Ordre national des chirurgiens-dentistes (ONCD)

De: Patricia PEYRAT
Objet:
assesseurs suppléants à la section des assurances sociales du conseil national de l'ordre des chirurgiens-dentistes
au titre des représentants proposés par le médecin-conseil national adjoint de la Caisse nationale de l'assurance maladie
Groupe:
magistrat="Assesseur"
suppleant
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Myriam BALITEAU
Objet:
assesseurs suppléants à la section des assurances sociales du conseil national de l'ordre des chirurgiens-dentistes
au titre des représentants proposés par le médecin-conseil national adjoint de la Caisse nationale de l'assurance maladie
Groupe:
magistrat="Assesseur"
suppleant
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Monique COUFFIGNAL
docteur José DE SAN FULGENCIO et docteur Dominique MASSON RIONDEL
Objet:
assesseurs à la section des assurances sociales du conseil national de l'ordre des chirurgiens-dentistes
au titre des représentants proposés par le médecin-conseil national adjoint de la caisse centrale de la Mutualité sociale agricole
–– docteur
suppléants
Groupe:
magistrat="Assesseur"
suppleant
nomination
15 Octobre 201915/10/2019
De: Gérard BIROU
Objet:
assesseurs à la section des assurances sociales du conseil national de l'ordre des chirurgiens-dentistes
au titre des représentants proposés par le médecin-conseil national adjoint de la caisse centrale de la Mutualité sociale agricole
titulaire
Groupe:
magistrat="Assesseur"
nomination
15 Octobre 201915/10/2019
De: Pascale SCHILLING
docteur
Objet:
assesseurs à la section des assurances sociales du conseil national de l'ordre des chirurgiens-dentistes
au titre des représentants proposés par le médecin-conseil national adjoint de la caisse centrale de la Mutualité sociale agricole
–– docteur
Groupe:
magistrat="Assesseur"
nomination
15 Octobre 201915/10/2019
De: Philippe Ingall-Montagnier
conseiller d'Etat en service extraordinaire
Objet:
président suppléant de la chambre disciplinaire nationale de l'ordre des chirurgiens-dentistes et président suppléant de la section des assurances sociales du Conseil national de l'ordre des chirurgiens-dentistes
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
suppleant
president
nomination
12 Mai 201912/05/2019
De: Daniel Levis
conseiller d'Etat honoraire
Objet:
président suppléant de la chambre disciplinaire nationale de l'ordre des chirurgiens-dentistes et de président suppléant de la section des assurances sociales du Conseil national de l'ordre des chirurgiens-dentistes
Groupe:
suppleant
president
cessation de fonction
02 Mai 201902/05/2019
De: Jean-Louis Gallet
ancien conseiller d'Etat en service extraordinaire
Objet:
président de la chambre disciplinaire nationale de l'ordre des chirurgiens-dentistes et président de la section des assurances sociales du Conseil national de l'ordre des chirurgiens-dentistes
Remplace:M. Henri Toutée
Groupe:
date_debut="2019-05-01"
magistrat="Président de chambre"
president
nomination
04 Avril 201904/04/2019
De: Frédérique ROUX
Objet:
assesseurs à la section des assurances sociales du Conseil national de l'ordre des chirurgiens-dentistes
au titre des représentants proposés par le médecin-conseil national de la Caisse nationale de l'assurance maladie
Docteur Philippe DEZEQUE
titulaire
suppléants
Groupe:
magistrat="Assesseur"
suppleant
nomination
15 Décembre 201815/12/2018
De: Jean-Louis Gallet
ancien conseiller d'Etat en service extraordinaire
Objet:
président suppléant de la chambre disciplinaire nationale de l'ordre des chirurgiens-dentistes et président suppléant de la section des assurances sociales du Conseil national de l'ordre des chirurgiens-dentistes
Remplace:M. Bernard Pignerol
Groupe:
suppleant
president
nomination
13 Octobre 201813/10/2018
De: Bernard Pignerol
conseillers d'Etat
Objet:
présidents suppléants de la chambre disciplinaire nationale de l'ordre des chirurgiens-dentistes et présidents suppléants de la section des assurances sociales du Conseil national de l'ordre des chirurgiens-dentistes
Groupe:
date_debut="2018-01-01"
suppleant
president
nomination
30 Décembre 201730/12/2017
De: Daniel Levis
conseiller d'Etat honoraire
Objet:
présidents suppléants de la chambre disciplinaire nationale de l'ordre des chirurgiens-dentistes et présidents suppléants de la section des assurances sociales du Conseil national de l'ordre des chirurgiens-dentistes
Groupe:
date_debut="2018-01-01"
suppleant
president
nomination
30 Décembre 201730/12/2017
De: Olivier Challand-Belval
Objet:
présidents suppléants de la chambre disciplinaire nationale de l'ordre des chirurgiens-dentistes et présidents suppléants de la section des assurances sociales du Conseil national de l'ordre des chirurgiens-dentistes
Groupe:
date_debut="2018-01-01"
suppleant
president
nomination
30 Décembre 201730/12/2017
De: Henri Toutée
président de section
Objet:
président de la chambre disciplinaire nationale de l'ordre des chirurgiens-dentistes et président de la section des assurances sociales du Conseil national de l'ordre des chirurgiens-dentistes
Groupe:
date_debut="2018-01-01"
magistrat="Président de chambre"
president
nomination
05 Décembre 201705/12/2017
De: Gérard BIROU
Objet:
assesseurs à la section des assurances sociales du Conseil national de l'ordre des chirurgiens-dentistes
au titre des représentants proposés conjointement par le médecin-conseil national de la Mutualité sociale agricole et le médecin-conseil national du Régime social des indépendants
Groupe:
magistrat="Assesseur"
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Gérard BIROU
Objet:
assesseurs à la section des assurances sociales du conseil national de l'ordre des chirurgiens-dentistes
au titre des représentants proposés conjointement par le médecin-conseil national de la Mutualité sociale agricole et le médecin-conseil national du Régime social des indépendants
Groupe:
magistrat="Assesseur"
nomination
15 Mars 201615/03/2016
De: Myriam GARNIER
en remplacement du
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté et
pour la durée du mandat restant à courir
membres de la commission scientifique indépendante des chirurgiens-dentistes
en application des articles D. 4143-17 et D. 4143-18 du code de la santé publique
Au titre des représentants du Conseil national de l'ordre des chirurgiens-dentistes
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
08 Octobre 201508/10/2015
De: Paul SAMAKH
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté et
pour la durée du mandat restant à courir
membres de la commission scientifique indépendante des chirurgiens-dentistes
en application des articles D. 4143-17 et D. 4143-18 du code de la santé publique
Au titre des représentants du Conseil national de l'ordre des chirurgiens-dentistes
Groupe:
nomination
08 Octobre 201508/10/2015
De: Alain MOUTARDE
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté et
pour la durée du mandat restant à courir
membres de la commission scientifique indépendante des chirurgiens-dentistes
en application des articles D. 4143-17 et D. 4143-18 du code de la santé publique
Au titre des représentants du Conseil national de l'ordre des chirurgiens-dentistes
Groupe:
nomination
08 Octobre 201508/10/2015
De: Geneviève WAGNER
en remplacement du
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté et
pour la durée du mandat restant à courir
membres de la commission scientifique indépendante des chirurgiens-dentistes
en application des articles D. 4143-17 et D. 4143-18 du code de la santé publique
Au titre des représentants du Conseil national de l'ordre des chirurgiens-dentistes
membre titulaire
Groupe:
nomination
08 Octobre 201508/10/2015
De: Michel MATYSIAK
Philippe DEZEQUE et
Objet:
assesseurs suppléants à la section des assurances sociales du conseil national de l'ordre des chirurgiens-dentistes
Groupe:
magistrat="Assesseur"
suppleant
nomination
15 Janvier 201415/01/2014
De: Christine VILLOTTA
Objet:
assesseurs suppléants à la section des assurances sociales du conseil national de l'ordre des chirurgiens-dentistes
Groupe:
magistrat="Assesseur"
suppleant
nomination
15 Janvier 201415/01/2014
De: Christian VERNIER
Objet:
assesseurs à la section des assurances sociales du conseil national de l'ordre des chirurgiens-dentistes
Groupe:
magistrat="Assesseur"
nomination
15 Décembre 201315/12/2013
De: Gérard BIROU
Christian VOTTE et Dominique MASSON-RIONDEL
Objet:
assesseurs à la section des assurances sociales du conseil national de l'ordre des chirurgiens-dentistes
Groupe:
magistrat="Assesseur"
nomination
15 Décembre 201315/12/2013
De: Michel MATYSIAK
Objet:
assesseur suppléant de la section des assurances sociales du Conseil national de l'ordre des chirurgiens-dentistes
Groupe:
magistrat="Assesseur"
suppleant
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Henri TOUTÉE
président de section au Conseil d'Etat
Objet:
membre suppléant du Conseil national de l'ordre des chirurgiens-dentistes et président suppléant de la chambre disciplinaire de cette instance
Groupe:
suppleant
nomination
08 Mai 201308/05/2013
De: Christian VERNIER
Objet:
assesseur titulaire de la section des assurances sociales du Conseil national de l'ordre des chirurgiens-dentistes
Groupe:
magistrat="Assesseur"
nomination
15 Mars 201315/03/2013
De: Paul SAMAKH
Objet:
membres de la commission scientifique indépendante des chirurgiens-dentistes
en application de l'article D. 4143-17 du code de la santé publique
3° Au titre des représentants du Conseil national de l'ordre des chirurgiens-dentistes
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
04 Mai 201204/05/2012
De: Alain MOUTARDE
Objet:
membres de la commission scientifique indépendante des chirurgiens-dentistes
en application de l'article D. 4143-17 du code de la santé publique
3° Au titre des représentants du Conseil national de l'ordre des chirurgiens-dentistes
membre titulaire
Groupe:
nomination
04 Mai 201204/05/2012
De: Terry Olson
conseiller d'Etat
Objet:
membre suppléant du Conseil national de l'ordre des chirurgiens-dentistes
Remplace:M. Jacques Arrighi de Casanova
Groupe:
suppleant
nomination
27 Août 200927/08/2009
De: Christian VERNIER
Objet:
assesseur suppléant de la section des assurances sociales du Conseil national de l'ordre des chirurgiens-dentistes
Groupe:
magistrat="Assesseur"
suppleant
nomination
15 Février 200915/02/2009
De: Pierre Lansade
Docteur
Objet:
pour le Conseil national de l'ordre des chirurgiens-dentistes
sur proposition du Conseil national de l'ordre des chirurgiens-dentistes
Remplace:M. Pierre-Yves Mahé
Groupe:
nomination
11 Décembre 200711/12/2007
De: Jacques Arrighi de Casanova
conseiller d'Etat
Objet:
membre suppléant du Conseil national de l'ordre des chirurgiens-dentistes
Remplace:M. Jean-François de Vulpillières
Groupe:
suppleant
nomination
27 Janvier 200727/01/2007
De: Jean-François de Vulpillières
conseiller d'Etat honoraire
Objet:
membre titulaire du Conseil national de l'ordre des chirurgiens-dentistes
Remplace:M. Pierre Rivière
Groupe:
nomination
27 Janvier 200727/01/2007
De: Alain Moutarde
Objet:
au sein de la Commission nationale de première instance de qualification des chirurgiens-dentistes en orthopédie dento-faciale
représentants du Conseil national de l'ordre des chirurgiens-dentistes
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
18 Janvier 200718/01/2007
De: Robert Regard
Objet:
au sein de la Commission nationale d'appel de qualification des chirurgiens-dentistes en orthopédie dento-faciale
représentants du Conseil national de l'ordre des chirurgiens-dentistes
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
18 Janvier 200718/01/2007
De: Guy Bias
Objet:
au sein de la Commission nationale de première instance de qualification des chirurgiens-dentistes en orthopédie dento-faciale
représentants du Conseil national de l'ordre des chirurgiens-dentistes
membre titulaire
Groupe:
nomination
18 Janvier 200718/01/2007
De: Hervé Parfait
Objet:
au sein de la Commission nationale d'appel de qualification des chirurgiens-dentistes en orthopédie dento-faciale
représentants du Conseil national de l'ordre des chirurgiens-dentistes
membre titulaire
Groupe:
nomination
18 Janvier 200718/01/2007
De: Hervé Parfait
Docteur
Objet:
membres du comité d'orientation du groupement d'intérêt public du dossier médical personnel les personnes dont la liste figure en annexe
A N N E X E
2. Représentants des professionnels de santé
Conseil national de l'ordre des chirurgiens-dentistes
Suppléant
Groupe:
suppleant
désignation
22 Décembre 200622/12/2006
De: Gilbert Bouteille
Docteur
Objet:
membres du comité d'orientation du groupement d'intérêt public du dossier médical personnel les personnes dont la liste figure en annexe
A N N E X E
2. Représentants des professionnels de santé
Conseil national de l'ordre des chirurgiens-dentistes
Titulaire
Groupe:
désignation
22 Décembre 200622/12/2006
De: Alain Moutarde
Docteur
Objet:
La commission permanente d'odontologie
Le directeur de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
Un représentant du Conseil national de l'ordre des chirurgiens-dentistes
Groupe:
composition
16 Novembre 200416/11/2004
De: Jean-François de Vulpillieres
conseiller d'Etat
Objet:
membre suppléant du Conseil national de l'ordre des chirurgiens-dentistes
Remplace:M. Pierre Rivière
Groupe:
suppleant
nomination
06 Janvier 200406/01/2004
De: Pierre Rivière
conseiller d'Etat honoraire
Objet:
membre titulaire du Conseil national de l'ordre des chirurgiens-dentistes
Remplace:M. Gabriel Vught
Groupe:
nomination
06 Janvier 200406/01/2004
De: Hélène Prat
Docteure
Objet:
assesseure titulaire à la section des assurances sociales du Conseil national de l'ordre des chirurgiens-dentistes
représentante des organismes d'assurance maladie
en remplacement du docteur G. Vernier
Groupe:
magistrat="Assesseur"
nomination
22 Octobre 200322/10/2003
De: Micouleau (André)
Objet:
à la commission compétente pour la profession de chirurgien-dentiste
prévue par l'article 1er-II de la loi no 72-661 du
13 juillet 1972
relative à certaines conditions d'exercice des professions de médecin, chirurgien-dentiste et sage-femme,
représentant du Conseil national de l'ordre des chirurgiens-dentistes
Remplace:M. Floquet (Gérard)
Groupe:
nomination
25 Juillet 200125/07/2001
De: Maccotta (Joseph)
Docteur
Objet:
Art. 1er. - Les commissions compétentes pour l'examen des demandes d'exercice en France présentées par les personnes
mentionnées à l'article 1er-II de la loi du
13 juillet 1972
susvisée
ainsi qu'il suit
1o Commission compétente pour les médecins
Représentants du Conseil national de l'ordre des chirurgiens-dentistes
Groupe:
composition
25 Janvier 200125/01/2001
De: Floquet (Gérard)
Objet:
Art. 1er. - Les commissions compétentes pour l'examen des demandes d'exercice en France présentées par les personnes
mentionnées à l'article 1er-II de la loi du
13 juillet 1972
susvisée
ainsi qu'il suit
1o Commission compétente pour les médecins
Représentants du Conseil national de l'ordre des chirurgiens-dentistes
Groupe:
composition
25 Janvier 200125/01/2001
De: Chailleux (Daniel)
Docteur
Objet:
Art. 1er. - Les commissions compétentes pour l'examen des demandes d'exercice en France présentées par les personnes
mentionnées à l'article 1er-II de la loi du
13 juillet 1972
susvisée
ainsi qu'il suit
1o Commission compétente pour les médecins
Représentants du Conseil national de l'ordre des chirurgiens-dentistes
Groupe:
composition
25 Janvier 200125/01/2001
De: Robert (André)
Docteur
Objet:
membres des commissions nationales de première instance et d'appel de qualification en orthopédie dento-faciale
2o Au sein de la commission nationale d'appel
membre titulaire
représentant du Conseil national de l'ordre des chirurgiens-dentistes
Remplace:M. Ostreicher (Gabriel)
Groupe:
nomination
10 Septembre 199710/09/1997
De: Lansade (Pierre)
Docteur
Objet:
membres des commissions nationales de première instance et d'appel de qualification en orthopédie dento-faciale
2o Au sein de la commission nationale d'appel
membre titulaire
représentant du Conseil national de l'ordre des chirurgiens-dentistes
Remplace:M. Mahé (Pierre-Yves)
Groupe:
nomination
10 Septembre 199710/09/1997
De: Olive (André)
Docteur
Objet:
Art. 1er. - Les commissions compétentes pour l'examen des demandes d'exercice en France, présentées par les personnes
mentionnées à l'article L. 356 (2o) du code de la santé publique
ainsi qu'il suit
1o Commission compétente pour les médecins
Représentants du Conseil national de l'ordre des chirurgiens-dentistes
Groupe:
composition
04 Avril 199504/04/1995
De: Chailleux (Daniel)
Docteur
Objet:
Art. 1er. - Les commissions compétentes pour l'examen des demandes d'exercice en France, présentées par les personnes
mentionnées à l'article L. 356 (2o) du code de la santé publique
ainsi qu'il suit
1o Commission compétente pour les médecins
Représentants du Conseil national de l'ordre des chirurgiens-dentistes
Groupe:
composition
04 Avril 199504/04/1995
De: Beck (René)
Docteur
Objet:
Art. 1er. - Les commissions compétentes pour l'examen des demandes d'exercice en France, présentées par les personnes
mentionnées à l'article L. 356 (2o) du code de la santé publique
ainsi qu'il suit
1o Commission compétente pour les médecins
Représentants du Conseil national de l'ordre des chirurgiens-dentistes
Groupe:
composition
04 Avril 199504/04/1995
De: Delachapelle (Claude)
Objet:
membre titulaire de la Commission nationale de première instance de qualification en orthopédie dento-faciale
odontologiste titulaire assurant l'enseignement de l'orthopédie dento-faciale dans une unité d'enseignement et de recherche d'odontologie
Remplace:M. Vambesien (Yves)
Groupe:
nomination
01 Avril 199301/04/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.