Office national de l'eau et des milieux aquatiques

Jolie vidéo de Thinkerview: DGSE : L'impuissance de l'état.

(1h40) un citoyen aide la DGSE, et mène ses actions perso.

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De: Valérie Protassieff
adjointe au chef du bureau des voies navigables à la direction des infrastructures de transport
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Remplace:Mme Marie-Alice Bels
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Novembre 201619/11/2016
De: Célia BLAUEL
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Sur proposition du collège des collectivités territoriales du Comité national de l'eau
Remplace:M. André LEFEBVRE. M. Hervé PAUL
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Juillet 201631/07/2016
De: Bernard BRETON
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
au titre de la Fédération nationale de la pêche et de la protection du milieu aquatique
Remplace:M. François LE SAGER
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Juin 201615/06/2016
De: Katherine FOURNIER-LEROUX
chargée de mission au bureau de l'organisation et des missions de l'administration territoriale à la direction de la modernisation et de l'action territoriale
Objet:
membre suppléante du conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
représentante du ministre de l'intérieur
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Avril 201628/04/2016
De: Lionel LAGARDE
adjoint au chef du bureau des services publics locaux à la direction générale des collectivités locales
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
représentant du ministre de l'intérieur
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Avril 201628/04/2016
De: Nicolas LAGNOUS
chef du bureau du développement durable
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
représentant du ministre chargé du budget
Remplace:M. Yoann BARBESOL
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Sylvie DUROUSSEAU
adjointe - cheffe de la section environnement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
représentants de la ministre chargée des outre-mer
Suppléant
Remplace:Mme Laetitia LEFAURE
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
31 Mars 201631/03/2016
De: Marie-Laurence TEIL
cheffe du bureau de l'écologie, du logement, du développement et de l'aménagement durables
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
représentants de la ministre chargée des outre-mer
Titulaire
Remplace:M. Cédric LORET
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Mars 201631/03/2016
De: Paul MICHELET
directeur général de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Objet:
membres du Comité national de l'eau
Au titre des représentants de l'Etat et de ses établissements publics
2° Au titre des établissements publics de l'Etat
Représentant de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Remplace:Mme Elisabeth DUPONT-KERLAN
Groupe:
nomination
19 Janvier 201619/01/2016
De: Pierre SCHWARTZ
sous-directeur de la performance environnementale et de la valorisation des territoires
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
représentants de l'Etat, désignés par le ministre chargé de l'agriculture et par la ministre chargée de la pêche
titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Octobre 201511/10/2015
De: Karine BRULE
sous-directrice de l'aquaculture et de l'économie des pêches
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
représentants de l'Etat, désignés par le ministre chargé de l'agriculture et par la ministre chargée de la pêche
remplaçante
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Octobre 201511/10/2015
De: Paul MICHELET
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeur général de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Remplace:Mme Elisabeth DUPONT-KERLAN
Groupe:
date_debut="2015-11-01"
nomination
09 Octobre 201509/10/2015
De: Chantal BOUTEILLE
inspectrice divisionnaire des finances publiques hors classe
Objet:
agent comptable de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Remplace:M. Patrick PUIVIF
Groupe:
nomination
21 Août 201521/08/2015
De: Christian LECUSSAN
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Sur proposition du collège des usagers du Comité national de l'eau
Secteur industriel
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Juillet 201523/07/2015
De: Tristan MATHIEU
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Sur proposition du collège des usagers du Comité national de l'eau
Secteur entreprises d'assainissement et distribution d'eau
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Juillet 201523/07/2015
De: Bernard ROUSSEAU
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Sur proposition du collège des usagers du Comité national de l'eau
Secteur associations de protection de l'environnement
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Juillet 201523/07/2015
De: Didier MARTEAU
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Sur proposition du collège des usagers du Comité national de l'eau
Secteur agricole
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Juillet 201523/07/2015
De: Patrick LESCOP
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Sur proposition du collège des usagers du Comité national de l'eau
Autre secteur
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Juillet 201523/07/2015
De: Gisèle KESLER
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Sur proposition du collège des usagers du Comité national de l'eau
Secteur associations de consommateurs
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Juillet 201523/07/2015
De: Roberte MERI
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Sur proposition du collège des collectivités territoriales du Comité national de l'eau
Remplace:M. Michel THOURY
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Juillet 201523/07/2015
De: Elisabeth DUPONT-KERLAN
directrice de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Objet:
membres du Comité national de l'eau
I. - Au titre des représentants de l'Etat et de ses établissements publics
2° Au titre des établissements publics de l'Etat
Représentant de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Groupe:
nomination
03 Juillet 201503/07/2015
De: François Mitteault
directeur de l'eau et de la biodiversité
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
19 Juin 201519/06/2015
De: Olivier ROLIN
sous-directeur du développement et de la gestion des réseaux ferroviaires et des voies navigables à la direction des infrastructures de transport
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
représentant de l'Etat
au titre de la ministre chargé des voies navigables
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Avril 201509/04/2015
De: Vincent Vauclin
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Représentants du personnel
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Avril 201502/04/2015
De: Philippe Vachet
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Représentants du personnel
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Avril 201502/04/2015
De: Pavageau (Yannick)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
représentants de l'Etat, désignés par la ministre chargée de la santé
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Novembre 201428/11/2014
De: Robin (Alban)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
représentants de l'Etat, désignés par la ministre chargée de la santé
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Novembre 201428/11/2014
De: Baptiste BLANCHARD
chef du bureau des agences et offices de l'eau
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Représentant de l'Etat
Environnement
Suppléant
Remplace:Mme Bénédicte GENIN
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
24 Octobre 201424/10/2014
De: Philippe MAILLARD
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Sur proposition du collège des usagers du Comité national de l'eau
Secteur entreprises d'assainissement et distribution d'eau
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Octobre 201424/10/2014
De: Michel THOURY
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Sur proposition du collège des collectivités territoriales du Comité national de l'eau
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Octobre 201424/10/2014
De: Paul RAOULT
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Sur proposition du collège des collectivités territoriales du Comité national de l'eau
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Octobre 201424/10/2014
De: Jean-Paul MARIOT
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Sur proposition du collège des collectivités territoriales du Comité national de l'eau
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Octobre 201424/10/2014
De: André LEFEBVRE
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Sur proposition du collège des collectivités territoriales du Comité national de l'eau
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Octobre 201424/10/2014
De: Daniel DIETMANN
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Sur proposition du collège des collectivités territoriales du Comité national de l'eau
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Octobre 201424/10/2014
De: Isabelle LAMOU
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Sur proposition du collège des collectivités territoriales du Comité national de l'eau
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Octobre 201424/10/2014
De: Marie-Alice Bels
chargée de projets voies navigables à la direction des infrastructures de transport
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Remplace:M. Henri Peyrafitte
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
11 Juillet 201411/07/2014
De: François LE SAGER
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
représentant de la Fédération nationale de la pêche et de la protection du milieu aquatique
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Mars 201429/03/2014
De: Bénédicte GENIN
chef du bureau des agences et office de l'eau
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Représentants de l'Etat
Environnement
Suppléante
Remplace:M. Albert SCHMITT
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
03 Janvier 201403/01/2014
De: Virginie DUMOULIN-WIECZORKIEWICZ
sous-directrice de l'action territoriale et de la législation de l'eau et des matières premières
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Représentants de l'Etat
Environnement
Titulaire
Remplace:M. Laurent ROY
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Janvier 201403/01/2014
De: Clara NICOLAS
directrice de l'office de l'eau de la Guyane
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
représentante des offices de l'eau d'outre-mer
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Novembre 201326/11/2013
De: Emilie VERGIN
adjointe au chef du bureau énergie, environnement et matières premières à la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes, suppléante
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
représentante de l'Etat
au titre du ministre chargé de la consommation
Remplace:M. Alex ALINE
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Laurent Roy
directeur de l'eau et de la biodiversité
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
03 Octobre 201303/10/2013
De: Laetitia LEFAURE
chargée de mission eau, assainissement, déchets dans ce même département
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
représentants du ministre
au titre de l'outre-mer
Suppléante
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
14 Août 201314/08/2013
De: Cédric LORET
chef du département de l'écologie, du logement, du développement et de l'aménagement durables
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
représentants du ministre
au titre de l'outre-mer
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Août 201314/08/2013
De: GIL (BDGIL)
au sein des Services départementaux de l'ONEMA en liaison avec les unités contrôle des usages des délégations interrégionales et d'assurer une animation resserrée
Objet:
sous la responsabilité du chef du département de contrôle des usages de
assurer la veille technique en vue de poursuivre et mettre à jour le guide technique police sur les grandes infrastructures linéaires (GIL)
Groupe:
charge
26 Juillet 201326/07/2013
De: Didier Marteau
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Collège des usagers du Comité national de l'eau
Représentant du secteur agricole
Remplace:M. Joseph Ménard
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Juillet 201319/07/2013
De: VACHET (Philippe)
pour la liste SNAPE-Solidaires
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Représentants du personnel
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Juillet 201302/07/2013
De: ARSENTO (Rémy)
pour la liste SNE-FSU
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Représentants du personnel
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Juillet 201302/07/2013
De: Denis Charissoux
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
représentant du ministre chargé du budget
Titulaire
Remplace:M. Laurent Machureau
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Juin 201320/06/2013
De: Karine BRULE
sous-directrice de l'aquaculture et de l'économie des pêches
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
représentantes de l'Etat, désignées par le ministre chargé de l'agriculture et par le ministre chargé de la pêche
suppléante
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
26 Mars 201326/03/2013
De: Coralie NOEL
sous-directrice de la biomasse et de l'environnement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
représentantes de l'Etat, désignées par le ministre chargé de l'agriculture et par le ministre chargé de la pêche
titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Mars 201326/03/2013
De: Bernard Commère
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
représentants de l'État désignés par le ministre chargé de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Mars 201326/03/2013
De: Élisabeth Vergès
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
représentants de l'État désignés par le ministre chargé de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Mars 201326/03/2013
De: Laurent ROY
directeur de l'eau et de la biodiversité
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Désigné par le ministre chargé de l'environnement
Titulaire
Remplace:Mme Odile GAUTHIER
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Mars 201322/03/2013
De: Donnizaux (Claire)
magistrat au bureau de la santé publique, du droit social et de l'environnement de la direction des affaires criminelles et des grâces, suppléante
Objet:
au conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
représentant de l'Etat désigné par la garde des sceaux, ministre de la justice
Remplace:Mme Belaouar (Solène)
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Novembre 201222/11/2012
De: Patrick PUIVIF
inspecteur divisionnaire des finances publiques de classe normale
Objet:
agent comptable de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Remplace:Mme Odile FONTANA
Groupe:
nomination
17 Novembre 201217/11/2012
De: Bruno Tassin
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Groupe:
nomination
09 Novembre 201209/11/2012
De: Éric Tabacchi
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Groupe:
nomination
09 Novembre 201209/11/2012
De: Pascal Saffache
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Groupe:
nomination
09 Novembre 201209/11/2012
De: Jean-Luc Peiry
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Groupe:
nomination
09 Novembre 201209/11/2012
De: Pierre Pech
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Groupe:
nomination
09 Novembre 201209/11/2012
De: Yves Levi
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Groupe:
nomination
09 Novembre 201209/11/2012
De: Pierre Le Hir
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Groupe:
nomination
09 Novembre 201209/11/2012
De: Jean-Pierre Le Bourhis
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Groupe:
nomination
09 Novembre 201209/11/2012
De: Patrick Kestemont
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Groupe:
nomination
09 Novembre 201209/11/2012
De: Arthur Jobert
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Groupe:
nomination
09 Novembre 201209/11/2012
De: Alain Héduit
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Groupe:
nomination
09 Novembre 201209/11/2012
De: François Guérold
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Groupe:
nomination
09 Novembre 201209/11/2012
De: Bernard Drobenko
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Groupe:
nomination
09 Novembre 201209/11/2012
De: Benoit Clocheret
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Groupe:
nomination
09 Novembre 201209/11/2012
De: Thierry Caquet
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Groupe:
nomination
09 Novembre 201209/11/2012
De: Christian Blaise
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Groupe:
nomination
09 Novembre 201209/11/2012
De: Giovanni Bidoglio
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Groupe:
nomination
09 Novembre 201209/11/2012
De: Jacques Baudry
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Groupe:
nomination
09 Novembre 201209/11/2012
De: Martin Arnould
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Groupe:
nomination
09 Novembre 201209/11/2012
De: Jean-Pierre Amigues
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Groupe:
nomination
09 Novembre 201209/11/2012
De: Luc Abbadie
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Groupe:
nomination
09 Novembre 201209/11/2012
De: Dominique Monti
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Groupe:
nomination
09 Novembre 201209/11/2012
De: Florence Hulot
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Groupe:
nomination
09 Novembre 201209/11/2012
De: Florence Habets
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Groupe:
nomination
09 Novembre 201209/11/2012
De: Chantal Gascuel
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Groupe:
nomination
09 Novembre 201209/11/2012
De: Agathe Euzen
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Groupe:
nomination
09 Novembre 201209/11/2012
De: Hélène Budzinski
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Groupe:
nomination
09 Novembre 201209/11/2012
De: Genevieve Barnaud
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Groupe:
nomination
09 Novembre 201209/11/2012
De: Luc Abbadie
Objet:
président du conseil scientifique de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Groupe:
president
nomination
09 Novembre 201209/11/2012
De: Elisabeth DUPONT-KERLAN
ingénieure générale des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directrice générale de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Remplace:M. Patrick LAVARDE
Groupe:
nomination
26 Octobre 201226/10/2012
De: Isabelle Thomas
adjointe du chef du bureau des services publics locaux à la direction générale des collectivités locales
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
représentante de l'Etat désignée par le ministre chargé de l'intérieur
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Octobre 201203/10/2012
De: Grandsire (Emmanuel)
chef du bureau de la santé publique, du droit social et de l'environnement de la direction des affaires criminelles et des grâces, titulaire
Objet:
au conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
représentants de l'Etat désignés par le garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés
Remplace:Mme Baissus (Françoise)
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Mars 201231/03/2012
De: Belaouar (Solène)
adjointe au chef du bureau de la santé publique, du droit social et de l'environnement de la direction des affaires criminelles et des grâces, suppléante
Objet:
au conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
représentants de l'Etat désignés par le garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés
Remplace:M. Huet (Laurent)
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Mars 201231/03/2012
De: Xavier Ursat
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Sur proposition du collège des usagers du Comité national de l'eau
Secteur industries de production d'électricité
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Christian Lécussan
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Sur proposition du collège des usagers du Comité national de l'eau
Secteur industriel
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Olivier Brousse
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Sur proposition du collège des usagers du Comité national de l'eau
Secteur entreprises d'assainissement et distribution d'eau
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Bernard Rousseau
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Sur proposition du collège des usagers du Comité national de l'eau
Secteur associations de protection de l'environnement
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Gilbert Rieu
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Sur proposition du collège des usagers du Comité national de l'eau
Secteur associations de consommateurs
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Joseph Ménard
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Sur proposition du collège des usagers du Comité national de l'eau
Secteur agricole
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: René Régnault
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Sur proposition du collège des collectivités territoriales du Comité national de l'eau
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Daniel Marcovitch
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Sur proposition du collège des collectivités territoriales du Comité national de l'eau
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Claude Halbecq
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Sur proposition du collège des collectivités territoriales du Comité national de l'eau
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Daniel Dietmann
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Sur proposition du collège des collectivités territoriales du Comité national de l'eau
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Pascal Bonnetain
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Sur proposition du collège des collectivités territoriales du Comité national de l'eau
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Emilie Dennig
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Sur proposition du collège des collectivités territoriales du Comité national de l'eau
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Yoann Barbesol
suppléant
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
représentant du ministre chargé du budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Mars 201213/03/2012
De: Alex Aline
adjoint au chef du même bureau, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
représentants de l'Etat
au titre du ministre chargé de la consommation
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Décembre 201101/12/2011
De: Emma Delfau
chef du bureau énergie, environnement et matières premières, à la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
représentants de l'Etat
au titre du ministre chargé de la consommation
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Décembre 201101/12/2011
De: Albert Schmitt
directeur adjoint de l'eau et de la biodiversité
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
représentant de l'Etat, désigné par le ministre chargé de l'environnement
Suppléant
Remplace:M. Jean-Claude Vial
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
20 Octobre 201120/10/2011
De: Fabien Balderelli
chargé de la sous-direction du développement et de la gestion des réseaux ferroviaires et fluviaux et des investissements portuaires à la direction des infrastructures de transport
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé des voies navigables
Remplace:M. Franck Agogué
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Juillet 201130/07/2011
De: François Le Sager
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
représentant de la Fédération nationale de la pêche et de la protection du milieu aquatique
Remplace:M. Claude Roustan
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Avril 201107/04/2011
De: Henri PEYRAFITTE
adjoint au sous-directeur du développement et de la gestion des réseaux ferroviaires et fluviaux et des investissements portuaires
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
représentant de l'Etat désignés par le ministre chargé des voies navigables
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
11 Février 201111/02/2011
De: Franck AGOGUÉ
chargé de la sous-direction du développement et de la gestion des réseaux ferroviaires et fluviaux et des investissements portuaires
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
représentant de l'Etat désignés par le ministre chargé des voies navigables
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Février 201111/02/2011
De: Odile FONTANA
trésorière principale du Trésor public de 1re catégorie
Objet:
agent comptable de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Remplace:M. Arthur COLONNEAUX
Groupe:
nomination
27 Janvier 201127/01/2011
De: Benoît Clocheret
Objet:
membre du conseil scientifique de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Remplace:M. François Lacroix
Groupe:
nomination
26 Janvier 201126/01/2011
De: Stéphanie Alcalde
chargée de mission au sein du bureau de l'organisation et des missions de l'administration territoriale à la direction de la modernisation et de l'action territoriale
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques, suppléante
Remplace:M. Jean-Paul Celet
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
14 Octobre 201014/10/2010
De: Claude Roustan
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Représentant de la Fédération nationale de la pêche et de la protection du milieu aquatique
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Septembre 201014/09/2010
De: Jeanne Defoi
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Représentant des offices de l'eau d'outre-mer
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Septembre 201014/09/2010
De: Arthur COLONNEAUX
receveur-percepteur du Trésor public
Objet:
agent comptable de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Remplace:M. Christian LEVERT
Groupe:
nomination
17 Juillet 201017/07/2010
De: Bernard Commere
(suppléant)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs
représentants de l'État, désigné s par le ministre chargé de la R echerche
Remplace:M. François Clin
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Mars 201010/03/2010
De: Ary Bruand
(titulaire)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs
représentants de l'État, désigné s par le ministre chargé de la R echerche
Remplace:M. Bernard Commere
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Mars 201010/03/2010
De: HUET (Laurent)
magistrat au sein du bureau de la santé publique, du droit social et de l'environnement de la direction des affaires criminelles et des grâces
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Remplace:Mme RENARD (Muriel)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Février 201025/02/2010
De: Daniel Pépin
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Sur proposition du collège des usagers du Comité national de l'eau
Remplace:M. Bernard Mahiou
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Janvier 201016/01/2010
De: Pascal Perrault
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
représentants du ministre chargé du budget
Suppléant
Remplace:M. Christian de La Rochebrochard
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Laurent Machureau
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
représentants du ministre chargé du budget
Titulaire
Remplace:Mme Hélène Eyssartier
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Hervé Suty
Objet:
membre du conseil scientifique de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Remplace:M. Eric Lesueur
Groupe:
nomination
10 Juillet 200910/07/2009
De: Frédéric Eymard
adjoint au chef du département de l'écologie, du logement, du développement et de l'aménagement durables
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
représentants de l'Etat désignés par le secrétaire d'Etat chargé chargé de l'outre-mer
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Mars 200928/03/2009
De: Pascal Colin
chargé de mission environnement et pollution dans ce même département
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
représentants de l'Etat désignés par le secrétaire d'Etat chargé chargé de l'outre-mer
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Mars 200928/03/2009
De: Jean-Loup Merlot
chef du département de l'écologie, du logement, du développement et de l'aménagement durables
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
représentants de l'Etat désignés par le secrétaire d'Etat chargé chargé de l'outre-mer
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Mars 200928/03/2009
De: Odile Gauthier
ingénieure générale des mines, directrice de l'eau et de la biodiversité
Objet:
présidente du conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Remplace:Mme Judith Jiguet
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
26 Mars 200926/03/2009
De: Odile Gauthier
directrice de l'eau et de la biodiversité
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Désigné par le ministre chargé de l'environnement
Titulaire
Remplace:Mme Judith Jiguet
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Mars 200926/03/2009
De: de la Rochebrochard (Christian)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
représentants de l'Etat désignés par le ministre chargé du budget
Suppléant
Remplace:M. Chrébor (Richard)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
04 Mars 200904/03/2009
De: Eyssartier (Hélène)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
représentants de l'Etat désignés par le ministre chargé du budget
Titulaire
Remplace:M. Berjot (Vincent)
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Mars 200904/03/2009
De: Bernard Mahiou
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Sur proposition du collège des usagers du Comité national de l'eau
Secteur industries de production d'électricité
Remplace:M. Jean-Yves Delacoux
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Février 200913/02/2009
De: Christian Lécussan
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Sur proposition du collège des usagers du Comité national de l'eau
Secteur industriel
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Février 200913/02/2009
De: Marc Reneaum
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Sur proposition du collège des usagers du Comité national de l'eau
Secteur entreprises d'assainissement et distribution d'eau
Remplace:M. Bernard Guirkinger
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Février 200913/02/2009
De: Bernard Rousseau
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Sur proposition du collège des usagers du Comité national de l'eau
Secteur associations de protection de l'environnement
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Février 200913/02/2009
De: Gilbert Rieu
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Sur proposition du collège des usagers du Comité national de l'eau
Secteur associations de consommateurs
Remplace:Mme Denise Lespinasse
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Février 200913/02/2009
De: Joseph Ménard
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Sur proposition du collège des usagers du Comité national de l'eau
Secteur agricole
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Février 200913/02/2009
De: René Régnault
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Sur proposition du collège des collectivités territoriales du Comité national de l'eau
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Février 200913/02/2009
De: Daniel Marcovitch
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Sur proposition du collège des collectivités territoriales du Comité national de l'eau
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Février 200913/02/2009
De: Claude Halbecq
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Sur proposition du collège des collectivités territoriales du Comité national de l'eau
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Février 200913/02/2009
De: Daniel Dietmann
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Sur proposition du collège des collectivités territoriales du Comité national de l'eau
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Février 200913/02/2009
De: Pascal Bonnetain
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Sur proposition du collège des collectivités territoriales du Comité national de l'eau
Remplace:M. Alain Bauda
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Février 200913/02/2009
De: Emilie Dennig
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Sur proposition du collège des collectivités territoriales du Comité national de l'eau
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Février 200913/02/2009
De: Jean-Paul Celet
sous-directeur de l'administration territoriale à la direction de la modernisation et de l'action territoriale
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
représentants de l'Etat
au titre du ministère de l'intérieur
Suppléant
Remplace:Mme Cécile Guinard
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
14 Décembre 200814/12/2008
De: Marc Wenner
adjoint du chef du bureau des services publics locaux à la direction générale des collectivités locales
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
représentants de l'Etat
au titre du ministère de l'intérieur
Titulaire
Remplace:Mme Sophie Guiroy
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Décembre 200814/12/2008
De: Jean-Claude Vial
directeur adjoint de l'eau et de la biodiversité
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Désignés par le ministre chargé de l'environnement
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
30 Octobre 200830/10/2008
De: Judith Jiguet
ingénieure en chef du génie rural, des eaux et des forêts, directrice de l'eau et de la biodiversité
Objet:
présidente du conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Remplace:M. Pascal Berteaud
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
30 Octobre 200830/10/2008
De: Judith Jiguet
directrice de l'eau et de la biodiversité
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Désignés par le ministre chargé de l'environnement
Titulaire
Remplace:M. Pascal Berteaud
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Octobre 200830/10/2008
De: Jean-Claude Vial
directeur adjoint de l'eau et de la biodiversité
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
26 Septembre 200826/09/2008
De: Judith Jiguet
ingénieure en chef du génie rural, des eaux et des forêts, directrice de l'eau et de la biodiversité
Objet:
présidente du conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Remplace:M. Pascal Berteaud
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
26 Septembre 200826/09/2008
De: Judith Jiguet
directrice de l'eau et de la biodiversité
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Désignés par le ministre chargé de l'environnement Titulaire
Remplace:M. Pascal Berteaud
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Septembre 200826/09/2008
De: Eric Tabacchi
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Groupe:
nomination
28 Juin 200828/06/2008
De: Pascal Saffache
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Groupe:
nomination
28 Juin 200828/06/2008
De: Pierre Ribstein
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Groupe:
nomination
28 Juin 200828/06/2008
De: Armin Peter
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Groupe:
nomination
28 Juin 200828/06/2008
De: Jean-Luc Peiry
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Groupe:
nomination
28 Juin 200828/06/2008
De: Robert Naiman
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Groupe:
nomination
28 Juin 200828/06/2008
De: Yves Levi
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Groupe:
nomination
28 Juin 200828/06/2008
De: Eric Lesueur
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Groupe:
nomination
28 Juin 200828/06/2008
De: François Lacroix
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Groupe:
nomination
28 Juin 200828/06/2008
De: Patrick Kestemont
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Groupe:
nomination
28 Juin 200828/06/2008
De: Arthur Jobert
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Groupe:
nomination
28 Juin 200828/06/2008
De: Alain Héduit
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Groupe:
nomination
28 Juin 200828/06/2008
De: François Guérold
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Groupe:
nomination
28 Juin 200828/06/2008
De: Bernard Drobenko
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Groupe:
nomination
28 Juin 200828/06/2008
De: Eric Doutriaux
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Groupe:
nomination
28 Juin 200828/06/2008
De: Thierry Caquet
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Groupe:
nomination
28 Juin 200828/06/2008
De: Christian Blaise
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Groupe:
nomination
28 Juin 200828/06/2008
De: Giovanni Bidoglio
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Groupe:
nomination
28 Juin 200828/06/2008
De: Martin Arnould
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Groupe:
nomination
28 Juin 200828/06/2008
De: Jean-Pierre Amigues
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Groupe:
nomination
28 Juin 200828/06/2008
De: Luc Abbadie
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Groupe:
nomination
28 Juin 200828/06/2008
De: Agathe Euzen
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Groupe:
nomination
28 Juin 200828/06/2008
De: Agnès Ducharne
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Groupe:
nomination
28 Juin 200828/06/2008
De: Hélène Budzinski
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Groupe:
nomination
28 Juin 200828/06/2008
De: Luc Abbadie
Objet:
président du conseil scientifique de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Groupe:
president
nomination
28 Juin 200828/06/2008
De: Eric Tabacchi
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Groupe:
nomination
16 Juin 200816/06/2008
De: Pascal Saffache
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Groupe:
nomination
16 Juin 200816/06/2008
De: Pierre Ribstein
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Groupe:
nomination
16 Juin 200816/06/2008
De: Armin Peter
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Groupe:
nomination
16 Juin 200816/06/2008
De: Jean-Luc Peiry
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Groupe:
nomination
16 Juin 200816/06/2008
De: Robert Naiman
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Groupe:
nomination
16 Juin 200816/06/2008
De: Yves Levi
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Groupe:
nomination
16 Juin 200816/06/2008
De: Eric Lesueur
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Groupe:
nomination
16 Juin 200816/06/2008
De: François Lacroix
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Groupe:
nomination
16 Juin 200816/06/2008
De: Patrick Kestemont
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Groupe:
nomination
16 Juin 200816/06/2008
De: Arthur Jobert
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Groupe:
nomination
16 Juin 200816/06/2008
De: Alain Héduit
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Groupe:
nomination
16 Juin 200816/06/2008
De: François Guérold
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Groupe:
nomination
16 Juin 200816/06/2008
De: Bernard Drobenko
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Groupe:
nomination
16 Juin 200816/06/2008
De: Eric Doutriaux
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Groupe:
nomination
16 Juin 200816/06/2008
De: Thierry Caquet
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Groupe:
nomination
16 Juin 200816/06/2008
De: Christian Blaise
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Groupe:
nomination
16 Juin 200816/06/2008
De: Giovanni Bidoglio
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Groupe:
nomination
16 Juin 200816/06/2008
De: Martin Arnould
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Groupe:
nomination
16 Juin 200816/06/2008
De: Jean-Pierre Amigues
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Groupe:
nomination
16 Juin 200816/06/2008
De: Luc Abbadie
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Groupe:
nomination
16 Juin 200816/06/2008
De: Agathe Euzen
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Groupe:
nomination
16 Juin 200816/06/2008
De: Agnès Ducharne
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Groupe:
nomination
16 Juin 200816/06/2008
De: Hélène Budzinski
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Groupe:
nomination
16 Juin 200816/06/2008
De: Luc Abbadie
Objet:
président du conseil scientifique de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Groupe:
president
nomination
16 Juin 200816/06/2008
De: Pascale Vachez
inspectrice du Trésor public
Objet:
auprès de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
responsable conduite de projet SIE au service informatique
pour une durée maximale de trois ans
Groupe:
date_debut="2008-03-01"
détachement
25 Avril 200825/04/2008
De: Walzer (Wilfrid)
inspecteur du Trésor public
Objet:
auprès de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
« responsable développement » au service informatique
pour une durée maximale de trois ans
Groupe:
date_debut="2008-03-01"
détachement
12 Avril 200812/04/2008
De: Camille Artiges, épouse Barnetche
ingénieure du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
chef du département action territoriale et solidarité interbassins à la direction du contrôle des usages et de l'action territoriale
Groupe:
date_debut="2007-11-01"
date_fin="2010-10-31"
détachement
08 Avril 200808/04/2008
De: Christophe Droullours
inspecteur du Trésor public
Objet:
auprès de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
responsable système et infrastructure au service informatique
pour une durée maximale de trois ans
Groupe:
date_debut="2007-09-01"
détachement
07 Mars 200807/03/2008
De: Olivier Defrain
receveur-percepteur du Trésor public
Objet:
auprès de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
chef de projet informatique SIE au service informatique
pour une durée maximale de trois ans
Groupe:
date_debut="2007-10-01"
détachement
07 Mars 200807/03/2008
De: Jean-Paul Ourliac
directeur des transports maritimes, routiers et fluviaux à la direction générale de la mer et des transports
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
représentant de l'Etat
Voies navigables
Titulaire
Remplace:M. Pierre-Alain Roche
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Février 200820/02/2008
De: M. Patrick Flammarion
Présidente et de secrétaire général du collège de direction de
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès de l'ONEMA (Office national de l'eau et des milieux aquatiques)
directeur scientifique délégué
Groupe:
duree="trois ans"
détachement
13 Février 200813/02/2008
De: Clement (Sylvie), épouse Guichoux
ingénieure en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
déléguée interrégionale de Rennes
Groupe:
date_debut="2007-09-01"
date_fin="2010-08-31"
détachement
09 Février 200809/02/2008
De: Patrick Lavarde
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts, classe normale
Objet:
auprès de l'ONEMA (Office national de l'eau et des milieux aquatiques)
directeur général
Groupe:
date_debut="2007-04-27"
date_fin="2010-04-26"
détachement
31 Janvier 200831/01/2008
De: Jean-Luc Frizol
chef de service, adjoint au directeur général de l'administration à l'administration centrale du ministère chargé de l'environnement
Objet:
commissaire du Gouvernement suppléant auprès de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Groupe:
commissaire_gouvernement
suppleant
nomination
10 Janvier 200810/01/2008
De: Hélène Jacquot-Guimbal
directrice générale du personnel et de l'administration, chargée de l'intérim des fonctions de directeur général de l'administration à l'administration centrale du ministère chargé de l'environnement
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Remplace:M. Emmanuel Rébeillé-Borgella
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
10 Janvier 200810/01/2008
De: Jean-Luc Frizol
chef de service, adjoint au directeur général de l'administration à l'administration centrale du ministère chargé de l'environnement
Objet:
commissaire du Gouvernement suppléant auprès de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Groupe:
commissaire_gouvernement
suppleant
nomination
08 Janvier 200808/01/2008
De: Hélène Jacquot-Guimbal
directrice générale du personnel et de l'administration, chargée de l'intérim des fonctions de directeur général de l'administration à l'administration centrale du ministère chargé de l'environnement
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Remplace:M. Emmanuel Rébeillé-Borgella
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
08 Janvier 200808/01/2008
De: Pascale Boizard
ingénieure en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
chef du contrôle des usages à la direction générale
Groupe:
date_debut="2007-10-01"
date_fin="2010-09-30"
détachement
04 Janvier 200804/01/2008
De: Jean-Paul Ourliac
directeur des transports maritimes, routiers et fluviaux à la direction générale de la mer et des transports
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
représentant de l'Etat
Voies navigables
Titulaire
Remplace:M. Pierre-Alain Roche
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Janvier 200802/01/2008
De: Joseph Menard
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
représentant des usagers
Secteur agricole
Remplace:M. Guy Vasseur
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Décembre 200726/12/2007
De: Gérard Sachon
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
Objet:
auprès de l'ONEMA (Office national de l'eau et des milieux aquatiques)
directeur de l'action scientifique et technique
Groupe:
date_debut="2007-10-01"
date_fin="2010-09-30"
détachement
18 Décembre 200718/12/2007
De: Joseph Menard
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
représentant des usagers
Secteur agricole
Remplace:M. Guy Vasseur
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Décembre 200704/12/2007
De: Siret (Lionel)
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
représentant du ministre chargé du budget
Remplace:M. Chrébor (Richard)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
08 Novembre 200708/11/2007
De: Renard (Muriel)
adjointe au chef du bureau de la santé publique, du droit social et de l'environnement de la direction des affaires criminelles et des grâces, suppléante
Objet:
au conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
représentant de l'Etat désigné par la garde des sceaux, ministre de lajustice
Remplace:Mme Denisse (Anne)
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Septembre 200706/09/2007
De: Baissus (Françoise)
chef du bureau de la santé publique, du droit social et de l'environnement de la direction des affaires criminelles et des grâces, titulaire
Objet:
au conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
représentant de l'Etat désigné par la garde des sceaux, ministre de lajustice
Remplace:M. Goux-Thiercelin (Xavier)
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Septembre 200706/09/2007
De: Emmanuel Rebeille-Borgella
directeur général de l'administration
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
31 Août 200731/08/2007
De: Emmanuel Rebeille-Borgella
directeur général de l'administration
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
29 Août 200729/08/2007
De: Christian Levert
trésorier principal du Trésor public
Objet:
agent comptable de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Groupe:
nomination
28 Août 200728/08/2007
De: Bigot (Cécile)
sous-directrice de l'aquaculture
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
représentants de l'Etat désignés par le ministre chargé de l'agriculture et de la pêche
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
08 Août 200708/08/2007
De: Madignier (Marie-Laurence)
sous-directrice de l'environnement et de la ruralité
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
représentants de l'Etat désignés par le ministre chargé de l'agriculture et de la pêche
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Août 200708/08/2007
De: Chabanel (Matthieu)
adjoint au sous-directeur des ports, des voies navigables et du littoral, direction des transports maritimes, routiers et fluviaux, direction générale de la mer et des transports
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
représentants de l'Etat
Désignés par le ministre chargé des voies navigables
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
08 Août 200708/08/2007
De: Vial (Jean-Claude)
directeur adjoint de l'eau
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
représentants de l'Etat
Désignés par le ministre chargé de l'environnement
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
08 Août 200708/08/2007
De: Roche (Pierre-Alain)
directeur des transports maritimes, routiers et fluviaux, direction générale de la mer et des transports
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
représentants de l'Etat
Désignés par le ministre chargé des voies navigables
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Août 200708/08/2007
De: Berteaud (Pascal)
directeur de l'eau
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
représentants de l'Etat
Désignés par le ministre chargé de l'environnement
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Août 200708/08/2007
De: Saout (Charles)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
représentants de l'Etat, désignés par la ministre chargée de la santé
suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
08 Août 200708/08/2007
De: Boudot (Jocelyne)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
représentants de l'Etat, désignés par la ministre chargée de la santé
titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Août 200708/08/2007
De: Annick Elisabeth
chargé de mission environnement dans ce même département
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
représentants de l'Etat désignés par le ministre chargé de l'outre-mer
Suppléante
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
08 Août 200708/08/2007
De: Jean-Michel Abiven
chef du département des infrastructures, des transports, de l'environnement, de l'énergie et des télécommunications
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
représentants de l'Etat désignés par le ministre chargé de l'outre-mer
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Août 200708/08/2007
De: Jean-Yves Delacoux
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Sur proposition du collège des usagers du Comité national de l'eau
Secteur industries production électricité
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Août 200708/08/2007
De: Christian Lecussan
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Sur proposition du collège des usagers du Comité national de l'eau
Secteur industriel
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Août 200708/08/2007
De: Bernard Guirkinger
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Sur proposition du collège des usagers du Comité national de l'eau
Secteur entreprises d'assainissement et distribution d'eau
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Août 200708/08/2007
De: Bernard Rousseau
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Sur proposition du collège des usagers du Comité national de l'eau
Secteur associations protection de l'environnement
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Août 200708/08/2007
De: Guy Vasseur
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Sur proposition du collège des usagers du Comité national de l'eau
Secteur agricole
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Août 200708/08/2007
De: René Regnault
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Sur proposition du collège des collectivités territoriales du Comité national de l'eau
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Août 200708/08/2007
De: Daniel Marcovitch
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Sur proposition du collège des collectivités territoriales du Comité national de l'eau
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Août 200708/08/2007
De: Claude Halbecq
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Sur proposition du collège des collectivités territoriales du Comité national de l'eau
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Août 200708/08/2007
De: Daniel Dietmann
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Sur proposition du collège des collectivités territoriales du Comité national de l'eau
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Août 200708/08/2007
De: Alain Bauda
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Sur proposition du collège des collectivités territoriales du Comité national de l'eau
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Août 200708/08/2007
De: Claude Roustan
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Sur proposition de la Fédération nationale de la pêche et de la protection du milieu aquatique
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Août 200708/08/2007
De: Jean-Michel Foissy
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
représentants du personnel
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Août 200708/08/2007
De: Eric Ceciliot
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
représentants du personnel
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Août 200708/08/2007
De: Gilbert Sam-Yin-Yang
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
représentant des offices de l'eau d'outre-mer
sur proposition du ministre chargé de l'outre-mer
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Août 200708/08/2007
De: Denise Lepinasse
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Sur proposition du collège des usagers du Comité national de l'eau
Secteur associations de consommateurs
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Août 200708/08/2007
De: Emilie Dennig
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Sur proposition du collège des collectivités territoriales du Comité national de l'eau
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Août 200708/08/2007
De: Chrébor (Richard)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
représentants du ministre chargé du budget
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
08 Août 200708/08/2007
De: Berjot (Vincent)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
représentants du ministre chargé du budget
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Août 200708/08/2007
De: Anne Denisse
rédactrice au bureau de la santé publique, du droit social et de l'environnement de la direction des affaires criminelles et des grâces
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Représentants du ministère de la justice
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
08 Août 200708/08/2007
De: Xavier Goux-Thiercelin
chef par intérim du bureau de la santé publique, du droit social et de l'environnement de la direction des affaires criminelles et des grâces
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Représentants du ministère de la justice
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Août 200708/08/2007
De: Axel Thonier
chef du bureau énergie, matières premières et travaux publics, à la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes, titulaire
Objet:
au conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
représentants de l'Etat
au titre du ministre chargé de la consommation
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Août 200708/08/2007
De: Alex Aline
adjoint au chef du même bureau, suppléant
Objet:
au conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
représentants de l'Etat
au titre du ministre chargé de la consommation
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Août 200708/08/2007
De: Cécile Guinard
adjointe du chef du bureau de l'action régionale et de l'aménagement du territoire à la direction de la modernisation et de l'action territoriale
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
représentants de l'Etat désignés par le ministre chargé de l'intérieur
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
08 Août 200708/08/2007
De: Sophie Guiroy
adjointe du chef du bureau des services publics locaux à la direction générale des collectivités locales
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
représentants de l'Etat désignés par le ministre chargé de l'intérieur
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Août 200708/08/2007
De: Berteaud (Pascal)
directeur de l'eau
Objet:
président du conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
08 Août 200708/08/2007
De: Vial (Jean-Claude)
directeur adjoint de l'eau
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
représentants de l'Etat
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
02 Juillet 200702/07/2007
De: Chabanel (Matthieu)
adjoint au sous-directeur des ports, des voies navigables et du littoral, direction des transports maritimes, routiers et fluviaux, direction générale de la mer et des transports
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
représentants de l'Etat
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
02 Juillet 200702/07/2007
De: Roche (Pierre-Alain)
directeur des transports maritimes, routiers et fluviaux, direction générale de la mer et des transports
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
représentants de l'Etat
Désignés par le ministre chargé des voies navigables Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Juillet 200702/07/2007
De: Berteaud (Pascal)
directeur de l'eau
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
représentants de l'Etat
Désignés par le ministre chargé de l'environnement Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Juillet 200702/07/2007
De: Berteaud (Pascal)
directeur de l'eau
Objet:
président du conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
02 Juillet 200702/07/2007
De: Clin (François)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
représentants de l'Etat, désignés par le ministre chargé de la recherche
suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
27 Juin 200727/06/2007
De: Commère (Bernard)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
représentants de l'Etat, désignés par le ministre chargé de la recherche
titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Juin 200727/06/2007
De: Bernard Rousseau
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Sur proposition du collège des usagers du Comité national de l'eau
Secteur industriel
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Juin 200725/06/2007
De: Christian Lecussan
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Sur proposition du collège des usagers du Comité national de l'eau
Secteur industriel
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Juin 200725/06/2007
De: Bernard Guirkinger
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Sur proposition du collège des usagers du Comité national de l'eau
Secteur industriel
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Juin 200725/06/2007
De: Jean-Yves Delacoux
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Sur proposition du collège des usagers du Comité national de l'eau
Secteur associations de consommateurs
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Juin 200725/06/2007
De: Guy Vasseur
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Sur proposition du collège des usagers du Comité national de l'eau
Secteur agricole
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Juin 200725/06/2007
De: René Regnault
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Sur proposition du collège des collectivités territoriales du Comité national de l'eau
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Juin 200725/06/2007
De: Daniel Marcovitch
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Sur proposition du collège des collectivités territoriales du Comité national de l'eau
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Juin 200725/06/2007
De: Claude Halbecq
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Sur proposition du collège des collectivités territoriales du Comité national de l'eau
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Juin 200725/06/2007
De: Daniel Dietmann
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Sur proposition du collège des collectivités territoriales du Comité national de l'eau
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Juin 200725/06/2007
De: Alain Bauda
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Sur proposition du collège des collectivités territoriales du Comité national de l'eau
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Juin 200725/06/2007
De: Claude Roustan
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Sur proposition de la Fédération nationale de la pêche et de la protection du milieu aquatique
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Juin 200725/06/2007
De: Jean-Michel Foissy
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
représentants du personnel
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Juin 200725/06/2007
De: Eric Ceciliot
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
représentants du personnel
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Juin 200725/06/2007
De: Gilbert Sam-Yin-Yang
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
représentant des offices de l'eau d'outre-mer
sur proposition du ministre chargé de l'outre-mer
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Juin 200725/06/2007
De: Denise Lepinasse
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Sur proposition du collège des usagers du Comité national de l'eau
Secteur associations de consommateurs
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Juin 200725/06/2007
De: Emilie Dennig
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Sur proposition du collège des collectivités territoriales du Comité national de l'eau
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Juin 200725/06/2007
De: Pierre Benet
contrôleur général de 1re classe
Objet:
pour exercer le contrôle financier
prévu par le
décret n° 2005-757 du
4 juillet 2005
sur l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Groupe:
désignation
17 Mai 200717/05/2007
De: Patrick Lavarde
Objet:
directeur général de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Groupe:
nomination
28 Avril 200728/04/2007
De: Patrick Lavarde
Objet:
directeur général de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Groupe:
nomination
27 Avril 200727/04/2007

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.