Académie nationale de médecine

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(auto-pub)
De: Jean-François MATTEI
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
vice-président, pour l'année 2019
Groupe:
élection
19 Janvier 201919/01/2019
De: Jean-François ALLILAIRE
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
secrétaire perpétuel
Groupe:
date_debut="2019-01-30"
duree="quatre ans"
élection
19 Janvier 201919/01/2019
De: Elisabeth ELEFANT
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
membre titulaire dans la 4e division, section médecine et société
Remplace:M. Christian CABROL
Groupe:
élection
14 Juin 201814/06/2018
De: Emmanuel Alain CABANIS
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
vice-président, pour l'année 2018
Groupe:
élection
21 Février 201821/02/2018
De: Francis MICHOT
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
membre titulaire dans la 2e division, chirurgie et spécialités chirurgicales
Remplace:M. Paul MALVY
Groupe:
élection
22 Novembre 201722/11/2017
De: Henri JULIEN
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
membre titulaire dans la 2e division, chirurgie et spécialités chirurgicales
Remplace:M. Gilles CREPIN
Groupe:
élection
14 Avril 201714/04/2017
De: Christian CHATELAIN
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
vice-président pour l'année 2017
Groupe:
élection
27 Janvier 201727/01/2017
De: George MANTION
Objet:
par l'Académie nationale de médecine
membre titulaire dans la 2e division, chirurgie et spécialités chirurgicales
Remplace:M. Henry HAMARD
Groupe:
élection
27 Janvier 201727/01/2017
De: Régis GONTHIER
Objet:
par l'Académie nationale de médecine
membre titulaire dans la 1re division, médecine et spécialités médicales
Remplace:Mme Denise-Anne MONERET-VAUTRIN
Groupe:
élection
27 Janvier 201727/01/2017
De: Yves LE BOUC
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
membre titulaire dans la 3e division, section des sciences biologiques
Remplace:M. Jacques CAEN
Groupe:
élection
18 Décembre 201618/12/2016
De: Antoine DURRLEMAN
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
membre titulaire libre dans la 4e division, section médecine et société
Groupe:
élection
14 Avril 201614/04/2016
De: Claude JAFFIOL
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
vice-président pour l'année 2016
Groupe:
élection
23 Janvier 201623/01/2016
De: Eric VIVIER
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
membre titulaire dans la 4e division, section des sciences vétérinaires
Remplace:M. Alain RERAT
Groupe:
élection
06 Janvier 201606/01/2016
De: Jacques BRINGER
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
membre titulaire dans la 1re division, médecine et spécialités médicales
Remplace:M. Francis WATTEL
Groupe:
élection
23 Décembre 201523/12/2015
De: Francis BRUNELLE
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
membre titulaire dans la 1re division, médecine et spécialités médicales
Remplace:M. Daniel COUTURIER
Groupe:
élection
23 Décembre 201523/12/2015
De: Bruno VELLAS
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
membre titulaire dans la 4e division, section médecine et société
Remplace:M. Claude-Pierre GIUDICELLI
Groupe:
élection
21 Novembre 201521/11/2015
De: Jean-François CORDIER
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
membre titulaire dans la 1re division, médecine et spécialités médicales
Remplace:M. Daniel BONTOUX
Groupe:
élection
08 Août 201508/08/2015
De: Michel KOMAJDA
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
membre titulaire dans la 1re division, médecine et spécialités médicales
Remplace:M. Raymond BASTIN
Groupe:
élection
02 Août 201502/08/2015
De: Alfred SPIRA
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
membre titulaire dans la 4e division, section hygiène, médecine préventive et épidémiologie
Remplace:M. Guy BLAUDIN de THÉ
Groupe:
élection
22 Mai 201522/05/2015
De: Jean-Louis ARNE
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
membre titulaire dans la 2e division, chirurgie et spécialités chirurgicales
Remplace:M. Jacques BARBIER
Groupe:
élection
16 Mai 201516/05/2015
De: Jacques MILLIEZ
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
membre titulaire dans la 2e division, chirurgie et spécialités chirurgicales
Remplace:M. Claude SUREAU
Groupe:
élection
16 Mai 201516/05/2015
De: Patrick COUVREUR
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
membre titulaire dans la 3e division, section des sciences pharmaceutiques
Remplace:M. Francis GALIBERT
Groupe:
élection
25 Avril 201525/04/2015
De: Bernard BIOULAC
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
membre titulaire dans la 3e division, section des sciences biologiques
Remplace:M. Pierre AMBROISE-THOMAS
Groupe:
élection
25 Avril 201525/04/2015
De: Daniel Couturier
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
secrétaire perpétuel
Groupe:
duree="quatre ans"
élection
01 Février 201501/02/2015
De: Pascal VOUHÉ
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
membre titulaire dans la 2e division, chirurgie et spécialités chirurgicales
Remplace:M. Jean MOREAUX
Groupe:
élection
14 Janvier 201514/01/2015
De: Christian GERAUT
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
membre titulaire dans la 4e division, section « médecine sociale et membres libres »
Remplace:Mme Aline MARCELLI
Groupe:
élection
09 Janvier 201509/01/2015
De: Pierre-François PLOUIN
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
membre titulaire dans la 1re division, section médecine et spécialités médicales
Remplace:M. Jean CIVATTE
Groupe:
élection
03 Janvier 201503/01/2015
De: Bruno FALISSARD
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
membre titulaire dans la quatrième division, section médecine sociale et membres libres
Remplace:M. Jacques HUREAU
Groupe:
élection
13 Décembre 201413/12/2014
De: Guy VALLANCIEN
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
membre titulaire dans la 2e division, chirurgie et spécialités chirurgicales
Remplace:M. Yves CHAPUIS
Groupe:
élection
31 Juillet 201431/07/2014
De: Dominique LECOMTE
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
membre titulaire dans la 3e division, section des sciences biologiques
Remplace:M. Roger NORDMANN
Groupe:
élection
30 Juillet 201430/07/2014
De: Philippe BOUCHARD
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
membre titulaire dans la 1re division, médecine et spécialités médicales
Remplace:M. Pierre GODEAU
Groupe:
élection
09 Juillet 201409/07/2014
De: Yves JUILLET
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
membre titulaire dans la 4e division, section d'hygiène, médecine préventive et épidémiologie
Remplace:M. Paul VERT
Groupe:
élection
27 Juin 201427/06/2014
De: Claudine BERGOIGNAN-ESPER
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
membre titulaire dans la 4e division, section « médecine sociale et membres libres »
Remplace:M. Cyr VOISIN
Groupe:
élection
25 Juin 201425/06/2014
De: Bernard NORDLINGER
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
membre titulaire dans la 2e division, « chirurgie et spécialités chirurgicales »
Remplace:M. Michel MALAFOSSE
Groupe:
élection
25 Juin 201425/06/2014
De: Jacques de SAINT-JULIEN
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
membre titulaire dans la 2e division, chirurgie et spécialités chirurgicales
Remplace:M. Yves LOGEAIS
Groupe:
élection
18 Juin 201418/06/2014
De: Michel Aubier
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
membre titulaire dans la 1re division, médecine et spécialités médicales
Remplace:M. Georges Alfred Crémer
Groupe:
élection
18 Juin 201418/06/2014
De: Jean-Louis MONTASTRUC
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
membre titulaire dans la 3e division, section des sciences biologiques
Remplace:M. André CAPRON
Groupe:
élection
12 Janvier 201412/01/2014
De: Jean-François Duhamel
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
membre titulaire dans la 1re division, médecine et spécialités médicales
Remplace:M. Jean-Paul Bounhoure
Groupe:
élection
09 Janvier 201409/01/2014
De: Bousser (Marie-Germaine)
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
membre titulaire dans la 1re division, médecine et spécialités médicales
Remplace:M. Jacques-Louis Binet
Groupe:
élection
24 Juillet 201324/07/2013
De: Francis WATTEL
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
membre titulaire dans la 1re division, médecine et spécialités médicales
Remplace:M. Jacques BATTIN
Groupe:
élection
08 Mai 201308/05/2013
De: Laurent DEGOS
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
membre titulaire dans la 4e division, section médecine sociale et membres libres
Remplace:M. Jean-Daniel Picard
Groupe:
élection
18 Avril 201318/04/2013
De: Dominique RICHARD-LENOBLE
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
membre titulaire dans la 4e division, section hygiène, médecine préventive et épidémiologie
Remplace:M. Pierre Pène
Groupe:
élection
20 Février 201320/02/2013
De: Jean-Pierre Michel
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
membre titulaire dans la 4e division, section médecine sociale et membres libres
Remplace:M. Guy Nicolas
Groupe:
élection
23 Janvier 201323/01/2013
De: Jean-François Allilaire
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
membre titulaire dans la 1re division, médecine et spécialités médicales
Remplace:M. Jean-Claude Gautier
Groupe:
élection
23 Janvier 201323/01/2013
De: Gilles BOUVENOT
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
membre titulaire dans la 1re division, médecine et spécialités médicales
Remplace:M. Alain Larcan
Groupe:
élection
10 Janvier 201310/01/2013
De: Jean-Louis DUFIER
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
membre titulaire dans la 2e division, section chirurgie et spécialités chirurgicales
Remplace:M. Denys PELLERIN
Groupe:
élection
08 Décembre 201208/12/2012
De: Jacques MARESCAUX
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
membre titulaire dans la 2e division, section chirurgie et spécialités chirurgicales
Remplace:M. François Legent
Groupe:
élection
28 Novembre 201228/11/2012
De: Pierre Ronco
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
membre titulaire dans la 1re division, médecine et spécialités médicales
Remplace:M. Charles-Joël Menkès
Groupe:
élection
27 Juin 201227/06/2012
De: Patrice Tran Ba Huy
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
membre titulaire dans la 2e division, section chirurgie et spécialités chirurgicales
Remplace:M. Pierre Banzet
Groupe:
élection
16 Juin 201216/06/2012
De: François Bricaire
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
membre titulaire dans la 4e division, section hygiène, médecine préventive et épidémiologie
Remplace:M. Etienne Fournier
Groupe:
élection
16 Juin 201216/06/2012
De: Yvan Touitou
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
membre titulaire dans la 3e division, section des sciences pharmaceutiques
Remplace:Mme Monique Adolphe
Groupe:
élection
22 Janvier 201222/01/2012
De: Jacques Rouëssé
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
membre titulaire dans la 1re division, médecine et spécialités médicales
Remplace:M. François Darnis
Groupe:
élection
22 Janvier 201222/01/2012
De: Jacques Baulieux
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
membre titulaire dans la 2e division, chirurgie et spécialités chirurgicales
Remplace:M. Louis Hollender
Groupe:
élection
22 Janvier 201222/01/2012
De: Jean-Pierre Goullé
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
membre titulaire dans la 3e division, section des sciences pharmaceutiques
Remplace:M. Pierre Delaveau
Groupe:
élection
23 Septembre 201123/09/2011
De: Daniel Bontoux
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
membre titulaire dans la 1re division, médecine et spécialités médicales
Remplace:M. Bernard Salle
Groupe:
élection
23 Septembre 201123/09/2011
De: Jean-Roger Le Gall
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
membre titulaire dans la 4e division, section médecine sociale et membres libres
Remplace:M. Philippe Guran
Groupe:
élection
26 Août 201126/08/2011
De: Alain Fischer
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
membre titulaire dans la 1re division (médecine et spécialités médicales)
Remplace:M. Géraud Lasfargues
Groupe:
élection
26 Juin 201126/06/2011
De: Gérard Dubois
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
membre titulaire dans la 4e division, section de médecine sociale et membres libres
Remplace:M. Pierre Lefebvre
Groupe:
élection
18 Mai 201118/05/2011
De: Daniel Jaeck
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
membre titulaire dans la 2e division (chirurgie et spécialités chirurgicales)
Remplace:M. Henri Laccourreye
Groupe:
élection
24 Avril 201124/04/2011
De: Michel Huguier
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
membre titulaire dans la 2e division (chirurgie et spécialités chirurgicales)
Remplace:M. François Dubois
Groupe:
élection
24 Avril 201124/04/2011
De: Raymond Ardaillou
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
secrétaire perpétuel
Groupe:
date_debut="2011-01-07"
élection
14 Janvier 201114/01/2011
De: Jean-Pierre Cazenave
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
membre titulaire dans la 3e division, section des sciences biologiques
Remplace:M. Emile Aron
Groupe:
élection
05 Janvier 201105/01/2011
De: Jean-Pierre Olié
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
membre titulaire dans la 4e division, section de médecine sociale et membres libres
Remplace:M. Maurice Guéniot
Groupe:
élection
05 Janvier 201105/01/2011
De: Meillier (Fabrice)
9
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5121-159 du code de la santé publique
1
cliniciens
dont au moins trois généralistes Titulaires
Suppléant
médecins choisis sur une liste de quatre noms proposés par l'Académie nationale de médecine
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
suppleant
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De: Guy Nicolas
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
membre titulaire dans la 4e division, section de médecine sociale et membres libres
Remplace:M. Bernard Hillemand
Groupe:
élection
04 Août 201004/08/2010
De: Jean-Paul Laplace
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
membre titulaire dans la 4e division, section des sciences vétérinaires
Remplace:M. Roland Rosset
Groupe:
élection
04 Août 201004/08/2010
De: Aline Marcelli
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
membre titulaire dans la 4e division, section de médecine sociale et membres libres
Remplace:M. Pierre Juillet
Groupe:
élection
04 Août 201004/08/2010
De: Bernard Charpentier
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
membre titulaire dans la 1re division, médecine et spécialités médicales
Remplace:M. Jean-Baptiste Paolaggi
Groupe:
élection
04 Août 201004/08/2010
De: Dominique Poitout
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
membre titulaire dans la 2e division, chirurgie et spécialités chirurgicales
Remplace:M. Maurice Cara
Groupe:
élection
26 Juin 201026/06/2010
De: Denise Anne Moneret-Vautrin
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
membre titulaire dans la 1re division, médecine et spécialités médicales
Remplace:M. Bernard Lechevalier
Groupe:
élection
03 Avril 201003/04/2010
De: Tillement (Jean-Paul)
2o
Objet:
membres de la commission d'autorisation de mise sur le marché prévue à l'article R. 5121-54 du code de la santé publique
1o
médecin choisi sur une liste de deux noms proposés par l'Académie nationale de médecine
Suppléant
pharmacien choisi sur une liste de deux noms proposés par l'Académie nationale de pharmacie , Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: Warnet (Jean-Michel)
Objet:
membres de la commission d'autorisation de mise sur le marché prévue à l'article R. 5121-54 du code de la santé publique
1o
médecin choisi sur une liste de deux noms proposés par l'Académie nationale de médecine
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: Vittecoq (Daniel)
Objet:
membres de la commission d'autorisation de mise sur le marché prévue à l'article R. 5121-54 du code de la santé publique
1o
médecin choisi sur une liste de deux noms proposés par l'Académie nationale de médecine
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: Schved (Jean-François)
Objet:
membres de la commission d'autorisation de mise sur le marché prévue à l'article R. 5121-54 du code de la santé publique
1o
médecin choisi sur une liste de deux noms proposés par l'Académie nationale de médecine
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: Riché (Christian)
Objet:
membres de la commission d'autorisation de mise sur le marché prévue à l'article R. 5121-54 du code de la santé publique
1o
médecin choisi sur une liste de deux noms proposés par l'Académie nationale de médecine
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: Réveillaud (Olivier)
Objet:
membres de la commission d'autorisation de mise sur le marché prévue à l'article R. 5121-54 du code de la santé publique
1o
médecin choisi sur une liste de deux noms proposés par l'Académie nationale de médecine
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: Prugnaud (Jean-Louis)
Objet:
membres de la commission d'autorisation de mise sur le marché prévue à l'article R. 5121-54 du code de la santé publique
1o
médecin choisi sur une liste de deux noms proposés par l'Académie nationale de médecine
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: Oustrin (Jean)
Objet:
membres de la commission d'autorisation de mise sur le marché prévue à l'article R. 5121-54 du code de la santé publique
1o
médecin choisi sur une liste de deux noms proposés par l'Académie nationale de médecine
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: Masson (Charles)
Objet:
membres de la commission d'autorisation de mise sur le marché prévue à l'article R. 5121-54 du code de la santé publique
1o
médecin choisi sur une liste de deux noms proposés par l'Académie nationale de médecine
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: Marzin (Daniel)
Objet:
membres de la commission d'autorisation de mise sur le marché prévue à l'article R. 5121-54 du code de la santé publique
1o
médecin choisi sur une liste de deux noms proposés par l'Académie nationale de médecine
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: Lièvre (Michel)
Objet:
membres de la commission d'autorisation de mise sur le marché prévue à l'article R. 5121-54 du code de la santé publique
1o
médecin choisi sur une liste de deux noms proposés par l'Académie nationale de médecine
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: Liard (François)
Objet:
membres de la commission d'autorisation de mise sur le marché prévue à l'article R. 5121-54 du code de la santé publique
1o
médecin choisi sur une liste de deux noms proposés par l'Académie nationale de médecine
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: Juillière (Yves)
Objet:
membres de la commission d'autorisation de mise sur le marché prévue à l'article R. 5121-54 du code de la santé publique
1o
médecin choisi sur une liste de deux noms proposés par l'Académie nationale de médecine
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: Jacquot (Christian)
Objet:
membres de la commission d'autorisation de mise sur le marché prévue à l'article R. 5121-54 du code de la santé publique
1o
médecin choisi sur une liste de deux noms proposés par l'Académie nationale de médecine
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: Doucet (Jean)
Objet:
membres de la commission d'autorisation de mise sur le marché prévue à l'article R. 5121-54 du code de la santé publique
1o
médecin choisi sur une liste de deux noms proposés par l'Académie nationale de médecine
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: Diquet (Bertrand)
Objet:
membres de la commission d'autorisation de mise sur le marché prévue à l'article R. 5121-54 du code de la santé publique
1o
médecin choisi sur une liste de deux noms proposés par l'Académie nationale de médecine
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: Detilleux (Michel)
Objet:
membres de la commission d'autorisation de mise sur le marché prévue à l'article R. 5121-54 du code de la santé publique
1o
médecin choisi sur une liste de deux noms proposés par l'Académie nationale de médecine
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: Cohen (Robert)
Objet:
membres de la commission d'autorisation de mise sur le marché prévue à l'article R. 5121-54 du code de la santé publique
1o
médecin choisi sur une liste de deux noms proposés par l'Académie nationale de médecine
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: Claude (Jean-Roger)
Objet:
membres de la commission d'autorisation de mise sur le marché prévue à l'article R. 5121-54 du code de la santé publique
1o
médecin choisi sur une liste de deux noms proposés par l'Académie nationale de médecine
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: Bonnemain (Bruno)
3o En raison de leur compétence scientifique dans le domaine de la chimie analytique, de la pharmacie galénique, de la toxicologie expérimentale, de la pharmacologie expérimentale, de la pharmacologie clinique, de la pathologie et de la thérapeutique , Titulaires
Objet:
membres de la commission d'autorisation de mise sur le marché prévue à l'article R. 5121-54 du code de la santé publique
1o
médecin choisi sur une liste de deux noms proposés par l'Académie nationale de médecine
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: Biour (Michel)
Objet:
membres de la commission d'autorisation de mise sur le marché prévue à l'article R. 5121-54 du code de la santé publique
1o
médecin choisi sur une liste de deux noms proposés par l'Académie nationale de médecine
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: Bigard (Marc-André)
Objet:
membres de la commission d'autorisation de mise sur le marché prévue à l'article R. 5121-54 du code de la santé publique
1o
médecin choisi sur une liste de deux noms proposés par l'Académie nationale de médecine
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: Bergmann (Jean-François)
Objet:
membres de la commission d'autorisation de mise sur le marché prévue à l'article R. 5121-54 du code de la santé publique
1o
médecin choisi sur une liste de deux noms proposés par l'Académie nationale de médecine
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: Belegaud (Jacques)
Objet:
membres de la commission d'autorisation de mise sur le marché prévue à l'article R. 5121-54 du code de la santé publique
1o
médecin choisi sur une liste de deux noms proposés par l'Académie nationale de médecine
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: Barré (Jérôme)
Objet:
membres de la commission d'autorisation de mise sur le marché prévue à l'article R. 5121-54 du code de la santé publique
1o
médecin choisi sur une liste de deux noms proposés par l'Académie nationale de médecine
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: Bakchine (Serge)
Objet:
membres de la commission d'autorisation de mise sur le marché prévue à l'article R. 5121-54 du code de la santé publique
1o
médecin choisi sur une liste de deux noms proposés par l'Académie nationale de médecine
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: Armengaud (Didier)
Objet:
membres de la commission d'autorisation de mise sur le marché prévue à l'article R. 5121-54 du code de la santé publique
1o
médecin choisi sur une liste de deux noms proposés par l'Académie nationale de médecine
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: Trinh-Duc (Albert)
Objet:
membres de la commission d'autorisation de mise sur le marché prévue à l'article R. 5121-54 du code de la santé publique
1o
médecin choisi sur une liste de deux noms proposés par l'Académie nationale de médecine
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: Trenque (Thierry)
Objet:
membres de la commission d'autorisation de mise sur le marché prévue à l'article R. 5121-54 du code de la santé publique
1o
médecin choisi sur une liste de deux noms proposés par l'Académie nationale de médecine
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: Théry (Claude)
Objet:
membres de la commission d'autorisation de mise sur le marché prévue à l'article R. 5121-54 du code de la santé publique
1o
médecin choisi sur une liste de deux noms proposés par l'Académie nationale de médecine
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: Talbot (Jean-Noël)
Objet:
membres de la commission d'autorisation de mise sur le marché prévue à l'article R. 5121-54 du code de la santé publique
1o
médecin choisi sur une liste de deux noms proposés par l'Académie nationale de médecine
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: Serrie (Alain)
Objet:
membres de la commission d'autorisation de mise sur le marché prévue à l'article R. 5121-54 du code de la santé publique
1o
médecin choisi sur une liste de deux noms proposés par l'Académie nationale de médecine
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: Rouveix (Bernard)
Objet:
membres de la commission d'autorisation de mise sur le marché prévue à l'article R. 5121-54 du code de la santé publique
1o
médecin choisi sur une liste de deux noms proposés par l'Académie nationale de médecine
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: Polack (Benoît)
Objet:
membres de la commission d'autorisation de mise sur le marché prévue à l'article R. 5121-54 du code de la santé publique
1o
médecin choisi sur une liste de deux noms proposés par l'Académie nationale de médecine
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: Pein (François)
Objet:
membres de la commission d'autorisation de mise sur le marché prévue à l'article R. 5121-54 du code de la santé publique
1o
médecin choisi sur une liste de deux noms proposés par l'Académie nationale de médecine
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: Pallardy (Marc)
Objet:
membres de la commission d'autorisation de mise sur le marché prévue à l'article R. 5121-54 du code de la santé publique
1o
médecin choisi sur une liste de deux noms proposés par l'Académie nationale de médecine
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: Moulis (Claude)
Objet:
membres de la commission d'autorisation de mise sur le marché prévue à l'article R. 5121-54 du code de la santé publique
1o
médecin choisi sur une liste de deux noms proposés par l'Académie nationale de médecine
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: Montagne (Olivier)
Objet:
membres de la commission d'autorisation de mise sur le marché prévue à l'article R. 5121-54 du code de la santé publique
1o
médecin choisi sur une liste de deux noms proposés par l'Académie nationale de médecine
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: Monsuez (Jean-Jacques)
Objet:
membres de la commission d'autorisation de mise sur le marché prévue à l'article R. 5121-54 du code de la santé publique
1o
médecin choisi sur une liste de deux noms proposés par l'Académie nationale de médecine
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: Maincent (Philippe)
Objet:
membres de la commission d'autorisation de mise sur le marché prévue à l'article R. 5121-54 du code de la santé publique
1o
médecin choisi sur une liste de deux noms proposés par l'Académie nationale de médecine
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: Lépine (Jean-Pierre)
Objet:
membres de la commission d'autorisation de mise sur le marché prévue à l'article R. 5121-54 du code de la santé publique
1o
médecin choisi sur une liste de deux noms proposés par l'Académie nationale de médecine
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: Guerin (Jean-Michel)
Objet:
membres de la commission d'autorisation de mise sur le marché prévue à l'article R. 5121-54 du code de la santé publique
1o
médecin choisi sur une liste de deux noms proposés par l'Académie nationale de médecine
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: Guerbet (Michel)
Objet:
membres de la commission d'autorisation de mise sur le marché prévue à l'article R. 5121-54 du code de la santé publique
1o
médecin choisi sur une liste de deux noms proposés par l'Académie nationale de médecine
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: Gauzit (Rémy)
Objet:
membres de la commission d'autorisation de mise sur le marché prévue à l'article R. 5121-54 du code de la santé publique
1o
médecin choisi sur une liste de deux noms proposés par l'Académie nationale de médecine
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: de Korwin (Jean Dominique)
Objet:
membres de la commission d'autorisation de mise sur le marché prévue à l'article R. 5121-54 du code de la santé publique
1o
médecin choisi sur une liste de deux noms proposés par l'Académie nationale de médecine
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: Bernadou (Jean)
Objet:
membres de la commission d'autorisation de mise sur le marché prévue à l'article R. 5121-54 du code de la santé publique
1o
médecin choisi sur une liste de deux noms proposés par l'Académie nationale de médecine
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: Becquemont (Laurent)
Objet:
membres de la commission d'autorisation de mise sur le marché prévue à l'article R. 5121-54 du code de la santé publique
1o
médecin choisi sur une liste de deux noms proposés par l'Académie nationale de médecine
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: Baumelou (Alain)
Objet:
membres de la commission d'autorisation de mise sur le marché prévue à l'article R. 5121-54 du code de la santé publique
1o
médecin choisi sur une liste de deux noms proposés par l'Académie nationale de médecine
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: Bardin (Thomas)
Objet:
membres de la commission d'autorisation de mise sur le marché prévue à l'article R. 5121-54 du code de la santé publique
1o
médecin choisi sur une liste de deux noms proposés par l'Académie nationale de médecine
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: Gayot (Anne)
Objet:
membres de la commission d'autorisation de mise sur le marché prévue à l'article R. 5121-54 du code de la santé publique
1o
médecin choisi sur une liste de deux noms proposés par l'Académie nationale de médecine
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: Fourasté (Isabelle)
Objet:
membres de la commission d'autorisation de mise sur le marché prévue à l'article R. 5121-54 du code de la santé publique
1o
médecin choisi sur une liste de deux noms proposés par l'Académie nationale de médecine
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: Bongrand (Marie-Claude)
Objet:
membres de la commission d'autorisation de mise sur le marché prévue à l'article R. 5121-54 du code de la santé publique
1o
médecin choisi sur une liste de deux noms proposés par l'Académie nationale de médecine
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: Andrieu (Véronique)
Objet:
membres de la commission d'autorisation de mise sur le marché prévue à l'article R. 5121-54 du code de la santé publique
1o
médecin choisi sur une liste de deux noms proposés par l'Académie nationale de médecine
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: Legrain (Sylvie)
Objet:
membres de la commission d'autorisation de mise sur le marché prévue à l'article R. 5121-54 du code de la santé publique
1o
médecin choisi sur une liste de deux noms proposés par l'Académie nationale de médecine
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: Lebbe (Céleste)
Objet:
membres de la commission d'autorisation de mise sur le marché prévue à l'article R. 5121-54 du code de la santé publique
1o
médecin choisi sur une liste de deux noms proposés par l'Académie nationale de médecine
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: Kuttenn (Frédérique)
Objet:
membres de la commission d'autorisation de mise sur le marché prévue à l'article R. 5121-54 du code de la santé publique
1o
médecin choisi sur une liste de deux noms proposés par l'Académie nationale de médecine
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: Faucher-Grassin (Joëlle)
Objet:
membres de la commission d'autorisation de mise sur le marché prévue à l'article R. 5121-54 du code de la santé publique
1o
médecin choisi sur une liste de deux noms proposés par l'Académie nationale de médecine
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: Denninger (Marie-Hélène)
Objet:
membres de la commission d'autorisation de mise sur le marché prévue à l'article R. 5121-54 du code de la santé publique
1o
médecin choisi sur une liste de deux noms proposés par l'Académie nationale de médecine
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: Becchio (Mireille)
Objet:
membres de la commission d'autorisation de mise sur le marché prévue à l'article R. 5121-54 du code de la santé publique
1o
médecin choisi sur une liste de deux noms proposés par l'Académie nationale de médecine
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: Giroud (Jean-Paul)
Objet:
membres de la commission d'autorisation de mise sur le marché prévue à l'article R. 5121-54 du code de la santé publique
1o
médecin choisi sur une liste de deux noms proposés par l'Académie nationale de médecine
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: Renaud Denoix de Saint Marc
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
membre titulaire dans la 4e division, section médecine sociale et membres libres
Remplace:M. Edouard Bonnefous
Groupe:
élection
26 Décembre 200926/12/2009
De: Montastruc (Jean-Louis)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
médecin choisi sur une liste de deux noms proposés par l'Académie nationale de médecine
Membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: Queneau (Patrice)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
médecin choisi sur une liste de deux noms proposés par l'Académie nationale de médecine
Membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: Claude Pierre Giudicelli
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
membre titulaire dans la 4e division, section médecine sociale et membres libres
Remplace:M. Bernard Glorion
Groupe:
élection
29 Août 200929/08/2009
De: Michel Malafosse
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
membre titulaire dans la 2e division, chirurgie et spécialités chirurgicales
Remplace:M. Philippe Boutelier
Groupe:
élection
10 Juillet 200910/07/2009
De: Pierre Jouanet
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
membre titulaire dans la 3e division, section des sciences biologiques
Remplace:M. Léon Le Minor
Groupe:
élection
11 Juin 200911/06/2009
De: Pierre Corvol
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
membre titulaire dans la 1re division, médecine et spécialités médicales
Remplace:M. Maurice Goulon
Groupe:
élection
12 Mars 200912/03/2009
De: Jacques Barbier
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
membre titulaire dans la 2e division, chirurgie et spécialités chirurgicales
Remplace:M. Philippe Vichard
Groupe:
élection
27 Février 200927/02/2009
De: Francis Galibert
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
membre titulaire dans la 3e division, section des sciences pharmaceutiques
Remplace:M. Roger Boulu
Groupe:
élection
27 Février 200927/02/2009
De: Edwin Milgrom
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
membre titulaire dans la 3e division, section des sciences biologiques
Remplace:M. Maurice Tubiana
Groupe:
élection
28 Janvier 200928/01/2009
De: Gilles Crepin
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
membre titulaire dans la 2e division, section chirurgie et spécialités chirurgicales
Remplace:M. Guy Lazorthes
Groupe:
élection
28 Janvier 200928/01/2009
De: Jean-Paul Bounhoure
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
membre titulaire dans la 1re division, section médecine et spécialités médicales
Remplace:M. Michel Bourel
Groupe:
élection
18 Décembre 200818/12/2008
De: Montastruc (Jean-Louis)
Objet:
médecin choisi sur une liste de deux noms proposés par l'Académie nationale de médecine
Membre suppléant
Remplace:M. Dreux (Claude)
Groupe:
suppleant
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: Queneau (Patrice)
Objet:
médecin choisi sur une liste de deux noms proposés par l'Académie nationale de médecine
Membre titulaire
Remplace:M. Boudène (Claude)
Groupe:
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: Emmanuel Alain Cabanis
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
membre titulaire dans la 3e division, section des sciences biologiques
Remplace:M. Georges David
Groupe:
élection
11 Octobre 200811/10/2008
De: Patrick Netter
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
membre titulaire dans la 3e division, section des sciences biologiques
Remplace:M. Christian Nezelof
Groupe:
élection
23 Août 200823/08/2008
De: Marc Girard
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
membre titulaire dans la 4e division, section des sciences vétérinaires
Remplace:M. Jacques Euzéby
Groupe:
élection
22 Juin 200822/06/2008
De: Jean Sassard
au fauteuil de membre titulaire vacant dans la 3e division, section des sciences pharmaceutiques
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
Remplace:M. Albert German
Groupe:
élection
20 Mars 200820/03/2008
De: Géraud Lasfargues
pour l'année 2008
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
vice-président de cette académie
Groupe:
élection
28 Février 200828/02/2008
De: Goullé (Jean-Pierre)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5121-159 du code de la santé publique
8
médecin choisi sur une liste de deux noms
proposés par l'Académie nationale de médecine
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
11 Septembre 200711/09/2007
De: Giroud (Jean-Paul)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5121-159 du code de la santé publique
8
médecin choisi sur une liste de deux noms
proposés par l'Académie nationale de médecine
Membre titulaire
Groupe:
nomination
11 Septembre 200711/09/2007
De: Jean Civatte
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
trésorier de cette académie
Groupe:
élection
02 Août 200702/08/2007
De: François Legent
au fauteuil de membre titulaire vacant dans la 2e division, chirurgie et spécialités chirurgicales
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
Remplace:M. Michel Verhaeghe
Groupe:
élection
15 Mai 200715/05/2007
De: Jacques Hureau
au fauteuil de membre titulaire vacant dans la 4e division, section médecine sociale et membres libres
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
Remplace:M. Jean Flahaut
Groupe:
élection
22 Février 200722/02/2007
De: Colette Taranger-Charpin
au fauteuil de membre titulaire vacant dans la 3e division, section des sciences biologiques
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
Remplace:M. Louis Douste-Blazy
Groupe:
élection
22 Février 200722/02/2007
De: Jacques-Louis Binet
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
secrétaire perpétuel
Groupe:
date_debut="2007-01-07"
élection
21 Février 200721/02/2007
De: Marc Gentilini
pour l'année 2007
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
vice-président de cette académie
Groupe:
élection
16 Février 200716/02/2007
De: Bernard Lechevalier
au fauteuil de membre titulaire vacant dans la 1re division, médecine et spécialités médicales
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
Remplace:M. Jean-Marie Mantz
Groupe:
élection
26 Janvier 200726/01/2007
De: Tillement (Jean-Paul)
Objet:
membres de la commission d'autorisation de mise sur le marché
au titre du 3° de l'article R. 5121-54 du code de la santé publique
médecin choisi sur une liste de deux noms proposés par l'Académie nationale de médecine
Membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
13 Octobre 200613/10/2006
De: Giroud (Jean-Paul)
Objet:
membres de la commission d'autorisation de mise sur le marché
au titre du 3° de l'article R. 5121-54 du code de la santé publique
médecin choisi sur une liste de deux noms proposés par l'Académie nationale de médecine
Membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
13 Octobre 200613/10/2006
De: Dreux (Claude)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
au titre du 2° de l'article R. 5132-104 du code de la santé publique
médecin choisi sur une liste de deux noms
proposés par l'Académie nationale de médecine
Membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
16 Septembre 200616/09/2006
De: Boudène (Claude)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
au titre du 2° de l'article R. 5132-104 du code de la santé publique
médecin choisi sur une liste de deux noms
proposés par l'Académie nationale de médecine
Membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
16 Septembre 200616/09/2006
De: Jean-Paul Tillement
au fauteuil de membre titulaire vacant dans la 3e division, section des sciences biologiques
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
Remplace:M. François Percheron
Groupe:
élection
07 Septembre 200607/09/2006
De: Bernard Salle
au fauteuil de membre titulaire vacant dans la 1re division, médecine et spécialités médicales
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
Remplace:M. Jean Bernard
Groupe:
élection
31 Mai 200631/05/2006
De: Jean Costentin
au fauteuil de membre titulaire vacant dans la 3e division, section des sciences pharmaceutiques
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
Remplace:M. Maurice Fontaine
Groupe:
élection
21 Avril 200621/04/2006
De: Jean-Yves Le Gall
au fauteuil de membre titulaire vacant dans la 3e division, section des sciences biologiques
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
Remplace:M. Jean-Claude Roucayrol
Groupe:
élection
30 Mars 200630/03/2006
De: Pierre Ambroise-Thomas
pour l'année 2006
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
vice-président de cette académie
Groupe:
élection
02 Février 200602/02/2006
De: Schaison (Gérard)
Professeur
Objet:
à la Commission supérieure des maladies professionnelles en agriculture
médecins
Au titre de représentants de l'Académie nationale de médecine
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
31 Janvier 200631/01/2006
De: Haas (Charles)
Professeur
Objet:
à la Commission supérieure des maladies professionnelles en agriculture
médecins
Au titre de représentants de l'Académie nationale de médecine
Titulaire
Groupe:
nomination
31 Janvier 200631/01/2006
De: Jean-Louis Chaussain
au fauteuil de membre titulaire vacant dans la 1re division, médecine et spécialités médicales
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
Remplace:M. Pierre Canlorbe
Groupe:
élection
20 Janvier 200620/01/2006
De: Jacques Bazex
au fauteuil de membre titulaire vacant dans la 1re division, médecine et spécialités médicales
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
Remplace:M. Louis Auquier
Groupe:
élection
24 Septembre 200524/09/2005
De: Jacques Philippon
au fauteuil de membre titulaire vacant dans la 2e division, chirurgie et spécialités chirurgicales
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
Remplace:M. Raymond Houdart
Groupe:
élection
29 Mai 200529/05/2005
De: Henri Lôo
au fauteuil de membre titulaire vacant dans la 1re division, médecine et spécialités médicales
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
Remplace:M. Pierre Maurice
Groupe:
élection
08 Mai 200508/05/2005
De: André Aurengo
au fauteuil de membre titulaire vacant dans la 3e division, section des sciences biologiques
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
Remplace:M. André Bonnin
Groupe:
élection
12 Avril 200512/04/2005
De: Monique Adolphe
Objet:
à la Commission nationale permanente de biologie médicale
De l'Académie nationale de médecine
Membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
21 Janvier 200521/01/2005
De: Jean Fiet
Professeur
Objet:
à la Commission nationale permanente de biologie médicale
De l'Académie nationale de médecine
Membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
21 Janvier 200521/01/2005
De: Henri Rochefort
au fauteuil de membre titulaire vacant dans la 3e division, section des sciences biologiques
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
Remplace:M. Jacques Ruffié
Groupe:
élection
18 Janvier 200518/01/2005
De: Charles-Joël Menkes
au fauteuil de membre titulaire vacant dans la 1re division, médecine et spécialités médicales
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
Remplace:M. Henri Bricaire
Groupe:
élection
13 Janvier 200513/01/2005
De: Fournier (Etienne)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
les personnalités suivantes
8
médecin
proposé par l'Académie nationale de médecine
Membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Giroud (Jean-Paul)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
les personnalités suivantes
8
médecin
proposé par l'Académie nationale de médecine
Membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: François Denis
au fauteuil de membre titulaire vacant dans la 3e division, section des sciences biologiques
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
Remplace:M. Hubert Bouissou
Groupe:
élection
23 Juin 200423/06/2004
De: Yves Logeais
au fauteuil de membre titulaire vacant dans la 2e division, chirurgie et spécialités chirurgicales
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
Remplace:M. Jean-Paul Binet
Groupe:
élection
08 Juin 200408/06/2004
De: Jacques Battin
au fauteuil de membre titulaire vacant dans la 1re division (médecine et spécialités médicales)
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
Remplace:M. Didier-Jacques Duche
Groupe:
élection
22 Mai 200422/05/2004
De: Yves Chapuis
au fauteuil de membre titulaire vacant dans la 2e division (chirurgie et spécialités chirurgicales)
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
Remplace:M. Maurice Mercadier
Groupe:
élection
28 Mars 200428/03/2004
De: Jean-Marie Mantz
au fauteuil de membre titulaire vacant dans la 1re division (médecine et spécialités médicales)
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
Remplace:M. Paul Guinet
Groupe:
élection
28 Mars 200428/03/2004
De: Bernard Pessac
au fauteuil de membre titulaire vacant dans la 3e division (sciences biologiques)
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
Remplace:M. Paul Lechat
Groupe:
élection
09 Janvier 200409/01/2004
De: Patrice Queneau
au fauteuil de membre titulaire vacant dans la 1re division (médecine et spécialités médicales)
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
Remplace:M. Jacques Loeper
Groupe:
élection
26 Juin 200326/06/2003
De: Blanc (Bernard)
Professeur
Objet:
à la commission compétente pour la profession de sage-femme
prévue par
l'article 1er-II de la loi n° 72-661 du
13 juillet 1972
relative à certaines conditions d'exercice des professions de médecin, chirurgien-dentiste et sage-femme,
modifiée par la loi n° 99-641 du
27 juillet 1999
instaurant une couverture maladie universelle
représentant de l'Académie nationale de médecine
Remplace:M. Sureau (Claude)
Groupe:
nomination
27 Mai 200327/05/2003
De: Nordmann (Roger)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
médecin choisi sur une liste de deux noms
proposés par l'Académie nationale de médecine
Membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
01 Février 200301/02/2003
De: Henrion (Roger)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
médecin choisi sur une liste de deux noms
proposés par l'Académie nationale de médecine
Membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
01 Février 200301/02/2003
De: Jacques-Louis Binet
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
secrétaire perpétuel
Remplace:M. Louis Auquier
Groupe:
élection
09 Janvier 200309/01/2003
De: Aurengo (André)
Objet:
membres du Conseil supérieur d'hygiène publique de France
IV. - Section de la radioprotection
1° Sur proposition
de l'Académie nationale de médecine
Groupe:
nomination
15 Octobre 200215/10/2002
De: Queneau (Patrice)
Objet:
membres du Conseil supérieur d'hygiène publique de France
I. - Section des eaux
1° Sur proposition
de l'Académie nationale de médecine
Groupe:
nomination
15 Octobre 200215/10/2002
De: Dubois (Gérard)
Professeur
Objet:
membres du Conseil supérieur d'hygiène publique de France
II. - Section des milieux de vie
1° Sur proposition
de l'Académie nationale de médecine
Groupe:
nomination
15 Octobre 200215/10/2002
De: Denis (François)
Professeur
Objet:
membres du Conseil supérieur d'hygiène publique de France
III. - Section des maladies transmissibles
1° Sur proposition
de l'Académie nationale de médecine
Groupe:
nomination
15 Octobre 200215/10/2002
De: Philippe Vichard
au fauteuil de membre titulaire vacant dans la 8e section (membres non résidants, option chirurgie et spécialités chirurgicales)
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
Remplace:M. Pierre Magnin
Groupe:
élection
15 Juin 200215/06/2002
De: Henry Hamard
au fauteuil de membre titulaire vacant dans la 2e section (chirurgie et spécialités chirurgicales)
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
Remplace:M. Guy Offret
Groupe:
élection
13 Avril 200213/04/2002
De: Christian Nezelof
au fauteuil de membre titulaire vacant dans la 4e section (sciences biologiques)
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
Remplace:M. Pierre Desgrez
Groupe:
élection
08 Février 200208/02/2002
De: Bernard Launois
au fauteuil de membre titulaire vacant dans la 8e section (membres non résidants, option chirurgie et spécialités chirurgicales)
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
Remplace:M. Paul Maillet
Groupe:
élection
17 Janvier 200217/01/2002
De: Iradj Gandjbakhch
au fauteuil de membre titulaire vacant dans la 2e section (chirurgie et spécialités chirurgicales)
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
Remplace:M. Philippe Blondeau
Groupe:
élection
28 Décembre 200128/12/2001
De: Fournier (Etienne)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
les personnalités suivantes
7
médecin
proposé par l'Académie nationale de médecine
Membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
23 Septembre 200123/09/2001
De: Giroud (Jean-Paul)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
les personnalités suivantes
7
médecin
proposé par l'Académie nationale de médecine
Membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
23 Septembre 200123/09/2001
De: Roger Nordmann
Professeur
Objet:
à la Commission nationale permanente de biologie médicale
De l'Académie nationale de médecine
Membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
07 Août 200107/08/2001
De: Claude Dreux
Professeur
Objet:
à la Commission nationale permanente de biologie médicale
De l'Académie nationale de médecine
Membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Août 200107/08/2001
De: Monique Adolphe
au fauteuil de membre titulaire vacant dans la 6e section (sciences pharmaceutiques)
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
Remplace:M. Robert Moreau
Groupe:
élection
08 Mai 200108/05/2001
De: Jean-Didier Vincent
au fauteuil de membre titulaire vacant dans la 4e section (sciences biologiques)
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
Remplace:M. Lucien Hartmann
Groupe:
élection
07 Avril 200107/04/2001
De: Paul Malvy
au fauteuil de membre titulaire vacant dans la 8e section (membres non résidants, option chirurgie et spécialités chirurgicales)
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
Remplace:M. Pierre Amalric
Groupe:
élection
11 Mars 200111/03/2001
De: Sureau (Claude)
Professeur
Objet:
Art. 1er. - Les commissions compétentes pour l'examen des demandes d'exercice en France présentées par les personnes
mentionnées à l'article 1er-II de la loi du
13 juillet 1972
susvisée
ainsi qu'il suit
1o Commission compétente pour les médecins
Représentant de l'Académie nationale de médecine
Groupe:
composition
25 Janvier 200125/01/2001
De: Cremer (Georges)
Professeur
Objet:
Art. 1er. - Les commissions compétentes pour l'examen des demandes d'exercice en France présentées par les personnes
mentionnées à l'article 1er-II de la loi du
13 juillet 1972
susvisée
ainsi qu'il suit
1o Commission compétente pour les médecins
Représentant de l'Académie nationale de médecine
Groupe:
composition
25 Janvier 200125/01/2001
De: Bernard Glorion
au fauteuil de membre titulaire vacant dans la 7e section (médecine sociale et membres libres)
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
Remplace:M. Jacques Brehant
Groupe:
élection
13 Janvier 200113/01/2001
De: Pierre Godeau
au fauteuil de membre titulaire vacant dans la 1re section (médecine et spécialités médicales)
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
Remplace:M. Pierre Mozziconacci
Groupe:
élection
08 Juillet 200008/07/2000
De: Philippe Guran
au fauteuil de membre titulaire vacant dans la 8e section (médecine sociale et membres libres)
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
Remplace:M. Pierre Deniker
Groupe:
élection
27 Mai 200027/05/2000
De: René Mornex
au fauteuil de membre titulaire vacant dans la 8e section (membres non résidants, option médecine et spécialités médicales)
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
Remplace:M. Jacques Charpin
Groupe:
élection
25 Mars 200025/03/2000
De: Michel Arsac
au fauteuil de membre titulaire vacant dans la 2e section (chirurgie et spécialités chirurgicales)
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
Remplace:M. Claude Dufourmentel
Groupe:
élection
19 Janvier 200019/01/2000
De: Georges Crémer au fauteuil de membre titulaire vacant dans la 1re section (Médecine et spécialités médicales)
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
Remplace:M. François Lhermitte
Groupe:
élection
07 Septembre 199907/09/1999
De: Louis Auquier
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
secrétaire perpétuel
Remplace:M. Raymond Bastin
Groupe:
élection
27 Juillet 199927/07/1999
De: Pierre Ambroise-Thomas
au fauteuil de membre titulaire vacant dans la 8e section (membres non résidants, option Sciences biologiques)
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
Remplace:M. Francis Tayeau
Groupe:
élection
17 Juillet 199917/07/1999
De: Dreux (Claude)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
médecin choisi sur une liste de deux noms proposés
par l'Académie nationale de médecine
Membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
23 Juin 199923/06/1999
De: Lechat (Paul)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
médecin choisi sur une liste de deux noms proposés
par l'Académie nationale de médecine
Membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
23 Juin 199923/06/1999
De: Jean-Jacques Hauw
au fauteuil de membre titulaire vacant dans la 4e section (sciences biologiques)
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
Remplace:M. Louis Orcel
Groupe:
élection
27 Mai 199927/05/1999
De: Claude-Henri Chouard
au fauteuil de membre titulaire vacant dans la 2e section (chirurgie et spécialités chirurgicales)
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
Remplace:M. Jean Leroux-Robert
Groupe:
élection
26 Mars 199926/03/1999
De: Jacques Caen
au fauteuil de membre titulaire vacant dans la 4e section (sciences biologiques)
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
Remplace:M. Herbert Tuchmann-Duplessis
Groupe:
élection
16 Mars 199916/03/1999
De: Jacques Frottier au fauteuil de membre titulaire vacant dans la 3e section (Hygiène et épidémiologie)
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
Remplace:M. Henri Lestradet
Groupe:
élection
06 Août 199806/08/1998
De: Christian Cabrol au fauteuil de membre titulaire vacant dans la 7e section (Médecine sociale et membres libres)
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
Remplace:M. Etienne Wolff
Groupe:
élection
01 Juillet 199801/07/1998
De: Fournier (Etienne)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
les personnalités suivantes
7o
médecin proposé
par l'Académie nationale de médecine
Membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
30 Juin 199830/06/1998
De: Giroud (Jean-Paul)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
les personnalités suivantes
7o
médecin proposé
par l'Académie nationale de médecine
Membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
30 Juin 199830/06/1998
De: Pierre Banzet au fauteuil de membre titulaire vacant dans la 2e section (Chirurgie et spécialités chirurgicales)
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
Remplace:M. Jean Debeyre
Groupe:
élection
08 Mai 199808/05/1998
De: François-Bernard Michel au fauteuil de membre titulaire vacant dans la 8e section (Membres non résidants, option Médecine et spécialités médicales)
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
Remplace:M. Jean Cottet
Groupe:
élection
12 Mars 199812/03/1998
De: Géraud Lasfargues au fauteuil de membre titulaire vacant dans la 1re section (Médecine et spécialités médicales)
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
Remplace:M. Robert Laplane
Groupe:
élection
17 Décembre 199717/12/1997
De: Henri Laccourreye au fauteuil de membre titulaire vacant dans la 2e section (Chirurgie et spécialités chirurgicales)
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
Remplace:M. Paul Pialoux
Groupe:
élection
27 Août 199727/08/1997
De: Blaudin de Thé (Guy)
Professeur
Objet:
membres du Conseil supérieur d'hygiène publique de France
V. - Section de la radioprotection
1o Sur proposition
De l'Académie nationale de médecine
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Août 199717/08/1997
De: Rochemaure (Jacques)
Professeur
Objet:
membres du Conseil supérieur d'hygiène publique de France
IV. - Section des milieux de vie
1o Sur proposition
De l'Académie nationale de médecine
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Août 199717/08/1997
De: Pilet (Charles)
Professeur
Objet:
membres du Conseil supérieur d'hygiène publique de France
II. - Section des eaux
1o Sur proposition
De l'Académie nationale de médecine
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Août 199717/08/1997
De: Frottier (Jacques)
Professeur
Objet:
membres du Conseil supérieur d'hygiène publique de France
III. - Section des maladies transmissibles
1o Sur proposition
De l'Académie nationale de médecine
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Août 199717/08/1997
De: Astier-Dumas (Monique)
Docteur
Objet:
membres du Conseil supérieur d'hygiène publique de France
I. - Section de l'alimentation et de la nutrition
1o Sur proposition
De l'Académie nationale de médecine
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Août 199717/08/1997
De: David (Georges)
Professeur
Objet:
à la Commission nationale permanente de biologie médicale
De l'Académie nationale de médecine
Membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
09 Août 199709/08/1997
De: Gennes (Jean-Luc)
Professeur de
Objet:
à la Commission nationale permanente de biologie médicale
De l'Académie nationale de médecine
Membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Août 199709/08/1997
De: Jean-Marie Bourre au fauteuil de membre titulaire vacant dans la 4e section (Sciences biologiques)
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
Remplace:M. André Djourno
Groupe:
élection
03 Juin 199703/06/1997
De: Jeanne Brugere-Picoux au fauteuil de membre titulaire vacant dans la 5e section (Sciences vétérinaires)
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
Remplace:M. Jean Guilhon
Groupe:
élection
26 Avril 199726/04/1997
De: Blancher (Gabriel)
Professeur
Objet:
membres de la Commission supérieure des maladies professionnelles en agriculture
Au titre de représentant de l'Académie nationale de médecine
Groupe:
nomination
24 Avril 199724/04/1997
De: Claude Dreux au fauteuil de membre titulaire vacant dans la 6e section (Sciences pharmaceutiques)
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
Remplace:M. Raymond Cavier
Groupe:
élection
05 Avril 199705/04/1997
De: Cyr Voisin au fauteuil de membre titulaire vacant dans la 8e section (Membres non résidant)
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
Remplace:M. Marc Linquette
Groupe:
élection
27 Mars 199727/03/1997
De: Philippe Blondeau au fauteuil de membre titulaire vacant dans la 2e section (Chirurgie et spécialités chirurgicales)
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
Remplace:M. Marcel Roux
Groupe:
élection
09 Janvier 199709/01/1997
De: Pellerin (Denys)
Objet:
membres du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
Sur désignation du président de l'Académie nationale de médecine
Remplace:M. Laroche (Claude)
Groupe:
nomination
10 Octobre 199610/10/1996
De: Raymond Ardaillou au fauteuil de membre titulaire vacant dans la 4e section (Sciences biologiques)
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
Remplace:M. André Soulairac
Groupe:
élection
20 Août 199620/08/1996
De:
André-Laurent Parodi au fauteuil de membre titulaire vacant dans la 5e section Sciences
vétérinaires
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
Remplace:M. Paul Groulade
Groupe:
élection
17 Juillet 199617/07/1996
De: Jacques-Louis Binet au fauteuil de membre titulaire vacant dans la 1re section (Médecine et spécialités médicales)
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
Remplace:M. Yves Bouvrain
Groupe:
élection
02 Juillet 199602/07/1996
De: Marcel Legrain au fauteuil de membre titulaire vacant dans la 3e section (Hygiène et épidémiologie)
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
Remplace:M. Henri Baylon
Groupe:
élection
25 Avril 199625/04/1996
De: Jean Moreaux au fauteuil de membre titulaire vacant dans la 2e section (Chirurgie et spécialités chirurgicales)
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
Remplace:M. Emile Hervet
Groupe:
élection
11 Avril 199611/04/1996
De: Pierre Tiollais au fauteuil de membre titulaire vacant dans la 4e section (Sciences biologiques)
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
Remplace:M. André Delmas
Groupe:
élection
11 Avril 199611/04/1996
De: Jacques Rochemaure
au fauteuil de membre titulaire vacant dans la 1re section (médecine et spécialités médicales)
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
Remplace:M. André Lemaire
Groupe:
élection
24 Février 199624/02/1996
De: Giroud (Jean-Paul)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
les personnalités suivantes
7o
médecin proposé par l'Académie nationale de médecine
Membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
24 Août 199524/08/1995
De: Fournier (Etienne)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
les personnalités suivantes
7o
médecin proposé par l'Académie nationale de médecine
Membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Août 199524/08/1995
De: François Percheron au fauteuil de membre titulaire vacant dans la VIe section (Sciences pharmaceutiques)
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
Remplace:M. René Truhaut
Groupe:
élection
01 Août 199501/08/1995
De: Jean-Paul Giroud au fauteuil de membre titulaire vacant dans la IVe section (Sciences biologiques)
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
Remplace:M. Jérôme Lejeune
Groupe:
élection
07 Mai 199507/05/1995
De: Sureau (Claude)
Professeur
Objet:
Art. 1er. - Les commissions compétentes pour l'examen des demandes d'exercice en France, présentées par les personnes
mentionnées à l'article L. 356 (2o) du code de la santé publique
ainsi qu'il suit
1o Commission compétente pour les médecins
Représentant de l'Académie nationale de médecine
Groupe:
composition
04 Avril 199504/04/1995
De: Civatte (Jean)
Professeur
Objet:
Art. 1er. - Les commissions compétentes pour l'examen des demandes d'exercice en France, présentées par les personnes
mentionnées à l'article L. 356 (2o) du code de la santé publique
ainsi qu'il suit
1o Commission compétente pour les médecins
Représentant de l'Académie nationale de médecine
Groupe:
composition
04 Avril 199504/04/1995
De: Guy Blaudin de Thé
au fauteuil de membre titulaire vacant dans la 3e section (hygiène et épidémiologie)
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
Remplace:M. Henri Bour
Groupe:
élection
25 Mars 199525/03/1995
De: Marie Odile Rethore au fauteuil de membre titulaire vacant dans la IVe
section (sciences biologiques)
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
Remplace:M. Henri Desgrez
Groupe:
élection
23 Mars 199523/03/1995
De: Georges Cerbonnet au fauteuil de membre titulaire vacant dans la IIe section (Chirurgie et spécialités chirurgicales)
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
Remplace:M. André Dufour
Groupe:
élection
05 Janvier 199505/01/1995
De: Pierre Joly
au fauteuil de membre titulaire, vacant dans la VIe section (sciences pharmaceutiques)
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
Remplace:M. Maurice Vigneron
Groupe:
élection
20 Décembre 199420/12/1994
De: Michel Arthuis
au fauteuil de membre titulaire vacant dans la section Hygiène et épidémiologie
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
Remplace:M. Paul Mercier
Groupe:
élection
11 Août 199411/08/1994
De: Moreau (Robert)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 5140 du code de la santé publique
a)
médecins proposés par l'Académie nationale de médecine
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
23 Février 199423/02/1994
De: Lechat (Paul)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 5140 du code de la santé publique
a)
médecins proposés par l'Académie nationale de médecine
Membre titulaire
Groupe:
nomination
23 Février 199423/02/1994
De: Louis Hollender à la place de membre titulaire vacante dans la VIIIe section Membres
non résidants
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
Remplace:M. Lucien Léger
Groupe:
élection
13 Mars 199313/03/1993
De: Polonovski (Jacques)
Objet:
à la Commission nationale permanente de biologie médicale
De l'Académie nationale de médecine
Membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
28 Février 199328/02/1993
De: Bach (Jean-François)
Professeur
Objet:
à la Commission nationale permanente de biologie médicale
De l'Académie nationale de médecine
Membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
28 Février 199328/02/1993
De: Raymond Bastin
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
secrétaire perpétuel
Remplace:M. André Lemaire
Groupe:
élection
29 Janvier 199329/01/1993
De: Pierre Lefebvre à la place de membre titulaire vacante dans la VIIe section (Médecine et sciences sociales et membres libres)
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
Groupe:
élection
14 Janvier 199314/01/1993
De: Sureau (Claude)
Professeur
membre de l'Académie nationale de médecine
Objet:
Art. 1er. - Les commissions compétentes pour l'examen des demandes d'exercice en France présentées par les personnes
mentionnées à l'alinéa 5 ajouté à l'article L. 356 du code de la santé publique par l'article 1er (II) de la loi no 72-661 du
13 juillet 1972
ainsi qu'il suit
1o Commission compétente pour les médecins
Représentant de l'Académie nationale de médecine
Groupe:
composition
03 Janvier 199003/01/1990
De: Orcel (Louis)
Professeur
Objet:
Art. 1er. - Les commissions compétentes pour l'examen des demandes d'exercice en France présentées par les personnes
mentionnées à l'alinéa 5 ajouté à l'article L. 356 du code de la santé publique par l'article 1er (II) de la loi no 72-661 du
13 juillet 1972
ainsi qu'il suit
1o Commission compétente pour les médecins
Représentant de l'Académie nationale de médecine
Groupe:
composition
03 Janvier 199003/01/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.