Port autonome de Paris

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De: Julien CHARLES
préfet, secrétaire général pour les affaires régionales d'Ile-de-France
Objet:
membre du conseil d'administration du port autonome de Paris
sur proposition du ministre de l'intérieur
Remplace:M. Yannick IMBERT
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Novembre 201808/11/2018
De: DUCHÊNE (Patrice Henry)
Objet:
membre du conseil d'administration du port autonome de Paris
au titre des personnalités choisies parmi les principaux usagers du port ou désignées
en raison de leur compétence
Remplace:Mme DUVAL (Dominique)
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juillet 201803/07/2018
De: GAY (Emmanuelle)
directrice régionale et interdépartementale de l'équipement et de l'aménagement d'Ile-de-France
Objet:
membre du conseil d'administration du port autonome de Paris
sur proposition du ministre chargé de l'urbanisme et du logement
Remplace:M. LEBLANC (Gilles)
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juillet 201803/07/2018
De: ISSAC (Delphine)
chargée de participations à la direction des participations Transports à l'Agence des participations de l'Etat
Objet:
membre du conseil d'administration du port autonome de Paris
sur proposition du ministre chargé de l'économie, des finances et du budget
Remplace:Mme ANTOINE (Faustine)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Mars 201815/03/2018
De: LEPERCHEY (Benjamin)
directeur régional adjoint des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Ile-de-France
Objet:
membre du conseil d'administration du port autonome de Paris
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre chargé de l'industrie
Remplace:M. TARRIER (Franck)
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Janvier 201807/01/2018
De: HENNICK (Sébastien)
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
pour remplacer le directeur général du port autonome de Paris dans ses fonctions
Remplace:M. Antoine BERBAIN
Groupe:
désignation
04 Janvier 201804/01/2018
De: HORNUNG (Pascal)
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès du port autonome de Paris et commissaire du Gouvernement adjoint auprès du grand port maritime du Havre et du grand port maritime de Rouen
Remplace:M. Jean-Marcel PIETRI
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
15 Novembre 201715/11/2017
De: GUIMBAUD (Thierry)
Objet:
membre du conseil d'administration du port autonome de Paris
représentant de l'Etat
sur proposition de la ministre chargée des transports
Remplace:M. Marc PAPINUTTI
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Juin 201718/06/2017
De: Jean-Robert JACQUEMARD
qui ont perdu la qualité en vertu de laquelle ils avaient été nommés
Objet:
membres du conseil d'administration du port autonome de Paris
au titre des personnalités choisies parmi les principaux usagers du port ou désignées
en raison de leur compétence
sur proposition de la chambre régionale de commerce et d'industrie Paris - Ile-de-France
Remplace:Mme Cécile ANDRE-LERUSTE
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Mars 201701/03/2017
De: Gilles CAMBOURNAC
Objet:
membres du conseil d'administration du port autonome de Paris
au titre des personnalités choisies parmi les principaux usagers du port ou désignées
en raison de leur compétence
sur proposition de la chambre régionale de commerce et d'industrie Paris - Ile-de-France
Remplace:Mme Cécile ANDRE-LERUSTE
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Mars 201701/03/2017
De: Annie DUCELLIER
Objet:
membres du conseil d'administration du port autonome de Paris
au titre des personnalités choisies parmi les principaux usagers du port ou désignées
en raison de leur compétence
sur proposition de la chambre régionale de commerce et d'industrie Paris - Ile-de-France
Remplace:Mme Cécile ANDRE-LERUSTE
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Mars 201701/03/2017
De: ANTOINE (Faustine)
chargée de participations à l'Agence des participations de l'Etat
Objet:
membre du conseil d'administration du Port autonome de Paris
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre chargé de l'économie, des finances et du budget
Remplace:Mme COLONNA (Clarisse)
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Octobre 201605/10/2016
De: Sandra DALLE
cheffe du service de la tarification, gestion, valorisation des ventes
au sein de la direction générale de l'accès au réseau de SNCF Réseau
Objet:
membre du conseil d'administration du Port autonome de Paris
au titre des personnalités choisies, parmi les principaux usagers du port ou désignées
en raison de leur compétence
Remplace:Mme Marie VILLETTE
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Juillet 201613/07/2016
De: Dominique PAPE
Objet:
autorité qualifiée pour la sécurité des systèmes d'information (AQSSI)
Dans les domaines maritime, portuaire et fluvial
Pour le port autonome de Paris
Groupe:
nomination
06 Juillet 201606/07/2016
De: Dominique CLEQUIN
inspectrice divisionnaire des finances publiques hors classe
Objet:
agent comptable du Port autonome de Paris
Remplace:M. Michel TAMAIN
Groupe:
nomination
07 Juin 201607/06/2016
De: Yannick IMBERT
Objet:
membre du conseil d'administration du Port autonome de Paris
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre de l'intérieur
Remplace:M. Laurent FISCUS
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mai 201605/05/2016
De: Régine BRÉHIER
Objet:
directrice générale du Port autonome de Paris
Remplace:M. Alexis ROUQUE
Groupe:
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
nomination
01 Avril 201601/04/2016
De: PIETRI (Jean-Marcel)
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès du port autonome de Paris et commissaire du Gouvernement adjoint auprès du grand port maritime du Havre et du grand port maritime de Rouen
Remplace:M. Marc SANDRIN
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
18 Septembre 201518/09/2015
De: Jean-Robert JACQUEMARD
président de la chambre de commerce et d'industrie de Seine-et-Marne et vice-président de la CCI Paris-Ile-de-France
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Paris
Sur proposition de la chambre régionale de commerce et d'industrie Paris-Ile-de-France
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mars 201505/03/2015
De: Thierry TUOT
conseiller d'Etat
sur proposition du vice-président du Conseil d'Etat
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Paris
Au titre de représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mars 201505/03/2015
De: Franck TARRIER
directeur régional adjoint des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Ile-de-France
sur proposition du ministre chargé de l'industrie
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Paris
Au titre de représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mars 201505/03/2015
De: Marc PAPINUTTI
sur proposition du ministre chargé des transports
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Paris
Au titre de représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mars 201505/03/2015
De: Gilles LEBLANC
directeur régional et interdépartemental de l'équipement et de l'aménagement d'Ile-de-France
sur proposition du ministre chargé de l'urbanisme et du logement
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Paris
Au titre de représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mars 201505/03/2015
De: Laurent FISCUS
préfet, secrétaire général des affaires régionales de la préfecture de la région d'Ile-de-France
sur proposition du ministre de l'intérieur
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Paris
Au titre de représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mars 201505/03/2015
De: André POIRET
directeur des projets logistiques de la société UPM Kymmené
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Paris
Au titre de personnalités choisies parmi les principaux usagers du port ou désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mars 201505/03/2015
De: Didier LEANDRI
président du comité des armateurs fluviaux
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Paris
Au titre de personnalités choisies parmi les principaux usagers du port ou désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mars 201505/03/2015
De: Michel DOURLENT
président de la chambre nationale de la batellerie artisanale
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Paris
Au titre de personnalités choisies parmi les principaux usagers du port ou désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mars 201505/03/2015
De: Jean-François DALAISE
président d'honneur du comité des armateurs fluviaux
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Paris
Au titre de personnalités choisies parmi les principaux usagers du port ou désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mars 201505/03/2015
De: Michel ANDRE
président des activités CEMEX France
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Paris
Au titre de personnalités choisies parmi les principaux usagers du port ou désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mars 201505/03/2015
De: Cécile ANDRE-LERUSTE
membre de la CCI Paris Ile-de-France et de la chambre de commerce et d'industrie de Paris
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Paris
Sur proposition de la chambre régionale de commerce et d'industrie Paris-Ile-de-France
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mars 201505/03/2015
De: Clarisse COLONNA
sur proposition du ministre chargé de l'économie, des finances et du budget
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Paris
Au titre de représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mars 201505/03/2015
De: Marie VILLETTE
directrice de programmes à la direction générale Ile-de-France de SNCF Réseau
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Paris
Au titre de personnalités choisies parmi les principaux usagers du port ou désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mars 201505/03/2015
De: Catherine RIVOALLON
chef du département international du groupe Monoprix
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Paris
Au titre de personnalités choisies parmi les principaux usagers du port ou désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mars 201505/03/2015
De: Dominique DUVAL
présidente de la fédération Ile-de-France Environnement
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Paris
Au titre de personnalités choisies parmi les principaux usagers du port ou désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mars 201505/03/2015
De: SANDRIN (Marc)
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès du grand port maritime de Dunkerque et auprès du Port autonome de Paris
Remplace:M. PATEY (Gérard)
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
09 Août 201409/08/2014
De: FAUSSURIER (Jean)
directeur régional Ile-de-France de Réseau ferré de France
au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Paris
Remplace:M. ORIZET (François-Régis)
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Juin 201422/06/2014
De: COLONNA (Clarisse)
chargée de participations à l'Agence des participations de l'Etat
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Paris
représentante de l'Etat
sur proposition du ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, du redressement productif et du numérique
Remplace:Mme DAMON (Mathilde)
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Juin 201422/06/2014
De: Leblanc (Gilles)
directeur régional et interdépartemental de l'équipement et de l'aménagement de la région Ile-de-France
Objet:
membre du conseil d'administration du Port autonome de Paris
sur proposition de la ministre du logement et de l'égalité des territoires
Remplace:M. Ruysschaert (Jean-Claude)
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Juin 201408/06/2014
De: Antoine Berbain
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
pour remplacer le directeur général du Port autonome de Paris dans ses fonctions
Groupe:
désignation
11 Mars 201411/03/2014
De: Dominique PAPE
Objet:
autorité qualifiée pour la sécurité des systèmes d'information (AQSSI)
Dans les domaines maritime, portuaire et fluvial
Pour le Port autonome de Paris
Groupe:
nomination
03 Octobre 201303/10/2013
De: Tarrier (Franck)
directeur régional adjoint des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Ile-de-France
Objet:
membre du conseil d'administration du Port autonome de Paris
sur proposition du ministre chargé de l'industrie
Remplace:Mme Leboucher (Caroline)
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Mars 201307/03/2013
De: Antoine Cochet
Objet:
comme commissaire aux comptes suppléant auprès du grand port maritime de Bordeaux : le cabinet EXCO ECAF, représenté par
Groupe:
suppleant
désignation
31 Juillet 201231/07/2012
De: Cécile Fontaine
Objet:
comme commissaire aux comptes suppléant auprès du grand port maritime de La Rochelle : le cabinet Mazars, représenté par
Groupe:
suppleant
désignation
31 Juillet 201231/07/2012
De: Pierre Goguet
Objet:
comme commissaire aux comptes auprès du grand port maritime de Bordeaux : le cabinet BRG Audit Associés, représenté par
Groupe:
désignation
31 Juillet 201231/07/2012
De: Monique Thibault
Objet:
comme commissaire aux comptes auprès du grand port maritime de La Rochelle : le cabinet Mazars, représenté par
Groupe:
désignation
31 Juillet 201231/07/2012
De: Alexis Rouque
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Objet:
directeur général de Port autonome de Paris
Groupe:
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
nomination
13 Avril 201213/04/2012
De: Leboucher (Caroline)
directrice régionale adjointe des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Ile-de-France
Objet:
membre du conseil d'administration du Port autonome de Paris
sur proposition du ministre chargé de l'industrie
Remplace:M. Greliche (Patrice)
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Juillet 201128/07/2011
De: Dominique PAPE
Objet:
autorité qualifiée pour la sécurité des systèmes d'information (AQSSI)
Dans les domaines maritime, portuaire et fluvial
Pour le Port autonome de Paris
Groupe:
nomination
14 Mai 201114/05/2011
De: Damon (Mathilde)
conseillère juridique à l'Agence des participations de l'Etat
Objet:
membre du conseil d'administration du Port autonome de Paris
sur proposition de la ministre de l'économie, des finances et de l'industrie et du ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
Remplace:M. Marion (François)
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Mai 201111/05/2011
De: Mélonio (Benoît)
ingénieur en chef des mines
Objet:
comme suppléant du directeur général du Port autonome de Paris
conformément aux dispositions de
l'article 17 du décret n° 69-535 du
21 mai 1969
modifié portant application de la loi n° 68-917 du
24 octobre 1968
modifiée relative au Port autonome de Paris
Groupe:
suppleant
désignation
03 Mars 201103/03/2011
De: Doniol (Philippe)
directeur général de GSM
Objet:
membre du conseil d'administration du Port autonome de Paris
personnalité choisie parmi les principaux usagers du port ou désignée
en raison de sa compétence
Remplace:M. Laplante (Pierre)
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Août 201025/08/2010
De: Papinutti (Marc)
directeur général de Voies navigables de France
Objet:
membre du conseil d'administration du Port autonome de Paris
sur proposition du ministre chargé des transports
Remplace:M. Duclaux (Thierry)
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Août 201004/08/2010
De: Fiscus (Laurent)
préfet, secrétaire général de la préfecture de la région d'Ile-de-France
Objet:
membre du conseil d'administration du Port autonome de Paris
sur proposition du ministre de l'intérieur
Remplace:M. Kraft (Jean-François)
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Juillet 201004/07/2010
De: Luc MILLON
membre de la chambre de commerce et d'industrie de Seine-et-Marne
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Paris
Sur proposition de la chambre régionale de commerce et d'industrie Paris-Ile-de-France
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Patrick DEVERGIES
vice-président de la chambre de commerce et d'industrie de Versailles-Val d'Oise-Yvelines
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Paris
Sur proposition de la chambre régionale de commerce et d'industrie Paris-Ile-de-France
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Thierry TUOT
conseiller d'Etat
sur proposition du vice-président du Conseil d'Etat
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Paris
Au titre de représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Jean-Claude RUYSSCHAERT
préfet, directeur régional de l'équipement d'Ile-de-France
sur proposition du ministre chargé de l'urbanisme et du logement
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Paris
Au titre de représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: François MARION
chef du bureau opérateurs de transports-secteur ferroviaire à l'Agence des participations de l'Etat
sur proposition du ministre chargé de l'économie, des finances et du budget
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Paris
Au titre de représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Jean-François KRAFT
préfet, secrétaire général de la préfecture de la région d'Ile-de-France
sur proposition du ministre de l'intérieur
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Paris
Au titre de représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Patrice GRELICHE
directeur adjoint à la direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement d'Ile-de-France
sur proposition du ministre chargé de l'industrie
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Paris
Au titre de représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Thierry DUCLAUX
directeur général de Voies navigables de France
sur proposition du ministre chargé des transports
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Paris
Au titre de représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Jacques TRORIAL
président d'honneur du Comité des armateurs fluviaux, président de l'Association pour le développement des ports français (ADPF)
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Paris
Au titre de personnalités choisies parmi les principaux usagers du port ou désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: André POIRET
directeur des projets logistiques de la société UPM Kymmené
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Paris
Au titre de personnalités choisies parmi les principaux usagers du port ou désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Gérard PERRIN
président-directeur général du groupe SOGESTRAN
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Paris
Au titre de personnalités choisies parmi les principaux usagers du port ou désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: François-Régis ORIZET
directeur régional Ile-de-France de Réseau ferré de France (RFF)
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Paris
Au titre de personnalités choisies parmi les principaux usagers du port ou désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Jean-François LEGARET
maire du 1er arrondissement de Paris
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Paris
Au titre de personnalités choisies parmi les principaux usagers du port ou désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Pierre LAPLANTE
président de Cemex France
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Paris
Au titre de personnalités choisies parmi les principaux usagers du port ou désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Michel DOURLENT
président de la Chambre nationale de la batellerie artisanale (CNBA)
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Paris
Au titre de personnalités choisies parmi les principaux usagers du port ou désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Jean-François DALAISE
président délégué général du Comité des armateurs fluviaux (CAF)
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Paris
Au titre de personnalités choisies parmi les principaux usagers du port ou désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: MARTEL (Hervé)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
chef du service navigation de la Seine, en sus de ses fonctions de directeur du port autonome de Paris
Groupe:
date_debut="2009-09-17"
nomination
09 Octobre 200909/10/2009
De: Hervé Martel
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
directeur du Port autonome de Paris
Remplace:Mme Marie-Anne Bacot
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
18 Septembre 200918/09/2009
De: Duclaux (Thierry)
directeur général de Voies navigables de France
Objet:
membre du conseil d'administration du Port autonome de Paris
sur proposition du ministre chargé des transports
Remplace:M. Bordry (François)
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Août 200923/08/2009
De: Marion (François)
chef du bureau opérateurs de transports-secteur ferroviaire à l'agence des participations de l'Etat
Objet:
membre du conseil d'administration du Port autonome de Paris
sur proposition du ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Remplace:M. Moynot (Sébastien)
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Juillet 200930/07/2009
De: RUYSSCHAERT (Jean-Claude)
préfet, directeur régional de l'équipement d'Ile-de-France
Objet:
membre du conseil d'administration du Port autonome de Paris
sur proposition du ministre chargé de l'urbanisme et du logement
Remplace:M. LELARGE (Pascal)
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Juillet 200926/07/2009
De: Patey (Gérard)
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès du Port autonome de Paris
Remplace:M. Ourliac (Jean-Paul)
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
23 Octobre 200823/10/2008
De: Patrice Greliche
directeur régional adjoint de l'industrie, de la recherche et de l'environnement d'Ile-de-France
Objet:
membre du conseil d'administration du Port autonome de Paris
sur proposition du ministre chargé de l'industrie
Remplace:M. Philippe Ledenvic
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Mars 200802/03/2008
De: Michel Tamain
trésorier principal du Trésor public de 1re catégorie
Objet:
agent comptable du Port autonome de Paris
Remplace:Mme Gisèle Defiolle
Groupe:
nomination
17 Novembre 200717/11/2007
De: Ourliac (Jean-Paul)
ingénieur général des ponts et chaussées, directeur des transports maritimes, routiers et fluviaux
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès du Port autonome de Paris
Remplace:M. Roche (Pierre-Alain)
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
16 Octobre 200716/10/2007
De: Pascal Lelarge
préfet, directeur régional de l'équipement d'Ile-de-France
Objet:
membre du conseil d'administration du Port autonome de Paris
sur proposition du ministre chargé de l'urbanisme et du logement
Remplace:M. Francis Rol-Tanguy
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Août 200714/08/2007
De: Ledenvic (Philippe)
directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement d'Ile-de-France
Objet:
membre du conseil d'administration du Port autonome de Paris
sur proposition du ministre chargé de l'industrie
Remplace:Mme Homobono (Nathalie)
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Février 200703/02/2007
De: Moynot (Sébastien)
chef du bureau transport ferroviaire et maritime à l'Agence des participations de l'Etat
Objet:
membre du conseil d'administration du Port autonome de Paris
sur proposition du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Remplace:M. Nicolaïeff (Bernard)
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Octobre 200629/10/2006
De: Peyvel (Pierre-André)
préfet, secrétaire général de la préfecture de la région Ile-de-France
Objet:
membre du conseil d'administration du Port autonome de Paris
sur proposition du ministre de l'intérieur
Remplace:M. Dors (Christian)
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Juillet 200612/07/2006
De: Millon (Luc)
membre de la chambre de commerce et d'industrie de Seine-et-Marne
Objet:
membre du conseil d'administration du Port autonome de Paris
sur proposition de la chambre régionale de commerce et d'industrie de Paris - Ile-de-France
Remplace:M. Schwab (Philippe)
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Janvier 200601/01/2006
De: Millon (Jean-Luc)
Objet:
autorité qualifiée en matière de sécurité des systèmes d'information pour l'application, en ce qui concerne leur service, établissement public ou entreprise de rattachement, des instructions du haut fonctionnaire de défense, chef du service de défense et de sécurité, en matière de sécurité des systèmes d'information, et lui rendre compte
Pour le Port autonome de Paris
Groupe:
haut_fonctionnaire_defense_securite
désignation
10 Décembre 200510/12/2005
De: Roche (Pierre-Alain)
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès du Port autonome de Paris
Remplace:M. Raulin (Patrice)
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
20 Octobre 200520/10/2005
De: Denis Choumert
président de l'Association des utilisateurs de transport de fret
Objet:
membre du conseil d'administration du Port autonome de Paris
Remplace:M. Didier Leandri
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Juin 200501/06/2005
De: Philippe Schwab
membre de la chambre de commerce et d'industrie de Melun
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Paris
Sur proposition de la chambre régionale de commerce et d'industrie Paris - Ile-de-France
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Décembre 200408/12/2004
De: Patrick Devergies
membre de la chambre de commerce et d'industrie de Versailles - Val-d'Oise - Yvelines
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Paris
Sur proposition de la chambre régionale de commerce et d'industrie Paris - Ile-de-France
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Décembre 200408/12/2004
De: Jacques Trorial
président d'honneur du Comité des armateurs fluviaux, président de l'Association pour le développement des ports français
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Paris
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Décembre 200408/12/2004
De: François Rol-Tanguy
préfet, directeur régional de l'équipement d'Ile-de-France
sur proposition du ministre chargé de l'urbanisme
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Paris
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Décembre 200408/12/2004
De: Gérard Perrin
président-directeur général du groupe SOGESTRAN
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Paris
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Décembre 200408/12/2004
De: Bernard Nicolaieff
chef de service à la direction générale des douanes et droits indirects
sur proposition du ministre chargé de l'économie, des finances et du budget
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Paris
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Décembre 200408/12/2004
De: Jean-François Legaret
maire du 1er arrondissement de Paris
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Paris
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Décembre 200408/12/2004
De: Didier Leandri
délégué général de l'Association des utilisateurs de transport de fret
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Paris
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Décembre 200408/12/2004
De: Philippe Lafouge
conseiller d'Etat
sur proposition du vice-président du Conseil d'Etat
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Paris
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Décembre 200408/12/2004
De: Jean-Marc Helm
représentant de l'UNICEM, président de RMC France
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Paris
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Décembre 200408/12/2004
De: Michel Dourlent
président de la Chambre nationale de la batellerie artisanale
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Paris
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Décembre 200408/12/2004
De: Christian Dors
secrétaire général de la préfecture de la région Ile-de-France
sur proposition du ministre de l'intérieur
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Paris
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Décembre 200408/12/2004
De: Jean-François Dalaise
président délégué général du Comité des armateurs fluviaux
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Paris
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Décembre 200408/12/2004
De: Bernard Chaineaux
directeur régional d'Ile-de-France de RFF
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Paris
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Décembre 200408/12/2004
De: François Bordry
président de Voies navigables de France
sur proposition du ministre chargé des transports
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Paris
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Décembre 200408/12/2004
De: Nathalie Homobono
directrice régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement d'Ile-de-France
sur proposition du ministre chargé de l'industrie
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Paris
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Décembre 200408/12/2004
De: Francis Rol-Tanguy
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Paris
représentant du ministre chargé de l'urbanisme et du logement
Remplace:M. François-Régis Orizet
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Juin 200405/06/2004
De: Dominique Paret
directeur en charge des relations institutionnelles au sein de l'Union française des industries pétrolières
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Paris
personnalité qualifiée
Remplace:M. Gérard Gardes
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Juin 200405/06/2004
De: Yves Morin
ingénieur en chef des ponts et chaussées, directeur des affaires stratégiques et financières au Port autonome de Paris
Objet:
pour remplacer le directeur du Port autonome de Paris, dans le cas prévu au huitième alinéa de
l'article 17 du décret n° 69-535 du
21 mai 1969
portant application de la loi n° 68-917 du
24 octobre 1968
relative au Port autonome de Paris
Groupe:
désignation
04 Février 200404/02/2004
De: Marie-Anne Bacot
administratrice civile hors classe
Objet:
chef du service navigation de la Seine, en sus de ses fonctions de directrice du Port autonome de Paris
Groupe:
date_debut="2003-05-01"
nomination
26 Juin 200326/06/2003
De: Bernard Nicolaieff
chef de service à la direction générale des douanes et droits indirects
Objet:
membre du conseil d'administration du Port autonome de Paris
sur proposition du ministre chargé de l'économie, des finances et du budget
Remplace:M. François Mongin
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Juin 200306/06/2003
De: Chantal Lecomte
administratrice civile hors classe, directrice des affaires stratégiques et financières au Port autonome de Paris
Objet:
pour remplacer le directeur du Port autonome de Paris, dans les cas
prévus à
l'article 17 du décret n° 69-535 du
21 mai 1969
portant application de la loi n° 68-917 du
24 octobre 1968
relative au Port autonome de Paris
Groupe:
désignation
16 Mai 200316/05/2003
De: Marie-Anne Bacot
Objet:
directrice du Port autonome de Paris
Remplace:M. Gilles Leblanc
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
16 Avril 200316/04/2003
De: Nathalie Homobono
directrice régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement d'Ile-de-France
Objet:
membre du conseil d'administration du Port autonome de Paris
représentante du ministre chargé de l'industrie
Remplace:M. Luc Rousseau
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Avril 200312/04/2003
De: Marc Papinutti
ingénieur des ponts et chaussées, chargé de la sous-direction des transports par voies navigables à la direction des transports terrestres
Objet:
membre du conseil d'administration du Port autonome de Paris
sur proposition du ministre chargé des transports
Remplace:M. Philippe Bry
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Janvier 200329/01/2003
De: Dominique Simon
directeur du pôle développement, infrastructures et aménagement à la direction générale déléguée fret de la SNCF
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Paris
personnalité choisie parmi les principaux usagers du port
Remplace:M. Jacques Lagoutte
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Septembre 200226/09/2002
De: Christian Dors
préfet, secrétaire général de la préfecture de la région d'Ile-de-France
sur proposition du ministre chargé de l'intérieur
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Paris
Remplace:M. Nicolas Jacquet
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Septembre 200226/09/2002
De: Michel Dourlent
président de la Chambre nationale de la batellerie artisanale
Objet:
membre du conseil d'administration du Port autonome de Paris
Remplace:M. Bernard Beaussart
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Mars 200208/03/2002
De: Philippe Bry
sous-directeur à la direction des transports terrestres
Objet:
membre du conseil d'administration du Port autonome de Paris
sur proposition du ministre chargé des transports
Remplace:M. Roland Peylet
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Septembre 200120/09/2001
De: François-Régis Orizet
ingénieur en chef des ponts et chaussées, directeur délégué de la direction régionale de l'équipement d'Ile-de-France
Objet:
membre du conseil d'administration du Port autonome de Paris
sur proposition du ministre chargé de l'urbanisme et du logement
pour la durée restant à courir du mandat de son prédécesseur
Remplace:M. Jean-Pierre Catalaa
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Juin 200127/06/2001
De: Patrick Devergies
vice-président de la chambre de commerce et d'industrie de Versailles - Val-d'Oise - Yvelines
Objet:
membre du conseil d'administration du Port autonome de Paris
pour la durée restant à courir du mandat de son prédécesseur
personnalité compétente
sur proposition de la chambre régionale de commerce et d'industrie d'Ile-de-France
Remplace:M. Didier Simond
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Juin 200122/06/2001
De: Roland Peylet
conseiller d'Etat
sur proposition du ministre chargé des transports
Objet:
membre du conseil d'administration du Port autonome de Paris
représentant de l'Etat
pour la durée restant à courir du mandat de son prédécesseur
Remplace:M. Philippe Bry
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Juin 200122/06/2001
De: Gisèle Defiolle
directrice départementale du Trésor public
Objet:
agente comptable, chef des services de la comptabilité du Port autonome de Paris
Remplace:M. Daniel Meunier
Groupe:
nomination
10 Février 200110/02/2001
De: Bernard Beaussart
président de la Chambre nationale de la batellerie artisanale
Objet:
membre du conseil d'administration du Port autonome de Paris
Remplace:M. René Walbrecq
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Novembre 200019/11/2000
De: Didier Simond
président de la chambre régionale de commerce et d'industrie d'Ile-de-France
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Paris
Sur proposition de la chambre régionale de commerce et d'industrie d'Ile-de-France
Groupe:
duree="cinq ans"
conseil_administration
nomination
15 Octobre 199915/10/1999
De: Philippe Schwab
secrétaire du bureau de la chambre de commerce et d'industrie de Melun
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Paris
Sur proposition de la chambre régionale de commerce et d'industrie d'Ile-de-France
Groupe:
duree="cinq ans"
conseil_administration
nomination
15 Octobre 199915/10/1999
De: René Walbrecq
président de la Chambre nationale de la batellerie artisanale
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Paris
Groupe:
duree="cinq ans"
conseil_administration
nomination
15 Octobre 199915/10/1999
De: Jacques Trorial
président d'honneur du comité des armateurs fluviaux, président de l'Association pour le développement des ports français
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Paris
Groupe:
duree="cinq ans"
conseil_administration
nomination
15 Octobre 199915/10/1999
De: Xavier Salmon-Legagneur
directeur général adjoint de Lafarge Granulat
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Paris
Groupe:
duree="cinq ans"
conseil_administration
nomination
15 Octobre 199915/10/1999
De: Luc Rousseau
directeur régional de la recherche et de l'environnement d'Ile-de-France
sur proposition du secrétaire d'Etat à l'industrie
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Paris
Groupe:
duree="cinq ans"
conseil_administration
nomination
15 Octobre 199915/10/1999
De: Gérard Perrin
président-directeur général du groupe SOGESTRANS, président-directeur général de la Compagnie fluviale de transport
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Paris
Groupe:
duree="cinq ans"
conseil_administration
nomination
15 Octobre 199915/10/1999
De: François Mongin
chef de service à la direction générale des douanes et des droits indirects
sur proposition du ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Paris
Groupe:
duree="cinq ans"
conseil_administration
nomination
15 Octobre 199915/10/1999
De: Dominique Latournerie
conseiller d'Etat
sur proposition du vice-président du Conseil d'Etat
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Paris
Groupe:
duree="cinq ans"
conseil_administration
nomination
15 Octobre 199915/10/1999
De: Jacques Lagoutte
directeur adjoint du fret à la Société nationale des chemins de fer français
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Paris
Groupe:
duree="cinq ans"
conseil_administration
nomination
15 Octobre 199915/10/1999
De: Denis Gasquet
directeur général de la Compagnie générale d'entreprises automobiles (CGEA)
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Paris
Groupe:
duree="cinq ans"
conseil_administration
nomination
15 Octobre 199915/10/1999
De: Gérard Gardès
secrétaire général de la chambre syndicale des transports pétroliers
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Paris
Groupe:
duree="cinq ans"
conseil_administration
nomination
15 Octobre 199915/10/1999
De: Jean-François Dalaise
président délégué général du comité des armateurs fluviaux
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Paris
Groupe:
duree="cinq ans"
conseil_administration
nomination
15 Octobre 199915/10/1999
De: Jean-Pierre Catalaa
chargé de mission auprès du directeur régional de l'équipement d'Ile-de-France
sur proposition du ministre chargé de l'urbanisme et du logement
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Paris
Groupe:
duree="cinq ans"
conseil_administration
nomination
15 Octobre 199915/10/1999
De: Philippe Bry
sous-directeur à la direction des transports terrestres
sur proposition du ministre chargé des transports
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Paris
Groupe:
duree="cinq ans"
conseil_administration
nomination
15 Octobre 199915/10/1999
De: Bernard Boubé
préfet, secrétaire général de la préfecture de la région d'Ile-de-France
sur proposition du ministre chargé de l'intérieur
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Paris
Groupe:
duree="cinq ans"
conseil_administration
nomination
15 Octobre 199915/10/1999
De: Lecomte (Chantal)
administratrice civile hors classe, rattachée pour sa gestion au ministère de l'équipement, des transports et du logement
Objet:
auprès du Port autonome de Paris
directrice fonctionnelle chargée du secrétariat général
Groupe:
date_debut="1999-06-01"
duree="cinq ans"
détachement
07 Juillet 199907/07/1999
De: Bernard Boube
préfet, secrétaire général de la préfecture de la région Ile-de-France
Objet:
membre du conseil d'administration du Port autonome de Paris
Remplace:M. Bernard Hagelsteen
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Janvier 199908/01/1999
De: Gilles Leblanc
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
directeur du Port autonome de Paris
Remplace:M. Bernard Chenevez
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
16 Octobre 199816/10/1998
De: Philippe Schwab
secrétaire du bureau de la chambre de commerce et d'industrie de Melun
Objet:
membre du conseil d'administration du Port autonome de Paris
Remplace:M. Jean-Louis Guillon
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Septembre 199823/09/1998
De: Luc Rousseau
directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement d'Ile-de-France
Objet:
membre du conseil d'administration du Port autonome de Paris
Remplace:M. Jean-Jacques Dumont
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Mai 199812/05/1998
De: Pierre Catella
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
membre du conseil d'administration du Port autonome de Paris
Remplace:M. Maurice Bourges
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Février 199817/02/1998
De: Maurice Bourges
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
membre du conseil d'administration du Port autonome de Paris
Remplace:M. Dominique Schaefer
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Juillet 199717/07/1997
De: Jacques Lagoutte
directeur adjoint du fret à la Société nationale des chemins de fer français (S.N.C.F.)
Objet:
membre du conseil d'administration du Port autonome de Paris
Remplace:M. Jérôme Marcillet
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Septembre 199620/09/1996
De: Philippe Bry
administrateur civil hors classe à la direction des transports terrestres du ministère de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme
Objet:
membre du conseil d'administration du Port autonome de Paris
Remplace:M. François Renvoisé
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Février 199615/02/1996
De: Daniel Labetoulle
conseiller d'Etat
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Paris
Au titre des représentants de l'Etat
Sur proposition du vice-président du Conseil d'Etat
Groupe:
duree="cinq ans"
conseil_administration
nomination
27 Septembre 199427/09/1994
De: Bernard Hagelsteen
préfet, secrétaire général de la préfecture de la région Ile-de-France
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Paris
Au titre des représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre d'Etat, ministre de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Groupe:
duree="cinq ans"
conseil_administration
nomination
27 Septembre 199427/09/1994
De: Jean-Jacques Dumont
directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement d'Ile-de-France
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Paris
Au titre des représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
Groupe:
duree="cinq ans"
conseil_administration
nomination
27 Septembre 199427/09/1994
De: Didier Simond
président de la chambre de commerce et d'industrie de Versailles - Val-d'Oise - Yvelines
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Paris
Au titre des représentants de l'Etat
Sur proposition de la chambre régionale de commerce et d'industrie d'Ile-de-France
Groupe:
duree="cinq ans"
conseil_administration
nomination
27 Septembre 199427/09/1994
De: Jean-Louis Guillon
directeur général de la chambre de commerce et d'industrie de Melun
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Paris
Au titre des représentants de l'Etat
Sur proposition de la chambre régionale de commerce et d'industrie d'Ile-de-France
Groupe:
duree="cinq ans"
conseil_administration
nomination
27 Septembre 199427/09/1994
De: Jacques Trorial
président d'honneur du comité des armateurs fluviaux, président de l'Association pour le développement des ports français
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Paris
Au titre des personnalités choisies parmi les principaux usagers du port ou désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
duree="cinq ans"
conseil_administration
nomination
27 Septembre 199427/09/1994
De: Claude Teite
vice-président de la Chambre nationale de la batellerie artisanale
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Paris
Au titre des personnalités choisies parmi les principaux usagers du port ou désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
duree="cinq ans"
conseil_administration
nomination
27 Septembre 199427/09/1994
De: Roland Schweitzer
architecte-urbaniste
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Paris
Au titre des personnalités choisies parmi les principaux usagers du port ou désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
duree="cinq ans"
conseil_administration
nomination
27 Septembre 199427/09/1994
De: Xavier Salmon-Legagneur
directeur général adjoint de la Compagnie des sablières de la Seine
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Paris
Au titre des personnalités choisies parmi les principaux usagers du port ou désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
duree="cinq ans"
conseil_administration
nomination
27 Septembre 199427/09/1994
De: Gérard Perrin
président-directeur général du groupe Sogestran, président-directeur général de la Compagnie fluviale de transport
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Paris
Au titre des personnalités choisies parmi les principaux usagers du port ou désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
duree="cinq ans"
conseil_administration
nomination
27 Septembre 199427/09/1994
De: Jérôme Marcillet
directeur adjoint du fret à la S.N.C.F
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Paris
Au titre des personnalités choisies parmi les principaux usagers du port ou désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
duree="cinq ans"
conseil_administration
nomination
27 Septembre 199427/09/1994
De: Jean-François Dalaise
vice-président délégué général du comité des armateurs fluviaux
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Paris
Au titre des personnalités choisies parmi les principaux usagers du port ou désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
duree="cinq ans"
conseil_administration
nomination
27 Septembre 199427/09/1994
De: Philippe Carvallo
secrétaire général de la chambre syndicale de la distribution des produits pétroliers
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Paris
Au titre des personnalités choisies parmi les principaux usagers du port ou désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
duree="cinq ans"
conseil_administration
nomination
27 Septembre 199427/09/1994
De: Meunier (Daniel)
directeur adjoint des services départementaux du Trésor
Objet:
agent comptable, chef des services de la comptabilité du Port autonome de Paris
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="1994-01-01"
détachement
20 Septembre 199420/09/1994
De: Marc Pinguet
chef de service à la direction générale des douanes et droits indirects
Objet:
membre du conseil d'administration du Port autonome de Paris
Remplace:M. Jean-Luc Vialla
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Juin 199402/06/1994
De: Maquart (Daniel)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès du Port autonome de Paris pour occuper le poste de directeur
Groupe:
date_debut="1992-03-27"
duree="cinq ans"
détachement
04 Mars 199404/03/1994
De: Meunier (Daniel)
directeur adjoint des services départementaux du Trésor
Objet:
agent comptable chef des services de la comptabilité du Port autonome de Paris
Remplace:Mme Robert (Nicole)
Groupe:
nomination
25 Février 199425/02/1994
De: Vialla (Jean-Luc)
chef de service à la direction générale des douanes et droits indirects
Objet:
membre du conseil d'administration du Port autonome de Paris
Remplace:M. Saffache (Jean-Claude)
Groupe:
date_fin="1994-09-09"
conseil_administration
nomination
20 Août 199320/08/1993
De: Bernard Chenevez
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
directeur du Port autonome de Paris
Remplace:M. Daniel Maquart
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
30 Juillet 199330/07/1993
De: Jean-Jacques Dumont
directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement d'Ile-de-France
Objet:
membre du conseil d'administration du Port autonome de Paris
Remplace:M. Pierre Caron
Groupe:
date_fin="1994-09-09"
conseil_administration
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Michel Cantal-Dupart
urbaniste-architecte
Objet:
membre du conseil d'administration du Port autonome de Paris
au titre des personnalités choisies parmi les principaux usagers du port ou désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Mars 199324/03/1993
De: Daniel Maquart
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
directeur du Port autonome de Paris
Remplace:M. Claude Hossard
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
29 Mars 199229/03/1992
De: Claude Hossard
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
directeur du Port autonome de Paris
Remplace:M. Bruno Grange
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
06 Janvier 199106/01/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.