Délégation aux arts plastiques

De: Patrick Juré
administrateur civil
Objet:
au nom du ministre de la culture et de la communication, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de ses attributions. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la culture et de la communication"
délégation de signature
09 Août 200909/08/2009
De: Sabrina Sahnoun
attachée d'administration
Objet:
au nom du ministre de la culture et de la communication, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, dans les limites des attributions du bureau du personnel. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la culture et de la communication"
délégation de signature
09 Août 200909/08/2009
De: Jocelyne Hernandez
attachée d'administration, et à
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions d'ordre financier dans le cadre de la présidence française de l'Union européenne (programme 306)
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
20 Juillet 200820/07/2008
De: Joëlle Bottin
agente contractuelle
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture
les actes et décisions d'ordre financier dans le cadre de la présidence française de l'Union européenne (programme 306)
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
20 Juillet 200820/07/2008
De: William Marx
Objet:
au conseil scientifique de la recherche et des études de la délégation aux arts plastiques
personnalité scientifique désignée par le ministère chargé de la recherche, ainsi que
Groupe:
nomination
25 Avril 200825/04/2008
De: Claude Eveno
Objet:
au conseil scientifique de la recherche et des études de la délégation aux arts plastiques
Groupe:
nomination
25 Avril 200825/04/2008
De: Elie During
Objet:
au conseil scientifique de la recherche et des études de la délégation aux arts plastiques
Groupe:
nomination
25 Avril 200825/04/2008
De: Eric de Chassey
Objet:
au conseil scientifique de la recherche et des études de la délégation aux arts plastiques
Groupe:
nomination
25 Avril 200825/04/2008
De: Jean-Louis Conan
Objet:
au conseil scientifique de la recherche et des études de la délégation aux arts plastiques
Groupe:
nomination
25 Avril 200825/04/2008
De: Bernhard (Paul, M.)
Rüdiger
en raison de leur compétence
Objet:
au conseil scientifique de la recherche et des études de la délégation aux arts plastiques
Groupe:
nomination
25 Avril 200825/04/2008
De: Véronique Verstraete
Objet:
au conseil scientifique de la recherche et des études de la délégation aux arts plastiques
Groupe:
nomination
25 Avril 200825/04/2008
De: René-Jacques Mayer
agent contractuel
Objet:
au nom de la ministre de la culture et de la communication, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de ses attributions au sein du service à compétence nationale de la Manufacture nationale de Sèvres
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la culture et de la communication"
délégation de signature
09 Février 200809/02/2008
De: Charley Chétrit
administrateur civil
Objet:
au nom de la ministre de la culture et de la communication, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de ses attributions au sein du service à compétence nationale du Mobilier national et des Manufactures nationales des Gobelins, de Beauvais et de la Savonnerie
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la culture et de la communication"
délégation de signature
09 Février 200809/02/2008
De: Sébastien Bonnard
attaché principal d'administration
Objet:
au nom de la ministre de la culture et de la communication, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département de la coordination administrative et financière
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la culture et de la communication"
délégation de signature
09 Février 200809/02/2008
De: Laurence Maynier
agente contractuelle
Objet:
au nom de la ministre de la culture et de la communication, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de ses attributions au sein du service à compétence nationale de la Manufacture nationale de Sèvres
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la culture et de la communication"
délégation de signature
09 Février 200809/02/2008
De: Clarence Jaccard-Briat
administratrice civile
Objet:
au nom de la ministre de la culture et de la communication, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de ses attributions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la culture et de la communication"
délégation de signature
09 Février 200809/02/2008
De: Marie-France Goude-Ayrault
attachée d'administration
Objet:
au nom de la ministre de la culture et de la communication, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau du personnel
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la culture et de la communication"
délégation de signature
09 Février 200809/02/2008
De: Joëlle Bottin
agente contractuelle
Objet:
au nom de la ministre de la culture et de la communication, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau des affaires générales, financières et du contrôle de gestion
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la culture et de la communication"
délégation de signature
09 Février 200809/02/2008
De: Farin Bany
agente contractuelle
Objet:
au nom de la ministre de la culture et de la communication, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de ses attributions au sein du service à compétence nationale de la Manufacture nationale de Sèvres
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la culture et de la communication"
délégation de signature
09 Février 200809/02/2008
De: Michel Ricard
administrateur civil hors classe
Objet:
directeur de projet, chargé d'une mission de coordination générale de la politique de la photographie, emploi rattaché à la direction des musées de France, à la direction de l'architecture et du patrimoine et à la délégation aux arts plastiques
(régularisation)
Groupe:
date_debut="2005-01-18"
nomination
28 Décembre 200628/12/2006
De: Anne-Marie Le Guével
administratrice civile hors classe
Objet:
sous-directrice à la délégation aux arts plastiques
déléguée adjointe, à l'administration centrale du ministère de la culture et de la communication
Groupe:
date_debut="2006-02-28"
duree="trois ans"
nomination
04 Février 200604/02/2006
De: René-Jacques Mayer
agent contractuel
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes
dans la limite de ses attributions
au sein du service à compétence nationale de la Manufacture nationale de Sèvres
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
16 Novembre 200516/11/2005
De: Patrick Juré
administrateur civil
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de ses attributions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
16 Novembre 200516/11/2005
De: Charley Chétrit
administrateur civil
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes
dans la limite de ses attributions
au sein du service à compétence nationale du Mobilier national et des manufactures nationales des Gobelins, de Beauvais et de la Savonnerie
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
16 Novembre 200516/11/2005
De: Sébastien Bonnard
attaché principal d'administration centrale
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département de la coordination administrative et financière
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
16 Novembre 200516/11/2005
De: Laurence Maynier
agente contractuelle
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes
dans la limite de ses attributions
au sein du service à compétence nationale de la Manufacture nationale de Sèvres
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
16 Novembre 200516/11/2005
De: Marie-France Goude-Ayrault
attachée d'administration centrale
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, dans les limites des attributions du bureau du personnel
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
16 Novembre 200516/11/2005
De: Joëlle Bottin
agente contractuelle
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau des affaires générales, financières et du contrôle de gestion
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
16 Novembre 200516/11/2005
De: Farin Bany
agente contractuelle
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes
dans la limite de ses attributions
au sein du service à compétence nationale de la Manufacture nationale de Sèvres
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
16 Novembre 200516/11/2005
De: Bernard Schotter
administrateur civil, administrateur général du Mobilier national et des Manufactures nationales des Gobelins, de Beauvais et de la Savonnerie
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
Groupe:
délégation de signature
28 Juillet 200528/07/2005
De: René-Jacques Mayer
agent contractuel, secrétaire général de la Manufacture nationale de Sèvres
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
Groupe:
délégation de signature
28 Juillet 200528/07/2005
De: Patrick Juré
administrateur civil, chargé des fonctions par intérim d'adjoint au délégué aux arts plastiques
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
Groupe:
délégation de signature
28 Juillet 200528/07/2005
De: Charley Chétrit
administrateur civil
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
Groupe:
délégation de signature
28 Juillet 200528/07/2005
De: David Caméo
inspecteur général de la création, des enseignements artistiques et de l'action culturelle, directeur de la Manufacture nationale de Sèvres
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
Groupe:
délégation de signature
28 Juillet 200528/07/2005
De: Sébastien Bonnard
attaché principal d'administration centrale
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
Groupe:
délégation de signature
28 Juillet 200528/07/2005
De: Laurence Maynier
agente contractuelle
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
Groupe:
délégation de signature
28 Juillet 200528/07/2005
De: Joëlle Bottin
agente contractuelle
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
Groupe:
délégation de signature
28 Juillet 200528/07/2005
De: Farin Bany
agente contractuelle
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
Groupe:
délégation de signature
28 Juillet 200528/07/2005
De: Olivier Kaeppelin
délégué aux arts plastiques
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de la culture et de la communication, tous actes, arrêtés, décisions et conventions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la culture et de la communication"
délégation de signature
28 Juillet 200528/07/2005
De: Bernard Schotter
administrateur civil, administrateur général du Mobilier national et des Manufactures nationales des Gobelins, de Beauvais et de la Savonnerie
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
Groupe:
délégation de signature
21 Novembre 200421/11/2004
De: René-Jacques Mayer
agent contractuel, secrétaire général de la Manufacture nationale de Sèvres
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
Groupe:
délégation de signature
21 Novembre 200421/11/2004
De: Charley Chétrit
administrateur civil
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
Groupe:
délégation de signature
21 Novembre 200421/11/2004
De: David Caméo
inspecteur général de la création, des enseignements artistiques et de l'action culturelle, directeur de la Manufacture nationale de Sèvres
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
Groupe:
délégation de signature
21 Novembre 200421/11/2004
De: Sébastien Bonnard
attaché principal d'administration centrale
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
Groupe:
délégation de signature
21 Novembre 200421/11/2004
De: Laurence Maynier
agente contractuelle
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
Groupe:
délégation de signature
21 Novembre 200421/11/2004
De: Anne-Marie Le Guével
administratrice civile
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
Groupe:
délégation de signature
21 Novembre 200421/11/2004
De: Farin Bany
agente contractuelle
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
Groupe:
délégation de signature
21 Novembre 200421/11/2004
De: Monique Gho
attachée d'administration centrale, et à
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
délégation de signature
21 Novembre 200421/11/2004
De: Joëlle Bottin
agente contractuelle
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
délégation de signature
21 Novembre 200421/11/2004
De: Olivier Kaeppelin
nommé délégué aux arts plastiques
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de la culture et de la communication, tous actes, arrêtés, décisions et conventions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la culture et de la communication"
délégation de signature
29 Octobre 200429/10/2004
De: René-Jacques Mayer
agent contractuel, secrétaire général de la Manufacture nationale de Sèvres
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
Groupe:
délégation de signature
12 Septembre 200412/09/2004
De: David Caméo
inspecteur général de la création, des enseignements artistiques et de l'action culturelle, directeur de la Manufacture nationale de Sèvres
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
Groupe:
délégation de signature
12 Septembre 200412/09/2004
De: Laurence Maynier
agente contractuelle
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
Groupe:
délégation de signature
12 Septembre 200412/09/2004
De: Farin Bany
agente contractuelle. »
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
Groupe:
délégation de signature
12 Septembre 200412/09/2004
De: Bernard Schotter
administrateur civil, administrateur général du Mobilier national et des Manufactures nationales des Gobelins, de Beauvais et de la Savonnerie
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
Groupe:
délégation de signature
24 Avril 200424/04/2004
De: Charley Chétrit
administrateur civil
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
Groupe:
délégation de signature
24 Avril 200424/04/2004
De: David Caméo
inspecteur général de la création, des enseignements artistiques et de l'action culturelle, directeur de la Manufacture nationale de Sèvres
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
Groupe:
délégation de signature
24 Avril 200424/04/2004
De: Sébastien Bonnard
attaché principal d'administration centrale
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
Groupe:
délégation de signature
24 Avril 200424/04/2004
De: Anne-Marie Le Guével
administratrice civile
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
Groupe:
délégation de signature
24 Avril 200424/04/2004
De: Farin Bany
agente contractuelle
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
Groupe:
délégation de signature
24 Avril 200424/04/2004
De: Monique Gho
attachée d'administration centrale, et à
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
délégation de signature
24 Avril 200424/04/2004
De: Joëlle Bottin
agente contractuelle
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
délégation de signature
24 Avril 200424/04/2004
De: Martin Béthenod
délégué aux arts plastiques
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de la culture et de la communication, tous actes, arrêtés, décisions et conventions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la culture et de la communication"
délégation de signature
08 Avril 200408/04/2004
De: Anne-Marie Le Guével
administratrice civile hors classe
Objet:
sous-directrice à la délégation aux arts plastiques
déléguée adjointe à l'administration centrale du ministère de la culture et de la communication
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
02 Mars 200302/03/2003
De: Blistène (Bernard)
inspecteur général de la création artistique
Objet:
membres de la commission d'aide à la première exposition et d'aide au premier catalogue
Au titre de représentants de la délégation aux arts plastiques
Groupe:
nomination
21 Décembre 200221/12/2002
De: de Gouvion Saint-Cyr (Agnès)
inspectrice générale de la photographie
Objet:
membres de la commission d'aide à la première exposition et d'aide au premier catalogue
Au titre de représentants de la délégation aux arts plastiques
Groupe:
nomination
21 Décembre 200221/12/2002
De: Ricard (Michel)
administrateur civil hors classe
Objet:
directeur de projet, chargé d'une mission de coordination générale de la politique de la photographie, emploi rattaché à la direction des musées de France, à la direction de l'architecture et du patrimoine et à la délégation aux arts plastiques
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
20 Janvier 200220/01/2002
De: Magnant (Anne)
administratrice civile hors classe, précédemment déléguée générale à la langue française
Objet:
directrice de projet, chargée de coordonner les actions en faveur des métiers d'art, emploi rattaché à la direction des musées de France, à la direction de l'architecture et du patrimoine et à la délégation aux arts plastiques
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
05 Janvier 200205/01/2002
De: Blistène (Bernard)
inspecteur général de la création artistique
Objet:
membres de la commission d'aide à la première exposition
Au titre de représentants de la délégation aux arts plastiques
Groupe:
nomination
03 Janvier 200103/01/2001
De: de Gouvion Saint Cyr (Agnès)
inspecteur général de la photographie
Objet:
membres de la commission d'aide à la première exposition
Au titre de représentants de la délégation aux arts plastiques
Groupe:
nomination
03 Janvier 200103/01/2001
De: Kaeppelin (Olivier)
inspecteur général de la création artistique
Objet:
membres de la commission consultative d'aide à la première exposition prévue à l'article 3 de l'arrêté du
2 mars 1998
1o Au titre de représentants de la délégation aux arts plastiques
Groupe:
nomination
15 Janvier 199915/01/1999
De: Amsellem (Guy)
délégué aux arts plastiques, président du Centre national des arts plastiques
Objet:
membres de la commission consultative d'aide à la première exposition prévue à l'article 3 de l'arrêté du
2 mars 1998
1o Au titre de représentants de la délégation aux arts plastiques
Groupe:
nomination
15 Janvier 199915/01/1999
De: de Gouvion Saint Cyr (Agnès)
inspectrice générale de la photographie
Objet:
membres de la commission consultative d'aide à la première exposition prévue à l'article 3 de l'arrêté du
2 mars 1998
1o Au titre de représentants de la délégation aux arts plastiques
Groupe:
nomination
15 Janvier 199915/01/1999
De: Kaeppelin (Olivier)
inspecteur général de la création artistique
Objet:
membres de la commission d'aide à la première exposition
Au titre de représentants de la délégation aux arts plastiques
Groupe:
nomination
24 Mars 199824/03/1998
De: De Canchy (Jean-François)
délégué aux arts plastiques, président du Centre national des arts plastiques
Objet:
membres de la commission d'aide à la première exposition
Au titre de représentants de la délégation aux arts plastiques
Groupe:
nomination
24 Mars 199824/03/1998
De: Gouvion Saint Cyr (Agnès)
inspecteur général de la photographie
Objet:
membres de la commission d'aide à la première exposition
Au titre de représentants de la délégation aux arts plastiques
Groupe:
nomination
24 Mars 199824/03/1998
De: Pacquement (Alfred)
délégué aux arts plastiques
Objet:
membres de la commission d'aide à la première exposition
1o Au titre de représentant de la délégation aux arts plastiques
Groupe:
désignation
17 Janvier 199617/01/1996
De: Kaeppelin (Olivier)
inspecteur général de la création artistique
Objet:
membres de la commission d'aide à la première exposition
1o Au titre de représentant de la délégation aux arts plastiques
Groupe:
désignation
17 Janvier 199617/01/1996
De: de Gouvion Saint Cyr (Agnès)
inspecteur général de la photographie
Objet:
membres de la commission d'aide à la première exposition
1o Au titre de représentant de la délégation aux arts plastiques
Groupe:
désignation
17 Janvier 199617/01/1996
De: Jean-Sébastien Dupuit
directeur du livre et de la lecture
Objet:
au nom du ministre de la culture et de la francophonie, tous actes, arrêtés et décisions relatifs à la délégation aux arts plastiques et au Centre national des arts plastiques, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la culture et de la francophonie"
délégation de signature
10 Septembre 199310/09/1993
De: Kaeppelin (Olivier)
inspecteur général de la création artistique
Objet:
membres de la commission prévue à l'article 2 de l'arrêté du
6 février 1989
modifiant l'arrêté du
19 décembre 1985
portant création d'une commission consultative d'aide à la première exposition
1. Au titre de représentants de la délégation aux arts plastiques
Groupe:
désignation
21 Janvier 199321/01/1993
De: Barre (François)
délégué aux arts plastiques
Objet:
membres de la commission prévue à l'article 2 de l'arrêté du
6 février 1989
modifiant l'arrêté du
19 décembre 1985
portant création d'une commission consultative d'aide à la première exposition
1. Au titre de représentants de la délégation aux arts plastiques
Groupe:
désignation
21 Janvier 199321/01/1993
De: de Gouvion Saint Cyr (Agnès)
inspecteur général de la photographie
Objet:
membres de la commission prévue à l'article 2 de l'arrêté du
6 février 1989
modifiant l'arrêté du
19 décembre 1985
portant création d'une commission consultative d'aide à la première exposition
1. Au titre de représentants de la délégation aux arts plastiques
Groupe:
désignation
21 Janvier 199321/01/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.