Office national des forêts (ONF)

De: Adeline FAVREL
Objet:
au conseil d'administration de l'Office national des forêts
personnalité qualifiée
au titre de la protection de la nature, et
Remplace:Mme Julie MARSAUD
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
27 Juin 201927/06/2019
De: Arnaud REUSSER
technicien supérieur forestier
Objet:
au conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentants des personnels de droit public employés par l'Etablissement, hors personnels d'encadrement
au titre de l'Union syndicale de l'ONF-CGT et
en remplacement des précédents représentants de cette même union
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
26 Juin 201926/06/2019
De: Dominique BORDENAVE
ouvrier forestier
Objet:
au conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentants des personnels de droit privé employés par l'Etablissement et
en remplacement des précédents représentants
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
26 Juin 201926/06/2019
De: Willy BEUGNET
ouvrier forestier
Objet:
au conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentants des personnels de droit privé employés par l'Etablissement et
en remplacement des précédents représentants
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
26 Juin 201926/06/2019
De: Olivier MARCET
technicien supérieur forestier
Objet:
au conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentants des personnels de droit public employés par l'Etablissement, hors personnels d'encadrement
au titre de l'Union syndicale de l'ONF-CGT et
en remplacement des précédents représentants de cette même union
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Juin 201926/06/2019
De: Eloi SCHNEIDER
ouvrier forestier
au titre de la Fédération CFTC de l'Agriculture
Objet:
au conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentants des personnels de droit privé employés par l'Etablissement et
en remplacement des précédents représentants
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Juin 201926/06/2019
De: Jean-François DAVIGNON
ouvrier forestier
au titre de la Fédération générale agroalimentaire CFDT (FGA-CFDT)
Objet:
au conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentants des personnels de droit privé employés par l'Etablissement et
en remplacement des précédents représentants
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Juin 201926/06/2019
De: Véronique DELLEAUX
technicienne supérieure forestière
Objet:
au conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentants des personnels de droit public employés par l'établissement, hors personnels d'encadrement et
au titre de l'Union syndicale de l'ONF-CGT
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
08 Mars 201908/03/2019
De: Dimitri DEMANGE
technicien supérieur forestier
Objet:
au conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentants des personnels de droit public employés par l'établissement, hors personnels d'encadrement et
au titre de l'Union syndicale de l'ONF-CGT
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Mars 201908/03/2019
De: Jean-Luc PIGEASSOU
technicien forestier principal
Objet:
au conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentants des personnels de droit public employés par l'Etablissement, hors personnels d'encadrement et
au titre du Syndicat national unifié des personnels forestiers et de l'espace naturel (SNUPFEN Solidaires)
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
07 Mars 201907/03/2019
De: Véronique VINOT
attachée d'administration
Objet:
au conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentants des personnels de droit public employés par l'Etablissement, hors personnels d'encadrement et
au titre du Syndicat national unifié des personnels forestiers et de l'espace naturel (SNUPFEN Solidaires)
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
07 Mars 201907/03/2019
De: Emmanuel GORJUX
cadre technique
Objet:
au conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentants des personnels de droit public employés par l'Etablissement, hors personnels d'encadrement et
au titre du Syndicat national unifié des personnels forestiers et de l'espace naturel (SNUPFEN Solidaires)
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Mars 201907/03/2019
De: Philippe BERGER
technicien supérieur forestier
Objet:
au conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentants des personnels de droit public employés par l'Etablissement, hors personnels d'encadrement et
au titre du Syndicat national unifié des personnels forestiers et de l'espace naturel (SNUPFEN Solidaires)
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Mars 201907/03/2019
De: Jean-Marie AURAND
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
par intérim, des fonctions de directeur général de l'Office national des forêts
Groupe:
charge
18 Janvier 201918/01/2019
De: Christian DUBREUIL
Objet:
directeur général de l'Office national des forêts
Groupe:
a_sa_demande
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
cessation de fonction
17 Janvier 201917/01/2019
De: Sylvain Pennet
cadre
Objet:
au conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentant des personnels d'encadrement employés par l'établissement et
au titre du syndicat national de cadres de l'environnement, la forêt et l'agriculture (EFA-CGC)
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Juin 201828/06/2018
De: Armelle Noé
ingénieure divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement
Objet:
au conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentant des personnels d'encadrement employés par l'établissement et
au titre du syndicat national de cadres de l'environnement, la forêt et l'agriculture (EFA-CGC)
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Juin 201828/06/2018
De: Jean-Yves CAULLET
Objet:
président du conseil d'administration de l'Office national des forêts
Groupe:
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
nomination
08 Mars 201808/03/2018
De: Sylvain Mathieu
vice-président du conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentant de Régions de France
Remplace:M. Philippe Richert
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Janvier 201820/01/2018
De: Audrey BOUROLLEAU
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentant du Premier ministre
Remplace:Mme Marie-France CAZALERE
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Juin 201724/06/2017
De: Marie-Line COUSIN-RAIMBOURG
administratrice des finances publiques
Objet:
agent comptable principal de l'Office national des forêts
Remplace:M. Philippe LERAY
Groupe:
nomination
11 Mai 201711/05/2017
De: Sylvain Mathieu
vice-président du conseil régional Bourgogne-Franche-Comté
Objet:
représentant de Régions de France
membre suppléant du conseil d'administration de l'Office national des forêts
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
04 Décembre 201604/12/2016
De: Sébastien (dit Kisito)
Cendrier, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du parc national des Cévennes
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des sept représentants de l'État
Le directeur d'agence de l'Office national des forêts de la Lozère
sur proposition de l'Office national des forêts
4o Au titre du représentant du personnel
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Novembre 201610/11/2016
De: Laurent Bélier
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du parc national des Cévennes
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des sept représentants de l'État
Le directeur d'agence de l'Office national des forêts de la Lozère
sur proposition de l'Office national des forêts
4o Au titre du représentant du personnel
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Novembre 201610/11/2016
De: Jean-Yves Caullet
Objet:
président du conseil d'administration de l'Office national des forêts
Groupe:
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
nomination
24 Septembre 201624/09/2016
De: Bertrand Brassens
inspecteur général des finances
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des forêts
personnalités choisies parmi les membres du Conseil d'Etat, de la Cour des comptes ou de l'Inspection générale des finances
Groupe:
inspecteur_general="Finances"
cour_comptes
conseil_administration
nomination
20 Septembre 201620/09/2016
De: Monique Saliou
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des forêts
personnalités choisies parmi les membres du Conseil d'Etat, de la Cour des comptes ou de l'Inspection générale des finances
Groupe:
inspecteur_general="Finances"
cour_comptes
conseil_administration
nomination
20 Septembre 201620/09/2016
De: Jean-Pierre Michel
maire de Rochetaillée (Haute Marne), suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentants des personnes publiques autres que l'Etat, propriétaires de forêts relevant du régime forestier
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Septembre 201620/09/2016
De: Dominique Jarlier
maire de Rochefort-Montagne (Puy-de-Dôme)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentants des personnes publiques autres que l'Etat, propriétaires de forêts relevant du régime forestier
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Septembre 201620/09/2016
De: Pierre Grandadam
maire de Plaine (Bas-Rhin)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentants des personnes publiques autres que l'Etat, propriétaires de forêts relevant du régime forestier
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Septembre 201620/09/2016
De: Jacky Favret
maire de Blondefontaine (Haute-Saône), suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentants des personnes publiques autres que l'Etat, propriétaires de forêts relevant du régime forestier
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Septembre 201620/09/2016
De: Francis Cros
Président de la communauté de communes du Haut Languedoc (Hérault)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentants des personnes publiques autres que l'Etat, propriétaires de forêts relevant du régime forestier
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Septembre 201620/09/2016
De: Jean-Yves Caullet
maire d'Avallon (Yonne)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentants des personnes publiques autres que l'Etat, propriétaires de forêts relevant du régime forestier
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Septembre 201620/09/2016
De: Michel Castan
conseiller municipal de Tardets (Pyrénées atlantiques), suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentants des personnes publiques autres que l'Etat, propriétaires de forêts relevant du régime forestier
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Septembre 201620/09/2016
De: Jean-Luc Pigeassou
technicien supérieur forestier, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentants des personnels de droit public employés par l'établissement, hors personnels d'encadrement
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Septembre 201620/09/2016
De: Gilles Mailley
secrétaire administratif de classe exceptionnelle
au titre du syndicat national des personnels administratifs de l'ONF (SNPA-FO)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentants des personnels de droit public employés par l'établissement, hors personnels d'encadrement
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Septembre 201620/09/2016
De: Dimitri Demange
technicien supérieur forestier
au titre de l'Union syndicale de l'ONF-CGT
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentants des personnels de droit public employés par l'établissement, hors personnels d'encadrement
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Septembre 201620/09/2016
De: Jean-Philippe Cottet
attaché principal d'administration, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentants des personnels de droit public employés par l'établissement, hors personnels d'encadrement
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Septembre 201620/09/2016
De: François Chanal
cadre technique
au titre du Syndicat national unifié des personnels forestiers et de l'espace naturel (SNUPFEN Solidaires)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentants des personnels de droit public employés par l'établissement, hors personnels d'encadrement
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Septembre 201620/09/2016
De: Philippe Berger
technicien supérieur forestier
au titre du Syndicat national unifié des personnels forestiers et de l'espace naturel (SNUPFEN Solidaires)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentants des personnels de droit public employés par l'établissement, hors personnels d'encadrement
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Septembre 201620/09/2016
De: Olivier Suter
ouvrier forestier, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentants des personnels de droit privé employés par l'établissement
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Septembre 201620/09/2016
De: David Druesne
ouvrier forestier
au titre de la fédération nationale agroalimentaire et forestière (FNAF-CGT)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentants des personnels de droit privé employés par l'établissement
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Septembre 201620/09/2016
De: Frédéric Chiny
ouvrier forestier
au titre de la fédération générale agroalimentaire (FGA-CFDT)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentants des personnels de droit privé employés par l'établissement
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Septembre 201620/09/2016
De: Eric Augereau
ouvrier forestier, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentants des personnels de droit privé employés par l'établissement
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Septembre 201620/09/2016
De: Sylvain Pennet
cadre, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentant des personnels d'encadrement employés par l'établissement
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Septembre 201620/09/2016
De: Philippe Richert
Président du Conseil régional d'Alsace Champagne-Ardenne Lorraine
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentant de l'Association des régions de France
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Septembre 201620/09/2016
De: Michel Thomas
président de la Fédération départementale des chasseurs de la Meuse
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des forêts
personnalités choisies
en raison de leur compétence particulière dans les domaines professionnel, technique, économique, scientifique, social, cynégétique ou de la protection de la nature
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Septembre 201620/09/2016
De: Philippe Siat
président de la Fédération nationale du bois
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des forêts
personnalités choisies
en raison de leur compétence particulière dans les domaines professionnel, technique, économique, scientifique, social, cynégétique ou de la protection de la nature
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Septembre 201620/09/2016
De: Marie-Louise Haralambon
maire de Favières (Meurthe et Moselle), suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentants des personnes publiques autres que l'Etat, propriétaires de forêts relevant du régime forestier
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Septembre 201620/09/2016
De: Véronique Vinot
attachée d'administration, suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentants des personnels de droit public employés par l'établissement, hors personnels d'encadrement
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Septembre 201620/09/2016
De: Véronique Delleaux
technicienne supérieure forestière, suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentants des personnels de droit public employés par l'établissement, hors personnels d'encadrement
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Septembre 201620/09/2016
De: Armelle Noé
ingénieure divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement
au titre du syndicat national de cadres de l'environnement, la forêt et l'agriculture (EFA-CGC)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentant des personnels d'encadrement employés par l'établissement
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Septembre 201620/09/2016
De: Julie Marsaud
France nature environnement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des forêts
personnalités choisies
en raison de leur compétence particulière dans les domaines professionnel, technique, économique, scientifique, social, cynégétique ou de la protection de la nature
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Septembre 201620/09/2016
De: Pascale Got
députée
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des forêts
personnalités choisies
en raison de leur compétence particulière dans les domaines professionnel, technique, économique, scientifique, social, cynégétique ou de la protection de la nature
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Septembre 201620/09/2016
De:
Charles
Yves Bosshardt, ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement détaché depuis le
22 novembre 2012
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
chef de mission de l'Office national des forêts, affecté à l'Office national des forêts à Digne
Groupe:
date_debut="2016-10-01"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
09 Juillet 201609/07/2016
De: Marie-France CAZALERE
ingénieure générale des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentant du Premier ministre
Remplace:M. Philippe VINÇON
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Juillet 201601/07/2016
De: WILHELM (Georg Josef)
directeur chargé de la sylviculture, de l'aménagement, de la recherche développement et de la biodiversité forestière au ministère de l'environnement, de l'agriculture, de l'agroalimentaire, de la viticulture et de la forêt de l'Etat de Rhénanie-Palatinat, Mayence, Allemagne
Objet:
membres du comité scientifique de l'Office national des forêts
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
21 Avril 201621/04/2016
De: TERREAUX (Jean-Philippe)
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, chercheur, Institut national de recherche en sciences et technologies pour l'agriculture et l'environnement (IRSTEA)
Objet:
membres du comité scientifique de l'Office national des forêts
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
21 Avril 201621/04/2016
De: SAINT-ANDRE (Laurent)
directeur de recherches, Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement (CIRAD), mis à disposition de l'Institut national de la recherche agronomique (INRA), Nancy
Objet:
membres du comité scientifique de l'Office national des forêts
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
21 Avril 201621/04/2016
De: PICARD (Olivier)
directeur de la recherche-développement et innovation du Centre national de la propriété forestière-Institut de développement forestier (CNPF/IDF), Paris
Objet:
membres du comité scientifique de l'Office national des forêts
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
21 Avril 201621/04/2016
De: PEYRON (Jean- Luc)
directeur du groupement d'intérêt public GIP-ECOFOR, Paris
Objet:
membres du comité scientifique de l'Office national des forêts
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
21 Avril 201621/04/2016
De: MORTIER (Frédéric)
directeur délégué ressources naturelles et environnement, Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA), Bron
Objet:
membres du comité scientifique de l'Office national des forêts
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
21 Avril 201621/04/2016
De: MONCHAUX (Philippe)
directeur du pôle première transformation approvisionnement, Institut technologique Forêt Bois Construction et Ameublement (FCBA), Champs-sur-Marne
Objet:
membres du comité scientifique de l'Office national des forêts
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
21 Avril 201621/04/2016
De: HANEWINKEL (Marc)
professeur à l'université Albert-Ludwig, Fribourg-en-Brisgau, Allemagne
Objet:
membres du comité scientifique de l'Office national des forêts
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
21 Avril 201621/04/2016
De: BOEUF (Gilles)
professeur des universités, université Pierre et Marie Curie (UMPC, Paris-VI), Paris
Objet:
membres du comité scientifique de l'Office national des forêts
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
21 Avril 201621/04/2016
De: ARNOULD (Paul)
professeur émérite des universités, Ecole normale supérieure de Lyon
Objet:
membres du comité scientifique de l'Office national des forêts
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
21 Avril 201621/04/2016
De: SEON-MASSIN (Nirmala)
directrice adjointe de la recherche et de l'expertise, Office national de la chasse et de la faune sauvage (ONCFS), Auffargis
Objet:
membres du comité scientifique de l'Office national des forêts
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
21 Avril 201621/04/2016
De: FOURNIER (Meriem)
ingénieure générale des ponts, des eaux et des forêts, chargée de la coordination des activités forestières d'AgroParisTech, directrice déléguée du centre de Nancy
Objet:
membres du comité scientifique de l'Office national des forêts
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
21 Avril 201621/04/2016
De: FARCY (Christine)
professeure à l'université catholique de Louvain, Louvain-la-Neuve, Belgique
Objet:
membres du comité scientifique de l'Office national des forêts
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
21 Avril 201621/04/2016
De: BREDA (Nathalie)
directrice de recherches, Institut national de la recherche agronomique (INRA), Nancy
Objet:
membres du comité scientifique de l'Office national des forêts
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
21 Avril 201621/04/2016
De: BASTIEN (Catherine)
directrice de recherches, Institut national de la recherche agronomique (INRA), Orléans
Objet:
membres du comité scientifique de l'Office national des forêts
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
21 Avril 201621/04/2016
De: Philippe Auzary
directeur adjoint des affaires financières, sociales et logistiques
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentant du ministre chargé des forêts
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Franck Parchoux
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national de la Vanoise
1o Au titre des représentants de l'État a) Le sous-préfet d'Albertville
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la région Terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur académique des services de l'éducation nationale de la Savoie
sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale. e) Le directeur régional de l'aménagement, du logement et de la nature de Rhône-Alpes. f) Le directeur départemental de la cohésion sociale et de la protection des populations de la Savoie. g) Le directeur départemental des territoires de la Savoie
Le directeur de l'Office national des forêts de la Savoie, représentant de l'Office national des forêts
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Novembre 201510/11/2015
De: Thierry Arsac
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national de la Vanoise
1o Au titre des représentants de l'État a) Le sous-préfet d'Albertville
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la région Terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur académique des services de l'éducation nationale de la Savoie
sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale. e) Le directeur régional de l'aménagement, du logement et de la nature de Rhône-Alpes. f) Le directeur départemental de la cohésion sociale et de la protection des populations de la Savoie. g) Le directeur départemental des territoires de la Savoie
Le directeur de l'Office national des forêts de la Savoie, représentant de l'Office national des forêts
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Novembre 201510/11/2015
De: Éric Ollieu
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Écrins
1o Au titre des représentants de l'État a) Le secrétaire général de la préfecture des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la zone terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur académique des services de l'éducation nationale des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale
Le directeur d'agence des Hautes-Alpes de l'Office national des forêts, représentant de l'Office national des forêts
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Novembre 201509/11/2015
De: Cédric Dentant
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Écrins
1o Au titre des représentants de l'État a) Le secrétaire général de la préfecture des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la zone terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur académique des services de l'éducation nationale des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale
Le directeur d'agence des Hautes-Alpes de l'Office national des forêts, représentant de l'Office national des forêts
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Novembre 201509/11/2015
De: Étienne Farand
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des dix représentants de l'État
Le directeur territorial Sud-Ouest de l'Office national des forêts, représentant l'Office national des forêts
4o
représentants du personnel
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Novembre 201509/11/2015
De: Éloïse Deutsch
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Pyrénées
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des dix représentants de l'État
Le directeur territorial Sud-Ouest de l'Office national des forêts, représentant l'Office national des forêts
4o
représentants du personnel
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Novembre 201509/11/2015
De: Jean-Luc Dunand
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national du Mercantour
Le directeur de l'agence Var-Alpes Maritimes, représentant de l'Office national des forêts
4o Au titre des représentants du personnel de l'établissement public du parc national
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Octobre 201528/10/2015
De: Jean-François Caty
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national du Mercantour
Le directeur de l'agence Var-Alpes Maritimes, représentant de l'Office national des forêts
4o Au titre des représentants du personnel de l'établissement public du parc national
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Octobre 201528/10/2015
De: Jean-Philippe Espic
administrateur civil hors classe à la direction générale des finances publiques, suppléant
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentant du ministre chargé de l'économie
Remplace:M. Pierre Farouilh
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Octobre 201515/10/2015
De: Hervé VANLAER
adjoint à la directrice générale de la prévention des risques
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentant de la ministre chargée de l'environnement
Remplace:M. Jean-Marie DURAND
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Septembre 201525/09/2015
De: François MITTEAULT
directeur de l'eau et de la biodiversité
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentant de la ministre chargée de l'environnement
membre titulaire
Remplace:M. Laurent ROY
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Septembre 201504/09/2015
De: Christian DUBREUIL
inspecteur général de l'agriculture de 1re classe
Objet:
directeur général de l'Office national des forêts
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
24 Juillet 201524/07/2015
De: Hervé DURAND
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, directeur général adjoint à la direction générale de la performance économique et environnementale des entreprises au ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Office national des forêts
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
23 Juillet 201523/07/2015
De: Stéphane Valois
ingénieur en chef des mines, chef du bureau agriculture à la direction du budget
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentant suppléant de l'Etat, désigné par le secrétaire d'Etat chargé du budget
Remplace:M. Pierre Lanoë
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
22 Juillet 201522/07/2015
De: Marc-Etienne PINAULDT
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentants de la ministre chargée de l'aménagement du territoire
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Juillet 201511/07/2015
De: Max BARBIER
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentants de la ministre chargée de l'aménagement du territoire
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Juillet 201511/07/2015
De: Olivier Suter
ouvrier forestier
au titre de la Fédération nationale agroalimentaire et forestière (FNAF-CGT)
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Office national des forêts
Remplace:M. Christian Payet
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Juillet 201509/07/2015
De: Olivier SOULÈRES
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
exercer par intérim les fonctions de directeur général de l'Office national des forêts
Groupe:
charge
03 Avril 201503/04/2015
De: Pascal Viné
Objet:
directeur général de l'Office national des forêts
Groupe:
date_debut="2015-04-01"
a_sa_demande
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
cessation de fonction
27 Mars 201527/03/2015
De: Franck Doré
technicien supérieur forestier
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentant des personnels de droit public employés par l'établissement, hors personnels d'encadrement
Remplace:M. Gérard Frigant
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Mars 201524/03/2015
De: Philippe Siat
président de la Fédération nationale du bois
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Office national des forêts
personnalité choisie en raison de la compétence particulière dans les domaines professionnel, technique, économique, scientifique, social ou de la protection de la nature
Remplace:M. Laurent Denormandie
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Mars 201524/03/2015
De: Claude Marchand
ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines à la direction générale des entreprises
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentant du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique
Remplace:M. Marc Rohfritsch
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mars 201505/03/2015
De: Marc-Etienne Pinauldt
titulaire
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentant de la ministre chargée de l'aménagement du territoire
Remplace:Mme Caroline Larmagnac
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Février 201515/02/2015
De: Dominique Jarlier
maire de Rochefort-Montagne (Puy-de-Dôme)
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentants des personnes publiques autres que l'Etat, propriétaires de forêts relevant du régime forestier
Remplace:M. Jean-Claude Monin
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Décembre 201418/12/2014
De: Francis Cros
conseiller général, président de la communauté de communes de la Montagne du Haut Languedoc, conseiller municipal de La Salvetat sur Agoût (Hérault)
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentants des personnes publiques autres que l'Etat, propriétaires de forêts relevant du régime forestier
Remplace:M. Pierre Darmanté
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Décembre 201418/12/2014
De: Anne-Catherine Loisier
présidente de la communauté de communes de Saulieu, maire de Saulieu (Côte-d'Or)
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentants des personnes publiques autres que l'Etat, propriétaires de forêts relevant du régime forestier
Remplace:M. Jacky Favret
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Décembre 201418/12/2014
De: Nathalie BARBE
ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
membre suppléante du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentante du ministre chargé des forêts
Remplace:M. Jean-Luc GUITTON
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
14 Décembre 201414/12/2014
De: Olivier Touvenin
administrateur civil hors classe à la direction générale des finances publiques
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentants du ministre chargé de l'économie
Remplace:M. François Tanguy
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Juillet 201426/07/2014
De: Pierre Farouilh
administrateur civil hors classe à la direction générale des finances publiques, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentants du ministre chargé de l'économie
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Juillet 201426/07/2014
De: Patrick SOULÉ
directeurs généraux adjoints
Objet:
tous actes ou décisions engageant une dépense supérieure à 500 000 euros hors taxes
Groupe:
délégation de signature
24 Juillet 201424/07/2014
De: Geneviève REY
Objet:
tous actes ou décisions engageant une dépense supérieure à 500 000 euros hors taxes
Groupe:
délégation de signature
24 Juillet 201424/07/2014
De: Pierre Lanoë
chef de bureau au sein de la septième sous-direction de la direction du budget, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentant du ministre chargé du budget
Remplace:M. Pierre Farouilh
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Juillet 201401/07/2014
De: Alexandre Koutchouk
sous-directeur au sein de la septième sous-direction de la direction du budget, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentant du ministre chargé du budget
Remplace:M. Olivier Touvenin
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Juillet 201401/07/2014
De: Véronique Borzeix
ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentante du ministre chargé des forêts
Remplace:M. Jacques Andrieu
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Juin 201428/06/2014
De: Olivier Touvenin
administrateur civil hors classe à la direction générale des finances publiques, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentants du ministre chargé du budget
Remplace:M. Alexandre Koutchouk
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Juin 201424/06/2014
De: Pierre Farouilh
administrateur civil hors classe à la direction générale des finances publiques, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentants du ministre chargé du budget
Remplace:M. Pierre Lanoë
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Juin 201424/06/2014
De: Valérie Metrich-Hecquet
secrétaire générale
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentante du ministre chargé des forêts
Remplace:M. Jean-Marie Aurand
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Mars 201412/03/2014
De: Philippe VINÇON
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentant du Premier ministre
Remplace:Mme Valérie METRICH-HECQUET
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Mars 201412/03/2014
De: Catherine Geslain-Lanéelle
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentante du ministre chargé des forêts
Remplace:M. Eric Allain
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Novembre 201306/11/2013
De: Pierre Lanoë
agent contractuel, chef de bureau à la direction du budget
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentants du ministre chargé du budget
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
15 Juin 201315/06/2013
De: Alexandre Koutchouk
premier conseiller des tribunaux administratifs et cours administratives d'appel, chargé de la 7e sous-direction à la direction du budget
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentants du ministre chargé du budget
membre titulaire
Remplace:M. Denis Charissoux
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Juin 201315/06/2013
De: Jean-Yves CAULLET
Objet:
président du conseil d'administration de l'Office national des forêts
Groupe:
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
nomination
22 Mars 201322/03/2013
De: Marc Jacquet
chef du service des risques naturels et hydrauliques
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentant de la ministre chargée de l'environnement
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Mars 201321/03/2013
De: Jean-Jacques de Peretti
conseiller d'Etat
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Office national des forêts
personnalités choisies parmi les membres du Conseil d'Etat, de la Cour des comptes ou de l'Inspection générale des finances
Groupe:
inspecteur_general="Finances"
cour_comptes
conseil_administration
nomination
19 Mars 201319/03/2013
De: Monique Saliou
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Office national des forêts
personnalités choisies parmi les membres du Conseil d'Etat, de la Cour des comptes ou de l'Inspection générale des finances
Groupe:
inspecteur_general="Finances"
cour_comptes
conseil_administration
nomination
19 Mars 201319/03/2013
De: Jean-Claude Monin
maire de Saint-Jean-d'Arvey (Savoie)
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentants des personnes publiques autres
que l'Etat, propriétaires de forêts relevant du régime forestier
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Mars 201319/03/2013
De: Pierre Grandadam
maire de Plaine (Bas-Rhin)
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentants des personnes publiques autres
que l'Etat, propriétaires de forêts relevant du régime forestier
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Mars 201319/03/2013
De: Jacky Favret
maire de Blondefontaine (Haute-Saône)
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentants des personnes publiques autres
que l'Etat, propriétaires de forêts relevant du régime forestier
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Mars 201319/03/2013
De: Pierre Darmanté
maire d'Arjuzanx (Landes)
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentants des personnes publiques autres
que l'Etat, propriétaires de forêts relevant du régime forestier
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Mars 201319/03/2013
De: Gilles Mailley
secrétaire administratif de classe exceptionnelle
au titre du syndicat national des personnels administratifs de l'ONF-FO (SNPA ONF-FO)
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentants des personnels de droit public
employés par l'établissement, hors personnels d'encadrement
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Mars 201319/03/2013
De: Gérard Frigant
technicien opérationnel forestier
au titre du Syndicat national des agents forestiers (SNAF UNSA forêts)
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentants des personnels de droit public
employés par l'établissement, hors personnels d'encadrement
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Mars 201319/03/2013
De: Dimitri Demange
technicien opérationnel forestier
au titre de l'union syndicale de l'ONF-CGT
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentants des personnels de droit public
employés par l'établissement, hors personnels d'encadrement
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Mars 201319/03/2013
De: François Chanal
technicien principal forestier
au titre du Syndicat national unifié des personnels forestiers et de l'espace naturel (SNUPFEN Solidaires)
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentants des personnels de droit public
employés par l'établissement, hors personnels d'encadrement
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Mars 201319/03/2013
De: Christian Payet
ouvrier forestier
au titre de la Fédération nationale agroalimentaire et forestière (FNAF-CGT)
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentants des personnels de droit privé employés par l'établissement
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Mars 201319/03/2013
De: Frédéric Chiny
ouvrier forestier
au titre de la Fédération générale agroalimentaire (FGA-CFDT)
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentants des personnels de droit privé employés par l'établissement
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Mars 201319/03/2013
De: Jean-Marc Brézard
ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement
au titre du Syndicat national des cadres de l'environnement, la forêt et l'agriculture (EFA-CGC)
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentant des personnels d'encadrement employés par l'établissement
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Mars 201319/03/2013
De: Laurent Denormandie
président de la Fédération nationale du bois
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Office national des forêts
personnalités choisies
en raison de leur compétence particulière dans les domaines professionnel, technique, économique, scientifique, social ou de la protection de la nature
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Mars 201319/03/2013
De: Jean-Yves Caullet
député
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Office national des forêts
personnalités choisies
en raison de leur compétence particulière dans les domaines professionnel, technique, économique, scientifique, social ou de la protection de la nature
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Mars 201319/03/2013
De: Béatrice Gendreau
conseillère régionale d'Aquitaine
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentant de l'Association des régions de France
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Mars 201319/03/2013
De: Julie MARSAUD
France nature environnement
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Office national des forêts
personnalités choisies
en raison de leur compétence particulière dans les domaines professionnel, technique, économique, scientifique, social ou de la protection de la nature
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Mars 201319/03/2013
De: José Ruiz
sous-directeur des espaces naturels
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentants de la ministre chargée de l'environnement
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
12 Décembre 201212/12/2012
De: Laurent Roy
directeur de l'eau et de la biodiversité
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentants de la ministre chargée de l'environnement
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Décembre 201212/12/2012
De: Jean-Marie Durand
adjoint au directeur général de la prévention des risques
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentants de la ministre chargée de l'environnement
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Décembre 201212/12/2012
De: Denis CHARISSOUX
ingénieur en chef des mines, sous-directeur à la direction du budget, titulaire
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentant du ministre délégué chargé du budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Novembre 201215/11/2012
De: Valérie METRICH-HECQUET
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentant du Premier ministre
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Octobre 201206/10/2012
De: François Tanguy
administrateur civil hors classe, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentants du ministre chargé de l'économie
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Octobre 201205/10/2012
De: Pierre Farouilh
administrateur civil hors classe, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentants du ministre chargé de l'économie
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Octobre 201205/10/2012
De: François Moreau
chef de service de la forêt, de la ruralité et du cheval
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentants du ministre chargé des forêts
Sont membres suppléants du conseil d'administration de l'Office national des forêts
Groupe:
date_debut="2012-08-24"
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Août 201225/08/2012
De: Jean-Luc Guitton
adjoint au sous-directeur de la forêt et du bois
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentants du ministre chargé des forêts
Sont membres suppléants du conseil d'administration de l'Office national des forêts
Groupe:
date_debut="2012-08-24"
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Août 201225/08/2012
De: Philippe Auzary
adjoint au directeur des affaires financières, sociales et logistiques
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentants du ministre chargé des forêts
Sont membres suppléants du conseil d'administration de l'Office national des forêts
Groupe:
date_debut="2012-08-24"
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Août 201225/08/2012
De: Jean-Marie Aurand
secrétaire général
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentants du ministre chargé des forêts
Groupe:
date_debut="2012-08-24"
conseil_administration
nomination
25 Août 201225/08/2012
De: Jacques Andrieu
sous-directeur de la forêt et du bois
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentants du ministre chargé des forêts
Groupe:
date_debut="2012-08-24"
conseil_administration
nomination
25 Août 201225/08/2012
De: Eric Allain
directeur général des politiques agricole, agroalimentaire et des territoires
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentants du ministre chargé des forêts
Groupe:
date_debut="2012-08-24"
conseil_administration
nomination
25 Août 201225/08/2012
De: Hélène Cruz
chargée de mission à la direction de la modernisation et de l'action territoriale
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentants du ministre de l'intérieur
membre suppléante
Remplace:M. Philippe Castanet
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
18 Août 201218/08/2012
De: Julien Charles
sous-directeur de l'administration territoriale à la direction de la modernisation et de l'action territoriale
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentants du ministre de l'intérieur
membre titulaire
Remplace:M. Michel Bart
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Août 201218/08/2012
De: Marc Rohfritsch
ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines à la direction générale de la compétitivité, de l'industrie et des services, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentants de l'Etat, désignés par le ministre chargé du redressement productif
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Août 201208/08/2012
De: Didier Basset
attaché principal d'administration centrale à la direction générale de la compétitivité, de l'industrie et des services, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentants de l'Etat, désignés par le ministre chargé du redressement productif
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Août 201208/08/2012
De: Max Barbier
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentants de l'Etat, désignés par le ministre chargé de l'aménagement du territoire
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Juillet 201218/07/2012
De: Caroline Larmagnac
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentants de l'Etat, désignés par le ministre chargé de l'aménagement du territoire
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Juillet 201218/07/2012
De: Caroline Larmagnac
conseillère du délégué interministériel à l'aménagement du territoire et à l'attractivité régionale
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentant du Premier ministre
Remplace:Mme Florence Clermont-Brouillet
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Juin 201230/06/2012
De: Béatrice Gendreau
vice-présidente du conseil régional d'Aquitaine, en charge de la forêt
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Office national des forêts
conseillère régionale, désignée par l'Association des régions de France
Remplace:M. François Maïtia
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Avril 201204/04/2012
De: Goupil (Philippe, Henri, Robert)
ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement, détaché depuis le
1er novembre 2009
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
chef de mission de l'Office national des forêts
Groupe:
date_debut="2012-04-01"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
27 Mars 201227/03/2012
De: Julien CHARLES
sous-directeur de l'administration territoriale à la direction de la modernisation et de l'action territoriale du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentant du ministre de l'intérieur
Remplace:M. Philippe CASTANET
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
24 Mars 201224/03/2012
De: Jean-Marie Durand
adjoint au directeur général de la prévention des risques
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentant du ministre chargé de l'environnement
membre titulaire
Remplace:Mme Valérie Metrich-Hecquet
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Mars 201207/03/2012
De: Max Barbier
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentant du ministre chargé de l'aménagement du territoire
Remplace:Mme Caroline Larmagnac
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
30 Novembre 201130/11/2011
De: Philippe CASTANET
sous-directeur de l'administration territoriale à la direction de la modernisation et de l'action territoriale du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentant du ministre de l'intérieur
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
20 Août 201120/08/2011
De: Frédéric Chiny
ouvrier forestier
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentant des personnels de droit privé employés par l'établissement
au titre de la Fédération générale agroalimentaire (FGA-CFDT)
Remplace:M. René Wagner
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Juillet 201129/07/2011
De: WILHELM (Georg Josef)
directeur technique des forêts de Rhénanie Palatinat, Neustadt an der Weinstrasse, Allemagne
Objet:
membres du comité scientifique de l'Office national des forêts
Groupe:
nomination
17 Juillet 201117/07/2011
De: TERREAUX (Jean-Philippe)
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, chercheur, Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et forêts (CEMAGREF)
Objet:
membres du comité scientifique de l'Office national des forêts
Groupe:
nomination
17 Juillet 201117/07/2011
De: RICHTER (André)
adjoint au directeur général de l'institut technologique forêt-cellulose-bois-construction ameublement (FCBA), Paris
Objet:
membres du comité scientifique de l'Office national des forêts
Groupe:
nomination
17 Juillet 201117/07/2011
De: PICARD (Olivier)
directeur des programmes du service d'utilité forestière du Centre national de la propriété forestière ― institut de développement forestier (SUF-IDF-CNPF), Paris
Objet:
membres du comité scientifique de l'Office national des forêts
Groupe:
nomination
17 Juillet 201117/07/2011
De: PEYRON (Jean-Luc)
directeur du groupement d'intérêt public GIP-ECOFOR, Paris
Objet:
membres du comité scientifique de l'Office national des forêts
Groupe:
nomination
17 Juillet 201117/07/2011
De: HOULLIER (François)
directeur général délégué, Institut national de la recherche agronomique (INRA)
Objet:
membres du comité scientifique de l'Office national des forêts
Groupe:
nomination
17 Juillet 201117/07/2011
De: HANEWINKEL (Marc)
chercheur au Forstliche Versuchs und Forschungsanstalt, Freiburg-in-Brisgau, Allemagne
Objet:
membres du comité scientifique de l'Office national des forêts
Groupe:
nomination
17 Juillet 201117/07/2011
De: GIRARDIN (Philippe)
président du parc naturel régional des Ballons des Vosges
Objet:
membres du comité scientifique de l'Office national des forêts
Groupe:
nomination
17 Juillet 201117/07/2011
De: DUNCAN (Patrick)
directeur de recherche, Centre national de recherche scientifique (CNRS)
Objet:
membres du comité scientifique de l'Office national des forêts
Groupe:
nomination
17 Juillet 201117/07/2011
De: BARBAULT (Robert)
professeur à Paris-VI, directeur de l'IFR 101 « Biodiversité, évolution, environnement », Paris
Objet:
membres du comité scientifique de l'Office national des forêts
Groupe:
nomination
17 Juillet 201117/07/2011
De: ARNOULD (Paul)
professeur à l'Ecole normale supérieure de Lyon
Objet:
membres du comité scientifique de l'Office national des forêts
Groupe:
nomination
17 Juillet 201117/07/2011
De: FOURNIER (Meriem)
directrice de l'unité mixte de recherches laboratoire d'étude des ressources forêt-bois (LERFOB), AgroParisTech-ENGREF Nancy
Objet:
membres du comité scientifique de l'Office national des forêts
Groupe:
nomination
17 Juillet 201117/07/2011
De: FARCY (Christine)
professeure à l'université catholique de Louvain-la-Neuve, Belgique
Objet:
membres du comité scientifique de l'Office national des forêts
Groupe:
nomination
17 Juillet 201117/07/2011
De: BREDA (Nathalie)
directrice de recherches, Institut national de la recherche agronomique (INRA), Nancy
Objet:
membres du comité scientifique de l'Office national des forêts
Groupe:
nomination
17 Juillet 201117/07/2011
De: BASTIEN (Catherine)
directrice de recherches, Institut national de la recherche agronomique (INRA), Orléans
Objet:
membres du comité scientifique de l'Office national des forêts
Groupe:
nomination
17 Juillet 201117/07/2011
De: Patrick Soulé
Objet:
directeur financier
Groupe:
délégation de signature
30 Juin 201130/06/2011
De: Adrien Mianowski
adjoint au directeur financier et chef du département financier
tous actes et décisions mentionnés aux 1 et 2 ci-dessus, à l'exclusion des décisions, contrats ou marchés engageant une dépense supérieure à 100 000 € et des états exécutoires
Objet:
raison de leurs attributions et dans les limites suivantes
Groupe:
délégation de signature
30 Juin 201130/06/2011
De: Jean Marc Tavernier
chef du département patrimoine
tous actes, contrats, mémoires, avis ou décisions mentionnés aux 1 et 4 ci-dessus, à l'exclusion des actes ou décisions de vente d'immeubles et des décisions engageant une dépense supérieure à 100 000 € en matière immobilière et des décisions engageant une dépense supérieure à 5 000 € en matière d'assurance
Objet:
raison de leurs attributions et dans les limites suivantes
Groupe:
délégation de signature
30 Juin 201130/06/2011
De: Michel BART
secrétaire général du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentant du ministre de l'intérieur
Remplace:M. Henri-Michel COMET
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Juin 201108/06/2011
De: Daniel Perrin
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentant du Premier ministre
Remplace:M. Christophe Malvezin
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Avril 201120/04/2011
De: François Moreau
chef du service de la forêt, de la ruralité et du cheval à la direction générale des politiques agricole, agroalimentaire et des territoires
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentant du ministre chargé des forêts
Remplace:M. Eric Allain
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
12 Avril 201112/04/2011
De: José Ruiz
sous-directeur des espaces naturels
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentant du ministre chargé de l'environnement
membre
Remplace:M. Christian Barthod
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Avril 201112/04/2011
De: Valérie Metrich-Hecquet
adjointe au directeur général de la prévention des risques
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentant du ministre chargé de l'environnement
membre titulaire
Remplace:M. Jean-Pierre Henry
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Avril 201112/04/2011
De: Eric Allain
directeur général des politiques agricole, agroalimentaire et des territoires
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentant du ministre chargé des forêts
Remplace:M. Jean-Marc Bournigal
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Décembre 201019/12/2010
De: Sylvie Vidal
administratrice civile, chef du bureau à la direction du budget
Objet:
représentants du ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat, porte-parole du Gouvernement, au conseil d'administration de l'Office national des forêts
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
24 Novembre 201024/11/2010
De: Denis Charissoux
ingénieur en chef des mines, chargé de la 7e sous-direction à la direction du budget
Objet:
représentants du ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat, porte-parole du Gouvernement, au conseil d'administration de l'Office national des forêts
membre titulaire
Remplace:M. Arnaud Phélep
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Novembre 201024/11/2010
De: Pascal Viné
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeur général de l'Office national des forêts
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
19 Novembre 201019/11/2010
De: Anne-Marie BOULENGIER
Objet:
secrétaire générale, directrice des ressources humaines, pour signer tous actes ou décisions concernant la gestion des personnels, à l'exclusion des décisions ayant le caractère de règlement général
Groupe:
délégation de signature
06 Novembre 201006/11/2010
De: Béatrice LEFEVRE
chef du département cadres
Objet:
raison de leurs attributions respectives
Groupe:
délégation de signature
06 Novembre 201006/11/2010
De: Isabelle JUBAULT
chef du département personnels administratifs et techniques et système d'information
Objet:
raison de leurs attributions respectives
Groupe:
délégation de signature
06 Novembre 201006/11/2010
De: Michèle BELLEC
chef du département prévision, pour tous actes ou décisions, à l'exclusion des décisions ayant le caractère de règlement général, des autorisations ou décisions de recrutement à durée indéterminée de personnels non fonctionnaires et des décisions prononçant des sanctions disciplinaires
Objet:
raison de leurs attributions respectives
Groupe:
délégation de signature
06 Novembre 201006/11/2010
De: Patrick Soulé
Objet:
directeur financier
Groupe:
délégation de signature
06 Novembre 201006/11/2010
De: Jean-Marc Tavernier
chef du département patrimoine
tous actes, contrats, mémoires, avis ou décisions mentionnés aux 1 et 4 ci-dessus, à l'exclusion des actes ou décisions de vente d'immeubles et des décisions engageant une dépense supérieure à 100 000 € en matière immobilière et des décisions engageant une dépense supérieure à 5 000 € en matière d'assurance
Objet:
raison de leurs attributions et dans les limites suivantes
Groupe:
délégation de signature
06 Novembre 201006/11/2010
De: Adrien Mianowski
adjoint au directeur financier et chef du département financier
tous actes et décisions mentionnés aux 1 et 2 ci-dessus, à l'exclusion des décisions, contrats ou marchés engageant une dépense supérieure à 100 000 € et des états exécutoires
Objet:
raison de leurs attributions et dans les limites suivantes
Groupe:
délégation de signature
06 Novembre 201006/11/2010
De: Grégory Berthelot
administrateur civil
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentant désigné par le ministre du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat
Remplace:M. Nicolas Vannieuwenhuyze
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Octobre 201029/10/2010
De: Philippe LERAY
trésorier-payeur général de la Haute-Marne
Objet:
agent comptable de l'Office national des forêts
Remplace:M. Jean-Paul BROCHETON
Groupe:
nomination
22 Octobre 201022/10/2010
De: Jacques VALEIX
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
exercer par intérim les fonctions de directeur général de l'Office national des forêts
Groupe:
charge
11 Septembre 201011/09/2010
De: Pierre-Olivier Drège
Objet:
directeur général de l'Office national des forêts
Groupe:
conseil_des_ministres
cessation de fonction
11 Septembre 201011/09/2010
De: Jean-Paul Brocheton
trésorier-payeur général de 3e catégorie, détaché
Objet:
dans son corps d'origine et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions del'article 1er du décret n° 53-711 du
9 août 1953
du code des pensions civiles et militaires de retraite
agent comptable de l'Office national des forêts
Groupe:
date_debut="2010-09-16"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
21 Juillet 201021/07/2010
De: Jacques Andrieu
chargé de la sous-direction de la forêt et du bois
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentant du ministre chargé des forêts
Remplace:Mme Ségolène Halley des Fontaines
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: Cédric Giral
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du parc national des Cévennes
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des sept représentants de l'Etat a) Représentants des ministres
– le directeur d'agence de l'Office national des forêts de Lozère
sur proposition de l'Office national des forêts
4o Au titre du représentant du personnel
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Mars 201002/03/2010
De: Sandrine Descaves
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du parc national des Cévennes
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des sept représentants de l'Etat a) Représentants des ministres
– le directeur d'agence de l'Office national des forêts de Lozère
sur proposition de l'Office national des forêts
4o Au titre du représentant du personnel
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Mars 201002/03/2010
De: Hervé Gaymard
Objet:
président du conseil d'administration de l'Office national des forêts
Groupe:
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
nomination
08 Janvier 201008/01/2010
De: Jean-Jacques de Peretti
conseiller d'Etat
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Office national des forêts
personnalités choisies parmi les membres du Conseil d'Etat, de la Cour des comptes ou de l'inspection générale des finances
Groupe:
inspecteur_general="Finances"
cour_comptes
conseil_administration
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Yann Boaretto
inspecteur général des finances
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Office national des forêts
personnalités choisies parmi les membres du Conseil d'Etat, de la Cour des comptes ou de l'inspection générale des finances
Groupe:
inspecteur_general="Finances"
cour_comptes
conseil_administration
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Gilles Mailley
secrétaire administratif de classe exceptionnelle
au titre du Syndicat national des personnels administratifs de l'ONF FO (SNPA ONF FO)
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentants des personnels de droit public
employés par l'établissement, hors personnels d'encadrement
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Gérard Frigant
technicien opérationnel
au titre du Syndicat national des agents forestiers (SNAF UNSA forêts)
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentants des personnels de droit public
employés par l'établissement, hors personnels d'encadrement
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: François Chanal
technicien principal forestier
au titre du Syndicat national unifié des personnels forestiers et de l'espace naturel (SNUPFEN Solidaires)
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentants des personnels de droit public
employés par l'établissement, hors personnels d'encadrement
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Christian Biston
attaché administratif principal
au titre de l'Union syndicale de l'ONF-CGT
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentants des personnels de droit public
employés par l'établissement, hors personnels d'encadrement
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: René Wagner
ouvrier forestier
au titre de la Fédération générale agroalimentaire (FGA-CFDT)
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentants des personnels de droit privé
employés par l'établissement
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Fabrice Baucal
ouvrier forestier
au titre de la Fédération nationale agroalimentaire et forestière (FNAF-CGT)
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentants des personnels de droit privé
employés par l'établissement
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Jean-Claude Monin
maire de Saint-Jean-d'Arvey (Savoie)
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentants des collectivités et personnes morales autres que l'Etat, propriétaires de forêts relevant du régime forestier
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Jean-Marie Haraux
maire de Dompierre (Vosges)
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentants des collectivités et personnes morales autres que l'Etat, propriétaires de forêts relevant du régime forestier
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Pierre Grandadam
maire de Plaine (Bas-Rhin)
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentants des collectivités et personnes morales autres que l'Etat, propriétaires de forêts relevant du régime forestier
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Pierre Darmanté
maire d'Arjuzanx (Landes)
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentants des collectivités et personnes morales autres que l'Etat, propriétaires de forêts relevant du régime forestier
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: François Lefèvre
responsable politique du réseau forêt de France nature environnement
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentant des personnels d'encadrement
personnalités choisies
en raison de leur compétence particulière dans les domaines professionnel, technique, économique, scientifique, social ou de la protection de la nature
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Hervé Gaymard
député, président du conseil général de la Savoie
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentant des personnels d'encadrement
personnalités choisies
en raison de leur compétence particulière dans les domaines professionnel, technique, économique, scientifique, social ou de la protection de la nature
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Laurent Denormandie
président de la Fédération nationale du bois
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentant des personnels d'encadrement
personnalités choisies
en raison de leur compétence particulière dans les domaines professionnel, technique, économique, scientifique, social ou de la protection de la nature
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Jean-Marc Brézard
ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement
au titre du Syndicat national des cadres de l'environnement, la forêt et l'agriculture (EFA-CGC)
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentant des personnels d'encadrement
employés par l'établissement
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: François Maïtia
vice-président du conseil régional d'Aquitaine
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Office national des forêts
conseiller régional
désigné par l'Association des régions de France
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Christophe Malvezin
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentant du Premier ministre
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Arnaud Phélep
administrateur civil à la direction du budget, au ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Office national des forêts (ONF)
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Novembre 200913/11/2009
De: Christian Barthod
sous-directeur des espaces naturels
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentants du ministre chargé de l'environnement
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
06 Novembre 200906/11/2009
De: Anne-Marie Levraut
chef du service des risques naturels et hydrauliques
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentants du ministre chargé de l'environnement
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
06 Novembre 200906/11/2009
De: Jean-Pierre Henry
adjoint au directeur général de la prévention des risques
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentants du ministre chargé de l'environnement
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Novembre 200906/11/2009
De: Odile Gauthier
directrice de l'eau et de la biodiversité
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentants du ministre chargé de l'environnement
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Novembre 200906/11/2009
De: Jean-Luc Guitton
adjoint à la sous-directrice de la forêt et du bois
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentants du ministre chargé des forêts
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Septembre 200918/09/2009
De: Jean-Marc Bournigal
directeur général des politiques agricole, agroalimentaire et des territoires
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentants du ministre chargé des forêts
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Septembre 200918/09/2009
De: Philippe Auzary
adjoint au directeur des affaires financières, sociales et logistiques
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentants du ministre chargé des forêts
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Septembre 200918/09/2009
De: Jean-Marie Aurand
secrétaire général
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentants du ministre chargé des forêts
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Septembre 200918/09/2009
De: Eric Allain
chef de service de la forêt, de la ruralité et du cheval
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentants du ministre chargé des forêts
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Septembre 200918/09/2009
De: Ségolène Halley des Fontaines
sous-directrice de la forêt et du bois, et membres suppléants du conseil d'administration de l'Office national des forêts
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentants du ministre chargé des forêts
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Septembre 200918/09/2009
De: Bernard BAGOU
Objet:
adjoint à la directrice des ressources humaines, et
à raison de leurs attributions respectives
Groupe:
délégation de signature
12 Septembre 200912/09/2009
De: Anne-Marie BOULENGIER
Objet:
secrétaire générale, directrice des ressources humaines, pour signer tous actes ou décisions concernant la gestion des personnels, à l'exclusion des décisions ayant le caractère de règlement général
Groupe:
délégation de signature
12 Septembre 200912/09/2009
De: Michèle BELLEC
Objet:
chef du département prévision, pour signer tous actes ou décisions, à l'exclusion des décisions ayant le caractère de règlement général, des autorisations ou décisions de recrutement à durée indéterminée de personnels non fonctionnaires et des décisions prononçant des sanctions disciplinaires
Groupe:
délégation de signature
12 Septembre 200912/09/2009
De: Isabelle JUBAULT
Objet:
chef du département personnels administratifs et techniques et système d'information
Groupe:
délégation de signature
12 Septembre 200912/09/2009
De: Béatrice LEFEVRE
Objet:
chef du département cadres
Groupe:
délégation de signature
12 Septembre 200912/09/2009
De: Henri-Michel Comet
secrétaire général du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentant du ministre de l'intérieur
Remplace:M. Edward Jossa
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Août 200929/08/2009
De: Caroline Larmagnac
chargée de mission spécialisée sur les territoires et développement rural, suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentantes du ministre chargé de l'aménagement du territoire
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Août 200918/08/2009
De: Florence Clermont-Brouillet
conseillère du délégué interministériel à l'aménagement et à la compétitivité des territoires, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentantes du ministre chargé de l'aménagement du territoire
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Août 200918/08/2009
De: Nicolas VANNIEUWENHUYZE
administrateur hors classe de l'INSEE à la direction générale des finances publiques, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentants du ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Août 200908/08/2009
De: François TANGUY
administrateur civil hors classe à la direction générale des finances publiques, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentants du ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Août 200908/08/2009
De: Didier Basset
attaché principal d'administration centrale à la direction générale de la compétitivité, de l'industrie et des services
Objet:
représentants du ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi au conseil d'administration de l'Office national des forêts
membre suppléant
Remplace:M. Georges Pantelakis
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
10 Juillet 200910/07/2009
De: Marc Rohfritsch
ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines à la direction générale de la compétitivité, de l'industrie et des services
Objet:
représentants du ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi au conseil d'administration de l'Office national des forêts
membre titulaire
Remplace:M. Gérard Mathieu
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Juillet 200910/07/2009
De: Odile Gauthier
directrice de l'eau et de la biodiversité
Objet:
membre titulaire au conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentante du ministre chargé de l'environnement
Remplace:Mme Judith Jiguet
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Mars 200925/03/2009
De: François Chanal
technicien principal forestier
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentant des personnels de droit public employés par l'établissement
au titre du Syndicat national unifié des personnels forestiers et de l'espace naturel (SNUPFEN)
Remplace:M. René Montagnon
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Janvier 200917/01/2009
De: Anne-Marie Levraut
chef du service des risques naturels et hydrauliques
Objet:
au conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentants du ministre chargé de l'environnement
membre suppléant
Remplace:M. Jean-Pierre Henry
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Septembre 200828/09/2008
De: Jean-Pierre Henry
adjoint au directeur général de la prévention des risques
Objet:
au conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentants du ministre chargé de l'environnement
membre titulaire
Remplace:Mme Hélène Jacquot-Guimbal
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Septembre 200828/09/2008
De: Judith Jiguet
directrice de l'eau et de la biodiversité
Objet:
au conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentants du ministre chargé de l'environnement
membre titulaire
Remplace:M. Jean-Marc Michel
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Septembre 200828/09/2008
De: Jean-Marc Brézard
ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentant des personnels d'encadrement employés par l'établissement
au titre du Syndicat national des cadres de l'environnement, la forêt et l'agriculture (EFA-CGC)
Remplace:M. Jean Barrouillet
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Septembre 200825/09/2008
De: Jean Marc Tavernier
chef du département patrimoine
tous actes, contrats, mémoires, avis ou décisions mentionnés aux 1 et 4 ci-dessus, à l'exclusion des actes ou décisions de vente d'immeubles et des décisions engageant une dépense supérieure à 100 000 € en matière immobilière et des décisions engageant une dépense supérieure à 5 000 € en matière d'assurance
Objet:
raison de leurs attributions et dans les limites suivantes
Groupe:
délégation de signature
14 Juin 200814/06/2008
De: Gérard David
adjoint au directeur financier et chef du département financier
tous actes et décisions mentionnés aux 1 et 2 ci-dessus, à l'exclusion des décisions, contrats ou marchés engageant une dépense supérieure à 100 000 € et des états exécutoires
Objet:
raison de leurs attributions et dans les limites suivantes
Groupe:
délégation de signature
14 Juin 200814/06/2008
De: Patrick Soule
Objet:
directeur financier
1. Tous actes ou décisions, à l'exclusion des décisions ayant le caractère de règlement général, des conventions générales, des décisions, contrats ou marchés engageant une dépense supérieure à 300 000 € et des décisions de ventes d'immeubles d'un montant supérieur à 300 000 € , 2. Toutes pièces comptables, notamment pour le visa exécutoire des titres de recette , 3. Toutes procurations pour représenter l'Office national des forêts lors de la passation des actes notariés ou administratifs portant acquisition, échange ou aliénation de biens ou droits immobiliers , 4. Tous actes de souscription, de renouvellement ou de modification des contrats d'assurances de l'Etablissement, à l'exclusion de la souscription de nouveaux contrats engageant une dépense supérieure à 300 000 €
Groupe:
délégation de signature
14 Juin 200814/06/2008
De: Marc Gastambide
conseiller, responsable de l'équipe « dynamique des territoires » à la délégation interministérielle à l'aménagement et à la compétitivité des territoires
Objet:
représentant titulaire du ministre chargé de l'aménagement du territoire au conseil d'administration de l'Office national des forêts
Remplace:Mme Sylvie Esparre
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Mai 200816/05/2008
De: Jean-Pierre Henry
adjoint au directeur de la prévention des pollutions et des risques
Objet:
représentants du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables, au conseil d'administration de l'Office national des forêts
membre suppléant
Remplace:M. Michel Segard
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Mars 200828/03/2008
De: Hélène Jacquot-Guimbal
directrice générale de l'administration
Objet:
représentants du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables, au conseil d'administration de l'Office national des forêts
membre titulaire
Remplace:M. Emmanuel Rébeillé-Borgella
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Mars 200828/03/2008
De: Jean-Pierre Henry
adjoint au directeur de la prévention des pollutions et des risques
Objet:
représentants du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables, au conseil d'administration de l'Office national des forêts
membre suppléant
Remplace:M. Michel Segard
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
17 Mars 200817/03/2008
De: Hélène Jacquot-Guimbal
directrice générale de l'administration
Objet:
représentants du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables, au conseil d'administration de l'Office national des forêts
membre titulaire
Remplace:M. Emmanuel Rébeillé-Borgella
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Mars 200817/03/2008
De: Laurent Machureau
administrateur civil
Objet:
représentants du ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique au conseil d'administration de l'Office national des forêts
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
12 Mars 200812/03/2008
De: Arnaud Phelep
administrateur civil hors classe à la direction du budget
Objet:
représentants du ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique au conseil d'administration de l'Office national des forêts
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Mars 200812/03/2008
De: Portenseigne (André)
Objet:
au grade d'attaché principal de 1re classe de l'Office national des forêts
les attachés principaux de 2e classe
Groupe:
date_debut="2007-01-01"
promotion
08 Mars 200808/03/2008
De: Garestier (Joel)
Objet:
au grade d'attaché principal de 1re classe de l'Office national des forêts
les attachés principaux de 2e classe
Groupe:
date_debut="2007-01-01"
promotion
08 Mars 200808/03/2008
De: Munschi (Marie-Claude)
Objet:
au grade d'attaché principal de 1re classe de l'Office national des forêts
les attachés principaux de 2e classe
Groupe:
date_debut="2007-01-01"
promotion
08 Mars 200808/03/2008
De: Gérard Frigant
technicien opérationnel
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentant des personnels de droit public employés par l'établissement, hors personnel d'encadrement
au titre du Syndicat national des agents forestiers (UNSA)
Remplace:M. Jean Palka
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Kecheroud (Yamina)
Objet:
dans le corps des attachés administratifs de l'Office national des forêts
Groupe:
date_debut="2007-10-01"
corps="Attachés administratifs de l'Office national des forêts"
titularisation
21 Février 200821/02/2008
De: Verjans (Valérie)
Objet:
dans le corps des attachés administratifs de l'Office national des forêts
Groupe:
date_debut="2007-09-01"
corps="Attachés administratifs de l'Office national des forêts"
titularisation
21 Février 200821/02/2008
De: Gaston (Julie)
Objet:
dans le corps des attachés administratifs de l'Office national des forêts
Groupe:
date_debut="2007-09-01"
corps="Attachés administratifs de l'Office national des forêts"
titularisation
21 Février 200821/02/2008
De: Delahais (Véronique)
Objet:
dans le corps des attachés administratifs de l'Office national des forêts
Groupe:
date_debut="2007-09-01"
corps="Attachés administratifs de l'Office national des forêts"
titularisation
21 Février 200821/02/2008
De: Bernard Bagou
Objet:
adjoint à la directrice des ressources humaines, et
à raison de leurs attributions respectives
Groupe:
délégation de signature
16 Février 200816/02/2008
De: Anne-Marie Boulengier
Objet:
secrétaire générale, directrice des ressources humaines, pour signer tous actes ou décisions concernant la gestion des personnels, à l'exclusion des décisions ayant le caractère de règlement général
Groupe:
délégation de signature
16 Février 200816/02/2008
De: Christophe Bernard
chargé de mission « politiques territoriales, développement rural » à la délégation interministérielle à l'aménagement et à la compétitivité des territoires
Objet:
représentant suppléant du ministre chargé de l'aménagement du territoire au conseil d'administration de l'Office national des forêts
Remplace:M. Vincent Piveteau
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Novembre 200729/11/2007
De: Jean-François Carrez
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Office national des forêts
personnalité choisie parmi les membres du Conseil d'Etat, de la Cour des comptes ou de l'inspection générale des finances
Remplace:M. Denis Morin
Groupe:
inspecteur_general="Finances"
cour_comptes
conseil_administration
nomination
27 Novembre 200727/11/2007
De: Christophe Malvezin
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Office national des forêts
personnalité choisie
en raison de sa compétence particulière dans les domaines professionnel, technique, économique, scientifique, social ou de la protection de la nature
Remplace:M. Hervé Lejeune
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Novembre 200727/11/2007
De: Pascal Pugnet
inspecteur du Trésor public
Objet:
auprès de l'Office national des forêts
attaché au secrétariat général à la direction régionale de la Réunion, à Saint-Denis
Groupe:
date_debut="2007-09-01"
duree="trois ans"
détachement
01 Septembre 200701/09/2007
De: Claude Faucher
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès de l'Office national des forêts
directeur territorial pour l'Auvergne-Limousin, à Lempdes
Groupe:
date_debut="2007-02-01"
date_fin="2010-01-31"
détachement
15 Avril 200715/04/2007
De: Annie Lheritier
Objet:
présidente du conseil d'administration de l'Office national des forêts
Remplace:M. Hervé Lejeune
Groupe:
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
nomination
09 Mars 200709/03/2007
De: Maurin (Eric)
secrétaire administratif de classe exceptionnelle de l'Office national des forêts
Objet:
au choix dans le grade des attachés de l'Office national des forêts
Groupe:
date_debut="2007-03-01"
nomination
16 Février 200716/02/2007
De: Maïssa (Muriel)
secrétaire administrative de classe exceptionnelle de l'Office national des forêts
Objet:
au choix dans le grade des attachés de l'Office national des forêts
Groupe:
date_debut="2006-12-01"
nomination
16 Février 200716/02/2007
De: Jardinier (Isabelle)
secrétaire administrative de classe supérieure de l'Office national des forêts
Objet:
au choix dans le grade des attachés de l'Office national des forêts
Groupe:
date_debut="2006-12-01"
nomination
16 Février 200716/02/2007
De: Gaudot (Alain)
attaché principal de 2e classe de l'Office national des forêts
Objet:
dans le grade d'attaché principal de 1re classe
Groupe:
date_debut="2006-12-01"
promotion
17 Janvier 200717/01/2007
De: Pascale Montaut, épouse Lautecaze
ingénieure en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès de l'Office national des forêts
directrice de l'agence interdépartementale de Rouen (direction territoriale Ile-de-France - Nord-Ouest)
Groupe:
duree="trois ans"
détachement
17 Janvier 200717/01/2007
De: Alauzet (Jacques)
attaché principal de 2e classe de l'Office national des forêts
Objet:
dans le grade d'attaché principal de 1re classe
Groupe:
date_debut="2006-12-18"
promotion
17 Janvier 200717/01/2007
De: Cantet
Objet:
auprès de l'Office national des forêts
attaché principal de 2e classe
responsable du secrétariat général à la direction régionale de la Réunion
pour une durée maximale de trois ans
Groupe:
détachement
09 Décembre 200609/12/2006
De: Hervé Lejeune
Objet:
président du conseil d'administration de l'Office national des forêts
Groupe:
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
nomination
17 Novembre 200617/11/2006
De: Annie Lhéritier
préfète
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentante du Premier ministre
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Novembre 200615/11/2006
De: Denis Morin
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Office national des forêts
personnalités choisies parmi les membres du Conseil d'Etat, de la Cour des comptes ou de l'inspection générale des finances
Groupe:
inspecteur_general="Finances"
cour_comptes
conseil_administration
nomination
15 Novembre 200615/11/2006
De: Bertrand Brassens
inspecteur général des finances
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Office national des forêts
personnalités choisies parmi les membres du Conseil d'Etat, de la Cour des comptes ou de l'inspection générale des finances
Groupe:
inspecteur_general="Finances"
cour_comptes
conseil_administration
nomination
15 Novembre 200615/11/2006
De: Jean Palka
technicien
au titre du Syndicat national des agents forestiers (UNSA)
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentants des personnels de droit public
employés par l'établissement, hors personnels d'encadrement
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Novembre 200615/11/2006
De: René Montagnon
technicien opérationnel
au titre du Syndicat national unifié des personnels des forêts et de l'espace naturel, solidaires (SNUPFEN)
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentants des personnels de droit public
employés par l'établissement, hors personnels d'encadrement
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Novembre 200615/11/2006
De: Gilles Mailley
secrétaire administratif de classe supérieure
au titre du Syndicat national des personnels administratifs de l'ONF-FO
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentants des personnels de droit public
employés par l'établissement, hors personnels d'encadrement
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Novembre 200615/11/2006
De: Christian Biston
attaché administratif principal
au titre de l'Union syndicale de l'ONF/CGT
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentants des personnels de droit public
employés par l'établissement, hors personnels d'encadrement
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Novembre 200615/11/2006
De: René Wagner
ouvrier forestier
au titre de la Fédération générale agroalimentaire (FGA-CFDT)
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentants des personnels de droit privé
employés par l'établissement
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Novembre 200615/11/2006
De: Fred Narece
chef d'équipe
au titre de la Fédération nationale agroalimentaire et forestière (FNAF-CGT)
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentants des personnels de droit privé
employés par l'établissement
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Novembre 200615/11/2006
De: Jean-Claude Monin
maire de Saint-Jean-d'Arvey (Savoie)
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentants des collectivités et personnes morales autres que l'Etat, propriétaires de forêts relevant du régime forestier
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Novembre 200615/11/2006
De: Jean-Marie Haraux
maire de Dompierre (Vosges)
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentants des collectivités et personnes morales autres que l'Etat, propriétaires de forêts relevant du régime forestier
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Novembre 200615/11/2006
De: Pierre Grandadam
maire de Plaine (Alsace-Moselle)
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentants des collectivités et personnes morales autres que l'Etat, propriétaires de forêts relevant du régime forestier
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Novembre 200615/11/2006
De: Pierre Darmante
maire de Arjuzanx (Landes)
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentants des collectivités et personnes morales autres que l'Etat, propriétaires de forêts relevant du régime forestier
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Novembre 200615/11/2006
De: Hervé Lejeune
inspecteur général de l'agriculture
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentant des personnels d'encadrement
personnalités choisies
en raison de leur compétence particulière dans les domaines professionnel, technique, économique, scientifique, social ou de la protection de la nature
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Novembre 200615/11/2006
De: Sébastien Genest
président de France nature environnement
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentant des personnels d'encadrement
personnalités choisies
en raison de leur compétence particulière dans les domaines professionnel, technique, économique, scientifique, social ou de la protection de la nature
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Novembre 200615/11/2006
De: Laurent Denormandie
président de la Fédération nationale du bois
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentant des personnels d'encadrement
personnalités choisies
en raison de leur compétence particulière dans les domaines professionnel, technique, économique, scientifique, social ou de la protection de la nature
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Novembre 200615/11/2006
De: Jean Barrouillet
ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement
au titre du Syndicat national des cadres de l'environnement, la forêt et l'agriculture (EFA-CGC)
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentant des personnels d'encadrement
employés par l'établissement
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Novembre 200615/11/2006
De: François Maïtia
vice-président du conseil d'Aquitaine
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentant de l'Association des régions de France
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Novembre 200615/11/2006
De: Anne Bossy
ingénieure en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès de l'Office national des forêts
chef du département commercial bois et directrice adjointe au directeur technique et commercial bois à Paris
Groupe:
date_debut="2006-05-01"
date_fin="2009-04-30"
détachement
28 Octobre 200628/10/2006
De: Jean-Christophe Moraud
sous-directeur des finances locales et de l'action économique à la direction générale des collectivités locales
Objet:
au conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentants du ministre d'Etat, ministre de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
23 Septembre 200623/09/2006
De: Edward Jossa
directeur général des collectivités locales
Objet:
au conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentants du ministre d'Etat, ministre de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Septembre 200623/09/2006
De: Dominique Sorain
secrétaire général
Objet:
représentants du ministre chargé des forêts comme membres titulaires du conseil d'administration de l'Office national des forêts
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Septembre 200613/09/2006
De: Alain Moulinier
directeur général de la forêt et des affaires rurales
Objet:
représentants du ministre chargé des forêts comme membres titulaires du conseil d'administration de l'Office national des forêts
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Septembre 200613/09/2006
De: François du Breuil-Helion de La Gueronnière
directeur des affaires financières et de la logistique au secrétariat général
Objet:
représentants du ministre chargé des forêts comme membres titulaires du conseil d'administration de l'Office national des forêts
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Septembre 200613/09/2006
De: Jacques Andrieu
adjoint à la sous-directrice de la forêt et du bois, à la direction générale de la forêt et des affaires rurales
Objet:
représentants du ministre chargé des forêts comme membres titulaires du conseil d'administration de l'Office national des forêts
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Septembre 200613/09/2006
De: Ségolène Halley des Fontaines
sous-directrice de la forêt et du bois à la direction générale de la forêt et des affaires rurales, et comme membres suppléants du conseil d'administration de l'Office national des forêts
Objet:
représentants du ministre chargé des forêts comme membres titulaires du conseil d'administration de l'Office national des forêts
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Septembre 200613/09/2006
De: Sylvie Alexandre
adjointe au directeur général de la forêt et des affaires rurales
Objet:
représentants du ministre chargé des forêts comme membres titulaires du conseil d'administration de l'Office national des forêts
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Septembre 200613/09/2006
De: Vincent Piveteau
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts, conseiller à la délégation interministérielle à l'aménagement et à la compétitivité des territoires
Objet:
représentant suppléant du ministre délégué à l'aménagement du territoire au conseil d'administration de l'Office national des forêts
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
12 Septembre 200612/09/2006
De: Sylvie Esparre
directrice à la délégation interministérielle à l'aménagement et à la compétitivité des territoires
Objet:
représentante titulaire du ministre délégué à l'aménagement du territoire au conseil d'administration de l'Office national des forêts
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Septembre 200612/09/2006
De: Michel Segard
délégué adjoint aux risques majeurs à la direction de la prévention des pollutions et des risques
Objet:
comme membres suppléants du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentants du ministre chargé de l'environnement
suppléant du directeur général de l'administration
Groupe:
suppleant
conseil_administration
désignation
05 Septembre 200605/09/2006
De: Christian Barthod
sous-directeur des espaces naturels
Objet:
comme membres suppléants du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentants du ministre chargé de l'environnement
suppléant du directeur de la nature et des paysages
Groupe:
suppleant
conseil_administration
désignation
05 Septembre 200605/09/2006
De: Emmanuel Rébeillé-Borgella
directeur général de l'administration
Objet:
comme membres titulaires du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentants du ministre chargé de l'environnement
Groupe:
conseil_administration
désignation
05 Septembre 200605/09/2006
De: Jean-Marc Michel
directeur de la nature et des paysages
Objet:
comme membres titulaires du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentants du ministre chargé de l'environnement
Groupe:
conseil_administration
désignation
05 Septembre 200605/09/2006
De: Georges Pantelakis
chargé de mission à la direction générale des entreprises
Objet:
représentants suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
18 Août 200618/08/2006
De: Olivier Caillou
administrateur civil à la direction du budget
Objet:
représentants suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
18 Août 200618/08/2006
De: Marie-Hélène Dupin
administratrice civile hors classe à la direction générale de la comptabilité publique
Objet:
représentants suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
18 Août 200618/08/2006
De: François Tanguy
administrateur civil hors classe à la direction générale de la comptabilité publique
Objet:
représentants titulaires du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie au conseil d'administration de l'Office national des forêts
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Août 200618/08/2006
De: Gérard Mathieu
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts à la direction générale des entreprises
Objet:
représentants titulaires du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie au conseil d'administration de l'Office national des forêts
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Août 200618/08/2006
De: Laurent Garnier
administrateur civil hors classe à la direction du budget
Objet:
représentants titulaires du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie au conseil d'administration de l'Office national des forêts
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Août 200618/08/2006
De: Farida Moussaoui
Objet:
dans le corps des attachés administratifs de l'Office national des forêts
Groupe:
date_debut="2006-01-01"
corps="Attachés administratifs de l'Office national des forêts"
titularisation
30 Juin 200630/06/2006
De: Olivier Suter
ouvrier forestier
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentant des personnels de droit privé employés par l'établissement
Remplace:M. Joël Jeannete
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Juin 200623/06/2006
De: Cocheteau (Jean-Claude)
ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts
Objet:
chef de mission à l'Office national des forêts
Groupe:
date_debut="2006-01-01"
nomination
31 Mai 200631/05/2006
De: Bouvet (Philippe)
ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts
Objet:
chef de mission à l'Office national des forêts
Groupe:
date_debut="2006-01-01"
nomination
31 Mai 200631/05/2006
De: Duche (Yvon)
Objet:
chef de mission à l'Office national des forêts
Groupe:
date_debut="2005-05-17"
nomination
11 Mai 200611/05/2006
De: Beckel (Jacques)
Objet:
chef de mission à l'Office national des forêts
Groupe:
date_debut="2005-08-26"
nomination
11 Mai 200611/05/2006
De: Hopfner (André)
Objet:
chef de mission à l'Office national des forêts
Groupe:
date_debut="2005-12-01"
nomination
11 Mai 200611/05/2006
De: François Tanguy
administrateur civil hors classe à la direction générale de la comptabilité publique
Objet:
représentant du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie au conseil d'administration de l'Office national des forêts
Remplace:M. Bruno Soulié
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Avril 200627/04/2006
De: Denis Morin
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentant du Conseil d'Etat, de la Cour des comptes ou de l'inspection générale des finances
Remplace:M. Jacques Bonacossa
Groupe:
inspecteur_general="Finances"
cour_comptes
conseil_administration
nomination
18 Février 200618/02/2006
De: Olivier Caillou
administrateur civil
Objet:
représentants du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie au conseil d'administration de l'Office national des forêts
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
18 Février 200618/02/2006
De: Laurent Garnier
administrateur civil hors classe, à la direction du budget
Objet:
représentants du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie au conseil d'administration de l'Office national des forêts
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Février 200618/02/2006
De: Oster (Nicole)
attachée de l'Office national des forêts
Objet:
dans le grade d'attaché principal de 2e classe
Groupe:
date_debut="2005-11-01"
promotion
10 Février 200610/02/2006
De: Nemoz-Rajot (Hervé)
attaché principal de 2e classe de l'Office national des forêts
Objet:
dans le grade d'attaché principal de 1re classe
Groupe:
date_debut="2005-11-01"
promotion
08 Février 200608/02/2006
De: Daynac (Christian)
Objet:
dans le corps des attachés administratifs de l'Office national des forêts
Groupe:
date_debut="2005-12-01"
corps="Attachés administratifs de l'Office national des forêts"
titularisation
08 Février 200608/02/2006
De: Buestel (Aurore)
Objet:
dans le corps des attachés administratifs de l'Office national des forêts
Groupe:
date_debut="2005-10-07"
corps="Attachés administratifs de l'Office national des forêts"
titularisation
08 Février 200608/02/2006
De: Roustide (Patrice)
Objet:
dans le corps des attachés administratifs de l'Office national des forêts
Groupe:
date_debut="2005-09-01"
corps="Attachés administratifs de l'Office national des forêts"
titularisation
08 Février 200608/02/2006
De: Carrière (Rémi)
Objet:
dans le corps des attachés administratifs de l'Office national des forêts
Groupe:
date_debut="2005-09-01"
corps="Attachés administratifs de l'Office national des forêts"
titularisation
08 Février 200608/02/2006
De: Parodin (Nathalie)
Objet:
dans le corps des attachés administratifs de l'Office national des forêts
Groupe:
date_debut="2005-09-01"
corps="Attachés administratifs de l'Office national des forêts"
titularisation
08 Février 200608/02/2006
De: Mathieu (Isabelle)
Objet:
dans le corps des attachés administratifs de l'Office national des forêts
Groupe:
date_debut="2005-09-01"
corps="Attachés administratifs de l'Office national des forêts"
titularisation
08 Février 200608/02/2006
De: Forges, née Blachut (Laurence)
Objet:
dans le corps des attachés administratifs de l'Office national des forêts
Groupe:
date_debut="2005-09-01"
corps="Attachés administratifs de l'Office national des forêts"
titularisation
08 Février 200608/02/2006
De: Cantin (Nathalie)
Objet:
dans le corps des attachés administratifs de l'Office national des forêts
Groupe:
date_debut="2005-09-01"
corps="Attachés administratifs de l'Office national des forêts"
titularisation
08 Février 200608/02/2006
De: Favarel (Hélène)
attachée principale de 2e classe de l'Office national des forêts
Objet:
dans le grade d'attaché principal de 1re classe
Groupe:
date_debut="2005-11-01"
promotion
08 Février 200608/02/2006
De: Desboeufs (Thierry)
Objet:
dans le grade d'attaché principal de 2e classe de l'Office national des forêts, à l'issue du concours professionnel organisé en 2005
Groupe:
date_debut="2005-10-01"
nomination
15 Novembre 200515/11/2005
De: Philippe de Chazeaux
sous-directeur du développement professionnel et des relations sociales au service des ressources humaines du secrétariat général
Objet:
représentants suppléants du ministre chargé des forêts au conseil d'administration de l'Office national des forêts
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Septembre 200529/09/2005
De: Philippe Auzary
directeur adjoint des affaires financières et de la logistique à ce même secrétariat général
Objet:
représentants suppléants du ministre chargé des forêts au conseil d'administration de l'Office national des forêts
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Septembre 200529/09/2005
De: Ségolène Halley des Fontaines
sous-directrice de la forêt et du bois à la direction générale de la forêt et des affaires rurales
Objet:
représentants suppléants du ministre chargé des forêts au conseil d'administration de l'Office national des forêts
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Septembre 200529/09/2005
De: Dominique Sorain
secrétaire général
Objet:
représentants titulaires du ministre chargé des forêts au conseil d'administration de l'Office national des forêts
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Septembre 200529/09/2005
De: François Dubreuil-Helion de la Guéronnière
directeur des affaires financières et de la logistique au secrétariat général
Objet:
représentants titulaires du ministre chargé des forêts au conseil d'administration de l'Office national des forêts
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Septembre 200529/09/2005
De: Michel Segard
délégué adjoint aux risques majeurs à la direction de la prévention des pollutions et des risques
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Office national des forêts
suppléant représentant le ministre chargé de l'environnement
Remplace:M. Eric Leguern
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
17 Septembre 200517/09/2005
De: Laurent Cesari
inspecteur du Trésor public
Objet:
auprès de l'Office national des forêts
chargé de mission auprès de la direction territoriale de Bourgogne à Dijon
Groupe:
date_debut="2005-09-01"
date_fin="2005-12-31"
détachement
08 Septembre 200508/09/2005
De: Dominique Saulchoir
inspecteur du Trésor public
Objet:
auprès de l'Office national des forêts
chargé de mission auprès de la direction territoriale du Sud-Ouest à Toulouse
Groupe:
date_debut="2005-09-01"
date_fin="2005-12-31"
détachement
08 Septembre 200508/09/2005
De: Maryse Peignier
inspectrice du Trésor public
Objet:
auprès de l'Office national des forêts
chargé de mission auprès de la direction territoriale de Lorraine à Nancy
Groupe:
date_debut="2005-09-01"
date_fin="2005-12-31"
détachement
08 Septembre 200508/09/2005
De: Anne-Marie Laumenech, épouse Bouchy
receveuse-perceptrice du Trésor public
Objet:
auprès de l'Office national des forêts
chargé de mission auprès de la direction territoriale d'Ile-de-France à Fontainebleau
Groupe:
date_debut="2005-09-01"
date_fin="2005-12-31"
détachement
08 Septembre 200508/09/2005
De: Neault (Florent)
Objet:
candidats aux emplois réservés de contrôleur du travail du ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et de technicien supérieur forestier à l'Office national des forêts (année 2004)
Office national des forêts
Technicien supérieur forestier
Catégorie D
Centre national de formation forestière de Velaine-en-Haye (57)
Groupe:
admissibilite
20 Août 200520/08/2005
De: Pierre Darmanté
adjoint au maire d'Arjuzanx (Landes)
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentant des collectivités et personnes morales autres que l'Etat, propriétaires de forêts relevant du régime forestier
Remplace:M. Philippe Faivre
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Août 200506/08/2005
De: Bertrand (Jean-François)
Objet:
chef de mission de l'Office national des forêts
Groupe:
date_debut="2005-03-14"
nomination
13 Juillet 200513/07/2005
De: Marie-Hélène Dupin
administratrice civile, chef du bureau 7 D à la direction générale de la comptabilité publique
Objet:
représentante suppléante du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie au conseil d'administration de l'Office national des forêts
Remplace:Mme Huguette Allard
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
22 Avril 200522/04/2005
De: Paul (Christian, Julien)
Boucher, ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts, détaché depuis le
1er décembre 2001
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
chef de mission, affecté à l'Office national des forêts
Groupe:
date_debut="2005-05-15"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
21 Avril 200521/04/2005
De: Izard (Robert, Hippolyte, François)
ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts, détaché depuis le
3 avril 1998
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
chef de mission, affecté à l'Office national des forêts
Groupe:
date_debut="2005-05-11"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
21 Avril 200521/04/2005
De: Giovanini (Jean-Pierre)
ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts
Objet:
chef de mission de l'Office national des forêts
Groupe:
date_debut="2005-01-01"
nomination
21 Avril 200521/04/2005
De: Jean Palka
technicien opérationnel
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des forêts (ONF)
représentant des personnels de droit public employés par l'établissement, hors personnels d'encadrement
Remplace:M. Patrick Jeannot
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Avril 200521/04/2005
De: François Maïtia
vice-président du conseil régional d'Aquitaine
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des forêts (ONF)
représentant de l'Association des régions de France
Remplace:M. René Mars
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Avril 200521/04/2005
De: Wilhelm (Georg, Josef)
directeur technique des forêts de Rhénanie Palatinat-Neustadt an der Weinstrasse (République fédérale d'Allemagne)
Objet:
membres du comité scientifique prévu à l'article R. 122-25 du code forestier
Groupe:
nomination
20 Avril 200520/04/2005
De: Valeix (Jacques)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, directeur du département des forêts, centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement (CIRAD), Montpellier
Objet:
membres du comité scientifique prévu à l'article R. 122-25 du code forestier
Groupe:
nomination
20 Avril 200520/04/2005
De: Terreaux (Jean-Philippe)
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts, ingénieur chargé de recherche, Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts (CEMAGREF), Montpellier
Objet:
membres du comité scientifique prévu à l'article R. 122-25 du code forestier
Groupe:
nomination
20 Avril 200520/04/2005
De: Terrasson (Daniel)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts (CEMAGREF), Antony
Objet:
membres du comité scientifique prévu à l'article R. 122-25 du code forestier
Groupe:
nomination
20 Avril 200520/04/2005
De: Schutz (Jean-Philippe)
professeur, chaire de sylviculture, Institut fédéral de technologie, Zurich (Suisse)
Objet:
membres du comité scientifique prévu à l'article R. 122-25 du code forestier
Groupe:
nomination
20 Avril 200520/04/2005
De: Schmithusen (Franz)
professeur, chaire de politique et d'économie forestière, Institut fédéral de technologie, département des sciences forestières, Zurich (Suisse)
Objet:
membres du comité scientifique prévu à l'article R. 122-25 du code forestier
Groupe:
nomination
20 Avril 200520/04/2005
De: Saugier (Bernard)
professeur titulaire, université de Paris-Sud, unité d'écologie, systématique et évolution, Orsay
Objet:
membres du comité scientifique prévu à l'article R. 122-25 du code forestier
Groupe:
nomination
20 Avril 200520/04/2005
De: Ranger (Jacques)
directeur de recherche, Institut national de la recherche agronomique (INRA), Nancy
Objet:
membres du comité scientifique prévu à l'article R. 122-25 du code forestier
Groupe:
nomination
20 Avril 200520/04/2005
De: Rameau (Jean-Claude)
professeur, Ecole nationale du génie rural, des eaux et des forêts (ENGREF), Nancy
Objet:
membres du comité scientifique prévu à l'article R. 122-25 du code forestier
Groupe:
nomination
20 Avril 200520/04/2005
De: Olivier (Louis)
directeur du Parc national des Cévennes, Florac
Objet:
membres du comité scientifique prévu à l'article R. 122-25 du code forestier
Groupe:
nomination
20 Avril 200520/04/2005
De: Guinard (Daniel)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, directeur général du Centre technique du bois et de l'ameublement (CTBA), Paris
Objet:
membres du comité scientifique prévu à l'article R. 122-25 du code forestier
Groupe:
nomination
20 Avril 200520/04/2005
De: Duncan (Patrick)
directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique (CNRS), centre d'études biologiques de Chizé, Beauvoir-sur-Niort
Objet:
membres du comité scientifique prévu à l'article R. 122-25 du code forestier
Groupe:
nomination
20 Avril 200520/04/2005
De: Descamps (Henri)
directeur de recherche émérite, laboratoire dynamique de la biodiversité, Centre national de la recherche scientifique (CNRS), université Paul Sabatier, Toulouse
Objet:
membres du comité scientifique prévu à l'article R. 122-25 du code forestier
Groupe:
nomination
20 Avril 200520/04/2005
De: Birot (Yves)
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts en retraite, Villeneuve-lès-Avignon
Objet:
membres du comité scientifique prévu à l'article R. 122-25 du code forestier
Groupe:
nomination
20 Avril 200520/04/2005
De: Desaigue (Brigitte)
professeur, laboratoire de stratégie industrielle, université Paris-I
Objet:
membres du comité scientifique prévu à l'article R. 122-25 du code forestier
Groupe:
nomination
20 Avril 200520/04/2005
De: Audabram (Michel, Jean-Pierre, Marie)
ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts, détaché depuis le
3 avril 1998
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
chef de mission (ONF), affecté à l'Office national des forêts
Groupe:
date_debut="2005-03-14"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
18 Février 200518/02/2005
De: Jean-Christophe Moraud
administrateur civil, sous-directeur des finances locales et de l'action économique à la direction générale des collectivités locales
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Office national des forêts
Remplace:M. Philippe Galli
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
04 Février 200504/02/2005
De: Dominique Schmitt
préfet, directeur général des collectivités locales
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentant du ministre de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Remplace:M. Dominique Bur
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Février 200504/02/2005
De: Charles Dereix
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
au détachement auprès de l'Office national des forêts
directeur régional de l'Office national des forêts pour la région Nord - Pas-de-Calais
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
cessation de fonction
04 Février 200504/02/2005
De: Dominique Gillet
Objet:
chef de mission à l'Office national des forêts
Groupe:
date_debut="2004-08-16"
nomination
28 Janvier 200528/01/2005
De: André Richter
Objet:
chef de mission à l'Office national des forêts
Groupe:
date_debut="2004-11-14"
nomination
28 Janvier 200528/01/2005
De: Mauquie (Nadia)
secrétaire administrative de classe exceptionnelle de l'Office national des forêts
Objet:
au choix dans le corps des attachés de l'Office national des forêts
Groupe:
date_debut="2004-11-01"
corps="Attachés de l'Office national des forêts"
nomination
07 Janvier 200507/01/2005
De: Lutz (Patrick)
secrétaire administratif de classe supérieure de l'Office national des forêts
Objet:
au choix dans le corps des attachés de l'Office national des forêts
Groupe:
date_debut="2004-11-01"
corps="Attachés de l'Office national des forêts"
nomination
07 Janvier 200507/01/2005
De: Anne-Marie Boulengier
ingénieure du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès de l'Office national des forêts
directrice à l'administration centrale
Groupe:
date_debut="2003-11-07"
date_fin="2008-11-06"
détachement
26 Décembre 200426/12/2004
De: Geneviève Rey
ingénieure en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès de l'Office national des forêts
chef de département
Groupe:
date_debut="2004-09-01"
date_fin="2009-08-31"
détachement
26 Décembre 200426/12/2004
De: Etaix (Gérard)
ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts, détaché depuis le
1er janvier 2001
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
chef de mission (ONF), affecté à l'Office national des forêts
Groupe:
date_debut="2005-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
27 Novembre 200427/11/2004
De: Vincent Piveteau
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts, conseiller à la délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale
Objet:
représentant suppléant du ministre de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer au conseil d'administration de l'Office national des forêts
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
26 Novembre 200426/11/2004
De: Sylvie Esparre
directrice à la délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale
Objet:
représentante titulaire du ministre de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer au conseil d'administration de l'Office national des forêts
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Novembre 200426/11/2004
De: Emmanuel Rébeillé-Borgella
directeur général de l'administration, des finances et des affaires internationales
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentant du ministre chargé de l'environnement
Remplace:Mme Hélène Jacquot
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Novembre 200424/11/2004
De: François du Breuil-Helion de la Gueronniere
directeur des affaires financières
Objet:
représentant du ministre chargé des forêts, comme membre du conseil d'administration de l'Office national des forêts
Remplace:Mme Mireille Riou-Canals
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Novembre 200409/11/2004
De: Hervé Lejeune
Objet:
président du conseil d'administration de l'Office national des forêts
Groupe:
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
nomination
01 Octobre 200401/10/2004
De: Hervé Lejeune
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Office national des forêts
membre représentant du Premier ministre
Remplace:M. Michel Blangy
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Septembre 200429/09/2004
De: Guy Lorenzelli
inspecteur du Trésor public
Objet:
auprès de l'Office national des forêts
chargé de mission à la direction territoriale de Franche-Comté, à Besançon
pour la période du 1er septembre au
31 décembre 2004
inclus
Groupe:
détachement
24 Septembre 200424/09/2004
De: Stéphane Richard
technicien principal forestier
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentant des personnels de droit public employés par l'établissement, hors personnels d'encadrement
Remplace:M. Jean-Claude Grandjean-Perrenoud
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Septembre 200417/09/2004
De: Delphine Gros
inspectrice du Trésor public
Objet:
auprès de l'Office national des forêts
chef du département recettes à l'agence comptable principale
pour une durée maximale de trois ans
Groupe:
date_debut="2004-04-01"
détachement
26 Juin 200426/06/2004
De: Danièle Burguburu
conseiller d'Etat
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentante du Conseil d'Etat, de la Cour des comptes ou de l'inspection générale des finances
Remplace:Mme Marie-Françoise Guilhemsans
Groupe:
inspecteur_general="Finances"
cour_comptes
conseil_administration
nomination
29 Avril 200429/04/2004
De: Brunet (Marie)
attachée de l'Office national des forêts
Objet:
dans le grade d'attaché principal de 2e classe
Groupe:
date_debut="2004-02-01"
promotion
15 Avril 200415/04/2004
De: Bellec (Michèle)
attachée de l'Office national des forêts
Objet:
dans le grade d'attaché principal de 2e classe
Groupe:
date_debut="2004-02-01"
promotion
15 Avril 200415/04/2004
De: Lecoutre (Eric)
Objet:
dans le grade d'attaché principal de 2e classe de l'Office national des forêts, à l'issue du concours professionnel organisé en 2004
Groupe:
date_debut="2004-02-01"
nomination
15 Avril 200415/04/2004
De: Philippe Auzary
directeur adjoint à la direction des affaires financières
Objet:
représentant du ministre chargé des forêts comme membre suppléant du conseil d'administration de l'Office national des forêts
Remplace:M. Hervé Le Gall
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
16 Mars 200416/03/2004
De: Georges Pantelakis
contractuel niveau A, chef de la division bois et construction à la sous-direction des industries et technologies du vivant, de la chimie et des matériaux à la direction générale de l'industrie, des technologies de l'information et des postes
Objet:
suppléants des représentants titulaires du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie au conseil d'administration de l'Office national des forêts
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
09 Mars 200409/03/2004
De: Olivier Caillou
administrateur civil, chef du bureau 7 A à la direction du budget
Objet:
suppléants des représentants titulaires du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie au conseil d'administration de l'Office national des forêts
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
09 Mars 200409/03/2004
De: Huguette Allard
administratrice civile, chef du bureau 5 B à la direction générale de la comptabilité publique
Objet:
suppléants des représentants titulaires du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie au conseil d'administration de l'Office national des forêts
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
09 Mars 200409/03/2004
De: Martin (Jean-Luc)
attaché principal de 2e classe de l'Office national des forêts
Objet:
dans le grade d'attaché principal de 1re classe
Groupe:
date_debut="2004-04-06"
promotion
04 Mars 200404/03/2004
De: Ducruet (Bernard)
attaché principal de 2e classe de l'Office national des forêts
Objet:
dans le grade d'attaché principal de 1re classe
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
promotion
04 Mars 200404/03/2004
De: Cerneaz (Alain)
attaché principal de 2e classe de l'Office national des forêts
Objet:
dans le grade d'attaché principal de 1re classe
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
promotion
04 Mars 200404/03/2004
De: Liagre (Jacques)
attaché principal de 2e classe de l'Office national des forêts
Objet:
dans le grade d'attaché principal de 1re classe
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
promotion
04 Mars 200404/03/2004
De: Weber (Gérard)
attaché principal de 2e classe de l'Office national des forêts
Objet:
dans le grade d'attaché principal de 1re classe
Groupe:
date_debut="2004-05-06"
promotion
04 Mars 200404/03/2004
De: Patrick Soule
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès de l'Office national des forêts (ONF)
directeur à l'administration centrale
Groupe:
duree="cinq ans"
détachement
27 Janvier 200427/01/2004
De: Jean-Paul Brocheton
trésorier-payeur général
Objet:
agent comptable de l'Office national des forêts
Remplace:M. Pierre Soulie
Groupe:
nomination
07 Janvier 200407/01/2004
De: Pierre-Olivier Drege
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts, classe normale
Objet:
auprès de l'Office national des forêts (ONF)
directeur général
Groupe:
duree="cinq ans"
détachement
20 Décembre 200320/12/2003
De: Jean-Marc Michel
directeur de la nature et des paysages
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentant du ministre chargé de l'environnement
Remplace:M. Guy Fradin
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Décembre 200318/12/2003
De: Michel Blangy
préfet
Objet:
président du conseil d'administration de l'Office national des forêts
Groupe:
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
nomination
10 Juillet 200310/07/2003
De: Michel Blangy
préfet
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentant du Premier ministre
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Juillet 200309/07/2003
De: Jacques Bonacossa
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentants du Conseil d'Etat, de la Cour des comptes ou de l'inspection générale des finances
Groupe:
inspecteur_general="Finances"
cour_comptes
conseil_administration
nomination
09 Juillet 200309/07/2003
De: Marie-Françoise Guilhemsans
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentants du Conseil d'Etat, de la Cour des comptes ou de l'inspection générale des finances
Groupe:
inspecteur_general="Finances"
cour_comptes
conseil_administration
nomination
09 Juillet 200309/07/2003
De: René Montagnon
chef de district forestier
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentants des personnels de droit public employés par l'établissement, hors personnels d'encadrement
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Juillet 200309/07/2003
De: Patrick Jeannot
chef de district forestier
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentants des personnels de droit public employés par l'établissement, hors personnels d'encadrement
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Juillet 200309/07/2003
De: Jean-Claude Grandjean-Perrenoud
chef technicien forestier
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentants des personnels de droit public employés par l'établissement, hors personnels d'encadrement
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Juillet 200309/07/2003
De: Christian Biston
attaché principal
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentants des personnels de droit public employés par l'établissement, hors personnels d'encadrement
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Juillet 200309/07/2003
De: Joël Jeannete
ouvrier forestier
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentants des personnels de droit privé employés par l'établissement
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Juillet 200309/07/2003
De: Frédéric Chiny
ouvrier forestier
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentants des personnels de droit privé employés par l'établissement
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Juillet 200309/07/2003
De: Christian Namy
maire de Pierrefitte-sur-Aire (Meuse)
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentants des collectivités et personnes morales autres que l'Etat, propriétaires de forêts relevant du régime forestier
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Juillet 200309/07/2003
De: Jean-Claude Monin
maire de Saint-Jean-d'Arvey (Savoie)
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentants des collectivités et personnes morales autres que l'Etat, propriétaires de forêts relevant du régime forestier
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Juillet 200309/07/2003
De: Pierre Grandadam
maire de Plaine (Bas-Rhin)
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentants des collectivités et personnes morales autres que l'Etat, propriétaires de forêts relevant du régime forestier
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Juillet 200309/07/2003
De: Philippe Faivre
maire du Val-d'Ajol (Vosges)
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentants des collectivités et personnes morales autres que l'Etat, propriétaires de forêts relevant du régime forestier
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Juillet 200309/07/2003
De: Jean Barrouillet
ingénieur des travaux, des eaux et des forêts
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentant des personnels d'encadrement employés par l'établissement
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Juillet 200309/07/2003
De: René Mars
vice-président délégué du conseil régional de Franche-Comté
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentant de l'Association des régions de France
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Juillet 200309/07/2003
De: Claude Mesnard
président de la communauté de communes du Rouillacais
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Office national des forêts
personnalités choisies
en raison de leur compétence particulière dans les domaines professionnel, technique, économique, scientifique, social ou de la protection de la nature
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Juillet 200309/07/2003
De: Sébastien Genest
administrateur responsable du réseau forêt à France Nature environnement
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Office national des forêts
personnalités choisies
en raison de leur compétence particulière dans les domaines professionnel, technique, économique, scientifique, social ou de la protection de la nature
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Juillet 200309/07/2003
De: Laurent Denormandie
président de la Fédération nationale du bois
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Office national des forêts
personnalités choisies
en raison de leur compétence particulière dans les domaines professionnel, technique, économique, scientifique, social ou de la protection de la nature
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Juillet 200309/07/2003
De: Hervé Le Gall
directeur adjoint à la direction des affaires financières
Objet:
Comme membres suppléants du conseil d'administration de l'Office national des forêts
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
09 Juillet 200309/07/2003
De: Philippe de Chazeaux
sous-directeur du développement professionnel et des relations sociales à la direction générale de l'administration
Objet:
Comme membres suppléants du conseil d'administration de l'Office national des forêts
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
09 Juillet 200309/07/2003
De: Claire Hubert
sous-directrice de la forêt et du bois à la direction générale de la forêt et des affaires rurales
Objet:
Comme membres suppléants du conseil d'administration de l'Office national des forêts
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
09 Juillet 200309/07/2003
De: Alain Moulinier
directeur général de la forêt et des affaires rurales
Objet:
représentants du ministre chargé des forêts comme membres du conseil d'administration de l'Office national des forêts
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Juillet 200309/07/2003
De: Jean-Marie Aurand
directeur général de l'administration
Objet:
représentants du ministre chargé des forêts comme membres du conseil d'administration de l'Office national des forêts
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Juillet 200309/07/2003
De: Mireille Riou-Canals
directrice des affaires financières
Objet:
représentants du ministre chargé des forêts comme membres du conseil d'administration de l'Office national des forêts
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Juillet 200309/07/2003
De: Philippe Galli
administrateur civil, sous-directeur des finances locales et de l'action économique à la direction générale des collectivités locales
Objet:
membre suppléant au conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentant du directeur général des collectivités locales
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
09 Juillet 200309/07/2003
De: Dominique Bur
préfet, directeur général des collectivités locales
Objet:
représentant du ministre chargé de l'intérieur au conseil d'administration de l'Office national des forêts
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Juillet 200309/07/2003
De: Vincent Piveteau
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts, conseiller à la Délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale
Objet:
représentant suppléant du ministre chargé de l'aménagement du territoire au conseil d'administration de l'Office national des forêts
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
09 Juillet 200309/07/2003
De: Bernard Dreyfus
directeur à la Délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale
Objet:
représentant titulaire du ministre chargé de l'aménagement du territoire au conseil d'administration de l'Office national des forêts
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Juillet 200309/07/2003
De: Eric Leguern
chef du département de la modernisation et de l'animation des services déconcentrés, adjoint à la directrice générale de l'administration, des finances et des affaires internationales
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentants du ministre chargé de l'environnement
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
09 Juillet 200309/07/2003
De: Christian Barthod
sous-directeur des espaces naturels à la direction de la nature et des paysages
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentants du ministre chargé de l'environnement
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
09 Juillet 200309/07/2003
De: Guy Fradin
directeur de la nature et des paysages
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentants du ministre chargé de l'environnement
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Juillet 200309/07/2003
De: Hélène Jacquot
directrice générale de l'administration, des finances et des affaires internationales
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentants du ministre chargé de l'environnement
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Juillet 200309/07/2003
De: Bruno Soulie
administrateur civil hors classe à la direction générale de la comptabilité publique
Objet:
représentants du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie au conseil d'administration de l'Office national des forêts
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Juillet 200309/07/2003
De: Gérard Mathieu
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
représentants du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie au conseil d'administration de l'Office national des forêts
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Juillet 200309/07/2003
De: Hélène Eyssartier
administratrice hors classe de l'Institut national de la statistique et des études économiques à la direction du budget
Objet:
représentants du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie au conseil d'administration de l'Office national des forêts
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Juillet 200309/07/2003
De: Pierre-Olivier Drège
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
directeur général de l'Office national des forêts
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
29 Mars 200329/03/2003
De: Pierre-Olivier Drège
Objet:
directeur général de l'Office national interprofessionnel des céréales
Groupe:
conseil_des_ministres
cessation de fonction
29 Mars 200329/03/2003
De: Soulié (Pierre)
trésorier-payeur général de 3e catégorie, détaché
Objet:
dans son corps d'origine et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions del'article 1er du décret n° 53-711 du
9 août 1953
du code des pensions civiles et militaires de retraite
agent comptable de l'Office national des forêts
Groupe:
date_debut="2003-01-29"
depart_retraite="limite d'âge"
réintégration
04 Février 200304/02/2003
De: Stoquert (Gérard, Paul)
ingénieur divisionnaire des travaux, des eaux et forêts, détaché depuis le
3 avril 1998
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
chef de mission, affecté à l'Office national des forêts
Groupe:
date_debut="2003-01-31"
depart_retraite="limite d'âge"
réintégration
03 Décembre 200203/12/2002
De: Michel Blangy
préfet
Objet:
président du conseil d'administration de l'Office national des forêts
Groupe:
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
nomination
27 Septembre 200227/09/2002
De: Michel Blangy
préfet
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Office national des forêts
personnalité choisie
en raison de sa compétence particulière dans le domaine économique et social
Remplace:M. Bertrand Landrieu
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Septembre 200224/09/2002
De: Denis Bavard
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
au détachement auprès de l'Office national des forêts
Groupe:
date_debut="2001-12-01"
cessation de fonction
14 Juin 200214/06/2002
De: François Bland
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
membre suppléant au conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentant de la directrice de la nature et des paysages
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
30 Avril 200230/04/2002
De: Gilles Mailley
secrétaire administratif
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentant des personnels en service à l'Office national des forêts
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Février 200205/02/2002
De: Gérard Mathieu
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentant du ministre chargé de l'industrie
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Février 200205/02/2002
De: Biston (Christian)
attaché de l'Office national des forêts
Objet:
dans le grade d'attaché principal de 2e classe
Groupe:
date_debut="2001-09-01"
promotion
28 Novembre 200128/11/2001
De: Biston (Christian)
attaché de l'Office national des forêts
Objet:
établi
au titre de l'année 2001 en vue de sa promotion
au grade d'attaché principal de 2e classe
Groupe:
promotion
06 Novembre 200106/11/2001
De: Patrice Menglin-Lecreulx
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
chef de département à l'Office national des forêts
Groupe:
date_debut="2001-07-01"
nomination
08 Août 200108/08/2001
De: Cardiet (Rozen)
attachée principale de 2e classe de l'Office national des forêts
Objet:
dans le grade d'attaché principal de 1re classe
Groupe:
date_debut="2001-05-06"
promotion
20 Juillet 200120/07/2001
De: Seauve (Daniel)
attaché principal de 2e classe de l'Office national des forêts
Objet:
dans le grade d'attaché principal de 1re classe
Groupe:
date_debut="2001-09-11"
promotion
20 Juillet 200120/07/2001
De: Godey (Yves)
attaché principal de 2e classe de l'Office national des forêts
Objet:
dans le grade d'attaché principal de 1re classe
Groupe:
date_debut="2001-11-26"
promotion
20 Juillet 200120/07/2001
De: Zietek (Victor)
attaché principal de 2e classe de l'Office national des forêts
Objet:
dans le grade d'attaché principal de 1re classe
Groupe:
date_debut="2001-06-06"
promotion
20 Juillet 200120/07/2001
De: Honoré (Yves)
attaché principal de 2e classe de l'Office national des forêts
Objet:
dans le grade d'attaché principal de 1re classe
Groupe:
date_debut="2001-11-06"
promotion
20 Juillet 200120/07/2001
De: Maj (Marie-Danièle)
attachée principale de 2e classe de l'Office national des forêts
Objet:
dans le grade d'attaché principal de 1re classe
Groupe:
date_debut="2001-02-26"
promotion
20 Juillet 200120/07/2001
De: Christian Albiges
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
à l'affectation auprès de l'Office national des forêts, au service départemental de l'Hérault
Groupe:
date_debut="2001-07-02"
cessation de fonction
22 Juin 200122/06/2001
De: Christian Mary
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès de l'Office national des forêts
directeur à l'administration centrale
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
date_fin="2005-12-31"
détachement
08 Mai 200108/05/2001
De: Bernard Rey
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès de l'Office national des forêts
directeur à l'administration centrale
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
date_fin="2005-12-31"
détachement
08 Mai 200108/05/2001
De: Gachet (Jean-Claude)
attaché principal d'administration centrale de 1re classe du ministère de l'agriculture et de la pêche, détaché auprès de l'Office national des forêts
Objet:
du corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'agriculture et de la pêche
date de son intégration dans le cadre d'emploi des attachés de l'Office national des forêts
Groupe:
date_debut="1981-01-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'agriculture et de la pêche"
radiation
21 Avril 200121/04/2001
De: Christian Mary
directeur des ressources humaines
Objet:
au nom du directeur général de l'Office national des forêts, tous actes ou décisions concernant la gestion des personnels, à l'exclusion des décisions ayant le caractère de règlement général
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Office national des forêts"
délégation de signature
17 Mars 200117/03/2001
De: Richard (Gabriel)
attaché de l'Office national des forêts
Objet:
dans le grade d'attaché principal de 2e classe
Groupe:
date_debut="2000-01-01"
nomination
15 Février 200115/02/2001
De: Olivier Soulères
Objet:
directeur régional de l'Office national des forêts pour la région Aquitaine à Bordeaux
Groupe:
nomination
07 Février 200107/02/2001
De: Olivier Soulères
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
directeur régional de l'Office national des forêts pour la région Corse à Ajaccio
Groupe:
cessation de fonction
07 Février 200107/02/2001
De: Esprit (Gérard)
attaché principal de 2e classe de l'Office national des forêts
Objet:
dans le grade d'attaché principal de 1re classe
Groupe:
date_debut="2000-11-01"
nomination
22 Novembre 200022/11/2000
De: Jarry (Jean-Pierre)
attaché principal de 2e classe de l'Office national des forêts
Objet:
dans le grade d'attaché principal de 1re classe
Groupe:
date_debut="2000-11-01"
nomination
22 Novembre 200022/11/2000
De: Rouvière (Jeanine)
attachée principale de 2e classe de l'Office national des forêts
Objet:
dans le grade d'attaché principal de 1re classe
Groupe:
date_debut="2000-11-01"
nomination
22 Novembre 200022/11/2000
De: Ellena (Daniel)
attaché principal de 2e classe de l'Office national des forêts
Objet:
dans le grade d'attaché principal de 1re classe
Groupe:
date_debut="2000-02-01"
nomination
22 Novembre 200022/11/2000
De: Harenger (Marie-Rose)
attachée principale de 2e classe de l'Office national des forêts
Objet:
dans le grade d'attachée principale de 1re classe
Groupe:
date_debut="2000-01-17"
nomination
22 Novembre 200022/11/2000
De: Candillier (Patrick)
attaché principal de 2e classe de l'Office national des forêts
Objet:
dans le grade d'attaché principal de 1re classe
Groupe:
date_debut="2000-12-11"
nomination
22 Novembre 200022/11/2000
De: Buon (Daniel)
attaché principal de 2e classe de l'Office national des forêts
Objet:
dans le grade d'attaché principal de 1re classe
Groupe:
date_debut="2000-05-24"
nomination
22 Novembre 200022/11/2000
De: Michel Borderes
Objet:
directeur régional de l'Office national des forêts pour la région Guyane, à Cayenne
Groupe:
nomination
27 Octobre 200027/10/2000
De: Michel Borderes
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
directeur régional de l'Office national des forêts pour la région Aquitaine, à Bordeaux
Groupe:
cessation de fonction
27 Octobre 200027/10/2000
De: Metz (Rémy)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
directeur régional de l'Office national des forêts pour la région Champagne-Ardenne, à Saint-Memmie
Groupe:
nomination
17 Août 200017/08/2000
De: Lafitte (Jean-Jacques)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
directeur régional de l'Office national des forêts pour la région Picardie, à Compiègne
Groupe:
nomination
17 Août 200017/08/2000
De: Michel Badre
directeur général adjoint
Objet:
au nom du directeur général de l'Office national des forêts, tous actes ou décisions concernant les engagements d'actions en justice, mémoires en réponse et en réplique, appel, pourvoi en cassation, acquiescements, désistements, mainlevées avec ou sans paiement et les transactions civiles autres que celles accordées en exécution de l'article L. 153-2 du code forestier
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Office national des forêts"
délégation de signature
10 Juin 200010/06/2000
De: Christian Mary
directeur des ressources humaines
Objet:
au nom du directeur général de l'Office national des forêts, tous actes ou décisions concernant la gestion des personnels, à l'exclusion des décisions ayant le caractère de règlement général
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Office national des forêts"
délégation de signature
10 Juin 200010/06/2000
De: Claude Nacivet
ouvrier forestier
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentant des personnels en service à l'Office national des forêts
Remplace:M. Christian Parmentier
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Juin 200006/06/2000
De: Madignier (Marie-Laurence)
ingénieure en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
directrice régionale de l'Office national des forêts pour la région Ile-de-France, à Fontainebleau
Groupe:
nomination
23 Mai 200023/05/2000
De: Roman-Amat (Bernard)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
directeur régional de l'Office national des forêts pour la région Lorraine, à Nancy
Groupe:
nomination
23 Mai 200023/05/2000
De: Dumay (Didier, Henri, Michel, André)
ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts, détaché depuis le
1er janvier 1999
Objet:
dans son corps d'origine
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
chef de mission, affecté à l'Office national des forêts
Groupe:
date_debut="2000-05-14"
depart_retraite="limite d'âge"
réintégration
18 Mars 200018/03/2000
De: Danielle Bourlange
directeur financier
Objet:
au nom du directeur général de l'Office national des forêts
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Office national des forêts"
délégation de signature
01 Janvier 200001/01/2000
De: Michel Badre
directeur général adjoint
Objet:
au nom du directeur général de l'Office national des forêts, tous actes ou décisions concernant les engagements d'actions en justice, mémoires en réponse et en réplique, appel, pourvoi en cassation, acquiescements, désistements, mainlevées avec ou sans paiement et les transactions civiles autres que celles accordées en exécution de l'article L. 153-2 du code forestier
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Office national des forêts"
délégation de signature
01 Janvier 200001/01/2000
De: Bernard Racimora
directeur des ressources humaines
Objet:
au nom du directeur général de l'Office national des forêts, tous actes ou décisions concernant la gestion des personnels, à l'exclusion des décisions ayant le caractère de règlement général
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Office national des forêts"
délégation de signature
01 Janvier 200001/01/2000
De: Vannière (Bernard)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
chef de département à l'Office national des forêts
Groupe:
nomination
31 Décembre 199931/12/1999
De: Mengin-Lecreulx (Patrice)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
directeur régional de l'Office national des forêts pour la région Guyane, à Cayenne
Groupe:
nomination
31 Décembre 199931/12/1999
De: Courtier (Pierre)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
directeur régional de l'Office national des forêts pour la région Poitou-Charentes, à Poitiers
Groupe:
nomination
31 Décembre 199931/12/1999
De: Metz (Rémy)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
chef de département à l'Office national des forêts
Groupe:
nomination
03 Novembre 199903/11/1999
De: Noël (Monique)
Objet:
membres des comités techniques nationaux de prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des salariés agricoles les personnalités suivantes
II. - Comité technique national de prévention no 2
Travaux forestiers
2o
représentants des employeurs de main-d'oeuvre agricole
c) A titre de représentants de l'Office national des forêts (ONF)
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
23 Octobre 199923/10/1999
De: Honoré (Yves)
Objet:
membres des comités techniques nationaux de prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des salariés agricoles les personnalités suivantes
II. - Comité technique national de prévention no 2
Travaux forestiers
2o
représentants des employeurs de main-d'oeuvre agricole
c) A titre de représentants de l'Office national des forêts (ONF)
Titulaire
Groupe:
nomination
23 Octobre 199923/10/1999
De: Dereix (Charles)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
directeur régional de l'Office national des forêts pour le Nord - Pas-de-Calais, à Lille
Groupe:
nomination
16 Octobre 199916/10/1999
De: Françoise Taheri
attachée principale d'administration centrale
Objet:
membre suppléant au conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentante du directeur général des collectivités locales au ministère de l'intérieur
Remplace:Mme Elisabeth Daval
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
01 Octobre 199901/10/1999
De: Rodts (Gilbert)
Objet:
directeur régional de l'Office national des forêts pour la région Rhône-Alpes, à Lyon
Groupe:
nomination
20 Août 199920/08/1999
De: Rodts (Gilbert)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
directeur régional de l'Office national des forêts pour la région Nord - Pas-de-Calais, à Lille
Groupe:
cessation de fonction
20 Août 199920/08/1999
De: Carrez (Jean-François)
conseiller maître à la Cour des comptes, en service détaché
Objet:
dans les cadres de la Cour des comptes
directeur général de l'Office national des forêts
Groupe:
date_debut="1999-05-06"
cour_comptes
réintégration
31 Juillet 199931/07/1999
De: Valeix (Jacques)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, directeur, Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement forêt, Montpellier
Objet:
membres du comité scientifique
prévu à l'article 15 du décret no 97-1236 du
26 décembre 1997
relatif à la tutelle de l'Etat sur l'Office national des forêts et modifiant le code forestier :
Groupe:
nomination
10 Juillet 199910/07/1999
De: Terrasson (Daniel)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts, Antony
Objet:
membres du comité scientifique
prévu à l'article 15 du décret no 97-1236 du
26 décembre 1997
relatif à la tutelle de l'Etat sur l'Office national des forêts et modifiant le code forestier :
Groupe:
nomination
10 Juillet 199910/07/1999
De: Schutz (Jean-Philippe)
professeur, docteur en sylviculture, Zurich (Suisse)
Objet:
membres du comité scientifique
prévu à l'article 15 du décret no 97-1236 du
26 décembre 1997
relatif à la tutelle de l'Etat sur l'Office national des forêts et modifiant le code forestier :
Groupe:
nomination
10 Juillet 199910/07/1999
De: Ranger (Jacques)
directeur de recherche, Institut national de la recherche agronomique, Nancy
Objet:
membres du comité scientifique
prévu à l'article 15 du décret no 97-1236 du
26 décembre 1997
relatif à la tutelle de l'Etat sur l'Office national des forêts et modifiant le code forestier :
Groupe:
nomination
10 Juillet 199910/07/1999
De: Rameau (Jean-Claude)
professeur, Ecole nationale du génie rural, des eaux et des forêts, Nancy
Objet:
membres du comité scientifique
prévu à l'article 15 du décret no 97-1236 du
26 décembre 1997
relatif à la tutelle de l'Etat sur l'Office national des forêts et modifiant le code forestier :
Groupe:
nomination
10 Juillet 199910/07/1999
De: Ollagnon (Henri)
professeur, Institut national agronomique de Paris-Grignon, Paris
Objet:
membres du comité scientifique
prévu à l'article 15 du décret no 97-1236 du
26 décembre 1997
relatif à la tutelle de l'Etat sur l'Office national des forêts et modifiant le code forestier :
Groupe:
nomination
10 Juillet 199910/07/1999
De: Olivier (Louis)
directeur, Parc national du Mercantour, Nice
Objet:
membres du comité scientifique
prévu à l'article 15 du décret no 97-1236 du
26 décembre 1997
relatif à la tutelle de l'Etat sur l'Office national des forêts et modifiant le code forestier :
Groupe:
nomination
10 Juillet 199910/07/1999
De: Muller (Serge)
professeur, laboratoire de phytoécologie, université de Metz
Objet:
membres du comité scientifique
prévu à l'article 15 du décret no 97-1236 du
26 décembre 1997
relatif à la tutelle de l'Etat sur l'Office national des forêts et modifiant le code forestier :
Groupe:
nomination
10 Juillet 199910/07/1999
De: Guinard (Daniel)
directeur général du centre technique du bois et de l'ameublement, Paris
Objet:
membres du comité scientifique
prévu à l'article 15 du décret no 97-1236 du
26 décembre 1997
relatif à la tutelle de l'Etat sur l'Office national des forêts et modifiant le code forestier :
Groupe:
nomination
10 Juillet 199910/07/1999
De: Gaillard (Jean-Michel)
directeur de recherche, unité de recherche associée, Centre national de la recherche scientifique, Villeurbanne
Objet:
membres du comité scientifique
prévu à l'article 15 du décret no 97-1236 du
26 décembre 1997
relatif à la tutelle de l'Etat sur l'Office national des forêts et modifiant le code forestier :
Groupe:
nomination
10 Juillet 199910/07/1999
De: Ceulemans (Reinhart)
professeur, docteur, département de biologie, université de Wilrijk (Belgique)
Objet:
membres du comité scientifique
prévu à l'article 15 du décret no 97-1236 du
26 décembre 1997
relatif à la tutelle de l'Etat sur l'Office national des forêts et modifiant le code forestier :
Groupe:
nomination
10 Juillet 199910/07/1999
De: Birot (Yves)
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts, Paris
Objet:
membres du comité scientifique
prévu à l'article 15 du décret no 97-1236 du
26 décembre 1997
relatif à la tutelle de l'Etat sur l'Office national des forêts et modifiant le code forestier :
Groupe:
nomination
10 Juillet 199910/07/1999
De: Corvol-Dessert (Andrée)
directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique, Paris
Objet:
membres du comité scientifique
prévu à l'article 15 du décret no 97-1236 du
26 décembre 1997
relatif à la tutelle de l'Etat sur l'Office national des forêts et modifiant le code forestier :
Groupe:
nomination
10 Juillet 199910/07/1999
De: Bernard Racimora
directeur de l'administration et du personnel
Objet:
au nom du directeur général de l'Office national des forêts, tous actes ou décisions concernant la gestion des personnels, à l'exclusion des décisions ayant le caractère de règlement général
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Office national des forêts"
délégation de signature
25 Juin 199925/06/1999
De: Heber-Suffrin (Michel, Pierre, Emile)
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe, détaché depuis le
1er janvier 1991
auprès de l'Office national des forêts
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à la retraite
directeur départemental de l'Office national des forêts de la Moselle
Groupe:
date_debut="1999-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
01 Juin 199901/06/1999
De: Delair (Michel)
attaché principal de 2e classe de l'Office national des forêts
Objet:
attaché principal de 1re classe
Groupe:
date_debut="1999-11-01"
promotion
28 Mai 199928/05/1999
De: Bentz (Jean-Louis)
attaché principal de 2e classe de l'Office national des forêts
Objet:
attaché principal de 1re classe
Groupe:
date_debut="1999-07-09"
promotion
28 Mai 199928/05/1999
De: Mora (Philippe)
attaché principal de 2e classe de l'Office national des forêts
Objet:
attaché principal de 1re classe
Groupe:
date_debut="1999-09-16"
promotion
28 Mai 199928/05/1999
De: Bainville (Vincent)
attaché principal de 2e classe de l'Office national des forêts
Objet:
attaché principal de 1re classe
Groupe:
date_debut="1999-08-16"
promotion
28 Mai 199928/05/1999
De: Chibert (Jean-Paul)
attaché principal de 2e classe de l'Office national des forêts
Objet:
attaché principal de 1re classe
Groupe:
date_debut="1999-07-16"
promotion
28 Mai 199928/05/1999
De: Lauzon (Jacqueline)
attachée principale de 2e classe de l'Office national des forêts
Objet:
attachée principale de 1re classe
Groupe:
date_debut="1999-10-24"
promotion
28 Mai 199928/05/1999
De: Fischer (Daniel)
inspecteur du Trésor public
Objet:
auprès de l'Office national des forêts
attaché, chef des services administratifs du service interdépartemental Ardèche-Loire à Aubenas
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="1998-07-01"
détachement
20 Mai 199920/05/1999
De: Gamblin (Bernard)
Objet:
directeur régional de l'Office national des forêts pour la région Alsace, à Strasbourg
Groupe:
nomination
13 Mai 199913/05/1999
De: Gamblin (Bernard)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
directeur régional de l'Office national des forêts pour la région Centre, à Boigny-sur-Bionne
Groupe:
a_sa_demande
cessation de fonction
13 Mai 199913/05/1999
De: Campenet (Jacky)
Objet:
directeur régional de l'Office national des forêts pour la région Centre, à Boigny-sur-Bionne
Groupe:
nomination
13 Mai 199913/05/1999
De: Campenet (Jacky)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
directeur régional de l'Office national des forêts pour la région Alsace, à Strasbourg
Groupe:
a_sa_demande
cessation de fonction
13 Mai 199913/05/1999
De: Bernard Goury
Objet:
directeur général de l'Office national des forêts
Remplace:M. Jean-François Carrez
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
07 Mai 199907/05/1999
De: Bertrand Landrieu
préfet
Objet:
président du conseil d'administration de l'Office national des forêts
Groupe:
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
nomination
07 Mai 199907/05/1999
De: Bruno Parent
représentant le directeur général des impôts au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
membres suppléants du conseil d'administration de l'Office national des forêts
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Mai 199905/05/1999
De: Jean-Marc Michel
représentant la directrice de la nature et des paysages au ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement
Objet:
membres suppléants du conseil d'administration de l'Office national des forêts
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Mai 199905/05/1999
De: Hervé Le Gall
représentant le directeur des affaires financières et économiques au ministère de l'agriculture et de la pêche
Objet:
membres suppléants du conseil d'administration de l'Office national des forêts
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Mai 199905/05/1999
De: Jean-François Berthier
représentant le directeur de la comptabilité publique au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
membres suppléants du conseil d'administration de l'Office national des forêts
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Mai 199905/05/1999
De: Christian Barthod
représentant le directeur de l'espace rural et de la forêt au ministère de l'agriculture et de la pêche
Objet:
membres suppléants du conseil d'administration de l'Office national des forêts
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Mai 199905/05/1999
De: Pascale Lautecaze
représentant le délégué à l'aménagement du territoire et à l'action régionale
Objet:
membres suppléants du conseil d'administration de l'Office national des forêts
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Mai 199905/05/1999
De: Elisabeth Daval
représentant le directeur général des collectivités locales au ministère de l'intérieur
Objet:
membres suppléants du conseil d'administration de l'Office national des forêts
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Mai 199905/05/1999
De: Anne Bosche-Lenoir
représentant le directeur du budget au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
membres suppléants du conseil d'administration de l'Office national des forêts
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Mai 199905/05/1999
De: Charles de La Verpillière
conseiller d'Etat
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Office national des forêts, outre les membres de droit énumérés à l'article R. 122-1 du code forestier
membre du Conseil d'Etat, de la Cour des comptes ou de l'inspection générale des finances
Groupe:
inspecteur_general="Finances"
cour_comptes
conseil_administration
nomination
05 Mai 199905/05/1999
De: Christian Parmentier
ouvrier forestier
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Office national des forêts, outre les membres de droit énumérés à l'article R. 122-1 du code forestier
représentants des personnels en service à l'Office national des forêts
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mai 199905/05/1999
De: René Montagnon
chef de district forestier
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Office national des forêts, outre les membres de droit énumérés à l'article R. 122-1 du code forestier
représentants des personnels en service à l'Office national des forêts
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mai 199905/05/1999
De: Max Magrum
ingénieur du génie rural, des eaux et forêts
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Office national des forêts, outre les membres de droit énumérés à l'article R. 122-1 du code forestier
représentants des personnels en service à l'Office national des forêts
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mai 199905/05/1999
De: Pascal Leclercq
ingénieur des travaux des eaux et forêts
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Office national des forêts, outre les membres de droit énumérés à l'article R. 122-1 du code forestier
représentants des personnels en service à l'Office national des forêts
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mai 199905/05/1999
De: Joël Garestier
attaché principal
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Office national des forêts, outre les membres de droit énumérés à l'article R. 122-1 du code forestier
représentants des personnels en service à l'Office national des forêts
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mai 199905/05/1999
De: Jean Barrouillet
ingénieur des travaux des eaux et forêts
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Office national des forêts, outre les membres de droit énumérés à l'article R. 122-1 du code forestier
représentants des personnels en service à l'Office national des forêts
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mai 199905/05/1999
De: Yves Birot
chargé de mission à l'Institut national de la recherche agronomique
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Office national des forêts, outre les membres de droit énumérés à l'article R. 122-1 du code forestier
représentant du Premier ministre
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mai 199905/05/1999
De: André Dolat
maire de Jeugny (Aube)
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Office national des forêts, outre les membres de droit énumérés à l'article R. 122-1 du code forestier
représentant des collectivités publiques intéressées par l'utilisation de la forêt, et notamment des forêts suburbaines, à des fins touristiques ou sociales
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mai 199905/05/1999
De: Jean-Claude Monin
maire de Saint-Jean-d'Arvey (Savoie)
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Office national des forêts, outre les membres de droit énumérés à l'article R. 122-1 du code forestier
représentant des collectivités publiques et personnes morales autres que l'Etat, propriétaires de forêts soumises au régime forestier
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mai 199905/05/1999
De: Pierre Grandadam
maire de Plaine (Bas-Rhin)
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Office national des forêts, outre les membres de droit énumérés à l'article R. 122-1 du code forestier
représentant des collectivités publiques et personnes morales autres que l'Etat, propriétaires de forêts soumises au régime forestier
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mai 199905/05/1999
De: Bertrand Landrieu
préfet
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Office national des forêts, outre les membres de droit énumérés à l'article R. 122-1 du code forestier
personnalités choisies
en raison de leur compétence particulière dans les domaines professionnel, technique, économique, scientifique ou social
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mai 199905/05/1999
De: Dominique Juillot
président de la Fédération nationale du bois
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Office national des forêts, outre les membres de droit énumérés à l'article R. 122-1 du code forestier
personnalités choisies
en raison de leur compétence particulière dans les domaines professionnel, technique, économique, scientifique ou social
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mai 199905/05/1999
De: Philippe Faivre
conseiller général des Vosges, maire de Val-d'Ajol
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Office national des forêts, outre les membres de droit énumérés à l'article R. 122-1 du code forestier
personnalités choisies
en raison de leur compétence particulière dans les domaines professionnel, technique, économique, scientifique ou social
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mai 199905/05/1999
De: Sabine Portier
ingénieur des ponts et chaussées
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Office national des forêts, outre les membres de droit énumérés à l'article R. 122-1 du code forestier
représentant du ministre chargé de l'industrie
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mai 199905/05/1999
De: Pierrette Bellon
conseillère générale des Alpes-Maritimes, maire de Saint-Auban
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Office national des forêts, outre les membres de droit énumérés à l'article R. 122-1 du code forestier
représentant des collectivités publiques et personnes morales autres que l'Etat, propriétaires de forêts soumises au régime forestier
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mai 199905/05/1999
De: Bernard Racimora
directeur de l'administration et du personnel
Objet:
au nom du directeur général de l'Office national des forêts, tous actes ou décisions concernant la gestion des personnels, à l'exclusion des décisions ayant le caractère de règlement général
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Office national des forêts"
délégation de signature
06 Mars 199906/03/1999
De: Balloch (Robert)
Objet:
dans le grade d'attaché principal de 2e classe de l'Office national des forêts, à l'issue du concours professionnel organisé en 1998
Groupe:
date_debut="1998-12-21"
nomination
23 Février 199923/02/1999
De: Destremau (Denis)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, affecté à l'Office national des forêts auprès du directeur technique et commercial, à Paris
Objet:
directeur régional de l'Office national des forêts pour la région Limousin, à Limoges
Remplace:M. Farthouat (Jean-Paul)
Groupe:
nomination
12 Décembre 199812/12/1998
De: de la Broise (Pierre)
»
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national de la Guadeloupe
pour la durée de leur mandat électif
Au c) Personnalités nommées comme suit
Après avis du préfet
Personnalité
sur proposition de l'Office national des forêts
Remplacer
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Novembre 199828/11/1998
De: Canguilhem (André)
»
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national de la Guadeloupe
pour la durée de leur mandat électif
Au c) Personnalités nommées comme suit
Après avis du préfet
Personnalité
sur proposition de l'Office national des forêts
Par
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Novembre 199828/11/1998
De: Dassonville (Luc)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
chef de département de l'Office national des forêts
Groupe:
date_debut="1998-07-01"
nomination
10 Octobre 199810/10/1998
De: Hervé Le Gall
Objet:
membres suppléants du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentant du directeur des affaires financières et économiques au ministère de l'agriculture et de la pêche
Remplace:Mme Hélène Vinot
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
24 Septembre 199824/09/1998
De: François Lerat
Objet:
membres suppléants du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentant du directeur de la nature et des paysages au ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
24 Septembre 199824/09/1998
De: Jean-Baptiste Gillet
Objet:
membres suppléants du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentant du directeur de la comptabilité publique au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Remplace:M. Jacques Perreault
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
24 Septembre 199824/09/1998
De: Elisabeth Daval
Objet:
membres suppléants du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentante du directeur général des collectivités locales au ministère de l'intérieur
Remplace:Mme Catherine Deumie
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
24 Septembre 199824/09/1998
De: Farthouat (Jean-Paul)
Objet:
directeur régional de l'Office national des forêts pour la Réunion, à Saint-Denis
Groupe:
nomination
15 Septembre 199815/09/1998
De: Farthouat (Jean-Paul)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
directeur régional de l'Office national des forêts pour le Limousin, à Limoges
Groupe:
cessation de fonction
15 Septembre 199815/09/1998
De: Meunier (Huguette)
secrétaire administrative de classe exceptionnelle de l'Office national des forêts
Objet:
au choix dans le corps des attachés administratifs de l'Office national des forêts
Groupe:
date_debut="1998-09-01"
corps="Attachés administratifs de l'Office national des forêts"
nomination
29 Août 199829/08/1998
De: Leroy (Pierre)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, affecté à l'Office national des forêts
Objet:
directeur régional de l'Office national des forêts pour la région Martinique, à Fort-de-France
chef du service départemental de Seine-et-Marne, à Fontainebleau
Groupe:
nomination
14 Août 199814/08/1998
De: Courtier (Pierre)
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts de 1re classe, affecté à l'Office national des forêts
Objet:
des fonctions de directeur régional de l'Office national des forêts pour la région Poitou-Charentes, à Poitiers
Remplace:M. de Montaignac de Chauvance (Pierre)
Groupe:
charge
21 Juillet 199821/07/1998
De: Soulères (Olivier)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, affecté à l'Office national des forêts à la direction régionale d'Ajaccio
Objet:
directeur régional de l'Office national des forêts pour la région Corse, à Ajaccio
Remplace:M. Poss (Yves)
Groupe:
nomination
20 Juin 199820/06/1998
De: Poss (Yves)
Objet:
directeur régional de l'Office national des forêts pour la région Auvergne, à Chamalières
Remplace:M. Deperraz (Jacques)
Groupe:
nomination
18 Avril 199818/04/1998
De: Poss (Yves)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
directeur régional de l'Office national des forêts pour la région Corse, à Ajaccio
Groupe:
cessation de fonction
18 Avril 199818/04/1998
De: Chabod (Dominique)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
des fonctions de directeur régional de l'Office national des forêts pour la région Martinique, à Fort-de-France
Groupe:
date_debut="1998-01-01"
a_sa_demande
décharge
18 Février 199818/02/1998
De: Bernard Racimora
directeur de l'administration et du personnel
Objet:
au nom du directeur général de l'Office national des forêts, tous actes ou décisions concernant la gestion des personnels, à l'exclusion des décisions ayant le caractère de règlement général
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Office national des forêts"
délégation de signature
01 Février 199801/02/1998
De: Forcade (Henri)
attaché principal de 2e classe de l'Office national des forêts
Objet:
dans le grade d'attaché principal de 1re classe
Groupe:
date_debut="1998-02-01"
nomination
23 Janvier 199823/01/1998
De: Solle (Danièle)
secrétaire administratif de classe exceptionnelle de l'Office national des forêts
Objet:
au choix dans le corps des attachés administratifs de l'Office national des forêts
Groupe:
date_debut="1997-10-01"
corps="Attachés administratifs de l'Office national des forêts"
nomination
03 Janvier 199803/01/1998
De: Pauly (Dominique)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
chef de département de l'Office national des forêts
Groupe:
date_debut="1997-07-01"
nomination
13 Décembre 199713/12/1997
De: Labarrière (André)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
chef de département de l'Office national des forêts
Groupe:
date_debut="1996-07-01"
nomination
13 Décembre 199713/12/1997
De: Laurent Fourquet
chef du bureau Agriculture et environnement
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentant du directeur du budget
Remplace:Mme Françoise Delasalles
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
07 Octobre 199707/10/1997
De: René Montagnon
chef de district forestier
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentant des personnels en service à l'Office national des forêts
Remplace:M. Michel Bénard
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Octobre 199707/10/1997
De: Marie-Odile Guth
directeur de la nature et des paysages
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentant du ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement
Remplace:M. Marc Sanson
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Octobre 199707/10/1997
De: Laurens (Denis)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts affecté à l'Office national des forêts
Objet:
directeur régional de l'Office national des forêts pour la région Midi-Pyrénées, à Toulouse
chef du service départemental des Alpes-Maritimes à Nice
Remplace:M. Roque (Jean-Louis)
Groupe:
nomination
26 Août 199726/08/1997
De: Mengin-Lecreulx (Patrice)
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts de 1re classe, mis à la disposition du directeur général de l'Office national des forêts
Objet:
des fonctions de directeur régional de l'Office national des forêts pour la région Guyane, à Cayenne
chef de service interdépartemental à Blois
Groupe:
charge
26 Août 199726/08/1997
De: Cailmail (François)
Objet:
directeur régional de l'Office national des forêts pour la région Franche-Comté, à Besançon
Remplace:M. Badre (Michel)
Groupe:
nomination
26 Août 199726/08/1997
De: Cailmail (François)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
directeur départemental de l'Office national des forêts de la Meuse, à Bar-le-Duc
Groupe:
cessation de fonction
26 Août 199726/08/1997
De: Godey (Yves)
Objet:
au grade d'attaché principal de 2e classe
Groupe:
date_debut="1997-01-01"
nomination
23 Juillet 199723/07/1997
De: Harenger (Marie-Rose)
attachés de l'Office national des forêts
Objet:
au grade d'attaché principal de 2e classe
Groupe:
date_debut="1997-01-01"
nomination
23 Juillet 199723/07/1997
De: Smadja (André)
attaché principal de 2e classe de l'Office national des forêts
Objet:
au grade d'attaché principal de 1re classe
Groupe:
date_debut="1995-08-01"
nomination
23 Juillet 199723/07/1997
De: Pontvieux (Max, Gilbert)
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe, détaché depuis le
1er janvier 1991
auprès de l'Office national des forêts
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à la retraite
directeur départemental de l'Office national des forêts de Meurthe-et-Moselle
Groupe: