Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité (INRETS)

De: Thierry Bretheau
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
représentant de l'État, désigné par le ministre chargé de la Défense
Remplace:M. Bernard Dubuisson
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Décembre 201002/12/2010
De: Corinne Drougard
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
représentants de l'État, désignés par
Le ministre chargé de l a Santé
suppléante
Remplace:Mme Nelly Jousset
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Novembre 201019/11/2010
De: Daniel Gaonac'h
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
représentants de l'État, désignés par
Le ministre chargé de l'Enseignement supérieur
titulaire
Remplace:Mme Sylvie Leleu-Merviel
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Novembre 201019/11/2010
De: Guy BOURGEOIS
Objet:
directeur général de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité par intérim
Groupe:
date_debut="2010-07-30"
date_fin="2010-12-31"
renouvellement
29 Juillet 201029/07/2010
De: Fabrice Dingreville
en remplacement de monsieur
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs
représentant de l'État, désigné par le ministre chargé de l'Intérieur
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
22 Juillet 201022/07/2010
De: Stéphane Pharisien
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs
représentant de l'État, désigné par le ministre chargé de l'Intérieur
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Juillet 201022/07/2010
De: Guy Le Bras
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs
personnalité extérieure à l'institut
choisie
en raison de sa compétence en matière de transports et de leur sécurité
Remplace:Mme Chantal Duchène
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Juillet 201022/07/2010
De: Laurence Piketty
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
représentante de l'État, désignée par le ministre chargé de la Recherche
en remplacement de monsieur Gabriele Fioni
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Avril 201023/04/2010
De: Catherine Bellancourt
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
représentantes de l'État, désignées par
Le ministre chargé de l'I ndustrie
suppléante
Remplace:M. François Delbos
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
11 Mars 201011/03/2010
De: Anne Lebrun
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
représentantes de l'État, désignées par
Le ministre chargé de l'I ntérieur
titulaire
Remplace:M. Pierre Salles
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Mars 201011/03/2010
De: Guy BOURGEOIS
Objet:
exercer par intérim les fonctions de directeur général de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
Il reçoit l'ensemble des attributions inhérentes à la fonction
Groupe:
date_debut="2010-01-30"
duree="six mois"
charge
24 Janvier 201024/01/2010
De: William Sassi
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
représentant de l'État, désigné par le ministre chargé de la Recherche
Remplace:M. Éric Lemaitre
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: Marie-Pierre Meynard
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
personnalité extérieure à l'institut
choisie
en raison de sa compétence en matière de transports et de leur sécurité
Remplace:M. Jacques Couvert
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Juin 200922/06/2009
De: Catherine Ferreol
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs
représentante de l'État, désignée par le ministre chargé de la sécurité routière
membre suppléant
Remplace:Mme Pascale Buch
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
27 Mai 200927/05/2009
De: Rémi Bastien
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs
personnalité extérieure à l'institut
choisie
en raison de sa compétence en matière de transports et de leur sécurité
Remplace:M. Michel Vimont
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Mai 200927/05/2009
De: Pierre Valla
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
représentant de l'État, désigné par le ministre chargé des transports
Remplace:M. André Peny
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
16 Mars 200916/03/2009
De: Odile RIOS
receveuse-perceptrice du Trésor public
Objet:
agent comptable de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
Remplace:Mme Michèle BARMETTLER
Groupe:
nomination
30 Janvier 200930/01/2009
De: Nelly Jousset
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
représentants de l'État, désignés par le ministre chargé de la santé
membre suppléant
Remplace:M. Laurent Dubois Mazeyrie
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
13 Novembre 200813/11/2008
De: Emmanuel Briand
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
représentants de l'État, désignés par le ministre chargé de la santé
membre titulaire
Remplace:Mme Joëlle Carmès
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Novembre 200813/11/2008
De: Jean-François Huère
Objet:
pour la durée restant à courir du mandat de son prédécesseur
membre du conseil scientifique de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
Remplace:M. Gérard Belot
Groupe:
nomination
11 Septembre 200811/09/2008
De: Buch (Pascale)
Objet:
membre suppléante du conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
représentante de l'Etat désignée par le ministre chargé de la sécurité routière
Remplace:M. Panhaleux (Jean)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Août 200829/08/2008
De: Michel Sayegh
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
représentant de l'Etat, désigné par le ministre chargé de la défense
Remplace:M. Eric Waringhem
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
11 Juin 200811/06/2008
De: André Peny
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
représentants de l'Etat
Désignés par le ministre chargé des transports
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
04 Avril 200804/04/2008
De: Stéphane Pharisien
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
représentants de l'Etat
Désignés par le ministre chargé de l'intérieur
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
04 Avril 200804/04/2008
De: François Delbos
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
représentants de l'Etat
Désignés par le ministre chargé de l'industrie
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
04 Avril 200804/04/2008
De: Claude Meidinger
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
représentants de l'Etat
Désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
04 Avril 200804/04/2008
De: Jean Panhaleux
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
représentants de l'Etat
Désignés par le ministre chargé de la sécurité routière
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
04 Avril 200804/04/2008
De: Laurent Dubois-Mazeyrie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
représentants de l'Etat
Désignés par le ministre chargé de la santé
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
04 Avril 200804/04/2008
De: Eric Lemaitre
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
représentants de l'Etat
Désignés par le ministre chargé de la recherche
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
04 Avril 200804/04/2008
De: Eric Waringhem
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
représentants de l'Etat
Désignés par le ministre chargé de la défense
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
04 Avril 200804/04/2008
De: Yves Bamberger
Objet:
président du conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
04 Avril 200804/04/2008
De: Yves Crozet
Objet:
vice-président du conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Avril 200804/04/2008
De: Michel Vimont
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
représentants de l'Etat
personnalités extérieures à l'institut choisies
en raison de leur compétence en matière de transports et de leur sécurité
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Avril 200804/04/2008
De: Yves Ramette
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
représentants de l'Etat
personnalités extérieures à l'institut choisies
en raison de leur compétence en matière de transports et de leur sécurité
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Avril 200804/04/2008
De: Bernard Darniche
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
représentants de l'Etat
personnalités extérieures à l'institut choisies
en raison de leur compétence en matière de transports et de leur sécurité
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Avril 200804/04/2008
De: Yves Crozet
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
représentants de l'Etat
personnalités extérieures à l'institut choisies
en raison de leur compétence en matière de transports et de leur sécurité
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Avril 200804/04/2008
De: Jacques Couvert
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
représentants de l'Etat
personnalités extérieures à l'institut choisies
en raison de leur compétence en matière de transports et de leur sécurité
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Avril 200804/04/2008
De: Yves Bamberger
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
représentants de l'Etat
personnalités extérieures à l'institut choisies
en raison de leur compétence en matière de transports et de leur sécurité
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Avril 200804/04/2008
De: Claude Arnaud
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
représentants de l'Etat
personnalités extérieures à l'institut choisies
en raison de leur compétence en matière de transports et de leur sécurité
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Avril 200804/04/2008
De: Pierre Salles
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
représentants de l'Etat
Désignés par le ministre chargé de l'intérieur
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Avril 200804/04/2008
De: Michel Ferrandéry
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
représentants de l'Etat
Désignés par le ministre chargé de l'industrie
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Avril 200804/04/2008
De: Laurent Tapadinhas
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
représentants de l'Etat
Désignés par le ministre chargé de la sécurité routière
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Avril 200804/04/2008
De: Dominique Goutte
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
représentants de l'Etat
Désignés par le ministre chargé de la recherche
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Avril 200804/04/2008
De: Bernard Dubuisson
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
représentants de l'Etat
Désignés par le ministre chargé de la défense
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Avril 200804/04/2008
De: Brigitte Martin
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
représentants de l'Etat
personnalités extérieures à l'institut choisies
en raison de leur compétence en matière de transports et de leur sécurité
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Avril 200804/04/2008
De: Chantal Duchène
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
représentants de l'Etat
personnalités extérieures à l'institut choisies
en raison de leur compétence en matière de transports et de leur sécurité
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Avril 200804/04/2008
De: Régine Bréhier
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
représentants de l'Etat
Désignés par le ministre chargé des transports
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Avril 200804/04/2008
De: Sylvie Leleu-Merviel
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
représentants de l'Etat
Désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Avril 200804/04/2008
De: Joëlle Carmès
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
représentants de l'Etat
Désignés par le ministre chargé de la santé
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Avril 200804/04/2008
De: Pierre-Etienne Gautier
Objet:
membre du conseil scientifique de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
Remplace:M. Louis-Marie Cleon
Groupe:
nomination
08 Février 200808/02/2008
De: Salmi (Louis-Rachid)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
Groupe:
nomination
25 Octobre 200725/10/2007
De: Richetin (Marc)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
Groupe:
nomination
25 Octobre 200725/10/2007
De: Messulam (Pierre)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
Groupe:
nomination
25 Octobre 200725/10/2007
De: Gardes (François)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
Groupe:
nomination
25 Octobre 200725/10/2007
De: Cleon (Louis-Marie)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
Groupe:
nomination
25 Octobre 200725/10/2007
De: Belot (Gérard)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
Groupe:
nomination
25 Octobre 200725/10/2007
De: Amiet (Michel)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
Groupe:
nomination
25 Octobre 200725/10/2007
De: Roumes (Corinne)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
Groupe:
nomination
25 Octobre 200725/10/2007
De: Masbernat (Florence)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
Groupe:
nomination
25 Octobre 200725/10/2007
De: Lenz (Barbara)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
Groupe:
nomination
25 Octobre 200725/10/2007
De: Issarny (Valérie)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
Groupe:
nomination
25 Octobre 200725/10/2007
De: Hakamies-Blomqvist (Liisa)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
Groupe:
nomination
25 Octobre 200725/10/2007
De: Combelles (Françoise)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
Groupe:
nomination
25 Octobre 200725/10/2007
De: Benard (Christine)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
Groupe:
nomination
25 Octobre 200725/10/2007
De: Benard (Christine)
Objet:
présidente du conseil scientifique de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
Groupe:
president
nomination
25 Octobre 200725/10/2007
De: Gérard Belot
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs
Remplace:M. Bruno Costes
Groupe:
nomination
18 Mars 200718/03/2007
De: Louis-Rachid Salmi
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
Groupe:
nomination
18 Mars 200718/03/2007
De: Marc Richetin
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
Groupe:
nomination
18 Mars 200718/03/2007
De: Pierre Messulam
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
Groupe:
nomination
18 Mars 200718/03/2007
De: Corinne Roumes
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs
Remplace:M. René Amalberti
Groupe:
nomination
18 Mars 200718/03/2007
De: Barbara Lenz
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
Groupe:
nomination
18 Mars 200718/03/2007
De: Françoise Combelles
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
Groupe:
nomination
18 Mars 200718/03/2007
De: Ferrandery (Michel)
chef de bureau à la direction générale des entreprises
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
Remplace:M. Jean-Pierre Le Pesteur
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Novembre 200622/11/2006
De: Bréhier (Régine)
directrice de la recherche et de l'animation scientifique et technique
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
représentant du ministre chargé des transports
Remplace:M. Perdrizet (François)
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Septembre 200614/09/2006
De: Guy Bourgeois
Objet:
directeur général de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
Groupe:
date_debut="2006-01-30"
renouvellement
08 Février 200608/02/2006
De: Bourgeois (Guy)
administrateur civil hors classe, rattaché pour sa gestion au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, en position hors cadre
Objet:
directeur général de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
Groupe:
date_debut="2003-01-29"
duree="trois ans"
détachement
16 Décembre 200516/12/2005
De: Goutte (Dominique)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
représentant du ministre chargé de la recherche
Remplace:M. Frois (Bernard)
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Août 200525/08/2005
De: Yves Bamberger
Objet:
président du conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
09 Mars 200509/03/2005
De: Jean-Michel Paumier
Objet:
vice-président du conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Mars 200509/03/2005
De: Marc Wiel
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
personnalités extérieures à l'institut choisies pour leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Mars 200509/03/2005
De: Philippe Renard
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
personnalités extérieures à l'institut choisies pour leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Mars 200509/03/2005
De: Jean-Michel Paumier
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
personnalités extérieures à l'institut choisies pour leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Mars 200509/03/2005
De: Jean-Charles Hourcade
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
personnalités extérieures à l'institut choisies pour leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Mars 200509/03/2005
De: Pierre Beuzit
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
personnalités extérieures à l'institut choisies pour leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Mars 200509/03/2005
De: Maurice Bernadet
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
personnalités extérieures à l'institut choisies pour leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Mars 200509/03/2005
De: Yves Bamberger
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
personnalités extérieures à l'institut choisies pour leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Mars 200509/03/2005
De: Claude Arnaud
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
personnalités extérieures à l'institut choisies pour leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Mars 200509/03/2005
De: Chantal Duchène
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
personnalités extérieures à l'institut choisies pour leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Mars 200509/03/2005
De: Joëlle Carmès
chef du bureau bâtiments, bruit et milieu de travail à la direction générale de la santé
Objet:
représentante du ministre des solidarités, de la santé et de la famille au conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
Groupe:
conseil_administration
désignation
25 Février 200525/02/2005
De: Bernard Decomps
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
Groupe:
nomination
15 Février 200515/02/2005
De: Bruno Costes
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
Groupe:
nomination
15 Février 200515/02/2005
De: Louis-Marie Cleon
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
Groupe:
nomination
15 Février 200515/02/2005
De: René Amalberti
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
Groupe:
nomination
15 Février 200515/02/2005
De: Liisa Hakamies-Blomqvist
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
Groupe:
nomination
15 Février 200515/02/2005
De: Bernard Decomps
Objet:
président du conseil scientifique de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
Groupe:
president
nomination
15 Février 200515/02/2005
De: Le Pesteur (Jean-Pierre)
sous-directeur à la direction générale de l'industrie, des technologies de l'information et des postes
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité (INRETS)
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Janvier 200507/01/2005
De: Bernard Frois
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
représentant du ministre chargé de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Décembre 200430/12/2004
De: Waringhem (Eric)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
représentant de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Décembre 200418/12/2004
De: Joubert (Michel)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
représentant de l'Etat
Remplace:M. Le Gac (Jean-Yves)
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Yves Bamberger
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
personnalité extérieure à l'institut choisie pour sa compétence et
président du conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
Remplace:M. Jean-Jacques Gagnepain
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Mars 200431/03/2004
De: Heitz (Rémy)
directeur de la sécurité et de la circulation routières
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
représentant du ministre chargé de la sécurité routière
Remplace:Mme Massin (Isabelle)
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Novembre 200304/11/2003
De: Guy Bourgeois
Objet:
directeur général de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
Groupe:
nomination
30 Janvier 200330/01/2003
De: Michèle Barmettler
receveuse-perceptrice du Trésor public
Objet:
agent comptable de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
Remplace:Mme Elisabeth Boucard
Groupe:
nomination
27 Novembre 200227/11/2002
De: Jörg Schütte
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
Groupe:
nomination
19 Novembre 200219/11/2002
De: Louis-Rachid Salmi
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
Groupe:
nomination
19 Novembre 200219/11/2002
De: Marc Richetin
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
Groupe:
nomination
19 Novembre 200219/11/2002
De: Pierre Messulam
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
Groupe:
nomination
19 Novembre 200219/11/2002
De: Françoise Duchézeau
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
Groupe:
nomination
19 Novembre 200219/11/2002
De: Madeleine Brocard
Objet:
membre du conseil scientifique de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
Remplace:Mme Christiane Delepiere-Dramais
Groupe:
nomination
19 Novembre 200219/11/2002
De: Axelle Dehesdin
attachée d'administration centrale
Objet:
représentante du ministre chargé du budget au conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité (INRETS)
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Novembre 200201/11/2002
De: Chiron (Mireille)
Objet:
membres du Conseil supérieur d'hygiène publique de France
II. - Section des milieux de vie
1° Sur proposition
Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
Groupe:
nomination
15 Octobre 200215/10/2002
De: Jean-Jacques Gagnepain
Objet:
président du conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
20 Décembre 200120/12/2001
De: Jean-Michel Paumier
Objet:
vice-président du conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Décembre 200120/12/2001
De: Marc Wiel
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
personnalités extérieures à l'institut choisies pour leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Décembre 200120/12/2001
De: Philippe Renard
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
personnalités extérieures à l'institut choisies pour leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Décembre 200120/12/2001
De: Jean-Michel Paumier
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
personnalités extérieures à l'institut choisies pour leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Décembre 200120/12/2001
De: Jean-Charles Hourcade
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
personnalités extérieures à l'institut choisies pour leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Décembre 200120/12/2001
De: Jean-Jacques Gagnepain
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
personnalités extérieures à l'institut choisies pour leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Décembre 200120/12/2001
De: Pierre Beuzit
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
personnalités extérieures à l'institut choisies pour leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Décembre 200120/12/2001
De: Maurice Bernadet
'
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
personnalités extérieures à l'institut choisies pour leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Décembre 200120/12/2001
De: Claude Arnaud
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
personnalités extérieures à l'institut choisies pour leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Décembre 200120/12/2001
De: Chantal Duchène
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
personnalités extérieures à l'institut choisies pour leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Décembre 200120/12/2001
De: Bernard Frois
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
représentant du ministre chargé de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Décembre 200120/12/2001
De: Le Pesteur (Jean-Pierre)
ingénieur en chef de l'armement à la direction générale de l'industrie, des technologies de l'information et des postes
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Décembre 200104/12/2001
De: Bernard Decomps
Objet:
au conseil scientifique de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
personnalité choisie
en raison de sa compétence dans les domaines d'activité de l'institut et
président du conseil scientifique
Remplace:M. Jean-Jacques Gagnepain
Groupe:
nomination
13 Octobre 200113/10/2001
De: Le Gac (Jean-Yves)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
représentant de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Octobre 200113/10/2001
De: Jean-Jacques Gagnepain
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
personnalité extérieure à l'institut choisie pour sa compétence et
président du conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
Remplace:M. Bernard Decomps
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Octobre 200113/10/2001
De: Pierre Builly
administrateur civil, sous-directeur de la circulation et de la sécurité routières
Objet:
comme représentant du ministre de l'intérieur au conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
Groupe:
conseil_administration
désignation
22 Septembre 200122/09/2001
De: Soraya Kompany
chef du bureau bâtiment, bruit et milieux de travail à la direction générale de la santé
Objet:
représentante du ministre délégué à la santé au conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité (INRETS)
Groupe:
conseil_administration
désignation
31 Juillet 200131/07/2001
De: Le Gac (Jean-Yves)
Objet:
pour la durée restant à courir du mandat de son prédécesseur
Groupe:
nomination
27 Juin 200127/06/2001
De: Le Gac (Jean-Yves)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
représentant de l'Etat
Remplace:M. Lievens (Claude)
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Juin 200127/06/2001
De: Jean-Michel Paumier
Objet:
vice-président du conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
Remplace:M. François de Charentenay
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Juin 200126/06/2001
De: Jean-Charles Hourcade
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
personnalités extérieures à l'institut
choisies pour leur compétence
Remplace:M. Bernard Tramier
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Juin 200126/06/2001
De: Pierre Beuzit
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
personnalités extérieures à l'institut
choisies pour leur compétence
Remplace:M. François de Charentenay
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Juin 200126/06/2001
De: Virginie Darpheuille
attachée d'administration centrale
Objet:
représentante du ministre chargé du budget au conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité (INRETS)
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Avril 200106/04/2001
De: Marcel Garnier
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
Remplace:Mme Christine Bénard
Groupe:
nomination
28 Mars 200128/03/2001
De: Françoise Duchézeau
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
Remplace:M. Guy Planchette
Groupe:
nomination
28 Mars 200128/03/2001
De: Elisabeth Boucard
receveuse-perceptrice du Trésor public
Objet:
agente comptable de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
Remplace:M. Roger Merlot
Groupe:
nomination
03 Mars 200103/03/2001
De: Philippe Renard
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
personnalité extérieure à l'institut
choisie pour sa compétence
Remplace:M. François Lacôte
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Novembre 200021/11/2000
De: Jean-Paul Yonnet
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
Groupe:
nomination
11 Novembre 200011/11/2000
De: Jean-Claude Raoul
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
Groupe:
nomination
11 Novembre 200011/11/2000
De: Jean-Jacques Gagnepain
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
Groupe:
nomination
11 Novembre 200011/11/2000
De: René Amalberti
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
Groupe:
nomination
11 Novembre 200011/11/2000
De: Christiane Delepiere-Dramais
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
Groupe:
nomination
11 Novembre 200011/11/2000
De: Jean-Jacques Gagnepain
Objet:
président du conseil scientifique de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
Groupe:
president
nomination
11 Novembre 200011/11/2000
De: Le Pesteur (Jean-Pierre)
ingénieur en chef de l'armement à la direction générale de l'industrie, des technologies de l'information et des postes
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité (INRETS)
Remplace:Mme Monteiller (Gaëlle)
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Octobre 200031/10/2000
De: Perdrizet (François)
directeur de la recherche et des affaires scientifiques et techniques
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
représentant du ministre chargé des transports
Remplace:M. Giblin (Jean-Pierre)
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Septembre 200026/09/2000
De: Gilet (Romuald)
attaché d'administration centrale
Objet:
représentant du ministre chargé du budget au conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité (INRETS)
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Juillet 200018/07/2000
De: Frois (Bernard)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre chargé de la recherche
Remplace:Mme Dupont-Kerlan (Elisabeth)
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Avril 200028/04/2000
De: Elisabeth Dupont-Kerlan
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
directrice générale de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
Remplace:M. Edouard Bridoux
Groupe:
date_debut="2000-01-01"
nomination
30 Décembre 199930/12/1999
De: Hansmannel (Marie-Thérèse)
administratrice civile hors classe, affectée au ministère de l'équipement, des transports et du logement
Objet:
à l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
secrétaire général
Groupe:
date_debut="1997-01-10"
duree="cinq ans"
détachement
16 Juin 199916/06/1999
De: Monteiller (Gaëlle)
ingénieur des mines en poste à la direction générale de l'industrie, des technologies de l'information et des postes
Objet:
représentante de l'Etat au conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité (INRETS)
Remplace:M. Royal (Bernard)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Juin 199915/06/1999
De: Decomps (Bernard)
Objet:
président du conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
22 Décembre 199822/12/1998
De: de Charentenay (François)
Objet:
vice-président du conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Décembre 199822/12/1998
De: Wiel (Marc)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
personnalités extérieures à l'institut
choisies pour leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Décembre 199822/12/1998
De: Tramier (Bernard)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
personnalités extérieures à l'institut
choisies pour leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Décembre 199822/12/1998
De: Paumier (Jean-Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
personnalités extérieures à l'institut
choisies pour leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Décembre 199822/12/1998
De: Lacote (François)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
personnalités extérieures à l'institut
choisies pour leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Décembre 199822/12/1998
De: Decomps (Bernard)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
personnalités extérieures à l'institut
choisies pour leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Décembre 199822/12/1998
De: de Charentenay (François)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
personnalités extérieures à l'institut
choisies pour leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Décembre 199822/12/1998
De: Chapon (Jean)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
personnalités extérieures à l'institut
choisies pour leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Décembre 199822/12/1998
De: Bernadet (Maurice)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
personnalités extérieures à l'institut
choisies pour leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Décembre 199822/12/1998
De: Coutelle (Catherine)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
personnalités extérieures à l'institut
choisies pour leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Décembre 199822/12/1998
De: Chevalier (Pierre)
Docteur
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
représentant du ministre chargé de la santé
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Décembre 199816/12/1998
De: Lievens (Claude)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
représentant de l'Etat
Remplace:M. Deguest (Pierre)
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Décembre 199810/12/1998
De: Dupont-Kerlan (Elisabeth)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
représentante de l'Etat
sur proposition du ministre chargé de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Décembre 199810/12/1998
De: Royal (Bernard)
ingénieur en chef de l'armement en poste à la direction générale de l'industrie, des technologies de l'information et des postes
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité (INRETS)
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Décembre 199809/12/1998
De: Builly (Pierre)
administrateur civil, sous-directeur de la circulation et de la sécurité routières
Objet:
comme représentant du ministre de l'intérieur au conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité (INRETS)
Remplace:M. Bartolt (Raphaël)
Groupe:
conseil_administration
désignation
25 Novembre 199825/11/1998
De: Giblin (Jean-Pierre)
directeur de la recherche et des affaires scientifiques et techniques au ministère chargé des transports
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
représentant les ministres respectivement chargés des transports et de la sécurité routière
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Novembre 199820/11/1998
De: Massin (Isabelle)
directrice de la sécurité et de la circulation routières au ministère chargé de la sécurité routière
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
représentant les ministres respectivement chargés des transports et de la sécurité routière
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Novembre 199820/11/1998
De: Thalabard (Jean-Christophe)
professeur à l'université Lyon-I
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
Groupe:
nomination
13 Novembre 199813/11/1998
De: Rilling (Jacques)
directeur scientifique au Centre scientifique et technique du bâtiment
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
Groupe:
nomination
13 Novembre 199813/11/1998
De: Planchette (Guy)
délégué général à la maîtrise des risques systèmes à la Régie autonome des transports parisiens
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
Groupe:
nomination
13 Novembre 199813/11/1998
De: Haton (Jean-Paul)
professeur à l'université Nancy-I
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
Groupe:
nomination
13 Novembre 199813/11/1998
De: Benard (Christine)
directrice de la recherche et des études scientifiques à l'Ecole normale supérieure
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
Groupe:
nomination
13 Novembre 199813/11/1998
De: Parssegny (Jean-Yves)
administrateur civil à la direction du budget
Objet:
représentant du ministre chargé du budget au conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité (INRETS)
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Novembre 199810/11/1998
De: Dupont-Kerlan (Elisabeth)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre chargé de la recherche
Remplace:M. Jeandel (Denis)
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Avril 199824/04/1998
De: Chevalier (Pierre)
Docteur
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
représentant du ministre chargé de la santé
Remplace:M. Julien (Henri)
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Mars 199821/03/1998
De: Merlot (Roger)
receveur-percepteur du Trésor public
Objet:
agent comptable de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
Remplace:Mme Jarrin (Anne)
Groupe:
nomination
11 Mars 199811/03/1998
De: Parssegny (Jean-Yves)
administrateur civil en fonction à la direction du budget
Objet:
représentant du ministre chargé du budget au conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
Remplace:M. Talbot (François)
Groupe:
conseil_administration
désignation
27 Janvier 199827/01/1998
De: Raoul (Jean-Claude)
directeur technique de GEC-Alsthom Transport
Objet:
membre du conseil scientifique de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
pour la durée restant à courir du mandat de son prédécesseur
Remplace:M. Hoffmann (Yves)
Groupe:
nomination
23 Décembre 199723/12/1997
De: Jeandel (Denis)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre chargé de la recherche
Remplace:M. Lebouche (Michel)
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Décembre 199711/12/1997
De: Edouard Bridoux
professeur des universités, ancien recteur
Objet:
directeur général de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
Remplace:M. Pierre Chantereau
Groupe:
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Bartolt
Objet:
pour la durée du mandat qui reste à courir de son prédécesseur
Groupe:
nomination
01 Mars 199701/03/1997
De: Bartolt (Raphaël)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
représentant du ministre chargé de l'intérieur
Remplace:M. Subremon (Patrick)
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Mars 199701/03/1997
De: Pellegrin
Objet:
pour la durée du mandat qui reste à courir de leur prédécesseur
Groupe:
nomination
19 Décembre 199619/12/1996
De: Deguest
Objet:
pour la durée du mandat qui reste à courir de leur prédécesseur
Groupe:
nomination
19 Décembre 199619/12/1996
De: Pellegrin (Jacques)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
personnalité extérieure choisie pour sa compétence
Remplace:M. Roumeguere (Philippe)
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Décembre 199619/12/1996
De: Deguest (Pierre)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
représentant du ministre chargé de la défense
Remplace:M. Chéret (Jacques)
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Décembre 199619/12/1996
De: Pierre Chantereau
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
directeur général de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
Remplace:M. Jacques Rousset
Groupe:
nomination
15 Octobre 199615/10/1996
De: Balazard (Jacques)
Objet:
président du conseil scientifique de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
Groupe:
president
renouvellement
12 Septembre 199612/09/1996
De: Yonnet (Jean-Paul)
directeur de recherche, directeur adjoint du laboratoire d'électrotechnique de Grenoble
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
Groupe:
nomination
12 Septembre 199612/09/1996
De: Savy (Michel)
directeur de recherche au laboratoire Techniques, territoires, sociétés
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
Groupe:
nomination
12 Septembre 199612/09/1996
De: Hoffmann (Yves)
directeur technique de la division transports de G.E.C.-Alsthom, pour un second mandat
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
Groupe:
nomination
12 Septembre 199612/09/1996
De: Dubreil (Yves)
directeur de projet véhicule Renault, pour un second mandat
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
Groupe:
nomination
12 Septembre 199612/09/1996
De: Balazard (Jacques)
directeur scientifique de l'Aérospatiale, pour un second mandat
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
Groupe:
nomination
12 Septembre 199612/09/1996
De: d'Allest (Frédéric)
Objet:
président du conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
11 Novembre 199511/11/1995
De: de Charentenay (François)
Objet:
vice-président du conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Novembre 199511/11/1995
De: Roumeguere (Philippe)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
b)
personnalités extérieures choisies pour leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Novembre 199511/11/1995
De: Poirier d'Ange d'Orsay (Emmanuel)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
b)
personnalités extérieures choisies pour leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Novembre 199511/11/1995
De: Paumier (Jean-Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
b)
personnalités extérieures choisies pour leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Novembre 199511/11/1995
De: de Charentenay (François)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
b)
personnalités extérieures choisies pour leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Novembre 199511/11/1995
De: d'Allest (Frédéric)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
b)
personnalités extérieures choisies pour leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Novembre 199511/11/1995
De: Costes (Alain)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
b)
personnalités extérieures choisies pour leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Novembre 199511/11/1995
De: Chapon (Jean)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
b)
personnalités extérieures choisies pour leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Novembre 199511/11/1995
De: Berthod (Jean-Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
b)
personnalités extérieures choisies pour leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Novembre 199511/11/1995
De: Abrioux (Jean-Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
b)
personnalités extérieures choisies pour leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Novembre 199511/11/1995
De: Talbot (François)
représentant du ministre chargé du budget
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
a)
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Novembre 199511/11/1995
De: Subremon (Patrick)
représentant du ministre chargé de l'intérieur
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
a)
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Novembre 199511/11/1995
De: Royal (Bernard)
représentant du ministre chargé de l'industrie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
a)
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Novembre 199511/11/1995
De: Lebouche (Michel)
représentant du ministre chargé de la recherche
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
a)
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Novembre 199511/11/1995
De: Julien (Henri)
Docteur
représentant du ministre chargé de la santé
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
a)
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Novembre 199511/11/1995
De: Giblin (Jean-Pierre)
représentant du ministre chargé des transports
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
a)
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Novembre 199511/11/1995
De: Cheret (Jacques)
représentant du ministre chargé de la défense
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
a)
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Novembre 199511/11/1995
De: Bodon (Alain)
représentant du ministre chargé de la sécurité routière
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
a)
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Novembre 199511/11/1995
De: Jacques Rousset
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
directeur général de l'Institut national de recherce sur les transports et leur sécurité
Remplace:M. Georges Dobias
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Mai 199504/05/1995
De: Thalabard (Jean-Christophe)
professeur à l'université Lyon-I
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
Groupe:
nomination
19 Août 199419/08/1994
De: Perrin (Jean-Paul)
conseiller scientifique et technique auprès du directeur du département du développement de la Régie autonome des transports parisiens, pour un second mandat
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
Groupe:
nomination
19 Août 199419/08/1994
De: Havas (Robert)
chef de la division technique et industrielle de la société Matra S.E.P., pour un second mandat
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
Groupe:
nomination
19 Août 199419/08/1994
De: Haton (Jean-Paul)
professeur à l'université Henri-Poincaré - Nancy-I
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
Groupe:
nomination
19 Août 199419/08/1994
De: Dupuy (Gabriel)
professeur d'économie des transports à l'université Paris-XII, pour un second mandat
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
Groupe:
nomination
19 Août 199419/08/1994
De: Dubreil (Yves)
Objet:
membre du conseil scientifique de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
Remplace:M. Beuzit (Pierre)
Groupe:
nomination
30 Juillet 199430/07/1994
De: Hoffmann (Yves)
Objet:
membre du conseil scientifique de l'institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
Remplace:M. Pasteau (François)
Groupe:
nomination
11 Septembre 199311/09/1993
De: Jarrin (Anne)
inspecteur central du Trésor
Objet:
agent comptable de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
Groupe:
nomination
21 Juillet 199321/07/1993
De: Brun (Nicolas)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
personnalité extérieure choisie pour sa compétence
Remplace:M. Fuyer (Charles)
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Juillet 199309/07/1993
De: Jarrin (Anne)
inspecteur du Trésor
Objet:
assurer
jusqu'à l'installation d'un agent comptable titulaire, la gestion intérimaire de l'agence comptable de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
Remplace:
Mme Waleckx
Groupe:
date_debut="1992-01-10"
charge
20 Mars 199320/03/1993
De: Pasteau (François)
directeur de la recherche à la division ferroviaire de G.E.C.-Alsthom, pour un second mandat
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
Groupe:
nomination
14 Mai 199214/05/1992
De: Gras (Alain)
professeur à l'université Paris-IV, pour un second mandat
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
Groupe:
nomination
14 Mai 199214/05/1992
De: Beuzit (Pierre)
directeur des avant-projets automobiles Renault
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
Groupe:
nomination
14 Mai 199214/05/1992
De: Bernard (Patrice)
adjoint au directeur de la recherche de la S.N.C.F., pour un second mandat
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
Groupe:
nomination
14 Mai 199214/05/1992
De: Balazard (Jacques)
directeur scientifique de l'Aérospatiale
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
Groupe:
nomination
14 Mai 199214/05/1992
De: Balazard (Jacques)
Objet:
président du conseil scientifique de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
Groupe:
president
nomination
14 Mai 199214/05/1992
De: Georges Dobias
Objet:
directeur général de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
Groupe:
duree="trois ans"
renouvellement
27 Mars 199227/03/1992
De: Duby (Jean-Jacques)
Objet:
président du conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
03 Mars 199203/03/1992
De: Roumeguere (Philippe)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
personnalités extérieures choisies pour leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Mars 199203/03/1992
De: Poirie d'Ange d'Orsay (Emmanuel)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
personnalités extérieures choisies pour leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Mars 199203/03/1992
De: Olivier (Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
personnalités extérieures choisies pour leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Mars 199203/03/1992
De: Fuyet (Charles)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
personnalités extérieures choisies pour leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Mars 199203/03/1992
De: Duby (Jean-Jacques)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
personnalités extérieures choisies pour leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Mars 199203/03/1992
De: Bussery (André)
M de Charentenay (François)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
personnalités extérieures choisies pour leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Mars 199203/03/1992
De: Berthod (Jean-Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
personnalités extérieures choisies pour leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Mars 199203/03/1992
De: Saint Julien (Thérèse)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
personnalités extérieures choisies pour leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Mars 199203/03/1992
De: Perrin (Jean-Paul)
conseiller scientifique et technique auprès du directeur du département du développement de la Régie autonome des transports parisiens
Objet:
membre du conseil scientifique de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
Remplace:M. Faucheux (Pierre)
Groupe:
nomination
16 Novembre 199116/11/1991
De: Goldberg (Marcel)
professeur des universités, directeur d'unité de recherche à l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Objet:
membre du conseil scientifique de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
Remplace:M. Hamonet (Claude)
Groupe:
nomination
09 Avril 199109/04/1991
De: Pailhous (Jean)
directeur de recherche au C.N.R.S., directeur du laboratoire Cognition et mouvement à l'université Aix-Mar-seille-II
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
Groupe:
nomination
18 Mai 199018/05/1990
De: Havas (Robert)
chef de la division technique et industrielle de la société Matra S.E.P
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
Groupe:
nomination
18 Mai 199018/05/1990
De: Hamonet (Claude)
professeur à l'hôpital Henri-Mondor, directeur d'unité de recherche à l'université Paris-XII, pour un second mandat
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
Groupe:
nomination
18 Mai 199018/05/1990
De: Faucheux (Pierre)
adjoint au directeur général de la R.A.T.P., pour un second mandat
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
Groupe:
nomination
18 Mai 199018/05/1990
De: Dupuy (Gabriel)
professeur d'économie des transports à l'université Paris-XII
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
Groupe:
nomination
18 Mai 199018/05/1990
De: Bourdon (Emmanuel)
attaché d'administration centrale de 2e classe, 4e échelon
Objet:
auprès de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
responsable du personnel
Groupe:
date_debut="1989-10-01"
duree="cinq ans"
détachement
16 Février 199016/02/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.