Institut de veille sanitaire

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(auto-pub)
De: MONTARRY (Marie-Julie)
adjointe au directeur du service des ressources humaines
Objet:
au nom du directeur général de l'Institut de veille sanitaire
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Institut de veille sanitaire"
délégation de signature
15 Février 201615/02/2016
De: Nathalie VIARD
directrice de la santé publique à l'ARS de Haute-Normandie
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut de veille sanitaire
au titre des personnalités qualifiées dans les domaines de la santé publique couverts par l'institut
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
15 Janvier 201615/01/2016
De: Paul-Henri LAMPE
directeur du service des systèmes d'information (SSI)
Objet:
au nom du directeur général de l'Institut de veille sanitaire
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Institut de veille sanitaire"
délégation de signature
15 Juin 201515/06/2015
De: Martial METTENDORFF
Objet:
directeur général adjoint de l'Institut de veille sanitaire
Groupe:
date_debut="2015-02-01"
duree="trois ans"
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Lionel COLLET
Objet:
président du conseil d'administration de l'Institut de veille sanitaire
Groupe:
date_debut="2015-01-05"
president
conseil_administration
nomination
26 Décembre 201426/12/2014
De: Bernard BOUTIN
directeur du service des systèmes d'information (SSI)
Objet:
au nom du directeur général de l'Institut de veille sanitaire
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Institut de veille sanitaire"
délégation de signature
15 Septembre 201415/09/2014
De: Corinne VERRY
directrice du service de la documentation et des archives (SDOC)
Objet:
au nom du directeur général de l'Institut de veille sanitaire
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Institut de veille sanitaire"
délégation de signature
15 Septembre 201415/09/2014
De: Béatrice ESCANDE
adjointe au directeur du service financier, logistique et économique (SFLE)
Objet:
au nom du directeur général de l'Institut de veille sanitaire
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Institut de veille sanitaire"
délégation de signature
15 Septembre 201415/09/2014
De: Pierre-Hugues GLARDON
directeur du service financier, logistique et économique (SFLE)
Objet:
au nom du directeur général de l'Institut de veille sanitaire
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Institut de veille sanitaire"
délégation de signature
15 Septembre 201415/09/2014
De: Jean-Claude DESENCLOS
directeur scientifique adjoint au directeur général de l'Institut de veille sanitaire
Objet:
au nom du directeur général de l'Institut de veille sanitaire
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Institut de veille sanitaire"
délégation de signature
15 Septembre 201415/09/2014
De: François BOURDILLON
Objet:
directeur général de l'Institut de veille sanitaire
Groupe:
date_debut="2014-08-04"
nomination
20 Juillet 201420/07/2014
De: MARSALA (Vincent)
Objet:
membres de la Commission nationale du dispositif de vigilance relatif à l'assistance médicale à la procréation
I. - Au titre du
2° de l'article D. 2142-45 du code de la santé publique
e)
personnalités choisies
en raison de leurs compétences en épidémiologie
dont une
sur proposition du directeur général de l'Institut de veille sanitaire
Groupe:
duree="quatre ans renouvelable"
nomination
11 Juin 201411/06/2014
De: GOULET (Véronique)
Objet:
membres de la Commission nationale du dispositif de vigilance relatif à l'assistance médicale à la procréation
I. - Au titre du
2° de l'article D. 2142-45 du code de la santé publique
e)
personnalités choisies
en raison de leurs compétences en épidémiologie
dont une
sur proposition du directeur général de l'Institut de veille sanitaire
Groupe:
duree="quatre ans renouvelable"
nomination
11 Juin 201411/06/2014
De: Philippe VANHEMS
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut de veille sanitaire
1. Membres de droit a)
représentant des observatoires régionaux de la santé
sur proposition de la Fédération nationale des observatoires régionaux de la santé
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201315/08/2013
De: Philippe SUDRE
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut de veille sanitaire
1. Membres de droit a)
représentant des observatoires régionaux de la santé
sur proposition de la Fédération nationale des observatoires régionaux de la santé
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201315/08/2013
De: Rémy SLAMA
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut de veille sanitaire
1. Membres de droit a)
représentant des observatoires régionaux de la santé
sur proposition de la Fédération nationale des observatoires régionaux de la santé
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201315/08/2013
De: Jean-Claude PAIRON
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut de veille sanitaire
1. Membres de droit a)
représentant des observatoires régionaux de la santé
sur proposition de la Fédération nationale des observatoires régionaux de la santé
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201315/08/2013
De: Gérard KRAUZE
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut de veille sanitaire
1. Membres de droit a)
représentant des observatoires régionaux de la santé
sur proposition de la Fédération nationale des observatoires régionaux de la santé
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201315/08/2013
De: Christian DUCROT
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut de veille sanitaire
1. Membres de droit a)
représentant des observatoires régionaux de la santé
sur proposition de la Fédération nationale des observatoires régionaux de la santé
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201315/08/2013
De: Serge BRIANÇON
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut de veille sanitaire
1. Membres de droit a)
représentant des observatoires régionaux de la santé
sur proposition de la Fédération nationale des observatoires régionaux de la santé
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201315/08/2013
De: Marie-Hélène BOUVIER-COLLE
c)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut de veille sanitaire
1. Membres de droit a)
représentant des observatoires régionaux de la santé
sur proposition de la Fédération nationale des observatoires régionaux de la santé
spécialistes en santé publique de pays tiers
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201315/08/2013
De: Sylvie VEZINA. 2. Personnalités
scientifiques qualifiées
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut de veille sanitaire
1. Membres de droit a)
représentant des observatoires régionaux de la santé
sur proposition de la Fédération nationale des observatoires régionaux de la santé
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201315/08/2013
De: Isabelle TRON
b)
Sur proposition du directeur général de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut de veille sanitaire
1. Membres de droit a)
représentant des observatoires régionaux de la santé
sur proposition de la Fédération nationale des observatoires régionaux de la santé
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201315/08/2013
De: Isabelle STUCKER
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut de veille sanitaire
1. Membres de droit a)
représentant des observatoires régionaux de la santé
sur proposition de la Fédération nationale des observatoires régionaux de la santé
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201315/08/2013
De: Isabelle ROMIEU
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut de veille sanitaire
1. Membres de droit a)
représentant des observatoires régionaux de la santé
sur proposition de la Fédération nationale des observatoires régionaux de la santé
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201315/08/2013
De: Catherine QUANTIN
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut de veille sanitaire
1. Membres de droit a)
représentant des observatoires régionaux de la santé
sur proposition de la Fédération nationale des observatoires régionaux de la santé
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201315/08/2013
De: Laurence MEYER
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut de veille sanitaire
1. Membres de droit a)
représentant des observatoires régionaux de la santé
sur proposition de la Fédération nationale des observatoires régionaux de la santé
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201315/08/2013
De: Anne LAPORTE
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut de veille sanitaire
1. Membres de droit a)
représentant des observatoires régionaux de la santé
sur proposition de la Fédération nationale des observatoires régionaux de la santé
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201315/08/2013
De: Florence JUSOT
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut de veille sanitaire
1. Membres de droit a)
représentant des observatoires régionaux de la santé
sur proposition de la Fédération nationale des observatoires régionaux de la santé
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201315/08/2013
De: Claudine BERR
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut de veille sanitaire
1. Membres de droit a)
représentant des observatoires régionaux de la santé
sur proposition de la Fédération nationale des observatoires régionaux de la santé
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201315/08/2013
De: Jean BOUYER
Objet:
président du conseil scientifique de l'Institut de veille sanitaire
Groupe:
duree="trois ans"
president
nomination
15 Août 201315/08/2013
De: Roland SALMON
professeur de santé publique au Royaume-Uni
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de veille sanitaire
au titre des personnalités qualifiées dans les domaines de la santé publique couverts par l'institut
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
15 Juin 201315/06/2013
De: Dominique POLYCARPE
directeur de la veille et de la sécurité sanitaire à l'agence régionale de santé de l'océan Indien
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de veille sanitaire
au titre des personnalités qualifiées dans les domaines de la santé publique couverts par l'institut
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
15 Juin 201315/06/2013
De: François DABIS
professeur à l'université de Bordeaux
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de veille sanitaire
au titre des personnalités qualifiées dans les domaines de la santé publique couverts par l'institut
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
15 Juin 201315/06/2013
De: Jean-Marc Tochon
inspecteur divisionnaire des finances publiques de classe normale
Objet:
agent comptable de l'Institut de veille sanitaire
Remplace:Mme Sylvette Courtade
Groupe:
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Pierre LASCOUMES
président d'honneur du comité interassociatif sur la santé
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de veille sanitaire
au titre des personnalités qualifiées dans les domaines de la santé publique couverts par l'institut
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Nathalie VIARD
directrice de la santé publique à l'ARS de Haute-Normandie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de veille sanitaire
au titre des personnalités qualifiées dans les domaines de la santé publique couverts par l'institut
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Anne-Marie DURAND
directrice de la santé publique à l'ARS Rhône-Alpes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de veille sanitaire
au titre des personnalités qualifiées dans les domaines de la santé publique couverts par l'institut
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Sylvette COURTADE
inspectrice divisionnaire des finances publiques hors classe
Objet:
agent comptable de l'Institut de veille sanitaire
Remplace:Mme Corinne BEYRAND
Groupe:
nomination
15 Février 201215/02/2012
De: Eric Aubry
Objet:
président du conseil d'administration de l'Institut de veille sanitaire
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
09 Novembre 201109/11/2011
De: LANCRY (Pierre-Jean)
directeur général de l'agence régionale de santé de Basse-Normandie
Objet:
exercer
par intérim, les fonctions de président du conseil d'administration de l'Institut de veille sanitaire
Groupe:
conseil_administration
charge
18 Juin 201118/06/2011
De: Françoise Weber
Objet:
directrice générale de l'Institut de veille sanitaire
Groupe:
nomination
04 Mars 201104/03/2011
De: Laurent Chambaud
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut de veille sanitaire
au titre des personnalités qualifiées dans les domaines de la santé publique couverts par l'institut
Remplace:M. Claude Évin
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
15 Janvier 201115/01/2011
De: Claude Évin
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut de veille sanitaire
au titre des personnalités qualifiées dans les domaines de la santé publique couverts par l'institut
Remplace:Mme Françoise Van Rechem
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Botterel-Chartier (Françoise)
h)
Objet:
membres de la Commission nationale de biovigilance
au titre du 2o de l'article R. 1211-38 susvisé
a)
experts de l'Établissement français du sang
sur proposition de son président
Suppléantes
personnalités choisies
en raison de leurs compétences en épidémiologie
dont une
sur proposition du directeur général de l'Institut de veille sanitaire
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: Le Moal (Joëlle)
Objet:
membres de la Commission nationale du dispositif de vigilance relatif à l'assistance médicale à la procréation
I. - Au titre du
2° de l'article D. 2142-45du code de la santé publique
e)
personnalités choisies
en raison de leurs compétences en épidémiologie
dont une
sur proposition du directeur général de l'Institut de veille sanitaire
Groupe:
duree="quatre ans renouvelable"
nomination
17 Février 201017/02/2010
De: Grandjean (Hélène)
Objet:
membres de la Commission nationale du dispositif de vigilance relatif à l'assistance médicale à la procréation
I. - Au titre du
2° de l'article D. 2142-45du code de la santé publique
e)
personnalités choisies
en raison de leurs compétences en épidémiologie
dont une
sur proposition du directeur général de l'Institut de veille sanitaire
Groupe:
duree="quatre ans renouvelable"
nomination
17 Février 201017/02/2010
De: Corinne BEYRAND
receveuse-perceptrice du Trésor public
Objet:
agent comptable de l'Institut de veille sanitaire
Remplace:M. Jean-Marc DARON
Groupe:
nomination
13 Janvier 201013/01/2010
De: Dabis (François)
Objet:
président du conseil scientifique de l'Institut de veille sanitaire
Groupe:
duree="trois ans"
president
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Alain Trugeon
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de veille sanitaire
au titre des personnalités qualifiées dans les domaines de la santé publique couverts par l'institut
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
15 Novembre 200915/11/2009
De: Pierre-Jean Lancry
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de veille sanitaire
au titre des personnalités qualifiées dans les domaines de la santé publique couverts par l'institut
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
15 Novembre 200915/11/2009
De: Arnaud de Broca
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de veille sanitaire
au titre des personnalités qualifiées dans les domaines de la santé publique couverts par l'institut
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
15 Novembre 200915/11/2009
De: Etienne Caniard
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de veille sanitaire
au titre des personnalités qualifiées dans les domaines de la santé publique couverts par l'institut
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
15 Novembre 200915/11/2009
De: Marc Brodin
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de veille sanitaire
au titre des personnalités qualifiées dans les domaines de la santé publique couverts par l'institut
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
15 Novembre 200915/11/2009
De: Françoise Van Rechem
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de veille sanitaire
au titre des personnalités qualifiées dans les domaines de la santé publique couverts par l'institut
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
15 Novembre 200915/11/2009
De: Ruth Ferry
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de veille sanitaire
au titre des personnalités qualifiées dans les domaines de la santé publique couverts par l'institut
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
15 Novembre 200915/11/2009
De: Maurice Giroud
Professeur
Objet:
président du conseil d'administration de l'Institut de veille sanitaire
Groupe:
president
conseil_administration
renouvellement
29 Mai 200829/05/2008
De: Françoise Weber
Objet:
directrice générale de l'Institut de veille sanitaire
Remplace:M. Gilles Brücker
Groupe:
date_debut="2007-12-01"
nomination
04 Décembre 200704/12/2007
De: Jean-Luc Marchand
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de veille sanitaire
Remplace:Mme Hedwige Bousquié
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Octobre 200719/10/2007
De: Arnaud de Broca
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de veille sanitaire
Remplace:M. Marcel Royez
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Octobre 200719/10/2007
De: Caroline Gardette-Humez
affectée au ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité et au ministère de la santé, de la jeunesse et des sports
Objet:
à l'Institut de veille sanitaire
directrice adjointe
dont deux mois seize jours
au titre de l'obligation statutaire de mobilité
Groupe:
date_debut="2007-06-15"
duree="trois ans"
détachement
21 Août 200721/08/2007
De: Carrat (Fabrice)
Objet:
membres de la Commission nationale d'hémovigilance
au titre du 2° de l'article R. 1221-30 du code de la santé publique
d)
personnalités choisies
en raison de leurs compétences en épidémiologie
dont une
sur proposition du directeur général de l'Institut de veille sanitaire
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
suppleant
nomination
16 Mars 200716/03/2007
De: Capek (Isabelle)
Objet:
membres de la Commission nationale d'hémovigilance
au titre du 2° de l'article R. 1221-30 du code de la santé publique
d)
personnalités choisies
en raison de leurs compétences en épidémiologie
dont une
sur proposition du directeur général de l'Institut de veille sanitaire
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
suppleant
nomination
16 Mars 200716/03/2007
De: Pillonel (Josiane)
Objet:
membres de la Commission nationale d'hémovigilance
au titre du 2° de l'article R. 1221-30 du code de la santé publique
d)
personnalités choisies
en raison de leurs compétences en épidémiologie
dont une
sur proposition du directeur général de l'Institut de veille sanitaire
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
16 Mars 200716/03/2007
De: Alpérovitch (Annick)
Objet:
membres de la Commission nationale d'hémovigilance
au titre du 2° de l'article R. 1221-30 du code de la santé publique
d)
personnalités choisies
en raison de leurs compétences en épidémiologie
dont une
sur proposition du directeur général de l'Institut de veille sanitaire
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
16 Mars 200716/03/2007
De: Asselain (Bernard)
Objet:
membres de la Commission nationale de biovigilance
1° Au titre du 2° de l'article R. 1211-38 du code de la santé publique
h)
personnalités choisies
en raison de leurs compétences en épidémiologie
dont une
sur proposition du directeur général de l'Institut de veille sanitaire
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
21 Septembre 200621/09/2006
De: Pillonel (Josiane)
Objet:
membres de la Commission nationale de biovigilance
1° Au titre du 2° de l'article R. 1211-38 du code de la santé publique
h)
personnalités choisies
en raison de leurs compétences en épidémiologie
dont une
sur proposition du directeur général de l'Institut de veille sanitaire
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
21 Septembre 200621/09/2006
De: Chapuis (François)
Objet:
membres de la Commission nationale de biovigilance
1° Au titre du 2° de l'article R. 1211-38 du code de la santé publique
h)
personnalités choisies
en raison de leurs compétences en épidémiologie
dont une
sur proposition du directeur général de l'Institut de veille sanitaire
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
21 Septembre 200621/09/2006
De: Saura (Christine)
Objet:
membres de la Commission nationale de biovigilance
1° Au titre du 2° de l'article R. 1211-38 du code de la santé publique
h)
personnalités choisies
en raison de leurs compétences en épidémiologie
dont une
sur proposition du directeur général de l'Institut de veille sanitaire
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
21 Septembre 200621/09/2006
De: Megraud (Francis)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut de veille sanitaire
personnalités scientifiques qualifiées
Groupe:
nomination
26 Août 200626/08/2006
De: Jaffré (Yannick)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut de veille sanitaire
personnalités scientifiques qualifiées
Groupe:
nomination
26 Août 200626/08/2006
De: Hémon (Denis)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut de veille sanitaire
personnalités scientifiques qualifiées
Groupe:
nomination
26 Août 200626/08/2006
De: Fontanet (Arnaud)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut de veille sanitaire
personnalités scientifiques qualifiées
Groupe:
nomination
26 Août 200626/08/2006
De: Ducimetière (Pierre)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut de veille sanitaire
personnalités scientifiques qualifiées
Groupe:
nomination
26 Août 200626/08/2006
De: Gaudemaris (de) (Régis)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut de veille sanitaire
personnalités scientifiques qualifiées
Groupe:
nomination
26 Août 200626/08/2006
De: Coutinho (Roel)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut de veille sanitaire
personnalités scientifiques qualifiées
Groupe:
nomination
26 Août 200626/08/2006
De: Chauvin (Pierre)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut de veille sanitaire
personnalités scientifiques qualifiées
Groupe:
nomination
26 Août 200626/08/2006
De: Salmon (Roland)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut de veille sanitaire
1° Parmi les membres de droit
c)
spécialistes en santé publique de pays tiers
Groupe:
nomination
26 Août 200626/08/2006
De: Ballester (Ferran)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut de veille sanitaire
1° Parmi les membres de droit
c)
spécialistes en santé publique de pays tiers
Groupe:
nomination
26 Août 200626/08/2006
De: Amouyel (Philippe)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut de veille sanitaire
1° Parmi les membres de droit
b)
Sur proposition du directeur général de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Groupe:
nomination
26 Août 200626/08/2006
De: Verger (Pierre)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut de veille sanitaire
1° Parmi les membres de droit
a)
représentant des observatoires régionaux de la santé
sur proposition de la Fédération nationale des observatoires régionaux de la santé
Groupe:
nomination
26 Août 200626/08/2006
De: Lert (France)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut de veille sanitaire
personnalités scientifiques qualifiées
Groupe:
nomination
26 Août 200626/08/2006
De: Hill (Catherine)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut de veille sanitaire
personnalités scientifiques qualifiées
Groupe:
nomination
26 Août 200626/08/2006
De: Cordier (Sylvaine)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut de veille sanitaire
personnalités scientifiques qualifiées
Groupe:
nomination
26 Août 200626/08/2006
De: Alperovitch (Annick)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut de veille sanitaire
personnalités scientifiques qualifiées
Groupe:
nomination
26 Août 200626/08/2006
De: Dabis (François)
Objet:
président du conseil scientifique de l'Institut de veille sanitaire
Groupe:
duree="trois ans"
president
nomination
26 Août 200626/08/2006
De: Chubilleau (Catherine)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de veille sanitaire
représentants du personnel de l'établissement élus selon les modalités fixées par le règlement intérieur de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Mars 200612/03/2006
De: Bousquié (Hedwige)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de veille sanitaire
représentants du personnel de l'établissement élus selon les modalités fixées par le règlement intérieur de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Mars 200612/03/2006
De: Trugeon (Alain)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de veille sanitaire
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
12 Mars 200612/03/2006
De: Royez (Marcel)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de veille sanitaire
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
12 Mars 200612/03/2006
De: Peltier (Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de veille sanitaire
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
12 Mars 200612/03/2006
De: Lancry (Pierre-Jean)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de veille sanitaire
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
12 Mars 200612/03/2006
De: Caniard (Etienne)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de veille sanitaire
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
12 Mars 200612/03/2006
De: Brodin (Marc)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de veille sanitaire
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
12 Mars 200612/03/2006
De: Ferry (Ruth)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de veille sanitaire
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
12 Mars 200612/03/2006
De: Maurice Giroud
Professeur
Objet:
président du conseil d'administration de l'Institut de veille sanitaire
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
20 Mai 200520/05/2005
De: Gilles Brücker
professeur des universités-praticien hospitalier
Objet:
directeur général de l'Institut de veille sanitaire
Groupe:
renouvellement
12 Avril 200512/04/2005
De: Jean-Marc Daron
receveur-percepteur du Trésor public, mis à disposition de la Cour des comptes
Objet:
agent comptable de l'Institut de veille sanitaire
pour une durée maximale de trois ans
Groupe:
date_debut="2004-07-05"
détachement
17 Août 200417/08/2004
De: Jean-Marc Daron
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable de l'Institut de veille sanitaire et de l'hôpital national de Saint-Maurice
Remplace:M. Giuseppe Sorosina
Groupe:
nomination
22 Juin 200422/06/2004
De: Sailly (Jean-Claude)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut de veille sanitaire
au titre de l'article R. 792-13 du code de la santé publique
personnalités scientifiques qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
20 Décembre 200220/12/2002
De: Rouillon (Frédéric)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut de veille sanitaire
au titre de l'article R. 792-13 du code de la santé publique
personnalités scientifiques qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
20 Décembre 200220/12/2002
De: Raout (Didier)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut de veille sanitaire
au titre de l'article R. 792-13 du code de la santé publique
personnalités scientifiques qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
20 Décembre 200220/12/2002
De: Lascoumes (Pierre)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut de veille sanitaire
au titre de l'article R. 792-13 du code de la santé publique
personnalités scientifiques qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
20 Décembre 200220/12/2002
De: Hémon (Denis)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut de veille sanitaire
au titre de l'article R. 792-13 du code de la santé publique
personnalités scientifiques qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
20 Décembre 200220/12/2002
De: Gutman (Laurent)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut de veille sanitaire
au titre de l'article R. 792-13 du code de la santé publique
personnalités scientifiques qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
20 Décembre 200220/12/2002
De: Gérard (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut de veille sanitaire
au titre de l'article R. 792-13 du code de la santé publique
personnalités scientifiques qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
20 Décembre 200220/12/2002
De: Fontanet (Arnaud)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut de veille sanitaire
au titre de l'article R. 792-13 du code de la santé publique
personnalités scientifiques qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
20 Décembre 200220/12/2002
De: Flahaut (Antoine)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut de veille sanitaire
au titre de l'article R. 792-13 du code de la santé publique
personnalités scientifiques qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
20 Décembre 200220/12/2002
De: Ducimetière (Pierre)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut de veille sanitaire
au titre de l'article R. 792-13 du code de la santé publique
personnalités scientifiques qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
20 Décembre 200220/12/2002
De: Delholme (Henri)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut de veille sanitaire
au titre de l'article R. 792-13 du code de la santé publique
personnalités scientifiques qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
20 Décembre 200220/12/2002
De: Kogebinas (Manolis)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut de veille sanitaire
au titre de l'article R. 792-13 du code de la santé publique
1° Parmi les membres de droit
c)
spécialistes en santé publique de pays tiers
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
20 Décembre 200220/12/2002
De: Armstrong (Ben)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut de veille sanitaire
au titre de l'article R. 792-13 du code de la santé publique
1° Parmi les membres de droit
c)
spécialistes en santé publique de pays tiers
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
20 Décembre 200220/12/2002
De: Amouyel (Philippe)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut de veille sanitaire
au titre de l'article R. 792-13 du code de la santé publique
1° Parmi les membres de droit
b)
Sur proposition du directeur général de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
20 Décembre 200220/12/2002
De: Leclerc (Annette)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut de veille sanitaire
au titre de l'article R. 792-13 du code de la santé publique
personnalités scientifiques qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
20 Décembre 200220/12/2002
De: Berthod-Wurmser (Marianne)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut de veille sanitaire
au titre de l'article R. 792-13 du code de la santé publique
personnalités scientifiques qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
20 Décembre 200220/12/2002
De: Obadia (Yolande)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut de veille sanitaire
au titre de l'article R. 792-13 du code de la santé publique
1° Parmi les membres de droit
a)
représentante des observatoires régionaux de la santé
sur proposition de la Fédération nationale des observatoires régionaux de la santé
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
20 Décembre 200220/12/2002
De: Dabis (François)
Objet:
président du conseil scientifique de l'Institut de veille sanitaire
au titre de l'article R. 792-13 du code de la santé publique
Groupe:
duree="trois ans"
president
nomination
20 Décembre 200220/12/2002
De: Gallay (Anne)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de veille sanitaire
au titre de l'article R. 792-3 (3) du code de la santé publique
représentants du personnel de l'établissement élus selon les modalités fixées par le règlement intérieur de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Novembre 200207/11/2002
De: Bousquié (Hedwige)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de veille sanitaire
au titre de l'article R. 792-3 (3) du code de la santé publique
représentants du personnel de l'établissement élus selon les modalités fixées par le règlement intérieur de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Novembre 200207/11/2002
De: Valleron (Alain-Jacques)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de veille sanitaire
au titre de l'article R. 792-3 (2, a) du code de la santé publique les personnalités qualifiées suivantes
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 200207/11/2002
De: Trugeon (Alain)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de veille sanitaire
au titre de l'article R. 792-3 (2, a) du code de la santé publique les personnalités qualifiées suivantes
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 200207/11/2002
De: Royez (Marcel)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de veille sanitaire
au titre de l'article R. 792-3 (2, a) du code de la santé publique les personnalités qualifiées suivantes
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 200207/11/2002
De: Peltier (Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de veille sanitaire
au titre de l'article R. 792-3 (2, a) du code de la santé publique les personnalités qualifiées suivantes
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 200207/11/2002
De: Caillard (Jean-François)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de veille sanitaire
au titre de l'article R. 792-3 (2, a) du code de la santé publique les personnalités qualifiées suivantes
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 200207/11/2002
De: Polton (Dominique)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de veille sanitaire
au titre de l'article R. 792-3 (2, a) du code de la santé publique les personnalités qualifiées suivantes
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 200207/11/2002
De: Ferry (Ruth)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de veille sanitaire
au titre de l'article R. 792-3 (2, a) du code de la santé publique les personnalités qualifiées suivantes
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
07 Novembre 200207/11/2002
De: Mettendorff (Martial)
administrateur civil, affecté au ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité et au ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
Objet:
auprès de l'Institut de veille sanitaire
directeur adjoint
au titre de l'obligation statutaire de mobilité
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
duree="deux ans"
détachement
10 Octobre 200210/10/2002
De: Gilles Duhamel
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
président du conseil d'administration de l'Institut de veille sanitaire
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
12 Mars 200212/03/2002
De: Gilles Brücker
professeur des universités-praticien hospitalier
Objet:
directeur général de l'Institut de veille sanitaire
Groupe:
nomination
12 Mars 200212/03/2002
De: Daniel Dubois
responsable par intérim du service des systèmes d'information
Objet:
autorités qualifiées de sécurité des systèmes d'information pour les établissements et organismes
relevant de la tutelle du ministère de l'emploi et de la solidarité
pour l'Institut de veille sanitaire
Groupe:
désignation
25 Septembre 200125/09/2001
De: Olivier Dubois
responsable par intérim du service des systèmes d'information
Objet:
autorités qualifiées de sécurité des systèmes d'information pour les établissements et organismes
relevant de la tutelle du ministère de l'emploi et de la solidarité
pour l'Institut de veille sanitaire
Groupe:
désignation
24 Juillet 200124/07/2001
De: Coulombier (Denis)
responsable du service des systèmes d'information
Objet:
autorités qualifiées de sécurité des systèmes d'information pour les établissements et organismes
relevant de la tutelle du ministère de l'emploi et de la solidarité
pour l'Institut de veille sanitaire
Groupe:
désignation
20 Juillet 200020/07/2000
De: Jouan (Michel)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès de l'Institut de veille sanitaire
responsable de l'unité santé environnement
Groupe:
duree="un an"
détachement
03 Mars 200003/03/2000
De: Trugeon (Alain)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de veille sanitaire
au titre de l'article R. 792-3 2 (a) du code de la santé publique
les personnalités qualifiées suivantes
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
09 Juin 199909/06/1999
De: Sansonetti (Philippe)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de veille sanitaire
au titre de l'article R. 792-3 2 (a) du code de la santé publique
les personnalités qualifiées suivantes
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
09 Juin 199909/06/1999
De: Royez (Marcel)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de veille sanitaire
au titre de l'article R. 792-3 2 (a) du code de la santé publique
les personnalités qualifiées suivantes
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
09 Juin 199909/06/1999
De: Furon (Daniel)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de veille sanitaire
au titre de l'article R. 792-3 2 (a) du code de la santé publique
les personnalités qualifiées suivantes
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
09 Juin 199909/06/1999
De: Cogneau (Joël)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de veille sanitaire
au titre de l'article R. 792-3 2 (a) du code de la santé publique
les personnalités qualifiées suivantes
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
09 Juin 199909/06/1999
De: Polton (Dominique)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de veille sanitaire
au titre de l'article R. 792-3 2 (a) du code de la santé publique
les personnalités qualifiées suivantes
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
09 Juin 199909/06/1999
De: Halley des Fontaines (Virginie)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de veille sanitaire
au titre de l'article R. 792-3 2 (a) du code de la santé publique
les personnalités qualifiées suivantes
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
09 Juin 199909/06/1999
De: Quenel (Philippe)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de veille sanitaire jusqu'à l'entrée en vigueur du règlement intérieur prévu au 2o de l'article R. 792-10 du code de la santé publique
représentant du personnel de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Juin 199909/06/1999
De: Pillonel (Josiane)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de veille sanitaire jusqu'à l'entrée en vigueur du règlement intérieur prévu au 2o de l'article R. 792-10 du code de la santé publique
représentant du personnel de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Juin 199909/06/1999
De: Savard (Michel)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut de veille sanitaire
1o Parmi les membres de droit
c)
spécialistes en santé publique de pays tiers
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Juin 199909/06/1999
De: Bartlett (Christopher)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut de veille sanitaire
1o Parmi les membres de droit
c)
spécialistes en santé publique de pays tiers
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Juin 199909/06/1999
De: Ducimetière (Pierre)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut de veille sanitaire
1o Parmi les membres de droit
b)
Sur proposition du directeur général de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Juin 199909/06/1999
De: Schaffer (Paul)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut de veille sanitaire
1o Parmi les membres de droit
2o
personnalités scientifiques qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Juin 199909/06/1999
De: Riboli (Elio)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut de veille sanitaire
1o Parmi les membres de droit
2o
personnalités scientifiques qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Juin 199909/06/1999
De: Martin-Moreno (José)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut de veille sanitaire
1o Parmi les membres de droit
2o
personnalités scientifiques qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Juin 199909/06/1999
De: Hémon (Denis)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut de veille sanitaire
1o Parmi les membres de droit
2o
personnalités scientifiques qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Juin 199909/06/1999
De: Dally (Sylvain)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut de veille sanitaire
1o Parmi les membres de droit
2o
personnalités scientifiques qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Juin 199909/06/1999
De: Boutin (Jean-Paul)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut de veille sanitaire
1o Parmi les membres de droit
2o
personnalités scientifiques qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Juin 199909/06/1999
De: Obadia (Yolande)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut de veille sanitaire
1o Parmi les membres de droit
a)
représentant des observatoires régionaux de la santé
sur proposition de la Fédération nationale des observatoires régionaux de la santé
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Juin 199909/06/1999
De: Védrine (Michèle)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut de veille sanitaire
1o Parmi les membres de droit
2o
personnalités scientifiques qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Juin 199909/06/1999
De: Vallayer (Cécile)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut de veille sanitaire
1o Parmi les membres de droit
2o
personnalités scientifiques qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Juin 199909/06/1999
De: Moisonnier (Brigitte)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut de veille sanitaire
1o Parmi les membres de droit
2o
personnalités scientifiques qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Juin 199909/06/1999
De: Haeringer-Cholet (Anouk)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut de veille sanitaire
1o Parmi les membres de droit
2o
personnalités scientifiques qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Juin 199909/06/1999
De: Dufour (Barbara)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut de veille sanitaire
1o Parmi les membres de droit
2o
personnalités scientifiques qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Juin 199909/06/1999
De: Bouvet (Elisabeth)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut de veille sanitaire
1o Parmi les membres de droit
2o
personnalités scientifiques qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Juin 199909/06/1999
De: Berthod-Wurmser (Marianne)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut de veille sanitaire
1o Parmi les membres de droit
2o
personnalités scientifiques qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Juin 199909/06/1999
De: Spira (Alfred)
Objet:
président du conseil scientifique de l'Institut de veille sanitaire
Groupe:
duree="trois ans"
president
nomination
09 Juin 199909/06/1999
De: Sorosina (Giuseppe)
receveur-percepteur du Trésor public
Objet:
agent comptable de l'Institut de veille sanitaire
Groupe:
nomination
26 Mai 199926/05/1999
De: Jacques Drucker
professeur des universités - praticien hospitalier
Objet:
directeur général de l'Institut de veille sanitaire
Groupe:
nomination
09 Mars 199909/03/1999
De: Yannick Moreau
conseiller d'Etat
Objet:
présidente du conseil d'administration de l'Institut de veille sanitaire
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
09 Mars 199909/03/1999
De: Saint-Maurice (Val-de-Marne)
Objet:
jusqu'à l'installation de l'institut de veille sanitaire et au plus
Groupe:
date_debut="1998-06-18"
duree="six ans"
renouvellement
25 Juin 199825/06/1998

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.