Fédération hospitalière de France

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De: Catherine GEINDRE
Objet:
Conseil supérieur des personnels médicaux, odontologistes et pharmaceutiques des établissements publics de santé
sur proposition de la Fédération hospitalière de France
représentant des établissements
mentionnés à
l'article 2 de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :
membre titulaire
Remplace:M. Jean-Pierre DEWITTE
Groupe:
désignation
15 Février 201915/02/2019
De: Amélie ROUX
Objet:
sur proposition de la Fédération hospitalière de France
représentant des employeurs publics hospitaliers
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière, à la commission des statuts et à la commission des emplois et des métiers
membre suppléant
Remplace:Mme Marie-Gabrielle VAISSIERE-BONNET
Groupe:
suppleant
désignation
29 Novembre 201829/11/2018
De: Agnès Duguet Dominique Perriot
Objet:
la mise en œuvre de la présente délibération, de sa diffusion à l'agent comptable et au contrôleur général économique et financier du fonds et de sa publication au Bulletin officiel santé, protection sociale, solidarité
Délibération no 2018-03-09 du
15 mars 2018
portant sur la décision relative au financement d'actions menées par la Fédération hospitalière de France à destination des personnes en situation de handicap
Nombre de voix « Contre » : 0
La délibération est adoptée
FFait le
15 mars 2018
Groupe:
charge
15 Juin 201815/06/2018
De: Agnès Duguet Dominique Perriot
Objet:
la mise en œuvre de la présente délibération, de sa diffusion à l'agent comptable et au contrôleur général économique et financier du fonds et de sa publication au Bulletin officiel santé, protection sociale, solidarité
Délibération no 2018-03-08 du
15 mars 2018
portant sur la décision relative au financement d'actions menées par la Fédération hospitalière de France à destination des personnes en situation de handicap
Nombre de voix « Contre » : 0
La délibération est adoptée
FFait le
15 mars 2018
Groupe:
charge
15 Juin 201815/06/2018
De: Agnès Duguet Marc Desjardins
Objet:
la mise en œuvre de la présente délibération, de sa diffusion à l'agent comptable et au contrôleur général économique et financier du fonds et de sa publication au Bulletin officiel santé, protection sociale, solidarité
Délibération no 2018-03-07 du
15 mars 2018
portant sur la décision relative au financement d'actions menées par la Fédération hospitalière de France à destination des personnes en situation de handicap
Nombre de voix « Contre » : 0
La délibération est adoptée
FFait le
15 mars 2018
Groupe:
charge
15 Juin 201815/06/2018
De: Alexis THOMAS
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole des hautes études en santé publique
Au titre des représentants des organisations syndicales les plus représentatives d'employeurs et de salariés, des établissements publics de santé, des associations d'anciens élèves
représentant la Fédération hospitalière de France
Remplace:M. Cédric ARCOS
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
23 Mars 201823/03/2018
De: Zaynab RIET
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole des hautes études en santé publique
Au titre des représentants des organisations syndicales les plus représentatives d'employeurs et de salariés, des établissements publics de santé, des associations d'anciens élèves
représentant la Fédération hospitalière de France
Remplace:M. David GRUSON
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
23 Mars 201823/03/2018
De: Marie-Hélène Lavollé-Mauny
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
Sur proposition de la Fédération hospitalière de France
représentant des employeurs publics hospitaliers
membre suppléant
Remplace:Mme Luce Legendre
Groupe:
suppleant
désignation
07 Février 201807/02/2018
De: Damien JEAN
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
sur proposition de la fédération hospitalière de France
représentant des personnels hospitaliers
membre suppléant
Remplace:M. Stéphane REYNAUD
Groupe:
suppleant
désignation
04 Février 201804/02/2018
De: Sandra GOMEZ
Objet:
à la commission des équipements matériels lourds d'imagerie médicale
instituée par l'article L. 162-1-9 du code de la sécurité sociale
Au titre des représentants des établissements de santé publics, proposés par la Fédération hospitalière de France (FHF)
suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
24 Décembre 201724/12/2017
De: Frédéric MARTINEAU
Objet:
à la commission des équipements matériels lourds d'imagerie médicale
instituée par l'article L. 162-1-9 du code de la sécurité sociale
Au titre des représentants des établissements de santé publics, proposés par la Fédération hospitalière de France (FHF)
titulaire
Groupe:
nomination
24 Décembre 201724/12/2017
De: Jean-Pierre Heurtel
Objet:
la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
Sur proposition de la Fédération hospitalière de France
représentant des employeurs publics hospitaliers
membre suppléant
Remplace:Mme Luce Legendre
Groupe:
suppleant
désignation
13 Août 201713/08/2017
De: Valérie Bénéat-Marlier
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des employeurs publics hospitaliers et
sur proposition de la Fédération hospitalière de France
membre suppléant
Remplace:M. Alain Meunier
Groupe:
suppleant
désignation
22 Juin 201722/06/2017
De: Jean-Pierre Heurtel
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des employeurs publics hospitaliers et
sur proposition de la Fédération hospitalière de France
membre titulaire
Remplace:Mme Véronique Hamon
Groupe:
désignation
22 Juin 201722/06/2017
De: David Gruson
délégué général de la Fédération hospitalière de France
en remplacement du docteur Maxime Cauterman
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de la biomédecine
représentant des établissements de santé proposé par la Fédération Hospitalière de France
titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Mars 201731/03/2017
De: Jean SCHMID
Objet:
membres du conseil des formations de l'Ecole des hautes études en santé publique
4° Au titre des représentants des établissements désignés par la Fédération hospitalière de France
Groupe:
ecole
nomination
28 Juillet 201628/07/2016
De: Christiane COUDRIER
Objet:
membres du conseil des formations de l'Ecole des hautes études en santé publique
4° Au titre des représentants des établissements désignés par la Fédération hospitalière de France
Groupe:
ecole
nomination
28 Juillet 201628/07/2016
De: Philippe CHARPENTIER
membre suppléant, directeur des ressources humaines du CHRU de Lille
Objet:
membres de la formation spécialisée pour l'examen des questions relatives aux conditions de travail, à l'hygiène, à la santé et à la sécurité au travail du Conseil commun de la fonction publique
représentant des employeurs hospitaliers
sur proposition de la Fédération hospitalière de France
Remplace:Mme Catherine AUGER
Groupe:
nomination
24 Juillet 201624/07/2016
De: Dominique Peljak
Objet:
à la commission des recours du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
Sur proposition de la Fédération hospitalière de France
membre titulaire
représentant des employeurs publics hospitaliers
Remplace:M. Joseph Halos
Groupe:
nomination
08 Mai 201608/05/2016
De: Stéphane Reynaud
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
Sur proposition de la Fédération hospitalière de France
représentants des employeurs publics hospitaliers
membres suppléants
Remplace:M. Dominique Bigot
Groupe:
suppleant
désignation
08 Mai 201608/05/2016
De: Dominique Peljak
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
Sur proposition de la Fédération hospitalière de France
représentants des employeurs publics hospitaliers
membre titulaire
Remplace:M. Joseph Halos
Groupe:
désignation
08 Mai 201608/05/2016
De: Philipe Fournier
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
Sur proposition de la Fédération hospitalière de France
représentants des employeurs publics hospitaliers
Groupe:
désignation
08 Mai 201608/05/2016
De: Gilles Duffour
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
Sur proposition de la Fédération hospitalière de France
représentants des employeurs publics hospitaliers
Groupe:
désignation
08 Mai 201608/05/2016
De: Bernard DUPONT
membre suppléant, directeur général du centre hospitalier universitaire de Nancy
Objet:
membres de l'assemblée plénière du Conseil commun de la fonction publique
b)
représentants des employeurs hospitaliers
sur proposition de la Fédération hospitalière de France
Remplace:M. Jean-Robert CHEVALLIER
Groupe:
nomination
28 Avril 201628/04/2016
De: Christian CLAUZONNIER
membre suppléant, directeur de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes de Vizille
Objet:
membres de l'assemblée plénière du Conseil commun de la fonction publique
b)
représentants des employeurs hospitaliers
sur proposition de la Fédération hospitalière de France
Remplace:Mme Danièle GILLES-GARAUD
Groupe:
nomination
28 Avril 201628/04/2016
De: Yves BUZENS
membre titulaire, directeur du centre hospitalier spécialisé de l'Yonne
Objet:
membres de l'assemblée plénière du Conseil commun de la fonction publique
b)
représentants des employeurs hospitaliers
sur proposition de la Fédération hospitalière de France
Remplace:Mme Chantal LATGER
Groupe:
nomination
28 Avril 201628/04/2016
De: Bernard DUPONT
membre titulaire, directeur général du centre hospitalier universitaire de Nancy
Objet:
membres de la formation spécialisée pour l'examen des projets de textes du Conseil commun de la fonction publique
représentant des employeurs hospitaliers
sur proposition de la Fédération hospitalière de France
Remplace:M. Jean-Robert CHEVALLIER
Groupe:
nomination
28 Avril 201628/04/2016
De: Catherine LATGER
membre suppléant, directrice du centre hospitalier de Courbevoie-Neuilly-Puteaux
Objet:
membres de l'assemblée plénière du Conseil commun de la fonction publique
b)
représentants des employeurs hospitaliers
sur proposition de la Fédération hospitalière de France
Remplace:M. Yves BUZENS
Groupe:
nomination
28 Avril 201628/04/2016
De: Danièle GILLES-GARAUD
membre titulaire, directrice de l'établissement et service d'aide par le travail La Soubretière
Objet:
membres de l'assemblée plénière du Conseil commun de la fonction publique
b)
représentants des employeurs hospitaliers
sur proposition de la Fédération hospitalière de France
Remplace:M. Jean-Luc DARGUESSE
Groupe:
nomination
28 Avril 201628/04/2016
De: Chantal CARROGER
membre suppléant, directrice générale du centre hospitalier régional et universitaire de Besançon
Objet:
membres de l'assemblée plénière du Conseil commun de la fonction publique
b)
représentants des employeurs hospitaliers
sur proposition de la Fédération hospitalière de France
Remplace:Mme Chantal ALLARD-JACQUIN
Groupe:
nomination
28 Avril 201628/04/2016
De: Chantal ALLARD-JACQUIN
membre suppléant, directrice générale adjointe du centre hospitalier universitaire d'Amiens
Objet:
membres de l'assemblée plénière du Conseil commun de la fonction publique
b)
représentants des employeurs hospitaliers
sur proposition de la Fédération hospitalière de France
Remplace:Mme Véronique DESJARDINS
Groupe:
nomination
28 Avril 201628/04/2016
De: Sophie GUERRAZ
membre titulaire, directrice des ressources humaines du centre hospitalier régional et universitaire de Poitiers
Objet:
membres de la formation spécialisée pour l'examen des questions relatives aux évolutions de l'emploi public et à la connaissance statistique de la situation, de la rémunération et des pensions des agents dans les trois fonctions publiques du Conseil commun de la fonction publique
représentant des employeurs hospitaliers
sur proposition de la Fédération hospitalière de France
Remplace:M. Gérard STARK
Groupe:
nomination
28 Avril 201628/04/2016
De: Wautier Jean-Luc
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement français du sang
I. -
représentants des organismes et associations
d) Au titre de représentant de la Fédération hospitalière de France
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Mars 201606/03/2016
De: Claire LE CORRE
directrice adjointe du centre hospitalier intercommunal d'Aulnay-sous-Bois
Objet:
membre suppléant de la formation spécialisée pour l'examen des questions relatives aux modifications de l'organisation et du fonctionnement des services publics au regard de leurs conséquences sur les agents du Conseil commun de la fonction publique
représentant des employeurs hospitaliers
sur proposition de la Fédération hospitalière de France
Remplace:Mme Florence MARTEL
Groupe:
suppleant
nomination
18 Octobre 201518/10/2015
De: Monique SORRENTINO
directrice du centre hospitalier de Villefranche-sur-Saône
Objet:
membre titulaire de la formation spécialisée pour l'examen des questions relatives aux conditions de travail, à l'hygiène et à la sécurité au travail du Conseil commun de la fonction publique
représentant des employeurs hospitaliers
sur proposition de la Fédération hospitalière de France
Remplace:M. Christian POIMBOEUF
Groupe:
nomination
18 Octobre 201518/10/2015
De: Dominique DE WILDE
directrice générale du centre hospitalier universitaire de Reims
Objet:
membre titulaire de l'assemblée plénière du Conseil commun de la fonction publique
représentant des employeurs hospitaliers
sur proposition de la Fédération hospitalière de France
Remplace:M. Patrice BARBEROUSSE
Groupe:
nomination
18 Octobre 201518/10/2015
De: Marie-Gabrielle VAISSIERE BONNET
adjointe du pôle Ressources humaines hospitalières
Objet:
membre suppléant de la formation spécialisée pour l'examen des questions relatives aux modifications de l'organisation et du fonctionnement des services publics au regard de leurs conséquences sur les agents du Conseil commun de la fonction publique
sur proposition de la Fédération hospitalière de France
représentant des employeurs hospitaliers
Remplace:Mme Marie HOUSSEL
Groupe:
suppleant
nomination
19 Août 201519/08/2015
De: Gérard COTELLON
membre titulaire, directeur des ressources humaines de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
Objet:
membres de l'assemblée plénière du Conseil commun de la fonction publique
b)
représentants des employeurs hospitaliers
Sur proposition de la Fédération hospitalière de France
Remplace:M. Christian POIMBOEUF
Groupe:
nomination
19 Août 201519/08/2015
De: Sonia NOUICER
membre suppléant, directrice des structures médico-sociales des UCSA et du CRA du centre hospitalier de Versailles
Objet:
membres de l'assemblée plénière du Conseil commun de la fonction publique
b)
représentants des employeurs hospitaliers
Sur proposition de la Fédération hospitalière de France
Remplace:M. Steven TREGUER
Groupe:
nomination
19 Août 201519/08/2015
De: Marie-Gabrielle VAISSIERE BONNET
adjointe du pôle Ressources humaines hospitalières
Objet:
membres de la formation spécialisée pour l'examen des projets de textes du Conseil commun de la fonction publique
sur proposition de la Fédération hospitalière de France
représentants des employeurs hospitaliers
Remplace:Mme Marie HOUSSEL
Groupe:
nomination
19 Août 201519/08/2015
De: Sonia NOUICER
membre suppléant, directrice des structures médico-sociales des UCSA et du CRA du centre hospitalier de Versailles
Objet:
membres de la formation spécialisée pour l'examen des projets de textes du Conseil commun de la fonction publique
sur proposition de la Fédération hospitalière de France
représentants des employeurs hospitaliers
Remplace:M. Steven TREGUER
Groupe:
nomination
19 Août 201519/08/2015
De: Marie-Gabrielle VAISSIERE BONNET
adjointe du pôle Ressources humaines hospitalières
Objet:
membre de la formation spécialisée pour l'examen des questions relatives aux évolutions de l'emploi public et à la connaissance statistique de la situation, de la rémunération et des pensions des agents dans les trois fonctions publiques du Conseil commun de la fonction publique
sur proposition de la Fédération hospitalière de France
représentant des employeurs hospitaliers
Remplace:Mme Marie HOUSSEL
Groupe:
nomination
19 Août 201519/08/2015
De: Marie HOUSSEL
membre suppléant, responsable du pôle ressources humaines hospitalières
Objet:
membres de l'assemblée plénière du Conseil commun de la fonction publique
2)
représentant des employeurs hospitaliers
Sur proposition de la Fédération hospitalière de France
Remplace:Mme Nadine BARBIER
Groupe:
nomination
18 Juin 201518/06/2015
De: Gildas Le Borgne
directeur adjoint du centre hospitalier de Bretagne Sud à Lorient
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de la biomédecine
Au titre des établissements de santé proposés respectivement par la Fédération hospitalière de France
par la Fédération de l'hospitalisation privée et la Fédération des établissements hospitaliers et d'assistance privés à but non lucratif
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Avril 201505/04/2015
De: Stéphanie Rousval-Auville
directrice adjointe du secteur sanitaire de la Fédération des établissements hospitaliers et d'assistance privés à but non lucratif
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de la biomédecine
Au titre des établissements de santé proposés respectivement par la Fédération hospitalière de France
par la Fédération de l'hospitalisation privée et la Fédération des établissements hospitaliers et d'assistance privés à but non lucratif
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Avril 201505/04/2015
De: Fatiha Atouf
juriste de la Fédération de l'hospitalisation privée (médecine-chirurgie-obstétrique)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de la biomédecine
Au titre des établissements de santé proposés respectivement par la Fédération hospitalière de France
par la Fédération de l'hospitalisation privée et la Fédération des établissements hospitaliers et d'assistance privés à but non lucratif
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Avril 201505/04/2015
De: Olivier Vallet
directeur du centre chirurgical Marie Lannelongue au Plessis-Robinson
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de la biomédecine
Au titre des établissements de santé proposés respectivement par la Fédération hospitalière de France
par la Fédération de l'hospitalisation privée et la Fédération des établissements hospitaliers et d'assistance privés à but non lucratif
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
05 Avril 201505/04/2015
De: Maxime Cauterman
Docteur
conseiller médical de la Fédération hospitalière de France
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de la biomédecine
Au titre des établissements de santé proposés respectivement par la Fédération hospitalière de France
par la Fédération de l'hospitalisation privée et la Fédération des établissements hospitaliers et d'assistance privés à but non lucratif
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
05 Avril 201505/04/2015
De: Thierry Bechu
délégué général de la Fédération de l'hospitalisation privée (médecine-chirurgie-obstétrique)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de la biomédecine
Au titre des établissements de santé proposés respectivement par la Fédération hospitalière de France
par la Fédération de l'hospitalisation privée et la Fédération des établissements hospitaliers et d'assistance privés à but non lucratif
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
05 Avril 201505/04/2015
De: Jean SCHMID
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole des hautes études en santé publique
Au titre des représentants des organisations syndicales les plus représentatives d'employeurs et de salariés, des établissements publics de santé, des associations d'anciens élèves
Représentant la Fédération hospitalière de France (FHF)
Remplace:M. Alain SLAMA
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
05 Juillet 201405/07/2014
De: Jean-Luc WAUTIER
Professeur
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement français du sang
au titre du 2° de l'article R. 1222-1 du code de la santé publique
représentant de la Fédération hospitalière de France
Remplace:M. Alain SIMON
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Mai 201416/05/2014
De: Jean-Robert CHEVALLIER
directeur général adjoint du CHR d'Orléans
Objet:
membres suppléants de l'assemblée plénière du Conseil commun de la fonction publique
représentants des employeurs hospitaliers
sur proposition de la Fédération hospitalière de France
Remplace:M. Bernard DUPONT
Groupe:
suppleant
nomination
29 Novembre 201329/11/2013
De: Marine PLANTEVIN
directrice du centre de santé mentale angevin (CESAME)
Objet:
membres suppléants de l'assemblée plénière du Conseil commun de la fonction publique
représentants des employeurs hospitaliers
sur proposition de la Fédération hospitalière de France
Remplace:M. Pierre WESNER
Groupe:
suppleant
nomination
29 Novembre 201329/11/2013
De: Chantal ALLARD-JACQUIN
directrice générale adjointe du CHU d'Amiens
Objet:
membres suppléants de l'assemblée plénière du Conseil commun de la fonction publique
représentants des employeurs hospitaliers
sur proposition de la Fédération hospitalière de France
Remplace:M. Bernard ROEHRICH
Groupe:
suppleant
nomination
29 Novembre 201329/11/2013
De: Patrice BARBEROUSSE
directeur général du CHU de Besançon
Objet:
membre titulaire de l'assemblée plénière du Conseil commun de la fonction publique
représentant des employeurs hospitaliers
sur proposition de la Fédération hospitalière de France
Remplace:M. Bernard DAUMUR
Groupe:
nomination
29 Novembre 201329/11/2013
De: Gérard STARK
DRH du CHRU de Strasbourg
Objet:
membre suppléant de la formation spécialisée « examen des projets de textes » du Conseil commun de la fonction publique
représentant des employeurs hospitaliers
sur proposition de la Fédération hospitalière de France
Remplace:M. Alain BRUGIERE
Groupe:
suppleant
nomination
03 Novembre 201303/11/2013
De: Frédéric MACABIAU
DRH du CH de Dieppe
Objet:
membres de la formation spécialisée « évolution de l'emploi public et connaissance statistique de la situation, de la rémunération et des pensions des agents dans les trois fonctions publiques » du Conseil commun de la fonction publique
représentants des employeurs hospitaliers
sur proposition de la Fédération hospitalière de France
Membre suppléant
Remplace:M. Pierre WESNER
Groupe:
suppleant
nomination
03 Novembre 201303/11/2013
De: Jean-Paul TASSO
DRH du CH de Mâcon
Objet:
membres de la formation spécialisée « égalité, mobilité et parcours professionnels » du Conseil commun de la fonction publique
représentants des employeurs hospitaliers
sur proposition de la Fédération hospitalière de France
Membre suppléant
Remplace:Mme Anne-Sophie AUBERT
Groupe:
suppleant
nomination
03 Novembre 201303/11/2013
De: Valérie CHAPELLE
DRH du CH d'Argenteuil
Objet:
membre suppléant de la formation spécialisée « conditions de travail, hygiène, santé et sécurité au travail » du Conseil commun de la fonction publique
représentant des employeurs hospitaliers
sur proposition de la Fédération hospitalière de France
Remplace:M. Michel JUNCAS
Groupe:
suppleant
nomination
03 Novembre 201303/11/2013
De: Léopoldine ROBITAILLE
chef du département du contrôle de gestion et de la prévision à la DRH de l'AP-HP
Objet:
membres de la formation spécialisée « évolution de l'emploi public et connaissance statistique de la situation, de la rémunération et des pensions des agents dans les trois fonctions publiques » du Conseil commun de la fonction publique
représentants des employeurs hospitaliers
sur proposition de la Fédération hospitalière de France
Membres suppléants
Remplace:Mme Valérie CHAPELLE
Groupe:
suppleant
nomination
03 Novembre 201303/11/2013
De: Marie HOUSSEL
adjointe hospitalière du pôle ressources humaines de la FHF
Objet:
membres de la formation spécialisée « évolution de l'emploi public et connaissance statistique de la situation, de la rémunération et des pensions des agents dans les trois fonctions publiques » du Conseil commun de la fonction publique
représentants des employeurs hospitaliers
sur proposition de la Fédération hospitalière de France
Membres suppléants
Remplace:M. Alain COLLOMBET
Groupe:
suppleant
nomination
03 Novembre 201303/11/2013
De: Romain JACQUET
DRH du CHU de Montpellier
Objet:
membres de la formation spécialisée « évolution de l'emploi public et connaissance statistique de la situation, de la rémunération et des pensions des agents dans les trois fonctions publiques » du Conseil commun de la fonction publique
représentants des employeurs hospitaliers
sur proposition de la Fédération hospitalière de France
Membre titulaire
Remplace:M. Jean-Luc DARGUESSE
Groupe:
nomination
03 Novembre 201303/11/2013
De: Bruno FAULCONNIER
directeur du CH de Niort
Objet:
membres de la formation spécialisée « évolution de l'emploi public et connaissance statistique de la situation, de la rémunération et des pensions des agents dans les trois fonctions publiques » du Conseil commun de la fonction publique
représentants des employeurs hospitaliers
sur proposition de la Fédération hospitalière de France
Membre titulaire
Remplace:M. Bernard DAUMUR
Groupe:
nomination
03 Novembre 201303/11/2013
De: Marie-Noëlle GERAIN-BREUZARD
directrice du CHI de Créteil
Objet:
membres de la formation spécialisée « égalité, mobilité et parcours professionnels » du Conseil commun de la fonction publique
représentants des employeurs hospitaliers
sur proposition de la Fédération hospitalière de France
Membre titulaire
Remplace:M. Bernard DUPONT
Groupe:
nomination
03 Novembre 201303/11/2013
De: Alain SIMON
Professeur
professeur des universités, praticien hospitalier à l'Hôpital européen Georges Pompidou
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement français du sang
au titre des 2° et 4° de l'article R. 1222-1 du code de la santé publique
d)
représentant de la Fédération hospitalière de France
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Décembre 201212/12/2012
De: Yves GAUBERT
Objet:
membres du Conseil national de la qualité et de la coordination des soins, chargé de la gestion du Fonds d'intervention pour la qualité et la coordination des soins (article L. 221-1-1 du code de la sécurité sociale)
6. Au titre des représentants des établissements
sanitaires et médico-sociaux
Pour la Fédération hospitalière de France
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
31 Décembre 201031/12/2010
De: Gérard VINCENT
Objet:
membres du Conseil national de la qualité et de la coordination des soins, chargé de la gestion du Fonds d'intervention pour la qualité et la coordination des soins (article L. 221-1-1 du code de la sécurité sociale)
6. Au titre des représentants des établissements
sanitaires et médico-sociaux
Pour la Fédération hospitalière de France
Titulaire
Groupe:
nomination
31 Décembre 201031/12/2010
De: Gérard Vincent
délégué général de la Fédération hospitalière de France
Objet:
membres du conseil d'administration du groupement d'intérêt public « Agence nationale d'appui à la performance des établissements de santé et médico-sociaux »
Représentants de la Fédération hospitalière de France
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Octobre 200925/10/2009
De: Gérard JANVIER
Professeur
chef de service au centre hospitalier universitaire de Bordeaux
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement français du sang
au titre des 2° et 4° de l'article R. 1222-1 du code de la santé publique
d)
représentant de la Fédération hospitalière de France
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Août 200929/08/2009
De: Sécher (Jérémie)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole des hautes études en santé publique
Représentant la Fédération hospitalière de France (FHF)
Remplace:M. Lussiez (Cédric)
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
26 Juin 200926/06/2009
De: Bouvier Muller (Emmanuel)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole des hautes études en santé publique
Représentant la Fédération hospitalière de France (FHF)
Remplace:M. Vallet (Guy)
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
26 Juin 200926/06/2009
De: Arnaiz-Maume (Florence)
représentant le Syndicat national des établissements et résidences privées (SYNERPA)
Objet:
membres de la section sociale du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
Suppléant : N ................................................. , représentant la Fédération hospitalière de France (FHF)
Titulaire
Groupe:
suppleant
nomination
15 Janvier 200915/01/2009
De: Arnaiz-Maume (Florence)
représentant le Syndicat national des établissements et résidences privées (SYNERPA)
Objet:
Sans préjudice des membres désignés ès qualité par les articles R. 6122-7 du code de la santé publique et R. 312-178 du code de l'action sociale et des familles, la formation plénière du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
ainsi qu'il suit : 1o Représentant des députés
Suppléant : N ................................................. , représentant la Fédération hospitalière de France (FHF)
Titulaire
Groupe:
suppleant
composition
15 Janvier 200915/01/2009
De: Louis Seval
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des assemblées délibérantes
c) Au titre de la Fédération hospitalière de France
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
21 Septembre 200821/09/2008
De: Xavier Lucas
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des assemblées délibérantes
c) Au titre de la Fédération hospitalière de France
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
21 Septembre 200821/09/2008
De: Michel Desbiens
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des assemblées délibérantes
c) Au titre de la Fédération hospitalière de France
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
21 Septembre 200821/09/2008
De: Jean-Louis Vuillier
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des assemblées délibérantes
c) Au titre de la Fédération hospitalière de France
Titulaires
Groupe:
désignation
21 Septembre 200821/09/2008
De: Jean Le Camus
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des assemblées délibérantes
c) Au titre de la Fédération hospitalière de France
Titulaires
Groupe:
désignation
21 Septembre 200821/09/2008
De: Philippe Laveau
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des assemblées délibérantes
c) Au titre de la Fédération hospitalière de France
Titulaires
Groupe:
désignation
21 Septembre 200821/09/2008
De: Virginie Hoareau
Objet:
au titre du 2° de l'arrêté du
13 juillet 2006
Membre titulaire représentant la Fédération hospitalière de France (FHF)
Remplace:Mme Agnès Bertrand
Groupe:
nomination
12 Août 200812/08/2008
De: Guy Vallet
Objet:
membres du conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes
sur le fondement des articles 3 et 5 de l'arrêté du
4 novembre 1985
relatif à la composition du conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes
4
membres relevant des administrations
intéressées à la formation des sages-femmes
b)
Sur proposition de la Fédération hospitalière de France
Membre suppléant
Groupe:
date_fin="2009-06-09"
suppleant
nomination
17 Avril 200817/04/2008
De: Jean-Paul Segade
Objet:
membres du conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes
sur le fondement des articles 3 et 5 de l'arrêté du
4 novembre 1985
relatif à la composition du conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes
4
membres relevant des administrations
intéressées à la formation des sages-femmes
b)
Sur proposition de la Fédération hospitalière de France
Membre titulaire
Groupe:
date_fin="2009-06-09"
nomination
17 Avril 200817/04/2008
De: Agnès Bertrand
Objet:
membre titulaire représentant la Fédération hospitalière de France (FHF)
au titre du 2° de l'arrêté du
13 juillet 2006
Remplace:Mme Murielle Jamot
Groupe:
nomination
27 Novembre 200727/11/2007
De: Vincent (Gérard)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole des hautes études en santé publique
2. Au titre des représentants des organisations syndicales les plus représentatives d'employeurs et de salariés, des établissements publics de santé, des associations d'anciens élèves
mentionnés au 2° de l'article 6 du même décret
Représentant la Fédération hospitalière de France (FHF)
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
16 Mai 200716/05/2007
De: Vallet (Guy)
titulaires, ou
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole des hautes études en santé publique
2. Au titre des représentants des organisations syndicales les plus représentatives d'employeurs et de salariés, des établissements publics de santé, des associations d'anciens élèves
mentionnés au 2° de l'article 6 du même décret
Représentant la Fédération hospitalière de France (FHF)
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
16 Mai 200716/05/2007
De: Lussiez (Cédric)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole des hautes études en santé publique
2. Au titre des représentants des organisations syndicales les plus représentatives d'employeurs et de salariés, des établissements publics de santé, des associations d'anciens élèves
mentionnés au 2° de l'article 6 du même décret
Représentant la Fédération hospitalière de France (FHF)
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
16 Mai 200716/05/2007
De: Boiron (Frédéric)
suppléants
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole des hautes études en santé publique
2. Au titre des représentants des organisations syndicales les plus représentatives d'employeurs et de salariés, des établissements publics de santé, des associations d'anciens élèves
mentionnés au 2° de l'article 6 du même décret
Représentant la Fédération hospitalière de France (FHF)
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
16 Mai 200716/05/2007
De: Debeaupuis (Jean)
directeur général du centre hospitalier universitaire de Grenoble
Objet:
membre du conseil de surveillance de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
Au titre des représentants des établissements de santé
désignés par la Fédération hospitalière de France
Remplace:M. Leclercq (Benoît)
Groupe:
nomination
17 Avril 200717/04/2007
De: Gérard Janvier
Professeur
président de la commission médicale du centre hospitalier universitaire de Bordeaux
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement français du sang
au titre des 2° et 4° de l'article R. 1222-1 du code de la santé publique
d)
représentant de la Fédération hospitalière de France
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Juin 200630/06/2006
De: Jérôme Antonini
directeur du secteur sanitaire de la Fédération des établissements hospitaliers et d'assistance privés à but non lucratif
Objet:
membres suppléants du conseil d'administration de l'Agence de la biomédecine
Au titre des trois représentants des établissements de santé proposés respectivement par la Fédération hospitalière de France
par la Fédération de l'hospitalisation privée et la Fédération des établissements hospitaliers et d'assistance privés à but non lucratif
Remplace:M. Laurent Castra
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
02 Avril 200602/04/2006
De: Jean-Pierre Burnier
directeur du centre hospitalier de Gonesse (Val-d'Oise)
Objet:
membres représentant l'administration
Représentants de la Fédération hospitalière de France
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
09 Novembre 200509/11/2005
De: Jean-Paul Michelangeli
directeur du centre hospitalier de Longjumeau et du centre hospitalier d'Orsay (Essonne)
Objet:
membres représentant l'administration
Représentants de la Fédération hospitalière de France
Titulaire
Groupe:
nomination
09 Novembre 200509/11/2005
De: Bruno Verdiere
Docteur
président de la commission médicale d'établissement des hôpitaux de Saint-Denis (Seine-Saint-Denis)
Objet:
membres désignés par le ministre de la santé et des solidarités
Représentants proposés par la Fédération hospitalière de France
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
04 Novembre 200504/11/2005
De: Daniel Marie
directeur général du centre hospitalier universitaire de Dijon (Côte-d'Or)
Objet:
membres désignés par le ministre de la santé et des solidarités
Représentants proposés par la Fédération hospitalière de France
Titulaire
Groupe:
nomination
04 Novembre 200504/11/2005
De: Alain Baque
directeur de l'hôpital gérontologique et médico-social de Plaisir (Yvelines)
Objet:
membres désignés par le ministre de la santé et des solidarités
Représentants proposés par la Fédération hospitalière de France
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
04 Novembre 200504/11/2005
De: Michel Bussone
Docteur
chef du service de chirurgie du centre hospitalier d'Etampes (Essonne)
Objet:
membres désignés par le ministre de la santé et des solidarités
Représentants proposés par la Fédération hospitalière de France
Titulaire
Groupe:
nomination
04 Novembre 200504/11/2005
De: Alain Baque
directeur de l'hôpital gérontologique et médico-social de Plaisir (Yvelines)
Objet:
membres désignés par le ministre de la santé et des solidarités
Représentants proposés par la Fédération hospitalière de France
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
04 Novembre 200504/11/2005
De: Michel Bussone
Docteur
chef du service de chirurgie du centre hospitalier d'Etampes (Essonne)
Objet:
membres désignés par le ministre de la santé et des solidarités
Représentants proposés par la Fédération hospitalière de France
Titulaire
Groupe:
nomination
04 Novembre 200504/11/2005
De: Boyer (Hélène)
Objet:
l'Observatoire national des emplois et des métiers de la fonction publique hospitalière
représentants des assemblées délibérantes
c) Au titre de la Fédération hospitalière de France
Suppléant
Groupe:
suppleant
désignation
06 Septembre 200506/09/2005
De: Bernard (Serge)
Objet:
l'Observatoire national des emplois et des métiers de la fonction publique hospitalière
représentants des assemblées délibérantes
c) Au titre de la Fédération hospitalière de France
Titulaire
Groupe:
désignation
06 Septembre 200506/09/2005
De: Mazereau (Guy)
Objet:
membres de la Cour nationale de tarification sanitaire et sociale
Représentants de la Fédération hospitalière de France
Groupe:
nomination
08 Juillet 200408/07/2004
De: Clément (Joël)
Objet:
membres de la Cour nationale de tarification sanitaire et sociale
Représentants de la Fédération hospitalière de France
Groupe:
nomination
08 Juillet 200408/07/2004
De: Petitjean (Robert)
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des assemblées délibérantes
c) Au titre de la Fédération hospitalière de France
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
29 Juin 200429/06/2004
De: Frantz (Pierre)
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des assemblées délibérantes
c) Au titre de la Fédération hospitalière de France
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
29 Juin 200429/06/2004
De: Desbiens (Michel)
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des assemblées délibérantes
c) Au titre de la Fédération hospitalière de France
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
29 Juin 200429/06/2004
De: Vuillier (Jean-Louis)
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des assemblées délibérantes
c) Au titre de la Fédération hospitalière de France
Titulaires
Groupe:
désignation
29 Juin 200429/06/2004
De: Lucas (Xavier)
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des assemblées délibérantes
c) Au titre de la Fédération hospitalière de France
Titulaires
Groupe:
désignation
29 Juin 200429/06/2004
De: Laveau (Philippe)
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des assemblées délibérantes
c) Au titre de la Fédération hospitalière de France
Titulaires
Groupe:
désignation
29 Juin 200429/06/2004
De: Parent (André)
Docteur
président de la commission médicale d'établissement, centre hospitalier Victor Dupouy, à Argenteuil (95)
Objet:
membres désignés par le ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées
Représentants proposés par la Fédération hospitalière de France
Titulaire
Groupe:
nomination
03 Décembre 200303/12/2003
De: Parent (André)
Docteur
président de la commission médicale d'établissement, centre hospitalier Victor Dupouy, à Argenteuil (95)
Objet:
membres désignés par le ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées
Représentants proposés par la Fédération hospitalière de France
Titulaire
Groupe:
nomination
03 Décembre 200303/12/2003
De: Bruno Verdiere
président de la commission médicale d'établissement des hôpitaux de Saint-Denis, suppléant
Objet:
membre de la commission statutaire nationale compétente pour les praticiens hospitaliers désigné par le ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées
Représentant proposé par la Fédération hospitalière de France
Remplace:M. René Mornex
Groupe:
nomination
01 Novembre 200301/11/2003
De: Jean-Paul Segade
Objet:
membres du conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes
au titre des articles 3 et 5 de l'arrêté du
4 novembre 1985
modifié relatif à la composition du conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes
membres relevant des administrations
intéressées à la formation des sages-femmes
b)
Sur proposition de la Fédération hospitalière de France
Membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
22 Octobre 200322/10/2003
De: Daniel Marie
Objet:
membres du conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes
au titre des articles 3 et 5 de l'arrêté du
4 novembre 1985
modifié relatif à la composition du conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes
membres relevant des administrations
intéressées à la formation des sages-femmes
b)
Sur proposition de la Fédération hospitalière de France
Membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
22 Octobre 200322/10/2003
De: Gérard Janvier
Professeur
président de la commission médicale du centre hospitalier universitaire de Bordeaux
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement français du sang
au titre des 2° et 4° de l'article R. 1222-1 du code de la santé publique
d)
représentant de la Fédération hospitalière de France
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Juin 200326/06/2003
De: Daniel Marie
directeur général du centre hospitalier universitaire de Dijon
Objet:
membre désigné par le ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées
Représentant proposé
par la Fédération hospitalière de France
Titulaire
Remplace:Mme Evelyne Botto
Groupe:
nomination
17 Juin 200317/06/2003
De: Benoît Leclerc
directeur général du centre hospitalier universitaire de Nancy
Objet:
membres du conseil de surveillance de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
Au titre des représentants des établissements de santé
Par la Fédération hospitalière de France
Groupe:
nomination
22 Janvier 200322/01/2003
De: Baque (Alain)
directeur de l'hôpital gérontologique et médico-social de Plaisir (Yvelines)
Objet:
membres désignés par le ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées
Représentant proposé par la Fédération hospitalière de France
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
18 Décembre 200218/12/2002
De: Quillet (Emmanuelle)
adjointe au délégué général de la Fédération hospitalière de France
Objet:
l'Observatoire national des emplois et des métiers de la fonction publique hospitalière
représentants des assemblées délibérantes
c) Au titre de la Fédération hospitalière de France
Suppléante
Groupe:
suppleant
désignation
05 Mai 200205/05/2002
De: Bernard (Serge)
directeur du centre hospitalier de Mâcon
Objet:
l'Observatoire national des emplois et des métiers de la fonction publique hospitalière
représentants des assemblées délibérantes
c) Au titre de la Fédération hospitalière de France
Titulaire
Groupe:
désignation
05 Mai 200205/05/2002
De: Queyroux (Christian)
directeur général adjoint du centre hospitalier universitaire de Besançon
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement français des greffes
Au titre du représentant de la Fédération hospitalière de France
Suppléant
Groupe:
date_debut="2002-01-01"
suppleant
conseil_administration
nomination
23 Décembre 200123/12/2001
De: Decour (Gérard)
directeur général du centre hospitalier universitaire de Besançon
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement français des greffes
Au titre du représentant de la Fédération hospitalière de France
Titulaire
Groupe:
date_debut="2002-01-01"
conseil_administration
nomination
23 Décembre 200123/12/2001
De: Dominique Soupart
Objet:
à la commission permanente interprofessionnelle du Conseil supérieur des professions paramédicales
Membres représentant les organismes intéressés
sur proposition des organisations suivantes
Pour la Fédération hospitalière de France (FHF)
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
31 Mai 200131/05/2001
De: Marie-Hélène Michon-Garotin
Objet:
à la commission permanente interprofessionnelle du Conseil supérieur des professions paramédicales
Membres représentant les organismes intéressés
sur proposition des organisations suivantes
Pour la Fédération hospitalière de France (FHF)
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
31 Mai 200131/05/2001
De: Roger Dumeige
Objet:
à la commission permanente interprofessionnelle du Conseil supérieur des professions paramédicales
Membres représentant les organismes intéressés
sur proposition des organisations suivantes
Pour la Fédération hospitalière de France (FHF)
Titulaire
Groupe:
nomination
31 Mai 200131/05/2001
De: Emmanuelle Quillet
Objet:
à la commission permanente interprofessionnelle du Conseil supérieur des professions paramédicales
Membres représentant les organismes intéressés
sur proposition des organisations suivantes
Pour la Fédération hospitalière de France (FHF)
Titulaire
Groupe:
nomination
31 Mai 200131/05/2001
De: Brehier (Miguel)
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Observatoire de l'emploi public
b) Au titre de la Fédération hospitalière de France
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
22 Février 200122/02/2001
De: Bernard (Serge)
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Observatoire de l'emploi public
b) Au titre de la Fédération hospitalière de France
membre titulaire
Groupe:
nomination
22 Février 200122/02/2001
De: Vermelen (Philippe)
Docteur
président de la commission médicale d'établissement du centre hospitalier de Cambrai
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentant des assemblées délibérantes
c) Au titre de la Fédération hospitalière de France
Titulaire
Remplace:M. Charlet (Guy)
Groupe:
désignation
17 Janvier 200117/01/2001
De: Dominique Deroubaix
Objet:
membre titulaire auprès du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale, section sanitaire
représentant de la Fédération hospitalière de France
Remplace:M. de Savigny
Groupe:
nomination
16 Décembre 200016/12/2000
De: Vuillier (Jean-Louis)
administrateur du centre hospitalier de Novillars
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des assemblées délibérantes
c) Au titre de la fédération hospitalière de France
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
25 Novembre 200025/11/2000
De: Petitjean (Robert)
administrateur du centre hospitalier d'Antibes - Juan-les-Pins
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des assemblées délibérantes
c) Au titre de la fédération hospitalière de France
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
25 Novembre 200025/11/2000
De: Desbiens (Michel)
président du conseil d'administration de la maison de retraite d'Agon-Coutainville
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des assemblées délibérantes
c) Au titre de la fédération hospitalière de France
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
25 Novembre 200025/11/2000
De: Lucas (Xavier)
administrateur du centre hospitalier de Fréjus - Saint-Raphaël
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des assemblées délibérantes
c) Au titre de la fédération hospitalière de France
Titulaires
Groupe:
désignation
25 Novembre 200025/11/2000
De: Charlet (Guy)
administrateur du centre hospitalier de Saint-Quentin
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des assemblées délibérantes
c) Au titre de la fédération hospitalière de France
Titulaires
Groupe:
désignation
25 Novembre 200025/11/2000
De: Baptiste (Claude)
administrateur du centre hospitalier de Sainte-Foy-lès-Lyon
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des assemblées délibérantes
c) Au titre de la fédération hospitalière de France
Titulaires
Groupe:
désignation
25 Novembre 200025/11/2000
De: Dumeige (Roger)
Objet:
aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
Membres représentant les organismes intéressés
Pour la Fédération hospitalière de France (FHF)
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
16 Juin 200016/06/2000
De: Brugière (Alain)
Objet:
aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
Membres représentant les organismes intéressés
Pour la Fédération hospitalière de France (FHF)
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
16 Juin 200016/06/2000
De: Laffore (Jacques)
Objet:
aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
9. Commission des ergothérapeutes
Membres représentant les organismes intéressés
Pour la Fédération hospitalière de France (FHF)
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
16 Juin 200016/06/2000
De: Saada (Didier)
Objet:
aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
3. Commission des masseurs-kinésithérapeutes
Membres représentant les organismes intéressés
Pour la Fédération hospitalière de France (FHF)
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
16 Juin 200016/06/2000
De: Maldjian (Alain)
Objet:
aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
3. Commission des masseurs-kinésithérapeutes
Membres représentant les organismes intéressés
Pour la Fédération hospitalière de France (FHF)
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
16 Juin 200016/06/2000
De: Crosse (Dominique)
Objet:
aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
3. Commission des masseurs-kinésithérapeutes
Membres représentant les organismes intéressés
Pour la Fédération hospitalière de France (FHF)
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
16 Juin 200016/06/2000
De: Sanabre (Georges)
Objet:
aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
1. Commission des infirmiers
Membres représentant les organismes intéressés
Pour la Fédération hospitalière de France (FHF)
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
16 Juin 200016/06/2000
De: Dumeige (Roger)
Objet:
aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
10. Commission des psychomotriciens
Membres représentant les organismes intéressés
Pour la Fédération hospitalière de France (FHF)
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
16 Juin 200016/06/2000
De: Chêne (Yannick)
Objet:
aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
10. Commission des psychomotriciens
Membres représentant les organismes intéressés
Pour la Fédération hospitalière de France (FHF)
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
16 Juin 200016/06/2000
De: Soupart (Dominique)
Objet:
aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
9. Commission des ergothérapeutes
Membres représentant les organismes intéressés
Pour la Fédération hospitalière de France (FHF)
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
16 Juin 200016/06/2000
De:
Pelligand
Objet:
aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
1. Commission des infirmiers
Membres représentant les organismes intéressés
Pour la Fédération hospitalière de France (FHF)
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
16 Juin 200016/06/2000
De: Hennequin (Véronique)
Objet:
aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
13. Commission des diététiciens
Membres représentant les organismes intéressés
Pour la Fédération hospitalière de France (FHF)
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
16 Juin 200016/06/2000
De: David (Alain)
Objet:
aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
Membres représentant les organismes intéressés
Pour la Fédération hospitalière de France (FHF)
Titulaire
Groupe:
nomination
16 Juin 200016/06/2000
De: Bourgeon (Dominique)
Objet:
aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
Membres représentant les organismes intéressés
Pour la Fédération hospitalière de France (FHF)
Titulaire
Groupe:
nomination
16 Juin 200016/06/2000
De: Terret (Henri)
Objet:
aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
9. Commission des ergothérapeutes
Membres représentant les organismes intéressés
Pour la Fédération hospitalière de France (FHF)
Titulaire
Groupe:
nomination
16 Juin 200016/06/2000
De: Haudier (Claude)
Objet:
aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
9. Commission des ergothérapeutes
Membres représentant les organismes intéressés
Pour la Fédération hospitalière de France (FHF)
Titulaire
Groupe:
nomination
16 Juin 200016/06/2000
De: Cigan (Dominique)
Objet:
aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
3. Commission des masseurs-kinésithérapeutes
Membres représentant les organismes intéressés
Pour la Fédération hospitalière de France (FHF)
Titulaire
Groupe:
nomination
16 Juin 200016/06/2000
De: Briot (Pascal)
Objet:
aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
1. Commission des infirmiers
Membres représentant les organismes intéressés
Pour la Fédération hospitalière de France (FHF)
Titulaire
Groupe:
nomination
16 Juin 200016/06/2000
De: Bellec (Olivier)
Objet:
aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
13. Commission des diététiciens
Membres représentant les organismes intéressés
Pour la Fédération hospitalière de France (FHF)
Titulaire
Groupe:
nomination
16 Juin 200016/06/2000
De: Gouget (Bernard)
Objet:
aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
12. Commission des techniciens de laboratoire
Membres représentant les organismes intéressés
Pour la Fédération hospitalière de France (FHF)
Groupe:
nomination
16 Juin 200016/06/2000
De: Martin-Martinière (Odon)
Objet:
aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
10. Commission des psychomotriciens
Membres représentant les organismes intéressés
Pour la Fédération hospitalière de France (FHF)
Titulaire
Groupe:
nomination
16 Juin 200016/06/2000
De: Damour (Catherine)
Objet:
aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
1. Commission des infirmiers
Membres représentant les organismes intéressés
Pour la Fédération hospitalière de France (FHF)
Titulaire
Groupe:
nomination
16 Juin 200016/06/2000
De: Nello (Magali)
Objet:
aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
13. Commission des diététiciens
Membres représentant les organismes intéressés
Pour la Fédération hospitalière de France (FHF)
Titulaire
Groupe:
nomination
16 Juin 200016/06/2000
De: Quillet (Emmanuelle)
Objet:
aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
10. Commission des psychomotriciens
Membres représentant les organismes intéressés
Pour la Fédération hospitalière de France (FHF)
Titulaire
Groupe:
nomination
16 Juin 200016/06/2000
De: Nicolle (Daniel)
Objet:
membres du conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes
au titre des articles 3 et 5 de l'arrêté du
4 novembre 1985
modifié relatif à la composition du conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes
4o
membres relevant des administrations intéressées à la formation des sages-femmes
b)
Sur proposition de la Fédération hospitalière de France
Membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
10 Juin 200010/06/2000
De: Marie (Daniel)
Objet:
membres du conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes
au titre des articles 3 et 5 de l'arrêté du
4 novembre 1985
modifié relatif à la composition du conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes
4o
membres relevant des administrations intéressées à la formation des sages-femmes
b)
Sur proposition de la Fédération hospitalière de France
Membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Juin 200010/06/2000
De: Gérard Janvier
Professeur
président de la commission médicale du centre hospitalier universitaire de Bordeaux
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement français du sang
au titre des 2 et 4 de l'article R. 667-1 du code de la santé publique
d)
représentant de la Fédération hospitalière de France
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Juin 200009/06/2000
De: Vuillier (Jean-Louis)
administrateur au centre hospitalier de Novillars
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des assemblées délibérantes
c) Au titre de la Fédération hospitalière de France
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
22 Avril 200022/04/2000
De: Desbiens (Michel)
président du conseil d'administration de la maison de retraite d'Agon-Coutainville
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des assemblées délibérantes
c) Au titre de la Fédération hospitalière de France
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
22 Avril 200022/04/2000
De:
Mornex
Doyen
vice-président du conseil d'administration des hospices civils de Lyon
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des assemblées délibérantes
c) Au titre de la Fédération hospitalière de France
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
22 Avril 200022/04/2000
De: Lucas (Xavier)
administrateur du centre hospitalier de Fréjus - Saint-Raphaël
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des assemblées délibérantes
c) Au titre de la Fédération hospitalière de France
Titulaires
Groupe:
désignation
22 Avril 200022/04/2000
De: Charlet (Guy)
administrateur du centre hospitalier de Saint-Quentin
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des assemblées délibérantes
c) Au titre de la Fédération hospitalière de France
Titulaires
Groupe:
désignation
22 Avril 200022/04/2000
De: Baptiste (Claude)
administrateur du centre hospitalier de Sainte-Foy-lès-Lyon
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des assemblées délibérantes
c) Au titre de la Fédération hospitalière de France
Titulaires
Groupe:
désignation
22 Avril 200022/04/2000
De: Dericcardis (Antoine)
directeur de l'établissement public de santé Belair de Charleville-Mézières (Ardennes)
Objet:
membres du comité consultatif de santé mentale
Sur proposition de la Fédération hospitalière de France
Suppléant
Remplace:M. Marie (Daniel)
Groupe:
suppleant
désignation
24 Mars 200024/03/2000
De: Mahari (Geneviève)
directrice de l'établissement public de santé interdépartemental de Clermont-de-l'Oise (Oise)
Objet:
membres du comité consultatif de santé mentale
Sur proposition de la Fédération hospitalière de France
Titulaire
Remplace:M. Texier (Jean-Yves)
Groupe:
désignation
24 Mars 200024/03/2000
De: Lambert (Pierre)
Objet:
membres du Comité national de gestion du fonds d'aide à la qualité des soins de ville
3. Au titre des représentants des établissements de santé
Pour la Fédération hospitalière de France
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
12 Janvier 200012/01/2000
De: Gaussens (Jean-Philippe)
Objet:
membre suppléant auprès du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale, section sanitaire
représentant de la Fédération hospitalière de France
Remplace:M. Pallot (Philippe)
Groupe:
suppleant
nomination
15 Décembre 199915/12/1999
De: Leclerc (Benoît)
directeur du centre hospitalier universitaire de Dijon
Objet:
membre du conseil de surveillance de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentant des établissements de santé
sur désignation de la Fédération hospitalière de France
Remplace:M. Seguela (Jean-Paul)
Groupe:
nomination
19 Novembre 199919/11/1999
De: Mazereau (Guy)
Objet:
membres de la Commission nationale du contentieux de la tarification sanitaire et sociale
représentant de la Fédération hospitalière de France
Remplace:M. Balançon (Michel)
Groupe:
nomination
27 Mai 199927/05/1999
De: Rose (Jean-Claude)
directeur du centre hospitalier de Martigues (Bouches-du-Rhône)
Objet:
par le ministre chargé de la santé
Représentants proposés par la Fédération hospitalière de France
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
20 Mai 199920/05/1999
De: Forcioli (Pascal)
directeur général du centre hospitalier intercommunal d'Eaubonne-Montmorency (Val-d'Oise)
Objet:
par le ministre chargé de la santé
Représentants proposés par la Fédération hospitalière de France
Titulaire
Groupe:
nomination
20 Mai 199920/05/1999
De: Campani (Serge)
directeur adjoint du centre hospitalier et universitaire de Besançon
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement français des greffes
Au titre du représentant de la Fédération hospitalière de France
Suppléant
Groupe:
date_debut="1999-01-01"
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
30 Décembre 199830/12/1998
De: Decour (Gérard)
directeur général du centre hospitalier et universitaire de Besançon
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement français des greffes
Au titre du représentant de la Fédération hospitalière de France
Titulaire
Groupe:
date_debut="1999-01-01"
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
30 Décembre 199830/12/1998
De: Gaussens (Jean-Philippe)
directeur du centre hospitalier de Melun (Seine-et-Marne)
Objet:
membres désignés par la ministre de l'emploi et de la solidarité et le secrétaire d'Etat à la santé
Représentants proposés par la Fédération hospitalière de France
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Mornex (René)
président délégué des hospices civils de Lyon (Rhône)
Objet:
membres désignés par la ministre de l'emploi et de la solidarité et le secrétaire d'Etat à la santé
Représentants proposés par la Fédération hospitalière de France
Titulaire
Groupe:
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Mornex (René)
président délégué des hospices civils de Lyon (Rhône)
Objet:
membres désignés par la ministre de l'emploi et de la solidarité et le secrétaire d'Etat à la santé
Représentants proposés par la Fédération hospitalière de France
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Montalban (Jean)
administrateur du conseil d'administration du centre hospitalier spécialisé de La Chartreuse, à Dijon (Côte-d'Or)
Objet:
membres désignés par la ministre de l'emploi et de la solidarité et le secrétaire d'Etat à la santé
Représentants proposés par la Fédération hospitalière de France
Titulaire
Groupe:
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Gaussens (Jean-Philippe)
directeur du centre hospitalier de Melun (Seine-et-Marne)
Objet:
par le ministre chargé de la santé
Représentants proposés de la Fédération hospitalière de France
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
24 Novembre 199824/11/1998
De: Mornex (René)
Professeur
vice-président du conseil d'administration des hospices civils de Lyon (Rhône)
Objet:
par le ministre chargé de la santé
Représentants proposés de la Fédération hospitalière de France
Titulaire
Groupe:
nomination
24 Novembre 199824/11/1998
De: de Araujo (Francis)
directeur du CAT du Plateau, à Lannemezan
Objet:
membres du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
A. - Institutions sociales et médico-sociales publiques
2. Pour les affaires concernant des établissements ou des services accueillant des personnes inadaptées
b) Représentants de la Fédération hospitalière de France
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
16 Septembre 199816/09/1998
De: Simoniti (Jean-Claude)
directeur du centre hospitalier de Saint-Sever
Objet:
membres du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
A. - Institutions sociales et médico-sociales publiques
1. Pour les affaires concernant des établissements ou des services accueillant des personnes âgées
b) Représentants de la Fédération hospitalière de France
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
16 Septembre 199816/09/1998
De: Rouch (Georges)
directeur de la MAS « Les Alouettes », à Châlons-en-Champagne
Objet:
membres du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
A. - Institutions sociales et médico-sociales publiques
2. Pour les affaires concernant des établissements ou des services accueillant des personnes inadaptées
b) Représentants de la Fédération hospitalière de France
titulaire
Groupe:
nomination
16 Septembre 199816/09/1998
De:
Daubos
attaché de direction au centre hospitalier d'Auch
Objet:
membres du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
A. - Institutions sociales et médico-sociales publiques
1. Pour les affaires concernant des établissements ou des services accueillant des personnes âgées
b) Représentants de la Fédération hospitalière de France
titulaire
Groupe:
nomination
16 Septembre 199816/09/1998
De: Simoniti (Jean-Claude)
directeur du centre hospitalier de Saint-Sever
Objet:
III. - La formation plénière du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
ainsi qu'il suit
8o Le directeur du budget ou son représentant
9o Représentatns des conseillers régionaux
17o Représentants des institutions sociales et médico-sociales publiques et privées
1. Pour les affaires concernant des établissements ou des services accueillant des personnes âgées
b) Représentants de la Fédération hospitalière de France
suppléant
Groupe:
suppleant
composition
16 Septembre 199816/09/1998
De: Rouch (Georges)
directeur de la MAS « Les Alouettes », à Châlons-en-Champagne
Objet:
III. - La formation plénière du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
ainsi qu'il suit
8o Le directeur du budget ou son représentant
9o Représentatns des conseillers régionaux
17o Représentants des institutions sociales et médico-sociales publiques et privées
2. Pour les affaires concernant des établissements ou des services accueillant des personnes inadaptées
b) Représentants de la Fédération hospitalière de France
Groupe:
composition
16 Septembre 199816/09/1998
De:
Daubos
attaché de direction au centre hospitalier d'Auch
Objet:
III. - La formation plénière du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
ainsi qu'il suit
8o Le directeur du budget ou son représentant
9o Représentatns des conseillers régionaux
17o Représentants des institutions sociales et médico-sociales publiques et privées
1. Pour les affaires concernant des établissements ou des services accueillant des personnes âgées
b) Représentants de la Fédération hospitalière de France
titulaire
Groupe:
composition
16 Septembre 199816/09/1998
De: Vincent (Gérard)
inspecteur général à l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
délégué général de la Fédération hospitalière de France
Groupe:
date_debut="1998-03-01"
duree="trois ans"
détachement
20 Août 199820/08/1998
De: Marie (Daniel)
directeur de l'établissement public de santé Charles-Perrens, Bordeaux
Objet:
membres
Sur proposition de la Fédération hospitalière de France
Suppléant
Groupe:
date_debut="1988-04-11"
duree="trois ans"
suppleant
nomination
08 Mai 199808/05/1998
De: Tixier (Jean-Yves)
directeur de l'établissement public de santé Sainte-Anne, Paris
Objet:
membres
Sur proposition de la Fédération hospitalière de France
Titulaire
Groupe:
date_debut="1988-04-11"
duree="trois ans"
nomination
08 Mai 199808/05/1998
De: Nguyen (Thinga)
Objet:
membres de la Commission nationale du contentieux de la tarification sanitaire et sociale (section permanente du Conseil supérieur de l'aide sociale statuant au contentieux), présidée par le président de la section sociale du Conseil d'Etat
10. Représentants de la Fédération hospitalière de France
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
17 Décembre 199717/12/1997
De: Balançon (Michel)
Objet:
membres de la Commission nationale du contentieux de la tarification sanitaire et sociale (section permanente du Conseil supérieur de l'aide sociale statuant au contentieux), présidée par le président de la section sociale du Conseil d'Etat
10. Représentants de la Fédération hospitalière de France
Titulaire
Groupe:
nomination
17 Décembre 199717/12/1997
De: Campillo (Henri)
Objet:
membres du Comité national de la coordination gérontologique
Au titre du 3o de l'article 1er du décret précité
représentants des organisations suivantes
Sur désignation de la Fédération hospitalière de France
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
05 Septembre 199705/09/1997
De: Turlan (Robert)
administrateur de la maison de retraite de Peille
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des assemblées délibérantes
c) Au titre de la Fédération hospitalière de France
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
07 Mai 199707/05/1997
De: Desbiens (Michel)
président du conseil d'administration de la maison de retraite d'Agon-Coutainville
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des assemblées délibérantes
c) Au titre de la Fédération hospitalière de France
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
07 Mai 199707/05/1997
De:
Mornex
Doyen
vice-président du conseil d'administration des hospices civils de Lyon
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des assemblées délibérantes
c) Au titre de la Fédération hospitalière de France
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
07 Mai 199707/05/1997
De: Lucas (Xavier)
administrateur du centre hospitalier de Fréjus -Saint-Raphaël
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des assemblées délibérantes
c) Au titre de la Fédération hospitalière de France
Titulaires
Groupe:
désignation
07 Mai 199707/05/1997
De: Cureau (Jean)
administrateur du centre hospitalier du Mans
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des assemblées délibérantes
c) Au titre de la Fédération hospitalière de France
Titulaires
Groupe:
désignation
07 Mai 199707/05/1997
De: Barre (Marcel)
administrateur du centre hospitalier de Toulon - La Seyne-sur-Mer
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des assemblées délibérantes
c) Au titre de la Fédération hospitalière de France
Titulaires
Groupe:
désignation
07 Mai 199707/05/1997
De: Professeur Seguela (Jean-Paul)
secrétaire général de la Fédération hospitalière de France
Objet:
Au titre des collectivités territoriales
Par la Fédération hospitalière de France
Groupe:
désignation
22 Avril 199722/04/1997
De: Le Camus (Jean)
Objet:
membres du conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes
au titre des articles 3 et 5 de l'arrêté du
4 novembre 1985
relatif à la composition du conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes
4o
membres relevant des administrations
intéressées à la formation des sages-femmes
b)
Sur proposition de la Fédération hospitalière de France
Membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
29 Janvier 199729/01/1997
De: Decour (Gérard)
Objet:
membres du conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes
au titre des articles 3 et 5 de l'arrêté du
4 novembre 1985
relatif à la composition du conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes
4o
membres relevant des administrations
intéressées à la formation des sages-femmes
b)
Sur proposition de la Fédération hospitalière de France
Membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
29 Janvier 199729/01/1997
De: de Savigny
secrétaire général de l'Assistance publique - hôpitaux de Paris, représentant
Objet:
membres du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale, section sanitaire
membre titulaire, la Fédération hospitalière de France
Remplace:
Mme Delahaye-Guillocheau
Groupe:
nomination
05 Octobre 199605/10/1996
De: Calmon (Michel)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aide sociale (formation plénière non contentieuse)
10. Représentants de la Fédération hospitalière de France
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
03 Octobre 199603/10/1996
De: Calmon (Michel)
Objet:
membres de la Commission nationale du contentieux de la tarification sanitaire et sociale (section permanente du Conseil supérieur de l'aide sociale statuant au contentieux), présidée par le président de la section sociale du Conseil d'Etat
10. Représentants de la Fédération hospitalière de France
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
03 Octobre 199603/10/1996
De: Balançon (Michel)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aide sociale (formation plénière non contentieuse)
10. Représentants de la Fédération hospitalière de France
Titulaire
Groupe:
nomination
03 Octobre 199603/10/1996
De: Balançon (Michel)
Objet:
membres de la Commission nationale du contentieux de la tarification sanitaire et sociale (section permanente du Conseil supérieur de l'aide sociale statuant au contentieux), présidée par le président de la section sociale du Conseil d'Etat
10. Représentants de la Fédération hospitalière de France
Titulaire
Groupe:
nomination
03 Octobre 199603/10/1996
De: Metais (Jacques)
Objet:
comme membres de la commission permanente interprofessionnelle du Conseil supérieur des professions paramédicales
IV. - En leur qualité de membres appartenant à l'administration, aux organismes intéressés et au corps médical
Un médecin inspecteur régional de la santé
Sur proposition de la Fédération hospitalière de France (F.H.F.)
Suppléant
Groupe:
suppleant
désignation
19 Décembre 199519/12/1995
De: Nguyen (Thinga)
Objet:
comme membres de la commission permanente interprofessionnelle du Conseil supérieur des professions paramédicales
IV. - En leur qualité de membres appartenant à l'administration, aux organismes intéressés et au corps médical
Un médecin inspecteur régional de la santé
Sur proposition de la Fédération hospitalière de France (F.H.F.)
Titulaire
Groupe:
désignation
19 Décembre 199519/12/1995
De: Delanoe (Jean-Yves)
directeur du centre hospitalier de Lagny - Marne-la-Vallée (Seine-et-Marne)
Objet:
membres du comité consultatif de santé mentale
Sur proposition de la fédération hospitalière de France
Suppléant
Groupe:
suppleant
désignation
02 Mai 199502/05/1995
De: Pruniaux (Nicole)
directrice du centre hospitalier Louise-Michel, Evry (Val-de-Marne)
Objet:
membres du comité consultatif de santé mentale
Sur proposition de la fédération hospitalière de France
Titulaire
Groupe:
désignation
02 Mai 199502/05/1995
De: Vigouroux (Philippe)
directeur du centre hospitalier de Sablé-sur-Sarthe
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement français des greffes
Au titre du représentant de la Fédération hospitalière de France
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Novembre 199429/11/1994
De: Paillé (Michel)
directeur général du centre hospitalier universitaire de Nancy
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement français des greffes
Au titre du représentant de la Fédération hospitalière de France
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
29 Novembre 199429/11/1994
De: Frapier (Gilles)
Objet:
membre de la Commission nationale d'homologation
au titre de représentant des organismes et professions visés au 2o de l'article R. 5275 du code de la santé publique
Représentant de la Fédération hospitalière de France
Titulaire
Remplace:M. Garrigue-Guyonnaud (H.)
Groupe:
nomination
27 Avril 199427/04/1994
De: Clin (Roland)
Professeur
administrateur du centre hospitalier de Montereau
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des assemblées délibérantes
b) Au titre de la fédération hospitalière de France
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
01 Septembre 199301/09/1993
De: Becuwe (François)
président du conseil d'administration du centre hospitalier d'Avre-sur-la-Lys
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des assemblées délibérantes
b) Au titre de la fédération hospitalière de France
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
01 Septembre 199301/09/1993
De: Barré (Marcel)
administrateur du centre hospitalier de La Seyne-sur-Mer
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des assemblées délibérantes
b) Au titre de la fédération hospitalière de France
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
01 Septembre 199301/09/1993
De: Turlan (Robert)
administrateur de la maison de retraite de Peille
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des assemblées délibérantes
b) Au titre de la fédération hospitalière de France
Titulaires
Groupe:
désignation
01 Septembre 199301/09/1993
De: Cureau (Jean)
administrateur du centre hospitalier du Mans
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des assemblées délibérantes
b) Au titre de la fédération hospitalière de France
Titulaires
Groupe:
désignation
01 Septembre 199301/09/1993
De: Cerutti (Pierre)
administrateur du centre d'aide par le travail de Petite-Rosselle
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des assemblées délibérantes
b) Au titre de la fédération hospitalière de France
Titulaires
Groupe:
désignation
01 Septembre 199301/09/1993
De: Jean Le Camus
Objet:
membres du conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes
membres relevant de administrations intéressées à la formation des sages-femmes
b)
Sur proposition de la Fédération hospitalière de France
Membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
26 Mai 199326/05/1993
De: Gérard Décour
Objet:
membres du conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes
membres relevant de administrations intéressées à la formation des sages-femmes
b)
Sur proposition de la Fédération hospitalière de France
Membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
26 Mai 199326/05/1993
De:
Caysac
directeur de l'hospice départemental de Saône-et-Loire, à Mâcon
Objet:
membres du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
Au titre de l'article R. 712-19 (II, 13°)
A. - Institutions sociales et médico-sociales publiques
2. Pour les affaires concernant des établissements ou des services accueillant des personnes inadaptées
b) Représentants de la fédération hospitalière de France
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
29 Mars 199329/03/1993
De:
Simoniti
directeur de la maison de retraite de Villeneuve-de-Marsan et de l'hôpital local de Saint-Sever
Objet:
membres du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
Au titre de l'article R. 712-19 (II, 13°)
A. - Institutions sociales et médico-sociales publiques
1. Pour les affaires concernant des établissements ou des services accueillant des personnes âgées
b) Représentants de la fédération hospitalière de France
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
29 Mars 199329/03/1993
De:
Constantin
directeur du centre départemental de l'enfance de Belleville-sur-Bar
Objet:
membres du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
Au titre de l'article R. 712-19 (II, 13°)
A. - Institutions sociales et médico-sociales publiques
2. Pour les affaires concernant des établissements ou des services accueillant des personnes inadaptées
b) Représentants de la fédération hospitalière de France
Titulaire
Groupe:
nomination
29 Mars 199329/03/1993
De:
Daubos
directeur de la maison de retraite de Morcenx
Objet:
membres du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
Au titre de l'article R. 712-19 (II, 13°)
A. - Institutions sociales et médico-sociales publiques
1. Pour les affaires concernant des établissements ou des services accueillant des personnes âgées
b) Représentants de la fédération hospitalière de France
Titulaire
Groupe:
nomination
29 Mars 199329/03/1993
De: Metais (Jacques)
Objet:
comme membres appartenant à l'administration, aux organismes intéressés et au corps médical
Un médecin inspecteur régional de la santé (M.I.R)
Sur proposition de la Fédération hospitalière de France
Suppléant
Groupe:
suppleant
désignation
16 Janvier 199316/01/1993
De: Oudet-Devige (Brigitte)
Objet:
comme membres appartenant à l'administration, aux organismes intéressés et au corps médical
Un médecin inspecteur régional de la santé (M.I.R)
Sur proposition de la Fédération hospitalière de France
Titulaire
Groupe:
désignation
16 Janvier 199316/01/1993
De: Calmon (Michel)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aide sociale (formation plénière non contentieuse)
10. Représentants de la fédération hospitalière de France
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
12 Septembre 199012/09/1990
De: Balançon (Michel)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aide sociale (formation plénière non contentieuse)
10. Représentants de la fédération hospitalière de France
Titulaire
Groupe:
nomination
12 Septembre 199012/09/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.