Institut français de l'environnement (IFEN)

De: Valéry Morard
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, chef du département de la connaissance environnementale de l'IFEN, et à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'environnement, tous actes, à l'exception des contrats et marchés d'un montant supérieur à 15 000 euros HT, des arrêtés, des décrets et des réponses aux référés de la Cour des comptes
dans la limite des attributions de l'Institut français de l'environnement. »
Groupe:
cour_comptes
autorite_delegation="Ministre chargé de l'environnement"
délégation de signature
21 Mai 200821/05/2008
De: Michel David
administrateur de l'INSEE, chef du département des méthodes, données et synthèses de l'IFEN, à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'environnement, tous actes, à l'exception des contrats et marchés d'un montant supérieur à 15 000 euros HT, des arrêtés, des décrets et des réponses aux référés de la Cour des comptes
dans la limite des attributions de l'Institut français de l'environnement. »
Groupe:
cour_comptes
autorite_delegation="Ministre chargé de l'environnement"
délégation de signature
21 Mai 200821/05/2008
De: Eric Bonmati
attaché d'administration, secrétaire général de l'IFEN
Objet:
au nom du ministre chargé de l'environnement, tous actes, à l'exception des contrats et marchés d'un montant supérieur à 15 000 euros HT, des arrêtés, des décrets et des réponses aux référés de la Cour des comptes
dans la limite des attributions de l'Institut français de l'environnement. »
Groupe:
cour_comptes
autorite_delegation="Ministre chargé de l'environnement"
délégation de signature
21 Mai 200821/05/2008
De: Michel David
administrateur de l'INSEE, chef du département des méthodes, données et synthèses de l'IFEN, et à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'environnement, tous actes, à l'exception des contrats et marchés d'un montant supérieur à 15 000 HT, des arrêtés, des décrets et des réponses aux référés de la Cour des comptes
dans la limite des attributions de l'Institut français de l'environnement. »
Groupe:
cour_comptes
autorite_delegation="Ministre chargé de l'environnement"
délégation de signature
04 Octobre 200704/10/2007
De: Eric Bonmati
attaché d'administration centrale, secrétaire général par intérim de l'IFEN
Objet:
au nom du ministre chargé de l'environnement, tous actes, à l'exception des contrats et marchés d'un montant supérieur à 15 000 HT, des arrêtés, des décrets et des réponses aux référés de la Cour des comptes
dans la limite des attributions de l'Institut français de l'environnement. »
Groupe:
cour_comptes
autorite_delegation="Ministre chargé de l'environnement"
délégation de signature
04 Octobre 200704/10/2007
De: Philippe Ledenvic
directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement d'Ile-de-France
Objet:
au comité d'orientation de l'Institut français de l'environnement (IFEN)
Au titre des services déconcentrés de l'Etat
Groupe:
nomination
27 Avril 200727/04/2007
De: Louis Hubert
directeur régional de l'environnement d'Ile-de-France
Objet:
au comité d'orientation de l'Institut français de l'environnement (IFEN)
Au titre des services déconcentrés de l'Etat
Groupe:
nomination
27 Avril 200727/04/2007
De: Francis Combrouze
représentant de la Confédération générale du travail
Objet:
au comité d'orientation de l'Institut français de l'environnement (IFEN)
Au titre des représentants du personnel
Groupe:
nomination
27 Avril 200727/04/2007
De: Christian Kert
conseiller municipal de Salon-de-Provence, député
Objet:
au comité d'orientation de l'Institut français de l'environnement (IFEN)
Au titre des élus locaux
Groupe:
nomination
27 Avril 200727/04/2007
De: Serge Grouard
député-maire d'Orléans
Objet:
au comité d'orientation de l'Institut français de l'environnement (IFEN)
Au titre des élus locaux
Groupe:
nomination
27 Avril 200727/04/2007
De: Florence Naizot
représentante du Syndicat national de l'environnement
Objet:
au comité d'orientation de l'Institut français de l'environnement (IFEN)
Au titre des représentants du personnel
Groupe:
nomination
27 Avril 200727/04/2007
De: Guillaume Sainteny
directeur des études économiques et de l'évaluation environnementale
Objet:
président du comité d'orientation de l'IFEN
Groupe:
president
nomination
27 Avril 200727/04/2007
De: Daniel Vidal-Madjar
directeur de recherche CNRS
Objet:
au comité d'orientation de l'Institut français de l'environnement (IFEN)
Au titre des personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
27 Avril 200727/04/2007
De: Gilbert Simon
administrateur de WWF
Objet:
au comité d'orientation de l'Institut français de l'environnement (IFEN)
Au titre des personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
27 Avril 200727/04/2007
De: Gilles Rotillon
professeur à Paris-X - Nanterre, économiste de l'environnement
Objet:
au comité d'orientation de l'Institut français de l'environnement (IFEN)
Au titre des personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
27 Avril 200727/04/2007
De: Bertrand Lévy
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
au comité d'orientation de l'Institut français de l'environnement (IFEN)
Au titre des personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
27 Avril 200727/04/2007
De: Gilles Benest
membre de France nature environnement
Objet:
au comité d'orientation de l'Institut français de l'environnement (IFEN)
Au titre des personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
27 Avril 200727/04/2007
De: Michel David
administrateur de l'INSEE, chef du département des méthodes, données et synthèses de l'IFEN, et à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'environnement, tous actes, à l'exception des contrats et marchés d'un montant supérieur à 15 000 HT, des arrêtés, des décrets et des réponses aux référés de la Cour des comptes
dans la limite des attributions de l'Institut français de l'environnement. »
Groupe:
cour_comptes
autorite_delegation="Ministre chargé de l'environnement"
délégation de signature
17 Février 200717/02/2007
De: Sylvie Robert
administratrice territoriale hors classe, secrétaire générale de l'IFEN
Objet:
au nom du ministre chargé de l'environnement, tous actes, à l'exception des contrats et marchés d'un montant supérieur à 15 000 HT, des arrêtés, des décrets et des réponses aux référés de la Cour des comptes
dans la limite des attributions de l'Institut français de l'environnement. »
Groupe:
cour_comptes
autorite_delegation="Ministre chargé de l'environnement"
délégation de signature
17 Février 200717/02/2007
De: Bernard Nanot
chargé de mission de niveau I de l'INSEE, chef du département des méthodes, données et synthèses de l'IFEN, et à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'environnement, tous actes et décisions, y compris les bons de commande
dans la limite de 15 000 , ainsi que les pièces y afférentes, à l'exclusion des arrêtés, des décrets et des réponses aux référés de la Cour des comptes
dans la limite des attributions de l'Institut français de l'environnement
Groupe:
cour_comptes
autorite_delegation="Ministre chargé de l'environnement"
délégation de signature
01 Février 200601/02/2006
De: François Moreau
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, chef du département de la connaissance environnementale de l'IFEN, à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'environnement, tous actes et décisions, y compris les bons de commande
dans la limite de 15 000 , ainsi que les pièces y afférentes, à l'exclusion des arrêtés, des décrets et des réponses aux référés de la Cour des comptes
dans la limite des attributions de l'Institut français de l'environnement
Groupe:
cour_comptes
autorite_delegation="Ministre chargé de l'environnement"
délégation de signature
01 Février 200601/02/2006
De: Sylvie Robert
administratrice territoriale hors classe, secrétaire générale de l'IFEN
Objet:
au nom du ministre chargé de l'environnement, tous actes et décisions, y compris les bons de commande
dans la limite de 15 000 , ainsi que les pièces y afférentes, à l'exclusion des arrêtés, des décrets et des réponses aux référés de la Cour des comptes
dans la limite des attributions de l'Institut français de l'environnement
Groupe:
cour_comptes
autorite_delegation="Ministre chargé de l'environnement"
délégation de signature
01 Février 200601/02/2006
De: Alain Raux
inspecteur du Trésor public, détaché
Objet:
dans son corps d'origine avec effet du
1er janvier 2005
agent comptable de l'Institut français de l'environnement
Groupe:
réintégration
26 Octobre 200526/10/2005
De: Francis Fouquiau
agent contractuel
Objet:
régisseur de recettes et d'avances auprès de l'Institut français de l'environnement
Groupe:
nomination
14 Avril 200514/04/2005
De: Bruno Trégouët
administrateur hors classe de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
directeur de l'Institut français de l'environnement (service à compétence nationale du ministère de l'écologie et du développement durable)
Groupe:
date_debut="2005-01-01"
nomination
19 Janvier 200519/01/2005
De: François Moreau
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès de l'Institut français de l'environnement
chef du département des milieux et des territoires
Groupe:
date_debut="2004-04-01"
date_fin="2007-03-31"
détachement
14 Mai 200414/05/2004
De: Vanoli (André)
chargé de mission à l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
président du conseil scientifique de l'Institut français de l'environnement
Groupe:
president
nomination
16 Mars 200416/03/2004
De: Bruno Trégouët
directeur de l'Institut français de l'environnement
Objet:
membres du Conseil national des déchets
Au titre des établissements publics
Représentant de l'Institut français de l'environnement
titulaire
Remplace:M. Vincent Jacques Le Seigneur
Groupe:
nomination
03 Février 200403/02/2004
De: Zmirou (Denis)
directeur scientifique de l'Agence française de sécurité sanitaire environnementale
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut français de l'environnement
Groupe:
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Vanoli (André)
inspecteur général honoraire de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut français de l'environnement
Groupe:
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Oudiz (André)
conseiller scientifique à l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut français de l'environnement
Groupe:
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Orfeuil (Jean-Pierre)
conseiller scientifique à l'université Paris-XII - Val-de-Marne
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut français de l'environnement
Groupe:
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Moisan (François)
conseiller scientifique à l'agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut français de l'environnement
Groupe:
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Meybeck (Michel)
conseiller scientifique à l'université Paris-VI
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut français de l'environnement
Groupe:
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Masure (Philippe)
directeur de l'institut de la montagne, université de Savoie
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut français de l'environnement
Groupe:
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Leroy (Pieter)
conseiller scientifique à l'université de Nimègues (Pays-Bas)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut français de l'environnement
Groupe:
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Legrand (Patrick)
conseiller scientifique à l'Institut national de la recherche agronomique
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut français de l'environnement
Groupe:
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Lefeuvre (Jean-Claude)
professeur au Muséum national d'histoire naturelle
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut français de l'environnement
Groupe:
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Hubert (Pierre)
conseiller scientifique à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut français de l'environnement
Groupe:
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Bertolini (Gérard)
conseiller scientifique à l'université de Lyon
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut français de l'environnement
Groupe:
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Barnouin (Bruno)
directeur de l'environnement et de l'aménagement littoral à l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut français de l'environnement
Groupe:
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Averous (Christian)
chef de la division de l'état de l'environnement à l'OCDE
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut français de l'environnement
Groupe:
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Robic (Marie-Claire)
conseillère scientifique à l'université Paris-I
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut français de l'environnement
Groupe:
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Vindimian (Eric)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
au titre des représentants de l'Etat
suppléants
Remplace:M. Lesaffre (Benoît)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
06 Novembre 200306/11/2003
De: Paul (Caroline)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
au titre des représentants de l'Etat
suppléants
Remplace:M. Malecki (Hugues)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
06 Novembre 200306/11/2003
De: Jaffre-Baron (Claudine)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
au titre des représentants de l'Etat
suppléants
Remplace:M. Jouve (Marcel)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
06 Novembre 200306/11/2003
De: Clerc-Pescheux (Marie-Anne)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
au titre des représentants de l'Etat
suppléants
Remplace:M. Court (Philippe)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
06 Novembre 200306/11/2003
De: Chevin (Claire)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
au titre des représentants de l'Etat
suppléants
Remplace:M. Rogier (Philippe)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
06 Novembre 200306/11/2003
De: Rogier (Philippe)
adjoint au sous-directeur du soutien aux territoires et aux acteurs ruraux, représentant du ministre chargé de l'agriculture
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
au titre des représentants de l'Etat
titulaires
Remplace:M. Vial (Jean-Claude)
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Novembre 200306/11/2003
De: Caillou (Olivier)
chef de bureau à la 7e sous-direction de la direction du budget, représentant du ministre chargé de l'économie, des finances et du budget
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
au titre des représentants de l'Etat
titulaires
Remplace:M. Soule (Patrick)
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Novembre 200306/11/2003
De: Trégouët (Bruno)
Objet:
directeur de l'Institut français de l'environnement
Groupe:
date_debut="2003-06-01"
nomination
23 Mai 200323/05/2003
De: Jacques Le Seigneur (Vincent)
Objet:
directeur de l'Institut français de l'environnement
Groupe:
cessation de fonction
23 Mai 200323/05/2003
De: Daniel Martin
chef de département
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Observatoire national sur les effets du réchauffement climatique en France métropolitaine et dans les départements et territoires d'outre-mer
V. -
représentants de Météo-France, et de l'Institut français de l'environnement
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
13 Mars 200313/03/2003
De: Patrice Grégoire
chargé de mission
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Observatoire national sur les effets du réchauffement climatique en France métropolitaine et dans les départements et territoires d'outre-mer
V. -
représentants de Météo-France, et de l'Institut français de l'environnement
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
13 Mars 200313/03/2003
De: Vincent Jacques-le-Seigneur
directeur de l'Institut français de l'environnement
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Observatoire national sur les effets du réchauffement climatique en France métropolitaine et dans les départements et territoires d'outre-mer
V. -
représentants de Météo-France, et de l'Institut français de l'environnement
Titulaire
Groupe:
nomination
13 Mars 200313/03/2003
De: Nicole Papineau
directrice adjointe de la recherche de Météo-France
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Observatoire national sur les effets du réchauffement climatique en France métropolitaine et dans les départements et territoires d'outre-mer
V. -
représentants de Météo-France, et de l'Institut français de l'environnement
Titulaire
Groupe:
nomination
13 Mars 200313/03/2003
De: Beseme (Jean-Louis)
directeur de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
Objet:
président du conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
31 Janvier 200331/01/2003
De: Domon (René)
chargé d'études au ministère chargé de l'équipement
Objet:
membres suppléants du conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs
Au titre des représentants de l'Etat
Remplace:M. Graszk (Edmond)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
18 Janvier 200318/01/2003
De: Horel (Daniel)
directeur à l'Institut géographique national
Objet:
membres suppléants du conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs
Au titre des personnalités qualifiées
Remplace:M. Salgé (François)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
18 Janvier 200318/01/2003
De: Simonet (Jean-Pierre)
adjoint au sous-directeur de la planification stratégique, représentant du ministre chargé de l'équipement
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
Au titre des représentants de l'Etat
Remplace:Mme Barbé (Catherine)
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Janvier 200318/01/2003
De: Lacoste (Philippe)
sous-directeur, représentant du ministre chargé des affaires étrangères
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
Au titre des représentants de l'Etat
Remplace:M. Pujolas (François)
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Janvier 200318/01/2003
De: Levy (Bertrand)
directeur général de l'Institut géographique national
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
Au titre des personnalités qualifiées
Remplace:M. Poulit (Jean)
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
18 Janvier 200318/01/2003
De: Michel Hubert
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès de l'Institut français de l'environnement (IFEN) pour exercer, à temps partiel 80 %, les fonctions de chargé de mission transport au sein du département des synthèses
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
date_fin="2005-08-31"
détachement
01 Novembre 200201/11/2002
De: Alain Raux
contrôleur du Trésor public de 1re classe
Objet:
agent comptable de l'Institut français de l'environnement
Remplace:Mme Christine Pailloux
Groupe:
nomination
19 Octobre 200219/10/2002
De: Feuillet (Christian)
conseiller régional d'Ile-de-France
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
au titre d'élus locaux
suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
12 Mars 200212/03/2002
De: Dupont (Yves)
adjoint au maire d'Orléans
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
au titre d'élus locaux
suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
12 Mars 200212/03/2002
De: Loget (Pascale)
adjointe au maire de Rennes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
au titre d'élus locaux
suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
12 Mars 200212/03/2002
De: Grouard (Serge)
maire d'Orléans
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
au titre d'élus locaux
titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Mars 200212/03/2002
De: Perrin-Gaillard (Geneviève)
députée des Deux-Sèvres
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
au titre d'élus locaux
titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Mars 200212/03/2002
De: Aubert (Marie-Hélène)
députée d'Eure-et-Loir
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
au titre d'élus locaux
titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Mars 200212/03/2002
De: Vernier (Emmanuel)
chef de bureau au ministère chargé de la mer
Objet:
membres suppléants du conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
Au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Décembre 200128/12/2001
De: Rogier (Philippe)
chargé de mission au ministère chargé de l'agriculture
Objet:
membres suppléants du conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
Au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Décembre 200128/12/2001
De: Malecki (Hugues)
chef de bureau au ministère chargé de la santé
Objet:
membres suppléants du conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
Au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Décembre 200128/12/2001
De: Lesaffre (Benoît)
chef de service au ministère chargé de l'environnement
Objet:
membres suppléants du conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
Au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Décembre 200128/12/2001
De: Legrand (Nicolas)
chargé de mission au ministère chargé de l'industrie
Objet:
membres suppléants du conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
Au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Décembre 200128/12/2001
De: Jouve (Marcel)
chargé de mission au ministère chargé des affaires étrangères
Objet:
membres suppléants du conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
Au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Décembre 200128/12/2001
De: Graszk (Edmond)
ingénieur au ministère chargé de l'équipement
Objet:
membres suppléants du conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
Au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Décembre 200128/12/2001
De: Court (Philippe)
chef de bureau adjoint au ministère chargé de l'économie, des finances et du budget
Objet:
membres suppléants du conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
Au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Décembre 200128/12/2001
De: Clin (François)
adjoint au directeur au ministère chargé de la recherche
Objet:
membres suppléants du conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
Au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Décembre 200128/12/2001
De: Brun (Patrick)
Objet:
membres suppléants du conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
Au titre des organismes ou professions concernés par la collecte
ou l'utilisation des informations sur l'état de l'environnement
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Décembre 200128/12/2001
De: Bonneviale (Nicole)
Objet:
membres suppléants du conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
Au titre des organismes ou professions concernés par la collecte
ou l'utilisation des informations sur l'état de l'environnement
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Décembre 200128/12/2001
De: Wintz (Maurice)
Objet:
membres suppléants du conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
28 Décembre 200128/12/2001
De: Uhel (Ronan)
Objet:
membres suppléants du conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
28 Décembre 200128/12/2001
De: Salgé (François)
Objet:
membres suppléants du conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
28 Décembre 200128/12/2001
De: Maurice (Joël)
Objet:
membres suppléants du conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
28 Décembre 200128/12/2001
De: Vial (Jean-Claude)
sous-directeur, représentant du ministre chargé de l'agriculture
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
Au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Décembre 200128/12/2001
De: Soulé (Patrick)
chef de bureau, représentant du ministre chargé de l'économie, des finances et du budget
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
Au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Décembre 200128/12/2001
De: Pujolas (François)
sous-directeur, représentant du ministre chargé des affaires étrangères
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
Au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Décembre 200128/12/2001
De: Paravy (Jean-Claude)
sous-directeur, représentant du ministre chargé de la mer
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
Au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Décembre 200128/12/2001
De: Frois (Bernard)
directeur, représentant du ministre chargé de la recherche
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
Au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Décembre 200128/12/2001
De: Dumont (Jean-Jacques)
directeur, représentant du ministre chargé de l'industrie
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
Au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Décembre 200128/12/2001
De: Bureau (Dominique)
directeur, représentant du ministre chargé de l'environnement
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
Au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Décembre 200128/12/2001
De: Rey (José)
chef du service central des enquêtes et études statistiques du ministère de l'agriculture et de la pêche
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
Au titre des organismes ou professions concernés par la collecte
ou l'utilisation des informations sur l'état de l'environnement
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Décembre 200128/12/2001
De: Beseme (Jean-Louis)
directeur de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
Au titre des organismes ou professions concernés par la collecte
ou l'utilisation des informations sur l'état de l'environnement
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Décembre 200128/12/2001
De: Le Moal (Joëlle)
médecin inspectrice de santé publique, représentante du ministre chargé de la santé
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
Au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Décembre 200128/12/2001
De: Barbé (Catherine)
chef de service, représentante du ministre chargé de l'équipement
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
Au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Décembre 200128/12/2001
De: Rousseau (Bernard)
président de France Nature Environnement
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
28 Décembre 200128/12/2001
De: Poulit (Jean)
directeur général de l'Institut géographique national
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
28 Décembre 200128/12/2001
De: Pisani-Ferry (Jean)
président délégué du Conseil d'analyse économique
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
28 Décembre 200128/12/2001
De: Jimenez-Beltran (Domingo)
directeur exécutif de l'Agence européenne pour l'environnement
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
28 Décembre 200128/12/2001
De: Collin (Jean-François)
conseiller commercial hors classe
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
28 Décembre 200128/12/2001
De: Wintz (Maurice)
Objet:
membres suppléants
au titre des personnalités qualifiées et
pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs
Remplace:M. Garnier (Christian)
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Jacquet-Monsarrat (Hélène)
Objet:
membres suppléants
au titre des personnalités qualifiées et
pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs
Remplace:M. Ribiere (Georges)
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Rousseau (Bernard)
président de France Nature Environnement
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
au titre des personnalités qualifiées et
pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs
Remplace:M. Brard (Lionel)
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Philizot (François)
directeur adjoint du délégué à l'aménagement du territoire et à l'action régionale
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
au titre des personnalités qualifiées et
pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs
Remplace:M. Mirabaud (Pierre)
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Jacques Le Seigneur (Vincent)
Objet:
directeur de l'Institut français de l'environnement
Remplace:M. Morel (Bernard)
Groupe:
nomination
18 Juin 200018/06/2000
De: Court (Philippe)
adjoint de chef de bureau au ministère chargé de l'économie, des finances et du budget
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
suppléants et
pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs
Au titre des représentants de l'Etat
Remplace:M. Chriqui (Vincent)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
14 Juin 200014/06/2000
De: Clin (François)
chargé de mission au ministère chargé de la recherche
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
suppléants et
pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs
Au titre des représentants de l'Etat
Remplace:Mme Jacquesy (Agnès)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
14 Juin 200014/06/2000
De: Abily (Claude)
rédactrice au ministère chargé des affaires étrangères
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
suppléants et
pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs
Au titre des représentants de l'Etat
Remplace:Mme Besse (Geneviève)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
14 Juin 200014/06/2000
De: Pujolas (François)
sous-directeur, représentant du ministre chargé des affaires étrangères
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
titulaires et
pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs
Au titre des représentants de l'Etat
Remplace:M. Hofmann (Samy)
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Juin 200014/06/2000
De: Frois (Bernard)
directeur de département, représentant du ministre chargé de la recherche
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
titulaires et
pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs
Au titre des représentants de l'Etat
Remplace:M. Jacq (François)
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Juin 200014/06/2000
De: Bureau (Dominique)
directeur, représentant de la ministre chargée de l'environnement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
titulaires et
pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs
Au titre des représentants de l'Etat
Remplace:M. Laurent (Jean-Luc)
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Juin 200014/06/2000
De: Vasseur (Guy)
président de la chambre d'agriculture du Centre
Objet:
membres du comité des usagers de l'Institut français de l'environnement
Groupe:
nomination
18 Avril 200018/04/2000
De: Uhel (Ronan)
Agence européenne pour l'environnement
Objet:
membres du comité des usagers de l'Institut français de l'environnement
Groupe:
nomination
18 Avril 200018/04/2000
De: Simonin (Guy)
chargé de mission à la cellule pédagogique, direction de l'action éditoriale, Centre national de documentation pédagogique
Objet:
membres du comité des usagers de l'Institut français de l'environnement
Groupe:
nomination
18 Avril 200018/04/2000
De: Ruiz (Claude)
membre du conseil de gestion de l'Association des professeurs d'histoire et de géographie
Objet:
membres du comité des usagers de l'Institut français de l'environnement
Groupe:
nomination
18 Avril 200018/04/2000
De: Pointereau (Philippe)
administrateur de France Nature Environnement
Objet:
membres du comité des usagers de l'Institut français de l'environnement
Groupe:
nomination
18 Avril 200018/04/2000
De: Perrot (Vincent)
directeur scientifique de la Confédération consommation, logement et cadre de vie
Objet:
membres du comité des usagers de l'Institut français de l'environnement
Groupe:
nomination
18 Avril 200018/04/2000
De: Nollet (Patrick)
délégué général de l'Association française des entreprises pour l'environnement
Objet:
membres du comité des usagers de l'Institut français de l'environnement
Groupe:
nomination
18 Avril 200018/04/2000
De: Marzolf (Philippe)
délégué général d'Orée
Objet:
membres du comité des usagers de l'Institut français de l'environnement
Groupe:
nomination
18 Avril 200018/04/2000
De: Greth (Arnaud)
directeur scientifique du World Wildlife Fondation France
Objet:
membres du comité des usagers de l'Institut français de l'environnement
Groupe:
nomination
18 Avril 200018/04/2000
De: Debievre (Antoine)
journaliste
membre du conseil d'administration de l'Association des journalistes-écrivains pour la nature et l'écologie
Objet:
membres du comité des usagers de l'Institut français de l'environnement
Groupe:
nomination
18 Avril 200018/04/2000
De: Blouet (Antoine)
rédacteur en chef de Décision Environnement
Objet:
membres du comité des usagers de l'Institut français de l'environnement
Groupe:
nomination
18 Avril 200018/04/2000
De: Bartin (Vincent)
vice-président de la commission environnement de l'Assemblée des chambres françaises de commerce et d'industrie
Objet:
membres du comité des usagers de l'Institut français de l'environnement
Groupe:
nomination
18 Avril 200018/04/2000
De: Assel (Jean-Philippe)
Association des maires de France, maire adjoint de Rambouillet
Objet:
membres du comité des usagers de l'Institut français de l'environnement
Groupe:
nomination
18 Avril 200018/04/2000
De: Dussert (Bénédicte)
chef du département de l'information et de la communication, ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement
Objet:
membres du comité des usagers de l'Institut français de l'environnement
Groupe:
nomination
18 Avril 200018/04/2000
De: Cassus (Laure)
médiatrice scientifique à la Cité des sciences et de l'industrie
Objet:
membres du comité des usagers de l'Institut français de l'environnement
Groupe:
nomination
18 Avril 200018/04/2000
De: Rey (José)
chef du service central des enquêtes et études statistiques du ministère de l'agriculture et de la pêche
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
au titre des organismes ou professions concernés par la collecte ou l'utilisation des informations sur l'état de l'environnement
Remplace:M. Raulin (Gérard)
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Octobre 199926/10/1999
De: Verrel (Jean-Louis)
délégué à l'environnement au Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut français de l'environnement
Groupe:
nomination
08 Juin 199908/06/1999
De: Vanoli (André)
inspecteur général de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut français de l'environnement
Groupe:
nomination
08 Juin 199908/06/1999
De: Saugier (Bemard)
professeur à l'université Paris-XI
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut français de l'environnement
Groupe:
nomination
08 Juin 199908/06/1999
De: Renard (Vincent)
directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut français de l'environnement
Groupe:
nomination
08 Juin 199908/06/1999
De: Olivier (Louis)
directeur du Parc national du Mercantour
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut français de l'environnement
Groupe:
nomination
08 Juin 199908/06/1999
De: Moisan (François)
directeur des études et de la prospective à l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut français de l'environnement
Groupe:
nomination
08 Juin 199908/06/1999
De: Lescure (Jean-Paul)
directeur de recherche à l'Institut français de recherche scientifique pour le développement en coopération
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut français de l'environnement
Groupe:
nomination
08 Juin 199908/06/1999
De: Lefeuvre (Jean-Claude)
professeur au Muséum national d'histoire naturelle
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut français de l'environnement
Groupe:
nomination
08 Juin 199908/06/1999
De: Guillermo (René)
directeur de la recherche à l'école des mines de Douai
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut français de l'environnement
Groupe:
nomination
08 Juin 199908/06/1999
De: Dab (William)
professeur à l'école de la santé publique de Rennes
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut français de l'environnement
Groupe:
nomination
08 Juin 199908/06/1999
De: Chardy (Pierre)
directeur adjoint à l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut français de l'environnement
Groupe:
nomination
08 Juin 199908/06/1999
De: Barraqué (Bernard)
directeur à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut français de l'environnement
Groupe:
nomination
08 Juin 199908/06/1999
De: Altman (Scot)
chef de service à l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut français de l'environnement
Groupe:
nomination
08 Juin 199908/06/1999
De: Robic (Marie-Claire)
géographe, directrice de recherche au Centre national. de la recherche scientifique
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut français de l'environnement
Groupe:
nomination
08 Juin 199908/06/1999
De: Olivieri (Isabelle)
professeur à l'université Montpellier-II
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut français de l'environnement
Groupe:
nomination
08 Juin 199908/06/1999
De: Lefeuvre (Jean-Claude)
professeur au Muséum national d'histoire naturelle
Objet:
président du conseil scientifique de l'Institut français de l'environnement
Groupe:
president
nomination
17 Mars 199917/03/1999
De: Verrel (Jean-Louis)
délégué à l'environnement au Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut français de l'environnement
Groupe:
nomination
17 Mars 199917/03/1999
De: Vanoli (André)
inspecteur général de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut français de l'environnement
Groupe:
nomination
17 Mars 199917/03/1999
De: Saugier (Bernard)
professeur à l'université Paris-XI
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut français de l'environnement
Groupe:
nomination
17 Mars 199917/03/1999
De: Renard (Vincent)
directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut français de l'environnement
Groupe:
nomination
17 Mars 199917/03/1999
De: Olivier (Louis)
directeur du Parc national du Mercantour
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut français de l'environnement
Groupe:
nomination
17 Mars 199917/03/1999
De: Moisan (François)
directeur des études et de la prospective à l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut français de l'environnement
Groupe:
nomination
17 Mars 199917/03/1999
De: Lescure (Jean-Paul)
directeur de recherche à l'Institut français de recherche scientifique pour le développement en coopération
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut français de l'environnement
Groupe:
nomination
17 Mars 199917/03/1999
De: Lefeuvre (Jean-Claude)
professeur au Muséum national d'histoire naturelle
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut français de l'environnement
Groupe:
nomination
17 Mars 199917/03/1999
De: Guillermo (René)
directeur de la recherche à l'école des mines de Douai
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut français de l'environnement
Groupe:
nomination
17 Mars 199917/03/1999
De: Dab (William)
professeur à l'école de la santé publique de Rennes
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut français de l'environnement
Groupe:
nomination
17 Mars 199917/03/1999
De: Chardy (Pierre)
directeur adjoint à l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut français de l'environnement
Groupe:
nomination
17 Mars 199917/03/1999
De: Barraqué (Bernard)
directeur à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut français de l'environnement
Groupe:
nomination
17 Mars 199917/03/1999
De: Altman (Scot)
chef de service à l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut français de l'environnement
Groupe:
nomination
17 Mars 199917/03/1999
De: Robic (Marie-Claire)
géographe, directrice de recherche au Centre national de la recherche scientifique
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut français de l'environnement
Groupe:
nomination
17 Mars 199917/03/1999
De: Olivieri (Isabelle)
professeur à l'université Montpellier-II
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut français de l'environnement
Groupe:
nomination
17 Mars 199917/03/1999
De: Sueur (Jean-Pierre)
maire d'Orléans
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
au titre d'élus locaux
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Décembre 199827/12/1998
De: Burgunder (Jean-Luc)
vice-président du conseil régional du Centre
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
au titre d'élus locaux
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Décembre 199827/12/1998
De: Perrin-Gaillard (Geneviève)
députée des Deux-Sèvres
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
au titre d'élus locaux
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Décembre 199827/12/1998
De: Letourneux (François)
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts, directeur du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Objet:
président du conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
22 Novembre 199822/11/1998
De: Tricard (Dominique)
chef de bureau au ministère chargé de la santé
Objet:
membres suppléants du conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
Au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
23 Octobre 199823/10/1998
De: Roche (Olivier)
ingénieur au ministère chargé de l'industrie
Objet:
membres suppléants du conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
Au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
23 Octobre 199823/10/1998
De: Lesaffre (Benoît)
chef de service au ministère chargé de l'environnement
Objet:
membres suppléants du conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
Au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
23 Octobre 199823/10/1998
De: Chriqui (Vincent)
chef de bureau adjoint au ministère chargé de l'économie, des finances et du budget
Objet:
membres suppléants du conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
Au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
23 Octobre 199823/10/1998
De: Berthet (Jean-Marie)
chef de bureau au ministère chargé de l'équipement
Objet:
membres suppléants du conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
Au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
23 Octobre 199823/10/1998
De: Beaugrand (Régis)
chargé de sous-direction au ministère chargé de la mer
Objet:
membres suppléants du conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
Au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
23 Octobre 199823/10/1998
De: Brun (Patrick)
Objet:
membres suppléants du conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
Au titre des organismes ou professions concernés par la collecte
ou l'utilisation des informations sur l'état de l'environnement
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
23 Octobre 199823/10/1998
De: Phelep (Michèle)
chef de bureau au ministère chargé de l'agriculture
Objet:
membres suppléants du conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
Au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
23 Octobre 199823/10/1998
De: Jacquesy (Agnès)
chargée de mission au ministère chargé de la recherche
Objet:
membres suppléants du conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
Au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
23 Octobre 199823/10/1998
De: Besse (Geneviève)
administrateur civil au ministère chargé des affaires étrangères
Objet:
membres suppléants du conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
Au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
23 Octobre 199823/10/1998
De: Bonneviale (Nicole)
Objet:
membres suppléants du conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
Au titre des organismes ou professions concernés par la collecte
ou l'utilisation des informations sur l'état de l'environnement
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
23 Octobre 199823/10/1998
De: Uhel (Ronan)
Objet:
membres suppléants du conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
23 Octobre 199823/10/1998
De: Salgé (François)
Objet:
membres suppléants du conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
23 Octobre 199823/10/1998
De: Ribiere (Georges)
Objet:
membres suppléants du conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
23 Octobre 199823/10/1998
De: Garnier (Christian)
Objet:
membres suppléants du conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
23 Octobre 199823/10/1998
De: Poirier (Guy)
conseiller technique, représentant du ministre chargé de l'agriculture
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
Au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Octobre 199823/10/1998
De: Paravy (Jean-Claude)
sous-directeur, représentant du ministre chargé de la mer
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
Au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Octobre 199823/10/1998
De: Marchand (Daniel)
chargé de mission, représentant du ministre chargé de la santé
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
Au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Octobre 199823/10/1998
De: Laurent (Jean-Luc)
directeur général, représentant de la ministre chargée de l'environnement
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
Au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Octobre 199823/10/1998
De: Jacq (François)
chef de département, représentant du ministre chargé de la recherche
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
Au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Octobre 199823/10/1998
De: Hofmann (Samy)
sous-directeur, représentant du ministre chargé des affaires étrangères
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
Au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Octobre 199823/10/1998
De: Fourquet (Laurent)
chef de bureau, représentant du ministre chargé de l'économie, des finances et du budget
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
Au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Octobre 199823/10/1998
De: Dumont (Jean-Jacques)
directeur, représentant du ministre chargé de l'industrie
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
Au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Octobre 199823/10/1998
De: Raulin (Gérard)
chef du service central des enquêtes et études statistiques du ministère de l'agriculture et de la pêche
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
Au titre des organismes ou professions concernés par la collecte
ou l'utilisation des informations sur l'état de l'environnement
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Octobre 199823/10/1998
De: Beseme (Jean-Louis)
directeur de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
Au titre des organismes ou professions concernés par la collecte
ou l'utilisation des informations sur l'état de l'environnement
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Octobre 199823/10/1998
De: Barbe (Catherine)
chef de service, représentante du ministre chargé de l'équipement
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
Au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Octobre 199823/10/1998
De: Poulit (Jean)
directeur général de l'Institut géographique national
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
23 Octobre 199823/10/1998
De: Mirabaud (Pierre)
directeur, adjoint du délégué à l'aménagement du territoire et à l'action régionale
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
23 Octobre 199823/10/1998
De: Letourneux (François)
directeur du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
23 Octobre 199823/10/1998
De: Jimenez-Beltran (Domingo)
directeur exécutif de l'Agence européenne pour l'environnement
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
23 Octobre 199823/10/1998
De: Brard (Lionel)
administrateur de France Nature Environnement
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
23 Octobre 199823/10/1998
De: Lefèbvre (Philippe)
administrateur civil hors classe rattaché pour sa gestion au ministère de l'emploi et de la solidarité
Objet:
auprès de l'Institut français de l'environnement (IFEN)
secrétaire général
Groupe:
date_debut="1996-01-15"
duree="trois ans"
détachement
23 Août 199723/08/1997
De: Uhel (Ronan)
responsable des monographies sur l'état de l'environnement à l'Agence européenne pour l'environnement
Objet:
membres du comité des usagers de l'Institut français de l'environnement
Groupe:
nomination
25 Février 199725/02/1997
De: Dubus (Pascal)
administrateur du Centre national des jeunes agriculteurs
Objet:
membres du comité des usagers de l'Institut français de l'environnement
Remplace:M. Prieur (Daniel)
Groupe:
nomination
25 Février 199725/02/1997
De: Neuville (Guy)
chargé de mission au ministère des affaires étrangères, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
Au titre des représentants de l'Etat
Remplace:M. Dumon (Christian)
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Janvier 199722/01/1997
De: Hofmann (Samy)
sous-directeur, représentant du ministre chargé des affaires étrangères, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
Au titre des représentants de l'Etat
Remplace:M. Stefanini (Laurent)
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Janvier 199722/01/1997
De: Salgé (François)
ingénieur en chef géographe à l'Institut géographique national, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
Au titre des personnalités qualifiées
Remplace:M. Denegre (Jean)
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
22 Janvier 199722/01/1997
De: Marx (Pierre)
directeur des programmes au Centre national d'études spatiales, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
Au titre des personnalités qualifiées
Remplace:M. Levi (Jean-Daniel)
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
22 Janvier 199722/01/1997
De: Durand (Pierre)
directeur-adjoint à Elf-Aquitaine, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
Au titre des personnalités qualifiées
Remplace:M. Camps (Roger)
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
22 Janvier 199722/01/1997
De: Lesaffre (Benoît)
suppléant, chef du service de la recherche et des affaires économiques au ministère de l'environnement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
au titre des représentants de l'Etat
Remplace:Mme Pappalardo (Michèle)
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Laurent (Jean-Luc)
titulaire, directeur général de l'administration et du développement au ministère de l'environnement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
au titre des représentants de l'Etat
Remplace:Mme Pappalardo (Michèle)
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Prieur (Daniel)
vice-président du Centre national des jeunes agriculteurs
Objet:
membres du comité des usagers de l'Institut français de l'environnement
à compter de la date du présent arrêté
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
12 Juin 199612/06/1996
De: Pointereau (Philippe)
administrateur de France nature environnement
Objet:
membres du comité des usagers de l'Institut français de l'environnement
à compter de la date du présent arrêté
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
12 Juin 199612/06/1996
De: Olier (Jean-Philippe)
président de l'Association française des ingénieurs et techniciens de l'environnement
Objet:
membres du comité des usagers de l'Institut français de l'environnement
à compter de la date du présent arrêté
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
12 Juin 199612/06/1996
De: Nollet (Patrick)
délégué général de l'Association française des entreprises pour l'environnement
Objet:
membres du comité des usagers de l'Institut français de l'environnement
à compter de la date du présent arrêté
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
12 Juin 199612/06/1996
De: Kern (Bernard)
inspecteur général au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
membres du comité des usagers de l'Institut français de l'environnement
à compter de la date du présent arrêté
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
12 Juin 199612/06/1996
De: Fauconnier (Jean-Marc)
président de l'Association française des ingénieurs écologues
Objet:
membres du comité des usagers de l'Institut français de l'environnement
à compter de la date du présent arrêté
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
12 Juin 199612/06/1996
De: Dubail (Charles-Henry)
directeur de la publication de l'Environnement Magazine
Objet:
membres du comité des usagers de l'Institut français de l'environnement
à compter de la date du présent arrêté
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
12 Juin 199612/06/1996
De: Catz (Henri)
secrétaire confédéral de la Confédération française démocratique du travail
Objet:
membres du comité des usagers de l'Institut français de l'environnement
à compter de la date du présent arrêté
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
12 Juin 199612/06/1996
De: Bourquin (Jean-Claude)
président de l'Union fédérale des consommateurs - Que choisir, à Orléans
Objet:
membres du comité des usagers de l'Institut français de l'environnement
à compter de la date du présent arrêté
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
12 Juin 199612/06/1996
De: Bartin (Vincent)
délégué environnement de la région Centre de l'assemblée des chambres françaises de commerce et d'industrie
Objet:
membres du comité des usagers de l'Institut français de l'environnement
à compter de la date du présent arrêté
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
12 Juin 199612/06/1996
De: Averous (Christian)
chef de la division Environnement de l'Organisation de coopération et de développement économique (O.C.D.E.)
Objet:
membres du comité des usagers de l'Institut français de l'environnement
à compter de la date du présent arrêté
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
12 Juin 199612/06/1996
De: Metayer (Claire)
présidente de la fédération régionale des associations de protection de l'environnement des Pays de la Loire
Objet:
membres du comité des usagers de l'Institut français de l'environnement
à compter de la date du présent arrêté
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
12 Juin 199612/06/1996
De: Crie (Hélène)
journaliste à Libération
Objet:
membres du comité des usagers de l'Institut français de l'environnement
à compter de la date du présent arrêté
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
12 Juin 199612/06/1996
De: Pailloux-Rodriguez (Christine)
contrôleur du Trésor public de 2e classe
Objet:
agent comptable de l'Institut français de l'environnement
Remplace:M. Bernal (François)
Groupe:
nomination
19 Avril 199619/04/1996
De: Marchand (Daniel)
ingénieur sanitaire hors classe au secrétariat d'Etat à la santé et à la sécurité sociale
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
au titre des représentants de l'Etat
Remplace:M. Coquin (Yves)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Novembre 199528/11/1995
De: Pappalardo (Michèle)
directeur général de l'administration et du développement au ministère de l'environnement
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
au titre des représentants de l'Etat
Remplace:M. Badre (Denis)
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Novembre 199528/11/1995
De: Jean-François Saglio
ingénieur général des mines
Objet:
président du conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
16 Mai 199516/05/1995
De: Varet (Jacques)
chef de service au ministère de l'environnement
Objet:
membres suppléants du conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
Au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
16 Mai 199516/05/1995
De: Paravy (Jean-Claude)
sous-directeur au ministère de l'équipement, des transports et du tourisme
Objet:
membres suppléants du conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
Au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
16 Mai 199516/05/1995
De: Macart (Francis)
chargé de mission au ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
Objet:
membres suppléants du conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
Au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
16 Mai 199516/05/1995
De: Lebourdais (Gérard)
chef de bureau au ministère de l'agriculture et de la pêche
Objet:
membres suppléants du conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
Au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
16 Mai 199516/05/1995
De: Dumon (Christian)
chargé de mission au ministère des affaires étrangères
Objet:
membres suppléants du conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
Au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
16 Mai 199516/05/1995
De: Delbecq (Jean-Pierre)
secrétaire général au ministère de l'équipement, des transports et du tourisme
Objet:
membres suppléants du conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
Au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
16 Mai 199516/05/1995
De: Coquin (Yves)
sous-directeur au ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville
Objet:
membres suppléants du conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
Au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
16 Mai 199516/05/1995
De: Cheron (Jacques)
chargé de mission au ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
membres suppléants du conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
Au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
16 Mai 199516/05/1995
De: Blandin (Patrick)
Objet:
membres suppléants du conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
Au titre des organismes ou professions concernés par la collecte ou l'utilisation des informations sur l'état de l'environnement
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
16 Mai 199516/05/1995
De: Berne (André)
Objet:
membres suppléants du conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
Au titre des organismes ou professions concernés par la collecte ou l'utilisation des informations sur l'état de l'environnement
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
16 Mai 199516/05/1995
De: Copart (Odile)
attachée d'administration centrale au ministère du budget
Objet:
membres suppléants du conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
Au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
16 Mai 199516/05/1995
De: Pointereau (Philippe)
Objet:
membres suppléants du conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
16 Mai 199516/05/1995
De: Denegre (Jean)
Objet:
membres suppléants du conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
16 Mai 199516/05/1995
De: Camps (Roger)
Objet:
membres suppléants du conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
16 Mai 199516/05/1995
De: Chevrel (Michèle)
Objet:
membres suppléants du conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
16 Mai 199516/05/1995
De: Stefanini (Laurent)
sous-directeur, représentant du ministre chargé des affaires étrangères
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
Au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Mai 199516/05/1995
De: Serradji (Christian)
directeur, représentant du ministre chargé de la mer
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
Au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Mai 199516/05/1995
De: Poirier (Guy)
conseiller technique, représentant du ministre chargé de l'agriculture
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
Au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Mai 199516/05/1995
De: Mougniot (Jean-Claude)
directeur, représentant du ministre chargé de la recherche
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
Au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Mai 199516/05/1995
De: Girard (Jean-François)
directeur général, représentant du ministre chargé de la santé
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
Au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Mai 199516/05/1995
De: Delage (Patrick)
administrateur civil, représentant du ministre chargé de l'économie, des finances et du budget
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
Au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Mai 199516/05/1995
De: Chiaverini (Ivan)
directeur, représentant du ministre chargé de l'industrie
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
Au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Mai 199516/05/1995
De: Badre (Denis)
directeur général, représentant du ministre chargé de l'environnement
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
Au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Mai 199516/05/1995
De: de Lumley (Henry)
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
Au titre des organismes ou professions concernés par la collecte ou l'utilisation des informations sur l'état de l'environnement
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Mai 199516/05/1995
De: Beseme (Jean-Louis)
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
Au titre des organismes ou professions concernés par la collecte ou l'utilisation des informations sur l'état de l'environnement
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Mai 199516/05/1995
De: Bersani (Catherine)
directeur, représentante du ministre chargé de l'équipement
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
Au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Mai 199516/05/1995
De: Tramier (Bernard)
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
16 Mai 199516/05/1995
De: Saglio (Jean-François)
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
16 Mai 199516/05/1995
De: Levi (Jean-Daniel)
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
16 Mai 199516/05/1995
De: Garnier (Christian)
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
16 Mai 199516/05/1995
De: Fremiot (Jacques)
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
16 Mai 199516/05/1995
De: Lerond (Brice)
conseiller général de la Moselle, président de la commission Agriculture, équipement rural et environnement du conseil général de la Moselle
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
au titre d'élus locaux
suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Ellion (Marc)
conseiller municipal de la ville de Nantes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
au titre d'élus locaux
suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Auge (Michel)
conseiller régional de Rhône-Alpes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
au titre d'élus locaux
suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Leroy (Philippe)
président du conseil général de la Moselle
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
au titre d'élus locaux
titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Demaure (Jean-Claude)
adjoint au maire de Nantes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
au titre d'élus locaux
titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Grossetête (Françoise)
conseiller régional de Rhône-Alpes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
au titre d'élus locaux
titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Macart (Francis)
ingénieur en chef des mines au ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
Objet:
au titre des représentants de l'Etat
membre suppléant au conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
Remplace:M. Lacoste (André-Claude)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
11 Novembre 199411/11/1994
De: Lefeuvre (Jean-Claude)
professeur au Muséum national d'histoire naturelle
Objet:
président du conseil scientifique de l'Institut français de l'environnement
à compter de la date du présent arrêté
Remplace:M. Di Castri (Francesco)
Groupe:
duree="quatre ans"
president
nomination
06 Octobre 199406/10/1994
De: Henry (Claude)
directeur du laboratoire d'économétrie de l'Ecole polytechnique
Objet:
membre du conseil scientifique de l'Institut français de l'environnement
à compter de la date du présent arrêté
Remplace:M. Di Castri (Francesco)
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
06 Octobre 199406/10/1994
De: Mougniot (Jean-Claude)
titulaire, directeur du département Energies, technologies de l'environnement et des ressources minérales au ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
au titre des représentants de l'Etat
Remplace:M. Labrousse (Jean)
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Mai 199410/05/1994
De: Cheron (Jacques)
suppléant, chargé de mission au département Energies, technologies de l'environnement et des ressources minérales au ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
au titre des représentants de l'Etat
Remplace:M. Pointet (Thierry)
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Mai 199410/05/1994
De: Bersani (Catherine)
directeur de l'architecture et de l'urbanisme au ministère de l'équipement, des transports et du tourisme
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
au titre des représentants de l'Etat
Remplace:M. Frebault (Jean)
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Mai 199406/05/1994
De: Morel (Bernard)
Objet:
directeur de l'Institut français de l'environnement
Remplace:M. Varet (Jacques)
Groupe:
nomination
22 Avril 199422/04/1994
De: Claret de Fleurieu (Pierre)
conseiller des services du Sénat
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
au titre de membre de droit
Remplace:M. Laurent (Maurice)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
14 Avril 199414/04/1994
De: Stefanini (Laurent)
titulaire, sous-directeur de l'environnement et des coopérations sectorielles au ministère des affaires étrangères
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
au titre des représentants de l'Etat
Remplace:M. Vignal (Henri)
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Mars 199409/03/1994
De: Dumon (Christian)
suppléant, chargé de mission à la sous-direction de l'environnement et des coopérations sectorielles au ministère des affaires étrangères
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
au titre des représentants de l'Etat
Remplace:M. Stefanini (Laurent)
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Mars 199409/03/1994
De: Stefanini (Laurent)
sous-directeur de la cellule Environnement à la direction des affaires économiques et financières du ministère des affaires étrangères
Objet:
membre suppléant au conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
au titre des représentants de l'Etat
Remplace:M. Cazala (François-Roger)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
14 Août 199314/08/1993
De: Chevrel (Michèle)
Objet:
au titre des personnalités qualifiées
membre suppléant au conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
Remplace:M. Revah (Isaac)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
28 Juillet 199328/07/1993
De: Tarlant (Jean-Mary)
conseiller municipal d'Oeuilly (Marne)
Objet:
membres suppléants au conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
au titre d'élus locaux
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
26 Mars 199326/03/1993
De: Ellion (Marc)
conseiller municipal Stationnement et circulation, ville de Nantes
Objet:
membres suppléants au conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
au titre d'élus locaux
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
26 Mars 199326/03/1993
De: Delport (Jean-Pierre)
maire-adjoint d'Orléans, conseiller général
Objet:
membres suppléants au conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
au titre d'élus locaux
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
26 Mars 199326/03/1993
De: Coquin (Yves)
sous-directeur de la veille sanitaire
Objet:
membre suppléant au conseil d'administration de l'institut français de l'environnement
au titre de représentant de l'Etat
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
26 Mars 199326/03/1993
De: Thenault (Michel)
directeur général des collectivités locales
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
au titre des personnalités qualifiées
Remplace:M. Lemas (Pierre-René)
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
26 Mars 199326/03/1993
De: de Chanlaire (Guillaume)
chef du bureau des services publics industriels et commerciaux
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
au titre des personnalités qualifiées
Remplace:M. Lamblin (Jean-Paul)
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
26 Mars 199326/03/1993
De: Laurent (Maurice)
conseiller des services de l'Assemblée nationale
Objet:
membres suppléants au conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
au titre de membres de droit
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
11 Février 199311/02/1993
De: Denby-Wilkes (Vincent)
directeur de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
Objet:
membres suppléants au conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
au titre de membres de droit
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
11 Février 199311/02/1993
De: Behmoiras (J.-P.)
directeur de la coordination statistique à l'I.N.S.E.E
Objet:
membres suppléants au conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
au titre de membres de droit
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
11 Février 199311/02/1993
De: André (Jean-Claude)
directeur scientifique à la Météorologie nationale
Objet:
membres suppléants au conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
au titre de membres de droit
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
11 Février 199311/02/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.