Inspection générale des affaires sociales

De: Carine CHEVRIER
inspectrice générale des affaires sociales
Objet:
du corps de l'inspection générale des affaires sociales
date de son intégration au Conseil d'Etat
conseillère d'Etat en service ordinaire
Groupe:
date_debut="2019-04-27"
inspecteur_general="Affaires sociales"
corps="Inspection générale des affaires sociales"
radiation
20 Juillet 201920/07/2019
De: Bruno VINCENT
administrateur territorial hors classe
Objet:
par voie de détachement, inspecteur des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
date_debut="2019-09-16"
duree="dix-huit mois"
nomination
14 Juillet 201914/07/2019
De: Thomas WANECQ
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales, les inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
date_debut="2019-07-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
14 Juillet 201914/07/2019
De: Erik RANCE
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales, les inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
date_debut="2019-07-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
14 Juillet 201914/07/2019
De: Cédric PUYDEBOIS
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales, les inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
date_debut="2019-07-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
14 Juillet 201914/07/2019
De: Mustapha KHENNOUF
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales, les inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
date_debut="2019-07-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
14 Juillet 201914/07/2019
De: Vincent RUOL
inspecteur des affaires sociales, adjoint à la cheffe de l'inspection générale des affaires sociales, chargé des missions
Objet:
au nom des ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, tous actes ressortissant à ses attributions
Groupe:
autorite_delegation="Ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail"
délégation de signature
23 Juin 201923/06/2019
De: Christian POIRET
inspecteur général en service extraordinaire, responsable de la coordination et de l'impulsion de l'inspection santé-sécurité au travail des ministères sociaux auprès de la cheffe de l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
au nom des ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, tous actes ressortissant à ses attributions
Groupe:
autorite_delegation="Ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail"
délégation de signature
23 Juin 201923/06/2019
De: Vincent MARSALA
inspecteur général des affaires sociales, responsable de la mission permanente d'audit interne auprès de la cheffe de l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
au nom des ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, tous actes ressortissant à ses attributions
Groupe:
autorite_delegation="Ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail"
délégation de signature
23 Juin 201923/06/2019
De: Olivier MARCILHAC
secrétaire administratif de classe exceptionnelle, responsable de la section budget, logistique et déplacements
Objet:
au nom des ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, tous actes ressortissant à leurs attributions
Groupe:
autorite_delegation="Ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail"
délégation de signature
23 Juin 201923/06/2019
De: Pierre BOCQUET
attaché hors classe d'administration des affaires sociales, secrétaire général
Objet:
au nom des ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, tous actes ressortissant à leurs attributions
Groupe:
autorite_delegation="Ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail"
délégation de signature
23 Juin 201923/06/2019
De: Patricia MOUNIER
responsable de la diffusion et de la communication auprès de la cheffe de l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
au nom des ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, tous actes ressortissant à ses attributions
Groupe:
autorite_delegation="Ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail"
délégation de signature
23 Juin 201923/06/2019
De: Laurence ESLOUS
inspectrice des affaires sociales, adjointe à la cheffe de l'inspection générale des affaires sociales, chargée des ressources et de l'organisation
Objet:
au nom des ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, tous actes ressortissant à ses attributions
Groupe:
autorite_delegation="Ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail"
délégation de signature
23 Juin 201923/06/2019
De: Céline PEREIRA
secrétaire administratif de classe exceptionnelle, responsable de la section des ressources humaines
Objet:
au nom des ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, tous actes ressortissant à leurs attributions
Groupe:
autorite_delegation="Ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail"
délégation de signature
23 Juin 201923/06/2019
De: NIZRI (Daniel)
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
»
Groupe:
date_debut="2019-07-01"
depart_retraite="limite d'âge"
radiation
10 Mai 201910/05/2019
De: NIZRI (Daniel)
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
»
Groupe:
date_debut="2019-04-01"
depart_retraite="limite d'âge"
radiation
10 Mai 201910/05/2019
De: Isabelle YENI
inspectrice générale des affaires sociales honoraire
Objet:
membre suppléant du collège de déontologie de l'inspection générale des affaires sociales
Remplace:M. Laurent GRATIEUX
Groupe:
date_debut="2019-02-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
suppleant
nomination
28 Avril 201928/04/2019
De: Tristan KLEIN
administrateur civil
Objet:
inspecteur en service extraordinaire
auprès de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2019-05-20"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
02 Avril 201902/04/2019
De: Thibault JARADE-PIENIEK
administrateur territorial
Objet:
inspecteur en service extraordinaire
auprès de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2019-05-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
30 Mars 201930/03/2019
De: Cyrille JOLIVEL
administrateur civil
Objet:
inspecteur en service extraordinaire
auprès de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2019-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
30 Mars 201930/03/2019
De: Damian MATHEY
Objet:
inspecteurs des affaires sociales de 2e classe
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
nomination
20 Février 201920/02/2019
De: Mariane SAÏE
Objet:
inspecteurs des affaires sociales de 2e classe
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
nomination
20 Février 201920/02/2019
De: Diane DELAURENS
Objet:
inspecteurs des affaires sociales de 2e classe
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
nomination
20 Février 201920/02/2019
De: Philippe LAMOUREUX
inspecteur général des affaires sociales, en disponibilité pour convenances personnelles
Objet:
dans le corps de l'inspection générale des affaires sociales
radié des cadres
Groupe:
date_debut="2018-11-12"
inspecteur_general="Affaires sociales"
corps="Inspection générale des affaires sociales"
réintégration
20 Février 201920/02/2019
De: Bruno DROLEZ
Objet:
dans le grade d'inspecteur des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
titularisation
29 Janvier 201929/01/2019
De: Hervé LANOUZIERE
Objet:
dans le grade d'inspecteur des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
date_debut="2018-11-15"
titularisation
29 Janvier 201929/01/2019
De: Florence ALLOT
Objet:
dans le grade d'inspecteur des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
date_debut="2018-10-01"
titularisation
29 Janvier 201929/01/2019
De: Christine DE MASSON D'AUTUME
inspectrice générale des affaires sociales
Objet:
membre du comité de sélection prévu
aux articles 1er et 3-1 du décret n° 95-860 du
27 juillet 1995
modifié instituant les fonctions d'inspecteur et d'inspecteur général en service extraordinaire à l'inspection générale des finances, à l'inspection générale de l'administration et à l'inspection générale des affaires sociales
Remplace:Mme Véronique WALLON
Groupe:
date_debut="2019-02-01"
inspecteur_general="Finances, à l'inspection générale de l'administration et à l'inspection générale des affaires sociales"
nomination
24 Janvier 201924/01/2019
De: Christine DE MASSON D'AUTUME
inspectrice générale des affaires sociales
Objet:
membre du comité de sélection
prévu à l'article 11 du décret du
1er août 2011
modifié portant statut particulier du corps de l'inspection générale des affaires sociales,
Remplace:Mme Véronique WALLON
Groupe:
date_debut="2019-02-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
24 Janvier 201924/01/2019
De: NIZRI (Daniel)
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
Groupe:
date_debut="2019-04-01"
depart_retraite="limite d'âge"
radiation
23 Janvier 201923/01/2019
De: CATINCHI (Antoine)
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
Groupe:
date_debut="2019-08-01"
a_sa_demande
depart_retraite
radiation
22 Janvier 201922/01/2019
De: Jean-Baptiste BARFETY
Objet:
inspecteurs des affaires sociales de 1re classe, les inspecteurs des affaires sociales de 2e classe
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
nomination
30 Décembre 201830/12/2018
De: Eve ROBERT
Objet:
inspecteurs des affaires sociales de 1re classe, les inspecteurs des affaires sociales de 2e classe
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
nomination
30 Décembre 201830/12/2018
De: Clémence MARTY-CHASTAN
Objet:
inspecteurs des affaires sociales de 1re classe, les inspecteurs des affaires sociales de 2e classe
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
nomination
30 Décembre 201830/12/2018
De: Diane DELAURENS
Damian MATHEY, Mariane SAÏE
Objet:
ainsi qu'il suit (ordre alphabétique par carrière)
Inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
affectation
29 Décembre 201829/12/2018
De: Marthe-Elisabeth OPPELT
présidente de chambre à la cour d'appel d'Orléans
Objet:
auprès du ministère des solidarités et de la santé
inspecteur général des affaires sociales dans le corps de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2018-11-01"
duree="trois ans"
inspecteur_general="Affaires sociales dans le corps de l'inspection générale des affaires sociales"
corps="Inspection générale des affaires sociales"
détachement
12 Décembre 201812/12/2018
De: Nicole BOHIC
médecin général de santé public
Objet:
inspecteur général, auprès du service de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2018-12-01"
duree="trois ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
11 Novembre 201811/11/2018
De: Marthe-Elisabeth OPPELT
magistrat hors hiérarchie
Objet:
inspecteur général des affaires sociales, auprès du service de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2018-11-01"
duree="trois ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
30 Octobre 201830/10/2018
De: Franck LE MORVAN
administrateur général
Objet:
inspecteur général, auprès du service de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2018-10-01"
duree="trois ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
13 Octobre 201813/10/2018
De: François MAURY
directeur d'hôpital hors classe
Objet:
inspecteur général, auprès du service de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2018-09-03"
duree="un an"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
13 Octobre 201813/10/2018
De: YENI (Isabelle)
inspectrice générale des affaires sociales
Objet:
des cadres
admise à faire valoir ses droits à la retraite
après recul de la limite d'âge
Groupe:
date_debut="2018-12-26"
depart_retraite
radiation
21 Septembre 201821/09/2018
De: FAUCON (Félix)
administrateur général
Objet:
inspecteur général, responsable de la mission permanente de contrôle des fonds européens des affaires sociales auprès du service de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2018-08-01"
duree="un an"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
06 Septembre 201806/09/2018
De: Christian POIRET
administrateur général, directeur de projet, responsable de la coordination et de l'impulsion de l'inspection santé-sécurité au travail des ministères sociaux auprès de la cheffe de l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
au nom des ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, tous actes ressortissant à ses attributions
Groupe:
autorite_delegation="Ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail"
délégation de signature
01 Septembre 201801/09/2018
De: Vincent MARSALA
inspecteur général des affaires sociales, responsable de la mission permanente d'audit interne auprès de la cheffe de l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
au nom des ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, tous actes ressortissant à ses attributions
Groupe:
autorite_delegation="Ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail"
délégation de signature
01 Septembre 201801/09/2018
De: Paulo GEMELGO
inspecteur des affaires sociales, adjoint à la cheffe de l'inspection générale des affaires sociales, chargé des missions
Objet:
au nom des ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, tous actes ressortissant à ses attributions
Groupe:
autorite_delegation="Ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail"
délégation de signature
01 Septembre 201801/09/2018
De: Olivier MARCILHAC
secrétaire administratif de classe exceptionnelle, responsable de la section budget, logistique et déplacements
Objet:
au nom des ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, tous actes ressortissant à leurs attributions
Groupe:
autorite_delegation="Ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail"
délégation de signature
01 Septembre 201801/09/2018
De: Pierre BOCQUET
attaché principal d'administration des affaires sociales, secrétaire général
Objet:
au nom des ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, tous actes ressortissant à leurs attributions
Groupe:
autorite_delegation="Ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail"
délégation de signature
01 Septembre 201801/09/2018
De: Patricia MOUNIER
responsable de la diffusion et de la communication auprès de la cheffe de l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
au nom des ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, tous actes ressortissant à ses attributions
Groupe:
autorite_delegation="Ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail"
délégation de signature
01 Septembre 201801/09/2018
De: Laurence ESLOUS
inspectrice des affaires sociales, adjointe à la cheffe de l'inspection générale des affaires sociales, chargée des ressources et de l'organisation
Objet:
au nom des ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, tous actes ressortissant à ses attributions
Groupe:
autorite_delegation="Ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail"
délégation de signature
01 Septembre 201801/09/2018
De: WALLON (Véronique)
inspectrice générale des affaires sociales
Objet:
des cadres
admise à faire valoir ses droits à la retraite
Groupe:
date_debut="2019-02-01"
a_sa_demande
depart_retraite
radiation
25 Août 201825/08/2018
De: Françoise ZANTMAN
directrice des soins
Objet:
par voie de détachement, inspectrice des affaires sociales de 1re classe
au titre del'article 7-II du décret n° 2011-931 du
1er août 2011
modifié portant statut particulier du corps de l'inspection générale des affaires sociales, notamment ses articles 7-II et 12,
Groupe:
date_debut="2018-09-01"
duree="dix-huit mois"
inspecteur_general="Affaires sociales, notamment ses articles 7-II et 12"
nomination
24 Juillet 201824/07/2018
De: Pierre LOULERGUE
praticien hospitalier
Objet:
inspecteur stagiaire des affaires sociales de 1re classe
au titre del'article 7-II du décret n° 2011-931 du
1er août 2011
modifié portant statut particulier du corps de l'inspection générale des affaires sociales, notamment ses articles 7-II et 12,
Groupe:
date_debut="2018-09-01"
duree="dix-huit mois"
inspecteur_general="Affaires sociales, notamment ses articles 7-II et 12"
nomination
24 Juillet 201824/07/2018
De: Annaïck LAURENT
directrice du travail hors classe
Objet:
par voie de détachement, inspectrice générale des affaires sociales
au titre del'article 8-II du décret n° 2011-931 du
1er août 2011
modifié portant statut particulier du corps de l'inspection générale des affaires sociales, notamment ses articles 7-II et 12,
Groupe:
date_debut="2018-09-01"
duree="dix-huit mois"
inspecteur_general="Affaires sociales, notamment ses articles 7-II et 12"
nomination
21 Juillet 201821/07/2018
De: DUHAMEL (Gilles)
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
après recul de la limite d'âge
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
depart_retraite
radiation
10 Juillet 201810/07/2018
De: RAYMOND (Michel)
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
après recul de la limite d'âge
Groupe:
date_debut="2018-12-01"
depart_retraite
radiation
06 Juillet 201806/07/2018
De: BAS-THERON (Françoise)
inspectrice générale des affaires sociales
Objet:
des cadres
admise à faire valoir ses droits à la retraite
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
radiation
06 Juillet 201806/07/2018
De: Geneviève AUZEL
pharmacien inspecteur en chef de santé publique
Objet:
inspectrice en service extraordinaire
auprès de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2018-06-11"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
31 Mai 201831/05/2018
De: du MESNIL du BUISSON (Marie-Ange)
inspectrice générale des affaires sociales
Objet:
des cadres
admise à faire valoir ses droits à la retraite
Groupe:
date_debut="2018-08-01"
a_sa_demande
depart_retraite
radiation
27 Mai 201827/05/2018
De: Pierre-Charles PONS
directeur d'hôpital de classe exceptionnelle
Objet:
inspecteur général en service extraordinaire auprès de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2017-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
cessation de fonction
20 Mai 201820/05/2018
De: Nathalie NIKITENKO
administratrice civile hors classe
Objet:
inspectrice de 1re classe des affaires sociales auprès du service de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2018-04-20"
duree="un an"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
19 Mai 201819/05/2018
De: OLLIVIER (Roland)
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
Groupe:
date_debut="2018-11-01"
a_sa_demande
depart_retraite
radiation
10 Mai 201810/05/2018
De: PELTIER (Michel)
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
radiation
02 Mai 201802/05/2018
De: RABINEAU (Yves)
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
Groupe:
date_debut="2018-11-01"
a_sa_demande
depart_retraite
radiation
02 Mai 201802/05/2018
De: REYMOND (Vincent)
administrateur territorial
Objet:
inspecteur des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
date_debut="2018-02-01"
cessation de fonction
26 Avril 201826/04/2018
De: Stéphanie SEYDOUX
(3e tour)
Objet:
inspectrices générales des affaires sociales, les inspectrices des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
date_debut="2018-05-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
08 Avril 201808/04/2018
De: Fabienne BARTOLI
(2e tour)
Objet:
inspectrices générales des affaires sociales, les inspectrices des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
date_debut="2018-04-30"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
08 Avril 201808/04/2018
De: CALVEZ (Yves)
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
Groupe:
date_debut="2018-11-01"
a_sa_demande
depart_retraite
radiation
04 Avril 201804/04/2018
De: Julien MEJANE
Objet:
inspecteurs des affaires sociales de 1re classe, les inspecteurs des affaires sociales de 2e classe
Groupe:
date_debut="2018-01-01"
nomination
08 Mars 201808/03/2018
De: Axel ESSID
Objet:
inspecteurs des affaires sociales de 1re classe, les inspecteurs des affaires sociales de 2e classe
Groupe:
date_debut="2018-01-01"
nomination
08 Mars 201808/03/2018
De: Clément CADORET
Objet:
inspecteurs des affaires sociales de 1re classe, les inspecteurs des affaires sociales de 2e classe
Groupe:
date_debut="2018-01-01"
nomination
08 Mars 201808/03/2018
De: Nicolas AMAR
Objet:
inspecteurs des affaires sociales de 1re classe, les inspecteurs des affaires sociales de 2e classe
Groupe:
date_debut="2018-01-01"
nomination
08 Mars 201808/03/2018
De: François-Mathieu ROBINEAU
Objet:
inspecteurs des affaires sociales de 2e classe
Groupe:
date_debut="2018-01-01"
nomination
14 Février 201814/02/2018
De: Emilie MARQUIS-SAMARI
Objet:
inspecteurs des affaires sociales de 2e classe
Groupe:
date_debut="2018-01-01"
nomination
14 Février 201814/02/2018
De: Laura KRIEPS
Objet:
inspecteurs des affaires sociales de 2e classe
Groupe:
date_debut="2018-01-01"
nomination
14 Février 201814/02/2018
De: Alain MORIN
inspecteur des affaires sociales de 1re classe
Objet:
membres du comité de sélection prévu
aux articles 1 et 3-1 du décret n° 95-860 du
27 juillet 1995
modifié instituant les fonctions d'inspecteur et d'inspecteur général en service extraordinaire à l'inspection générale des finances, à l'inspection générale de l'administration et à l'inspection générale des affaires sociales
La cheffe de l'inspection générale des affaires sociales ou son suppléant, présidente
Groupe:
date_debut="2018-01-19"
inspecteur_general="Affaires sociales ou son suppléant, présidente"
suppleant
nomination
02 Février 201802/02/2018
De: Frédéric LALOUE
inspecteur des affaires sociales de 1re classe
Objet:
membres du comité de sélection prévu
aux articles 1 et 3-1 du décret n° 95-860 du
27 juillet 1995
modifié instituant les fonctions d'inspecteur et d'inspecteur général en service extraordinaire à l'inspection générale des finances, à l'inspection générale de l'administration et à l'inspection générale des affaires sociales
La cheffe de l'inspection générale des affaires sociales ou son suppléant, présidente
Groupe:
date_debut="2018-01-19"
inspecteur_general="Affaires sociales ou son suppléant, présidente"
suppleant
nomination
02 Février 201802/02/2018
De: Véronique WALLON
inspectrice générale des affaires sociales
Objet:
membres du comité de sélection prévu
aux articles 1 et 3-1 du décret n° 95-860 du
27 juillet 1995
modifié instituant les fonctions d'inspecteur et d'inspecteur général en service extraordinaire à l'inspection générale des finances, à l'inspection générale de l'administration et à l'inspection générale des affaires sociales
La cheffe de l'inspection générale des affaires sociales ou son suppléant, présidente
Groupe:
date_debut="2018-01-19"
inspecteur_general="Affaires sociales ou son suppléant, présidente"
suppleant
nomination
02 Février 201802/02/2018
De: Christine DANIEL
inspectrice générale des affaires sociales
Objet:
membres du comité de sélection prévu
aux articles 1 et 3-1 du décret n° 95-860 du
27 juillet 1995
modifié instituant les fonctions d'inspecteur et d'inspecteur général en service extraordinaire à l'inspection générale des finances, à l'inspection générale de l'administration et à l'inspection générale des affaires sociales
La cheffe de l'inspection générale des affaires sociales ou son suppléant, présidente
Groupe:
date_debut="2018-01-19"
inspecteur_general="Affaires sociales ou son suppléant, présidente"
suppleant
nomination
02 Février 201802/02/2018
De: Jean-François PILLIARD
personnalité qualifiée
Objet:
membres du comité de sélection
prévu à l'article 11 du décret du
1er août 2011
modifié portant statut particulier du corps de l'inspection générale des affaires sociales,
Le directeur général de l'administration et de la fonction publique ou son représentant
Groupe:
date_debut="2018-01-19"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
02 Février 201802/02/2018
De: Christophe DEVYS
conseiller d'Etat, président
Objet:
membres du comité de sélection
prévu à l'article 11 du décret du
1er août 2011
modifié portant statut particulier du corps de l'inspection générale des affaires sociales,
Groupe:
date_debut="2018-01-19"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
02 Février 201802/02/2018
De: Rose-Marie VAN LERBERGHE
personnalité qualifiée
Objet:
membres du comité de sélection
prévu à l'article 11 du décret du
1er août 2011
modifié portant statut particulier du corps de l'inspection générale des affaires sociales,
Le directeur général de l'administration et de la fonction publique ou son représentant
Groupe:
date_debut="2018-01-19"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
02 Février 201802/02/2018
De: Alain MORIN
inspecteur des affaires sociales de 1re classe
Objet:
membres du comité de sélection
prévu à l'article 11 du décret du
1er août 2011
modifié portant statut particulier du corps de l'inspection générale des affaires sociales,
La cheffe de l'inspection générale des affaires sociales ou son suppléant
Groupe:
date_debut="2018-01-19"
inspecteur_general="Affaires sociales ou son suppléant"
suppleant
nomination
02 Février 201802/02/2018
De: Frédéric LALOUE
inspecteur des affaires sociales de 1re classe
Objet:
membres du comité de sélection
prévu à l'article 11 du décret du
1er août 2011
modifié portant statut particulier du corps de l'inspection générale des affaires sociales,
La cheffe de l'inspection générale des affaires sociales ou son suppléant
Groupe:
date_debut="2018-01-19"
inspecteur_general="Affaires sociales ou son suppléant"
suppleant
nomination
02 Février 201802/02/2018
De: Véronique WALLON
inspectrice générale des affaires sociales
Objet:
membres du comité de sélection
prévu à l'article 11 du décret du
1er août 2011
modifié portant statut particulier du corps de l'inspection générale des affaires sociales,
La cheffe de l'inspection générale des affaires sociales ou son suppléant
Groupe:
date_debut="2018-01-19"
inspecteur_general="Affaires sociales ou son suppléant"
suppleant
nomination
02 Février 201802/02/2018
De: Christine DANIEL
inspectrice générale des affaires sociales
Objet:
membres du comité de sélection
prévu à l'article 11 du décret du
1er août 2011
modifié portant statut particulier du corps de l'inspection générale des affaires sociales,
La cheffe de l'inspection générale des affaires sociales ou son suppléant
Groupe:
date_debut="2018-01-19"
inspecteur_general="Affaires sociales ou son suppléant"
suppleant
nomination
02 Février 201802/02/2018
De: du MESNIL du BUISSON (Marie-Ange)
inspectrice générale des affaires sociales
Objet:
des cadres
admise à faire valoir ses droits à la retraite
Groupe:
date_debut="2018-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
radiation
13 Janvier 201813/01/2018
De: Nicolas ESTIENNE
directeur d'hôpital de classe exceptionnelle
Objet:
inspecteur général des affaires sociales auprès du service de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
duree="six mois"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
04 Janvier 201804/01/2018
De: MARQUIS-SAMARI (Emilie)
Objet:
ainsi qu'il suit (ordre alphabétique par carrière)
Inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2018-01-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
affectation
31 Décembre 201731/12/2017
De: KRIEPS (Laura)
Objet:
ainsi qu'il suit (ordre alphabétique par carrière)
Inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2018-01-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
affectation
31 Décembre 201731/12/2017
De: ROBINEAU (François-Mathieu)
Objet:
ainsi qu'il suit (ordre alphabétique par carrière)
Inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2018-01-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
affectation
31 Décembre 201731/12/2017
De: LOPEZ (Alain)
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
Groupe:
date_debut="2018-01-01"
depart_retraite="limite d'âge"
radiation
22 Décembre 201722/12/2017
De: GAGNEUX (Michel)
inspecteur général des affaires sociales, en service détaché
Objet:
dans le corps de l'inspection générale des affaires sociales
admis à faire valoir ses droits à la retraite
Groupe:
date_debut="2018-03-06"
inspecteur_general="Affaires sociales"
corps="Inspection générale des affaires sociales"
depart_retraite="limite d'âge"
réintégration
29 Novembre 201729/11/2017
De: ACKER (Dominique)
inspectrice générale des affaires sociales
Objet:
des cadres
admise à faire valoir ses droits à la retraite
Groupe:
date_debut="2018-04-07"
depart_retraite="limite d'âge"
radiation
21 Octobre 201721/10/2017
De: Laurent CAUSSAT
inspecteur général de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
inspecteur général des affaires sociales auprès du service de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2017-12-01"
duree="deux ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
renouvellement
15 Octobre 201715/10/2017
De: Geneviève GUEYDAN
administratrice générale
Objet:
inspectrice générale des affaires sociales auprès du service de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2017-09-18"
duree="un an"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
11 Octobre 201711/10/2017
De: Antoine DELATTRE
ingénieur des mines
Objet:
inspecteur des affaires sociales auprès du service de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2017-08-01"
duree="deux ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
renouvellement
04 Octobre 201704/10/2017
De: MARIE (Etienne)
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
Groupe:
date_debut="2018-02-01"
a_sa_demande
depart_retraite
radiation
30 Septembre 201730/09/2017
De: HESSE (Catherine)
inspectrice générale des affaires sociales
Objet:
des cadres
admise à faire valoir ses droits à la retraite
Groupe:
date_debut="2018-02-08"
depart_retraite="limite d'âge"
radiation
22 Septembre 201722/09/2017
De: Vincent MARSALA
inspecteur général des affaires sociales, responsable des missions permanentes auprès de la cheffe de l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
au nom des ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, tous actes ressortissant à ses attributions
Groupe:
autorite_delegation="Ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail"
délégation de signature
16 Septembre 201716/09/2017
De: Paulo GEMELGO
inspecteur des affaires sociales, adjoint à la cheffe de l'inspection générale des affaires sociales, chargé des missions
Objet:
au nom des ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, tous actes ressortissant à ses attributions
Groupe:
autorite_delegation="Ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail"
délégation de signature
16 Septembre 201716/09/2017
De: Philippe BARBEZIEUX
administrateur général, directeur de projet, responsable de la coordination et de l'impulsion de l'inspection santé-sécurité au travail des ministères sociaux auprès de la cheffe de l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
au nom des ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, tous actes ressortissant à ses attributions
Groupe:
autorite_delegation="Ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail"
délégation de signature
16 Septembre 201716/09/2017
De: Olivier MARCILHAC
secrétaire administratif de classe exceptionnelle, responsable de la section budget, logistique et déplacements
Objet:
au nom des ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, tous actes ressortissant à leurs attributions
Groupe:
autorite_delegation="Ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail"
délégation de signature
16 Septembre 201716/09/2017
De: Pierre BOCQUET
attaché principal d'administration des affaires sociales, secrétaire général
Objet:
au nom des ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, tous actes ressortissant à leurs attributions
Groupe:
autorite_delegation="Ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail"
délégation de signature
16 Septembre 201716/09/2017
De: Patricia MOUNIER
responsable de la diffusion et de la communication auprès de la cheffe de l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
au nom des ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, tous actes ressortissant à ses attributions
Groupe:
autorite_delegation="Ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail"
délégation de signature
16 Septembre 201716/09/2017
De: Anne BRUANT-BISSON
inspectrice des affaires sociales, adjointe à la cheffe de l'inspection générale des affaires sociales, chargée des ressources et de l'organisation
Objet:
au nom des ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, tous actes ressortissant à ses attributions
Groupe:
autorite_delegation="Ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail"
délégation de signature
16 Septembre 201716/09/2017
De: MAUSS (Huguette)
inspectrice générale des affaires sociales
Objet:
des cadres
admise à faire valoir ses droits à la retraite
Groupe:
date_debut="2018-01-24"
depart_retraite="limite d'âge"
radiation
19 Août 201719/08/2017
De: Philippe BURNEL
directeur d'hôpital hors classe
Objet:
inspecteur général des affaires sociales auprès du service de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2017-06-15"
duree="trois ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
02 Août 201702/08/2017
De: Pierre MAYEUR
administrateur principal des directions du Sénat
Objet:
inspecteur des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
date_debut="2017-07-05"
a_sa_demande
cessation de fonction
14 Juillet 201714/07/2017
De: Luc BARRET
professeur des universités-praticien hospitalier
Objet:
inspecteur général en service extraordinaire auprès de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2017-07-24"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
09 Juillet 201709/07/2017
De: MAUSS (Huguette)
inspectrice générale des affaires sociales
Objet:
des cadres
admise à faire valoir ses droits à la retraite
Groupe:
date_debut="2018-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
radiation
02 Juillet 201702/07/2017
De: LOPEZ (Alain)
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
Groupe:
date_debut="2017-12-27"
depart_retraite="limite d'âge"
radiation
30 Juin 201730/06/2017
De: SCHAETZEL (Françoise)
inspectrice générale des affaires sociales
Objet:
des cadres
admise à faire valoir ses droits à la retraite
Groupe:
date_debut="2017-10-01"
depart_retraite="limite d'âge"
radiation
30 Juin 201730/06/2017
De: Jean-Robert JOURDAN
administrateur général territorial
Objet:
inspecteur des affaires sociales de 1re classe auprès du service de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2017-09-01"
duree="deux ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
renouvellement
16 Juin 201716/06/2017
De: Roland CECCHI-TENERINI
inspecteur général des affaires sociales, adjoint au chef de l'inspection générale des affaires sociales, chargé des carrières et des compétences
Objet:
au nom des ministres chargés du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle, de la santé, de la sécurité sociale, de l'action sociale et de la famille, tous actes ressortissant à ses attributions
Groupe:
autorite_delegation="Ministres chargés du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle, de la santé, de la sécurité sociale, de l'action sociale et de la famille"
délégation de signature
03 Mai 201703/05/2017
De: Philippe BARBEZIEUX
administrateur général, directeur de projet, responsable de la coordination et de l'impulsion de l'inspection santé-sécurité au travail des ministères sociaux auprès du chef de l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
au nom des ministres chargés du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle, de la santé, de la sécurité sociale, de l'action sociale et de la famille, tous actes ressortissant à ses attributions
Groupe:
autorite_delegation="Ministres chargés du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle, de la santé, de la sécurité sociale, de l'action sociale et de la famille"
délégation de signature
03 Mai 201703/05/2017
De: Olivier MARCILHAC
contrôleur du travail hors classe, responsable de la section budget, logistique et déplacements
Objet:
au nom des ministres chargés du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle, de la santé, de la sécurité sociale, de l'action sociale et de la famille, tous actes ressortissant à leurs attributions
Groupe:
autorite_delegation="Ministres chargés du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle, de la santé, de la sécurité sociale, de l'action sociale et de la famille"
délégation de signature
03 Mai 201703/05/2017
De: Pierre BOCQUET
attaché principal d'administration des affaires sociales, secrétaire général
Objet:
au nom des ministres chargés du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle, de la santé, de la sécurité sociale, de l'action sociale et de la famille, tous actes ressortissant à leurs attributions
Groupe:
autorite_delegation="Ministres chargés du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle, de la santé, de la sécurité sociale, de l'action sociale et de la famille"
délégation de signature
03 Mai 201703/05/2017
De: Pascale ROMENTEAU
inspectrice générale des affaires sociales, adjointe et suppléante du chef de l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
au nom des ministres chargés du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle, de la santé, de la sécurité sociale, de l'action sociale et de la famille, tous actes ressortissant à ses attributions
Groupe:
autorite_delegation="Ministres chargés du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle, de la santé, de la sécurité sociale, de l'action sociale et de la famille"
délégation de signature
03 Mai 201703/05/2017
De: Patricia MOUNIER
responsable de la diffusion et de la communication, directement rattachée au chef de l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
au nom des ministres chargés du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle, de la santé, de la sécurité sociale, de l'action sociale et de la famille, tous actes ressortissant à ses attributions
Groupe:
autorite_delegation="Ministres chargés du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle, de la santé, de la sécurité sociale, de l'action sociale et de la famille"
délégation de signature
03 Mai 201703/05/2017
De: Raphaël RADANNE
inspecteur des affaires sociales de 1re classe, en disponibilité pour convenances personnelles
Objet:
dans le corps de l'inspection générale des affaires sociales
radié des cadres
Groupe:
date_debut="2014-10-02"
inspecteur_general="Affaires sociales"
corps="Inspection générale des affaires sociales"
réintégration
23 Avril 201723/04/2017
De: Benjamin JOLY
inspecteur des affaires sociales de 1re classe, en service détaché
Objet:
dans le corps de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2016-01-04"
inspecteur_general="Affaires sociales"
corps="Inspection générale des affaires sociales"
réintégration
23 Avril 201723/04/2017
De: Benjamin JOLY
inspecteur des affaires sociales de 1re classe
Objet:
du corps de l'inspection générale des affaires sociales
date de son intégration dans le corps des magistrats
Groupe:
date_debut="2016-01-04"
inspecteur_general="Affaires sociales"
corps="Magistrats"
radiation
23 Avril 201723/04/2017
De: Nathalie Destais
inspectrice générale des affaires sociales
Objet:
cheffe de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2017-04-21"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
21 Avril 201721/04/2017
De: Pierre Boissier
Objet:
chef de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2017-04-21"
a_sa_demande
inspecteur_general="Affaires sociales"
cessation de fonction
21 Avril 201721/04/2017
De: Christian POIRET
administrateur général
Objet:
inspecteur général en service extraordinaire auprès de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2017-05-15"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
20 Avril 201720/04/2017
De: Valérie GERVAIS
administratrice civile hors classe
Objet:
inspectrice en service extraordinaire
auprès de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2017-05-15"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
19 Avril 201719/04/2017
De: Catherine DUMONT
administratrice civile hors classe
Objet:
inspectrice en service extraordinaire
auprès de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2017-05-15"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
19 Avril 201719/04/2017
De: Hervé LANOUZIERE
directeur du travail
Objet:
inspecteur des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
date_debut="2017-05-15"
nomination
16 Avril 201716/04/2017
De: Bruno DROLEZ
directeur du travail
Objet:
inspecteur des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
date_debut="2017-05-15"
nomination
16 Avril 201716/04/2017
De: Jean-Louis REY
administrateur général
Objet:
inspecteur général en service extraordinaire auprès de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
08 Avril 201708/04/2017
De: Florence ALLOT
ingénieure du génie sanitaire
Objet:
inspectrice des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
date_debut="2017-04-01"
nomination
26 Mars 201726/03/2017
De: PAUL (Stéphane)
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
Groupe:
date_debut="2017-10-06"
depart_retraite="limite d'âge"
radiation
15 Mars 201715/03/2017
De: GARRIGUE-GUYONNAUD (Hubert)
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
Groupe:
date_debut="2017-12-26"
depart_retraite="limite d'âge"
radiation
15 Mars 201715/03/2017
De: Valérie SAINTOYANT
inspectrice des affaires sociales de 1re classe
Objet:
inspectrice générale des affaires sociales (1er tour)
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
23 Février 201723/02/2017
De: Gaëlle TURAN-PELLETIER
Objet:
inspecteurs des affaires sociales de 1re classe, les inspecteurs des affaires sociales de 2e classe
Groupe:
date_debut="2017-05-01"
nomination
23 Février 201723/02/2017
De: Simon ARAMBOUROU
Objet:
inspecteurs des affaires sociales de 1re classe, les inspecteurs des affaires sociales de 2e classe
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
nomination
23 Février 201723/02/2017
De: Emilie FAUCHIER-MAGNAN
Objet:
inspecteurs des affaires sociales de 1re classe, les inspecteurs des affaires sociales de 2e classe
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
nomination
23 Février 201723/02/2017
De: Charlotte CARSIN
Objet:
inspecteurs des affaires sociales de 1re classe, les inspecteurs des affaires sociales de 2e classe
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
nomination
23 Février 201723/02/2017
De: Nicolas PAULIAC
Objet:
inspecteurs des affaires sociales de 2e classe
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
nomination
15 Février 201715/02/2017
De: Jérémy FOURNEL
Objet:
inspecteurs des affaires sociales de 2e classe
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
nomination
15 Février 201715/02/2017
De: Johanna BUCHTER
Objet:
inspecteurs des affaires sociales de 2e classe
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
nomination
15 Février 201715/02/2017
De: CECCHI-TENERINI (Roland)
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
Groupe:
date_debut="2017-08-25"
depart_retraite="limite d'âge"
radiation
08 Février 201708/02/2017
De: Alain LOPEZ
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
membres du comité de sélection prévu
aux articles 1er et 3-1 du décret n° 95-860 du
27 juillet 1995
modifié instituant les fonctions d'inspecteur et d'inspecteur général en service extraordinaire à l'inspection générale des finances, à l'inspection générale de l'administration et à l'inspection générale des affaires sociales
Le chef de l'inspection générale des affaires sociales ou son suppléant, président
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales ou son suppléant, président"
suppleant
nomination
15 Janvier 201715/01/2017
De: Frédéric LALOUE
inspecteur des affaires sociales de 1re classe
Objet:
membres du comité de sélection prévu
aux articles 1er et 3-1 du décret n° 95-860 du
27 juillet 1995
modifié instituant les fonctions d'inspecteur et d'inspecteur général en service extraordinaire à l'inspection générale des finances, à l'inspection générale de l'administration et à l'inspection générale des affaires sociales
Le chef de l'inspection générale des affaires sociales ou son suppléant, président
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales ou son suppléant, président"
suppleant
nomination
15 Janvier 201715/01/2017
De: Véronique WALLON
inspectrice générale des affaires sociales
Objet:
membres du comité de sélection prévu
aux articles 1er et 3-1 du décret n° 95-860 du
27 juillet 1995
modifié instituant les fonctions d'inspecteur et d'inspecteur général en service extraordinaire à l'inspection générale des finances, à l'inspection générale de l'administration et à l'inspection générale des affaires sociales
Le chef de l'inspection générale des affaires sociales ou son suppléant, président
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales ou son suppléant, président"
suppleant
nomination
15 Janvier 201715/01/2017
De: Marie-Ange du MESNIL du BUISSON
inspectrice générale des affaires sociales
Objet:
membres du comité de sélection prévu
aux articles 1er et 3-1 du décret n° 95-860 du
27 juillet 1995
modifié instituant les fonctions d'inspecteur et d'inspecteur général en service extraordinaire à l'inspection générale des finances, à l'inspection générale de l'administration et à l'inspection générale des affaires sociales
Le chef de l'inspection générale des affaires sociales ou son suppléant, président
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales ou son suppléant, président"
suppleant
nomination
15 Janvier 201715/01/2017
De: Johanna BUCHTER
Jérémy FOURNEL, Nicolas PAULIAC
Objet:
ainsi qu'il suit (ordre alphabétique par carrière)
Inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
affectation
31 Décembre 201631/12/2016
De: Jean-François PILLIARD
personnalité qualifiée
Objet:
membres du comité de sélection
prévu à l'article 11 du décret du
1er août 2011
modifié portant statut particulier du corps de l'inspection générale des affaires sociales :
Le directeur général de l'administration et de la fonction publique ou son représentant
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
21 Décembre 201621/12/2016
De: Christophe DEVYS
conseiller d'Etat, président
Objet:
membres du comité de sélection
prévu à l'article 11 du décret du
1er août 2011
modifié portant statut particulier du corps de l'inspection générale des affaires sociales :
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
21 Décembre 201621/12/2016
De: Emmanuelle WARGON
personnalité qualifiée
Objet:
membres du comité de sélection
prévu à l'article 11 du décret du
1er août 2011
modifié portant statut particulier du corps de l'inspection générale des affaires sociales :
Le directeur général de l'administration et de la fonction publique ou son représentant
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
21 Décembre 201621/12/2016
De: Alain LOPEZ
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
membres du comité de sélection
prévu à l'article 11 du décret du
1er août 2011
modifié portant statut particulier du corps de l'inspection générale des affaires sociales :
Le chef de l'inspection générale des affaires sociales ou son suppléant
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales ou son suppléant"
suppleant
nomination
21 Décembre 201621/12/2016
De: Frédéric LALOUE
inspecteur des affaires sociales de 1re classe
Objet:
membres du comité de sélection
prévu à l'article 11 du décret du
1er août 2011
modifié portant statut particulier du corps de l'inspection générale des affaires sociales :
Le chef de l'inspection générale des affaires sociales ou son suppléant
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales ou son suppléant"
suppleant
nomination
21 Décembre 201621/12/2016
De: Véronique WALLON
inspectrice générale des affaires sociales
Objet:
membres du comité de sélection
prévu à l'article 11 du décret du
1er août 2011
modifié portant statut particulier du corps de l'inspection générale des affaires sociales :
Le chef de l'inspection générale des affaires sociales ou son suppléant
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales ou son suppléant"
suppleant
nomination
21 Décembre 201621/12/2016
De: Marie-Ange du MESNIL du BUISSON
inspectrice générale des affaires sociales
Objet:
membres du comité de sélection
prévu à l'article 11 du décret du
1er août 2011
modifié portant statut particulier du corps de l'inspection générale des affaires sociales :
Le chef de l'inspection générale des affaires sociales ou son suppléant
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales ou son suppléant"
suppleant
nomination
21 Décembre 201621/12/2016
De: TREGOAT (Jean-Jacques)
Objet:
Conseil national de la protection de l'enfance
représentants titulaires
1° Au titre du collège des institutions, collectivités et administrations compétentes
Représentant de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
02 Décembre 201602/12/2016
De: Raoul PIGNARD
directeur d'hôpital hors classe
Objet:
inspecteur général en service extraordinaire
auprès de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2016-10-17"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
27 Octobre 201627/10/2016
De: François DUMUIS
administrateur général
Objet:
inspecteur général en service extraordinaire auprès de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2016-10-15"
a_sa_demande
inspecteur_general="Affaires sociales"
cessation de fonction
27 Octobre 201627/10/2016
De: JOURDAIN MENNINGER (Danièle)
inspectrice générale des affaires sociales
Objet:
des cadres
admise à faire valoir ses droits à la retraite
Groupe:
date_debut="2017-03-01"
depart_retraite="limite d'âge"
radiation
04 Octobre 201604/10/2016
De: François DUMUIS
suppléant
Objet:
membres du comité d'agrément des hébergeurs de données de santé à caractère personnel
Au titre de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
duree="cinq ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
29 Septembre 201629/09/2016
De: Anne-Carole BENSADON
titulaire
Objet:
membres du comité d'agrément des hébergeurs de données de santé à caractère personnel
Au titre de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
duree="cinq ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
29 Septembre 201629/09/2016
De: Pierre MAYEUR
administrateur principal des directions du Sénat
Objet:
inspecteur des affaires sociales de 1re classe auprès du service de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2016-07-01"
duree="deux ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
22 Septembre 201622/09/2016
De: TRICARD (Dominique)
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
Groupe:
date_debut="2016-12-25"
depart_retraite="limite d'âge"
radiation
23 Juillet 201623/07/2016
De: JAOUEN (Vincent)
ingénieur des mines
Objet:
inspecteur des affaires sociales de 2e classe
Groupe:
date_debut="2016-07-25"
cessation de fonction
30 Juin 201630/06/2016
De: Stéphane Paul
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
La commission prévue à l'article 2-I (1°) du décret n° 2011-931 du 1er août 2011 modifié portant statut particulier du corps de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
composition
03 Juin 201603/06/2016
De: Charles de Batz de Trenquelléon
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
La commission prévue à l'article 2-I (1°) du décret n° 2011-931 du 1er août 2011 modifié portant statut particulier du corps de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
composition
03 Juin 201603/06/2016
De: Anne-Marie Brocas
inspectrice générale des affaires sociales
Objet:
La commission prévue à l'article 2-I (1°) du décret n° 2011-931 du 1er août 2011 modifié portant statut particulier du corps de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
composition
03 Juin 201603/06/2016
De: Philippe VIRCONDELET
administrateur territorial
Objet:
inspecteur des affaires sociales de 1re classe auprès du service de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2016-05-01"
duree="trois ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
29 Avril 201629/04/2016
De: Bénédicte LEGRAND-JUNG
administratrice civile hors classe
Objet:
inspectrice des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
date_debut="2016-07-01"
nomination
21 Avril 201621/04/2016
De: Sabine FOURCADE
administratrice civile hors classe, inspectrice générale des affaires sociales en service extraordinaire à l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
inspectrice générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2016-03-29"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
12 Avril 201612/04/2016
De: Isabelle ROUGIER
(3e tour)
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales les inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
date_debut="2016-03-28"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
06 Mars 201606/03/2016
De: Thomas AUDIGE
(2e tour)
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales les inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
06 Mars 201606/03/2016
De: Simon VANACKERE
Objet:
inspecteurs des affaires sociales de 1re classe les inspecteurs des affaires sociales de 2e classe
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
nomination
06 Mars 201606/03/2016
De: Adeline ROUZIER-DEROUBAIX
Objet:
inspecteurs des affaires sociales de 1re classe les inspecteurs des affaires sociales de 2e classe
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
nomination
06 Mars 201606/03/2016
De: Anne-Claire AMPROU
Objet:
inspecteurs des affaires sociales de 1re classe les inspecteurs des affaires sociales de 2e classe
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
nomination
06 Mars 201606/03/2016
De: Didier URY
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
inspecteur en service extraordinaire auprès de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2016-04-01"
a_sa_demande
inspecteur_general="Affaires sociales"
cessation de fonction
02 Mars 201602/03/2016
De: Alain LOPEZ
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
membres du comité de sélection prévu
aux articles 1er et 3-1 du décret n° 95-860 du
27 juillet 1995
modifié instituant les fonctions d'inspecteur et d'inspecteur général en service extraordinaire à l'inspection générale des finances, à l'inspection générale de l'administration et à l'inspection générale des affaires sociales
Le chef de l'inspection générale des affaires sociales ou son suppléant, président
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales ou son suppléant, président"
suppleant
nomination
27 Février 201627/02/2016
De: Frédéric LALOUE
inspecteur des affaires sociales de 1re classe
Objet:
membres du comité de sélection prévu
aux articles 1er et 3-1 du décret n° 95-860 du
27 juillet 1995
modifié instituant les fonctions d'inspecteur et d'inspecteur général en service extraordinaire à l'inspection générale des finances, à l'inspection générale de l'administration et à l'inspection générale des affaires sociales
Le chef de l'inspection générale des affaires sociales ou son suppléant, président
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales ou son suppléant, président"
suppleant
nomination
27 Février 201627/02/2016
De: Véronique WALLON
inspectrice générale des affaires sociales
Objet:
membres du comité de sélection prévu
aux articles 1er et 3-1 du décret n° 95-860 du
27 juillet 1995
modifié instituant les fonctions d'inspecteur et d'inspecteur général en service extraordinaire à l'inspection générale des finances, à l'inspection générale de l'administration et à l'inspection générale des affaires sociales
Le chef de l'inspection générale des affaires sociales ou son suppléant, président
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales ou son suppléant, président"
suppleant
nomination
27 Février 201627/02/2016
De: Marie-Ange du MESNIL du BUISSON
inspectrice générale des affaires sociales
Objet:
membres du comité de sélection prévu
aux articles 1er et 3-1 du décret n° 95-860 du
27 juillet 1995
modifié instituant les fonctions d'inspecteur et d'inspecteur général en service extraordinaire à l'inspection générale des finances, à l'inspection générale de l'administration et à l'inspection générale des affaires sociales
Le chef de l'inspection générale des affaires sociales ou son suppléant, président
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales ou son suppléant, président"
suppleant
nomination
27 Février 201627/02/2016
De: VILLE (Christian)
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
Groupe:
date_debut="2016-10-01"
a_sa_demande
depart_retraite
radiation
09 Février 201609/02/2016
De: Jean-Baptiste Barféty
Objet:
inspecteurs des affaires sociales de 2e classe
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
nomination
05 Février 201605/02/2016
De: Eve Robert
Objet:
inspecteurs des affaires sociales de 2e classe
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
nomination
05 Février 201605/02/2016
De: Clémence Marty-Chastan
Objet:
inspecteurs des affaires sociales de 2e classe
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
nomination
05 Février 201605/02/2016
De: Jean-François PILLIARD
personnalité qualifiée
Objet:
membres du comité de sélection
prévu à l'article 11 du décret du
1er août 2011
modifié portant statut particulier du corps de l'inspection générale des affaires sociales :
Le directeur général de l'administration et de la fonction publique ou son représentant
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
29 Janvier 201629/01/2016
De: Christophe DEVYS
conseiller d'Etat, président
Objet:
membres du comité de sélection
prévu à l'article 11 du décret du
1er août 2011
modifié portant statut particulier du corps de l'inspection générale des affaires sociales :
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
29 Janvier 201629/01/2016
De: Emmanuelle WARGON
personnalité qualifiée
Objet:
membres du comité de sélection
prévu à l'article 11 du décret du
1er août 2011
modifié portant statut particulier du corps de l'inspection générale des affaires sociales :
Le directeur général de l'administration et de la fonction publique ou son représentant
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
29 Janvier 201629/01/2016
De: Alain LOPEZ
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
membres du comité de sélection
prévu à l'article 11 du décret du
1er août 2011
modifié portant statut particulier du corps de l'inspection générale des affaires sociales :
Le chef de l'inspection générale des affaires sociales ou son suppléant
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales ou son suppléant"
suppleant
nomination
29 Janvier 201629/01/2016
De: Frédéric LALOUE
inspecteur des affaires sociales de 1re classe
Objet:
membres du comité de sélection
prévu à l'article 11 du décret du
1er août 2011
modifié portant statut particulier du corps de l'inspection générale des affaires sociales :
Le chef de l'inspection générale des affaires sociales ou son suppléant
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales ou son suppléant"
suppleant
nomination
29 Janvier 201629/01/2016
De: Véronique WALLON
inspectrice générale des affaires sociales
Objet:
membres du comité de sélection
prévu à l'article 11 du décret du
1er août 2011
modifié portant statut particulier du corps de l'inspection générale des affaires sociales :
Le chef de l'inspection générale des affaires sociales ou son suppléant
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales ou son suppléant"
suppleant
nomination
29 Janvier 201629/01/2016
De: Marie-Ange du MESNIL du BUISSON
inspectrice générale des affaires sociales
Objet:
membres du comité de sélection
prévu à l'article 11 du décret du
1er août 2011
modifié portant statut particulier du corps de l'inspection générale des affaires sociales :
Le chef de l'inspection générale des affaires sociales ou son suppléant
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales ou son suppléant"
suppleant
nomination
29 Janvier 201629/01/2016
De: Jean-Baptiste BARFÉTY
Clémence MARTY-CHASTAN, Eve ROBERT
Objet:
ainsi qu'il suit (ordre alphabétique par carrière)
Inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
affectation
10 Janvier 201610/01/2016
De: Stéphane Jugnot
administrateur hors classe de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
inspecteur des affaires sociales de 1re classe auprès du service de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2015-12-01"
duree="trois ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
07 Janvier 201607/01/2016
De: Laurent Caussat
inspecteur général de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
inspecteur général des affaires sociales auprès du service de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2015-12-01"
duree="deux ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
07 Janvier 201607/01/2016
De: François DUMUIS
administrateur général
Objet:
inspecteur général en service extraordinaire
auprès de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2015-12-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
27 Novembre 201527/11/2015
De: Christian DUBOSQ
administrateur général
Objet:
inspecteur général en service extraordinaire
auprès de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2015-12-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
27 Novembre 201527/11/2015
De: Philippe CALMETTE
directeur d'hôpital hors classe
Objet:
inspecteur général en service extraordinaire
auprès de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2015-12-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
27 Novembre 201527/11/2015
De: Philippe PARIS
directeur d'hôpital hors classe
Objet:
inspecteur général en service extraordinaire
auprès de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2015-11-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
01 Octobre 201501/10/2015
De: Bernard NUYTTEN
directeur d'hôpital hors classe
Objet:
inspecteur général en service extraordinaire
auprès de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2015-11-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
01 Octobre 201501/10/2015
De: Roland CECCHI-TENERINI
inspecteur général des affaires sociales, adjoint au chef de l'inspection générale des affaires sociales, chargé des carrières et des compétences
Objet:
au nom des ministres chargés du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle, de la santé, de la sécurité sociale, de l'action sociale et de la famille, tous actes ressortissant à ses attributions
Groupe:
autorite_delegation="Ministres chargés du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle, de la santé, de la sécurité sociale, de l'action sociale et de la famille"
délégation de signature
23 Septembre 201523/09/2015
De: Philippe BARBEZIEUX
administrateur général, directeur de projet, responsable de la coordination et de l'impulsion de l'inspection santé-sécurité au travail des ministères sociaux auprès du chef de l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
au nom des ministres chargés du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle, de la santé, de la sécurité sociale, de l'action sociale et de la famille, tous actes ressortissant à ses attributions
Groupe:
autorite_delegation="Ministres chargés du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle, de la santé, de la sécurité sociale, de l'action sociale et de la famille"
délégation de signature
23 Septembre 201523/09/2015
De: Olivier MARCILHAC
contrôleur du travail hors classe, responsable de la section budget, logistique et déplacements
Objet:
au nom des ministres chargés du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle, de la santé, de la sécurité sociale, de l'action sociale et de la famille, tous actes ressortissant à leurs attributions
Groupe:
autorite_delegation="Ministres chargés du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle, de la santé, de la sécurité sociale, de l'action sociale et de la famille"
délégation de signature
23 Septembre 201523/09/2015
De: Pierre BOCQUET
attaché principal d'administration des affaires sociales, secrétaire général
Objet:
au nom des ministres chargés du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle, de la santé, de la sécurité sociale, de l'action sociale et de la famille, tous actes ressortissant à leurs attributions
Groupe:
autorite_delegation="Ministres chargés du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle, de la santé, de la sécurité sociale, de l'action sociale et de la famille"
délégation de signature
23 Septembre 201523/09/2015
De: Pascale ROMENTEAU
inspectrice générale des affaires sociales, adjointe et suppléante du chef de l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
au nom des ministres chargés du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle, de la santé, de la sécurité sociale, de l'action sociale et de la famille, tous actes ressortissant à ses attributions
Groupe:
autorite_delegation="Ministres chargés du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle, de la santé, de la sécurité sociale, de l'action sociale et de la famille"
délégation de signature
23 Septembre 201523/09/2015
De: Patricia MOUNIER
responsable de la diffusion et de la communication, directement rattachée au chef de l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
au nom des ministres chargés du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle, de la santé, de la sécurité sociale, de l'action sociale et de la famille, tous actes ressortissant à ses attributions
Groupe:
autorite_delegation="Ministres chargés du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle, de la santé, de la sécurité sociale, de l'action sociale et de la famille"
délégation de signature
23 Septembre 201523/09/2015
De: JEANNET (Agnès)
inspectrice générale des affaires sociales
Objet:
des cadres
admise à faire valoir ses droits à la retraite
Groupe:
date_debut="2016-02-01"
a_sa_demande
depart_retraite
radiation
01 Septembre 201501/09/2015
De: Claude DAGORN
directeur d'hôpital hors classe
Objet:
inspecteur général en service extraordinaire
auprès de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2015-09-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
22 Août 201522/08/2015
De: Véronique MARTIN-SAINT-LÉON
Objet:
dans le grade d'inspecteur des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
date_debut="2015-09-15"
titularisation
22 Août 201522/08/2015
De: Marie DAUDE
Objet:
dans le grade d'inspecteur des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
date_debut="2015-09-15"
titularisation
22 Août 201522/08/2015
De: Félix FAUCON
administrateur général
Objet:
inspecteur général des affaires sociales auprès du service de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2015-07-01"
duree="deux ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
24 Juillet 201524/07/2015
De: Vincent JAOUEN
ingénieur des mines
Objet:
inspecteur des affaires sociales de 2e classe
Groupe:
date_debut="2014-10-01"
duree="deux ans"
nomination
22 Juillet 201522/07/2015
De: Jean-Robert JOURDAN
administrateur général territorial
Objet:
inspecteur des affaires sociales de 1re classe auprès du service de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2015-09-01"
duree="deux ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
18 Juillet 201518/07/2015
De: Antoine DELATTRE
ingénieur des mines
Objet:
inspecteur des affaires sociales de 2e classe auprès du service de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2015-08-01"
duree="deux ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
18 Juillet 201518/07/2015
De: Sabine Fourcade
administrative civile hors classe
Objet:
inspectrice générale en service extraordinaire
auprès de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2015-06-22"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
24 Juin 201524/06/2015
De: DURAFFOURG (Michel)
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
Groupe:
date_debut="2016-01-03"
depart_retraite="limite d'âge"
radiation
20 Mai 201520/05/2015
De: Didier URY
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
inspecteur en service extraordinaire
auprès de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2015-07-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: Marie-Hélène MONIER
inspectrice en chef de la santé publique vétérinaire
Objet:
inspectrice en service extraordinaire, auprès de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: Alain BETTERICH
administrateur civil hors classe
Objet:
inspecteur en service extraordinaire auprès de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: Anne-Marie GUILLEMARD
personnalité qualifiée
Objet:
membres du comité de sélection
prévu à l'article 11 du décret du
1er août 2011
portant statut particulier du corps de l'inspection générale des affaires sociales :
Le directeur général de l'administration et de la fonction publique ou son représentant
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
12 Mai 201512/05/2015
De: Christine GEROTHWOHL
personnalité qualifiée
Objet:
membres du comité de sélection
prévu à l'article 11 du décret du
1er août 2011
portant statut particulier du corps de l'inspection générale des affaires sociales :
Le directeur général de l'administration et de la fonction publique ou son représentant
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
12 Mai 201512/05/2015
De: Christine MAUGÜÉ
conseillère d'Etat, présidente
Objet:
membres du comité de sélection
prévu à l'article 11 du décret du
1er août 2011
portant statut particulier du corps de l'inspection générale des affaires sociales :
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
12 Mai 201512/05/2015
De: Alain LOPEZ
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
membres du comité de sélection
prévu à l'article 11 du décret du
1er août 2011
portant statut particulier du corps de l'inspection générale des affaires sociales :
Le chef de l'inspection générale des affaires sociales ou son représentant
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales ou son représentant"
nomination
12 Mai 201512/05/2015
De: Hubert GARRIGUE-GUYONNAUD
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
membres du comité de sélection
prévu à l'article 11 du décret du
1er août 2011
portant statut particulier du corps de l'inspection générale des affaires sociales :
Le chef de l'inspection générale des affaires sociales ou son représentant
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales ou son représentant"
nomination
12 Mai 201512/05/2015
De: Véronique WALLON
inspectrice générale des affaires sociales
Objet:
membres du comité de sélection
prévu à l'article 11 du décret du
1er août 2011
portant statut particulier du corps de l'inspection générale des affaires sociales :
Le chef de l'inspection générale des affaires sociales ou son représentant
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales ou son représentant"
nomination
12 Mai 201512/05/2015
De: Carine CHEVRIER-FATÔME
inspectrice générale des affaires sociales
Objet:
membres du comité de sélection
prévu à l'article 11 du décret du
1er août 2011
portant statut particulier du corps de l'inspection générale des affaires sociales :
Le chef de l'inspection générale des affaires sociales ou son représentant
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales ou son représentant"
nomination
12 Mai 201512/05/2015
De: Philippe BARBEZIEUX
administrateur général
Objet:
directeur de projet (groupe I), responsable de l'impulsion et de la coordination de l'inspection santé-sécurité au travail des ministères chargés des affaires sociales, auprès du chef de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
duree="trois ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
renouvellement
10 Avril 201510/04/2015
De: Olivier TOCHE
(hors tour)
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales les inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
date_debut="2015-03-31"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
31 Mars 201531/03/2015
De: Gautier MAIGNE
(1er tour)
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales les inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
date_debut="2015-03-31"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
31 Mars 201531/03/2015
De: Cécile COURREGES
(hors tour)
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales les inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
date_debut="2015-03-31"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
31 Mars 201531/03/2015
De: Julien Mejane
Objet:
inspecteurs des affaires sociales de 2e classe
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
nomination
04 Mars 201504/03/2015
De: Axel Essid
Objet:
inspecteurs des affaires sociales de 2e classe
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
nomination
04 Mars 201504/03/2015
De: Clément Cadoret
Objet:
inspecteurs des affaires sociales de 2e classe
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
nomination
04 Mars 201504/03/2015
De: Nicolas Amar
Objet:
inspecteurs des affaires sociales de 2e classe
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
nomination
04 Mars 201504/03/2015
De: Isabelle PAVIS
administratrice civile hors classe
Objet:
inspectrice des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
nomination
14 Février 201514/02/2015
De: Annelore COURY
administratrice civile hors classe
Objet:
inspectrice des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
date_debut="2015-04-01"
nomination
13 Février 201513/02/2015
De: LENOIR (Christian)
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
Groupe:
date_debut="2015-10-01"
a_sa_demande
depart_retraite
radiation
07 Février 201507/02/2015
De: SALAS (Frédéric)
inspecteur des affaires sociales de 1re classe
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
Groupe:
date_debut="2015-06-01"
a_sa_demande
depart_retraite
radiation
31 Janvier 201531/01/2015
De: Nicolas AMAR
Clément CADORET, Axel ESSID, Julien MEJANE
Objet:
ainsi qu'il suit (ordre alphabétique par carrière)
Inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
affectation
08 Janvier 201508/01/2015
De: Hubert GARRIGUE-GUYONNAUD
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
le comité de sélection
prévu par les articles 1er et 3-1 du décret du
27 juillet 1995
ainsi qu'il suit
Groupe:
composition
26 Décembre 201426/12/2014
De: Pierre BOISSIER
chef de l'inspection générale des affaires sociales, président
Objet:
le comité de sélection
prévu par les articles 1er et 3-1 du décret du
27 juillet 1995
ainsi qu'il suit
Groupe:
composition
26 Décembre 201426/12/2014
De: Véronique WALLON
inspectrice générale des affaires sociales, directrice générale de l'agence régionale de santé de Rhône-Alpes
Objet:
le comité de sélection
prévu par les articles 1er et 3-1 du décret du
27 juillet 1995
ainsi qu'il suit
Groupe:
composition
26 Décembre 201426/12/2014
De: Anne-Marie GUILLEMARD
professeur émérite des universités en sociologie
Objet:
le comité de sélection
prévu par les articles 1er et 3-1 du décret du
27 juillet 1995
ainsi qu'il suit
Groupe:
composition
26 Décembre 201426/12/2014
De: Christine GEROTHWOHL
consultante en formation professionnelle pour adultes
Objet:
le comité de sélection
prévu par les articles 1er et 3-1 du décret du
27 juillet 1995
ainsi qu'il suit
Groupe:
composition
26 Décembre 201426/12/2014
De: Claude BALAND
préfet hors classe, président du Conseil supérieur de l'administration territoriale de l'Etat
Objet:
au comité de sélection
prévu à l'article 3-1 du décret du
27 juillet 1995
modifié instituant les fonctions d'inspecteur et inspecteur général en service extraordinaire à l'inspection générale des finances, à l'inspection générale de l'administration et à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Finances, à l'inspection générale de l'administration et à l'inspection générale des affaires sociales"
désignation
17 Décembre 201417/12/2014
De: François AUVIGNE
inspecteur général des finances
Objet:
au comité de sélection
prévu à l'article 3-1 du décret du
27 juillet 1995
modifié instituant les fonctions d'inspecteur et inspecteur général en service extraordinaire à l'inspection générale des finances, à l'inspection générale de l'administration et à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Finances, à l'inspection générale de l'administration et à l'inspection générale des affaires sociales"
désignation
17 Décembre 201417/12/2014
De: Véronique ROBITAILLIE
administratrice territoriale hors classe, directrice générale adjointe du Centre national de la fonction publique territoriale et directrice de l'Institut national des études territoriales
Objet:
au comité de sélection
prévu à l'article 3-1 du décret du
27 juillet 1995
modifié instituant les fonctions d'inspecteur et inspecteur général en service extraordinaire à l'inspection générale des finances, à l'inspection générale de l'administration et à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Finances, à l'inspection générale de l'administration et à l'inspection générale des affaires sociales"
désignation
17 Décembre 201417/12/2014
De: Chrystelle NAUDAN-CARASTRO
inspectrice de l'administration
Objet:
au comité de sélection
prévu à l'article 3-1 du décret du
27 juillet 1995
modifié instituant les fonctions d'inspecteur et inspecteur général en service extraordinaire à l'inspection générale des finances, à l'inspection générale de l'administration et à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Finances, à l'inspection générale de l'administration et à l'inspection générale des affaires sociales"
désignation
17 Décembre 201417/12/2014
De: Dominique DALMAS
inspectrice générale de l'administration
Objet:
au comité de sélection
prévu à l'article 3-1 du décret du
27 juillet 1995
modifié instituant les fonctions d'inspecteur et inspecteur général en service extraordinaire à l'inspection générale des finances, à l'inspection générale de l'administration et à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Finances, à l'inspection générale de l'administration et à l'inspection générale des affaires sociales"
désignation
17 Décembre 201417/12/2014
De: Emmanuel DECHIN
inspecteur des affaires sociales de 1re classe, en disponibilité pour convenances personnelles
Objet:
dans le corps de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2014-09-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
corps="Inspection générale des affaires sociales"
réintégration
14 Décembre 201414/12/2014
De: PICARD (Sylvain)
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
Groupe:
date_debut="2015-03-25"
depart_retraite="limite d'âge"
radiation
02 Décembre 201402/12/2014
De: LACONDE (Christine)
(hors tour)
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales, les inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
date_debut="2014-11-13"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
18 Octobre 201418/10/2014
De: FLAMANT (Pascale)
(hors tour)
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales, les inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
date_debut="2014-11-13"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
18 Octobre 201418/10/2014
De: LECONTE (Thierry)
(hors tour)
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales, les inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
date_debut="2014-10-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
18 Octobre 201418/10/2014
De: SEGAL (Patrick)
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
Groupe:
date_debut="2014-12-03"
depart_retraite="limite d'âge"
radiation
07 Octobre 201407/10/2014
De: Flipo (Anne)
administratrice hors classe de l'INSEE
Objet:
inspectrice des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
date_debut="2014-10-01"
cessation de fonction
25 Septembre 201425/09/2014
De: Brun (François)
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
Groupe:
date_debut="2015-02-18"
depart_retraite="limite d'âge"
radiation
23 Septembre 201423/09/2014
De: François Carayon
administrateur général, directeur des finances, des achats et des services au secrétariat général des ministères chargés des affaires sociales
Objet:
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2014-10-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
13 Septembre 201413/09/2014
De: Kanhonou (Nicolas)
administrateur de la ville de Paris
Objet:
inspecteur des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
date_debut="2014-11-01"
cessation de fonction
24 Juillet 201424/07/2014
De: REMAY (Fréderic)
(2e tour)
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales les inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
25 Mai 201425/05/2014
De: GAUSSERON (Thierry)
(hors tour)
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales les inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
25 Mai 201425/05/2014
De: SCHAETZEL (Françoise)
(3e tour)
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales les inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
25 Mai 201425/05/2014
De: DESTAIS (Nathalie)
(1er tour)
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales les inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
25 Mai 201425/05/2014
De: Georges (Philippe)
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
Groupe:
date_debut="2014-12-01"
a_sa_demande
depart_retraite
radiation
30 Avril 201430/04/2014
De: ROGER (Juliette)
Objet:
inspectrices des affaires sociales de 1re classe les inspectrices des affaires sociales de 2e classe
Groupe:
date_debut="2014-04-01"
nomination
01 Avril 201401/04/2014
De: FILLION (Stéphanie)
Objet:
inspectrices des affaires sociales de 1re classe les inspectrices des affaires sociales de 2e classe
Groupe:
date_debut="2014-04-01"
nomination
01 Avril 201401/04/2014
De: CAYRE (Virginie)
Objet:
inspectrices des affaires sociales de 1re classe les inspectrices des affaires sociales de 2e classe
Groupe:
date_debut="2014-04-01"
nomination
01 Avril 201401/04/2014
De: BONNET (Jean-Louis)
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
depart_retraite="limite d'âge"
radiation
18 Mars 201418/03/2014
De: BLANCHARD (Philippe)
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
Groupe:
date_debut="2014-09-26"
depart_retraite="limite d'âge"
radiation
18 Mars 201418/03/2014
De: Verrier (Bernard)
administrateur civil hors classe, placé en service détaché
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
admis à faire valoir ses droits à la retraite
conseiller général des établissements de santé, auprès de l'inspection générale des affaires sociales et du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière, rattaché pour sa gestion au ministère des affaires sociales et de la santé
Groupe:
date_debut="2014-08-01"
a_sa_demande
inspecteur_general="Affaires sociales et du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière, rattaché pour sa gestion au ministère des affaires sociales et de la santé"
corps="Administrateurs civils"
depart_retraite
réintégration
05 Mars 201405/03/2014
De: Véronique MARTIN-SAINT-LEON
directrice du travail
Objet:
inspectrice des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
date_debut="2014-03-15"
nomination
21 Février 201421/02/2014
De: Marie DAUDE
administratrice civile hors classe
Objet:
inspectrice des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
date_debut="2014-03-15"
nomination
21 Février 201421/02/2014
De: Muriel DAHAN
pharmacienne-inspectrice générale de santé publique
Objet:
inspectrice des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
nomination
21 Février 201421/02/2014
De: VIGNERON-MELEDER (Huguette)
inspectrice générale des affaires sociales
Objet:
des cadres
admise à faire valoir ses droits à la retraite
Groupe:
date_debut="2014-05-12"
depart_retraite="limite d'âge"
radiation
14 Février 201414/02/2014
De: Paulo GEMELGO
inspecteur des affaires sociales de 2e classe
Objet:
inspecteur des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
date_debut="2014-01-01"
nomination
09 Février 201409/02/2014
De: LE COZ (Gildas)
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
Groupe:
date_debut="2014-07-19"
depart_retraite="limite d'âge"
radiation
14 Janvier 201414/01/2014
De: DUPONT (Marc)
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
Groupe:
date_debut="2014-04-01"
a_sa_demande
depart_retraite
radiation
14 Janvier 201414/01/2014
De: Arambourou (Simon)
Objet:
ainsi qu'il suit (ordre alphabétique par carrière)
Inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2014-01-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
affectation
09 Janvier 201409/01/2014
De: Vaysse (Emilie)
Objet:
ainsi qu'il suit (ordre alphabétique par carrière)
Inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2014-01-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
affectation
09 Janvier 201409/01/2014
De: Turan-Pelletier (Gaëlle)
Objet:
ainsi qu'il suit (ordre alphabétique par carrière)
Inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2014-01-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
affectation
09 Janvier 201409/01/2014
De: Carsin (Charlotte)
Objet:
ainsi qu'il suit (ordre alphabétique par carrière)
Inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2014-01-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
affectation
09 Janvier 201409/01/2014
De: Mireille ELBAUM
administratrice civile, professeure au CNAM
Objet:
inspectrice générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
21 Décembre 201321/12/2013
De: ROEHRICH (Bernard)
directeur général du centre hospitalier régional universitaire de Tours
Objet:
inspecteur général en service extraordinaire
auprès de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2014-01-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
07 Décembre 201307/12/2013
De: SIMON-DELAVELLE (Frédérique)
Objet:
dans le grade d'inspecteur des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
date_debut="2013-09-01"
titularisation
23 Octobre 201323/10/2013
De: KARVAR (Anousheh)
Objet:
dans le grade d'inspecteur des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
date_debut="2013-09-01"
titularisation
23 Octobre 201323/10/2013
De: BROCAS (Anne-Marie)
Objet:
dans le grade d'inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2013-09-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
titularisation
16 Octobre 201316/10/2013
De: Ginesy (Eric)
administrateur civil
Objet:
inspecteur des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
date_debut="2013-10-01"
cessation de fonction
08 Octobre 201308/10/2013
De: Marie-Laurence PITOIS-PUJADE
personnalité qualifiée
Objet:
membres du comité de sélection
prévu à l'article 11 du décret du
1er août 2011
portant statut particulier du corps de l'inspection générale des affaires sociales :
Le directeur général de l'administration et de la fonction publique ou son représentant
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
10 Septembre 201310/09/2013
De: Christine GEROTHWOHL
personnalité qualifiée
Objet:
membres du comité de sélection
prévu à l'article 11 du décret du
1er août 2011
portant statut particulier du corps de l'inspection générale des affaires sociales :
Le directeur général de l'administration et de la fonction publique ou son représentant
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
10 Septembre 201310/09/2013
De: Rolande RUELLAN
présidente de chambre honoraire à la Cour des comptes, présidente
Objet:
membres du comité de sélection
prévu à l'article 11 du décret du
1er août 2011
portant statut particulier du corps de l'inspection générale des affaires sociales :
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
10 Septembre 201310/09/2013
De: Pascal PENAUD
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
membres du comité de sélection
prévu à l'article 11 du décret du
1er août 2011
portant statut particulier du corps de l'inspection générale des affaires sociales :
Le chef de l'inspection générale des affaires sociales ou son représentant
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales ou son représentant"
nomination
10 Septembre 201310/09/2013
De: Hubert GARRIGUE-GUYONNAUD
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
membres du comité de sélection
prévu à l'article 11 du décret du
1er août 2011
portant statut particulier du corps de l'inspection générale des affaires sociales :
Le chef de l'inspection générale des affaires sociales ou son représentant
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales ou son représentant"
nomination
10 Septembre 201310/09/2013
De: Carine CHEVRIER-FATÔME
inspectrice des affaires sociales de 1re classe
Objet:
membres du comité de sélection
prévu à l'article 11 du décret du
1er août 2011
portant statut particulier du corps de l'inspection générale des affaires sociales :
Le chef de l'inspection générale des affaires sociales ou son représentant
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales ou son représentant"
nomination
10 Septembre 201310/09/2013
De: Anne-Carole BENSADON
inspectrice des affaires sociales de 1re classe
Objet:
membres du comité de sélection
prévu à l'article 11 du décret du
1er août 2011
portant statut particulier du corps de l'inspection générale des affaires sociales :
Le chef de l'inspection générale des affaires sociales ou son représentant
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales ou son représentant"
nomination
10 Septembre 201310/09/2013
De: PONS (Pierre-Charles)
directeur régional du CHU de Dijon
Objet:
inspecteur général en service extraordinaire
auprès de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2013-10-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
05 Septembre 201305/09/2013
De: Philippe BARBEZIEUX
administrateur général, directeur de projet, responsable de la coordination et de l'impulsion de l'inspection santé-sécurité au travail des ministères sociaux auprès du chef de l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
au nom des ministres chargés du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle, de la santé, de la sécurité sociale, de l'action sociale et de la famille, tous actes ressortissant à ses attributions
Groupe:
autorite_delegation="Ministres chargés du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle, de la santé, de la sécurité sociale, de l'action sociale et de la famille"
délégation de signature
24 Août 201324/08/2013
De: Olivier MARCILHAC
contrôleur du travail, responsable de la section budget, logistique et déplacements
Objet:
au nom des ministres chargés du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle, de la santé, de la sécurité sociale, de l'action sociale et de la famille, tous actes ressortissant à leurs attributions
Groupe:
autorite_delegation="Ministres chargés du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle, de la santé, de la sécurité sociale, de l'action sociale et de la famille"
délégation de signature
24 Août 201324/08/2013
De: Pierre BOCQUET
attaché principal d'administration des affaires sociales, secrétaire général
Objet:
au nom des ministres chargés du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle, de la santé, de la sécurité sociale, de l'action sociale et de la famille, tous actes ressortissant à leurs attributions
Groupe:
autorite_delegation="Ministres chargés du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle, de la santé, de la sécurité sociale, de l'action sociale et de la famille"
délégation de signature
24 Août 201324/08/2013
De: Pascale ROMENTEAU
inspectrice générale des affaires sociales, adjointe et suppléante du chef de l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
au nom des ministres chargés du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle, de la santé, de la sécurité sociale, de l'action sociale et de la famille, tous actes ressortissant à ses attributions
Groupe:
autorite_delegation="Ministres chargés du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle, de la santé, de la sécurité sociale, de l'action sociale et de la famille"
délégation de signature
24 Août 201324/08/2013
De: Patricia MOUNIER
responsable de la diffusion et de la communication, directement rattachée au chef de l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
au nom des ministres chargés du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle, de la santé, de la sécurité sociale, de l'action sociale et de la famille, tous actes ressortissant à ses attributions
Groupe:
autorite_delegation="Ministres chargés du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle, de la santé, de la sécurité sociale, de l'action sociale et de la famille"
délégation de signature
24 Août 201324/08/2013
De: Christine DANIEL
inspectrice générale des affaires sociales, adjointe au chef de l'inspection générale des affaires sociales, chargée des carrières et des compétences
Objet:
au nom des ministres chargés du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle, de la santé, de la sécurité sociale, de l'action sociale et de la famille, tous actes ressortissant de ses attributions
Groupe:
autorite_delegation="Ministres chargés du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle, de la santé, de la sécurité sociale, de l'action sociale et de la famille"
délégation de signature
24 Août 201324/08/2013
De: AUBURTIN (Anne)
directrice d'hôpital hors classe
Objet:
inspecteur de 1re classe des affaires sociales auprès du service de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2013-11-01"
duree="deux ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
renouvellement
13 Août 201313/08/2013
De: MOREL (Annick)
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
des cadres
admise à faire valoir ses droits à la retraite
Groupe:
date_debut="2014-02-01"
depart_retraite="limite d'âge"
radiation
31 Juillet 201331/07/2013
De: LE COZ (Gildas)
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
Groupe:
date_debut="2014-01-01"
depart_retraite="limite d'âge"
radiation
24 Juillet 201324/07/2013
De: Mousseau (Monique)
inspectrice générale des affaires sociales
Objet:
des cadres
admise à faire valoir ses droits à la retraite
Groupe:
date_debut="2013-11-14"
depart_retraite="limite d'âge"
radiation
28 Juin 201328/06/2013
De: Dominique Barella
magistrat hors hiérarchie
Objet:
auprès du ministère des affaires sociales et de la santé
inspecteur général dans le corps de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2013-01-02"
duree="dix-huit mois"
inspecteur_general="Affaires sociales"
corps="Inspection générale des affaires sociales"
détachement
15 Juin 201315/06/2013
De: LE TAILLANDIER DE GABORY (Vincent)
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
Groupe:
date_debut="2013-08-16"
depart_retraite="limite d'âge"
radiation
04 Mai 201304/05/2013
De: LECOQ (Gilles)
administrateur civil hors classe
Objet:
inspecteur des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
date_debut="2013-01-15"
cessation de fonction
04 Avril 201304/04/2013
De: TREGOAT (Jean-Jacques)
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
Groupe:
date_debut="2013-07-20"
depart_retraite="limite d'âge"
radiation
03 Avril 201303/04/2013
De: Philippe BARBEZIEUX
administrateur civil hors classe, directeur de projet, responsable de la coordination et de l'impulsion de l'inspection santé-sécurité au travail des ministères sociaux auprès du chef de l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
au nom des ministres chargés du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle, de la santé, de la sécurité sociale, de l'action sociale et de la famille, tous actes ressortissant de ses attributions
Groupe:
autorite_delegation="Ministres chargés du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle, de la santé, de la sécurité sociale, de l'action sociale et de la famille"
délégation de signature
27 Mars 201327/03/2013
De: Philippe DONNART
secrétaire administratif de classe exceptionnelle, responsable de la section budget, logistique et déplacements
Objet:
au nom des ministres chargés du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle, de la santé, de la sécurité sociale, de l'action sociale et de la famille, tous actes ressortissant de leurs attributions
Groupe:
autorite_delegation="Ministres chargés du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle, de la santé, de la sécurité sociale, de l'action sociale et de la famille"
délégation de signature
27 Mars 201327/03/2013
De: Pierre BOCQUET
attaché principal d'administration des affaires sociales, secrétaire général
Objet:
au nom des ministres chargés du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle, de la santé, de la sécurité sociale, de l'action sociale et de la famille, tous actes ressortissant de leurs attributions
Groupe:
autorite_delegation="Ministres chargés du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle, de la santé, de la sécurité sociale, de l'action sociale et de la famille"
délégation de signature
27 Mars 201327/03/2013
De: Pascale ROMENTEAU
inspectrice générale des affaires sociales, adjointe et suppléante du chef de l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
au nom des ministres chargés du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle, de la santé, de la sécurité sociale, de l'action sociale et de la famille, tous actes ressortissant de ses attributions
Groupe:
autorite_delegation="Ministres chargés du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle, de la santé, de la sécurité sociale, de l'action sociale et de la famille"
délégation de signature
27 Mars 201327/03/2013
De: Patricia MOUNIER
responsable de la diffusion et de la communication, directement rattachée au chef de l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
au nom des ministres chargés du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle, de la santé, de la sécurité sociale, de l'action sociale et de la famille, tous actes ressortissant de ses attributions
Groupe:
autorite_delegation="Ministres chargés du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle, de la santé, de la sécurité sociale, de l'action sociale et de la famille"
délégation de signature
27 Mars 201327/03/2013
De: Christine DANIEL
inspectrice générale des affaires sociales, adjointe au chef de l'inspection générale des affaires sociales, chargée des carrières et des compétences
Objet:
au nom des ministres chargés du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle, de la santé, de la sécurité sociale, de l'action sociale et de la famille, tous actes ressortissant de ses attributions
Groupe:
autorite_delegation="Ministres chargés du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle, de la santé, de la sécurité sociale, de l'action sociale et de la famille"
délégation de signature
27 Mars 201327/03/2013
De: Rouzier-Deroubaix (Adeline)
Objet:
inspectrice des affaires sociales de 2e classe
Groupe:
date_debut="2013-01-01"
nomination
24 Mars 201324/03/2013
De: Amprou (Anne-Claire)
Objet:
inspectrice des affaires sociales de 2e classe
Groupe:
date_debut="2013-01-01"
nomination
24 Mars 201324/03/2013
De: BERNAY (André)
Objet:
inspecteurs des affaires sociales de 1re classe les inspecteurs des affaires sociales de 2e classe
Groupe:
date_debut="2013-09-01"
nomination
22 Février 201322/02/2013
De: KIOUR (Abdelkrim)
Objet:
inspecteurs des affaires sociales de 1re classe les inspecteurs des affaires sociales de 2e classe
Groupe:
date_debut="2013-04-01"
nomination
22 Février 201322/02/2013
De: BESSON (Aurélien)
Objet:
inspecteurs des affaires sociales de 1re classe les inspecteurs des affaires sociales de 2e classe
Groupe:
date_debut="2013-04-01"
nomination
22 Février 201322/02/2013
De: SCOTTON (Claire)
Objet:
inspecteurs des affaires sociales de 1re classe les inspecteurs des affaires sociales de 2e classe
Groupe:
date_debut="2013-04-01"
nomination
22 Février 201322/02/2013
De: LORRAIN-ITTY (Aurélie)
Objet:
inspecteurs des affaires sociales de 1re classe les inspecteurs des affaires sociales de 2e classe
Groupe:
date_debut="2013-04-01"
nomination
22 Février 201322/02/2013
De: Laroque (Michel)
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
Groupe:
date_debut="2013-07-22"
depart_retraite="limite d'âge"
radiation
16 Février 201316/02/2013
De: KANHONOU (Nicolas)
administrateur de la ville de Paris
Objet:
inspecteur de 1re classe des affaires sociales auprès du service de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2012-11-01"
duree="deux ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: GINESY (Eric)
administrateur civil
Objet:
inspecteur de 1re classe des affaires sociales auprès du service de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2012-11-01"
duree="deux ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
09 Février 201309/02/2013
De: FATOME (Thomas)
(hors tour)
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales les inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
date_debut="2013-07-26"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
07 Février 201307/02/2013
De: GUILLEMOT (Blanche)
(3e tour)
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales les inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
date_debut="2013-07-26"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
07 Février 201307/02/2013
De: LIGNOT-LELOUP (Mathilde)
(hors tour)
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales les inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
date_debut="2013-05-26"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
07 Février 201307/02/2013
De: CHEVRIER-FATOME (Carine)
(hors tour)
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales les inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
date_debut="2013-05-26"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
07 Février 201307/02/2013
De: CHAMBAUD (Laurent)
(2e tour)
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales les inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
date_debut="2013-03-31"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
07 Février 201307/02/2013
De: MATTERA (Michel-Henri)
(1er tour)
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales les inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
date_debut="2013-01-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
07 Février 201307/02/2013
De: Benjamin Ferras
directeur d'organisme de sécurité sociale
Objet:
inspecteur des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
date_debut="2013-02-01"
nomination
26 Janvier 201326/01/2013
De: Caroline GARDETTE-HUMEZ
administratrice civile hors classe
Objet:
inspectrice des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
nomination
26 Janvier 201326/01/2013
De: Stéphanie Dupays
administratrice hors classe de l'INSEE
Objet:
inspectrice des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
date_debut="2013-02-15"
nomination
26 Janvier 201326/01/2013
De: Rouzier-Deroubaix (Adeline)
Objet:
ainsi qu'il suit (ordre alphabétique par carrière)
Inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2013-01-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
affectation
11 Janvier 201311/01/2013
De: Amprou (Anne-Claire)
Objet:
ainsi qu'il suit (ordre alphabétique par carrière)
Inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2013-01-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
affectation
11 Janvier 201311/01/2013
De: Broudic (Patrick)
administrateur civil hors classe, placé en service détaché
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
admis à faire valoir ses droits à la retraite
conseiller général des établissements de santé, auprès de l'inspection générale des affaires sociales et du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière, rattaché pour sa gestion au ministère des affaires sociales et de la santé
Groupe:
date_debut="2013-07-03"
inspecteur_general="Affaires sociales et du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière, rattaché pour sa gestion au ministère des affaires sociales et de la santé"
corps="Administrateurs civils"
depart_retraite="limite d'âge"
réintégration
10 Janvier 201310/01/2013
De: Dominique Barella
magistrat du premier grade
Objet:
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
03 Janvier 201303/01/2013
De: BRESSAND (Michelle)
inspectrice générale des affaires sociales
Objet:
des cadres
admise à faire valoir ses droits à la retraite
Groupe:
date_debut="2013-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
radiation
13 Décembre 201213/12/2012
De: Patrice Borel
administrateur civil hors classe
Objet:
inspecteur général en service extraordinaire
auprès de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2012-12-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
01 Décembre 201201/12/2012
De: VINCENT (Bruno)
administrateur territorial
Objet:
inspecteur de 2e classe des affaires sociales auprès du service de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
duree="deux ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
13 Octobre 201213/10/2012
De: VANNESTE (Arnaud)
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
inspecteur de 2e classe des affaires sociales auprès du service de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2012-06-18"
duree="deux ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
13 Octobre 201213/10/2012
De: FLIPO (Anne)
administratrice hors classe de l'INSEE
Objet:
inspecteur de 1re classe des affaires sociales auprès du service de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2012-10-01"
duree="deux ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
13 Octobre 201213/10/2012
De: VERONNEAU (Jérôme)
premier conseiller de chambre régionale des comptes
Objet:
inspecteur de 1re classe des affaires sociales auprès du service de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
duree="deux ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
13 Octobre 201213/10/2012
De: WAQUET (Cécile)
administratrice civile hors classe
Objet:
inspecteur de 1re classe des affaires sociales auprès du service de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2012-07-01"
duree="deux ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
13 Octobre 201213/10/2012
De: Thierry (Michel)
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
Groupe:
date_debut="2013-04-01"
a_sa_demande
depart_retraite
radiation
11 Octobre 201211/10/2012
De: GARRIGUE-GUYONNAUD (Hubert)
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
au comité de sélection
prévu à
l'article 11 du décret n° 2011-931 du
1er août 2011
modifié portant statut particulier du corps de l'inspection générale des affaires sociales :
Remplace:M. YAHIEL (Michel)
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
01 Septembre 201201/09/2012
De: CHEVRIER-FATOME (Carine)
inspectrice des affaires sociales de 1re classe
Objet:
au comité de sélection
prévu à
l'article 11 du décret n° 2011-931 du
1er août 2011
modifié portant statut particulier du corps de l'inspection générale des affaires sociales :
Remplace:Mme ZEGGAR (Hayet)
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
01 Septembre 201201/09/2012
De: Grésy (Brigitte)
inspectrice générale des affaires sociales
Objet:
des cadres
admise à faire valoir ses droits à la retraite
Groupe:
depart_retraite="limite d'âge"
radiation
10 Août 201210/08/2012
De: Vincent (Gérard)
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
dans le corps de l'inspection générale des affaires sociales
admis à faire valoir ses droits à la retraite
Groupe:
date_debut="2013-03-21"
inspecteur_general="Affaires sociales"
corps="Inspection générale des affaires sociales"
depart_retraite="limite d'âge"
réintégration
07 Août 201207/08/2012
De: Strohl (Hélène)
inspectrice générale des affaires sociales
Objet:
des cadres
admise à faire valoir ses droits à la retraite
Groupe:
date_debut="2012-12-31"
a_sa_demande
depart_retraite
radiation
07 Août 201207/08/2012
De: Metais (Jacques)
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
Groupe:
date_debut="2012-12-13"
depart_retraite="limite d'âge"
radiation
07 Août 201207/08/2012
De: JEANTET (Marine)
Objet:
dans le grade d'inspecteur des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
date_debut="2012-06-01"
titularisation
29 Juillet 201229/07/2012
De: ESLOUS (Laurence)
Objet:
dans le grade d'inspecteur des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
date_debut="2012-06-01"
titularisation
29 Juillet 201229/07/2012
De: VILLE (Christian)
Objet:
dans le grade d'inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2012-06-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
titularisation
11 Juillet 201211/07/2012
De: Grésy (Brigitte)
inspectrice générale des affaires sociales
Objet:
des cadres
admise à faire valoir ses droits à la retraite
Groupe:
date_debut="2012-12-14"
depart_retraite="limite d'âge"
radiation
07 Juillet 201207/07/2012
De: Mercereau (François)
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
dans le corps de l'inspection générale des affaires sociales
admis à faire valoir ses droits à la retraite
Groupe:
date_debut="2012-04-21"
a_sa_demande
inspecteur_general="Affaires sociales"
corps="Inspection générale des affaires sociales"
depart_retraite
réintégration
08 Mai 201208/05/2012
De: Abecera (Nathanaël)
Objet:
inspecteurs des affaires sociales de 1re classe les inspecteurs des affaires sociales de 2e classe
Groupe:
nomination
06 Avril 201206/04/2012
De: Chaumel (Delphine)
Objet:
inspecteurs des affaires sociales de 1re classe les inspecteurs des affaires sociales de 2e classe
Groupe:
nomination
06 Avril 201206/04/2012
De: Barbezieux (Philippe)
administrateur civil hors classe
Objet:
directeur de projet (emploi classé en groupe I), responsable de la coordination et de l'impulsion de l'inspection santé-sécurité au travail des ministères sociaux auprès du chef de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
duree="trois ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
31 Mars 201231/03/2012
De: LACAZE (Didier)
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
Groupe:
date_debut="2012-10-01"
a_sa_demande
depart_retraite
radiation
30 Mars 201230/03/2012
De: LECOQ (Gilles)
administrateur civil hors classe
Objet:
inspecteur de 1re classe des affaires sociales auprès du service de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2012-01-01"
duree="deux ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: DOLE (Philippe)
(3e tour)
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales les inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
date_debut="2012-05-13"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
29 Février 201229/02/2012
De: PLANES-RAISENAUER (Christian)
(2e tour)
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales les inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
date_debut="2012-03-16"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
29 Février 201229/02/2012
De: LOPEZ (Alain)
(1er tour)
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales les inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
date_debut="2012-03-16"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
29 Février 201229/02/2012
De: Vanackere (Simon)
Objet:
inspecteurs des affaires sociales de 2e classe
Groupe:
date_debut="2012-01-01"
nomination
12 Février 201212/02/2012
De: Bensussan (Constance)
Objet:
inspecteurs des affaires sociales de 2e classe
Groupe:
date_debut="2012-01-01"
nomination
12 Février 201212/02/2012
De: Ruol (Vincent)
Objet:
inspecteurs des affaires sociales de 1re classe les inspecteurs des affaires sociales de 2e classe
Groupe:
nomination
10 Février 201210/02/2012
De: Durand (Nicolas)
Objet:
inspecteurs des affaires sociales de 1re classe les inspecteurs des affaires sociales de 2e classe
Groupe:
date_debut="2012-04-01"
nomination
10 Février 201210/02/2012
De: Deumié (Bertrand)
Objet:
inspecteurs des affaires sociales de 1re classe les inspecteurs des affaires sociales de 2e classe
Groupe:
date_debut="2012-04-01"
nomination
10 Février 201210/02/2012
De: Bondonneau (Nicolas)
Objet:
inspecteurs des affaires sociales de 1re classe les inspecteurs des affaires sociales de 2e classe
Groupe:
date_debut="2012-04-01"
nomination
10 Février 201210/02/2012
De: Imbaud (Dorothée)
Objet:
inspecteurs des affaires sociales de 1re classe les inspecteurs des affaires sociales de 2e classe
Groupe:
date_debut="2012-04-01"
nomination
10 Février 201210/02/2012
De: RABINEAU (Yves)
magistrat de l'ordre judiciaire
Objet:
inspecteur général des affaires sociales auprès du service de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2011-08-01"
duree="deux ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
31 Janvier 201231/01/2012
De: AUBURTIN (Anne)
directrice d'hôpital hors classe
Objet:
inspecteur de 1re classe des affaires sociales auprès du service de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2011-11-01"
duree="deux ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
31 Janvier 201231/01/2012
De: BROCAS (Anne-Marie)
administratrice civile hors classe
Objet:
inspectrice générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2012-03-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
31 Janvier 201231/01/2012
De: KARVAR-GOUDARZI (Anousheh)
conservatrice en chef des bibliothèques
Objet:
inspectrice des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
date_debut="2012-03-01"
nomination
31 Janvier 201231/01/2012
De: SIMON-DELAVELLE (Frédérique)
ingénieure en chef du génie sanitaire
Objet:
inspectrice des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
date_debut="2012-03-01"
duree="dix-huit mois"
nomination
31 Janvier 201231/01/2012
De: Chadelat (Jean-François)
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
dans le corps de l'inspection générale des affaires sociales
admis à faire valoir ses droits à la retraite
Groupe:
date_debut="2012-10-06"
inspecteur_general="Affaires sociales"
corps="Inspection générale des affaires sociales"
depart_retraite="limite d'âge"
réintégration
27 Janvier 201227/01/2012
De: Biehler (Marc)
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
Groupe:
date_debut="2012-10-01"
a_sa_demande
depart_retraite
radiation
27 Janvier 201227/01/2012
De: Vanackere (Simon)
Objet:
ainsi qu'il suit (ordre alphabétique par carrière)
Inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2012-01-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
affectation
06 Janvier 201206/01/2012
De: Bensussan (Constance)
Objet:
ainsi qu'il suit (ordre alphabétique par carrière)
Inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2012-01-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
affectation
06 Janvier 201206/01/2012
De: LALANDE (Françoise)
inspectrice générale des affaires sociales
Objet:
des cadres
admise à faire valoir ses droits à la retraite
Groupe:
date_debut="2012-04-30"
a_sa_demande
depart_retraite
radiation
14 Décembre 201114/12/2011
De: NIZRI (Daniel)
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales hors tour les conseillers généraux des établissements de santé
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales hors tour les conseillers généraux des établissements de santé"
nomination
23 Novembre 201123/11/2011
De: METAIS (Jacques)
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales hors tour les conseillers généraux des établissements de santé
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales hors tour les conseillers généraux des établissements de santé"
nomination
23 Novembre 201123/11/2011
De: MARSALA (Vincent)
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales hors tour les conseillers généraux des établissements de santé
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales hors tour les conseillers généraux des établissements de santé"
nomination
23 Novembre 201123/11/2011
De: LE TAILLANDIER DE GABORY (Vincent)
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales hors tour les conseillers généraux des établissements de santé
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales hors tour les conseillers généraux des établissements de santé"
nomination
23 Novembre 201123/11/2011
De: GEORGES (Philippe)
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales hors tour les conseillers généraux des établissements de santé
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales hors tour les conseillers généraux des établissements de santé"
nomination
23 Novembre 201123/11/2011
De: GARRIGUE-GUYONNAUD (Hubert)
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales hors tour les conseillers généraux des établissements de santé
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales hors tour les conseillers généraux des établissements de santé"
nomination
23 Novembre 201123/11/2011
De: BONNET (Jean-Louis)
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales hors tour les conseillers généraux des établissements de santé
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales hors tour les conseillers généraux des établissements de santé"
nomination
23 Novembre 201123/11/2011
De: VIGNERON-MELEDER (Huguette)
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales hors tour les conseillers généraux des établissements de santé
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales hors tour les conseillers généraux des établissements de santé"
nomination
23 Novembre 201123/11/2011
De: BRESSAND (Michelle)
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales hors tour les conseillers généraux des établissements de santé
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales hors tour les conseillers généraux des établissements de santé"
nomination
23 Novembre 201123/11/2011
De: ACKER (Dominique)
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales hors tour les conseillers généraux des établissements de santé
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales hors tour les conseillers généraux des établissements de santé"
nomination
23 Novembre 201123/11/2011
De: Ruol (Vincent)
Objet:
inspecteurs des affaires sociales de 2e classe hors tour les membres du corps de contrôle des assurances
Groupe:
nomination
20 Novembre 201120/11/2011
De: Rousselon (Julien)
Objet:
inspecteurs des affaires sociales de 2e classe hors tour les membres du corps de contrôle des assurances
Groupe:
date_debut="2011-12-31"
nomination
20 Novembre 201120/11/2011
De: Gemelgo (Paulo)
Objet:
inspecteurs des affaires sociales de 2e classe hors tour les membres du corps de contrôle des assurances
Groupe:
date_debut="2011-12-31"
nomination
20 Novembre 201120/11/2011
De: Bernay (André)
Objet:
inspecteurs des affaires sociales de 2e classe hors tour les membres du corps de contrôle des assurances
Groupe:
date_debut="2011-12-31"
nomination
20 Novembre 201120/11/2011
De: Abecera (Nathanaël)
Objet:
inspecteurs des affaires sociales de 2e classe hors tour les membres du corps de contrôle des assurances
Groupe:
date_debut="2011-12-31"
nomination
20 Novembre 201120/11/2011
De: Chaumel (Delphine)
Objet:
inspecteurs des affaires sociales de 2e classe hors tour les membres du corps de contrôle des assurances
Groupe:
date_debut="2011-12-31"
nomination
20 Novembre 201120/11/2011
De: Bolot-Gittler (Anne)
inspectrice des affaires sociales de 1re classe, en disponibilité pour convenances personnelles
Objet:
dans le corps de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2010-07-09"
inspecteur_general="Affaires sociales"
corps="Inspection générale des affaires sociales"
réintégration
15 Octobre 201115/10/2011
De: Bolot-Gittler (Anne)
inspectrice des affaires sociales de 1re classe
Objet:
du corps de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
corps="Inspection générale des affaires sociales"
radiation
15 Octobre 201115/10/2011
De: Balmès (Marie-Laure)
directrice du travail
Objet:
inspectrice générale en service extraordinaire
auprès de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2011-11-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
08 Octobre 201108/10/2011
De: Lenoir (Christian)
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales les inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
15 Septembre 201115/09/2011
De: Zeggar (Hayet)
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales les inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
15 Septembre 201115/09/2011
De: Nicolas BRUN
représentant l'UNAF
Objet:
membres de la commission nationale de l'activité libérale : 1o
Sur proposition du chef de l'inspection générale des affaires sociales
Suppléant
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
suppleant
nomination
15 Septembre 201115/09/2011
De: Michel SLAMA
centre hospitalier universitaire d'Amiens
Objet:
membres de la commission nationale de l'activité libérale : 1o
Sur proposition du chef de l'inspection générale des affaires sociales
Suppléants
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
suppleant
nomination
15 Septembre 201115/09/2011
De: le Professeur Jean-Luc SCHMUTZ
centre hospitalier universitaire de Nancy
Objet:
membres de la commission nationale de l'activité libérale : 1o
Sur proposition du chef de l'inspection générale des affaires sociales
Suppléants
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
suppleant
nomination
15 Septembre 201115/09/2011
De: le Docteur Thierry SABOUNTCHI
centre hospitalier de Valenciennes. 4o
Sur proposition de la Fédération hospitalière de France , Titulaires
Objet:
membres de la commission nationale de l'activité libérale : 1o
Sur proposition du chef de l'inspection générale des affaires sociales
Suppléants
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
suppleant
nomination
15 Septembre 201115/09/2011
De: le professeur
Objet:
membres de la commission nationale de l'activité libérale : 1o
Sur proposition du chef de l'inspection générale des affaires sociales
Suppléants
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
suppleant
nomination
15 Septembre 201115/09/2011
De: le professeur
Objet:
membres de la commission nationale de l'activité libérale : 1o
Sur proposition du chef de l'inspection générale des affaires sociales
Suppléants
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
suppleant
nomination
15 Septembre 201115/09/2011
De: le Professeur Jean-Claude PERAGUT
centre hospitalier universitaire de Marseille
Objet:
membres de la commission nationale de l'activité libérale : 1o
Sur proposition du chef de l'inspection générale des affaires sociales
Suppléants
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
suppleant
nomination
15 Septembre 201115/09/2011
De: le Docteur Frédéric MARTINEAU
centre hospitalier de la Côte Basque
Objet:
membres de la commission nationale de l'activité libérale : 1o
Sur proposition du chef de l'inspection générale des affaires sociales
Suppléants
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
suppleant
nomination
15 Septembre 201115/09/2011
De: Claude GALAMETZ
membre du conseil de surveillance du centre hospitalier universitaire de Lille
Objet:
membres de la commission nationale de l'activité libérale : 1o
Sur proposition du chef de l'inspection générale des affaires sociales
Suppléants
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
suppleant
nomination
15 Septembre 201115/09/2011
De: Joseph DEBRAY
membre des conseils de surveillance du centre hospitalier de Chaumont-enVexin et du centre hospitalier de Creil
Objet:
membres de la commission nationale de l'activité libérale : 1o
Sur proposition du chef de l'inspection générale des affaires sociales
Suppléants
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
suppleant
nomination
15 Septembre 201115/09/2011
De: Jean-Pierre CAMOUS
centre hospitalier universitaire de Nice
Objet:
membres de la commission nationale de l'activité libérale : 1o
Sur proposition du chef de l'inspection générale des affaires sociales
Suppléants
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
suppleant
nomination
15 Septembre 201115/09/2011
De: le Docteur Marc BRAY
centre hospitalier Sud-Francilien, Évry
Objet:
membres de la commission nationale de l'activité libérale : 1o
Sur proposition du chef de l'inspection générale des affaires sociales
Suppléants
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
suppleant
nomination
15 Septembre 201115/09/2011
De: le Professeur Jean-Claude BEANI
centre hospitalier universitaire de Grenoble
Objet:
membres de la commission nationale de l'activité libérale : 1o
Sur proposition du chef de l'inspection générale des affaires sociales
Suppléants
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
suppleant
nomination
15 Septembre 201115/09/2011
De: le Docteur Jean-Pascal BAUGE
Hôpitaux de Drôme-Nord
Objet:
membres de la commission nationale de l'activité libérale : 1o
Sur proposition du chef de l'inspection générale des affaires sociales
Suppléants
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
suppleant
nomination
15 Septembre 201115/09/2011
De: René BARBERYE
vice-président du conseil de surveillance du centre hospitalier de Rambouillet. 5o
Sur proposition du collectif interassociatif sur la santé , Titulaire
Objet:
membres de la commission nationale de l'activité libérale : 1o
Sur proposition du chef de l'inspection générale des affaires sociales
Suppléants
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
suppleant
nomination
15 Septembre 201115/09/2011
De: Huguette VIGNERON-MELEDER
conseillère générale des établissements de santé
Objet:
membres de la commission nationale de l'activité libérale : 1o
Sur proposition du chef de l'inspection générale des affaires sociales
Suppléants
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
suppleant
nomination
15 Septembre 201115/09/2011
De: Claude RAMBAUD
représentant Le Lien
Objet:
membres de la commission nationale de l'activité libérale : 1o
Sur proposition du chef de l'inspection générale des affaires sociales
Suppléants
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
suppleant
nomination
15 Septembre 201115/09/2011
De: Dominique PRAT-PRADAL
Docteure
centre hospitalier universitaire de Nîmes. 3o
Sur proposition de la conférence des présidents de commissions médicales d'établissement des centres hospitaliers , Titulaires
Objet:
membres de la commission nationale de l'activité libérale : 1o
Sur proposition du chef de l'inspection générale des affaires sociales
Suppléants
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
suppleant
nomination
15 Septembre 201115/09/2011
De: Valérie LEVY-JURIN
membre du conseil de surveillance du centre hospitalier universitaire de Nancy
Objet:
membres de la commission nationale de l'activité libérale : 1o
Sur proposition du chef de l'inspection générale des affaires sociales
Suppléants
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
suppleant
nomination
15 Septembre 201115/09/2011
De: Evelyne FALIP
conseillère générale des établissements de santé. 2o
Sur proposition de la conférence des présidents de commissions médicales d'établissement des centres hospitaliers universitaires , Titulaires
Objet:
membres de la commission nationale de l'activité libérale : 1o
Sur proposition du chef de l'inspection générale des affaires sociales
Suppléants
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
suppleant
nomination
15 Septembre 201115/09/2011
De: Jérôme GUEDJ
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
membres de la commission nationale de l'activité libérale : 1o
Sur proposition du chef de l'inspection générale des affaires sociales
Titulaires
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
15 Septembre 201115/09/2011
De: Christian CAHUT
conseiller général des établissements de santé
Objet:
membres de la commission nationale de l'activité libérale : 1o
Sur proposition du chef de l'inspection générale des affaires sociales
Titulaires
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
15 Septembre 201115/09/2011
De: JOSEPH-JEANNENEY (Brigitte)
inspectrice générale des affaires sociales
Objet:
des cadres
admise à faire valoir ses droits à la retraite
Groupe:
date_debut="2011-10-31"
a_sa_demande
depart_retraite
radiation
13 Septembre 201113/09/2011
De: BEHAR (Izy)
personnalité qualifiée
Objet:
membres du comité de sélection
prévu à l'article 11 du décret du
1er août 2011
susvisé
Le directeur général de l'administration et de la fonction publique ou son représentant
Groupe:
nomination
24 Août 201124/08/2011
De: PITOIS-PUJADE (Marie-Laurence)
personnalité qualifiée
Objet:
membres du comité de sélection
prévu à l'article 11 du décret du
1er août 2011
susvisé
Le directeur général de l'administration et de la fonction publique ou son représentant
Groupe:
nomination
24 Août 201124/08/2011
De: RUELLAN (Rolande)
présidente de chambre honoraire à la Cour des comptes, présidente
Objet:
membres du comité de sélection
prévu à l'article 11 du décret du
1er août 2011
susvisé
Groupe:
nomination
24 Août 201124/08/2011
De: YAHIEL (Michel)
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
membres du comité de sélection
prévu à l'article 11 du décret du
1er août 2011
susvisé
Le chef de l'inspection générale des affaires sociales ou son représentant
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales ou son représentant"
nomination
24 Août 201124/08/2011
De: PENAUD (Pascal)
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
membres du comité de sélection
prévu à l'article 11 du décret du
1er août 2011
susvisé
Le chef de l'inspection générale des affaires sociales ou son représentant
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales ou son représentant"
nomination
24 Août 201124/08/2011
De: ZEGGAR (Hayet)
inspectrice des affaires sociales de 1re classe
Objet:
membres du comité de sélection
prévu à l'article 11 du décret du
1er août 2011
susvisé
Le chef de l'inspection générale des affaires sociales ou son représentant
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales ou son représentant"
nomination
24 Août 201124/08/2011
De: BENSADON (Anne-Carole)
inspectrice des affaires sociales de 1re classe
Objet:
membres du comité de sélection
prévu à l'article 11 du décret du
1er août 2011
susvisé
Le chef de l'inspection générale des affaires sociales ou son représentant
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales ou son représentant"
nomination
24 Août 201124/08/2011
De: ROGER (Juliette)
Objet:
inspectrices des affaires sociales de 2e classe
Groupe:
date_debut="2011-04-01"
nomination
29 Juillet 201129/07/2011
De: GODET-CAYRÉ (Virginie)
Objet:
inspectrices des affaires sociales de 2e classe
Groupe:
date_debut="2011-04-01"
nomination
29 Juillet 201129/07/2011
De: FILLION (Stéphanie)
Objet:
inspectrices des affaires sociales de 2e classe
Groupe:
date_debut="2011-04-01"
nomination
29 Juillet 201129/07/2011
De: LEJEUNE (Daniel)
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
Groupe:
date_debut="2012-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
radiation
29 Juin 201129/06/2011
De: CALVEZ (Yves)
Objet:
dans le grade d'inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2011-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
titularisation
26 Juin 201126/06/2011
De: MORIN (Alain)
Objet:
dans le grade d'inspecteur des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
date_debut="2011-04-01"
titularisation
26 Juin 201126/06/2011
De: CAILLOT (Laurent)
Objet:
dans le grade d'inspecteur des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
date_debut="2011-04-01"
titularisation
26 Juin 201126/06/2011
De: BRUANT-BISSON (Anne)
Objet:
dans le grade d'inspecteur des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
date_debut="2011-04-01"
titularisation
26 Juin 201126/06/2011
De: DE SAINTIGNON (Pierre)
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
Groupe:
date_debut="2011-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
radiation
21 Juin 201121/06/2011
De: Pierre LESTEVEN
titulaire
Objet:
membres du comité d'agrément des hébergeurs de données de santé à caractère personnel
Au titre de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
duree="cinq ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
18 Juin 201118/06/2011
De: Jérôme GUEDJ
suppléant
Objet:
membres du comité d'agrément des hébergeurs de données de santé à caractère personnel
Au titre de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
duree="cinq ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
18 Juin 201118/06/2011
De: Roger (Juliette)
Objet:
ainsi qu'il suit (ordre alphabétique par carrière)
Inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2011-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
affectation
12 Mai 201112/05/2011
De: Godet (Cayré)
(Virginie)
Objet:
ainsi qu'il suit (ordre alphabétique par carrière)
Inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2011-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
affectation
12 Mai 201112/05/2011
De: Fillion (Stéphanie)
Objet:
ainsi qu'il suit (ordre alphabétique par carrière)
Inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2011-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
affectation
12 Mai 201112/05/2011
De: Bocquet (Pierre-Yves)
Objet:
membres du comité de surveillance du fonds de solidarité vieillesse
membre du corps de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
08 Avril 201108/04/2011
De: Joubert (Alain)
inspecteur des affaires sociales de 1re classe, en disponibilité
Objet:
dans le corps de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2010-03-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
corps="Inspection générale des affaires sociales"
réintégration
08 Avril 201108/04/2011
De: Françoise Schaetzel
Docteur
inspectrice de 1re classe
Objet:
membre suppléant représentant l'Inspection générale des affaires sociales
Remplace:Mme Patricia Vienne
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
suppleant
nomination
29 Mars 201129/03/2011
De: LINSOLAS (Roger)
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
Groupe:
date_debut="2011-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
radiation
08 Mars 201108/03/2011
De: Laloue (Frédéric)
Objet:
inspecteurs des affaires sociales de 1re classe les inspecteurs des affaires sociales de 2e classe
Groupe:
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Amghar (Yann-Gaël)
Objet:
inspecteurs des affaires sociales de 1re classe les inspecteurs des affaires sociales de 2e classe
Groupe:
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Veber (Olivier)
Objet:
inspecteurs des affaires sociales de 1re classe les inspecteurs des affaires sociales de 2e classe
Groupe:
date_debut="2011-04-01"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Tricard (Dominique)
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales les inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Laffon (Philippe)
(hors tour)
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales les inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Eyssartier (Didier)
administrateur hors classe de l'Institut national des statistiques et des études économiques
Objet:
directeur de projet, chargé de créer puis d'animer la mission d'audit interne auprès de la secrétaire générale des ministères chargés des affaires sociales à l'administration centrale du ministère du travail, de l'emploi et de la santé et du ministère des solidarités et de la cohésion sociale, sous l'autorité fonctionnelle de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
duree="trois ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
16 Janvier 201116/01/2011
De: ESLOUS (Laurence)
commissaire contrôleur en chef des assurances
Objet:
inspectrice des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
nomination
18 Décembre 201018/12/2010
De: JEANTET (Marine)
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Objet:
inspectrice des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
nomination
18 Décembre 201018/12/2010
De: VILLE (Christian)
directeur du travail
Objet:
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
18 Décembre 201018/12/2010
De: Daniel LEJEUNE
inspecteur général des affaires sociales, coresponsable de la mission
Objet:
aux noms des ministres chargés de la sécurité sociale, de la santé, de l'action sociale, de la famille, du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, tous actes ressortissant à leurs attributions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
délégation de signature
11 Novembre 201011/11/2010
De: Patricia MOUNIER
responsable de la diffusion et de la communication, directement rattachée au chef de l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
aux noms des ministres chargés de la sécurité sociale, de la santé, de l'action sociale, de la famille, du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, tous actes ressortissant à ses attributions, à l'exclusion des décrets. »
Groupe:
délégation de signature
11 Novembre 201011/11/2010
De: Françoise SCHAETZEL
inspectrice des affaires sociales de 1re classe, coresponsable de la mission. »
Objet:
aux noms des ministres chargés de la sécurité sociale, de la santé, de l'action sociale, de la famille, du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, tous actes ressortissant à leurs attributions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
délégation de signature
11 Novembre 201011/11/2010
De: Philippe DONNART
responsable de la section budget, logistique et déplacements. »
Objet:
au nom des ministres chargés de la sécurité sociale, de la santé, de l'action sociale, de la famille, du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, tous actes ressortissant à leurs attributions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministres chargés de la sécurité sociale, de la santé, de l'action sociale, de la famille, du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"
délégation de signature
11 Novembre 201011/11/2010
De: Pierre BOCQUET
adjoint à la secrétaire générale
Objet:
au nom des ministres chargés de la sécurité sociale, de la santé, de l'action sociale, de la famille, du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, tous actes ressortissant à leurs attributions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministres chargés de la sécurité sociale, de la santé, de l'action sociale, de la famille, du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"
délégation de signature
11 Novembre 201011/11/2010
De: Claudine GAZONNEAU
responsable de la section ressources humaines, formation
Objet:
au nom des ministres chargés de la sécurité sociale, de la santé, de l'action sociale, de la famille, du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, tous actes ressortissant à leurs attributions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministres chargés de la sécurité sociale, de la santé, de l'action sociale, de la famille, du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"
délégation de signature
11 Novembre 201011/11/2010
De: Josiane GARCINI
secrétaire générale
Objet:
au nom des ministres chargés de la sécurité sociale, de la santé, de l'action sociale, de la famille, du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, tous actes ressortissant à leurs attributions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministres chargés de la sécurité sociale, de la santé, de l'action sociale, de la famille, du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"
délégation de signature
11 Novembre 201011/11/2010
De: CASTEL (Paul)
directeur d'hôpital hors classe
Objet:
inspecteur général en service extraordinaire auprès de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2010-11-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
04 Novembre 201004/11/2010
De: PELTIER (Michel)
Objet:
dans le grade d'inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2010-03-19"
inspecteur_general="Affaires sociales"
titularisation
23 Septembre 201023/09/2010
De: Izy Behar
personnalité qualifiée
Objet:
membres du comité de sélection
prévu à l'article 9-1 du décret du
2 mai 1990
susvisé
Le directeur général de l'administration et de la fonction publique ou son représentant
Groupe:
nomination
21 Septembre 201021/09/2010
De: Bernard Cieutat
président de chambre honoraire à la Cour des comptes, président
Objet:
membres du comité de sélection
prévu à l'article 9-1 du décret du
2 mai 1990
susvisé
Groupe:
nomination
21 Septembre 201021/09/2010
De: Marie-Laurence Pitois-Pujade
personnalité qualifiée
Objet:
membres du comité de sélection
prévu à l'article 9-1 du décret du
2 mai 1990
susvisé
Le directeur général de l'administration et de la fonction publique ou son représentant
Groupe:
nomination
21 Septembre 201021/09/2010
De: Michel Yahiel
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
membres du comité de sélection
prévu à l'article 9-1 du décret du
2 mai 1990
susvisé
Le chef de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
21 Septembre 201021/09/2010
De: Pascal Penaud
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
membres du comité de sélection
prévu à l'article 9-1 du décret du
2 mai 1990
susvisé
Le chef de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
21 Septembre 201021/09/2010
De: Hayet Zeggar
inspectrice des affaires sociales de 1re classe
Objet:
membres du comité de sélection
prévu à l'article 9-1 du décret du
2 mai 1990
susvisé
Le chef de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
21 Septembre 201021/09/2010
De: Anne-Carole Bensadon
inspectrice des affaires sociales de 1re classe
Objet:
membres du comité de sélection
prévu à l'article 9-1 du décret du
2 mai 1990
susvisé
Le chef de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
21 Septembre 201021/09/2010
De: SALAS (Frédéric)
Objet:
dans le grade d'inspecteur des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
date_debut="2010-03-19"
titularisation
09 Septembre 201009/09/2010
De: BENSADON (Anne-Carole)
Objet:
dans le grade d'inspecteur des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
date_debut="2010-03-19"
titularisation
09 Septembre 201009/09/2010
De: KIOUR (Abdelkrim)
Objet:
inspecteurs des affaires sociales de 2e classe
Groupe:
date_debut="2010-04-01"
nomination
09 Septembre 201009/09/2010
De: BESSON (Aurélien)
Objet:
inspecteurs des affaires sociales de 2e classe
Groupe:
date_debut="2010-04-01"
nomination
09 Septembre 201009/09/2010
De: SCOTTON (Claire)
Objet:
inspecteurs des affaires sociales de 2e classe
Groupe:
date_debut="2010-04-01"
nomination
09 Septembre 201009/09/2010
De: LORRAIN (Aurélie)
Objet:
inspecteurs des affaires sociales de 2e classe
Groupe:
date_debut="2010-04-01"
nomination
09 Septembre 201009/09/2010
De: Nosmas (Jean-Patrice)
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
Groupe:
date_debut="2011-01-05"
a_sa_demande
depart_retraite
radiation
31 Août 201031/08/2010
De: MAUSS (Huguette)
inspectrice des affaires sociales de 1re classe
Objet:
inspectrice générale des affaires sociales (hors tour)
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
07 Août 201007/08/2010
De: JEANDET-MENGUAL (Emmanuèle)
inspectrice générale des affaires sociales
Objet:
des cadres
admise à faire valoir ses droits à la retraite
Groupe:
date_debut="2010-12-15"
depart_retraite
radiation
25 Juin 201025/06/2010
De: ROUSSILLE (Bernadette)
inspectrice générale des affaires sociales
Objet:
des cadres
admise à faire valoir ses droits à la retraite
d'office, pour limite d'âge
Groupe:
date_debut="2010-10-21"
depart_retraite
radiation
25 Juin 201025/06/2010
De: Pascal (Alexandre)
Objet:
inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
nomination
17 Juin 201017/06/2010
De: Léost (Hervé)
Objet:
inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
nomination
17 Juin 201017/06/2010
De: De Reboul (Jacques-Bertrand)
Objet:
inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
nomination
17 Juin 201017/06/2010
De: Moleux (Marguerite)
Objet:
inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
nomination
17 Juin 201017/06/2010
De: Guedj (Jérôme)
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales les inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
17 Juin 201017/06/2010
De: Jarry (Mireille)
(hors tour)
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales les inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
17 Juin 201017/06/2010
De: Jacquey-Vazquez (Bénédicte)
(hors tour)
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales les inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
17 Juin 201017/06/2010
De: Francis GRIFFE
adjoint au chef du bureau « santé et sécurité au travail » à la direction des ressources humaines, secrétariat général
Objet:
membres titulaires et suppléants de la commission centrale de l'hygiène et de la sécurité du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives les personnes mentionnées au tableau n° 2 annexé au présent arrêté
Travail, solidarité et fonction publique, Daniel LEJEUNE, inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales, inspection générale des affaires sociales
Mireille LECORRE, sous-directrice des carrières et compétences, direction de l'administration générale et de la modernisation des services (DAGEMO)
Economie, industrie et emploi, Budget, comptes publics et réforme de l'Etat, Jean-Louis ROUQUETTE, inspecteur général des finances, secrétariat général, Patricia PHENE, adjointe au secrétaire général de la direction générale de la compétitivité, de l'industrie et des services
Groupe:
inspecteur_general="Finances, secrétariat général, Patricia PHENE, adjointe au secrétaire général de la direction générale de la compétitivité, de l'industrie et des services"
suppleant
nomination
09 Juin 201009/06/2010
De: Florence DUBO
chef du bureau « santé et sécurité au travail » à la direction des ressources humaines, secrétariat général
Objet:
membres titulaires et suppléants de la commission centrale de l'hygiène et de la sécurité du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives les personnes mentionnées au tableau n° 2 annexé au présent arrêté
Travail, solidarité et fonction publique, Daniel LEJEUNE, inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales, inspection générale des affaires sociales
Mireille LECORRE, sous-directrice des carrières et compétences, direction de l'administration générale et de la modernisation des services (DAGEMO)
Economie, industrie et emploi, Budget, comptes publics et réforme de l'Etat, Jean-Louis ROUQUETTE, inspecteur général des finances, secrétariat général, Patricia PHENE, adjointe au secrétaire général de la direction générale de la compétitivité, de l'industrie et des services
Groupe:
inspecteur_general="Finances, secrétariat général, Patricia PHENE, adjointe au secrétaire général de la direction générale de la compétitivité, de l'industrie et des services"
suppleant
nomination
09 Juin 201009/06/2010
De: Françoise RENAUD
chef du bureau de l'action sanitaire et sociale
Objet:
membres titulaires et suppléants de la commission centrale de l'hygiène et de la sécurité du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives les personnes mentionnées au tableau n° 2 annexé au présent arrêté
Travail, solidarité et fonction publique, Daniel LEJEUNE, inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales, inspection générale des affaires sociales
Mireille LECORRE, sous-directrice des carrières et compétences, direction de l'administration générale et de la modernisation des services (DAGEMO)
Alimentation, agriculture et pêche, Françoise THEVENON LE MORVAN, inspectrice générale de l'agriculture, Marie-Hélène MONIER, adjointe au sous-directeur du développement professionnel et des relations sociales
Groupe:
inspecteur_general="Agriculture, Marie-Hélène MONIER, adjointe au sous-directeur du développement professionnel et des relations sociales"
suppleant
nomination
09 Juin 201009/06/2010
De: Marc SAMPIERI
chef du bureau de l'action sociale et des conditions de travail
Objet:
membres titulaires et suppléants de la commission centrale de l'hygiène et de la sécurité du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives les personnes mentionnées au tableau n° 2 annexé au présent arrêté
Travail, solidarité et fonction publique, Daniel LEJEUNE, inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales, inspection générale des affaires sociales
Mireille LECORRE, sous-directrice des carrières et compétences, direction de l'administration générale et de la modernisation des services (DAGEMO)
Justice et libertés, Eric GIRARD-REYDET, sous-directeur de la synthèse des ressources humaines au secrétariat général
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales, inspection générale des affaires sociales"
suppleant
nomination
09 Juin 201009/06/2010
De: Eric PIOZIN
chef de service, adjoint au directeur général pour l'enseignement supérieur et l'insertion professionnelle
Objet:
membres titulaires et suppléants de la commission centrale de l'hygiène et de la sécurité du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives les personnes mentionnées au tableau n° 2 annexé au présent arrêté
Travail, solidarité et fonction publique, Daniel LEJEUNE, inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales, inspection générale des affaires sociales
Mireille LECORRE, sous-directrice des carrières et compétences, direction de l'administration générale et de la modernisation des services (DAGEMO)
Education nationale et enseignement supérieur et recherche, Pierre-Yves DUWOYE, secrétaire général, Eric BECQUE, chef de service de l'action administrative et de la modernisation, secrétariat général
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales, inspection générale des affaires sociales"
suppleant
nomination
09 Juin 201009/06/2010
De: Eric BERNET
chef de service des personnels ingénieurs, administratifs, techniques, ouvriers, sociaux et de santé, des bibliothèques et des musées, adjoint à la directrice générale des ressources humaines secrétariat général
Objet:
membres titulaires et suppléants de la commission centrale de l'hygiène et de la sécurité du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives les personnes mentionnées au tableau n° 2 annexé au présent arrêté
Travail, solidarité et fonction publique, Daniel LEJEUNE, inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales, inspection générale des affaires sociales
Mireille LECORRE, sous-directrice des carrières et compétences, direction de l'administration générale et de la modernisation des services (DAGEMO)
Education nationale et enseignement supérieur et recherche, Pierre-Yves DUWOYE, secrétaire général, Eric BECQUE, chef de service de l'action administrative et de la modernisation, secrétariat général
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales, inspection générale des affaires sociales"
suppleant
nomination
09 Juin 201009/06/2010
De: Philippe CLERGEOT
sous-directeur de la gestion des ressources en emplois et en compétences au secrétariat général
Objet:
membres titulaires et suppléants de la commission centrale de l'hygiène et de la sécurité du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives les personnes mentionnées au tableau n° 2 annexé au présent arrêté
Travail, solidarité et fonction publique, Daniel LEJEUNE, inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales, inspection générale des affaires sociales
Mireille LECORRE, sous-directrice des carrières et compétences, direction de l'administration générale et de la modernisation des services (DAGEMO)
Ecologie, énergie, développement et aménagement durables et mer, Ronald DAVIES, adjoint à la directrice des ressources humaines au secrétariat général, Dominique MORTELECQ, chef du service des emplois et des compétences au secrétariat général
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales, inspection générale des affaires sociales"
suppleant
nomination
09 Juin 201009/06/2010
De: Cyrille POUPLIN
adjoint au sous-directeur des relations sociales, des statuts et des filières
Objet:
membres titulaires et suppléants de la commission centrale de l'hygiène et de la sécurité du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives les personnes mentionnées au tableau n° 2 annexé au présent arrêté
Travail, solidarité et fonction publique, Daniel LEJEUNE, inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales, inspection générale des affaires sociales
Mireille LECORRE, sous-directrice des carrières et compétences, direction de l'administration générale et de la modernisation des services (DAGEMO)
Défense, Olivier LANDOUR, sous-directeur des relations sociales, des statuts et des filières à la direction des ressources humaines, Raphaël DIAZ-LOPEZ, chef du bureau de la prévention et des conditions de travail
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales, inspection générale des affaires sociales"
suppleant
nomination
09 Juin 201009/06/2010
De: Richard BOS
chef de la mission pour l'action sociale au secrétariat général
Objet:
membres titulaires et suppléants de la commission centrale de l'hygiène et de la sécurité du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives les personnes mentionnées au tableau n° 2 annexé au présent arrêté
Travail, solidarité et fonction publique, Daniel LEJEUNE, inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales, inspection générale des affaires sociales
Mireille LECORRE, sous-directrice des carrières et compétences, direction de l'administration générale et de la modernisation des services (DAGEMO)
Affaires étrangères et européennes, Bruno PERDU, sous-directeur de la politique des ressources humaines au secrétariat général
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales, inspection générale des affaires sociales"
suppleant
nomination
09 Juin 201009/06/2010
De: Régine AYMARD-ELMALEH
adjointe au chef de bureau des conditions de travail et de la médecine de prévention à la direction des ressources humaines
Objet:
membres titulaires et suppléants de la commission centrale de l'hygiène et de la sécurité du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives les personnes mentionnées au tableau n° 2 annexé au présent arrêté
Travail, solidarité et fonction publique, Daniel LEJEUNE, inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales, inspection générale des affaires sociales
Mireille LECORRE, sous-directrice des carrières et compétences, direction de l'administration générale et de la modernisation des services (DAGEMO)
Santé et sports, Eric WAISBORD, sous-directeur du droit du personnel et des relations sociales à la direction des ressources humaines, Philippe GASPAIS, chef de bureau des conditions de travail et de la médecine de prévention à la direction des ressources humaines
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales, inspection générale des affaires sociales"
suppleant
nomination
09 Juin 201009/06/2010
De: Marie-Laure GARCIN
chef du bureau de l'organisation du travail et de la prévention au Secrétariat général
Objet:
membres titulaires et suppléants de la commission centrale de l'hygiène et de la sécurité du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives les personnes mentionnées au tableau n° 2 annexé au présent arrêté
Travail, solidarité et fonction publique, Daniel LEJEUNE, inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales, inspection générale des affaires sociales
Mireille LECORRE, sous-directrice des carrières et compétences, direction de l'administration générale et de la modernisation des services (DAGEMO)
Ecologie, énergie, développement et aménagement durables et mer, Ronald DAVIES, adjoint à la directrice des ressources humaines au secrétariat général, Dominique MORTELECQ, chef du service des emplois et des compétences au secrétariat général
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales, inspection générale des affaires sociales"
suppleant
nomination
09 Juin 201009/06/2010
De: Kiour (Abdelkrim)
Objet:
ainsi qu'il suit (ordre alphabétique par carrière)
Inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2010-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
affectation
21 Mai 201021/05/2010
De: Besson (Aurélien)
Objet:
ainsi qu'il suit (ordre alphabétique par carrière)
Inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2010-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
affectation
21 Mai 201021/05/2010
De: Scotton (Claire)
Objet:
ainsi qu'il suit (ordre alphabétique par carrière)
Inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2010-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
affectation
21 Mai 201021/05/2010
De: Lorrain (Aurélie)
Objet:
ainsi qu'il suit (ordre alphabétique par carrière)
Inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2010-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
affectation
21 Mai 201021/05/2010
De: Gildas LE COZ
inspecteur général des affaires sociales, adjoint du chef de l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
au nom des ministres chargés de la sécurité sociale, de la santé, de l'action sociale, de la famille, du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, tous actes ressortissant de ses attributions, à l'exclusion des décrets. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministres chargés de la sécurité sociale, de la santé, de l'action sociale, de la famille, du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"
délégation de signature
16 Mai 201016/05/2010
De: MOREAU (Roland)
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
Groupe:
date_debut="2010-07-20"
a_sa_demande
depart_retraite
radiation
20 Avril 201020/04/2010
De: Bernadette ROUSSILLE
Objet:
membres du Comité national des retraités et des personnes âgées
Sur désignation du ministre chargé des personnes âgées
membres de l'inspection générale des affaires sociales
Suppléante
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
suppleant
nomination
24 Décembre 200924/12/2009
De: Didier LACAZE
Objet:
membres du Comité national des retraités et des personnes âgées
Sur désignation du ministre chargé des personnes âgées
membres de l'inspection générale des affaires sociales
Titulaire
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
24 Décembre 200924/12/2009
De: SCHECHTER (François)
Objet:
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
20 Novembre 200920/11/2009
De: Legrand (Patrice)
administrateur civil hors classe
Objet:
inspecteur général en service extraordinaire auprès de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
20 Novembre 200920/11/2009
De: Pascale ROMENTEAU
inspectrice générale des affaires sociales, suppléante et adjointe du chef de l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
au nom des ministres chargés de la sécurité sociale, de la santé, de l'action sociale, de la famille, du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, tous actes ressortissant à ses attributions définies à l'article 5 de l'arrêté du
12 mars 2003
susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Ministres chargés de la sécurité sociale, de la santé, de l'action sociale, de la famille, du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"
délégation de signature
08 Octobre 200908/10/2009
De: Josiane GARCINI
secrétaire générale
Objet:
au nom des ministres chargés de la sécurité sociale, de la santé, de l'action sociale, de la famille, du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, tous actes ressortissant à ses attributions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministres chargés de la sécurité sociale, de la santé, de l'action sociale, de la famille, du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"
délégation de signature
08 Octobre 200908/10/2009
De: Delphine CORLAY
inspectrice des affaires sociales de 1re classe, adjointe du chef de l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
au nom des ministres chargés de la sécurité sociale, de la santé, de l'action sociale, de la famille, du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, tous actes ressortissant à ses attributions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministres chargés de la sécurité sociale, de la santé, de l'action sociale, de la famille, du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"
délégation de signature
08 Octobre 200908/10/2009
De: VERNEREY (Michel)
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
Groupe:
date_debut="2010-04-03"
a_sa_demande
depart_retraite
radiation
07 Octobre 200907/10/2009
De: Calvez (Yves)
directeur régional du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Objet:
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
03 Octobre 200903/10/2009
De: Morin (Alain)
pharmacien général de santé publique
Objet:
inspecteur des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
nomination
03 Octobre 200903/10/2009
De: Caillot (Laurent)
administrateur civil hors classe
Objet:
inspecteur des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
nomination
03 Octobre 200903/10/2009
De: Bruant-Bisson (Anne)
administratrice civile hors classe
Objet:
inspectrice des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
nomination
03 Octobre 200903/10/2009
De: Pierre BOISSIER
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
chef de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
02 Octobre 200902/10/2009
De: LAURAND (Gérard)
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
Groupe:
date_debut="2010-04-02"
a_sa_demande
depart_retraite
radiation
26 Septembre 200926/09/2009
De: KHENNOUF (Mustapha)
Objet:
dans le grade d'inspecteur des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
date_debut="2009-06-26"
titularisation
02 Septembre 200902/09/2009
De: BOULANGER (Jean-Marc)
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
Groupe:
date_debut="2010-04-06"
a_sa_demande
depart_retraite
radiation
17 Juillet 200917/07/2009
De: DELOMENIE (Pierre)
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
Groupe:
date_debut="2010-01-05"
a_sa_demande
depart_retraite
radiation
16 Juillet 200916/07/2009
De: DURAND (Nicolas)
Objet:
inspecteurs des affaires sociales de 2e classe
Groupe:
date_debut="2009-04-01"
nomination
19 Juin 200919/06/2009
De: DEUMIE (Bertrand)
Objet:
inspecteurs des affaires sociales de 2e classe
Groupe:
date_debut="2009-04-01"
nomination
19 Juin 200919/06/2009
De: BONDONNEAU (Nicolas)
Objet:
inspecteurs des affaires sociales de 2e classe
Groupe:
date_debut="2009-04-01"
nomination
19 Juin 200919/06/2009
De: IMBAUD (Dorothée)
Objet:
inspecteurs des affaires sociales de 2e classe
Groupe:
date_debut="2009-04-01"
nomination
19 Juin 200919/06/2009
De: Durand (Nicolas)
Objet:
ainsi qu'il suit (ordre alphabétique par carrière)
Inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2009-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
affectation
07 Mai 200907/05/2009
De: Deumié (Bertrand)
Objet:
ainsi qu'il suit (ordre alphabétique par carrière)
Inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2009-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
affectation
07 Mai 200907/05/2009
De: Bondonneau (Nicolas)
Objet:
ainsi qu'il suit (ordre alphabétique par carrière)
Inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2009-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
affectation
07 Mai 200907/05/2009
De: Imbaud (Dorothée)
Objet:
ainsi qu'il suit (ordre alphabétique par carrière)
Inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2009-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
affectation
07 Mai 200907/05/2009
De: Trégoat (Jean-Jacques)
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales (hors tour)
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
24 Avril 200924/04/2009
De: Marie (Etienne)
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales (hors tour)
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
24 Avril 200924/04/2009
De: Nutte (André)
inspecteur général des affaires sociales, chef du service de l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
d'office, pour limite d'âge
Groupe:
date_debut="2009-10-01"
depart_retraite
admission
16 Avril 200916/04/2009
De: Ollivier (Roland)
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales les inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
date_debut="2009-05-02"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
28 Mars 200928/03/2009
De: Lavigne (Claude)
(hors tour)
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales les inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
date_debut="2009-05-02"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
28 Mars 200928/03/2009
De: Morelle (Aquilino)
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales les inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
date_debut="2009-04-02"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
28 Mars 200928/03/2009
De: Aballea (Pierre)
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales les inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
date_debut="2009-03-18"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
28 Mars 200928/03/2009
De: de Masson d'Autume (Christine)
(hors tour)
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales les inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
date_debut="2009-03-18"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
28 Mars 200928/03/2009
De: Breton (Thierry)
Objet:
inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
date_debut="2009-04-01"
nomination
28 Mars 200928/03/2009
De: Lépine (Carole)
Objet:
inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
date_debut="2009-04-01"
nomination
28 Mars 200928/03/2009
De: Corlay (Delphine)
Objet:
inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
date_debut="2009-04-01"
nomination
28 Mars 200928/03/2009
De: DUTREIL (Christian)
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
d'office, pour limite d'âge
Groupe:
date_debut="2009-07-24"
depart_retraite
radiation
14 Mars 200914/03/2009
De: BONNIOL (Françoise)
inspectrice générale des affaires sociales
Objet:
des cadres
admise à faire valoir ses droits à la retraite
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
a_sa_demande
depart_retraite
radiation
07 Février 200907/02/2009
De: REMY (Pierre Louis)
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
Groupe:
date_debut="2009-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
radiation
07 Février 200907/02/2009
De: Marc Biehler
Objet:
dans le grade d'inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2008-09-29"
inspecteur_general="Affaires sociales"
titularisation
20 Décembre 200820/12/2008
De: Françoise Schaetzel
Objet:
dans le grade d'inspecteur des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
date_debut="2008-10-10"
titularisation
20 Décembre 200820/12/2008
De: Isabelle Rougier
Objet:
dans le grade d'inspecteur des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
date_debut="2008-10-10"
titularisation
20 Décembre 200820/12/2008
De: Nguyen Van Yen (Christian)
inspecteur des affaires sociales de 1re classe, en disponibilité
Objet:
dans le corps de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2008-07-27"
inspecteur_general="Affaires sociales"
corps="Inspection générale des affaires sociales"
réintégration
30 Novembre 200830/11/2008
De: Dominique Barella
vice-procureur de la République près le tribunal de grande instance d'Angoulême
Objet:
dans le corps de l'inspection générale des affaires sociales
inspecteur
Groupe:
date_debut="2006-11-01"
duree="deux ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
corps="Inspection générale des affaires sociales"
détachement
15 Octobre 200815/10/2008
De: