Société marseillaise de crédit

De: Jean-Louis Chaussende
trésorier-payeur général de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:
au conseil d'administration de la Société marseillaise de crédit
représentants de l'Etat
Remplace:
M. Watine
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Avril 199825/04/1998
De: Alban Aucoin
chef de bureau à la direction du Trésor
Objet:
au conseil d'administration de la Société marseillaise de crédit
représentants de l'Etat
Remplace:M. de Forges
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Avril 199825/04/1998
De: Laurent Perpere
directeur général chargé des finances de Canal Plus
Objet:
au conseil d'administration de la Société marseillaise de crédit
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
25 Avril 199825/04/1998
De: Hubert Giraud
directeur général adjoint de la société Gemplus
Objet:
au conseil d'administration de la Société marseillaise de crédit
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
25 Avril 199825/04/1998
De: Patrick Ponsolle
Objet:
personnalité qualifiée, au conseil d'administration de la Société marseillaise de crédit
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
10 Décembre 199710/12/1997
De: Jean Messinesi
Objet:
personnalité qualifiée, au conseil d'administration de la Société marseillaise de crédit
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
10 Décembre 199710/12/1997
De: Dominique Tixeront
ingénieur en chef de l'armement
Objet:
au conseil d'administration de la Société marseillaise de crédit
représentant de l'Etat
Remplace:M. Christian de Boissieu
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Décembre 199710/12/1997
De: Patrick Careil
Objet:
président du conseil d'administration de la Société marseillaise de crédit
Remplace:M. Pierre Habib-Deloncle
Groupe:
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
nomination
05 Décembre 199705/12/1997
De: Patrick Careil
Objet:
au conseil d'administration de la Société marseillaise de crédit
personnalité qualifiée
Remplace:
M. Habib-Deloncle
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
02 Décembre 199702/12/1997
De: Pierre Habib-Deloncle
Objet:
président du conseil d'administration de la Société marseillaise de crédit
Groupe:
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
nomination
10 Novembre 199510/11/1995
De: Pierre Habib-Deloncle
Objet:
membre du conseil d'administration de la Société marseillaise de crédit
personnalité choisie
en raison de sa compétence
Remplace:M. Jean Matouk
Groupe:
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
conseil_administration
nomination
10 Novembre 199510/11/1995
De: Jean Matouk
Objet:
membre du conseil d'administration de la Société marseillaise de crédit
Groupe:
a_sa_demande
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
conseil_administration
cessation de fonction
10 Novembre 199510/11/1995
De: Philippe Andrès
Objet:
membres du conseil d'administration de la Société marseillaise de crédit
représentant de l'Etat
Remplace:M. Patrick de Guerre
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Mars 199528/03/1995
De: Patrick Daher
Objet:
membres du conseil d'administration de la Société marseillaise de crédit
personnalités choisies dans les conditions prévues au 2o du premier alinéa de l'article 5 de la loi no 83-675 du
26 juillet 1983
relative à la démocratisation du secteur public
Remplace:M. Bernard Chauvin
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Mars 199528/03/1995
De: Jean-François Akar
Objet:
membres du conseil d'administration de la Société marseillaise de crédit
personnalités choisies dans les conditions prévues au 2o du premier alinéa de l'article 5 de la loi no 83-675 du
26 juillet 1983
relative à la démocratisation du secteur public
Remplace:M. Jean-Louis Tourret
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Mars 199528/03/1995
De: Jean Matouk
Objet:
président du conseil d'administration de la Société marseillaise de crédit
Groupe:
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
nomination
01 Juillet 199401/07/1994
De: Jean-Louis Tourret
Objet:
membres du conseil d'administration de la Société marseillaise de crédit
2
personnalités choisies dans les conditions prévues au 2o du premier alinéa de l'article 5 de la loi no 83-675 du
26 juillet 1983
relative à la démocratisation du secteur public
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Joseph Tassy
Objet:
membres du conseil d'administration de la Société marseillaise de crédit
2
personnalités choisies dans les conditions prévues au 2o du premier alinéa de l'article 5 de la loi no 83-675 du
26 juillet 1983
relative à la démocratisation du secteur public
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Jean Matouk
Objet:
membres du conseil d'administration de la Société marseillaise de crédit
2
personnalités choisies dans les conditions prévues au 2o du premier alinéa de l'article 5 de la loi no 83-675 du
26 juillet 1983
relative à la démocratisation du secteur public
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Bernard Chauvin
Objet:
membres du conseil d'administration de la Société marseillaise de crédit
2
personnalités choisies dans les conditions prévues au 2o du premier alinéa de l'article 5 de la loi no 83-675 du
26 juillet 1983
relative à la démocratisation du secteur public
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Elie Brun
Objet:
membres du conseil d'administration de la Société marseillaise de crédit
2
personnalités choisies dans les conditions prévues au 2o du premier alinéa de l'article 5 de la loi no 83-675 du
26 juillet 1983
relative à la démocratisation du secteur public
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Paul-Henri Watine
Objet:
membres du conseil d'administration de la Société marseillaise de crédit
1
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Sylvain Lemoyne de Forges
Objet:
membres du conseil d'administration de la Société marseillaise de crédit
1
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Patrick de Guerre
Objet:
membres du conseil d'administration de la Société marseillaise de crédit
1
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Christian de Boissieu
Objet:
membres du conseil d'administration de la Société marseillaise de crédit
1
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Gérard Bedos
Objet:
membres du conseil d'administration de la Société marseillaise de crédit
1
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Jean Matouk
Objet:
président du conseil d'administration de la Société marseillaise de crédit
Groupe:
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
nomination
27 Juin 199227/06/1992
De: Jean Matouk
Objet:
membre du conseil d'administration de la Société marseillaise de crédit
personnalité choisie dans les conditions prévues au 2o du premier alinéa de l'article 5 de la loi du
26 juillet 1983
Remplace:M. Jean-Paul Escande
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Juin 199221/06/1992
De: Christian de Boissieu
Objet:
membre du conseil d'administration de la Société marseillaise de crédit
représentant de l'Etat
Remplace:M. Bernard Rosier
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Mai 199227/05/1992
De: Francis Mayer
Objet:
membre du conseil d'administration de la Société marseillaise de crédit
représentant de l'Etat, dans les conditions prévues au 1o du premier alinéa de l'article 5 de la loi du
26 juillet 1983
relative à la démocratisation du secteur public et
sur proposition du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et du budget
Remplace:M. Jean-Pascal Beaufret
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Juillet 199120/07/1991
De: Paul-Henry Watine
Objet:
membres du conseil d'administration de la Société marseillaise de crédit
représentants de l'Etat, dans les conditions prévues au 1o du premier alinéa de l'article 5 de la loi no 83-675 du
26 juillet 1983
modifiée relative à la démocratisation du secteur public et
sur proposition du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et du budget
Remplace:M. Pierre-Antoine Salmochi
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Juillet 199031/07/1990
De: Gérard Bedos
Objet:
membres du conseil d'administration de la Société marseillaise de crédit
représentants de l'Etat, dans les conditions prévues au 1o du premier alinéa de l'article 5 de la loi no 83-675 du
26 juillet 1983
modifiée relative à la démocratisation du secteur public et
sur proposition du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et du budget
Remplace:M. Roger Roubault
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Juillet 199031/07/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.