Office national interprofessionnel des céréales (ONIC)

De: Pascale Montaut, épouse Lautecaze
ingénieure en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
au détachement auprès de l'ONIC (Office national interprofessionnel des céréales), puis ONIGC (Office national interprofessionnel des grandes cultures)
responsable du service des marchés
Groupe:
date_debut="2006-11-01"
cessation de fonction
17 Janvier 200717/01/2007
De: Alain Barbier
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
L'entrée en jouissance de la pension est fixée au
1er avril 2006
attaché
Groupe:
date_debut="2006-03-05"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
05 Juillet 200605/07/2006
De: Jacques Minery
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
au détachement auprès de l'Office national interprofessionnel des céréales
chef du service informatique
Groupe:
date_debut="2006-05-01"
cessation de fonction
21 Juin 200621/06/2006
De: Jarry (Bruno)
attaché de l'ONIC
Objet:
dans le corps d'attachés territoriaux
Groupe:
date_debut="2006-06-01"
duree="un an renouvelable"
corps="Attachés territoriaux"
détachement
20 Juin 200620/06/2006
De: André Courtemanche
attaché
Objet:
à la retraite
Groupe:
date_debut="2006-12-04"
a_sa_demande
admission
20 Juin 200620/06/2006
De: Gene de Cucurull (Raymond)
Objet:
au détachement
sous-directeur à l'Office national interprofessionnel des céréales
Groupe:
date_debut="2005-05-01"
cessation de fonction
08 Juin 200608/06/2006
De: Michel Quirion
inspecteur général adjoint
Objet:
sous-directeur à l'Office national interprofessionnel des céréales
Groupe:
date_debut="1999-03-21"
duree="cinq ans"
détachement
08 Juin 200608/06/2006
De: Michel Ferret
inspecteur général adjoint, 5e échelon, à l'Office national interprofessionnel des céréales
Objet:
sous-directeur à l'ONIC
Groupe:
date_debut="2006-03-20"
duree="cinq ans"
détachement
08 Juin 200608/06/2006
De: Patrick Soler
attaché principal de 1re classe de l'Office national interprofessionnel des céréales
Objet:
sous-directeur à l'ONIC
Groupe:
date_debut="2002-10-01"
duree="cinq ans"
détachement
08 Juin 200608/06/2006
De: Graciette (Jean-Claude)
attaché principal de 1re classe
Objet:
sous-directeur à l'Office national interprofessionnel des céréales
Groupe:
date_debut="2004-09-01"
duree="cinq ans"
détachement
08 Juin 200608/06/2006
De: Dauzou (Gérard)
inspecteur général adjoint
Objet:
inspecteur général à l'Office national interprofessionnel des céréales
Groupe:
date_debut="2005-02-01"
duree="cinq ans"
détachement
08 Juin 200608/06/2006
De: Michel Quirion
Objet:
au détachement
sous-directeur à l'Office national interprofessionnel des céréales
Groupe:
date_debut="2002-11-12"
cessation de fonction
08 Juin 200608/06/2006
De: Gene de Cucurull (Raymond)
Objet:
sous-directeur à l'Office national interprofessionnel des céréales
Groupe:
date_debut="2004-09-13"
duree="cinq ans"
détachement
08 Juin 200608/06/2006
De: Michel Serre
attaché principal de 1re classe
Objet:
à la retraite
Groupe:
date_debut="2006-12-01"
a_sa_demande
admission
18 Mai 200618/05/2006
De: Zribi (Marc)
attaché de l'ONIC
Objet:
à la 2e classe du grade d'attaché principal
Groupe:
date_debut="2006-02-01"
nomination
06 Mai 200606/05/2006
De: Marin (Bernard)
attaché de l'ONIC
Objet:
à la 2e classe du grade d'attaché principal
Groupe:
date_debut="2006-02-01"
nomination
06 Mai 200606/05/2006
De: Brun (Frédéric)
attaché de l'ONIC
Objet:
à la 2e classe du grade d'attaché principal
Groupe:
date_debut="2006-02-01"
nomination
06 Mai 200606/05/2006
De: Brugnera (Anne)
attachée de l'ONIC
Objet:
à la 2e classe du grade d'attaché principal
Groupe:
date_debut="2006-02-01"
nomination
06 Mai 200606/05/2006
De: Bruno Bergery
attaché principal de 1re classe de l'ONIC
Objet:
auprès de l'Agence centrale des organismes d'intervention dans le secteur agricole (ACOFA)
Groupe:
date_debut="2006-03-01"
duree="cinq ans renouvelable"
détachement
06 Mai 200606/05/2006
De: Bruno Bergery auprès de l'Agence centrale des organismes d'intervention dans le secteur agricole (ACOFA)
Objet:
à la mise à disposition
Groupe:
date_debut="2006-03-01"
cessation de fonction
06 Mai 200606/05/2006
De: Patrick Baudouin
Objet:
au détachement
attaché divisionnaire
chef de bureau à l'Office national interprofessionnel des céréales
Groupe:
date_debut="2006-02-12"
cessation de fonction
17 Mars 200617/03/2006
De: Patrick Baudouin
attaché principal de 2e classe à l'Office national interprofessionnel des céréales
Objet:
à la 1re classe du grade d'attaché principal
Groupe:
date_debut="2006-01-01"
promotion
17 Mars 200617/03/2006
De: Monique Barrais
attachée principale de 2e classe à l'Office national interprofessionnel des céréales
Objet:
à la 1re classe du grade d'attaché principal
Groupe:
date_debut="2006-01-01"
promotion
17 Mars 200617/03/2006
De: Patrick Baudouin
Objet:
tableau d'avancement (Office national interprofessionnel des céréales)
le tableau d'avancement pour l'accès à la 1re classe du grade d'attaché principal de fonctionnaires du corps administratif supérieur de l'Office national interprofessionnel des céréales est
au titre de l'année 2006, établi
Groupe:
inscription
17 Mars 200617/03/2006
De: Monique Barrais
Objet:
tableau d'avancement (Office national interprofessionnel des céréales)
le tableau d'avancement pour l'accès à la 1re classe du grade d'attaché principal de fonctionnaires du corps administratif supérieur de l'Office national interprofessionnel des céréales est
au titre de l'année 2006, établi
Groupe:
inscription
17 Mars 200617/03/2006
De: Dominique Richer
Objet:
attaché divisionnaire à l'Office national interprofessionnel des céréales
directeur régional
Groupe:
date_debut="2006-02-15"
détachement
17 Mars 200617/03/2006
De: Patrick Baudouin
Objet:
attaché divisionnaire à l'Office national interprofessionnel des céréales
directeur régional
Groupe:
date_debut="2005-02-13"
détachement
17 Mars 200617/03/2006
De: Martine Martinez
trésorière principale du Trésor public de 1re catégorie
Objet:
agent comptable intérimaire de l'Office national interprofessionnel des oléagineux, protéagineux et cultures textiles, de l'Office national interprofessionnel des céréales et du fonds d'intervention et de régularisation du marché du sucre
Remplace:M. Michel Mallieu-Lassus
Groupe:
nomination
04 Mars 200604/03/2006
De: Gérard Pannier
attaché
Objet:
à la retraite
Groupe:
date_debut="2006-04-01"
a_sa_demande
admission
02 Mars 200602/03/2006
De: Jean Yves Bobin
attaché divisionnaire
Objet:
à la retraite
Groupe:
date_debut="2006-06-12"
a_sa_demande
admission
22 Février 200622/02/2006
De: Bruno Hot
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
Objet:
auprès de l'Office national interprofessionnel des céréales, de l'Office national interprofessionnel des oléagineux, protéagineux et cultures textiles, du Fonds d'intervention et de régularisation du marché du sucre
directeur
Groupe:
date_debut="2005-06-01"
date_fin="2010-05-31"
détachement
21 Janvier 200621/01/2006
De: Brenac (Jérôme)
attaché de l'Office national interprofessionnel des céréales
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Groupe:
date_debut="2006-02-01"
duree="un an renouvelable"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur"
détachement
20 Janvier 200620/01/2006
De: Bernard Redoute
attaché divisionnaire
Objet:
à la retraite
Groupe:
date_debut="2006-04-12"
a_sa_demande
admission
12 Janvier 200612/01/2006
De: Philippe Le Du
secrétaire administratif de classe exceptionnelle, en fonction à l'Office national interprofessionnel des céréales
Objet:
dans le grade d'attaché
Groupe:
date_debut="2005-07-01"
nomination
12 Janvier 200612/01/2006
De: Jean-Louis Ribes
inspecteur général adjoint
Objet:
à la retraite, pour limite d'âge
Groupe:
date_debut="2006-04-11"
admission
12 Janvier 200612/01/2006
De: Pierre Tourrette
Objet:
membre du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
représentant des brasseurs et
Remplace:M. Olivier Picot
Groupe:
nomination
30 Novembre 200530/11/2005
De: Giry (Eric)
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts, chargé des fonctions de sous-directeur des soutiens directs et des cultures et produits végétaux
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès du conseil central et du comité permanent de l'Office national interprofessionnel des céréales
Remplace:M. Denais (Olivier)
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
08 Novembre 200508/11/2005
De: François Callet
Objet:
membre du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
représentant des organisations de producteurs de céréales
Remplace:M. François Jourdan
Groupe:
nomination
22 Octobre 200522/10/2005
De: Giustiniani (Joseph)
Objet:
au grade d'attaché à l'Office national interprofessionnel des céréales
Groupe:
date_debut="2005-09-01"
nomination
15 Octobre 200515/10/2005
De: Berthet (Nicolas)
Objet:
au grade d'attaché à l'Office national interprofessionnel des céréales
Groupe:
date_debut="2005-09-01"
nomination
15 Octobre 200515/10/2005
De: Vernay (Marie)
Objet:
au grade d'attaché à l'Office national interprofessionnel des céréales
Groupe:
date_debut="2005-09-01"
nomination
15 Octobre 200515/10/2005
De: Theuret (Edith)
Objet:
au grade d'attaché à l'Office national interprofessionnel des céréales
Groupe:
date_debut="2005-09-01"
nomination
15 Octobre 200515/10/2005
De: Paleni (Estelle)
Objet:
au grade d'attaché à l'Office national interprofessionnel des céréales
Groupe:
date_debut="2005-09-01"
nomination
15 Octobre 200515/10/2005
De: Odile Scheltienne
attachée de l'ONIC
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'agriculture et de la pêche
Groupe:
date_debut="2005-09-01"
duree="un an renouvelable"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'agriculture et de la pêche"
détachement
02 Septembre 200502/09/2005
De: Karine Morin
attachée de l'ONIC
Objet:
auprès de l'Ecole nationale d'administration pour y suivre sa scolarité
Groupe:
date_debut="2005-11-01"
duree="un an"
ecole
détachement
01 Septembre 200501/09/2005
De: Ginette Gasmann, épouse Fuhrel
attachée
Objet:
à la retraite
Groupe:
date_debut="2005-08-01"
admission
30 Août 200530/08/2005
De: Kareen Desbouis
Objet:
membre du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
représentante du négoce des grains et
Remplace:M. Frédéric Carre
Groupe:
nomination
11 Août 200511/08/2005
De: Picot (Olivier)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants du commerce et des industries utilisatrices
m) Au titre des brasseurs
Groupe:
nomination
12 Juillet 200512/07/2005
De: Desprez (François)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants du commerce et des industries utilisatrices
l) Au titre des industries semencières
Groupe:
nomination
12 Juillet 200512/07/2005
De: Petit (Jean-Claude)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants du commerce et des industries utilisatrices
k) Au titre des industries utilisant le riz
Groupe:
nomination
12 Juillet 200512/07/2005
De: Roquette (Marc)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants du commerce et des industries utilisatrices
j) Au titre des industries utilisant des céréales autres que le blé
Groupe:
nomination
12 Juillet 200512/07/2005
De: Valluis (Bernard)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants du commerce et des industries utilisatrices
i) Au titre de la malterie
Groupe:
nomination
12 Juillet 200512/07/2005
De: Gautier (Philippe)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants du commerce et des industries utilisatrices
h) Au titre des industries diverses traitant le blé
Groupe:
nomination
12 Juillet 200512/07/2005
De: Thomas (Adolphe)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants du commerce et des industries utilisatrices
g) Au titre de l'industrie des aliments du bétail
Groupe:
nomination
12 Juillet 200512/07/2005
De: Nicot (Joseph)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants du commerce et des industries utilisatrices
g) Au titre de l'industrie des aliments du bétail
Groupe:
nomination
12 Juillet 200512/07/2005
De: Bregliano (Jean-Victor)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants du commerce et des industries utilisatrices
f) Au titre de l'industrie des pâtes alimentaires
Groupe:
nomination
12 Juillet 200512/07/2005
De: Brun (Roland)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants du commerce et des industries utilisatrices
e) Au titre de la semoulerie
Groupe:
nomination
12 Juillet 200512/07/2005
De: Mabille (Jacques)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants du commerce et des industries utilisatrices
d) Au titre de la boulangerie
Groupe:
nomination
12 Juillet 200512/07/2005
De: Delessard (Gérard)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants du commerce et des industries utilisatrices
d) Au titre de la boulangerie
Groupe:
nomination
12 Juillet 200512/07/2005
De: Soufflet (Michel)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants du commerce et des industries utilisatrices
c) Au titre de la meunerie
Groupe:
nomination
12 Juillet 200512/07/2005
De: François (Hubert)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants du commerce et des industries utilisatrices
c) Au titre de la meunerie
Groupe:
nomination
12 Juillet 200512/07/2005
De: Deloingce (Michel)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants du commerce et des industries utilisatrices
c) Au titre de la meunerie
Groupe:
nomination
12 Juillet 200512/07/2005
De: Nédélec (Didier)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants du commerce et des industries utilisatrices
b) Au titre des importateurs-exportateurs
Groupe:
nomination
12 Juillet 200512/07/2005
De: Lepicard (Alain)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants du commerce et des industries utilisatrices
a) Au titre du négoce des grains
Groupe:
nomination
12 Juillet 200512/07/2005
De: Carré (Frédéric)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants du commerce et des industries utilisatrices
a) Au titre du négoce des grains
Groupe:
nomination
12 Juillet 200512/07/2005
De: Ringo (Louis)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants des producteurs de céréales
e) Au titre des organisations de coopératives agricoles de céréales
Groupe:
nomination
12 Juillet 200512/07/2005
De: Picard (Denis)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants des producteurs de céréales
e) Au titre des organisations de coopératives agricoles de céréales
Groupe:
nomination
12 Juillet 200512/07/2005
De: Mille (Pierre)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants des producteurs de céréales
e) Au titre des organisations de coopératives agricoles de céréales
Groupe:
nomination
12 Juillet 200512/07/2005
De: Grallet (Hubert)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants des producteurs de céréales
e) Au titre des organisations de coopératives agricoles de céréales
Groupe:
nomination
12 Juillet 200512/07/2005
De: Fosseprez (Michel)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants des producteurs de céréales
e) Au titre des organisations de coopératives agricoles de céréales
Groupe:
nomination
12 Juillet 200512/07/2005
De: Behaghel (Louis)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants des producteurs de céréales
e) Au titre des organisations de coopératives agricoles de céréales
Groupe:
nomination
12 Juillet 200512/07/2005
De: Terrain (Christophe)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants des producteurs de céréales
d) Au titre des organisations de producteurs de céréales
Groupe:
nomination
12 Juillet 200512/07/2005
De: Jourdan (François)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants des producteurs de céréales
d) Au titre des organisations de producteurs de céréales
Groupe:
nomination
12 Juillet 200512/07/2005
De: Haquin (Rémi)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants des producteurs de céréales
d) Au titre des organisations de producteurs de céréales
Groupe:
nomination
12 Juillet 200512/07/2005
De: Gleizes (Jean-François)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants des producteurs de céréales
d) Au titre des organisations de producteurs de céréales
Groupe:
nomination
12 Juillet 200512/07/2005
De: Raillard (Roger)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants des producteurs de céréales
c) Au titre des organisations syndicales d'exploitants agricoles
Groupe:
nomination
12 Juillet 200512/07/2005
De: Peyrauge (Daniel)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants des producteurs de céréales
c) Au titre des organisations syndicales d'exploitants agricoles
Groupe:
nomination
12 Juillet 200512/07/2005
De: Jaquet (Nicolas)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants des producteurs de céréales
c) Au titre des organisations syndicales d'exploitants agricoles
Groupe:
nomination
12 Juillet 200512/07/2005
De: Dupouy (Thierry)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants des producteurs de céréales
c) Au titre des organisations syndicales d'exploitants agricoles
Groupe:
nomination
12 Juillet 200512/07/2005
De: Buren (Christophe)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants des producteurs de céréales
c) Au titre des organisations syndicales d'exploitants agricoles
Groupe:
nomination
12 Juillet 200512/07/2005
De: Vasseur (Guy)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants des producteurs de céréales
b) Au titre de l'Assemblée permanente des chambres d'agriculture
Groupe:
nomination
12 Juillet 200512/07/2005
De: Dauzère (Jean)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants des producteurs de céréales
b) Au titre de l'Assemblée permanente des chambres d'agriculture
Groupe:
nomination
12 Juillet 200512/07/2005
De: Siret (Jacques)
région VI
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants des producteurs de céréales
a) Au titre des régions céréalières
Groupe:
nomination
12 Juillet 200512/07/2005
De: Pontier (Michel)
région VII
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants des producteurs de céréales
a) Au titre des régions céréalières
Groupe:
nomination
12 Juillet 200512/07/2005
De: Pinta (Philippe)
région I
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants des producteurs de céréales
a) Au titre des régions céréalières
Groupe:
nomination
12 Juillet 200512/07/2005
De: Parayre (Yvon)
région V
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants des producteurs de céréales
a) Au titre des régions céréalières
Groupe:
nomination
12 Juillet 200512/07/2005
De: Montrade (Guy)
région VIII
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants des producteurs de céréales
a) Au titre des régions céréalières
Groupe:
nomination
12 Juillet 200512/07/2005
De: Isambert (Jean-François)
région II
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants des producteurs de céréales
a) Au titre des régions céréalières
Groupe:
nomination
12 Juillet 200512/07/2005
De: Grenot (Michel)
région IV
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants des producteurs de céréales
a) Au titre des régions céréalières
Groupe:
nomination
12 Juillet 200512/07/2005
De: Defloraine (Michel)
région IX
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants des producteurs de céréales
a) Au titre des régions céréalières
Groupe:
nomination
12 Juillet 200512/07/2005
De: Belouard (Bernard)
région III
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants des producteurs de céréales
a) Au titre des régions céréalières
Groupe:
nomination
12 Juillet 200512/07/2005
De: Mounereau (Jacques)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants des organisations syndicales de salariés
Groupe:
nomination
12 Juillet 200512/07/2005
De: Leroy (Bruno)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants des organisations syndicales de salariés
Groupe:
nomination
12 Juillet 200512/07/2005
De: Bon (Michel)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants des organisations syndicales de salariés
Groupe:
nomination
12 Juillet 200512/07/2005
De: Leroy (André)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants des associations de défense des consommateurs
Groupe:
nomination
12 Juillet 200512/07/2005
De: Perio (Claudine)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants des associations de défense des consommateurs
Groupe:
nomination
12 Juillet 200512/07/2005
De: Lorin (Bernard)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants des organisations syndicales de salariés
Groupe:
nomination
12 Juillet 200512/07/2005
De: Legroux (Dominique)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants des organisations syndicales de salariés
Groupe:
nomination
12 Juillet 200512/07/2005
De: Stéphanie Florentin
attachée de l'ONIC
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'agriculture et de la pêche
Groupe:
date_debut="2005-06-06"
duree="un an renouvelable"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'agriculture et de la pêche"
détachement
05 Juillet 200505/07/2005
De: Bernard Roux
attaché de l'ONIC
Objet:
à l'OFIMER sur un poste de contrôleur
Groupe:
date_debut="2005-06-06"
duree="trois ans renouvelable"
détachement
05 Juillet 200505/07/2005
De: Julie Tichoux
attachée de l'ONIC
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Groupe:
date_debut="2005-06-01"
duree="un an renouvelable"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur"
détachement
11 Juin 200511/06/2005
De: Patrice Germain
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
Objet:
auprès de l'ONIC (Office national interprofessionnel des céréales)
directeur général adjoint au sein du pôle « grandes cultures »
Groupe:
date_debut="2005-04-11"
date_fin="2010-04-10"
détachement
19 Mai 200519/05/2005
De: Bruno Hot
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, directeur des politiques économique et internationale au ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité
Objet:
directeur général de l'Office national interprofessionnel des céréales, directeur de l'Office national interprofessionnel des oléagineux, protéagineux et cultures textiles et directeur du Fonds d'intervention et de régularisation du marché du sucre
Remplace:M. Daniel Perrin
Groupe:
date_debut="2005-06-01"
conseil_des_ministres
nomination
30 Avril 200530/04/2005
De: Olivier Raphael
attaché principal de 2e classe à l'Office national interprofessionnel des céréales
Objet:
à la 1re classe du grade d'attaché principal
Groupe:
date_debut="2005-01-01"
promotion
22 Mars 200522/03/2005
De: Jean-Pierre Bezoc
attaché principal de 2e classe à l'Office national interprofessionnel des céréales
Objet:
à la 1re classe du grade d'attaché principal
Groupe:
date_debut="2005-01-01"
promotion
22 Mars 200522/03/2005
De: Olivier Raphael
Objet:
tableau d'avancement (Office national interprofessionnel des céréales)
le tableau d'avancement pour l'accès à la 1re classe du grade d'attaché principal de fonctionnaires du corps administratif supérieur de l'Office national interprofessionnel des céréales est
au titre de l'année 2005, établi
Groupe:
inscription
22 Mars 200522/03/2005
De: Jean-Pierre Bezoc
Objet:
tableau d'avancement (Office national interprofessionnel des céréales)
le tableau d'avancement pour l'accès à la 1re classe du grade d'attaché principal de fonctionnaires du corps administratif supérieur de l'Office national interprofessionnel des céréales est
au titre de l'année 2005, établi
Groupe:
inscription
22 Mars 200522/03/2005
De: Patrick Soler
attaché principal de 1re classe, en fonction à l'Office national interprofessionnel des céréales
Objet:
dans le corps d'inspecteur général adjoint
Groupe:
date_debut="2005-01-01"
corps="Inspecteur général adjoint"
nomination
12 Mars 200512/03/2005
De: Laurent Roman
attaché principal de 1re classe, en fonction à l'Office national interprofessionnel des céréales
Objet:
dans le corps d'inspecteur général adjoint
Groupe:
date_debut="2005-01-01"
corps="Inspecteur général adjoint"
nomination
12 Mars 200512/03/2005
De: Annie Caminero
secrétaire administrative de classe supérieure, en fonction à l'Office national interprofessionnel des céréales
Objet:
dans le grade d'attaché
Groupe:
date_debut="2004-09-01"
nomination
12 Mars 200512/03/2005
De: Géraldine Gomis
attachée
Objet:
des cadres de l'Office national interprofessionnel des céréales
Groupe:
date_debut="2004-09-01"
radiation
11 Mars 200511/03/2005
De: Francis Leibovici
attaché de l'Office national interprofessionnel des céréales
Objet:
à la retraite
Groupe:
date_debut="2004-12-31"
admission
11 Mars 200511/03/2005
De: Jean-Christophe Regal
Objet:
dans le grade d'attaché de l'Office national interprofessionnel des céréales
Groupe:
date_debut="2004-03-01"
titularisation
10 Mars 200510/03/2005
De: Jean-Philippe Le Pallec
Objet:
dans le grade d'attaché de l'Office national interprofessionnel des céréales
Groupe:
date_debut="2004-03-01"
titularisation
10 Mars 200510/03/2005
De: Fabrice Drouhot
Objet:
dans le grade d'attaché de l'Office national interprofessionnel des céréales
Groupe:
date_debut="2004-03-01"
titularisation
10 Mars 200510/03/2005
De: Alexis Courbiere
Objet:
dans le grade d'attaché de l'Office national interprofessionnel des céréales
Groupe:
date_debut="2004-03-01"
titularisation
10 Mars 200510/03/2005
De: Jérôme Brenac
Objet:
dans le grade d'attaché de l'Office national interprofessionnel des céréales
Groupe:
date_debut="2004-03-01"
titularisation
10 Mars 200510/03/2005
De: David Agniel
Objet:
dans le grade d'attaché de l'Office national interprofessionnel des céréales
Groupe:
date_debut="2004-03-01"
titularisation
10 Mars 200510/03/2005
De: Odile Scheltienne
Objet:
dans le grade d'attaché de l'Office national interprofessionnel des céréales
Groupe:
date_debut="2004-03-01"
titularisation
10 Mars 200510/03/2005
De: Isabelle Muquet
Objet:
dans le grade d'attaché de l'Office national interprofessionnel des céréales
Groupe:
date_debut="2004-03-01"
titularisation
10 Mars 200510/03/2005
De: Morgane Lecommandoux
Objet:
dans le grade d'attaché de l'Office national interprofessionnel des céréales
Groupe:
date_debut="2004-03-01"
titularisation
10 Mars 200510/03/2005
De: Mallorie Huguet
Objet:
dans le grade d'attaché de l'Office national interprofessionnel des céréales
Groupe:
date_debut="2004-03-01"
titularisation
10 Mars 200510/03/2005
De: Graziella Gaboret
Objet:
dans le grade d'attaché de l'Office national interprofessionnel des céréales
Groupe:
date_debut="2004-03-01"
titularisation
10 Mars 200510/03/2005
De: Marie-des-Neiges Dominguez
Objet:
dans le grade d'attaché de l'Office national interprofessionnel des céréales
Groupe:
date_debut="2004-03-01"
titularisation
10 Mars 200510/03/2005
De: Francis Leibovici
attaché
Objet:
à la retraite
Groupe:
date_debut="2005-06-01"
admission
18 Février 200518/02/2005
De: Denais (Olivier)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, chargé des fonctions de sous-directeur des cultures et des produits végétaux
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès du conseil central et du comité permanent de l'Office national interprofessionnel des céréales
Remplace:Mme Cazalère (Marie-France)
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
01 Décembre 200401/12/2004
De: Sophie Donegani
l'attachée principale de 1re classe
Objet:
attaché divisionnaire
Groupe:
date_debut="2004-10-01"
duree="cinq ans"
détachement
30 Novembre 200430/11/2004
De: Adolphe Thomas
Objet:
membre du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
représentant de l'industrie des aliments du bétail
Groupe:
nomination
03 Novembre 200403/11/2004
De: Jean-Luc Hing
Objet:
au grade d'attaché à l'Office national interprofessionnel des céréales
Groupe:
date_debut="2004-09-01"
nomination
26 Octobre 200426/10/2004
De: Julie Tichoux
Objet:
au grade d'attaché à l'Office national interprofessionnel des céréales
Groupe:
date_debut="2004-09-01"
nomination
26 Octobre 200426/10/2004
De: Walter Zanibellato
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2004 (Office national interprofessionnel des céréales)
le tableau d'avancement pour l'accès
au grade d'attaché principal de 2e classe de fonctionnaires du corps administratif supérieur de l'Office national interprofessionnel des céréales est
au titre de l'année 2004, établi
Groupe:
inscription
12 Août 200412/08/2004
De: Raymond Gene de Cucurull
attaché principal de 2e classe, en fonction à l'Office national interprofessionnel des céréales
Objet:
dans le corps d'inspecteur général adjoint
Groupe:
date_debut="2004-08-01"
corps="Inspecteur général adjoint"
nomination
11 Août 200411/08/2004
De: Walter Zanibellato
attaché, en fonction à l'Office national interprofessionnel des céréales
Objet:
au grade d'attaché principal de 2e classe
Groupe:
date_debut="2004-06-01"
promotion
11 Août 200411/08/2004
De: Alain Madaule
attaché principal de 2e classe, en fonction à l'Office national interprofessionnel des céréales
Objet:
dans le corps d'inspecteur général adjoint
Groupe:
date_debut="2004-07-19"
corps="Inspecteur général adjoint"
nomination
11 Août 200411/08/2004
De: Dominique Malingrey
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
pour invalidité
attachée
Groupe:
date_debut="2004-09-05"
depart_retraite
admission
03 Juillet 200403/07/2004
De: Luc Leclerc
attaché, en fonction à l'ONIC
Objet:
à la 2e classe du grade d'attaché principal
Groupe:
date_debut="2004-04-01"
nomination
03 Juillet 200403/07/2004
De: Martine Protin
attachée, en fonction à l'ONIC
Objet:
à la 2e classe du grade d'attaché principal
Groupe:
date_debut="2004-04-01"
nomination
03 Juillet 200403/07/2004
De: Dominique Page
attachée, en fonction à l'ONIC
Objet:
à la 2e classe du grade d'attaché principal
Groupe:
date_debut="2004-04-01"
nomination
03 Juillet 200403/07/2004
De: Sylvie Henrion
attachée, en fonction à l'ONIC
Objet:
à la 2e classe du grade d'attaché principal
Groupe:
date_debut="2004-04-01"
nomination
03 Juillet 200403/07/2004
De: Sylvie de Smet
attachée, en fonction à l'ONIC
Objet:
à la 2e classe du grade d'attaché principal
Groupe:
date_debut="2004-04-01"
nomination
03 Juillet 200403/07/2004
De: Marie-José Nguyen Van Tung, épouse Groleau
attachée principale de 1re classe
Objet:
à la retraite
Groupe:
date_debut="2004-10-11"
admission
03 Juillet 200403/07/2004
De: Pascale Montaut, épouse Lautecaze
ingénieure en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès de l'Office national interprofessionnel des céréales
responsable du service des marchés
Groupe:
date_debut="2004-03-15"
date_fin="2009-03-14"
détachement
14 Mai 200414/05/2004
De: Raymond Vernet
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
attaché
Groupe:
date_debut="2004-09-01"
depart_retraite
admission
14 Mai 200414/05/2004
De: Daniel Rivière
attaché principal de 1re classe, en fonction à l'Office national interprofessionnel des céréales
Objet:
dans le corps des inspecteurs généraux adjoints
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
corps="Inspecteurs généraux adjoints"
nomination
17 Avril 200417/04/2004
De: Jean-Luc Guyoux
secrétaire administratif de classe exceptionnelle, en fonction à l'Office national interprofessionnel des céréales
Objet:
dans le grade d'attaché
Groupe:
date_debut="2004-03-01"
nomination
17 Avril 200417/04/2004
De: François Wojtko
secrétaire administratif de classe exceptionnelle, en fonction à l'Office national interprofessionnel des céréales
Objet:
dans le grade d'attaché
Groupe:
date_debut="2004-03-01"
nomination
17 Avril 200417/04/2004
De: Pierre Tourrette
Objet:
membre du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
représentant des brasseurs
Groupe:
nomination
26 Mars 200426/03/2004
De: Nicolas Jaquet
Objet:
membre du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
représentant des organisations syndicales d'exploitants agricoles
Groupe:
nomination
26 Mars 200426/03/2004
De: Daniel Rivière
inspecteur général adjoint
Objet:
à la retraite
Groupe:
date_debut="2004-07-05"
admission
09 Mars 200409/03/2004
De: Dominique Rios de Diego
attachée principale de 2e classe, en fonction à l'Office national interprofessionnel des céréales
Objet:
à la 1re classe du grade d'attaché principal
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
promotion
24 Février 200424/02/2004
De: Marie Josée Groleau
attachée principale de 2e classe, en fonction à l'Office national interprofessionnel des céréales
Objet:
à la 1re classe du grade d'attaché principal
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
promotion
24 Février 200424/02/2004
De: Dominique Rios de Diego
Objet:
tableau d'avancement (Office national interprofessionnel des céréales)
le tableau d'avancement pour l'accès à la 1re classe du grade d'attaché principal de fonctionnaires du corps administratif supérieur de l'Office national interprofessionnel des céréales est
au titre de l'année 2004 établi
Groupe:
inscription
24 Février 200424/02/2004
De: Marie Josée Groleau
Objet:
tableau d'avancement (Office national interprofessionnel des céréales)
le tableau d'avancement pour l'accès à la 1re classe du grade d'attaché principal de fonctionnaires du corps administratif supérieur de l'Office national interprofessionnel des céréales est
au titre de l'année 2004 établi
Groupe:
inscription
24 Février 200424/02/2004
De: Petitjean (Alain)
Objet:
attaché divisionnaire
Groupe:
date_debut="2003-10-01"
duree="cinq ans"
détachement
23 Janvier 200423/01/2004
De: Leymarie (Daniel)
Objet:
attaché divisionnaire
Groupe:
date_debut="2003-10-01"
duree="cinq ans"
détachement
23 Janvier 200423/01/2004
De: Hochet (Jean-Yves)
Objet:
attaché divisionnaire
Groupe:
date_debut="2003-10-01"
duree="cinq ans"
détachement
23 Janvier 200423/01/2004
De: Berre (Michel)
Objet:
attaché divisionnaire
Groupe:
date_debut="2003-10-01"
duree="cinq ans"
détachement
23 Janvier 200423/01/2004
De: Baudouin (Patrick)
Objet:
attaché divisionnaire
Groupe:
date_debut="2003-10-01"
duree="cinq ans"
détachement
23 Janvier 200423/01/2004
De: Vatin (Jeannine)
Objet:
attaché divisionnaire
Groupe:
date_debut="2003-10-01"
duree="cinq ans"
détachement
23 Janvier 200423/01/2004
De: Philippe Peker
attaché principal de 1re classe de l'ONIC
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles au ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Groupe:
date_debut="2003-12-01"
duree="cinq ans"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles au ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales"
détachement
23 Janvier 200423/01/2004
De: Roland Brun
Objet:
membre du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
représentant de la semoulerie industrielle
Remplace:M. Bernard Skalli
Groupe:
nomination
21 Janvier 200421/01/2004
De: Jean-Victor Bregliano
Objet:
membre du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
représentant de fabricant de pâtes alimentaires
Remplace:M. Raymond Cauvet
Groupe:
nomination
21 Janvier 200421/01/2004
De: Daniel Perrin
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts, classe normale
Objet:
auprès de l'Office national interprofessionnel des céréales (ONIC)
directeur général
Groupe:
date_debut="2003-04-10"
date_fin="2008-04-09"
détachement
20 Décembre 200320/12/2003
De: Pierre-Olivier Drege
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts, classe normale
Objet:
au détachement auprès de l'Office national interprofessionnel des céréales
Groupe:
date_debut="2003-03-27"
cessation de fonction
20 Décembre 200320/12/2003
De: Françoise Tomasini
secrétaire administrative de classe exceptionnelle, en fonction à l'Office national interprofessionnel des céréales
Objet:
dans le grade d'attaché
Groupe:
date_debut="2003-09-01"
nomination
09 Décembre 200309/12/2003
De: Gilbert Podevigne
Objet:
dans le grade d'attaché de l'Office national interprofessionnel des céréales
Groupe:
date_debut="2003-01-28"
titularisation
17 Octobre 200317/10/2003
De: Eric Gaillard
Objet:
dans le grade d'attaché de l'Office national interprofessionnel des céréales
Groupe:
date_debut="2003-01-28"
titularisation
17 Octobre 200317/10/2003
De: Mathieu Descamps
Objet:
dans le grade d'attaché de l'Office national interprofessionnel des céréales
Groupe:
date_debut="2003-01-28"
titularisation
17 Octobre 200317/10/2003
De: Jean-Philippe Bordes
Objet:
dans le grade d'attaché de l'Office national interprofessionnel des céréales
Groupe:
date_debut="2003-01-28"
titularisation
17 Octobre 200317/10/2003
De: Laurence Laplagne
Objet:
dans le grade d'attaché de l'Office national interprofessionnel des céréales
Groupe:
date_debut="2003-01-28"
titularisation
17 Octobre 200317/10/2003
De: Coralie Garnier
Objet:
dans le grade d'attaché de l'Office national interprofessionnel des céréales
Groupe:
date_debut="2003-01-28"
titularisation
17 Octobre 200317/10/2003
De: Delphine Denaux
Objet:
dans le grade d'attaché de l'Office national interprofessionnel des céréales
Groupe:
date_debut="2003-01-28"
titularisation
17 Octobre 200317/10/2003
De: Isabelle Carel-Joly
Objet:
dans le grade d'attaché de l'Office national interprofessionnel des céréales
Groupe:
date_debut="2003-01-28"
titularisation
17 Octobre 200317/10/2003
De: François Jourdan
Objet:
membre du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
représentant des producteurs de riz
Remplace:M. Bruno Blohorn
Groupe:
nomination
29 Août 200329/08/2003
De: Alain Decrop
Objet:
membre du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
représentant du commerce et des industries utilisatrices
Remplace:M. Yves Montecot
Groupe:
nomination
29 Août 200329/08/2003
De: Denis Picard
Objet:
membre du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
représentant des coopératives de céréales fabriquant des aliments du bétail
Remplace:M. Christian Gousseau
Groupe:
nomination
29 Août 200329/08/2003
De: Michèle Cohade
attachée principale de 1re classe de l'Office national interprofessionnel des céréales
Objet:
à la retraite
Groupe:
date_debut="2003-09-08"
a_sa_demande
admission
28 Août 200328/08/2003
De: Denise Mathieu Coulange
attachée
Objet:
à la retraite
Groupe:
date_debut="2003-12-01"
admission
08 Août 200308/08/2003
De: Annie Bonnet
attachée
Objet:
dans un emploi d'attaché au ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Groupe:
date_debut="2003-07-01"
date_fin="2006-06-30"
détachement
08 Août 200308/08/2003
De: Pierre Behal
attaché principal de 1re classe de l'Office national interprofessionnel des céréales
Objet:
dans le corps d'inspecteur général adjoint
Groupe:
date_debut="2003-01-01"
corps="Inspecteur général adjoint"
nomination
05 Août 200305/08/2003
De: Regal (Jean-Christophe)
Objet:
attachés stagiaires à l'Office national interprofessionnel des céréales
Groupe:
date_debut="2003-03-01"
nomination
05 Août 200305/08/2003
De: Le Pallec (Jean-Philippe)
Objet:
attachés stagiaires à l'Office national interprofessionnel des céréales
Groupe:
date_debut="2003-03-01"
nomination
05 Août 200305/08/2003
De: Drouhot (Fabrice)
Objet:
attachés stagiaires à l'Office national interprofessionnel des céréales
Groupe:
date_debut="2003-03-01"
nomination
05 Août 200305/08/2003
De: Courbiere (Alexis)
Objet:
attachés stagiaires à l'Office national interprofessionnel des céréales
Groupe:
date_debut="2003-03-01"
nomination
05 Août 200305/08/2003
De: Brenac (Jérôme)
Objet:
attachés stagiaires à l'Office national interprofessionnel des céréales
Groupe:
date_debut="2003-03-01"
nomination
05 Août 200305/08/2003
De: Agniel (David)
Objet:
attachés stagiaires à l'Office national interprofessionnel des céréales
Groupe:
date_debut="2003-03-01"
nomination
05 Août 200305/08/2003
De: Vaylet (Isabelle)
Objet:
attachés stagiaires à l'Office national interprofessionnel des céréales
Groupe:
date_debut="2003-03-01"
nomination
05 Août 200305/08/2003
De: Sheltienne (Odile)
Objet:
attachés stagiaires à l'Office national interprofessionnel des céréales
Groupe:
date_debut="2003-03-01"
nomination
05 Août 200305/08/2003
De: Lecommandoux (Morgane)
Objet:
attachés stagiaires à l'Office national interprofessionnel des céréales
Groupe:
date_debut="2003-03-01"
nomination
05 Août 200305/08/2003
De: Huguet (Mallorie)
Objet:
attachés stagiaires à l'Office national interprofessionnel des céréales
Groupe:
date_debut="2003-03-01"
nomination
05 Août 200305/08/2003
De: Gaboret (Graziella)
Objet:
attachés stagiaires à l'Office national interprofessionnel des céréales
Groupe:
date_debut="2003-03-01"
nomination
05 Août 200305/08/2003
De: Dominguez (Marie-des-Neiges)
Objet:
attachés stagiaires à l'Office national interprofessionnel des céréales
Groupe:
date_debut="2003-03-01"
nomination
05 Août 200305/08/2003
De: Daniel Perrin
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts, délégué à la mobilité et aux carrières auprès du directeur général de l'administration au ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Objet:
directeur général de l'Office national interprofessionnel des céréales
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
11 Avril 200311/04/2003
De: Philippe Peker
attaché principal de 2e classe, en fonction à l'Office national interprofessionnel des céréales
Objet:
à la 1re classe du grade d'attaché principal
Groupe:
date_debut="2003-02-10"
promotion
01 Avril 200301/04/2003
De: Jean-Claude Mayoux
attaché principal de 2e classe, en fonction à l'Office national interprofessionnel des céréales
Objet:
à la 1re classe du grade d'attaché principal
Groupe:
date_debut="2003-01-01"
promotion
01 Avril 200301/04/2003
De: Philippe Peker
Objet:
tableau d'avancement (Office national interprofessionnel des céréales)
le tableau d'avancement pour l'accès à la 1re classe du grade d'attaché principal de fonctionnaires du corps administratif supérieur de l'Office national interprofessionnel des céréales est
au titre de l'année 2003 établi
Groupe:
inscription
01 Avril 200301/04/2003
De: Jean-Claude Mayoux
Objet:
tableau d'avancement (Office national interprofessionnel des céréales)
le tableau d'avancement pour l'accès à la 1re classe du grade d'attaché principal de fonctionnaires du corps administratif supérieur de l'Office national interprofessionnel des céréales est
au titre de l'année 2003 établi
Groupe:
inscription
01 Avril 200301/04/2003
De: Pierre-Olivier Drège
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
directeur général de l'Office national des forêts
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
29 Mars 200329/03/2003
De: Pierre-Olivier Drège
Objet:
directeur général de l'Office national interprofessionnel des céréales
Groupe:
conseil_des_ministres
cessation de fonction
29 Mars 200329/03/2003
De: Marie-Christine Bocquet
secrétaire administrative de classe exceptionnelle, en fonction à l'Office national interprofessionnel des céréales
Objet:
dans le grade d'attaché
Groupe:
date_debut="2003-01-28"
nomination
27 Mars 200327/03/2003
De: Catherine Bernard
secrétaire administrative de classe supérieure, en fonction à l'Office national interprofessionnel des céréales
Objet:
dans le grade d'attaché
Groupe:
date_debut="2003-01-28"
nomination
27 Mars 200327/03/2003
De: Colette Facon
secrétaire administrative de classe exceptionnelle, en fonction à l'Office national interprofessionnel des céréales
Objet:
dans le grade d'attaché
Groupe:
date_debut="2002-02-12"
nomination
27 Mars 200327/03/2003
De: Michèle Souffez
attachée principale de 1re classe de l'Office national interprofessionnel des céréales
Objet:
à la retraite
Groupe:
date_debut="2003-05-05"
admission
27 Mars 200327/03/2003
De: Alain Petitjean
attaché, en fonction à l'Office national interprofessionnel des céréales
Objet:
à la 2e classe du grade d'attaché principal
Groupe:
date_debut="2003-02-01"
nomination
27 Mars 200327/03/2003
De: Daniel Leymarie
attaché, en fonction à l'Office national interprofessionnel des céréales
Objet:
à la 2e classe du grade d'attaché principal
Groupe:
date_debut="2003-02-01"
nomination
27 Mars 200327/03/2003
De: Jean-Yves Hochet
attaché, en fonction à l'Office national interprofessionnel des céréales
Objet:
à la 2e classe du grade d'attaché principal
Groupe:
date_debut="2003-02-01"
nomination
27 Mars 200327/03/2003
De: Michel Berre
attaché, en fonction à l'Office national interprofessionnel des céréales
Objet:
à la 2e classe du grade d'attaché principal
Groupe:
date_debut="2003-02-01"
nomination
27 Mars 200327/03/2003
De: André Colat-Parros
attaché principal de 2e classe
Objet:
à la retraite, pour limite d'âge
Groupe:
date_debut="2003-01-08"
admission
14 Mars 200314/03/2003
De: Jean-Louis Cantayre
attaché divisionnaire
Objet:
à la retraite
Groupe:
date_debut="2003-02-10"
a_sa_demande
admission
14 Mars 200314/03/2003
De: Yves Gobillard
attaché principal de 1re classe
Objet:
à la retraite
Groupe:
date_debut="2003-02-03"
a_sa_demande
admission
14 Mars 200314/03/2003
De: Paulette Caric
attachée principale de 1re classe de l'Office national interprofessionnel des céréales
Objet:
à la retraite pour limite d'âge
Groupe:
date_debut="2003-03-22"
admission
13 Février 200313/02/2003
De: Patrick Soler
attaché principal de 1re classe
Objet:
sous-directeur de l'Office national interprofessionnel des céréales
Groupe:
date_debut="2002-10-01"
détachement
21 Janvier 200321/01/2003
De: Gilles Vanackere
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès de l'Office national interprofessionnel des céréales (ONIC)
secrétaire général
Groupe:
duree="cinq ans"
détachement
27 Novembre 200227/11/2002
De: Jacques Minery
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès de l'Office national interprofessionnel des céréales (ONIC)
chef du service informatique
Groupe:
duree="cinq ans"
détachement
27 Novembre 200227/11/2002
De: Thomas (Gérard)
attaché
Objet:
attaché de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Groupe:
date_debut="2002-11-01"
date_fin="2005-10-31"
détachement
27 Novembre 200227/11/2002
De: Pascal Goyeau
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès de l'Office national interprofessionnel des céréales (ONIC)
responsable de la mission des marchés
Groupe:
date_debut="2002-09-09"
date_fin="2007-09-08"
détachement
01 Novembre 200201/11/2002
De: Barbier (Monique)
administratrice civile, affectée au ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Objet:
auprès de l'Office national interprofessionnel des céréales (ONIC)
responsable du service de l'administration
Groupe:
date_debut="1999-11-01"
duree="trois ans"
détachement
24 Octobre 200224/10/2002
De: Jean-Louis Cantayre
attaché principal de 1re classe
Objet:
attaché divisionnaire de l'Office national interprofessionnel des céréales (emploi de chef de région sensible)
Groupe:
date_debut="2002-07-01"
détachement
25 Juillet 200225/07/2002
De: Desprez (François)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants du commerce et des industries utilisatrices
l) Au titre des industries semencières
Groupe:
nomination
09 Juillet 200209/07/2002
De: Petit (Jean-Claude)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants du commerce et des industries utilisatrices
k) Au titre des industries utilisant le riz
Groupe:
nomination
09 Juillet 200209/07/2002
De: Roquette (Marc)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants du commerce et des industries utilisatrices
j) Au titre des industries utilisant des céréales autres que le blé
Groupe:
nomination
09 Juillet 200209/07/2002
De: Valluis (Bernard)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants du commerce et des industries utilisatrices
i) Au titre de la malterie
Groupe:
nomination
09 Juillet 200209/07/2002
De: Gautier (Philippe)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants du commerce et des industries utilisatrices
h) Au titre des industries diverses traitant le blé
Groupe:
nomination
09 Juillet 200209/07/2002
De: Nicot (Joseph)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants du commerce et des industries utilisatrices
g) Au titre de l'industrie des aliments du bétail
Groupe:
nomination
09 Juillet 200209/07/2002
De: Montécot (Yves)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants du commerce et des industries utilisatrices
g) Au titre de l'industrie des aliments du bétail
Groupe:
nomination
09 Juillet 200209/07/2002
De: Cauvet (Raymond)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants du commerce et des industries utilisatrices
f) Au titre de l'industrie des pâtes alimentaires
Groupe:
nomination
09 Juillet 200209/07/2002
De: Skalli (Bernard)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants du commerce et des industries utilisatrices
e) Au titre de la semoulerie
Groupe:
nomination
09 Juillet 200209/07/2002
De: Mabille (Jacques)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants du commerce et des industries utilisatrices
d) Au titre de la boulangerie
Groupe:
nomination
09 Juillet 200209/07/2002
De: Delessard (Gérard)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants du commerce et des industries utilisatrices
d) Au titre de la boulangerie
Groupe:
nomination
09 Juillet 200209/07/2002
De: Soufflet (Michel)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants du commerce et des industries utilisatrices
c) Au titre de la meunerie
Groupe:
nomination
09 Juillet 200209/07/2002
De: François (Hubert)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants du commerce et des industries utilisatrices
c) Au titre de la meunerie
Groupe:
nomination
09 Juillet 200209/07/2002
De: Deloingce (Michel)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants du commerce et des industries utilisatrices
c) Au titre de la meunerie
Groupe:
nomination
09 Juillet 200209/07/2002
De: Rougé (Michel)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants du commerce et des industries utilisatrices
b) Au titre des importateurs-exportateurs
Groupe:
nomination
09 Juillet 200209/07/2002
De: Neuviale (Pierre)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants du commerce et des industries utilisatrices
a) Au titre du négoce des grains
Groupe:
nomination
09 Juillet 200209/07/2002
De: Lepicard (Alain)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants du commerce et des industries utilisatrices
a) Au titre du négoce des grains
Groupe:
nomination
09 Juillet 200209/07/2002
De: Ringo (Louis)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants des producteurs de céréales
e) Au titre des organisations de coopératives agricoles de céréales
Groupe:
nomination
09 Juillet 200209/07/2002
De: Mille (Pierre)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants des producteurs de céréales
e) Au titre des organisations de coopératives agricoles de céréales
Groupe:
nomination
09 Juillet 200209/07/2002
De: Grallet (Hubert)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants des producteurs de céréales
e) Au titre des organisations de coopératives agricoles de céréales
Groupe:
nomination
09 Juillet 200209/07/2002
De: Gousseau (Christian)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants des producteurs de céréales
e) Au titre des organisations de coopératives agricoles de céréales
Groupe:
nomination
09 Juillet 200209/07/2002
De: Fosseprez (Michel)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants des producteurs de céréales
e) Au titre des organisations de coopératives agricoles de céréales
Groupe:
nomination
09 Juillet 200209/07/2002
De: Behagel (Louis)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants des producteurs de céréales
e) Au titre des organisations de coopératives agricoles de céréales
Groupe:
nomination
09 Juillet 200209/07/2002
De: Terrain (Christophe)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants des producteurs de céréales
d) Au titre des organisations de producteurs de céréales
Groupe:
nomination
09 Juillet 200209/07/2002
De: Lapointe (Christian)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants des producteurs de céréales
d) Au titre des organisations de producteurs de céréales
Groupe:
nomination
09 Juillet 200209/07/2002
De: Gleizes (Jean-François)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants des producteurs de céréales
d) Au titre des organisations de producteurs de céréales
Groupe:
nomination
09 Juillet 200209/07/2002
De: Blohorn (Bruno)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants des producteurs de céréales
d) Au titre des organisations de producteurs de céréales
Groupe:
nomination
09 Juillet 200209/07/2002
De: Pinta (Philippe)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants des producteurs de céréales
c) Au titre des organisations syndicales d'exploitants agricoles
Groupe:
nomination
09 Juillet 200209/07/2002
De: Haquin (Rémi)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants des producteurs de céréales
c) Au titre des organisations syndicales d'exploitants agricoles
Groupe:
nomination
09 Juillet 200209/07/2002
De: Dupouy (Thierry)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants des producteurs de céréales
c) Au titre des organisations syndicales d'exploitants agricoles
Groupe:
nomination
09 Juillet 200209/07/2002
De: Capes (Jean-Luc)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants des producteurs de céréales
c) Au titre des organisations syndicales d'exploitants agricoles
Groupe:
nomination
09 Juillet 200209/07/2002
De: Vasseur (Guy)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants des producteurs de céréales
b) Au titre de l'assemblée permanente des chambres d'agriculture
Groupe:
nomination
09 Juillet 200209/07/2002
De: Dauzère (Jean)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants des producteurs de céréales
b) Au titre de l'assemblée permanente des chambres d'agriculture
Groupe:
nomination
09 Juillet 200209/07/2002
De: Raillard (Roger)
(région VIII)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants des producteurs de céréales
a) Au titre des régions céréalières
Groupe:
nomination
09 Juillet 200209/07/2002
De: Parayre (Yvon)
(région V)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants des producteurs de céréales
a) Au titre des régions céréalières
Groupe:
nomination
09 Juillet 200209/07/2002
De: Jacquet (Dominique)
(région VI)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants des producteurs de céréales
a) Au titre des régions céréalières
Groupe:
nomination
09 Juillet 200209/07/2002
De: Grenot (Michel)
(région IV)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants des producteurs de céréales
a) Au titre des régions céréalières
Groupe:
nomination
09 Juillet 200209/07/2002
De: Garnot (Jean-Philippe (région II)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants des producteurs de céréales
a) Au titre des régions céréalières
Groupe:
nomination
09 Juillet 200209/07/2002
De: Defloraine (Michel)
(région IX)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants des producteurs de céréales
a) Au titre des régions céréalières
Groupe:
nomination
09 Juillet 200209/07/2002
De: de Benoist (Henri)
(région I)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants des producteurs de céréales
a) Au titre des régions céréalières
Groupe:
nomination
09 Juillet 200209/07/2002
De: Buisson (Frédéric)
(région VII)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants des producteurs de céréales
a) Au titre des régions céréalières
Groupe:
nomination
09 Juillet 200209/07/2002
De: Belouard (Bernard)
(région III)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants des producteurs de céréales
a) Au titre des régions céréalières
Groupe:
nomination
09 Juillet 200209/07/2002
De: Perroteau (Bruno)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants des organisations syndicales de salariés
Groupe:
nomination
09 Juillet 200209/07/2002
De: Mounereau (Jacques)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants des organisations syndicales de salariés
Groupe:
nomination
09 Juillet 200209/07/2002
De: Lorin (Bernard)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants des organisations syndicales de salariés
Groupe:
nomination
09 Juillet 200209/07/2002
De: Leroy (Bruno)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants des organisations syndicales de salariés
Groupe:
nomination
09 Juillet 200209/07/2002
De: Bon (Michel)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants des organisations syndicales de salariés
Groupe:
nomination
09 Juillet 200209/07/2002
De: Leroy (André)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants des associations de défense des consommateurs
Groupe:
nomination
09 Juillet 200209/07/2002
De: Holleville (Jean-Claude)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants des associations de défense des consommateurs
Groupe:
nomination
09 Juillet 200209/07/2002
De: Ribes (Jean-Louis)
le
15 septembre 2002
Objet:
dans le corps d'inspecteur général adjoint dans les conditions suivantes
Groupe:
corps="Inspecteur général adjoint"
nomination
06 Juillet 200206/07/2002
De: Graciette (Jean-Claude)
le
1er juin 2002
Objet:
dans le corps d'inspecteur général adjoint dans les conditions suivantes
Groupe:
corps="Inspecteur général adjoint"
nomination
06 Juillet 200206/07/2002
De: Ferret (Michel)
le
1er juin 2002
Objet:
dans le corps d'inspecteur général adjoint dans les conditions suivantes
Groupe:
corps="Inspecteur général adjoint"
nomination
06 Juillet 200206/07/2002
De: Soler (Patrick)
Objet:
tableau d'avancement (Office national interprofessionnel des céréales)
le tableau d'avancement pour l'accès à la 1re classe du grade d'attaché principal de fonctionnaires du corps administratif supérieur de l'Office national interprofessionnel des céréales est
au titre de l'année 2002 établi
Groupe:
inscription
06 Juillet 200206/07/2002
De: Detape (Isabelle)
Objet:
tableau d'avancement (Office national interprofessionnel des céréales)
le tableau d'avancement pour l'accès à la 1re classe du grade d'attaché principal de fonctionnaires du corps administratif supérieur de l'Office national interprofessionnel des céréales est
au titre de l'année 2002 établi
Groupe:
inscription
06 Juillet 200206/07/2002
De: Gontan (Arnaud)
le
12 février 2002
Objet:
dans le grade d'attaché et intégrés dans le corps administratif supérieur de l'Office national interprofessionnel des céréales, dans les conditions suivantes
Groupe:
titularisation
06 Juillet 200206/07/2002
De: De Cubber (Didier)
le
1er mars 2002
Objet:
dans le grade d'attaché et intégrés dans le corps administratif supérieur de l'Office national interprofessionnel des céréales, dans les conditions suivantes
Groupe:
titularisation
06 Juillet 200206/07/2002
De: Morin (Karine)
le
12 février 2002
Objet:
dans le grade d'attaché et intégrés dans le corps administratif supérieur de l'Office national interprofessionnel des céréales, dans les conditions suivantes
Groupe:
titularisation
06 Juillet 200206/07/2002
De: Jennepin (Valérie)
le
25 février 2002
Objet:
dans le grade d'attaché et intégrés dans le corps administratif supérieur de l'Office national interprofessionnel des céréales, dans les conditions suivantes
Groupe:
titularisation
06 Juillet 200206/07/2002
De: François (Fleur)
le
1er décembre 2001
Objet:
dans le grade d'attaché et intégrés dans le corps administratif supérieur de l'Office national interprofessionnel des céréales, dans les conditions suivantes
Groupe:
titularisation
06 Juillet 200206/07/2002
De: Isabelle Detape
attachée principale de 2e classe
Objet:
à la 1re classe du grade d'attaché principal à l'Office national interprofessionnel des céréales
Groupe:
date_debut="2002-09-15"
promotion
06 Juillet 200206/07/2002
De: Patrick Soler
attaché principal de 2e classe
Objet:
à la 1re classe du grade d'attaché principal à l'Office national interprofessionnel des céréales
Groupe:
date_debut="2002-06-01"
promotion
06 Juillet 200206/07/2002
De: Georges Célerin
inspecteur général adjoint
Objet:
auprès du ministère de l'agriculture et de la pêche
inclus
Groupe:
date_debut="2000-10-01"
date_fin="2003-09-30"
duree="trois ans"
détachement
04 Mai 200204/05/2002
De: Michel Deloingce
Objet:
membre du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
représentant du commerce et des industries utilisatrices
au titre de l'industrie de la meunerie
Remplace:M. Paul Couesnon
Groupe:
nomination
11 Avril 200211/04/2002
De: Marie-Sabine Maréchal
attachée
Objet:
auprès du ministère de la culture et de la communication dans le corps des attachés des services déconcentrés
inclus
Groupe:
date_debut="2002-02-01"
date_fin="2005-01-31"
duree="trois ans"
corps="Attachés des services déconcentrés"
détachement
15 Mars 200215/03/2002
De: Marie-Sabine Maréchal
attachée
Objet:
auprès du ministère de la culture et de la communication dans le corps des attachés des services déconcentrés
inclus
Groupe:
date_debut="2002-02-01"
date_fin="2005-01-31"
duree="trois ans"
corps="Attachés des services déconcentrés"
détachement
07 Mars 200207/03/2002
De: Debray (Michel)
2e échelon
reliquat d'ancienneté : 10 mois
Objet:
dans le grade d'attaché et intégrés dans le corps administratif supérieur de l'Office national interprofessionnel des céréales
reclassés dans les conditions suivantes
Groupe:
date_debut="2001-12-01"
titularisation
10 Janvier 200210/01/2002
De: Daumas (Anne)
4e échelon
reliquat d'ancienneté : 8 mois
Objet:
dans le grade d'attaché et intégrés dans le corps administratif supérieur de l'Office national interprofessionnel des céréales
reclassés dans les conditions suivantes
Groupe:
date_debut="2001-12-01"
titularisation
10 Janvier 200210/01/2002
De: Annesser (Isabelle)
2e échelon
reliquat d'ancienneté : néant
Objet:
dans le grade d'attaché et intégrés dans le corps administratif supérieur de l'Office national interprofessionnel des céréales
reclassés dans les conditions suivantes
Groupe:
date_debut="2001-12-01"
titularisation
10 Janvier 200210/01/2002
De: Brule (Dominique)
3e échelon
reliquat d'ancienneté : 1 an 8 mois 23 jours
Objet:
dans le grade d'attaché et intégrés dans le corps administratif supérieur de l'Office national interprofessionnel des céréales
reclassés dans les conditions suivantes
Groupe:
date_debut="2001-12-01"
titularisation
10 Janvier 200210/01/2002
De: Jeannine Vatin
attachée
Objet:
au grade d'attaché principal de 2e classe
Groupe:
date_debut="2001-11-21"
promotion
10 Janvier 200210/01/2002
De: Philippe Seyer
attaché principal de 2e classe
Objet:
à la 1re classe du grade d'attaché principal
Groupe:
date_debut="2001-07-01"
promotion
10 Janvier 200210/01/2002
De: François Pasquet
secrétaire administratif de classe supérieure en fonctions à l'Office national interprofessionnel des céréales
Objet:
dans le grade d'attaché
Groupe:
date_debut="2001-12-01"
nomination
10 Janvier 200210/01/2002
De: Christian Gaucher
secrétaire administratif de classe supérieure en fonctions à l'Office national interprofessionnel des céréales
Objet:
dans le grade d'attaché
Groupe:
date_debut="2001-02-21"
nomination
10 Janvier 200210/01/2002
De: Marcelle Autran
secrétaire administrative de classe normale en fonctions à l'Office national interprofessionnel des céréales
Objet:
dans le grade d'attaché
Groupe:
date_debut="2001-02-07"
nomination
10 Janvier 200210/01/2002
De: Rousselin (Xavier)
Objet:
au grade d'attaché principal de 2e classe
Groupe:
date_debut="2001-11-21"
promotion
28 Décembre 200128/12/2001
De: Richer (Dominique)
Objet:
au grade d'attaché principal de 2e classe
Groupe:
date_debut="2001-11-21"
promotion
28 Décembre 200128/12/2001
De: Baudouin (Patrick)
Objet:
au grade d'attaché principal de 2e classe
Groupe:
date_debut="2001-11-21"
promotion
28 Décembre 200128/12/2001
De: Barrais (Monique)
Objet:
au grade d'attaché principal de 2e classe
Groupe:
date_debut="2001-11-21"
promotion
28 Décembre 200128/12/2001
De: Roman (Laurent)
Objet:
attaché divisionnaire
inclus
Groupe:
date_debut="2001-07-01"
date_fin="2006-06-30"
duree="cinq ans"
détachement
01 Août 200101/08/2001
De: Rivière (Daniel)
Objet:
attaché divisionnaire
inclus
Groupe:
date_debut="2001-07-01"
date_fin="2006-06-30"
duree="cinq ans"
détachement
01 Août 200101/08/2001
De: Bobin (Jean-Yves)
Objet:
attaché divisionnaire
inclus
Groupe:
date_debut="2001-07-01"
date_fin="2006-06-30"
duree="cinq ans"
détachement
01 Août 200101/08/2001
De: Laurent Roman
attaché principal de 2e classe
Objet:
à la 1re classe du grade d'attaché principal à l'ONIC
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
promotion
27 Juillet 200127/07/2001
De: Laurent Roman
Objet:
tableau d'avancement (Office national interprofessionnel des céréales)
le tableau d'avancement pour l'accès à la 1re classe du grade d'attaché principal d'un fonctionnaire du corps administratif de l'ONIC est
au titre de l'année 2001, établi
Groupe:
inscription
27 Juillet 200127/07/2001
De: Patrick Adam
secrétaire administratif de classe supérieure détaché
Objet:
dans le grade d'attaché
intégré
dans le corps administratif supérieur de l'office
attaché stagiaire à l'Office national interprofessionnel des céréales
Groupe:
date_debut="1999-11-23"
titularisation
31 Mai 200131/05/2001
De: Stéphanie Fouillet, épouse Florentin
secrétaire administrative de classe normale détachée
Objet:
dans le grade d'attaché
intégrée
dans le corps administratif supérieur de l'office
attachée stagiaire à l'Office national interprofessionnel des céréales
Groupe:
date_debut="1999-11-23"
titularisation
31 Mai 200131/05/2001
De: Eric Baumgartner
secrétaire administratif de classe normale détaché
Objet:
dans le grade d'attaché
intégré
dans le corps administratif supérieur de l'office
attaché stagiaire à l'Office national interprofessionnel des céréales
Groupe:
date_debut="1999-11-23"
titularisation
31 Mai 200131/05/2001
De: Patrice Métois
secrétaire administratif de classe exceptionnelle détaché
Objet:
dans le grade d'attaché
intégré
dans le corps administratif supérieur de l'office
attaché stagiaire à l'Office national interprofessionnel des céréales
Groupe:
date_debut="1999-11-23"
titularisation
31 Mai 200131/05/2001
De: Daniel Guillot
secrétaire administratif de classe supérieure détaché
Objet:
dans le grade d'attaché
intégré
dans le corps administratif supérieur de l'office
attaché stagiaire à l'Office national interprofessionnel des céréales
Groupe:
date_debut="1999-11-23"
titularisation
31 Mai 200131/05/2001
De: Joséphine Raffalli, épouse Vincent
secrétaire administrative de classe supérieure en fonctions à l'Office national interprofessionnel des céréales
Objet:
dans le grade d'attachée
Groupe:
date_debut="2000-11-23"
nomination
31 Mai 200131/05/2001
De: Annick Vin
secrétaire administrative de classe supérieure détachée
Objet:
dans le grade d'attachée
intégrée
dans le corps administratif supérieur de l'office
attachée stagiaire à l'Office national interprofessionnel des céréales
Groupe:
date_debut="1999-11-23"
titularisation
31 Mai 200131/05/2001
De: Géraldine Gomis
secrétaire administrative de classe normale détachée
Objet:
dans le grade d'attachée
intégrée
dans le corps administratif supérieur de l'office
attachée stagiaire à l'Office national interprofessionnel des céréales
Groupe:
date_debut="1999-11-23"
titularisation
31 Mai 200131/05/2001
De: Frédéric Comode
secrétaire administratif de classe normale détaché
Objet:
dans le grade d'attaché
intégré
dans le corps administratif supérieur de l'office
attaché stagiaire à l'Office national interprofessionnel des céréales
Groupe:
date_debut="1999-11-23"
titularisation
31 Mai 200131/05/2001
De: Jacques Marzona
secrétaire administratif de classe normale en fonctions à l'Office national interprofessionnel des céréales
Objet:
dans le grade d'attaché
Groupe:
date_debut="2000-11-23"
nomination
31 Mai 200131/05/2001
De: Séverine Jégo
secrétaire administrative de classe normale détachée
Objet:
dans le grade d'attachée
intégrée
dans le corps administratif supérieur de l'office
attachée stagiaire à l'Office national interprofessionnel des céréales
Groupe:
date_debut="1999-11-23"
titularisation
31 Mai 200131/05/2001
De: Eric Ingebos
secrétaire administratif de classe exceptionnelle en fonctions à l'Office national interprofessionnel des céréales
Objet:
dans le grade d'attaché
Groupe:
date_debut="2000-09-01"
nomination
31 Mai 200131/05/2001
De: Joseph Coupiac
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
attaché, 12e échelon, de l'Office national interprofessionnel des céréales, en congé de fin d'activité
Groupe:
date_debut="2000-12-01"
depart_retraite
admission
07 Novembre 200007/11/2000
De: Claude Desbordes
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
attaché principal de 1re classe, 4e échelon, de l'Office national interprofessionnel des céréales, en cessation progressive d'activité
Groupe:
date_debut="2000-12-28"
depart_retraite
admission
07 Novembre 200007/11/2000
De: André Leroy
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
représentants des associations de défense des consommateurs
pour une durée allant
Groupe:
date_fin="2002-06-30"
nomination
30 Septembre 200030/09/2000
De: Jean-Claude Lamart
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
représentants des associations de défense des consommateurs
pour une durée allant
Groupe:
date_fin="2002-06-30"
nomination
30 Septembre 200030/09/2000
De: Nacéreddine Sekri
attaché de l'Office national interprofessionnel des céréales
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères (Commission européenne à Bruxelles)
administrateur principal à l'Office européen de lutte antifraude (OLAF 7)
Groupe:
date_debut="2000-02-01"
date_fin="2005-01-31"
détachement
30 Septembre 200030/09/2000
De: Alain Lepicard
Objet:
membre du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
représentant du commerce et des industries utilisatrices (au titre du négoce des grains)
Remplace:M. Marcel Bordeau
Groupe:
date_fin="2002-06-30"
nomination
28 Septembre 200028/09/2000
De: Frénehard (Anne-Marie)
Objet:
tableau d'avancement (Office national interprofessionnel des céréales)
le tableau d'avancement pour l'accès à la 1re classe du grade d'attaché d'un fonctionnaire du corps administratif supérieur de l'Office national interprofessionnel des céréales est
au titre de l'année 2000 établi
Groupe:
inscription
25 Août 200025/08/2000
De: Cazenave-Loustalet (Patrick)
Objet:
au détachement
sous-directeur à l'Office national interprofessionnel des céréales
Groupe:
date_debut="2000-07-01"
cessation de fonction
25 Août 200025/08/2000
De: Frénehard (Anne-Marie)
attachée principale de 2e classe
Objet:
à la 1re classe du grade d'attaché principal à l'Office national interprofessionnel des céréales
Groupe:
promotion
25 Août 200025/08/2000
De: Cauvet (Raymond)
Objet:
membre du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
représentant des fabricants de pâtes alimentaires
Remplace:M. Mouzay (Serge)
Groupe:
date_fin="2002-06-30"
nomination
22 Juin 200022/06/2000
De: Fosseprez (Michel)
Objet:
membre du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
représentant des producteurs de cérérales
Remplace:M. Picard (Jacques)
Groupe:
nomination
22 Juin 200022/06/2000
De: Noël (Daniel)
Objet:
membre du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
représentant des organisations syndicales de salariés
Groupe:
nomination
03 Juin 200003/06/2000
De: Petit (Jean-Claude)
Objet:
membre du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
représentant du commerce et des industries utilisatrices (au titre des industries utisant le riz)
Remplace:M. Sedille (Gérard)
Groupe:
nomination
03 Juin 200003/06/2000
De: Dauzou (Gérard)
inspecteur général adjoint de l'Office national interprofessionnel des céréales
Objet:
inspecteur général à l'établissement
Groupe:
date_debut="2000-02-01"
duree="cinq ans"
détachement
03 Mai 200003/05/2000
De: Couesnon (Paul)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
représentant du commerce et des industries utilisatrices (au titre de l'industrie de la meunerie)
Remplace:M. Mouchard (Jacques)
Groupe:
nomination
18 Décembre 199918/12/1999
De: Dupouy (Thierry)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
représentant des organisations syndicales d'exploitants agricoles
pour une durée allant
Groupe:
date_fin="2002-06-30"
nomination
18 Décembre 199918/12/1999
De: Desprez (François)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
représentant des industries semencières
pour une durée allant
Groupe:
date_fin="2002-06-30"
nomination
18 Décembre 199918/12/1999
De: Bouton (Yanco)
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe
Objet:
auprès de l'ONIC (Office national interprofessionnel des céréales)
chargé d'étude économique du service de l'information économique
Groupe:
date_debut="1999-09-01"
date_fin="2002-08-31"
détachement
08 Décembre 199908/12/1999
De: Fontan (Claude)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
directeur général adjoint de l'Office national interprofessionnel des céréales
Groupe:
date_debut="2000-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
04 Novembre 199904/11/1999
De: Graciette (Jean-Claude)
attaché principal de 2e classe
Objet:
à la 1re classe du grade d'attaché principal à l'Office national interprofessionnel des céréales dans les conditions suivantes : 2e échelon
reliquat d'ancienneté : néant
Groupe:
date_debut="1999-06-09"
promotion
01 Août 199901/08/1999
De: Gagnot (Jacques)
attaché
Objet:
au grade d'attaché principal de 2e classe à l'Office national interprofessionnel des céréales dans les conditions suivantes : 6e échelon
reliquat d'ancienneté : néant
Groupe:
date_debut="1999-04-17"
promotion
01 Août 199901/08/1999
De: Nguyen Van Tung (Marie-José), épouse Groleau
attachée
Objet:
au grade d'attaché principal de 2e classe à l'Office national interprofessionel des céréales dans les conditions suivantes : 4e échelon
reliquat d'ancienneté : 8 mois 23 jours
Groupe:
date_debut="1999-04-17"
promotion
01 Août 199901/08/1999
De: Sédille (Gérard)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants du commerce et des industries utilisatrices
k) Au titre des industries utilisant le riz
Groupe:
nomination
27 Juin 199927/06/1999
De: Roquette (Marc)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants du commerce et des industries utilisatrices
j) Au titre des industries utilisant des céréales autres que le blé
Groupe:
nomination
27 Juin 199927/06/1999
De: Arnould (Benoît)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants du commerce et des industries utilisatrices
i) Au titre de la malterie
Groupe:
nomination
27 Juin 199927/06/1999
De: Pernot (Jean-Marie)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants du commerce et des industries utilisatrices
g) Au titre de l'industrie des aliments du bétail
Groupe:
nomination
27 Juin 199927/06/1999
De: Montecot (Yves)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants du commerce et des industries utilisatrices
g) Au titre de l'industrie des aliments du bétail
Groupe:
nomination
27 Juin 199927/06/1999
De: Mouzay (Serge)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants du commerce et des industries utilisatrices
f) Au titre de l'industrie des pâtes alimentaires
Groupe:
nomination
27 Juin 199927/06/1999
De: Skalli (Bernard)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants du commerce et des industries utilisatrices
e) Au titre de la semoulerie
Groupe:
nomination
27 Juin 199927/06/1999
De: Delessard (Gérard)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants du commerce et des industries utilisatrices
d) Au titre de la boulangerie
Groupe:
nomination
27 Juin 199927/06/1999
De: Boulet (Guy)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants du commerce et des industries utilisatrices
d) Au titre de la boulangerie
Groupe:
nomination
27 Juin 199927/06/1999
De: Valluis (Bernard)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants du commerce et des industries utilisatrices
c) Au titre de la meunerie
Groupe:
nomination
27 Juin 199927/06/1999
De: Soufflet (Michel)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants du commerce et des industries utilisatrices
c) Au titre de la meunerie
Groupe:
nomination
27 Juin 199927/06/1999
De: Mouchard (Jacques)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants du commerce et des industries utilisatrices
c) Au titre de la meunerie
Groupe:
nomination
27 Juin 199927/06/1999
De: Rougé (Michel)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants du commerce et des industries utilisatrices
b) Au titre des importateurs-exportateurs
Groupe:
nomination
27 Juin 199927/06/1999
De: d'Anselme (Alain)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants du commerce et des industries utilisatrices
a) Au titre du négoce des grains
Groupe:
nomination
27 Juin 199927/06/1999
De: Bordeau (Marcel)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants du commerce et des industries utilisatrices
a) Au titre du négoce des grains
Groupe:
nomination
27 Juin 199927/06/1999
De: Ringot (Louis)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants des producteurs de céréales
e) Au titre des organisations de coopératives agricoles de céréales
Groupe:
nomination
27 Juin 199927/06/1999
De: Picard (Jacques)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants des producteurs de céréales
e) Au titre des organisations de coopératives agricoles de céréales
Groupe:
nomination
27 Juin 199927/06/1999
De: Mille (Pierre)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants des producteurs de céréales
e) Au titre des organisations de coopératives agricoles de céréales
Groupe:
nomination
27 Juin 199927/06/1999
De: Gousseau (Christian)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants des producteurs de céréales
e) Au titre des organisations de coopératives agricoles de céréales
Groupe:
nomination
27 Juin 199927/06/1999
De: Gonnard (Jean)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants des producteurs de céréales
e) Au titre des organisations de coopératives agricoles de céréales
Groupe:
nomination
27 Juin 199927/06/1999
De: Behaghel (Louis)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants des producteurs de céréales
e) Au titre des organisations de coopératives agricoles de céréales
Groupe:
nomination
27 Juin 199927/06/1999
De: Terrain (Christophe)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants des producteurs de céréales
d) Au titre des organisations de producteurs de céréales
Groupe:
nomination
27 Juin 199927/06/1999
De: Malpel (Georges-Pierre)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants des producteurs de céréales
d) Au titre des organisations de producteurs de céréales
Groupe:
nomination
27 Juin 199927/06/1999
De: Gleizes (Jean-François)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants des producteurs de céréales
d) Au titre des organisations de producteurs de céréales
Groupe:
nomination
27 Juin 199927/06/1999
De: Blohorn (Bruno)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants des producteurs de céréales
d) Au titre des organisations de producteurs de céréales
Groupe:
nomination
27 Juin 199927/06/1999
De: Serres (Jean-Michel)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants des producteurs de céréales
c) Au titre des organisations syndicales d'exploitants agricoles
Groupe:
nomination
27 Juin 199927/06/1999
De: Lapointe (Christian)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants des producteurs de céréales
c) Au titre des organisations syndicales d'exploitants agricoles
Groupe:
nomination
27 Juin 199927/06/1999
De: Dauzère (Jean)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants des producteurs de céréales
c) Au titre des organisations syndicales d'exploitants agricoles
Groupe:
nomination
27 Juin 199927/06/1999
De: Vasseur (Guy)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants des producteurs de céréales
b) Au titre de l'assemblée permanente des chambres d'agriculture
Groupe:
nomination
27 Juin 199927/06/1999
De: Cazalé (Marcel)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants des producteurs de céréales
b) Au titre de l'assemblée permanente des chambres d'agriculture
Groupe:
nomination
27 Juin 199927/06/1999
De: Volle (Pierre)
région VII
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants des producteurs de céréales
a) Au titre des régions céréalières
Groupe:
nomination
27 Juin 199927/06/1999
De: Raillard (Roger)
région VIII
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants des producteurs de céréales
a) Au titre des régions céréalières
Groupe:
nomination
27 Juin 199927/06/1999
De: Parayre (Yvon)
région V
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants des producteurs de céréales
a) Au titre des régions céréalières
Groupe:
nomination
27 Juin 199927/06/1999
De: Onillon (Paul)
région III
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants des producteurs de céréales
a) Au titre des régions céréalières
Groupe:
nomination
27 Juin 199927/06/1999
De: Jacquet (Dominique)
région VI
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants des producteurs de céréales
a) Au titre des régions céréalières
Groupe:
nomination
27 Juin 199927/06/1999
De: Grenot (Michel)
région IV
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants des producteurs de céréales
a) Au titre des régions céréalières
Groupe:
nomination
27 Juin 199927/06/1999
De: Garnot (Jean-Philippe)
région II
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants des producteurs de céréales
a) Au titre des régions céréalières
Groupe:
nomination
27 Juin 199927/06/1999
De: Defloraine (Michel)
région IX
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants des producteurs de céréales
a) Au titre des régions céréalières
Groupe:
nomination
27 Juin 199927/06/1999
De: de Benoist (Henri)
région I
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants des producteurs de céréales
a) Au titre des régions céréalières
Groupe:
nomination
27 Juin 199927/06/1999
De: Rodary (Anne-Claire)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants du commerce et des industries utilisatrices
h) Au titre des industries diverses traitant le blé
Groupe:
nomination
27 Juin 199927/06/1999
De: Gonin (Anne-Marie)
6e échelon
reliquat d'ancienneté : néant
Objet:
au grade d'attaché principal de 2e classe dans les conditions
Groupe:
date_debut="1999-07-14"
nomination
23 Juin 199923/06/1999
De: Masure (Benoît)
3e échelon
reliquat d'ancienneté : 1 an 2 mois 6 jours
Objet:
au grade d'attaché principal de 2e classe dans les conditions
Groupe:
date_debut="1999-04-17"
nomination
23 Juin 199923/06/1999
De: Boitelle (Marie-Christine), épouse Blondel
3e échelon
reliquat d'ancienneté : 8 mois 11 jours
Objet:
au grade d'attaché principal de 2e classe dans les conditions
Groupe:
date_debut="1999-04-17"
nomination
23 Juin 199923/06/1999
De: Madre (Yves)
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe
Objet:
auprès de l'Office national interprofessionnel des céréales (ONIC)
responsable de la mission aux affaires communautaires et internationales
Groupe:
date_debut="1998-11-01"
date_fin="2001-10-31"
détachement
22 Décembre 199822/12/1998
De: Déridder (Louis)
attaché
Objet:
auprès du conseil général de l'Aisne
attaché territorial
un mois
Groupe:
date_debut="1997-12-01"
duree="un an"
détachement
12 Décembre 199812/12/1998
De: Ferret (Michel)
attaché principal de 1re classe de l'Office national interprofessionnel des céréales
Objet:
auprès du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie sur un emploi d'attaché agricole au poste d'expansion économique près l'ambassade de France à Bonn (Allemagne)
inclus
Groupe:
date_debut="1998-09-01"
date_fin="2001-08-31"
duree="trois ans"
détachement
10 Novembre 199810/11/1998
De: Moulinier (Alain)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
au détachement auprès de l'Office national interprofessionnel des céréales
Groupe:
date_debut="1998-04-19"
cessation de fonction
15 Octobre 199815/10/1998
De: Drège (Pierre-Olivier)
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe
Objet:
auprès de l'Office national interprofessionnel des céréales
directeur général
Groupe:
date_debut="1998-04-19"
date_fin="2003-04-18"
détachement
15 Octobre 199815/10/1998
De: Pernot (Jean-Marie)
Objet:
membre du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
représentant du commerce et des industries utilisatrices (au titre de l'industrie des aliments du bétail)
Remplace:M. Chambe (Maurice)
Groupe:
nomination
02 Octobre 199802/10/1998
De: Reymond (Hélène), épouse Chevrette
attachée de l'Office national interprofessionnel des céréales
Objet:
auprès du ministère de l'agriculture et de la pêche (direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Bas-Rhin)
attachée administrative des services déconcentrés
inclus
Groupe:
date_debut="1998-09-01"
date_fin="1999-08-31"
duree="un an"
détachement
26 Septembre 199826/09/1998
De: Mallieu-Lassus (Michel)
trésorier-payeur général
Objet:
pour une durée maximale de cinq ans
agent comptable, chef des services de la comptabilité de l'Office national interprofessionnel des céréales
Groupe:
date_debut="1998-03-01"
détachement
26 Août 199826/08/1998
De: Cambon (Michel)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
attaché principal de 2e classe de l'Office national interprofessionnel des céréales, en cessation progressive d'activité
Groupe:
date_debut="1998-11-30"
depart_retraite
admission
07 Août 199807/08/1998
De: Fontan (Claude)
Objet:
dans le corps des inspecteurs généraux adjoints
Groupe:
date_debut="1998-04-01"
corps="Inspecteurs généraux adjoints"
réintégration
31 Juillet 199831/07/1998
De: Fontan (Claude)
inspecteur général adjoint de l'Office national interprofessionnel des céréales
Objet:
directeur général adjoint de cet établissement dans les conditions suivantes , 1er échelon
reliquat d'ancienneté : 2 ans , 2e échelon
reliquat d'ancienneté : néant
Groupe:
date_debut="1998-04-01"
détachement
31 Juillet 199831/07/1998
De: Hillairet (Philippe)
inspecteur de l'Office national interprofessionnel des céréales
Objet:
auprès de la Cour des comptes
assistant auprès de la commission de certification des comptes des organismes payeurs de dépenses financées par le FEOGA-Garantie
inclus
Groupe:
date_debut="1996-09-16"
date_fin="1998-09-15"
duree="deux ans"
cour_comptes
détachement
04 Juillet 199804/07/1998
De: De Smet (Sylvie)
Objet:
dans le grade d'attaché à l'Office national interprofessionnel des céréales, dans les conditions indiquées ci-dessous
Groupe:
titularisation
28 Mai 199828/05/1998
De: Henrion (Sylvie)
Objet:
dans le grade d'attaché à l'Office national interprofessionnel des céréales, dans les conditions indiquées ci-dessous
Groupe:
titularisation
28 Mai 199828/05/1998
De: Brun (Frédéric)
secrétaire administratif de classe normale à l'Office national interprofessionnel des céréales
Objet:
dans le corps administratif supérieur
au grade d'attaché, dans les conditions indiquées ci-dessous
Groupe:
nomination
28 Mai 199828/05/1998
De: Bonnard (Philippe)
Objet:
dans le grade d'attaché à l'Office national interprofessionnel des céréales, dans les conditions indiquées ci-dessous
Groupe:
titularisation
28 Mai 199828/05/1998
De: Michel Mallieu-Lassus
trésorier-payeur général
Objet:
agent comptable, chef des services de la comptabilité de l'Office national interprofessionnel des céréales
Remplace:M. Gilbert Lelong
Groupe:
nomination
13 Mai 199813/05/1998
De: Pierre-Olivier Drège
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
directeur général de l'Office national interprofessionnel des céréales
Remplace:M. Alain Moulinier
Groupe:
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
nomination
18 Avril 199818/04/1998
De: Cazalere (Marie-France)
ingénieur en chef d'agronomie, chargée des fonctions de sous-directrice des productions végétales
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès du conseil central et du comité permanent de l'Office national interprofessionnel des céréales
Remplace:M. Paille (Jean-Christophe)
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
31 Mars 199831/03/1998
De: Couralet (Henri)
inspecteur de 2e classe
Objet:
des cadres de l'Office national interprofessionnel des céréales
Groupe:
date_debut="1971-10-04"
radiation
10 Février 199810/02/1998
De: Frenehard (Anne-Marie)
chef des services régionaux de classe normale de l'Office national interprofessionnel des céréales
Objet:
dans ses fonctions à l'établissement
Groupe:
date_debut="1998-01-01"
réintégration
20 Janvier 199820/01/1998
De: Tillaux (Corinne)
Objet:
dans le grade d'attaché à l'Office national interprofessionnel des céréales, dans les conditions indiquées ci-dessous
Groupe:
titularisation
23 Août 199723/08/1997
De: Trouplin (Agnès)
Objet:
dans le grade d'attaché à l'Office national interprofessionnel des céréales, dans les conditions indiquées ci-dessous
Groupe:
titularisation
23 Août 199723/08/1997
De: Zribi (Marc)
Objet:
dans le grade d'attaché à l'Office national interprofessionnel des céréales, dans les conditions indiquées ci-dessous
Groupe:
titularisation
23 Août 199723/08/1997
De: Bady (Myriam)
Objet:
dans le grade d'attaché à l'Office national interprofessionnel des céréales, dans les conditions indiquées ci-dessous
Groupe:
titularisation
23 Août 199723/08/1997
De: Bouillon (Pierre)
Objet:
dans le grade d'attaché à l'Office national interprofessionnel des céréales, dans les conditions indiquées ci-dessous
Groupe:
titularisation
23 Août 199723/08/1997
De: Chanteloube (Nicole)
Objet:
dans le grade d'attaché à l'Office national interprofessionnel des céréales, dans les conditions indiquées ci-dessous
Groupe:
titularisation
23 Août 199723/08/1997
De: Fragnoud (Jean-Marc)
Objet:
membre du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
représentant des producteurs de céréales (au titre des coopératives fabriquant des aliments du bétail)
Remplace:M. Couty (Raymond)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199708/07/1997
De: Mathieu (Bernard)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
La date d'entrée en jouissance de la pension est fixée au
1er août 1997
inspecteur de l'Office national interprofessionnel des céréales
Groupe:
date_debut="1997-07-07"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
18 Avril 199718/04/1997
De: Lemoigne (André)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
La date d'entrée en jouissance de la pension est fixée au
1er août 1997
inspecteur de l'Office national interprofessionnel des céréales
Groupe:
date_debut="1997-07-03"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
18 Avril 199718/04/1997
De: Hochet (Jean-Yves)
secrétaire administratif de classe exceptionnelle à l'Office national interprofessionnel des céréales
Objet:
dans le grade d'inspecteur et classé au 7e échelon
Groupe:
date_debut="1996-03-05"
nomination
20 Mars 199720/03/1997
De: Mayoux (Jean-Claude)
attaché
Objet:
chef de bureau de classe normale à l'Office national interprofessionnel des céréales dans les conditions suivantes
Groupe:
nomination
19 Février 199719/02/1997
De: Rougé (Michel)
Objet:
membre du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
représentant du commerce et des industries utilisatrices (au titre des importateurs-exportateurs)
Remplace:M. Caen (Etienne)
Groupe:
nomination
01 Février 199701/02/1997
De: Serre (Michel)
chef des services régionaux de classe normale à l'Office national interprofessionnel des céréales
Objet:
dans le grade de chef des services régionaux de classe fonctionnelle, dans les conditions suivantes
Groupe:
nomination
21 Janvier 199721/01/1997
De: Bezoc (Jean-Pierre)
inspecteur
Objet:
chef des services régionaux de classe normale à l'Office national interprofessionnel des céréales dans les conditions suivantes
Groupe:
nomination
03 Janvier 199703/01/1997
De: Bonnet (Annie)
Objet:
dans le grade d'inspecteur à l'Office national interprofessionnel des céréales, dans les conditions indiquées ci-dessous
Groupe:
titularisation
31 Décembre 199631/12/1996
De: Hochet (Jean-Yves)
Objet:
tableau d'avancement (Office national interprofessionnel des céréales)
un tableau d'avancement pour l'accès
au grade d'inspecteur est
au titre de l'année 1996 établi
Groupe:
inscription
31 Décembre 199631/12/1996
De: Brugnera (Anne)
Objet:
dans le grade d'inspecteur à l'Office national interprofessionnel des céréales, dans les conditions indiquées ci-dessous
Groupe:
titularisation
31 Décembre 199631/12/1996
De: Bezoc (Jean-Pierre)
Objet:
tableau d'avancement (Office national interprofessionnel des céréales)
un tableau d'avancement complémentaire pour l'accès
au grade de chef des services régionaux de classe normale
au titre de l'année 1996 est, pour les fonctionnaires du corps de l'inspection de l'Office national interprofessionnel des céréales, arrêté
Groupe:
inscription
31 Décembre 199631/12/1996
De: Jaylet (Olivier)
Objet:
dans le grade d'inspecteur à l'Office national interprofessionnel des céréales, dans les conditions indiquées ci-dessous
Groupe:
titularisation
31 Décembre 199631/12/1996
De: de Bellaigue (Pascale)
Objet:
dans le grade d'inspecteur à l'Office national interprofessionnel des céréales, dans les conditions indiquées ci-dessous
Groupe:
titularisation
31 Décembre 199631/12/1996
De: Verschueren (Vanessa)
Objet:
dans le grade d'inspecteur à l'Office national interprofessionnel des céréales, dans les conditions indiquées ci-dessous
Groupe:
titularisation
31 Décembre 199631/12/1996
De: Mouchel (François)
Objet:
dans le grade d'inspecteur à l'Office national interprofessionnel des céréales, dans les conditions indiquées ci-dessous
Groupe:
titularisation
31 Décembre 199631/12/1996
De: Mayoux (Jean-Claude)
Objet:
tableau d'avancement (Office national interprofessionnel des céréales)
le tableau d'avancement pour l'accès
au grade de chef de bureau de classe normale
au titre de l'année 1996 est, pour les fonctionnaires du corps administratif supérieur de l'Office national interprofessionnel des céréales, arrêté
Groupe:
inscription
31 Décembre 199631/12/1996
De: Mingan (Jo)
Objet:
membre du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
représentant des producteurs de céréales (au titre des organisations syndicales d'exploitants agricoles)
Groupe:
nomination
03 Décembre 199603/12/1996
De: Suisse de Sainte Claire (Eric)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès de l'Office national interprofessionnel des céréales
agent contractuel, responsable du service des systèmes d'information
Groupe:
date_debut="1995-01-01"
date_fin="1997-12-31"
détachement
17 Août 199617/08/1996
De: Cambon (Michel)
chef de bureau de classe normale, 3e échelon, de l'Office national interprofessionnel des céréales
Objet:
au bénéfice de la cessation progressive d'activité prévue
au titre II de l'ordonnance no 82-297 du
31 mars 1982
portant modification de certaines dispositions du code des pensions civiles et militaires de retraites et relatives à la cessation d'activité des fonctionnaires et des agents de l'Etat et des établissements publics à caractère administratif
Groupe:
date_debut="1996-07-01"
admission
24 Juillet 199624/07/1996
De: Lelong (Gilbert)
trésorier-payeur général
Objet:
agent comptable, chef des services de la comptabilité de l'Office national interprofessionnel des céréales
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="1994-11-01"
détachement
11 Juillet 199611/07/1996
De: Sédille (Gérard)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants du commerce, et des industries utilisatrices
k) Au titre des industries utilisant le riz
Groupe:
nomination
09 Juillet 199609/07/1996
De: Roquette (Claude)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants du commerce, et des industries utilisatrices
j) Au titre des industries utilisant des céréales autres que le blé
Groupe:
nomination
09 Juillet 199609/07/1996
De: Arnould (Benoît)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants du commerce, et des industries utilisatrices
i) Au titre de la malterie
Groupe:
nomination
09 Juillet 199609/07/1996
De: Weiss (Jacques)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants du commerce, et des industries utilisatrices
h) Au titre des industries diverses traitant le blé
Groupe:
nomination
09 Juillet 199609/07/1996
De: Montecot (Yves)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants du commerce, et des industries utilisatrices
g) Au titre de l'industrie des aliments du bétail
Groupe:
nomination
09 Juillet 199609/07/1996
De: Chambe (Maurice)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants du commerce, et des industries utilisatrices
g) Au titre de l'industrie des aliments du bétail
Groupe:
nomination
09 Juillet 199609/07/1996
De: Mouzay (Serge)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants du commerce, et des industries utilisatrices
f) Au titre de l'industrie des pâtes alimentaires
Groupe:
nomination
09 Juillet 199609/07/1996
De: Skalli (Bernard)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants du commerce, et des industries utilisatrices
e) Au titre de la semoulerie
Groupe:
nomination
09 Juillet 199609/07/1996
De: Delessard (Gérard)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants du commerce, et des industries utilisatrices
d) Au titre de la boulangerie
Groupe:
nomination
09 Juillet 199609/07/1996
De: Boulet (Guy)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants du commerce, et des industries utilisatrices
d) Au titre de la boulangerie
Groupe:
nomination
09 Juillet 199609/07/1996
De: Valluis (Bernard)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants du commerce, et des industries utilisatrices
c) Au titre de la meunerie
Groupe:
nomination
09 Juillet 199609/07/1996
De: Soufflet (Michel)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants du commerce, et des industries utilisatrices
c) Au titre de la meunerie
Groupe:
nomination
09 Juillet 199609/07/1996
De: Mouchard (Jacques)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants du commerce, et des industries utilisatrices
c) Au titre de la meunerie
Groupe:
nomination
09 Juillet 199609/07/1996
De: Caen (Etienne)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants du commerce, et des industries utilisatrices
b) Au titre des importateurs-exportateurs
Groupe:
nomination
09 Juillet 199609/07/1996
De: d'Anselme (Alain)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants du commerce, et des industries utilisatrices
a) Au titre du négoce des grains
Groupe:
nomination
09 Juillet 199609/07/1996
De: Bordeau (Marcel)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants du commerce, et des industries utilisatrices
a) Au titre du négoce des grains
Groupe:
nomination
09 Juillet 199609/07/1996
De: Picard (Jacques)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants des producteurs de céréales
e) Au titre des organisations de coopératives agricoles de céréales
Groupe:
nomination
09 Juillet 199609/07/1996
De: Mille (Pierre)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants des producteurs de céréales
e) Au titre des organisations de coopératives agricoles de céréales
Groupe:
nomination
09 Juillet 199609/07/1996
De: Marie (Michel)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants des producteurs de céréales
e) Au titre des organisations de coopératives agricoles de céréales
Groupe:
nomination
09 Juillet 199609/07/1996
De: Gonnard (Jean)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants des producteurs de céréales
e) Au titre des organisations de coopératives agricoles de céréales
Groupe:
nomination
09 Juillet 199609/07/1996
De: Couty (Raymond)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants des producteurs de céréales
e) Au titre des organisations de coopératives agricoles de céréales
Groupe:
nomination
09 Juillet 199609/07/1996
De: Behaghel (Louis)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants des producteurs de céréales
e) Au titre des organisations de coopératives agricoles de céréales
Groupe:
nomination
09 Juillet 199609/07/1996
De: Pellerin (Robert)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants des producteurs de céréales
d) Au titre des organisations de producteurs de céréales
Groupe:
nomination
09 Juillet 199609/07/1996
De: Malpel (Georges-Pierre)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants des producteurs de céréales
d) Au titre des organisations de producteurs de céréales
Groupe:
nomination
09 Juillet 199609/07/1996
De: Gleizes (Jean-François)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants des producteurs de céréales
d) Au titre des organisations de producteurs de céréales
Groupe:
nomination
09 Juillet 199609/07/1996
De: Blohorn (Bruno)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants des producteurs de céréales
d) Au titre des organisations de producteurs de céréales
Groupe:
nomination
09 Juillet 199609/07/1996
De: Poulain (Guy)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants des producteurs de céréales
c) Au titre des organisations syndicales d'exploitants agricoles
Groupe:
nomination
09 Juillet 199609/07/1996
De: Lapointe (Christian)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants des producteurs de céréales
c) Au titre des organisations syndicales d'exploitants agricoles
Groupe:
nomination
09 Juillet 199609/07/1996
De: Dauzere (Jean)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants des producteurs de céréales
c) Au titre des organisations syndicales d'exploitants agricoles
Groupe:
nomination
09 Juillet 199609/07/1996
De: Habig (Michel)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants des producteurs de céréales
b) Au titre de l'assemblée permanente des chambres d'agriculture
Groupe:
nomination
09 Juillet 199609/07/1996
De: Cazale (Marcel)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants des producteurs de céréales
b) Au titre de l'assemblée permanente des chambres d'agriculture
Groupe:
nomination
09 Juillet 199609/07/1996
De: Onillon (Paul)
(région III)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants des producteurs de céréales
a) Au titre des régions céréalières
Groupe:
nomination
09 Juillet 199609/07/1996
De: Laffon (Jean)
(région V)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants des producteurs de céréales
a) Au titre des régions céréalières
Groupe:
nomination
09 Juillet 199609/07/1996
De: Junot (Frédéric)
(région VIII)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants des producteurs de céréales
a) Au titre des régions céréalières
Groupe:
nomination
09 Juillet 199609/07/1996
De: Grenot (Michel)
(région IV)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants des producteurs de céréales
a) Au titre des régions céréalières
Groupe:
nomination
09 Juillet 199609/07/1996
De: Gelin (Jean-Luc)
(région VII)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants des producteurs de céréales
a) Au titre des régions céréalières
Groupe:
nomination
09 Juillet 199609/07/1996
De: Garnot (Jean-Philippe)
(région II)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants des producteurs de céréales
a) Au titre des régions céréalières
Groupe:
nomination
09 Juillet 199609/07/1996
De: Defloraine (Michel)
(région IX)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants des producteurs de céréales
a) Au titre des régions céréalières
Groupe:
nomination
09 Juillet 199609/07/1996
De: de Benoist (Henri)
(région I)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants des producteurs de céréales
a) Au titre des régions céréalières
Groupe:
nomination
09 Juillet 199609/07/1996
De: Dassier (Paul)
(région VI)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants des producteurs de céréales
a) Au titre des régions céréalières
Groupe:
nomination
09 Juillet 199609/07/1996
De: Tetedoie (Alain)
(C.F.D.T.)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants des consommateurs
Groupe:
nomination
09 Juillet 199609/07/1996
De: Lorin (Bernard)
(C.G.T.)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants des consommateurs
Groupe:
nomination
09 Juillet 199609/07/1996
De: Leroy (André)
(organisations familiales)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants des consommateurs
Groupe:
nomination
09 Juillet 199609/07/1996
De: Borel (Robert)
(C.F.T.C.)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants des consommateurs
Groupe:
nomination
09 Juillet 199609/07/1996
De: Bon (Michel)
(C.F.E.-C.G.C.)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants des consommateurs
Groupe:
nomination
09 Juillet 199609/07/1996
De: Avril (Eric)
(C.G.T.-F.O.)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants des consommateurs
Groupe:
nomination
09 Juillet 199609/07/1996
De: Redoute (Bernard)
1er échelon
reliquat d'ancienneté : néant
Objet:
dans le grade de chef des services régionaux de classe fonctionnelle, dans les conditions suivantes
Groupe:
date_debut="1995-12-19"
nomination
14 Mars 199614/03/1996
De: Oliet (Robert)
1er échelon
reliquat d'ancienneté : néant
Objet:
dans le grade de chef des services régionaux de classe fonctionnelle, dans les conditions suivantes
Groupe:
date_debut="1995-12-19"
nomination
14 Mars 199614/03/1996
De: Blanchier (François)
détaché, 1er échelon
reliquat d'ancienneté : néant
Objet:
dans le grade de chef des services régionaux de classe fonctionnelle, dans les conditions suivantes
Groupe:
date_debut="1995-12-19"
nomination
14 Mars 199614/03/1996
De: Dauzou (Gérard)
chef des services régionaux de classe normale de l'Office national interprofessionnel des céréales
Objet:
dans le corps des inspecteurs généraux adjoints dans les conditions suivantes
Groupe:
corps="Inspecteurs généraux adjoints"
nomination
20 Février 199620/02/1996
De: Peker (Philippe)
inspecteur de 1re classe de l'Office national interprofessionnel des céréales
Objet:
au grade de chef de services régionaux de classe normale dans les conditions suivantes
Groupe:
promotion
20 Février 199620/02/1996
De: Gobillard (Yves)
chef de bureau de classe normale de l'Office national interprofessionnel des céréales
Objet:
à la classe exceptionnelle de son grade dans les conditions suivantes
Groupe:
promotion
20 Février 199620/02/1996
De: Lafallisse (Béatrice)
attaché de 1re classe
Objet:
chef de bureau à l'Office national interprofessionnel des céréales dans les conditions suivantes
Groupe:
nomination
22 Septembre 199522/09/1995
De: Moulinier (Alain)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès de l'Office national interprofessionnel des céréales
directeur général
Groupe:
date_debut="1995-01-07"
détachement
05 Septembre 199505/09/1995
De: Montecot (Yves)
Objet:
membre du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
représentant du commerce et des industries utilisatrices
Groupe:
nomination
03 Août 199503/08/1995
De: Cazenave-Loustalet (Patrick)
inspecteur général adjoint, 3e échelon, à l'Office national interprofessionnel des céréales
Objet:
sous-directeur à l'établissement dans les conditions suivantes
Groupe:
détachement
28 Juillet 199528/07/1995
De: Jaylet (Olivier)
Objet:
à l'Office national interprofessionnel des céréales
inspecteurs de 2e classe stagiaires sous réserve qu'ils remplissent les conditions prévues à l'article 5 du statut général des fonctionnaires
Groupe:
date_debut="1995-04-24"
nomination
26 Juillet 199526/07/1995
De: Brugnera (Anne)
Objet:
à l'Office national interprofessionnel des céréales
inspecteurs de 2e classe stagiaires sous réserve qu'ils remplissent les conditions prévues à l'article 5 du statut général des fonctionnaires
Groupe:
date_debut="1995-04-19"
nomination
26 Juillet 199526/07/1995
De: Bonnet (Annie)
Objet:
à l'Office national interprofessionnel des céréales
inspecteurs de 2e classe stagiaires sous réserve qu'ils remplissent les conditions prévues à l'article 5 du statut général des fonctionnaires
Groupe:
date_debut="1995-04-18"
nomination
26 Juillet 199526/07/1995
De: Verschueren (Vanessa)
Objet:
à l'Office national interprofessionnel des céréales
inspecteurs de 2e classe stagiaires sous réserve qu'ils remplissent les conditions prévues à l'article 5 du statut général des fonctionnaires
Groupe:
date_debut="1995-04-11"
nomination
26 Juillet 199526/07/1995
De: de Bellaigue (Pascale)
agent contractuel
Objet:
inspecteur de 2e classe stagiaire à l'Office national interprofessionnel des céréales
à compter du 24 février 1995
Groupe:
nomination
26 Juillet 199526/07/1995
De: Mouchel (François)
chef de section administrative de 2e classe
Objet:
inspecteur de 2e classe stagiaire à l'Office national interprofessionnel des céréales
Groupe:
date_debut="1995-02-24"
nomination
26 Juillet 199526/07/1995
De: Gleizes (Jean-François)
Objet:
membre du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
représentant des producteurs de céréales (au titre des organisations de producteurs de céréales)
Groupe:
nomination
07 Mai 199507/05/1995
De: Malpel (Georges-Pierre)
Objet:
membre du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
représentant des producteurs de céréales (au titre des organisations de producteurs de céréales)
Groupe:
nomination
07 Mai 199507/05/1995
De: Greff (Philippe)
directeur divisionnaire
Objet:
auprès de l'Office national interprofessionnel des céréales
chef du service de l'administration générale
Groupe:
date_debut="1994-10-01"
duree="cinq ans"
détachement
22 Avril 199522/04/1995
De: Garnot (Jean-Philippe)
Objet:
membre du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
représentant de la région céréalière no II
Groupe:
nomination
22 Avril 199522/04/1995
De: Cambon (Michel)
attaché de 1re classe de l'Office national interprofessionnel des céréales
Objet:
au grade de chef de bureau de classe normale, 3e échelon
(reliquat d'ancienneté: néant)
Groupe:
date_debut="1994-11-20"
promotion
20 Avril 199520/04/1995
De: Page (Dominique)
attaché de 2e classe de l'Office national interprofessionnel des céréales
Objet:
au grade d'attaché de 1re classe, 1er échelon
(reliquat d'ancienneté: néant)
Groupe:
date_debut="1995-02-23"
promotion
20 Avril 199520/04/1995
De: Richer (Dominique)
inspecteur de 2e classe de l'Office national interprofessionnel des céréales
Objet:
au grade d'inspecteur de 1r classe dans les conditions suivantes: 2e échelon
à compter du 24 juillet 1995
Groupe:
promotion
20 Avril 199520/04/1995
De: Soler (Patrick)
1er échelon
à compter du 24 juillet 1995; reliquat d'ancienneté: néant
Objet:
au grade de chef des services régionaux dans les conditions suivantes
reliquat d'ancienneté: 1 mois
Groupe:
promotion
20 Avril 199520/04/1995
De: Soullie (Patrice)
détaché, 1er échelon
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au grade de chef des services régionaux dans les conditions suivantes
Groupe:
promotion
20 Avril 199520/04/1995
De: Cassar (Jean-Pierre)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
chef de bureau de l'Office national interprofessionnel des céréales
Groupe:
date_debut="1995-07-27"
depart_retraite
admission
18 Mars 199518/03/1995
De: Rossi (Claude)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
sous-directeur de l'Office national interprofessionnel des céréales
Groupe:
date_debut="1995-06-02"
depart_retraite
admission
18 Mars 199518/03/1995
De: Dumont (Claude)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
attaché de 1re classe de l'Office national interprofessionnel des céréales
Groupe:
date_debut="1995-06-06"
depart_retraite
admission
18 Mars 199518/03/1995
De: Nestor (Jean)
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe
Objet:
auprès de l'Office national interprofessionnel des céréales
directeur général
Groupe:
date_debut="1993-02-22"
date_fin="1998-02-21"
détachement
25 Février 199525/02/1995
De: Gilbert Lelong
trésorier-payeur général
Objet:
agent comptable, chef des services de la comptabilité de l'Office national interprofessionnel des céréales
Remplace:M. Daniel Chadelaud
Groupe:
nomination
28 Janvier 199528/01/1995
De: Alain Moulinier
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
directeur général de l'Office national interprofessionnel des céréales
Remplace:M. Jean Nestor
Groupe:
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
nomination
08 Janvier 199508/01/1995
De: Zuddas (Michel)
inspecteur de 2e classe de l'Office national interprofessionnel des céréales
Objet:
au grade d'inspecteur de 1re classe dans les conditions suivantes
Groupe:
promotion
19 Octobre 199419/10/1994
De: M.Cubero (Jean-Claude)
Objet:
tableau d'avancement (Office national interprofessionnel des céréales)
le tableau d'avancement pour l'accès au corps d'inspecteur général adjoint est
au titre de l'année 1994, établi
Groupe:
inscription
19 Octobre 199419/10/1994
De: M.Celerin (Georges)
Objet:
tableau d'avancement (Office national interprofessionnel des céréales)
le tableau d'avancement pour l'accès au corps d'inspecteur général adjoint est
au titre de l'année 1994, établi
Groupe:
inscription
19 Octobre 199419/10/1994
De: Cubero (Jean-Claude)
Objet:
dans le corps d'inspecteur général adjoint dans les conditions suivantes
4e échelon
à compter du 17 mars 1994; reliquat d'ancienneté: 2 ans 2 mois 19 jours
Groupe:
corps="Inspecteur général adjoint"
nomination
19 Octobre 199419/10/1994
De: Celerin (Georges)
Objet:
dans le corps d'inspecteur général adjoint dans les conditions suivantes
Groupe:
corps="Inspecteur général adjoint"
nomination
19 Octobre 199419/10/1994
De: Cordellier (Christian)
détaché
Objet:
au grade de chef de bureau de classe normale dans les conditions
1er échelon
à compter du 1er janvier 1994; reliquat d'ancienneté: néant
Groupe:
promotion
19 Octobre 199419/10/1994
De: Moreau (Michel)
Objet:
au grade de chef de bureau de classe normale dans les conditions
Groupe:
promotion
19 Octobre 199419/10/1994
De: Beltrando (Solange)
Objet:
au grade d'attaché de 1re classe dans les conditions
1er échelon
à compter du 1er janvier 1994; reliquat d'ancienneté: 8 mois 25 jours
Groupe:
promotion
19 Octobre 199419/10/1994
De: Angrand (Catherine)
Objet:
au grade d'attaché de 1re classe dans les conditions
Groupe:
promotion
19 Octobre 199419/10/1994
De: Antonetti (Geneviève)
Objet:
à l'Office national interprofessionnel des céréales
admise
à faire valoir ses droits à la retraite
pour limite d'âge
agent contractuel
chef de bureau détaché auprès du ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Groupe:
date_debut="1994-12-07"
depart_retraite
réintégration
06 Octobre 199406/10/1994
De: Archambeaud (Bertrand)
Objet:
membre du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
représentant du commerce et des industries utilisatrices
Remplace:M. Desruelle (Bernard)
Groupe:
nomination
01 Octobre 199401/10/1994
De: Couty (Raymond)
Objet:
membre du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
représentant des producteurs de céréales
Groupe:
nomination
26 Juin 199426/06/1994
De: Quirion (Michel)
inspecteur général adjoint, 1er échelon, à l'Office national interprofessionnel des céréales
Objet:
sous-directeur à l'établissement dans les conditions suivantes
Groupe:
détachement
09 Juin 199409/06/1994
De: Prevost
Objet:
auprès de l'agence comptable de l'Office national interprofessionnel des céréales
chef de bureau des restitutions en matière de céréales
pour une durée maximale de trois ans
Groupe:
détachement
25 Mai 199425/05/1994
De: Meleo (Marcel)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
pour limite d'âge
inspecteur de 1re classe
Groupe:
date_debut="1994-09-01"
depart_retraite
admission
06 Mai 199406/05/1994
De: Couprie (Bernard)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
pour limite d'âge
attaché de 1re classe
Groupe:
date_debut="1994-07-04"
depart_retraite
admission
06 Mai 199406/05/1994
De: Thomas (Gérard)
attaché de 2e classe de l'Office national interprofessionnel des céréales
Objet:
au grade d'attaché de 1re classe dans les conditions définies ci-après
Groupe:
promotion
05 Janvier 199405/01/1994
De: Roux (Bernard)
inspecteur de 2e classe de l'Office national interprofessionnel des céréales
Objet:
au grade d'inspecteur de 1re classe dans les conditions définies ci-après
Groupe:
promotion
03 Septembre 199303/09/1993
De: Quirion (Michel)
chef des services régionaux de classe normale de l'Office national interprofessionnel des céréales
Objet:
dans le corps d'inspecteur général adjoint
au 1er échelon, reliquat d'ancienneté : néant
Groupe:
date_debut="1993-05-03"
corps="Inspecteur général adjoint"
nomination
03 Septembre 199303/09/1993
De: Bobin (Jean-Yves)
inspecteur de 1re classe de l'Office national interprofessionnel des céréales
Objet:
au grade de chef des services régionaux de classe normale dans les conditions définies ci-après
Groupe:
promotion
03 Septembre 199303/09/1993
De: Bensadoun (Michel)
attaché stagiaire de l'Office national interprofessionnel des céréales
Objet:
attaché de 2e classe (analyste) à l'établissement dans les conditions définies ci-après
Groupe:
titularisation
03 Septembre 199303/09/1993
De: Casagrande (Paul)
attaché de 1re classe de l'Office national interprofessionnel des céréales
Objet:
au grade de chef de bureau de classe normale dans les conditions suivantes : 1er échelon
reliquat d'ancienneté : néant
Groupe:
date_debut="1992-09-01"
promotion
29 Juillet 199329/07/1993
De: Colson (Anne)
attaché de 1re classe de l'Office national interprofessionnel des céréales
Objet:
au grade de chef de bureau de classe normale dans les conditions suivantes : 1er échelon
reliquat d'ancienneté : néant
Groupe:
date_debut="1992-09-01"
promotion
29 Juillet 199329/07/1993
De: D'Anselme (Alain)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants du commerce et des industries utilisatrices a) Au titre du négoce des grains
Groupe:
nomination
01 Juillet 199301/07/1993
De: Bordeau (Marcel)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants du commerce et des industries utilisatrices a) Au titre du négoce des grains
Groupe:
nomination
01 Juillet 199301/07/1993
De: Tirard (Roger)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants des producteurs de céréales
e) Au titre des organisations de coopératives agricoles de céréales
Groupe:
nomination
01 Juillet 199301/07/1993
De: Picard (Jacques)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants des producteurs de céréales
e) Au titre des organisations de coopératives agricoles de céréales
Groupe:
nomination
01 Juillet 199301/07/1993
De: Mille (Pierre)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants des producteurs de céréales
e) Au titre des organisations de coopératives agricoles de céréales
Groupe:
nomination
01 Juillet 199301/07/1993
De: Marie (Michel)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants des producteurs de céréales
e) Au titre des organisations de coopératives agricoles de céréales
Groupe:
nomination
01 Juillet 199301/07/1993
De: Gonnard (Jean)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants des producteurs de céréales
e) Au titre des organisations de coopératives agricoles de céréales
Groupe:
nomination
01 Juillet 199301/07/1993
De: Behaghel (Louis)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants des producteurs de céréales
e) Au titre des organisations de coopératives agricoles de céréales
Groupe:
nomination
01 Juillet 199301/07/1993
De: Pellerin (Robert)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants des producteurs de céréales
d) Au titre des organisations de producteurs de céréales
Groupe:
nomination
01 Juillet 199301/07/1993
De: Mordillat (Pierre)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants des producteurs de céréales
d) Au titre des organisations de producteurs de céréales
Groupe:
nomination
01 Juillet 199301/07/1993
De: Garrot (Jean-Philippe)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants des producteurs de céréales
d) Au titre des organisations de producteurs de céréales
Groupe:
nomination
01 Juillet 199301/07/1993
De: Blohorn (Bruno)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants des producteurs de céréales
d) Au titre des organisations de producteurs de céréales
Groupe:
nomination
01 Juillet 199301/07/1993
De: Poulain (Guy)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants des producteurs de céréales
c) Au titre des organisations syndicales d'exploitants agricoles
Groupe:
nomination
01 Juillet 199301/07/1993
De: Lapointe (Christian)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants des producteurs de céréales
c) Au titre des organisations syndicales d'exploitants agricoles
Groupe:
nomination
01 Juillet 199301/07/1993
De: Dauzere (Jean)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants des producteurs de céréales
c) Au titre des organisations syndicales d'exploitants agricoles
Groupe:
nomination
01 Juillet 199301/07/1993
De: Habig (Michel)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants des producteurs de céréales
b) Au titre de l'assemblée permanente des chambres d'agriculture
Groupe:
nomination
01 Juillet 199301/07/1993
De: Cazale (Marcel)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants des producteurs de céréales
b) Au titre de l'assemblée permanente des chambres d'agriculture
Groupe:
nomination
01 Juillet 199301/07/1993
De: Tournay (Daniel)
(région II)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants des producteurs de céréales
a) Au titre des régions céréalières
Groupe:
nomination
01 Juillet 199301/07/1993
De: Onillon (Paul)
(région III)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants des producteurs de céréales
a) Au titre des régions céréalières
Groupe:
nomination
01 Juillet 199301/07/1993
De: Laffon (Jean)
(région V)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants des producteurs de céréales
a) Au titre des régions céréalières
Groupe:
nomination
01 Juillet 199301/07/1993
De: Grenot (Michel)
(région IV)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants des producteurs de céréales
a) Au titre des régions céréalières
Groupe:
nomination
01 Juillet 199301/07/1993
De: Gelin (Jean-Luc)
(région VII)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants des producteurs de céréales
a) Au titre des régions céréalières
Groupe:
nomination
01 Juillet 199301/07/1993
De: Fevret (Jean-Claude)
(région VIII)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants des producteurs de céréales
a) Au titre des régions céréalières
Groupe:
nomination
01 Juillet 199301/07/1993
De: Defloraine (Michel)
(région IX)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants des producteurs de céréales
a) Au titre des régions céréalières
Groupe:
nomination
01 Juillet 199301/07/1993
De: de Benoist (Henri)
(région I)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants des producteurs de céréales
a) Au titre des régions céréalières
Groupe:
nomination
01 Juillet 199301/07/1993
De: Dassier (Paul)
(région VI)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants des producteurs de céréales
a) Au titre des régions céréalières
Groupe:
nomination
01 Juillet 199301/07/1993
De: Yverneau (Jean)
(organisations familiales)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants des consommateurs
Groupe:
nomination
01 Juillet 199301/07/1993
De: Lorin (Bernard)
(C.G.T.)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants des consommateurs
Groupe:
nomination
01 Juillet 199301/07/1993
De: Cochen (Rémy)
(C.F.D.T.)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants des consommateurs
Groupe:
nomination
01 Juillet 199301/07/1993
De: Borel (Robert)
(C.F.T.C.)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants des consommateurs
Groupe:
nomination
01 Juillet 199301/07/1993
De: Bon (Michel)
(C.F.E.-C.G.C.)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants des consommateurs
Groupe:
nomination
01 Juillet 199301/07/1993
De: Avril (Eric)
(C.G.T.-F.O.)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants des consommateurs
Groupe:
nomination
01 Juillet 199301/07/1993
De: Sédille (Gérard)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
k) Au titre des industries utilisant le riz
Groupe:
nomination
01 Juillet 199301/07/1993
De: Roquette (Claude)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
j) Au titre des industries utilisant des céréales autres que le blé
Groupe:
nomination
01 Juillet 199301/07/1993
De: Mouzay (Serge)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
J. - Au titre de l'industrie des pâtes alimentaires
Groupe:
nomination
01 Juillet 199301/07/1993
De: Soufflet (Michel)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
i) Au titre de la malterie
Groupe:
nomination
01 Juillet 199301/07/1993
De: Weiss (Jacques)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
h) Au titre des industries diverses traitant le blé
Groupe:
nomination
01 Juillet 199301/07/1993
De: Guyomarc'h (Yves)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
g) Au titre de l'industrie des aliments du bétail
Groupe:
nomination
01 Juillet 199301/07/1993
De: Desruelle (Bernard)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
g) Au titre de l'industrie des aliments du bétail
Groupe:
nomination
01 Juillet 199301/07/1993
De: Skalli (Bernard)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
e) Au titre de la semoulerie
Groupe:
nomination
01 Juillet 199301/07/1993
De: Delessard (Gérard)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
d) Au titre de la boulangerie
Groupe:
nomination
01 Juillet 199301/07/1993
De: Boulet (Guy)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
d) Au titre de la boulangerie
Groupe:
nomination
01 Juillet 199301/07/1993
De: Valluis (Bernard)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
c) Au titre de la meunerie
Groupe:
nomination
01 Juillet 199301/07/1993
De: Mouchard (Jacques)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
c) Au titre de la meunerie
Groupe:
nomination
01 Juillet 199301/07/1993
De: Deloingce (Michel)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
c) Au titre de la meunerie
Groupe:
nomination
01 Juillet 199301/07/1993
De: Caen (Etienne)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
b) Au titre des importateurs-exportateurs
Groupe:
nomination
01 Juillet 199301/07/1993
De: Jean Nestor
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
directeur général de l'Office national interprofessionnel des céréales
Remplace:M. Jean Renard
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
24 Février 199324/02/1993
De: Sedille (Gérard)
expireront
que celui des autres membres du conseil central, soit le
30 juin 1993
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
représentants du commerce et des industries utilisatrices
Les mandats de
Groupe:
nomination
21 Janvier 199321/01/1993
De: d'Anselme (Alain)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
représentants du commerce et des industries utilisatrices
Les mandats de
Groupe:
nomination
21 Janvier 199321/01/1993
De: Sedille (Gérard)
au titre des industries utilisant le riz
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
représentants du commerce et des industries utilisatrices
Groupe:
nomination
21 Janvier 199321/01/1993
De: d'Anselme (Alain)
au titre du négoce des grains
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
représentants du commerce et des industries utilisatrices
Groupe:
nomination
21 Janvier 199321/01/1993
De: Marquet (Jean)
chef de section administrative de 1re classe de l'Office national interprofessionnel des céréales
Objet:
inspecteur de 2e classe dans les conditions suivantes
Groupe:
nomination
20 Janvier 199320/01/1993
De: Berce (Michel)
Objet:
inspecteurs de 2e classe à l'établissement dans les conditions
Groupe:
titularisation
15 Janvier 199315/01/1993
De: Elaudais (Bernard)
Objet:
inspecteurs de 2e classe à l'établissement dans les conditions
1er échelon
reliquat d'ancienneté : 4 ans 6 mois 4 jours
dont 1 an, 4 mois de service militaire et 3 ans 2 mois 4 jours de services accomplis dans le cadre B
Groupe:
date_debut="1992-09-28"
titularisation
15 Janvier 199315/01/1993
De: Petitjean (Alain)
Objet:
inspecteurs de 2e classe à l'établissement dans les conditions
1er échelon
reliquat d'ancienneté : 4 ans 2 mois 29 jours
dont 1 an de service militaire et 3 ans 2 mois 29 jours de services accomplis dans le cadre B
Groupe:
date_debut="1992-09-28"
titularisation
15 Janvier 199315/01/1993
De: Couvent (Gérard)
Objet:
inspecteurs de 2e classe à l'établissement dans les conditions
1er échelon
reliquat d'ancienneté : 3 ans 11 mois 6 jours
dont 8 mois de service militaire et 3 ans 3 mois 6 jours de services accomplis dans le cadre B
Groupe:
date_debut="1992-09-28"
titularisation
15 Janvier 199315/01/1993
De: Pous (Pierre)
Objet:
inspecteurs de 2e classe à l'établissement dans les conditions
1er échelon
reliquat d'ancienneté : 2 ans 3 mois 26 jours
dont 1 an de service militaire et 1 an 3 mois 26 jours de services accomplis dans le cadre B
Groupe:
date_debut="1992-09-28"
titularisation
15 Janvier 199315/01/1993
De: Marin (Bernard)
Objet:
inspecteurs de 2e classe à l'établissement dans les conditions
1er échelon
reliquat d'ancienneté : 2 ans 1 mois 11 jours
dont 1 an de service militaire et 1 an, 1 mois 11 jours de services accomplis dans le cadre B
Groupe:
date_debut="1992-09-28"
titularisation
15 Janvier 199315/01/1993
De: Delobel (Jean-Pierre)
Objet:
inspecteurs de 2e classe à l'établissement dans les conditions
1er échelon
reliquat d'ancienneté : 2 ans 11 mois 14 jours de services accomplis dans le cadre B
Groupe:
date_debut="1992-09-28"
titularisation
15 Janvier 199315/01/1993
De: Protin (Martine)
Objet:
inspecteurs de 2e classe à l'établissement dans les conditions
1er échelon
reliquat d'ancienneté : 2 ans 7 jours
dont 1 an de service militaire et 1 an 7 jours de services accomplis dans le cadre B
Groupe:
date_debut="1992-09-28"
titularisation
15 Janvier 199315/01/1993
De: Niksarlian (Jean-Claude)
administrateur civil, affecté au ministère de l'agriculture et du développement rural
Objet:
auprès de l'Office national interprofessionnel des céréales
directeur général adjoint
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="1992-09-01"
duree="deux ans"
détachement
22 Décembre 199222/12/1992
De: Atheyne (Jean-Marie)
Objet:
au grade d'inspecteur de 1re classe dans les conditions suivantes
Groupe:
promotion
18 Décembre 199218/12/1992
De: Masure (Benoît)
Objet:
au grade d'inspecteur de 1re classe dans les conditions suivantes
1er échelon
reliquat d'ancienneté: 3 mois 15 jours
Groupe:
date_debut="1992-05-01"
promotion
18 Décembre 199218/12/1992
De: Larroque-Laborde (Pierre)
(détaché)
Objet:
au grade d'inspecteur de 1re classe dans les conditions suivantes
1er échelon
reliquat d'ancienneté: 11 mois
Groupe:
date_debut="1992-05-01"
promotion
18 Décembre 199218/12/1992
De: Maisonneuve (Annick)
(détachée)
Objet:
au grade d'inspecteur de 1re classe dans les conditions suivantes
1er échelon
reliquat d'ancienneté: 11 mois 26 jours
Groupe:
date_debut="1992-01-01"
promotion
18 Décembre 199218/12/1992
De: Marquet (Jean)
Objet:
tableau d'avancement (Office national interprofessionnel des céréales)
le tableau d'avancement pour l'accès
au grade d'inspecteur de 2e classe est
au titre de l'année 1992, établi
Groupe:
inscription
18 Décembre 199218/12/1992
De: Seyer (Philippe)
attaché de 1re classe de l'Office national interprofessionnel des céréales
Objet:
au grade de chef de bureau de classe normale dans les conditions suivantes
Groupe:
promotion
18 Décembre 199218/12/1992
De: Duhesme (Jacques)
Objet:
au grade d'attaché de 1re classe dans les conditions suivantes
Groupe:
promotion
18 Décembre 199218/12/1992
De: Guibourg (Catherine)
(détachée)
Objet:
au grade d'attaché de 1re classe dans les conditions suivantes
1er échelon
reliquat d'ancienneté: 3 mois 17 jours
Groupe:
date_debut="1992-08-01"
promotion
18 Décembre 199218/12/1992
De: Lehmann (Renée)
chef de bureau de classe normale de l'Office national interprofessionnel des céréales
Objet:
au grade de chef de bureau de classe exceptionnelle dans les conditions suivantes
Groupe:
promotion
19 Novembre 199219/11/1992
De: Rosenberg (Pierre-Eric)
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts, chargé des fonctions de sous-directeur des productions végétales
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès du conseil central et du comité permanent de l'Office national interprofessionnel des céréales
Remplace:M. Toussain (Rémi)
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
14 Novembre 199214/11/1992
De: Rossi (Claude)
chef de bureau de classe fonctionnelle à l'Office national interprofessionnel des céréales, 3e échelon
Objet:
sous-directeur à l'établissement dans les conditions suivantes
Groupe:
nomination
09 Octobre 199209/10/1992
De: Moine (Roland)
inspecteur de 1re classe de l'Office national interprofessionnel des céréales
Objet:
au grade de chef des services régionaux de classe normale dans les conditions suivantes
Groupe:
promotion
09 Octobre 199209/10/1992
De: Vincent (Jacques)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
pour limite d'âge
attaché de 1re classe de l'Office national interprofessionnel des céréales
Groupe:
date_debut="1992-10-20"
depart_retraite
admission
27 Août 199227/08/1992
De: Bordeau (Marcel)
Objet:
membre du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
représentant du négoce en céréales
Groupe:
nomination
25 Juillet 199125/07/1991
De: Borel (Robert)
Objet:
membre du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Groupe:
nomination
08 Mai 199108/05/1991
De: Valluis (Bernard)
expirera
que celui des autres membres du conseil central, soit le
30 juin 1993
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Le mandat de
Groupe:
nomination
04 Mai 199104/05/1991
De: Maitret (Henri)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Le mandat de
Groupe:
nomination
04 Mai 199104/05/1991
De: Valluis (Bernard)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
2o
représentant de la meunerie d'exportation
démissionnaire
Remplace:
M. Vilgrain
Groupe:
nomination
04 Mai 199104/05/1991
De: Maitret (Henri)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
1o
représentant de la région céréalière no VIII
décédé
Remplace:
M. Languereau
Groupe:
nomination
04 Mai 199104/05/1991
De: Riviere (Daniel)
1er échelon
à compter du 21 décembre 1990; reliquat d'ancienneté: néant
Objet:
aux dates et échelons des grades ci-après
reliquat d'ancienneté: néant
Chef des services régionaux de classe fonctionnelle
Groupe:
nomination
08 Mars 199108/03/1991
De: Dazord (Claude)
1er échelon
à compter du 21 décembre 1990; reliquat d'ancienneté: néant
Objet:
aux dates et échelons des grades ci-après
reliquat d'ancienneté: néant
Chef des services régionaux de classe fonctionnelle
Groupe:
nomination
08 Mars 199108/03/1991
De: Cubero (Jean-Claude)
1er échelon
à compter du 21 décembre 1990; reliquat d'ancienneté: néant
Objet:
aux dates et échelons des grades ci-après
reliquat d'ancienneté: néant
Chef des services régionaux de classe fonctionnelle
Groupe:
nomination
08 Mars 199108/03/1991
De: Kern (François)
1er échelon
à compter du 21 décembre 1990; reliquat d'ancienneté: néant
Objet:
aux dates et échelons des grades ci-après
Groupe:
nomination
08 Mars 199108/03/1991
De: Gotesman (Maxime)
1er échelon
à compter du 21 décembre 1990; reliquat d'ancienneté: néant
Objet:
aux dates et échelons des grades ci-après
Groupe:
nomination
08 Mars 199108/03/1991
De: Bergery (Bruno)
1er échelon
à compter du 21 décembre 1990; reliquat d'ancienneté: néant
Objet:
aux dates et échelons des grades ci-après
Groupe:
nomination
08 Mars 199108/03/1991
De: Barralis (Roger)
1er échelon
à compter du 21 décembre 1990; reliquat d'ancienneté: néant
Objet:
aux dates et échelons des grades ci-après
Groupe:
nomination
08 Mars 199108/03/1991
De: Souffez (Michèle)
1er échelon
à compter du 21 décembre 1990; reliquat d'ancienneté: néant
Objet:
aux dates et échelons des grades ci-après
Groupe:
nomination
08 Mars 199108/03/1991
De: Luneau (Brigitte)
1er échelon
à compter du 21 décembre 1990; reliquat d'ancienneté: néant
Objet:
aux dates et échelons des grades ci-après
Groupe:
nomination
08 Mars 199108/03/1991
De: Cohade (Michèle)
1er échelon
à compter du 21 décembre 1990; reliquat d'ancienneté: néant
Objet:
aux dates et échelons des grades ci-après
Groupe:
nomination
08 Mars 199108/03/1991
De: Antonetti (Geneviève)
1er échelon
à compter du 21 décembre 1990
Objet:
aux dates et échelons des grades ci-après
Groupe:
nomination
08 Mars 199108/03/1991
De: Salinier (Eric)
inspecteur de 2e classe de l'Office national interprofessionnel des céréales
Objet:
au grade d'inspecteur de 1re classe, 1er échelon
avec un reliquat d'ancienneté de 1 mois 17 jours
Groupe:
date_debut="1990-02-18"
promotion
08 Mars 199108/03/1991
De: Soler (Patrick)
1er échelon
à compter du 19 septembre 1990; reliquat d'ancienneté: néant
Objet:
au grade d'inspecteur de 1re classe dans les conditions définies ci-après
Groupe:
promotion
08 Mars 199108/03/1991
De: Peker (Philippe)
1er échelon
à compter du 1er décembre 1990; reliquat d'ancienneté: 24 jours
Objet:
au grade d'inspecteur de 1re classe dans les conditions définies ci-après
Groupe:
promotion
08 Mars 199108/03/1991
De: Lefebve (Renaud)
1er échelon
à compter du 18 février 1990; reliquat d'ancienneté: 5 mois 3 jours
Objet:
au grade d'inspecteur de 1re classe dans les conditions définies ci-après
Groupe:
promotion
08 Mars 199108/03/1991
De: Kaluzny (Jacques)
1er échelon
à compter du 14 septembre 1990; reliquat d'ancienneté: néant
Objet:
au grade d'inspecteur de 1re classe dans les conditions définies ci-après
Groupe:
promotion
08 Mars 199108/03/1991
De: Blandel (Jean-Yves)
1er échelon
à compter du 1er juillet 1990; reliquat d'ancienneté: néant. Détaché le
1er janvier 1990
Objet:
au grade d'inspecteur de 1re classe dans les conditions définies ci-après
Groupe:
promotion
08 Mars 199108/03/1991
De: Bezoc (Jean-Pierre)
1er échelon
à compter du 18 février 1990; reliquat d'ancienneté: néant
Objet:
au grade d'inspecteur de 1re classe dans les conditions définies ci-après
Groupe:
promotion
08 Mars 199108/03/1991
De: Meunier (Michèle)
1er échelon
à compter du 7 décembre 1990; reliquat d'ancienneté: 1 jour
Objet:
au grade d'inspecteur de 1re classe dans les conditions définies ci-après
Groupe:
promotion
08 Mars 199108/03/1991
De: Malingrey (Dominique)
1er échelon
à compter du 19 août 1990; reliquat d'ancienneté: néant. Détachée le
1er septembre 1989
Objet:
au grade d'inspecteur de 1re classe dans les conditions définies ci-après
Groupe:
promotion
08 Mars 199108/03/1991
De: Fuhrel (Ginette)
1er échelon
à compter du 18 février 1990; reliquat d'ancienneté: 1 an 3 mois 24 jours. - 2e échelon
à compter du 24 octobre 1990; reliquat d'ancienneté: néant
Objet:
au grade d'inspecteur de 1re classe dans les conditions définies ci-après
Groupe:
promotion
08 Mars 199108/03/1991
De: Chevrette (Hélène)
1er échelon
à compter du 27 septembre 1990; reliquat d'ancienneté: néant
Objet:
au grade d'inspecteur de 1re classe dans les conditions définies ci-après
Groupe:
promotion
08 Mars 199108/03/1991
De: Madaule (Alain)
1er échelon
à compter du 1er janvier 1990; reliquat d'ancienneté: néant
Objet:
au grade de chef des services régionaux de classe normale dans les conditions définies ci-après
Groupe:
promotion
08 Mars 199108/03/1991
De: Graciette (Jean-Claude)
1er échelon
à compter du 7 décembre 1990
Objet:
au grade de chef des services régionaux de classe normale dans les conditions définies ci-après
Groupe:
promotion
08 Mars 199108/03/1991
De: Blanchier (François)
1er échelon
à compter du 1er janvier 1990; reliquat d'ancienneté: néant
Objet:
au grade de chef des services régionaux de classe normale dans les conditions définies ci-après
Groupe:
promotion
08 Mars 199108/03/1991
De: Auber (Paul)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
pour limite d'âge
inspecteur général adjoint de l'Office national interprofessionnel des céréales
Groupe:
date_debut="1991-04-05"
depart_retraite
admission
05 Février 199105/02/1991
De: Doos (Joël)
1er échelon
à compter du 1er janvier 1990; reliquat d'ancienneté: néant
Objet:
au grade de chef de bureau de classe normale dans les conditions
Groupe:
promotion
05 Février 199105/02/1991
De: Bellanger (Jean-Pierre)
1er échelon
à compter du 1er décembre 1990
Objet:
au grade de chef de bureau de classe normale dans les conditions
Groupe:
promotion
05 Février 199105/02/1991
De: Leymarie (Daniel)
Objet:
tableau d'avancement (Office national interprofessionnel des céréales)
le tableau d'avancement pour l'accès
au grade d'inspecteur de 2e classe à l'Office national interprofessionnel des céréales est
au titre de l'année 1990, établi
Groupe:
inscription
05 Février 199105/02/1991
De: Niquet (Michel)
1er échelon
à compter du 9 septembre 1990; reliquat d'ancienneté: 29 jours
Objet:
au grade d'attaché de 1re classe dans les conditions
2e échelon
à compter du 1er janvier 1990; reliquat d'ancienneté: 2 ans 6 mois
Groupe:
promotion
05 Février 199105/02/1991
De: Colin (Jean-François)
1er échelon
à compter du 9 septembre 1990; reliquat d'ancienneté: 3 mois 7 jours
Objet:
au grade d'attaché de 1re classe dans les conditions
2e échelon
à compter du 1er janvier 1990; reliquat d'ancienneté: 2 ans 6 mois
Groupe:
promotion
05 Février 199105/02/1991
De: Couprie (Bernard)
Objet:
au grade d'attaché de 1re classe dans les conditions
Groupe:
promotion
05 Février 199105/02/1991
De: Lafallisse (Béatrice)
1er échelon
à compter du 9 septembre 1990; reliquat d'ancienneté: néant
Objet:
au grade d'attaché de 1re classe dans les conditions
2e échelon
à compter du 1er janvier 1990; reliquat d'ancienneté: 2 ans 6 mois
Groupe:
promotion
05 Février 199105/02/1991
De: Lopez (Claude)
1er échelon
à compter du 5 décembre 1990; reliquat d'ancienneté: néant
Objet:
au grade d'attaché de 1re classe dans les conditions
2e échelon
à compter du 1er janvier 1990; reliquat d'ancienneté: 2 ans 6 mois
Groupe:
promotion
05 Février 199105/02/1991
De: Leymarie (Daniel)
chef de section administrative de 2e classe de l'Office national interprofessionnel des céréales
Objet:
inspecteur de 2e classe dans les conditions suivantes
Groupe:
nomination
05 Février 199105/02/1991
De: Champion (Gilles)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général adjoint de l'Office national interprofessionnel des céréales
Groupe:
date_debut="1991-05-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
05 Février 199105/02/1991
De: Barrais (Monique)
inspecteur stagiaire de l'Office national interprofessionnel des céréales
Objet:
inspecteur de 2e classe à l'établissement dans les conditions
Groupe:
titularisation
19 Janvier 199119/01/1991
De: Richer (Dominique)
1er échelon
à compter du 1er mai 1990; reliquat d'ancienneté: 7 ans 10 mois 2 jours dont 1 an (S.M.) et 6 ans 10 mois 2 jours de services accomplis dans le cadre B, 2e échelon
à compter du 1er mai 1990; reliquat d'ancienneté: 6 ans 10 mois 2 jours, 3e échelon
à compter du 1er mai 1990; reliquat d'ancienneté: 4 ans 10 mois 2 jours, 4e échelon
à compter du 1er mai 1990; reliquat d'ancienneté: 2 ans 10 mois 2 jours, 5e échelon
à compter du 1er mai 1990; reliquat d'ancienneté: 10 mois 2 jours
Objet:
inspecteurs de 2e classe à l'établissement dans les conditions
Groupe: