Union nationale des syndicats autonomes (UNSA-Education)

De: Serge FAURE
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
en qualité
3° de représentants des personnels affectés dans les établissements d'enseignement français à l'étranger et dans les services centraux de l'agence
b)
Sur proposition de l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA-Education)
Groupe:
date_debut="2021-11-12"
conseil_administration
nomination
30 Octobre 202130/10/2021
De: Boris FAURE
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
en qualité
3° de représentants des personnels affectés dans les établissements d'enseignement français à l'étranger et dans les services centraux de l'agence
b)
Sur proposition de l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA-Education)
Groupe:
date_debut="2021-11-12"
conseil_administration
nomination
30 Octobre 202130/10/2021
De: Serge FAURE
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger en qualité
6° de représentants des personnels affectés dans les établissements d'enseignement français à l'étranger et dans les services centraux de l'agence
c)
Sur proposition de l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA-Education)
Remplace:M. Henri ESTIENNE
Groupe:
date_debut="2020-10-15"
conseil_administration
nomination
11 Octobre 202011/10/2020
De: Boris FAURE
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger en qualité
6° de représentants des personnels affectés dans les établissements d'enseignement français à l'étranger et dans les services centraux de l'agence
c)
Sur proposition de l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA-Education)
Remplace:M. Serge FAURE
Groupe:
date_debut="2020-10-15"
conseil_administration
nomination
11 Octobre 202011/10/2020
De: Serge FAURE
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
en qualité
4° De représentants du personnel affectés dans les établissements d'enseignement à l'étranger et dans les services centraux de l'Agence
Union nationale des syndicats autonomes (UNSA-Education)
Remplace:M. Henri ESTIENNE
Groupe:
date_debut="2019-11-07"
conseil_administration
nomination
10 Novembre 201910/11/2019
De: Henri ESTIENNE
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
en qualité
4° De représentants du personnel affectés dans les établissements d'enseignement à l'étranger et dans les services centraux de l'Agence
Union nationale des syndicats autonomes (UNSA-Education)
Groupe:
date_debut="2019-11-07"
conseil_administration
nomination
10 Novembre 201910/11/2019
De: Alain Brousse
Objet:
représentants du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel de l'éducation nationale, les sept représentants titulaires et les sept représentants suppléants désignés par les organisations syndicales habilitées
II - Au titre de l'union nationale des syndicats autonomes (Unsa) éducation
suppléants
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
désignation
04 Avril 201904/04/2019
De: Monique Nicolas
Objet:
représentants du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel de l'éducation nationale, les sept représentants titulaires et les sept représentants suppléants désignés par les organisations syndicales habilitées
II - Au titre de l'union nationale des syndicats autonomes (Unsa) éducation
titulaires
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
désignation
04 Avril 201904/04/2019
De: Angelina Bled-Pastorino
Objet:
représentants du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel de l'éducation nationale, les sept représentants titulaires et les sept représentants suppléants désignés par les organisations syndicales habilitées
II - Au titre de l'union nationale des syndicats autonomes (Unsa) éducation
titulaires
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
désignation
04 Avril 201904/04/2019
De: Alexandra Derosiere
Objet:
représentants du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel de l'éducation nationale, les sept représentants titulaires et les sept représentants suppléants désignés par les organisations syndicales habilitées
II - Au titre de l'union nationale des syndicats autonomes (Unsa) éducation
suppléants
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
désignation
04 Avril 201904/04/2019
De: Philippe Hernandez
Objet:
représentants du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel de l'enseignement supérieur et de la recherche, les sept représentants titulaires et les sept représentants suppléants désignés par les organisations syndicales habilitées
V - Au titre de l'union nationale des syndicats autonomes (Unsa) éducation
titulaire
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
désignation
18 Mars 201918/03/2019
De: Christine Roland-Levy
Objet:
représentants du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel de l'enseignement supérieur et de la recherche, les sept représentants titulaires et les sept représentants suppléants désignés par les organisations syndicales habilitées
V - Au titre de l'union nationale des syndicats autonomes (Unsa) éducation
suppléant
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
désignation
18 Mars 201918/03/2019
De: Serge FAURE
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
représentants du personnel en service tant dans les établissements d'enseignement à l'étranger que dans les services centraux de l'Agence
b)
Sur proposition de l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA-Education)
Remplace:M. Henri ESTIENNE
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Novembre 201811/11/2018
De: Henri ESTIENNE
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
représentants du personnel en service tant dans les établissements d'enseignement à l'étranger que dans les services centraux de l'Agence
b)
Sur proposition de l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA-Education)
Remplace:M. Serge FAURE
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Novembre 201811/11/2018
De: Frédéric Marchand
Objet:
Suppléants représentant l'Union nationale des syndicats autonomes - Unsa-Éducation
Remplace:M. Denis Adam
Groupe:
suppleant
nomination
24 Mai 201824/05/2018
De: Béatrice Laurent
Objet:
Suppléants représentant l'Union nationale des syndicats autonomes - Unsa-Éducation
Remplace:Mme Morgane Verviers
Groupe:
suppleant
nomination
24 Mai 201824/05/2018
De: Morgane Verviers
Objet:
Titulaire représentant l'Union nationale des syndicats autonomes - Unsa-Éducation
Remplace:M. Laurent Escure
Groupe:
nomination
24 Mai 201824/05/2018
De: Henri ESTIENNE
suppléant
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
représentants du personnel en service tant dans les établissements d'enseignement à l'étranger que dans les services centraux de l'Agence
b)
Sur proposition de l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA-Education)
Remplace:M. Olivier GILBERT
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Octobre 201728/10/2017
De: Olivier GILBERT
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
représentants du personnel en service tant dans les établissements d'enseignement à l'étranger que dans les services centraux de l'agence
b) Sur désignation de l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA-Education)
Remplace:M. Serge FAURE
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Novembre 201617/11/2016
De: Serge FAURE
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
représentants du personnel en service tant dans les établissements d'enseignement à l'étranger que dans les services centraux de l'agence
b) Sur désignation de l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA-Education)
Remplace:M. Olivier GILBERT
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Novembre 201617/11/2016
De: Christèle GAUTIER
(SEJS-UNSA)
titulaire
Objet:
en application du VIII de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
modifié relatif au Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse
a) Au titre des organisations syndicales représentatives des personnels du ministère chargé de la jeunesse
Pour l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA éducation)
Remplace:Mme Isabelle BECU-SALAUN
Groupe:
désignation
23 Octobre 201523/10/2015
De: Olivier Gilbert
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
représentants du personnel en service tant dans les établissements d'enseignement à l'étranger que dans les services centraux de l'Agence
b)
Sur proposition de l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA-Education)
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Mars 201518/03/2015
De: Serge Faure
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
représentants du personnel en service tant dans les établissements d'enseignement à l'étranger que dans les services centraux de l'Agence
b)
Sur proposition de l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA-Education)
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Mars 201518/03/2015
De: Joël Pehau
Objet:
représentants du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel de l'éducation nationale, les sept représentants titulaires et les sept représentants suppléants désignés par les organisations syndicales habilitées
II - Au titre de l'Union nationale des syndicats autonomes (Unsa) éducation
titulaires
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
désignation
26 Février 201526/02/2015
De: Dominique Dupasquier
Objet:
représentants du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel de l'éducation nationale, les sept représentants titulaires et les sept représentants suppléants désignés par les organisations syndicales habilitées
II - Au titre de l'Union nationale des syndicats autonomes (Unsa) éducation
suppléants
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
désignation
26 Février 201526/02/2015
De: Alain Brousse
Objet:
représentants du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel de l'éducation nationale, les sept représentants titulaires et les sept représentants suppléants désignés par les organisations syndicales habilitées
II - Au titre de l'Union nationale des syndicats autonomes (Unsa) éducation
suppléants
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
désignation
26 Février 201526/02/2015
De: Monique Nicolas
Objet:
représentants du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel de l'éducation nationale, les sept représentants titulaires et les sept représentants suppléants désignés par les organisations syndicales habilitées
II - Au titre de l'Union nationale des syndicats autonomes (Unsa) éducation
titulaires
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
désignation
26 Février 201526/02/2015
De: Emmanuel MARGERILDON
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements publics
Trois représentants de l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA-Education)
Premiers suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
30 Novembre 201430/11/2014
De: Francis BOUGAULT
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements publics
Trois représentants de l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA-Education)
Premiers suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
30 Novembre 201430/11/2014
De: Laurent ESCURE
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements publics
Trois représentants de l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA-Education)
Deuxièmes suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
30 Novembre 201430/11/2014
De: Amar AMMOUR
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements publics
Trois représentants de l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA-Education)
Deuxièmes suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
30 Novembre 201430/11/2014
De: Rachid DOVERNE
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements publics
Trois représentants de l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA-Education)
Premiers suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
30 Novembre 201430/11/2014
De: Ludivine KUSIOR
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements publics
Trois représentants de l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA-Education)
Deuxièmes suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
30 Novembre 201430/11/2014
De: Dominique DUPASQUIER
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements publics
Trois représentants de l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA-Education)
Titulaires
Groupe:
nomination
30 Novembre 201430/11/2014
De: Alain BROUSSE
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements publics
Trois représentants de l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA-Education)
Titulaires
Groupe:
nomination
30 Novembre 201430/11/2014
De: Monique NICOLAS
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements publics
Trois représentants de l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA-Education)
Titulaires
Groupe:
nomination
30 Novembre 201430/11/2014
De: Patrice Menoud
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
représentants du personnel en service tant dans les établissements d'enseignement à l'étranger que dans les services centraux de l'Agence
b)
Sur proposition de l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA-Education)
Remplace:M. Philippe Chauveau
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Novembre 201423/11/2014
De: Olivier Gilbert
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
représentants du personnel en service tant dans les établissements d'enseignement à l'étranger que dans les services centraux de l'Agence
b)
Sur proposition de l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA-Education)
Remplace:M. Christophe Mathieu
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Novembre 201423/11/2014
De: Olivier GILBERT
suppléant
Objet:
membres du comité technique de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
représentants du personnel
2. Sur désignation de l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA-Education)
Remplace:M. Christophe MATHIEU
Groupe:
nomination
22 Novembre 201422/11/2014
De: Loïc Frelaux
Objet:
au conseil d'administration du centre national de documentation pédagogique
représentant suppléant de l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA)-Éducation
au titre du 5° de l'article D. 314-74 du code de l'éducation
Remplace:M. Michel Cavet
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
24 Avril 201424/04/2014
De: Michel Sénéchal
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
5
représentants du personnel en service tant dans les établissements d'enseignement à l'étranger que dans les services centraux de l'agence
b)
Sur proposition de l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA-Education)
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Novembre 201317/11/2013
De: Christophe Mathieu
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
5
représentants du personnel en service tant dans les établissements d'enseignement à l'étranger que dans les services centraux de l'agence
b)
Sur proposition de l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA-Education)
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Novembre 201317/11/2013
De: Thierry Leydet
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
5
représentants du personnel en service tant dans les établissements d'enseignement à l'étranger que dans les services centraux de l'agence
b)
Sur proposition de l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA-Education)
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Novembre 201317/11/2013
De: Philippe Chauveau
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
5
représentants du personnel en service tant dans les établissements d'enseignement à l'étranger que dans les services centraux de l'agence
b)
Sur proposition de l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA-Education)
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Novembre 201317/11/2013
De: Christophe Mathieu
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
représentant du personnel en service tant dans les établissements d'enseignement à l'étranger que dans les services centraux de l'agence
Pour l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA-Education)
Remplace:M. Henri Estienne
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Novembre 201214/11/2012
De: Denis Adam
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
3c) Au titre des seize membres représentant les grands intérêts culturels, éducatifs, sociaux et économiques
3ca) Sept membres représentant les fédérations et confédérations syndicales de salariés ou de fonctionnaires
Suppléants représentant l'Union nationale des syndicats autonomes - Unsa-Éducation
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
suppleant
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Françoise Ducroquet
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
3c) Au titre des seize membres représentant les grands intérêts culturels, éducatifs, sociaux et économiques
3ca) Sept membres représentant les fédérations et confédérations syndicales de salariés ou de fonctionnaires
Suppléants représentant l'Union nationale des syndicats autonomes - Unsa-Éducation
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
suppleant
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Laurent Escure
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1g) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
1ga) Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
3c) Au titre des seize membres représentant les grands intérêts culturels, éducatifs, sociaux et économiques
3ca) Sept membres représentant les fédérations et confédérations syndicales de salariés ou de fonctionnaires
Titulaire représentant l'Union nationale des syndicats autonomes - Unsa-Éducation
Groupe:
date_debut="2012-09-24"
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Laurent Escure
Objet:
pour ce qui concerne les membres représentant les fédérations et confédérations syndicales de salariés ou de fonctionnaires
mentionnés au 3° ca) de l'article 1er de l'arrêté du
24 septembre 2009
titulaire représentant l'Union nationale des syndicats autonomes-Unsa Éducation
Remplace:M. Patrick Gonthier
Groupe:
nomination
22 Juin 201222/06/2012
De: Pierre Mondoloni
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
2° Au titre des représentants du personnel affectés dans les établissements d'enseignement à l'étranger et dans les services centraux de l'agence, et pour l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA-Education)
Remplace:M. Michel Sénéchal
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Mars 201223/03/2012
De: Hervé Ferriere
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de documentation pédagogique
5
représentants des personnels
a)
Sur proposition de l'Union nationale des syndicats autonomes (Unsa-Éducation)
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: Michel Cavet
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de documentation pédagogique
5
représentants des personnels
a)
Sur proposition de l'Union nationale des syndicats autonomes (Unsa-Éducation)
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: Vincent Boura
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de documentation pédagogique
5
représentants des personnels
a)
Sur proposition de l'Union nationale des syndicats autonomes (Unsa-Éducation)
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: Sylvaine Martineau
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de documentation pédagogique
5
représentants des personnels
a)
Sur proposition de l'Union nationale des syndicats autonomes (Unsa-Éducation)
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: Frédéric Gosset
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements publics
Trois représentants de l'Union nationale des syndicats autonomes (Unsa-Éducation)
Premiers suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: Denis Freyssinet
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements publics
Trois représentants de l'Union nationale des syndicats autonomes (Unsa-Éducation)
Premiers suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: Samy Driss
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements publics
Trois représentants de l'Union nationale des syndicats autonomes (Unsa-Éducation)
Premiers suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: Thierry Graf
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements publics
Trois représentants de l'Union nationale des syndicats autonomes (Unsa-Éducation)
Deuxièmes suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: Patrick Gonthier
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements publics
Trois représentants de l'Union nationale des syndicats autonomes (Unsa-Éducation)
Deuxièmes suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: Amar Ammour
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements publics
Trois représentants de l'Union nationale des syndicats autonomes (Unsa-Éducation)
Deuxièmes suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: Nathalie Duvshani
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements publics
Trois représentants de l'Union nationale des syndicats autonomes (Unsa-Éducation)
Premier suppléant : Albert-Jean Mougin
Groupe:
suppleant
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: Frédéric Eleuche
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements publics
Trois représentants de l'Union nationale des syndicats autonomes (Unsa-Éducation)
Un représentant du Syndicat national des lycées et collèges (Snalc-CSEN)
Groupe:
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: Pierre Margerie
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements publics
Trois représentants de l'Union nationale des syndicats autonomes (Unsa-Éducation)
Un représentant du Syndicat général de l'éducation nationale (Sgen-CFDT)
Groupe:
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: Gilbert Heitz
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements publics
Trois représentants de l'Union nationale des syndicats autonomes (Unsa-Éducation)
Un représentant du Syndicat général de l'éducation nationale (Sgen-CFDT)
Groupe:
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: Guy Thonnat
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements publics
Trois représentants de l'Union nationale des syndicats autonomes (Unsa-Éducation)
Un représentant de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Groupe:
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: François Remodeau
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements publics
Trois représentants de l'Union nationale des syndicats autonomes (Unsa-Éducation)
Un représentant de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Groupe:
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: Hakim Ragi
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements publics
Trois représentants de l'Union nationale des syndicats autonomes (Unsa-Éducation)
Un représentant de la Confédération générale du travail (CGT)
Groupe:
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: Bernard Joly
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements publics
Trois représentants de l'Union nationale des syndicats autonomes (Unsa-Éducation)
Un représentant de la Confédération générale du travail (CGT)
Groupe:
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: Yvon Guesnier
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements publics
Trois représentants de l'Union nationale des syndicats autonomes (Unsa-Éducation)
Un représentant de la Confédération générale du travail (CGT)
Groupe:
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: Jean-Marc Bœuf
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements publics
Trois représentants de l'Union nationale des syndicats autonomes (Unsa-Éducation)
Titulaires
Groupe:
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: Laurence Charrier
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements publics
Trois représentants de l'Union nationale des syndicats autonomes (Unsa-Éducation)
Un représentant du Syndicat général de l'éducation nationale (Sgen-CFDT)
Groupe:
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: Jacqueline Bex
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements publics
Trois représentants de l'Union nationale des syndicats autonomes (Unsa-Éducation)
Un représentant de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Groupe:
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: Monique Nicolas
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements publics
Trois représentants de l'Union nationale des syndicats autonomes (Unsa-Éducation)
Titulaires
Groupe:
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: Chantal Lacassagne
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements publics
Trois représentants de l'Union nationale des syndicats autonomes (Unsa-Éducation)
Titulaires
Groupe:
nomination
08 Décembre 201108/12/2011
De: Michel Sénéchal
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
Au titre des représentants du personnel affectés dans les établissements d'enseignement à l'étranger et dans les services centraux de l'agence
Union nationale des syndicats autonomes (UNSA-Education)
Remplace:M. Serge Faure
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Novembre 201124/11/2011
De: GOSSET (Frédéric)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements publics
Trois représentants de l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA-Education)
Premiers suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
13 Novembre 201113/11/2011
De: FREYSSINET (Denis)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements publics
Trois représentants de l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA-Education)
Premiers suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
13 Novembre 201113/11/2011
De: DRISS (Samy)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements publics
Trois représentants de l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA-Education)
Premiers suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
13 Novembre 201113/11/2011
De: GRAF (Thierry)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements publics
Trois représentants de l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA-Education)
Deuxièmes suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
13 Novembre 201113/11/2011
De: GONTHIER (Patrick)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements publics
Trois représentants de l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA-Education)
Deuxièmes suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
13 Novembre 201113/11/2011
De: AMMOUR (Amar)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements publics
Trois représentants de l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA-Education)
Deuxièmes suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
13 Novembre 201113/11/2011
De: BŒUF (Jean-Marc)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements publics
Trois représentants de l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA-Education)
Titulaires
Groupe:
nomination
13 Novembre 201113/11/2011
De: NICOLAS (Monique)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements publics
Trois représentants de l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA-Education)
Titulaires
Groupe:
nomination
13 Novembre 201113/11/2011
De: LACASSAGNE (Chantal)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements publics
Trois représentants de l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA-Education)
Titulaires
Groupe:
nomination
13 Novembre 201113/11/2011
De: Laurent Diez
Objet:
membres du Conseil national de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant l'Union nationale des syndicats autonomes (Unsa É ducation)
Groupe:
nomination
19 Mai 201119/05/2011
De: Christine Roland-Levy
Objet:
membres du Conseil national de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant l'Union nationale des syndicats autonomes (Unsa É ducation)
Groupe:
nomination
19 Mai 201119/05/2011
De: Stien (Patrick)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'enseignement à distance
représentants du centre élus par les personnels
b) Trois représentants des personnels administratifs et techniques
Union nationale des syndicats autonomes (UNSA)-Education
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Avril 200918/04/2009
De: Meyer (Gérard)
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'enseignement à distance
représentants du centre élus par les personnels
b) Trois représentants des personnels administratifs et techniques
Union nationale des syndicats autonomes (UNSA)-Education
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Avril 200918/04/2009
De: Argoud (Jean Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'enseignement à distance
représentants du centre élus par les personnels
b) Trois représentants des personnels administratifs et techniques
Union nationale des syndicats autonomes (UNSA)-Education
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Avril 200918/04/2009
De: Bloquel (Nadège)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'enseignement à distance
représentants du centre élus par les personnels
b) Trois représentants des personnels administratifs et techniques
Union nationale des syndicats autonomes (UNSA)-Education
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Avril 200918/04/2009
De: Philippe Chauveau
secrétaire général à la section hors de France
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
3. Au titre des représentants du personnel en service tant dans les établissements d'enseignement à l'étranger que dans les services centraux de l'agence désignés par les organisations syndicales représentatives
Sur proposition de l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA-Education)
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Avril 200910/04/2009
De: Stien (Patrick)
Objet:
membres du conseil d'orientation du Centre national d'enseignement à distance
I. ― Collège interne
représentants élus des personnels du centre
b) Trois représentants des personnels administratifs et techniques
Union nationale des syndicats autonomes (UNSA) - Education
Groupe:
nomination
31 Mars 200931/03/2009
De: Meyer (Gérard)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'orientation du Centre national d'enseignement à distance
I. ― Collège interne
représentants élus des personnels du centre
b) Trois représentants des personnels administratifs et techniques
Union nationale des syndicats autonomes (UNSA) - Education
Groupe:
nomination
31 Mars 200931/03/2009
De: Le Tenaff (Jean-Louis)
Objet:
membres du conseil d'orientation du Centre national d'enseignement à distance
I. ― Collège interne
représentants élus des personnels du centre
b) Trois représentants des personnels administratifs et techniques
Union nationale des syndicats autonomes (UNSA) - Education
Groupe:
nomination
31 Mars 200931/03/2009
De: Vidal (Joëlle)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'orientation du Centre national d'enseignement à distance
I. ― Collège interne
représentants élus des personnels du centre
b) Trois représentants des personnels administratifs et techniques
Union nationale des syndicats autonomes (UNSA) - Education
Groupe:
nomination
31 Mars 200931/03/2009
De: Moiraud (Jean-Paul)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherche pédagogique
représentants élus parmi les personnels de l'institut
Au titre de la liste intersyndicale et non-syndiqués Fédération de l'éducation, de la recherche et de la culture - Confédération générale du travail (FERC-CGT), Fédération syndicale unitaire (FSU), Fédération des syndicats généraux de l'éducation nationale et de la recherche publique - Confédération française démocratique du travail (SGEN-CFDT), Union nationale des syndicats autonomes (UNSA-Education)
e) Représentants des personnels associés
Groupe:
nomination
07 Novembre 200807/11/2008
De: Douaire (Jacques)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherche pédagogique
représentants élus parmi les personnels de l'institut
Au titre de la liste intersyndicale et non-syndiqués Fédération de l'éducation, de la recherche et de la culture - Confédération générale du travail (FERC-CGT), Fédération syndicale unitaire (FSU), Fédération des syndicats généraux de l'éducation nationale et de la recherche publique - Confédération française démocratique du travail (SGEN-CFDT), Union nationale des syndicats autonomes (UNSA-Education)
e) Représentants des personnels associés
Groupe:
nomination
07 Novembre 200807/11/2008
De: Verillon (Pierre)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherche pédagogique
représentants élus parmi les personnels de l'institut
Au titre de la liste intersyndicale et non-syndiqués Fédération de l'éducation, de la recherche et de la culture - Confédération générale du travail (FERC-CGT), Fédération syndicale unitaire (FSU), Fédération des syndicats généraux de l'éducation nationale et de la recherche publique - Confédération française démocratique du travail (SGEN-CFDT), Union nationale des syndicats autonomes (UNSA-Education)
d) Représentants des ingénieurs d'études et de recherche
Groupe:
nomination
07 Novembre 200807/11/2008
De: Mole (Frédéric)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherche pédagogique
représentants élus parmi les personnels de l'institut
Au titre de la liste intersyndicale et non-syndiqués Fédération de l'éducation, de la recherche et de la culture - Confédération générale du travail (FERC-CGT), Fédération syndicale unitaire (FSU), Fédération des syndicats généraux de l'éducation nationale et de la recherche publique - Confédération française démocratique du travail (SGEN-CFDT), Union nationale des syndicats autonomes (UNSA-Education)
c) Représentants des enseignants des premier et second degrés
Groupe:
nomination
07 Novembre 200807/11/2008
De: Trouche (Luc)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherche pédagogique
représentants élus parmi les personnels de l'institut
Au titre de la liste intersyndicale et non-syndiqués Fédération de l'éducation, de la recherche et de la culture - Confédération générale du travail (FERC-CGT), Fédération syndicale unitaire (FSU), Fédération des syndicats généraux de l'éducation nationale et de la recherche publique - Confédération française démocratique du travail (SGEN-CFDT), Union nationale des syndicats autonomes (UNSA-Education)
a) Représentants des professeurs des universités et personnels assimilés
Groupe:
nomination
07 Novembre 200807/11/2008
De: Andreucci (Colette)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherche pédagogique
représentants élus parmi les personnels de l'institut
Au titre de la liste intersyndicale et non-syndiqués Fédération de l'éducation, de la recherche et de la culture - Confédération générale du travail (FERC-CGT), Fédération syndicale unitaire (FSU), Fédération des syndicats généraux de l'éducation nationale et de la recherche publique - Confédération française démocratique du travail (SGEN-CFDT), Union nationale des syndicats autonomes (UNSA-Education)
d) Représentants des ingénieurs d'études et de recherche
Groupe:
nomination
07 Novembre 200807/11/2008
De: Carraud (Françoise)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherche pédagogique
représentants élus parmi les personnels de l'institut
Au titre de la liste intersyndicale et non-syndiqués Fédération de l'éducation, de la recherche et de la culture - Confédération générale du travail (FERC-CGT), Fédération syndicale unitaire (FSU), Fédération des syndicats généraux de l'éducation nationale et de la recherche publique - Confédération française démocratique du travail (SGEN-CFDT), Union nationale des syndicats autonomes (UNSA-Education)
c) Représentants des enseignants des premier et second degrés
Groupe:
nomination
07 Novembre 200807/11/2008
De: Poyet (Françoise)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherche pédagogique
représentants élus parmi les personnels de l'institut
Au titre de la liste intersyndicale et non-syndiqués Fédération de l'éducation, de la recherche et de la culture - Confédération générale du travail (FERC-CGT), Fédération syndicale unitaire (FSU), Fédération des syndicats généraux de l'éducation nationale et de la recherche publique - Confédération française démocratique du travail (SGEN-CFDT), Union nationale des syndicats autonomes (UNSA-Education)
b) Représentants des maîtres de conférences et personnels assimilés
Groupe:
nomination
07 Novembre 200807/11/2008
De: Derouet-Besson (Marie-Claude)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherche pédagogique
représentants élus parmi les personnels de l'institut
Au titre de la liste intersyndicale et non-syndiqués Fédération de l'éducation, de la recherche et de la culture - Confédération générale du travail (FERC-CGT), Fédération syndicale unitaire (FSU), Fédération des syndicats généraux de l'éducation nationale et de la recherche publique - Confédération française démocratique du travail (SGEN-CFDT), Union nationale des syndicats autonomes (UNSA-Education)
b) Représentants des maîtres de conférences et personnels assimilés
Groupe:
nomination
07 Novembre 200807/11/2008
De: Develotte (Christine)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherche pédagogique
représentants élus parmi les personnels de l'institut
Au titre de la liste intersyndicale et non-syndiqués Fédération de l'éducation, de la recherche et de la culture - Confédération générale du travail (FERC-CGT), Fédération syndicale unitaire (FSU), Fédération des syndicats généraux de l'éducation nationale et de la recherche publique - Confédération française démocratique du travail (SGEN-CFDT), Union nationale des syndicats autonomes (UNSA-Education)
a) Représentants des professeurs des universités et personnels assimilés
Groupe:
nomination
07 Novembre 200807/11/2008
De: Stephanus (Philippe)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de documentation pédagogique
représentants des personnels
a)
Sur proposition de l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA)-Education
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Novembre 200804/11/2008
De: Pauly (Jean-Louis)
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de documentation pédagogique
représentants des personnels
a)
Sur proposition de l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA)-Education
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Novembre 200804/11/2008
De: Gony (Gilles)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de documentation pédagogique
représentants des personnels
a)
Sur proposition de l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA)-Education
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Novembre 200804/11/2008
De: Ferrière (Hervé)
b)
sur proposition de la Fédération syndicale unitaire (FSU)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de documentation pédagogique
représentants des personnels
a)
Sur proposition de l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA)-Education
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Novembre 200804/11/2008
De: Bézard (Michel)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de documentation pédagogique
représentants des personnels
a)
Sur proposition de l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA)-Education
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Novembre 200804/11/2008
De: Barbier (Alain)
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de documentation pédagogique
représentants des personnels
a)
Sur proposition de l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA)-Education
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Novembre 200804/11/2008
De: Arrougé (Jean-Claude)
c)
Sur proposition de la Confédération générale des travailleurs (CGT)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de documentation pédagogique
représentants des personnels
a)
Sur proposition de l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA)-Education
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Novembre 200804/11/2008
De: Martineau (Sylvaine)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de documentation pédagogique
représentants des personnels
a)
Sur proposition de l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA)-Education
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Novembre 200804/11/2008
De: Légionnet (Ulrike)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de documentation pédagogique
représentants des personnels
a)
Sur proposition de l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA)-Education
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Novembre 200804/11/2008
De: Dupont (Marie-Odile)
d)
Sur proposition du Syndicat général de l'éducation nationale (SGEN-CFDT)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de documentation pédagogique
représentants des personnels
a)
Sur proposition de l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA)-Education
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Novembre 200804/11/2008
De: Didier Pérème
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
3. Au titre des représentants du personnel de l'Agence
b)
Sur proposition de l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA-Education)
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Michel Boudoux
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
3. Au titre des représentants du personnel de l'Agence
b)
Sur proposition de l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA-Education)
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Scherrer (Christian)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement agricole
Représentant de l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA-Education)
Remplace:Mme Figueira (Marie)
Groupe:
nomination
17 Mai 200717/05/2007
De: Cohen (Jean-Raymond)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement agricole
Représentant de l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA-Education)
Remplace:Mme Herboux (Marie-Claude)
Groupe:
nomination
17 Mai 200717/05/2007
De: Stephanus (Philippe)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de documentation pédagogique
représentants des personnels
a)
Sur proposition de l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA-Education)
Remplace:M. Newton (Alain)
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Novembre 200623/11/2006
De: Pauly (Jean-Louis)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de documentation pédagogique
représentants des personnels
a)
Sur proposition de l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA-Education)
Remplace:M. Cassel (Olivier)
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Novembre 200623/11/2006
De: Martineau (Sylvaine)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de documentation pédagogique
représentants des personnels
a)
Sur proposition de l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA-Education)
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Novembre 200623/11/2006
De: Champion-Bibard (Christine)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de documentation pédagogique
représentants des personnels
a)
Sur proposition de l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA-Education)
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Novembre 200623/11/2006
De: Bentz (Luc)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3° ca) Huit membres représentant les fédérations et confédérations syndicales de salariés ou de fonctionnaires
Suppléants représentant l'Union nationale des syndicats autonomes - UNSA Education
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De: Ménard (France)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3° ca) Huit membres représentant les fédérations et confédérations syndicales de salariés ou de fonctionnaires
Suppléants représentant l'Union nationale des syndicats autonomes - UNSA Education
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De: Gonthier (Patrick)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3° ca) Huit membres représentant les fédérations et confédérations syndicales de salariés ou de fonctionnaires
Titulaire représentant l'Union nationale des syndicats autonomes - UNSA Education
Groupe:
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De: Maunier (Christian)
Objet:
membres du conseil d'orientation du Centre national d'enseignement à distance
I. - Collège interne
représentants élus des personnels du centre
b) Trois représentants des personnels administratifs et techniques
Union nationale des syndicats autonomes (UNSA) - Education
Groupe:
nomination
01 Avril 200601/04/2006
De: Vidal (Joëlle)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'orientation du Centre national d'enseignement à distance
I. - Collège interne
représentants élus des personnels du centre
b) Trois représentants des personnels administratifs et techniques
Union nationale des syndicats autonomes (UNSA) - Education
Groupe:
nomination
01 Avril 200601/04/2006
De: Bellandi (Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
2
représentants désignés
e) Par chacune des deux organisations les plus représentatives des personnels de l'éducation nationale
Union nationale des syndicats autonomes (UNSA), éducation
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Mars 200609/03/2006
De: Stephanus (Philippe)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de documentation pédagogique
représentants des personnels
a)
Sur proposition de l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA)-Education
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Octobre 200523/10/2005
De: Pauly (Jean-Louis)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de documentation pédagogique
représentants des personnels
a)
Sur proposition de l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA)-Education
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Octobre 200523/10/2005
De: Newton (Alain)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de documentation pédagogique
représentants des personnels
a)
Sur proposition de l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA)-Education
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Octobre 200523/10/2005
De: Cassel (Olivier)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de documentation pédagogique
représentants des personnels
a)
Sur proposition de l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA)-Education
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Octobre 200523/10/2005
De: Didier Pérème
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
en application del'article 3 du décret n° 2003-1288 du
23 décembre 2003
3. Au titre des représentants du personnel de l'agence
Sur proposition de l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA-Education)
Remplace:M. Philippe Esnault
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Octobre 200505/10/2005
De: Max Patiès
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
en application del'article 3 du décret n° 2003-1288 du
23 décembre 2003
5. Au titre des représentants du personnel de l'agence
b)
Sur proposition de l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA-Education)
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Avril 200514/04/2005
De: Alfred Modes
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
en application del'article 3 du décret n° 2003-1288 du
23 décembre 2003
5. Au titre des représentants du personnel de l'agence
b)
Sur proposition de l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA-Education)
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Avril 200514/04/2005
De: Philippe Esnault
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
en application del'article 3 du décret n° 2003-1288 du
23 décembre 2003
5. Au titre des représentants du personnel de l'agence
b)
Sur proposition de l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA-Education)
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Avril 200514/04/2005
De: Michel Boudoux
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
en application del'article 3 du décret n° 2003-1288 du
23 décembre 2003
5. Au titre des représentants du personnel de l'agence
b)
Sur proposition de l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA-Education)
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Avril 200514/04/2005
De: Douaire (Jacques)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherche pédagogique
représentants élus parmi les personnels de l'institut
Au titre de la liste intersyndicale et non-syndiqués : Fédération de l'éducation, de la recherche et de la culture-Confédération générale du travail (FERC-CGT), Fédération syndicale unitaire (FSU), Fédération des syndicats généraux de l'éducation nationale et de la recherche publique-Confédération française démocratique du travail (SGEN-CFDT), Union nationale des syndicats autonomes (UNSA-Education)
e) Représentants des personnels associés
Groupe:
nomination
08 Octobre 200408/10/2004
De: Barrère (Jacques)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherche pédagogique
représentants élus parmi les personnels de l'institut
Au titre de la liste intersyndicale et non-syndiqués : Fédération de l'éducation, de la recherche et de la culture-Confédération générale du travail (FERC-CGT), Fédération syndicale unitaire (FSU), Fédération des syndicats généraux de l'éducation nationale et de la recherche publique-Confédération française démocratique du travail (SGEN-CFDT), Union nationale des syndicats autonomes (UNSA-Education)
e) Représentants des personnels associés
Groupe:
nomination
08 Octobre 200408/10/2004
De: Verillon (Pierre)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherche pédagogique
représentants élus parmi les personnels de l'institut
Au titre de la liste intersyndicale et non-syndiqués : Fédération de l'éducation, de la recherche et de la culture-Confédération générale du travail (FERC-CGT), Fédération syndicale unitaire (FSU), Fédération des syndicats généraux de l'éducation nationale et de la recherche publique-Confédération française démocratique du travail (SGEN-CFDT), Union nationale des syndicats autonomes (UNSA-Education)
d) Représentants des ingénieurs d'études et de recherche
Groupe:
nomination
08 Octobre 200408/10/2004
De: Meunier (Olivier)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherche pédagogique
représentants élus parmi les personnels de l'institut
Au titre de la liste intersyndicale et non-syndiqués : Fédération de l'éducation, de la recherche et de la culture-Confédération générale du travail (FERC-CGT), Fédération syndicale unitaire (FSU), Fédération des syndicats généraux de l'éducation nationale et de la recherche publique-Confédération française démocratique du travail (SGEN-CFDT), Union nationale des syndicats autonomes (UNSA-Education)
d) Représentants des ingénieurs d'études et de recherche
Groupe:
nomination
08 Octobre 200408/10/2004
De: Sanchez (Eric)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherche pédagogique
représentants élus parmi les personnels de l'institut
Au titre de la liste intersyndicale et non-syndiqués : Fédération de l'éducation, de la recherche et de la culture-Confédération générale du travail (FERC-CGT), Fédération syndicale unitaire (FSU), Fédération des syndicats généraux de l'éducation nationale et de la recherche publique-Confédération française démocratique du travail (SGEN-CFDT), Union nationale des syndicats autonomes (UNSA-Education)
c) Représentants des enseignants des premier et second degré
Groupe:
nomination
08 Octobre 200408/10/2004
De: Mercier (Alain)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherche pédagogique
représentants élus parmi les personnels de l'institut
Au titre de la liste intersyndicale et non-syndiqués : Fédération de l'éducation, de la recherche et de la culture-Confédération générale du travail (FERC-CGT), Fédération syndicale unitaire (FSU), Fédération des syndicats généraux de l'éducation nationale et de la recherche publique-Confédération française démocratique du travail (SGEN-CFDT), Union nationale des syndicats autonomes (UNSA-Education)
a) Représentants des professeurs des universités et personnels assimilés
Groupe:
nomination
08 Octobre 200408/10/2004
De: Lantheaume (Françoise)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherche pédagogique
représentants élus parmi les personnels de l'institut
Au titre de la liste intersyndicale et non-syndiqués : Fédération de l'éducation, de la recherche et de la culture-Confédération générale du travail (FERC-CGT), Fédération syndicale unitaire (FSU), Fédération des syndicats généraux de l'éducation nationale et de la recherche publique-Confédération française démocratique du travail (SGEN-CFDT), Union nationale des syndicats autonomes (UNSA-Education)
c) Représentants des enseignants des premier et second degré
Groupe:
nomination
08 Octobre 200408/10/2004
De: Derouet-Besson (Marie-Claude)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherche pédagogique
représentants élus parmi les personnels de l'institut
Au titre de la liste intersyndicale et non-syndiqués : Fédération de l'éducation, de la recherche et de la culture-Confédération générale du travail (FERC-CGT), Fédération syndicale unitaire (FSU), Fédération des syndicats généraux de l'éducation nationale et de la recherche publique-Confédération française démocratique du travail (SGEN-CFDT), Union nationale des syndicats autonomes (UNSA-Education)
b) Représentants des maîtres de conférences et personnels assimilés
Groupe:
nomination
08 Octobre 200408/10/2004
De: Chartier (Anne-Marie)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherche pédagogique
représentants élus parmi les personnels de l'institut
Au titre de la liste intersyndicale et non-syndiqués : Fédération de l'éducation, de la recherche et de la culture-Confédération générale du travail (FERC-CGT), Fédération syndicale unitaire (FSU), Fédération des syndicats généraux de l'éducation nationale et de la recherche publique-Confédération française démocratique du travail (SGEN-CFDT), Union nationale des syndicats autonomes (UNSA-Education)
b) Représentants des maîtres de conférences et personnels assimilés
Groupe:
nomination
08 Octobre 200408/10/2004
De: Larcher (Claudine)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherche pédagogique
représentants élus parmi les personnels de l'institut
Au titre de la liste intersyndicale et non-syndiqués : Fédération de l'éducation, de la recherche et de la culture-Confédération générale du travail (FERC-CGT), Fédération syndicale unitaire (FSU), Fédération des syndicats généraux de l'éducation nationale et de la recherche publique-Confédération française démocratique du travail (SGEN-CFDT), Union nationale des syndicats autonomes (UNSA-Education)
a) Représentants des professeurs des universités et personnels assimilés
Groupe:
nomination
08 Octobre 200408/10/2004
De: Savoie (Philippe)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche pédagogique
directeur
représentants de l'institut
élus par les personnels de l'établisssement
Au titre de la liste intersyndicale et non-syndiqués : Fédération de l'éducation, de la recherche et de la culture, Confédération générale du travail (FERC-CGT), Fédération syndicale unitaire (FSU), Fédération des syndicats généraux de l'éducation nationale et de la recherche publique - Confédération française démocratique du travail (SGEN-CFDT), Union nationale des syndicats autonomes (UNSA-Education)
a) Deux représentants des professeurs d'université et personnels assimilés
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Septembre 200401/09/2004
De: Potié (Laurent)
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche pédagogique
directeur
représentants de l'institut
élus par les personnels de l'établisssement
Au titre de la liste intersyndicale et non-syndiqués : Fédération de l'éducation, de la recherche et de la culture, Confédération générale du travail (FERC-CGT), Fédération syndicale unitaire (FSU), Fédération des syndicats généraux de l'éducation nationale et de la recherche publique - Confédération française démocratique du travail (SGEN-CFDT), Union nationale des syndicats autonomes (UNSA-Education)
a) Deux représentants des professeurs d'université et personnels assimilés
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Septembre 200401/09/2004
De: Motta (Daniel)
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche pédagogique
directeur
représentants de l'institut
élus par les personnels de l'établisssement
Au titre de la liste intersyndicale et non-syndiqués : Fédération de l'éducation, de la recherche et de la culture, Confédération générale du travail (FERC-CGT), Fédération syndicale unitaire (FSU), Fédération des syndicats généraux de l'éducation nationale et de la recherche publique - Confédération française démocratique du travail (SGEN-CFDT), Union nationale des syndicats autonomes (UNSA-Education)
a) Deux représentants des professeurs d'université et personnels assimilés
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Septembre 200401/09/2004
De: Mercier (Alain)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche pédagogique
directeur
représentants de l'institut
élus par les personnels de l'établisssement
Au titre de la liste intersyndicale et non-syndiqués : Fédération de l'éducation, de la recherche et de la culture, Confédération générale du travail (FERC-CGT), Fédération syndicale unitaire (FSU), Fédération des syndicats généraux de l'éducation nationale et de la recherche publique - Confédération française démocratique du travail (SGEN-CFDT), Union nationale des syndicats autonomes (UNSA-Education)
a) Deux représentants des professeurs d'université et personnels assimilés
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Septembre 200401/09/2004
De: Derouet (Jean-Louis)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche pédagogique
directeur
représentants de l'institut
élus par les personnels de l'établisssement
Au titre de la liste intersyndicale et non-syndiqués : Fédération de l'éducation, de la recherche et de la culture, Confédération générale du travail (FERC-CGT), Fédération syndicale unitaire (FSU), Fédération des syndicats généraux de l'éducation nationale et de la recherche publique - Confédération française démocratique du travail (SGEN-CFDT), Union nationale des syndicats autonomes (UNSA-Education)
a) Deux représentants des professeurs d'université et personnels assimilés
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Septembre 200401/09/2004
De: Crindal (Alain)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche pédagogique
directeur
représentants de l'institut
élus par les personnels de l'établisssement
Au titre de la liste intersyndicale et non-syndiqués : Fédération de l'éducation, de la recherche et de la culture, Confédération générale du travail (FERC-CGT), Fédération syndicale unitaire (FSU), Fédération des syndicats généraux de l'éducation nationale et de la recherche publique - Confédération française démocratique du travail (SGEN-CFDT), Union nationale des syndicats autonomes (UNSA-Education)
a) Deux représentants des professeurs d'université et personnels assimilés
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Septembre 200401/09/2004
De: Choppin (Alain)
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche pédagogique
directeur
représentants de l'institut
élus par les personnels de l'établisssement
Au titre de la liste intersyndicale et non-syndiqués : Fédération de l'éducation, de la recherche et de la culture, Confédération générale du travail (FERC-CGT), Fédération syndicale unitaire (FSU), Fédération des syndicats généraux de l'éducation nationale et de la recherche publique - Confédération française démocratique du travail (SGEN-CFDT), Union nationale des syndicats autonomes (UNSA-Education)
a) Deux représentants des professeurs d'université et personnels assimilés
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Septembre 200401/09/2004
De: Carel (Nicolas)
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche pédagogique
directeur
représentants de l'institut
élus par les personnels de l'établisssement
Au titre de la liste intersyndicale et non-syndiqués : Fédération de l'éducation, de la recherche et de la culture, Confédération générale du travail (FERC-CGT), Fédération syndicale unitaire (FSU), Fédération des syndicats généraux de l'éducation nationale et de la recherche publique - Confédération française démocratique du travail (SGEN-CFDT), Union nationale des syndicats autonomes (UNSA-Education)
a) Deux représentants des professeurs d'université et personnels assimilés
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Septembre 200401/09/2004
De: Baron (Georges-Louis)
b) Deux représentants des maîtres de conférence et personnels assimilés
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche pédagogique
directeur
représentants de l'institut
élus par les personnels de l'établisssement
Au titre de la liste intersyndicale et non-syndiqués : Fédération de l'éducation, de la recherche et de la culture, Confédération générale du travail (FERC-CGT), Fédération syndicale unitaire (FSU), Fédération des syndicats généraux de l'éducation nationale et de la recherche publique - Confédération française démocratique du travail (SGEN-CFDT), Union nationale des syndicats autonomes (UNSA-Education)
a) Deux représentants des professeurs d'université et personnels assimilés
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Septembre 200401/09/2004
De: Vérillon (Aliette)
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche pédagogique
directeur
représentants de l'institut
élus par les personnels de l'établisssement
Au titre de la liste intersyndicale et non-syndiqués : Fédération de l'éducation, de la recherche et de la culture, Confédération générale du travail (FERC-CGT), Fédération syndicale unitaire (FSU), Fédération des syndicats généraux de l'éducation nationale et de la recherche publique - Confédération française démocratique du travail (SGEN-CFDT), Union nationale des syndicats autonomes (UNSA-Education)
a) Deux représentants des professeurs d'université et personnels assimilés
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Septembre 200401/09/2004
De: Robinault (Karine)
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche pédagogique
directeur
représentants de l'institut
élus par les personnels de l'établisssement
Au titre de la liste intersyndicale et non-syndiqués : Fédération de l'éducation, de la recherche et de la culture, Confédération générale du travail (FERC-CGT), Fédération syndicale unitaire (FSU), Fédération des syndicats généraux de l'éducation nationale et de la recherche publique - Confédération française démocratique du travail (SGEN-CFDT), Union nationale des syndicats autonomes (UNSA-Education)
a) Deux représentants des professeurs d'université et personnels assimilés
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Septembre 200401/09/2004
De: Margolinas (Claire)
c) Deux représentants des enseignants des premier et second degrés
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche pédagogique
directeur
représentants de l'institut
élus par les personnels de l'établisssement
Au titre de la liste intersyndicale et non-syndiqués : Fédération de l'éducation, de la recherche et de la culture, Confédération générale du travail (FERC-CGT), Fédération syndicale unitaire (FSU), Fédération des syndicats généraux de l'éducation nationale et de la recherche publique - Confédération française démocratique du travail (SGEN-CFDT), Union nationale des syndicats autonomes (UNSA-Education)
a) Deux représentants des professeurs d'université et personnels assimilés
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Septembre 200401/09/2004
De: Lartigot (Marie-Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche pédagogique
directeur
représentants de l'institut
élus par les personnels de l'établisssement
Au titre de la liste intersyndicale et non-syndiqués : Fédération de l'éducation, de la recherche et de la culture, Confédération générale du travail (FERC-CGT), Fédération syndicale unitaire (FSU), Fédération des syndicats généraux de l'éducation nationale et de la recherche publique - Confédération française démocratique du travail (SGEN-CFDT), Union nationale des syndicats autonomes (UNSA-Education)
a) Deux représentants des professeurs d'université et personnels assimilés
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Septembre 200401/09/2004
De: Etévé (Christiane)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche pédagogique
directeur
représentants de l'institut
élus par les personnels de l'établisssement
Au titre de la liste intersyndicale et non-syndiqués : Fédération de l'éducation, de la recherche et de la culture, Confédération générale du travail (FERC-CGT), Fédération syndicale unitaire (FSU), Fédération des syndicats généraux de l'éducation nationale et de la recherche publique - Confédération française démocratique du travail (SGEN-CFDT), Union nationale des syndicats autonomes (UNSA-Education)
a) Deux représentants des professeurs d'université et personnels assimilés
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Septembre 200401/09/2004
De: Chartron (Ghislaine)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche pédagogique
directeur
représentants de l'institut
élus par les personnels de l'établisssement
Au titre de la liste intersyndicale et non-syndiqués : Fédération de l'éducation, de la recherche et de la culture, Confédération générale du travail (FERC-CGT), Fédération syndicale unitaire (FSU), Fédération des syndicats généraux de l'éducation nationale et de la recherche publique - Confédération française démocratique du travail (SGEN-CFDT), Union nationale des syndicats autonomes (UNSA-Education)
a) Deux représentants des professeurs d'université et personnels assimilés
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Septembre 200401/09/2004
De: Boyer-Vidal (Marie-Françoise)
d) Deux représentants des ingénieurs d'études et de recherche
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche pédagogique
directeur
représentants de l'institut
élus par les personnels de l'établisssement
Au titre de la liste intersyndicale et non-syndiqués : Fédération de l'éducation, de la recherche et de la culture, Confédération générale du travail (FERC-CGT), Fédération syndicale unitaire (FSU), Fédération des syndicats généraux de l'éducation nationale et de la recherche publique - Confédération française démocratique du travail (SGEN-CFDT), Union nationale des syndicats autonomes (UNSA-Education)
a) Deux représentants des professeurs d'université et personnels assimilés
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Septembre 200401/09/2004
De: Boyer (Régine)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche pédagogique
directeur
représentants de l'institut
élus par les personnels de l'établisssement
Au titre de la liste intersyndicale et non-syndiqués : Fédération de l'éducation, de la recherche et de la culture, Confédération générale du travail (FERC-CGT), Fédération syndicale unitaire (FSU), Fédération des syndicats généraux de l'éducation nationale et de la recherche publique - Confédération française démocratique du travail (SGEN-CFDT), Union nationale des syndicats autonomes (UNSA-Education)
a) Deux représentants des professeurs d'université et personnels assimilés
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Septembre 200401/09/2004
De: Bernardi (Françoise)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche pédagogique
directeur
représentants de l'institut
élus par les personnels de l'établisssement
Au titre de la liste intersyndicale et non-syndiqués : Fédération de l'éducation, de la recherche et de la culture, Confédération générale du travail (FERC-CGT), Fédération syndicale unitaire (FSU), Fédération des syndicats généraux de l'éducation nationale et de la recherche publique - Confédération française démocratique du travail (SGEN-CFDT), Union nationale des syndicats autonomes (UNSA-Education)
a) Deux représentants des professeurs d'université et personnels assimilés
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Septembre 200401/09/2004
De: Astier (Annie)
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche pédagogique
directeur
représentants de l'institut
élus par les personnels de l'établisssement
Au titre de la liste intersyndicale et non-syndiqués : Fédération de l'éducation, de la recherche et de la culture, Confédération générale du travail (FERC-CGT), Fédération syndicale unitaire (FSU), Fédération des syndicats généraux de l'éducation nationale et de la recherche publique - Confédération française démocratique du travail (SGEN-CFDT), Union nationale des syndicats autonomes (UNSA-Education)
a) Deux représentants des professeurs d'université et personnels assimilés
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Septembre 200401/09/2004
De: Andreucci (Colette)
e) Deux représentants des personnels ATOS
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche pédagogique
directeur
représentants de l'institut
élus par les personnels de l'établisssement
Au titre de la liste intersyndicale et non-syndiqués : Fédération de l'éducation, de la recherche et de la culture, Confédération générale du travail (FERC-CGT), Fédération syndicale unitaire (FSU), Fédération des syndicats généraux de l'éducation nationale et de la recherche publique - Confédération française démocratique du travail (SGEN-CFDT), Union nationale des syndicats autonomes (UNSA-Education)
a) Deux représentants des professeurs d'université et personnels assimilés
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Septembre 200401/09/2004
De: Ménard (France)
Objet:
membre suppléant représentant l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA-Education)
Remplace:M. Mailles (Jean-Pierre)
Groupe:
suppleant
nomination
31 Juillet 200431/07/2004
De: Mailles (Jean-Pierre)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3° ca) Huit membres représentant les fédérations et confédérations syndicales de salariés ou de fonctionnaires
Suppléants représentant l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA Education)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Blanc (Jean-Louis)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3° ca) Huit membres représentant les fédérations et confédérations syndicales de salariés ou de fonctionnaires
Suppléants représentant l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA Education)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Gonthier (Patrick)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
3° ca) Huit membres représentant les fédérations et confédérations syndicales de salariés ou de fonctionnaires
Titulaire représentant l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA Education)
Groupe:
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Corvaisier (Sébastien)
Objet:
membres du conseil d'orientation du Centre national d'enseignement à distance
I. - Collège interne
représentants élus des personnels du centre
b) Trois représentants des personnels administratifs, et techniques
Au titre de l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA) - Education
Groupe:
nomination
29 Janvier 200329/01/2003
De: Vidal (Joëlle)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'orientation du Centre national d'enseignement à distance
I. - Collège interne
représentants élus des personnels du centre
b) Trois représentants des personnels administratifs, et techniques
Au titre de l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA) - Education
Groupe:
nomination
29 Janvier 200329/01/2003
De: Djennad (El Houssine)
Objet:
c) Désignés par le ministre chargé de l'agriculture
La sous-directrice de la politique des formations de l'enseignement général technologique et professionnel ; suppléant : le directeur du Centre national d'études et de ressources en technologies avancées de l'Etablissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon
5° Représentants des personnels du Centre national de documentation pédagogique et des centres régionaux de documentation pédagogique, sur proposition
De l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA) - Education
Groupe:
suppleant
charge
05 Mai 200205/05/2002
De: Regord (Rosette)
Objet:
c) Désignés par le ministre chargé de l'agriculture
La sous-directrice de la politique des formations de l'enseignement général technologique et professionnel ; suppléant : le directeur du Centre national d'études et de ressources en technologies avancées de l'Etablissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon
5° Représentants des personnels du Centre national de documentation pédagogique et des centres régionaux de documentation pédagogique, sur proposition
De l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA) - Education
Groupe:
suppleant
charge
05 Mai 200205/05/2002

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.