Académie nationale de médecine

Reportage vidéo (LeMonde.fr) sur des violences agravées.

Par nos forces de l'ordre.

(pub citoyenne)
De: Jacques CATON
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
membre titulaire dans la 2e division, chirurgie et spécialités chirurgicales
Remplace:M. Michel ARSAC
Groupe:
élection
22 Septembre 201922/09/2019
De: Alain PUISIEUX
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
membre titulaire libre dans la 3e division, section des sciences pharmaceutiques
Remplace:M. Jean-Paul TILLEMENT
Groupe:
élection
25 Avril 201925/04/2019
De: Jean-François MATTEI
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
vice-président, pour l'année 2019
Groupe:
élection
19 Janvier 201919/01/2019
De: Jean-François ALLILAIRE
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
secrétaire perpétuel
Groupe:
date_debut="2019-01-30"
duree="quatre ans"
élection
19 Janvier 201919/01/2019
De: Elisabeth ELEFANT
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
membre titulaire dans la 4e division, section médecine et société
Remplace:M. Christian CABROL
Groupe:
élection
14 Juin 201814/06/2018
De: Emmanuel Alain CABANIS
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
vice-président, pour l'année 2018
Groupe:
élection
21 Février 201821/02/2018
De: Francis MICHOT
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
membre titulaire dans la 2e division, chirurgie et spécialités chirurgicales
Remplace:M. Paul MALVY
Groupe:
élection
22 Novembre 201722/11/2017
De: Henri JULIEN
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
membre titulaire dans la 2e division, chirurgie et spécialités chirurgicales
Remplace:M. Gilles CREPIN
Groupe:
élection
14 Avril 201714/04/2017
De: Christian CHATELAIN
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
vice-président pour l'année 2017
Groupe:
élection
27 Janvier 201727/01/2017
De: George MANTION
Objet:
par l'Académie nationale de médecine
membre titulaire dans la 2e division, chirurgie et spécialités chirurgicales
Remplace:M. Henry HAMARD
Groupe:
élection
27 Janvier 201727/01/2017
De: Régis GONTHIER
Objet:
par l'Académie nationale de médecine
membre titulaire dans la 1re division, médecine et spécialités médicales
Remplace:Mme Denise-Anne MONERET-VAUTRIN
Groupe:
élection
27 Janvier 201727/01/2017
De: Yves LE BOUC
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
membre titulaire dans la 3e division, section des sciences biologiques
Remplace:M. Jacques CAEN
Groupe:
élection
18 Décembre 201618/12/2016
De: Antoine DURRLEMAN
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
membre titulaire libre dans la 4e division, section médecine et société
Groupe:
élection
14 Avril 201614/04/2016
De: Claude JAFFIOL
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
vice-président pour l'année 2016
Groupe:
élection
23 Janvier 201623/01/2016
De: Eric VIVIER
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
membre titulaire dans la 4e division, section des sciences vétérinaires
Remplace:M. Alain RERAT
Groupe:
élection
06 Janvier 201606/01/2016
De: Jacques BRINGER
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
membre titulaire dans la 1re division, médecine et spécialités médicales
Remplace:M. Francis WATTEL
Groupe:
élection
23 Décembre 201523/12/2015
De: Francis BRUNELLE
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
membre titulaire dans la 1re division, médecine et spécialités médicales
Remplace:M. Daniel COUTURIER
Groupe:
élection
23 Décembre 201523/12/2015
De: Bruno VELLAS
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
membre titulaire dans la 4e division, section médecine et société
Remplace:M. Claude-Pierre GIUDICELLI
Groupe:
élection
21 Novembre 201521/11/2015
De: Jean-François CORDIER
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
membre titulaire dans la 1re division, médecine et spécialités médicales
Remplace:M. Daniel BONTOUX
Groupe:
élection
08 Août 201508/08/2015
De: Michel KOMAJDA
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
membre titulaire dans la 1re division, médecine et spécialités médicales
Remplace:M. Raymond BASTIN
Groupe:
élection
02 Août 201502/08/2015
De: Alfred SPIRA
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
membre titulaire dans la 4e division, section hygiène, médecine préventive et épidémiologie
Remplace:M. Guy BLAUDIN de THÉ
Groupe:
élection
22 Mai 201522/05/2015
De: Jean-Louis ARNE
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
membre titulaire dans la 2e division, chirurgie et spécialités chirurgicales
Remplace:M. Jacques BARBIER
Groupe:
élection
16 Mai 201516/05/2015
De: Jacques MILLIEZ
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
membre titulaire dans la 2e division, chirurgie et spécialités chirurgicales
Remplace:M. Claude SUREAU
Groupe:
élection
16 Mai 201516/05/2015
De: Patrick COUVREUR
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
membre titulaire dans la 3e division, section des sciences pharmaceutiques
Remplace:M. Francis GALIBERT
Groupe:
élection
25 Avril 201525/04/2015
De: Bernard BIOULAC
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
membre titulaire dans la 3e division, section des sciences biologiques
Remplace:M. Pierre AMBROISE-THOMAS
Groupe:
élection
25 Avril 201525/04/2015
De: Daniel Couturier
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
secrétaire perpétuel
Groupe:
duree="quatre ans"
élection
01 Février 201501/02/2015
De: Pascal VOUHÉ
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
membre titulaire dans la 2e division, chirurgie et spécialités chirurgicales
Remplace:M. Jean MOREAUX
Groupe:
élection
14 Janvier 201514/01/2015
De: Christian GERAUT
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
membre titulaire dans la 4e division, section « médecine sociale et membres libres »
Remplace:Mme Aline MARCELLI
Groupe:
élection
09 Janvier 201509/01/2015
De: Pierre-François PLOUIN
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
membre titulaire dans la 1re division, section médecine et spécialités médicales
Remplace:M. Jean CIVATTE
Groupe:
élection
03 Janvier 201503/01/2015
De: Bruno FALISSARD
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
membre titulaire dans la quatrième division, section médecine sociale et membres libres
Remplace:M. Jacques HUREAU
Groupe:
élection
13 Décembre 201413/12/2014
De: Guy VALLANCIEN
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
membre titulaire dans la 2e division, chirurgie et spécialités chirurgicales
Remplace:M. Yves CHAPUIS
Groupe:
élection
31 Juillet 201431/07/2014
De: Dominique LECOMTE
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
membre titulaire dans la 3e division, section des sciences biologiques
Remplace:M. Roger NORDMANN
Groupe:
élection
30 Juillet 201430/07/2014
De: Philippe BOUCHARD
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
membre titulaire dans la 1re division, médecine et spécialités médicales
Remplace:M. Pierre GODEAU
Groupe:
élection
09 Juillet 201409/07/2014
De: Yves JUILLET
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
membre titulaire dans la 4e division, section d'hygiène, médecine préventive et épidémiologie
Remplace:M. Paul VERT
Groupe:
élection
27 Juin 201427/06/2014
De: Claudine BERGOIGNAN-ESPER
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
membre titulaire dans la 4e division, section « médecine sociale et membres libres »
Remplace:M. Cyr VOISIN
Groupe:
élection
25 Juin 201425/06/2014
De: Bernard NORDLINGER
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
membre titulaire dans la 2e division, « chirurgie et spécialités chirurgicales »
Remplace:M. Michel MALAFOSSE
Groupe:
élection
25 Juin 201425/06/2014
De: Jacques de SAINT-JULIEN
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
membre titulaire dans la 2e division, chirurgie et spécialités chirurgicales
Remplace:M. Yves LOGEAIS
Groupe:
élection
18 Juin 201418/06/2014
De: Michel Aubier
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
membre titulaire dans la 1re division, médecine et spécialités médicales
Remplace:M. Georges Alfred Crémer
Groupe:
élection
18 Juin 201418/06/2014
De: Jean-Louis MONTASTRUC
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
membre titulaire dans la 3e division, section des sciences biologiques
Remplace:M. André CAPRON
Groupe:
élection
12 Janvier 201412/01/2014
De: Jean-François Duhamel
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
membre titulaire dans la 1re division, médecine et spécialités médicales
Remplace:M. Jean-Paul Bounhoure
Groupe:
élection
09 Janvier 201409/01/2014
De: Bousser (Marie-Germaine)
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
membre titulaire dans la 1re division, médecine et spécialités médicales
Remplace:M. Jacques-Louis Binet
Groupe:
élection
24 Juillet 201324/07/2013
De: Francis WATTEL
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
membre titulaire dans la 1re division, médecine et spécialités médicales
Remplace:M. Jacques BATTIN
Groupe:
élection
08 Mai 201308/05/2013
De: Laurent DEGOS
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
membre titulaire dans la 4e division, section médecine sociale et membres libres
Remplace:M. Jean-Daniel Picard
Groupe:
élection
18 Avril 201318/04/2013
De: Dominique RICHARD-LENOBLE
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
membre titulaire dans la 4e division, section hygiène, médecine préventive et épidémiologie
Remplace:M. Pierre Pène
Groupe:
élection
20 Février 201320/02/2013
De: Jean-Pierre Michel
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
membre titulaire dans la 4e division, section médecine sociale et membres libres
Remplace:M. Guy Nicolas
Groupe:
élection
23 Janvier 201323/01/2013
De: Jean-François Allilaire
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
membre titulaire dans la 1re division, médecine et spécialités médicales
Remplace:M. Jean-Claude Gautier
Groupe:
élection
23 Janvier 201323/01/2013
De: Gilles BOUVENOT
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
membre titulaire dans la 1re division, médecine et spécialités médicales
Remplace:M. Alain Larcan
Groupe:
élection
10 Janvier 201310/01/2013
De: Jean-Louis DUFIER
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
membre titulaire dans la 2e division, section chirurgie et spécialités chirurgicales
Remplace:M. Denys PELLERIN
Groupe:
élection
08 Décembre 201208/12/2012
De: Jacques MARESCAUX
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
membre titulaire dans la 2e division, section chirurgie et spécialités chirurgicales
Remplace:M. François Legent
Groupe:
élection
28 Novembre 201228/11/2012
De: Pierre Ronco
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
membre titulaire dans la 1re division, médecine et spécialités médicales
Remplace:M. Charles-Joël Menkès
Groupe:
élection
27 Juin 201227/06/2012
De: Patrice Tran Ba Huy
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
membre titulaire dans la 2e division, section chirurgie et spécialités chirurgicales
Remplace:M. Pierre Banzet
Groupe:
élection
16 Juin 201216/06/2012
De: François Bricaire
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
membre titulaire dans la 4e division, section hygiène, médecine préventive et épidémiologie
Remplace:M. Etienne Fournier
Groupe:
élection
16 Juin 201216/06/2012
De: Yvan Touitou
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
membre titulaire dans la 3e division, section des sciences pharmaceutiques
Remplace:Mme Monique Adolphe
Groupe:
élection
22 Janvier 201222/01/2012
De: Jacques Rouëssé
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
membre titulaire dans la 1re division, médecine et spécialités médicales
Remplace:M. François Darnis
Groupe:
élection
22 Janvier 201222/01/2012
De: Jacques Baulieux
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
membre titulaire dans la 2e division, chirurgie et spécialités chirurgicales
Remplace:M. Louis Hollender
Groupe:
élection
22 Janvier 201222/01/2012
De: Jean-Pierre Goullé
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
membre titulaire dans la 3e division, section des sciences pharmaceutiques
Remplace:M. Pierre Delaveau
Groupe:
élection
23 Septembre 201123/09/2011
De: Daniel Bontoux
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
membre titulaire dans la 1re division, médecine et spécialités médicales
Remplace:M. Bernard Salle
Groupe:
élection
23 Septembre 201123/09/2011
De: Jean-Roger Le Gall
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
membre titulaire dans la 4e division, section médecine sociale et membres libres
Remplace:M. Philippe Guran
Groupe:
élection
26 Août 201126/08/2011
De: Alain Fischer
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
membre titulaire dans la 1re division (médecine et spécialités médicales)
Remplace:M. Géraud Lasfargues
Groupe:
élection
26 Juin 201126/06/2011
De: Gérard Dubois
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
membre titulaire dans la 4e division, section de médecine sociale et membres libres
Remplace:M. Pierre Lefebvre
Groupe:
élection
18 Mai 201118/05/2011
De: Daniel Jaeck
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
membre titulaire dans la 2e division (chirurgie et spécialités chirurgicales)
Remplace:M. Henri Laccourreye
Groupe:
élection
24 Avril 201124/04/2011
De: Michel Huguier
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
membre titulaire dans la 2e division (chirurgie et spécialités chirurgicales)
Remplace:M. François Dubois
Groupe:
élection
24 Avril 201124/04/2011
De: Raymond Ardaillou
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
secrétaire perpétuel
Groupe:
date_debut="2011-01-07"
élection
14 Janvier 201114/01/2011
De: Jean-Pierre Cazenave
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
membre titulaire dans la 3e division, section des sciences biologiques
Remplace:M. Emile Aron
Groupe:
élection
05 Janvier 201105/01/2011
De: Jean-Pierre Olié
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
membre titulaire dans la 4e division, section de médecine sociale et membres libres
Remplace:M. Maurice Guéniot
Groupe:
élection
05 Janvier 201105/01/2011
De: Costentin (Jean)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5121-159 du code de la santé publique
9
médecins choisis sur une liste de quatre noms proposés par l'Académie nationale de médecine
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
suppleant
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De: Giroud (Jean-Paul)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5121-159 du code de la santé publique
9
médecins choisis sur une liste de quatre noms proposés par l'Académie nationale de médecine
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
15 Octobre 201015/10/2010
De: Guy Nicolas
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
membre titulaire dans la 4e division, section de médecine sociale et membres libres
Remplace:M. Bernard Hillemand
Groupe:
élection
04 Août 201004/08/2010
De: Jean-Paul Laplace
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
membre titulaire dans la 4e division, section des sciences vétérinaires
Remplace:M. Roland Rosset
Groupe:
élection
04 Août 201004/08/2010
De: Aline Marcelli
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
membre titulaire dans la 4e division, section de médecine sociale et membres libres
Remplace:M. Pierre Juillet
Groupe:
élection
04 Août 201004/08/2010
De: Bernard Charpentier
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
membre titulaire dans la 1re division, médecine et spécialités médicales
Remplace:M. Jean-Baptiste Paolaggi
Groupe:
élection
04 Août 201004/08/2010
De: Dominique Poitout
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
membre titulaire dans la 2e division, chirurgie et spécialités chirurgicales
Remplace:M. Maurice Cara
Groupe:
élection
26 Juin 201026/06/2010
De: Denise Anne Moneret-Vautrin
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
membre titulaire dans la 1re division, médecine et spécialités médicales
Remplace:M. Bernard Lechevalier
Groupe:
élection
03 Avril 201003/04/2010
De: Tillement (Jean-Paul)
Objet:
membres de la commission d'autorisation de mise sur le marché prévue à l'article R. 5121-54 du code de la santé publique
1o
médecin choisi sur une liste de deux noms proposés par l'Académie nationale de médecine
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: Giroud (Jean-Paul)
Objet:
membres de la commission d'autorisation de mise sur le marché prévue à l'article R. 5121-54 du code de la santé publique
1o
médecin choisi sur une liste de deux noms proposés par l'Académie nationale de médecine
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: Renaud Denoix de Saint Marc
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
membre titulaire dans la 4e division, section médecine sociale et membres libres
Remplace:M. Edouard Bonnefous
Groupe:
élection
26 Décembre 200926/12/2009
De: Montastruc (Jean-Louis)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
médecin choisi sur une liste de deux noms proposés par l'Académie nationale de médecine
Membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: Queneau (Patrice)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
médecin choisi sur une liste de deux noms proposés par l'Académie nationale de médecine
Membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: Claude Pierre Giudicelli
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
membre titulaire dans la 4e division, section médecine sociale et membres libres
Remplace:M. Bernard Glorion
Groupe:
élection
29 Août 200929/08/2009
De: Michel Malafosse
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
membre titulaire dans la 2e division, chirurgie et spécialités chirurgicales
Remplace:M. Philippe Boutelier
Groupe:
élection
10 Juillet 200910/07/2009
De: Pierre Jouanet
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
membre titulaire dans la 3e division, section des sciences biologiques
Remplace:M. Léon Le Minor
Groupe:
élection
11 Juin 200911/06/2009
De: Pierre Corvol
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
membre titulaire dans la 1re division, médecine et spécialités médicales
Remplace:M. Maurice Goulon
Groupe:
élection
12 Mars 200912/03/2009
De: Jacques Barbier
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
membre titulaire dans la 2e division, chirurgie et spécialités chirurgicales
Remplace:M. Philippe Vichard
Groupe:
élection
27 Février 200927/02/2009
De: Francis Galibert
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
membre titulaire dans la 3e division, section des sciences pharmaceutiques
Remplace:M. Roger Boulu
Groupe:
élection
27 Février 200927/02/2009
De: Edwin Milgrom
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
membre titulaire dans la 3e division, section des sciences biologiques
Remplace:M. Maurice Tubiana
Groupe:
élection
28 Janvier 200928/01/2009
De: Gilles Crepin
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
membre titulaire dans la 2e division, section chirurgie et spécialités chirurgicales
Remplace:M. Guy Lazorthes
Groupe:
élection
28 Janvier 200928/01/2009
De: Jean-Paul Bounhoure
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
membre titulaire dans la 1re division, section médecine et spécialités médicales
Remplace:M. Michel Bourel
Groupe:
élection
18 Décembre 200818/12/2008
De: Montastruc (Jean-Louis)
Objet:
médecin choisi sur une liste de deux noms proposés par l'Académie nationale de médecine
Membre suppléant
Remplace:M. Dreux (Claude)
Groupe:
suppleant
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: Queneau (Patrice)
Objet:
médecin choisi sur une liste de deux noms proposés par l'Académie nationale de médecine
Membre titulaire
Remplace:M. Boudène (Claude)
Groupe:
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: Emmanuel Alain Cabanis
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
membre titulaire dans la 3e division, section des sciences biologiques
Remplace:M. Georges David
Groupe:
élection
11 Octobre 200811/10/2008
De: Patrick Netter
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
membre titulaire dans la 3e division, section des sciences biologiques
Remplace:M. Christian Nezelof
Groupe:
élection
23 Août 200823/08/2008
De: Marc Girard
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
membre titulaire dans la 4e division, section des sciences vétérinaires
Remplace:M. Jacques Euzéby
Groupe:
élection
22 Juin 200822/06/2008
De: Jean Sassard
au fauteuil de membre titulaire vacant dans la 3e division, section des sciences pharmaceutiques
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
Remplace:M. Albert German
Groupe:
élection
20 Mars 200820/03/2008
De: Géraud Lasfargues
pour l'année 2008
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
vice-président de cette académie
Groupe:
élection
28 Février 200828/02/2008
De: Goullé (Jean-Pierre)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5121-159 du code de la santé publique
8
médecin choisi sur une liste de deux noms
proposés par l'Académie nationale de médecine
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
11 Septembre 200711/09/2007
De: Giroud (Jean-Paul)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5121-159 du code de la santé publique
8
médecin choisi sur une liste de deux noms
proposés par l'Académie nationale de médecine
Membre titulaire
Groupe:
nomination
11 Septembre 200711/09/2007
De: Jean Civatte
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
trésorier de cette académie
Groupe:
élection
02 Août 200702/08/2007
De: François Legent
au fauteuil de membre titulaire vacant dans la 2e division, chirurgie et spécialités chirurgicales
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
Remplace:M. Michel Verhaeghe
Groupe:
élection
15 Mai 200715/05/2007
De: Jacques Hureau
au fauteuil de membre titulaire vacant dans la 4e division, section médecine sociale et membres libres
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
Remplace:M. Jean Flahaut
Groupe:
élection
22 Février 200722/02/2007
De: Colette Taranger-Charpin
au fauteuil de membre titulaire vacant dans la 3e division, section des sciences biologiques
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
Remplace:M. Louis Douste-Blazy
Groupe:
élection
22 Février 200722/02/2007
De: Jacques-Louis Binet
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
secrétaire perpétuel
Groupe:
date_debut="2007-01-07"
élection
21 Février 200721/02/2007
De: Marc Gentilini
pour l'année 2007
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
vice-président de cette académie
Groupe:
élection
16 Février 200716/02/2007
De: Bernard Lechevalier
au fauteuil de membre titulaire vacant dans la 1re division, médecine et spécialités médicales
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
Remplace:M. Jean-Marie Mantz
Groupe:
élection
26 Janvier 200726/01/2007
De: Tillement (Jean-Paul)
Objet:
membres de la commission d'autorisation de mise sur le marché
au titre du 3° de l'article R. 5121-54 du code de la santé publique
médecin choisi sur une liste de deux noms proposés par l'Académie nationale de médecine
Membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
13 Octobre 200613/10/2006
De: Giroud (Jean-Paul)
Objet:
membres de la commission d'autorisation de mise sur le marché
au titre du 3° de l'article R. 5121-54 du code de la santé publique
médecin choisi sur une liste de deux noms proposés par l'Académie nationale de médecine
Membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
13 Octobre 200613/10/2006
De: Dreux (Claude)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
au titre du 2° de l'article R. 5132-104 du code de la santé publique
médecin choisi sur une liste de deux noms
proposés par l'Académie nationale de médecine
Membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
16 Septembre 200616/09/2006
De: Boudène (Claude)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
au titre du 2° de l'article R. 5132-104 du code de la santé publique
médecin choisi sur une liste de deux noms
proposés par l'Académie nationale de médecine
Membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
16 Septembre 200616/09/2006
De: Jean-Paul Tillement
au fauteuil de membre titulaire vacant dans la 3e division, section des sciences biologiques
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
Remplace:M. François Percheron
Groupe:
élection
07 Septembre 200607/09/2006
De: Bernard Salle
au fauteuil de membre titulaire vacant dans la 1re division, médecine et spécialités médicales
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
Remplace:M. Jean Bernard
Groupe:
élection
31 Mai 200631/05/2006
De: Jean Costentin
au fauteuil de membre titulaire vacant dans la 3e division, section des sciences pharmaceutiques
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
Remplace:M. Maurice Fontaine
Groupe:
élection
21 Avril 200621/04/2006
De: Jean-Yves Le Gall
au fauteuil de membre titulaire vacant dans la 3e division, section des sciences biologiques
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
Remplace:M. Jean-Claude Roucayrol
Groupe:
élection
30 Mars 200630/03/2006
De: Pierre Ambroise-Thomas
pour l'année 2006
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
vice-président de cette académie
Groupe:
élection
02 Février 200602/02/2006
De: Schaison (Gérard)
Professeur
Objet:
à la Commission supérieure des maladies professionnelles en agriculture
médecins
Au titre de représentants de l'Académie nationale de médecine
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
31 Janvier 200631/01/2006
De: Haas (Charles)
Professeur
Objet:
à la Commission supérieure des maladies professionnelles en agriculture
médecins
Au titre de représentants de l'Académie nationale de médecine
Titulaire
Groupe:
nomination
31 Janvier 200631/01/2006
De: Jean-Louis Chaussain
au fauteuil de membre titulaire vacant dans la 1re division, médecine et spécialités médicales
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
Remplace:M. Pierre Canlorbe
Groupe:
élection
20 Janvier 200620/01/2006
De: Jacques Bazex
au fauteuil de membre titulaire vacant dans la 1re division, médecine et spécialités médicales
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
Remplace:M. Louis Auquier
Groupe:
élection
24 Septembre 200524/09/2005
De: Jacques Philippon
au fauteuil de membre titulaire vacant dans la 2e division, chirurgie et spécialités chirurgicales
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
Remplace:M. Raymond Houdart
Groupe:
élection
29 Mai 200529/05/2005
De: Henri Lôo
au fauteuil de membre titulaire vacant dans la 1re division, médecine et spécialités médicales
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
Remplace:M. Pierre Maurice
Groupe:
élection
08 Mai 200508/05/2005
De: André Aurengo
au fauteuil de membre titulaire vacant dans la 3e division, section des sciences biologiques
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
Remplace:M. André Bonnin
Groupe:
élection
12 Avril 200512/04/2005
De: Monique Adolphe
Objet:
à la Commission nationale permanente de biologie médicale
De l'Académie nationale de médecine
Membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
21 Janvier 200521/01/2005
De: Jean Fiet
Professeur
Objet:
à la Commission nationale permanente de biologie médicale
De l'Académie nationale de médecine
Membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
21 Janvier 200521/01/2005
De: Henri Rochefort
au fauteuil de membre titulaire vacant dans la 3e division, section des sciences biologiques
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
Remplace:M. Jacques Ruffié
Groupe:
élection
18 Janvier 200518/01/2005
De: Charles-Joël Menkes
au fauteuil de membre titulaire vacant dans la 1re division, médecine et spécialités médicales
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
Remplace:M. Henri Bricaire
Groupe:
élection
13 Janvier 200513/01/2005
De: Fournier (Etienne)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
les personnalités suivantes
8
médecin
proposé par l'Académie nationale de médecine
Membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Giroud (Jean-Paul)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
les personnalités suivantes
8
médecin
proposé par l'Académie nationale de médecine
Membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: François Denis
au fauteuil de membre titulaire vacant dans la 3e division, section des sciences biologiques
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
Remplace:M. Hubert Bouissou
Groupe:
élection
23 Juin 200423/06/2004
De: Yves Logeais
au fauteuil de membre titulaire vacant dans la 2e division, chirurgie et spécialités chirurgicales
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
Remplace:M. Jean-Paul Binet
Groupe:
élection
08 Juin 200408/06/2004
De: Jacques Battin
au fauteuil de membre titulaire vacant dans la 1re division (médecine et spécialités médicales)
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
Remplace:M. Didier-Jacques Duche
Groupe:
élection
22 Mai 200422/05/2004
De: Yves Chapuis
au fauteuil de membre titulaire vacant dans la 2e division (chirurgie et spécialités chirurgicales)
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
Remplace:M. Maurice Mercadier
Groupe:
élection
28 Mars 200428/03/2004
De: Jean-Marie Mantz
au fauteuil de membre titulaire vacant dans la 1re division (médecine et spécialités médicales)
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
Remplace:M. Paul Guinet
Groupe:
élection
28 Mars 200428/03/2004
De: Bernard Pessac
au fauteuil de membre titulaire vacant dans la 3e division (sciences biologiques)
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
Remplace:M. Paul Lechat
Groupe:
élection
09 Janvier 200409/01/2004
De: Patrice Queneau
au fauteuil de membre titulaire vacant dans la 1re division (médecine et spécialités médicales)
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
Remplace:M. Jacques Loeper
Groupe:
élection
26 Juin 200326/06/2003
De: Blanc (Bernard)
Professeur
Objet:
à la commission compétente pour la profession de sage-femme
prévue par
l'article 1er-II de la loi n° 72-661 du
13 juillet 1972
relative à certaines conditions d'exercice des professions de médecin, chirurgien-dentiste et sage-femme,
modifiée par la loi n° 99-641 du
27 juillet 1999
instaurant une couverture maladie universelle
représentant de l'Académie nationale de médecine
Remplace:M. Sureau (Claude)
Groupe:
nomination
27 Mai 200327/05/2003
De: Nordmann (Roger)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
médecin choisi sur une liste de deux noms
proposés par l'Académie nationale de médecine
Membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
01 Février 200301/02/2003
De: Henrion (Roger)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
médecin choisi sur une liste de deux noms
proposés par l'Académie nationale de médecine
Membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
01 Février 200301/02/2003
De: Jacques-Louis Binet
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
secrétaire perpétuel
Remplace:M. Louis Auquier
Groupe:
élection
09 Janvier 200309/01/2003
De: Aurengo (André)
Objet:
membres du Conseil supérieur d'hygiène publique de France
IV. - Section de la radioprotection
1° Sur proposition
de l'Académie nationale de médecine
Groupe:
nomination
15 Octobre 200215/10/2002
De: Queneau (Patrice)
Objet:
membres du Conseil supérieur d'hygiène publique de France
I. - Section des eaux
1° Sur proposition
de l'Académie nationale de médecine
Groupe:
nomination
15 Octobre 200215/10/2002
De: Dubois (Gérard)
Professeur
Objet:
membres du Conseil supérieur d'hygiène publique de France
II. - Section des milieux de vie
1° Sur proposition
de l'Académie nationale de médecine
Groupe:
nomination
15 Octobre 200215/10/2002
De: Denis (François)
Professeur
Objet:
membres du Conseil supérieur d'hygiène publique de France
III. - Section des maladies transmissibles
1° Sur proposition
de l'Académie nationale de médecine
Groupe:
nomination
15 Octobre 200215/10/2002
De: Philippe Vichard
au fauteuil de membre titulaire vacant dans la 8e section (membres non résidants, option chirurgie et spécialités chirurgicales)
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
Remplace:M. Pierre Magnin
Groupe:
élection
15 Juin 200215/06/2002
De: Henry Hamard
au fauteuil de membre titulaire vacant dans la 2e section (chirurgie et spécialités chirurgicales)
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
Remplace:M. Guy Offret
Groupe:
élection
13 Avril 200213/04/2002
De: Christian Nezelof
au fauteuil de membre titulaire vacant dans la 4e section (sciences biologiques)
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
Remplace:M. Pierre Desgrez
Groupe:
élection
08 Février 200208/02/2002
De: Bernard Launois
au fauteuil de membre titulaire vacant dans la 8e section (membres non résidants, option chirurgie et spécialités chirurgicales)
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
Remplace:M. Paul Maillet
Groupe:
élection
17 Janvier 200217/01/2002
De: Iradj Gandjbakhch
au fauteuil de membre titulaire vacant dans la 2e section (chirurgie et spécialités chirurgicales)
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
Remplace:M. Philippe Blondeau
Groupe:
élection
28 Décembre 200128/12/2001
De: Fournier (Etienne)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
les personnalités suivantes
7
médecin
proposé par l'Académie nationale de médecine
Membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
23 Septembre 200123/09/2001
De: Giroud (Jean-Paul)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
les personnalités suivantes
7
médecin
proposé par l'Académie nationale de médecine
Membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
23 Septembre 200123/09/2001
De: Roger Nordmann
Professeur
Objet:
à la Commission nationale permanente de biologie médicale
De l'Académie nationale de médecine
Membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
07 Août 200107/08/2001
De: Claude Dreux
Professeur
Objet:
à la Commission nationale permanente de biologie médicale
De l'Académie nationale de médecine
Membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Août 200107/08/2001
De: Pierre Vayre
dans la 7e section (médecine sociale et membres libres)
Objet:
par l'Académie nationale de médecine des membres titulaires suivants
Remplace:M. Hugues Gounelle de Pontanel
Groupe:
élection
04 Août 200104/08/2001
De: Jean-Noël Fiessinger
dans la 1re section (médecine et spécialités médicales)
Objet:
par l'Académie nationale de médecine des membres titulaires suivants
Remplace:M. Stanislas de Sèze
Groupe:
élection
04 Août 200104/08/2001
De: Jean-Daniel Sraer
dans la 1re section (médecine et spécialités médicales)
Objet:
par l'Académie nationale de médecine des membres titulaires suivants
Remplace:M. Jean Crosnier
Groupe:
élection
08 Mai 200108/05/2001
De: Jacques Salat-Baroux
dans la 2e section (chirurgie et spécialités chirurgicales)
Objet:
par l'Académie nationale de médecine des membres titulaires suivants
Remplace:M. Georges Cerbonnet
Groupe:
élection
08 Mai 200108/05/2001
De: Monique Adolphe
au fauteuil de membre titulaire vacant dans la 6e section (sciences pharmaceutiques)
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
Remplace:M. Robert Moreau
Groupe:
élection
08 Mai 200108/05/2001
De: Jean-Didier Vincent
au fauteuil de membre titulaire vacant dans la 4e section (sciences biologiques)
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
Remplace:M. Lucien Hartmann
Groupe:
élection
07 Avril 200107/04/2001
De: Pierre Rondot
dans la première section (médecine et spécialités médicales)
Objet:
par l'Académie nationale de médecine des membres titulaires suivants
Remplace:M. Gabriel Richet
Groupe:
élection
30 Mars 200130/03/2001
De: François Dubois
dans la deuxième section (chirurgie et spécialités chirurgicales)
Objet:
par l'Académie nationale de médecine des membres titulaires suivants
Remplace:M. Claude Olivier
Groupe:
élection
30 Mars 200130/03/2001
De: Paul Malvy
au fauteuil de membre titulaire vacant dans la 8e section (membres non résidants, option chirurgie et spécialités chirurgicales)
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
Remplace:M. Pierre Amalric
Groupe:
élection
11 Mars 200111/03/2001
De: Sureau (Claude)
Professeur
Objet:
Art. 1er. - Les commissions compétentes pour l'examen des demandes d'exercice en France présentées par les personnes
mentionnées à l'article 1er-II de la loi du
13 juillet 1972
susvisée
ainsi qu'il suit
1o Commission compétente pour les médecins
Représentant de l'Académie nationale de médecine
Groupe:
composition
25 Janvier 200125/01/2001
De: Cremer (Georges)
Professeur
Objet:
Art. 1er. - Les commissions compétentes pour l'examen des demandes d'exercice en France présentées par les personnes
mentionnées à l'article 1er-II de la loi du
13 juillet 1972
susvisée
ainsi qu'il suit
1o Commission compétente pour les médecins
Représentant de l'Académie nationale de médecine
Groupe:
composition
25 Janvier 200125/01/2001
De: Bernard Glorion
au fauteuil de membre titulaire vacant dans la 7e section (médecine sociale et membres libres)
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
Remplace:M. Jacques Brehant
Groupe:
élection
13 Janvier 200113/01/2001
De: Roland Rosset
dans la 5e section (sciences vétérinaires)
Objet:
par l'Académie nationale de médecine des membres titulaires suivants
Remplace:M. Raymond Ferrando
Groupe:
élection
22 Décembre 200022/12/2000
De: Christian Chatelain
dans la 2e section (chirurgie et spécialités chirurgicales)
Objet:
par l'Académie nationale de médecine des membres titulaires suivants
Remplace:M. Philippe Monod-Broca
Groupe:
élection
22 Décembre 200022/12/2000
De: Adolphe Steg
dans la 7e section (médecine sociale et membres libres)
Objet:
par l'Académie nationale de médecine des membres titulaires suivants
Remplace:M. André Thomas
Groupe:
élection
02 Décembre 200002/12/2000
De: Jean-Baptiste Paolaggi
dans la 1re section (médecine et spécialités médicales)
Objet:
par l'Académie nationale de médecine des membres titulaires suivants
Remplace:M. Claude Laroche
Groupe:
élection
02 Décembre 200002/12/2000
De: Jean-François Mattei
dans la 8e section (membres non résidants, option hygiène et épidémiologie)
Objet:
par l'Académie nationale de médecine des membres titulaires suivants
Remplace:M. Pierre Boulard
Groupe:
élection
29 Septembre 200029/09/2000
De: Claude Jaffiol
dans la 8e section (membres non résidants, option médecine et spécialités médicales)
Objet:
par l'Académie nationale de médecine des membres titulaires suivants
Remplace:M. Jean Vague
Groupe:
élection
29 Septembre 200029/09/2000
De: Pierre Godeau
au fauteuil de membre titulaire vacant dans la 1re section (médecine et spécialités médicales)
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
Remplace:M. Pierre Mozziconacci
Groupe:
élection
08 Juillet 200008/07/2000
De: Philippe Guran
au fauteuil de membre titulaire vacant dans la 8e section (médecine sociale et membres libres)
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
Remplace:M. Pierre Deniker
Groupe:
élection
27 Mai 200027/05/2000
De: René Mornex
au fauteuil de membre titulaire vacant dans la 8e section (membres non résidants, option médecine et spécialités médicales)
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
Remplace:M. Jacques Charpin
Groupe:
élection
25 Mars 200025/03/2000
De: Michel Arsac
au fauteuil de membre titulaire vacant dans la 2e section (chirurgie et spécialités chirurgicales)
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
Remplace:M. Claude Dufourmentel
Groupe:
élection
19 Janvier 200019/01/2000
De: Georges Crémer au fauteuil de membre titulaire vacant dans la 1re section (Médecine et spécialités médicales)
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
Remplace:M. François Lhermitte
Groupe:
élection
07 Septembre 199907/09/1999
De: Louis Auquier
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
secrétaire perpétuel
Remplace:M. Raymond Bastin
Groupe:
élection
27 Juillet 199927/07/1999
De: Pierre Ambroise-Thomas
au fauteuil de membre titulaire vacant dans la 8e section (membres non résidants, option Sciences biologiques)
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
Remplace:M. Francis Tayeau
Groupe:
élection
17 Juillet 199917/07/1999
De: Dreux (Claude)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
médecin choisi sur une liste de deux noms proposés
par l'Académie nationale de médecine
Membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
23 Juin 199923/06/1999
De: Lechat (Paul)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
médecin choisi sur une liste de deux noms proposés
par l'Académie nationale de médecine
Membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
23 Juin 199923/06/1999
De: Jean-Jacques Hauw
au fauteuil de membre titulaire vacant dans la 4e section (sciences biologiques)
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
Remplace:M. Louis Orcel
Groupe:
élection
27 Mai 199927/05/1999
De: Claude-Henri Chouard
au fauteuil de membre titulaire vacant dans la 2e section (chirurgie et spécialités chirurgicales)
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
Remplace:M. Jean Leroux-Robert
Groupe:
élection
26 Mars 199926/03/1999
De: Jacques Caen
au fauteuil de membre titulaire vacant dans la 4e section (sciences biologiques)
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
Remplace:M. Herbert Tuchmann-Duplessis
Groupe:
élection
16 Mars 199916/03/1999
De: Jacques Frottier au fauteuil de membre titulaire vacant dans la 3e section (Hygiène et épidémiologie)
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
Remplace:M. Henri Lestradet
Groupe:
élection
06 Août 199806/08/1998
De: Christian Cabrol au fauteuil de membre titulaire vacant dans la 7e section (Médecine sociale et membres libres)
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
Remplace:M. Etienne Wolff
Groupe:
élection
01 Juillet 199801/07/1998
De: Fournier (Etienne)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
les personnalités suivantes
7o
médecin proposé
par l'Académie nationale de médecine
Membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
30 Juin 199830/06/1998
De: Giroud (Jean-Paul)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
les personnalités suivantes
7o
médecin proposé
par l'Académie nationale de médecine
Membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
30 Juin 199830/06/1998
De: Pierre Banzet au fauteuil de membre titulaire vacant dans la 2e section (Chirurgie et spécialités chirurgicales)
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
Remplace:M. Jean Debeyre
Groupe:
élection
08 Mai 199808/05/1998
De: François-Bernard Michel au fauteuil de membre titulaire vacant dans la 8e section (Membres non résidants, option Médecine et spécialités médicales)
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
Remplace:M. Jean Cottet
Groupe:
élection
12 Mars 199812/03/1998
De: Géraud Lasfargues au fauteuil de membre titulaire vacant dans la 1re section (Médecine et spécialités médicales)
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
Remplace:M. Robert Laplane
Groupe:
élection
17 Décembre 199717/12/1997
De: Henri Laccourreye au fauteuil de membre titulaire vacant dans la 2e section (Chirurgie et spécialités chirurgicales)
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
Remplace:M. Paul Pialoux
Groupe:
élection
27 Août 199727/08/1997
De: Blaudin de Thé (Guy)
Professeur
Objet:
membres du Conseil supérieur d'hygiène publique de France
V. - Section de la radioprotection
1o Sur proposition
De l'Académie nationale de médecine
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Août 199717/08/1997
De: Rochemaure (Jacques)
Professeur
Objet:
membres du Conseil supérieur d'hygiène publique de France
IV. - Section des milieux de vie
1o Sur proposition
De l'Académie nationale de médecine
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Août 199717/08/1997
De: Pilet (Charles)
Professeur
Objet:
membres du Conseil supérieur d'hygiène publique de France
II. - Section des eaux
1o Sur proposition
De l'Académie nationale de médecine
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Août 199717/08/1997
De: Frottier (Jacques)
Professeur
Objet:
membres du Conseil supérieur d'hygiène publique de France
III. - Section des maladies transmissibles
1o Sur proposition
De l'Académie nationale de médecine
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Août 199717/08/1997
De: Astier-Dumas (Monique)
Docteur
Objet:
membres du Conseil supérieur d'hygiène publique de France
I. - Section de l'alimentation et de la nutrition
1o Sur proposition
De l'Académie nationale de médecine
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
17 Août 199717/08/1997
De: David (Georges)
Professeur
Objet:
à la Commission nationale permanente de biologie médicale
De l'Académie nationale de médecine
Membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
09 Août 199709/08/1997
De: Gennes (Jean-Luc)
Professeur de
Objet:
à la Commission nationale permanente de biologie médicale
De l'Académie nationale de médecine
Membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Août 199709/08/1997
De: Jean-Marie Bourre au fauteuil de membre titulaire vacant dans la 4e section (Sciences biologiques)
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
Remplace:M. André Djourno
Groupe:
élection
03 Juin 199703/06/1997
De: Jeanne Brugere-Picoux au fauteuil de membre titulaire vacant dans la 5e section (Sciences vétérinaires)
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
Remplace:M. Jean Guilhon
Groupe:
élection
26 Avril 199726/04/1997
De: Blancher (Gabriel)
Professeur
Objet:
membres de la Commission supérieure des maladies professionnelles en agriculture
Au titre de représentant de l'Académie nationale de médecine
Groupe:
nomination
24 Avril 199724/04/1997
De: Claude Dreux au fauteuil de membre titulaire vacant dans la 6e section (Sciences pharmaceutiques)
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
Remplace:M. Raymond Cavier
Groupe:
élection
05 Avril 199705/04/1997
De: Cyr Voisin au fauteuil de membre titulaire vacant dans la 8e section (Membres non résidant)
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
Remplace:M. Marc Linquette
Groupe:
élection
27 Mars 199727/03/1997
De: Philippe Blondeau au fauteuil de membre titulaire vacant dans la 2e section (Chirurgie et spécialités chirurgicales)
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
Remplace:M. Marcel Roux
Groupe:
élection
09 Janvier 199709/01/1997
De: Pellerin (Denys)
Objet:
membres du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
Sur désignation du président de l'Académie nationale de médecine
Remplace:M. Laroche (Claude)
Groupe:
nomination
10 Octobre 199610/10/1996
De: Raymond Ardaillou au fauteuil de membre titulaire vacant dans la 4e section (Sciences biologiques)
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
Remplace:M. André Soulairac
Groupe:
élection
20 Août 199620/08/1996
De:
André-Laurent Parodi au fauteuil de membre titulaire vacant dans la 5e section Sciences
vétérinaires
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
Remplace:M. Paul Groulade
Groupe:
élection
17 Juillet 199617/07/1996
De: Jacques-Louis Binet au fauteuil de membre titulaire vacant dans la 1re section (Médecine et spécialités médicales)
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
Remplace:M. Yves Bouvrain
Groupe:
élection
02 Juillet 199602/07/1996
De: Marcel Legrain au fauteuil de membre titulaire vacant dans la 3e section (Hygiène et épidémiologie)
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
Remplace:M. Henri Baylon
Groupe:
élection
25 Avril 199625/04/1996
De: Jean Moreaux au fauteuil de membre titulaire vacant dans la 2e section (Chirurgie et spécialités chirurgicales)
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
Remplace:M. Emile Hervet
Groupe:
élection
11 Avril 199611/04/1996
De: Pierre Tiollais au fauteuil de membre titulaire vacant dans la 4e section (Sciences biologiques)
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
Remplace:M. André Delmas
Groupe:
élection
11 Avril 199611/04/1996
De: Jacques Rochemaure
au fauteuil de membre titulaire vacant dans la 1re section (médecine et spécialités médicales)
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
Remplace:M. André Lemaire
Groupe:
élection
24 Février 199624/02/1996
De: Giroud (Jean-Paul)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
les personnalités suivantes
7o
médecin proposé par l'Académie nationale de médecine
Membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
24 Août 199524/08/1995
De: Fournier (Etienne)
Objet:
membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique
les personnalités suivantes
7o
médecin proposé par l'Académie nationale de médecine
Membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Août 199524/08/1995
De: François Percheron au fauteuil de membre titulaire vacant dans la VIe section (Sciences pharmaceutiques)
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
Remplace:M. René Truhaut
Groupe:
élection
01 Août 199501/08/1995
De: Jean-Paul Giroud au fauteuil de membre titulaire vacant dans la IVe section (Sciences biologiques)
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
Remplace:M. Jérôme Lejeune
Groupe:
élection
07 Mai 199507/05/1995
De: Sureau (Claude)
Professeur
Objet:
Art. 1er. - Les commissions compétentes pour l'examen des demandes d'exercice en France, présentées par les personnes
mentionnées à l'article L. 356 (2o) du code de la santé publique
ainsi qu'il suit
1o Commission compétente pour les médecins
Représentant de l'Académie nationale de médecine
Groupe:
composition
04 Avril 199504/04/1995
De: Civatte (Jean)
Professeur
Objet:
Art. 1er. - Les commissions compétentes pour l'examen des demandes d'exercice en France, présentées par les personnes
mentionnées à l'article L. 356 (2o) du code de la santé publique
ainsi qu'il suit
1o Commission compétente pour les médecins
Représentant de l'Académie nationale de médecine
Groupe:
composition
04 Avril 199504/04/1995
De: Guy Blaudin de Thé
au fauteuil de membre titulaire vacant dans la 3e section (hygiène et épidémiologie)
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
Remplace:M. Henri Bour
Groupe:
élection
25 Mars 199525/03/1995
De: Marie Odile Rethore au fauteuil de membre titulaire vacant dans la IVe
section (sciences biologiques)
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
Remplace:M. Henri Desgrez
Groupe:
élection
23 Mars 199523/03/1995
De: Georges Cerbonnet au fauteuil de membre titulaire vacant dans la IIe section (Chirurgie et spécialités chirurgicales)
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
Remplace:M. André Dufour
Groupe:
élection
05 Janvier 199505/01/1995
De: Pierre Joly
au fauteuil de membre titulaire, vacant dans la VIe section (sciences pharmaceutiques)
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
Remplace:M. Maurice Vigneron
Groupe:
élection
20 Décembre 199420/12/1994
De: Michel Arthuis
au fauteuil de membre titulaire vacant dans la section Hygiène et épidémiologie
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
Remplace:M. Paul Mercier
Groupe:
élection
11 Août 199411/08/1994
De: Moreau (Robert)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 5140 du code de la santé publique
a)
médecins proposés par l'Académie nationale de médecine
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
23 Février 199423/02/1994
De: Lechat (Paul)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 5140 du code de la santé publique
a)
médecins proposés par l'Académie nationale de médecine
Membre titulaire
Groupe:
nomination
23 Février 199423/02/1994
De: Louis Hollender à la place de membre titulaire vacante dans la VIIIe section Membres
non résidants
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
Remplace:M. Lucien Léger
Groupe:
élection
13 Mars 199313/03/1993
De: Polonovski (Jacques)
Objet:
à la Commission nationale permanente de biologie médicale
De l'Académie nationale de médecine
Membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
28 Février 199328/02/1993
De: Bach (Jean-François)
Professeur
Objet:
à la Commission nationale permanente de biologie médicale
De l'Académie nationale de médecine
Membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
28 Février 199328/02/1993
De: Raymond Bastin
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
secrétaire perpétuel
Remplace:M. André Lemaire
Groupe:
élection
29 Janvier 199329/01/1993
De: Pierre Lefebvre à la place de membre titulaire vacante dans la VIIe section (Médecine et sciences sociales et membres libres)
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
Groupe:
élection
14 Janvier 199314/01/1993
De: Sureau (Claude)
Professeur
membre de l'Académie nationale de médecine
Objet:
Art. 1er. - Les commissions compétentes pour l'examen des demandes d'exercice en France présentées par les personnes
mentionnées à l'alinéa 5 ajouté à l'article L. 356 du code de la santé publique par l'article 1er (II) de la loi no 72-661 du
13 juillet 1972
ainsi qu'il suit
1o Commission compétente pour les médecins
Représentant de l'Académie nationale de médecine
Groupe:
composition
03 Janvier 199003/01/1990
De: Orcel (Louis)
Professeur
Objet:
Art. 1er. - Les commissions compétentes pour l'examen des demandes d'exercice en France présentées par les personnes
mentionnées à l'alinéa 5 ajouté à l'article L. 356 du code de la santé publique par l'article 1er (II) de la loi no 72-661 du
13 juillet 1972
ainsi qu'il suit
1o Commission compétente pour les médecins
Représentant de l'Académie nationale de médecine
Groupe:
composition
03 Janvier 199003/01/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.