Inspection générale des affaires sociales

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(auto-pub)
De: Philippe LAMOUREUX
inspecteur général des affaires sociales, en disponibilité pour convenances personnelles
Objet:
dans le corps de l'inspection générale des affaires sociales
radié des cadres
Groupe:
date_debut="2018-11-12"
inspecteur_general="Affaires sociales"
corps="Inspection générale des affaires sociales"
réintégration
20 Février 201920/02/2019
De: Christine DE MASSON D'AUTUME
inspectrice générale des affaires sociales
Objet:
membre du comité de sélection prévu
aux articles 1er et 3-1 du décret n° 95-860 du
27 juillet 1995
modifié instituant les fonctions d'inspecteur et d'inspecteur général en service extraordinaire à l'inspection générale des finances, à l'inspection générale de l'administration et à l'inspection générale des affaires sociales
Remplace:Mme Véronique WALLON
Groupe:
date_debut="2019-02-01"
inspecteur_general="Finances, à l'inspection générale de l'administration et à l'inspection générale des affaires sociales"
nomination
24 Janvier 201924/01/2019
De: Christine DE MASSON D'AUTUME
inspectrice générale des affaires sociales
Objet:
membre du comité de sélection
prévu à l'article 11 du décret du
1er août 2011
modifié portant statut particulier du corps de l'inspection générale des affaires sociales,
Remplace:Mme Véronique WALLON
Groupe:
date_debut="2019-02-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
24 Janvier 201924/01/2019
De: Diane DELAURENS
Damian MATHEY, Mariane SAÏE
Objet:
ainsi qu'il suit (ordre alphabétique par carrière)
Inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
affectation
29 Décembre 201829/12/2018
De: Marthe-Elisabeth OPPELT
présidente de chambre à la cour d'appel d'Orléans
Objet:
auprès du ministère des solidarités et de la santé
inspecteur général des affaires sociales dans le corps de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2018-11-01"
duree="trois ans"
inspecteur_general="Affaires sociales dans le corps de l'inspection générale des affaires sociales"
corps="Inspection générale des affaires sociales"
détachement
12 Décembre 201812/12/2018
De: Nicole BOHIC
médecin général de santé public
Objet:
inspecteur général, auprès du service de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2018-12-01"
duree="trois ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
11 Novembre 201811/11/2018
De: Marthe-Elisabeth OPPELT
magistrat hors hiérarchie
Objet:
inspecteur général des affaires sociales, auprès du service de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2018-11-01"
duree="trois ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
30 Octobre 201830/10/2018
De: Franck LE MORVAN
administrateur général
Objet:
inspecteur général, auprès du service de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2018-10-01"
duree="trois ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
13 Octobre 201813/10/2018
De: François MAURY
directeur d'hôpital hors classe
Objet:
inspecteur général, auprès du service de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2018-09-03"
duree="un an"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
13 Octobre 201813/10/2018
De: FAUCON (Félix)
administrateur général
Objet:
inspecteur général, responsable de la mission permanente de contrôle des fonds européens des affaires sociales auprès du service de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2018-08-01"
duree="un an"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
06 Septembre 201806/09/2018
De: Françoise ZANTMAN
directrice des soins
Objet:
par voie de détachement, inspectrice des affaires sociales de 1re classe
au titre del'article 7-II du décret n° 2011-931 du
1er août 2011
modifié portant statut particulier du corps de l'inspection générale des affaires sociales, notamment ses articles 7-II et 12,
Groupe:
date_debut="2018-09-01"
duree="dix-huit mois"
inspecteur_general="Affaires sociales, notamment ses articles 7-II et 12"
nomination
24 Juillet 201824/07/2018
De: Pierre LOULERGUE
praticien hospitalier
Objet:
inspecteur stagiaire des affaires sociales de 1re classe
au titre del'article 7-II du décret n° 2011-931 du
1er août 2011
modifié portant statut particulier du corps de l'inspection générale des affaires sociales, notamment ses articles 7-II et 12,
Groupe:
date_debut="2018-09-01"
duree="dix-huit mois"
inspecteur_general="Affaires sociales, notamment ses articles 7-II et 12"
nomination
24 Juillet 201824/07/2018
De: Annaïck LAURENT
directrice du travail hors classe
Objet:
par voie de détachement, inspectrice générale des affaires sociales
au titre del'article 8-II du décret n° 2011-931 du
1er août 2011
modifié portant statut particulier du corps de l'inspection générale des affaires sociales, notamment ses articles 7-II et 12,
Groupe:
date_debut="2018-09-01"
duree="dix-huit mois"
inspecteur_general="Affaires sociales, notamment ses articles 7-II et 12"
nomination
21 Juillet 201821/07/2018
De: Geneviève AUZEL
pharmacien inspecteur en chef de santé publique
Objet:
inspectrice en service extraordinaire
auprès de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2018-06-11"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
31 Mai 201831/05/2018
De: Pierre-Charles PONS
directeur d'hôpital de classe exceptionnelle
Objet:
inspecteur général en service extraordinaire auprès de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2017-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
cessation de fonction
20 Mai 201820/05/2018
De: Nathalie NIKITENKO
administratrice civile hors classe
Objet:
inspectrice de 1re classe des affaires sociales auprès du service de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2018-04-20"
duree="un an"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
19 Mai 201819/05/2018
De: Alain MORIN
inspecteur des affaires sociales de 1re classe
Objet:
membres du comité de sélection prévu
aux articles 1 et 3-1 du décret n° 95-860 du
27 juillet 1995
modifié instituant les fonctions d'inspecteur et d'inspecteur général en service extraordinaire à l'inspection générale des finances, à l'inspection générale de l'administration et à l'inspection générale des affaires sociales
La cheffe de l'inspection générale des affaires sociales ou son suppléant, présidente
Groupe:
date_debut="2018-01-19"
inspecteur_general="Affaires sociales ou son suppléant, présidente"
suppleant
nomination
02 Février 201802/02/2018
De: Frédéric LALOUE
inspecteur des affaires sociales de 1re classe
Objet:
membres du comité de sélection prévu
aux articles 1 et 3-1 du décret n° 95-860 du
27 juillet 1995
modifié instituant les fonctions d'inspecteur et d'inspecteur général en service extraordinaire à l'inspection générale des finances, à l'inspection générale de l'administration et à l'inspection générale des affaires sociales
La cheffe de l'inspection générale des affaires sociales ou son suppléant, présidente
Groupe:
date_debut="2018-01-19"
inspecteur_general="Affaires sociales ou son suppléant, présidente"
suppleant
nomination
02 Février 201802/02/2018
De: Véronique WALLON
inspectrice générale des affaires sociales
Objet:
membres du comité de sélection prévu
aux articles 1 et 3-1 du décret n° 95-860 du
27 juillet 1995
modifié instituant les fonctions d'inspecteur et d'inspecteur général en service extraordinaire à l'inspection générale des finances, à l'inspection générale de l'administration et à l'inspection générale des affaires sociales
La cheffe de l'inspection générale des affaires sociales ou son suppléant, présidente
Groupe:
date_debut="2018-01-19"
inspecteur_general="Affaires sociales ou son suppléant, présidente"
suppleant
nomination
02 Février 201802/02/2018
De: Christine DANIEL
inspectrice générale des affaires sociales
Objet:
membres du comité de sélection prévu
aux articles 1 et 3-1 du décret n° 95-860 du
27 juillet 1995
modifié instituant les fonctions d'inspecteur et d'inspecteur général en service extraordinaire à l'inspection générale des finances, à l'inspection générale de l'administration et à l'inspection générale des affaires sociales
La cheffe de l'inspection générale des affaires sociales ou son suppléant, présidente
Groupe:
date_debut="2018-01-19"
inspecteur_general="Affaires sociales ou son suppléant, présidente"
suppleant
nomination
02 Février 201802/02/2018
De: Jean-François PILLIARD
personnalité qualifiée
Objet:
membres du comité de sélection
prévu à l'article 11 du décret du
1er août 2011
modifié portant statut particulier du corps de l'inspection générale des affaires sociales,
Le directeur général de l'administration et de la fonction publique ou son représentant
Groupe:
date_debut="2018-01-19"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
02 Février 201802/02/2018
De: Christophe DEVYS
conseiller d'Etat, président
Objet:
membres du comité de sélection
prévu à l'article 11 du décret du
1er août 2011
modifié portant statut particulier du corps de l'inspection générale des affaires sociales,
Groupe:
date_debut="2018-01-19"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
02 Février 201802/02/2018
De: Rose-Marie VAN LERBERGHE
personnalité qualifiée
Objet:
membres du comité de sélection
prévu à l'article 11 du décret du
1er août 2011
modifié portant statut particulier du corps de l'inspection générale des affaires sociales,
Le directeur général de l'administration et de la fonction publique ou son représentant
Groupe:
date_debut="2018-01-19"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
02 Février 201802/02/2018
De: Alain MORIN
inspecteur des affaires sociales de 1re classe
Objet:
membres du comité de sélection
prévu à l'article 11 du décret du
1er août 2011
modifié portant statut particulier du corps de l'inspection générale des affaires sociales,
La cheffe de l'inspection générale des affaires sociales ou son suppléant
Groupe:
date_debut="2018-01-19"
inspecteur_general="Affaires sociales ou son suppléant"
suppleant
nomination
02 Février 201802/02/2018
De: Frédéric LALOUE
inspecteur des affaires sociales de 1re classe
Objet:
membres du comité de sélection
prévu à l'article 11 du décret du
1er août 2011
modifié portant statut particulier du corps de l'inspection générale des affaires sociales,
La cheffe de l'inspection générale des affaires sociales ou son suppléant
Groupe:
date_debut="2018-01-19"
inspecteur_general="Affaires sociales ou son suppléant"
suppleant
nomination
02 Février 201802/02/2018
De: Véronique WALLON
inspectrice générale des affaires sociales
Objet:
membres du comité de sélection
prévu à l'article 11 du décret du
1er août 2011
modifié portant statut particulier du corps de l'inspection générale des affaires sociales,
La cheffe de l'inspection générale des affaires sociales ou son suppléant
Groupe:
date_debut="2018-01-19"
inspecteur_general="Affaires sociales ou son suppléant"
suppleant
nomination
02 Février 201802/02/2018
De: Christine DANIEL
inspectrice générale des affaires sociales
Objet:
membres du comité de sélection
prévu à l'article 11 du décret du
1er août 2011
modifié portant statut particulier du corps de l'inspection générale des affaires sociales,
La cheffe de l'inspection générale des affaires sociales ou son suppléant
Groupe:
date_debut="2018-01-19"
inspecteur_general="Affaires sociales ou son suppléant"
suppleant
nomination
02 Février 201802/02/2018
De: Nicolas ESTIENNE
directeur d'hôpital de classe exceptionnelle
Objet:
inspecteur général des affaires sociales auprès du service de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
duree="six mois"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
04 Janvier 201804/01/2018
De: MARQUIS-SAMARI (Emilie)
Objet:
ainsi qu'il suit (ordre alphabétique par carrière)
Inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2018-01-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
affectation
31 Décembre 201731/12/2017
De: KRIEPS (Laura)
Objet:
ainsi qu'il suit (ordre alphabétique par carrière)
Inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2018-01-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
affectation
31 Décembre 201731/12/2017
De: ROBINEAU (François-Mathieu)
Objet:
ainsi qu'il suit (ordre alphabétique par carrière)
Inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2018-01-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
affectation
31 Décembre 201731/12/2017
De: GAGNEUX (Michel)
inspecteur général des affaires sociales, en service détaché
Objet:
dans le corps de l'inspection générale des affaires sociales
admis à faire valoir ses droits à la retraite
Groupe:
date_debut="2018-03-06"
inspecteur_general="Affaires sociales"
corps="Inspection générale des affaires sociales"
depart_retraite="limite d'âge"
réintégration
29 Novembre 201729/11/2017
De: Laurent CAUSSAT
inspecteur général de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
inspecteur général des affaires sociales auprès du service de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2017-12-01"
duree="deux ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
renouvellement
15 Octobre 201715/10/2017
De: Geneviève GUEYDAN
administratrice générale
Objet:
inspectrice générale des affaires sociales auprès du service de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2017-09-18"
duree="un an"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
11 Octobre 201711/10/2017
De: Antoine DELATTRE
ingénieur des mines
Objet:
inspecteur des affaires sociales auprès du service de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2017-08-01"
duree="deux ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
renouvellement
04 Octobre 201704/10/2017
De: Philippe BURNEL
directeur d'hôpital hors classe
Objet:
inspecteur général des affaires sociales auprès du service de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2017-06-15"
duree="trois ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
02 Août 201702/08/2017
De: Luc BARRET
professeur des universités-praticien hospitalier
Objet:
inspecteur général en service extraordinaire auprès de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2017-07-24"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
09 Juillet 201709/07/2017
De: Jean-Robert JOURDAN
administrateur général territorial
Objet:
inspecteur des affaires sociales de 1re classe auprès du service de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2017-09-01"
duree="deux ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
renouvellement
16 Juin 201716/06/2017
De: Raphaël RADANNE
inspecteur des affaires sociales de 1re classe, en disponibilité pour convenances personnelles
Objet:
dans le corps de l'inspection générale des affaires sociales
radié des cadres
Groupe:
date_debut="2014-10-02"
inspecteur_general="Affaires sociales"
corps="Inspection générale des affaires sociales"
réintégration
23 Avril 201723/04/2017
De: Benjamin JOLY
inspecteur des affaires sociales de 1re classe, en service détaché
Objet:
dans le corps de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2016-01-04"
inspecteur_general="Affaires sociales"
corps="Inspection générale des affaires sociales"
réintégration
23 Avril 201723/04/2017
De: Benjamin JOLY
inspecteur des affaires sociales de 1re classe
Objet:
du corps de l'inspection générale des affaires sociales
date de son intégration dans le corps des magistrats
Groupe:
date_debut="2016-01-04"
inspecteur_general="Affaires sociales"
corps="Magistrats"
radiation
23 Avril 201723/04/2017
De: Nathalie Destais
inspectrice générale des affaires sociales
Objet:
cheffe de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2017-04-21"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
21 Avril 201721/04/2017
De: Pierre Boissier
Objet:
chef de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2017-04-21"
a_sa_demande
inspecteur_general="Affaires sociales"
cessation de fonction
21 Avril 201721/04/2017
De: Christian POIRET
administrateur général
Objet:
inspecteur général en service extraordinaire auprès de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2017-05-15"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
20 Avril 201720/04/2017
De: Valérie GERVAIS
administratrice civile hors classe
Objet:
inspectrice en service extraordinaire
auprès de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2017-05-15"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
19 Avril 201719/04/2017
De: Catherine DUMONT
administratrice civile hors classe
Objet:
inspectrice en service extraordinaire
auprès de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2017-05-15"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
19 Avril 201719/04/2017
De: Jean-Louis REY
administrateur général
Objet:
inspecteur général en service extraordinaire auprès de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
08 Avril 201708/04/2017
De: Alain LOPEZ
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
membres du comité de sélection prévu
aux articles 1er et 3-1 du décret n° 95-860 du
27 juillet 1995
modifié instituant les fonctions d'inspecteur et d'inspecteur général en service extraordinaire à l'inspection générale des finances, à l'inspection générale de l'administration et à l'inspection générale des affaires sociales
Le chef de l'inspection générale des affaires sociales ou son suppléant, président
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales ou son suppléant, président"
suppleant
nomination
15 Janvier 201715/01/2017
De: Frédéric LALOUE
inspecteur des affaires sociales de 1re classe
Objet:
membres du comité de sélection prévu
aux articles 1er et 3-1 du décret n° 95-860 du
27 juillet 1995
modifié instituant les fonctions d'inspecteur et d'inspecteur général en service extraordinaire à l'inspection générale des finances, à l'inspection générale de l'administration et à l'inspection générale des affaires sociales
Le chef de l'inspection générale des affaires sociales ou son suppléant, président
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales ou son suppléant, président"
suppleant
nomination
15 Janvier 201715/01/2017
De: Véronique WALLON
inspectrice générale des affaires sociales
Objet:
membres du comité de sélection prévu
aux articles 1er et 3-1 du décret n° 95-860 du
27 juillet 1995
modifié instituant les fonctions d'inspecteur et d'inspecteur général en service extraordinaire à l'inspection générale des finances, à l'inspection générale de l'administration et à l'inspection générale des affaires sociales
Le chef de l'inspection générale des affaires sociales ou son suppléant, président
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales ou son suppléant, président"
suppleant
nomination
15 Janvier 201715/01/2017
De: Marie-Ange du MESNIL du BUISSON
inspectrice générale des affaires sociales
Objet:
membres du comité de sélection prévu
aux articles 1er et 3-1 du décret n° 95-860 du
27 juillet 1995
modifié instituant les fonctions d'inspecteur et d'inspecteur général en service extraordinaire à l'inspection générale des finances, à l'inspection générale de l'administration et à l'inspection générale des affaires sociales
Le chef de l'inspection générale des affaires sociales ou son suppléant, président
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales ou son suppléant, président"
suppleant
nomination
15 Janvier 201715/01/2017
De: Johanna BUCHTER
Jérémy FOURNEL, Nicolas PAULIAC
Objet:
ainsi qu'il suit (ordre alphabétique par carrière)
Inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
affectation
31 Décembre 201631/12/2016
De: Jean-François PILLIARD
personnalité qualifiée
Objet:
membres du comité de sélection
prévu à l'article 11 du décret du
1er août 2011
modifié portant statut particulier du corps de l'inspection générale des affaires sociales :
Le directeur général de l'administration et de la fonction publique ou son représentant
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
21 Décembre 201621/12/2016
De: Christophe DEVYS
conseiller d'Etat, président
Objet:
membres du comité de sélection
prévu à l'article 11 du décret du
1er août 2011
modifié portant statut particulier du corps de l'inspection générale des affaires sociales :
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
21 Décembre 201621/12/2016
De: Emmanuelle WARGON
personnalité qualifiée
Objet:
membres du comité de sélection
prévu à l'article 11 du décret du
1er août 2011
modifié portant statut particulier du corps de l'inspection générale des affaires sociales :
Le directeur général de l'administration et de la fonction publique ou son représentant
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
21 Décembre 201621/12/2016
De: Alain LOPEZ
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
membres du comité de sélection
prévu à l'article 11 du décret du
1er août 2011
modifié portant statut particulier du corps de l'inspection générale des affaires sociales :
Le chef de l'inspection générale des affaires sociales ou son suppléant
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales ou son suppléant"
suppleant
nomination
21 Décembre 201621/12/2016
De: Frédéric LALOUE
inspecteur des affaires sociales de 1re classe
Objet:
membres du comité de sélection
prévu à l'article 11 du décret du
1er août 2011
modifié portant statut particulier du corps de l'inspection générale des affaires sociales :
Le chef de l'inspection générale des affaires sociales ou son suppléant
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales ou son suppléant"
suppleant
nomination
21 Décembre 201621/12/2016
De: Véronique WALLON
inspectrice générale des affaires sociales
Objet:
membres du comité de sélection
prévu à l'article 11 du décret du
1er août 2011
modifié portant statut particulier du corps de l'inspection générale des affaires sociales :
Le chef de l'inspection générale des affaires sociales ou son suppléant
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales ou son suppléant"
suppleant
nomination
21 Décembre 201621/12/2016
De: Marie-Ange du MESNIL du BUISSON
inspectrice générale des affaires sociales
Objet:
membres du comité de sélection
prévu à l'article 11 du décret du
1er août 2011
modifié portant statut particulier du corps de l'inspection générale des affaires sociales :
Le chef de l'inspection générale des affaires sociales ou son suppléant
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales ou son suppléant"
suppleant
nomination
21 Décembre 201621/12/2016
De: TREGOAT (Jean-Jacques)
Objet:
Conseil national de la protection de l'enfance
représentants titulaires
1° Au titre du collège des institutions, collectivités et administrations compétentes
Représentant de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
02 Décembre 201602/12/2016
De: Raoul PIGNARD
directeur d'hôpital hors classe
Objet:
inspecteur général en service extraordinaire
auprès de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2016-10-17"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
27 Octobre 201627/10/2016
De: François DUMUIS
administrateur général
Objet:
inspecteur général en service extraordinaire auprès de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2016-10-15"
a_sa_demande
inspecteur_general="Affaires sociales"
cessation de fonction
27 Octobre 201627/10/2016
De: François DUMUIS
suppléant
Objet:
membres du comité d'agrément des hébergeurs de données de santé à caractère personnel
Au titre de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
duree="cinq ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
29 Septembre 201629/09/2016
De: Anne-Carole BENSADON
titulaire
Objet:
membres du comité d'agrément des hébergeurs de données de santé à caractère personnel
Au titre de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
duree="cinq ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
29 Septembre 201629/09/2016
De: Pierre MAYEUR
administrateur principal des directions du Sénat
Objet:
inspecteur des affaires sociales de 1re classe auprès du service de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2016-07-01"
duree="deux ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
22 Septembre 201622/09/2016
De: Stéphane Paul
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
La commission prévue à l'article 2-I (1°) du décret n° 2011-931 du 1er août 2011 modifié portant statut particulier du corps de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
composition
03 Juin 201603/06/2016
De: Charles de Batz de Trenquelléon
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
La commission prévue à l'article 2-I (1°) du décret n° 2011-931 du 1er août 2011 modifié portant statut particulier du corps de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
composition
03 Juin 201603/06/2016
De: Anne-Marie Brocas
inspectrice générale des affaires sociales
Objet:
La commission prévue à l'article 2-I (1°) du décret n° 2011-931 du 1er août 2011 modifié portant statut particulier du corps de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
composition
03 Juin 201603/06/2016
De: Philippe VIRCONDELET
administrateur territorial
Objet:
inspecteur des affaires sociales de 1re classe auprès du service de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2016-05-01"
duree="trois ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
29 Avril 201629/04/2016
De: Didier URY
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
inspecteur en service extraordinaire auprès de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2016-04-01"
a_sa_demande
inspecteur_general="Affaires sociales"
cessation de fonction
02 Mars 201602/03/2016
De: Alain LOPEZ
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
membres du comité de sélection prévu
aux articles 1er et 3-1 du décret n° 95-860 du
27 juillet 1995
modifié instituant les fonctions d'inspecteur et d'inspecteur général en service extraordinaire à l'inspection générale des finances, à l'inspection générale de l'administration et à l'inspection générale des affaires sociales
Le chef de l'inspection générale des affaires sociales ou son suppléant, président
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales ou son suppléant, président"
suppleant
nomination
27 Février 201627/02/2016
De: Frédéric LALOUE
inspecteur des affaires sociales de 1re classe
Objet:
membres du comité de sélection prévu
aux articles 1er et 3-1 du décret n° 95-860 du
27 juillet 1995
modifié instituant les fonctions d'inspecteur et d'inspecteur général en service extraordinaire à l'inspection générale des finances, à l'inspection générale de l'administration et à l'inspection générale des affaires sociales
Le chef de l'inspection générale des affaires sociales ou son suppléant, président
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales ou son suppléant, président"
suppleant
nomination
27 Février 201627/02/2016
De: Véronique WALLON
inspectrice générale des affaires sociales
Objet:
membres du comité de sélection prévu
aux articles 1er et 3-1 du décret n° 95-860 du
27 juillet 1995
modifié instituant les fonctions d'inspecteur et d'inspecteur général en service extraordinaire à l'inspection générale des finances, à l'inspection générale de l'administration et à l'inspection générale des affaires sociales
Le chef de l'inspection générale des affaires sociales ou son suppléant, président
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales ou son suppléant, président"
suppleant
nomination
27 Février 201627/02/2016
De: Marie-Ange du MESNIL du BUISSON
inspectrice générale des affaires sociales
Objet:
membres du comité de sélection prévu
aux articles 1er et 3-1 du décret n° 95-860 du
27 juillet 1995
modifié instituant les fonctions d'inspecteur et d'inspecteur général en service extraordinaire à l'inspection générale des finances, à l'inspection générale de l'administration et à l'inspection générale des affaires sociales
Le chef de l'inspection générale des affaires sociales ou son suppléant, président
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales ou son suppléant, président"
suppleant
nomination
27 Février 201627/02/2016
De: Jean-François PILLIARD
personnalité qualifiée
Objet:
membres du comité de sélection
prévu à l'article 11 du décret du
1er août 2011
modifié portant statut particulier du corps de l'inspection générale des affaires sociales :
Le directeur général de l'administration et de la fonction publique ou son représentant
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
29 Janvier 201629/01/2016
De: Christophe DEVYS
conseiller d'Etat, président
Objet:
membres du comité de sélection
prévu à l'article 11 du décret du
1er août 2011
modifié portant statut particulier du corps de l'inspection générale des affaires sociales :
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
29 Janvier 201629/01/2016
De: Emmanuelle WARGON
personnalité qualifiée
Objet:
membres du comité de sélection
prévu à l'article 11 du décret du
1er août 2011
modifié portant statut particulier du corps de l'inspection générale des affaires sociales :
Le directeur général de l'administration et de la fonction publique ou son représentant
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
29 Janvier 201629/01/2016
De: Alain LOPEZ
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
membres du comité de sélection
prévu à l'article 11 du décret du
1er août 2011
modifié portant statut particulier du corps de l'inspection générale des affaires sociales :
Le chef de l'inspection générale des affaires sociales ou son suppléant
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales ou son suppléant"
suppleant
nomination
29 Janvier 201629/01/2016
De: Frédéric LALOUE
inspecteur des affaires sociales de 1re classe
Objet:
membres du comité de sélection
prévu à l'article 11 du décret du
1er août 2011
modifié portant statut particulier du corps de l'inspection générale des affaires sociales :
Le chef de l'inspection générale des affaires sociales ou son suppléant
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales ou son suppléant"
suppleant
nomination
29 Janvier 201629/01/2016
De: Véronique WALLON
inspectrice générale des affaires sociales
Objet:
membres du comité de sélection
prévu à l'article 11 du décret du
1er août 2011
modifié portant statut particulier du corps de l'inspection générale des affaires sociales :
Le chef de l'inspection générale des affaires sociales ou son suppléant
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales ou son suppléant"
suppleant
nomination
29 Janvier 201629/01/2016
De: Marie-Ange du MESNIL du BUISSON
inspectrice générale des affaires sociales
Objet:
membres du comité de sélection
prévu à l'article 11 du décret du
1er août 2011
modifié portant statut particulier du corps de l'inspection générale des affaires sociales :
Le chef de l'inspection générale des affaires sociales ou son suppléant
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales ou son suppléant"
suppleant
nomination
29 Janvier 201629/01/2016
De: Jean-Baptiste BARFÉTY
Clémence MARTY-CHASTAN, Eve ROBERT
Objet:
ainsi qu'il suit (ordre alphabétique par carrière)
Inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
affectation
10 Janvier 201610/01/2016
De: Stéphane Jugnot
administrateur hors classe de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
inspecteur des affaires sociales de 1re classe auprès du service de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2015-12-01"
duree="trois ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
07 Janvier 201607/01/2016
De: Laurent Caussat
inspecteur général de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
inspecteur général des affaires sociales auprès du service de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2015-12-01"
duree="deux ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
07 Janvier 201607/01/2016
De: François DUMUIS
administrateur général
Objet:
inspecteur général en service extraordinaire
auprès de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2015-12-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
27 Novembre 201527/11/2015
De: Christian DUBOSQ
administrateur général
Objet:
inspecteur général en service extraordinaire
auprès de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2015-12-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
27 Novembre 201527/11/2015
De: Philippe CALMETTE
directeur d'hôpital hors classe
Objet:
inspecteur général en service extraordinaire
auprès de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2015-12-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
27 Novembre 201527/11/2015
De: Philippe PARIS
directeur d'hôpital hors classe
Objet:
inspecteur général en service extraordinaire
auprès de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2015-11-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
01 Octobre 201501/10/2015
De: Bernard NUYTTEN
directeur d'hôpital hors classe
Objet:
inspecteur général en service extraordinaire
auprès de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2015-11-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
01 Octobre 201501/10/2015
De: Claude DAGORN
directeur d'hôpital hors classe
Objet:
inspecteur général en service extraordinaire
auprès de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2015-09-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
22 Août 201522/08/2015
De: Félix FAUCON
administrateur général
Objet:
inspecteur général des affaires sociales auprès du service de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2015-07-01"
duree="deux ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
24 Juillet 201524/07/2015
De: Jean-Robert JOURDAN
administrateur général territorial
Objet:
inspecteur des affaires sociales de 1re classe auprès du service de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2015-09-01"
duree="deux ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
18 Juillet 201518/07/2015
De: Antoine DELATTRE
ingénieur des mines
Objet:
inspecteur des affaires sociales de 2e classe auprès du service de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2015-08-01"
duree="deux ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
18 Juillet 201518/07/2015
De: Sabine Fourcade
administrative civile hors classe
Objet:
inspectrice générale en service extraordinaire
auprès de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2015-06-22"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
24 Juin 201524/06/2015
De: Didier URY
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
inspecteur en service extraordinaire
auprès de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2015-07-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: Marie-Hélène MONIER
inspectrice en chef de la santé publique vétérinaire
Objet:
inspectrice en service extraordinaire, auprès de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: Alain BETTERICH
administrateur civil hors classe
Objet:
inspecteur en service extraordinaire auprès de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: Anne-Marie GUILLEMARD
personnalité qualifiée
Objet:
membres du comité de sélection
prévu à l'article 11 du décret du
1er août 2011
portant statut particulier du corps de l'inspection générale des affaires sociales :
Le directeur général de l'administration et de la fonction publique ou son représentant
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
12 Mai 201512/05/2015
De: Christine GEROTHWOHL
personnalité qualifiée
Objet:
membres du comité de sélection
prévu à l'article 11 du décret du
1er août 2011
portant statut particulier du corps de l'inspection générale des affaires sociales :
Le directeur général de l'administration et de la fonction publique ou son représentant
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
12 Mai 201512/05/2015
De: Christine MAUGÜÉ
conseillère d'Etat, présidente
Objet:
membres du comité de sélection
prévu à l'article 11 du décret du
1er août 2011
portant statut particulier du corps de l'inspection générale des affaires sociales :
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
12 Mai 201512/05/2015
De: Alain LOPEZ
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
membres du comité de sélection
prévu à l'article 11 du décret du
1er août 2011
portant statut particulier du corps de l'inspection générale des affaires sociales :
Le chef de l'inspection générale des affaires sociales ou son représentant
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales ou son représentant"
nomination
12 Mai 201512/05/2015
De: Hubert GARRIGUE-GUYONNAUD
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
membres du comité de sélection
prévu à l'article 11 du décret du
1er août 2011
portant statut particulier du corps de l'inspection générale des affaires sociales :
Le chef de l'inspection générale des affaires sociales ou son représentant
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales ou son représentant"
nomination
12 Mai 201512/05/2015
De: Véronique WALLON
inspectrice générale des affaires sociales
Objet:
membres du comité de sélection
prévu à l'article 11 du décret du
1er août 2011
portant statut particulier du corps de l'inspection générale des affaires sociales :
Le chef de l'inspection générale des affaires sociales ou son représentant
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales ou son représentant"
nomination
12 Mai 201512/05/2015
De: Carine CHEVRIER-FATÔME
inspectrice générale des affaires sociales
Objet:
membres du comité de sélection
prévu à l'article 11 du décret du
1er août 2011
portant statut particulier du corps de l'inspection générale des affaires sociales :
Le chef de l'inspection générale des affaires sociales ou son représentant
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales ou son représentant"
nomination
12 Mai 201512/05/2015
De: Philippe BARBEZIEUX
administrateur général
Objet:
directeur de projet (groupe I), responsable de l'impulsion et de la coordination de l'inspection santé-sécurité au travail des ministères chargés des affaires sociales, auprès du chef de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
duree="trois ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
renouvellement
10 Avril 201510/04/2015
De: Nicolas AMAR
Clément CADORET, Axel ESSID, Julien MEJANE
Objet:
ainsi qu'il suit (ordre alphabétique par carrière)
Inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
affectation
08 Janvier 201508/01/2015
De: Claude BALAND
préfet hors classe, président du Conseil supérieur de l'administration territoriale de l'Etat
Objet:
au comité de sélection
prévu à l'article 3-1 du décret du
27 juillet 1995
modifié instituant les fonctions d'inspecteur et inspecteur général en service extraordinaire à l'inspection générale des finances, à l'inspection générale de l'administration et à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Finances, à l'inspection générale de l'administration et à l'inspection générale des affaires sociales"
désignation
17 Décembre 201417/12/2014
De: François AUVIGNE
inspecteur général des finances
Objet:
au comité de sélection
prévu à l'article 3-1 du décret du
27 juillet 1995
modifié instituant les fonctions d'inspecteur et inspecteur général en service extraordinaire à l'inspection générale des finances, à l'inspection générale de l'administration et à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Finances, à l'inspection générale de l'administration et à l'inspection générale des affaires sociales"
désignation
17 Décembre 201417/12/2014
De: Véronique ROBITAILLIE
administratrice territoriale hors classe, directrice générale adjointe du Centre national de la fonction publique territoriale et directrice de l'Institut national des études territoriales
Objet:
au comité de sélection
prévu à l'article 3-1 du décret du
27 juillet 1995
modifié instituant les fonctions d'inspecteur et inspecteur général en service extraordinaire à l'inspection générale des finances, à l'inspection générale de l'administration et à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Finances, à l'inspection générale de l'administration et à l'inspection générale des affaires sociales"
désignation
17 Décembre 201417/12/2014
De: Chrystelle NAUDAN-CARASTRO
inspectrice de l'administration
Objet:
au comité de sélection
prévu à l'article 3-1 du décret du
27 juillet 1995
modifié instituant les fonctions d'inspecteur et inspecteur général en service extraordinaire à l'inspection générale des finances, à l'inspection générale de l'administration et à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Finances, à l'inspection générale de l'administration et à l'inspection générale des affaires sociales"
désignation
17 Décembre 201417/12/2014
De: Dominique DALMAS
inspectrice générale de l'administration
Objet:
au comité de sélection
prévu à l'article 3-1 du décret du
27 juillet 1995
modifié instituant les fonctions d'inspecteur et inspecteur général en service extraordinaire à l'inspection générale des finances, à l'inspection générale de l'administration et à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Finances, à l'inspection générale de l'administration et à l'inspection générale des affaires sociales"
désignation
17 Décembre 201417/12/2014
De: Emmanuel DECHIN
inspecteur des affaires sociales de 1re classe, en disponibilité pour convenances personnelles
Objet:
dans le corps de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2014-09-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
corps="Inspection générale des affaires sociales"
réintégration
14 Décembre 201414/12/2014
De: Verrier (Bernard)
administrateur civil hors classe, placé en service détaché
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
admis à faire valoir ses droits à la retraite
conseiller général des établissements de santé, auprès de l'inspection générale des affaires sociales et du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière, rattaché pour sa gestion au ministère des affaires sociales et de la santé
Groupe:
date_debut="2014-08-01"
a_sa_demande
inspecteur_general="Affaires sociales et du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière, rattaché pour sa gestion au ministère des affaires sociales et de la santé"
corps="Administrateurs civils"
depart_retraite
réintégration
05 Mars 201405/03/2014
De: Arambourou (Simon)
Objet:
ainsi qu'il suit (ordre alphabétique par carrière)
Inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2014-01-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
affectation
09 Janvier 201409/01/2014
De: Vaysse (Emilie)
Objet:
ainsi qu'il suit (ordre alphabétique par carrière)
Inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2014-01-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
affectation
09 Janvier 201409/01/2014
De: Turan-Pelletier (Gaëlle)
Objet:
ainsi qu'il suit (ordre alphabétique par carrière)
Inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2014-01-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
affectation
09 Janvier 201409/01/2014
De: Carsin (Charlotte)
Objet:
ainsi qu'il suit (ordre alphabétique par carrière)
Inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2014-01-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
affectation
09 Janvier 201409/01/2014
De: ROEHRICH (Bernard)
directeur général du centre hospitalier régional universitaire de Tours
Objet:
inspecteur général en service extraordinaire
auprès de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2014-01-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
07 Décembre 201307/12/2013
De: Marie-Laurence PITOIS-PUJADE
personnalité qualifiée
Objet:
membres du comité de sélection
prévu à l'article 11 du décret du
1er août 2011
portant statut particulier du corps de l'inspection générale des affaires sociales :
Le directeur général de l'administration et de la fonction publique ou son représentant
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
10 Septembre 201310/09/2013
De: Christine GEROTHWOHL
personnalité qualifiée
Objet:
membres du comité de sélection
prévu à l'article 11 du décret du
1er août 2011
portant statut particulier du corps de l'inspection générale des affaires sociales :
Le directeur général de l'administration et de la fonction publique ou son représentant
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
10 Septembre 201310/09/2013
De: Rolande RUELLAN
présidente de chambre honoraire à la Cour des comptes, présidente
Objet:
membres du comité de sélection
prévu à l'article 11 du décret du
1er août 2011
portant statut particulier du corps de l'inspection générale des affaires sociales :
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
10 Septembre 201310/09/2013
De: Pascal PENAUD
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
membres du comité de sélection
prévu à l'article 11 du décret du
1er août 2011
portant statut particulier du corps de l'inspection générale des affaires sociales :
Le chef de l'inspection générale des affaires sociales ou son représentant
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales ou son représentant"
nomination
10 Septembre 201310/09/2013
De: Hubert GARRIGUE-GUYONNAUD
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
membres du comité de sélection
prévu à l'article 11 du décret du
1er août 2011
portant statut particulier du corps de l'inspection générale des affaires sociales :
Le chef de l'inspection générale des affaires sociales ou son représentant
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales ou son représentant"
nomination
10 Septembre 201310/09/2013
De: Carine CHEVRIER-FATÔME
inspectrice des affaires sociales de 1re classe
Objet:
membres du comité de sélection
prévu à l'article 11 du décret du
1er août 2011
portant statut particulier du corps de l'inspection générale des affaires sociales :
Le chef de l'inspection générale des affaires sociales ou son représentant
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales ou son représentant"
nomination
10 Septembre 201310/09/2013
De: Anne-Carole BENSADON
inspectrice des affaires sociales de 1re classe
Objet:
membres du comité de sélection
prévu à l'article 11 du décret du
1er août 2011
portant statut particulier du corps de l'inspection générale des affaires sociales :
Le chef de l'inspection générale des affaires sociales ou son représentant
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales ou son représentant"
nomination
10 Septembre 201310/09/2013
De: PONS (Pierre-Charles)
directeur régional du CHU de Dijon
Objet:
inspecteur général en service extraordinaire
auprès de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2013-10-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
05 Septembre 201305/09/2013
De: AUBURTIN (Anne)
directrice d'hôpital hors classe
Objet:
inspecteur de 1re classe des affaires sociales auprès du service de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2013-11-01"
duree="deux ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
renouvellement
13 Août 201313/08/2013
De: Dominique Barella
magistrat hors hiérarchie
Objet:
auprès du ministère des affaires sociales et de la santé
inspecteur général dans le corps de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2013-01-02"
duree="dix-huit mois"
inspecteur_general="Affaires sociales"
corps="Inspection générale des affaires sociales"
détachement
15 Juin 201315/06/2013
De: KANHONOU (Nicolas)
administrateur de la ville de Paris
Objet:
inspecteur de 1re classe des affaires sociales auprès du service de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2012-11-01"
duree="deux ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: GINESY (Eric)
administrateur civil
Objet:
inspecteur de 1re classe des affaires sociales auprès du service de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2012-11-01"
duree="deux ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: Rouzier-Deroubaix (Adeline)
Objet:
ainsi qu'il suit (ordre alphabétique par carrière)
Inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2013-01-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
affectation
11 Janvier 201311/01/2013
De: Amprou (Anne-Claire)
Objet:
ainsi qu'il suit (ordre alphabétique par carrière)
Inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2013-01-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
affectation
11 Janvier 201311/01/2013
De: Broudic (Patrick)
administrateur civil hors classe, placé en service détaché
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
admis à faire valoir ses droits à la retraite
conseiller général des établissements de santé, auprès de l'inspection générale des affaires sociales et du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière, rattaché pour sa gestion au ministère des affaires sociales et de la santé
Groupe:
date_debut="2013-07-03"
inspecteur_general="Affaires sociales et du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière, rattaché pour sa gestion au ministère des affaires sociales et de la santé"
corps="Administrateurs civils"
depart_retraite="limite d'âge"
réintégration
10 Janvier 201310/01/2013
De: Patrice Borel
administrateur civil hors classe
Objet:
inspecteur général en service extraordinaire
auprès de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2012-12-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
01 Décembre 201201/12/2012
De: VINCENT (Bruno)
administrateur territorial
Objet:
inspecteur de 2e classe des affaires sociales auprès du service de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
duree="deux ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
13 Octobre 201213/10/2012
De: VANNESTE (Arnaud)
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
inspecteur de 2e classe des affaires sociales auprès du service de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2012-06-18"
duree="deux ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
13 Octobre 201213/10/2012
De: FLIPO (Anne)
administratrice hors classe de l'INSEE
Objet:
inspecteur de 1re classe des affaires sociales auprès du service de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2012-10-01"
duree="deux ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
13 Octobre 201213/10/2012
De: VERONNEAU (Jérôme)
premier conseiller de chambre régionale des comptes
Objet:
inspecteur de 1re classe des affaires sociales auprès du service de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
duree="deux ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
13 Octobre 201213/10/2012
De: WAQUET (Cécile)
administratrice civile hors classe
Objet:
inspecteur de 1re classe des affaires sociales auprès du service de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2012-07-01"
duree="deux ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
13 Octobre 201213/10/2012
De: GARRIGUE-GUYONNAUD (Hubert)
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
au comité de sélection
prévu à
l'article 11 du décret n° 2011-931 du
1er août 2011
modifié portant statut particulier du corps de l'inspection générale des affaires sociales :
Remplace:M. YAHIEL (Michel)
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
01 Septembre 201201/09/2012
De: CHEVRIER-FATOME (Carine)
inspectrice des affaires sociales de 1re classe
Objet:
au comité de sélection
prévu à
l'article 11 du décret n° 2011-931 du
1er août 2011
modifié portant statut particulier du corps de l'inspection générale des affaires sociales :
Remplace:Mme ZEGGAR (Hayet)
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
01 Septembre 201201/09/2012
De: Vincent (Gérard)
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
dans le corps de l'inspection générale des affaires sociales
admis à faire valoir ses droits à la retraite
Groupe:
date_debut="2013-03-21"
inspecteur_general="Affaires sociales"
corps="Inspection générale des affaires sociales"
depart_retraite="limite d'âge"
réintégration
07 Août 201207/08/2012
De: Mercereau (François)
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
dans le corps de l'inspection générale des affaires sociales
admis à faire valoir ses droits à la retraite
Groupe:
date_debut="2012-04-21"
a_sa_demande
inspecteur_general="Affaires sociales"
corps="Inspection générale des affaires sociales"
depart_retraite
réintégration
08 Mai 201208/05/2012
De: Barbezieux (Philippe)
administrateur civil hors classe
Objet:
directeur de projet (emploi classé en groupe I), responsable de la coordination et de l'impulsion de l'inspection santé-sécurité au travail des ministères sociaux auprès du chef de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
duree="trois ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
31 Mars 201231/03/2012
De: LECOQ (Gilles)
administrateur civil hors classe
Objet:
inspecteur de 1re classe des affaires sociales auprès du service de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2012-01-01"
duree="deux ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: RABINEAU (Yves)
magistrat de l'ordre judiciaire
Objet:
inspecteur général des affaires sociales auprès du service de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2011-08-01"
duree="deux ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
31 Janvier 201231/01/2012
De: AUBURTIN (Anne)
directrice d'hôpital hors classe
Objet:
inspecteur de 1re classe des affaires sociales auprès du service de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2011-11-01"
duree="deux ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
31 Janvier 201231/01/2012
De: Chadelat (Jean-François)
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
dans le corps de l'inspection générale des affaires sociales
admis à faire valoir ses droits à la retraite
Groupe:
date_debut="2012-10-06"
inspecteur_general="Affaires sociales"
corps="Inspection générale des affaires sociales"
depart_retraite="limite d'âge"
réintégration
27 Janvier 201227/01/2012
De: Vanackere (Simon)
Objet:
ainsi qu'il suit (ordre alphabétique par carrière)
Inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2012-01-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
affectation
06 Janvier 201206/01/2012
De: Bensussan (Constance)
Objet:
ainsi qu'il suit (ordre alphabétique par carrière)
Inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2012-01-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
affectation
06 Janvier 201206/01/2012
De: Bolot-Gittler (Anne)
inspectrice des affaires sociales de 1re classe, en disponibilité pour convenances personnelles
Objet:
dans le corps de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2010-07-09"
inspecteur_general="Affaires sociales"
corps="Inspection générale des affaires sociales"
réintégration
15 Octobre 201115/10/2011
De: Bolot-Gittler (Anne)
inspectrice des affaires sociales de 1re classe
Objet:
du corps de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
corps="Inspection générale des affaires sociales"
radiation
15 Octobre 201115/10/2011
De: Balmès (Marie-Laure)
directrice du travail
Objet:
inspectrice générale en service extraordinaire
auprès de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2011-11-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
08 Octobre 201108/10/2011
De: Nicolas BRUN
représentant l'UNAF
Objet:
membres de la commission nationale de l'activité libérale : 1o
Sur proposition du chef de l'inspection générale des affaires sociales
Suppléant
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
suppleant
nomination
15 Septembre 201115/09/2011
De: Michel SLAMA
centre hospitalier universitaire d'Amiens
Objet:
membres de la commission nationale de l'activité libérale : 1o
Sur proposition du chef de l'inspection générale des affaires sociales
Suppléants
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
suppleant
nomination
15 Septembre 201115/09/2011
De: le Professeur Jean-Luc SCHMUTZ
centre hospitalier universitaire de Nancy
Objet:
membres de la commission nationale de l'activité libérale : 1o
Sur proposition du chef de l'inspection générale des affaires sociales
Suppléants
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
suppleant
nomination
15 Septembre 201115/09/2011
De: le Docteur Thierry SABOUNTCHI
centre hospitalier de Valenciennes. 4o
Sur proposition de la Fédération hospitalière de France , Titulaires
Objet:
membres de la commission nationale de l'activité libérale : 1o
Sur proposition du chef de l'inspection générale des affaires sociales
Suppléants
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
suppleant
nomination
15 Septembre 201115/09/2011
De: le professeur
Objet:
membres de la commission nationale de l'activité libérale : 1o
Sur proposition du chef de l'inspection générale des affaires sociales
Suppléants
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
suppleant
nomination
15 Septembre 201115/09/2011
De: le professeur
Objet:
membres de la commission nationale de l'activité libérale : 1o
Sur proposition du chef de l'inspection générale des affaires sociales
Suppléants
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
suppleant
nomination
15 Septembre 201115/09/2011
De: le Professeur Jean-Claude PERAGUT
centre hospitalier universitaire de Marseille
Objet:
membres de la commission nationale de l'activité libérale : 1o
Sur proposition du chef de l'inspection générale des affaires sociales
Suppléants
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
suppleant
nomination
15 Septembre 201115/09/2011
De: le Docteur Frédéric MARTINEAU
centre hospitalier de la Côte Basque
Objet:
membres de la commission nationale de l'activité libérale : 1o
Sur proposition du chef de l'inspection générale des affaires sociales
Suppléants
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
suppleant
nomination
15 Septembre 201115/09/2011
De: Claude GALAMETZ
membre du conseil de surveillance du centre hospitalier universitaire de Lille
Objet:
membres de la commission nationale de l'activité libérale : 1o
Sur proposition du chef de l'inspection générale des affaires sociales
Suppléants
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
suppleant
nomination
15 Septembre 201115/09/2011
De: Joseph DEBRAY
membre des conseils de surveillance du centre hospitalier de Chaumont-enVexin et du centre hospitalier de Creil
Objet:
membres de la commission nationale de l'activité libérale : 1o
Sur proposition du chef de l'inspection générale des affaires sociales
Suppléants
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
suppleant
nomination
15 Septembre 201115/09/2011
De: Jean-Pierre CAMOUS
centre hospitalier universitaire de Nice
Objet:
membres de la commission nationale de l'activité libérale : 1o
Sur proposition du chef de l'inspection générale des affaires sociales
Suppléants
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
suppleant
nomination
15 Septembre 201115/09/2011
De: le Docteur Marc BRAY
centre hospitalier Sud-Francilien, Évry
Objet:
membres de la commission nationale de l'activité libérale : 1o
Sur proposition du chef de l'inspection générale des affaires sociales
Suppléants
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
suppleant
nomination
15 Septembre 201115/09/2011
De: le Professeur Jean-Claude BEANI
centre hospitalier universitaire de Grenoble
Objet:
membres de la commission nationale de l'activité libérale : 1o
Sur proposition du chef de l'inspection générale des affaires sociales
Suppléants
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
suppleant
nomination
15 Septembre 201115/09/2011
De: le Docteur Jean-Pascal BAUGE
Hôpitaux de Drôme-Nord
Objet:
membres de la commission nationale de l'activité libérale : 1o
Sur proposition du chef de l'inspection générale des affaires sociales
Suppléants
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
suppleant
nomination
15 Septembre 201115/09/2011
De: René BARBERYE
vice-président du conseil de surveillance du centre hospitalier de Rambouillet. 5o
Sur proposition du collectif interassociatif sur la santé , Titulaire
Objet:
membres de la commission nationale de l'activité libérale : 1o
Sur proposition du chef de l'inspection générale des affaires sociales
Suppléants
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
suppleant
nomination
15 Septembre 201115/09/2011
De: Huguette VIGNERON-MELEDER
conseillère générale des établissements de santé
Objet:
membres de la commission nationale de l'activité libérale : 1o
Sur proposition du chef de l'inspection générale des affaires sociales
Suppléants
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
suppleant
nomination
15 Septembre 201115/09/2011
De: Claude RAMBAUD
représentant Le Lien
Objet:
membres de la commission nationale de l'activité libérale : 1o
Sur proposition du chef de l'inspection générale des affaires sociales
Suppléants
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
suppleant
nomination
15 Septembre 201115/09/2011
De: Dominique PRAT-PRADAL
Docteure
centre hospitalier universitaire de Nîmes. 3o
Sur proposition de la conférence des présidents de commissions médicales d'établissement des centres hospitaliers , Titulaires
Objet:
membres de la commission nationale de l'activité libérale : 1o
Sur proposition du chef de l'inspection générale des affaires sociales
Suppléants
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
suppleant
nomination
15 Septembre 201115/09/2011
De: Valérie LEVY-JURIN
membre du conseil de surveillance du centre hospitalier universitaire de Nancy
Objet:
membres de la commission nationale de l'activité libérale : 1o
Sur proposition du chef de l'inspection générale des affaires sociales
Suppléants
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
suppleant
nomination
15 Septembre 201115/09/2011
De: Evelyne FALIP
conseillère générale des établissements de santé. 2o
Sur proposition de la conférence des présidents de commissions médicales d'établissement des centres hospitaliers universitaires , Titulaires
Objet:
membres de la commission nationale de l'activité libérale : 1o
Sur proposition du chef de l'inspection générale des affaires sociales
Suppléants
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
suppleant
nomination
15 Septembre 201115/09/2011
De: Jérôme GUEDJ
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
membres de la commission nationale de l'activité libérale : 1o
Sur proposition du chef de l'inspection générale des affaires sociales
Titulaires
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
15 Septembre 201115/09/2011
De: Christian CAHUT
conseiller général des établissements de santé
Objet:
membres de la commission nationale de l'activité libérale : 1o
Sur proposition du chef de l'inspection générale des affaires sociales
Titulaires
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
15 Septembre 201115/09/2011
De: Pierre LESTEVEN
titulaire
Objet:
membres du comité d'agrément des hébergeurs de données de santé à caractère personnel
Au titre de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
duree="cinq ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
18 Juin 201118/06/2011
De: Jérôme GUEDJ
suppléant
Objet:
membres du comité d'agrément des hébergeurs de données de santé à caractère personnel
Au titre de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
duree="cinq ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
18 Juin 201118/06/2011
De: Roger (Juliette)
Objet:
ainsi qu'il suit (ordre alphabétique par carrière)
Inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2011-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
affectation
12 Mai 201112/05/2011
De: Godet (Cayré)
(Virginie)
Objet:
ainsi qu'il suit (ordre alphabétique par carrière)
Inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2011-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
affectation
12 Mai 201112/05/2011
De: Fillion (Stéphanie)
Objet:
ainsi qu'il suit (ordre alphabétique par carrière)
Inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2011-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
affectation
12 Mai 201112/05/2011
De: Bocquet (Pierre-Yves)
Objet:
membres du comité de surveillance du fonds de solidarité vieillesse
membre du corps de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
08 Avril 201108/04/2011
De: Joubert (Alain)
inspecteur des affaires sociales de 1re classe, en disponibilité
Objet:
dans le corps de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2010-03-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
corps="Inspection générale des affaires sociales"
réintégration
08 Avril 201108/04/2011
De: Françoise Schaetzel
Docteur
inspectrice de 1re classe
Objet:
membre suppléant représentant l'Inspection générale des affaires sociales
Remplace:Mme Patricia Vienne
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
suppleant
nomination
29 Mars 201129/03/2011
De: Eyssartier (Didier)
administrateur hors classe de l'Institut national des statistiques et des études économiques
Objet:
directeur de projet, chargé de créer puis d'animer la mission d'audit interne auprès de la secrétaire générale des ministères chargés des affaires sociales à l'administration centrale du ministère du travail, de l'emploi et de la santé et du ministère des solidarités et de la cohésion sociale, sous l'autorité fonctionnelle de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
duree="trois ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
16 Janvier 201116/01/2011
De: CASTEL (Paul)
directeur d'hôpital hors classe
Objet:
inspecteur général en service extraordinaire auprès de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2010-11-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
04 Novembre 201004/11/2010
De: Michel Yahiel
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
membres du comité de sélection
prévu à l'article 9-1 du décret du
2 mai 1990
susvisé
Le chef de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
21 Septembre 201021/09/2010
De: Pascal Penaud
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
membres du comité de sélection
prévu à l'article 9-1 du décret du
2 mai 1990
susvisé
Le chef de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
21 Septembre 201021/09/2010
De: Hayet Zeggar
inspectrice des affaires sociales de 1re classe
Objet:
membres du comité de sélection
prévu à l'article 9-1 du décret du
2 mai 1990
susvisé
Le chef de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
21 Septembre 201021/09/2010
De: Anne-Carole Bensadon
inspectrice des affaires sociales de 1re classe
Objet:
membres du comité de sélection
prévu à l'article 9-1 du décret du
2 mai 1990
susvisé
Le chef de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
21 Septembre 201021/09/2010
De: Francis GRIFFE
adjoint au chef du bureau « santé et sécurité au travail » à la direction des ressources humaines, secrétariat général
Objet:
membres titulaires et suppléants de la commission centrale de l'hygiène et de la sécurité du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives les personnes mentionnées au tableau n° 2 annexé au présent arrêté
Travail, solidarité et fonction publique, Daniel LEJEUNE, inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales, inspection générale des affaires sociales
Mireille LECORRE, sous-directrice des carrières et compétences, direction de l'administration générale et de la modernisation des services (DAGEMO)
Economie, industrie et emploi, Budget, comptes publics et réforme de l'Etat, Jean-Louis ROUQUETTE, inspecteur général des finances, secrétariat général, Patricia PHENE, adjointe au secrétaire général de la direction générale de la compétitivité, de l'industrie et des services
Groupe:
inspecteur_general="Finances, secrétariat général, Patricia PHENE, adjointe au secrétaire général de la direction générale de la compétitivité, de l'industrie et des services"
suppleant
nomination
09 Juin 201009/06/2010
De: Florence DUBO
chef du bureau « santé et sécurité au travail » à la direction des ressources humaines, secrétariat général
Objet:
membres titulaires et suppléants de la commission centrale de l'hygiène et de la sécurité du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives les personnes mentionnées au tableau n° 2 annexé au présent arrêté
Travail, solidarité et fonction publique, Daniel LEJEUNE, inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales, inspection générale des affaires sociales
Mireille LECORRE, sous-directrice des carrières et compétences, direction de l'administration générale et de la modernisation des services (DAGEMO)
Economie, industrie et emploi, Budget, comptes publics et réforme de l'Etat, Jean-Louis ROUQUETTE, inspecteur général des finances, secrétariat général, Patricia PHENE, adjointe au secrétaire général de la direction générale de la compétitivité, de l'industrie et des services
Groupe:
inspecteur_general="Finances, secrétariat général, Patricia PHENE, adjointe au secrétaire général de la direction générale de la compétitivité, de l'industrie et des services"
suppleant
nomination
09 Juin 201009/06/2010
De: Françoise RENAUD
chef du bureau de l'action sanitaire et sociale
Objet:
membres titulaires et suppléants de la commission centrale de l'hygiène et de la sécurité du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives les personnes mentionnées au tableau n° 2 annexé au présent arrêté
Travail, solidarité et fonction publique, Daniel LEJEUNE, inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales, inspection générale des affaires sociales
Mireille LECORRE, sous-directrice des carrières et compétences, direction de l'administration générale et de la modernisation des services (DAGEMO)
Alimentation, agriculture et pêche, Françoise THEVENON LE MORVAN, inspectrice générale de l'agriculture, Marie-Hélène MONIER, adjointe au sous-directeur du développement professionnel et des relations sociales
Groupe:
inspecteur_general="Agriculture, Marie-Hélène MONIER, adjointe au sous-directeur du développement professionnel et des relations sociales"
suppleant
nomination
09 Juin 201009/06/2010
De: Marc SAMPIERI
chef du bureau de l'action sociale et des conditions de travail
Objet:
membres titulaires et suppléants de la commission centrale de l'hygiène et de la sécurité du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives les personnes mentionnées au tableau n° 2 annexé au présent arrêté
Travail, solidarité et fonction publique, Daniel LEJEUNE, inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales, inspection générale des affaires sociales
Mireille LECORRE, sous-directrice des carrières et compétences, direction de l'administration générale et de la modernisation des services (DAGEMO)
Justice et libertés, Eric GIRARD-REYDET, sous-directeur de la synthèse des ressources humaines au secrétariat général
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales, inspection générale des affaires sociales"
suppleant
nomination
09 Juin 201009/06/2010
De: Eric PIOZIN
chef de service, adjoint au directeur général pour l'enseignement supérieur et l'insertion professionnelle
Objet:
membres titulaires et suppléants de la commission centrale de l'hygiène et de la sécurité du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives les personnes mentionnées au tableau n° 2 annexé au présent arrêté
Travail, solidarité et fonction publique, Daniel LEJEUNE, inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales, inspection générale des affaires sociales
Mireille LECORRE, sous-directrice des carrières et compétences, direction de l'administration générale et de la modernisation des services (DAGEMO)
Education nationale et enseignement supérieur et recherche, Pierre-Yves DUWOYE, secrétaire général, Eric BECQUE, chef de service de l'action administrative et de la modernisation, secrétariat général
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales, inspection générale des affaires sociales"
suppleant
nomination
09 Juin 201009/06/2010
De: Eric BERNET
chef de service des personnels ingénieurs, administratifs, techniques, ouvriers, sociaux et de santé, des bibliothèques et des musées, adjoint à la directrice générale des ressources humaines secrétariat général
Objet:
membres titulaires et suppléants de la commission centrale de l'hygiène et de la sécurité du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives les personnes mentionnées au tableau n° 2 annexé au présent arrêté
Travail, solidarité et fonction publique, Daniel LEJEUNE, inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales, inspection générale des affaires sociales
Mireille LECORRE, sous-directrice des carrières et compétences, direction de l'administration générale et de la modernisation des services (DAGEMO)
Education nationale et enseignement supérieur et recherche, Pierre-Yves DUWOYE, secrétaire général, Eric BECQUE, chef de service de l'action administrative et de la modernisation, secrétariat général
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales, inspection générale des affaires sociales"
suppleant
nomination
09 Juin 201009/06/2010
De: Philippe CLERGEOT
sous-directeur de la gestion des ressources en emplois et en compétences au secrétariat général
Objet:
membres titulaires et suppléants de la commission centrale de l'hygiène et de la sécurité du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives les personnes mentionnées au tableau n° 2 annexé au présent arrêté
Travail, solidarité et fonction publique, Daniel LEJEUNE, inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales, inspection générale des affaires sociales
Mireille LECORRE, sous-directrice des carrières et compétences, direction de l'administration générale et de la modernisation des services (DAGEMO)
Ecologie, énergie, développement et aménagement durables et mer, Ronald DAVIES, adjoint à la directrice des ressources humaines au secrétariat général, Dominique MORTELECQ, chef du service des emplois et des compétences au secrétariat général
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales, inspection générale des affaires sociales"
suppleant
nomination
09 Juin 201009/06/2010
De: Cyrille POUPLIN
adjoint au sous-directeur des relations sociales, des statuts et des filières
Objet:
membres titulaires et suppléants de la commission centrale de l'hygiène et de la sécurité du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives les personnes mentionnées au tableau n° 2 annexé au présent arrêté
Travail, solidarité et fonction publique, Daniel LEJEUNE, inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales, inspection générale des affaires sociales
Mireille LECORRE, sous-directrice des carrières et compétences, direction de l'administration générale et de la modernisation des services (DAGEMO)
Défense, Olivier LANDOUR, sous-directeur des relations sociales, des statuts et des filières à la direction des ressources humaines, Raphaël DIAZ-LOPEZ, chef du bureau de la prévention et des conditions de travail
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales, inspection générale des affaires sociales"
suppleant
nomination
09 Juin 201009/06/2010
De: Richard BOS
chef de la mission pour l'action sociale au secrétariat général
Objet:
membres titulaires et suppléants de la commission centrale de l'hygiène et de la sécurité du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives les personnes mentionnées au tableau n° 2 annexé au présent arrêté
Travail, solidarité et fonction publique, Daniel LEJEUNE, inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales, inspection générale des affaires sociales
Mireille LECORRE, sous-directrice des carrières et compétences, direction de l'administration générale et de la modernisation des services (DAGEMO)
Affaires étrangères et européennes, Bruno PERDU, sous-directeur de la politique des ressources humaines au secrétariat général
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales, inspection générale des affaires sociales"
suppleant
nomination
09 Juin 201009/06/2010
De: Régine AYMARD-ELMALEH
adjointe au chef de bureau des conditions de travail et de la médecine de prévention à la direction des ressources humaines
Objet:
membres titulaires et suppléants de la commission centrale de l'hygiène et de la sécurité du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives les personnes mentionnées au tableau n° 2 annexé au présent arrêté
Travail, solidarité et fonction publique, Daniel LEJEUNE, inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales, inspection générale des affaires sociales
Mireille LECORRE, sous-directrice des carrières et compétences, direction de l'administration générale et de la modernisation des services (DAGEMO)
Santé et sports, Eric WAISBORD, sous-directeur du droit du personnel et des relations sociales à la direction des ressources humaines, Philippe GASPAIS, chef de bureau des conditions de travail et de la médecine de prévention à la direction des ressources humaines
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales, inspection générale des affaires sociales"
suppleant
nomination
09 Juin 201009/06/2010
De: Marie-Laure GARCIN
chef du bureau de l'organisation du travail et de la prévention au Secrétariat général
Objet:
membres titulaires et suppléants de la commission centrale de l'hygiène et de la sécurité du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives les personnes mentionnées au tableau n° 2 annexé au présent arrêté
Travail, solidarité et fonction publique, Daniel LEJEUNE, inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales, inspection générale des affaires sociales
Mireille LECORRE, sous-directrice des carrières et compétences, direction de l'administration générale et de la modernisation des services (DAGEMO)
Ecologie, énergie, développement et aménagement durables et mer, Ronald DAVIES, adjoint à la directrice des ressources humaines au secrétariat général, Dominique MORTELECQ, chef du service des emplois et des compétences au secrétariat général
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales, inspection générale des affaires sociales"
suppleant
nomination
09 Juin 201009/06/2010
De: Kiour (Abdelkrim)
Objet:
ainsi qu'il suit (ordre alphabétique par carrière)
Inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2010-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
affectation
21 Mai 201021/05/2010
De: Besson (Aurélien)
Objet:
ainsi qu'il suit (ordre alphabétique par carrière)
Inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2010-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
affectation
21 Mai 201021/05/2010
De: Scotton (Claire)
Objet:
ainsi qu'il suit (ordre alphabétique par carrière)
Inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2010-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
affectation
21 Mai 201021/05/2010
De: Lorrain (Aurélie)
Objet:
ainsi qu'il suit (ordre alphabétique par carrière)
Inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2010-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
affectation
21 Mai 201021/05/2010
De: Bernadette ROUSSILLE
Objet:
membres du Comité national des retraités et des personnes âgées
Sur désignation du ministre chargé des personnes âgées
membres de l'inspection générale des affaires sociales
Suppléante
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
suppleant
nomination
24 Décembre 200924/12/2009
De: Didier LACAZE
Objet:
membres du Comité national des retraités et des personnes âgées
Sur désignation du ministre chargé des personnes âgées
membres de l'inspection générale des affaires sociales
Titulaire
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
24 Décembre 200924/12/2009
De: Legrand (Patrice)
administrateur civil hors classe
Objet:
inspecteur général en service extraordinaire auprès de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
20 Novembre 200920/11/2009
De: Pierre BOISSIER
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
chef de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
02 Octobre 200902/10/2009
De: Durand (Nicolas)
Objet:
ainsi qu'il suit (ordre alphabétique par carrière)
Inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2009-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
affectation
07 Mai 200907/05/2009
De: Deumié (Bertrand)
Objet:
ainsi qu'il suit (ordre alphabétique par carrière)
Inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2009-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
affectation
07 Mai 200907/05/2009
De: Bondonneau (Nicolas)
Objet:
ainsi qu'il suit (ordre alphabétique par carrière)
Inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2009-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
affectation
07 Mai 200907/05/2009
De: Imbaud (Dorothée)
Objet:
ainsi qu'il suit (ordre alphabétique par carrière)
Inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2009-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
affectation
07 Mai 200907/05/2009
De: Nguyen Van Yen (Christian)
inspecteur des affaires sociales de 1re classe, en disponibilité
Objet:
dans le corps de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2008-07-27"
inspecteur_general="Affaires sociales"
corps="Inspection générale des affaires sociales"
réintégration
30 Novembre 200830/11/2008
De: Dominique Barella
vice-procureur de la République près le tribunal de grande instance d'Angoulême
Objet:
dans le corps de l'inspection générale des affaires sociales
inspecteur
Groupe:
date_debut="2006-11-01"
duree="deux ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
corps="Inspection générale des affaires sociales"
détachement
15 Octobre 200815/10/2008
De: Voisin (Joëlle)
administratrice civile hors classe
Objet:
inspectrice générale en service extraordinaire auprès de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
26 Septembre 200826/09/2008
De: Guy Vallet
directeur général de l'Assistance publique-hôpitaux de Marseille
Objet:
inspecteur général en service extraordinaire auprès de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
29 Août 200829/08/2008
De: Veber (Olivier)
Objet:
ainsi qu'il suit (ordre alphabétique par carrière)
Inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2008-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
affectation
22 Mai 200822/05/2008
De: Laloue (Frédéric)
Objet:
ainsi qu'il suit (ordre alphabétique par carrière)
Inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2008-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
affectation
22 Mai 200822/05/2008
De: Amghar (Yann-Gaël)
Objet:
ainsi qu'il suit (ordre alphabétique par carrière)
Inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2008-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
affectation
22 Mai 200822/05/2008
De: Leconte (Thierry)
Objet:
dans le corps de l'inspection générale des affaires sociales
inspecteur des affaires sociales de 1re classe (3e échelon)
Groupe:
date_debut="2007-11-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
corps="Inspection générale des affaires sociales"
intégration
16 Mai 200816/05/2008
De: Thierry Dieuleveux
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
membres du comité de sélection
prévu à l'article 9-1 du décret du
2 mai 1990
susvisé
Le chef de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
24 Avril 200824/04/2008
De: Laurent Chambaud
inspecteur des affaires sociales de 1re classe
Objet:
membres du comité de sélection
prévu à l'article 9-1 du décret du
2 mai 1990
susvisé
Le chef de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
24 Avril 200824/04/2008
De: Isabelle Yeni
inspectrice générale des affaires sociales
Objet:
membres du comité de sélection
prévu à l'article 9-1 du décret du
2 mai 1990
susvisé
Le chef de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
24 Avril 200824/04/2008
De: Fabienne Bartoli
inspectrice des affaires sociales de 1re classe
Objet:
membres du comité de sélection
prévu à l'article 9-1 du décret du
2 mai 1990
susvisé
Le chef de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
24 Avril 200824/04/2008
De: Mustapha Khennouf
directeur adjoint d'hôpital hors classe
Objet:
inspecteur des affaires sociales de 1re classe à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
29 Décembre 200729/12/2007
De: Antoine Catinchi
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
dans le corps de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2007-11-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
corps="Inspection générale des affaires sociales"
réintégration
14 Décembre 200714/12/2007
De: Raphaël Radanne
Objet:
complémentaire
au grade d'inspecteur de 1re classe à l'inspection générale des affaires sociales
au titre de l'année 2007 les inspecteurs de 2e classe
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
12 Octobre 200712/10/2007
De: Nicolas Grivel
Objet:
complémentaire
au grade d'inspecteur de 1re classe à l'inspection générale des affaires sociales
au titre de l'année 2007 les inspecteurs de 2e classe
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
12 Octobre 200712/10/2007
De: Etienne Grass
Objet:
complémentaire
au grade d'inspecteur de 1re classe à l'inspection générale des affaires sociales
au titre de l'année 2007 les inspecteurs de 2e classe
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
12 Octobre 200712/10/2007
De: Stéphanie Seydoux
Objet:
complémentaire
au grade d'inspecteur de 1re classe à l'inspection générale des affaires sociales
au titre de l'année 2007 les inspecteurs de 2e classe
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
12 Octobre 200712/10/2007
De: Marie Fontanel-Lassalle
Objet:
complémentaire
au grade d'inspecteur de 1re classe à l'inspection générale des affaires sociales
au titre de l'année 2007 les inspecteurs de 2e classe
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
12 Octobre 200712/10/2007
De: Thierry Dieuleveux
inspecteur général à l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
au comité de sélection pour l'intégration des inspecteurs et inspecteurs généraux dans le corps de l'inspection générale des affaires sociales
Remplace:M. Jean Roigt
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
corps="Inspection générale des affaires sociales"
nomination
10 Octobre 200710/10/2007
De: Laurent Chambaud
inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
au comité de sélection pour l'intégration des inspecteurs et inspecteurs généraux dans le corps de l'inspection générale des affaires sociales
Remplace:M. Jean-Philippe Vinquant
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
corps="Inspection générale des affaires sociales"
nomination
10 Octobre 200710/10/2007
De: Mireille Jarry
inspectrice à l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
dans le corps de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2006-12-06"
inspecteur_general="Affaires sociales"
corps="Inspection générale des affaires sociales"
réintégration
04 Août 200704/08/2007
De: Brigitte Gresy
administratrice civile hors classe, en service détaché, rattachée pour sa gestion au ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et au ministère de la santé et des solidarités
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et radiée de ce corps
date de son intégration dans le corps de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2007-03-07"
inspecteur_general="Affaires sociales"
corps="Inspection générale des affaires sociales"
réintégration
27 Juillet 200727/07/2007
De: Pascal (Alexandre)
Objet:
inspecteurs adjoints à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2007-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
13 Juillet 200713/07/2007
De: Leost (Hervé)
Objet:
inspecteurs adjoints à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2007-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
13 Juillet 200713/07/2007
De: de Reboul (Jacques-Bertrand)
Objet:
inspecteurs adjoints à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2007-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
13 Juillet 200713/07/2007
De: Moleux (Marguerite)
Objet:
inspecteurs adjoints à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2007-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
13 Juillet 200713/07/2007
De: Pascal (Alexandre)
Objet:
ainsi qu'il suit (ordre alphabétique par carrière)
Inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2007-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
affectation
04 Mai 200704/05/2007
De: Léost (Hervé)
Objet:
ainsi qu'il suit (ordre alphabétique par carrière)
Inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2007-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
affectation
04 Mai 200704/05/2007
De: de Reboul (Jacques-Bertrand)
Objet:
ainsi qu'il suit (ordre alphabétique par carrière)
Inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2007-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
affectation
04 Mai 200704/05/2007
De: Moleux (Marguerite)
Objet:
ainsi qu'il suit (ordre alphabétique par carrière)
Inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2007-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
affectation
04 Mai 200704/05/2007
De: Rougier (Isabelle)
administratrice territoriale
Objet:
inspectrice à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
11 Avril 200711/04/2007
De: Schaetzel (Françoise)
médecin général de santé publique
Objet:
inspectrice à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
11 Avril 200711/04/2007
De: Benjamin Joly
Objet:
inspecteurs à l'inspection générale des affaires sociales
les inspecteurs adjoints
Groupe:
date_debut="2007-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
07 Avril 200707/04/2007
De: Thomas Audige
Objet:
inspecteurs à l'inspection générale des affaires sociales
les inspecteurs adjoints
Groupe:
date_debut="2007-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
07 Avril 200707/04/2007
De: Valérie Jeske-Saintoyant
Objet:
inspecteurs à l'inspection générale des affaires sociales
les inspecteurs adjoints
Groupe:
date_debut="2007-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
07 Avril 200707/04/2007
De: Chambaud (Laurent)
Objet:
dans le grade d'inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2007-03-31"
inspecteur_general="Affaires sociales"
titularisation
24 Mars 200724/03/2007
De: Bartoli (Fabienne)
Objet:
dans le grade d'inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2007-03-31"
inspecteur_general="Affaires sociales"
titularisation
24 Mars 200724/03/2007
De: Marie-Hélène Cubaynes
administratrice civile hors classe, affectée au ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et au ministère de la santé et des solidarités
Objet:
inspectrice à l'inspection générale des affaires sociales
au titre de l'obligation statutaire de mobilité
Groupe:
date_debut="2007-01-01"
duree="deux ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
détachement
03 Mars 200703/03/2007
De: Jeandet-Mengual (Emmanuèle)
Objet:
membres du comité des carrières des agents de direction des organismes du régime général de la sécurité sociale et du régime social des indépendants
présidente, désignée par le chef de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
21 Février 200721/02/2007
De: Laurence Eslous
commissaire contrôleuse des assurances
Objet:
inspectrice auprès de l'inspection générale des affaires sociales
inclus
Groupe:
date_debut="2007-01-01"
date_fin="2008-04-23"
inspecteur_general="Affaires sociales"
détachement
17 Février 200717/02/2007
De: Chevallereau (Jean-François)
administrateur civil, affecté au ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et au ministère de la santé et des solidarités
Objet:
dans le corps de l'inspection générale des affaires sociales
inspecteur des affaires sociales
au titre de l'obligation statutaire de mobilité
Groupe:
date_debut="2006-10-17"
duree="deux ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
corps="Inspection générale des affaires sociales"
détachement
13 Février 200713/02/2007
De: Benjamin Joly
Objet:
au grade d'inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
au titre de l'année 2007 les inspecteurs adjoints
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
25 Janvier 200725/01/2007
De: Thomas Audige
Objet:
au grade d'inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
au titre de l'année 2007 les inspecteurs adjoints
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
25 Janvier 200725/01/2007
De: Valérie Jeske-Saintoyant
Objet:
au grade d'inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
au titre de l'année 2007 les inspecteurs adjoints
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
25 Janvier 200725/01/2007
De: Aubry (Eric)
administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et au ministère de la santé et des solidarités
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et radié de ce corps
date de son intégration dans le corps de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2006-01-06"
inspecteur_general="Affaires sociales"
corps="Inspection générale des affaires sociales"
réintégration
08 Novembre 200608/11/2006
De: Daniel Postel-Vinay
Objet:
membres du Comité national des retraités et des personnes âgées
1. Au titre du 1° de l'article D. 149-4 du code de l'action sociale et des familles
Sur désignation du ministre chargé des personnes âgées
membres de l'inspection générale des affaires sociales
Suppléant
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
suppleant
nomination
05 Novembre 200605/11/2006
De: Didier Lacaze
Objet:
membres du Comité national des retraités et des personnes âgées
1. Au titre du 1° de l'article D. 149-4 du code de l'action sociale et des familles
Sur désignation du ministre chargé des personnes âgées
membres de l'inspection générale des affaires sociales
Titulaire
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
05 Novembre 200605/11/2006
De: Lejeune (Daniel)
Objet:
inspecteur général à l'inspection générale des affaires sociales
Remplace:M. Michel (Maurice)
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
24 Octobre 200624/10/2006
De: Mauss (Huguette)
Objet:
inspectrice à l'inspection générale des affaires sociales
Remplace:M. Schmieder (Eric)
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
24 Octobre 200624/10/2006
De: Chevrier-Fatôme (Carine)
Objet:
inspectrice à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2006-10-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
réintégration
19 Octobre 200619/10/2006
De: Nutte (André)
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
chef du service de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
05 Septembre 200605/09/2006
De: Bonnet-Galzy (Marie-Caroline)
Objet:
chef du service de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
cessation de fonction
05 Septembre 200605/09/2006
De: Pascale Ezan Penot
inspectrice du travail à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Loire-Atlantique
Objet:
au grade de directrice adjointe du travail
affectée à la direction de l'administration générale et de la modernisation des services pour exercer ses fonctions à l'inspection générale des affaires sociales sur un poste d'ingénieur hygiène et sécurité
Groupe:
date_debut="2006-09-01"
inspecteur_general="Affaires sociales sur un poste d'ingénieur hygiène et sécurité"
promotion
05 Septembre 200605/09/2006
De: Mattera (Michel-Henri)
Objet:
dans le grade d'inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2006-05-13"
inspecteur_general="Affaires sociales"
titularisation
03 Août 200603/08/2006
De: Dole (Philippe)
Objet:
dans le grade d'inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2006-05-13"
inspecteur_general="Affaires sociales"
titularisation
03 Août 200603/08/2006
De: Odile Lautard
directrice du travail
Objet:
inspectrice générale en service extraordinaire auprès de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
25 Juillet 200625/07/2006
De: Joly (Benjamin)
Objet:
membre du corps de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
détachement
28 Juin 200628/06/2006
De: Brigitte Gresy
administratrice civile hors classe, affectée au ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et au ministère de la santé et des solidarités
Objet:
dans le corps de l'inspection générale des affaires sociales
inspectrice générale
Groupe:
date_debut="2006-03-07"
duree="un an"
inspecteur_general="Affaires sociales"
corps="Inspection générale des affaires sociales"
détachement
17 Juin 200617/06/2006
De: Breton (Thierry)
Objet:
inspecteurs adjoints à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2006-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
02 Juin 200602/06/2006
De: Lépine (Carole)
Objet:
inspecteurs adjoints à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2006-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
02 Juin 200602/06/2006
De: Corlay (Delphine)
Objet:
inspecteurs adjoints à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2006-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
02 Juin 200602/06/2006
De: Henri Moyen
magistrat du premier grade
Objet:
auprès du ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement dans le corps de l'inspection générale des affaires sociales
inspecteur du 1er mars au
31 août 2006
inclus
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
corps="Inspection générale des affaires sociales"
détachement
20 Mai 200620/05/2006
De: Breton (Thierry)
Objet:
ainsi qu'il suit (ordre alphabétique par carrière)
Inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2006-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
affectation
10 Mai 200610/05/2006
De: Lépine (Carole)
Objet:
ainsi qu'il suit (ordre alphabétique par carrière)
Inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2006-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
affectation
10 Mai 200610/05/2006
De: Corlay (Delphine)
Objet:
ainsi qu'il suit (ordre alphabétique par carrière)
Inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2006-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
affectation
10 Mai 200610/05/2006
De: Bonnet-Galzy (Marie-Caroline)
chef de l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de la santé publique
A. -
représentants de l'Etat
3. Au titre du service de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
ecole
conseil_administration
nomination
25 Avril 200625/04/2006
De: Maigne (Gautier)
Objet:
inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
01 Avril 200601/04/2006
De: Toche (Olivier)
Objet:
inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
01 Avril 200601/04/2006
De: Hautchamp (Mikaël)
Objet:
inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
01 Avril 200601/04/2006
De: Courrèges (Cécile)
Objet:
inspectrice à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
01 Avril 200601/04/2006
De: Chambaud (Laurent)
Objet:
inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
01 Avril 200601/04/2006
De: Bartoli (Fabienne)
Objet:
inspectrice à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
01 Avril 200601/04/2006
De: Jérôme Matéos
attaché d'administration centrale
Objet:
tous documents relatifs à la réalisation des opérations budgétaires et comptables entrant dans le champ des actions du programme « conduite et soutien des politiques sanitaires et sociales » (programme 124) de la mission interministérielle « solidarité et intégration »
II. - Agents affectés à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
délégation de signature
08 Mars 200608/03/2006
De: Josiane Garcini
attachée principale d'administration centrale
Objet:
tous documents relatifs à la réalisation des opérations budgétaires et comptables entrant dans le champ des actions du programme « conduite et soutien des politiques sanitaires et sociales » (programme 124) de la mission interministérielle « solidarité et intégration »
II. - Agents affectés à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
délégation de signature
08 Mars 200608/03/2006
De: Christine d'Autume
inspectrice générale des affaires sociales
Objet:
membre suppléant de la commission d'indemnisation
prévue par l'article L. 3122-1 précité
membre de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
suppleant
nomination
01 Mars 200601/03/2006
De: Serge Tricoire
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
membre de la commission d'indemnisation prévue à l'article L. 3122-1 précité
membre de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
01 Mars 200601/03/2006
De: Olivier Toche
(hors tour)
Objet:
au grade d'inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
au titre de l'année 2006 les inspecteurs adjoints
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
18 Février 200618/02/2006
De: Gautier Maigne
Objet:
au grade d'inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
au titre de l'année 2006 les inspecteurs adjoints
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
18 Février 200618/02/2006
De: Mikaël Hautchamp
Objet:
au grade d'inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
au titre de l'année 2006 les inspecteurs adjoints
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
18 Février 200618/02/2006
De: Cécile Courreges
Objet:
au grade d'inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
au titre de l'année 2006 les inspecteurs adjoints
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
18 Février 200618/02/2006
De: Daniel Postel-Vinay
titulaire
Objet:
membres du comité d'agrément des hébergeurs de données de santé à caractère personnel
Au titre de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
duree="cinq ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
15 Février 200615/02/2006
De: Christophe Lannelongue
suppléant
Objet:
membres du comité d'agrément des hébergeurs de données de santé à caractère personnel
Au titre de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
duree="cinq ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
15 Février 200615/02/2006
De: Jérôme Matéos
attaché d'administration centrale
Objet:
tous documents relatifs à la réalisation des opérations budgétaires et comptables entrant dans le champ des actions du programme « conduite et soutien des politiques sanitaires et sociales » (programme 124) de la mission interministérielle « solidarité et intégration »
II. - Agents affectés à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
délégation de signature
18 Janvier 200618/01/2006
De: Josiane Garcini
attachée principale d'administration centrale
Objet:
tous documents relatifs à la réalisation des opérations budgétaires et comptables entrant dans le champ des actions du programme « conduite et soutien des politiques sanitaires et sociales » (programme 124) de la mission interministérielle « solidarité et intégration »
II. - Agents affectés à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
délégation de signature
18 Janvier 200618/01/2006
De: Jean-Philippe Vinquant
inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
membres du comité de sélection
prévu à l'article 9-1 du décret du
2 mai 1990
susvisé
Le chef de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
25 Novembre 200525/11/2005
De: Jean Roigt
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
membres du comité de sélection
prévu à l'article 9-1 du décret du
2 mai 1990
susvisé
Le chef de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
25 Novembre 200525/11/2005
De: Isabelle Yeni
inspectrice à l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
membres du comité de sélection
prévu à l'article 9-1 du décret du
2 mai 1990
susvisé
Le chef de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
25 Novembre 200525/11/2005
De: Françoise Lalande
Docteur
inspectrice générale des affaires sociales
Objet:
membres du comité de sélection
prévu à l'article 9-1 du décret du
2 mai 1990
susvisé
Le chef de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
25 Novembre 200525/11/2005
De: Sylvain Picard
Docteur
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
membres représentant l'administration
Inspection générale des affaires sociales
Suppléant
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
suppleant
nomination
09 Novembre 200509/11/2005
De: Thérèse Roquel
Docteure
inspectrice générale des affaires sociales
Objet:
membres représentant l'administration
Inspection générale des affaires sociales
Titulaire
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
09 Novembre 200509/11/2005
De: Françoise Lalande
Docteure
inspectrice générale des affaires sociales
Objet:
membres désignés par le ministre de la santé et des solidarités
Inspection générale des affaires sociales
Suppléant
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
suppleant
nomination
04 Novembre 200504/11/2005
De: Sylvain Picard
Docteur
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
membres désignés par le ministre de la santé et des solidarités
Inspection générale des affaires sociales
Titulaire
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
04 Novembre 200504/11/2005
De: Patricia Vienne
Docteure
inspectrice générale des affaires sociales
Objet:
membres désignés par le ministre de la santé et des solidarités
Inspection générale des affaires sociales
Suppléant
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
suppleant
nomination
04 Novembre 200504/11/2005
De: Thérèse Roquel
Docteure
inspectrice générale des affaires sociales
Objet:
membres désignés par le ministre de la santé et des solidarités
Inspection générale des affaires sociales
Titulaire
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
04 Novembre 200504/11/2005
De: Alain Lopez
Docteur
inspecteur des affaires sociales
Objet:
membres désignés par le ministre de la santé et des solidarités
Membres de l'inspection générale des affaires sociales
Suppléant
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
suppleant
nomination
04 Novembre 200504/11/2005
De: Sylvain Picard
Docteur
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
membres désignés par le ministre de la santé et des solidarités
Membres de l'inspection générale des affaires sociales
Titulaire
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
04 Novembre 200504/11/2005
De: Patricia Vienne
Docteure
inspectrice générale des affaires sociales
Objet:
membres désignés par le ministre de la santé et des solidarités
Inspection générale des affaires sociales
Suppléant
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
suppleant
nomination
04 Novembre 200504/11/2005
De: Thérèse Roquel
Docteure
inspectrice générale des affaires sociales
Objet:
membres désignés par le ministre de la santé et des solidarités
Inspection générale des affaires sociales
Titulaire
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
04 Novembre 200504/11/2005
De: Lopez (Alain)
Docteur
Objet:
dans le grade d'inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2005-08-26"
inspecteur_general="Affaires sociales"
titularisation
27 Octobre 200527/10/2005
De: Lenoir (Christian)
Objet:
dans le grade d'inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2005-08-26"
inspecteur_general="Affaires sociales"
titularisation
27 Octobre 200527/10/2005
De: Annie Fouquet
administratrice de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
inspectrice générale en service extraordinaire auprès de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
24 Septembre 200524/09/2005
De: Wanecq (Thomas)
Objet:
inspecteurs adjoints à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2005-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
26 Août 200526/08/2005
De: Puydebois (Cédric)
Objet:
inspecteurs adjoints à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2005-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
26 Août 200526/08/2005
De: Denechere (Agathe)
Objet:
inspecteurs adjoints à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2005-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
26 Août 200526/08/2005
De: Delpal (Bérénice)
Objet:
inspecteurs adjoints à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2005-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
26 Août 200526/08/2005
De: Daniel Postel-Vinay
administrateur civil hors classe
Objet:
inspecteur général en service extraordinaire auprès de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
10 Août 200510/08/2005
De: Mattera (Michel-Henri)
directeur du centre hospitalier La Chartreuse de Dijon
Objet:
inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
15 Mai 200515/05/2005
De: Laconde (Christine)
inspectrice adjointe
Objet:
inspectrice à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
15 Mai 200515/05/2005
De: Dole (Philippe)
directeur départemental du travail et de la formation professionnelle du Nord
Objet:
inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
15 Mai 200515/05/2005
De: Remay (Frédéric)
inspecteur adjoint
Objet:
inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
15 Mai 200515/05/2005
De: Gausseron (Thierry)
inspecteur adjoint
Objet:
inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
15 Mai 200515/05/2005
De: Flamant (Pascale)
inspectrice adjointe
Objet:
inspectrice à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
15 Mai 200515/05/2005
De: Wanecq (Thomas)
Objet:
ainsi qu'il suit (ordre alphabétique par carrière)
Inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2005-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
affectation
03 Mai 200503/05/2005
De: Puydebois (Cédric)
Objet:
ainsi qu'il suit (ordre alphabétique par carrière)
Inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2005-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
affectation
03 Mai 200503/05/2005
De: Denéchère (Agathe)
Objet:
ainsi qu'il suit (ordre alphabétique par carrière)
Inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2005-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
affectation
03 Mai 200503/05/2005
De: Delpal (Bérénice)
Objet:
ainsi qu'il suit (ordre alphabétique par carrière)
Inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2005-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
affectation
03 Mai 200503/05/2005
De: Eric Aubry
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, au ministère des solidarités, de la santé et de la famille et au ministère de la parité et de l'égalité professionnelle
Objet:
dans le corps de l'inspection générale des affaires sociales
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2005-01-06"
duree="un an"
inspecteur_general="Affaires sociales"
corps="Inspection générale des affaires sociales"
détachement
09 Avril 200509/04/2005
De: Frédéric Remay
Objet:
au grade d'inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
au titre de l'année 2005 les inspecteurs adjoints
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
04 Janvier 200504/01/2005
De: Thierry Gausseron
Objet:
au grade d'inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
au titre de l'année 2005 les inspecteurs adjoints
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
04 Janvier 200504/01/2005
De: Christine Laconde
Objet:
au grade d'inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
au titre de l'année 2005 les inspecteurs adjoints
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
04 Janvier 200504/01/2005
De: Pascale Flamant
Objet:
au grade d'inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
au titre de l'année 2005 les inspecteurs adjoints
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
04 Janvier 200504/01/2005
De: Jean-François Benevise
administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, au ministère des solidarités, de la santé et de la famille et au ministère de la parité et de l'égalité professionnelle
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et radié de ce corps
date de sa titularisation dans le corps de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2004-07-02"
inspecteur_general="Affaires sociales"
corps="Inspection générale des affaires sociales"
réintégration
18 Décembre 200418/12/2004
De: Marc Dupont
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
représentants des membres de droit représentant l'Etat au conseil d'administration des Thermes nationaux d'Aix-les-Bains énumérés au
1° de l'article 2 du décret n° 2004-790 du
29 juillet 2004
relatif à l'organisation et au fonctionnement des Thermes nationaux d'Aix-les-Bains :
représentant du chef de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
conseil_administration
nomination
08 Décembre 200408/12/2004
De: Gilles Lecoq
administrateur civil, affecté au ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, au ministère de la santé et de la protection sociale, au ministère de la famille et de l'enfance et au ministère de la parité et de l'égalité professionnelle
Objet:
inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2003-01-01"
duree="deux ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
détachement
30 Novembre 200430/11/2004
De: Guillemot (Blanche)
Objet:
inspectrice à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
détachement
05 Octobre 200405/10/2004
De: Mauss (Huguette)
Objet:
dans le grade d'inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2004-06-18"
inspecteur_general="Affaires sociales"
titularisation
04 Septembre 200404/09/2004
De: Tricard (Dominique)
Objet:
dans le grade d'inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2004-06-18"
inspecteur_general="Affaires sociales"
titularisation
04 Septembre 200404/09/2004
De: Lenoir (Christian)
directeur du travail
Objet:
inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
29 Août 200429/08/2004
De: Fatôme (Thomas)
inspecteur adjoint
Objet:
inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
29 Août 200429/08/2004
De: Chevrier-Fatôme (Carine)
inspectrice adjointe
Objet:
inspectrice à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
29 Août 200429/08/2004
De: Lignot-Leloup (Mathilde)
inspectrice adjointe
Objet:
inspectrice à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
29 Août 200429/08/2004
De: Lopez (Alain)
Docteur
médecin général de santé publique
Objet:
inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
29 Août 200429/08/2004
De: Guillemot (Blanche)
inspectrice adjointe
Objet:
inspectrice à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
29 Août 200429/08/2004
De: Henri Moyen
premier substitut à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
auprès du ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale dans le corps de l'inspection générale des affaires sociales
inspecteur
Groupe:
date_debut="2004-03-01"
duree="deux ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
corps="Inspection générale des affaires sociales"
détachement
28 Juillet 200428/07/2004
De: Guillemot (Blanche)
Objet:
inspecteur adjoint à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
détachement
29 Juin 200429/06/2004
De: Grivel (Nicolas)
Objet:
inspecteurs adjoints à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2004-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
03 Juin 200403/06/2004
De: Grass (Etienne)
Objet:
inspecteurs adjoints à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2004-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
03 Juin 200403/06/2004
De: Seydoux (Stéphanie)
Objet:
inspecteurs adjoints à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2004-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
03 Juin 200403/06/2004
De: Fontanel-Lassalle (Marie)
Objet:
inspecteurs adjoints à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2004-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
03 Juin 200403/06/2004
De: Serge Tricoire
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
dans leurs fonctions de membres de la commission d'indemnisation prévue à l'article L. 3122-1 du code de la santé publique
membre de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
renouvellement
28 Mai 200428/05/2004
De: Jean-Marie Palach
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
membres suppléants de la commission d'indemnisation
prévue par l'article L. 3122-1 du code de la santé publique
membre de l'inspection générale des affaires sociales
Remplace:M. Daniel Villain
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
suppleant
nomination
28 Mai 200428/05/2004
De: Bénévise (Jean-François)
administrateur civil hors classe, rattaché pour sa gestion au ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, au ministère de la santé et de la protection sociale, au ministère de la famille et de l'enfance et au ministère de la parité et de l'égalité professionnelle
Objet:
dans le corps de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2003-07-02"
duree="un an"
inspecteur_general="Affaires sociales"
corps="Inspection générale des affaires sociales"
détachement
27 Mai 200427/05/2004
De: Contis (Jean-Pierre)
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2003-09-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
réintégration
13 Mai 200413/05/2004
De: Grivel (Nicolas)
Objet:
ainsi qu'il suit (ordre alphabétique par carrière)
Inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2004-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
affectation
29 Avril 200429/04/2004
De: Grass (Etienne)
Objet:
ainsi qu'il suit (ordre alphabétique par carrière)
Inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2004-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
affectation
29 Avril 200429/04/2004
De: Seydoux (Stéphanie)
Objet:
ainsi qu'il suit (ordre alphabétique par carrière)
Inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2004-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
affectation
29 Avril 200429/04/2004
De: Fontanel-Lassalle (Marie)
Objet:
ainsi qu'il suit (ordre alphabétique par carrière)
Inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2004-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
affectation
29 Avril 200429/04/2004
De: Boutereau-Tichet (Sylvie)
conseillère de chambre régionale des comptes
Objet:
auprès de l'inspection générale des affaires sociales
inspectrice adjointe
au titre de la mobilité statutaire
Groupe:
date_debut="2003-09-01"
duree="un an"
inspecteur_general="Affaires sociales"
détachement
04 Janvier 200404/01/2004
De: Rousset (Yves)
administrateur civil, affecté au ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Objet:
auprès du ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="2003-06-01"
duree="deux ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
détachement
04 Décembre 200304/12/2003
De: Danielle Vilchien
administratrice civile hors classe, chef de service à l'administration centrale
Objet:
inspectrice générale en service extraordinaire auprès de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2003-11-17"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
27 Novembre 200327/11/2003
De: Schmieder (Eric)
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membre de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, des régimes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales, du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie :1° Président
2° Représentants de l'administration
Représentants de l'inspection générale des affaires sociales
Suppléants
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
suppleant
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Michel (Maurice)
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membre de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, des régimes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales, du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie :1° Président
2° Représentants de l'administration
Représentants de l'inspection générale des affaires sociales
Suppléants
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
suppleant
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Linsolas (Roger)
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membre de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, des régimes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales, du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie :1° Président
2° Représentants de l'administration
Représentants de l'inspection générale des affaires sociales
Titulaires
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Lejeune (Daniel)
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membre de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, des régimes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales, du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie :1° Président
2° Représentants de l'administration
Représentants de l'inspection générale des affaires sociales
Titulaires
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Brun (François)
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membre de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, des régimes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales, du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie :1° Président
2° Représentants de l'administration
Représentants de l'inspection générale des affaires sociales
Titulaires
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Thomas Fatôme
Objet:
au grade d'inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
au titre de l'année 2004 les inspecteurs adjoints
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
07 Novembre 200307/11/2003
De: Mathilde Lignot-Leloup
Objet:
au grade d'inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
au titre de l'année 2004 les inspecteurs adjoints
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
07 Novembre 200307/11/2003
De: Blanche Guillemot
Objet:
au grade d'inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
au titre de l'année 2004 les inspecteurs adjoints
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
07 Novembre 200307/11/2003
De: Carine Chevrier-Fatôme
Objet:
au grade d'inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
au titre de l'année 2004 les inspecteurs adjoints
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
07 Novembre 200307/11/2003
De: Frédéric Remay
inspecteur adjoint à l'inspection générale des affaires sociales, adjoint de la chef du service de l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
au nom du ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées, tous actes ressortissant aux attributions définies au premier alinéa de l'article 5 de l'arrêté du
12 mars 2003
portant organisation de l'inspection générale des affaires sociales. »
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales. »"
autorite_delegation="Ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées"
délégation de signature
29 Août 200329/08/2003
De: Frédéric Remay
inspecteur adjoint à l'inspection générale des affaires sociales, adjoint à la chef du service de l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
au nom du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité, tous actes ressortissant aux attributions définies au premier alinéa de l'article 5 de l'arrêté du
12 mars 2003
portant organisation de l'inspection générale des affaires sociales. »
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales. »"
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
délégation de signature
29 Août 200329/08/2003
De: Toche (Olivier)
Objet:
inspecteurs adjoints à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2003-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
03 Août 200303/08/2003
De: Maigne (Gautier)
Objet:
inspecteurs adjoints à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2003-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
03 Août 200303/08/2003
De: Hautchamp (Michaël)
Objet:
inspecteurs adjoints à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2003-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
03 Août 200303/08/2003
De: Courreges (Cécile)
Objet:
inspecteurs adjoints à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2003-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
03 Août 200303/08/2003
De: Joly (Benjamin)
Objet:
inspecteurs adjoints à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2003-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
03 Août 200303/08/2003
De: Audigé (Thomas)
Objet:
inspecteurs adjoints à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2003-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
03 Août 200303/08/2003
De: Jeske (Valérie)
Objet:
inspecteurs adjoints à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2003-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
03 Août 200303/08/2003
De: Fourcade-Pouille (Maryse)
Objet:
inspecteurs adjoints à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2003-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
03 Août 200303/08/2003
De: Jean-Marie Palach
Objet:
membres du Comité national des retraités et personnes âgées
1. Au titre du
1° de l'article 4 du décret n° 82-697 du
4 août 1982
modifié
Sur désignation du ministre chargé des personnes âgées
membres de l'inspection générale des affaires sociales
Suppléant
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
suppleant
nomination
26 Juin 200326/06/2003
De: Didier Lacaze
Objet:
membres du Comité national des retraités et personnes âgées
1. Au titre du
1° de l'article 4 du décret n° 82-697 du
4 août 1982
modifié
Sur désignation du ministre chargé des personnes âgées
membres de l'inspection générale des affaires sociales
Titulaire
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
26 Juin 200326/06/2003
De: de la Bretèche (Laure)
inspectrice adjointe
Objet:
inspectrice à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
21 Juin 200321/06/2003
De: Tricard (Dominique)
ingénieur général du génie sanitaire
Objet:
inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
21 Juin 200321/06/2003
De: Laffon (Philippe)
inspecteur adjoint
Objet:
inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
21 Juin 200321/06/2003
De: Zeggar (Hayet)
inspectrice adjointe
Objet:
inspectrice à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
21 Juin 200321/06/2003
De: Mauss (Huguette)
chef de service des affaires sanitaires et sociales
Objet:
inspectrice à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
21 Juin 200321/06/2003
De: Jean-Louis Buhl
inspecteur général des affaires sociales, rattaché pour sa gestion au ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité et au ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
Objet:
dans le corps de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2003-01-13"
inspecteur_general="Affaires sociales"
corps="Inspection générale des affaires sociales"
réintégration
18 Juin 200318/06/2003
De: Jean-Louis Buhl
inspecteur général des affaires sociales, rattaché pour sa gestion au ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité et au ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
Objet:
du corps de l'inspection générale des affaires sociales
date de sa nomination
trésorier-payeur général de l'Yonne
Groupe:
date_debut="2003-01-13"
inspecteur_general="Affaires sociales"
corps="Inspection générale des affaires sociales"
radiation
18 Juin 200318/06/2003
De: Eric Schmieder
Objet:
au conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante représentant l'inspection générale des affaires sociales
au titre des personnalités qualifiées
Remplace:Mme Pascale Romenteau
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Juin 200317/06/2003
De: André Nutte
Objet:
au conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante représentant l'inspection générale des affaires sociales
au titre des personnalités qualifiées
Remplace:M. Jean Roigt
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Juin 200317/06/2003
De: Laffon (Philippe)
Objet:
au grade d'inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
au titre de l'année 2003 les inspecteurs adjoints
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
24 Mai 200324/05/2003
De: Zeggar (Hayet)
Objet:
au grade d'inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
au titre de l'année 2003 les inspecteurs adjoints
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
24 Mai 200324/05/2003
De: De la Breteche (Laure)
hors tour
Objet:
au grade d'inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
au titre de l'année 2003 les inspecteurs adjoints
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
24 Mai 200324/05/2003
De: Joly (Benjamin)
Objet:
ainsi qu'il suit (ordre alphabétique par carrière)
Inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2003-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
affectation
30 Avril 200330/04/2003
De: Audigé (Thomas)
Objet:
ainsi qu'il suit (ordre alphabétique par carrière)
Inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2003-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
affectation
30 Avril 200330/04/2003
De: Jeske (Valérie)
Objet:
ainsi qu'il suit (ordre alphabétique par carrière)
Inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2003-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
affectation
30 Avril 200330/04/2003
De: Fourcade-Pouille (Maryse)
Objet:
ainsi qu'il suit (ordre alphabétique par carrière)
Inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2003-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
affectation
30 Avril 200330/04/2003
De: Pierre Delomenie
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
membres du comité de sélection
prévu à l'article 9-1 du décret du
2 mai 1990
susvisé
Le chef de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
26 Février 200326/02/2003
De: Charles de Batz de Trenquelleon
inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
membres du comité de sélection
prévu à l'article 9-1 du décret du
2 mai 1990
susvisé
Le chef de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
26 Février 200326/02/2003
De: Mireille Jarry
inspectrice à l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
membres du comité de sélection
prévu à l'article 9-1 du décret du
2 mai 1990
susvisé
Le chef de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
26 Février 200326/02/2003
De: Marie-Ange du Mesnil du Buisson
inspectrice générale des affaires sociales
Objet:
membres du comité de sélection
prévu à l'article 9-1 du décret du
2 mai 1990
susvisé
Le chef de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
26 Février 200326/02/2003
De: Rance (Erik)
administrateur civil hors classe, rattaché pour sa gestion au ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et radié de ce corps
date de son intégration dans le corps des inspecteurs de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2002-05-02"
inspecteur_general="Affaires sociales"
corps="Inspecteurs de l'inspection générale des affaires sociales"
réintégration
07 Février 200307/02/2003
De: Jarry (Mireille)
Objet:
inspectrices à l'inspection générale des affaires sociales
les inspectrices adjointes
Groupe:
date_debut="2002-04-28"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
28 Janvier 200328/01/2003
De: Jacquey-Vasquez (Bénédicte)
Objet:
inspectrices à l'inspection générale des affaires sociales
les inspectrices adjointes
Groupe:
date_debut="2002-04-28"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
28 Janvier 200328/01/2003
De: Laffon (Philippe)
Objet:
au grade d'inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
au titre de l'année 2003 les inspecteurs adjoints
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
25 Janvier 200325/01/2003
De: Zeggar (Hayet)
Objet:
au grade d'inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
au titre de l'année 2003 les inspecteurs adjoints
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
25 Janvier 200325/01/2003
De: De la Breteche (Laure)
hors tour
Objet:
au grade d'inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
au titre de l'année 2003 les inspecteurs adjoints
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
25 Janvier 200325/01/2003
De: Ricordeau (Pierre)
hors tour
Objet:
au grade d'inspecteur général à l'inspection générale des affaires sociales
au titre de l'année 2003 les inspecteurs
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
25 Janvier 200325/01/2003
De: Lenoir (Daniel)
hors tour
Objet:
au grade d'inspecteur général à l'inspection générale des affaires sociales
au titre de l'année 2003 les inspecteurs
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
25 Janvier 200325/01/2003
De: Lacaze (Didier)
1er tour
Objet:
au grade d'inspecteur général à l'inspection générale des affaires sociales
au titre de l'année 2003 les inspecteurs
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
25 Janvier 200325/01/2003
De: Duraffourg (Michel)
3e tour
Objet:
au grade d'inspecteur général à l'inspection générale des affaires sociales
au titre de l'année 2003 les inspecteurs
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
25 Janvier 200325/01/2003
De: Daniel (Christine)
2e tour
Objet:
au grade d'inspecteur général à l'inspection générale des affaires sociales
au titre de l'année 2003 les inspecteurs
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
25 Janvier 200325/01/2003
De: Vienne (Patricia)
Docteure
inspectrice générale des affaires sociales
Objet:
membres désignés par le ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées
Inspection générale des affaires sociales
Suppléante
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
suppleant
nomination
18 Décembre 200218/12/2002
De: Roquel (Thérèse)
Docteure
inspectrice générale des affaires sociales
Objet:
membres désignés par le ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées
Inspection générale des affaires sociales
Titulaire
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
18 Décembre 200218/12/2002
De: Jarry (Mireille)
Objet:
au grade d'inspecteur, à l'inspection générale des affaires sociales
au titre de l'année 2002 les inspecteurs adjoints
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
28 Novembre 200228/11/2002
De: Jacquey-Vasquez (Bénédicte)
Objet:
au grade d'inspecteur, à l'inspection générale des affaires sociales
au titre de l'année 2002 les inspecteurs adjoints
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
28 Novembre 200228/11/2002
De: Olivier Rateau
administrateur civil hors classe
Objet:
inspecteur général en service extraordinaire auprès de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2002-05-22"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
03 Septembre 200203/09/2002
De: Clément (Jean-Marie)
inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales, en disponibilité, rattaché pour sa gestion au ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité et au ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
Objet:
dans le corps de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2002-03-21"
inspecteur_general="Affaires sociales"
corps="Inspection générale des affaires sociales"
réintégration
23 Juillet 200223/07/2002
De: Rose-Marie Van Lerberghe
inspectrice générale des affaires sociales, en disponibilité pour convenances personnelles
Objet:
dans le corps de l'inspection générale des affaires sociales pour être admise
à faire valoir ses droits à la retraite
radiée des cadres
Groupe:
date_debut="2001-12-01"
a_sa_demande
inspecteur_general="Affaires sociales pour être admise"
corps="Inspection générale des affaires sociales"
depart_retraite
réintégration
09 Juillet 200209/07/2002
De: Rance (Erik)
administrateur civil hors classe
Objet:
inspecteurs à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Ollivier (Roland)
directeur d'hôpital de 1re classe
Objet:
inspecteurs à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Lavigne (Claude)
directeur d'hôpital de 1re classe
Objet:
inspecteurs à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Leger (Anne-Marie)
directrice départementale des affaires sanitaires et sociales de la Seine-Saint-Denis
Objet:
inspecteurs à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Toche (Olivier)
Objet:
ainsi qu'il suit (ordre alphabétique par carrière)
Inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2002-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
affectation
20 Avril 200220/04/2002
De: Maigne (Gautier)
Objet:
ainsi qu'il suit (ordre alphabétique par carrière)
Inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2002-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
affectation
20 Avril 200220/04/2002
De: Hautchamp (Michaël)
Objet:
ainsi qu'il suit (ordre alphabétique par carrière)
Inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2002-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
affectation
20 Avril 200220/04/2002
De: Courreges (Cécile)
Objet:
ainsi qu'il suit (ordre alphabétique par carrière)
Inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2002-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
affectation
20 Avril 200220/04/2002
De: Aballea (Pierre)
Docteur
médecin général de santé publique
Objet:
inspecteurs à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
20 Mars 200220/03/2002
De: de Masson d'Autume (Christine)
administratrice civile hors classe
Objet:
inspecteurs à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
20 Mars 200220/03/2002
De: Hourcade (Marie-Pierre)
magistrate du second grade
Objet:
auprès du ministère de l'emploi et de la solidarité
inspectrice à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2001-04-02"
duree="deux ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
détachement
29 Novembre 200129/11/2001
De: Schmieder (Eric)
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
à la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, des régimes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales, du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie
Représentants de l'inspection générale des affaires sociales
Suppléants
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
suppleant
nomination
24 Octobre 200124/10/2001
De: Chassine (Jean-Pierre)
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
à la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, des régimes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales, du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie
Représentants de l'inspection générale des affaires sociales
Suppléants
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
suppleant
nomination
24 Octobre 200124/10/2001
De: Brun (François)
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
à la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, des régimes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales, du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie
Représentants de l'inspection générale des affaires sociales
Titulaire
Remplace:M. Villain (Daniel)
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
24 Octobre 200124/10/2001
De: Jean-Philippe Vinquant
adjoint au chef de service
Objet:
autorités qualifiées de sécurité des systèmes d'information au sein de l'administration centrale
pour l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
désignation
25 Septembre 200125/09/2001
De: Delahaye-Guillocheau (Valérie)
administratrice civile hors classe, en service détaché, rattachée pour sa gestion au ministère de l'emploi et de la solidarité
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et radiée dudit corps
date de sa nomination
inspectrice à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2001-04-27"
inspecteur_general="Affaires sociales"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
18 Août 200118/08/2001
De: Jean-Philippe Vinquant
adjoint au chef de service
Objet:
autorités qualifiées de sécurité des systèmes d'information au sein de l'administration centrale
pour l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
désignation
24 Juillet 200124/07/2001
De: Remay (Frédéric)
Objet:
inspecteurs adjoints à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2001-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
01 Juillet 200101/07/2001
De: Gausseron (Thierry)
Objet:
inspecteurs adjoints à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2001-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
01 Juillet 200101/07/2001
De: Laconde (Christine)
Objet:
inspecteurs adjoints à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2001-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
01 Juillet 200101/07/2001
De: Flamant (Pascale)
Objet:
inspecteurs adjoints à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2001-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
01 Juillet 200101/07/2001
De: Patricia Vienne
Docteure
médecin inspectrice en chef de santé publique, directrice départementale des affaires sanitaires et sociales de Guyane
Objet:
inspectrices à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
29 Avril 200129/04/2001
De: Valérie Delahaye-Guillocheau
administratrice civile hors classe
Objet:
inspectrices à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
29 Avril 200129/04/2001
De: Remay (Frédéric)
Objet:
ainsi qu'il suit (ordre alphabétique par carrière)
Inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2001-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
affectation
26 Avril 200126/04/2001
De: Gausseron (Thierry)
Objet:
ainsi qu'il suit (ordre alphabétique par carrière)
Inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2001-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
affectation
26 Avril 200126/04/2001
De: Laconde (Christine)
Objet:
ainsi qu'il suit (ordre alphabétique par carrière)
Inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2001-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
affectation
26 Avril 200126/04/2001
De: Flamant (Pascale)
Objet:
ainsi qu'il suit (ordre alphabétique par carrière)
Inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2001-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
affectation
26 Avril 200126/04/2001
De: Vinquant (Jean-Philippe)
Objet:
inspecteurs à l'inspection générale des affaires sociales les inspecteurs adjoints
Groupe:
date_debut="2001-06-02"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
29 Mars 200129/03/2001
De: Pelissier (Régis)
Objet:
inspecteurs à l'inspection générale des affaires sociales les inspecteurs adjoints
Groupe:
date_debut="2001-06-02"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
29 Mars 200129/03/2001
De: Guedj (Jérôme)
Objet:
inspecteurs à l'inspection générale des affaires sociales les inspecteurs adjoints
Groupe:
date_debut="2001-05-02"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
29 Mars 200129/03/2001
De: Vieilleribière (Jean-Luc)
Objet:
inspecteurs à l'inspection générale des affaires sociales les inspecteurs adjoints
Groupe:
date_debut="2001-04-02"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
29 Mars 200129/03/2001
De: Bocquet (Pierre-Yves)
Objet:
inspecteurs à l'inspection générale des affaires sociales les inspecteurs adjoints
Groupe:
date_debut="2001-01-02"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
29 Mars 200129/03/2001
De: Romenteau (Pascale)
Objet:
inspecteurs à l'inspection générale des affaires sociales les inspecteurs adjoints
Groupe:
date_debut="2001-01-02"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
29 Mars 200129/03/2001
De: Daniel Villain
inspecteur des affaires sociales
Objet:
dans leurs fonctions de membre suppléant de la commission d'indemnisation prévue à l'article L. 3122-1 du code de la santé publique
membre de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
suppleant
renouvellement
11 Mars 200111/03/2001
De: Serge Tricoire
inspecteur des affaires sociales
Objet:
dans leurs fonctions de membre de la commission d'indemnisation prévue à l'article L. 3122-1 du code de la santé publique
membre de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
renouvellement
11 Mars 200111/03/2001
De: Vinquant (Jean-Philippe)
Objet:
au grade d'inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
au titre de l'année 2001, les inspecteurs adjoints
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
07 Février 200107/02/2001
De: Vieilleribiere (Jean-Luc)
Objet:
au grade d'inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
au titre de l'année 2001, les inspecteurs adjoints
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
07 Février 200107/02/2001
De: Pelissier (Régis)
Objet:
au grade d'inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
au titre de l'année 2001, les inspecteurs adjoints
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
07 Février 200107/02/2001
De: Guedj (Jérôme)
Objet:
au grade d'inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
au titre de l'année 2001, les inspecteurs adjoints
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
07 Février 200107/02/2001
De: Bocquet (Pierre-Yves)
Objet:
au grade d'inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
au titre de l'année 2001, les inspecteurs adjoints
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
07 Février 200107/02/2001
De: Romenteau (Pascale)
Objet:
au grade d'inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
au titre de l'année 2001, les inspecteurs adjoints
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
07 Février 200107/02/2001
De: Marie-Caroline Bonnet Galzy
inspectrice générale des affaires sociales
Objet:
chef du service de l'inspection générale des affaires sociales
Remplace:M. Christian Rollet
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
21 Octobre 200021/10/2000
De: Bocquet (Pierre-Yves)
inspecteur adjoint des affaires sociales
Objet:
autorités qualifiées de sécurité des systèmes d'information au sein de l'administration centrale
pour l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
désignation
20 Juillet 200020/07/2000
De: Fatôme (Thomas)
Objet:
inspecteurs adjoints à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2000-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
03 Juin 200003/06/2000
De: Lignot (Mathilde)
Objet:
inspecteurs adjoints à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2000-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
03 Juin 200003/06/2000
De: Guillemot (Blanche)
Objet:
inspecteurs adjoints à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2000-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
03 Juin 200003/06/2000
De: Chevrier-Fatôme (Carine)
Objet:
inspecteurs adjoints à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2000-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
03 Juin 200003/06/2000
De: Jean-Claude Cuenat
administrateur civil hors classe, sous-directeur à l'administration centrale
Objet:
inspecteur général en service extraordinaire auprès de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
05 Mai 200005/05/2000
De: Fatome (Thomas)
Objet:
ainsi qu'il suit (ordre alphabétique par carrière)
Inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2000-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
affectation
04 Mai 200004/05/2000
De: Lignot (Mathilde)
Objet:
ainsi qu'il suit (ordre alphabétique par carrière)
Inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2000-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
affectation
04 Mai 200004/05/2000
De: Guillemot (Blanche)
Objet:
ainsi qu'il suit (ordre alphabétique par carrière)
Inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2000-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
affectation
04 Mai 200004/05/2000
De: Chevrier-Fatome (Carine)
Objet:
ainsi qu'il suit (ordre alphabétique par carrière)
Inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2000-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
affectation
04 Mai 200004/05/2000
De: Bolot-Gitler (Anne)
inspectrice à l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
dans le corps de l'inspection générale des affaires sociales
placée en position de détachement auprès de l'Agence française du sang
directrice
Groupe:
date_debut="1999-03-15"
duree="trois ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
corps="Inspection générale des affaires sociales"
réintégration
13 Avril 200013/04/2000
De: Dechin (Emmanuel)
Objet:
inspecteurs à l'inspection générale des affaires sociales les inspecteurs adjoints
Groupe:
date_debut="2000-05-02"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
26 Février 200026/02/2000
De: Destais (Nathalie)
Objet:
inspecteurs à l'inspection générale des affaires sociales les inspecteurs adjoints
Groupe:
date_debut="2000-01-02"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
26 Février 200026/02/2000
De: Burstin (Anne)
Objet:
inspecteurs à l'inspection générale des affaires sociales les inspecteurs adjoints
Groupe:
date_debut="2000-01-02"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
26 Février 200026/02/2000
De: Buguet (Béatrice)
Objet:
inspecteurs à l'inspection générale des affaires sociales les inspecteurs adjoints
Groupe:
date_debut="2000-01-02"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
26 Février 200026/02/2000
De: Dechin (Emmanuel)
Objet:
au grade d'inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
au titre de l'année 2000, les inspecteurs adjoints
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
19 Janvier 200019/01/2000
De: Destais (Nathalie)
Objet:
au grade d'inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
au titre de l'année 2000, les inspecteurs adjoints
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
19 Janvier 200019/01/2000
De: Burstin (Anne)
Objet:
au grade d'inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
au titre de l'année 2000, les inspecteurs adjoints
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
19 Janvier 200019/01/2000
De: Buguet (Béatrice)
Objet:
au grade d'inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
au titre de l'année 2000, les inspecteurs adjoints
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
promotion
19 Janvier 200019/01/2000
De: Michel (Maurice)
inspecteur des affaires sociales
Objet:
membres de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, des régimes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales, du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie
Représentants de l'inspection générale des affaires sociales
Suppléants
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
suppleant
nomination
14 Septembre 199914/09/1999
De: Darnis (Jean-Paul)
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
membres de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, des régimes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales, du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie
Représentants de l'inspection générale des affaires sociales
Suppléants
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
suppleant
nomination
14 Septembre 199914/09/1999
De: Clary (Guy)
inspecteur des affaires sociales
Objet:
membres de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, des régimes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales, du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie
Représentants de l'inspection générale des affaires sociales
Suppléants
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
suppleant
nomination
14 Septembre 199914/09/1999
De: Villain (Daniel)
inspecteur des affaires sociales
Objet:
membres de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, des régimes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales, du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie
Représentants de l'inspection générale des affaires sociales
Titulaires
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
14 Septembre 199914/09/1999
De: Tricoire (Serge)
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
membres de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, des régimes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales, du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie
Représentants de l'inspection générale des affaires sociales
Titulaires
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
14 Septembre 199914/09/1999
De: Linsolas (Roger)
inspecteur des affaires sociales
Objet:
membres de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, des régimes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales, du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie
Représentants de l'inspection générale des affaires sociales
Titulaires
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
14 Septembre 199914/09/1999
De: Pierre-Yves Bocquet
inspecteur adjoint des affaires sociales, adjoints au chef du service de l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes ressortissant à leurs attributions définies à l'article 5 de l'arrêté du
30 octobre 1992
portant organisation de l'inspection générale des affaires sociales. »
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales. »"
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
24 Juillet 199924/07/1999
De: Danièle Larger
inspectrice générale des affaires sociales, ainsi qu'à
Objet:
au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes ressortissant à leurs attributions définies à l'article 5 de l'arrêté du
30 octobre 1992
portant organisation de l'inspection générale des affaires sociales. »
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales. »"
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
24 Juillet 199924/07/1999
De: Laffon (Philippe)
Objet:
inspecteurs adjoints à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="1999-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
09 Juin 199909/06/1999
De: Zeggar (Hayet)
Objet:
inspecteurs adjoints à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="1999-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
09 Juin 199909/06/1999
De: de La Breteche (Laure)
Objet:
inspecteurs adjoints à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="1999-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
09 Juin 199909/06/1999
De: Yeni (Isabelle)
administratrice civile hors classe affectée au ministère de l'emploi et de la solidarité
Objet:
du corps des administrateurs civils
date de sa nomination
inspectrice à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="1999-04-06"
inspecteur_general="Affaires sociales"
corps="Administrateurs civils"
radiation
02 Juin 199902/06/1999
De: Picard (Sylvain)
Docteur
inspecteur des affaires sociales
Objet:
par le ministre chargé de la santé
Inspection générale des affaires sociales
Suppléant
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
suppleant
nomination
20 Mai 199920/05/1999
De: Roquel (Thérèse)
Docteur
inspectrice générale des affaires sociales
Objet:
par le ministre chargé de la santé
Inspection générale des affaires sociales
Titulaire
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
20 Mai 199920/05/1999
De: Clouet (Philippe)
inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales, en disponibilité pour convenances personnelles
Objet:
dans le corps de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="1997-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
corps="Inspection générale des affaires sociales"
réintégration
08 Mai 199908/05/1999
De: Laffon (Philippe)
Objet:
ainsi qu'il suit (ordre alphabétique par carrière)
Inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="1999-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
affectation
02 Mai 199902/05/1999
De: Zeggar (Hayet)
Objet:
ainsi qu'il suit (ordre alphabétique par carrière)
Inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="1999-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
affectation
02 Mai 199902/05/1999
De: de La Bretèche (Laure)
Objet:
ainsi qu'il suit (ordre alphabétique par carrière)
Inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="1999-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
affectation
02 Mai 199902/05/1999
De: Lejeune (Daniel)
directeur du travail de 1re classe
Objet:
inspecteurs à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
08 Avril 199908/04/1999
De: Cecchi-Tenerini (Roland)
Docteur
médecin général de santé publique
Objet:
inspecteurs à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
08 Avril 199908/04/1999
De: Yeni (Isabelle)
administratrice civile hors classe
Objet:
inspecteurs à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
08 Avril 199908/04/1999
De: Jarry (Mireille)
attachée principale d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine et radiée dudit corps
date de sa nomination et de sa titularisation
inspecteur adjoint à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="1998-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
réintégration
09 Février 199909/02/1999
De: Rousseau-Giral (Anne-Chantal)
Docteur
inspectrice générale des affaires sociales
Objet:
membres désignés par la ministre de l'emploi et de la solidarité et le secrétaire d'Etat à la santé
Membres de l'inspection générale des affaires sociales
Suppléant
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
suppleant
nomination
27 Décembre 199827/12/1998
De: Picard (Sylvain)
Docteur
inspecteur des affaires sociales
Objet:
membres désignés par la ministre de l'emploi et de la solidarité et le secrétaire d'Etat à la santé
Membres de l'inspection générale des affaires sociales
Titulaire
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
27 Décembre 199827/12/1998
De: Roquel (Thérèse)
Docteur
inspectrice générale des affaires sociales
Objet:
membres désignés par la ministre de l'emploi et de la solidarité et le secrétaire d'Etat à la santé
Inspection générale des affaires sociales
Suppléant
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
suppleant
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Bonan (Henri)
Docteur
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
membres désignés par la ministre de l'emploi et de la solidarité et le secrétaire d'Etat à la santé
Inspection générale des affaires sociales
Titulaire
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Lalande (Françoise)
Docteur
inspectrice des affaires sociales
Objet:
membres désignés par la ministre de l'emploi et de la solidarité et le secrétaire d'Etat à la santé
Inspection générale des affaires sociales
Suppléante
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
suppleant
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Picard (Sylvain)
Docteur
inspecteur des affaires sociales
Objet:
membres désignés par la ministre de l'emploi et de la solidarité et le secrétaire d'Etat à la santé
Inspection générale des affaires sociales
Titulaire
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Sauvage (André)
conseiller de 1re classe de chambre régionale des comptes
Objet:
au titre de la mobilité, auprès du ministère de l'emploi et de la solidarité
inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="1998-10-01"
duree="deux ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
détachement
01 Décembre 199801/12/1998
De: Roquel (Thérèse)
Docteur
inspectrice générale des affaires sociales
Objet:
par le ministre chargé de la santé
Inspection générale des affaires sociales
Suppléante
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
suppleant
nomination
24 Novembre 199824/11/1998
De: Bonan (Henri)
Docteur
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
par le ministre chargé de la santé
Inspection générale des affaires sociales
Titulaire
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
24 Novembre 199824/11/1998
De: Danièle Larger
inspectrice générale des affaires sociales, suppléante et adjointe du chef du service de l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes ressortissant à ses attributions définies à l'article 2 de l'arrêté du
30 octobre 1992
portant organisation de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
21 Novembre 199821/11/1998
De: Danièle Larger
inspectrice générale des affaires sociales, ainsi qu'à
Objet:
au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes ressortissant à leurs attributions définies à l'article 5 de l'arrêté du
30 octobre 1992
portant organisation de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
21 Novembre 199821/11/1998
De: Nathalie Destais
inspectrice adjointe des affaires sociales, adjointes au chef du service de l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes ressortissant à leurs attributions définies à l'article 5 de l'arrêté du
30 octobre 1992
portant organisation de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
21 Novembre 199821/11/1998
De: Perdriolle (Sylvie)
vice-présidente au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
auprès du ministère de l'emploi et de la solidarité
inspectrice à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
date_fin="1998-01-21"
inspecteur_general="Affaires sociales"
détachement
09 Octobre 199809/10/1998
De: Radanne (Raphaël)
Objet:
inspecteurs adjoints à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="1998-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
03 Octobre 199803/10/1998
De: Jarry (Mireille)
Objet:
inspecteurs adjoints à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="1998-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
03 Octobre 199803/10/1998
De: Jacquey (Bénédicte)
Objet:
inspecteurs adjoints à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="1998-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
03 Octobre 199803/10/1998
De: Lévy (Delphine)
administrateur civil, affectée au ministère de l'emploi et de la solidarité
Objet:
auprès de l'inspection générale des affaires sociales
inspectrice adjointe
au titre de l'obligation statutaire de mobilité
Groupe:
date_debut="1998-09-01"
duree="deux ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
détachement
25 Septembre 199825/09/1998
De: Lacaze (Didier)
Objet:
membres du Comité national des retraités et personnes âgées
1. Au titre du 1o de l'article 4 du décret no 82-697 du
4 août 1982
Sur désignation du ministre chargé des personnes âgées
membres de l'inspection générale des affaires sociales
Suppléant
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
suppleant
nomination
25 Septembre 199825/09/1998
De: Dorlhac de Borne (Hélène)
Objet:
membres du Comité national des retraités et personnes âgées
1. Au titre du 1o de l'article 4 du décret no 82-697 du
4 août 1982
Sur désignation du ministre chargé des personnes âgées
membres de l'inspection générale des affaires sociales
Titulaire
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
25 Septembre 199825/09/1998
De: Keene (Jean-Louis)
inspecteur général en service extraordinaire
Objet:
III. - La formation plénière du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
ainsi qu'il suit
7o Les membres de l'inspection générale des affaires sociales
suppléants
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
suppleant
composition
16 Septembre 199816/09/1998
De: Roquel (Thérèse)
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
III. - La formation plénière du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
ainsi qu'il suit
7o Les membres de l'inspection générale des affaires sociales
suppléants
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
suppleant
composition
16 Septembre 199816/09/1998
De: Bas-Therond (Françoise)
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
III. - La formation plénière du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
ainsi qu'il suit
7o Les membres de l'inspection générale des affaires sociales
suppléants
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
suppleant
composition
16 Septembre 199816/09/1998
De: Villain (Daniel)
inspecteur des affaires sociales
Objet:
III. - La formation plénière du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
ainsi qu'il suit
7o Les membres de l'inspection générale des affaires sociales
titulaires
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
composition
16 Septembre 199816/09/1998
De: Lacaze (Didier)
inspecteur des affaires sociales
Objet:
III. - La formation plénière du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
ainsi qu'il suit
7o Les membres de l'inspection générale des affaires sociales
titulaires
Groupe: