Fonds national pour l'archéologie préventive (FNAP)

De: Bouyer (François-Xavier)
vice-président de la Fédération nationale des promoteurs constructeurs de France
Objet:
membres de la commission du Fonds national pour l'archéologie préventive
Au titre des représentants des personnes publiques ou privées
assujetties à la redevance d'archéologie préventive
Sur proposition du ministre chargé du logement
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
19 Août 201119/08/2011
De: Dufay (Jean-Pierre)
établissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Melun-Sénart
Objet:
membres de la commission du Fonds national pour l'archéologie préventive
Au titre des représentants des personnes publiques ou privées
assujetties à la redevance d'archéologie préventive
Sur proposition du ministre chargé de l'urbanisme
b) Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
19 Août 201119/08/2011
De: Broto (André)
Cofiroute
Objet:
membres de la commission du Fonds national pour l'archéologie préventive
Au titre des représentants des personnes publiques ou privées
assujetties à la redevance d'archéologie préventive
Sur proposition du ministre chargé de l'urbanisme
b) Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
19 Août 201119/08/2011
De: Chérubini (Hervé)
maire de Saint-Rémy-de-Provence
Objet:
membres de la commission du Fonds national pour l'archéologie préventive
Au titre des représentants des collectivités territoriales
Sur proposition de l'Association des maires de France
b) Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
19 Août 201119/08/2011
De: Bouvet (Norbert)
maire de Villiers-Charlemagne
Objet:
membres de la commission du Fonds national pour l'archéologie préventive
Au titre des représentants des collectivités territoriales
Sur proposition de l'Association des maires de France
b) Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
19 Août 201119/08/2011
De: Savary (René-Paul)
président du conseil général de la Marne
Objet:
membres de la commission du Fonds national pour l'archéologie préventive
Au titre des représentants des collectivités territoriales
Sur proposition de l'Assemblée des départements de France
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
19 Août 201119/08/2011
De: Becard (Daniel)
Objet:
membres de la commission du Fonds national pour l'archéologie préventive
Au titre des représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé du budget
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
19 Août 201119/08/2011
De: Duday (Henri)
chargé de mission à la direction générale pour la recherche et l'innovation
Objet:
membres de la commission du Fonds national pour l'archéologie préventive
Au titre des représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de la recherche
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
19 Août 201119/08/2011
De: Drouet (Marc)
sous-directeur de l'archéologie au ministère de la culture et de la communication
Objet:
membres de la commission du Fonds national pour l'archéologie préventive
Au titre des représentants de l'Etat
Représentant le ministère de la culture et de la communication
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
19 Août 201119/08/2011
De: Nachbar (Philippe)
sénateur
Objet:
membres de la commission du Fonds national pour l'archéologie préventive
Au titre des membres du Parlement
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
19 Août 201119/08/2011
De: Bernier (Marc)
député
Objet:
membres de la commission du Fonds national pour l'archéologie préventive
Au titre des membres du Parlement
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
19 Août 201119/08/2011
De: de Langeron (Claire)
déléguée générale de la Fédération des minerais, minéraux industriels et métaux non ferreux
Objet:
membres de la commission du Fonds national pour l'archéologie préventive
Au titre des représentants des personnes publiques ou privées
assujetties à la redevance d'archéologie préventive
Sur proposition du ministre chargé de l'industrie
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
19 Août 201119/08/2011
De: Gaudron (Isabelle)
vice-présidente du conseil régional du Centre
Objet:
membres de la commission du Fonds national pour l'archéologie préventive
Au titre des représentants des collectivités territoriales
Sur proposition de l'Association des régions de France
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
19 Août 201119/08/2011
De: Chamouton (Sandrine)
adjointe au chef de bureau de l'environnement à la sous-direction du développement du réseau de la direction des infrastructures de transport
Objet:
membres de la commission du Fonds national pour l'archéologie préventive
Au titre des représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'urbanisme
membre suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
19 Août 201119/08/2011
De: Gabilla (Jean-François)
président de la Fédération nationale des promoteurs constructeurs de France
Objet:
membres de la commission du Fonds national pour l'archéologie préventive
Au titre des représentants des personnes publiques ou privées
assujetties à la redevance d'archéologie préventive
Sur proposition du ministre chargé du logement
membre titulaire
Groupe:
nomination
19 Août 201119/08/2011
De: Legrand (Marc)
société Eiffage
Objet:
membres de la commission du Fonds national pour l'archéologie préventive
Au titre des représentants des personnes publiques ou privées
assujetties à la redevance d'archéologie préventive
Sur proposition du ministre chargé de l'urbanisme
a) Membres titulaires
Groupe:
nomination
19 Août 201119/08/2011
De: de Tréglodé (Hervé)
Réseau ferré de France
Objet:
membres de la commission du Fonds national pour l'archéologie préventive
Au titre des représentants des personnes publiques ou privées
assujetties à la redevance d'archéologie préventive
Sur proposition du ministre chargé de l'urbanisme
a) Membres titulaires
Groupe:
nomination
19 Août 201119/08/2011
De: Colson (Arnaud)
mandaté par l'Union nationale des industries de carrières et matériaux de construction
Objet:
membres de la commission du Fonds national pour l'archéologie préventive
Au titre des représentants des personnes publiques ou privées
assujetties à la redevance d'archéologie préventive
Sur proposition du ministre chargé de l'industrie
membre titulaire
Groupe:
nomination
19 Août 201119/08/2011
De: Queyranne (Jean-Jack)
président du conseil régional de Rhône-Alpes
Objet:
membres de la commission du Fonds national pour l'archéologie préventive
Au titre des représentants des collectivités territoriales
Sur proposition de l'Association des régions de France
membre titulaire
Groupe:
nomination
19 Août 201119/08/2011
De: Heimlich (Robert)
maire de Forstfeld
Objet:
membres de la commission du Fonds national pour l'archéologie préventive
Au titre des représentants des collectivités territoriales
Sur proposition de l'Association des maires de France
a) Membres titulaires
Groupe:
nomination
19 Août 201119/08/2011
De: Caullet (Jean-Yves)
maire d'Avallon
Objet:
membres de la commission du Fonds national pour l'archéologie préventive
Au titre des représentants des collectivités territoriales
Sur proposition de l'Association des maires de France
a) Membres titulaires
Groupe:
nomination
19 Août 201119/08/2011
De: Eblé (Vincent)
président du conseil régional de Seine-et-Marne
Objet:
membres de la commission du Fonds national pour l'archéologie préventive
Au titre des représentants des collectivités territoriales
Sur proposition de l'Assemblée des départements de France
membre titulaire
Groupe:
nomination
19 Août 201119/08/2011
De: Bestoso (Maurice)
Objet:
membres de la commission du Fonds national pour l'archéologie préventive
Au titre des représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé du budget
membre titulaire
Groupe:
nomination
19 Août 201119/08/2011
De: Lemoine (Thierry)
sous-directeur de l'aménagement durable à la direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages
Objet:
membres de la commission du Fonds national pour l'archéologie préventive
Au titre des représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'urbanisme
membre titulaire
Groupe:
nomination
19 Août 201119/08/2011
De: Dubucs (Jacques)
directeur scientifique du secteur « sciences de l'homme et de la société » au sein de la direction générale pour la recherche et l'innovation
Objet:
membres de la commission du Fonds national pour l'archéologie préventive
Au titre des représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de la recherche
membre titulaire
Groupe:
nomination
19 Août 201119/08/2011
De: Legendre (Jacques)
sénateur
Objet:
membres de la commission du Fonds national pour l'archéologie préventive
Au titre des membres du Parlement
membre titulaire
Groupe:
nomination
19 Août 201119/08/2011
De: Door (Jean-Pierre)
député
Objet:
membres de la commission du Fonds national pour l'archéologie préventive
Au titre des membres du Parlement
membre titulaire
Groupe:
nomination
19 Août 201119/08/2011
De: Maréchal (Isabelle)
chef du service du patrimoine, adjointe du directeur général des patrimoines au ministère de la culture et de la communication
Objet:
membres de la commission du Fonds national pour l'archéologie préventive
Au titre des représentants de l'Etat
Représentant le ministère de la culture et de la communication
membre titulaire
Groupe:
nomination
19 Août 201119/08/2011
De: Tuffreau (Alain)
professeur à l'université de Lille
Objet:
membres de la commission du Fonds national pour l'archéologie préventive
Au titre des personnalités qualifiées
compétentes en matière d'archéologie
Sur proposition du ministre chargé de la recherche
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
19 Août 201119/08/2011
De: Roddaz (Jean-Michel)
professeur à l'université Bordeaux-III
Objet:
membres de la commission du Fonds national pour l'archéologie préventive
Au titre des personnalités qualifiées
compétentes en matière d'archéologie
Sur proposition du ministre chargé de la recherche
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
19 Août 201119/08/2011
De: Giraud (Jean-Pierre)
inspecteur général des patrimoines
Objet:
membres de la commission du Fonds national pour l'archéologie préventive
Au titre des personnalités qualifiées
compétentes en matière d'archéologie
Sur proposition du ministre chargé de la recherche
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
19 Août 201119/08/2011
De: Bonin (Thierry)
conservateur régional de l'archéologie de Haute-Normandie
Objet:
membres de la commission du Fonds national pour l'archéologie préventive
Au titre des personnalités qualifiées
compétentes en matière d'archéologie
Sur proposition du ministre chargé de la recherche
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
19 Août 201119/08/2011
De: François-Régis Bouyer
vice-président de la Fédération nationale des promoteurs constructeurs de France
Objet:
membres de la commission du Fonds national pour l'archéologie préventive
Au titre des représentants des personnes publiques ou privées
assujetties à la redevance d'archéologie préventive
Sur proposition du ministre chargé du logement
membre suppléant
Remplace:M. Jean-Paul Florentin
Groupe:
suppleant
nomination
16 Février 200716/02/2007
De: Jean-François Gabilla
président de la Fédération nationale des promoteurs constructeurs de France
Objet:
membres de la commission du Fonds national pour l'archéologie préventive
Au titre des représentants des personnes publiques ou privées
assujetties à la redevance d'archéologie préventive
Sur proposition du ministre chargé du logement
membre titulaire
Remplace:M. Marc Pigeon
Groupe:
nomination
16 Février 200716/02/2007
De: Eric Brassart
directeur général de la société d'équipement du Rhône et de Lyon
Objet:
membre de la commission du Fonds national pour l'archéologie préventive
Au titre des représentants des personnes publiques ou privées
assujetties à la redevance d'archéologie préventive
Sur proposition du ministre chargé de l'équipement
membre titulaire
Remplace:M. François Vidal
Groupe:
nomination
16 Février 200716/02/2007
De: Gilles Bloch
directeur général de la recherche et de l'innovation
Objet:
membre de la commission du Fonds national pour l'archéologie préventive
au titre des représentants de l'Etat
sur proposition du ministre chargé de la recherche
membre titulaire
Remplace:Mme Elisabeth Giaccobino
Groupe:
nomination
13 Septembre 200613/09/2006
De: Rousseau (Frédéric)
Cofiroute
Objet:
membres de la commission du Fonds national pour l'archéologie préventive
IV. - Au titre des représentants des personnes publiques
ou privées assujetties à la redevance d'archéologie préventive
3
Sur proposition du ministre chargé de l'équipement
b) Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Dufay (Jean-Pierre)
Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Melun-Sénart
Objet:
membres de la commission du Fonds national pour l'archéologie préventive
IV. - Au titre des représentants des personnes publiques
ou privées assujetties à la redevance d'archéologie préventive
3
Sur proposition du ministre chargé de l'équipement
b) Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Florentin (Jean-Paul)
vice-président de la Fédération nationale des promoteurs et constructeurs
Objet:
membres de la commission du Fonds national pour l'archéologie préventive
IV. - Au titre des représentants des personnes publiques
ou privées assujetties à la redevance d'archéologie préventive
2
Sur proposition du ministre chargé du logement
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Baulinet (Christophe)
délégué général de la Fédération des minerais, minéraux industriels et métaux non ferreux (FEDEM)
Objet:
membres de la commission du Fonds national pour l'archéologie préventive
IV. - Au titre des représentants des personnes publiques
ou privées assujetties à la redevance d'archéologie préventive
1
Sur proposition du ministre chargé de l'industrie
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Ackermann (Yves)
président du conseil général du Territoire de Belfort
Objet:
membres de la commission du Fonds national pour l'archéologie préventive
III. - Au titre des représentants des collectivités territoriales
2
Sur proposition de l'Assemblée des départements de France
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Bouvet (Norbert)
maire de Villiers-Charlemagne
Objet:
membres de la commission du Fonds national pour l'archéologie préventive
III. - Au titre des représentants des collectivités territoriales
1
Sur proposition de l'Association des maires de France
b) Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Lévine (Daniel)
professeur à l'université Paris-IV
chargé de mission à la direction de la recherche
Objet:
membres de la commission du Fonds national pour l'archéologie préventive
II. - Au titre des représentants de l'Etat
3
Sur proposition du ministre chargé de la recherche
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Bécard (Daniel)
Objet:
membres de la commission du Fonds national pour l'archéologie préventive
II. - Au titre des représentants de l'Etat
1
Sur proposition du ministre chargé du budget
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Richert (Philippe)
sénateur
Objet:
membres de la commission du Fonds national pour l'archéologie préventive
I. - Au titre des membres du Parlement
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Bernier (Marc)
député
Objet:
membres de la commission du Fonds national pour l'archéologie préventive
I. - Au titre des membres du Parlement
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Gaudron (Isabelle)
vice-présidente de la région Centre
Objet:
membres de la commission du Fonds national pour l'archéologie préventive
III. - Au titre des représentants des collectivités territoriales
3
Sur proposition de l'Association des régions de France
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Malaurie (Marie-Hélène)
maire de Padirac
Objet:
membres de la commission du Fonds national pour l'archéologie préventive
III. - Au titre des représentants des collectivités territoriales
1
Sur proposition de l'Association des maires de France
b) Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Balsamo (Isabelle)
chargée de la sous-direction de l'archéologie, de l'ethnologie, de l'inventaire et du système d'information au ministère de la culture et de la communication
Objet:
membres de la commission du Fonds national pour l'archéologie préventive
II. - Au titre des représentants de l'Etat
3
Sur proposition du ministre chargé de la recherche
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Gautier (Sandrine)
adjointe au chef de la mission environnement à la direction des routes
Objet:
membres de la commission du Fonds national pour l'archéologie préventive
II. - Au titre des représentants de l'Etat
2
Sur proposition du ministre chargé de l'équipement
membre suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Vidal (François)
Société d'équipement du Rhône et de Lyon
Objet:
membres de la commission du Fonds national pour l'archéologie préventive
IV. - Au titre des représentants des personnes publiques
ou privées assujetties à la redevance d'archéologie préventive
3
Sur proposition du ministre chargé de l'équipement
a) Membres titulaires
Groupe:
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Riondy (Gilles)
Autoroutes du sud de la France
Objet:
membres de la commission du Fonds national pour l'archéologie préventive
IV. - Au titre des représentants des personnes publiques
ou privées assujetties à la redevance d'archéologie préventive
3
Sur proposition du ministre chargé de l'équipement
a) Membres titulaires
Groupe:
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Pigeon (Marc)
président de la Fédération nationale des promoteurs et constructeurs
Objet:
membres de la commission du Fonds national pour l'archéologie préventive
IV. - Au titre des représentants des personnes publiques
ou privées assujetties à la redevance d'archéologie préventive
2
Sur proposition du ministre chargé du logement
membre titulaire
Groupe:
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Colson (Arnaud)
mandaté par l'Union nationale des industries de carrières et matériaux de construction (UNICEM)
Objet:
membres de la commission du Fonds national pour l'archéologie préventive
IV. - Au titre des représentants des personnes publiques
ou privées assujetties à la redevance d'archéologie préventive
1
Sur proposition du ministre chargé de l'industrie
membre titulaire
Groupe:
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Queyranne (Jean-Jacques)
président du conseil régional de Rhône-Alpes
Objet:
membres de la commission du Fonds national pour l'archéologie préventive
III. - Au titre des représentants des collectivités territoriales
3
Sur proposition de l'Association des régions de France
membre titulaire
Groupe:
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: de Montgolfier (Albéric)
président du conseil général d'Eure-et-Loir
Objet:
membres de la commission du Fonds national pour l'archéologie préventive
III. - Au titre des représentants des collectivités territoriales
2
Sur proposition de l'Assemblée des départements de France
membre titulaire
Groupe:
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Heimlich (Robert)
maire de Forstfeld
Objet:
membres de la commission du Fonds national pour l'archéologie préventive
III. - Au titre des représentants des collectivités territoriales
1
Sur proposition de l'Association des maires de France
a) Membres titulaires
Groupe:
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Caullet (Jean-Yves)
maire d'Avallon
Objet:
membres de la commission du Fonds national pour l'archéologie préventive
III. - Au titre des représentants des collectivités territoriales
1
Sur proposition de l'Association des maires de France
a) Membres titulaires
Groupe:
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Clément (Michel)
directeur de l'architecture et du patrimoine au ministère de la culture et de la communication
Objet:
membres de la commission du Fonds national pour l'archéologie préventive
II. - Au titre des représentants de l'Etat
3
Sur proposition du ministre chargé de la recherche
membre titulaire
Groupe:
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Grand (Philippe)
chef du service de la stratégie et de la législation à la direction générale de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction
Objet:
membres de la commission du Fonds national pour l'archéologie préventive
II. - Au titre des représentants de l'Etat
2
Sur proposition du ministre chargé de l'équipement
membre titulaire
Groupe:
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Legendre (Jacques)
sénateur
Objet:
membres de la commission du Fonds national pour l'archéologie préventive
I. - Au titre des membres du Parlement
membre titulaire
Groupe:
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Door (Jean-Pierre)
député
Objet:
membres de la commission du Fonds national pour l'archéologie préventive
I. - Au titre des membres du Parlement
membre titulaire
Groupe:
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Giacobino (Elisabeth)
directrice de la recherche
Objet:
membres de la commission du Fonds national pour l'archéologie préventive
II. - Au titre des représentants de l'Etat
3
Sur proposition du ministre chargé de la recherche
membre titulaire
Groupe:
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Zampa (Anne-Marie)
Objet:
membres de la commission du Fonds national pour l'archéologie préventive
II. - Au titre des représentants de l'Etat
1
Sur proposition du ministre chargé du budget
membre titulaire
Groupe:
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Tuffreau (Alain)
professeur à l'université de Lille
Objet:
membres de la commission du Fonds national pour l'archéologie préventive
V. - Au titre des personnalités qualifiées compétentes
en matière d'archéologie
1
Sur proposition du ministre chargé de la recherche
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Schwien (Jean-Jacques)
maître de conférences à l'université de Strasbourg
Objet:
membres de la commission du Fonds national pour l'archéologie préventive
V. - Au titre des personnalités qualifiées compétentes
en matière d'archéologie
1
Sur proposition du ministre chargé de la recherche
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Roddaz (Jean-Michel)
professeur à l'université Bordeaux-III
Objet:
membres de la commission du Fonds national pour l'archéologie préventive
V. - Au titre des personnalités qualifiées compétentes
en matière d'archéologie
1
Sur proposition du ministre chargé de la recherche
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Jaubert (Jacques)
professeur à l'université de Bordeaux
Objet:
membres de la commission du Fonds national pour l'archéologie préventive
V. - Au titre des personnalités qualifiées compétentes
en matière d'archéologie
1
Sur proposition du ministre chargé de la recherche
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Mars 200505/03/2005

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.