Institut national d'études démographiques (INED)

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De: Jean-Baptiste HERBET
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Institut national d'études démographiques
au titre du ministère chargé de l'immigration
Remplace:Mme Marie-Hélène AMIEL
Groupe:
date_debut="2019-02-15"
suppleant
conseil_administration
nomination
26 Janvier 201926/01/2019
De: Patrick GERLAND
Objet:
vice-président du conseil scientifique de l'Institut national d'études démographiques
Groupe:
nomination
01 Décembre 201801/12/2018
De: Thibaut DE SAINT POL
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national d'études démographiques
représentants d'organismes de recherche ou d'études
Groupe:
nomination
01 Décembre 201801/12/2018
De: Patrick AUBERT
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national d'études démographiques
représentants d'organismes de recherche ou d'études
Groupe:
nomination
01 Décembre 201801/12/2018
De: Ettore RECCHI
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national d'études démographiques
personnalités extérieures à l'institut choisies
en raison de leur compétence dans le domaine de la population ou dans des disciplines connexes à la démographie
Groupe:
nomination
01 Décembre 201801/12/2018
De: Cheikh Seydil Moctar MBACKÉ
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national d'études démographiques
personnalités extérieures à l'institut choisies
en raison de leur compétence dans le domaine de la population ou dans des disciplines connexes à la démographie
Groupe:
nomination
01 Décembre 201801/12/2018
De: Patrick GERLAND
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national d'études démographiques
personnalités extérieures à l'institut choisies
en raison de leur compétence dans le domaine de la population ou dans des disciplines connexes à la démographie
Groupe:
nomination
01 Décembre 201801/12/2018
De: Marc BESSIN
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national d'études démographiques
personnalités extérieures à l'institut choisies
en raison de leur compétence dans le domaine de la population ou dans des disciplines connexes à la démographie
Groupe:
nomination
01 Décembre 201801/12/2018
De: Hélène MICHAUDON
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national d'études démographiques
représentants d'organismes de recherche ou d'études
Groupe:
nomination
01 Décembre 201801/12/2018
De: Sylvie LE MINEZ
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national d'études démographiques
représentants d'organismes de recherche ou d'études
Groupe:
nomination
01 Décembre 201801/12/2018
De: Julie MICHEAU
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national d'études démographiques
représentants des utilisateurs des travaux de l'institut
choisis notamment parmi les organisations syndicales et professionnelles et les associations
Groupe:
nomination
01 Décembre 201801/12/2018
De: Céline MARC
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national d'études démographiques
représentants des utilisateurs des travaux de l'institut
choisis notamment parmi les organisations syndicales et professionnelles et les associations
Groupe:
nomination
01 Décembre 201801/12/2018
De: Frédérique CHAVE
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national d'études démographiques
représentants des utilisateurs des travaux de l'institut
choisis notamment parmi les organisations syndicales et professionnelles et les associations
Groupe:
nomination
01 Décembre 201801/12/2018
De: Pascale BREUIL-GENIER
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national d'études démographiques
représentants des utilisateurs des travaux de l'institut
choisis notamment parmi les organisations syndicales et professionnelles et les associations
Groupe:
nomination
01 Décembre 201801/12/2018
De: Gwenn MENVIELLE
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national d'études démographiques
personnalités extérieures à l'institut choisies
en raison de leur compétence dans le domaine de la population ou dans des disciplines connexes à la démographie
Groupe:
nomination
01 Décembre 201801/12/2018
De: Agnès GRAMAIN
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national d'études démographiques
personnalités extérieures à l'institut choisies
en raison de leur compétence dans le domaine de la population ou dans des disciplines connexes à la démographie
Groupe:
nomination
01 Décembre 201801/12/2018
De: Anastasia Jessica GAGE
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national d'études démographiques
personnalités extérieures à l'institut choisies
en raison de leur compétence dans le domaine de la population ou dans des disciplines connexes à la démographie
Groupe:
nomination
01 Décembre 201801/12/2018
De: Laura BERNARDI
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national d'études démographiques
personnalités extérieures à l'institut choisies
en raison de leur compétence dans le domaine de la population ou dans des disciplines connexes à la démographie
Groupe:
nomination
01 Décembre 201801/12/2018
De: Laura BERNARDI
Objet:
présidente du conseil scientifique de l'Institut national d'études démographiques
Groupe:
president
nomination
01 Décembre 201801/12/2018
De: Marie-Hélène AMIEL
Objet:
membre suppléante au conseil d'administration de l'Institut national d'études démographiques
au titre du ministère chargé de l'immigration
Groupe:
date_debut="2018-10-05"
suppleant
conseil_administration
renouvellement
26 Septembre 201826/09/2018
De: Pierre-Antoine MOLINA
Objet:
membre titulaire au conseil d'administration de l'Institut national d'études démographiques
au titre du ministère chargé de l'immigration
Groupe:
date_debut="2018-10-05"
conseil_administration
renouvellement
26 Septembre 201826/09/2018
De: Sonia SOARES
inspectrice divisionnaire des finances publiques de classe normale
Objet:
agent comptable de l'Institut national d'études démographiques
Remplace:Mme Nicole THEODOSE
Groupe:
nomination
26 Mai 201826/05/2018
De: Jean-Louis Lhéritier
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Institut national d'études démographiques
représentants du ministre chargé des affaires sociales
Les suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
10 Novembre 201710/11/2017
De: Valérie Ulrich
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Institut national d'études démographiques
représentants du ministre chargé des affaires sociales
Les suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
10 Novembre 201710/11/2017
De: Romain Roussel
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Institut national d'études démographiques
représentants du ministre chargé des affaires sociales
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Novembre 201710/11/2017
De: Jean-Marc Aubert
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Institut national d'études démographiques
représentants du ministre chargé des affaires sociales
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Novembre 201710/11/2017
De: Marc Filser
suppléant
Objet:
représentants du ministre chargé de l'enseignement supérieur au conseil d'administration de l'Institut national d'études démographiques
Groupe:
conseil_administration
renouvellement
13 Septembre 201713/09/2017
De: Isabelle Kabla-Langlois
titulaire
Objet:
représentants du ministre chargé de l'enseignement supérieur au conseil d'administration de l'Institut national d'études démographiques
Groupe:
conseil_administration
renouvellement
13 Septembre 201713/09/2017
De: Jean-Francois Giret
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'études démographiques
personnalités choisies
en raison de leur compétence dans le domaine de la population ou dans des disciplines connexes à la démographie
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Avril 201729/04/2017
De: Thomas Barnay
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'études démographiques
personnalités choisies
en raison de leur compétence dans le domaine de la population ou dans des disciplines connexes à la démographie
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Avril 201729/04/2017
De: Denis Raynaud
directeur de l'Institut de recherche et documentation en économie de la santé (IRDES)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'études démographiques
personnalités choisies parmi les représentants des utilisateurs des travaux de l'institut, notamment parmi les organisations syndicales et professionnelles et les associations
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Avril 201729/04/2017
De: Virginie De Luca Barrusse
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'études démographiques
personnalités choisies
en raison de leur compétence dans le domaine de la population ou dans des disciplines connexes à la démographie
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Avril 201729/04/2017
De: Guillemette Leneveu
directrice générale de l'union nationale des associations familiales (UNAF)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'études démographiques
personnalités choisies parmi les représentants des utilisateurs des travaux de l'institut, notamment parmi les organisations syndicales et professionnelles et les associations
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Avril 201729/04/2017
De: Anne Lavigne
responsable des études au conseil d'orientation des retraites (COR)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'études démographiques
personnalités choisies parmi les représentants des utilisateurs des travaux de l'institut, notamment parmi les organisations syndicales et professionnelles et les associations
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Avril 201729/04/2017
De: Valérie Lamoot
conseillère confédérale à l'Espace Vie syndicale de la Confédération générale du travail (CGT)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'études démographiques
personnalités choisies parmi les représentants des utilisateurs des travaux de l'institut, notamment parmi les organisations syndicales et professionnelles et les associations
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Avril 201729/04/2017
De: Laurence Pinson
Objet:
représentante suppléante du ministre chargé de la recherche au conseil d'administration de l'Institut national d'études démographiques
Remplace:M. Benoît Debosque
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
16 Septembre 201616/09/2016
De: Jean-Richard Cytermann
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 1re classe
Objet:
président du conseil d'administration de l'Institut national d'études démographiques
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
31 Juillet 201631/07/2016
De: Michel CEDRA
inspecteur divisionnaire des finances publiques hors classe
Objet:
agent comptable intérimaire de l'Institut national d'études démographiques
Remplace:Mme Nicole THEODOSE
Groupe:
nomination
19 Juillet 201619/07/2016
De: Patrick Aubert
Objet:
pour la durée du mandat restant à courir de son prédécesseur
membre du conseil scientifique de l'Institut national d'études démographiques
représentant d'organismes de recherche ou d'études
Remplace:Mme Magda Tomasini
Groupe:
nomination
10 Mai 201610/05/2016
De: Jacques Dubucs
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Institut national d'études démographiques
représentant du ministre chargé de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Février 201617/02/2016
De: Magda TOMASINI
administratrice hors classe de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
directrice de l'Institut national d'études démographiques
Groupe:
nomination
01 Janvier 201601/01/2016
De: Patrick Doutreligne
président de l'Union nationale interfédérale des œuvres et organismes privés non lucratifs sanitaires et sociaux (UNIOPSS)
Objet:
pour la durée du mandat restant à courir de son prédécesseur
membre du conseil d'administration de l'Institut national d'études démographiques
personnalité choisie parmi les représentants des utilisateurs des travaux de l'institut, notamment parmi les organisations syndicales et professionnelles et les associations
Remplace:M. Dominique Balmary
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Novembre 201526/11/2015
De: Jean-Louis Lhéritier
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Institut national d'études démographiques
représentants du ministre chargé des affaires sociales
Les suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Valérie Ulrich
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Institut national d'études démographiques
représentants du ministre chargé des affaires sociales
Les suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Franck von Lennep
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Institut national d'études démographiques
représentants du ministre chargé des affaires sociales
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Romain Roussel
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Institut national d'études démographiques
représentants du ministre chargé des affaires sociales
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Novembre 201515/11/2015
De: Franck Von Lennep
Objet:
membres de la commission d'examen des candidatures à la fonction de directeur de l'Institut national d'études démographiques
Groupe:
nomination
21 Août 201521/08/2015
De: François Héran
Objet:
membres de la commission d'examen des candidatures à la fonction de directeur de l'Institut national d'études démographiques
Groupe:
nomination
21 Août 201521/08/2015
De: Roger Genet
Objet:
membres de la commission d'examen des candidatures à la fonction de directeur de l'Institut national d'études démographiques
Groupe:
nomination
21 Août 201521/08/2015
De: Lena Sanders
Objet:
membres de la commission d'examen des candidatures à la fonction de directeur de l'Institut national d'études démographiques
Groupe:
nomination
21 Août 201521/08/2015
De: Marie-Claude Maurel
Objet:
membres de la commission d'examen des candidatures à la fonction de directeur de l'Institut national d'études démographiques
Groupe:
nomination
21 Août 201521/08/2015
De: Danièle Hervieu-Léger
Objet:
membres de la commission d'examen des candidatures à la fonction de directeur de l'Institut national d'études démographiques
Groupe:
nomination
21 Août 201521/08/2015
De: Pascale Breuil‑Genier
Objet:
membre du conseil scientifique de l'Institut national d'études démographiques
représentante des utilisateurs des travaux de l'institut
pour la durée du mandat restant à courir
Remplace:M. Vincent Poubelle
Groupe:
nomination
23 Février 201523/02/2015
De: Benoît Debosque
Objet:
représentant suppléant du ministre chargé de la recherche au conseil d'administration de l'Institut national d'études démographiques
Remplace:M. Patrick Peretti‑Watel
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
26 Novembre 201426/11/2014
De: Marie Reynaud
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national d'études démographiques
pour la durée du mandat restant à courir
représentante d'organismes d'études et de statistiques
Remplace:Mme Pascale Breuil‑Genier
Groupe:
nomination
28 Octobre 201428/10/2014
De: Sandrine Dauphin
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national d'études démographiques
pour la durée du mandat restant à courir
représentante des utilisateurs des travaux de l'institut
choisis notamment parmi les organisations syndicales et professionnelles et les associations
Remplace:Mme Christine Chambaz
Groupe:
nomination
28 Octobre 201428/10/2014
De: Marc Filser
suppléant
Objet:
représentants du ministre chargé de l'enseignement supérieur au conseil d'administration de l'Institut national d'études démographiques
au titre des membres de droit
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Septembre 201402/09/2014
De: Isabelle Kabla-Langlois
titulaire
Objet:
représentants du ministre chargé de l'enseignement supérieur au conseil d'administration de l'Institut national d'études démographiques
au titre des membres de droit
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Septembre 201402/09/2014
De: Gérard Maillet
titulaire
Objet:
représentant du ministre chargé de l'enseignement supérieur au conseil d'administration de l'Institut national d'études démographiques
Remplace:Mme Simone Bonnafous
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Juillet 201422/07/2014
De: Paul Dourgnon
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national d'études démographiques
représentants d'organismes d'études et de statistiques
Groupe:
nomination
02 Juin 201402/06/2014
De: Hervé Boulhol
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national d'études démographiques
représentants d'organismes d'études et de statistiques
Groupe:
nomination
02 Juin 201402/06/2014
De: Vincent Poubelle
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national d'études démographiques
représentants des utilisateurs des travaux de l'institut
choisis notamment parmi les organisations syndicales et professionnelles et les associations
Groupe:
nomination
02 Juin 201402/06/2014
De: Cédric Afsa
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national d'études démographiques
représentants des utilisateurs des travaux de l'institut
choisis notamment parmi les organisations syndicales et professionnelles et les associations
Groupe:
nomination
02 Juin 201402/06/2014
De: Pierre Chauvin
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national d'études démographiques
personnalités extérieures à l'institut choisies
en raison de leur compétence dans le domaine de la population ou dans des disciplines connexes à la démographie
Groupe:
nomination
02 Juin 201402/06/2014
De: Christophe Bergouignan
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national d'études démographiques
personnalités extérieures à l'institut choisies
en raison de leur compétence dans le domaine de la population ou dans des disciplines connexes à la démographie
Groupe:
nomination
02 Juin 201402/06/2014
De: Hania Zlotnik
Objet:
vice-présidente du conseil scientifique de l'Institut national d'études démographiques
Groupe:
nomination
02 Juin 201402/06/2014
De: Magda Tomasini
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national d'études démographiques
représentants d'organismes d'études et de statistiques
Groupe:
nomination
02 Juin 201402/06/2014
De: Pascale Breuil Genier
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national d'études démographiques
représentants d'organismes d'études et de statistiques
Groupe:
nomination
02 Juin 201402/06/2014
De: Lucie Gonzalez
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national d'études démographiques
représentants des utilisateurs des travaux de l'institut
choisis notamment parmi les organisations syndicales et professionnelles et les associations
Groupe:
nomination
02 Juin 201402/06/2014
De: Christine Chambaz
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national d'études démographiques
représentants des utilisateurs des travaux de l'institut
choisis notamment parmi les organisations syndicales et professionnelles et les associations
Groupe:
nomination
02 Juin 201402/06/2014
De: Anna Cabré
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national d'études démographiques
personnalités extérieures à l'institut choisies
en raison de leur compétence dans le domaine de la population ou dans des disciplines connexes à la démographie
Groupe:
nomination
02 Juin 201402/06/2014
De: Laura Bernardi
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national d'études démographiques
personnalités extérieures à l'institut choisies
en raison de leur compétence dans le domaine de la population ou dans des disciplines connexes à la démographie
Groupe:
nomination
02 Juin 201402/06/2014
De: Hania Zlotnik
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national d'études démographiques
N'Guessan Koffi
Groupe:
nomination
02 Juin 201402/06/2014
De: Agnès Gramain
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national d'études démographiques
Gustavo de Santis
Groupe:
nomination
02 Juin 201402/06/2014
De: Olivier Galland
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'études démographiques
personnalités choisies
en raison de leur compétence dans le domaine de la population ou dans des disciplines connexes à la démographie
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Mars 201427/03/2014
De: Philippe Askenazy
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'études démographiques
personnalités choisies
en raison de leur compétence dans le domaine de la population ou dans des disciplines connexes à la démographie
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Mars 201427/03/2014
De: Dominique Balmary
président de l'Union nationale interfédérale des œuvres et organismes privés non lucratifs sanitaires et sociaux (UNIOPSS)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'études démographiques
personnalités choisies parmi les représentants des utilisateurs des travaux de l'Institut, notamment parmi les organisations syndicales et professionnelles et les associations
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Mars 201427/03/2014
De: Patrick Aubert
secrétaire général adjoint du Conseil d'orientation des retraites
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'études démographiques
personnalités choisies parmi les représentants des utilisateurs des travaux de l'Institut, notamment parmi les organisations syndicales et professionnelles et les associations
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Mars 201427/03/2014
De: Sylvie Lambert
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'études démographiques
personnalités choisies
en raison de leur compétence dans le domaine de la population ou dans des disciplines connexes à la démographie
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Mars 201427/03/2014
De: Guillemette Leneveu
directrice générale de l'union nationale des associations familiales (Unaf)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'études démographiques
personnalités choisies parmi les représentants des utilisateurs des travaux de l'Institut, notamment parmi les organisations syndicales et professionnelles et les associations
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Mars 201427/03/2014
De: Valérie Lamoot
conseillère confédérale à l'Espace vie syndicale de la Confédération générale du travail (CGT)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'études démographiques
personnalités choisies parmi les représentants des utilisateurs des travaux de l'Institut, notamment parmi les organisations syndicales et professionnelles et les associations
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Mars 201427/03/2014
De: Marc Filser
suppléant
Objet:
représentants de la ministre chargée de l'enseignement supérieur au conseil d'administration de l'Institut national d'études démographiques
au titre des membres de droit
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Mars 201426/03/2014
De: Simone Bonnafous
titulaire
Objet:
représentants de la ministre chargée de l'enseignement supérieur au conseil d'administration de l'Institut national d'études démographiques
au titre des membres de droit
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Mars 201426/03/2014
De: Romain Roussel
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national d'études démographiques
représentant titulaire du ministre chargé des affaires sociales
Remplace:Mme Stéphanie Dupays
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Avril 201330/04/2013
De: Patrick Peretti Watel
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Institut national d'études démographiques
Remplace:Mme Françoise Thibault
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Mars 201328/03/2013
De: Claude Meidinger
suppléant
Objet:
représentants du ministre chargé de l'enseignement supérieur au conseil d'administration de l'Institut national d'études démographiques
au titre des membres de droit
Groupe:
date_debut="2013-04-08"
conseil_administration
nomination
21 Février 201321/02/2013
De: Olivier Lefebvre
titulaire
Objet:
représentants du ministre chargé de l'enseignement supérieur au conseil d'administration de l'Institut national d'études démographiques
au titre des membres de droit
Groupe:
date_debut="2013-04-08"
conseil_administration
nomination
21 Février 201321/02/2013
De: Franck Von Lennep
vice-président
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'études démographiques
représentants du ministre chargé de la population
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Décembre 201206/12/2012
De: Jean-Louis Lhéritier
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'études démographiques
représentants du ministre chargé de la population
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Décembre 201206/12/2012
De: Valérie Ulrich
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'études démographiques
représentantes du ministre chargé des affaires sociales
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Décembre 201206/12/2012
De: Stéphanie Dupays
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'études démographiques
représentantes du ministre chargé des affaires sociales
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Décembre 201206/12/2012
De: Françoise Thibault
Objet:
représentants du ministre chargé de la recherche au conseil d'administration de l'Institut national d'études démographiques
suppléante
Remplace:M. Jacques Dubucs
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Novembre 201228/11/2012
De: Jacques Dubucs
Objet:
représentants du ministre chargé de la recherche au conseil d'administration de l'Institut national d'études démographiques
titulaire
Remplace:M. Philippe Casella
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Novembre 201228/11/2012
De: Christine Chambaz
Objet:
membre du conseil scientifique de l'Institut national d'études démographiques
représentante des utilisateurs des travaux de l'institut choisie notamment parmi les organisations syndicales et professionnelles et les associations
Remplace:Mme Delphine Chauffaut
Groupe:
nomination
29 Octobre 201229/10/2012
De: Patrice DURAN
Objet:
président du conseil d'administration de l'Institut national d'études démographiques
Groupe:
date_debut="2012-09-29"
president
conseil_administration
nomination
17 Octobre 201217/10/2012
De: Chantal Cases
Objet:
directrice de l'Institut national d'études démographiques
Groupe:
date_debut="2012-09-29"
renouvellement
13 Septembre 201213/09/2012
De: Nicole THEODOSE
inspectrice divisionnaire des finances publiques de classe normale
Objet:
agent comptable de l'Institut national d'études démographiques
Remplace:Mme Marie-Cécile BACHELLERIE
Groupe:
nomination
14 Juillet 201214/07/2012
De: Franck Von Lennep
vice-président
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut national d'études démographiques
représentants du ministre chargé de la population
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: Baudouin Seys
suppléant
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut national d'études démographiques
représentants du ministre chargé de la population
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: Sandra Thomas
suppléante
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut national d'études démographiques
représentants du ministre chargé des affaires sociales
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: Stéphanie Dupays
titulaire
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut national d'études démographiques
représentants du ministre chargé des affaires sociales
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: Magda Tomasini
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national d'études démographiques
représentantes d'organismes d'études et de statistiques
Remplace:Mme Isabelle Robert‑Bobée
Groupe:
nomination
28 Octobre 201128/10/2011
De: Pascale Breuil
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national d'études démographiques
représentantes d'organismes d'études et de statistiques
Remplace:M. Stéfan Lollivier
Groupe:
nomination
28 Octobre 201128/10/2011
De: Jérôme Minonzio
suppléant
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut national d'études démographiques
représentant du ministre chargé des affaires sociales
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Mars 201130/03/2011
De: Baudouin Seys
suppléant
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut national d'études démographiques
représentant du ministre chargé de la population
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Mars 201130/03/2011
De: Stéphanie Dupays
titulaire
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut national d'études démographiques
représentant du ministre chargé des affaires sociales
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Mars 201130/03/2011
De: Anne-Marie Brocas
vice-présidente
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut national d'études démographiques
représentant du ministre chargé de la population
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Mars 201130/03/2011
De: Paul-André Rosental
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'études démographiques
personnalités choisies
en raison de leur compétence dans le domaine de la population ou dans des discipl ines connexes à la démographie
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Mars 201115/03/2011
De: Gérard Breart
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'études démographiques
personnalités choisies
en raison de leur compétence dans le domaine de la population ou dans des discipl ines connexes à la démographie
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Mars 201115/03/2011
De: Yves Jalmain
conseiller confédéral à l'Espace vie syndicale de la Confédération générale du travail (CGT)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'études démographiques
personnalités choisies parmi les représentants des utilisateurs des travaux de l'institut, notamment parmi les organisations syndicales et profes sionnelles et les associations
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Mars 201115/03/2011
De: Yves Guegano
secrétaire général du Conseil d'orientation des retraites
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'études démographiques
personnalités choisies parmi les représentants des utilisateurs des travaux de l'institut, notamment parmi les organisations syndicales et profes sionnelles et les associations
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Mars 201115/03/2011
De: Bernard Farriol
président du département économie, emploi, formation professionnelle de l'Union nationale des associations familiales
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'études démographiques
personnalités choisies parmi les représentants des utilisateurs des travaux de l'institut, notamment parmi les organisations syndicales et profes sionnelles et les associations
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Mars 201115/03/2011
De: Claudia Senik
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'études démographiques
personnalités choisies
en raison de leur compétence dans le domaine de la population ou dans des discipl ines connexes à la démographie
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Mars 201115/03/2011
De: Barbara Serrano
secrétaire confédérale de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'études démographiques
personnalités choisies parmi les représentants des utilisateurs des travaux de l'institut, notamment parmi les organisations syndicales et profes sionnelles et les associations
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Mars 201115/03/2011
De: Isabelle Robert-Bobée
Objet:
membre du conseil scientifique de l'Institut national d'études démographiques
représentante d'organismes d'études et de statistiques
Remplace:M. Stéphane Le Bouler
Groupe:
nomination
05 Août 201005/08/2010
De: Claude Meidinger
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'études démographiques
représentant s du ministre chargé de l'Enseignement supérieur
suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
08 Avril 201008/04/2010
De: Jacques Dubucs
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'études démographiques
représentants du ministre chargé de la Recherche
suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
08 Avril 201008/04/2010
De: Olivier Lefebvre
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'études démographiques
représentant s du ministre chargé de l'Enseignement supérieur
titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Avril 201008/04/2010
De: Philippe Casella
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'études démographiques
représentants du ministre chargé de la Recherche
titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Avril 201008/04/2010
De: Stéfan Lollivier
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national d'études démographiques
représentants d'organismes d'études et de statistiques
Groupe:
nomination
22 Mars 201022/03/2010
De: Stéphane Le Bouler
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national d'études démographiques
représentants d'organismes d'études et de statistiques
Groupe:
nomination
22 Mars 201022/03/2010
De: Jean-Christophe Dumont
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national d'études démographiques
représentants d'organismes d'études et de statistiques
Groupe:
nomination
22 Mars 201022/03/2010
De: Paul Dourgnon
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national d'études démographiques
représentants d'organismes d'études et de statistiques
Groupe:
nomination
22 Mars 201022/03/2010
De: Bertrand Fragonard
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national d'études démographiques
représentants des utilisateurs des travaux de l'INED
choisis notamment parmi les organisations syndicales et professionnelles et les associations
Groupe:
nomination
22 Mars 201022/03/2010
De: Cédric Afsa
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national d'études démographiques
représentants des utilisateurs des travaux de l'INED
choisis notamment parmi les organisations syndicales et professionnelles et les associations
Groupe:
nomination
22 Mars 201022/03/2010
De: Jérôme Gautié
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national d'études démographiques
personnalités extérieures à l'institut choisies
en raison de leur compétence dans le domaine de la population ou dans des disciplines connexes à la démographie
Groupe:
nomination
22 Mars 201022/03/2010
De: Gustavo De Santis
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national d'études démographiques
personnalités extérieures à l'institut choisies
en raison de leur compétence dans le domaine de la population ou dans des disciplines connexes à la démographie
Groupe:
nomination
22 Mars 201022/03/2010
De: Pierre Chauvin
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national d'études démographiques
personnalités extérieures à l'institut choisies
en raison de leur compétence dans le domaine de la population ou dans des disciplines connexes à la démographie
Groupe:
nomination
22 Mars 201022/03/2010
De: Christophe Bergouignan
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national d'études démographiques
personnalités extérieures à l'institut choisies
en raison de leur compétence dans le domaine de la population ou dans des disciplines connexes à la démographie
Groupe:
nomination
22 Mars 201022/03/2010
De: Juan Antonio Fernández Cordón
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national d'études démographiques
personnalités extérieures à l'institut choisies
en raison de leur compétence dans le domaine de la population ou dans des disciplines connexes à la démographie
Groupe:
nomination
22 Mars 201022/03/2010
De: Claude Martin
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national d'études démographiques
N'Guessan Koffi
Groupe:
nomination
22 Mars 201022/03/2010
De: Hania Zlotnik
Objet:
vice-présidente du conseil scientifique de l'Institut national d'études démographiques
Groupe:
nomination
22 Mars 201022/03/2010
De: Delphine Chauffaut
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national d'études démographiques
représentants des utilisateurs des travaux de l'INED
choisis notamment parmi les organisations syndicales et professionnelles et les associations
Groupe:
nomination
22 Mars 201022/03/2010
De: Hania Zlotnik
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national d'études démographiques
N'Guessan Koffi
Groupe:
nomination
22 Mars 201022/03/2010
De: Gustavo De Santis
Objet:
président du conseil scientifique de l'Institut national d'études démographiques
Groupe:
president
nomination
22 Mars 201022/03/2010
De: Marie-Cécile BACHELLERIE
inspectrice du Trésor public
Objet:
agent comptable de l'Institut national d'études démographiques
Remplace:Mme Sandrine LORIDAN-TORCHY
Groupe:
nomination
13 Janvier 201013/01/2010
De: Danièle HERVIEU-LÉGER
Objet:
présidente du conseil d'administration de l'Institut national d'études démographiques
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
01 Octobre 200901/10/2009
De: Chantal Cases
Objet:
directrice de l'Institut national d'études démographiques
Groupe:
nomination
01 Octobre 200901/10/2009
De: Paul-André Rosental
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'études démographiques
personnalités choisies
en raison de leur compétence dans le domaine de la population ou dans des disciplines connexes à la démographie
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Décembre 200722/12/2007
De: Gérard Breart
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'études démographiques
personnalités choisies
en raison de leur compétence dans le domaine de la population ou dans des disciplines connexes à la démographie
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Décembre 200722/12/2007
De: Jean-Marie Roux
conseiller confédéral de la Confédération générale du travail (CGT)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'études démographiques
personnalités choisies parmi les représentants des utilisateurs des travaux de l'institut, notamment parmi les organisations syndicales et professionnelles et les associations
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Décembre 200722/12/2007
De: Yves Guégano
secrétaire général du Conseil d'orientation des retraites
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'études démographiques
personnalités choisies parmi les représentants des utilisateurs des travaux de l'institut, notamment parmi les organisations syndicales et professionnelles et les associations
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Décembre 200722/12/2007
De: Claudia Senik
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'études démographiques
personnalités choisies
en raison de leur compétence dans le domaine de la population ou dans des disciplines connexes à la démographie
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Décembre 200722/12/2007
De: Barbara Serrano
secrétaire confédérale de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'études démographiques
personnalités choisies parmi les représentants des utilisateurs des travaux de l'institut, notamment parmi les organisations syndicales et professionnelles et les associations
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Décembre 200722/12/2007
De: Marie de Blic
administratrice de l'Union nationale des associations familiales
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'études démographiques
personnalités choisies parmi les représentants des utilisateurs des travaux de l'institut, notamment parmi les organisations syndicales et professionnelles et les associations
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Décembre 200722/12/2007
De: Bernard Saint-Girons
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Institut national d'études démographiques
représentant du ministre chargé de l'enseignement supérieur
Remplace:M. Jean-Marc Monteil
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Décembre 200705/12/2007
De: Stéphane Le Bouler
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national d'études démographiques
Au titre des représentants d'organismes d'études et de statistiques
Remplace:Mme Sandrine Dauphin
Groupe:
nomination
18 Octobre 200718/10/2007
De: Chantal Cases
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national d'études démographiques
Au titre des représentants d'organismes d'études et de statistiques
Remplace:Mme Dominique Polton
Groupe:
nomination
18 Octobre 200718/10/2007
De: Delphine Chauffaut
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national d'études démographiques
Au titre des représentants des utilisateurs des travaux de l'institut
choisis notamment parmi les organisations syndicales et professionnelles et les associations
Remplace:M. Julien Damon
Groupe:
nomination
18 Octobre 200718/10/2007
De: Marc Ivaldi
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Institut national d'études démographiques
représentant du ministre chargé de la recherche
Remplace:M. Alain Peyraube
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Mars 200722/03/2007
De: Bertrand Minault
administrateur civil, affecté au ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et au ministère de la santé et des solidarités
Objet:
auprès de l'Institut national d'études démographiques
secrétaire général
au titre de l'obligation statutaire de mobilité
Groupe:
date_debut="2007-01-01"
duree="deux ans"
détachement
06 Mars 200706/03/2007
De: Dauphin (Sandrine)
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'études démographiques
représentantes du ministre chargé des affaires sociales
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Décembre 200615/12/2006
De: Brocas (Anne-Marie)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'études démographiques
représentantes du ministre chargé des affaires sociales
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Décembre 200615/12/2006
De: Jean-Pierre Bardet
professeur des universités
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Institut national d'études démographiques
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
Remplace:M. Claude Laugénie
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
22 Juillet 200622/07/2006
De: Philippe Casella
Objet:
représentants du ministre chargé de la recherche au conseil d'administration de l'Institut national d'études démographiques
suppléant
Remplace:M. Alain Peyraube
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
27 Juin 200627/06/2006
De: Alain Peyraube
Objet:
représentants du ministre chargé de la recherche au conseil d'administration de l'Institut national d'études démographiques
titulaire
Remplace:Mme Elisabeth Giacobino
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Juin 200627/06/2006
De: Didier Blanchet
Objet:
vice-président du conseil scientifique de l'Institut national d'études démographiques
Groupe:
nomination
26 Octobre 200526/10/2005
De: Stéfan Lollivier
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national d'études démographiques
représentants d'organismes d'études et de statistiques
Groupe:
nomination
26 Octobre 200526/10/2005
De: Jean-Christophe Dumont
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national d'études démographiques
représentants d'organismes d'études et de statistiques
Groupe:
nomination
26 Octobre 200526/10/2005
De: Julien Damon
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national d'études démographiques
représentants des utilisateurs des travaux de l'institut choisis notamment parmi les organisations syndicales et professionnelles et les associations
Groupe:
nomination
26 Octobre 200526/10/2005
De: Michael Rendall
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national d'études démographiques
personnalités extérieures à l'institut choisies
en raison de leur compétence dans le domaine de la population ou dans les disciplines connexes à la démographie
Groupe:
nomination
26 Octobre 200526/10/2005
De: Jean-François Ravaud
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national d'études démographiques
personnalités extérieures à l'institut choisies
en raison de leur compétence dans le domaine de la population ou dans les disciplines connexes à la démographie
Groupe:
nomination
26 Octobre 200526/10/2005
De: Thomas Piketty
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national d'études démographiques
personnalités extérieures à l'institut choisies
en raison de leur compétence dans le domaine de la population ou dans les disciplines connexes à la démographie
Groupe:
nomination
26 Octobre 200526/10/2005
De: Claude Martin
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national d'études démographiques
personnalités extérieures à l'institut choisies
en raison de leur compétence dans le domaine de la population ou dans les disciplines connexes à la démographie
Groupe:
nomination
26 Octobre 200526/10/2005
De: Juan-Antonio Fernández Cordón
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national d'études démographiques
personnalités extérieures à l'institut choisies
en raison de leur compétence dans le domaine de la population ou dans les disciplines connexes à la démographie
Groupe:
nomination
26 Octobre 200526/10/2005
De: Didier Blanchet
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national d'études démographiques
personnalités extérieures à l'institut choisies
en raison de leur compétence dans le domaine de la population ou dans les disciplines connexes à la démographie
Groupe:
nomination
26 Octobre 200526/10/2005
De: Dominique Polton
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national d'études démographiques
représentants d'organismes d'études et de statistiques
Groupe:
nomination
26 Octobre 200526/10/2005
De: Sandrine Dauphin
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national d'études démographiques
représentants d'organismes d'études et de statistiques
Groupe:
nomination
26 Octobre 200526/10/2005
De: Françoise OEuvrard
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national d'études démographiques
représentants des utilisateurs des travaux de l'institut choisis notamment parmi les organisations syndicales et professionnelles et les associations
Groupe:
nomination
26 Octobre 200526/10/2005
De: Anne Maurage-Bousquet
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national d'études démographiques
représentants des utilisateurs des travaux de l'institut choisis notamment parmi les organisations syndicales et professionnelles et les associations
Groupe:
nomination
26 Octobre 200526/10/2005
De: Claudine Attias-Donfut
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national d'études démographiques
représentants des utilisateurs des travaux de l'institut choisis notamment parmi les organisations syndicales et professionnelles et les associations
Groupe:
nomination
26 Octobre 200526/10/2005
De: Catherine Rollet
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national d'études démographiques
personnalités extérieures à l'institut choisies
en raison de leur compétence dans le domaine de la population ou dans les disciplines connexes à la démographie
Groupe:
nomination
26 Octobre 200526/10/2005
De: Graziella Caselli
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national d'études démographiques
personnalités extérieures à l'institut choisies
en raison de leur compétence dans le domaine de la population ou dans les disciplines connexes à la démographie
Groupe:
nomination
26 Octobre 200526/10/2005
De: Catherine Rollet
Objet:
présidente du conseil scientifique de l'Institut national d'études démographiques
Groupe:
president
nomination
26 Octobre 200526/10/2005
De: Butor (Patrick)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national d'études démographiques
représentant du ministre de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale
au titre de la population
titulaire
Remplace:M. Gaeremynck (Jean)
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De: François Héran
Objet:
directeur de l'Institut national d'études démographiques
Groupe:
renouvellement
27 Mai 200527/05/2005
De: Bernard Pêcheur
Objet:
président du conseil d'administration de l'Institut national d'études démographiques
Groupe:
president
conseil_administration
renouvellement
27 Mai 200527/05/2005
De: Alain Peyraube
Objet:
membre suppléant, représentant du ministre chargé de la recherche, au conseil d'administration de l'Institut national d'études démographiques
Remplace:M. Cyril Grange
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
30 Décembre 200430/12/2004
De: Alfred Spira
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'études démographiques
personnalités choisies
en raison de leur compétence dans le domaine de la population
ou dans des disciplines connexes à la démographie
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Novembre 200426/11/2004
De: Bruno Pequignot
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'études démographiques
personnalités choisies
en raison de leur compétence dans le domaine de la population
ou dans des disciplines connexes à la démographie
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Novembre 200426/11/2004
De: Hervé de Tricornot
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'études démographiques
personnalités choisies
en raison de leur compétence dans le domaine de la population
ou dans des disciplines connexes à la démographie
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Novembre 200426/11/2004
De: Jean-Marie Roux
membre de la Confédération générale du travail (CGT)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'études démographiques
personnalités choisies parmi les représentants des utilisateurs des travaux de l'institut, notamment parmi les organisations syndicales et professionnelles et les associations
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Novembre 200426/11/2004
De: Jean-Pierre Bompard
membre de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'études démographiques
personnalités choisies parmi les représentants des utilisateurs des travaux de l'institut, notamment parmi les organisations syndicales et professionnelles et les associations
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Novembre 200426/11/2004
De: Monique Sassier
membre de l'Union nationale des associations familiales
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'études démographiques
personnalités choisies parmi les représentants des utilisateurs des travaux de l'institut, notamment parmi les organisations syndicales et professionnelles et les associations
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Novembre 200426/11/2004
De: Anne-Marie Brocas
membre de l'Observatoire des retraites
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'études démographiques
personnalités choisies parmi les représentants des utilisateurs des travaux de l'institut, notamment parmi les organisations syndicales et professionnelles et les associations
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Novembre 200426/11/2004
De: Brigitte Frenais-Chamaillard
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national d'études démographiques
représentante du ministre de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale
au titre de la population
suppléante
Remplace:Mme Dominique Labroue
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Mai 200429/05/2004
De: Claude Laugenie
professeur des universités
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Institut national d'études démographiques
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
Remplace:M. Yves Escoufier
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
26 Décembre 200326/12/2003
De: Elisabeth Giacobino
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national d'études démographiques
représentante de l'Etat, désignée par la ministre déléguée à la recherche et aux nouvelles technologies
titulaire
Remplace:Mme Ketty Schwartz
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Avril 200301/04/2003
De: Yves Ecouffier
professeur des universités
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'études démographiques
représentants de l'Etat désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
23 Novembre 200223/11/2002
De: Jean-Marc Monteil
directeur de l'enseignement supérieur
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'études démographiques
représentants de l'Etat désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
Membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Novembre 200223/11/2002
De: Sandrine Torchy, épouse Loridan-Torchy
inspectrice du Trésor public
Objet:
agente comptable de l'Institut national d'études démographiques
pour une durée maximale de trois ans
Groupe:
date_debut="2002-07-01"
détachement
06 Novembre 200206/11/2002
De: Sandrine Loridan-Torchy
inspectrice du Trésor public
Objet:
agente comptable de l'Institut national d'études démographiques
Remplace:M. Philippe Verscheure
Groupe:
nomination
24 Octobre 200224/10/2002
De: Cyril Grange
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national d'études démographiques
représentant de l'Etat, désigné par le ministre chargé de la recherche
suppléant
Remplace:Mme Catherine Rollet
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
30 Mars 200230/03/2002
De: Bernard Pecheur
conseiller d'Etat
Objet:
président du conseil d'administration de l'Institut national d'études démographiques
Groupe:
president
conseil_administration
renouvellement
30 Mars 200230/03/2002
De: François Heran
Objet:
directeur de l'Institut national d'études démographiques
Groupe:
renouvellement
30 Mars 200230/03/2002
De: Didier Blanchet
Objet:
vice-président du conseil scientifique de l'Institut national d'études démographiques
Groupe:
nomination
02 Octobre 200102/10/2001
De: Serge Volkoff
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national d'études démographiques
représentants d'organismes d'études et de statistiques
Groupe:
nomination
02 Octobre 200102/10/2001
De: Pierre Strobel
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national d'études démographiques
représentants d'organismes d'études et de statistiques
Groupe:
nomination
02 Octobre 200102/10/2001
De: Michel Glaude
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national d'études démographiques
représentants d'organismes d'études et de statistiques
Groupe:
nomination
02 Octobre 200102/10/2001
De: Guy Neyret
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national d'études démographiques
représentants des utilisateurs des travaux de l'institut choisis notamment parmi les organisations syndicales et professionnelles et les associations
Groupe:
nomination
02 Octobre 200102/10/2001
De: Pierre-Alain Audirac
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national d'études démographiques
représentants des utilisateurs des travaux de l'institut choisis notamment parmi les organisations syndicales et professionnelles et les associations
Groupe:
nomination
02 Octobre 200102/10/2001
De: Guillaume Wunsch
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national d'études démographiques
personnalités extérieures à l'institut choisies
en raison de leur compétence dans le domaine de la population ou dans les disciplines connexes à la démographie
Groupe:
nomination
02 Octobre 200102/10/2001
De: Jean-François Ravaud
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national d'études démographiques
personnalités extérieures à l'institut choisies
en raison de leur compétence dans le domaine de la population ou dans les disciplines connexes à la démographie
Groupe:
nomination
02 Octobre 200102/10/2001
De: Didier Blanchet
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national d'études démographiques
personnalités extérieures à l'institut choisies
en raison de leur compétence dans le domaine de la population ou dans les disciplines connexes à la démographie
Groupe:
nomination
02 Octobre 200102/10/2001
De: Dominique Polton
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national d'études démographiques
représentants d'organismes d'études et de statistiques
Groupe:
nomination
02 Octobre 200102/10/2001
De: Françoise OEuvrard
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national d'études démographiques
représentants des utilisateurs des travaux de l'institut choisis notamment parmi les organisations syndicales et professionnelles et les associations
Groupe:
nomination
02 Octobre 200102/10/2001
De: Annie Kensey
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national d'études démographiques
représentants des utilisateurs des travaux de l'institut choisis notamment parmi les organisations syndicales et professionnelles et les associations
Groupe:
nomination
02 Octobre 200102/10/2001
De: Irène Théry
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national d'études démographiques
personnalités extérieures à l'institut choisies
en raison de leur compétence dans le domaine de la population ou dans les disciplines connexes à la démographie
Groupe:
nomination
02 Octobre 200102/10/2001
De: Thérèse Saint-Julien
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national d'études démographiques
personnalités extérieures à l'institut choisies
en raison de leur compétence dans le domaine de la population ou dans les disciplines connexes à la démographie
Groupe:
nomination
02 Octobre 200102/10/2001
De: Catherine Omnes
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national d'études démographiques
personnalités extérieures à l'institut choisies
en raison de leur compétence dans le domaine de la population ou dans les disciplines connexes à la démographie
Groupe:
nomination
02 Octobre 200102/10/2001
De: Maire Ni Bhrolchain
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national d'études démographiques
personnalités extérieures à l'institut choisies
en raison de leur compétence dans le domaine de la population ou dans les disciplines connexes à la démographie
Groupe:
nomination
02 Octobre 200102/10/2001
De: Maria-Eugenia Cosio
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national d'études démographiques
personnalités extérieures à l'institut choisies
en raison de leur compétence dans le domaine de la population ou dans les disciplines connexes à la démographie
Groupe:
nomination
02 Octobre 200102/10/2001
De: Guillaume Wunsch
Objet:
président du conseil scientifique de l'Institut national d'études démographiques
Groupe:
president
nomination
02 Octobre 200102/10/2001
De: Claude Laugenie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'études démographiques
représentants de l'Etat, désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Septembre 200129/09/2001
De: Francine Demichel
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'études démographiques
représentants de l'Etat, désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Septembre 200129/09/2001
De: Philippe Cuneo
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'études démographiques
représentants de la ministre de l'emploi et de la solidarité
Au titre des affaires sociales
suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
15 Septembre 200115/09/2001
De: Dominique Labroue
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'études démographiques
représentants de la ministre de l'emploi et de la solidarité
Au titre de la population
suppléante
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
15 Septembre 200115/09/2001
De: Jean Gaeremynck
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'études démographiques
représentants de la ministre de l'emploi et de la solidarité
Au titre de la population
titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Septembre 200115/09/2001
De: Mireille Elbaum
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'études démographiques
représentants de la ministre de l'emploi et de la solidarité
Au titre des affaires sociales
titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Septembre 200115/09/2001
De: Catherine Rollet
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'études démographiques
représentantes de l'Etat, désignées par le ministre chargé de la recherche
suppléante
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
11 Septembre 200111/09/2001
De: Ketty Schwartz
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'études démographiques
représentantes de l'Etat, désignées par le ministre chargé de la recherche
titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Septembre 200111/09/2001
De: Alfred Spira
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'études démographiques
personnalités choisies
en raison de leur compétence dans le domaine de la population ou dans des disciplines connexes à la démographie
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Août 200131/08/2001
De: Bruno Pequignot
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'études démographiques
personnalités choisies
en raison de leur compétence dans le domaine de la population ou dans des disciplines connexes à la démographie
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Août 200131/08/2001
De: Hervé de Tricornot
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'études démographiques
personnalités choisies
en raison de leur compétence dans le domaine de la population ou dans des disciplines connexes à la démographie
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Août 200131/08/2001
De: Jean Moulin
membre de la Confédération générale du travail (CGT)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'études démographiques
personnalités choisies parmi les représentants des utilisateurs des travaux de l'institut, notamment parmi les organisations syndicales et professionnelles et les associations
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Août 200131/08/2001
De: Jean-Pierre Bompard
membre de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'études démographiques
personnalités choisies parmi les représentants des utilisateurs des travaux de l'institut, notamment parmi les organisations syndicales et professionnelles et les associations
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Août 200131/08/2001
De: Monique Sassier
membre de l'Union nationale des associations familiales
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'études démographiques
personnalités choisies parmi les représentants des utilisateurs des travaux de l'institut, notamment parmi les organisations syndicales et professionnelles et les associations
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Août 200131/08/2001
De: Anne-Marie Brocas
membre de l'Observatoire des retraites
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'études démographiques
personnalités choisies parmi les représentants des utilisateurs des travaux de l'institut, notamment parmi les organisations syndicales et professionnelles et les associations
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Août 200131/08/2001
De: Courgeau (Daniel)
Objet:
membres du Conseil national de coordination des sciences de l'homme et de la société, en leur qualité de représentants de l'administration, des organismes de recherche publique et de la conférence des présidents d'université
conformément aux dispositions des a et b du 2o de l'article 2 du décret no 2001-227 du
12 mars 2001
portant création du Conseil national de coordination des sciences de l'homme et de la société
Au titre de l'Institut national d'études démographiques
représentant du directeur
Groupe:
nomination
13 Juillet 200113/07/2001
De: Héran (François)
Objet:
membres du Conseil national de coordination des sciences de l'homme et de la société, en leur qualité de représentants de l'administration, des organismes de recherche publique et de la conférence des présidents d'université
conformément aux dispositions des a et b du 2o de l'article 2 du décret no 2001-227 du
12 mars 2001
portant création du Conseil national de coordination des sciences de l'homme et de la société
Au titre de l'Institut national d'études démographiques
Le directeur
Groupe:
nomination
13 Juillet 200113/07/2001
De: Didier Blanchet
Objet:
vice-président du conseil scientifique de l'Institut national d'études démographiques
Groupe:
nomination
07 Avril 200107/04/2001
De: Guillaume Wunsch
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national d'études démographiques
personnalités choisies
en raison de leur compétence dans le domaine de la population et de l'emploi ou dans les disciplines connexes à la démographie
Groupe:
nomination
07 Avril 200107/04/2001
De: Jean-François Ravaud
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national d'études démographiques
personnalités choisies
en raison de leur compétence dans le domaine de la population et de l'emploi ou dans les disciplines connexes à la démographie
Groupe:
nomination
07 Avril 200107/04/2001
De: Gilles Pison
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national d'études démographiques
personnalités choisies
en raison de leur compétence dans le domaine de la population et de l'emploi ou dans les disciplines connexes à la démographie
Groupe:
nomination
07 Avril 200107/04/2001
De: Didier Blanchet
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national d'études démographiques
personnalités choisies
en raison de leur compétence dans le domaine de la population et de l'emploi ou dans les disciplines connexes à la démographie
Groupe:
nomination
07 Avril 200107/04/2001
De: Claude Seibel
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national d'études démographiques
personnalités choisies parmi les membres des organismes publics d'étude et de statistique
Groupe:
nomination
07 Avril 200107/04/2001
De: Michel Glaude
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national d'études démographiques
personnalités choisies parmi les membres des organismes publics d'étude et de statistique
Groupe:
nomination
07 Avril 200107/04/2001
De: Christian Vulliez
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national d'études démographiques
personnalités choisies parmi les membres des organisations syndicales et professionnelles et les représentants d'organismes à vocation sociale
Groupe:
nomination
07 Avril 200107/04/2001
De: Serge Volkoff
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national d'études démographiques
personnalités choisies parmi les membres des organisations syndicales et professionnelles et les représentants d'organismes à vocation sociale
Groupe:
nomination
07 Avril 200107/04/2001
De: Guy Neyret
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national d'études démographiques
personnalités choisies parmi les membres des organisations syndicales et professionnelles et les représentants d'organismes à vocation sociale
Groupe:
nomination
07 Avril 200107/04/2001
De: Jean-François Germe
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national d'études démographiques
personnalités choisies parmi les membres des organisations syndicales et professionnelles et les représentants d'organismes à vocation sociale
Groupe:
nomination
07 Avril 200107/04/2001
De: Pierre Madaule
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national d'études démographiques
personnalités choisies parmi les membres des associations familiales
Groupe:
nomination
07 Avril 200107/04/2001
De: Irène Théry
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national d'études démographiques
personnalités choisies
en raison de leur compétence dans le domaine de la population et de l'emploi ou dans les disciplines connexes à la démographie
Groupe:
nomination
07 Avril 200107/04/2001
De: Maire Ni Bhrolchain
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national d'études démographiques
personnalités choisies
en raison de leur compétence dans le domaine de la population et de l'emploi ou dans les disciplines connexes à la démographie
Groupe:
nomination
07 Avril 200107/04/2001
De: Maria-Eugenia Cosio
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national d'études démographiques
personnalités choisies
en raison de leur compétence dans le domaine de la population et de l'emploi ou dans les disciplines connexes à la démographie
Groupe:
nomination
07 Avril 200107/04/2001
De: Alice Holleaux
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national d'études démographiques
personnalités choisies parmi les membres des associations familiales
Groupe:
nomination
07 Avril 200107/04/2001
De: Guillaume Wunsch
Objet:
président du conseil scientifique de l'Institut national d'études démographiques
Groupe:
president
nomination
07 Avril 200107/04/2001
De: Brin (Hubert)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national d'études démographiques
au titre des personnalités représentatives des associations familiales
Remplace:M. Mahieux (François)
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Juin 199904/06/1999
De: Bernard Pécheur
conseiller d'Etat
Objet:
président du conseil d'administration de l'Institut national d'études démographiques
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
01 Avril 199901/04/1999
De: François Heran
Objet:
directeur de l'Institut national d'études démographiques
Groupe:
nomination
01 Avril 199901/04/1999
De: Euriat (Michel)
Objet:
membre du conseil scientifique de l'Institut national d'études démographiques
membre d'un organisme public d'étude et de statistique
Remplace:M. Thelot (Claude)
Groupe:
nomination
11 Août 199811/08/1998
De: Magniadas (Jean)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'études démographiques
Au titre des personnalités représentatives des organisations professionnelles et syndicales
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Décembre 199717/12/1997
De: Linger (Francis)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'études démographiques
Au titre des personnalités représentatives des organisations professionnelles et syndicales
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Décembre 199717/12/1997
De: Mahieux (François)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'études démographiques
Au titre des personnalités représentatives des associations familiales
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Décembre 199717/12/1997
De: Billet (Jean)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'études démographiques
Au titre des personnalités représentatives des associations familiales
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Décembre 199717/12/1997
De: Johanet (Gilles)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'études démographiques
Au titre des personnalités compétentes
dans le domaine de la population ou dans des domaines voisins
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Décembre 199717/12/1997
De: Champsaur (Paul)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'études démographiques
Au titre des personnalités compétentes
dans le domaine de la population ou dans des domaines voisins
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Décembre 199717/12/1997
De: Fouquet (Annie)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'études démographiques
Au titre des personnalités compétentes
dans le domaine de la population ou dans des domaines voisins
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Décembre 199717/12/1997
De: Champsaur (Paul)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national d'études démographiques
personnalité choisie
en raison de sa compétence dans le domaine de la population ou dans les domaines voisins
Remplace:M. Dupaquier (Jacques)
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Octobre 199631/10/1996
De: Dupaquier (Jacques)
Objet:
vice-président du conseil scientifique de l'Institut national d'études démographiques
Groupe:
nomination
04 Octobre 199604/10/1996
De: Wunsch (Guillaume)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national d'études démographiques
personnalités choisies
en raison de leur compétence dans le domaine de la population et de l'emploi ou dans des disciplines connexes à la démographie
Groupe:
nomination
04 Octobre 199604/10/1996
De: Pison (Gilles)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national d'études démographiques
personnalités choisies
en raison de leur compétence dans le domaine de la population et de l'emploi ou dans des disciplines connexes à la démographie
Groupe:
nomination
04 Octobre 199604/10/1996
De: Dupaquier (Jacques)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national d'études démographiques
personnalités choisies
en raison de leur compétence dans le domaine de la population et de l'emploi ou dans des disciplines connexes à la démographie
Groupe:
nomination
04 Octobre 199604/10/1996
De: Casanova (Jean-Claude)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national d'études démographiques
personnalités choisies
en raison de leur compétence dans le domaine de la population et de l'emploi ou dans des disciplines connexes à la démographie
Groupe:
nomination
04 Octobre 199604/10/1996
De: Vulliez (Christian)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national d'études démographiques
membres d'organisations professionnelles et syndicales et des représentants d'organismes à vocation sociale
Groupe:
nomination
04 Octobre 199604/10/1996
De: Volkoff (Serge)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national d'études démographiques
membres d'organisations professionnelles et syndicales et des représentants d'organismes à vocation sociale
Groupe:
nomination
04 Octobre 199604/10/1996
De: Tapinos (Georges)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national d'études démographiques
membres d'organisations professionnelles et syndicales et des représentants d'organismes à vocation sociale
Groupe:
nomination
04 Octobre 199604/10/1996
De: Seibel (Claude)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national d'études démographiques
membres d'organisations professionnelles et syndicales et des représentants d'organismes à vocation sociale
Groupe:
nomination
04 Octobre 199604/10/1996
De: Thelot (Claude)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national d'études démographiques
membres des organismes publics d'étude et de statistique
Groupe:
nomination
04 Octobre 199604/10/1996
De: Glaude (Michel)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national d'études démographiques
membres des organismes publics d'étude et de statistique
Groupe:
nomination
04 Octobre 199604/10/1996
De: Madaule (Pierre)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national d'études démographiques
membres des organisations familiales
Groupe:
nomination
04 Octobre 199604/10/1996
De: Thery (Irène)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national d'études démographiques
personnalités choisies
en raison de leur compétence dans le domaine de la population et de l'emploi ou dans des disciplines connexes à la démographie
Groupe:
nomination
04 Octobre 199604/10/1996
De: Sahli (Anne-Marie)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national d'études démographiques
personnalités choisies
en raison de leur compétence dans le domaine de la population et de l'emploi ou dans des disciplines connexes à la démographie
Groupe:
nomination
04 Octobre 199604/10/1996
De: Bouvier-Colle (Marie-Hélène)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national d'études démographiques
personnalités choisies
en raison de leur compétence dans le domaine de la population et de l'emploi ou dans des disciplines connexes à la démographie
Groupe:
nomination
04 Octobre 199604/10/1996
De: Holleaux (Alice)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national d'études démographiques
membres des organisations familiales
Groupe:
nomination
04 Octobre 199604/10/1996
De: Casanova (Jean-Claude)
Objet:
président du conseil scientifique de l'Institut national d'études démographiques
Groupe:
president
nomination
04 Octobre 199604/10/1996
De: Casanova (Jean-Claude)
Objet:
président du conseil scientifique de l'Institut national d'études démographiques
Remplace:M. Perrot (Jean-Claude)
Groupe:
president
nomination
15 Mars 199615/03/1996
De: Jean-Claude Barreau
Objet:
président du conseil d'administration de l'Institut national d'études démographiques
Groupe:
duree="trois ans"
president
conseil_administration
renouvellement
16 Septembre 199516/09/1995
De: Patrick Festy
directeur de recherche
Objet:
directeur de l'Institut national d'études démographiques
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
16 Septembre 199516/09/1995
De: Verscheure (Philippe)
inspecteur du Trésor
Objet:
agent comptable de l'Institut national d'études démographiques
Remplace:Mme Manabera (Josiane)
Groupe:
nomination
16 Septembre 199416/09/1994
De: Mahieux (François)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'études démographiques
Au titre des personnalités représentatives des associations familiales
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Juillet 199414/07/1994
De: Duffaure (André)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'études démographiques
Au titre des personnalités représentatives des associations familiales
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Juillet 199414/07/1994
De: Thumerelle (Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'études démographiques
Au titre des personnalités compétentes dans le domaine de la population ou dans des domaines voisins
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Juillet 199414/07/1994
De: Dupaquier (Jacques)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'études démographiques
Au titre des personnalités compétentes dans le domaine de la population ou dans des domaines voisins
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Juillet 199414/07/1994
De: Ouin (Béatrice)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'études démographiques
Au titre des personnalités représentatives des organisations professionnelles et syndicales
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Juillet 199414/07/1994
De: Martin (Catherine)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'études démographiques
Au titre des personnalités représentatives des organisations professionnelles et syndicales
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Juillet 199414/07/1994
De: Fouquet (Annie)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'études démographiques
Au titre des personnalités compétentes dans le domaine de la population ou dans des domaines voisins
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Juillet 199414/07/1994
De: Seibel (Claude)
Objet:
membre du conseil scientifique de l'Institut national d'études démographiques
au titre des membres d'organisations professionnelles et syndicales et des représentants d'organismes à vocation sociale
Remplace:Mme Seeuws (Geneviève)
Groupe:
nomination
04 Juin 199404/06/1994
De: Salais (Robert)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national d'études démographiques
Au titre des personnalités compétentes dans le domaine de la population et de l'emploi ou dans les disciplines connexes à la démographie
Remplace:M. Babeau (André)
Groupe:
nomination
03 Février 199403/02/1994
De: Glaude (Michel)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national d'études démographiques
Au titre des membres des organismes publics d'étude et de statistique
Remplace:M. Seibel (Claude)
Groupe:
nomination
03 Février 199403/02/1994
De: Champsaur (Paul)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national d'études démographiques
Au titre des membres des organismes publics d'étude et de statistique
Remplace:M. Milleron (Jean-Claude)
Groupe:
nomination
03 Février 199403/02/1994
De: Szwarc (Marcel)
administrateur hors classe de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
auprès de l'Institut national d'études démographiques
secrétaire général
Groupe:
date_debut="1993-05-01"
duree="deux ans"
détachement
01 Septembre 199301/09/1993
De: Merigot (Jean-Guy)
Objet:
vice-président du conseil scientifique de l'Institut national d'études démographiques
Groupe:
nomination
07 Mars 199207/03/1992
De: Perrot (Jean-Claude)
Objet:
président du conseil scientifique de l'Institut national d'études démographiques
Groupe:
president
nomination
07 Mars 199207/03/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.