source JORF)

cessation de fonction

21 Décembre 2016 21/12/2016

De:	AGOGUE (Franck)
Objet:	membres du conseil stratégique du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA) représentant de l'Etat, représentant du ministre chargé du développement durable Pour la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer Suppléant
Remplace:	M. ZAMBON (David)
Groupe:	Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA) Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer

JORFTEXT000033607612 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	CORTE (Jean-François)
Objet:	membres du conseil stratégique du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA) représentant de l'Etat, représentant du ministre chargé du développement durable Pour la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer Titulaire
Remplace:	M. LABROUSSE (Michel)
Groupe:	Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA) Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer

JORFTEXT000033607612 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2016 15/12/2016

De:	Paul WEICK administrateur civil hors classe
Objet:	sous-directeur des transports routiers au sein de la direction des services de transport de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer, à l'administration centrale du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat
Groupe:	Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer

date_debut="2016-12-05"
duree="trois ans"

JORFTEXT000033479878 (source JORF)

nomination

27 Novembre 2016 27/11/2016

De:	Jean LE DALL administrateur civil hors classe
Objet:	chef du service de gestion du réseau routier national au sein de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer, à l'administration centrale du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat pour une dernière période de trois ans
Groupe:	Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer

date_debut="2016-10-01"

JORFTEXT000033172902 (source JORF)

renouvellement

02 Octobre 2016 02/10/2016

De:	Anne-Emmanuelle OUVRARD ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:	sous-directrice de la sécurité et de la régulation ferroviaires au sein de la direction des services de transport de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer, à l'administration centrale du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat
Groupe:	Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer

date_debut="2016-07-18"
duree="un an"

JORFTEXT000032887659 (source JORF)

nomination

13 Juillet 2016 13/07/2016

De:	Jean-Pascal BIARD administrateur civil hors classe
Objet:	sous-directeur du travail et des affaires sociales au sein de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer, à l'administration centrale du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat pour une dernière période de trois ans
Groupe:	Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer

date_debut="2016-08-22"

JORFTEXT000032862850 (source JORF)

renouvellement

10 Juillet 2016 10/07/2016

De:	Hervé SCHMITT ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:	sous-directeur de la gestion et du contrôle du réseau autoroutier concédé au sein de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer, à l'administration centrale du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat
Groupe:	Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer

date_debut="2016-07-01"
duree="trois ans"

JORFTEXT000032791576 (source JORF)

nomination

29 Juin 2016 29/06/2016

De:	Anne PROVOST-DEBAR ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:	sous-directrice des transports routiers au sein de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer, à l'administration centrale du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat pour une dernière période de trois ans
Groupe:	Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer

date_debut="2016-06-24"

JORFTEXT000032724989 (source JORF)

renouvellement

19 Juin 2016 19/06/2016

De:	Pascal MOULET ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:	sous-directeur du budget, du contrôle de gestion et des services au sein de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer, à l'administration centrale du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat pour une dernière période de trois ans
Groupe:	Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer

date_debut="2016-06-24"

JORFTEXT000032584415 (source JORF)

renouvellement

26 Mai 2016 26/05/2016

De:	Christine BOUCHET ingénieure générale des ponts, des eaux et des forêts
Objet:	directrice des infrastructures de transport à la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat
Remplace:	M. Christophe SAINTILLAN
Groupe:	Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer

visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres

JORFTEXT000032548027 (source JORF)

nomination

20 Mai 2016 20/05/2016

De:	DENAMUR (Vincent)
Objet:	membres du conseil stratégique du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA) représentants de l'Etat Pour la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer Titulaire
Remplace:	M. LE LIBOUX (Jean-Luc)
Groupe:	Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA) Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer

JORFTEXT000032490903 (source JORF)

nomination

05 Mai 2016 05/05/2016

De:	Thierry COQUIL ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:	directeur des affaires maritimes à la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat
Remplace:	Mme Régine BRÉHIER
Groupe:	Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer

visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres

JORFTEXT000032326070 (source JORF)

nomination

01 Avril 2016 01/04/2016

De:	Vincent Denamur administrateur en chef de 1re classe des affaires maritimes
Objet:	sous-directeur de la sécurité maritime au sein de la direction des affaires maritimes de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer, à l'administration centrale du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat
Groupe:	Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer

JORFTEXT000032287270 (source JORF)

nomination

24 Mars 2016 24/03/2016

De:	Jean LE DALL administrateur civil hors classe
Objet:	en sus de ses fonctions, de l'intérim de la sous-direction de la gestion du réseau autoroutier concédé au sein du service de la gestion du réseau routier national de la direction des infrastructures de transport à la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer, à l'administration centrale du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Groupe:	Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer

date_debut="2016-02-01"

DEVK1604488A (source BODD)

charge

01 Février 2016 01/02/2016

De:	Cyrille-Robert BROUX
Objet:	comme membres suppléants au comité technique spécial de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer représentants du personnel Au titre de l'organisation CFDT
Remplace:	Mme Catherine CUMUNEL
Groupe:	Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer

DEVT1528719S (source BODD)

nomination

25 Novembre 2015 25/11/2015

De:	Sylvie GODARD
Objet:	comme membres suppléants au comité technique spécial de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer représentants du personnel Au titre de l'organisation FO
Remplace:	M. Noël MONOT
Groupe:	Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer

DEVT1528719S (source BODD)

nomination

25 Novembre 2015 25/11/2015

De:	Noël MONOT
Objet:	comme membre titulaire au comité technique spécial de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer représentant du personnel Au titre de l'organisation FO
Remplace:	M. Pierre-Baptiste DELPUECH
Groupe:	Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer

DEVT1528719S (source BODD)

nomination

25 Novembre 2015 25/11/2015

De:	Isabelle ANDRIVON ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:	chef du service de l'administration générale et de la stratégie (groupe I) au sein de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer, à l'administration centrale du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Groupe:	Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer

date_debut="2015-11-23"
duree="trois ans"

JORFTEXT000031502505 (source JORF)

nomination

22 Novembre 2015 22/11/2015

De:	Christine BOUCHET ingénieure générale des ponts, des eaux et des forêts à l'administration centrale du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Objet:	chef du service de l'administration générale et de la stratégie (groupe I) à la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer
Groupe:	Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer

JORFTEXT000031307899 (source JORF)

cessation de fonction

14 Octobre 2015 14/10/2015

De:	CREISMEAS (Jeannie)
Objet:	membres de la commission interministérielle des dépôts d'hydrocarbures i) Représentant du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique (direction générale des infrastructures, des transports et de la mer) suppléante
Groupe:	Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer

JORFTEXT000030981442 (source JORF)

nomination

07 Août 2015 07/08/2015

De:	TRIFT (Nicolas)
Objet:	membres de la commission interministérielle des dépôts d'hydrocarbures i) Représentant du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique (direction générale des infrastructures, des transports et de la mer) titulaire
Groupe:	Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer

JORFTEXT000030981442 (source JORF)

nomination

07 Août 2015 07/08/2015

De:	Christine BOUCHET ingénieure générale des ponts, des eaux et des forêts
Objet:	chef du service de l'administration générale et de la stratégie (groupe I) au sein de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer, à l'administration centrale du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie pour une dernière période de trois ans
Groupe:	Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer

date_debut="2015-06-15"

JORFTEXT000030681008 (source JORF)

renouvellement

06 Juin 2015 06/06/2015

De:	Michel HERSEMUL ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:	sous-directeur de l'aménagement du réseau routier national (groupe III) au sein de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer, à l'administration centrale du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Groupe:	Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer

duree="trois ans"

JORFTEXT000030467475 (source JORF)

nomination

11 Avril 2015 11/04/2015

De:	Zambon (David)
Objet:	membres du conseil stratégique du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA) représentants de l'Etat Pour la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer Suppléant
Groupe:	Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA) Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer

JORFTEXT000030249295 (source JORF)

nomination

17 Février 2015 17/02/2015

De:	Delache (Xavier)
Objet:	membres du conseil stratégique du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA) représentants de l'Etat Pour la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer Suppléant
Groupe:	Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA) Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer

JORFTEXT000030249295 (source JORF)

nomination

17 Février 2015 17/02/2015

De:	Le Liboux (Jean-Luc)
Objet:	membres du conseil stratégique du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA) représentants de l'Etat Pour la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer Titulaire
Groupe:	Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA) Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer

JORFTEXT000030249295 (source JORF)

nomination

17 Février 2015 17/02/2015

De:	Labrousse (Michel)
Objet:	membres du conseil stratégique du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA) représentants de l'Etat Pour la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer Titulaire
Groupe:	Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA) Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer

JORFTEXT000030249295 (source JORF)

nomination

17 Février 2015 17/02/2015

De:	Marianne FLEURY
Objet:	comme membre suppléant au comité technique spécial de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer représentant du personnel Au titre de l'organisation FO
Remplace:	Mme Régine FRANCIS
Groupe:	Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer

DEVT1502725S (source BODD)

nomination

04 Février 2015 04/02/2015

De:	Dominique RITZ ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:	sous-directeur des transports ferroviaires et collectifs et des déplacements urbains (groupe II) au sein de la direction des infrastructures de transport (direction générale des infrastructures, des transports et de la mer), à l'administration centrale du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Groupe:	Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer

duree="trois ans"

JORFTEXT000030135982 (source JORF)

nomination

23 Janvier 2015 23/01/2015

De:	Olivier ROLIN ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:	sous-directeur du développement et de la gestion des réseaux ferroviaires et des voies navigables (groupe II) au sein de la direction des infrastructures de transport (direction générale des infrastructures, des transports et de la mer), à l'administration centrale du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Groupe:	Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer

duree="trois ans"

JORFTEXT000030135980 (source JORF)

nomination

23 Janvier 2015 23/01/2015

De:	FLAUX Gérard
Objet:	au comité technique spécial de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer représentants du personnel 2. Membres suppléants Au titre de l'organisation UNSA
Groupe:	Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer

DEVT1430311S (source BODD)

nomination

23 Décembre 2014 23/12/2014

De:	CURIE-NODIN Thierry
Objet:	au comité technique spécial de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer représentants du personnel 2. Membres suppléants Au titre de l'organisation UNSA
Groupe:	Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer

DEVT1430311S (source BODD)

nomination

23 Décembre 2014 23/12/2014

De:	MONOT Noël
Objet:	au comité technique spécial de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer représentants du personnel 2. Membres suppléants Au titre de l'organisation FO
Groupe:	Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer

DEVT1430311S (source BODD)

nomination

23 Décembre 2014 23/12/2014

De:	BRUNEAU Pierre Marcel
Objet:	au comité technique spécial de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer représentants du personnel 2. Membres suppléants Au titre de l'organisation FO
Groupe:	Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer

DEVT1430311S (source BODD)

nomination

23 Décembre 2014 23/12/2014

De:	GAUTHIER Nicole
Objet:	au comité technique spécial de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer représentants du personnel 2. Membres suppléants Au titre de l'organisation FO
Groupe:	Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer

DEVT1430311S (source BODD)

nomination

23 Décembre 2014 23/12/2014

De:	FRANCIS Régine
Objet:	au comité technique spécial de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer représentants du personnel 2. Membres suppléants Au titre de l'organisation FO
Groupe:	Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer

DEVT1430311S (source BODD)

nomination

23 Décembre 2014 23/12/2014

De:	TATOT Fabienne
Objet:	au comité technique spécial de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer représentants du personnel 2. Membres suppléants Au titre de l'organisation CGT
Groupe:	Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer

DEVT1430311S (source BODD)

nomination

23 Décembre 2014 23/12/2014

De:	JOURDREN Gwénaëlle
Objet:	au comité technique spécial de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer représentants du personnel 2. Membres suppléants Au titre de l'organisation CGT
Groupe:	Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer

DEVT1430311S (source BODD)

nomination

23 Décembre 2014 23/12/2014

De:	TILLIET Marie-Claire
Objet:	au comité technique spécial de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer représentants du personnel 2. Membres suppléants Au titre de l'organisation CFDT
Groupe:	Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer

DEVT1430311S (source BODD)

nomination

23 Décembre 2014 23/12/2014

De:	CUMUNEL Catherine
Objet:	au comité technique spécial de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer représentants du personnel 2. Membres suppléants Au titre de l'organisation CFDT
Groupe:	Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer

DEVT1430311S (source BODD)

nomination

23 Décembre 2014 23/12/2014

De:	DE PINS Antoine
Objet:	au comité technique spécial de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer représentants du personnel 1. Membres titulaires Au titre de l'organisation UNSA
Groupe:	Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer

DEVT1430311S (source BODD)

nomination

23 Décembre 2014 23/12/2014

De:	DAVID Marc
Objet:	au comité technique spécial de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer représentants du personnel 1. Membres titulaires Au titre de l'organisation UNSA
Groupe:	Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer

DEVT1430311S (source BODD)

nomination

23 Décembre 2014 23/12/2014

De:	DELPUECH Pierre Baptiste
Objet:	au comité technique spécial de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer représentants du personnel 1. Membres titulaires Au titre de l'organisation FO
Groupe:	Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer

DEVT1430311S (source BODD)

nomination

23 Décembre 2014 23/12/2014

De:	BOUSOULDES Raymond
Objet:	au comité technique spécial de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer représentants du personnel 1. Membres titulaires Au titre de l'organisation FO
Groupe:	Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer

DEVT1430311S (source BODD)

nomination

23 Décembre 2014 23/12/2014

De:	GIRAL Jacques
Objet:	au comité technique spécial de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer représentants du personnel 1. Membres titulaires Au titre de l'organisation CGT
Groupe:	Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer

DEVT1430311S (source BODD)

nomination

23 Décembre 2014 23/12/2014

De:	TOMBALLE Brigitte
Objet:	au comité technique spécial de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer représentants du personnel 1. Membres titulaires Au titre de l'organisation FO
Groupe:	Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer

DEVT1430311S (source BODD)

nomination

23 Décembre 2014 23/12/2014

De:	LAVEDRINE Sylvie
Objet:	au comité technique spécial de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer représentants du personnel 1. Membres titulaires Au titre de l'organisation FO
Groupe:	Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer

DEVT1430311S (source BODD)

nomination

23 Décembre 2014 23/12/2014

De:	BAABA Nadia
Objet:	au comité technique spécial de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer représentants du personnel 1. Membres titulaires Au titre de l'organisation CGT
Groupe:	Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer

DEVT1430311S (source BODD)

nomination

23 Décembre 2014 23/12/2014

De:	SCHOPPHOVEN Corinne
Objet:	au comité technique spécial de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer représentants du personnel 1. Membres titulaires Au titre de l'organisation CFDT
Groupe:	Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer

DEVT1430311S (source BODD)

nomination

23 Décembre 2014 23/12/2014

De:	RELAND Chantal
Objet:	au comité technique spécial de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer représentants du personnel 1. Membres titulaires Au titre de l'organisation CFDT
Groupe:	Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer

DEVT1430311S (source BODD)

nomination

23 Décembre 2014 23/12/2014

De:	Benoît FAIST administrateur en chef de 1re classe des affaires maritimes
Objet:	sous-directeur des systèmes d'information maritimes (groupe III) au sein de la direction des affaires maritimes (direction générale des infrastructures, des transports et de la mer), à l'administration centrale du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Groupe:	Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer

date_debut="2015-01-01"
duree="trois ans"

JORFTEXT000029918087 (source JORF)

nomination

18 Décembre 2014 18/12/2014

De:	François POUPARD ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:	directeur général des infrastructures, des transports et de la mer du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Remplace:	M. Daniel BURSAUX
Groupe:	Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer

date_debut="2014-11-12"
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres

JORFTEXT000029717869 (source JORF)

nomination

07 Novembre 2014 07/11/2014

De:	Isabelle TANCHOU ingénieure en chef de l'armement
Objet:	sous-directrice des activités maritimes (groupe III) au sein de la direction des affaires maritimes (direction générale des infrastructures, des transports et de la mer), à l'administration centrale du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Groupe:	Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer

date_debut="2014-10-01"
duree="trois ans"

JORFTEXT000029476599 (source JORF)

nomination

20 Septembre 2014 20/09/2014

De:	Yann BECOUARN administrateur en chef de 1re classe des affaires maritimes
Objet:	sous-directeur des gens de mer et de l'enseignement maritime (groupe III) au sein de la direction des affaires maritimes (direction générale des infrastructures, des transports et de la mer), à l'administration centrale du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie pour une dernière période de trois ans
Groupe:	Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer

date_debut="2014-09-12"

JORFTEXT000029392703 (source JORF)

renouvellement

24 Août 2014 24/08/2014

De:	Jean-Luc LE LIBOUX administrateur général de seconde classe des affaires maritimes
Objet:	sous-directeur de la sécurité maritime (groupe II) au sein de la direction des affaires maritimes, à la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer, à l'administration centrale du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie pour une dernière période de trois ans
Groupe:	Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer

date_debut="2014-07-27"

JORFTEXT000029186930 (source JORF)

renouvellement

04 Juillet 2014 04/07/2014

De:	JOURDREN Gwenaëlle
Objet:	comme membre suppléant au comité technique spécial de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer représentant du personnel Au titre de l'organisation CGT
Remplace:	Mme TATOT Fabienne
Groupe:	Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer

DEVT1412895S (source BODD)

nomination

05 Juin 2014 05/06/2014

De:	André LEUXE
Objet:	comme membre suppléant au comité technique spécial de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer représentant du personnel Au titre de l'organisation CFDT
Remplace:	Mme Corinne SCHOPPHOVEN
Groupe:	Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer

DEVT1411725S (source BODD)

nomination

23 Mai 2014 23/05/2014

De:	Corinne SCHOPPHOVEN
Objet:	comme membre titulaire au comité technique spécial de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer représentante du personnel Au titre de l'organisation CFDT
Remplace:	Mme Isabelle MESLIER
Groupe:	Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer

DEVT1411725S (source BODD)

nomination

23 Mai 2014 23/05/2014

De:	Frédéric EYMARD administrateur civil hors classe
Objet:	sous-directeur des activités maritimes (groupe III), à la direction des affaires maritimes de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer, à l'administration centrale du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Groupe:	Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer

date_debut="2014-03-29"
duree="trois ans"

JORFTEXT000028665545 (source JORF)

renouvellement

02 Mars 2014 02/03/2014

De:	Patrick BOURVEN ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:	sous-directeur des ports et du transport fluvial (groupe III) à la direction des services de transport de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer, à l'administration centrale du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Groupe:	Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer

date_debut="2014-01-10"
duree="trois ans"

JORFTEXT000028445655 (source JORF)

renouvellement

09 Janvier 2014 09/01/2014

De:	BELLONY-MONTOUT Berthe
Objet:	comme membres suppléantes au comité technique spécial de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer représentantes du personnel Au titre de l'organisation CGT
Remplace:	Mme BAABA Nadia
Groupe:	Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer

DEVT1328881S (source BODD)

nomination

27 Novembre 2013 27/11/2013

De:	BAABA Yasmina
Objet:	comme membres suppléantes au comité technique spécial de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer représentantes du personnel Au titre de l'organisation CGT
Remplace:	M. HERIVEAU Jean-Michel
Groupe:	Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer

DEVT1328881S (source BODD)

nomination

27 Novembre 2013 27/11/2013

De:	TATOT Fabienne
Objet:	comme membre titulaire au comité technique spécial de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer représentante du personnel Au titre de l'organisation CGT
Remplace:	Mme WATELLIER Colette
Groupe:	Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer

DEVT1328881S (source BODD)

nomination

27 Novembre 2013 27/11/2013

De:	LE DALL (Jean) administrateur civil hors classe
Objet:	chef du service de gestion du réseau routier national (groupe I) à la direction générale des infrastructures des transports et de la mer à l'administration centrale du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Groupe:	Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer

date_debut="2013-10-01"
duree="trois ans"

JORFTEXT000027996180 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2013 28/09/2013

De:	Laurent PROBST ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:	sous-directeur (groupe II) de la gestion du réseau autoroutier concédé au sein du service de la gestion du réseau routier national (direction des infrastructures de transport, à la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer), à l'administration centrale du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Groupe:	Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer

duree="trois ans"

JORFTEXT000027915032 (source JORF)

nomination

31 Août 2013 31/08/2013

De:	BIARD (Jean-Pascal) administrateur civil hors classe
Objet:	sous-directeur du travail et des affaires sociales (groupe III), à la direction générale des infrastructures des transports et de la mer à l'administration centrale du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Groupe:	Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer

duree="trois ans"

JORFTEXT000027889420 (source JORF)

nomination

24 Août 2013 24/08/2013

De:	RITZ (Dominique) ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:	sous-directeur de l'aménagement du réseau routier national (groupe III) à la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer, à l'administration centrale du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Groupe:	Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer

duree="trois ans"

JORFTEXT000027793460 (source JORF)

nomination

02 Août 2013 02/08/2013

De:	Anne PROVOST-DEBAR ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:	sous-directrice (groupe III) des transports routiers, à la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer, à l'administration centrale du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Groupe:	Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer

duree="trois ans"

JORFTEXT000027608382 (source JORF)

nomination

26 Juin 2013 26/06/2013

De:	BALDERELLI (Fabien) ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:	sous-directeur (groupe II) du développement et de la gestion des réseaux ferroviaires et des voies navigables, à la direction générale des infrastructures des transports et de la mer, à l'administration centrale du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Groupe:	Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer

duree="trois ans"

JORFTEXT000027608380 (source JORF)

nomination

26 Juin 2013 26/06/2013

De:	VUILLEMIN (Alexis) ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:	sous-directeur (groupe II) des transports ferroviaires et collectifs et des déplacements urbains à la direction générale des infrastructures des transports et de la mer à l'administration centrale du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Groupe:	Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer

duree="trois ans"

JORFTEXT000027608378 (source JORF)

nomination

26 Juin 2013 26/06/2013

De:	MOULET (Pascal) ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:	sous-directeur (groupe II) du budget, du contrôle de gestion et des services à la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer à l'administration centrale du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Groupe:	Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer

duree="trois ans"

JORFTEXT000027608376 (source JORF)

nomination

26 Juin 2013 26/06/2013

De:	MAYOUSSE (Véronique) ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:	sous-directrice de la gestion du réseau routier non concédé et du trafic (groupe III), auprès du directeur des infrastructures de transport, à la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer à l'administration centrale du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Groupe:	Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer

duree="trois ans"

JORFTEXT000027546053 (source JORF)

nomination

15 Juin 2013 15/06/2013

De:	CHEVALIER (Benoît) ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:	sous-directeur de la sécurité et de la régulation ferroviaire (groupe III), auprès du directeur des services de transport, à la direction générale des infrastructures des transports et de la mer, à l'administration centrale du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Groupe:	Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer

duree="trois ans"

JORFTEXT000027546051 (source JORF)

nomination

15 Juin 2013 15/06/2013

De:	Crandal (Jean-Michel) premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:	expert de haut niveau en droit social des transports (groupe III) auprès du directeur général des infrastructures, des transports et de la mer à l'administration centrale du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Groupe:	Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer

duree="trois ans"

JORFTEXT000027504811 (source JORF)

nomination

05 Juin 2013 05/06/2013

De:	HERIVEAU (Jean-Michel)
Objet:	comme membres titulaires au comité technique spécial de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer représentants du personnel au titre de l'organisation CGT
Remplace:	Mme JEGO (Christine)
Groupe:	Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer

DEVT1312876S (source BODD)

nomination

27 Mai 2013 27/05/2013

De:	BAABA (Nadia)
Objet:	comme membres titulaires au comité technique spécial de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer représentants du personnel au titre de l'organisation CGT
Remplace:	M. ESNAULT (Frédéric)
Groupe:	Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer

DEVT1312876S (source BODD)

nomination

27 Mai 2013 27/05/2013

De:	MONOT (Noël)
Objet:	comme membre titulaire au comité technique spécial de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer représentant du personnel au titre de l'organisation FO
Remplace:	M. JEBALI (Maxime)
Groupe:	Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer

DEVT1236696S (source BODD)

nomination

17 Octobre 2012 17/10/2012

De:	Bouchet (Christine) ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:	chef de service de l'administration générale et de la stratégie à l'administration centrale du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie (direction générale des infrastructures, des transports et de la mer)
Groupe:	Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer

date_debut="2012-06-15"

JORFTEXT000026021353 (source JORF)

nomination

14 Juin 2012 14/06/2012

De:	Meslin (Olivier) administrateur civil hors classe
Objet:	expert de haut niveau (emploi classé en groupe III) à la mission des Alpes et des Pyrénées, rattaché au chef du service de l'administration générale et de la stratégie de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer à l'administration centrale du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Groupe:	Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer

JORFTEXT000026018718 (source JORF)

renouvellement

13 Juin 2012 13/06/2012

De:	FEISCHMEISTER (Mathieu)
Objet:	membres de la commission interministérielle des dépôts d'hydrocarbures j) Représentant du Premier ministre, ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement (direction générale des infrastructures, des transports et de la mer) suppléant
Groupe:	Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer

JORFTEXT000025753429 (source JORF)

nomination

27 Avril 2012 27/04/2012

De:	MOOSBRUGGER (Katrin)
Objet:	membres de la commission interministérielle des dépôts d'hydrocarbures j) Représentant du Premier ministre, ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement (direction générale des infrastructures, des transports et de la mer) titulaire
Groupe:	Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer

JORFTEXT000025753429 (source JORF)

nomination

27 Avril 2012 27/04/2012

De:	Régine Bréhier ingénieure générale des ponts, des eaux et des forêts
Objet:	directrice des affaires maritimes à la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Groupe:	Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer

date_debut="2012-04-01"
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres

JORFTEXT000025554608 (source JORF)

nomination

23 Mars 2012 23/03/2012

De:	Cazottes (François) administrateur civil hors classe
Objet:	chef du service de la gestion du réseau national, adjoint au directeur des infrastructures de transport à l'administration centrale du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement (direction générale des infrastructures, des transports et de la mer)
Groupe:	Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer

date_debut="2012-02-27"

JORFTEXT000025277644 (source JORF)

renouvellement

03 Février 2012 03/02/2012

De:	Schenfeigel (Yves) administrateur civil hors classe
Objet:	sous-directeur de la gestion du réseau autoroutier concédé au sein du service de la gestion du réseau routier national de la direction des infrastructures de transport à l'administration centrale du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement (direction générale des infrastructures, des transports et de la mer)
Groupe:	Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer

JORFTEXT000025016722 (source JORF)

renouvellement

23 Décembre 2011 23/12/2011

De:	ROLLAND Gérard
Objet:	au comité technique spécial de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer représentants du personnel DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT Membres suppléants Au titre de l'organisation FO
Groupe:	Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer

DEVT1132355S (source BODD)

nomination

02 Décembre 2011 02/12/2011

De:	HERIVEAU Jean-Michel
Objet:	au comité technique spécial de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer représentants du personnel DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT Membres suppléants Au titre de l'organisation CGT
Groupe:	Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer

DEVT1132355S (source BODD)

nomination

02 Décembre 2011 02/12/2011

De:	TOMBALLE Brigitte
Objet:	au comité technique spécial de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer représentants du personnel DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT Membres suppléants Au titre de l'organisation FO
Groupe:	Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer

DEVT1132355S (source BODD)

nomination

02 Décembre 2011 02/12/2011

De:	GODART Sylvie
Objet:	au comité technique spécial de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer représentants du personnel DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT Membres suppléants Au titre de l'organisation FO
Groupe:	Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer

DEVT1132355S (source BODD)

nomination

02 Décembre 2011 02/12/2011

De:	FRANCIS Régine
Objet:	au comité technique spécial de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer représentants du personnel DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT Membres suppléants Au titre de l'organisation FO
Groupe:	Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer

DEVT1132355S (source BODD)

nomination

02 Décembre 2011 02/12/2011

De:	TATOT Fabienne
Objet:	au comité technique spécial de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer représentants du personnel DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT Membres suppléants Au titre de l'organisation CGT
Groupe:	Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer

DEVT1132355S (source BODD)

nomination

02 Décembre 2011 02/12/2011

De:	BAABA Nadia
Objet:	au comité technique spécial de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer représentants du personnel DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT Membres suppléants Au titre de l'organisation CGT
Groupe:	Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer

DEVT1132355S (source BODD)

nomination

02 Décembre 2011 02/12/2011

De:	TRISTANT Marie-José
Objet:	au comité technique spécial de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer représentants du personnel DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT Membres suppléants Au titre de l'organisation CFDT
Groupe:	Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer

DEVT1132355S (source BODD)

nomination

02 Décembre 2011 02/12/2011

De:	TILLIET Marie-Claire
Objet:	au comité technique spécial de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer représentants du personnel DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT Membres suppléants Au titre de l'organisation CFDT
Groupe:	Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer

DEVT1132355S (source BODD)

nomination

02 Décembre 2011 02/12/2011

De:	SCHOPPHOVEN Corinne
Objet:	au comité technique spécial de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer représentants du personnel DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT Membres suppléants Au titre de l'organisation CFDT
Groupe:	Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer

DEVT1132355S (source BODD)

nomination

02 Décembre 2011 02/12/2011

De:	LEMOINE Christian
Objet:	au comité technique spécial de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer représentants du personnel Membres titulaires Au titre de l'organisation FO
Groupe:	Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer

DEVT1132355S (source BODD)

nomination

02 Décembre 2011 02/12/2011

De:	JEBALI Maxime
Objet:	au comité technique spécial de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer représentants du personnel Membres titulaires Au titre de l'organisation FO
Groupe:	Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer

DEVT1132355S (source BODD)

nomination

02 Décembre 2011 02/12/2011

De:	GRIMBERG Matthis
Objet:	au comité technique spécial de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer représentants du personnel Membres titulaires Au titre de l'organisation FO
Groupe:	Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer

DEVT1132355S (source BODD)

nomination

02 Décembre 2011 02/12/2011

De:	BOUSOULDES Raymond
Objet:	au comité technique spécial de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer représentants du personnel Membres titulaires Au titre de l'organisation FO
Groupe:	Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer

DEVT1132355S (source BODD)

nomination

02 Décembre 2011 02/12/2011

De:	ESNAULT Frédéric
Objet:	au comité technique spécial de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer représentants du personnel Membres titulaires Au titre de l'organisation CGT
Groupe:	Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer

DEVT1132355S (source BODD)

nomination

02 Décembre 2011 02/12/2011

De:	WATELLIER Colette
Objet:	au comité technique spécial de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer représentants du personnel Membres titulaires Au titre de l'organisation CGT
Groupe:	Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer

DEVT1132355S (source BODD)

nomination

02 Décembre 2011 02/12/2011

De:	JEGO Christine
Objet:	au comité technique spécial de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer représentants du personnel Membres titulaires Au titre de l'organisation CGT
Groupe:	Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer

DEVT1132355S (source BODD)

nomination

02 Décembre 2011 02/12/2011

De:	RELAND Chantal
Objet:	au comité technique spécial de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer représentants du personnel Membres titulaires Au titre de l'organisation CFDT
Groupe:	Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer

DEVT1132355S (source BODD)

nomination

02 Décembre 2011 02/12/2011

De:	MESLIER Isabelle
Objet:	au comité technique spécial de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer représentants du personnel Membres titulaires Au titre de l'organisation CFDT
Groupe:	Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer

DEVT1132355S (source BODD)

nomination

02 Décembre 2011 02/12/2011

De:	CUMUNEL Catherine
Objet:	au comité technique spécial de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer représentants du personnel Membres titulaires Au titre de l'organisation CFDT
Groupe:	Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer

DEVT1132355S (source BODD)

nomination

02 Décembre 2011 02/12/2011

De:	Becouarn (Yann) administrateur en chef de 1re classe des affaires maritimes
Objet:	sous-directeur des gens de mer et de l'enseignement maritime à la direction des affaires maritimes à l'administration centrale du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement (direction générale des infrastructures, des transports et de la mer)
Groupe:	Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer

JORFTEXT000024558466 (source JORF)

nomination

14 Septembre 2011 14/09/2011

De:	Thierry Guimbaud administrateur civil hors classe
Objet:	directeur des services de transport à la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Remplace:	M. Patrick Vieu
Groupe:	Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer

visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres

JORFTEXT000024425314 (source JORF)

nomination

03 Août 2011 03/08/2011

De:	Le Liboux (Jean-Luc) administrateur en chef de 1re classe des affaires maritimes
Objet:	sous-directeur de la sécurité maritime au sein de la direction des affaires maritimes à l'administration centrale du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement (direction générale des infrastructures, des transports et de la mer)
Groupe:	Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer

JORFTEXT000024409551 (source JORF)

nomination

29 Juillet 2011 29/07/2011

De:	Gérard ROLLAND
Objet:	comme membres suppléants du comité technique paritaire spécial de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer représentants du personnel
Remplace:	M. Francis BRETONNIERE
Groupe:	Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer

DEVT1108896S (source BODD)

désignation

05 Avril 2011 05/04/2011

De:	Jean-Loup PETIT
Objet:	comme membres suppléants du comité technique paritaire spécial de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer représentants de l'administration
Remplace:	M. Jean-François JOUFFRAY
Groupe:	Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer

DEVT1108896S (source BODD)

désignation

05 Avril 2011 05/04/2011

De:	Guillaume PASSARD
Objet:	comme membres suppléants du comité technique paritaire spécial de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer représentants de l'administration
Remplace:	Mme Christiane SOUSTRE
Groupe:	Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer

DEVT1108896S (source BODD)

désignation

05 Avril 2011 05/04/2011

De:	Brigitte TOMBALLE
Objet:	comme membres suppléants du comité technique paritaire spécial de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer représentants du personnel
Remplace:	Mme Angélina MERLAUD
Groupe:	Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer

DEVT1108896S (source BODD)

désignation

05 Avril 2011 05/04/2011

De:	Cécile LE BERRE
Objet:	comme membres suppléants du comité technique paritaire spécial de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer représentants de l'administration
Remplace:	Mme Chrystèle BREAT
Groupe:	Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer

DEVT1108896S (source BODD)

désignation

05 Avril 2011 05/04/2011

De:	Christiane SOUSTRE
Objet:	comme membre titulaire du comité technique paritaire spécial de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer représentant de l'administration
Remplace:	M. Alain HATTON
Groupe:	Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer

DEVT1108896S (source BODD)

désignation

05 Avril 2011 05/04/2011

De:	Corinne SCHOPPOVEN
Objet:	comme membres titulaires du comité technique paritaire spécial de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer représentants du personnel
Remplace:	M. Michel VERMOT
Groupe:	Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer

DEVT1108896S (source BODD)

désignation

05 Avril 2011 05/04/2011

De:	Isabelle MESLIER
Objet:	comme membres titulaires du comité technique paritaire spécial de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer représentants du personnel
Remplace:	Mme Martine BOULAIN
Groupe:	Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer

DEVT1108896S (source BODD)

désignation

05 Avril 2011 05/04/2011

De:	Eymard (Frédéric) administrateur civil
Objet:	sous-directeur des activités maritimes à la direction des affaires maritimes, à l'administration centrale du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement (direction générale des infrastructures, des transports et de la mer)
Groupe:	Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer

JORFTEXT000023792564 (source JORF)

nomination

31 Mars 2011 31/03/2011

De:	Petit (Jean-Loup) administrateur civil hors classe
Objet:	expert de haut niveau (groupe II) conseiller maritime auprès du directeur des affaires maritimes à l'administration centrale du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement (direction générale des infrastructures, des transports et de la mer)
Groupe:	Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer

duree="trois ans"

JORFTEXT000023589467 (source JORF)

nomination

16 Février 2011 16/02/2011

De:	Bourven (Patrick) ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:	sous-directeur des ports et du transport fluvial à la direction des services de transport à l'administration centrale du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement (direction générale des infrastructures, des transports et de la mer)
Groupe:	Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer

JORFTEXT000023405746 (source JORF)

nomination

12 Janvier 2011 12/01/2011

De:	Loïc CHARBONNIER
Objet:	comme membre suppléant du comité technique paritaire spécial de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer représentant de l'administration
Remplace:	M. Christophe SAINTILLAN
Groupe:	Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer

DEVT1028190S (source BODD)

désignation

12 Novembre 2010 12/11/2010

De:	Christophe SAINTILLAN
Objet:	comme membres titulaires du comité technique paritaire spécial de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer représentants de l'administration
Remplace:	M. Marc PAPINUTTI
Groupe:	Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer

DEVT1028190S (source BODD)

désignation

12 Novembre 2010 12/11/2010

De:	Philippe PAOLANTONI
Objet:	comme membres titulaires du comité technique paritaire spécial de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer représentants de l'administration
Remplace:	M. Damien CAZE
Groupe:	Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer

DEVT1028190S (source BODD)

désignation

12 Novembre 2010 12/11/2010

De:	Yann BECOUARN
Objet:	comme membres titulaires du comité technique paritaire spécial de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer représentants de l'administration
Remplace:	M. Éric LEVERT
Groupe:	Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer

DEVT1028190S (source BODD)

désignation

12 Novembre 2010 12/11/2010

De:	Anne DEBAR
Objet:	comme membres titulaires du comité technique paritaire spécial de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer représentants de l'administration
Remplace:	Mme Nicole LHOMME
Groupe:	Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer

DEVT1028190S (source BODD)

désignation

12 Novembre 2010 12/11/2010

De:	Christophe Saintillan ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:	directeur des infrastructures de transport à la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Groupe:	Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer

visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres

JORFTEXT000022402972 (source JORF)

nomination

29 Juin 2010 29/06/2010

De:	Philippe Paolantoni préfet, administrateur supérieur des îles Wallis-et-Futuna
Objet:	directeur des affaires maritimes à la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Groupe:	Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer

date_debut="2010-07-05"
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres

JORFTEXT000022331495 (source JORF)

nomination

11 Juin 2010 11/06/2010

De:	FEISCHMEISTER (Mathieu)
Objet:	membres de la commission interministérielle des dépôts d'hydrocarbures représentant du ministre chargé des transports et des ports maritimes (direction générale des infrastructures, des transports et de la mer) Suppléant
Groupe:	Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer

DEVE1013110A (source BODD)

nomination

17 Mai 2010 17/05/2010

De:	MOOSBRUGGER (Katrin)
Objet:	membres de la commission interministérielle des dépôts d'hydrocarbures représentant du ministre chargé des transports et des ports maritimes (direction générale des infrastructures, des transports et de la mer) Titulaire
Groupe:	Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer

DEVE1013110A (source BODD)

nomination

17 Mai 2010 17/05/2010

De:	Desclos (Thierry) administrateur civil hors classe
Objet:	sous-directeur des services ferroviaires et des déplacements urbains au sein de la direction des services de transport à l'administration centrale du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat (direction générale des infrastructures, des transports et de la mer)
Groupe:	Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer

JORFTEXT000022056788 (source JORF)

nomination

04 Avril 2010 04/04/2010

De:	Crandal (Jean-Michel) premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:	sous-directeur du travail et des affaires sociales au sein de la direction des services de transport de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer, à l'administration centrale du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Groupe:	Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer

JORFTEXT000022019028 (source JORF)

renouvellement

26 Mars 2010 26/03/2010

De:	Damien Cazé
Objet:	conseiller référendaire à la Cour des comptes, directeur des affaires maritimes à la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Groupe:	Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer

visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
cour_comptes

JORFTEXT000021961548 (source JORF)

cessation de fonction

12 Mars 2010 12/03/2010

De:	Alain HATTON
Objet:	comme membre titulaire du comité technique paritaire spécial de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer représentant de l'administration
Remplace:	Mme Arlette BARRAULT
Groupe:	Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer

DEVT0926815S (source BODD)

désignation

17 Novembre 2009 17/11/2009

De:	Bacot (Marie-Anne) administratrice civile hors classe
Objet:	directrice de projet auprès du directeur général des infrastructures, des transports et de la mer, à l'administration centrale du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Groupe:	Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer

duree="trois ans"

JORFTEXT000020988069 (source JORF)

nomination

23 Août 2009 23/08/2009

De:	Berthet (Jean-Marie) administrateur civil hors classe
Objet:	secrétaire général du Conseil supérieur de la marine marchande à l'administration centrale du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat (direction générale des infrastructures, des transports et de la mer)
Groupe:	Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer Conseil supérieur de la marine marchande

JORFTEXT000020976781 (source JORF)

renouvellement

15 Août 2009 15/08/2009

De:	Meslin (Olivier) administrateur civil hors classe
Objet:	expert de haut niveau à la mission des Alpes et des Pyrénées, rattaché au chef du service de l'administration générale et de la stratégie de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer, à l'administration centrale du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Groupe:	Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer

duree="trois ans"

JORFTEXT000020647421 (source JORF)

nomination

23 Mai 2009 23/05/2009

De:	Forin (Philippe) administrateur en chef de 1re classe des affaires maritimes
Objet:	directeur de projet auprès du directeur des affaires maritimes, à l'administration centrale du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire (direction générale des infrastructures, des transports et de la mer)
Groupe:	Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer

duree="trois ans"

JORFTEXT000020647418 (source JORF)

nomination

23 Mai 2009 23/05/2009

De:	HENRY Karl
Objet:	Le comité technique paritaire spécial institué auprès du directeur général des infrastructures, des transports et de la mer Représentants du personnel Au titre du syndicat FO Membres suppléants
Groupe:	Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer

DEVK0906117S (source BODD)

composition

10 Mars 2009 10/03/2009

De:	BRETONNIERE Francis
Objet:	Le comité technique paritaire spécial institué auprès du directeur général des infrastructures, des transports et de la mer Représentants du personnel Au titre du syndicat FO Membres suppléants
Groupe:	Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer

DEVK0906117S (source BODD)

composition

10 Mars 2009 10/03/2009

De:	HERIVEAU Jean
Objet:	Le comité technique paritaire spécial institué auprès du directeur général des infrastructures, des transports et de la mer Représentants du personnel Au titre du syndicat CGT Membres suppléants
Groupe:	Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer

DEVK0906117S (source BODD)

composition

10 Mars 2009 10/03/2009

De:	COLLET François
Objet:	Le comité technique paritaire spécial institué auprès du directeur général des infrastructures, des transports et de la mer Représentants du personnel Au titre du syndicat CFDT Membres suppléants
Groupe:	Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer

DEVK0906117S (source BODD)

composition

10 Mars 2009 10/03/2009

De:	SAINTILLAN Christophe
Objet:	Le comité technique paritaire spécial institué auprès du directeur général des infrastructures, des transports et de la mer ET DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE Membres suppléants
Groupe:	Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer

DEVK0906117S (source BODD)

composition

10 Mars 2009 10/03/2009

De:	PIECHACZYK Xavier
Objet:	Le comité technique paritaire spécial institué auprès du directeur général des infrastructures, des transports et de la mer ET DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE Membres suppléants
Groupe:	Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer

DEVK0906117S (source BODD)

composition

10 Mars 2009 10/03/2009

De:	PARAVY Jean-Claude
Objet:	Le comité technique paritaire spécial institué auprès du directeur général des infrastructures, des transports et de la mer ET DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE Membres suppléants
Groupe:	Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer

DEVK0906117S (source BODD)

composition

10 Mars 2009 10/03/2009

De:	MALER Philippe
Objet:	Le comité technique paritaire spécial institué auprès du directeur général des infrastructures, des transports et de la mer ET DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE Membres suppléants
Groupe:	Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer

DEVK0906117S (source BODD)

composition

10 Mars 2009 10/03/2009

De:	JOUFFRAY Jean-François
Objet:	Le comité technique paritaire spécial institué auprès du directeur général des infrastructures, des transports et de la mer ET DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE Membres suppléants
Groupe:	Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer

DEVK0906117S (source BODD)

composition

10 Mars 2009 10/03/2009

De:	CAZOTTES François
Objet:	Le comité technique paritaire spécial institué auprès du directeur général des infrastructures, des transports et de la mer ET DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE Membres suppléants
Groupe:	Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer

DEVK0906117S (source BODD)

composition

10 Mars 2009 10/03/2009

De:	MERLAUD Angélina
Objet:	Le comité technique paritaire spécial institué auprès du directeur général des infrastructures, des transports et de la mer Représentants du personnel Au titre du syndicat FO Membres suppléants
Groupe:	Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer

DEVK0906117S (source BODD)

composition

10 Mars 2009 10/03/2009

De:	ESCUDERO Maria
Objet:	Le comité technique paritaire spécial institué auprès du directeur général des infrastructures, des transports et de la mer Représentants du personnel Au titre du syndicat CGT Membres suppléants
Groupe:	Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer

DEVK0906117S (source BODD)

composition

10 Mars 2009 10/03/2009

De:	BAABA Nadia
Objet:	Le comité technique paritaire spécial institué auprès du directeur général des infrastructures, des transports et de la mer Représentants du personnel Au titre du syndicat CGT Membres suppléants
Groupe:	Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer

DEVK0906117S (source BODD)

composition

10 Mars 2009 10/03/2009

De:	ZIEGLER Monique
Objet:	Le comité technique paritaire spécial institué auprès du directeur général des infrastructures, des transports et de la mer Représentants du personnel Au titre du syndicat CFDT Membres suppléants
Groupe:	Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer

DEVK0906117S (source BODD)

composition

10 Mars 2009 10/03/2009

De:	TILLIET Marie Claire
Objet:	Le comité technique paritaire spécial institué auprès du directeur général des infrastructures, des transports et de la mer Représentants du personnel Au titre du syndicat CFDT Membres suppléants
Groupe:	Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer

DEVK0906117S (source BODD)

composition

10 Mars 2009 10/03/2009

De:	LEGROS Joëlle
Objet:	Le comité technique paritaire spécial institué auprès du directeur général des infrastructures, des transports et de la mer Représentants du personnel Au titre du syndicat CFDT Membres suppléants
Groupe:	Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer

DEVK0906117S (source BODD)

composition

10 Mars 2009 10/03/2009

De:	SOUSTRE Christiane
Objet:	Le comité technique paritaire spécial institué auprès du directeur général des infrastructures, des transports et de la mer ET DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE Membres suppléants
Groupe:	Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer

DEVK0906117S (source BODD)

composition

10 Mars 2009 10/03/2009

De:	PAJON Florence
Objet:	Le comité technique paritaire spécial institué auprès du directeur général des infrastructures, des transports et de la mer ET DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE Membres suppléants
Groupe:	Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer

DEVK0906117S (source BODD)

composition

10 Mars 2009 10/03/2009

De:	BREAT Chrystèle
Objet:	Le comité technique paritaire spécial institué auprès du directeur général des infrastructures, des transports et de la mer ET DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE Membres suppléants
Groupe:	Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer

DEVK0906117S (source BODD)

composition

10 Mars 2009 10/03/2009

De:	BILLARD Pierrette
Objet:	Le comité technique paritaire spécial institué auprès du directeur général des infrastructures, des transports et de la mer ET DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE Membres suppléants
Groupe:	Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer

DEVK0906117S (source BODD)

composition

10 Mars 2009 10/03/2009

De:	VACHET Eric
Objet:	Le comité technique paritaire spécial institué auprès du directeur général des infrastructures, des transports et de la mer Représentants du personnel Au titre du syndicat FO Membres titulaires
Groupe:	Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer

DEVK0906117S (source BODD)

composition

10 Mars 2009 10/03/2009

De:	LEMOINE Christian
Objet:	Le comité technique paritaire spécial institué auprès du directeur général des infrastructures, des transports et de la mer Représentants du personnel Au titre du syndicat FO Membres titulaires
Groupe:	Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer

DEVK0906117S (source BODD)

composition

10 Mars 2009 10/03/2009

De:	JEBALI Maxime
Objet:	Le comité technique paritaire spécial institué auprès du directeur général des infrastructures, des transports et de la mer Représentants du personnel Au titre du syndicat FO Membres titulaires
Groupe:	Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer

DEVK0906117S (source BODD)

composition

10 Mars 2009 10/03/2009

De:	ESNAULT Frédéric
Objet:	Le comité technique paritaire spécial institué auprès du directeur général des infrastructures, des transports et de la mer Représentants du personnel Au titre du syndicat CGT Membres titulaires
Groupe:	Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer

DEVK0906117S (source BODD)

composition

10 Mars 2009 10/03/2009

De:	VERMOT Michel
Objet:	Le comité technique paritaire spécial institué auprès du directeur général des infrastructures, des transports et de la mer Représentants du personnel Au titre du syndicat CFDT Membres titulaires
Groupe:	Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer

DEVK0906117S (source BODD)

composition

10 Mars 2009 10/03/2009

De:	VIEU Patrick
Objet:	Le comité technique paritaire spécial institué auprès du directeur général des infrastructures, des transports et de la mer Représentants de l'administration Membres titulaires
Groupe:	Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer

DEVK0906117S (source BODD)

composition

10 Mars 2009 10/03/2009

De:	TAPADINHAS Laurent
Objet:	Le comité technique paritaire spécial institué auprès du directeur général des infrastructures, des transports et de la mer Représentants de l'administration Membres titulaires
Groupe:	Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer

DEVK0906117S (source BODD)

composition

10 Mars 2009 10/03/2009

De:	PAPINUTTI Marc
Objet:	Le comité technique paritaire spécial institué auprès du directeur général des infrastructures, des transports et de la mer Représentants de l'administration Membres titulaires
Groupe:	Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer

DEVK0906117S (source BODD)

composition

10 Mars 2009 10/03/2009

De:	LEVERT Eric
Objet:	Le comité technique paritaire spécial institué auprès du directeur général des infrastructures, des transports et de la mer Représentants de l'administration Membres titulaires
Groupe:	Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer

DEVK0906117S (source BODD)

composition

10 Mars 2009 10/03/2009

De:	LECHANTEUR Pascal
Objet:	Le comité technique paritaire spécial institué auprès du directeur général des infrastructures, des transports et de la mer Représentants de l'administration Membres titulaires
Groupe:	Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer

DEVK0906117S (source BODD)

composition

10 Mars 2009 10/03/2009

De:	CAZE Damien
Objet:	Le comité technique paritaire spécial institué auprès du directeur général des infrastructures, des transports et de la mer Représentants de l'administration Membres titulaires
Groupe:	Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer

DEVK0906117S (source BODD)

composition

10 Mars 2009 10/03/2009

De:	BURSAUX Daniel
Objet:	Le comité technique paritaire spécial institué auprès du directeur général des infrastructures, des transports et de la mer Représentants de l'administration Membres titulaires
Groupe:	Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer

DEVK0906117S (source BODD)

composition

10 Mars 2009 10/03/2009

De:	WATELLIER Colette
Objet:	Le comité technique paritaire spécial institué auprès du directeur général des infrastructures, des transports et de la mer Représentants du personnel Au titre du syndicat CGT Membres titulaires
Groupe:	Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer

DEVK0906117S (source BODD)

composition

10 Mars 2009 10/03/2009

De:	BAABA Yasmina
Objet:	Le comité technique paritaire spécial institué auprès du directeur général des infrastructures, des transports et de la mer Représentants du personnel Au titre du syndicat CGT Membres titulaires
Groupe:	Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer

DEVK0906117S (source BODD)

composition

10 Mars 2009 10/03/2009

De:	RELAND Chantal
Objet:	Le comité technique paritaire spécial institué auprès du directeur général des infrastructures, des transports et de la mer Représentants du personnel Au titre du syndicat CFDT Membres titulaires
Groupe:	Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer

DEVK0906117S (source BODD)

composition

10 Mars 2009 10/03/2009

De:	CUMUNEL Catherine
Objet:	Le comité technique paritaire spécial institué auprès du directeur général des infrastructures, des transports et de la mer Représentants du personnel Au titre du syndicat CFDT Membres titulaires
Groupe:	Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer

DEVK0906117S (source BODD)

composition

10 Mars 2009 10/03/2009

De:	BOULAIN Martine
Objet:	Le comité technique paritaire spécial institué auprès du directeur général des infrastructures, des transports et de la mer Représentants du personnel Au titre du syndicat CFDT Membres titulaires
Groupe:	Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer

DEVK0906117S (source BODD)

composition

10 Mars 2009 10/03/2009

De:	PETIT LE BRUN Cécile
Objet:	Le comité technique paritaire spécial institué auprès du directeur général des infrastructures, des transports et de la mer Représentants de l'administration Membres titulaires
Groupe:	Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer

DEVK0906117S (source BODD)

composition

10 Mars 2009 10/03/2009

De:	LHOMME Nicole
Objet:	Le comité technique paritaire spécial institué auprès du directeur général des infrastructures, des transports et de la mer Représentants de l'administration Membres titulaires
Groupe:	Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer

DEVK0906117S (source BODD)

composition

10 Mars 2009 10/03/2009

De:	BARRAULT Arlette
Objet:	Le comité technique paritaire spécial institué auprès du directeur général des infrastructures, des transports et de la mer Représentants de l'administration Membres titulaires
Groupe:	Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer

DEVK0906117S (source BODD)

composition

10 Mars 2009 10/03/2009

De:	Cazottes (François) administrateur civil hors classe
Objet:	chef du service de la gestion du réseau routier national, adjoint au directeur des infrastructures de transport, à l'administration centrale du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire (direction générale des infrastructures des transports et de la mer)
Groupe:	Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer

JORFTEXT000020318884 (source JORF)

nomination

01 Mars 2009 01/03/2009

De:	Schenfeigel (Yves) administrateur civil hors classe
Objet:	sous-directeur de la gestion du réseau autoroutier concédé au sein du service de la gestion du réseau routier national de la direction des infrastructures de transport à l'administration centrale du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire (direction générale des infrastructures, des transports et de la mer)
Groupe:	Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer

JORFTEXT000019995387 (source JORF)

nomination

27 Décembre 2008 27/12/2008

De:	Maillard (Jean-Baptiste) administrateur civil hors classe
Objet:	directeur de projet au sein de la direction générale des infrastructures des transports et de la mer, à l'administration centrale du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Groupe:	Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer

duree="sept mois"

JORFTEXT000019952142 (source JORF)

nomination

19 Décembre 2008 19/12/2008

De:	Maler (Philippe) administrateur civil hors classe
Objet:	chef de service, adjoint au directeur des services de transport, à l'administration centrale du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire (direction générale des infrastructures des transports et de la mer)
Groupe:	Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer

JORFTEXT000019770123 (source JORF)

nomination

19 Novembre 2008 19/11/2008

De:	Petit (Jean-Loup) administrateur civil hors classe
Objet:	sous-directeur des activités maritimes au sein de la direction des affaires maritimes, à l'administration centrale du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire (direction générale des infrastructures, des transports et de la mer)
Groupe:	Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer

JORFTEXT000019729096 (source JORF)

nomination

06 Novembre 2008 06/11/2008

De:	Jouffray (Jean-François) administrateur civil hors classe
Objet:	chef de service, adjoint au directeur des affaires maritimes au sein de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer à l'administration centrale du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Groupe:	Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer

date_debut="2008-09-15"

JORFTEXT000019502173 (source JORF)

nomination

20 Septembre 2008 20/09/2008

De:	Paravy (Jean-Claude) administrateur civil hors classe
Objet:	sous-directeur du budget et de la synthèse administrative au sein du service de l'administration générale et de la stratégie de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer à l'administration centrale du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Groupe:	Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer

date_debut="2008-09-09"

JORFTEXT000019498944 (source JORF)

nomination

19 Septembre 2008 19/09/2008

De:	Damien Cazé conseiller référendaire à la Cour des comptes
Objet:	directeur des affaires maritimes à la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Groupe:	Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer

visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres

JORFTEXT000019199474 (source JORF)

nomination

16 Juillet 2008 16/07/2008

De:	Patrick Vieu administrateur civil hors classe
Objet:	directeur des services de transport à la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Groupe:	Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer

visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres

JORFTEXT000019199465 (source JORF)

nomination

16 Juillet 2008 16/07/2008

De:	Marc Papinutti ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:	directeur des infrastructures de transport à la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Groupe:	Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer

visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres

JORFTEXT000019199456 (source JORF)

nomination

16 Juillet 2008 16/07/2008

De:	Daniel Bursaux ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:	directeur général des infrastructures, des transports et de la mer du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Groupe:	Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer

visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres

JORFTEXT000019199447 (source JORF)

nomination

16 Juillet 2008 16/07/2008

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.