Institut national de l'environnement industriel et des risques (INERIS)

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De: Raymond COINTE
directeur général, titulaire
Objet:
au Conseil national de l'air
personnalités qualifiées
Sur proposition de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
16 Janvier 201916/01/2019
De: Delphine Ruel
sous-directrice des risques accidentels à la direction générale de la prévention des risques
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
représentante du ministre chargé de l'environnement
Remplace:M. Cédric Bourillet
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Novembre 201828/11/2018
De: Manoëlle Martin
vice-présidente du conseil régional Hauts-de-France
Objet:
vice-présidente du conseil d'administration de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Novembre 201828/11/2018
De: Martin CHASLUS
chef du bureau d'analyse et de gestion des crises à la direction générale de la sécurité civile et de la gestion des crises
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
représentant de l'Etat, représentant du ministre chargé de la sécurité civile
Remplace:Mme Faouzia FEKIRI
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Août 201802/08/2018
De: Cédric BOURILLET
directeur général de la prévention des risques
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
Remplace:M. Marc MORTUREUX
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
17 Juin 201817/06/2018
De: Alain DORISON
Objet:
président du conseil d'administration de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
09 Mars 201809/03/2018
De: Frédéric Tézé
adjoint au sous-directeur des conditions de travail, de la santé et de la sécurité au travail à la direction générale du travail, représentant du ministre chargé du travail
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
Au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Novembre 201705/11/2017
De: Xavier Montagne
adjoint au directeur scientifique du secteur énergie, développement durable, chimie et procédés à la direction générale pour la recherche et l'innovation, représentant du ministre chargé de la recherche
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
Au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Novembre 201705/11/2017
De: Alain Dorison
président du comité de l'inspection du Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies, représentant du ministre chargé de l'industrie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
Au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Novembre 201705/11/2017
De: Cédric Bourillet
chef du service des risques sanitaires liés à l'environnement, des déchets et des pollutions diffuses à la direction générale de la prévention des risques, représentant du ministre chargé de l'environnement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
Au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Novembre 201705/11/2017
De: Philippe Prudhon
directeur des affaires techniques de l'Union des industries de la chimie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
Au titre des personnalités représentant les activités économiques concernées par l'action de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Novembre 201705/11/2017
De: Benoît Bied-Charreton
directeur de programme dans le groupe ERAMET
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
Au titre des personnalités représentant les activités économiques concernées par l'action de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Novembre 201705/11/2017
De: Claire Sallenave
sous-directrice de l'animation scientifique et technique au commissariat général au développement durable, représentante du ministre chargé des transports
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
Au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Novembre 201705/11/2017
De: Caroline Paul
cheffe du bureau de l'environnement extérieur et des produits chimiques, à la direction générale de la santé représentante du ministre chargé de la santé
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
Au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Novembre 201705/11/2017
De: Faouzia Fekiri
cheffe du bureau d'analyse et de gestion des risques à la direction générale de la sécurité civile et de la gestion des crises, représentante du ministre chargé de la sécurité civile
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
Au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Novembre 201705/11/2017
De: Céline Tiberghien
géologue à SOLVAY SA
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
Au titre des personnalités représentant les activités économiques concernées par l'action de l'établissement
représentante de l'industrie minière
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Novembre 201705/11/2017
De: Claire Tutenuit
déléguée générale de l'Association française des entreprises pour l'environnement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
Au titre des personnalités représentant les activités économiques concernées par l'action de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Novembre 201705/11/2017
De: Isabelle Moretti
directrice des technologies à Engie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
Au titre des personnalités représentant les activités économiques concernées par l'action de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Novembre 201705/11/2017
De: Daniel Vigier
membre de l'association France nature environnement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
Au titre des personnalités qualifiées dans le domaine relevant de la compétence de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Novembre 201705/11/2017
De: Manoëlle Martin
vice-présidente du Conseil régional Hauts-de-France
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
Au titre des personnalités qualifiées dans le domaine relevant de la compétence de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Novembre 201705/11/2017
De: Marianick Cavallini-Lambert
membre de l'association Familles Rurales
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
Au titre des personnalités qualifiées dans le domaine relevant de la compétence de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Novembre 201705/11/2017
De: Sandra BARDET-THEBAUT
inspectrice divisionnaire des finances publiques de classe normale
Objet:
agent comptable de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
Remplace:M. Tossim ASSIH
Groupe:
nomination
30 Juin 201730/06/2017
De: Cédric Bourillet
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
représentant du ministre chargé de l'environnement
Remplace:M. Jérôme Goellner
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Août 201613/08/2016
De: Caroline Paul
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
représentant du ministre chargé de la santé
Remplace:M. Charles Saout
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Août 201613/08/2016
De: Michel ALTAZIN
Objet:
autorité qualifiée pour la sécurité des systèmes d'information (AQSSI)
Dans les autres secteurs
Pour l'Institut national de l'environnement industriel et des risques (INERIS)
Groupe:
nomination
06 Juillet 201606/07/2016
De: Frédéric Tézé
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
représentant du ministre chargé du travail
Remplace:Mme Isabelle Laffont-Faust
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Avril 201607/04/2016
De: Marc MORTUREUX
directeur général de la prévention des risques
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
Remplace:Mme Patricia BLANC
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
26 Février 201626/02/2016
De: Faouzia Fekiri
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
représentant de l'Etat, représentant du ministre chargé de la sécurité civile
Remplace:M. Marc Porteous
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Février 201620/02/2016
De: François Villerez
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
au titre du représentant du ministre chargé de l'industrie
Remplace:M. Frédéric Lehmann
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Novembre 201529/11/2015
De: Daniel Vigier
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
personnalité qualifiée dans les domaines relevant de la compétence de l'institut
Remplace:Mme Maryse Arditi
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Octobre 201517/10/2015
De: Céline Tiberghien
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
représentante de l'industrie minière
Remplace:M. Félix Amberg
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Août 201519/08/2015
De: Raymond COINTE
directeur général
Objet:
au Conseil national de l'air
personnalités qualifiées
Sur proposition de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
Titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
02 Juin 201502/06/2015
De: Isabelle LAFFONT-FAUST
adjointe à la sous-direction des conditions de travail, de la santé et de la sécurité au travail à la direction générale du travail
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
sur proposition du ministre chargé du travail
Remplace:Mme Sémia MENAI
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Février 201408/02/2014
De: Tossim ASSIH
inspecteur principal des finances publiques
Objet:
agent comptable de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
Groupe:
nomination
06 Décembre 201306/12/2013
De: Xavier MONTAGNE
chargé de mission « Biocarburants, chimie verte et ressources naturelles » à la direction générale pour la recherche et l'innovation
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
représentant de l'Etat, représentant du ministre chargé de la recherche
Remplace:Mme Françoise BRUCY
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Novembre 201330/11/2013
De: Raymond Cointe
Objet:
directeur général de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
Groupe:
nomination
05 Novembre 201305/11/2013
De: Didier DEMAHU
Objet:
autorité qualifiée pour la sécurité des systèmes d'information (AQSSI)
Dans les autres secteurs
Pour l'Institut national de l'environnement industriel et des risques (INERIS)
Groupe:
nomination
03 Octobre 201303/10/2013
De: Vincent Laflèche
Objet:
directeur général de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
Groupe:
a_sa_demande
cessation de fonction
13 Juillet 201313/07/2013
De: Jean-Philippe Torterotot
adjoint au directeur de la recherche et de l'innovation au commissariat général au développement durable
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
sur proposition du ministre chargé des transports
Remplace:M. Pierre Valla
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Mai 201303/05/2013
De: Patricia BLANC
directrice générale de la prévention des risques
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
Remplace:M. Laurent MICHEL
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
06 Février 201306/02/2013
De: Claire Tutenuit
déléguée générale de l'Association française des entreprises pour l'environnement
Objet:
présidente du comité financier de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
Groupe:
president
nomination
20 Décembre 201220/12/2012
De: Pierre Valla
adjoint au directeur de la recherche et de l'innovation au commissariat général au développement durable, représentant du ministre chargé des transports
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
Au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Octobre 201205/10/2012
De: Charles Saout
adjoint au sous-directeur de la prévention des risques liés à l'environnement et à l'alimentation à la direction générale de la santé, représentant du ministre chargé de la santé
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
Au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Octobre 201205/10/2012
De: Marc Porteous
chef du bureau d'expertise sur la résilience aux risques à la direction générale de la sécurité civile et de la gestion des crises, représentant du ministre chargé de la sécurité civile
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
Au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Octobre 201205/10/2012
De: Frédéric Lehmann
adjoint au chef de la mission pour le développement industriel durable à la direction générale de la compétitivité, de l'industrie et des services, représentant du ministre chargé de l'industrie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
Au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Octobre 201205/10/2012
De: Jérôme Goellner
chef du service des risques technologiques à la direction générale de la prévention des risques, représentant du ministre chargé de l'environnement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
Au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Octobre 201205/10/2012
De: Félix Amberg
président d'une entreprise suisse de travaux souterrains
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
Au titre des personnalités représentant les activités économiques
concernées par l'action de l'établissement
représentant de l'industrie minière
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Octobre 201205/10/2012
De: Philippe Prudhon
directeur des affaires techniques de l'Union des industries de la chimie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
Au titre des personnalités représentant les activités économiques
concernées par l'action de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Octobre 201205/10/2012
De: Philippe Hirtzman
président de la section « sécurité et risques » du Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
Au titre des personnalités représentant les activités économiques
concernées par l'action de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Octobre 201205/10/2012
De: Benoît Bied-Charreton
directeur de programme dans le groupe ERAMET
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
Au titre des personnalités représentant les activités économiques
concernées par l'action de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Octobre 201205/10/2012
De: Sémia Menai
chargée d'études à la direction générale du travail, représentante du ministre chargé du travail
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
Au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Octobre 201205/10/2012
De: Françoise Brucy
chargée de mission « développement durable » à la direction générale pour la recherche et l'innovation, représentante du ministre chargé de la recherche
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
Au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Octobre 201205/10/2012
De: Claire Tutenuit
déléguée générale de l'Association française des entreprises pour l'environnement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
Au titre des personnalités représentant les activités économiques
concernées par l'action de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Octobre 201205/10/2012
De: Alain Chosson
vice-président de la Confédération de la consommation, du logement et du cadre de vie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
Au titre des personnalités qualifiées dans le domaine
relevant de la compétence de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Octobre 201205/10/2012
De: Anne Ferreira
vice-présidente du conseil régional de Picardie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
Au titre des personnalités qualifiées dans le domaine
relevant de la compétence de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Octobre 201205/10/2012
De: Maryse Arditi
responsable du réseau « risques et impacts industriels » de France Nature Environnement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
Au titre des personnalités qualifiées dans le domaine
relevant de la compétence de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Octobre 201205/10/2012
De: Frédéric Lehmann
adjoint au chef de la mission pour le développement industriel durable à la direction générale de la compétitivité, de l'industrie et des services
sur proposition du ministre chargé de l'industrie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
représentants de l'Etat
Remplace:M. Jacques Leloup
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Juin 201102/06/2011
De: Sémia Menai
chargée de mission à la direction générale du travail
sur proposition du ministre chargé du travail
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
représentants de l'Etat
Remplace:Mme Nathalie Vaysse
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Juin 201102/06/2011
De: Françoise Brucy
chargée de mission « développement durable » à la direction générale pour la recherche et l'innovation
sur proposition du ministre chargé de la recherche
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
représentants de l'Etat
Remplace:M. François Clin
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Juin 201102/06/2011
De: Michel TREINS
Objet:
autorité qualifiée pour la sécurité des systèmes d'information (AQSSI)
Dans les autres secteurs
Pour l'Institut national de l'environnement industriel et des risques (INERIS)
Groupe:
nomination
14 Mai 201114/05/2011
De: Philippe Hirtzman
Objet:
président du conseil d'administration de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
17 Novembre 201017/11/2010
De: Charles Saout
adjoint à la sous-directrice de la prévention des risques liés à l'environnement et à l'alimentation à la direction générale de la santé
sur proposition du ministre chargé de la santé
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
représentant de l'Etat
Remplace:Mme Jocelyne Boudot
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Juin 201020/06/2010
De: Jérôme Goellner
chef du service des risques technologiques à la direction générale de la prévention des risques
sur proposition du ministre chargé de l'environnement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
représentant de l'Etat
Remplace:M. Guillaume Sainteny
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Juin 201020/06/2010
De: Guillaume Dederen
chef du bureau des risques majeurs à la direction de la sécurité civile
sur proposition du ministre chargé de la sécurité civile
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
représentant de l'Etat
Remplace:Mme Marie-Paule Fournier
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Juin 201020/06/2010
De: Marie-Paule Fournier
administratrice civile, adjointe au sous-directeur de la gestion des risques à la direction de la sécurité civile
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
représentant du ministre chargé de la sécurité civile
Remplace:M. Patrice Lefebvre
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Novembre 200828/11/2008
De: Vincent Lafleche
Objet:
directeur général de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
Remplace:M. Georges Labroye
Groupe:
date_debut="2007-11-01"
nomination
09 Décembre 200709/12/2007
De: Vincent Lafleche
Objet:
directeur général de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
Remplace:M. Georges Labroye
Groupe:
date_debut="2007-11-01"
nomination
07 Décembre 200707/12/2007
De: Pery (Alexandre)
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès de l'INERIS, Institut national de l'environnement industriel et des risques, pour intégrer l'équipe d'état-major à la direction des risques chroniques
Groupe:
date_debut="2007-07-01"
date_fin="2010-06-30"
détachement
08 Novembre 200708/11/2007
De: Pierre Valla
adjoint à la directrice de la recherche et de l'animation scientifique et technique, représentant du ministre chargé des transports
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
Au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Février 200721/02/2007
De: Guillaume Sainteny
directeur des études économiques et de l'évaluation environnementale, représentant du ministre chargé de l'environnement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
Au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Février 200721/02/2007
De: Jacques Leloup
sous-directeur de la sécurité industrielle et de la métrologie à la direction de l'action régionale, de la qualité et de la sécurité industrielle, représentant du ministre chargé de l'industrie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
Au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Février 200721/02/2007
De: Patrice Lefebvre
adjoint au sous-directeur de la gestion des risques à la direction de la défense et de la sécurité civiles, représentant du ministre chargé de la sécurité civile
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
Au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Février 200721/02/2007
De: François Clin
directeur adjoint du département sectoriel « chimie, sciences pour l'ingénieur, physique nucléaire et des hautes énergies, énergie, développement durable » à la direction générale de la recherche et de l'innovation, représentant du ministre chargé de la recherche
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
Au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Février 200721/02/2007
De: Michel Derancourt
directeur général exécutif de la Compagnie des salins du Midi et des salines de l'Est
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
Au titre des personnalités représentant les activités économiques
concernées par l'action de l'établissement
représentant de l'industrie minière
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Février 200721/02/2007
De: Daniel Thomas
membre de l'Académie des technologies, professeur à l'université de technologie de Compiègne
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
Au titre des personnalités représentant les activités économiques
concernées par l'action de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Février 200721/02/2007
De: Philippe Prudhon
directeur du département technique de l'Union des industries chimiques
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
Au titre des personnalités représentant les activités économiques
concernées par l'action de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Février 200721/02/2007
De: Franck Gambelli
directeur des affaires juridiques et de l'environnement à la Fédération des industries mécaniques
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
Au titre des personnalités représentant les activités économiques
concernées par l'action de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Février 200721/02/2007
De: Alain Chosson
secrétaire général de la Confédération de la consommation, du logement et du cadre de vie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
Au titre des personnalités représentant les activités économiques
concernées par l'action de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Février 200721/02/2007
De: Nathalie Vaysse
responsable du pôle « politique générale de la prévention des risques professionnels » à la direction générale du travail, représentante du ministre chargé du travail
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
Au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Février 200721/02/2007
De: Jocelyne Boudot
sous-directrice de la gestion des risques des milieux à la direction générale de la santé, représentante du ministre chargé de la santé
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
Au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Février 200721/02/2007
De: Jacques Vernier
président du Conseil supérieur des installations classées, maire de Douai
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
Au titre des personnalités qualifiées dans le domaine
relevant de la compétence de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 200721/02/2007
De: René Daniere
administrateur de France nature environnement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
Au titre des personnalités qualifiées dans le domaine
relevant de la compétence de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 200721/02/2007
De: Maryse Arditi
docteure d'Etat en physique nucléaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
Au titre des personnalités qualifiées dans le domaine
relevant de la compétence de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 200721/02/2007
De: Michel Derancourt
directeur général exécutif de la Compagnie des salins du Midi et des salines de l'Est
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
Au titre des personnalités représentant les activités économiques concernées par l'action de l'établissement
représentant de l'industrie minière
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Février 200719/02/2007
De: Jacques Vernier
président du Conseil supérieur des installations classées, maire de Douai
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
Au titre des personnalités représentant les activités économiques concernées par l'action de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Février 200719/02/2007
De: Daniel Thomas
membre de l'Académie des technologies, professeur à l'université de technologie de Compiègne
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
Au titre des personnalités représentant les activités économiques concernées par l'action de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Février 200719/02/2007
De: Philippe Prudhon
directeur du département technique de l'Union des industries chimiques
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
Au titre des personnalités représentant les activités économiques concernées par l'action de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Février 200719/02/2007
De: Franck Gambelli
directeur des affaires juridiques et de l'environnement à la Fédération des industries mécaniques
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
Au titre des personnalités représentant les activités économiques concernées par l'action de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Février 200719/02/2007
De: René Daniere
administrateur de France nature environnement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
Au titre des personnalités représentant les activités économiques concernées par l'action de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Février 200719/02/2007
De: Alain Chosson
secrétaire général de la Confédération de la consommation, du logement et du cadre de vie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
Au titre des personnalités représentant les activités économiques concernées par l'action de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Février 200719/02/2007
De: Pierre Valla
adjoint à la directrice de la recherche et de l'animation scientifique et technique, représentant du ministre chargé des transports
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Février 200719/02/2007
De: Guillaume Sainteny
directeur des études économiques et de l'évaluation environnementale, représentant du ministre chargé de l'environnement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Février 200719/02/2007
De: Jacques Leloup
sous-directeur de la sécurité industrielle et de la métrologie à la direction de l'action régionale, de la qualité et de la sécurité industrielle, représentant du ministre chargé de l'industrie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Février 200719/02/2007
De: Patrice Lefebvre
adjoint au sous-directeur de la gestion des risques à la direction de la défense et de la sécurité civiles, représentant du ministre chargé de la sécurité civile
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Février 200719/02/2007
De: François Clin
directeur adjoint du département sectoriel « chimie, sciences pour l'ingénieur, physique nucléaire et des hautes énergies, énergie, développement durable » à la direction générale de la recherche et de l'innovation, représentant du ministre chargé de la recherche
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Février 200719/02/2007
De: Maryse Arditi
docteure d'Etat en physique nucléaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
Au titre des personnalités représentant les activités économiques concernées par l'action de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Février 200719/02/2007
De: Nathalie Vaysse
responsable du pôle « politique générale de la prévention des risques professionnels » à la direction générale du travail, représentante du ministre chargé du travail
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Février 200719/02/2007
De: Jocelyne Boudot
sous-directrice de la gestion des risques des milieux à la direction générale de la santé, représentante du ministre chargé de la santé
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Février 200719/02/2007
De: Michel (Laurent)
directeur de la prévention des pollutions et des risques
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
Remplace:M. Trouvé (Thierry)
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
07 Septembre 200607/09/2006
De: François Perdrizet
directeur de la recherche et de l'animation scientifique et technique au ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
représentant du ministre chargé des transports
Remplace:M. Romain Cailleton
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Mars 200626/03/2006
De: Emmanuel Gérat
administrateur civil à la direction des relations du travail
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
représentant du ministre chargé du travail
Remplace:Mme Marie-Thérèse Valat-Taddei
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Janvier 200619/01/2006
De: Jocelyne Boudot
ingénieure générale du génie sanitaire à la direction générale de la santé
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
représentante du ministre chargé de la santé
Remplace:Mme Joëlle Lemoal
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Novembre 200519/11/2005
De: Guillaume Sainteny
directeur des études économiques et de l'évaluation environnementale
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
représentant du ministre chargé de l'environnement
Remplace:M. Dominique Bureau
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Juin 200530/06/2005
De: François Clin
adjoint au directeur du département « énergie, transports, environnement, ressources naturelles » à la direction de la technologie
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
au titre de représentant de l'Etat
représentant du ministre chargé de la recherche
Remplace:Mme Agnès Jacquesy
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Février 200520/02/2005
De: Patrice Lefebvre
chef du bureau des risques naturels et technologiques à la direction de la défense et de la sécurité civiles
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
représentant du ministre chargé de la sécurité civile
Remplace:M. Antoine Marchetti
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Décembre 200404/12/2004
De: Jacques Leloup
sous-directeur de la sécurité industrielle et de la métrologie à la direction de l'action régionale et de la petite et moyenne industrie
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
représentant du ministre chargé de l'industrie
Remplace:M. Eugène Trombone
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Février 200407/02/2004
De: Thierry Trouvé
directeur de la prévention des pollutions et des risques
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
Remplace:M. Philippe Vesseron
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
03 Octobre 200303/10/2003
De: Jacques Boudon
directeur technique à l'Union des industries chimiques
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
personnalité représentant les activités concernées par l'action de l'établissement
Remplace:M. Jean-Michel Uytterhaegen
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Dominique Bureau
directeur des études économiques et de l'évaluation environnementale
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
représentant du ministre chargé de l'environnement
Remplace:M. Benoît Lesaffre
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Avril 200329/04/2003
De: Jean-François Raffoux
Objet:
membres du conseil d'administration de l'agence de prévention et de surveillance des risques miniers
2. Au titre du quatrième collège
représentant de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Février 200320/02/2003
De: Romain Cailleton
adjoint au chef de la mission des transports des matières dangereuses de la direction des transports terrestres
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques, représentant du ministre chargé des transports
Remplace:M. André Gastaud
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Novembre 200226/11/2002
De: Jacques Vernier
maire de Douai
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
au titre de personnalité qualifiée
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
08 Novembre 200208/11/2002
De: Maryse Arditi
docteure d'Etat en physique nucléaire
Objet:
présidente du comité financier de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
Groupe:
president
nomination
19 Avril 200219/04/2002
De: Eugène Trombone
chargé des sous-directions de la sécurité industrielle et de la métrologie, représentant le ministre chargé de l'industrie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
Au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
duree="cinq ans"
conseil_administration
nomination
15 Janvier 200215/01/2002
De: Patrick Soulé
chef du bureau « agriculture, environnement » à la direction du budget, représentant le ministre chargé du budget
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
Au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
duree="cinq ans"
conseil_administration
nomination
15 Janvier 200215/01/2002
De: Antoine Marchetti
chef du bureau des risques naturels et technologiques à la direction de la défense et de la sécurité civiles, représentant le ministre chargé de la sécurité civile
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
Au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
duree="cinq ans"
conseil_administration
nomination
15 Janvier 200215/01/2002
De: Benoît Lesaffre
chef du service de la recherche et de la prospective à la direction des études économiques et de l'évaluation environnementale, représentant le ministre chargé de l'environnement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
Au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
duree="cinq ans"
conseil_administration
nomination
15 Janvier 200215/01/2002
De: André Gastaud
adjoint au chef de la mission des transports des matières dangereuses, représentant le ministre chargé des transports
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
Au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
duree="cinq ans"
conseil_administration
nomination
15 Janvier 200215/01/2002
De: Jean-Michel Uytterhaegen
directeur technique à l'Union des industries chimiques
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
Au titre des personnalités représentant
les activités économiques concernées
Groupe:
duree="cinq ans"
conseil_administration
nomination
15 Janvier 200215/01/2002
De: Alain Rollet
directeur général des Houillères du bassin de Lorraine (industrie minière)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
Au titre des personnalités représentant
les activités économiques concernées
Groupe:
duree="cinq ans"
conseil_administration
nomination
15 Janvier 200215/01/2002
De: Jean-Pierre Legalland
directeur technique à l'Union française des industries pétrolières
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
Au titre des personnalités représentant
les activités économiques concernées
Groupe:
duree="cinq ans"
conseil_administration
nomination
15 Janvier 200215/01/2002
De: Franck Gambelli
directeur des affaires juridiques et de l'environnement à la Fédération des industries mécaniques
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
Au titre des personnalités représentant
les activités économiques concernées
Groupe:
duree="cinq ans"
conseil_administration
nomination
15 Janvier 200215/01/2002
De: Alain Chosson
secrétaire général adjoint de la Confédération de la consommation, du logement et du cadre de vie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
Au titre des personnalités représentant
les activités économiques concernées
Groupe:
duree="cinq ans"
conseil_administration
nomination
15 Janvier 200215/01/2002
De: Marie-Thérèse Valat-Taddeï
chargée de mission auprès du sous-directeur des conditions de travail et de la prévention des risques du travail, représentant le ministre chargé du travail
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
Au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
duree="cinq ans"
conseil_administration
nomination
15 Janvier 200215/01/2002
De: Joëlle Le Moal
médecin inspectrice de santé publique à la direction générale de la santé, représentant le ministre chargé de la santé
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
Au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
duree="cinq ans"
conseil_administration
nomination
15 Janvier 200215/01/2002
De: Agnès Jacquesy
adjointe au directeur du département « énergie, transports, environnement et ressources naturelles » à la direction de la technologie, représentant le ministre chargé de la recherche
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
Au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
duree="cinq ans"
conseil_administration
nomination
15 Janvier 200215/01/2002
De: René Danière
administrateur de France Nature Environnement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
15 Janvier 200215/01/2002
De: Maryse Arditi
docteure d'Etat en physique nucléaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
15 Janvier 200215/01/2002
De: Soulé (Patrick)
chef de bureau à la direction du budget, représentant le ministre chargé du budget
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
au titre de représentants de l'Etat
pour la durée restant à courir du mandat de leur prédécesseur
Remplace:M. Fourquet (Laurent)
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Février 200101/02/2001
De: Malecki (Hugues)
chef de bureau à la direction générale de la santé, représentant le ministre chargé de la santé
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
au titre de représentants de l'Etat
pour la durée restant à courir du mandat de leur prédécesseur
Remplace:Mme Boudot (Jocelyne)
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Février 200101/02/2001
De: Billebaud (Dominique)
directeur technique de l'Union française des industries pétrolières
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
au titre des personnalités représentant les activités économiques concernées
Remplace:M. Trepant (Philippe)
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Septembre 200014/09/2000
De: Farret (Régis)
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe
Objet:
auprès de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques pour exercer à temps partiel 80 % les fonctions de chargé d'affaires, études et recherches au sein de la direction des risques chroniques, unité de modélisation et analyse économique pour la gestion des risques
Groupe:
date_debut="2000-03-01"
date_fin="2003-02-28"
détachement
19 Août 200019/08/2000
De: Danière (René)
administrateur de France Nature Environnement
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
au titre de personnalité qualifiée
Remplace:M. Brard (Lionel)
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
14 Juillet 200014/07/2000
De: Eugène Trombone
chargé de la sous-direction de la sécurité industrielle
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
au titre de représentant de l'Etat
Remplace:M. Francis Macart
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Juin 199925/06/1999
De: Rose-Agnès Jacquesy
chargée de mission à la direction de la technologie
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
au titre de représentant de l'Etat
Remplace:M. François Jacq
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Avril 199914/04/1999
De: Jacq (François)
chef du département Energie, transports, environnement, ressources naturelles à la direction de la technologie
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
au titre de représentant de l'Etat
Remplace:M. Mougniot (Jean, Claude)
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Juin 199813/06/1998
De: Philippe Trepant
directeur au groupe Elf-Aquitaine
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
Au titre des personnalités représentant
les activités économiques concernées
Remplace:M. Bernard Calvet
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Février 199826/02/1998
De: François Bertrand
directeur général des Houillères du bassin de Lorraine (industrie minière)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
Au titre des personnalités représentant
les activités économiques concernées
Remplace:M. Michel Benech
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Février 199826/02/1998
De: Laurent Fourquet
chef de bureau à la direction du budget, représentant le ministre chargé du budget
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
Au titre de représentants de l'Etat
Remplace:M. Patrick Delage
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Février 199826/02/1998
De: René Feunteun
chef de bureau à la direction de la défense et de la sécurité civiles, représentant le ministre chargé de la sécurité civile
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
Au titre de représentants de l'Etat
Remplace:M. Jean-Daniel Vazelle
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Février 199826/02/1998
De: Jocelyne Boudot
chef de bureau à la direction générale de la santé, représentant le ministre chargé de la santé
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
Au titre de représentants de l'Etat
Remplace:M. Hubert Isnard
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Février 199826/02/1998
De: Arditi (Maryse)
maître de conférences à l'université Paris-VII
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
au titre des personnalités qualifiées
Remplace:M. Pelissard (Jacques)
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
30 Janvier 199830/01/1998
De: Gastaud (André)
adjoint au chef de la mission du transport des matières dangereuses
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
au titre de représentant de l'Etat
Remplace:M. Kerjouan (Roger)
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Août 199712/08/1997
De: Georges Labroye
Objet:
directeur général de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
Remplace:M. Michel Laverie
Groupe:
a_sa_demande
nomination
02 Mars 199702/03/1997
De: Vesseron (Philippe)
directeur de la prévention des pollutions et des risques, délégué aux risques majeurs
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
Remplace:M. Defrance (Gustave)
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
03 Décembre 199603/12/1996
De: Kervern (Georges-Yves)
directeur du projet Tactic
Objet:
membre du comité financier de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
au titre de personnalité qualifiée
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Novembre 199615/11/1996
De: Jean-Michel Uytterhaegen
directeur technique à l'Union des industries chimiques
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
Au titre des personnalités représentant
les activités économiques concernées
Groupe:
duree="cinq ans"
conseil_administration
nomination
22 Septembre 199622/09/1996
De: Michel Henry
vice-président de la commission Environnement de la Fédération des industries mécaniques
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
Au titre des personnalités représentant
les activités économiques concernées
Groupe:
duree="cinq ans"
conseil_administration
nomination
22 Septembre 199622/09/1996
De: Michel Franck
vice-président de la chambre de commerce et d'industrie de Paris
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
Au titre des personnalités représentant
les activités économiques concernées
Groupe:
duree="cinq ans"
conseil_administration
nomination
22 Septembre 199622/09/1996
De: Bernard Calvet
président de l'Union française des industries pétrolières
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
Au titre des personnalités représentant
les activités économiques concernées
Groupe:
duree="cinq ans"
conseil_administration
nomination
22 Septembre 199622/09/1996
De: Michel Benech
délégué général à la sécurité de Charbonnages de France (industrie minière)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
Au titre des personnalités représentant
les activités économiques concernées
Groupe:
duree="cinq ans"
conseil_administration
nomination
22 Septembre 199622/09/1996
De: Jean-Daniel Vazelle
chef de bureau à la direction de la sécurité civile, représentant le ministre chargé de la sécurité civile
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
Au titre de représentants de l'Etat
Groupe:
duree="cinq ans"
conseil_administration
nomination
22 Septembre 199622/09/1996
De: Jean-Claude Mougniot
directeur du département Energie, technologie de l'environnement et des ressources minérales, représentant le ministre chargé de la recherche
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
Au titre de représentants de l'Etat
Groupe:
duree="cinq ans"
conseil_administration
nomination
22 Septembre 199622/09/1996
De: Francis Macart
chargé de la sous-direction de la sécurité industrielle, représentant le ministre chargé de l'industrie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
Au titre de représentants de l'Etat
Groupe:
duree="cinq ans"
conseil_administration
nomination
22 Septembre 199622/09/1996
De: Benoît Lesaffre
chef du service de la recherche et des affaires économiques, représentant le ministre chargé de l'environnement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
Au titre de représentants de l'Etat
Groupe:
duree="cinq ans"
conseil_administration
nomination
22 Septembre 199622/09/1996
De: Roger Kerjouan
adjoint au chef de la mission du transport des matières dangereuses, représentant le ministre chargé des transports
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
Au titre de représentants de l'Etat
Groupe:
duree="cinq ans"
conseil_administration
nomination
22 Septembre 199622/09/1996
De: Hubert Isnard
chef de bureau à la direction générale de la santé, représentant le ministre chargé de la santé
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
Au titre de représentants de l'Etat
Groupe:
duree="cinq ans"
conseil_administration
nomination
22 Septembre 199622/09/1996
De: Patrick Delage
administrateur civil à la direction du budget, représentant le ministre chargé du budget
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
Au titre de représentants de l'Etat
Groupe:
duree="cinq ans"
conseil_administration
nomination
22 Septembre 199622/09/1996
De: Marie-Thérèse Valat-Taddeï
chef de bureau à la direction des relations du travail, représentant le ministre chargé du travail
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
Au titre de représentants de l'Etat
Groupe:
duree="cinq ans"
conseil_administration
nomination
22 Septembre 199622/09/1996
De: Jacques Pelissard
maire de Lons-le-Saunier
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
22 Septembre 199622/09/1996
De: Georges-Yves Kervern
directeur du projet Tactic
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
22 Septembre 199622/09/1996
De: Lionel Brard
président de France Nature Environnement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
22 Septembre 199622/09/1996
De: Vindimian (Eric)
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts de 1re classe
Objet:
auprès de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
ingénieur délégué à l'environnement au sein de la direction scientifique et de la qualité
Groupe:
date_debut="1995-09-01"
date_fin="2000-08-31"
détachement
27 Avril 199627/04/1996
De: Jacques Varet
chef du service de la recherche et des affaires économiques à la direction générale de l'administration et du développement, représentant le ministère de l'environnement
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
Remplace:M. Jean-Claude Oppeneau
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Mai 199503/05/1995
De: Bernard Frau
Objet:
président du conseil d'administration de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
08 Février 199508/02/1995
De: Francis Beard
chef du bureau Risques des milieux-alimentations à la direction générale de la santé, représentant le ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
Remplace:M. Hubert Isnard
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Octobre 199427/10/1994
De: Jean-Daniel Vazelle
chef du bureau des risques naturels et technologiques à la direction de la sécurité civile, représentant le ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
Remplace:M. Christian Pourny
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Octobre 199427/10/1994
De: Henry Streit
président du comité des constructeurs français d'automobiles
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
Remplace:M. Raymond Ravenel
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Juillet 199423/07/1994
De: Roger Kerjouan
adjoint au chef de la mission du transport des matières dangereuses
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
représentant du ministre de l'équipement, des transports et du tourisme
Remplace:M. Marius Belmain
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Juillet 199423/07/1994
De: Jean-Claude Mougniot
directeur du département scientifique, pédagogique et technique Energie, technologies de l'environnement et des ressources minérales, représentant le ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
Remplace:M. Maurice Claverie
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Avril 199430/04/1994
De: Marc Boisnel
sous-directeur des conditions de travail et de la protection contre les risques du travail
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
représentant du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Remplace:M. François Brun
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Avril 199430/04/1994
De: Defrance (Gustave)
directeur de la prévention des pollutions et des risques, délégué aux risques majeurs
Objet:
commissaire du Gouvernement placé auprès de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
Remplace:M. Legrand (Henri)
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
09 Mars 199409/03/1994
De: Claude (Jacques)
administrateur civil hors classe, affecté à l'administration centrale du ministère de l'économie et du ministère du budget
Objet:
auprès de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
directeur des finances et du Plan
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="1993-04-01"
détachement
17 Septembre 199317/09/1993
De: Christian Pourny
représentant le ministre chargé de la sécurité civile
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
au titre de représentant de l'Etat
Remplace:M. Xavier de Font
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Juin 199318/06/1993
De: Marc Kazmierczak
Objet:
vice-président du conseil d'administration de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
Remplace:M. Jean Postic
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Mars 199323/03/1993
De: Michel Laverie
ingénieur général des mines
Objet:
directeur général de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
Remplace:M. Michel Turpin
Groupe:
nomination
20 Mars 199320/03/1993
De: Michel Benech
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
représentant de l'industrie minière
Remplace:M. Joseph Bernard
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Mars 199306/03/1993
De: Guy Kauffmann
ingénieur des ponts et chaussées
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
au titre de représentant du ministère du budget
Remplace:M. Philippe Hansebout
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Janvier 199314/01/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.